EARL DE TAUMASSOU

Entreprise

EARL DE TAUMASSOU
Dernière mise à jour : 31/08/2015

Informations de l'établissement :
Date de création : 31/08/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33058162000029 / Siren : 330581620 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 91 330581620
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/08/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.2 : Cultures permanentes
Ce groupe comprend les cultures permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie est supérieure à deux saisons de croissance végétale et qui perdent leurs feuilles après chaque saison ou dont la croissance est continue. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est incluse.
01.24 : Culture de fruits à pépins et à noyau
01.24Z : Culture de fruits à pépins et à noyau
Cette sous-classe comprend :
- la culture de fruits à pépins et à noyau : • pommes • abricots • cerises et griottes • pêches et nectarines • poires et coings • prunes et prunelles • autres fruits à pépins et à noyau Produits associés : 01.24.10p, 01.24.21p, 01.24.22p, 01.24.23p, 01.24.24p, 01.24.25p, 01.24.26p, 01.24.27p, 01.24.28p, 01.24.29p
Coordonnées de l'établissement :
EARL DE TAUMASSOU
Adresse :
QUARTIER TAUMASSOU
30130 CARSAN
Liens de succession de l'établissement :
31/08/2015 : Succession
Prédécesseur : EARL DE TAUMASSOU
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 28/08/1984
Dénomination : EARL DE TAUMASSOU
Activité principale : Culture de fruits à pépins et à noyau (NAFRev2 : 01.24Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
18/07/2002 : DOMAINE DE TAUMASSOU
N° national/d'enregistrement : 3178596
Date de dépôt : 18/07/2002
Lieu de dépôt : NIMES
Date d'expiration : 18/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin de pays, vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine de taumassou.

Déposant 1 : EARL DE TAUMASSOU, EARL
Numéro de SIREN : 330581620
Adresse :
861 CHEMIN DE TAUMASSOU
30130 CARSAN
FR

Mandataire 1 : EARL DE TAUMASSOU, M. BENOIT Daniel
Adresse :
861 CHEMIN DE TAUMASSOU
30130 CARSAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-37
Date du BOPI : 13/09/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504788
Date de demande : 16/07/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2822463
Date de demande : 05/09/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

Publications au Bodacc :
09/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°1640
NOJO : BXB16034003930B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration. Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 330 581 620
Dénomination : EARL DE TAUMASSOU
Forme juridique : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Administration :
BENOIT Joel nom d'usage : BENOIT n'est plus gérant.

Historique de l'unité légale :
31/08/2015 : code NIC
Code NIC : 00029
01/04/2014 : activité principale
Activité principale : Culture de fruits à pépins et à noyau (NAFRev2 : 01.24Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de la vigne (NAFRev2 : 01.21Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
01/01/1996 : dénomination
Dénomination : EARL DE TAUMASSOU
25/12/1984 : activité principale
Activité principale : Services aux cultures productives (NAF1993 : 01.4A)
Représentants légaux :
21/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1984D00136
Type : Personne Physique

Nom : BENOIT Daniel
Né le 13/03/1969 à Bagnols-sur-Cèze (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
30130 Carsan
France
Dépôts des actes :
31/08/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1984D00136
Dépôt : N°000686 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Transfert siège social et établissement principal
07/01/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1984D00136
Dépôt : N°000515 déposé le 24/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
29/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1984D00136
Dépôt : N°001326 déposé le 09/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
29/02/1996 : Statuts constitutifs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1984D00136
Dépôt : N°001326 déposé le 09/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1984D00136
Dépôt : N°001326 déposé le 09/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1984D00136
Dépôt : N°000515 déposé le 24/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1984D00136
Dépôt : N°000686 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Transfert siège social et établissement principal
Etablissements :
21/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1984D00136
Type : Siège

Adresse :
Quartier Taumassou
30130 Carsan
France
21/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1984D00136
Type : Etablissement principal

Adresse :
Quartier Taumassou
30130 Carsan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/08/2015
Activité : Exploitation de biens agricoles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
21/01/2016 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F16/001228
Date d’ajout de l’observation : 21/01/2016
Texte de l'observation : Modification relative aux dirigeants : à compter du 31/08/2015 BENOIT Joel nom d'usage : BENOIT Joel n'est plus gérant
Personnes morales :
21/01/2016 : EARL DE TAUMASSOU
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale : Exploitation de biens agricoles

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/09/1984
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 10/09/1984

Type de capital : Variable
Capital minimum : 182938.82
Capital maximum : 182938.82
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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