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de La Mothe-Achard

COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 77571499100277 / Siren : 775714991 / NIC : 00277
N° de TVA : FR 40 775714991
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.2 : Commerce de gros de produits agricoles bruts et d'animaux vivants
46.21 : Commerce de gros de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
46.21Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de céréales
- le commerce de gros de fruits oléagineux
- le commerce de gros de semences et de plants
- le commerce de gros de tabac non manufacturé
- le commerce de gros de laine sans traitement de celle-ci
- le commerce de gros d’aliments pour le bétail et d’autres matières premières agricoles
- le commerce de gros de matériaux, résidus et sous-produits utilisés pour la fabrication d’aliments pour animaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros des aliments pour animaux de compagnie (cf. 46.38B)
- le commerce de gros de fibres textiles (cf. 46.76Z)
- le commerce de gros de semences de fleurs (cf. 46.22Z) Produits associés : 46.21.11, 46.21.12, 46.21.13, 46.21.14, 46.21.19, 46.21.20
Coordonnées de l'établissement :
COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE
Adresse :
12 Boulevard REAUMUR
BP 27
85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (NAFRev2 : 46.21Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de céréales et aliments pour le bétail (NAF1993 : 51.2A)
25/12/1997 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Accords d'entreprise :
12/07/2023 : UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08523060002
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 07/08/2023
Date de dépôt : 02/08/2023
Date du texte : 12/07/2023
Date d'effet : 01/07/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 14/08/2023
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE
Siret : 77571499100277
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
07/06/2022 : UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08522006878
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 10/03/2023
Date de dépôt : 27/06/2022
Date du texte : 07/06/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 04/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE
Siret : 77571499100277
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 047 - Indemnités (dont kilométrique)

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination : COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (NAFRev2 : 46.21Z)
Sigle : CAVAC
Catégorie juridique : Société coopérative agricole
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Liste des établissements :
COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - La Roche-sur-Yon (siège)COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Mouilleron-le-CaptifCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - FougeréCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Saint-Michel-en-l'HermCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Fontenay-le-ComteCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - La PlancheCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - MartinetCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - AizenayCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Fontenay-le-ComteCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - NalliersCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Saint-Étienne-du-BoisCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - La Roche-sur-Yon (fermé)COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - La FerrièreCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Saint-Étienne-de-BrillouetCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - La Mothe-AchardCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - TervalCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - BournezeauCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Martinet (fermé)COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Sainte-Gemme-la-PlaineCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Nueil-les-AubiersCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Saint-Martin-des-NoyersCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Rives de l'YonCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - La Roche-sur-YonCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - CorpeCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - LuçonCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Le Poiré-sur-VieCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - CommequiersCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Talmont-Saint-HilaireCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Saint-Christophe-du-LigneronCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - FougeréCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Saint-MesminCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Saint-ProuantCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Essarts-en-BocageCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Saint-Cyr-des-GâtsCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Fontenay-le-ComteCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - La Roche-sur-YonCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Fontenay-le-ComteCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - La Roche-sur-YonCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Saint-Gilles-Croix-de-VieCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Les Sables-d'OlonneCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - GrosbreuilCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - La Mothe-AchardCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - La Roche-sur-YonCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Mouilleron-le-CaptifCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Nueil-les-AubiersCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - VixCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - BarbâtreCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - La VerrieCOOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Fougeré (fermé)COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - La Roche-sur-Yon (fermé)COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Aizenay (fermé)COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Martinet (fermé)COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Commequiers (fermé)COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Sainte-Flaive-des-Loups (fermé)COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Vendrennes (fermé)COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - La Châtaigneraie (fermé)COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Fougeré (fermé)COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Terval (fermé)COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Bressuire (fermé)COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Mauléon (fermé)COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Nalliers (fermé)COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - La Bretonnière-la-Claye (fermé)COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Les Sables-d'Olonne (fermé)COOP AGRICOL VENDEE APPROV VENTE CEREALE - Saint-Christophe-du-Ligneron (fermé)
Marques françaises :
26/06/2017 : PRODUIT ICI
N° national/d'enregistrement : 4371469
Date de dépôt : 26/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Mandataire 1 : CAVAC, M. JACQUES BOURGEAIS
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

26/06/2017 : PRODUIT ICI
N° national/d'enregistrement : 4371469
Date de dépôt : 26/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Mandataire 1 : CAVAC, M. JACQUES BOURGEAIS
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

26/06/2017 : PRODUIT ICI
N° national/d'enregistrement : 4371469
Date de dépôt : 26/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Mandataire 1 : CAVAC, M. JACQUES BOURGEAIS
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

22/03/2017 : VERTYS
N° national/d'enregistrement : 4348034
Date de dépôt : 22/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Mandataire 1 : CAVAC, M. Jacques BOURGEAIS
Adresse :
12 boulevard reaumur
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

22/03/2017 : VERTYS
N° national/d'enregistrement : 4348034
Date de dépôt : 22/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Mandataire 1 : CAVAC, M. Jacques BOURGEAIS
Adresse :
12 boulevard reaumur
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

30/06/2016 : Qobio
N° national/d'enregistrement : 4284036
Date de dépôt : 30/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 30/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Mandataire 1 : CAVAC, M. BOURGEAIS Jacques
Adresse :
12 boulevard reaumur
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

30/06/2016 : Aim&Bio
N° national/d'enregistrement : 4284050
Date de dépôt : 30/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 30/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Mandataire 1 : CAVAC, M. BOURGEAIS Jacques
Adresse :
12 boulevard reaumur
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

30/06/2016 : Qobio
N° national/d'enregistrement : 4284036
Date de dépôt : 30/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Toutes les denrées alimentaires sont Bio ou issues de l'agriculture biologique ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Toutes les denrées alimentaires sont Bio ou issues de l'agriculture biologique ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Mandataire 1 : CAVAC, M. Jacques BOURGEAIS
Adresse :
12 boulevard reaumur
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

30/06/2016 : Aim&Bio
N° national/d'enregistrement : 4284050
Date de dépôt : 30/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Toutes les denrées alimentaires sont Bio ou issues de l'agriculture biologique ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Toutes les denrées alimentaires sont Bio ou issues de l'agriculture biologique ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Mandataire 1 : CAVAC, M. Jacques BOURGEAIS
Adresse :
12 boulevard reaumur
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

01/04/2016 : VIVA'LIT
N° national/d'enregistrement : 4261264
Date de dépôt : 01/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 boulevard reaumur
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Mandataire 1 : CAVAC, M. JACQUES BOURGEAIS
Adresse :
12 boulevard reaumur
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

01/04/2016 : VIVA'LIT
N° national/d'enregistrement : 4261264
Date de dépôt : 01/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 boulevard reaumur
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Mandataire 1 : CAVAC, M. JACQUES BOURGEAIS
Adresse :
12 boulevard reaumur
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

17/03/2016 : CAVAC AGRI VILLAGE
N° national/d'enregistrement : 4257529
Date de dépôt : 17/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.

Déposant 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 boulevard reaumur
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Mandataire 1 : CAVAC, M. JACQUES BOURGEAIS
Adresse :
12 boulevard reaumur
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

17/03/2016 : CAVAC AGRI VILLAGE
N° national/d'enregistrement : 4257529
Date de dépôt : 17/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.

Déposant 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
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85000 LA ROCHE SUR YON
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Adresse :
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

17/03/2016 : CAVAC Agri Village
N° national/d'enregistrement : 4257529
Date de dépôt : 17/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 17/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.

Déposant 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 boulevard reaumur
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Mandataire 1 : CAVAC, M. BOURGEAIS JACQUES
Adresse :
12 boulevard reaumur
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

14/03/2016 : Fleurs d'abeilles
N° national/d'enregistrement : 4256457
Date de dépôt : 14/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 boulevard reaumur
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Mandataire 1 : CAVAC, M. Jacques BOURGEAIS
Adresse :
12 boulevard reaumur
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

14/03/2016 : Fleurs d'abeilles
N° national/d'enregistrement : 4256457
Date de dépôt : 14/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 boulevard reaumur
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Mandataire 1 : CAVAC, M. Jacques BOURGEAIS
Adresse :
12 boulevard reaumur
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

08/02/2016 : EFFIGREEN
N° national/d'enregistrement : 4247173
Date de dépôt : 08/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27
85001 LA ROCHE SUR YON
FR

Mandataire 1 : CAVAC, M. JACQUES BOURGEAIS
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27
85001 LA ROCHE SUR YON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

08/02/2016 : EFFIGREEN
N° national/d'enregistrement : 4247173
Date de dépôt : 08/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27
85001 LA ROCHE SUR YON
FR

Mandataire 1 : CAVAC, M. JACQUES BOURGEAIS
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27
85001 LA ROCHE SUR YON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

13/11/2015 : PROJECTIS
N° national/d'enregistrement : 4225611
Date de dépôt : 13/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 13/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; services hospitaliers ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27
85001 LA ROCHE SUR YON
FR

Mandataire 1 : CAVAC, M. BOURGEAIS JACQUES
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27
85001 LA ROCHE SUR YON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 686208
Date de demande : 04/10/2016
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

13/11/2015 : PROJECTIS
N° national/d'enregistrement : 4225611
Date de dépôt : 13/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 13/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; services hospitaliers ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27
85001 LA ROCHE SUR YON
FR

Mandataire 1 : CAVAC, M. BOURGEAIS JACQUES
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27
85001 LA ROCHE SUR YON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

15/10/2015 : BLABLAGRI
N° national/d'enregistrement : 4217950
Date de dépôt : 15/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR
85001 LA ROCHE SUR YON
FR

Mandataire 1 : CAVAC, M. JACQUES BOURGEAIS
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR, BP27
85001 LA ROCHE SUR YON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

05/10/2015 : BELLE DE VENDEE
N° national/d'enregistrement : 4214899
Date de dépôt : 05/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande de boeuf bénéficiant de l'indication géographique protégée "Boeuf de Vendée" ; viande de porc bénéficiant de l'indication géographique protégée "Porc de Vendée" ; poisson ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée "Volailles de Vendée" ; Gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; haricots blancs secs bénéficiant de l'indication géographique protégée "Mogette de Vendée" conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; jambon bénéficiant de l'indication géographique protégée "Jambon de Vendée" ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine ; brioche bénéficiant de l'indication géographique protégée "Brioche Vendéenne" ; gâche bénéficiant de l'indication géographique protégée "Gâche Vendéenne" ; pain et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces(condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR, BP27
85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX
FR

Mandataire 1 : CAVAC, M. JACQUES BOURGEAIS
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR, BP27
85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

04/06/2015 : VENT D'ELEVEURS
N° national/d'enregistrement : 4186014
Date de dépôt : 04/06/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confiture, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Déposant 1 : VENDEE LOIRE VIANDES – VLV, SAS
Numéro de SIREN : 304234016
Adresse :
Boulevard du Bois du Breuil, Abattoir de Challans
85300 CHALLANS
FR

Mandataire 1 : Me David GUINET, Avocat, Cabinet AVODIRE
Adresse :
11 rue Lafayette, BP 20609
44006 NANTES CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 792649
Date de demande : 13/08/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Bénéficiare 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 bd Réaumur
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

15/03/2013 : PAYSAGES D ATLANTIQUE
N° national/d'enregistrement : 3990511
Date de dépôt : 15/03/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/03/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : engrais pour les terres ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : bois façonnés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : semences (graines), plantes et fleurs naturelles.

Déposant 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 Boulevard Réaumur, BP 27
85001 LA ROCHE SUR YON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16-20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-14
Date du BOPI : 05/04/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826226
Date de demande : 19/10/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

15/03/2013 : COLZOTTE
N° national/d'enregistrement : 3990561
Date de dépôt : 15/03/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/03/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Litière animale d'origine végétale ; Granulats végétaux pour enduit et béton et assimilé à base de matière végétale. Paillage pour plantes d'origine végétale.

Déposant 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 Boulevard Réaumur, BP 27
85001 LA ROCHE SUR YON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16-20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-14
Date du BOPI : 05/04/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826227
Date de demande : 19/10/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

16/11/2012 : COLZOTTE
N° national/d'enregistrement : 3961708
Date de dépôt : 16/11/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Litière animale d'origine végétale ; Paillage pour plantes d'origine végétale.

Déposant 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 Boulevard Réaumur, BP 27
85001 LA ROCHE SUR YON Cédex
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16-20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826223
Date de demande : 19/10/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

15/11/2012 : BIOFIBAT
N° national/d'enregistrement : 3961297
Date de dépôt : 15/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matière à isoler, tissus isolants, fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Béton ciment à base de matières végétales comme le chanvre ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières textiles fibreuses brutes et fibres textiles à base de chanvre et lin ou autres biomatériaux ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures). Tapis pour automobiles ; gazons artificiels et paillages pour les jardins à savoir paillis naturel.

Déposant 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27
85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16-20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826222
Date de demande : 19/10/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

15/11/2012 : COTONFIB ISOLATION
N° national/d'enregistrement : 3961339
Date de dépôt : 15/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matière à isoler, tissus isolants, fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Béton ciment à base de matières végétales comme le chanvre ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières textiles fibreuses brutes et fibres textiles à base de chanvre et lin ou autres biomatériaux ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures). Tapis pour automobiles ; gazons artificiels et paillages pour les jardins à savoir paillis naturel.

Déposant 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 Boulevard Réaumur, BP 27
85001 LA ROCHE SUR YON Cédex
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16-20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826225
Date de demande : 19/10/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

28/06/2011 : JETFIB
N° national/d'enregistrement : 3842212
Date de dépôt : 28/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à isoler, tissus isolants, fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; Béton ciment à base de matières végétales comme le chanvre ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières textiles fibreuses brutes et fibres textiles à base de chanvre et lin ou autres biomatériaux ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures). Tapis pour automobiles ; gazon artificiel et paillage pour les jardins ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; Gazon naturel.

Déposant 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR BP 27
85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX
FR

Mandataire 1 : CAVAC
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR BP 27
85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

16/06/2011 : WWW.TERREDE VIANDE.COOP
N° national/d'enregistrement : 3839403
Date de dépôt : 16/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson.

Déposant 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR BP 27
85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX
FR

Mandataire 1 : CAVAC
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR BP 27
85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

24/03/2011 : ZEN LIT CHANVRE
N° national/d'enregistrement : 3817446
Date de dépôt : 24/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Classe n° 22 : matières textiles fibreuses brutes et fibres textiles à base de chanvre, lin ou autres biomatériaux ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ;Litières pour animaux ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fourrages.

Déposant 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Mandataire 1 : CAVAC
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

22/03/2011 : Porcs Bio Atlantique
N° national/d'enregistrement : 3816472
Date de dépôt : 22/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Mandataire 1 : CAVAC
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

31/01/2011 : ecofib
N° national/d'enregistrement : 3801955
Date de dépôt : 31/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tissus isolants, fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, béton ciment à base de matières végétales comme le chanvre ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières textiles fibreuses brutes et fibres textiles à base de chanvre et lin ou autres biomatériaux ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures). Tapis pour automobiles ; gazon artificiel et paillage pour les jardins, à savoir paillis artificiel.

Déposant 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Mandataire 1 : CAVAC
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

09/02/2009 : biofib
N° national/d'enregistrement : 3628534
Date de dépôt : 09/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à isoler, tissus isolants, fibres ou laine de verre pour l'isolation. ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Béton ciment à base de matières végétales comme le chanvre ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières textiles fibreuses brutes et fibres textiles à base de chanvre et lin ou autres biomatériaux ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures). Tapis pour automobiles ; gazon artificiel et paillage pour les jardins, à savoir paillis.

Déposant 1 : CAVAC, Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 BD REAUMUR
85000 LA ROCHE SUR YON CEDEX
FR

Mandataire 1 : CAVAC, Mme BASSIN LAETITIA
Adresse :
12 BD REAUMUR
85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-12
Date du BOPI : 20/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2702764
Date de demande : 11/01/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

14/02/2008 : CALIN
N° national/d'enregistrement : 3556675
Date de dépôt : 14/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Déposant 1 : CAVAC, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27
85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX
FR

Mandataire 1 : CAVAC, M. BOURGEAIS JACQUES
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27
85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-13
Date du BOPI : 28/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672550
Date de demande : 14/02/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

24/03/2006 : OPTI'SEMIS
N° national/d'enregistrement : 3419712
Date de dépôt : 24/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (progiciel d'aide à la décision). Services d'agriculture.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : CAVAC Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775714991

Mandataire 1 : Jean-Pierre DASPET Directeur Général CAVAC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-35

06/03/2006 : FERTIL'EVEIL
N° national/d'enregistrement : 3415180
Date de dépôt : 06/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Traitement des déchets verts et bio-déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Engrais et amendements organiques. Engrais. Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés).
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 boulevard reaumur
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Mandataire 1 : CAVAC, M. BOURGEAIS JACQUES
Adresse :
12 boulevard reaumur
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-15
Date du BOPI : 14/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613061
Date de demande : 17/03/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

22/05/2003 : Hélinove BERTON l'innovation hélicicole
N° national/d'enregistrement : 3228808
Date de dépôt : 22/05/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/05/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux, Animaux vivants, Produits pharmaceutiques et vétérinaires, Viande.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : CAVAC, coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR
85001 LA ROCHE SUR YON
FR

Mandataire 1 : CAVAC
Adresse :
12 BOULEVARD REAUMUR
85001 LA ROCHE SUR YON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 633817
Date de demande : 29/10/2014
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 696827
Date de demande : 23/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : LE GASTEROPOTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-28
Date du BOPI : 11/07/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2528643
Date de demande : 26/04/2013
N° de BOPI : 2013-28
Date du BOPI : 12/07/2013

08/11/1999 : Terre Océane
N° national/d'enregistrement : 99823373
Date de dépôt : 08/11/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes et produits dérivés de bovins, ovins, porcins, volailles, gibiers. Animaux vivants bovins, ovins, porcins, volailles, gibiers. Services d'élevage.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : VENDEE LOIRE VIANDES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304234016
Adresse :
Boulevard du Bois du Breuil
85300 CHALLANS
FR

Mandataire 1 : AVOCATS ASSOCIES SJOA
Adresse :
8, rue Linné BP 78401
44184 NANTES Cedex 4
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 792649
Date de demande : 13/08/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Bénéficiare 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 bd Réaumur
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-52
Date du BOPI : 24/12/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2417335
Date de demande : 07/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

08/11/1999 : Terre Océane
N° national/d'enregistrement : 99823373
Date de dépôt : 08/11/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes et produits dérivés de bovins, ovins, porcins, volailles, gibiers. Animaux vivants bovins, ovins, porcins, volailles, gibiers. Services d'élevage.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : VENDEE LOIRE VIANDES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304234016
Adresse :
Boulevard du Bois du Breuil
85300 CHALLANS
FR

Mandataire 1 : AVOCATS ASSOCIES SJOA
Adresse :
8, rue Linné BP 78401
44184 NANTES Cedex 4
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 792649
Date de demande : 13/08/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Bénéficiare 1 : CAVAC, SCA
Numéro de SIREN : 775714991
Adresse :
12 bd Réaumur
85000 LA ROCHE SUR YON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-52
Date du BOPI : 24/12/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2417335
Date de demande : 07/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

08/07/1997 : AGRO-NEGOCE
N° national/d'enregistrement : 97687239
Date de dépôt : 08/07/1997
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 08/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. Traitement de matériaux (transformation des produits agricoles d'autrui vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie)
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : CAVAC Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775714991

Mandataire 1 : BOURGEAIS Jacques CAVAC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-34
Date du BOPI : 22/08/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346498
Date de demande : 11/07/2007
N° de BOPI : 2008-26

08/07/1997 : GRANUBLE
N° national/d'enregistrement : 97687240
Date de dépôt : 08/07/1997
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 08/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux

Déposant 1 : CAVAC Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775714991

Mandataire 1 : CAVAC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-34
Date du BOPI : 22/08/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346580
Date de demande : 11/07/2007
N° de BOPI : 2008-26

08/07/1997 : BOVIBLE
N° national/d'enregistrement : 97687241
Date de dépôt : 08/07/1997
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 08/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux

Déposant 1 : CAVAC Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775714991

Mandataire 1 : CAVAC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-34
Date du BOPI : 22/08/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346578
Date de demande : 11/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

08/07/1997 : CHEVRYBLE
N° national/d'enregistrement : 97687242
Date de dépôt : 08/07/1997
Lieu de dépôt : LA ROCHE S/YON
Date d'expiration : 08/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux

Déposant 1 : CAVAC Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775714991

Mandataire 1 : CAVAC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-34
Date du BOPI : 22/08/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346579
Date de demande : 11/07/2007
N° de BOPI : 2008-26

19/06/1996 : ALPIN DES RESULTATS LAPIN AU SOMMET !
N° national/d'enregistrement : 96630644
Date de dépôt : 19/06/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires.Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés; emplâtres; matériel pour pansements (à l'exception des instruments); matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : CAVAC Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775714991

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-30
Date du BOPI : 26/07/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2315184
Date de demande : 18/05/2006
N° de BOPI : 2007-21

11/06/1996 : ALPIN
N° national/d'enregistrement : 96629291
Date de dépôt : 11/06/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés; emplâtres; matériel pour pansements (à l'exception des instruments); matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides. Animaux vivants, fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : CAVAC Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775714991

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-29
Date du BOPI : 19/07/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2315183
Date de demande : 18/05/2006
N° de BOPI : 2007-21

06/05/1996 : CAVAC AGRI VILLAGE
N° national/d'enregistrement : 96624634
Date de dépôt : 06/05/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres. Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois. Huiles et graisses industrielles; lubrifiants, combustibles. Produits vétérinaires et hygiéniques, désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Métaux commun et leurs alliages; matériaux de construction métalliques, câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques, produits métalliques non compris dans d'autres classes: tiges filetées, fers en U et T. Machines pour le bâtiment et les travaux publics, machines agricoles, machines de nettoyage et machines-outils, instruments agricoles. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie. Appareils et instruments électriques: matériels électro portatifs électriques (Perçeuses, meuleuses), de pesage, de mesurage. Appareils d'éclairage, de chauffage. Munitions et projectiles. Adhésifs (matières collantes); pinceaux. Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, parapluies, parasols et sellerie. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac. Vêtements, chaussures, chapellerie. Fleurs artificielles. Tapis, paillassons. Décorations pour arbres de Noël. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences); animaux vivants; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux. Traitement de matériaux
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : CAVAC DASPET Jean-Pierre Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775714991

Mandataire 1 : Jean-Pierre DASPET Directeur Général CAVAC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 1996-30
Date du BOPI : 26/07/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309739
Date de demande : 09/03/2006
N° de BOPI : 2007-08

Publications au Bodacc :
22/09/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1889
NOJO : 8501BP1997D0038
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : CAVAC Forme : Société coopérative agricole Adresse du siège : 12 boulevard Réaumur 85000 La Roche-sur-Yon Capital : 12446694.00 EUR Numéro unique d'identification : 775714991 Lieu d'immatriculation : La Roche-sur-Yon. Société absorbee : CEVAP - COOPERATIVE DES ELEVEURS DE LA VENDEE, L'ANJOU ET DU POITOU Forme : Société coopérative agricole Adresse du siège : zone artisanale de la Perdriette - Rue François Viete 85590 Saint-Malô-du-Bois Capital : 232032.00 EUR Numéro unique d'identification : 324537356 Lieu d'immatriculation : La Roche-sur-Yon. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : actif de 6364137.00 EUR - passif de 3776025.00 EUR. Rapport d'échange des droits sociaux : 3 parts sociales de CEVAP contre 8 parts sociales de CAVAC. Montant de la prime de fusion : 0.00 EUR. Date du projet commun de fusion : 12.09.2023. Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Pour la société CAVAC : 15.09.2023 (au greffe du tribunal de commerce de La Roche sur Yon). Pour la société CEVAP - COOPERATIVE DES ELEVEURS DE LA VENDEE, L'ANJOU ET DU POITOU : 15.09.2023 (au greffe du tribunal de commerce de La Roche sur Yon).
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 775 714 991
Dénomination : CAVAC
Forme juridique : Société coopérative agricole
Montant du capital : 12446694.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 324 537 356
Dénomination : CEVAP - COOPERATIVE DES ELEVEURS DE LA VENDEE, L'ANJOU ET DU POITOU
25/05/2023 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°4566
NOJO : 85012023S004673
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 775 714 991
Dénomination : CAVAC
Forme juridique : Société coopérative agricole
11/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6699
NOJO : 85012023S002978
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 775 714 991
Dénomination : CAVAC
Forme juridique : Société coopérative agricole
21/04/2022 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°10599
NOJO : 85012022S004195
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 775 714 991
Dénomination : CAVAC
Forme juridique : Société coopérative agricole
30/05/2016 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°7768
NOJO : 118501369365901
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 775 714 991
Dénomination : CAVAC
Forme juridique : Société coopérative agricole
18/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7508
NOJO : 118501368823908
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 775 714 991
Dénomination : CAVAC
Forme juridique : Société coopérative agricole
06/03/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°3093
NOJO : BXA16060001539V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/01/2016
Oppositions : Maitre LEFAUVRE, 49 rue du pont de la ville, BP 115, 85501 LES HERBIERS CEDEX pour la validité et pour la correspondance
Descriptif : - acte sous seing privé en date du 25/01/2016, enregistré le 05/802/2016 0 CDI SIE FONTENAY LE COMTE le 05/02/2016 Bordereau 2016/62, case numéro 4.
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 775 714 991
Dénomination : CAVAC
Forme juridique : Société coopérative agricole
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 391 352 770
Dénomination : LEDUC-LUBOT
27/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11068
NOJO : 118501342797581
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 775 714 991
Dénomination : CAVAC
Forme juridique : Société coopérative agricole
27/04/2015 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°11067
NOJO : 118501342797759
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 775 714 991
Dénomination : CAVAC
Forme juridique : Société coopérative agricole
21/12/2014 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°955
NOJO : BXA14349001567Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/11/2014
Publication légale : L'Echo de l'Ouest, le 21/11/2014
Oppositions : SCP CHABOT SICARD OLIVIER BULTEAU BROSSET, Le Moulin Guérin 85170 LE POIRE SUR VIE pour la validité et pour la correspondance
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 775 714 991
Dénomination : CAVAC
Forme juridique : Société coopérative agricole
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 353 931 512
Nom : ORDONNEAU Gérard Luc Hubert
26/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14083
NOJO : 118501319378995
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 775 714 991
Dénomination : CAVAC
Forme juridique : Société coopérative agricole
27/03/2014 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°10182
NOJO : 118501317338576
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2013
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 775 714 991
Dénomination : CAVAC
Forme juridique : Société coopérative agricole
20/11/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°533
NOJO : BXA13317001263U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L. 236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE PLANTS DE POMME DE TERRE DU HAUT BOCAGE VENDEEN. Forme juridique Société coopérative agricole à capital variable Au capital de 8 EUR Siège social 1 R de l'Industrie 85590 Les Epesses N° RCS 786400101 RCS LA ROCHE SUR YON, est société absorbée. CAVAC Forme juridique Société coopérative agricole Au capital de 0 EUR Siège social 12 BD Réaumur 85000 La Roche-sur-Yon N° RCS 775714991 RCS LA ROCHE SUR YON, est société absorbante. Actif : 1123744,17 euros Passif : 293323,6 euros Actif net apporté : 830420,57 euros Rapport d'échange des droits sociaux : Le rapport d'échange est d'1 part sociale de CAHBV (valeur nominale de 8 euros la part) contre 5 parts sociales de CAVAC (valeur nominale de 1,50 euros la part) ; étant précisé qu'en cas de rompu, chaque associé coopérateur de la société CAHBV pourra verser le complément nécessaire pour obtenir une part sociale supplémentaire ou se verra rembourser ledit rompu par la société CAVAC Les opérations actives et passives de la coopérative CAHBV seront réputées réalisées par la société CAVAC à compter du 1 Juillet 2013, date d'effet comptable et fiscal rétroactif de la fusion Les créanciers des sociétés participantes à l'opération dont les créances sont antérieures au présent avis pourront faire opposition dans les conditions prévues aux articles L.526-7 et R.526-10 du code rural Date du projet : 07/11/2013 Date du dépôt : 12/11/2013, lieu du dépôt : Greffe du Tribunal de Commerce de La Roche sur Yon pour la société absorbante et la société absorbée
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 775 714 991
Dénomination : CAVAC
Forme juridique : Société coopérative agricole
31/07/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1375
NOJO : BXA13205001702Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L. 236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE LAPINS DU BOCAGE Forme juridique Société coopérative agricole Siège social la Chanterie 85700 Réaumur N° RCS 330266941 RCS LA ROCHE SUR YON, est société absorbée. CAVAC Forme juridique Société coopérative agricole Au capital de 0 EUR Siège social 12 BD Réaumur 85000 La Roche-sur-Yon N° RCS 775714991 RCS LA ROCHE SUR YON, est société absorbante. Actif : 6870151 euros Passif : 3577430 euros Actif net apporté : 3292721 euros En rémunération de cet apport, il sera attribué aux associés coopérateurs de la Société C.P.L.B. des parts sociales créées par la Société CAVAC au titre d'une augmentation de son capital de 205.990 euros, sous déduction des parts détenues par CAVAC dans C.P.L.B. qui seont annulés Le rapport d'échange est de trois parts sociales de C.P.L.B. contre quatre parts sociales de CAVAC ; étant précisé qu'en cas de rompu, chaque associé coopérateur de la Societe C.P.L.B. pourra verser le complément nécessaire pour obtenir une part sociale supplémentaire ou se verra rembourser ledit rompu par la société CAVAC Les opérations actives et passives de la coopérative C.P.L.B. seront réputées réalisées par la sociéte CAVAC à compter du 1/4/2013, date d'effet comptable et fiscal rétroactif de la fusion Date du projet : 16/07/2013 Date du dépôt : 22/07/2013, lieu du dépôt : Greffe du Tribunal de Commerce de La Roche sur Yon au nom de la société C.P.L.B. et le 17/07/2013, au Greffe du Tribunal de Commerce de La Roche sur Yon au nom de la société CAVAC
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 775 714 991
Dénomination : CAVAC
Forme juridique : Société coopérative agricole
27/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14662
NOJO : BXC13161001822V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 775 714 991
Dénomination : CAVAC
Forme juridique : Société coopérative agricole
27/06/2013 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°14663
NOJO : BXC131610018287
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2012
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 775 714 991
Dénomination : CAVAC
Forme juridique : Société coopérative agricole
21/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8185
NOJO : BXC12214012131V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 775 714 991
Dénomination : CAVAC
Forme juridique : Société coopérative agricole
21/08/2012 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°8186
NOJO : BXC12214012132X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2010
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 775 714 991
Dénomination : CAVAC
Forme juridique : Société coopérative agricole
21/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8187
NOJO : BXC12214012133Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 775 714 991
Dénomination : CAVAC
Forme juridique : Société coopérative agricole
21/08/2012 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°8188
NOJO : BXC122140121341
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2011
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 775 714 991
Dénomination : CAVAC
Forme juridique : Société coopérative agricole
06/07/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°618
NOJO : BXA12181003357B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Pas d'opposition
Descriptif : Achat d'une branche d'activité au prix stipulé de 250 000 euros
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 775 714 991
Dénomination : CAVAC
Forme juridique : Société coopérative agricole
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS RCS LA ROCHE SUR YON 497 753 772
Dénomination : SAS NAPTURAL ISOPLUME
25/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°3670
NOJO : BXB11077001250E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 11/02/1965
Date d'effet : 2011-01-10
Descriptif : Changement conseil d'administration
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 775 714 991
Dénomination : CAVAC
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Vice-président : SAUBIEZ Jean-Michel Bernard Henri Président du conseil d'administration : CALLEAU Jérôme Administrateur : GABILLAUD Jean-Marie Administrateur : MAURY Jean-Louis Administrateur : BLUTEAU Franck Directeur général : BOURGEAIS Jacques Commissaire aux comptes titulaire : SCP MALEVAUT-NAUD Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION DE L'OUEST "CCAOF Commissaire aux comptes suppléant : GOUTTENEGRE Jean-Louis Commissaire aux comptes suppléant : STE AGRI-AUDIT
03/09/2010 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°11208
NOJO : BXC102180069907
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2009
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 775 714 991
Dénomination : CAVAC
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
12 boulevard Réaumur
85000 La Roche-sur-Yon
03/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11209
NOJO : BXC102180069919
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 775 714 991
Dénomination : CAVAC
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
12 boulevard Réaumur
85000 La Roche-sur-Yon
31/12/2009 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1264
NOJO : BXA09356001640G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date d'immatriculation : 26/06/2009
Date de commencement d'activité : 01/07/2009
Date d'effet : 1er juillet 2009
Publication légale : L'ECHO DE L'OUEST, le 04/12/2009
Oppositions : FIDAL 52 RUE JACQUES YVES COUSTEAU 85000 LA ROCHE SUR YON
Descriptif : Achat ou apport d'une partie d'activité commerce de copeaux et de déchets de bois
Siège social et établissement principal :
Activité : Production et vente de litières transformées à destination de tous les marchés de la litière commerce de copeaux et de déchets de bois
Origine des fonds : montant de l'évaluation : 200.000,00 EUR

Adresse :
26 rue des Tuileries
85120 Saint-Pierre-du-Chemin
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 513 301 267
Dénomination : ZEN'ELEVAGE
Nom commercial : ZEN'ELEVAGE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : BRIFFAUD Dominique Hubert Ernest Commissaire aux comptes titulaire : AG20 Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION
Montant du capital : 200000.00 EUR

Adresse :
26 rue des Tuileries
85120 Saint-Pierre-du-Chemin
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 775 714 991
Dénomination : CAVAC
06/10/2009 : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale

Annonce N°558
NOJO : BXA09272001185Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale
Date d'immatriculation : 29/09/1997
Date de commencement d'activité : 11/02/1965
Date d'effet : 25 juin 2009
Publication légale : LES SABLES VENDEE JOURNAL, le 09/07/2009
Oppositions : SCP FONTENY-VEILLON, 5 PLACE CLEMENCEAU 85210 SAINTE HERMINE
Descriptif : ACHAT APRES LOCATION-GERANCE DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS MAINCLAYE 85320 CORPE
Etablissement secondaire :
Activité : sechage et manutention de produits agricoles
Origine des fonds : Etablissement précédemment exploité en location-gérance acquis par achat au prix stipulé de 10.000,00 EUR

Adresse :
Mainclaye
85320 Corpe
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 775 714 991
Dénomination : CAVAC
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : CALLEAU Jérôme Administrateur : MOINARD François Louis Auguste Administrateur : GABILLAUD Jean-Marie Administrateur : MAURY Jean-Louis Administrateur : BLUTEAU Franck Directeur général : BOURGEAIS Jacques Commissaire aux comptes titulaire : SCP MALEVAUT-NAUD Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION DE L'OUEST CCAOF Commissaire aux comptes suppléant : GOUTTENEGRE Jean-Louis Commissaire aux comptes suppléant : STE AGRI-AUDIT

Adresse :
12 boulevard Réaumur
85000 La Roche-sur-Yon
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 329 976 765
Nom : RENARD Michel
06/09/2009 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°435
NOJO : BXA082410020215
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 29/09/1997
Date de commencement d'activité : 11/02/1965
Date d'effet : 1er juillet 2009
Publication légale : L ECHO DE L OUEST, le 24/07/2009
Oppositions : FIDAL 52 RUE JACQUES-YVES COUSTEAU 85000 LA ROCHE SUR YON CEDEX
Descriptif : Inscription complémentaire suite à achat
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 775 714 991
Dénomination : CAVAC
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : CALLEAU Jérôme Administrateur : MOINARD François Louis Auguste Administrateur : GABILLAUD Jean-Marie Administrateur : MAURY Jean-Louis Administrateur : BLUTEAU Franck Directeur général : BOURGEAIS Jacques Commissaire aux comptes titulaire : SCP MALEVAUT-NAUD Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION DE L'OUEST CCAOF Commissaire aux comptes suppléant : GOUTTENEGRE Jean-Louis Commissaire aux comptes suppléant : STE AGRI-AUDIT

Etablissement secondaire :
Activité : Commerce de grains, engrais, charbon et tous produits du sol, de copeaux et de déchets de bois.
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 323.500,00 EUR

Adresse :
route de Saint Julien
85150 Martinet
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 341 313 336
Dénomination : STE DES ETS BADREAU
07/08/2009 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°11095
NOJO : BXC08208006469N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2008
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 775 714 991
Dénomination : CAVAC
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
12 boulevard Réaumur
85000 La Roche-sur-Yon
07/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11096
NOJO : BXC082080064708
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 775 714 991
Dénomination : CAVAC
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
12 boulevard Réaumur
85000 La Roche-sur-Yon
26/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°2643
NOJO : BXB08232000873C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 11/02/1965
Date d'effet : 2008-01-07
Descriptif : changement d'administrateur
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 775 714 991
Dénomination : CAVAC
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : CALLEAU JérômeAdministrateur : MOINARD François Louis Auguste.
Administrateur : GABILLAUD Jean-Marie.
Administrateur : MAURY Jean-Louis.
Administrateur : BLUTEAU Franck.
Directeur général : BOURGEAIS Jacques.
Commissaire aux comptes titulaire : SCP MALEVAUT-NAUD.
Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION DE L'OUEST CCAOF.
Commissaire aux comptes suppléant : GOUTTENEGRE Jean-Louis.
Commissaire aux comptes suppléant : STE AGRI-AUDIT.


Siège social :
Adresse :
12 boulevard Réaumur
85000 La Roche-sur-Yon

Etablissement principal :
Adresse :
12 boulevard Réaumur
85000 La Roche-sur-Yon
29/05/2008 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°8822
NOJO : BXC081370018233
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2007
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 775 714 991
Dénomination : CAVAC
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
12 boulevard Réaumur
85000 La Roche-sur-Yon
29/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8823
NOJO : BXC081370018245
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 775 714 991
Dénomination : CAVAC
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
12 boulevard Réaumur
85000 La Roche-sur-Yon
06/05/2008 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1866
NOJO : BXA08117000287C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 29/09/1997
Date de commencement d'activité : 11/02/1965
Date d'effet : 25 février 2008
Publication légale : LES SABLES VENDEE JOURNAL, le 03/04/2008
Oppositions : MONSIEUR RIGAUD JEAN-PIERRE 39 RUE JOHANNES KEPLER 85000 LA ROCHE SUR YON
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 775 714 991
Dénomination : CAVAC
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : CALLEAU Jérôme.
Administrateur : MOINARD François Louis Auguste.
Administrateur : RABILLER Daniel.
Administrateur : GABILLAUD Jean-Marie.
Administrateur : MAURY Jean-Louis.
Directeur général : BOURGEAIS Jacques.
Commissaire aux comptes titulaire : SCP MALEVAUT-NAUD.
Commissaire aux comptes titulaire : CCAOF.
Commissaire aux comptes suppléant : GOUTTENEGRE Jean-Louis.
Commissaire aux comptes suppléant : STE AGRI-AUDIT.


Etablissement secondaire :
Activité : Négoce et commerce en gros et au détail de grains, graines, engrais, et de tous produits du sol
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 215.000,00 EUR

Adresse :
rue Couzinet et Z.A. les Fours
85140 Saint-Martin-des-Noyers
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 307 351 577
Dénomination : ETS BOISSELEAU
Historique de l'unité légale :
29/07/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (NAFRev2 : 46.21Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de céréales et aliments pour le bétail (NAFRev1 : 51.2A)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros d'animaux vivants (NAF1993 : 51.2E)
Représentants légaux :
13/05/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Physique

Nom : BLUTEAU Franck
Né le 11/12/1969 à Fontenay-le-Comte (France)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
La Liraie
85520 Jard-sur-Mer
France
13/05/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Physique

Nom : CALLEAU Jérôme
Né le 09/06/1962 à Aizenay (France)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
6 rue des Primevères
85190 Aizenay
France
13/05/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Physique

Nom : BOURGEAIS Jacques
Né le 04/04/1962 à Ancenis (France)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
93 rue des Rochettes
85000 La Roche-sur-Yon
France
13/05/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Physique

Nom : SAUBIEZ Jean-Michel Bernard Henri
Né le 01/04/1963 à Luçon (France)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
La Battee
85320 Château-Guibert
France
13/05/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Physique

Nom : MARTINEAU Damien
Né le 20/03/1979 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
2 rue de la Viverie - la Gautronnière
85540 Saint-Vincent-sur-Graon
France
13/05/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Physique

Nom : PLAIRE Didier
Né le 08/03/1971 à Luçon (France)
Nationalité : Française
Qualité : Trésorier

Adresse :
8 rue des Aigrettes
L'Aiguillon-sur-Mer
85460 L AIGUILLON LA PRESQU ILE
France
13/05/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Physique

Nom : BRUNELEAU Jean-Henri
Né le 27/12/1969 à Saint-Gilles-Croix-de-Vie (France)
Nationalité : Française
Qualité : Secrétaire

Adresse :
4 les Tesseries
85220 Coëx
France
13/05/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Morale

Nom : SCP MALEVAUT-NAUD
Forme juridique : Société civile professionnelle
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
55 boulevard Arago
79180 Chauray
France
13/05/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Morale

Nom : FEDERATION DE REVISION DE L'OUEST "CCAOF
Siren : 307918979
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
104 rue Eugene Pottier
35000 Rennes
France
13/05/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Physique

Nom : GOUTTENEGRE Jean-Louis
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
55 boulevard Francois Arago
79180 Chauray
France
13/05/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Morale

Nom : STE AGRI-AUDIT
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
10 rue Emile Bardoult
44015 Nantes CEDEX 1
France
25/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Physique

Nom : BLUTEAU Franck
Né le 11/12/1969 à Fontenay-le-Comte (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
La Liraie
85520 Jard-sur-Mer
France
25/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Physique

Nom : CALLEAU Jérôme
Né le 09/06/1962 à Aizenay (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
6 rue des Primevères
85190 Aizenay
France
25/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Physique

Nom : BOURGEAIS Jacques
Né le 04/04/1962 à Ancenis (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
93 rue des Rochettes
85000 La Roche-sur-Yon
France
25/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Physique

Nom : SAUBIEZ Jean-Michel Bernard Henri
Né le 01/04/1963 à Luçon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
La Battee
85320 Château-Guibert
France
25/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Physique

Nom : GABILLAUD Jean-Marie
Né le 17/08/1959 à Sainte-Cécile-les-Vignes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
Maison Neuve
85110 Sainte-Cécile
France
25/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Physique

Nom : PLAIRE Didier
Né le 08/03/1971 à Luçon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Trésorier

Adresse :
8 rue des Aigrettes
85460 L'Aiguillon-sur-Mer
France
25/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Physique

Nom : SAUVAGET Patrick
Né le 23/03/1960 à Niort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Secrétaire

Adresse :
La Teraille
79160 Saint-Pompain
France
25/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Morale

Nom : SCP MALEVAUT-NAUD
Forme juridique : Société civile professionnelle
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
55 boulevard Arago
79180 Chauray
France
25/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Morale

Nom : FEDERATION DE REVISION DE L'OUEST "CCAOF
Siren : 307918979
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
104 rue Eugene Pottier
35000 Rennes
France
25/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Physique

Nom : GOUTTENEGRE Jean-Louis
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
55 boulevard Francois Arago
79180 Chauray
France
25/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Morale

Nom : STE AGRI-AUDIT
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
10 rue Emile Bardoult
44015 Nantes CEDEX 1
France
25/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Physique

Nom : BLUTEAU Franck
Né le 11/12/1969 à Fontenay-le-Comte (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
La Liraie
85520 Jard-sur-Mer
France
25/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Physique

Nom : CALLEAU Jérôme
Né le 09/06/1962 à Aizenay (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
6 rue des Primevères
85190 Aizenay
France
25/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Physique

Nom : BOURGEAIS Jacques
Né le 04/04/1962 à Ancenis (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
93 rue des Rochettes
85000 La Roche-sur-Yon
France
25/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Physique

Nom : SAUBIEZ Jean-Michel Bernard Henri
Né le 01/04/1963 à Luçon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
La Battee
85320 Château-Guibert
France
25/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Physique

Nom : GABILLAUD Jean-Marie
Né le 17/08/1959 à Sainte-Cécile-les-Vignes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
Maison Neuve
85110 Sainte-Cécile
France
25/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Physique

Nom : PLAIRE Didier
Né le 08/03/1971 à Luçon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Trésorier

Adresse :
8 rue des Aigrettes
85460 L'Aiguillon-sur-Mer
France
25/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Physique

Nom : SAUVAGET Patrick
Né le 23/03/1960 à Niort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Secrétaire

Adresse :
La Teraille
79160 Saint-Pompain
France
25/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Morale

Nom : SCP MALEVAUT-NAUD
Forme juridique : Société civile professionnelle
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
55 boulevard Arago
79180 Chauray
France
25/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Morale

Nom : FEDERATION DE REVISION DE L'OUEST "CCAOF
Siren : 307918979
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
104 rue Eugene Pottier
35000 Rennes
France
25/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Physique

Nom : GOUTTENEGRE Jean-Louis
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
55 boulevard Francois Arago
79180 Chauray
France
25/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Morale

Nom : STE AGRI-AUDIT
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
10 rue Emile Bardoult
44015 Nantes CEDEX 1
France
14/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Physique

Nom : CALLEAU Jérôme
Né le 09/06/1962 à Aizenay (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
Quarteron de la Rollandiere
85190 Aizenay
France
14/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Physique

Nom : BOURGEAIS Jacques
Né le 04/04/1962 à Ancenis (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
93 rue des Rochettes
85000 La Roche-sur-Yon
France
14/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Physique

Nom : SAUBIEZ Jean-Michel Bernard Henri
Né le 01/04/1963 à Luçon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
La Battee
85320 Château-Guibert
France
14/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Physique

Nom : GABILLAUD Jean-Marie
Né le 17/08/1959 à STE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Maison Neuve
85110 Sainte-Cécile
France
14/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Physique

Nom : MAURY Jean-Louis
Né le 22/02/1954 à Niort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
La Grande Raymondiere
79240 Vernoux-en-Gâtine
France
14/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Physique

Nom : BLUTEAU Franck
Né le 11/12/1969 à Fontenay-le-Comte (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
La Liraie
85520 Jard-sur-Mer
France
14/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Morale

Nom : SCP MALEVAUT-NAUD
Forme juridique : Société civile professionnelle
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
55 boulevard Arago
79180 Chauray
France
14/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Morale

Nom : FEDERATION DE REVISION DE L'OUEST "CCAOF
Siren : 307918979
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
104 rue Eugene Pottier
35000 Rennes
France
14/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Physique

Nom : GOUTTENEGRE Jean-Louis
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
55 boulevard Francois Arago
79180 Chauray
France
14/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Personne Morale

Nom : STE AGRI-AUDIT
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
10 rue Emile Bardoult
44015 Nantes CEDEX 1
France
Dépôts des actes :
22/07/2022 : Ordonnance
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°9261 déposé le 26/08/2022
Etat : Déposé
10/01/2022 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°8084 déposé le 28/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement de vice-président
22/02/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°8084 déposé le 28/07/2022
Etat : Déposé
19/02/2021 : Procès-verbal
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°6613 déposé le 14/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive
09/11/2020 : Traité de fusion
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°10172 déposé le 25/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
09/11/2020 : Traité de fusion
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°10172 déposé le 25/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
31/01/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°3505 déposé le 19/06/2020
Etat : Déposé
31/01/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°3505 déposé le 19/06/2020
Etat : Déposé
14/01/2019 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°4521 déposé le 21/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de trésorier
14/01/2019 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°4521 déposé le 21/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/01/2019 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°4521 déposé le 21/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de trésorier
14/01/2019 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°4521 déposé le 21/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°4521 déposé le 21/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au vice-président
14/12/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°4521 déposé le 21/05/2019
Etat : Déposé
14/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°4521 déposé le 21/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au vice-président
14/12/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°4521 déposé le 21/05/2019
Etat : Déposé
22/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°15047 déposé le 29/10/2018
Etat : Déposé
22/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°15047 déposé le 29/10/2018
Etat : Déposé
20/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°979 déposé le 24/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE CAHBV
20/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°979 déposé le 24/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°979 déposé le 24/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°979 déposé le 24/02/2014
Etat : Déposé
20/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°979 déposé le 24/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE CAHBV
20/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°979 déposé le 24/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°979 déposé le 24/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°979 déposé le 24/02/2014
Etat : Déposé
20/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°979 déposé le 24/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE CAHBV
20/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°979 déposé le 24/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°979 déposé le 24/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°979 déposé le 24/02/2014
Etat : Déposé
07/11/2013 : Projet de traité de fusion
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°6851 déposé le 12/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE PLANTS DE POMMES DE TERRE DU HAUT BOCAGE VENDEEN - LES EPESSES PAR LA SOCIETE CAVAC
07/11/2013 : Projet de traité de fusion
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°6851 déposé le 12/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE PLANTS DE POMMES DE TERRE DU HAUT BOCAGE VENDEEN - LES EPESSES PAR LA SOCIETE CAVAC
07/11/2013 : Projet de traité de fusion
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°6851 déposé le 12/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE PLANTS DE POMMES DE TERRE DU HAUT BOCAGE VENDEEN - LES EPESSES PAR LA SOCIETE CAVAC
30/10/2013 : Traité de fusion
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°6715 déposé le 04/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE GEO PAR LA SOCIETE CAVAC
30/10/2013 : Traité de fusion
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°6715 déposé le 04/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE GEO PAR LA SOCIETE CAVAC
30/10/2013 : Traité de fusion
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°6715 déposé le 04/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE GEO PAR LA SOCIETE CAVAC
08/07/2013 : Traité de fusion
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°4438 déposé le 17/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion FUSION PAR VOIE D'ABSORTION DE LA SOCIETE LA COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DU LAPINS DU BOCAGE PAR LA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVAC
08/07/2013 : Traité de fusion
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°4438 déposé le 17/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion FUSION PAR VOIE D'ABSORTION DE LA SOCIETE LA COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DU LAPINS DU BOCAGE PAR LA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVAC
08/07/2013 : Traité de fusion
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°4438 déposé le 17/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion FUSION PAR VOIE D'ABSORTION DE LA SOCIETE LA COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DU LAPINS DU BOCAGE PAR LA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVAC
15/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°5182 déposé le 27/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°5182 déposé le 27/07/2012
Etat : Déposé
15/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°5182 déposé le 27/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°5182 déposé le 27/07/2012
Etat : Déposé
15/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°5182 déposé le 27/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°5182 déposé le 27/07/2012
Etat : Déposé
10/01/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°3101441 déposé le 15/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration NOMINATION VICE-PRESIDENT
10/01/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°3101441 déposé le 15/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration NOMINATION VICE-PRESIDENT
10/01/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°3101441 déposé le 15/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration NOMINATION VICE-PRESIDENT
18/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°3002849 déposé le 19/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/12/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°3002849 déposé le 19/05/2010
Etat : Déposé
18/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°3002849 déposé le 19/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/12/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°3002849 déposé le 19/05/2010
Etat : Déposé
18/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°3002849 déposé le 19/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/12/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°3002849 déposé le 19/05/2010
Etat : Déposé
07/01/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2804776 déposé le 12/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
07/01/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2804776 déposé le 12/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
07/01/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2804776 déposé le 12/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
14/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2803219 déposé le 28/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
14/12/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2803219 déposé le 28/05/2008
Etat : Déposé
14/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2803219 déposé le 28/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
14/12/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2803219 déposé le 28/05/2008
Etat : Déposé
14/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2803219 déposé le 28/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
14/12/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2803219 déposé le 28/05/2008
Etat : Déposé
04/07/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2606134 déposé le 20/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
04/07/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2606134 déposé le 20/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
04/07/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2606134 déposé le 20/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
12/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2401164 déposé le 16/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
12/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2401916 déposé le 27/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
12/12/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2401916 déposé le 27/04/2004
Etat : Déposé
12/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2401164 déposé le 16/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
12/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2401916 déposé le 27/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
12/12/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2401916 déposé le 27/04/2004
Etat : Déposé
12/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2401164 déposé le 16/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
12/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2401916 déposé le 27/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
12/12/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2401916 déposé le 27/04/2004
Etat : Déposé
13/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2301672 déposé le 15/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
13/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2300968 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/12/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2300968 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
13/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2301672 déposé le 15/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
13/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2300968 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/12/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2300968 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
13/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2301672 déposé le 15/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
13/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2300968 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/12/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2300968 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
18/01/2002 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2202134 déposé le 22/05/2002
Etat : Déposé
18/01/2002 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2202216 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé
18/01/2002 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2202134 déposé le 22/05/2002
Etat : Déposé
18/01/2002 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2202216 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé
18/01/2002 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2202134 déposé le 22/05/2002
Etat : Déposé
18/01/2002 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2202216 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé
21/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2201024 déposé le 28/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
21/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2201024 déposé le 28/02/2002
Etat : Déposé
21/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2201024 déposé le 28/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2202134 déposé le 22/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR VOIE D'AB- SORPTION DE LA SOCIETE CEREALES ATLANTIQUE
21/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2202134 déposé le 22/05/2002
Etat : Déposé
21/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2202216 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORP- TION DE LA SARL GRIMAUD.
21/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2202216 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé
21/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2201024 déposé le 28/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
21/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2201024 déposé le 28/02/2002
Etat : Déposé
21/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2201024 déposé le 28/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2202134 déposé le 22/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR VOIE D'AB- SORPTION DE LA SOCIETE CEREALES ATLANTIQUE
21/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2202134 déposé le 22/05/2002
Etat : Déposé
21/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2202216 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORP- TION DE LA SARL GRIMAUD.
21/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2202216 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé
21/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2201024 déposé le 28/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
21/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2201024 déposé le 28/02/2002
Etat : Déposé
21/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2201024 déposé le 28/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2202134 déposé le 22/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR VOIE D'AB- SORPTION DE LA SOCIETE CEREALES ATLANTIQUE
21/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2202134 déposé le 22/05/2002
Etat : Déposé
21/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2202216 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORP- TION DE LA SARL GRIMAUD.
21/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2202216 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé
12/12/2001 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2202216 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SARL GRIMAUD
12/12/2001 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2202216 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SARL GRIMAUD
12/12/2001 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2202216 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SARL GRIMAUD
26/11/2001 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2202134 déposé le 22/05/2002
Etat : Déposé
26/11/2001 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2202134 déposé le 22/05/2002
Etat : Déposé
26/11/2001 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2202134 déposé le 22/05/2002
Etat : Déposé
19/11/2001 : Traité de fusion
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2105153 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA STE GRIMAUD PAR LA SOCIETE CAVAC.
19/11/2001 : Traité de fusion
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2202216 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé
19/11/2001 : Traité de fusion
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2105153 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA STE GRIMAUD PAR LA SOCIETE CAVAC.
19/11/2001 : Traité de fusion
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2202216 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé
19/11/2001 : Traité de fusion
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2105153 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA STE GRIMAUD PAR LA SOCIETE CAVAC.
19/11/2001 : Traité de fusion
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2202216 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé
16/11/2001 : Traité de fusion
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2105151 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA STE CEREALES ATLANTIQUE PIVETEAU PAR LA SOCIETE CAVAC.
16/11/2001 : Traité de fusion
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2202134 déposé le 22/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE CEREALES ATLANTIQUE
16/11/2001 : Traité de fusion
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2105151 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA STE CEREALES ATLANTIQUE PIVETEAU PAR LA SOCIETE CAVAC.
16/11/2001 : Traité de fusion
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2202134 déposé le 22/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE CEREALES ATLANTIQUE
16/11/2001 : Traité de fusion
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2105151 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA STE CEREALES ATLANTIQUE PIVETEAU PAR LA SOCIETE CAVAC.
16/11/2001 : Traité de fusion
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2202134 déposé le 22/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE CEREALES ATLANTIQUE
22/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2100907 déposé le 21/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
22/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2100907 déposé le 21/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
22/12/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2100907 déposé le 21/03/2001
Etat : Déposé
22/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2100907 déposé le 21/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
22/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2100907 déposé le 21/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
22/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2100907 déposé le 21/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
22/12/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2100907 déposé le 21/03/2001
Etat : Déposé
22/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2100907 déposé le 21/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
22/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2100907 déposé le 21/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
22/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2100907 déposé le 21/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
22/12/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2100907 déposé le 21/03/2001
Etat : Déposé
22/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2100907 déposé le 21/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
10/01/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2000860 déposé le 14/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
10/01/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2000860 déposé le 14/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
10/01/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2000860 déposé le 14/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°993018 déposé le 24/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/05/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°993018 déposé le 24/08/1999
Etat : Déposé
27/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°993018 déposé le 24/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/05/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°993018 déposé le 24/08/1999
Etat : Déposé
27/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°993018 déposé le 24/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/05/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°993018 déposé le 24/08/1999
Etat : Déposé
18/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°991148 déposé le 29/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
18/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°991148 déposé le 29/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
18/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°991148 déposé le 29/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
18/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°991148 déposé le 29/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
18/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°991148 déposé le 29/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
18/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°991148 déposé le 29/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
23/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°980568 déposé le 17/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
23/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°980568 déposé le 17/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
23/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°980568 déposé le 17/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
22/12/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°973466 déposé le 29/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Constitution
22/12/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°973466 déposé le 29/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Constitution
22/12/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°973466 déposé le 29/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
12 boulevard Réaumur
85000 La Roche-sur-Yon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/02/1965
Activité : tous produits agricoles filières vegetales et animales - agro-fournitures
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 40
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
zone industrielle
85670 Saint-Christophe-du-Ligneron
France
Enseigne : CAVAC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : négoce de grains, engrais, produits phytos, semen- ces et aliments du betail
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 50
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
la Savinière
85220 Landevieille
France
Enseigne : CAVAC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : négoce de grains, engrais, produits phytos, semences et aliments du betail
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 60
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
149 rue des Marais
85220 Commequiers
France
Enseigne : CAVAC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : négoce de grains, engrais, produits phytos, semences et aliments du betail
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 80
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Fief chapitre
85400 Sainte-Gemme-la-Plaine
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2009
Activité : Silo de stockage de céréales et usine de fabrica- tion de biomatériaux, conception, fabrication et commercialisation de produits isolants thermiques et acoustiques à base notamment de plumes, fibres textile et chanvre
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 90
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
La Souchais
85500 Beaurepaire
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/10/2009
Activité : Stockage à plat de céréales (cases couvertes)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 100
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Les Champs Francs
85490 Benet
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/10/2009
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole et stockage de céréales (cases couvertes)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 110
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZA l'étang
85480 Bournezeau
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/10/2009
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole et stockage de céréales (cases couvertes)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 120
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZA la croix des chaumes
85170 Le Poiré-sur-Vie
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/05/2004
Activité : distribution de tous produits à usage agricole et stockage de céréales (cases couvertes)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 130
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
zone industrielle les charmettes les Essarts
85140 Essarts en Bocage
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2000
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole et stockage de céréales (cases couvertes)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 140
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZA de l'oisellerie Saint-Florent-des-Bois
85310 Rives de l'Yon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2008
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole et stockage de céréales (cases couvertes)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 150
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
zone industrielle le fief martel
85440 Talmont-Saint-Hilaire
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2003
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole et stockage de céréales (cases couvertes)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 160
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
47 rue de la Pree Aux Ducs
85330 Noirmoutier-en-l'Ile
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2002
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 170
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
41 rue de la Boulaye
85320 Mareuil-sur-Lay-Dissais
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2005
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 180
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
La Saviniere
85220 Landevieille
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2005
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole et stockage à plat de céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 190
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 chemin du Bois des Flurencieres
85210 Sainte-Hermine
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/03/2007
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 200
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route des Chatelliers Chateaumur
85590 Les Epesses
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2008
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 210
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
lotissement du Grand Moulin
85250 Saint-Fulgent
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/02/2008
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole, cases de stockage de céréales couvertes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 220
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
boulevard Pasteur
85580 Saint-Michel-en-l'Herm
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/10/2009
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 230
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zi de St Medard des Pres
rue Louis Capelle
85200 Fontenay-le-Comte
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/06/2010
Activité : Stockage de céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 240
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Montaigu
85600 La Boissière-de-Montaigu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/06/2010
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole et stockage à plat de céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 260
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZA la Bernette
85170 Saint-Denis-la-Chevasse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/06/2010
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole, cases de stockage de céréales couvertes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 270
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Vieillevigne
85620 Rocheservière
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/06/2010
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole plateforme de stockage de céréales non couverte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 280
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de la Gare
85700 Pouzauges
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/06/2010
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 281
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rond point des Sources de la Vendée
La Tardière
85120 TERVAL
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2012
Activité : Stockage de céréales et produits phytosanitaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 283
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
zone Commerciale le Gabion
85150 La Mothe-Achard
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/01/2013
Activité : Stockage produits phytosanitaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 284
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Les Prises
85580 Saint Michel-en-l'Herm
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/04/2013
Activité : Stockage de céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 285
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Le Grand Magnil
85210 Saint-Étienne-de-Brillouet
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/04/2013
Activité : Stockage de céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 286
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lemargat
85280 La Ferrière
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/2013
Activité : Collecte, groupage, expédition, réception, abattage d'animaux, vente des viandes en gros, demi-gros, détail, approvisionnement et services aux élevages
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 287
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
La Grenetiere
85700 Pouzauges
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/2013
Activité : Collecte, groupage, expédition, réception, abattage d'animaux, vente des viandes en gros, demi-gros, détail, approvisionnement et services aux élevages
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 288
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
La Chanterie
85700 Réaumur
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/2013
Activité : Centre d'insemination artificielle et centre de multiplication cunicole, approvisionnement en produits, animaux, équipements et services aux associés
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 289
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 rue de l'Industrie
85590 Les Epesses
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/2013
Activité : Production, conservation, vente de pommes de terre, de semences et de consommation issues des plants
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 290
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 la Chambaudiere
85670 Saint-Étienne-du-Bois
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2014
Activité : Négoce de grains, céréales
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 292
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Le Val du Prêtre de Noueraye
85370 Nalliers
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/10/2015
Activité : Stockage de céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 293
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZA de la route de Sévigné
85200 Fontenay-le-Comte
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Production et multiplication de semences, distribution de ces productions et la distribution de proximité de produits agricoles auprès des professionnels du monde agricole
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32767
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
La Grande Nouette
85190 Aizenay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2012
Activité : Stockage produits phytosanitaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32767
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
23 rue de l'Océan
85150 Martinet
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2009
Activité : Stockage de céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32767
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
17 rue de Jéricho
85200 Fontenay-le-Comte
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/05/2021
Activité : Semences, céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32767
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Bel-Air - Batiment A
85480 Fougeré
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/10/2020
Activité : Fabrication aliments bio - Calibio
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32767
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Bel Air - Bâtiment B
85480 Fougeré
France
Enseigne : CAVAC LABORATOIRE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2022
Activité : Laboratoire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32767
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Bel Air Bâtiment C
85480 Fougeré
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1980
Activité : Central appro et silo de stockage céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32767
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
lieu dit le Courseau
85580 Saint Michel en l'Herm
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/07/2021
Activité : Stockage de céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32767
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
125 rue de la croisée - Zone Acti Beaupuy 3
85000 Mouilleron-le-Captif
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/12/2022
Activité : Stockage de céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32767
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
130 rue de la Croisée - Zone Acti Beaupuy 3
85000 Mouilleron le Captif
France
Enseigne : PVS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1981
Activité : Stockage productions végétales semences
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32767
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 rue Paul Radat - ZA les Eglantiers
85540 Moutiers-les-Mauxfaits
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/06/2010
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole, cases de stockage de céréales couvertes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
12 boulevard Réaumur
85000 La Roche-sur-Yon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/02/1965
Activité : tous produits agricoles filières vegetales et animales - agro-fournitures
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 40
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
zone industrielle
85670 Saint-Christophe-du-Ligneron
France
Enseigne : CAVAC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : négoce de grains, engrais, produits phytos, semen- ces et aliments du betail
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 50
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
la Savinière
85220 Landevieille
France
Enseigne : CAVAC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : négoce de grains, engrais, produits phytos, semences et aliments du betail
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 60
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
149 rue des Marais
85220 Commequiers
France
Enseigne : CAVAC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : négoce de grains, engrais, produits phytos, semences et aliments du betail
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 80
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Fief chapitre
85400 Sainte-Gemme-la-Plaine
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2009
Activité : Silo de stockage de céréales et usine de fabrica- tion de biomatériaux, conception, fabrication et commercialisation de produits isolants thermiques et acoustiques à base notamment de plumes, fibres textile et chanvre
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 90
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
La Souchais
85500 Beaurepaire
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/10/2009
Activité : Stockage à plat de céréales (cases couvertes)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 100
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Les Champs Francs
85490 Benet
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/10/2009
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole et stockage de céréales (cases couvertes)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 110
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZA l'étang
85480 Bournezeau
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/10/2009
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole et stockage de céréales (cases couvertes)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 120
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZA la croix des chaumes
85170 Le Poiré-sur-Vie
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/05/2004
Activité : distribution de tous produits à usage agricole et stockage de céréales (cases couvertes)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 130
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
zone industrielle les charmettes les Essarts
85140 Essarts en Bocage
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2000
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole et stockage de céréales (cases couvertes)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 140
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZA de l'oisellerie Saint-Florent-des-Bois
85310 Rives de l'Yon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2008
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole et stockage de céréales (cases couvertes)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 150
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
zone industrielle le fief martel
85440 Talmont-Saint-Hilaire
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2003
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole et stockage de céréales (cases couvertes)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 160
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
47 rue de la Pree Aux Ducs
85330 Noirmoutier-en-l'Ile
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2002
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 170
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
41 rue de la Boulaye
85320 Mareuil-sur-Lay-Dissais
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2005
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 180
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
La Saviniere
85220 Landevieille
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2005
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole et stockage à plat de céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 190
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 chemin du Bois des Flurencieres
85210 Sainte-Hermine
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/03/2007
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 200
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route des Chatelliers Chateaumur
85590 Les Epesses
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2008
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 210
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
lotissement du Grand Moulin
85250 Saint-Fulgent
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/02/2008
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole, cases de stockage de céréales couvertes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 220
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
boulevard Pasteur
85580 Saint-Michel-en-l'Herm
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/10/2009
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 230
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zi de St Medard des Pres
rue Louis Capelle
85200 Fontenay-le-Comte
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/06/2010
Activité : Stockage de céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 240
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Montaigu
85600 La Boissière-de-Montaigu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/06/2010
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole et stockage à plat de céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 250
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de la Roche
85540 Moutiers-les-Mauxfaits
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/06/2010
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole, cases de stockage de céréales couvertes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 260
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZA la Bernette
85170 Saint-Denis-la-Chevasse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/06/2010
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole, cases de stockage de céréales couvertes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 270
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Vieillevigne
85620 Rocheservière
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/06/2010
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole plateforme de stockage de céréales non couverte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 280
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de la Gare
85700 Pouzauges
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/06/2010
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 281
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rond point des Sources de la Vendée
85120 La Tardière
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2012
Activité : Stockage de céréales et produits phytosanitaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 283
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
zone Commerciale le Gabion
85150 La Mothe-Achard
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/01/2013
Activité : Stockage produits phytosanitaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 284
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Les Prises
85580 Saint Michel-en-l'Herm
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/04/2013
Activité : Stockage de céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 285
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Le Grand Magnil
85210 Saint-Étienne-de-Brillouet
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/04/2013
Activité : Stockage de céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 286
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lemargat
85280 La Ferrière
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/2013
Activité : Collecte, groupage, expédition, réception, abattage d'animaux, vente des viandes en gros, demi-gros, détail, approvisionnement et services aux élevages
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 287
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
La Grenetiere
85700 Pouzauges
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/2013
Activité : Collecte, groupage, expédition, réception, abattage d'animaux, vente des viandes en gros, demi-gros, détail, approvisionnement et services aux élevages
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 288
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
La Chanterie
85700 Réaumur
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/2013
Activité : Centre d'insemination artificielle et centre de multiplication cunicole, approvisionnement en produits, animaux, équipements et services aux associés
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 289
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 rue de l'Industrie
85590 Les Epesses
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/2013
Activité : Production, conservation, vente de pommes de terre, de semences et de consommation issues des plants
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 290
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 la Chambaudiere
85670 Saint-Étienne-du-Bois
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2014
Activité : Négoce de grains, céréales
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 291
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Dompierre les Etablieres
85000 La Roche-sur-Yon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2014
Activité : Organisation de la production allotement ecoulement et vente d'animaux de l'espèce ovine
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 292
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Le Val du Prêtre de Noueraye
85370 Nalliers
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/10/2015
Activité : Stockage de céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 293
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZA de la route de Sévigné
85200 Fontenay-le-Comte
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Production et multiplication de semences, distribution de ces productions et la distribution de proximité de produits agricoles auprès des professionnels du monde agricole
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32767
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
La Grande Nouette
85190 Aizenay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2012
Activité : Stockage produits phytosanitaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32767
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
23 rue de l'Océan
85150 Martinet
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2009
Activité : Stockage de céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2014D00761
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
Douciniére
Le Tremblay
49520 OMBREE D'ANJOU
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/2013
Activité : collecte, groupage, expedition, reception, abattage d'animaux. Vente des viandes en gros, demi-gros, détail. Approvisionnment et services aux élevages
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquisition par fusion - fusion absorptio - récédent exploitan - ROUPEMENT DES ELEVEURS DE L'OUES
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2014D00761
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
70 boulevard Charles de Gaulle
49800 Trélazé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/2013
Activité : collecte, groupage, expedition,reception, abattage d'animaux. Vente des viandes en gros, demi-gros, détail. Approvisionnment et services aux élevages
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquisition par fusion - fusion absorptio - récédent exploitan - ROUPEMENT DES ELEVEURS DE L'OUES
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
12 boulevard Réaumur
85000 La Roche-sur-Yon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/02/1965
Activité : tous produits agricoles filières vegetales et animales - agro-fournitures
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 40
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
zone industrielle
85670 Saint-Christophe-du-Ligneron
France
Enseigne : CAVAC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : négoce de grains, engrais, produits phytos, semen- ces et aliments du betail
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 50
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
La Savinière
85220 Landevieille
France
Enseigne : CAVAC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : négoce de grains, engrais, produits phytos, semences et aliments du betail
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 60
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
149 rue des Marais
85220 Commequiers
France
Enseigne : CAVAC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : négoce de grains, engrais, produits phytos, semences et aliments du betail
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 70
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Saint Julien
85150 Martinet
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2009
Activité : Commerce de grains, engrais, charbon et tous produits du sol.
Origine du fonds : Achat (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 80
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Fief Chapitre
85400 Sainte-Gemme-la-Plaine
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2009
Activité : Silo de stockage de céréales et usine de fabrica- tion de biomatériaux, conception, fabrication et commercialisation de produits isolants thermiques et acoustiques à base notamment de plumes, fibres textile et chanvre
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 90
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
La Souchais
85500 Beaurepaire
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/10/2009
Activité : Stockage à plat de céréales (cases couvertes)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 100
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Les Champs Francs
85490 Benet
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/10/2009
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole et stockage de céréales (cases couvertes)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 110
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZA l'étang
85480 Bournezeau
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/10/2009
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole et stockage de céréales (cases couvertes)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 120
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZA la croix des chaumes
85170 Le Poiré-sur-Vie
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/05/2004
Activité : distribution de tous produits à usage agricole et stockage de céréales (cases couvertes)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 130
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
zone industrielle les charmettes les Essarts
85140 Essarts en Bocage
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2000
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole et stockage de céréales (cases couvertes)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 140
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZA de l'oisellerie Saint-Florent-des-Bois
85310 Rives de l'Yon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2008
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole et stockage de céréales (cases couvertes)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 150
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
zone industrielle le fief martel
85440 Talmont-Saint-Hilaire
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2003
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole et stockage de céréales (cases couvertes)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 160
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
47 rue de la Pree Aux Ducs
85330 Noirmoutier-en-l'Ile
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2002
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 170
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
41 rue de la Boulaye
85320 Mareuil-sur-Lay-Dissais
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2005
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 180
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
La Saviniere
85220 Landevieille
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2005
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole et stockage à plat de céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 190
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 chemin du Bois des Flurencieres
85210 Sainte-Hermine
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/03/2007
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 200
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route des Chatelliers Chateaumur
85590 Les Epesses
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2008
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 210
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
lotissement du Grand Moulin
85250 Saint-Fulgent
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/02/2008
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole, cases de stockage de céréales couvertes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 220
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
boulevard Pasteur
85580 Saint-Michel-en-l'Herm
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/10/2009
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 230
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zi de St Medard des Pres
rue Louis Capelle
85200 Fontenay-le-Comte
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/06/2010
Activité : Stockage de céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 240
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Montaigu
85600 La Boissière-de-Montaigu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/06/2010
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole et stockage à plat de céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 250
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de la Roche
85540 Moutiers-les-Mauxfaits
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/06/2010
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole, cases de stockage de céréales couvertes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 260
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZA la Bernette
85170 Saint-Denis-la-Chevasse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/06/2010
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole, cases de stockage de céréales couvertes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 270
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Vieillevigne
85620 Rocheservière
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/06/2010
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole plateforme de stockage de céréales non couverte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 280
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de la Gare
85700 Pouzauges
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/06/2010
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 281
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rond point des Sources de la Vendée
85120 La Tardière
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2012
Activité : Stockage de céréales et produits phytosanitaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 282
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zone Commerciale
porte du Littoral
85190 Aizenay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2012
Activité : Stockage produits phytosanitaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 283
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
zone Commerciale le Gabion
85150 La Mothe-Achard
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/01/2013
Activité : Stockage produits phytosanitaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 284
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Les Prises
85580 Saint Michel-en-l'Herm
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/04/2013
Activité : Stockage de céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 285
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Le Grand Magnil
85210 Saint-Étienne-de-Brillouet
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/04/2013
Activité : Stockage de céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 286
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lemargat
85280 La Ferrière
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/2013
Activité : Collecte, groupage, expédition, réception, abattage d'animaux, vente des viandes en gros, demi-gros, détail, approvisionnement et services aux élevages
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 287
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
La Grenetiere
85700 Pouzauges
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/2013
Activité : Collecte, groupage, expédition, réception, abattage d'animaux, vente des viandes en gros, demi-gros, détail, approvisionnement et services aux élevages
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 288
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
La Chanterie
85700 Réaumur
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/2013
Activité : Centre d'insemination artificielle et centre de multiplication cunicole, approvisionnement en produits, animaux, équipements et services aux associés
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 289
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 rue de l'Industrie
85590 Les Epesses
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/2013
Activité : Production, conservation, vente de pommes de terre, de semences et de consommation issues des plants
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 290
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 la Chambaudiere
85670 Saint-Étienne-du-Bois
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2014
Activité : Négoce de grains, céréales
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 291
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Dompierre les Etablieres
85000 La Roche-sur-Yon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2014
Activité : Organisation de la production allotement ecoulement et vente d'animaux de l'espèce ovine
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 292
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Le
vallée du Prêtre de Noueraye
85370 Nalliers
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/10/2015
Activité : Stockage de céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 293
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zone Artisanale de La
route de Sévigné
85200 Fontenay-le-Comte
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Production et multiplication de semences, distribution de ces productions et la distribution de proximité de produits agricoles auprès des professionnels du monde agricole
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 41
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010D00182
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
La Gandromière
79140 Cerizay
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/04/2013
Activité : Stockage de céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010D00182
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
ZA De Proulain
79250 Nueil-les-Aubiers
FRANCE
Enseigne : AGRIVILLAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2008
Activité : distribution de tous produits à usage agricole
Origine du fonds : Divers
- -
01/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010D00182
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
Route de Largeasse
Les Lisières
79320 Moncoutant
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2003
Activité : distribution de tous produits à usage agricole plus plateforme de stockage non couverte
Origine du fonds : Divers
- -
01/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010D00182
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
179 Avenue Général de Gaulle
79140 Cerizay
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/06/2010
Activité : distribution de tous produits à usage agricole et stockage à plats de céréales
Origine du fonds : Divers
- -
01/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010D00182
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
La Bonne
79350 Clessé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/06/2010
Activité : distribution de tous produits à usage agricole et stockage à plat de céréales
Origine du fonds : Divers
- -
07/12/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004D00302
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
rue du Stade
44650 Touvois
France
Enseigne : CAVAC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/06/2003
Activité : négoce de grains, engrais, produits phytos, semences et aliments du bétail
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/12/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004D00302
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
L Espiardière
44650 Touvois
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/06/2003
Activité : Distribution de tous produits à usage agricole et silos de stockage de céréales
Type d’exploitation : Divers
Observations :
13/05/2023 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 11/01/2010
Texte de l'observation : : CESSION DE LA BRANCHE D'ACTIVITE "COMMERCE DE COPEAUX ET DE DECHETS DE BOIS" POUR L'ETS SECON- DAIRE SIS A MARTINET A COMPTER DU 1.07.2009.
13/05/2023 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 8656
Date d’ajout de l’observation : 28/06/2012
Texte de l'observation : Achat de la branche d'activité : conception, fabrication et commercialisation de produits isolants thermiques et acoustiques à base notamment de plumes, fibres textiles et chanvre, exploitée à l'adresse de l'établissement secondaire sis Fief Chapitre 85400 SAINTE GEMME LA PLAINE à compter du 31/01/2012
13/05/2023 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 29
Numéro unique d’observation : 29
Date d’ajout de l’observation : 28/02/2021
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION L'AVENIR FORME JURIDIQUE SCP SIEGE SOCIAL 4 rue du Stade 44140 La Planche RCS 786 030 809 Nantes
25/11/2020 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 11/01/2010
Texte de l'observation : : CESSION DE LA BRANCHE D'ACTIVITE "COMMERCE DE COPEAUX ET DE DECHETS DE BOIS" POUR L'ETS SECON- DAIRE SIS A MARTINET A COMPTER DU 1.07.2009.
25/11/2020 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 8656
Date d’ajout de l’observation : 28/06/2012
Texte de l'observation : Achat de la branche d'activité : conception, fabrication et commercialisation de produits isolants thermiques et acoustiques à base notamment de plumes, fibres textiles et chanvre, exploitée à l'adresse de l'établissement secondaire sis Fief Chapitre 85400 SAINTE GEMME LA PLAINE à compter du 31/01/2012
14/03/2017 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 11/01/2010
Texte de l'observation : : CESSION DE LA BRANCHE D'ACTIVITE "COMMERCE DE COPEAUX ET DE DECHETS DE BOIS" POUR L'ETS SECON- DAIRE SIS A MARTINET A COMPTER DU 1.07.2009.
14/03/2017 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 8656
Date d’ajout de l’observation : 28/06/2012
Texte de l'observation : Achat de la branche d'activité : conception, fabrication et commercialisation de produits isolants thermiques et acoustiques à base notamment de plumes, fibres textiles et chanvre, exploitée à l'adresse de l'établissement secondaire sis Fief Chapitre 85400 SAINTE GEMME LA PLAINE à compter du 31/01/2012
07/12/2010 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 25/03/2004
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rue du Stade 44650 Touvois : ORIGINE DU FONDS : acquis ition par attribution- partage aux actionnaires pa r la Sté AGRI ALLIANCE 864 800 396 RCS NANTES -
Personnes morales :
13/05/2023 : CAVAC
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative agricole
Activité principale : tous produits agricoles filières vegetales et animales - agro-fournitures

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/09/1997
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/09/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 12666812.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 44 années
25/11/2020 : CAVAC
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative agricole
Activité principale : tous produits agricoles filières vegetales et animales - agro-fournitures

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/09/1997
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/09/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 12666812.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 44 années
28/03/2017 : CAVAC
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CAVAC
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/10/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/12/2013

Economie sociale et solidaire : Non
14/03/2017 : CAVAC
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative agricole
Activité principale : tous produits agricoles filières vegetales et animales - agro-fournitures

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/09/1997
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/09/1997

Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 44 années
01/06/2014 : CAVAC
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/06/2010

Economie sociale et solidaire : Non
07/12/2010 : CAVAC
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/03/2004
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/03/2004

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2978 déposé le 20/03/2023
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°4673 déposé le 11/05/2023
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2958 déposé le 16/03/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°4195 déposé le 19/04/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°6114 déposé le 27/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°6938 déposé le 09/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2764 déposé le 03/03/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°3317 déposé le 13/03/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2764 déposé le 03/03/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°3317 déposé le 13/03/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°1109 déposé le 07/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°1110 déposé le 07/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°1109 déposé le 07/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°1110 déposé le 07/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°3705 déposé le 10/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°3706 déposé le 10/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°3705 déposé le 10/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°3706 déposé le 10/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2001 déposé le 14/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2002 déposé le 14/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2001 déposé le 14/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2002 déposé le 14/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2001 déposé le 14/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2002 déposé le 14/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°4733 déposé le 29/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°5045 déposé le 09/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°4733 déposé le 29/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°5045 déposé le 09/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°4733 déposé le 29/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°5045 déposé le 09/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°4777 déposé le 30/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°4778 déposé le 30/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°4777 déposé le 30/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°4778 déposé le 30/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°4777 déposé le 30/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°4778 déposé le 30/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°1205 déposé le 25/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2019 déposé le 01/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°1205 déposé le 25/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2019 déposé le 01/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°1205 déposé le 25/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2019 déposé le 01/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°3736 déposé le 21/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°3737 déposé le 21/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°3736 déposé le 21/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°3737 déposé le 21/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°3736 déposé le 21/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°3737 déposé le 21/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°5254 déposé le 11/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°5255 déposé le 11/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°5254 déposé le 11/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°5255 déposé le 11/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°5254 déposé le 11/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°5255 déposé le 11/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°5252 déposé le 11/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°5253 déposé le 11/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°5252 déposé le 11/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°5253 déposé le 11/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°5252 déposé le 11/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°5253 déposé le 11/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°5329 déposé le 15/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°5351 déposé le 15/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°5329 déposé le 15/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°5351 déposé le 15/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°5329 déposé le 15/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°5351 déposé le 15/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°4459 déposé le 25/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°4460 déposé le 25/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°4459 déposé le 25/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°4460 déposé le 25/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°4459 déposé le 25/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°4460 déposé le 25/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2316 déposé le 22/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2317 déposé le 22/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2316 déposé le 22/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2317 déposé le 22/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2316 déposé le 22/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°2317 déposé le 22/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°1110 déposé le 12/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°1111 déposé le 12/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°1110 déposé le 12/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°1111 déposé le 12/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°1110 déposé le 12/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°1111 déposé le 12/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°1045 déposé le 22/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°1046 déposé le 22/02/2006
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°1045 déposé le 22/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°1046 déposé le 22/02/2006
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°1045 déposé le 22/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°1046 déposé le 22/02/2006
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°705 déposé le 08/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°706 déposé le 08/02/2005
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°705 déposé le 08/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°706 déposé le 08/02/2005
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°705 déposé le 08/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°706 déposé le 08/02/2005
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°1864 déposé le 31/03/2004
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°1865 déposé le 31/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°1864 déposé le 31/03/2004
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°1865 déposé le 31/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°1864 déposé le 31/03/2004
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°1865 déposé le 31/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°825 déposé le 25/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°909 déposé le 03/03/2003
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°825 déposé le 25/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°909 déposé le 03/03/2003
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°825 déposé le 25/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°909 déposé le 03/03/2003
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°316 déposé le 17/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°540 déposé le 01/02/2002
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°316 déposé le 17/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°540 déposé le 01/02/2002
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°316 déposé le 17/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°540 déposé le 01/02/2002
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°238 déposé le 22/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°238 déposé le 22/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°238 déposé le 22/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°473 déposé le 10/02/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°473 déposé le 10/02/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°473 déposé le 10/02/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°90902 déposé le 23/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°90902 déposé le 23/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°90902 déposé le 23/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°80937 déposé le 10/03/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°80937 déposé le 10/03/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1997D00381
Dépôt : N°80937 déposé le 10/03/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 2978 du 20/03/2023
Numéro de gestion : 1997D00381
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement3 8503 593257
CXFrais de développement ou de recherche et développement407 597190 583217 014
AFConcessions, brevets et droits similaires1 156 711882 816273 895209 477
AHFonds commercial4 673 4992 407 4122 266 087660 687
AJAutres immobilisations incorporelles110 00044 73465 266
ANTerrains25 341 4749 647 49315 693 98113 784 107
APConstructions126 515 88474 524 25151 991 63345 091 627
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels98 233 96968 355 99529 877 97423 272 806
ATAutres immobilisations corporelles28 404 30518 370 09410 034 21110 043 232
AVImmobilisations en cours2 709 6002 709 60014 929 462
AXAvances et acomptes111 668111 668
CUAutres participations13 268 0282 491 45810 776 5709 372 366
BBCréances rattachées à des participations132 019132 019101 842
BDAutres titres immobilisés13 21713 2177 567
BFPrêts4 522 9314 522 9313 588 808
BHAutres immobilisations financières335 676335 676310 945
BJTOTAL (I)314 419 880182 060 349132 359 531124 704 132
BTMarchandises67 248 909934 64966 314 26056 863 296
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 998 9076 998 9078 073 173
BXClients et comptes rattachés66 890 6373 059 28263 831 35561 264 954
BZAutres créances15 276 539205 27415 071 26514 607 200
CDValeurs mobilières de placement100 000100 000100 000
CFDisponibilités9 096 8069 096 8069 392 697
CJTOTAL (II)209 619 80512 999 815196 619 990189 854 535
COTOTAL GENERAL (0 à V)525 724 843195 060 164330 664 679315 945 246
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel11 393 14011 679 229
DDRéserve légale (1)6 833 6806 395 445
DERéserves statutaires ou contractuelles8 884 4978 884 497
DGAutres réserves31 668 40427 738 543
DKProvisions réglementées397 318
DLTOTAL (I)88 903 98484 060 056
DPProvisions pour risques8 333 6657 274 553
DQProvisions pour charges5 053 3375 711 281
DRTOTAL (III)13 387 00212 985 834
DVEmprunts et dettes financières divers (4)132 754 602127 227 082
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours54 73412 608
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés39 479 28435 490 552
DYDettes fiscales et sociales22 318 49022 084 354
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 209 5135 089 630
EAAutres dettes6 758 1343 395 490
ECTOTAL (IV)224 548 854213 782 018
EETOTAL GENERAL (I à V)330 664 679315 945 246
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises705 814 580699 640 065
FDProduction vendue biens198 188 482207 483 439
FGProduction vendue services25 045 47924 704 248
FJChiffres d’affaires nets929 048 541931 827 752
FMProduction stockée419 366125 552
FNProduction immobilisée4 5644 908
FOSubventions d’exploitation149 630125 163
FQAutres produits2 638 7044 076 009
FRTotal des produits d’exploitation (I)934 689 619938 670 992
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)640 930 794646 202 386
FTVariation de stock (marchandises)-8 289 530-5 044 043
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements144 587 075149 373 397
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-245 320-126 309
FWAutres achats et charges externes65 024 79961 009 990
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 173 9624 338 894
FYSalaires et traitements42 866 91140 323 026
FZCharges sociales17 654 77217 076 416
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 746 66612 990 537
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 224 7672 373 675
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 698432 017
GEAutres charges2 502 1482 361 029
GFTotal des charges d’exploitation (II)927 185 742931 311 015
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 503 8777 359 977
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)-12 687-13 898
GJProduits financiers de participations388 472254 947
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé24 48625 384
GLAutres intérêts et produits assimilés2 200 2792 494 918
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 107 085141 136
GNDifférences positives de change1 4464 437
GPTotal des produits financiers (V)4 721 7682 920 822
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 680 543212 703
GRIntérêts et charges assimilées3 057 8922 799 739
GSDifférences négatives de change2 090
GUTotal des charges financières (VI)4 740 5253 012 442
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 757-91 620
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 472 4337 254 459
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion270 845159 931
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 420 0372 344 896
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 731 102688 520
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 421 9843 193 347
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion603 116605 062
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 904 963751 466
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions690 8911 416 397
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 198 9702 772 925
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-776 986420 422
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise244 512353 916
HKImpôts sur les bénéfices (X)834 367902 311
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 898 0135 848 741
30/06/2022 : Compte annuel consolidé
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 4673 du 11/05/2023
Numéro de gestion : 1997D00381
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement3 8503 593257
CXFrais de développement ou de recherche et développement407 597190 583217 014
AFConcessions, brevets et droits similaires1 156 711882 816273 895209 477
AHFonds commercial4 673 4992 407 4122 266 087660 687
AJAutres immobilisations incorporelles110 00044 73465 266
ANTerrains25 341 4749 647 49315 693 98113 784 107
APConstructions126 515 88474 524 25151 991 63345 091 627
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels98 233 96968 355 99529 877 97423 272 806
ATAutres immobilisations corporelles28 404 30518 370 09410 034 21110 043 232
AVImmobilisations en cours2 709 6002 709 60014 929 462
AXAvances et acomptes111 668111 668
CUAutres participations13 268 0282 491 45810 776 5709 372 366
BBCréances rattachées à des participations132 019132 019101 842
BDAutres titres immobilisés13 21713 2177 567
BFPrêts4 522 9314 522 9313 588 808
BHAutres immobilisations financières335 676335 676310 945
BJTOTAL (I)314 419 880182 060 349132 359 531124 704 132
BTMarchandises67 248 909934 64966 314 26056 863 296
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 998 9076 998 9078 073 173
BXClients et comptes rattachés66 890 6373 059 28263 831 35561 264 954
BZAutres créances15 276 539205 27415 071 26514 607 200
CDValeurs mobilières de placement100 000100 000100 000
CFDisponibilités9 096 8069 096 8069 392 697
CJTOTAL (II)209 619 80512 999 815196 619 990189 854 535
COTOTAL GENERAL (0 à V)525 724 843195 060 164330 664 679315 945 246
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel11 393 14011 679 229
DDRéserve légale (1)6 833 6806 395 445
DERéserves statutaires ou contractuelles8 884 4978 884 497
DGAutres réserves31 668 40427 738 543
DKProvisions réglementées397 318
DLTOTAL (I)88 903 98484 060 056
DPProvisions pour risques8 333 6657 274 553
DQProvisions pour charges5 053 3375 711 281
DRTOTAL (IV)13 387 00212 985 834
DVEmprunts et dettes financières divers (4)132 754 602127 227 082
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours54 73412 608
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés39 479 28435 490 552
DYDettes fiscales et sociales22 318 49022 084 354
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 209 5135 089 630
EAAutres dettes6 758 1343 395 490
ECTOTAL (IV)224 548 854213 782 018
EETOTAL GENERAL (I à V)330 664 679315 945 246
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises705 814 580699 640 065
FDProduction vendue biens198 188 482207 483 439
FGProduction vendue services25 045 47924 704 248
FJChiffres d’affaires nets929 048 541931 827 752
FMProduction stockée419 366125 552
FNProduction immobilisée4 5644 908
FOSubventions d’exploitation149 630125 163
FQAutres produits2 638 7044 076 009
FRTotal des produits d’exploitation (I)934 689 619938 670 992
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)640 930 794646 202 386
FTVariation de stock (marchandises)-8 289 530-5 044 043
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements144 587 075149 373 397
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-245 320-126 309
FWAutres achats et charges externes65 024 79961 009 990
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 173 9624 338 894
FYSalaires et traitements42 866 91140 323 026
FZCharges sociales17 654 77217 076 416
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 746 66612 990 537
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 224 7672 373 675
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 698432 017
GEAutres charges2 502 1482 361 029
GFTotal des charges d’exploitation (II)927 185 742931 311 015
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 503 8777 359 977
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)-12 687-13 898
GJProduits financiers de participations388 472254 947
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé24 48625 384
GLAutres intérêts et produits assimilés2 200 2792 494 918
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 107 085141 136
GNDifférences positives de change1 4464 437
GPTotal des produits financiers (V)4 721 7682 920 822
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 680 543212 703
GRIntérêts et charges assimilées3 057 8922 799 739
GSDifférences négatives de change2 090
GUTotal des charges financières (VI)4 740 5253 012 442
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 757-91 620
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 472 4337 254 459
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion270 845159 931
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 420 0372 344 896
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 731 102688 520
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 421 9843 193 347
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion603 116605 062
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 904 963751 466
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions690 8911 416 397
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 198 9702 772 925
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-776 986420 422
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise244 512353 916
HKImpôts sur les bénéfices834 367902 311
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 2958 du 16/03/2022
Numéro de gestion : 1997D00381
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement3 8503 593257
CXFrais de développement ou de recherche et développement407 597190 583217 014
AFConcessions, brevets et droits similaires1 156 711882 816273 895209 477
AHFonds commercial4 673 4992 407 4122 266 087660 687
AJAutres immobilisations incorporelles110 00044 73465 266
ANTerrains25 341 4749 647 49315 693 98113 784 107
APConstructions126 515 88474 524 25151 991 63345 091 627
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels98 233 96968 355 99529 877 97423 272 806
ATAutres immobilisations corporelles28 404 30518 370 09410 034 21110 043 232
AVImmobilisations en cours2 709 6002 709 60014 929 462
AXAvances et acomptes111 668111 668
CUAutres participations13 268 0282 491 45810 776 5709 372 366
BBCréances rattachées à des participations132 019132 019101 842
BDAutres titres immobilisés13 21713 2177 567
BFPrêts4 522 9314 522 9313 588 808
BHAutres immobilisations financières335 676335 676310 945
BJTOTAL (I)314 419 880182 060 349132 359 531124 704 132
BTMarchandises67 248 909934 64966 314 26056 863 296
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 998 9076 998 9078 073 173
BXClients et comptes rattachés66 890 6373 059 28263 831 35561 264 954
BZAutres créances15 276 539205 27415 071 26514 607 200
CDValeurs mobilières de placement100 000100 000100 000
CFDisponibilités9 096 8069 096 8069 392 697
CJTOTAL (II)209 619 80512 999 815196 619 990189 854 535
COTOTAL GENERAL (0 à V)525 724 843195 060 164330 664 679315 945 246
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel11 393 14011 679 229
DDRéserve légale (1)6 833 6806 395 445
DERéserves statutaires ou contractuelles8 884 4978 884 497
DGAutres réserves31 668 40427 738 543
DKProvisions réglementées397 318
DLTOTAL (I)88 903 98484 060 056
DPProvisions pour risques8 333 6657 274 553
DQProvisions pour charges5 053 3375 711 281
DRTOTAL (III)13 387 00212 985 834
DVEmprunts et dettes financières divers (4)132 754 602127 227 082
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours54 73412 608
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés39 479 28435 490 552
DYDettes fiscales et sociales22 318 49022 084 354
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 209 5135 089 630
EAAutres dettes6 758 1343 395 490
ECTOTAL (IV)224 548 854213 782 018
EETOTAL GENERAL (I à V)330 664 679315 945 246
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises705 814 580699 640 065
FDProduction vendue biens198 188 482207 483 439
FGProduction vendue services25 045 47924 704 248
FJChiffres d’affaires nets929 048 541931 827 752
FMProduction stockée419 366125 552
FNProduction immobilisée4 5644 908
FOSubventions d’exploitation149 630125 163
FQAutres produits2 638 7044 076 009
FRTotal des produits d’exploitation (I)934 689 619938 670 992
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)640 930 794646 202 386
FTVariation de stock (marchandises)-8 289 530-5 044 043
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements144 587 075149 373 397
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-245 320-126 309
FWAutres achats et charges externes65 024 79961 009 990
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 173 9624 338 894
FYSalaires et traitements42 866 91140 323 026
FZCharges sociales17 654 77217 076 416
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 746 66612 990 537
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 224 7672 373 675
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 698432 017
GEAutres charges2 502 1482 361 029
GFTotal des charges d’exploitation (II)927 185 742931 311 015
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 503 8777 359 977
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)-12 687-13 898
GJProduits financiers de participations388 472254 947
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé24 48625 384
GLAutres intérêts et produits assimilés2 200 2792 494 918
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 107 085141 136
GNDifférences positives de change1 4464 437
GPTotal des produits financiers (V)4 721 7682 920 822
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 680 543212 703
GRIntérêts et charges assimilées3 057 8922 799 739
GSDifférences négatives de change2 090
GUTotal des charges financières (VI)4 740 5253 012 442
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 757-91 620
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 472 4337 254 459
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion270 845159 931
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 420 0372 344 896
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 731 102688 520
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 421 9843 193 347
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion603 116605 062
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 904 963751 466
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions690 8911 416 397
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 198 9702 772 925
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-776 986420 422
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise244 512353 916
HKImpôts sur les bénéfices (X)834 367902 311
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 898 0135 848 741
30/06/2021 : Compte annuel consolidé
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 4195 du 19/04/2022
Numéro de gestion : 1997D00381
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement3 8503 593257
CXFrais de développement ou de recherche et développement407 597190 583217 014
AFConcessions, brevets et droits similaires1 156 711882 816273 895209 477
AHFonds commercial4 673 4992 407 4122 266 087660 687
AJAutres immobilisations incorporelles110 00044 73465 266
ANTerrains25 341 4749 647 49315 693 98113 784 107
APConstructions126 515 88474 524 25151 991 63345 091 627
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels98 233 96968 355 99529 877 97423 272 806
ATAutres immobilisations corporelles28 404 30518 370 09410 034 21110 043 232
AVImmobilisations en cours2 709 6002 709 60014 929 462
AXAvances et acomptes111 668111 668
CUAutres participations13 268 0282 491 45810 776 5709 372 366
BBCréances rattachées à des participations132 019132 019101 842
BDAutres titres immobilisés13 21713 2177 567
BFPrêts4 522 9314 522 9313 588 808
BHAutres immobilisations financières335 676335 676310 945
BJTOTAL (I)314 419 880182 060 349132 359 531124 704 132
BTMarchandises67 248 909934 64966 314 26056 863 296
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 998 9076 998 9078 073 173
BXClients et comptes rattachés66 890 6373 059 28263 831 35561 264 954
BZAutres créances15 276 539205 27415 071 26514 607 200
CDValeurs mobilières de placement100 000100 000100 000
CFDisponibilités9 096 8069 096 8069 392 697
CJTOTAL (II)209 619 80512 999 815196 619 990189 854 535
COTOTAL GENERAL (0 à V)525 724 843195 060 164330 664 679315 945 246
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel11 393 14011 679 229
DDRéserve légale (1)6 833 6806 395 445
DERéserves statutaires ou contractuelles8 884 4978 884 497
DGAutres réserves31 668 40427 738 543
DKProvisions réglementées397 318
DLTOTAL (I)88 903 98484 060 056
DPProvisions pour risques8 333 6657 274 553
DQProvisions pour charges5 053 3375 711 281
DRTOTAL (IV)13 387 00212 985 834
DVEmprunts et dettes financières divers (4)132 754 602127 227 082
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours54 73412 608
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés39 479 28435 490 552
DYDettes fiscales et sociales22 318 49022 084 354
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 209 5135 089 630
EAAutres dettes6 758 1343 395 490
ECTOTAL (IV)224 548 854213 782 018
EETOTAL GENERAL (I à V)330 664 679315 945 246
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises705 814 580699 640 065
FDProduction vendue biens198 188 482207 483 439
FGProduction vendue services25 045 47924 704 248
FJChiffres d’affaires nets929 048 541931 827 752
FMProduction stockée419 366125 552
FNProduction immobilisée4 5644 908
FOSubventions d’exploitation149 630125 163
FQAutres produits2 638 7044 076 009
FRTotal des produits d’exploitation (I)934 689 619938 670 992
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)640 930 794646 202 386
FTVariation de stock (marchandises)-8 289 530-5 044 043
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements144 587 075149 373 397
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-245 320-126 309
FWAutres achats et charges externes65 024 79961 009 990
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 173 9624 338 894
FYSalaires et traitements42 866 91140 323 026
FZCharges sociales17 654 77217 076 416
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 746 66612 990 537
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 224 7672 373 675
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 698432 017
GEAutres charges2 502 1482 361 029
GFTotal des charges d’exploitation (II)927 185 742931 311 015
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 503 8777 359 977
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)-12 687-13 898
GJProduits financiers de participations388 472254 947
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé24 48625 384
GLAutres intérêts et produits assimilés2 200 2792 494 918
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 107 085141 136
GNDifférences positives de change1 4464 437
GPTotal des produits financiers (V)4 721 7682 920 822
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 680 543212 703
GRIntérêts et charges assimilées3 057 8922 799 739
GSDifférences négatives de change2 090
GUTotal des charges financières (VI)4 740 5253 012 442
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 757-91 620
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 472 4337 254 459
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion270 845159 931
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 420 0372 344 896
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 731 102688 520
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 421 9843 193 347
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion603 116605 062
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 904 963751 466
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions690 8911 416 397
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 198 9702 772 925
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-776 986420 422
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise244 512353 916
HKImpôts sur les bénéfices834 367902 311
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 6114 du 27/05/2021
Numéro de gestion : 1997D00381
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019
Conditions de saisie : Document non saisi - Document autre que constitutif des comptes annuels (19)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement3 8503 593257
CXFrais de développement ou de recherche et développement407 597190 583217 014
AFConcessions, brevets et droits similaires1 156 711882 816273 895209 477
AHFonds commercial4 673 4992 407 4122 266 087660 687
AJAutres immobilisations incorporelles110 00044 73465 266
ANTerrains25 341 4749 647 49315 693 98113 784 107
APConstructions126 515 88474 524 25151 991 63345 091 627
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels98 233 96968 355 99529 877 97423 272 806
ATAutres immobilisations corporelles28 404 30518 370 09410 034 21110 043 232
AVImmobilisations en cours2 709 6002 709 60014 929 462
AXAvances et acomptes111 668111 668
CUAutres participations13 268 0282 491 45810 776 5709 372 366
BBCréances rattachées à des participations132 019132 019101 842
BDAutres titres immobilisés13 21713 2177 567
BFPrêts4 522 9314 522 9313 588 808
BHAutres immobilisations financières335 676335 676310 945
BJTOTAL (I)314 419 880182 060 349132 359 531124 704 132
BTMarchandises67 248 909934 64966 314 26056 863 296
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 998 9076 998 9078 073 173
BXClients et comptes rattachés66 890 6373 059 28263 831 35561 264 954
BZAutres créances15 276 539205 27415 071 26514 607 200
CDValeurs mobilières de placement100 000100 000100 000
CFDisponibilités9 096 8069 096 8069 392 697
CJTOTAL (II)209 619 80512 999 815196 619 990189 854 535
COTOTAL GENERAL (0 à V)525 724 843195 060 164330 664 679315 945 246
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel11 393 14011 679 229
DDRéserve légale (1)6 833 6806 395 445
DERéserves statutaires ou contractuelles8 884 4978 884 497
DGAutres réserves31 668 40427 738 543
DKProvisions réglementées397 318
DLTOTAL (I)88 903 98484 060 056
DPProvisions pour risques8 333 6657 274 553
DQProvisions pour charges5 053 3375 711 281
DRTOTAL (III)13 387 00212 985 834
DVEmprunts et dettes financières divers (4)132 754 602127 227 082
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours54 73412 608
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés39 479 28435 490 552
DYDettes fiscales et sociales22 318 49022 084 354
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 209 5135 089 630
EAAutres dettes6 758 1343 395 490
ECTOTAL (IV)224 548 854213 782 018
EETOTAL GENERAL (I à V)330 664 679315 945 246
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises705 814 580699 640 065
FDProduction vendue biens198 188 482207 483 439
FGProduction vendue services25 045 47924 704 248
FJChiffres d’affaires nets929 048 541931 827 752
FMProduction stockée419 366125 552
FNProduction immobilisée4 5644 908
FOSubventions d’exploitation149 630125 163
FQAutres produits2 638 7044 076 009
FRTotal des produits d’exploitation (I)934 689 619938 670 992
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)640 930 794646 202 386
FTVariation de stock (marchandises)-8 289 530-5 044 043
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements144 587 075149 373 397
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-245 320-126 309
FWAutres achats et charges externes65 024 79961 009 990
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 173 9624 338 894
FYSalaires et traitements42 866 91140 323 026
FZCharges sociales17 654 77217 076 416
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 746 66612 990 537
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 224 7672 373 675
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 698432 017
GEAutres charges2 502 1482 361 029
GFTotal des charges d’exploitation (II)927 185 742931 311 015
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 503 8777 359 977
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)-12 687-13 898
GJProduits financiers de participations388 472254 947
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé24 48625 384
GLAutres intérêts et produits assimilés2 200 2792 494 918
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 107 085141 136
GNDifférences positives de change1 4464 437
GPTotal des produits financiers (V)4 721 7682 920 822
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 680 543212 703
GRIntérêts et charges assimilées3 057 8922 799 739
GSDifférences négatives de change2 090
GUTotal des charges financières (VI)4 740 5253 012 442
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 757-91 620
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 472 4337 254 459
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion270 845159 931
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 420 0372 344 896
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 731 102688 520
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 421 9843 193 347
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion603 116605 062
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 904 963751 466
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions690 8911 416 397
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 198 9702 772 925
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-776 986420 422
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise244 512353 916
HKImpôts sur les bénéfices (X)834 367902 311
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 898 0135 848 741
30/06/2020 : Compte annuel consolidé
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 6938 du 09/06/2021
Numéro de gestion : 1997D00381
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement3 8503 593257
CXFrais de développement ou de recherche et développement407 597190 583217 014
AFConcessions, brevets et droits similaires1 156 711882 816273 895209 477
AHFonds commercial4 673 4992 407 4122 266 087660 687
AJAutres immobilisations incorporelles110 00044 73465 266
ANTerrains25 341 4749 647 49315 693 98113 784 107
APConstructions126 515 88474 524 25151 991 63345 091 627
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels98 233 96968 355 99529 877 97423 272 806
ATAutres immobilisations corporelles28 404 30518 370 09410 034 21110 043 232
AVImmobilisations en cours2 709 6002 709 60014 929 462
AXAvances et acomptes111 668111 668
CUAutres participations13 268 0282 491 45810 776 5709 372 366
BBCréances rattachées à des participations132 019132 019101 842
BDAutres titres immobilisés13 21713 2177 567
BFPrêts4 522 9314 522 9313 588 808
BHAutres immobilisations financières335 676335 676310 945
BJTOTAL (I)314 419 880182 060 349132 359 531124 704 132
BTMarchandises67 248 909934 64966 314 26056 863 296
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 998 9076 998 9078 073 173
BXClients et comptes rattachés66 890 6373 059 28263 831 35561 264 954
BZAutres créances15 276 539205 27415 071 26514 607 200
CDValeurs mobilières de placement100 000100 000100 000
CFDisponibilités9 096 8069 096 8069 392 697
CJTOTAL (II)209 619 80512 999 815196 619 990189 854 535
COTOTAL GENERAL (0 à V)525 724 843195 060 164330 664 679315 945 246
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel11 393 14011 679 229
DDRéserve légale (1)6 833 6806 395 445
DERéserves statutaires ou contractuelles8 884 4978 884 497
DGAutres réserves31 668 40427 738 543
DKProvisions réglementées397 318
DLTOTAL (I)88 903 98484 060 056
DPProvisions pour risques8 333 6657 274 553
DQProvisions pour charges5 053 3375 711 281
DRTOTAL (IV)13 387 00212 985 834
DVEmprunts et dettes financières divers (4)132 754 602127 227 082
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours54 73412 608
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés39 479 28435 490 552
DYDettes fiscales et sociales22 318 49022 084 354
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 209 5135 089 630
EAAutres dettes6 758 1343 395 490
ECTOTAL (IV)224 548 854213 782 018
EETOTAL GENERAL (I à V)330 664 679315 945 246
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises705 814 580699 640 065
FDProduction vendue biens198 188 482207 483 439
FGProduction vendue services25 045 47924 704 248
FJChiffres d’affaires nets929 048 541931 827 752
FMProduction stockée419 366125 552
FNProduction immobilisée4 5644 908
FOSubventions d’exploitation149 630125 163
FQAutres produits2 638 7044 076 009
FRTotal des produits d’exploitation (I)934 689 619938 670 992
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)640 930 794646 202 386
FTVariation de stock (marchandises)-8 289 530-5 044 043
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements144 587 075149 373 397
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-245 320-126 309
FWAutres achats et charges externes65 024 79961 009 990
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 173 9624 338 894
FYSalaires et traitements42 866 91140 323 026
FZCharges sociales17 654 77217 076 416
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 746 66612 990 537
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 224 7672 373 675
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 698432 017
GEAutres charges2 502 1482 361 029
GFTotal des charges d’exploitation (II)927 185 742931 311 015
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 503 8777 359 977
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)-12 687-13 898
GJProduits financiers de participations388 472254 947
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé24 48625 384
GLAutres intérêts et produits assimilés2 200 2792 494 918
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 107 085141 136
GNDifférences positives de change1 4464 437
GPTotal des produits financiers (V)4 721 7682 920 822
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 680 543212 703
GRIntérêts et charges assimilées3 057 8922 799 739
GSDifférences négatives de change2 090
GUTotal des charges financières (VI)4 740 5253 012 442
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 757-91 620
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 472 4337 254 459
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion270 845159 931
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 420 0372 344 896
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 731 102688 520
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 421 9843 193 347
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion603 116605 062
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 904 963751 466
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions690 8911 416 397
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 198 9702 772 925
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-776 986420 422
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise244 512353 916
HKImpôts sur les bénéfices834 367902 311
30/06/2019 : Compte annuel consolidé
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 3317 du 13/03/2020
Numéro de gestion : 1997D00381
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement3 8503 593257
CXFrais de développement ou de recherche et développement407 597190 583217 014
AFConcessions, brevets et droits similaires1 156 711882 816273 895209 477
AHFonds commercial4 673 4992 407 4122 266 087660 687
AJAutres immobilisations incorporelles110 00044 73465 266
ANTerrains25 341 4749 647 49315 693 98113 784 107
APConstructions126 515 88474 524 25151 991 63345 091 627
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels98 233 96968 355 99529 877 97423 272 806
ATAutres immobilisations corporelles28 404 30518 370 09410 034 21110 043 232
AVImmobilisations en cours2 709 6002 709 60014 929 462
AXAvances et acomptes111 668111 668
CUAutres participations13 268 0282 491 45810 776 5709 372 366
BBCréances rattachées à des participations132 019132 019101 842
BDAutres titres immobilisés13 21713 2177 567
BFPrêts4 522 9314 522 9313 588 808
BHAutres immobilisations financières335 676335 676310 945
BJTOTAL (I)314 419 880182 060 349132 359 531124 704 132
BTMarchandises67 248 909934 64966 314 26056 863 296
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 998 9076 998 9078 073 173
BXClients et comptes rattachés66 890 6373 059 28263 831 35561 264 954
BZAutres créances15 276 539205 27415 071 26514 607 200
CDValeurs mobilières de placement100 000100 000100 000
CFDisponibilités9 096 8069 096 8069 392 697
CJTOTAL (II)209 619 80512 999 815196 619 990189 854 535
COTOTAL GENERAL (0 à V)525 724 843195 060 164330 664 679315 945 246
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel11 393 14011 679 229
DDRéserve légale (1)6 833 6806 395 445
DERéserves statutaires ou contractuelles8 884 4978 884 497
DGAutres réserves31 668 40427 738 543
DKProvisions réglementées397 318
DLTOTAL (I)88 903 98484 060 056
DPProvisions pour risques8 333 6657 274 553
DQProvisions pour charges5 053 3375 711 281
DRTOTAL (IV)13 387 00212 985 834
DVEmprunts et dettes financières divers (4)132 754 602127 227 082
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours54 73412 608
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés39 479 28435 490 552
DYDettes fiscales et sociales22 318 49022 084 354
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 209 5135 089 630
EAAutres dettes6 758 1343 395 490
ECTOTAL (IV)224 548 854213 782 018
EETOTAL GENERAL (I à V)330 664 679315 945 246
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises705 814 580699 640 065
FDProduction vendue biens198 188 482207 483 439
FGProduction vendue services25 045 47924 704 248
FJChiffres d’affaires nets929 048 541931 827 752
FMProduction stockée419 366125 552
FNProduction immobilisée4 5644 908
FOSubventions d’exploitation149 630125 163
FQAutres produits2 638 7044 076 009
FRTotal des produits d’exploitation (I)934 689 619938 670 992
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)640 930 794646 202 386
FTVariation de stock (marchandises)-8 289 530-5 044 043
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements144 587 075149 373 397
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-245 320-126 309
FWAutres achats et charges externes65 024 79961 009 990
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 173 9624 338 894
FYSalaires et traitements42 866 91140 323 026
FZCharges sociales17 654 77217 076 416
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 746 66612 990 537
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 224 7672 373 675
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 698432 017
GEAutres charges2 502 1482 361 029
GFTotal des charges d’exploitation (II)927 185 742931 311 015
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 503 8777 359 977
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)-12 687-13 898
GJProduits financiers de participations388 472254 947
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé24 48625 384
GLAutres intérêts et produits assimilés2 200 2792 494 918
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 107 085141 136
GNDifférences positives de change1 4464 437
GPTotal des produits financiers (V)4 721 7682 920 822
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 680 543212 703
GRIntérêts et charges assimilées3 057 8922 799 739
GSDifférences négatives de change2 090
GUTotal des charges financières (VI)4 740 5253 012 442
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 757-91 620
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 472 4337 254 459
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion270 845159 931
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 420 0372 344 896
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 731 102688 520
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 421 9843 193 347
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion603 116605 062
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 904 963751 466
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions690 8911 416 397
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 198 9702 772 925
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-776 986420 422
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise244 512353 916
HKImpôts sur les bénéfices834 367902 311
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 2764 du 03/03/2020
Numéro de gestion : 1997D00381
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018
Conditions de saisie : Document non saisi - Document autre que constitutif des comptes annuels (19)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement3 8503 593257
CXFrais de développement ou de recherche et développement407 597190 583217 014
AFConcessions, brevets et droits similaires1 156 711882 816273 895209 477
AHFonds commercial4 673 4992 407 4122 266 087660 687
AJAutres immobilisations incorporelles110 00044 73465 266
ANTerrains25 341 4749 647 49315 693 98113 784 107
APConstructions126 515 88474 524 25151 991 63345 091 627
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels98 233 96968 355 99529 877 97423 272 806
ATAutres immobilisations corporelles28 404 30518 370 09410 034 21110 043 232
AVImmobilisations en cours2 709 6002 709 60014 929 462
AXAvances et acomptes111 668111 668
CUAutres participations13 268 0282 491 45810 776 5709 372 366
BBCréances rattachées à des participations132 019132 019101 842
BDAutres titres immobilisés13 21713 2177 567
BFPrêts4 522 9314 522 9313 588 808
BHAutres immobilisations financières335 676335 676310 945
BJTOTAL (I)314 419 880182 060 349132 359 531124 704 132
BTMarchandises67 248 909934 64966 314 26056 863 296
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 998 9076 998 9078 073 173
BXClients et comptes rattachés66 890 6373 059 28263 831 35561 264 954
BZAutres créances15 276 539205 27415 071 26514 607 200
CDValeurs mobilières de placement100 000100 000100 000
CFDisponibilités9 096 8069 096 8069 392 697
CJTOTAL (II)209 619 80512 999 815196 619 990189 854 535
COTOTAL GENERAL (0 à V)525 724 843195 060 164330 664 679315 945 246
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel11 393 14011 679 229
DDRéserve légale (1)6 833 6806 395 445
DERéserves statutaires ou contractuelles8 884 4978 884 497
DGAutres réserves31 668 40427 738 543
DKProvisions réglementées397 318
DLTOTAL (I)88 903 98484 060 056
DPProvisions pour risques8 333 6657 274 553
DQProvisions pour charges5 053 3375 711 281
DRTOTAL (III)13 387 00212 985 834
DVEmprunts et dettes financières divers (4)132 754 602127 227 082
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours54 73412 608
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés39 479 28435 490 552
DYDettes fiscales et sociales22 318 49022 084 354
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 209 5135 089 630
EAAutres dettes6 758 1343 395 490
ECTOTAL (IV)224 548 854213 782 018
EETOTAL GENERAL (I à V)330 664 679315 945 246
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises705 814 580699 640 065
FDProduction vendue biens198 188 482207 483 439
FGProduction vendue services25 045 47924 704 248
FJChiffres d’affaires nets929 048 541931 827 752
FMProduction stockée419 366125 552
FNProduction immobilisée4 5644 908
FOSubventions d’exploitation149 630125 163
FQAutres produits2 638 7044 076 009
FRTotal des produits d’exploitation (I)934 689 619938 670 992
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)640 930 794646 202 386
FTVariation de stock (marchandises)-8 289 530-5 044 043
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements144 587 075149 373 397
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-245 320-126 309
FWAutres achats et charges externes65 024 79961 009 990
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 173 9624 338 894
FYSalaires et traitements42 866 91140 323 026
FZCharges sociales17 654 77217 076 416
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 746 66612 990 537
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 224 7672 373 675
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 698432 017
GEAutres charges2 502 1482 361 029
GFTotal des charges d’exploitation (II)927 185 742931 311 015
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 503 8777 359 977
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)-12 687-13 898
GJProduits financiers de participations388 472254 947
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé24 48625 384
GLAutres intérêts et produits assimilés2 200 2792 494 918
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 107 085141 136
GNDifférences positives de change1 4464 437
GPTotal des produits financiers (V)4 721 7682 920 822
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 680 543212 703
GRIntérêts et charges assimilées3 057 8922 799 739
GSDifférences négatives de change2 090
GUTotal des charges financières (VI)4 740 5253 012 442
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 757-91 620
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 472 4337 254 459
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion270 845159 931
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 420 0372 344 896
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 731 102688 520
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 421 9843 193 347
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion603 116605 062
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 904 963751 466
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions690 8911 416 397
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 198 9702 772 925
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-776 986420 422
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise244 512353 916
HKImpôts sur les bénéfices (X)834 367902 311
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 898 0135 848 741
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 1109 du 07/02/2019
Numéro de gestion : 1997D00381
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017
Conditions de saisie : Document non saisi - Document autre que constitutif des comptes annuels (19)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement3 8503 593257
CXFrais de développement ou de recherche et développement407 597190 583217 014
AFConcessions, brevets et droits similaires1 156 711882 816273 895209 477
AHFonds commercial4 673 4992 407 4122 266 087660 687
AJAutres immobilisations incorporelles110 00044 73465 266
ANTerrains25 341 4749 647 49315 693 98113 784 107
APConstructions126 515 88474 524 25151 991 63345 091 627
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels98 233 96968 355 99529 877 97423 272 806
ATAutres immobilisations corporelles28 404 30518 370 09410 034 21110 043 232
AVImmobilisations en cours2 709 6002 709 60014 929 462
AXAvances et acomptes111 668111 668
CUAutres participations13 268 0282 491 45810 776 5709 372 366
BBCréances rattachées à des participations132 019132 019101 842
BDAutres titres immobilisés13 21713 2177 567
BFPrêts4 522 9314 522 9313 588 808
BHAutres immobilisations financières335 676335 676310 945
BJTOTAL (I)314 419 880182 060 349132 359 531124 704 132
BTMarchandises67 248 909934 64966 314 26056 863 296
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 998 9076 998 9078 073 173
BXClients et comptes rattachés66 890 6373 059 28263 831 35561 264 954
BZAutres créances15 276 539205 27415 071 26514 607 200
CDValeurs mobilières de placement100 000100 000100 000
CFDisponibilités9 096 8069 096 8069 392 697
CJTOTAL (II)209 619 80512 999 815196 619 990189 854 535
COTOTAL GENERAL (0 à V)525 724 843195 060 164330 664 679315 945 246
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel11 393 14011 679 229
DDRéserve légale (1)6 833 6806 395 445
DERéserves statutaires ou contractuelles8 884 4978 884 497
DGAutres réserves31 668 40427 738 543
DKProvisions réglementées397 318
DLTOTAL (I)88 903 98484 060 056
DPProvisions pour risques8 333 6657 274 553
DQProvisions pour charges5 053 3375 711 281
DRTOTAL (III)13 387 00212 985 834
DVEmprunts et dettes financières divers (4)132 754 602127 227 082
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours54 73412 608
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés39 479 28435 490 552
DYDettes fiscales et sociales22 318 49022 084 354
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 209 5135 089 630
EAAutres dettes6 758 1343 395 490
ECTOTAL (IV)224 548 854213 782 018
EETOTAL GENERAL (I à V)330 664 679315 945 246
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises705 814 580699 640 065
FDProduction vendue biens198 188 482207 483 439
FGProduction vendue services25 045 47924 704 248
FJChiffres d’affaires nets929 048 541931 827 752
FMProduction stockée419 366125 552
FNProduction immobilisée4 5644 908
FOSubventions d’exploitation149 630125 163
FQAutres produits2 638 7044 076 009
FRTotal des produits d’exploitation (I)934 689 619938 670 992
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)640 930 794646 202 386
FTVariation de stock (marchandises)-8 289 530-5 044 043
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements144 587 075149 373 397
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-245 320-126 309
FWAutres achats et charges externes65 024 79961 009 990
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 173 9624 338 894
FYSalaires et traitements42 866 91140 323 026
FZCharges sociales17 654 77217 076 416
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 746 66612 990 537
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 224 7672 373 675
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 698432 017
GEAutres charges2 502 1482 361 029
GFTotal des charges d’exploitation (II)927 185 742931 311 015
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 503 8777 359 977
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)-12 687-13 898
GJProduits financiers de participations388 472254 947
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé24 48625 384
GLAutres intérêts et produits assimilés2 200 2792 494 918
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 107 085141 136
GNDifférences positives de change1 4464 437
GPTotal des produits financiers (V)4 721 7682 920 822
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 680 543212 703
GRIntérêts et charges assimilées3 057 8922 799 739
GSDifférences négatives de change2 090
GUTotal des charges financières (VI)4 740 5253 012 442
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 757-91 620
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 472 4337 254 459
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion270 845159 931
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 420 0372 344 896
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 731 102688 520
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 421 9843 193 347
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion603 116605 062
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 904 963751 466
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions690 8911 416 397
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 198 9702 772 925
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-776 986420 422
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise244 512353 916
HKImpôts sur les bénéfices (X)834 367902 311
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 898 0135 848 741
30/06/2018 : Compte annuel consolidé
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 1110 du 07/02/2019
Numéro de gestion : 1997D00381
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement3 8503 593257
CXFrais de développement ou de recherche et développement407 597190 583217 014
AFConcessions, brevets et droits similaires1 156 711882 816273 895209 477
AHFonds commercial4 673 4992 407 4122 266 087660 687
AJAutres immobilisations incorporelles110 00044 73465 266
ANTerrains25 341 4749 647 49315 693 98113 784 107
APConstructions126 515 88474 524 25151 991 63345 091 627
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels98 233 96968 355 99529 877 97423 272 806
ATAutres immobilisations corporelles28 404 30518 370 09410 034 21110 043 232
AVImmobilisations en cours2 709 6002 709 60014 929 462
AXAvances et acomptes111 668111 668
CUAutres participations13 268 0282 491 45810 776 5709 372 366
BBCréances rattachées à des participations132 019132 019101 842
BDAutres titres immobilisés13 21713 2177 567
BFPrêts4 522 9314 522 9313 588 808
BHAutres immobilisations financières335 676335 676310 945
BJTOTAL (I)314 419 880182 060 349132 359 531124 704 132
BTMarchandises67 248 909934 64966 314 26056 863 296
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 998 9076 998 9078 073 173
BXClients et comptes rattachés66 890 6373 059 28263 831 35561 264 954
BZAutres créances15 276 539205 27415 071 26514 607 200
CDValeurs mobilières de placement100 000100 000100 000
CFDisponibilités9 096 8069 096 8069 392 697
CJTOTAL (II)209 619 80512 999 815196 619 990189 854 535
COTOTAL GENERAL (0 à V)525 724 843195 060 164330 664 679315 945 246
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel11 393 14011 679 229
DDRéserve légale (1)6 833 6806 395 445
DERéserves statutaires ou contractuelles8 884 4978 884 497
DGAutres réserves31 668 40427 738 543
DKProvisions réglementées397 318
DLTOTAL (I)88 903 98484 060 056
DPProvisions pour risques8 333 6657 274 553
DQProvisions pour charges5 053 3375 711 281
DRTOTAL (IV)13 387 00212 985 834
DVEmprunts et dettes financières divers (4)132 754 602127 227 082
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours54 73412 608
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés39 479 28435 490 552
DYDettes fiscales et sociales22 318 49022 084 354
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 209 5135 089 630
EAAutres dettes6 758 1343 395 490
ECTOTAL (IV)224 548 854213 782 018
EETOTAL GENERAL (I à V)330 664 679315 945 246
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises705 814 580699 640 065
FDProduction vendue biens198 188 482207 483 439
FGProduction vendue services25 045 47924 704 248
FJChiffres d’affaires nets929 048 541931 827 752
FMProduction stockée419 366125 552
FNProduction immobilisée4 5644 908
FOSubventions d’exploitation149 630125 163
FQAutres produits2 638 7044 076 009
FRTotal des produits d’exploitation (I)934 689 619938 670 992
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)640 930 794646 202 386
FTVariation de stock (marchandises)-8 289 530-5 044 043
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements144 587 075149 373 397
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-245 320-126 309
FWAutres achats et charges externes65 024 79961 009 990
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 173 9624 338 894
FYSalaires et traitements42 866 91140 323 026
FZCharges sociales17 654 77217 076 416
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 746 66612 990 537
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 224 7672 373 675
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 698432 017
GEAutres charges2 502 1482 361 029
GFTotal des charges d’exploitation (II)927 185 742931 311 015
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 503 8777 359 977
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)-12 687-13 898
GJProduits financiers de participations388 472254 947
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé24 48625 384
GLAutres intérêts et produits assimilés2 200 2792 494 918
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 107 085141 136
GNDifférences positives de change1 4464 437
GPTotal des produits financiers (V)4 721 7682 920 822
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 680 543212 703
GRIntérêts et charges assimilées3 057 8922 799 739
GSDifférences négatives de change2 090
GUTotal des charges financières (VI)4 740 5253 012 442
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 757-91 620
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 472 4337 254 459
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion270 845159 931
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 420 0372 344 896
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 731 102688 520
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 421 9843 193 347
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion603 116605 062
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 904 963751 466
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions690 8911 416 397
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 198 9702 772 925
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-776 986420 422
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise244 512353 916
HKImpôts sur les bénéfices834 367902 311
30/06/2017 : Compte annuel consolidé
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 3706 du 10/04/2018
Numéro de gestion : 1997D00381
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement3 8503 593257
CXFrais de développement ou de recherche et développement407 597190 583217 014
AFConcessions, brevets et droits similaires1 156 711882 816273 895209 477
AHFonds commercial4 673 4992 407 4122 266 087660 687
AJAutres immobilisations incorporelles110 00044 73465 266
ANTerrains25 341 4749 647 49315 693 98113 784 107
APConstructions126 515 88474 524 25151 991 63345 091 627
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels98 233 96968 355 99529 877 97423 272 806
ATAutres immobilisations corporelles28 404 30518 370 09410 034 21110 043 232
AVImmobilisations en cours2 709 6002 709 60014 929 462
AXAvances et acomptes111 668111 668
CUAutres participations13 268 0282 491 45810 776 5709 372 366
BBCréances rattachées à des participations132 019132 019101 842
BDAutres titres immobilisés13 21713 2177 567
BFPrêts4 522 9314 522 9313 588 808
BHAutres immobilisations financières335 676335 676310 945
BJTOTAL (I)314 419 880182 060 349132 359 531124 704 132
BTMarchandises67 248 909934 64966 314 26056 863 296
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 998 9076 998 9078 073 173
BXClients et comptes rattachés66 890 6373 059 28263 831 35561 264 954
BZAutres créances15 276 539205 27415 071 26514 607 200
CDValeurs mobilières de placement100 000100 000100 000
CFDisponibilités9 096 8069 096 8069 392 697
CJTOTAL (II)209 619 80512 999 815196 619 990189 854 535
COTOTAL GENERAL (0 à V)525 724 843195 060 164330 664 679315 945 246
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel11 393 14011 679 229
DDRéserve légale (1)6 833 6806 395 445
DERéserves statutaires ou contractuelles8 884 4978 884 497
DGAutres réserves31 668 40427 738 543
DKProvisions réglementées397 318
DLTOTAL (I)88 903 98484 060 056
DPProvisions pour risques8 333 6657 274 553
DQProvisions pour charges5 053 3375 711 281
DRTOTAL (IV)13 387 00212 985 834
DVEmprunts et dettes financières divers (4)132 754 602127 227 082
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours54 73412 608
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés39 479 28435 490 552
DYDettes fiscales et sociales22 318 49022 084 354
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 209 5135 089 630
EAAutres dettes6 758 1343 395 490
ECTOTAL (IV)224 548 854213 782 018
EETOTAL GENERAL (I à V)330 664 679315 945 246
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises705 814 580699 640 065
FDProduction vendue biens198 188 482207 483 439
FGProduction vendue services25 045 47924 704 248
FJChiffres d’affaires nets929 048 541931 827 752
FMProduction stockée419 366125 552
FNProduction immobilisée4 5644 908
FOSubventions d’exploitation149 630125 163
FQAutres produits2 638 7044 076 009
FRTotal des produits d’exploitation (I)934 689 619938 670 992
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)640 930 794646 202 386
FTVariation de stock (marchandises)-8 289 530-5 044 043
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements144 587 075149 373 397
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-245 320-126 309
FWAutres achats et charges externes65 024 79961 009 990
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 173 9624 338 894
FYSalaires et traitements42 866 91140 323 026
FZCharges sociales17 654 77217 076 416
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 746 66612 990 537
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 224 7672 373 675
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 698432 017
GEAutres charges2 502 1482 361 029
GFTotal des charges d’exploitation (II)927 185 742931 311 015
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 503 8777 359 977
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)-12 687-13 898
GJProduits financiers de participations388 472254 947
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé24 48625 384
GLAutres intérêts et produits assimilés2 200 2792 494 918
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 107 085141 136
GNDifférences positives de change1 4464 437
GPTotal des produits financiers (V)4 721 7682 920 822
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 680 543212 703
GRIntérêts et charges assimilées3 057 8922 799 739
GSDifférences négatives de change2 090
GUTotal des charges financières (VI)4 740 5253 012 442
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 757-91 620
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 472 4337 254 459
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion270 845159 931
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 420 0372 344 896
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 731 102688 520
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 421 9843 193 347
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion603 116605 062
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 904 963751 466
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions690 8911 416 397
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 198 9702 772 925
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-776 986420 422
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise244 512353 916
HKImpôts sur les bénéfices834 367902 311
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 3705 du 10/04/2018
Numéro de gestion : 1997D00381
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement3 8503 593257
CXFrais de développement ou de recherche et développement407 597190 583217 014
AFConcessions, brevets et droits similaires1 156 711882 816273 895209 477
AHFonds commercial4 673 4992 407 4122 266 087660 687
AJAutres immobilisations incorporelles110 00044 73465 266
ANTerrains25 341 4749 647 49315 693 98113 784 107
APConstructions126 515 88474 524 25151 991 63345 091 627
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels98 233 96968 355 99529 877 97423 272 806
ATAutres immobilisations corporelles28 404 30518 370 09410 034 21110 043 232
AVImmobilisations en cours2 709 6002 709 60014 929 462
AXAvances et acomptes111 668111 668
CUAutres participations13 268 0282 491 45810 776 5709 372 366
BBCréances rattachées à des participations132 019132 019101 842
BDAutres titres immobilisés13 21713 2177 567
BFPrêts4 522 9314 522 9313 588 808
BHAutres immobilisations financières335 676335 676310 945
BJTOTAL (I)314 419 880182 060 349132 359 531124 704 132
BTMarchandises67 248 909934 64966 314 26056 863 296
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 998 9076 998 9078 073 173
BXClients et comptes rattachés66 890 6373 059 28263 831 35561 264 954
BZAutres créances15 276 539205 27415 071 26514 607 200
CDValeurs mobilières de placement100 000100 000100 000
CFDisponibilités9 096 8069 096 8069 392 697
CJTOTAL (II)209 619 80512 999 815196 619 990189 854 535
COTOTAL GENERAL (0 à V)525 724 843195 060 164330 664 679315 945 246
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel11 393 14011 679 229
DDRéserve légale (1)6 833 6806 395 445
DERéserves statutaires ou contractuelles8 884 4978 884 497
DGAutres réserves31 668 40427 738 543
DKProvisions réglementées397 318
DLTOTAL (I)88 903 98484 060 056
DPProvisions pour risques8 333 6657 274 553
DQProvisions pour charges5 053 3375 711 281
DRTOTAL (III)13 387 00212 985 834
DVEmprunts et dettes financières divers (4)132 754 602127 227 082
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours54 73412 608
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés39 479 28435 490 552
DYDettes fiscales et sociales22 318 49022 084 354
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 209 5135 089 630
EAAutres dettes6 758 1343 395 490
ECTOTAL (IV)224 548 854213 782 018
EETOTAL GENERAL (I à V)330 664 679315 945 246
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises705 814 580699 640 065
FDProduction vendue biens198 188 482207 483 439
FGProduction vendue services25 045 47924 704 248
FJChiffres d’affaires nets929 048 541931 827 752
FMProduction stockée419 366125 552
FNProduction immobilisée4 5644 908
FOSubventions d’exploitation149 630125 163
FQAutres produits2 638 7044 076 009
FRTotal des produits d’exploitation (I)934 689 619938 670 992
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)640 930 794646 202 386
FTVariation de stock (marchandises)-8 289 530-5 044 043
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements144 587 075149 373 397
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-245 320-126 309
FWAutres achats et charges externes65 024 79961 009 990
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 173 9624 338 894
FYSalaires et traitements42 866 91140 323 026
FZCharges sociales17 654 77217 076 416
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 746 66612 990 537
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 224 7672 373 675
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 698432 017
GEAutres charges2 502 1482 361 029
GFTotal des charges d’exploitation (II)927 185 742931 311 015
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 503 8777 359 977
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)-12 687-13 898
GJProduits financiers de participations388 472254 947
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé24 48625 384
GLAutres intérêts et produits assimilés2 200 2792 494 918
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 107 085141 136
GNDifférences positives de change1 4464 437
GPTotal des produits financiers (V)4 721 7682 920 822
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 680 543212 703
GRIntérêts et charges assimilées3 057 8922 799 739
GSDifférences négatives de change2 090
GUTotal des charges financières (VI)4 740 5253 012 442
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 757-91 620
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 472 4337 254 459
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion270 845159 931
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 420 0372 344 896
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 731 102688 520
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 421 9843 193 347
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion603 116605 062
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 904 963751 466
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions690 8911 416 397
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 198 9702 772 925
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-776 986420 422
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise244 512353 916
HKImpôts sur les bénéfices (X)834 367902 311
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 898 0135 848 741
30/06/2016 : Compte annuel consolidé
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 2002 du 14/03/2017
Numéro de gestion : 1997D00381
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement3 8503 593257
CXFrais de développement ou de recherche et développement407 597190 583217 014
AFConcessions, brevets et droits similaires1 156 711882 816273 895209 477
AHFonds commercial4 673 4992 407 4122 266 087660 687
AJAutres immobilisations incorporelles110 00044 73465 266
ANTerrains25 341 4749 647 49315 693 98113 784 107
APConstructions126 515 88474 524 25151 991 63345 091 627
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels98 233 96968 355 99529 877 97423 272 806
ATAutres immobilisations corporelles28 404 30518 370 09410 034 21110 043 232
AVImmobilisations en cours2 709 6002 709 60014 929 462
AXAvances et acomptes111 668111 668
CUAutres participations13 268 0282 491 45810 776 5709 372 366
BBCréances rattachées à des participations132 019132 019101 842
BDAutres titres immobilisés13 21713 2177 567
BFPrêts4 522 9314 522 9313 588 808
BHAutres immobilisations financières335 676335 676310 945
BJTOTAL (I)314 419 880182 060 349132 359 531124 704 132
BTMarchandises67 248 909934 64966 314 26056 863 296
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 998 9076 998 9078 073 173
BXClients et comptes rattachés66 890 6373 059 28263 831 35561 264 954
BZAutres créances15 276 539205 27415 071 26514 607 200
CDValeurs mobilières de placement100 000100 000100 000
CFDisponibilités9 096 8069 096 8069 392 697
CJTOTAL (II)209 619 80512 999 815196 619 990189 854 535
COTOTAL GENERAL (0 à V)525 724 843195 060 164330 664 679315 945 246
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel11 393 14011 679 229
DDRéserve légale (1)6 833 6806 395 445
DERéserves statutaires ou contractuelles8 884 4978 884 497
DGAutres réserves31 668 40427 738 543
DKProvisions réglementées397 318
DLTOTAL (I)88 903 98484 060 056
DPProvisions pour risques8 333 6657 274 553
DQProvisions pour charges5 053 3375 711 281
DRTOTAL (IV)13 387 00212 985 834
DVEmprunts et dettes financières divers (4)132 754 602127 227 082
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours54 73412 608
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés39 479 28435 490 552
DYDettes fiscales et sociales22 318 49022 084 354
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 209 5135 089 630
EAAutres dettes6 758 1343 395 490
ECTOTAL (IV)224 548 854213 782 018
EETOTAL GENERAL (I à V)330 664 679315 945 246
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises705 814 580699 640 065
FDProduction vendue biens198 188 482207 483 439
FGProduction vendue services25 045 47924 704 248
FJChiffres d’affaires nets929 048 541931 827 752
FMProduction stockée419 366125 552
FNProduction immobilisée4 5644 908
FOSubventions d’exploitation149 630125 163
FQAutres produits2 638 7044 076 009
FRTotal des produits d’exploitation (I)934 689 619938 670 992
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)640 930 794646 202 386
FTVariation de stock (marchandises)-8 289 530-5 044 043
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements144 587 075149 373 397
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-245 320-126 309
FWAutres achats et charges externes65 024 79961 009 990
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 173 9624 338 894
FYSalaires et traitements42 866 91140 323 026
FZCharges sociales17 654 77217 076 416
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 746 66612 990 537
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 224 7672 373 675
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 698432 017
GEAutres charges2 502 1482 361 029
GFTotal des charges d’exploitation (II)927 185 742931 311 015
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 503 8777 359 977
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)-12 687-13 898
GJProduits financiers de participations388 472254 947
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé24 48625 384
GLAutres intérêts et produits assimilés2 200 2792 494 918
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 107 085141 136
GNDifférences positives de change1 4464 437
GPTotal des produits financiers (V)4 721 7682 920 822
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 680 543212 703
GRIntérêts et charges assimilées3 057 8922 799 739
GSDifférences négatives de change2 090
GUTotal des charges financières (VI)4 740 5253 012 442
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 757-91 620
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 472 4337 254 459
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion270 845159 931
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 420 0372 344 896
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 731 102688 520
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 421 9843 193 347
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion603 116605 062
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 904 963751 466
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions690 8911 416 397
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 198 9702 772 925
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-776 986420 422
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise244 512353 916
HKImpôts sur les bénéfices834 367902 311
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 2001 du 14/03/2017
Numéro de gestion : 1997D00381
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement3 8503 593257
CXFrais de développement ou de recherche et développement407 597190 583217 014
AFConcessions, brevets et droits similaires1 156 711882 816273 895209 477
AHFonds commercial4 673 4992 407 4122 266 087660 687
AJAutres immobilisations incorporelles110 00044 73465 266
ANTerrains25 341 4749 647 49315 693 98113 784 107
APConstructions126 515 88474 524 25151 991 63345 091 627
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels98 233 96968 355 99529 877 97423 272 806
ATAutres immobilisations corporelles28 404 30518 370 09410 034 21110 043 232
AVImmobilisations en cours2 709 6002 709 60014 929 462
AXAvances et acomptes111 668111 668
CUAutres participations13 268 0282 491 45810 776 5709 372 366
BBCréances rattachées à des participations132 019132 019101 842
BDAutres titres immobilisés13 21713 2177 567
BFPrêts4 522 9314 522 9313 588 808
BHAutres immobilisations financières335 676335 676310 945
BJTOTAL (I)314 419 880182 060 349132 359 531124 704 132
BTMarchandises67 248 909934 64966 314 26056 863 296
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 998 9076 998 9078 073 173
BXClients et comptes rattachés66 890 6373 059 28263 831 35561 264 954
BZAutres créances15 276 539205 27415 071 26514 607 200
CDValeurs mobilières de placement100 000100 000100 000
CFDisponibilités9 096 8069 096 8069 392 697
CJTOTAL (II)209 619 80512 999 815196 619 990189 854 535
COTOTAL GENERAL (0 à V)525 724 843195 060 164330 664 679315 945 246
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel11 393 14011 679 229
DDRéserve légale (1)6 833 6806 395 445
DERéserves statutaires ou contractuelles8 884 4978 884 497
DGAutres réserves31 668 40427 738 543
DKProvisions réglementées397 318
DLTOTAL (I)88 903 98484 060 056
DPProvisions pour risques8 333 6657 274 553
DQProvisions pour charges5 053 3375 711 281
DRTOTAL (III)13 387 00212 985 834
DVEmprunts et dettes financières divers (4)132 754 602127 227 082
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours54 73412 608
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés39 479 28435 490 552
DYDettes fiscales et sociales22 318 49022 084 354
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 209 5135 089 630
EAAutres dettes6 758 1343 395 490
ECTOTAL (IV)224 548 854213 782 018
EETOTAL GENERAL (I à V)330 664 679315 945 246
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises705 814 580699 640 065
FDProduction vendue biens198 188 482207 483 439
FGProduction vendue services25 045 47924 704 248
FJChiffres d’affaires nets929 048 541931 827 752
FMProduction stockée419 366125 552
FNProduction immobilisée4 5644 908
FOSubventions d’exploitation149 630125 163
FQAutres produits2 638 7044 076 009
FRTotal des produits d’exploitation (I)934 689 619938 670 992
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)640 930 794646 202 386
FTVariation de stock (marchandises)-8 289 530-5 044 043
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements144 587 075149 373 397
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-245 320-126 309
FWAutres achats et charges externes65 024 79961 009 990
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 173 9624 338 894
FYSalaires et traitements42 866 91140 323 026
FZCharges sociales17 654 77217 076 416
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 746 66612 990 537
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 224 7672 373 675
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions8 698432 017
GEAutres charges2 502 1482 361 029
GFTotal des charges d’exploitation (II)927 185 742931 311 015
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 503 8777 359 977
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)-12 687-13 898
GJProduits financiers de participations388 472254 947
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé24 48625 384
GLAutres intérêts et produits assimilés2 200 2792 494 918
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 107 085141 136
GNDifférences positives de change1 4464 437
GPTotal des produits financiers (V)4 721 7682 920 822
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 680 543212 703
GRIntérêts et charges assimilées3 057 8922 799 739
GSDifférences négatives de change2 090
GUTotal des charges financières (VI)4 740 5253 012 442
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 757-91 620
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 472 4337 254 459
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion270 845159 931
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 420 0372 344 896
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 731 102688 520
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 421 9843 193 347
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion603 116605 062
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 904 963751 466
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions690 8911 416 397
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)11 198 9702 772 925
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-776 986420 422
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise244 512353 916
HKImpôts sur les bénéfices (X)834 367902 311
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 898 0135 848 741
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