CARS MEDITERRANEE MONTPELLIER

Prédécesseur : CARS MEDITERRANEE MONTPELLIER
Continuité économique

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03422007991
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 30/12/2022
Date de dépôt : 29/12/2022
Date du texte : 30/11/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 02/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CARS MEDITERRANEE MONTPELLIER
Siret : 81239592900035
Code APE : 4939A
Secteur : Transports routiers réguliers de voyageurs

Thèmes de l'accord :

• 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
• 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Signataires :

• 93

Annonce N°811
NOJO : 003405MYG721612
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, le capital.

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Numéro d'identification : RCS Montpellier 812 395 929
Dénomination : CARS MEDITERRANEE MONTPELLIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 159820.00 EUR

Annonce N°757
NOJO : 003405MYG710524
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-21 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet de traité d’apport partiel d’actif soumis au régime juridique des scissions Société bénéficiaire : CARS MEDITERRANEE MONTPELLIER Forme : SASU Adresse du siège : CASTRIES (34160), 460 avenue de la Royale Capital : 105 500 € Numéro unique d’identification : 812 395 929 Lieu d’immatriculation : MONTPELLIER Société apporteuse : ODYA Forme : SAS Adresse du siège : CAUMONT-SUR-DURANCE (84510), ZAC des Balarucs Capital : 62 080 € Numéro unique d’identification : 378 354 864 Lieu d’immatriculation : AVIGNON Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société bénéficiaire est prévue : Actif : 2 630 575,40 € Passif : 1 420 888,13 € Actif net apporté provisoire : 1 209 687,27 € Rapport d’échange des droits sociaux : ODYA fait apport de l’ensemble des éléments d’actif et de passif de l’établissement secondaire situé à CASTRIES (34160), 460 avenue de la Royale, formant une branche complète et autonome d’activité En rémunération de cet apport (sousmis au régime juridique des scissions en application des articles L.236-1 à L.236-6, et L.236-16 à L.236-21 du Code de Commerce, conformément aux articles L.236-6-1 et L.236-22 du Code de Commerce), il sera attribué à ODYA, 5 528 actions ordinaires nouvelles d’une valeur nominale de 10 € chacune, au titre d'une augmentation de capital d'un montant de 55 280 €. Montant prévu de la prime d’apport : 1 165 608,27 € Date du projet de traité d’apport partiel d’actif soumis au régime juridique des scissions : 15.12.2022, avec effet différé sur le plan fiscal et comptable au 01.01.2023. Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : pour CARS MEDITERRANEE MONTPELLIER le 15.12.2022 au Greffe du Tribunal de Commerce de MONTPELLIER, et pour ODYA le 15.12.2022 au Greffe du Tribunal de Commerce d’AVIGNON.

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Numéro d'identification : RCS Montpellier 812 395 929
Dénomination : CARS MEDITERRANEE MONTPELLIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 105500.00 EUR

Annonce N°561
NOJO : 003405MYG700349
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 11/10/2022
Date de commencement d'activité : 29/08/2022
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

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Numéro d'identification : RCS Montpellier 812 395 929
Dénomination : CARS MEDITERRANEE MONTPELLIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GALEO
Montant du capital : 105500.00 EUR

Annonce N°689
NOJO : 030030000404286
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 812 395 929
Dénomination : CARS MEDITERRANEE MONTPELLIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée EOLE MOBILITE n'est plus président.
DESHOURS Luc-Guilhem Louis Martial nom d'usage : DESHOURS n'est plus président du conseil de surveillance.
DESHOURS Luc-Guilhem Louis Martial nom d'usage : DESHOURS n'est plus membre du conseil de surveillance.
Sté par actions simplifiée GALEO devient président

Annonce N°953
NOJO : 030030000400528
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 812 395 929
Dénomination : CARS MEDITERRANEE MONTPELLIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée CABINET JACQUES HERNANDEZ n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée CABINET RICHER n'est plus commissaire aux comptes suppléant

Annonce N°2341
NOJO : 300300004007560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 812 395 929
Dénomination : CARS MEDITERRANEE MONTPELLIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°1988
NOJO : 300300003994130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 812 395 929
Dénomination : CARS MEDITERRANEE MONTPELLIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°1991
NOJO : 300300003994140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 812 395 929
Dénomination : CARS MEDITERRANEE MONTPELLIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°1989
NOJO : 300300003994160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 812 395 929
Dénomination : CARS MEDITERRANEE MONTPELLIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°1990
NOJO : 300300003994170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 812 395 929
Dénomination : CARS MEDITERRANEE MONTPELLIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°1536
NOJO : 300300002738480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 812 395 929
Dénomination : CARS MEDITERRANEE MONTPELLIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°4851
NOJO : 300300002457030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 812 395 929
Dénomination : CARS MEDITERRANEE MONTPELLIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°657
NOJO : BXB16118001635J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 812 395 929
Dénomination : CARS MEDITERRANEE MONTPELLIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GAILLARD Patrick nom d'usage : GAILLARD n'est plus président.
Sté par actions simplifiée EOLE MOBILITE devient président.
DESHOURS Luc-Guilhem Louis Martial nom d'usage : DESHOURS n'est plus directeur général.
DESHOURS Luc-Guilhem Louis Martial nom d'usage : DESHOURS devient président du conseil de surveillance.
DESHOURS Luc-Guilhem Louis Martial nom d'usage : DESHOURS devient membre du conseil de surveillance.

Annonce N°590
NOJO : BXA15208001768R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 25/06/2015

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 812 395 929
Dénomination : CARS MEDITERRANEE MONTPELLIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : GAILLARD Patrick nom d'usage : GAILLARD.
Directeur général : DESHOURS Luc-Guilhem Louis Martial nom d'usage : DESHOURS.
Commissaire aux comptes titulaire : Société à responsabilité limitée CABINET JACQUES HERNANDEZ.
Commissaire aux comptes suppléant : Société à responsabilité limitée CABINET RICHER.

Montant du capital : 105500.00 EUR

Code NIC : 00035
Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Type : Personne Morale

Nom : GALEO
Siren : 502362304
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Quartier LA MALADIERE
07130 Saint-Péray
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Type : Personne Morale

Nom : GALEO
Siren : 502362304
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Quartier LA MALADIERE
07130 Saint-Péray
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Type : Personne Morale

Nom : GALEO
Siren : 502362304
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Quartier LA MALADIERE
07130 Saint-Péray
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Type : Personne Morale

Nom : EOLE MOBILITE
Siren : 819223660
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
958 Avenue Ampère
Zone Industrielle
30600 Vauvert
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Type : Personne Physique

Nom : DESHOURS Luc-Guilhem Louis Martial
Né le 13/07/1992 à Nîmes (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
3 Rue de la Chapelle
30820 Caveirac
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Type : Personne Physique

Nom : DESHOURS Luc-Guilhem Louis Martial
Né le 13/07/1992 à Nîmes (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
3 Rue de la Chapelle
30820 Caveirac
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Type : Personne Morale

Nom : CABINET JACQUES HERNANDEZ
Siren : 384278537
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
33 Rue de la Cité Foulc
30000 Nîmes
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Type : Personne Morale

Nom : CABINET RICHER
Siren : 329912554
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
16 Rue de Verdun
Les Bureaux du Président
30000 Nîmes
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°014562 déposé le 28/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°014562 déposé le 28/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°014562 déposé le 28/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°009607 déposé le 25/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°009607 déposé le 25/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°009607 déposé le 25/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°009607 déposé le 25/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°009607 déposé le 25/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°009607 déposé le 25/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°012568 déposé le 16/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°012568 déposé le 16/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°012568 déposé le 16/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°006041 déposé le 16/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°006041 déposé le 16/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°006041 déposé le 16/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°003305 déposé le 11/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°003305 déposé le 11/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°003305 déposé le 11/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°003305 déposé le 11/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°003305 déposé le 11/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°003305 déposé le 11/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°003305 déposé le 11/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°003305 déposé le 11/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°004832 déposé le 03/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°004832 déposé le 03/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°004832 déposé le 03/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°004832 déposé le 03/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°004832 déposé le 03/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°004832 déposé le 03/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°004832 déposé le 03/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°004832 déposé le 03/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°004832 déposé le 03/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°004832 déposé le 03/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°014562 déposé le 28/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°004832 déposé le 03/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°014562 déposé le 28/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°004832 déposé le 03/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°014562 déposé le 28/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Type : Siège

Adresse :
958 Avenue Ampère
Zone Industrielle
30600 Vauvert
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Type : Etablissement principal

Adresse :
958 Avenue Ampère
Zone Industrielle
30600 Vauvert
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/06/2015
Activité : Transports publics de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Type : Siège

Adresse :
958 Avenue Ampère
Zone Industrielle
30600 Vauvert
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Type : Etablissement principal

Adresse :
958 Avenue Ampère
Zone Industrielle
30600 Vauvert
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/06/2015
Activité : Transports publics de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Type : Siège

Adresse :
958 Avenue Ampère
Zone Industrielle
30600 Vauvert
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Type : Etablissement principal

Adresse :
958 Avenue Ampère
Zone Industrielle
30600 Vauvert
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/06/2015
Activité : Transports publics de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Type : Siège

Adresse :
958 Avenue Ampère
Zone Industrielle
30600 Vauvert
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Type : Etablissement principal

Adresse :
958 Avenue Ampère
Zone Industrielle
30600 Vauvert
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/06/2015
Activité : Transports publics de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F22/005936
Date d’ajout de l’observation : 11/02/2022
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement situé dans le ressort de Béziers

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F21/045950
Date d’ajout de l’observation : 28/12/2021
Texte de l'observation : Modification relative aux dirigeants Société par actions simplifiée EOLE MOBILITE n'est plus président DESHOURS Luc-Guilhem Louis Martial nom d'usage : DESHOURS Luc-Guilhem n'est plus président du conseil de surveillance DESHOURS Luc-Guilhem Louis Martial nom d'usage : DESHOURS Luc-Guilhem n'est plus membre du conseil de surveillance Société par actions simplifiée GALEO devient président à compter du 23/11/2021

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F21/045950
Date d’ajout de l’observation : 28/12/2021
Texte de l'observation : Société pluripersonnelle devient unipersonnelle à compter du 23/11/2021

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F21/045951
Date d’ajout de l’observation : 28/12/2021
Texte de l'observation : Modification relative aux bénéficiaires effectifs

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : F22/002349
Date d’ajout de l’observation : 18/01/2022
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société société par actions simplifiée - CARS MEDITERRANEE LITTORAL 958 Avenue Ampère Zone Industrielle 30600 VAUVERT, 812 363 935 RCS GTC Nîmes, société apporteuse avec effet au 31/12/2021

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : F22/032938
Date d’ajout de l’observation : 12/10/2022
Texte de l'observation : Radiation d'office sur réquisition du greffier du tribunal de commerce de Montpellier par suite de transfert du siège social et de l'établissement principal à compter du 29/08/2022 du Zone Industrielle 958 Avenue Ampère 30600 Vauvert au 460 Avenue de la Royale 34160 Castries

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F16/005920
Date d’ajout de l’observation : 11/04/2016
Texte de l'observation : A compter du 30.03.2016 : Modification relative aux dirigeants GAILLARD Patrick nom d'usage : GAILLARD Patrick n'est plus président Société par actions simplifiée EOLE MOBILITE devient président DESHOURS Luc-Guilhem Louis Martial nom d'usage : DESHOURS Luc-Guilhem n'est plus directeur général DESHOURS Luc-Guilhem Louis Martial nom d'usage : DESHOURS Luc-Guilhem devient président du conseil de surveillance DESHOURS Luc-Guilhem Louis Martial nom d'usage : DESHOURS Luc-Guilhem devient membre du conseil de surveillance

Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Transports publics de voyageurs

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/07/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 03/07/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 105500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2015
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Transports publics de voyageurs

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/07/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 03/07/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 105500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2015
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Transports publics de voyageurs

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/07/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 03/07/2015
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 12/10/2022

Type de capital : Fixe
Capital : 105500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2015
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Transports publics de voyageurs

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/07/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 03/07/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 105500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2015
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°015379 déposé le 17/11/2021
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°015379 déposé le 17/11/2021
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°015379 déposé le 17/11/2021
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°014651 déposé le 03/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°014651 déposé le 03/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°014651 déposé le 03/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°014654 déposé le 03/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°014654 déposé le 03/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°014654 déposé le 03/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°014653 déposé le 03/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°014653 déposé le 03/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°014653 déposé le 03/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°014650 déposé le 03/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°014650 déposé le 03/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°014650 déposé le 03/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°007966 déposé le 16/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°007966 déposé le 16/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°007966 déposé le 16/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°004484 déposé le 01/07/2016
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°004484 déposé le 01/07/2016
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°004484 déposé le 01/07/2016
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01197
Dépôt : N°004484 déposé le 01/07/2016
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2021/015379 du 17/11/2021
Numéro de gestion : 2015B01197
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2021, durée : 8 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	10 993	2 188	8 804
AT	Autres immobilisations corporelles	7 049	1 300	5 749
BH	Autres immobilisations financières	14 000		14 000
BJ	TOTAL (I)	32 041	3 488	28 553
BX	Clients et comptes rattachés	240 552		240 552
BZ	Autres créances	172 701		172 701
CF	Disponibilités	100 012		100 012
CH	Charges constatées d’avance	47 498		47 498
CJ	TOTAL (II)	560 763		560 763
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	592 805	3 488	589 316
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	105 500
DD	Réserve légale (1)	6 205
DG	Autres réserves	23 795
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	138 377
DL	TOTAL (I)	273 877
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	134 502
DY	Dettes fiscales et sociales	180 937
EC	TOTAL (IV)	315 439
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	589 316
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	315 439
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 645 325		1 645 325
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 645 325		1 645 325
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			83 969
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 729 294
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			157 562
FW	Autres achats et charges externes			723 135
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			21 108
FY	Salaires et traitements			454 656
FZ	Charges sociales			182 130
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 488
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 542 080
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			187 214
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 157
GP	Total des produits financiers (V)			1 157
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 157
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			188 370
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 600
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 600
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 600
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	46 393
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 730 451
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 592 073
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	138 377
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	413 423
A1	Renvois : Transfert de charges	83 969
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		2 188		2 188
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		1 300		1 300
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		3 488		3 488

Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2021/014651 du 03/11/2021
Numéro de gestion : 2015B01197
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	10 993	2 188	8 804
AT	Autres immobilisations corporelles	7 049	1 300	5 749
BH	Autres immobilisations financières	14 000		14 000
BJ	TOTAL (I)	32 041	3 488	28 553
BX	Clients et comptes rattachés	240 552		240 552
BZ	Autres créances	172 701		172 701
CF	Disponibilités	100 012		100 012
CH	Charges constatées d’avance	47 498		47 498
CJ	TOTAL (II)	560 763		560 763
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	592 805	3 488	589 316
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	105 500
DD	Réserve légale (1)	6 205
DG	Autres réserves	23 795
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	138 377
DL	TOTAL (I)	273 877
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	134 502
DY	Dettes fiscales et sociales	180 937
EC	TOTAL (IV)	315 439
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	589 316
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	315 439
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 645 325		1 645 325
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 645 325		1 645 325
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			83 969
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 729 294
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			157 562
FW	Autres achats et charges externes			723 135
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			21 108
FY	Salaires et traitements			454 656
FZ	Charges sociales			182 130
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 488
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 542 080
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			187 214
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 157
GP	Total des produits financiers (V)			1 157
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 157
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			188 370
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 600
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 600
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 600
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	46 393
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 730 451
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 592 073
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	138 377
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	413 423
A1	Renvois : Transfert de charges	83 969
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		2 188		2 188
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		1 300		1 300
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		3 488		3 488

Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2021/014654 du 03/11/2021
Numéro de gestion : 2015B01197
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	10 993	2 188	8 804
AT	Autres immobilisations corporelles	7 049	1 300	5 749
BH	Autres immobilisations financières	14 000		14 000
BJ	TOTAL (I)	32 041	3 488	28 553
BX	Clients et comptes rattachés	240 552		240 552
BZ	Autres créances	172 701		172 701
CF	Disponibilités	100 012		100 012
CH	Charges constatées d’avance	47 498		47 498
CJ	TOTAL (II)	560 763		560 763
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	592 805	3 488	589 316
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	105 500
DD	Réserve légale (1)	6 205
DG	Autres réserves	23 795
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	138 377
DL	TOTAL (I)	273 877
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	134 502
DY	Dettes fiscales et sociales	180 937
EC	TOTAL (IV)	315 439
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	589 316
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	315 439
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 645 325		1 645 325
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 645 325		1 645 325
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			83 969
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 729 294
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			157 562
FW	Autres achats et charges externes			723 135
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			21 108
FY	Salaires et traitements			454 656
FZ	Charges sociales			182 130
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 488
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 542 080
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			187 214
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 157
GP	Total des produits financiers (V)			1 157
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 157
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			188 370
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 600
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 600
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 600
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	46 393
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 730 451
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 592 073
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	138 377
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	413 423
A1	Renvois : Transfert de charges	83 969
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		2 188		2 188
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		1 300		1 300
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		3 488		3 488

Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2021/014653 du 03/11/2021
Numéro de gestion : 2015B01197
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	10 993	2 188	8 804
AT	Autres immobilisations corporelles	7 049	1 300	5 749
BH	Autres immobilisations financières	14 000		14 000
BJ	TOTAL (I)	32 041	3 488	28 553
BX	Clients et comptes rattachés	240 552		240 552
BZ	Autres créances	172 701		172 701
CF	Disponibilités	100 012		100 012
CH	Charges constatées d’avance	47 498		47 498
CJ	TOTAL (II)	560 763		560 763
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	592 805	3 488	589 316
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	105 500
DD	Réserve légale (1)	6 205
DG	Autres réserves	23 795
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	138 377
DL	TOTAL (I)	273 877
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	134 502
DY	Dettes fiscales et sociales	180 937
EC	TOTAL (IV)	315 439
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	589 316
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	315 439
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Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 645 325		1 645 325
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 645 325		1 645 325
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			83 969
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 729 294
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			157 562
FW	Autres achats et charges externes			723 135
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			21 108
FY	Salaires et traitements			454 656
FZ	Charges sociales			182 130
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 488
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 542 080
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			187 214
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 157
GP	Total des produits financiers (V)			1 157
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 157
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			188 370
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 600
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 600
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 600
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	46 393
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 730 451
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 592 073
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	138 377
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	413 423
A1	Renvois : Transfert de charges	83 969
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		2 188		2 188
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		1 300		1 300
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		3 488		3 488

Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2021/014650 du 03/11/2021
Numéro de gestion : 2015B01197
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	10 993	2 188	8 804
AT	Autres immobilisations corporelles	7 049	1 300	5 749
BH	Autres immobilisations financières	14 000		14 000
BJ	TOTAL (I)	32 041	3 488	28 553
BX	Clients et comptes rattachés	240 552		240 552
BZ	Autres créances	172 701		172 701
CF	Disponibilités	100 012		100 012
CH	Charges constatées d’avance	47 498		47 498
CJ	TOTAL (II)	560 763		560 763
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	592 805	3 488	589 316
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	105 500
DD	Réserve légale (1)	6 205
DG	Autres réserves	23 795
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	138 377
DL	TOTAL (I)	273 877
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	134 502
DY	Dettes fiscales et sociales	180 937
EC	TOTAL (IV)	315 439
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	589 316
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	315 439
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 645 325		1 645 325
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 645 325		1 645 325
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			83 969
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 729 294
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			157 562
FW	Autres achats et charges externes			723 135
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			21 108
FY	Salaires et traitements			454 656
FZ	Charges sociales			182 130
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 488
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 542 080
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			187 214
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 157
GP	Total des produits financiers (V)			1 157
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 157
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			188 370
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 600
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 600
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 600
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	46 393
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 730 451
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 592 073
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	138 377
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	413 423
A1	Renvois : Transfert de charges	83 969
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		2 188		2 188
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		1 300		1 300
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		3 488		3 488

Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2017/007966 du 16/06/2017
Numéro de gestion : 2015B01197
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 6 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	10 993	2 188	8 804
AT	Autres immobilisations corporelles	7 049	1 300	5 749
BH	Autres immobilisations financières	14 000		14 000
BJ	TOTAL (I)	32 041	3 488	28 553
BX	Clients et comptes rattachés	240 552		240 552
BZ	Autres créances	172 701		172 701
CF	Disponibilités	100 012		100 012
CH	Charges constatées d’avance	47 498		47 498
CJ	TOTAL (II)	560 763		560 763
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	592 805	3 488	589 316
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	105 500
DD	Réserve légale (1)	6 205
DG	Autres réserves	23 795
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	138 377
DL	TOTAL (I)	273 877
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	134 502
DY	Dettes fiscales et sociales	180 937
EC	TOTAL (IV)	315 439
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	589 316
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	315 439
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 645 325		1 645 325
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 645 325		1 645 325
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			83 969
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 729 294
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			157 562
FW	Autres achats et charges externes			723 135
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			21 108
FY	Salaires et traitements			454 656
FZ	Charges sociales			182 130
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 488
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 542 080
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			187 214
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 157
GP	Total des produits financiers (V)			1 157
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 157
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			188 370
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 600
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 600
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 600
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	46 393
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 730 451
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 592 073
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	138 377
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	413 423
A1	Renvois : Transfert de charges	83 969
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		2 188		2 188
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		1 300		1 300
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		3 488		3 488