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de Lamastre

DB INGENIERIE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 26/08/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51999368700036 / Siren : 519993687 / NIC : 00036
N° de TVA : FR 10 519993687
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
DB INGENIERIE
Adresse :
QUADRANT 4
485 Rue DES VALETS

01120 MONTLUEL
Marchés publics :
06/02/2023 : Marché subséquent

Objet : Le projet porte sur la réfection et l’isolation des toitures au droit du bâtiment A de la détention. Un diagnostic global sur l’ensemble des toitures de l’établissement sera prévu dans le cadre de ce marché.
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 176901205000112023160007024000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 14 200 €
Date de notification : 06/02/2023

Lieu d'exécution : (42) Loire
Acheteur : Ministère de la Justice - Direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon

Titulaire :
DB INGENIERIE (51999368700036)
17/11/2022 : Marché subséquent

Objet : L’objet du présent marché subséquent porte sur la mission P1 concernant des prestations d’étude de faisabilité en vue de la construction d’une base pour les équipes de sécurité pénitentiaire PREJ / ELSP au Centre Pénitentiaire de Saint-Étienne (42). - Les
Classification : Étude de faisabilité (79314000)

Numéro unique d’identification : 176901205000112022151161643500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 30 040 €
Date de notification : 17/11/2022

Lieu d'exécution : (42) Loire
Acheteur : Ministère de la Justice - Direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon

Titulaire :
DB INGENIERIE (51999368700036)
01/08/2022 : Accord-cadre

Objet : DIAG FAISA MOE2_Lot 1 - Départements de l'Ain (01) et du Rhône (69)
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 1769000090003420222022S1334700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 3 170 168 €
Date de notification : 01/08/2022

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Auvergne-Rhône-Alpes

Titulaire :
DB INGENIERIE (51999368700036)
01/08/2022 : Accord-cadre

Objet : DIAG FAISA MOE2 Lot 4 - Département de l’Isère (38)
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 1769000090003420222022S1335700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 1 874 352 €
Date de notification : 01/08/2022

Lieu d'exécution : (42) Loire
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Auvergne-Rhône-Alpes

Titulaire :
DB INGENIERIE (51999368700036)
01/08/2022 : Accord-cadre

Objet : DIAG FAISA MOE2 Lot 5 - Départements de la Loire (42) et de la Haute-Loire (43)
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 1769000090003420222022S1336000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 927 120 €
Date de notification : 01/08/2022

Lieu d'exécution : (42) Loire
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Auvergne-Rhône-Alpes

Titulaire :
DB INGENIERIE (51999368700036)
30/06/2022 : Marché

Objet : MISSION DE MAITRISE D?OEUVRE CVC SUR L?ETABLISSEMENT DU HNO TREVOUX
Classification : 71210000-

Numéro unique d’identification : 266900257000462022006500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 70 000 €
Date de notification : 20/06/2022

Lieu d'exécution : Rhone
Acheteur : CH VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Titulaire :
DB INGIENERIE (51999368700036)
03/06/2022 : Marché

Objet : Mission de MOE pour la Réorganisation du centre Afpa de Bourg en Bresse (Mise en place du SPSI 1)
Classification : Services d'architecture (71200000)

Numéro unique d’identification : 82422814200017202286880700
Source : e-marchespublics
Durée : 15 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 67 420 €
Date de notification : 03/06/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : AFPA

Titulaire :
DB INGENIERIE (51999368700036)
22/09/2021 : Marché subséquent

Objet : DTE-DTE 2021-133 AC PI DIAGNOSTIC ELEC CVC ICLN LOT 1 -1 - DTE-DTE 2019-130 Accord-cadre prestations intellectuelles AC TVX PI - Lot 1 : AMO – Maitrise d’œuvre divisé en 4 sous lots
Classification : Services de conduite des travaux (71520000)

Numéro unique d’identification : 2642003040001420212021S1736000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 25 200 €
Date de notification : 22/09/2021

Lieu d'exécution : (42) Loire
Acheteur : CHU SAINT ETIENNE

Titulaire :
DB INGENIERIE (51999368700036)
28/07/2021 : Marché subséquent

Objet : DTE-DTE 2021-108 AC PI MS REMPLACEMENT DE DETECTEUR IONIQUES DU SSI LES PIERRESCHAMBONS CH ROANNE
Classification : Services de conduite des travaux (71520000)

Numéro unique d’identification : 2642003040001420212021S1586700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 8 005 €
Date de notification : 28/07/2021

Lieu d'exécution : (42) Loire
Acheteur : CHU SAINT ETIENNE

Titulaire :
DB INGENIERIE (51999368700036)
06/07/2021 : Marché subséquent

Objet : DTE-DTE 2021-076 Accord-cadre prestations intellectuelles AC TVX PI - Lot 1 : AMO – Maitrise d’œuvre divisé en 4 sous lots
Classification : Services de conduite des travaux (71520000)

Numéro unique d’identification : 2642003040001420212021S1495400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 5 600 €
Date de notification : 06/07/2021

Lieu d'exécution : (42) Loire
Acheteur : CHU SAINT ETIENNE

Titulaire :
DB INGENIERIE (51999368700036)
28/06/2021 : Marché subséquent

Objet : DTE-DTE 2021-092 AC PI LOT 1-1 ETUDES TECHNIQUES REMISE EN CONFORMITE UCP - DTE-DTE 2019-130 Accord-cadre prestations intellectuelles AC TVX PI - Lot 1 : AMO – Maitrise d’œuvre divisé en 4 sous lots
Classification : Services de conduite des travaux (71520000)

Numéro unique d’identification : 2642003040001420212021S1151600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 16 000 €
Date de notification : 28/06/2021

Lieu d'exécution : (42) Loire
Acheteur : CHU SAINT ETIENNE

Titulaire :
DB INGENIERIE (51999368700036)
27/04/2021 : Marché

Objet : Missions d’études et de suivi de travaux pour la rénovation des systèmes de chauffage et de ventilation de la Manufacture des tabacs ainsi que le remplacement de l’éclairage et des faux plafonds des amphithéâtres et grandes salles
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 1969243770001920212021S1218500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 44 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 166 410 €
Date de notification : 27/04/2021

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UNIVERSITE LYON 3 JEAN MOULIN

Titulaire :
DB INGENIERIE (51999368700036)
13/04/2021 : Marché subséquent

Objet : DTE-DTE 2021-059 Accord-cadre prestations intellectuelles AC TVX PI - Lot 4 : CSSI – coordinateur système sécurité incendie
Classification : Services de conduite des travaux (71520000)

Numéro unique d’identification : 2642003040001420212021S0643200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 3 520 €
Date de notification : 13/04/2021

Lieu d'exécution : (42) Loire
Acheteur : CHU SAINT ETIENNE

Titulaire :
DB INGENIERIE (51999368700036)
15/02/2021 : Marché subséquent

Objet : DTE-DTE2021-013
Classification : Services de conduite des travaux (71520000)

Numéro unique d’identification : 2642003040001420212021S0319800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 4 880 €
Date de notification : 15/02/2021

Lieu d'exécution : (42) Loire
Acheteur : CHU SAINT ETIENNE

Titulaire :
DB INGENIERIE (51999368700036)
12/10/2020 : Marché subséquent

Objet : DTE-DTE 2020-141 MS AC 2019-130 BV IML REMISE AUX NORMES SALLE AUTOSPIE LOT 1 SOUS LOT 1
Classification : Services de conduite des travaux (71520000)

Numéro unique d’identification : 2642003040001420202020S1621500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 7 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 8 050 €
Date de notification : 12/10/2020

Lieu d'exécution : (42) Loire
Acheteur : CHU SAINT ETIENNE

Titulaire :
DB INGENIERIE (51999368700036)
06/08/2020 : Marché subséquent

Objet : DTE-DTE 2020-119 Accord-cadre prestations intellectuelles AC TVX PI - Lot 4 : CSSI – coordinateur système sécurité incendie
Classification : Services de conduite des travaux (71520000)

Numéro unique d’identification : 2642003040001420202020S2293500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 3 960 €
Date de notification : 06/08/2020

Lieu d'exécution : (42) Loire
Acheteur : CHU SAINT ETIENNE

Titulaire :
DB INGENIERIE (51999368700036)
08/04/2020 : Marché

Objet : Mission de maitrise d’œuvre y compris CSSI pour le déplacement du SSI avec mise en place de têtes de détection dans la nouvelle PEP sur la MA du Puy en Velay
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 176901205000112020150993624800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 5 400 €
Date de notification : 08/04/2020

Lieu d'exécution : (43) Haute-Loire
Acheteur : Ministère de la Justice - Direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon

Titulaire :
DB INGENIERIE (51999368700036)
20/02/2020 : Marché

Objet : Ce marché comprend une mission de diagnostic / faisabilité poursuivi pour une mission de maîtrise d'oeuvre pour réaliser l'opération. Cette opération porte sur - - le renforcement du désenfumage existant au sein du quartier disciplinaire - - la mise en ...
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 176901205000112020150993620000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 23 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 30 000 €
Date de notification : 20/02/2020

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Ministère de la Justice - Direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon

Titulaire :
DB INGENIERIE (51999368700036)
Liens de succession de l'établissement :
26/08/2019 : Succession
Prédécesseur : DB INGENIERIE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/2010
Dénomination : DB INGENIERIE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
26/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16
NOJO : 0101MYG37794900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 519 993 687
Dénomination : DB INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16
NOJO : 0101MYG34560800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 519 993 687
Dénomination : DB INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°30
NOJO : 0101MYG31528300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 519 993 687
Dénomination : DB INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/04/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°34
NOJO : 0101MYG29046000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 519 993 687
Dénomination : DB INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°66
NOJO : 0101MYG26770000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 519 993 687
Dénomination : DB INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
10/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°216
NOJO : 010229458600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 519 993 687
Dénomination : DB INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
10/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°91
NOJO : 010227175500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 519 993 687
Dénomination : DB INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
28/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°151
NOJO : 010225580600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 519 993 687
Dénomination : DB INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°284
NOJO : 010224299300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 519 993 687
Dénomination : DB INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°188
NOJO : 010221181800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 519 993 687
Dénomination : DB INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°187
NOJO : 010221181900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 519 993 687
Dénomination : DB INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/02/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°20
NOJO : BXA10047004082Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 05/02/2010
Date de commencement d'activité : 01/02/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 519 993 687
Dénomination : DB INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : BAKIR Djemai
Montant du capital : 2500 EUR

Etablissement principal :
Activité : Activités de bureau d'études techniques en ingénierie des fluides
Origine des fonds : Création

Adresse :
46 route de Blyes
01150 Saint-Vulbas
Historique de l'unité légale :
26/08/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00036
Economie sociale et solidaire : Oui
04/04/2011 : code NIC
Code NIC : 00028
Représentants légaux :
29/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Type : Personne Physique

Nom : BAKIR Djemai
Né le 20/11/1971 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
46 Route de Blyes
01150 Saint-Vulbas
FRANCE
29/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Type : Personne Physique

Nom : BAKIR Djemai
Né le 20/11/1971 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
46 Route de Blyes
01150 Saint-Vulbas
FRANCE
02/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Type : Personne Physique

Nom : BAKIR Djemai
Né le 20/11/1971 à LYON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
46 route de Blyes
01150 Saint-Vulbas
FRANCE
Dépôts des actes :
27/08/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°12418 déposé le 24/09/2019
Etat : Déposé
26/08/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°12419 déposé le 24/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
26/08/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°12419 déposé le 24/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/08/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°12419 déposé le 24/09/2019
Etat : Déposé
27/10/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°8102 déposé le 27/11/2017
Etat : Déposé
26/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°3406 déposé le 30/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale
26/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°3406 déposé le 30/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°3406 déposé le 30/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Rectificatif
26/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°3406 déposé le 30/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale
26/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°3406 déposé le 30/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°3406 déposé le 30/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Rectificatif
04/04/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°3406 déposé le 30/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/04/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°3406 déposé le 30/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/04/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°3406 déposé le 30/05/2016
Etat : Déposé
04/04/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°3406 déposé le 30/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/04/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°3406 déposé le 30/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/04/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°3406 déposé le 30/05/2016
Etat : Déposé
04/04/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°1776 déposé le 20/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/04/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°1776 déposé le 20/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/04/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°1776 déposé le 20/03/2012
Etat : Déposé
04/04/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°1776 déposé le 20/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/04/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°1776 déposé le 20/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/04/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°1776 déposé le 20/03/2012
Etat : Déposé
31/03/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°1776 déposé le 20/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Allée des Lilas - Les Fenières - Parc Industriel de la Plaine de l'Ain - 01150 St Vulbas
31/03/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°1776 déposé le 20/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/03/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°1776 déposé le 20/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Allée des Lilas - Les Fenières - Parc Industriel de la Plaine de l'Ain - 01150 St Vulbas
31/03/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°1776 déposé le 20/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/01/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°736 déposé le 05/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
29/01/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°736 déposé le 05/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
29/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Quadrant 4
485 Rue des Valets
01120 Montluel
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/2011
Activité : Activités de bureau d'études techniques en ingénierie des fluides
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
110 allée des Lilas - Les Fenières
Parc Industriel de la Plaine de l'Ain
01150 Saint-Vulbas
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/2011
Activité : Activités de bureau d'études techniques en ingénierie des fluides
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
29/03/2021 : DB INGENIERIE
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/02/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 30000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
02/03/2017 : DB INGENIERIE
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/02/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 30000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°3343 déposé le 29/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°2103 déposé le 10/04/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°3479 déposé le 09/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°2209 déposé le 04/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°1776 déposé le 02/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°1776 déposé le 02/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°4650 déposé le 14/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°4650 déposé le 14/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°10913 déposé le 28/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°10913 déposé le 28/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°2947 déposé le 14/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°2947 déposé le 14/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°2948 déposé le 14/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B00156
Dépôt : N°2948 déposé le 14/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3910 du 24/05/2023
Numéro de gestion : 2010B00156
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3762 du 19/04/2022
Numéro de gestion : 2010B00156
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3343 du 29/03/2021
Numéro de gestion : 2010B00156
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 2103 du 10/04/2020
Numéro de gestion : 2010B00156
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3479 du 09/04/2019
Numéro de gestion : 2010B00156
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 2209 du 04/04/2018
Numéro de gestion : 2010B00156
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres7 7005 9691 730
028Immobilisations corporelles18 4456 88011 565
040Immobilisations financières4 5754 575
044Total Actif Immobilisé30 72012 84917 870
068Créances – Clients et comptes rattachés88 46688 466
072Créances – Autres6 6016 601
092Charges constatées d’avance9 1399 139
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance104 208104 208
110Total général Actif134 92912 849122 079
120Capital social ou individuel30 000
126Réserve légale800
132Autres réserves16 923
136Résultat de l’exercice5 045
142Total des capitaux propres - Total I52 768
156Emprunts et dettes assimilées23 869
166Fournisseurs et comptes rattachés2 625
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N10 971
172Autres dettes42 816
176Total des dettes69 311
180Total général Passif122 079
195Dont dettes à plus d’un an6 947
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice10 466
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France217 062
230Autres produits9 004
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 226 067
24B(dont crédit bail mobilier)* 8 467
242Autres charges externes* 56 265
243(dont taxe professionnelle) 367
244Impôts, taxes et versements assimilés2 301
250Rémunérations du personnel 133 082
252Charges sociales 23 011
254Dotations aux amortissements 4 590
262Autres charges 53
264Total des charges d’exploitation 219 305
270Résultat d’exploitation 6 761
294Charges financières 371
300Charges exceptionnelles 180
306Impôts sur les bénéfices 1 165
310Bénéfice ou perte 5 045
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 7 492
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 2 975
490Total Immobilisations (Valeur brute) 20 254
492Total Immobilisations (Augmentations) 10 467
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 1776 du 02/03/2017
Numéro de gestion : 2010B00156
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres7 7005 9691 730
028Immobilisations corporelles18 4456 88011 565
040Immobilisations financières4 5754 575
044Total Actif Immobilisé30 72012 84917 870
068Créances – Clients et comptes rattachés88 46688 466
072Créances – Autres6 6016 601
092Charges constatées d’avance9 1399 139
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance104 208104 208
110Total général Actif134 92912 849122 079
120Capital social ou individuel30 000
126Réserve légale800
132Autres réserves16 923
136Résultat de l’exercice5 045
142Total des capitaux propres - Total I52 768
156Emprunts et dettes assimilées23 869
166Fournisseurs et comptes rattachés2 625
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N10 971
172Autres dettes42 816
176Total des dettes69 311
180Total général Passif122 079
195Dont dettes à plus d’un an6 947
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice10 466
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France217 062
230Autres produits9 004
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 226 067
24B(dont crédit bail mobilier)* 8 467
242Autres charges externes* 56 265
243(dont taxe professionnelle) 367
244Impôts, taxes et versements assimilés2 301
250Rémunérations du personnel 133 082
252Charges sociales 23 011
254Dotations aux amortissements 4 590
262Autres charges 53
264Total des charges d’exploitation 219 305
270Résultat d’exploitation 6 761
294Charges financières 371
300Charges exceptionnelles 180
306Impôts sur les bénéfices 1 165
310Bénéfice ou perte 5 045
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 7 492
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 2 975
490Total Immobilisations (Valeur brute) 20 254
492Total Immobilisations (Augmentations) 10 467

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