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de Priziac

CTRE NAT INFORM TOXICOLOGIQ VETERINAIRES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 19/01/1987
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34080847600014 / Siren : 340808476 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 44 340808476
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.2 : Recherche-développement en sciences humaines et sociales
72.20 : Recherche-développement en sciences humaines et sociales
72.20Z : Recherche-développement en sciences humaines et sociales
Cette sous-classe comprend :
- la recherche-développement en sciences sociales
- la recherche-développement en sciences humaines
- la recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences humaines et sociales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z) Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.20.11, 72.20.12, 72.20.13, 72.20.21, 72.20.22, 72.20.23, 72.20.31, 72.20.32, 72.20.33, 72.20.41, 72.20.42, 72.20.43, 72.20.51, 72.20.52, 72.20.53, 72.20.60
Coordonnées de l'établissement :
CTRE NAT INFORM TOXICOLOGIQ VETERINAIRES
Adresse :
ECOLE NATIONALE VETERINAIR
1 Avenue BOURGELAT

69280 MARCY L'ETOILE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences humaines et sociales (NAFRev2 : 72.20Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1987 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences humaines et sociales (NAF1993 : 73.2Z)
Accords d'entreprise :
24/07/2023 : Accord sur l'annualisation du temps de travail au sein du CNITV
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06923027532
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 22/08/2023
Date de dépôt : 26/07/2023
Date du texte : 24/07/2023
Date d'effet : 01/06/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 31/07/2023
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CTRE NAT INFORM TOXICOLOGIQ VETERINAIRES
Siret : 34080847600014
Code APE : 7220Z
Secteur : Recherche-développement en sciences humaines et sociales

Thèmes de l'accord :
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Signataires :
  • 94
Informations de l'unité légale :
Date de création : 19/01/1987
Dénomination : CTRE NAT INFORM TOXICOLOGIQ VETERINAIRES
Activité principale : Recherche-développement en sciences humaines et sociales (NAFRev2 : 72.20Z)
Sigle : CNITV
Identifiant association RNA : W691055320
Catégorie juridique : Association déclarée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Historique de l'unité légale :
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences humaines et sociales (NAFRev2 : 72.20Z)
25/12/1987 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences humaines et sociales (NAF1993 : 73.2Z)

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