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de Lamastre

EURL RICHARD COUTURIER

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 02/01/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50146867200016 / Siren : 501468672 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 48 501468672
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
EURL RICHARD COUTURIER
Adresse :
28 GRANDE RUE
01120 MONTLUEL
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/2008
Dénomination : EURL RICHARD COUTURIER
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
26/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16
NOJO : 0101MYG37225500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 501 468 672
Dénomination : EURL RICHARD COUTURIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11
NOJO : 0101MYG34555800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 501 468 672
Dénomination : EURL RICHARD COUTURIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°43
NOJO : 0101MYG31887600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 501 468 672
Dénomination : EURL RICHARD COUTURIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°35
NOJO : 0101MYG29332400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 501 468 672
Dénomination : EURL RICHARD COUTURIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
14/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°29
NOJO : 0101MYG26575900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 501 468 672
Dénomination : EURL RICHARD COUTURIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
06/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13
NOJO : 0101MYG24567800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 501 468 672
Dénomination : EURL RICHARD COUTURIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
25/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°95
NOJO : 010227215000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 501 468 672
Dénomination : EURL RICHARD COUTURIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
30/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°107
NOJO : 010225407700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 501 468 672
Dénomination : EURL RICHARD COUTURIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
30/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°89
NOJO : 010223207400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 501 468 672
Dénomination : EURL RICHARD COUTURIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°251
NOJO : 010221096500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 501 468 672
Dénomination : EURL RICHARD COUTURIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
13/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°255
NOJO : BXC13116000370C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 501 468 672
Dénomination : EURL RICHARD COUTURIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
23/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°115
NOJO : BXC12102000678U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 501 468 672
Dénomination : EURL RICHARD COUTURIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
16/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°151
NOJO : BXC11124001991W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 501 468 672
Dénomination : EURL RICHARD COUTURIER
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
28 Grande rue
01120 Montluel
07/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°299
NOJO : BXC10146000293W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 501 468 672
Dénomination : EURL RICHARD COUTURIER
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
15/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°301
NOJO : BXC081240000132
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 501 468 672
Dénomination : EURL RICHARD COUTURIER
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
28 Grande rue
01120 Montluel
17/02/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°189
NOJO : BXA08120000195W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 14/12/2007
Date de commencement d'activité : 02/01/2008

Etablissement principal :
Activité : Architecte
Origine des fonds : Création

Adresse :
28 Grande rue
01120 Montluel

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 501 468 672
Dénomination : EURL RICHARD COUTURIER
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : COUTURIER Richard Claude.

Montant du capital : 7000 EUR

Adresse :
28 Grande rue
01120 Montluel
Historique de l'unité légale :
09/12/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
10/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B01217
Type : Personne Physique

Nom : COUTURIER Richard Claude
Né le 16/04/1968 à Macon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
28 Grande rue
01120 Montluel
FRANCE
Dépôts des actes :
09/11/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B01217
Dépôt : N°5281 déposé le 14/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
10/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B01217
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
28 Grande rue
01120 Montluel
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2008
Activité : Architecte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
10/03/2017 : EURL RICHARD COUTURIER
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/12/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 7000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B01217
Dépôt : N°1992 déposé le 10/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B01217
Dépôt : N°3610 déposé le 18/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B01217
Dépôt : N°3868 déposé le 20/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B01217
Dépôt : N°2529 déposé le 22/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B01217
Dépôt : N°1990 déposé le 11/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B01217
Dépôt : N°1657 déposé le 29/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B01217
Dépôt : N°2259 déposé le 21/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B01217
Dépôt : N°2415 déposé le 10/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2007B01217
Dépôt : N°2085 déposé le 16/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 1235 du 23/02/2023
Numéro de gestion : 2007B01217
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial41 94641 94641 946
028Immobilisations corporelles17 90116 8771 0241 947
040Immobilisations financières305305305
044Total Actif Immobilisé60 15116 87743 27444 197
068Créances – Clients et comptes rattachés9 3179 31739 731
072Créances – Autres11
084Disponibilités39 13639 13610 940
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance48 45448 45450 671
110Total général Actif108 60516 87791 72894 868
120Capital social ou individuel7 0007 000
126Réserve légale837837
132Autres réserves91 72091 720
134Report à nouveau-22 080-29 431
136Résultat de l’exercice8 5347 350
142Total des capitaux propres - Total I86 01177 476
166Fournisseurs et comptes rattachés4 3325 219
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N34
172Autres dettes1 38512 172
176Total des dettes5 71717 392
180Total général Passif91 72894 868
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice849
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France111 717102 709
230Autres produits367369
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 112 084103 078
242Autres charges externes* 54 54044 982
243(dont taxe professionnelle) 330
244Impôts, taxes et versements assimilés6572 783
250Rémunérations du personnel 36 00036 000
252Charges sociales 8 4569 834
254Dotations aux amortissements 1 7722 129
262Autres charges 2 599
264Total des charges d’exploitation 104 02595 728
270Résultat d’exploitation 8 0597 350
280Produits financiers 475
310Bénéfice ou perte 8 5347 350
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3746 du 19/04/2022
Numéro de gestion : 2007B01217
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial41 94641 94641 946
028Immobilisations corporelles17 90116 8771 0241 947
040Immobilisations financières305305305
044Total Actif Immobilisé60 15116 87743 27444 197
068Créances – Clients et comptes rattachés9 3179 31739 731
072Créances – Autres11
084Disponibilités39 13639 13610 940
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance48 45448 45450 671
110Total général Actif108 60516 87791 72894 868
120Capital social ou individuel7 0007 000
126Réserve légale837837
132Autres réserves91 72091 720
134Report à nouveau-22 080-29 431
136Résultat de l’exercice8 5347 350
142Total des capitaux propres - Total I86 01177 476
166Fournisseurs et comptes rattachés4 3325 219
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N34
172Autres dettes1 38512 172
176Total des dettes5 71717 392
180Total général Passif91 72894 868
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice849
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France111 717102 709
230Autres produits367369
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 112 084103 078
242Autres charges externes* 54 54044 982
243(dont taxe professionnelle) 330
244Impôts, taxes et versements assimilés6572 783
250Rémunérations du personnel 36 00036 000
252Charges sociales 8 4569 834
254Dotations aux amortissements 1 7722 129
262Autres charges 2 599
264Total des charges d’exploitation 104 02595 728
270Résultat d’exploitation 8 0597 350
280Produits financiers 475
310Bénéfice ou perte 8 5347 350
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5327 du 21/05/2021
Numéro de gestion : 2007B01217
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial41 94641 94641 946
028Immobilisations corporelles17 90116 8771 0241 947
040Immobilisations financières305305305
044Total Actif Immobilisé60 15116 87743 27444 197
068Créances – Clients et comptes rattachés9 3179 31739 731
072Créances – Autres11
084Disponibilités39 13639 13610 940
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance48 45448 45450 671
110Total général Actif108 60516 87791 72894 868
120Capital social ou individuel7 0007 000
126Réserve légale837837
132Autres réserves91 72091 720
134Report à nouveau-22 080-29 431
136Résultat de l’exercice8 5347 350
142Total des capitaux propres - Total I86 01177 476
166Fournisseurs et comptes rattachés4 3325 219
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N34
172Autres dettes1 38512 172
176Total des dettes5 71717 392
180Total général Passif91 72894 868
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice849
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France111 717102 709
230Autres produits367369
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 112 084103 078
242Autres charges externes* 54 54044 982
243(dont taxe professionnelle) 330
244Impôts, taxes et versements assimilés6572 783
250Rémunérations du personnel 36 00036 000
252Charges sociales 8 4569 834
254Dotations aux amortissements 1 7722 129
262Autres charges 2 599
264Total des charges d’exploitation 104 02595 728
270Résultat d’exploitation 8 0597 350
280Produits financiers 475
310Bénéfice ou perte 8 5347 350
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3819 du 15/06/2020
Numéro de gestion : 2007B01217
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial41 94641 94641 946
028Immobilisations corporelles17 90116 8771 0241 947
040Immobilisations financières305305305
044Total Actif Immobilisé60 15116 87743 27444 197
068Créances – Clients et comptes rattachés9 3179 31739 731
072Créances – Autres11
084Disponibilités39 13639 13610 940
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance48 45448 45450 671
110Total général Actif108 60516 87791 72894 868
120Capital social ou individuel7 0007 000
126Réserve légale837837
132Autres réserves91 72091 720
134Report à nouveau-22 080-29 431
136Résultat de l’exercice8 5347 350
142Total des capitaux propres - Total I86 01177 476
166Fournisseurs et comptes rattachés4 3325 219
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N34
172Autres dettes1 38512 172
176Total des dettes5 71717 392
180Total général Passif91 72894 868
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice849
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France111 717102 709
230Autres produits367369
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 112 084103 078
242Autres charges externes* 54 54044 982
243(dont taxe professionnelle) 330
244Impôts, taxes et versements assimilés6572 783
250Rémunérations du personnel 36 00036 000
252Charges sociales 8 4569 834
254Dotations aux amortissements 1 7722 129
262Autres charges 2 599
264Total des charges d’exploitation 104 02595 728
270Résultat d’exploitation 8 0597 350
280Produits financiers 475
310Bénéfice ou perte 8 5347 350
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 2381 du 12/03/2019
Numéro de gestion : 2007B01217
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial41 94641 94641 946
028Immobilisations corporelles17 90116 8771 0241 947
040Immobilisations financières305305305
044Total Actif Immobilisé60 15116 87743 27444 197
068Créances – Clients et comptes rattachés9 3179 31739 731
072Créances – Autres11
084Disponibilités39 13639 13610 940
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance48 45448 45450 671
110Total général Actif108 60516 87791 72894 868
120Capital social ou individuel7 0007 000
126Réserve légale837837
132Autres réserves91 72091 720
134Report à nouveau-22 080-29 431
136Résultat de l’exercice8 5347 350
142Total des capitaux propres - Total I86 01177 476
166Fournisseurs et comptes rattachés4 3325 219
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N34
172Autres dettes1 38512 172
176Total des dettes5 71717 392
180Total général Passif91 72894 868
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice849
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France111 717102 709
230Autres produits367369
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 112 084103 078
242Autres charges externes* 54 54044 982
243(dont taxe professionnelle) 330
244Impôts, taxes et versements assimilés6572 783
250Rémunérations du personnel 36 00036 000
252Charges sociales 8 4569 834
254Dotations aux amortissements 1 7722 129
262Autres charges 2 599
264Total des charges d’exploitation 104 02595 728
270Résultat d’exploitation 8 0597 350
280Produits financiers 475
310Bénéfice ou perte 8 5347 350
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 2898 du 02/05/2018
Numéro de gestion : 2007B01217
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial41 94641 94641 946
028Immobilisations corporelles17 90116 8771 0241 947
040Immobilisations financières305305305
044Total Actif Immobilisé60 15116 87743 27444 197
068Créances – Clients et comptes rattachés9 3179 31739 731
072Créances – Autres11
084Disponibilités39 13639 13610 940
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance48 45448 45450 671
110Total général Actif108 60516 87791 72894 868
120Capital social ou individuel7 0007 000
126Réserve légale837837
132Autres réserves91 72091 720
134Report à nouveau-22 080-29 431
136Résultat de l’exercice8 5347 350
142Total des capitaux propres - Total I86 01177 476
166Fournisseurs et comptes rattachés4 3325 219
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N34
172Autres dettes1 38512 172
176Total des dettes5 71717 392
180Total général Passif91 72894 868
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice849
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France111 717102 709
230Autres produits367369
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 112 084103 078
242Autres charges externes* 54 54044 982
243(dont taxe professionnelle) 330
244Impôts, taxes et versements assimilés6572 783
250Rémunérations du personnel 36 00036 000
252Charges sociales 8 4569 834
254Dotations aux amortissements 1 7722 129
262Autres charges 2 599
264Total des charges d’exploitation 104 02595 728
270Résultat d’exploitation 8 0597 350
280Produits financiers 475
310Bénéfice ou perte 8 5347 350
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 1992 du 10/03/2017
Numéro de gestion : 2007B01217
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial41 94641 94641 946
028Immobilisations corporelles17 90116 8771 0241 947
040Immobilisations financières305305305
044Total Actif Immobilisé60 15116 87743 27444 197
068Créances – Clients et comptes rattachés9 3179 31739 731
072Créances – Autres11
084Disponibilités39 13639 13610 940
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance48 45448 45450 671
110Total général Actif108 60516 87791 72894 868
120Capital social ou individuel7 0007 000
126Réserve légale837837
132Autres réserves91 72091 720
134Report à nouveau-22 080-29 431
136Résultat de l’exercice8 5347 350
142Total des capitaux propres - Total I86 01177 476
166Fournisseurs et comptes rattachés4 3325 219
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N34
172Autres dettes1 38512 172
176Total des dettes5 71717 392
180Total général Passif91 72894 868
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice849
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France111 717102 709
230Autres produits367369
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 112 084103 078
242Autres charges externes* 54 54044 982
243(dont taxe professionnelle) 330
244Impôts, taxes et versements assimilés6572 783
250Rémunérations du personnel 36 00036 000
252Charges sociales 8 4569 834
254Dotations aux amortissements 1 7722 129
262Autres charges 2 599
264Total des charges d’exploitation 104 02595 728
270Résultat d’exploitation 8 0597 350
280Produits financiers 475
310Bénéfice ou perte 8 5347 350

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