CENTRE TECHNIQUE DU PAPIER

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1900

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 77559481500018 / Siren : 775594815 / NIC : 00018

N° de TVA : FR 61 775594815

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

72 : Recherche-développement scientifique

Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)

72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles

Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.

72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70

Coordonnées de l'établissement :
CENTRE TECHNIQUE DU PAPIER

Adresse :
Domaine UNIVERSITAIRE
38610 GIERES

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/1992 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)

Accords d'entreprise :

07/07/2023 : UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03823014125
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 31/07/2023
Date de dépôt : 27/07/2023
Date du texte : 07/07/2023
Date d'effet : 07/07/2023
Date de fin : 06/07/2024
Date de diffusion : 07/08/2023
Convention collective : 3238 (3238)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CENTRE TECHNIQUE DU PAPIER
Siret : 77559481500018
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
043 - Evolution des primes
059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT

Signataires :

10/02/2023 : UN ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03823012619
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/02/2023
Date de dépôt : 16/02/2023
Date du texte : 10/02/2023
Date d'effet : 19/04/2023
Date de fin : 19/04/2026
Date de diffusion : 20/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ouvriers, employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise de la production des papiers, cartons et celluloses (1492)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CENTRE TECHNIQUE DU PAPIER
Siret : 77559481500018
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

01/02/2023 : UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03823012617
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/02/2023
Date de dépôt : 16/02/2023
Date du texte : 01/02/2023
Date d'effet : 01/02/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 20/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ouvriers, employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise de la production des papiers, cartons et celluloses (1492)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CENTRE TECHNIQUE DU PAPIER
Siret : 77559481500018
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

23/11/2022 : UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU CSE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03823012618
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/02/2023
Date de dépôt : 16/02/2023
Date du texte : 23/11/2022
Date d'effet : 19/01/2023
Date de fin : 19/04/2023
Date de diffusion : 20/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ouvriers, employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise de la production des papiers, cartons et celluloses (1492)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CENTRE TECHNIQUE DU PAPIER
Siret : 77559481500018
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1900

Dénomination : CENTRE TECHNIQUE DU PAPIER

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

Sigle : CTP

Catégorie juridique : Centre technique industriel ou comité professionnel du développement économique

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

CENTRE TECHNIQUE DU PAPIER - Gières (siège)CENTRE TECHNIQUE DU PAPIER - DouaiCENTRE TECHNIQUE DU PAPIER - Paris (fermé)

Marques françaises :

23/07/2004 : CTPi

N° national/d'enregistrement : 3305141
Date de dépôt : 23/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 23/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellulose, acétate de cellulose à l'état brut, dérivés chimiques de la cellulose, esters de cellulose à usage industriel, éthers de cellulose à usage industriel, papier albuminé, papier autovireur [photographie], papier barytique, papier chimique pour essais, papier de tournesol, papier diazo, papier nitré, pâte à papier, papier photométrique, papier pour la photographie, papier pour photocalques, papier réactif, papier sensible. Feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage, articles de papeterie, papier à copier [articles de papeterie], papier calque, papier carbone, papier d'argent, papier d'armoire [parfumé ou non], papier hygiénique, papier lumineux, papier mâché, papier paraffiné, papier pour appareils enregistreurs, papier pour électrocardiographes, papier pour radiogrammes, papier Xuan, papier-filtre, papier-parchemin, carton de pâte à bois [papeterie], carton, cartonnages, papier d'emballage. Etude de projets techniques, expertises [travaux d'ingénieurs], essai de matériaux, recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers], recherches techniques, analyse chimique, recherches en chimie, contrôle de qualité, consultation sur la protection de l'environnement, services d'informations techniques sur le bois, les fibres recyclées, la pâte à papier, le papier et le carton, tous ces services ayant trait au bois, aux fibres recyclées, à la pâte à papier, au papier et au carton et étant destinés à l'industrie papetière, aux industries de l'emballage, aux industries graphiques et de l'imprimerie.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 16
N° de la classe : 42

Déposant 1 : CENTRE TECHNIQUE DE L'INDUSTRIE DES PAPIERS, CARTONS ET CELLULOSES, Centre Technique Loi du 22/07/1948
Numéro de SIREN : 775594815
Adresse :
Domaine Universitaire, CS 90251
38044 GRENOBLE CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAUMONT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480229806
Adresse :
4 PLACE ROBERT SCHUMAN B.P. 1529
38025 GRENOBLE CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 778215
Date de demande : 24/01/2020
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

Bénéficiare 1 : CABINET BEAUMONT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480229806
Adresse :
4 PLACE ROBERT SCHUMAN B.P. 1529
38025 GRENOBLE CEDEX 1
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-36
Date du BOPI : 03/09/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-53

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2552471
Date de demande : 05/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

23/07/2004 : InTechFibres

N° national/d'enregistrement : 3305144
Date de dépôt : 23/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 23/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellulose, acétate de cellulose à l'état brut, dérivés chimiques de la cellulose, esters de cellulose à usage industriel, éthers de cellulose à usage industriel, papier albuminé, papier autovireur [photographie], papier barytique, papier chimique pour essais, papier de tournesol, papier diazo, papier nitré, pâte à papier, papier photométrique, papier pour la photographie, papier pour photocalques, papier réactif, papier sensible. Feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage, articles de papeterie, papier à copier [articles de papeterie], papier calque, papier carbone, papier d'argent, papier d'armoire [parfumé ou non], papier hygiénique, papier lumineux, papier mâché, papier paraffiné, papier pour appareils enregistreurs, papier pour électrocardiographes, papier pour radiogrammes, papier Xuan, papier-filtre, papier-parchemin, carton de pâte à bois [papeterie], carton, cartonnages. Etude de projets techniques dans le domaine de la pâte à papier, expertises [travaux d'ingénieurs] dans le domaine de la pâte à papier, essai de matériaux dans le domaine de la pâte à papier, recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] dans le domaine de la pâte à papier, recherches techniques dans le domaine de la pâte à papier, analyse chimique dans le domaine de la pâte à papier, recherches en chimie dans le domaine de la pâte à papier, contrôle de qualité dans le domaine de la pâte à papier. Etude de projets techniques, expertises [travaux d'ingénieurs], services de recherche sur la valorisation des ressources forestières dans l'industrie du papier et de la pâte à papier.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 16
N° de la classe : 42

Déposant 2 : Institut technologique FCBA (forêt, cellulose, bois-construction, ameublement), Centre technique industriel
Numéro de SIREN : 775680903
Adresse :
10, Avenue de Saint Mandé
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAUMONT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480229806
Adresse :
4 PLACE ROBERT SCHUMAN B.P. 1529
38025 GRENOBLE CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 506770
Date de demande : 22/09/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 506771
Date de demande : 22/09/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Bénéficiare 1 : CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L AMEUBLEMENT CTBA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 506772
Date de demande : 22/09/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Bénéficiare 1 : INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 778215
Date de demande : 24/01/2020
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

Bénéficiare 1 : CABINET BEAUMONT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480229806
Adresse :
4 PLACE ROBERT SCHUMAN B.P. 1529
38025 GRENOBLE CEDEX 1
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-36
Date du BOPI : 03/09/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-53

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2553467
Date de demande : 14/03/2014
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

27/08/1996 : CTP

N° national/d'enregistrement : 96639920
Date de dépôt : 27/08/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines pour la fabrication du papier; machines à papier; matériel pour le contrôle de processus de fabrication de papier.Appareils et instruments scientifiques, de recherche ou de laboratoire; appareils de mesure, de contrôle (inspection); logiciels destinés à l'industrie papetière; logiciels de commande et de contrôle d'une machine papetière; logiciels pour la gestion de la production d'une machine papetière.Papiers, cartons; articles d'imprimerie, de papeterie.Services de traitement de matériaux; traitement des effluents, notamment de machines papetières; analyses physiques et/ou chimiques pour l'industrie papetière.Services d'ingénieurs qui se chargent d'évaluations, d'estimations de recherches et de rapports; services d'assistance technique d'ingénieurs, notamment dans le domaine de l'industrie papetière
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : CENTRE TECHNIQUE DE L'INDUSTRIE DES PAPIERS, CARTONS ET CELLULOSES, Centre technique industriel
Numéro de SIREN : 775594815
Adresse :
Domaine Universitaire
38610 GIERES
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-40
Date du BOPI : 04/10/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320160
Date de demande : 25/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614935
Date de demande : 05/04/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

24/02/1987 : CTP

N° national/d'enregistrement : 1396125
Date de dépôt : 24/02/1987
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines pour la fabrication du papier;machines à papier;matériel pour le contrôle d'un processus de fabrication de papier.Appareils et instruments scientifiques, de recherche ou de laboratoire;appareils de mesure, de contrôle (inspection) non-compris dans d'autres classes;logiciels destinés à l'industrie papetière;logiciels de commande et de contrôle d'une machine papetière;logiciels pour la gestion de la production d'une machine papetière.Papiers, cartons;produits en papier et carton, non-compris dans d'autres classes.Services de traitement de matériaux;traitement des effluents, notamment de machines papetières;analyses physiques et/ou chimiques pour l'industrie papetière. Services d'ingénieurs qui se chargent d'évaluations, d'estimations de recherches et de rapports, services d'assistance technique d'ingénieurs, notamment dans le domaine de l'industrie papetière.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : CENTRE TECHNIQUE DE L'INDUSTRIE DES PAPIERS, CARTONS ET CELLULOSES, Centre Technique Industriel
Numéro de SIREN : 775594815
Adresse :
Domaine Universitaire
38610 GIERES
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-31

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2074406
N° de BOPI : 1996-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320161
Date de demande : 25/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636848
Date de demande : 10/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

24/02/1987 : CTP

N° national/d'enregistrement : 1396125
Date de dépôt : 24/02/1987
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines pour la fabrication du papier;machines à papier;matériel pour le contrôle d'un processus de fabrication de papier.Appareils et instruments scientifiques, de recherche ou de laboratoire;appareils de mesure, de contrôle (inspection) non-compris dans d'autres classes;logiciels destinés à l'industrie papetière;logiciels de commande et de contrôle d'une machine papetière;logiciels pour la gestion de la production d'une machine papetière.Papiers, cartons;produits en papier et carton, non-compris dans d'autres classes.Services de traitement de matériaux;traitement des effluents, notamment de machines papetières;analyses physiques et/ou chimiques pour l'industrie papetière. Services d'ingénieurs qui se chargent d'évaluations, d'estimations de recherches et de rapports, services d'assistance technique d'ingénieurs, notamment dans le domaine de l'industrie papetière.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : CENTRE TECHNIQUE DE L'INDUSTRIE DES PAPIERS, CARTONS ET CELLULOSES Centre technique industriel régie par la Loi no 48-1228 du 22 Juillet 1948
Numéro de SIREN : 775594815

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS

Historique de l'unité légale :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

01/01/2007 : dénomination, catégorie juridique

Dénomination : CENTRE TECHNIQUE DU PAPIER
Catégorie juridique : Centre technique industriel ou comité professionnel du développement économique

25/12/1992 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)

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