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CASIS - CARDIAC SIMULATION & IMAGING SOFTWARE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 17/12/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 82065093500027 / Siren : 820650935 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 85 820650935
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.01 : Programmation informatique
62.01Z : Programmation informatique
Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.

Cette sous-classe comprend :
- la conception de la structure et du contenu et l’écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l’implantation de : • logiciels systèmes et réseaux • applications logicielles • bases de données • pages web
- l’adaptation de logiciels, c’est-à-dire la modification et la configuration d’une application existante pour la rendre opérationnelle dans l’environnement informatique du client

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
- la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
- la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf. 62.02A) Produits associés : 62.01.11, 62.01.12, 62.01.21, 62.01.29
Coordonnées de l'établissement :
CASIS - CARDIAC SIMULATION & IMAGING SOFTWARE
Adresse :
7 Impasse DES BOUSSENOTS
21800 QUETIGNY
Liens de succession de l'établissement :
17/12/2018 : Succession
Prédécesseur : GROUPE CASIS - CARDIAC SIMULATION & IMAGING SOFTWARE
Continuité économique
10/09/2019 : Succession
Prédécesseur : GROUPE CASIS - CARDIAC SIMULATION & IMAGING SOFTWARE
Transfert du siège
Continuité économique
Accords d'entreprise :
08/06/2023 : ACCORD d'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS SUR L'ANNEE POUR LES SALARIES CADRES
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02123006139
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/06/2023
Date de dépôt : 12/06/2023
Date du texte : 08/06/2023
Date d'effet : 01/07/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 19/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CASIS - CARDIAC SIMULATION & IMAGING SOFTWARE
Siret : 82065093500027
Code APE : 6201Z
Secteur : Programmation informatique

Thèmes de l'accord :
  • 057 - Forfaits (en heures, en jours)

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 23/05/2016
Dénomination : CASIS - CARDIAC SIMULATION & IMAGING SOFTWARE
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
12/05/2006 : QIR Quantified Imaging Resource
N° national/d'enregistrement : 3428410
Date de dépôt : 12/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 12/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel ; logiciel à usage médical.

Déposant 1 : UNIVERSITE DE BOURGOGNE, Etablissement Public
Adresse :
Esplanade Erasme – Maison de l'Université, BP 27877
21078 DIJON CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GUIU – JurisPatent, Mme GUIU Sandrine
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 799471
Date de demande : 27/10/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

Bénéficiare 1 : CASIS - CARDIAC SIMULATION & IMAGING SOFTWARE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 820650935
Adresse :
7 impasse des Boussenots
21800 QUETIGNY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-24
Date du BOPI : 16/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2618029
Date de demande : 11/05/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Publications au Bodacc :
10/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1471
NOJO : 2104MYG39667800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 820 650 935
Dénomination : CASIS - CArdiac Simulation & Imaging Software
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°473
NOJO : 002104MYG381930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Dijon 820 650 935
Dénomination : CASIS - CArdiac Simulation & Imaging Software
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 123740.00 EUR
03/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°712
NOJO : 002104MYG379995
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Dijon 820 650 935
Dénomination : CASIS - CArdiac Simulation & Imaging Software
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 122480.00 EUR
28/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°659
NOJO : 002104MYG379694
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Dijon 820 650 935
Dénomination : CASIS - CArdiac Simulation & Imaging Software
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 118410.00 EUR
17/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1582
NOJO : 2104MYG36042100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 820 650 935
Dénomination : CASIS - CArdiac Simulation & Imaging Software
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°301
NOJO : 002104MYG338561
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Dijon 820 650 935
Dénomination : CASIS - CArdiac Simulation & Imaging Software
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 116900.00 EUR
25/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1325
NOJO : 2104MYG33692300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 820 650 935
Dénomination : CASIS - CArdiac Simulation & Imaging Software
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°196
NOJO : 000002104301235
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Dijon 820 650 935
Dénomination : CASIS - CArdiac Simulation & Imaging Software
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1622
NOJO : 210429462400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 820 650 935
Dénomination : CASIS - CARDIAC SIMULATION & IMAGING SOFTWARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°791
NOJO : 210429301600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Dijon 820 650 935
Dénomination : CASIS - CARDIAC SIMULATION & IMAGING SOFTWARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°532
NOJO : 000002104277280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 820 650 935
Dénomination : CASIS - CArdiac Simulation & Imaging Software
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CHRISTOPHE Jean-Joseph, Philippe, Gaetan
20/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°369
NOJO : 000002104266748
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Dijon 820 650 935
Dénomination : CASIS - CArdiac Simulation & Imaging Software
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 101000 EUR
08/06/2016 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°281
NOJO : BXA16158000694R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 02/06/2016
Date de commencement d'activité : 23/05/2016

Numéro d'identification : RCS Dijon 820 650 935
Dénomination : CASIS - CArdiac Simulation & Imaging Software
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CHRISTOPHE Jean-Joseph, Philippe, Gaetan
Montant du capital : 5000 EUR
Historique de l'unité légale :
16/12/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
10/09/2019 : code NIC
Code NIC : 00027
17/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
15/06/2018 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Représentants légaux :
02/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016B00649
Type : Personne Physique

Nom : CHRISTOPHE Jean-Joseph, Philippe, Gaetan
Né le 03/06/1973 à Toulon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
31 avenue du drapeau
21000 Dijon
FRANCE
Dépôts des actes :
23/05/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016B00649
Dépôt : N°3751 déposé le 02/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution
23/05/2016 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016B00649
Dépôt : N°3751 déposé le 02/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
Etablissements :
02/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016B00649
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
64 A rue de Sully
Maison Régionale de l'Innovation
21000 Dijon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/05/2016
Activité : La création, l'édition, le développement, la recherche et la commercialisation de logiciels informatiques et d'applications mobiles dans le domaine médical - la prestation de services, l'assistance et la formation informatique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
02/06/2016 : CASIS - CArdiac Simulation & Imaging Software
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : La création, l'édition, le développement, la recherche et la commercialisation de logiciels informatiques et d'applications mobiles dans le domaine médical - la prestation de services, l'assistance et la formation informatique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/06/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/06/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/05/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 23/05/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2017
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 3815 du 13/05/2022
Numéro de gestion : 2016B00649
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 4608 du 19/05/2021
Numéro de gestion : 2016B00649
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 7836 du 05/07/2019
Numéro de gestion : 2016B00649
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 20 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires273273
AJAutres immobilisations incorporelles173 139173 139
ATAutres immobilisations corporelles6 1072 8103 297
BHAutres immobilisations financières4 2504 250
BJTOTAL (I)183 7692 810180 959
BVAvances et acomptes versés sur commandes521521
BXClients et comptes rattachés15 25815 258
BZAutres créances106 439106 439
CFDisponibilités111 221111 221
CHCharges constatées d’avance19 37519 375
CJTOTAL (II)252 813252 813
COTOTAL GENERAL (0 à V)436 5822 810433 772
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel101 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)65 715
DLTOTAL (I)166 715
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)197 083
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 326
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés26 582
DYDettes fiscales et sociales37 232
EAAutres dettes15
EBProduits constatés d’avance (2)2 819
ECTOTAL (IV)267 057
EETOTAL GENERAL (I à V)433 772
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an145 838
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services84 70484 704
FJChiffres d’affaires nets84 70484 704
FNProduction immobilisée173 139
FOSubventions d’exploitation94 026
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)351 873
FWAutres achats et charges externes117 564
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 017
FYSalaires et traitements233 811
FZCharges sociales15 337
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 810
GEAutres charges196
GFTotal des charges d’exploitation (II)372 735
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-20 862
GLAutres intérêts et produits assimilés82
GPTotal des produits financiers (V)82
GRIntérêts et charges assimilées2 683
GUTotal des charges financières (VI)2 683
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 600
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-23 462
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-89 177
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)351 955
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)286 240
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)65 715
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 8102 810
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 8102 810
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 6818 du 14/06/2019
Numéro de gestion : 2016B00649
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 20 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires273273
AJAutres immobilisations incorporelles173 139173 139
ATAutres immobilisations corporelles6 1072 8103 297
BHAutres immobilisations financières4 2504 250
BJTOTAL (I)183 7692 810180 959
BVAvances et acomptes versés sur commandes521521
BXClients et comptes rattachés15 25815 258
BZAutres créances106 439106 439
CFDisponibilités111 221111 221
CHCharges constatées d’avance19 37519 375
CJTOTAL (II)252 813252 813
COTOTAL GENERAL (0 à V)436 5822 810433 772
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel101 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)65 715
DLTOTAL (I)166 715
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)197 083
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 326
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés26 582
DYDettes fiscales et sociales37 232
EAAutres dettes15
EBProduits constatés d’avance (2)2 819
ECTOTAL (IV)267 057
EETOTAL GENERAL (I à V)433 772
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an145 838
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services84 70484 704
FJChiffres d’affaires nets84 70484 704
FNProduction immobilisée173 139
FOSubventions d’exploitation94 026
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)351 873
FWAutres achats et charges externes117 564
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 017
FYSalaires et traitements233 811
FZCharges sociales15 337
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 810
GEAutres charges196
GFTotal des charges d’exploitation (II)372 735
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-20 862
GLAutres intérêts et produits assimilés82
GPTotal des produits financiers (V)82
GRIntérêts et charges assimilées2 683
GUTotal des charges financières (VI)2 683
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 600
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-23 462
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-89 177
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)351 955
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)286 240
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)65 715
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 8102 810
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 8102 810

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