CHANTELLE

Objet : Achat de masques UNS1 - Masques tissus
Classification : Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (33000000)

Numéro unique d’identification : 1914140850001620212021F2198100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 17 000 €
Date de notification : 06/05/2021

Lieu d'exécution : (14) Calvados
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Université de Caen Normandie

Titulaire :
CHANTELLE (56205369400096)

Objet : Achat de 150 000 masques en tissus
Classification : 33735000-

Numéro unique d’identification : 216901231000112020L264600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 329 997 €
Date de notification : 29/05/2020

Lieu d'exécution : A Lyon
Acheteur : Ville de Lyon

Titulaire :
CHANTELLE (56205369400096)

Objet : GPC FOURNITURE DE MASQUES BARRIERES TEXTILES
Classification : 33000000-

Numéro unique d’identification : 20005786700018202020/0007400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 99 999 €
Date de notification : 23/04/2020

Lieu d'exécution : ST DENIS
Acheteur : EPT Plaine Commune

Titulaire :
CHANTELLE (56205369400096)

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)

Caractère employeur : Oui

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09423011706
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/10/2023
Date de dépôt : 30/05/2023
Date du texte : 03/05/2023
Date d'effet : 31/05/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 09/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries de l'habillement (0247)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CHANTELLE SA (Composition CSE Central)
Siret : 56205369400096
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

• 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :

• 1 - CGT
• 2 - CFTC

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09423011377
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 29/08/2023
Date de dépôt : 22/03/2023
Date du texte : 08/03/2023
Date d'effet : 23/03/2023
Date de fin : 07/03/2027
Date de diffusion : 04/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries de l'habillement (0247)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : CHANTELLE SA (QVT & Conditions de Travail)
Siret : 56205369400096
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

• 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• 062 - Stress, risques psycho-sociaux
• 063 - Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
• 064 - Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
• 069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité
• 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 1 - CGT
• 2 - CFTC

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09423011385
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 29/08/2023
Date de dépôt : 22/03/2023
Date du texte : 08/03/2023
Date d'effet : 23/03/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 04/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries de l'habillement (0247)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : CHANTELLE SA (Avt2 Révision CET 11.07.2012)
Siret : 56205369400096
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

• 053 - Compte épargne temps
• 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :

• 1 - CGT
• 2 - CFTC

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09422009211
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/03/2023
Date de dépôt : 21/04/2022
Date du texte : 13/04/2022
Date d'effet : 01/12/2021
Date de fin : 30/11/2024
Date de diffusion : 20/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries de l'habillement (0247)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CHANTELLE - (NAO 2022-2023)
Siret : 56205369400096
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

• 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
• 042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
• 043 - Evolution des primes
• 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :

• 1 - CGT
• 2 - CFTC

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09421007025
Code de l'unité signataire : 07
Date de mise à jour : 01/06/2022
Date de dépôt : 29/04/2021
Date du texte : 27/04/2021
Date d'effet : 27/04/2021
Date de fin : 30/04/2023
Date de diffusion : 06/06/2022
Convention collective : Convention collective nationale des industries de l'habillement (0247)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CHANTELLE GROUPE
Siret : 56205369400096
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 1 - CGT
• 2 - CFTC
• 5 - CGT-FO

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09421006725
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 30/05/2022
Date de dépôt : 11/03/2021
Date du texte : 03/03/2021
Date d'effet : 01/10/2020
Date de fin : 30/09/2021
Date de diffusion : 06/06/2022
Convention collective : Convention collective nationale des industries de l'habillement (0247)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CHANTELLE
Siret : 56205369400096
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 1 - CGT
• 2 - CFTC

Signataires :

• 91

N° national/d'enregistrement : 3667288
Date de dépôt : 28/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 28/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; sous-vêtements ; lingerie ; bonneterie ; chaussettes, bas et collants ; vêtements de nuit à savoir pyjamas, chemises de nuit, nuisettes et robes de chambre ; peignoirs ; maillots de bain.
  

Déposant 1 : CHANTELLE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562053694
Adresse :
8-10 rue de Provigny
94230 CACHAN
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES, M. Marchais Guillaume
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 736823
Date de demande : 30/10/2018
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

Bénéficiare 1 : CT PARTICIPATIONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 736824
Date de demande : 30/10/2018
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

Bénéficiare 1 : CHANTELLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715555
Date de demande : 17/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

N° national/d'enregistrement : 3602303
Date de dépôt : 02/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits de toilette, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
  

Déposant 1 : CHANTELLE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562053694
Adresse :
8-10 rue de Provigny
94230 CACHAN
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS ASSOCIES, M. Marchais Guillaume
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 736823
Date de demande : 30/10/2018
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

Bénéficiare 1 : CT PARTICIPATIONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 736824
Date de demande : 30/10/2018
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

Bénéficiare 1 : CHANTELLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-45
Date du BOPI : 07/11/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697358
Date de demande : 31/10/2018
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

N° national/d'enregistrement : 3600769
Date de dépôt : 25/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards, cravates, bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; lingerie ; sous-vêtements.
  

Déposant 1 : CHANTELLE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562053694
Adresse :
8-10 rue de Provigny
94230 CACHAN
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS ASSOCIES, M. Marchais Guillaume
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512463
Date de demande : 22/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : CHANTELLE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-44
Date du BOPI : 31/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688240
Date de demande : 19/07/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

N° national/d'enregistrement : 3521904
Date de dépôt : 30/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, eaux de toilette ; gels, crèmes et sels pour le bain et la douche non à usage médical ; savons de toilette ; cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, sérums de beauté, gels et poudres pour le corps et les mains ; masques de beauté ; produits hydratants ; produits gommants et exfoliants.
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couvertures de lit ; linge de lit, linge de maison, non en papier ; linge de bain et de toilette dont serviettes, gants de toilette.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sous-vêtements féminins et articles de lingerie de jour et de nuit, notamment gaines, bodies, bustiers, guêpières, soutien-gorge, culottes, slips, strings, brassières, shorties, boxer shorts, porte-jarretelles, jarretelles, jarretières, caracos, nuisettes, collants, bas, maillots de bain ; vêtements, vêtements tricotés, lingerie de corps, débardeurs, tee-shirts, corsets, corsages, nuisettes, boas, blouses, combinaisons, chandails, justaucorps, pyjamas, chemises de nuit, pantalons, pantalons d'intérieur, châles, robes de chambre, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, caleçons de bain, jupons, foulards.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de sous-vêtements féminins et articles de lingerie féminine, parfums, eaux de toilette et cosmétiques, linge de maison et de bain ; services de conseils d'affaires pour la création et l'exploitation de points de vente au détail et de centrales d'achat pour la vente au détail et la publicité ; services de promotion des ventes (pour les tiers), publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, publicité en ligne sur un réseau informatique, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, journaux gratuits, échantillons), services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'événements, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, régie publicitaire, location d'espaces publicitaires, publicité radiophonique, télévisée, parrainage publicitaire.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; instituts et salons de beauté services de soins cosmétiques, consultation dans le domaine de la beauté et des soins d'hygiène ; services de relaxation, de massage, de spas.
  

Déposant 1 : CHANTELLE Société Anonyme à Directoire
Numéro de SIREN : 562053694

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-40
Date du BOPI : 05/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-05

N° national/d'enregistrement : 3084374
Date de dépôt : 21/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits de toilette, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
  

Déposant 1 : CHANTELLE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562053694

Mandataire 1 : Marchais & Associés, M. MARCHAIS Guillaume

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498724
Date de demande : 02/06/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 515054
Date de demande : 03/02/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Bénéficiare 1 : PB LICENCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 530336
Date de demande : 23/08/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 736823
Date de demande : 30/10/2018
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

Bénéficiare 1 : CT PARTICIPATIONS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 736824
Date de demande : 30/10/2018
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

Bénéficiare 1 : CHANTELLE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-13
Date du BOPI : 30/03/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454007
Date de demande : 26/10/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2766873
Date de demande : 11/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

N° national/d'enregistrement : 3059451
Date de dépôt : 20/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique.
  

Déposant 1 : CHANTELLE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562053694

Mandataire 1 : Marchais & Associés, M. MARCHAIS Guillaume

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 530336
Date de demande : 23/08/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 736823
Date de demande : 30/10/2018
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

Bénéficiare 1 : CT PARTICIPATIONS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 736824
Date de demande : 30/10/2018
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

Bénéficiare 1 : CHANTELLE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-47
Date du BOPI : 24/11/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2445267
Date de demande : 02/07/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758766
Date de demande : 09/09/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

N° national/d'enregistrement : 99822444
Date de dépôt : 09/11/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 09/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs), cadres. Literie (à l'exception du linge), coussins. Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Récipients pour l'emballage en matières plastiques.
  

Déposant 1 : CHANTELLE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562053694
Adresse :
8-10 rue de Provigny
94230 CACHAN
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES, M. Marchais Guillaume
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 511534
Date de demande : 07/12/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 736823
Date de demande : 30/10/2018
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

Bénéficiare 1 : CT PARTICIPATIONS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 736824
Date de demande : 30/10/2018
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

Bénéficiare 1 : CHANTELLE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-51
Date du BOPI : 17/12/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418126
Date de demande : 15/09/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721382
Date de demande : 18/07/2019
N° de BOPI : 2019-45
Date du BOPI : 08/11/2019

N° national/d'enregistrement : 99811661
Date de dépôt : 10/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 10/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits de toilette, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Appareils et instruments optiques, lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis et chaînes pour lunettes. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Sacs à main, de voyage, d'écoliers, malles et valises. Articles de bourrellerie. Peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier). Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Tapis, paillassons, nattes, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 27
  

Déposant 1 : CHANTELLE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562053694
Adresse :
8-10 rue de Provigny
94230 CACHAN
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES, M. Marchais Guillaume
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 511534
Date de demande : 07/12/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 514519
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : PARASOLERIE GUY DE JEAN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 515054
Date de demande : 03/02/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Bénéficiare 1 : PB LICENCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 736823
Date de demande : 30/10/2018
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

Bénéficiare 1 : CT PARTICIPATIONS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 736824
Date de demande : 30/10/2018
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

Bénéficiare 1 : CHANTELLE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-42
Date du BOPI : 15/10/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418117
Date de demande : 15/09/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718093
Date de demande : 14/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

N° national/d'enregistrement : 99772536
Date de dépôt : 02/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 02/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de lingerie féminine, maillots de bain, bas, collants et tous vêtements et sous-vêtements.
  

Déposant 1 : CHANTELLE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562053694

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-11
Date du BOPI : 12/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394237
Date de demande : 09/01/2009
N° de BOPI : 2009-11

N° national/d'enregistrement : 96619596
Date de dépôt : 04/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sous-vêtements féminins
  

Déposant 1 : CHANTELLE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562053694
Adresse :
8-10 rue de Provigny
94230 CACHAN
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS ASSOCIES, M. Marchais Guillaume
Adresse :
4 AVENUE HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-19
Date du BOPI : 10/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2312062
Date de demande : 06/04/2006
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612839
Date de demande : 15/03/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

N° national/d'enregistrement : 96606612
Date de dépôt : 19/01/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie
  

Déposant 1 : CHANTELLE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 562053694

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-08
Date du BOPI : 23/02/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2303912
Date de demande : 27/12/2005
N° de BOPI : 2006-48

N° national/d'enregistrement : 96606194
Date de dépôt : 17/01/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instructions et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Sous vêtements féminins, bonneterie, corseterie, notamment gaines, soutiens-gorge, slips, porte-jarretelles, camisoles, culottes, lingerie de jour, lingerie de nuit, collants, bas, chaussettes, combinaisons, combi-shorts, bodies ; tous ces articles étant des sous vêtements ou des vêtements de nuit. Cartes à jouer. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 38
  

Déposant 1 : CHANTELLE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 562053694

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 257010
Date de demande : 25/06/1998
N° de BOPI : 1998-30
Limitations : 00 Renonciation partielle Après retrait l
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Renonciation partielle Après retrait la liste des produits s'établit comme suit : papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Sous vêtements féminins, bonneterie, corseterie, notamment gaines, soutiens-gorge, slips, porte-jarretelles, camisoles, culottes, lingerie de jour, lingerie de nuit, collants, bas, chaussettes, combinaisons, combi-shorts, bodies ; tous ces articles étant des sous vêtements ou des vêtements de nuit. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-08
Date du BOPI : 23/02/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2303914
Date de demande : 27/12/2005
N° de BOPI : 2006-51

N° national/d'enregistrement : 95593253
Date de dépôt : 19/10/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de lingerie féminine, maillots de bain, bas, collants et tous vêtements (habillement) et sous-vêtements
  

Déposant 1 : CHANTELLE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562053694
Adresse :
8-10 rue de Provigny
94230 CACHAN
FR

Mandataire 1 : Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-47
Date du BOPI : 24/11/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2298468
Date de demande : 05/10/2005
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2598951
Date de demande : 06/10/2015
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

N° national/d'enregistrement : 92416583
Date de dépôt : 24/04/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Or, joaillerie, pierres précieuses, bijoux et montres en or ou comportant de l'or et autres articles d'horlogerie et instruments chronométriques comportant de l'or.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 25
  

Déposant 1 : ROUAFI, Société anonyme
Numéro de SIREN : 409613031
Adresse :
130 AVENUE DE VILLIERS
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : Marchais & Associés, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 151828
Date de demande : 23/11/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 208936
Date de demande : 15/11/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 209054
Date de demande : 19/11/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 209300
Date de demande : 14/11/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 235239
Date de demande : 03/04/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 415608
Date de demande : 21/07/2005
N° de BOPI : 2005-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 839677
Date de demande : 29/10/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : CHANTELLE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562053694
Adresse :
8-10 rue de Provigny
94230 Cachan
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-17
Date du BOPI : 05/06/1992

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1992-47

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2219124
Date de demande : 12/04/2002
N° de BOPI : 2002-32

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492790
Date de demande : 28/02/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812031
Date de demande : 22/04/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

N° national/d'enregistrement : 1492361
Date de dépôt : 06/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/10/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 octobre 1978 A L'I.N.P.I. No 300094 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1072992.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous vêtements et sous-vêtements.Corsets, gaines, ceintures, tricots élastiques, tissus élastiques et en général tous articles de bonneterie en tricot, tulle, tissu élastique ou non; articles de lingerie, tulles élastiques.
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  

Déposant 1 : CHANTELLE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 562053694

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 550099
Date de demande : 31/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2125117
N° de BOPI : 1998-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2386114
Date de demande : 02/10/2008
N° de BOPI : 2008-47

N° national/d'enregistrement : 1492361
Date de dépôt : 06/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 octobre 1978 A L'I.N.P.I. No 300094 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1072992.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous vêtements et sous-vêtements.Corsets, gaines, ceintures, tricots élastiques, tissus élastiques et en général tous articles de bonneterie en tricot, tulle, tissu élastique ou non; articles de lingerie, tulles élastiques.
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  

Déposant 1 : CHANTELLE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562053694
Adresse :
8-10 rue de Provigny
94230 CACHAN
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS ASSOCIES, M. Marchais Guillaume
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 550099
Date de demande : 31/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2125117
N° de BOPI : 1998-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2386114
Date de demande : 02/10/2008
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2691946
Date de demande : 03/09/2018
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018

N° national/d'enregistrement : 1451880
Date de dépôt : 26/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 mars 1978 A L'I.N.P.I. No 271925 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1089506.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques, matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs;feux d'artifice.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies, papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises, parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage;paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succdanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Spiritueux et liqueurs.
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 02
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 04
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 10
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 13
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 15
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 17
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 22
  
• N° de la classe : 23
  

Déposant 1 : CHANTELLE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562053694
Adresse :
8-10 rue de Provigny
94230 CACHAN
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS ASSOCIES, M. Marchais Guillaume
Adresse :
4 AVENUE HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-30

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2097996
N° de BOPI : 1997-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2362642
Date de demande : 31/01/2008
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671758
Date de demande : 08/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

N° national/d'enregistrement : 1421368
Date de dépôt : 03/08/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 août 1977 A L'I.N.P.I. No 255053 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1025884.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles d'habillement de dessus et de dessous (y compris les articles d'habillement tissés à mailles et tricotés), bas, chaussettes, lingerie de corps, articles d'habillement de bain et de plage.
  

Déposant 1 : CHANTELLE Société Anonyme à Directoire
Numéro de SIREN : 562053694

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-03

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2089101
N° de BOPI : 1997-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343297
Date de demande : 07/06/2007
N° de BOPI : 2008-24

N° national/d'enregistrement : 1411780
Date de dépôt : 03/06/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 juin 1977 A L'I.N.P.I. No 250428 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1020568.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.
  
• N° de la classe : 23
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  

Déposant 1 : CHANTELLE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562053694
Adresse :
8-10 rue de Provigny
94230 CACHAN
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS ASSOCIES, M. Marchais Guillaume
Adresse :
4 AVENUE HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-46

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2082961
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344045
Date de demande : 15/06/2007
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646787
Date de demande : 20/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

N° national/d'enregistrement : 1399702
Date de dépôt : 17/02/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de lingerie féminine, maillots de bain, bas, collants et tous vêtements et sous-vêtements.
  

Déposant 1 : CHANTELLE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562053694
Adresse :
8-10 rue de Provigny
94230 CACHAN
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS ASSOCIES, M. Marchais Guillaume
Adresse :
4 AVENUE HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 238158
Date de demande : 09/06/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498371
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2080935
N° de BOPI : 1997-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2329918
Date de demande : 20/12/2006
N° de BOPI : 2007-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637624
Date de demande : 18/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

N° national/d'enregistrement : 1399702
Date de dépôt : 17/02/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/02/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de lingerie féminine, maillots de bain, bas, collants et tous vêtements et sous-vêtements.
  

Déposant 1 : CHANTELLE Société Anonyme à Directoire
Numéro de SIREN : 562053694

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 238158
Date de demande : 09/06/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498371
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2080935
N° de BOPI : 1997-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2329918
Date de demande : 20/12/2006
N° de BOPI : 2007-51

N° national/d'enregistrement : 1381218
Date de dépôt : 24/11/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous vêtements et sous-vêtements.
  

Déposant 1 : CHANTELLE Société Anonyme à Directoire
Numéro de SIREN : 562053694

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 22225

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2073113
N° de BOPI : 1996-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2326572
Date de demande : 07/11/2006
N° de BOPI : 2007-45

N° national/d'enregistrement : 1363553
Date de dépôt : 15/07/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous vêtements et sous-vêtements.
  

Déposant 1 : CHANTELLE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562053694
Adresse :
8-10 rue de Provigny
94230 CACHAN
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS ASSOCIES
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 20575

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2068043
N° de BOPI : 1996-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2314718
Date de demande : 12/05/2006
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621689
Date de demande : 22/06/2016
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

N° national/d'enregistrement : 1339417
Date de dépôt : 21/01/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 mai 1980 A L'I.N.P.I. No 556112 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1134062.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : soutiens gorge, gaines, combinés, slips, maillots de bain et tous sous-vêtements féminins.
  

Déposant 1 : CHANTELLE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 562053694
Adresse :
8-10 rue de Provigny
94230 CACHAN
FR

Mandataire 1 : Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 20575

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2060648
N° de BOPI : 1996-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2303913
Date de demande : 27/12/2005
N° de BOPI : 2006-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604584
Date de demande : 15/12/2015
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Annonce N°3459
NOJO : 009401MYG952481
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 562 053 694
Dénomination : CHANTELLE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : MEMBRE : KRETZ PATRICE ; Administrateur : SOCIETE CIVILE KPDE LASSUS SAINT GENIES Stéphane ; Administrateur : SOGEFEL SADAMBRINE Paola ; Administrateur : STE PARISIENNE DE CONSTRUCTION ET DE LOCATION S.
PA.
C.
L.
OPREFOL Stéphane Jacques Pierre Marie ; Administrateur : ACKDE TORQUAT DE LA COULERIE Stéphanie ; Administrateur : TMELOKRETZ Thierry ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL

Annonce N°3375
NOJO : 930119301538931
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Identifiant client : 930119301538931320

Extrait de jugement du 2023-03-23
Nature : Jugement d'homologation de l'accord
Complément :
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation.Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 562 053 694
Dénomination : CHANTELLE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°5209
NOJO : 9401MYG92507600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 562 053 694
Dénomination : CHANTELLE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°3897
NOJO : 9401MYG87599300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 562 053 694
Dénomination : CHANTELLE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°3898
NOJO : 9401MYG87602300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 562 053 694
Dénomination : CHANTELLE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°2041
NOJO : 009401MYG862489
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 30/09/2021
Publication légale : lesechos.fr, le 09/11/2021
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 30/09/2021 enregistré au SDE de Créteil le 02/11/2021 sous le numéro dossier 2021 00027612 réf : 9404P61 2021 A 05468 Adresse de l'ancien propriétaire: 8-10 Rue de Provigny 94230 Cachan

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 409 613 031
Dénomination : ROUAFI
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 39500002.50 EUR

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Créteil 562 053 694
Dénomination : CHANTELLE

Annonce N°3409
NOJO : 9401MYG82454900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 562 053 694
Dénomination : CHANTELLE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°2668
NOJO : 930119301479459
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Identifiant client : 930119301479459469

Extrait de jugement du 2020-10-22
Nature : Jugement d'homologation de l'accord
Complément :
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation.Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 562 053 694
Dénomination : CHANTELLE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°6321
NOJO : 9401MYG74957100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 562 053 694
Dénomination : CHANTELLE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°5636
NOJO : 119401438412394
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 562 053 694
Dénomination : CHANTELLE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°1000
NOJO : 940119401428752
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 562 053 694
Dénomination : CHANTELLE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : SOCIETE PARISIENNE DE CONSTRUCTION ET DE LOCATION - S.
P.
A.
C.
L.
O.
représenté par DAMBRINE Bruno modification le 08 Octobre 2009 ; Président du conseil d'administration : MEMBRE : KRETZ PATRICE modification le 08 Avril 2008 ; Administrateur : SOGEFEL SA représenté par PICCARDO Paola modification le 08 Octobre 2009 ; Administrateur : ACK représenté par KRETZ Stéphanie modification le 03 Septembre 2018 ; Administrateur : SOCIETE CIVILE KP représenté par DE LASSUS SAINT GENIES Stéphane modification le 17 Avril 2008 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA en fonction le 20 Mars 2012 ; Administrateur : TMELO représenté par KRETZ Thierry en fonction le 31 Août 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 18 Octobre 2017

Annonce N°13639
NOJO : 119401409803492
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 562 053 694
Dénomination : CHANTELLE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°7207
NOJO : 119401387805828
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 562 053 694
Dénomination : CHANTELLE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°1214
NOJO : BXB162450017813
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant..

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 562 053 694
Dénomination : CHANTELLE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : SOCIETE PARISIENNE DE CONSTRUCTION ET DE LOCATION - S.
P.
A.
C.
L.
O.
représenté par DAMBRINE Bruno modification le 08 Octobre 2009 Président du conseil d'administration : MEMBRE : KRETZ PATRICE modification le 08 Avril 2008 Administrateur : SOGEFEL SA représenté par PICCARDO Paola modification le 08 Octobre 2009 Administrateur : ACK représenté par VIROS Christian modification le 17 Avril 2008 Administrateur : SOCIETE CIVILE KP représenté par DE LASSUS SAINT GENIES Stéphane modification le 17 Avril 2008 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT NORD en fonction le 20 Mars 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA en fonction le 20 Mars 2012 Administrateur : TMELO représenté par KRETZ Thierry en fonction le 31 Août 2016

Annonce N°5131
NOJO : 119401360480669
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 562 053 694
Dénomination : CHANTELLE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°12890
NOJO : 119401339652050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 562 053 694
Dénomination : CHANTELLE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°13999
NOJO : 119401320803060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 562 053 694
Dénomination : CHANTELLE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°14953
NOJO : BXC13123006311B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 562 053 694
Dénomination : CHANTELLE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
8-10 rue de Provigny
94230 Cachan

Annonce N°4020
NOJO : BXB12082002493J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 562 053 694
Dénomination : CHANTELLE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : SOCIETE PARISIENNE DE CONSTRUCTION ET DE LOCATION - S.
P.
A.
C.
L.
O.
représenté par DAMBRINE Bruno modification le 08 Octobre 2009 Président du conseil d'administration : MEMBRE : KRETZ PATRICE modification le 08 Avril 2008 Administrateur : KRETZ Thierry modification le 08 Avril 2008 Administrateur : SOGEFEL SA représenté par PICCARDO Paola modification le 08 Octobre 2009 Administrateur : ACK représenté par VIROS Christian modification le 17 Avril 2008 Administrateur : SOCIETE CIVILE KP représenté par DE LASSUS SAINT GENIES Stéphane modification le 17 Avril 2008 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT NORD en fonction le 20 Mars 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA en fonction le 20 Mars 2012

Annonce N°3583
NOJO : BXB08112000758O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Créteil 562 053 694
Dénomination : CHANTELLE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : SOCIETE PARISIENNE DE CONSTRUCTION ET DE LOCATION - S.
P.
A.
C.
L.
O.
représenté par DAMBRINE Jacques modification le 08 Avril 2008.
Président du conseil d'administration : MEMBRE : KRETZ PATRICE modification le 08 Avril 2008.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET SALUSTRO REYDEL en fonction le 17 Août 2005.
Commissaire aux comptes suppléant : ARNAUD Philippe en fonction le 17 Août 2005.
Administrateur : KRETZ Thierry modification le 08 Avril 2008.
Administrateur : SOGEFEL SA représenté par DAMBRINE Bruno modification le 08 Avril 2008.
Administrateur : ACK représenté par DE LASSUS SAINT GENIES Stéphane Marie Xavier modification le 08 Avril 2008.
Administrateur : SOCIETE CIVILE KP représenté par DE LASSUS SAINT GENIES Stéphane en fonction le 08 Avril 2008.

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Fabrication de vêtements de dessous (NAFRev2 : 14.14Z)

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Activité principale : Fabrication de vêtements de dessous (NAFRev1 : 18.2G)

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Type : Personne Physique

Nom : MEMBRE : KRETZ PATRICE
Né le 29/07/1956 à NEUILLY
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
8 Rue Gambetta
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE PARISIENNE DE CONSTRUCTION ET DE LOCATION - S.P.A.C.L.O.
Siren : 542082334
Qualité : Administrateur

Adresse :
40 Boulevard HENRI SELLIER
92150 Suresnes
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : DAMBRINE Bruno
Né le 18/10/1953 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Type : Personne Morale

Nom : SOGEFEL SA
Qualité : Administrateur

Adresse :
10 Rue de la Maison Rouge
SUISSE

---

Représentant permanent

Nom : PICCARDO (DAMBRINE) Paola
Né le 12/01/1961 à LUGANO (SUISSE)
Nationalité : Suisse

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Type : Personne Morale

Nom : ACK
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
8-10 Rue de Provigny
94230 Cachan
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : VIROS christian
Né le 17/02/1948 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE CIVILE KP
Forme juridique : Société civile immobilière
Qualité : Administrateur

Adresse :
8 Rue Gambetta
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : DE LASSUS SAINT GENIES Stéphane
Né le 14/01/1970 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Type : Personne Morale

Nom : TMELO
Siren : 501362784
Forme juridique : Société civile
Qualité : Administrateur

Adresse :
11 Rue Wilhem
75016 Paris
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : KRETZ Thierry
Né le 13/08/1957 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Cours du Triangle
Immeuble le Palatin
92939 PARIS LA DEFENSE
FRANCE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT NORD
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
159 Avenue de la Marne
59705 Marcq-en-Baroeul CEDEX
FRANCE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°15230 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°15230 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°4503 déposé le 20/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°15746 déposé le 27/11/2009
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°15746 déposé le 27/11/2009
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°13373 déposé le 08/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°13373 déposé le 08/10/2009
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°13373 déposé le 08/10/2009
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°5212 déposé le 08/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement du système d'organisation

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°5212 déposé le 08/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°5212 déposé le 08/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°5212 déposé le 08/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°5212 déposé le 08/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°5212 déposé le 08/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°5212 déposé le 08/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°5212 déposé le 08/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°5212 déposé le 08/04/2008
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°9432 déposé le 05/07/2007
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°15227 déposé le 30/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°15227 déposé le 30/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°15388 déposé le 16/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°15388 déposé le 16/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°12068 déposé le 07/09/2006
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°12068 déposé le 07/09/2006
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°15388 déposé le 16/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°2459 déposé le 16/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°12201 déposé le 11/09/2006
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°2459 déposé le 16/02/2006
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°2459 déposé le 16/02/2006
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°14087 déposé le 09/11/2005
Etat : Déposé
Décision : sous condition suspensive

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°8817 déposé le 13/07/2005
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°10556 déposé le 17/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°10556 déposé le 17/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°8817 déposé le 13/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°8817 déposé le 13/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction et augmentation du capital social

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°8817 déposé le 13/07/2005
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°6374 déposé le 20/05/2005
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°4793 déposé le 12/04/2005
Etat : Déposé
Décision : avec la société ACK FINANCE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°13077 déposé le 08/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°8322 déposé le 01/07/2005
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°8322 déposé le 01/07/2005
Etat : Déposé
Décision : mise en conformité des statuts avec la loi NRE

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°14286 déposé le 10/11/2003
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°14286 déposé le 10/11/2003
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°11316 déposé le 05/08/2002
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°11316 déposé le 05/08/2002
Etat : Déposé

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°9179 déposé le 02/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°9179 déposé le 02/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°5217 déposé le 27/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°11506 déposé le 05/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°11507 déposé le 05/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°11507 déposé le 05/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°11507 déposé le 05/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°11507 déposé le 05/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°9288 déposé le 10/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°11507 déposé le 05/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°11506 déposé le 05/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°11506 déposé le 05/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°6755 déposé le 02/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°2975 déposé le 08/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°2975 déposé le 08/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°2975 déposé le 08/03/1994
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE. NOMINATION DU VICE-PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE. NOMINATION MEMBRES DU DIRECTOIRE. NOMINATION DU PRESIDENT DU DIRECTOIRE.

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°2973 déposé le 08/03/1994
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL. PROROGATION DE DUREE. MODIFICATION FORME JURIDIQUE.

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°2974 déposé le 08/03/1994
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION COMMISSAIRES AUX COMPTES.

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°12144 déposé le 25/09/1989
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION COMMISSAIRE AUX COMPTES

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°8386 déposé le 13/09/1988
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL. NOMINATION D'ADMINISTRATEURS.

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°8386 déposé le 13/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°8386 déposé le 13/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Type : Siège

Adresse :
8-10 Rue DE PROVIGNY
94230 Cachan
FRANCE

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
16 Rue De Provigny
94230 Cachan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/11/2007
Activité : Création et commercialisation de lingerie fémine
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
8-10 Rue de Provigny
94230 Cachan
FRANCE
Enseigne : CHANTELLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2011
Activité : Conception et commercialisation de lingerie féminine.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Type : Etablissement principal

Adresse :
8-10 Rue DE PROVIGNY
94230 Cachan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/05/1939
Activité : Conception fabrication achat commercialisation distribution représentation import export de tous articles de lingerie féminine de jour notamment de soutiens gorgé culotte caracos bodies et porte jarretelles de tous articles de lingerie de nuit de tous articles Gainants bas collant maillots de Bainet plus généralement de tous articles textiles et d'habillement la création l'acquisition la prise en location gérance de tous fonds de commerce la prise à bail l'installation l'équipement et l'exploitation de tous établissements fonds de commerce usinés ateliers magasins et bureaux se rapportant à l'objet ci-dessus
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1979B00099
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
Le Marais des Prés
80800 Corbie
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1979
Activité : stockage et expéditions magasin de stockage et d'expéditions.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1979B00099
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
Zi de la Chapelette
80200 Péronne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/06/1992
Activité : fabrication de lingerie féminine
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1979B00099
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
2 Rue de la Briquetterie
Parc Industr Artisan Commerc
80800 Villers-Bretonneux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/03/1998
Activité : stockage, conditionnement, préparation des produits finis.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1963B50008
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
22 rue Ernest Vallé
51200 EPERNAY
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : fabrication de gaines et soutiens gorge.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1995B60102
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
zone industrielle du Pan Loup la Lande de Bourne
44220 Couëron
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/02/1995
Activité : confection de lingerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1973B00149
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
148 rue Léon Foucault
56600 Lanester
FRANCE
Nom commercial : CHANTELLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/04/1973
Activité : Fabrication de tous objets en tricots, tissus élastiques et matières analogues ou similaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 19859
Date d’ajout de l’observation : 13/07/2005
Texte de l'observation : Augmentation du capital de 2 288 946 Euros puis réduction du capital du même montant - Date d'effet 09/06/2005

Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 19860
Date d’ajout de l’observation : 13/07/2005
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE ACK FINANCE Forme juridique Société Anonyme Siège social 8/10 rue de Povigny 94230 CACHAN Rcs CRETEIL 410 746 580

Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Refonte de la carte judiciaire 2009 : Le Tribunal de Grande Instance de Péronne statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce d'Amiens par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.

Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : === Refonte de la carte judiciaire 2009 (TGI) === : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance de Péronne, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerce d'Amiens par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.

Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 18/08/2011
Texte de l'observation : Historique des observations / dossier RCS : La société était précédemment immatriculée au RCS de PERONNE sous le n° 92 B 64

Greffe : Reims (5103)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 29/05/1963
Texte de l'observation : (Divers) Historique : SEIGE SOCIAL IMMATRICULE AU RCS DE CRETEIL SOUS LE NUMERO B 562 053 694 (87 B 640)

Greffe : Reims (5103)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : (Divers) Cette entreprise précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce d'Epernay a été rattachée depuis le 01 janvier 2009 au Greffe du Tribunal de Commerce de Reims par le décret no 2008-146 du 15 février 2008.

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du G reffe du Tribunal de Commerce de Saint-Nazaire a é té rattachée depuis le 01 janvier 2009 au Greffe d u Tribunal de Commerce de Nantes par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.

Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/04/1987
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 02/02/1987

Type de capital : Fixe
Capital : 2100214.1
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 51 années

Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/07/1979
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/1979

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Reims (5103)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/05/1963

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/03/1995
Date à laquelle la personne commence son activité : 13/03/1995

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/09/1973

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°1507 déposé le 06/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°86 déposé le 05/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°1643 déposé le 17/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°3553 déposé le 28/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°3421 déposé le 12/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°5259 déposé le 09/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°5260 déposé le 09/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°2826 déposé le 14/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°2522 déposé le 08/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°1274 déposé le 07/02/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°154 déposé le 05/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°647 déposé le 19/01/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°10470 déposé le 29/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°13514 déposé le 31/12/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°12798 déposé le 24/12/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°9086 déposé le 09/10/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°12072 déposé le 11/12/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°7804 déposé le 05/10/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1987B00640
Dépôt : N°4843 déposé le 12/08/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 31395 du 14/11/2022
Numéro de gestion : 1987B00640
Code activité : 1414Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	370 480	351 424	19 056	19 056
AF	Concessions, brevets et droits similaires	23 992 039	17 468 428	6 523 612	6 687 105
AH	Fonds commercial	1 665 000	500 000	1 165 000	1 165 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	124 802		124 802	743 651
AN	Terrains	2 588 498		2 588 498	2 588 498
AP	Constructions	34 089 867	23 468 537	10 621 330	11 391 724
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	21 811 321	19 344 813	2 466 508	3 227 598
AT	Autres immobilisations corporelles	4 781 787	3 875 895	905 893	724 174
AV	Immobilisations en cours	101 455		101 455	188 717
CU	Autres participations	113 403 912	16 932 524	96 471 388	100 335 203
BB	Créances rattachées à des participations	693 971		693 971	705 419
BF	Prêts	24 799		24 799	24 799
BH	Autres immobilisations financières	361 239		361 239	226 872
BJ	TOTAL (I)	204 009 169	81 941 621	122 067 548	128 027 815
BL	Matières premières, approvisionnements	7 919 847	3 884 583	4 035 264	5 343 998
BN	En cours de production de biens	39 974		39 974	76 645
BR	Produits intermédiaires et finis	38 464 187	10 109 021	28 355 166	26 701 576
BT	Marchandises	8 892 091		8 892 091	8 220 256
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	287 127		287 127	1 021 510
BX	Clients et comptes rattachés	43 222 302	570 177	42 652 125	46 532 756
BZ	Autres créances	50 615 095	3 849 055	46 766 040	38 534 354
CD	Valeurs mobilières de placement				4 290 745
CF	Disponibilités	4 031 460		4 031 460	1 588 770
CH	Charges constatées d’avance	1 256 453		1 256 453	1 400 843
CJ	TOTAL (II)	154 728 535	18 412 836	136 315 700	133 711 452
CN	Ecarts de conversion actif (V)	44 943		449 432	318 534
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	359 187 137	100 354 456	258 832 680	262 057 801
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 100 214	2 100 214
DD	Réserve légale (1)	228 902	228 902
DF	Réserves réglementées (1)	34 618 223	34 618 223
DG	Autres réserves	319 719	319 719
DH	Report à nouveau	122 160 458	123 072 864
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 561 345	3 220 544
DL	TOTAL (I)	162 988 860	163 560 465
DP	Provisions pour risques	1 658 199	808 867
DQ	Provisions pour charges	2 944 708	2 887 780
DR	TOTAL (III)	4 602 907	3 696 647
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	55 868 626	58 334 003
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 522 461	3 482 820
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	18 290 393	17 955 194
DY	Dettes fiscales et sociales	9 159 109	11 374 499
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	66 475	122 274
EA	Autres dettes	2 686 469	2 715 066
EB	Produits constatés d’avance (2)	81 992	147 931
EC	TOTAL (IV)	90 675 525	94 131 787
ED	(V)	565 388	668 902
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	258 832 680	262 057 801
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	81 992	147 931
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	290 850	454 724
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			17 636 901	6 976 443
FD	Production vendue biens			196 471 826	215 475 315
FG	Production vendue services			19 266 905	16 257 798
FJ	Chiffres d’affaires nets			233 375 632	238 709 556
FM	Production stockée			782 089	50 212
FO	Subventions d’exploitation			14 601	2 359
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 813 907	2 024 035
FQ	Autres produits			221	287
FR	Total des produits d’exploitation (I)			235 986 451	240 786 449
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			8 104 945	10 678 678
FT	Variation de stock (marchandises)			-671 843	-2 938 991
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			121 519 624	123 959 947
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			862 838	-1 089 659
FW	Autres achats et charges externes			38 959 696	40 157 605
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 508 456	4 020 698
FY	Salaires et traitements			34 726 300	34 399 089
FZ	Charges sociales			13 700 061	15 682 411
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			6 075 338	6 276 407
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			796 571	3 414 145
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			202 506	436 288
GE	Autres charges			691 457	771 645
GF	Total des charges d’exploitation (II)			228 475 950	235 768 264
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			7 510 500	5 018 185
GJ	Produits financiers de participations			4 433 038	5 118 848
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 454 762	1 488 171
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 101 473	1 109 488
GN	Différences positives de change			6 480 665	3 129 428
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 990	7 039
GP	Total des produits financiers (V)			13 471 929	10 852 974
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			7 217 187	3 885 818
GR	Intérêts et charges assimilées			1 129 121	1 003 140
GS	Différences négatives de change			5 478 795	1 822 959
GU	Total des charges financières (VI)			13 825 103	6 711 916
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-353 174	4 141 058
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			7 157 326	9 159 243
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	98 106	244 556
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	74 301	145 193
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	174 720	221 216
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	347 126	610 965
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	161 645	308 161
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 322 822	5 112 409
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	893 154	66 303
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 377 622	5 486 873
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-2 030 496	-4 875 908
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 565 485	1 062 792
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	249 805 505	252 250 388
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	246 244 160	249 029 844
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 561 345	3 220 544
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	26 828	143 868
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	15 498 262	2 837 166	15 576	18 319 852
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	44 315 981	3 237 317	864 052	46 689 245
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	59 814 243	6 074 483	879 628	65 009 097
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				1 208 767
4T	Provisions pour perte de change				449 432
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				2 704 283
5V	Autres provisions pour risques et charges				240 425
5Z	Total Provisions pour risques et charges	3 696 647	1 545 092	638 832	4 602 907
9U	sur immobilisations – titres de participation				16 932 524
6N	Sur stocks et en cours	14 366 254	540 579	913 229	13 993 604
6T	Sur comptes clients	547 859	255 992	233 674	570 177
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 728 055	2 121 000		3 849 055
7B	Total Provisions pour dépréciation	29 710 877	7 564 325	1 929 842	35 345 360
7C	TOTAL GENERAL	33 407 523	9 109 418	2 568 674	39 948 267
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	693 971	693 971
UP	Prêts	24 799
UT	Autres immobilisations financières	361 239	61 239
VA	Clients douteux ou litigieux	635 404
UX	Autres créances clients	42 586 897
UY	Personnel et comptes rattachés	67 783
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	66 827
VM	Impôts sur les bénéfices	4 144 894
VB	T. V. A.	844 622
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	48 758
VC	Groupe et associés	45 426 331
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	15 881
VS	Charges constatées d’avance	1 256 453
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	96 173 858	95 849 059	324 799
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	551 476	551 476
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	55 317 151	17 146 046	31 445 156
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	18 290 393	18 290 393
8C	Personnel et comptes rattachés	5 146 362	5 146 362
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	2 501 420	2 501 420
VW	T.V.A.	656 291	656 291
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	804 636	804 636
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	66 475	66 475
VI	Groupe et associés	4 572 861	4 572 861
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 686 469	2 686 469
8L	Produits constatés d’avance	81 992	81 992
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	90 675 525	52 504 420	31 445 156	6 725 949
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	11 000 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	13 540 000

Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 3118 du 02/02/2022
Numéro de gestion : 1987B00640
Code activité : 1414Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	370 480	351 424	19 056	19 056
AF	Concessions, brevets et droits similaires	23 992 039	17 468 428	6 523 612	6 687 105
AH	Fonds commercial	1 665 000	500 000	1 165 000	1 165 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	124 802		124 802	743 651
AN	Terrains	2 588 498		2 588 498	2 588 498
AP	Constructions	34 089 867	23 468 537	10 621 330	11 391 724
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	21 811 321	19 344 813	2 466 508	3 227 598
AT	Autres immobilisations corporelles	4 781 787	3 875 895	905 893	724 174
AV	Immobilisations en cours	101 455		101 455	188 717
CU	Autres participations	113 403 912	16 932 524	96 471 388	100 335 203
BB	Créances rattachées à des participations	693 971		693 971	705 419
BF	Prêts	24 799		24 799	24 799
BH	Autres immobilisations financières	361 239		361 239	226 872
BJ	TOTAL (I)	204 009 169	81 941 621	122 067 548	128 027 815
BL	Matières premières, approvisionnements	7 919 847	3 884 583	4 035 264	5 343 998
BN	En cours de production de biens	39 974		39 974	76 645
BR	Produits intermédiaires et finis	38 464 187	10 109 021	28 355 166	26 701 576
BT	Marchandises	8 892 091		8 892 091	8 220 256
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	287 127		287 127	1 021 510
BX	Clients et comptes rattachés	43 222 302	570 177	42 652 125	46 532 756
BZ	Autres créances	50 615 095	3 849 055	46 766 040	38 534 354
CD	Valeurs mobilières de placement				4 290 745
CF	Disponibilités	4 031 460		4 031 460	1 588 770
CH	Charges constatées d’avance	1 256 453		1 256 453	1 400 843
CJ	TOTAL (II)	154 728 535	18 412 836	136 315 700	133 711 452
CN	Ecarts de conversion actif (V)	44 943		449 432	318 534
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	359 187 137	100 354 456	258 832 680	262 057 801
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 100 214	2 100 214
DD	Réserve légale (1)	228 902	228 902
DF	Réserves réglementées (1)	34 618 223	34 618 223
DG	Autres réserves	319 719	319 719
DH	Report à nouveau	122 160 458	123 072 864
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 561 345	3 220 544
DL	TOTAL (I)	162 988 860	163 560 465
DP	Provisions pour risques	1 658 199	808 867
DQ	Provisions pour charges	2 944 708	2 887 780
DR	TOTAL (III)	4 602 907	3 696 647
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	55 868 626	58 334 003
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 522 461	3 482 820
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	18 290 393	17 955 194
DY	Dettes fiscales et sociales	9 159 109	11 374 499
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	66 475	122 274
EA	Autres dettes	2 686 469	2 715 066
EB	Produits constatés d’avance (2)	81 992	147 931
EC	TOTAL (IV)	90 675 525	94 131 787
ED	(V)	565 388	668 902
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	258 832 680	262 057 801
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	81 992	147 931
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	290 850	454 724
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			17 636 901	6 976 443
FD	Production vendue biens			196 471 826	215 475 315
FG	Production vendue services			19 266 905	16 257 798
FJ	Chiffres d’affaires nets			233 375 632	238 709 556
FM	Production stockée			782 089	50 212
FO	Subventions d’exploitation			14 601	2 359
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 813 907	2 024 035
FQ	Autres produits			221	287
FR	Total des produits d’exploitation (I)			235 986 451	240 786 449
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			8 104 945	10 678 678
FT	Variation de stock (marchandises)			-671 843	-2 938 991
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			121 519 624	123 959 947
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			862 838	-1 089 659
FW	Autres achats et charges externes			38 959 696	40 157 605
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 508 456	4 020 698
FY	Salaires et traitements			34 726 300	34 399 089
FZ	Charges sociales			13 700 061	15 682 411
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			6 075 338	6 276 407
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			796 571	3 414 145
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			202 506	436 288
GE	Autres charges			691 457	771 645
GF	Total des charges d’exploitation (II)			228 475 950	235 768 264
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			7 510 500	5 018 185
GJ	Produits financiers de participations			4 433 038	5 118 848
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 454 762	1 488 171
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 101 473	1 109 488
GN	Différences positives de change			6 480 665	3 129 428
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 990	7 039
GP	Total des produits financiers (V)			13 471 929	10 852 974
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			7 217 187	3 885 818
GR	Intérêts et charges assimilées			1 129 121	1 003 140
GS	Différences négatives de change			5 478 795	1 822 959
GU	Total des charges financières (VI)			13 825 103	6 711 916
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-353 174	4 141 058
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			7 157 326	9 159 243
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	98 106	244 556
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	74 301	145 193
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	174 720	221 216
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	347 126	610 965
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	161 645	308 161
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 322 822	5 112 409
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	893 154	66 303
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 377 622	5 486 873
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-2 030 496	-4 875 908
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 565 485	1 062 792
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	249 805 505	252 250 388
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	246 244 160	249 029 844
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 561 345	3 220 544
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	26 828	143 868
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	15 498 262	2 837 166	15 576	18 319 852
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	44 315 981	3 237 317	864 052	46 689 245
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	59 814 243	6 074 483	879 628	65 009 097
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				1 208 767
4T	Provisions pour perte de change				449 432
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				2 704 283
5V	Autres provisions pour risques et charges				240 425
5Z	Total Provisions pour risques et charges	3 696 647	1 545 092	638 832	4 602 907
9U	sur immobilisations – titres de participation				16 932 524
6N	Sur stocks et en cours	14 366 254	540 579	913 229	13 993 604
6T	Sur comptes clients	547 859	255 992	233 674	570 177
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 728 055	2 121 000		3 849 055
7B	Total Provisions pour dépréciation	29 710 877	7 564 325	1 929 842	35 345 360
7C	TOTAL GENERAL	33 407 523	9 109 418	2 568 674	39 948 267
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	693 971	693 971
UP	Prêts	24 799
UT	Autres immobilisations financières	361 239	61 239
VA	Clients douteux ou litigieux	635 404
UX	Autres créances clients	42 586 897
UY	Personnel et comptes rattachés	67 783
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	66 827
VM	Impôts sur les bénéfices	4 144 894
VB	T. V. A.	844 622
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	48 758
VC	Groupe et associés	45 426 331
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	15 881
VS	Charges constatées d’avance	1 256 453
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	96 173 858	95 849 059	324 799
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	551 476	551 476
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	55 317 151	17 146 046	31 445 156
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	18 290 393	18 290 393
8C	Personnel et comptes rattachés	5 146 362	5 146 362
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	2 501 420	2 501 420
VW	T.V.A.	656 291	656 291
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	804 636	804 636
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	66 475	66 475
VI	Groupe et associés	4 572 861	4 572 861
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 686 469	2 686 469
8L	Produits constatés d’avance	81 992	81 992
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	90 675 525	52 504 420	31 445 156	6 725 949
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	11 000 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	13 540 000

Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 13384 du 18/05/2021
Numéro de gestion : 1987B00640
Code activité : 1414Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	370 480	351 424	19 056	19 056
AF	Concessions, brevets et droits similaires	23 992 039	17 468 428	6 523 612	6 687 105
AH	Fonds commercial	1 665 000	500 000	1 165 000	1 165 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	124 802		124 802	743 651
AN	Terrains	2 588 498		2 588 498	2 588 498
AP	Constructions	34 089 867	23 468 537	10 621 330	11 391 724
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	21 811 321	19 344 813	2 466 508	3 227 598
AT	Autres immobilisations corporelles	4 781 787	3 875 895	905 893	724 174
AV	Immobilisations en cours	101 455		101 455	188 717
CU	Autres participations	113 403 912	16 932 524	96 471 388	100 335 203
BB	Créances rattachées à des participations	693 971		693 971	705 419
BF	Prêts	24 799		24 799	24 799
BH	Autres immobilisations financières	361 239		361 239	226 872
BJ	TOTAL (I)	204 009 169	81 941 621	122 067 548	128 027 815
BL	Matières premières, approvisionnements	7 919 847	3 884 583	4 035 264	5 343 998
BN	En cours de production de biens	39 974		39 974	76 645
BR	Produits intermédiaires et finis	38 464 187	10 109 021	28 355 166	26 701 576
BT	Marchandises	8 892 091		8 892 091	8 220 256
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	287 127		287 127	1 021 510
BX	Clients et comptes rattachés	43 222 302	570 177	42 652 125	46 532 756
BZ	Autres créances	50 615 095	3 849 055	46 766 040	38 534 354
CD	Valeurs mobilières de placement				4 290 745
CF	Disponibilités	4 031 460		4 031 460	1 588 770
CH	Charges constatées d’avance	1 256 453		1 256 453	1 400 843
CJ	TOTAL (II)	154 728 535	18 412 836	136 315 700	133 711 452
CN	Ecarts de conversion actif (V)	44 943		449 432	318 534
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	359 187 137	100 354 456	258 832 680	262 057 801
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 100 214	2 100 214
DD	Réserve légale (1)	228 902	228 902
DF	Réserves réglementées (1)	34 618 223	34 618 223
DG	Autres réserves	319 719	319 719
DH	Report à nouveau	122 160 458	123 072 864
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 561 345	3 220 544
DL	TOTAL (I)	162 988 860	163 560 465
DP	Provisions pour risques	1 658 199	808 867
DQ	Provisions pour charges	2 944 708	2 887 780
DR	TOTAL (III)	4 602 907	3 696 647
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	55 868 626	58 334 003
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 522 461	3 482 820
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	18 290 393	17 955 194
DY	Dettes fiscales et sociales	9 159 109	11 374 499
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	66 475	122 274
EA	Autres dettes	2 686 469	2 715 066
EB	Produits constatés d’avance (2)	81 992	147 931
EC	TOTAL (IV)	90 675 525	94 131 787
ED	(V)	565 388	668 902
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	258 832 680	262 057 801
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	81 992	147 931
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	290 850	454 724
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			17 636 901	6 976 443
FD	Production vendue biens			196 471 826	215 475 315
FG	Production vendue services			19 266 905	16 257 798
FJ	Chiffres d’affaires nets			233 375 632	238 709 556
FM	Production stockée			782 089	50 212
FO	Subventions d’exploitation			14 601	2 359
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 813 907	2 024 035
FQ	Autres produits			221	287
FR	Total des produits d’exploitation (I)			235 986 451	240 786 449
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			8 104 945	10 678 678
FT	Variation de stock (marchandises)			-671 843	-2 938 991
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			121 519 624	123 959 947
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			862 838	-1 089 659
FW	Autres achats et charges externes			38 959 696	40 157 605
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 508 456	4 020 698
FY	Salaires et traitements			34 726 300	34 399 089
FZ	Charges sociales			13 700 061	15 682 411
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			6 075 338	6 276 407
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			796 571	3 414 145
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			202 506	436 288
GE	Autres charges			691 457	771 645
GF	Total des charges d’exploitation (II)			228 475 950	235 768 264
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			7 510 500	5 018 185
GJ	Produits financiers de participations			4 433 038	5 118 848
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 454 762	1 488 171
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 101 473	1 109 488
GN	Différences positives de change			6 480 665	3 129 428
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 990	7 039
GP	Total des produits financiers (V)			13 471 929	10 852 974
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			7 217 187	3 885 818
GR	Intérêts et charges assimilées			1 129 121	1 003 140
GS	Différences négatives de change			5 478 795	1 822 959
GU	Total des charges financières (VI)			13 825 103	6 711 916
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-353 174	4 141 058
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			7 157 326	9 159 243
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	98 106	244 556
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	74 301	145 193
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	174 720	221 216
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	347 126	610 965
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	161 645	308 161
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 322 822	5 112 409
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	893 154	66 303
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 377 622	5 486 873
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-2 030 496	-4 875 908
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 565 485	1 062 792
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	249 805 505	252 250 388
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	246 244 160	249 029 844
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 561 345	3 220 544
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	26 828	143 868
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	15 498 262	2 837 166	15 576	18 319 852
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	44 315 981	3 237 317	864 052	46 689 245
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	59 814 243	6 074 483	879 628	65 009 097
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				1 208 767
4T	Provisions pour perte de change				449 432
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				2 704 283
5V	Autres provisions pour risques et charges				240 425
5Z	Total Provisions pour risques et charges	3 696 647	1 545 092	638 832	4 602 907
9U	sur immobilisations – titres de participation				16 932 524
6N	Sur stocks et en cours	14 366 254	540 579	913 229	13 993 604
6T	Sur comptes clients	547 859	255 992	233 674	570 177
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 728 055	2 121 000		3 849 055
7B	Total Provisions pour dépréciation	29 710 877	7 564 325	1 929 842	35 345 360
7C	TOTAL GENERAL	33 407 523	9 109 418	2 568 674	39 948 267
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	693 971	693 971
UP	Prêts	24 799
UT	Autres immobilisations financières	361 239	61 239
VA	Clients douteux ou litigieux	635 404
UX	Autres créances clients	42 586 897
UY	Personnel et comptes rattachés	67 783
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	66 827
VM	Impôts sur les bénéfices	4 144 894
VB	T. V. A.	844 622
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	48 758
VC	Groupe et associés	45 426 331
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	15 881
VS	Charges constatées d’avance	1 256 453
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	96 173 858	95 849 059	324 799
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	551 476	551 476
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	55 317 151	17 146 046	31 445 156
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	18 290 393	18 290 393
8C	Personnel et comptes rattachés	5 146 362	5 146 362
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	2 501 420	2 501 420
VW	T.V.A.	656 291	656 291
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	804 636	804 636
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	66 475	66 475
VI	Groupe et associés	4 572 861	4 572 861
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 686 469	2 686 469
8L	Produits constatés d’avance	81 992	81 992
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	90 675 525	52 504 420	31 445 156	6 725 949
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	11 000 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	13 540 000