CHAUSS EUROP

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Seine-Maritime
  3. EPOUVILLE
  4. CHAUSS EUROP
CHAUSS EUROP
Dernière mise à jour : 17/12/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 17/12/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37250058700053 / Siren : 372500587 / NIC : 00053
N° de TVA : FR 81 372500587
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.4 : Commerce de gros de biens domestiques
Ce groupe comprend le commerce de gros de biens domestiques, y compris les articles textiles.
46.42 : Commerce de gros d'habillement et de chaussures
46.42Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros d’articles d’habillement, y compris les vêtements de sport
- le commerce de gros d’accessoires du vêtement tels que gants, cravates et bretelles
- le commerce de gros de chaussures
- le commerce de gros d’articles en fourrure
- le commerce de gros de parapluies

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros d’articles de bijouterie (cf. 46.48Z)
- le commerce de gros d’articles non vestimentaires en cuir (cf. 46.49Z)
- le commerce de gros de chaussures à usage exclusivement sportif, telles que des chaussures de ski, à crampons, etc. (cf. 46.49Z) Produits associés : 46.42.11, 46.42.12
Coordonnées de l'établissement :
CHAUSS EUROP
Adresse :
13 Rue DE COUPEAUVILLE
76133 EPOUVILLE
Liens de succession de l'établissement :
17/12/2008 : Succession
Prédécesseur : CHAUSS EUROP
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1972
Dénomination : CHAUSS EUROP
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures (NAFRev2 : 46.42Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
CHAUSS EUROP - Épouville (siège)CHAUSS EUROP - Longvic (fermé)CHAUSS EUROP - Villeneuve-d'AscqCHAUSS EUROP - Longvic (fermé)CHAUSS EUROP - Metz (fermé)CHAUSS EUROP - Aubervilliers (fermé)CHAUSS EUROP - Le Havre (fermé)CHAUSS EUROP - Rolleville (fermé)CHAUSS EUROP - Le Havre (fermé)
Marques françaises :
21/11/2017 : Nacré Poudré
N° national/d'enregistrement : 4406144
Date de dépôt : 21/11/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/11/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : DISTRIB'EST FRANCE
Forme juridique : SAS
Adresse :
BP 73
RUE INGENIEUR BERTIN
RUE INGENIEUR BERTIN
21604 LONGVIC CEDEX
FR

Mandataire 1 : DISTRIB'EST FRANCE, Madame VERONIQUE HESS
Adresse :
BP 73
RUE INGENIEUR BERTIN
21604 LONGVIC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 781316
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Bénéficiare 1 : CHAUSS EUROP, SAS
Numéro de SIREN : 372500587
Adresse :
ZA DE COUPEAUVILLE II
76133 EPOUVILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

21/11/2017 : HIGH'UP
N° national/d'enregistrement : 4406240
Date de dépôt : 21/11/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/11/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : DISTRIB'EST FRANCE
Forme juridique : SAS
Adresse :
BP 73
RUE INGENIEUR BERTIN
216041 LONGVIC CEDEX
FR

Mandataire 1 : DSITRIB'EST FRANCE, Madame VERONIQUE HESS
Adresse :
BP 73
RUE INGENIEUR BERTIN
21604 LONGVIC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 781316
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Bénéficiare 1 : CHAUSS EUROP, SAS
Numéro de SIREN : 372500587
Adresse :
ZA DE COUPEAUVILLE II
76133 EPOUVILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

21/11/2017 : noir passion
N° national/d'enregistrement : 4406242
Date de dépôt : 21/11/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/11/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : DISTRIB'EST FRANCE
Forme juridique : SAS
Adresse :
BP 73
RUE INGENIEUR BERTIN
21604 LONGVIC CEDEX
FR

Mandataire 1 : DISTRIB'EST FRANCE, Madame VERONIQUE HESS
Adresse :
BP 73
RUE INGENIEUR BERTIN
21604 LONGVIC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 781316
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Bénéficiare 1 : CHAUSS EUROP, SAS
Numéro de SIREN : 372500587
Adresse :
ZA DE COUPEAUVILLE II
76133 EPOUVILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

21/11/2017 : éva kerala
N° national/d'enregistrement : 4406245
Date de dépôt : 21/11/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/11/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : DISTRIB'EST FRANCE
Forme juridique : SAS
Adresse :
BP 73
RUE INGENIEUR BERTIN
21604 LONGVIC CEDEX
FR

Mandataire 1 : DISTRIB'EST FRANCE, Madame VERONIQUE HESS
Adresse :
BP 73
RUE INGENIEUR BERTIN
21604 LONGVIC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 781316
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Bénéficiare 1 : CHAUSS EUROP, SAS
Numéro de SIREN : 372500587
Adresse :
ZA DE COUPEAUVILLE II
76133 EPOUVILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

15/11/2017 : a 1 2 c 4 à un de ces quatre
N° national/d'enregistrement : 4404622
Date de dépôt : 15/11/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : DISTRIB'EST
Forme juridique : SAS
Adresse :
BP 73
rue Ingénieur Bertin
21604 Longvic Cédex
FR

Mandataire 1 : DISTRIB'EST, Madame Véronique Hess
Adresse :
BP 73
Rue Ingénieur Bertin
21604 Longvic Cédex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 781316
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Bénéficiare 1 : CHAUSS EUROP, SAS
Numéro de SIREN : 372500587
Adresse :
ZA DE COUPEAUVILLE II
76133 EPOUVILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

15/11/2017 : sweet'R la liberté de marcher
N° national/d'enregistrement : 4404627
Date de dépôt : 15/11/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : DISTRIB'EST FRANCE
Forme juridique : SAS
Adresse :
BP73
RUE INGENIEUR BERTIN
21604 LONGVIC CEDEX
FR

Mandataire 1 : DISTRIB'EST FRANCE, Madame VERONIQUE HESS
Adresse :
BP 73
RUE INGENIEUR BERTIN
21604 LONGIVC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 781316
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Bénéficiare 1 : CHAUSS EUROP, SAS
Numéro de SIREN : 372500587
Adresse :
ZA DE COUPEAUVILLE II
76133 EPOUVILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

15/11/2017 : EKTIC Homme
N° national/d'enregistrement : 4404631
Date de dépôt : 15/11/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : DISTRIB'EST FRANCE
Forme juridique : SAS
Adresse :
BP 73
RUE INGENIEUR BERTIN
21604 LONGVIC CEDEX
FR

Mandataire 1 : DISTRIB'EST FRANCE, Madame VERONIQUE HESS
Adresse :
BP 73
RUE INGENIEUR BERTIN
21604 LONGVIC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 781316
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Bénéficiare 1 : CHAUSS EUROP, SAS
Numéro de SIREN : 372500587
Adresse :
ZA DE COUPEAUVILLE II
76133 EPOUVILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

15/11/2017 : ELINA KARA CHAUSSURES
N° national/d'enregistrement : 4404635
Date de dépôt : 15/11/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : DISTRIB'EST FRANCE
Forme juridique : SAS
Adresse :
BP 73
RUE INGENIEUR BERTIN
21604 LONGVIC CEDEX
FR

Mandataire 1 : DISTRIB'EST FRANCE, Madame VERONIQUE HESS
Adresse :
BP 73
RUE INGENIEUR BERTIN
21604 LONGVIC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 781316
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Bénéficiare 1 : CHAUSS EUROP, SAS
Numéro de SIREN : 372500587
Adresse :
ZA DE COUPEAUVILLE II
76133 EPOUVILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

15/11/2017 : Dées Shoes
N° national/d'enregistrement : 4404742
Date de dépôt : 15/11/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : DISTRIB'EST FRANCE
Forme juridique : SAS
Adresse :
BP 73
RUE INGENIEUR BERTIN
21604 LONGVIC CEDEX
FR

Mandataire 1 : DISTRIB'EST FRANCE, Madame VERONIQUE HESS
Adresse :
BP 73
RUE INGENIEUR BERTIN
21604 LONGVIC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 781316
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Bénéficiare 1 : CHAUSS EUROP, SAS
Numéro de SIREN : 372500587
Adresse :
ZA DE COUPEAUVILLE II
76133 EPOUVILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

15/11/2017 : SWEET DESIGN La Détente en Marche
N° national/d'enregistrement : 4404746
Date de dépôt : 15/11/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : DISTRIB'EST FRANCE
Forme juridique : SAS
Adresse :
BP 73
RUE INGENIEUR BERTIN
21604 LONGVIC CEDEX
FR

Mandataire 1 : DISTRIB'EST FRANCE, Madame VERONIQUE HESS
Adresse :
BP 73
RUE INGENIEUR BERTIN
21604 LONGVIC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 781316
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Bénéficiare 1 : CHAUSS EUROP, SAS
Numéro de SIREN : 372500587
Adresse :
ZA DE COUPEAUVILLE II
76133 EPOUVILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

29/09/2010 : CHAUSSPASCHER VOS CHAUSSURES A PETITS PRIX !
N° national/d'enregistrement : 3770135
Date de dépôt : 29/09/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 29/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures. ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), étude de marché, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux et de publicité, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique. ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.

Déposant 1 : CHAUSS EUROP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 372500587

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS S.A.
Adresse :
67 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

02/08/2010 : STARZANE
N° national/d'enregistrement : 3758553
Date de dépôt : 02/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Déposant 1 : DISTRIB EST FRANCE, SAS
Adresse :
7 RUE INGENIEUR BERTIN
21600 LONGVIC
FR

Mandataire 1 : DISTRIB EST FRANCE
Adresse :
7 RUE INGENIEUR BERTIN
21600 LONGVIC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 781316
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Bénéficiare 1 : CHAUSS EUROP, SAS
Numéro de SIREN : 372500587
Adresse :
ZA DE COUPEAUVILLE II
76133 EPOUVILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

02/08/2010 : STARZANE
N° national/d'enregistrement : 3758553
Date de dépôt : 02/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/08/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Déposant 1 : DISTRIB EST FRANCE, SAS
Adresse :
7 RUE INGENIEUR BERTIN
21600 LONGVIC
FR

Mandataire 1 : DISTRIB EST FRANCE
Adresse :
7 RUE INGENIEUR BERTIN
21600 LONGVIC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 781316
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Bénéficiare 1 : CHAUSS EUROP, SAS
Numéro de SIREN : 372500587
Adresse :
ZA DE COUPEAUVILLE II
76133 EPOUVILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

23/06/2010 : TANT DE FOLIES !
N° national/d'enregistrement : 3748671
Date de dépôt : 23/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures.

Déposant 1 : CHAUSS EUROP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 372500587

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS S.A.
Adresse :
67 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

11/05/2010 : SO CRAZY ORIGINAL SHOES
N° national/d'enregistrement : 3737702
Date de dépôt : 11/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : DISTRIB EST FRANCE, SAS
Adresse :
7 RUE INGENIEUR BERTIN
21600 LONGVIC
FR

Mandataire 1 : DISTRIB EST FRANCE
Adresse :
7 RUE INGENIEUR BERTIN
21600 LONGVIC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 781316
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Bénéficiare 1 : CHAUSS EUROP, SAS
Numéro de SIREN : 372500587
Adresse :
ZA DE COUPEAUVILLE II
76133 EPOUVILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

11/05/2010 : SO CRAZY ORIGINAL SHOES
N° national/d'enregistrement : 3737702
Date de dépôt : 11/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/05/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : DISTRIB EST FRANCE, SAS
Adresse :
7 RUE INGENIEUR BERTIN
21600 LONGVIC
FR

Mandataire 1 : DISTRIB EST FRANCE
Adresse :
7 RUE INGENIEUR BERTIN
21600 LONGVIC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 781316
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Bénéficiare 1 : CHAUSS EUROP, SAS
Numéro de SIREN : 372500587
Adresse :
ZA DE COUPEAUVILLE II
76133 EPOUVILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

22/04/2010 : MISS TIGRESSS
N° national/d'enregistrement : 3732649
Date de dépôt : 22/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : DISTRIB EST FRANCE, SA
Numéro de SIREN : 343805537
Adresse :
7 rue Ingénieur Bertin
21604 LONGVIC
FR

Mandataire 1 : DISTRIB EST FRANCE
Adresse :
7 rue Ingénieur Bertin
21604 LONGVIC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 781316
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Bénéficiare 1 : CHAUSS EUROP, SAS
Numéro de SIREN : 372500587
Adresse :
ZA DE COUPEAUVILLE II
76133 EPOUVILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

22/04/2010 : MISS TIGRESSS
N° national/d'enregistrement : 3732649
Date de dépôt : 22/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/04/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : DISTRIB EST FRANCE, SA
Numéro de SIREN : 343805537
Adresse :
7 rue Ingénieur Bertin
21604 LONGVIC
FR

Mandataire 1 : DISTRIB EST FRANCE
Adresse :
7 rue Ingénieur Bertin
21604 LONGVIC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 781316
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Bénéficiare 1 : CHAUSS EUROP, SAS
Numéro de SIREN : 372500587
Adresse :
ZA DE COUPEAUVILLE II
76133 EPOUVILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

31/05/2007 : TA'TRIBU
N° national/d'enregistrement : 3504094
Date de dépôt : 31/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;.

Déposant 1 : CHAUSS-EUROP SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 372500587

Mandataire 1 : CHAUSS-EUROP

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-28
Date du BOPI : 13/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-45

31/05/2007 : LEA LA FRIPOUILLE
N° national/d'enregistrement : 3504096
Date de dépôt : 31/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;.

Déposant 1 : CHAUSS-EUROP SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 372500587

Mandataire 1 : CHAUSS-EUROP

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-28
Date du BOPI : 13/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-45

13/03/2002 : NOCTIS
N° national/d'enregistrement : 3153169
Date de dépôt : 13/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures, bottes, bottines, chaussons, chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport,

Déposant 1 : chauss europ, sas
Numéro de SIREN : 372500587
Adresse :
ZA DE COUPEAUVILLE 2
76133 EPOUVILLE
FR

Mandataire 1 : M. DEWAELE Nicolas
Adresse :
41 Rue Albert Samain
59650 Villeneuve D’ascq
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-16
Date du BOPI : 19/04/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491855
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819490
Date de demande : 20/07/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

21/03/1997 : ZAZA TANGO
N° national/d'enregistrement : 97669838
Date de dépôt : 21/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement); chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie

Déposant 1 : CHAUSS-EUROP société anonyme
Numéro de SIREN : 372500587

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS S.A.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-17
Date du BOPI : 25/04/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2329339
Date de demande : 14/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

21/03/1997 : NINA BLUE
N° national/d'enregistrement : 97669839
Date de dépôt : 21/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement); chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie

Déposant 1 : CHAUSS-EUROP société anonyme
Numéro de SIREN : 372500587

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS S.A.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-17
Date du BOPI : 25/04/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2329338
Date de demande : 14/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

28/04/1992 : WINSTEP
N° national/d'enregistrement : 92417043
Date de dépôt : 28/04/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) , caractères d'imprimerie, clichés;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.

Déposant 1 : chauss europ, sas
Numéro de SIREN : 372500587
Adresse :
ZA DE COUPEAUVILLE
76133 EPOUVILLE
FR

Mandataire 1 : M. DEWAELE Nicolas
Adresse :
41 Rue Albert Samain
59650 Villeneuve D’ascq
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-18
Date du BOPI : 12/06/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2213362
Date de demande : 10/01/2002
N° de BOPI : 2002-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493472
Date de demande : 06/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819488
Date de demande : 20/07/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

29/11/1991 : WINSTEP
N° national/d'enregistrement : 1708969
Date de dépôt : 29/11/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie

Déposant 1 : CHAUSS EUROP, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 372500587
Adresse :
ZA Coupeauville II
76133 EPOUVILLE
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A.
Adresse :
67, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-18

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2206999
Date de demande : 02/10/2001
N° de BOPI : 2001-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477973
Date de demande : 17/08/2011
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

21/10/1982 : TRANSAT
N° national/d'enregistrement : 1216295
Date de dépôt : 21/10/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 NOVEMBRE 1972 A L'INPI, No 141817 ET ENREGISTRE SOUS LE No 866346.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles et tous les articles chaussants.

Déposant 1 : chauss europ, SAS
Numéro de SIREN : 372500587
Adresse :
ZA DE COUPEAUVILLE 2
76133 EPOUVILLE
FR

Mandataire 1 : M. DEWAELE Nicolas
Adresse :
41 Rue Albert Samain
59650 Villeneuve D’ascq
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-10

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2009791
N° de BOPI : 1992-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2222546
Date de demande : 14/06/2002
N° de BOPI : 2002-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2507598
Date de demande : 23/08/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819496
Date de demande : 20/07/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Publications au Bodacc :
18/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5641
NOJO : 760600000398210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Le Havre 372 500 587
Dénomination : CHAUSS EUROP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°4029
NOJO : 076060000032746
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE (76)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Le Havre 372 500 587
Dénomination : CHAUSS EUROP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FRANCESCHI Aldo nom d'usage : FRANCESCHI n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Forme juridique indéterminée COMMISSARIAT ET CONTROLE COMECO n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée TGS FRANCE AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire
23/01/2018 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°161
NOJO : 000002104265479
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/12/2017
Publication légale : Le Journal du Palais, le 01/01/2018
Oppositions : Société Distrib'est France rue Ingénieur Bertin Zone Industrielle BP 73 21604 Longvic- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 29/11/2017 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement Dijon 1 le 15/12/2017 Dossier 2017 54343 Référence 2017 03854 Domicile du précédent propriétaire : Rue Ingénieur Bertin ZI BP 73 21604 Longvic Pour la réception des correspondances, domicile élu au cabinet Fidal 17C Rue Alain Savary Parc Artémis BP 1601 25010 Besancon
Numéro d'identification : RCS Le havre 372 500 587
Dénomination : CHAUSS EUROP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dijon 343 805 537
Dénomination : DISTRIB'EST FRANCE
26/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11123
NOJO : 760612819800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Le Havre 372 500 587
Dénomination : CHAUSS EUROP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°1055
NOJO : BXB15226000424V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE (76)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Le Havre 372 500 587
Dénomination : CHAUSS EUROP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1049500 EUR
22/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°834
NOJO : BXB14226000045I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Le Havre 372 500 587
Dénomination : CHAUSS EUROP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DEWAELE Nicolas, André, Ludovic Commissaire aux comptes titulaire : FRANCESCHI Aldo Commissaire aux comptes suppléant : COMMISSARIAT ET CONTROLE COMECO (AFJ)
27/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°1618
NOJO : BXB14202000811J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE (76)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Le Havre 372 500 587
Dénomination : CHAUSS EUROP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1029500 EUR
02/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10427
NOJO : BXC11356005503W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Le Havre 372 500 587
Dénomination : CHAUSS EUROP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
za Coupeauville II
76133 Epouville
10/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°1719
NOJO : BXB080630047345
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE (76)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social
Numéro d'identification : RCS Le Havre 372 500 587
Dénomination : CHAUSS EUROP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Siège social :
Adresse :
Zone Artisanale Coupeauville II
76133 Epouville

Etablissement principal :
Adresse :
Zone Artisanale Coupeauville II
76133 Epouville
Historique de l'unité légale :
27/01/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
30/09/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
17/12/2008 : code NIC
Code NIC : 00053
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures (NAFRev2 : 46.42Z)
28/04/2006 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : CHAUSS EUROP
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2004 : dénomination
Dénomination : CHAUSS EUROP SA
31/12/2003 : dénomination
Dénomination : COMITE D ENTREPRISE CHAUSS EUROP
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de la chaussure (NAFRev1 : 51.4D)
Représentants légaux :
12/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Type : Personne Physique

Nom : DEWAELE Nicolas André Ludovic
Né le 29/12/1973 à Hazebrouck (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
2 Rue Basse Ville
59170 Croix
France
12/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Type : Personne Morale

Nom : TGS FRANCE AUDIT
Siren : 333087039
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue du Tertre
Parc d'Activités Angers Beaucouze
49070 Beaucouzé
France
16/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Type : Personne Physique

Nom : DEWAELE Nicolas André Ludovic
Né le 29/12/1973 à HAZEBROUCK (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
13 RUE HENRI MATISSE
59237 VERLINGHEM
FRANCE
16/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Type : Personne Physique

Nom : FRANCESCHI Aldo
Né le 05/01/1963 à Maubeuge (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
16 rue de Verdun
Téteghem
59229 Téteghem-Coudekerque-Village
FRANCE
16/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Type : Personne Morale

Nom : COMMISSARIAT ET CONTROLE COMECO
Siren : 338799661
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 rue Adolphe Thiers
62200 Boulogne-sur-Mer
FRANCE
17/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Type : Personne Physique

Nom : DEWAELE Nicolas André Ludovic
Né le 29/12/1973 à Hazebrouck (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
2 Rue Basse Ville
59170 Croix
France
17/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Type : Personne Morale

Nom : TGS FRANCE AUDIT
Siren : 333087039
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue du Tertre
Parc d'Activités Angers Beaucouze
49070 Beaucouzé
France
17/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Type : Personne Physique

Nom : DEWAELE Nicolas André Ludovic
Né le 29/12/1973 à Hazebrouck (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
2 Rue Basse Ville
59170 Croix
France
17/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Type : Personne Morale

Nom : TGS FRANCE AUDIT
Siren : 333087039
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue du Tertre
Parc d'Activités Angers Beaucouze
49070 Beaucouzé
France
Dépôts des actes :
30/06/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002572 déposé le 12/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002572 déposé le 12/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/09/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°003659 déposé le 14/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°003659 déposé le 14/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°008329 déposé le 23/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°008329 déposé le 23/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/06/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°2067 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/06/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°2067 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE DU 10/06/2015 LISTE DES SOUSCRIPTEURS ET ETAT DES VERSEMENTS DU 10/06/2015
10/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°2067 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
10/06/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002067 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
10/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002067 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
10/06/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002067 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
10/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002067 déposé le 12/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
30/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°2217 déposé le 12/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
30/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°2217 déposé le 12/08/2014
Etat : Déposé
Décision : 2 COURRIERS DU 26/06 ET 27/07/2014 D'ACCEPTATION DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT 2 ATTESTATIONS D'INSCRIPTION SUR LA LISTE DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
30/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002217 déposé le 12/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes Divers
30/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002217 déposé le 12/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes Divers
06/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1920 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
06/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1920 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
06/06/2014 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1920 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
06/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001920 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
06/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001920 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
06/06/2014 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001920 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
06/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001920 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
06/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001920 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
06/06/2014 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001920 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
17/11/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°424 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ZA coupeauville II 76133 Epouville
17/11/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°000424 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale
17/11/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°000424 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale
28/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1422 déposé le 22/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
28/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1422 déposé le 22/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1422 déposé le 22/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001422 déposé le 22/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification de la forme juridique ou du statut particulier
28/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001422 déposé le 22/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification de la forme juridique ou du statut particulier
28/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001422 déposé le 22/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification de la forme juridique ou du statut particulier
28/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001422 déposé le 22/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification de la forme juridique ou du statut particulier
04/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°2729 déposé le 09/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
04/11/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°2729 déposé le 09/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
04/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002729 déposé le 09/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers
04/11/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002729 déposé le 09/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers
04/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002729 déposé le 09/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers
04/11/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002729 déposé le 09/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers
24/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1606 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé
24/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001606 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001606 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
08/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°2226 déposé le 22/10/2003
Etat : Déposé
08/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°2226 déposé le 22/10/2003
Etat : Déposé
08/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002226 déposé le 22/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers
08/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002226 déposé le 22/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers
08/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002226 déposé le 22/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers
08/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002226 déposé le 22/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers
31/08/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°2821 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
31/08/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002821 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/08/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002821 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°2087 déposé le 25/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002087 déposé le 25/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002087 déposé le 25/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1484 déposé le 07/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société Augmentation de capital
26/06/2000 : Procès-verbal
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001484 déposé le 07/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/06/2000 : Procès-verbal
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001484 déposé le 07/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
01/10/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1901 déposé le 15/11/1999
Etat : Déposé
Décision : CONSTATATION DE LA DISPARITION DE LA PERSONNALITE MORALE DE LA SOCIETE SHDC
01/10/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001901 déposé le 15/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
01/10/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001901 déposé le 15/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
28/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1844 déposé le 02/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
28/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001844 déposé le 02/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
28/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001844 déposé le 02/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
11/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1389 déposé le 08/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
11/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001389 déposé le 08/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
11/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001389 déposé le 08/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
21/06/1985 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°890 déposé le 20/05/1986
Etat : Déposé
21/06/1985 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°000890 déposé le 20/05/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers
21/06/1985 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°000890 déposé le 20/05/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/06/1984 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°891 déposé le 20/05/1986
Etat : Déposé
29/06/1984 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°000891 déposé le 20/05/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/06/1984 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°000891 déposé le 20/05/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/06/1983 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1716 déposé le 16/11/1983
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
24/06/1983 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001716 déposé le 16/11/1983
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Divers
24/06/1983 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001716 déposé le 16/11/1983
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Divers
20/08/1980 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1715 déposé le 28/08/1980
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/08/1980 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1715 déposé le 28/08/1980
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/08/1980 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001715 déposé le 28/08/1980
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Augmentation de capital
20/08/1980 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001715 déposé le 28/08/1980
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Augmentation de capital
15/02/1980 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1714 déposé le 15/02/1980
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/02/1980 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1714 déposé le 15/02/1980
Etat : Déposé
15/02/1980 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001714 déposé le 15/02/1980
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
15/02/1980 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001714 déposé le 15/02/1980
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
15/02/1980 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001714 déposé le 15/02/1980
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
15/02/1980 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001714 déposé le 15/02/1980
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
24/06/1977 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1713 déposé le 27/03/1980
Etat : Déposé
24/06/1977 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001713 déposé le 27/03/1980
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/06/1977 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001713 déposé le 27/03/1980
Etat : Déposé
Décision : Divers
25/03/1972 : Acte notarié
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1713 déposé le 29/03/1972
Etat : Déposé
25/03/1972 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1713 déposé le 29/03/1972
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
25/03/1972 : Acte notarié
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001713 déposé le 29/03/1972
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/03/1972 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001713 déposé le 29/03/1972
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/03/1972 : Acte notarié
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001713 déposé le 29/03/1972
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/03/1972 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001713 déposé le 29/03/1972
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/03/1972 : Ordonnance du président
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1710 déposé le 14/03/1972
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
14/03/1972 : Ordonnance du président
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001710 déposé le 14/03/1972
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
14/03/1972 : Ordonnance du président
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001710 déposé le 14/03/1972
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1389 déposé le 08/09/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1389 déposé le 08/09/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1844 déposé le 02/11/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1901 déposé le 15/11/1999
Etat : Déposé
Décision : CONSTATATION QUE LA DISSOLUTION ET LA TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE DE LA SOCIETE SHDC SONT DEFINITIVES CONSTATATION DE LA DISPARITION DE LA PERSONNALITE MORALE DE LA SOCIETE SHDC
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1484 déposé le 07/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1484 déposé le 07/08/2000
Etat : Déposé
Décision : ET CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Formation de la société Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°2226 déposé le 22/10/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°2226 déposé le 22/10/2003
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS LEGALES EN VIGUEUR
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°2226 déposé le 22/10/2003
Etat : Déposé
Décision : REFONTE COMPLET DES STATUTS ADOPTION DE CHACUN DES NOUVEAUX ARTICLES
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°2226 déposé le 22/10/2003
Etat : Déposé
Décision : ADOPTION ARTICLE PAR ARTICLE DE LA NOUVELLE REDACTION DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°2226 déposé le 22/10/2003
Etat : Déposé
Décision : LA DIRECTION GENERALE CONTINUERA D'ETRE ASSUMEE PAR LE PRESIDENT DU CONSEIL
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°2226 déposé le 22/10/2003
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1606 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1606 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DUREE DU MANDAT DES ADMINISTRATEURS
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°2729 déposé le 09/12/2005
Etat : Déposé
Décision : DEPART DU DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°2729 déposé le 09/12/2005
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION ET NOMINATION D'ADMINISTRATEURS
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1422 déposé le 22/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1422 déposé le 22/06/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°424 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°891 déposé le 20/05/1986
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°890 déposé le 20/05/1986
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DUN COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1716 déposé le 16/11/1983
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1716 déposé le 16/11/1983
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU MANDAT ADMINISTRATEUR
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1715 déposé le 28/08/1980
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1713 déposé le 27/03/1980
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DUN COMMISSAIRE AUX COMPTES
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1713 déposé le 29/03/1972
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1713 déposé le 29/03/1972
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001713 déposé le 29/03/1972
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001713 déposé le 29/03/1972
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001713 déposé le 27/03/1980
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001715 déposé le 28/08/1980
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001716 déposé le 16/11/1983
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Divers
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001716 déposé le 16/11/1983
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Divers
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°000890 déposé le 20/05/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°000891 déposé le 20/05/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001389 déposé le 08/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001389 déposé le 08/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001844 déposé le 02/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001901 déposé le 15/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001484 déposé le 07/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001484 déposé le 07/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002226 déposé le 22/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002226 déposé le 22/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002226 déposé le 22/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002226 déposé le 22/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002226 déposé le 22/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002226 déposé le 22/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001606 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001606 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002729 déposé le 09/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002729 déposé le 09/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001422 déposé le 22/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001422 déposé le 22/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°000424 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001713 déposé le 29/03/1972
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001713 déposé le 29/03/1972
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001713 déposé le 27/03/1980
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001715 déposé le 28/08/1980
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001716 déposé le 16/11/1983
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Divers
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001716 déposé le 16/11/1983
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Divers
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°000890 déposé le 20/05/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°000891 déposé le 20/05/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001389 déposé le 08/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001389 déposé le 08/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001844 déposé le 02/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001901 déposé le 15/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001484 déposé le 07/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001484 déposé le 07/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002226 déposé le 22/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002226 déposé le 22/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002226 déposé le 22/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002226 déposé le 22/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002226 déposé le 22/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002226 déposé le 22/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001606 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001606 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002729 déposé le 09/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002729 déposé le 09/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001422 déposé le 22/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001422 déposé le 22/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°000424 déposé le 23/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale
Etablissements :
12/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Type : Siège

Adresse :
Zone Artisanale ou Zone d'Activité COUPEAUVILLE II
76133 Épouville
France
12/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Artisanale ou Zone d'Activité DE COUPEAUVILLE 2
76133 Épouville
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/04/1972
Activité : Achat et vente en gros et au détail d'articles chaussants et de maroquinerie de vêtements et plus généralement de tous articles textiles importation et exportation des mêmes articles
Origine du fonds : Divers
PPORT DE MR CUVELIER LAURENT (54 A 319 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/09/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Type : Siège

Adresse :
ZA Coupeauville II
76133 Epouville
FRANCE
16/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZA de Coupeauville 2
76133 Epouville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/04/1972
Activité : Achat et vente en gros et au détail d'articles chaussants et de maroquinerie de vêtements et plus généralement de tous articles textiles importation et exportation des mêmes articles
Origine du fonds : Divers
PPORT DE MR CUVELIER LAURENT (54 A 319 - récédent propriétaire exploitan - R CUVELIER LAUREN
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Type : Siège

Adresse :
Zone Artisanale ou Zone d'Activité COUPEAUVILLE II
76133 Épouville
France
17/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Artisanale ou Zone d'Activité DE COUPEAUVILLE 2
76133 Épouville
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/04/1972
Activité : Achat et vente en gros et au détail d'articles chaussants et de maroquinerie de vêtements et plus généralement de tous articles textiles importation et exportation des mêmes articles
Origine du fonds : Divers
PPORT DE MR CUVELIER LAURENT (54 A 319 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2015B02326
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Le Havre

Adresse :
41 rue Albert Samain le Parc des Moulins
59650 Villeneuve-d'Ascq
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2015
Activité : Création, fabrication, négoce en gros de chaussures et de tous articles chaussants.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/07/2021 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 23/06/1986
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 30/12/81 - ACTES DEPOSES AU GREFFE LE 20/05/86 - A COMPTER DU 21/06/85
12/07/2021 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : F99/003886
Date d’ajout de l’observation : 19/11/1999
Texte de l'observation : TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE DE LA SOCIETE HAVRAISE DE DIFFUSION DE CHAUSSURES (97 B 410 RADIEE LE 19/11/99) - ACTES DEPOSES LE 15/11/99 LES AFFICHES DE NORMANDIE DU 01/09/99 Date d'effet : 01/10/1999
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 23/06/1986
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 30/12/81 - ACTES DEPOSES AU GREFFE LE 20/05/86 - A COMPTER DU 21/06/85
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3029
Date d’ajout de l’observation : 17/09/1993
Texte de l'observation : EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL ET DE L'ACTIVITE AUX VETEMENTS ET A TOUS ARTICLES TEXTILES A L'ACHAT ET LA VENTE EN GROS D'ARTICLES CHAUSSANTS DE MAROQUINERIE IMPORTATION ET EXPORTATION DES MEMES ARTICLES A COMPTER DU 11/06/1993 DEPOT DES ACTES AU GREFFE LE 08/09/1993 LES AFFICHES DE NORMANDIE DU 11/08/1993
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 3787
Date d’ajout de l’observation : 10/11/1999
Texte de l'observation : ADJONCTION DE L'ACTIVITE DE COMMERCE AU DETAIL A CELLE D'ACHAT ET VENTE EN GROS D'ARTICLES CHAUSSANTS DE MAROQUINERIE DE VETEMENTS ET PLUS GENERALEMENT DE TOUS ARTICLES TEXTILES IMPORTATION ET EXPORTATION DES MEMES ARTICLES - ACTES DEPOSES LE 02/11/99 LES AFFICHES DE NORMANDIE DU 20/10/99 Date d'effet : 28/06/1999
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 3886
Date d’ajout de l’observation : 19/11/1999
Texte de l'observation : TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE DE LA SOCIETE HAVRAISE DE DIFFUSION DE CHAUSSURES (97 B 410 RADIEE LE 19/11/99) - ACTES DEPOSES LE 15/11/99 LES AFFICHES DE NORMANDIE DU 01/09/99 Date d'effet : 01/10/1999
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 4986
Date d’ajout de l’observation : 14/12/2001
Texte de l'observation : DEPART DE MR BUCHY FRANCOIS EN QUALITE DE DIRECTEUR GENERAL - ACTES DEPOSES LE 07/12/01 - LES AFFICHES DE NORMANDIE DU 05/12/01 A COMPTER DU 31/08/01 Date d'effet : 31/08/2001
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 2562
Date d’ajout de l’observation : 22/06/2006
Texte de l'observation : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE ANCIENNE : SA NOUVELLE : SAS - FIN DE MANDAT DES ADMINISTRATEURS - MODIFICATION DE LA QUALITE DE MR DEWAELE NICOLAS ANCIENNE : PCA NOUVELLE : PRESIDENT - MODIFICATION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ANCIEN : KPMG NOUVELLE : ACEA - MODIFICATION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT ANCIEN : MR AUGER NOUVEAU : MR SEGARD - ACTES DEPOSES LE 22/06/06 - LES AFFICHES DE NORMANDIE DU 07/06/06 Date d'effet : 28/04/2006
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Numéro unique d’observation : 4677
Date d’ajout de l’observation : 13/11/2008
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement complémentaire situé la Linerie 37 rue René Coty 76133 Rolleville à compter du 31/12/2007
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : 740
Date d’ajout de l’observation : 23/02/2009
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement principal à compter du 17/11/2008 : Ancienne adresse : 31 rue Gabriel Monmert 76610 Le Havre Nouvelle adresse : ZA Coupeauville II 76133 Epouville Transfert du siège social à compter du 17/11/2008 : Ancienne adresse : 31 rue Gabriel Monmert 76610 Le Havre Nouvelle adresse : ZA Coupeauville II 76133 Epouville Suppression de l'enseigne ; C.H.A.T.E.C Actes déposés le 23/02/2009 - Les affiches de normandie du 04/02/2009 Fermeture de l'établissement complémentaire situé 79 rue Bernardin de Saint-Pierre 76600 Le Havre à compter du 17/11/2008
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : 1104
Date d’ajout de l’observation : 01/03/2011
Texte de l'observation : Achat d'un fonds de commerce de vente en gros demi-gros et détail de prêt à porter chaussures vaisselle et meubles expoité à AUBAGNE (13400) Zone Industrielle Les Paluds 142 Avenue des Paluds connu sous le nom commercial ALBENA, appartenant à la SOCIETE ALBENA RCS MARSEILLE 395 086 796 et rapatriement de ce fonds au siège social/établissement principal de la SOCIETE CHAUSS EUROP situé à EPOUVILLE ZA Coupeauville II, sans ouverture d'un nouvel établissement
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 36
Numéro unique d’observation : 1479
Date d’ajout de l’observation : 09/04/2013
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement hors ressort : RCS de METZ TI (5751) inscrit sous le n° 2013 B 310 à compter du 31/03/2013
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 44
Numéro unique d’observation : 3692
Date d’ajout de l’observation : 20/08/2015
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement secondaire à compter du 30/06/2015 dans le ressort du Tribunal de Commerce de Lille Métropole (2015 B 2326)
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 46
Numéro unique d’observation : 4289
Date d’ajout de l’observation : 30/09/2015
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement hors ressort : RCS de BOBIGNY (2001 B 1971)
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 48
Numéro unique d’observation : 4884
Date d’ajout de l’observation : 05/11/2015
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement hors ressort : RCS de METZ TI (2013 B 310)
17/08/2015 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 23/06/1986
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 30/12/81 - ACTES DEPOSES AU GREFFE LE 20/05/86 - A COMPTER DU 21/06/85
17/08/2015 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : F99/003886
Date d’ajout de l’observation : 19/11/1999
Texte de l'observation : TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE DE LA SOCIETE HAVRAISE DE DIFFUSION DE CHAUSSURES (97 B 410 RADIEE LE 19/11/99) - ACTES DEPOSES LE 15/11/99 LES AFFICHES DE NORMANDIE DU 01/09/99 Date d'effet : 01/10/1999
Personnes morales :
12/07/2021 : CHAUSS EUROP
Greffe : Le Havre (7606)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Achat et vente en gros et au détail d'articles chaussants et de maroquinerie de vetements et plus généralement de tous articles textiles importation et exportation des mêmes articles

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/04/1972

Type de capital : Fixe
Capital : 1049500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/09/2016 : CHAUSS EUROP
Greffe : Le Havre (7606)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/04/1972

Type de capital : Fixe
Capital : 1049500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
17/08/2015 : CHAUSS EUROP
Greffe : Le Havre (7606)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Achat et vente en gros et au détail d'articles chaussants et de maroquinerie de vetements et plus généralement de tous articles textiles importation et exportation des mêmes articles

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/04/1972

Type de capital : Fixe
Capital : 1049500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
07/08/2015 : CHAUSS'EUROP
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/08/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 07/08/2015

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°003319 déposé le 12/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°2676 déposé le 17/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002676 déposé le 17/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002676 déposé le 17/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°3556 déposé le 07/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°003556 déposé le 07/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°003556 déposé le 07/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°3415 déposé le 04/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°003415 déposé le 04/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°003415 déposé le 04/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°2895 déposé le 02/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002895 déposé le 02/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002895 déposé le 02/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°2618 déposé le 04/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002618 déposé le 04/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002618 déposé le 04/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°2278 déposé le 25/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002278 déposé le 25/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002278 déposé le 25/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°2085 déposé le 12/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002085 déposé le 12/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002085 déposé le 12/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°2649 déposé le 29/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002649 déposé le 29/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002649 déposé le 29/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°2227 déposé le 28/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002227 déposé le 28/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002227 déposé le 28/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1743 déposé le 10/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001743 déposé le 10/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001743 déposé le 10/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°2258 déposé le 06/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002258 déposé le 06/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002258 déposé le 06/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°191 déposé le 17/02/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°000191 déposé le 17/02/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°000191 déposé le 17/02/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°2441 déposé le 20/12/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002441 déposé le 20/12/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002441 déposé le 20/12/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°2467 déposé le 15/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002467 déposé le 15/12/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002467 déposé le 15/12/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°2258 déposé le 25/11/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002258 déposé le 25/11/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°002258 déposé le 25/11/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°1932 déposé le 08/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001932 déposé le 08/10/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001932 déposé le 08/10/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001754 déposé le 17/11/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001754 déposé le 17/11/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001425 déposé le 22/10/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°001425 déposé le 22/10/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°000328 déposé le 22/04/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1972B00058
Dépôt : N°000328 déposé le 22/04/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LE HAVRE (7606)
Numéro de dépôt : B2021/003319 du 12/07/2021
Numéro de gestion : 1972B00058
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires539 736179 736360 000360 000
AHFonds commercial1 845 1751 845 1751 845 175
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels104 76184 36620 39431 586
ATAutres immobilisations corporelles990 080917 37672 70596 896
CUAutres participations100100100
BDAutres titres immobilisés1 2001 2001 200
BHAutres immobilisations financières108 300108 300239 857
BJTOTAL (I)3 589 3531 181 4782 407 8752 574 815
BTMarchandises1 424 430233 3751 191 0553 084 123
BVAvances et acomptes versés sur commandes373 084373 0841 232 381
BXClients et comptes rattachés868 76028 081840 6781 426 820
BZAutres créances266 857266 857352 600
CFDisponibilités4 500 2834 500 2833 360 349
CHCharges constatées d’avance231 322231 322428 020
CJTOTAL (II)7 664 736261 4567 403 2809 884 294
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 254 0891 442 9349 811 15512 459 109
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 049 5001 049 500
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...89 96089 960
DDRéserve légale (1)104 950104 950
DGAutres réserves1 719 3991 463 842
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)375 602255 556
DLTOTAL (I)3 339 4112 963 809
DPProvisions pour risques276 97648 268
DRTOTAL (III)276 97648 268
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 321 7141 067 830
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 610 4105 075 608
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours53 454114 028
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés705 8532 736 008
DYDettes fiscales et sociales359 017318 013
EAAutres dettes144 319104 811
EBProduits constatés d’avance (2)861
ECTOTAL (IV)6 194 7679 417 159
ED(V)29 872
EETOTAL GENERAL (I à V)9 811 15512 459 109
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 036 1669 303 131
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8335
EIDont emprunts participatifs2 610 410
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises10 539 505862 92511 402 43012 990 877
FGProduction vendue services6 56521 64128 207101 167
FJChiffres d’affaires nets10 546 070884 56711 430 63713 092 045
FOSubventions d’exploitation550
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges282 642216 365
FQAutres produits92 570168 281
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 805 84913 477 241
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 366 5738 058 967
FTVariation de stock (marchandises)1 854 295504 404
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements43 05749 701
FWAutres achats et charges externes1 874 4652 286 387
FXImpôts, taxes et versements assimilés106 30295 417
FYSalaires et traitements741 249838 206
FZCharges sociales257 622288 346
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements39 96153 014
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions246 185248 399
GEAutres charges393 177519 199
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 922 88512 942 039
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)882 963535 202
GLAutres intérêts et produits assimilés22 1375 419
GPTotal des produits financiers (V)22 1375 419
GRIntérêts et charges assimilées107 434127 658
GUTotal des charges financières (VI)107 434127 658
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-85 298-122 239
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)797 666412 963
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion77 50210 801
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital103 15727 667
HCReprises sur provisions et transferts de charges48 26821 803
HDTotal des produits exceptionnels (VII)228 92760 271
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion84 26851 072
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital101 65919 317
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions276 97648 268
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)462 903118 657
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-233 976-58 387
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise37 489
HKImpôts sur les bénéfices (X)150 59899 020
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 056 91213 542 931
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 681 31013 287 374
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)375 602255 556
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles179 736179 736
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles983 55239 96121 7711 001 742
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 163 28839 96121 7711 181 478
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges276 976
5ZTotal Provisions pour risques et charges48 268276 97648 268276 976
6NSur stocks et en cours194 602233 375194 602233 375
6TSur comptes clients69 73712 81054 46628 081
7BTotal Provisions pour dépréciation264 339246 185249 068261 456
7CTOTAL GENERAL312 608523 161297 336538 432
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation246 185249 068
UJ- Exceptionnelles276 97648 268
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières108 300108 300
VAClients douteux ou litigieux79 15179 151
UXAutres créances clients789 609789 609
UYPersonnel et comptes rattachés5 4655 465
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux723723
VBT. V. A.63 80063 800
VPDivers574574
VCGroupe et associés188 907188 907
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)7 3897 389
VSCharges constatées d’avance231 322231 322
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 475 2391 366 939108 300
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine8383
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 321 631216 4841 801 337
8AEmprunts et dettes financières divers2 8422 842
8BFournisseurs et comptes rattaché705 853705 853
8CPersonnel et comptes rattachés72 42572 425
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux47 21547 215
VWT.V.A.43 10543 105
VQAutres impôts, taxes et assimilés196 272196 272
VIGroupe et associés2 607 5682 607 568
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)144 319144 319
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 141 3134 036 1661 801 337303 810
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 500 000
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