ENABLON - BOIS-COLOMBES

Informations de l'établissement :

Date de création : 31/03/2018

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 43324609700037 / Siren : 433246097 / NIC : 00037

N° de TVA : FR 92 433246097

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

58 : Édition

Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)

58.2 : Édition de logiciels

58.29 : Édition d'autres logiciels

Cette classe comprend :
- l’édition d’autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés), y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre, sur support physique, en téléchargement ou en ligne Cette classe ne comprend pas :
- la reproduction de logiciels (cf. 18.20Z)
- le commerce de détail de logiciels non personnalisés (cf. 47.41Z)
- la production de logiciels sans procéder à leur édition, y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte de tiers (cf. 62.01Z)
- la mise à disposition de logiciels en ligne (hébergement d’applications et fourniture de services applicatifs) (cf. 63.11Z)

58.29C : Edition de logiciels applicatifs

Cette sous-classe comprend :
- l’édition de logiciels généraux à usage professionnel ou domestique (loisirs, éducation, gestion) tels que : • applications bureautiques, de gestion de projet, de formation assistée, applications à caractère éducatif, etc.
- l’édition de logiciels applicatifs à usage professionnel réalisant un type de traitement spécifique ou un ensemble de tâches pour un domaine d’activité spécifique
- l’édition de logiciels utilitaires

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’édition de logiciels de gestion de base de données Produits associés : 58.29.13, 58.29.21, 58.29.29, 58.29.32, 58.29.40p, 58.29.50p

Coordonnées de l'établissement :
ENABLON

Adresse :
CAMPUS EUROPE
17 Avenue DE L EUROPE
92270 BOIS-COLOMBES

Marchés publics :

18/11/2019 : Accord-cadre

Objet : 19ML092-Prestations d'�tude et r�alisation pour logiciels Enablon
Classification : Services informatiques (72500000)

Numéro unique d’identification : 775665433000892019lAF2PJt1px00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 410 000 €
Date de notification : 15/11/2019

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Informatique ICDC

Titulaire :
ENABLON SA (43324609700037)

Liens de succession de l'établissement :

31/03/2018 : Succession

Prédécesseur : ENABLON
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 12/09/2000

Dénomination : ENABLON

Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ENABLON - Bois-Colombes (siège)ENABLON - Courbevoie (fermé)ENABLON - Paris (fermé)

Marques françaises :

06/01/2011 : WIZNESS

N° national/d'enregistrement : 3795414
Date de dépôt : 06/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, vidéodisques, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, appareils de télécommunications y compris les modems permettant de se connecter à une base de données et à Internet, programmes d'ordinateurs distribués en ligne sur Internet, économiseurs d'écrans, disques compacts (audio, vidéo) disquettes, disques optiques numériques, interfaces pour l'organisation et l'accès à des données fournies via des réseaux informatiques, plateformes de logiciels pour le développement et l'hébergement d'applications d'Intranet, Extranet, Internet et de sites Web téléchargeables et reposant sur un navigateur, logiciels d'intégration avec des réseaux informatiques interactifs pour des services d'hébergement, programmes (logiciels), matériel informatique et documentation sous format électronique, destinés à la technologie de l'information (traitement de données), programmes informatiques destinés à la gestion de bases de données dans les domaines de l'organisation des entreprises, de la constitution de réseaux pour les entreprises, de l'établissement et de la technologie de l'information ; données, documents, vidéos, sons, textes et autres medias ou multimédias enregistrés électroniquement ou téléchargeables à partir d'Internet, d'Extranet ou d'autres réseaux de communication ; publications électroniques téléchargeables ; matériel informatique ; logiciels de gestion financière et de ressources humaines ; suites logicielles.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de stockage et de récupération d'informations commerciales informatisées, recherches et études de marché, recherches d'informations dans les fichiers informatiques (pour des tiers), services de conseils en gestion d'entreprises et d'administration commerciale dans le domaine des technologies de l'information et des logiciels, constitution de bases de données et transmission de données incluses dans des bases de données, services d'annuaires électroniques aidant à localiser les gens, les lieux, les organisations, les numéros téléphoniques, les pages personnelles et les adresses électroniques ; publicité, commercialisation et promotion de sites informatiques pour des tiers, publicité en ligne sur un réseau de communication informatique, location de temps publicitaires sur tous moyens de communication ; services d'intermédiation dans le domaine des relations commerciales ; regroupement pour le compte de tiers de produits informatiques permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément sur un site Web ; exploitation d'un site Internet dans le domaine commercial ; conseils et assistance aux entreprises fournis en ligne dans le domaine de la création de commerce de détail en ligne et de commercialisation de sites Web ; conseils aux entreprises fournis en ligne en matière d'administration commerciale de sites Web ; services de conseils dans le domaine des affaires, ces services étant fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris Internet ; gestion des affaires commerciales, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; services d'automatisation d'entreprises se basant sur Internet, en particulier services de marketing, de commerce électronique et d'opérations pour les entreprises via Internet. Consultation et assistance technique dans le domaine de la publicité de sites informatiques de commerce en ligne. Services de réseautage d'affaires en ligne. Services en ligne commerciaux et professionnels de mise en réseau ; informations d'affaires ; services d'agences d'informations commerciales ; services de conseils professionnels ; compilation, fourniture et mise à jour d'une base de données commerciale ; conseils et assistance en matière d'organisation et de gestion d'entreprise, aux fins d'utilisation, d'application et solutions techniques, destinés à la technologie de l'information (traitement de données). Services de conseil en matière d'organisation et de gestion d'entreprise dans le domaine de l'assistance, aux fins d'utilisation, d'application et d'entretien de programmes informatiques ou de solutions techniques destinés au traitement de données fournis par le biais de l'Internet.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications, communications téléphoniques, par télécopie, collecte et transmission de messages, radio-messagerie et courrier électronique, services de transmission de données, de messages, de transmission et de présentation d'informations par ordinateurs ou par voie électronique, par vidéotexte et télétexte, services de communication par ordinateurs, services de communication en temps réel sur des réseaux informatiques, transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par codes d'accès, par des interfaces de pages réseaux personnalisées, fourniture d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques y compris Internet et le réseau mondial Web, services d'agences d'information par voie électronique, de bulletins d'information électronique, services d'échange de données électroniques, services de connections à Internet ou à des bases de données, services de conseils dans le domaine des télécommunications sur Internet ; services de fourniture d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique ou télématique ou du réseau Internet ; location de temps d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques, à des serveurs de programmes d'ordinateur, à des programmes d'ordinateur par des interfaces de pages réseaux personnalisées.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, formation pratique (démonstration), information en matière de formation, organisation et conduite d'ateliers de formation, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation).
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de mise à disposition de facilités virtuelles pour interaction en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs (forums), à savoir transmission d'informations par réseaux nationaux, services de télécommunication permettant les débats et forums en ligne, location de temps d'accès à un portail sur Internet, conversion de données et de programmes informatiques, services informatiques, à savoir services de création de catalogues et de répertoires d'informations, de sites et autres ressources disponibles sur un réseau informatique global, services de conception de logiciels et de réseaux informatiques, services de conception de pages Web, de sites Web, conception, création, hébergement, maintenance et promotion de sites informatiques pour des tiers, duplication de programmes informatiques, services d'aide informatique par téléphone, service d'assistance en ligne pour utilisateurs de programmes informatiques, services de support pour application et planification de solutions informatiques, consultation, assistance technique dans les domaines de la conception, la création, l'hébergement, la maintenance, le fonctionnement, la publicité et la commercialisation de sites informatiques de commerces en ligne, installation de logiciels, services de création de liens entre site Internet, services de conseils dans le domaine des télécommunications sur Internet, services de création de liens entre sites Internet, création et maintenance de sites Web, conception de graphismes, dessins et textes pour la création de pages Web, création, entretien et maintenance de site et de plateforme Web, gestion de portail Internet, création de pages personnelles sur Internet pour le compte de tiers, élaboration, conception, programmation et mise à disposition de pages d'accueil et de pages Web, services d'hébergement informatique ; conception, organisation, mise à disposition, installation, maintenance et transfert de logiciels et de solutions destinées à la technologie de l'information, notamment programmes informatiques (logiciels) ; installation et entretien de programmes informatiques (logiciels) ; conseils et assistance techniques en vue de l'utilisation, de l'application et de l'entretien de programmes informatiques (logiciels) ; organisation et mise à disposition d'informations, notamment renseignements détaillés en matière de contacts, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet, et mise à disposition d'information sous la forme de documents en tout genre, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet ; organisation et mise à disposition de consultations en ligne, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet ; location de logiciels et d'appareils informatiques ; consultations en matière de technologie de l'information dans le domaine de la création, de l'organisation, de la mise à disposition et de l'affectation de programmes informatiques ; création, installation et maintenance de programmes informatiques et de bases de données ; conseils techniques fournis par le biais de l'Internet aux fins d'utilisation, d'application et de maintenance de programmes informatiques et services d'assistance technique, à savoir dépannage de problèmes logiciels. Fournisseurs de services d'application proposant des logiciels pour le téléchargement, l'affichage, la présentation, le marquage, le blogage, le partage ou la fourniture par d'autres voies de supports électroniques ou d'informations sur l'Internet ou un autre réseau de communications ; fourniture d'utilisation temporaire d'applications logiciels non téléchargeables dans le domaine de la communauté virtuelle, du réseau social, du partage de photographies, du partage de vidéos et de transmission d'images photographiques ; maintenance, mise à jour et hébergement de sites Web fournissant un accès à des bases de données explorables en ligne dans le domaine de la communauté virtuelle, du réseautage social, du partage de photographies, du partage de vidéos, et de transmission d'images photographiques.

Déposant 1 : VOGEL Dan
Numéro de SIREN : 433246097
Adresse :
9, rue de la Feuillaume
92420 VAUCRESSON
FR

Déposant 2 : VOGEL Marc
Adresse :
52-66, rue du 22 Septembre
92400 COURBEVOIE
FR

Déposant 3 : TESLER Philippe
Adresse :
233, East Wacker Drive
ETAT DE L'ILLINOIS 60601 CHICAGO
US

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 691909
Date de demande : 03/01/2017
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Bénéficiare 1 : ENABLON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 785295
Date de demande : 16/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : ENABLON, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433246097
Adresse :
CAMPUS EUROPE 17 AVENUE DE L'EUROPE
92270 BOIS-COLOMBES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

06/01/2011 : SUSTAINABLON

N° national/d'enregistrement : 3795416
Date de dépôt : 06/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, vidéodisques, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, appareils de télécommunications y compris les modems permettant de se connecter à une base de données et à Internet, programmes d'ordinateurs distribués en ligne sur Internet, économiseurs d'écrans, disques compacts (audio, vidéo) disquettes, disques optiques numériques, interfaces pour l'organisation et l'accès à des données fournies via des réseaux informatiques, plateformes de logiciels pour le développement et l'hébergement d'applications d'Intranet, Extranet, Internet et de sites Web téléchargeables et reposant sur un navigateur, logiciels d'intégration avec des réseaux informatiques interactifs pour des services d'hébergement, programmes (logiciels), matériel informatique et documentation sous format électronique, destinés à la technologie de l'information (traitement de données), programmes informatiques destinés à la gestion de bases de données dans les domaines de l'organisation des entreprises, de la constitution de réseaux pour les entreprises, de l'établissement et de la technologie de l'information ; données, documents, vidéos, sons, textes et autres medias ou multimédias enregistrés électroniquement ou téléchargeables à partir d'Internet, d'Extranet ou d'autres réseaux de communication ; publications électroniques téléchargeables ; matériel informatique ; logiciels de gestion financière et de ressources humaines ; suites logicielles.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de stockage et de récupération d'informations commerciales informatisées, recherches et études de marché, recherches d'informations dans les fichiers informatiques (pour des tiers), services de conseils en gestion d'entreprises et d'administration commerciale dans le domaine des technologies de l'information et des logiciels, constitution de bases de données et transmission de données incluses dans des bases de données, services d'annuaires électroniques aidant à localiser les gens, les lieux, les organisations, les numéros téléphoniques, les pages personnelles et les adresses électroniques ; publicité, commercialisation et promotion de sites informatiques pour des tiers, publicité en ligne sur un réseau de communication informatique, location de temps publicitaires sur tous moyens de communication ; services d'intermédiation dans le domaine des relations commerciales ; regroupement pour le compte de tiers de produits informatiques permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément sur un site Web ; exploitation d'un site Internet dans le domaine commercial ; conseils et assistance aux entreprises fournis en ligne dans le domaine de la création de commerce de détail en ligne et de commercialisation de sites Web ; conseils aux entreprises fournis en ligne en matière d'administration commerciale de sites Web ; services de conseils dans le domaine des affaires, ces services étant fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris Internet ; gestion des affaires commerciales, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; services d'automatisation d'entreprises se basant sur Internet, en particulier services de marketing, de commerce électronique et d'opérations pour les entreprises via Internet. Consultation et assistance technique dans le domaine de la publicité de sites informatiques de commerce en ligne. Services de réseautage d'affaires en ligne. Services en ligne commerciaux et professionnels de mise en réseau ; informations d'affaires ; services d'agences d'informations commerciales ; services de conseils professionnels ; compilation, fourniture et mise à jour d'une base de données commerciale ; conseils et assistance en matière d'organisation et de gestion d'entreprise, aux fins d'utilisation, d'application et solutions techniques, destinés à la technologie de l'information (traitement de données). Services de conseil en matière d'organisation et de gestion d'entreprise dans le domaine de l'assistance, aux fins d'utilisation, d'application et d'entretien de programmes informatiques ou de solutions techniques destinés au traitement de données fournis par le biais de l'Internet.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications, communications téléphoniques, par télécopie, collecte et transmission de messages, radio-messagerie et courrier électronique, services de transmission de données, de messages, de transmission et de présentation d'informations par ordinateurs ou par voie électronique, par vidéotexte et télétexte, services de communication par ordinateurs, services de communication en temps réel sur des réseaux informatiques, transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par codes d'accès, par des interfaces de pages réseaux personnalisées, fourniture d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques y compris Internet et le réseau mondial Web, services d'agences d'information par voie électronique, de bulletins d'information électronique, services d'échange de données électroniques, services de connections à Internet ou à des bases de données, services de conseils dans le domaine des télécommunications sur Internet ; services de fourniture d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique ou télématique ou du réseau Internet ; location de temps d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques, à des serveurs de programmes d'ordinateur, à des programmes d'ordinateur par des interfaces de pages réseaux personnalisées.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, formation pratique (démonstration), information en matière de formation, organisation et conduite d'ateliers de formation, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation).
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de mise à disposition de facilités virtuelles pour interaction en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs (forums), à savoir transmission d'informations par réseaux nationaux, services de télécommunication permettant les débats et forums en ligne, location de temps d'accès à un portail sur Internet, conversion de données et de programmes informatiques, services informatiques, à savoir services de création de catalogues et de répertoires d'informations, de sites et autres ressources disponibles sur un réseau informatique global, services de conception de logiciels et de réseaux informatiques, services de conception de pages Web, de sites Web, conception, création, hébergement, maintenance et promotion de sites informatiques pour des tiers, duplication de programmes informatiques, services d'aide informatique par téléphone, service d'assistance en ligne pour utilisateurs de programmes informatiques, services de support pour application et planification de solutions informatiques, consultation, assistance technique dans les domaines de la conception, la création, l'hébergement, la maintenance, le fonctionnement, la publicité et la commercialisation de sites informatiques de commerces en ligne, installation de logiciels, services de création de liens entre site Internet, services de conseils dans le domaine des télécommunications sur Internet, services de création de liens entre sites Internet, création et maintenance de sites Web, conception de graphismes, dessins et textes pour la création de pages Web, création, entretien et maintenance de site et de plateforme Web, gestion de portail Internet, création de pages personnelles sur Internet pour le compte de tiers, élaboration, conception, programmation et mise à disposition de pages d'accueil et de pages Web, services d'hébergement informatique ; conception, organisation, mise à disposition, installation, maintenance et transfert de logiciels et de solutions destinées à la technologie de l'information, notamment programmes informatiques (logiciels) ; installation et entretien de programmes informatiques (logiciels) ; conseils et assistance techniques en vue de l'utilisation, de l'application et de l'entretien de programmes informatiques (logiciels) ; organisation et mise à disposition d'informations, notamment renseignements détaillés en matière de contacts, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet, et mise à disposition d'information sous la forme de documents en tout genre, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet ; organisation et mise à disposition de consultations en ligne, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet ; location de logiciels et d'appareils informatiques ; consultations en matière de technologie de l'information dans le domaine de la création, de l'organisation, de la mise à disposition et de l'affectation de programmes informatiques ; création, installation et maintenance de programmes informatiques et de bases de données ; conseils techniques fournis par le biais de l'Internet aux fins d'utilisation, d'application et de maintenance de programmes informatiques et services d'assistance technique, à savoir dépannage de problèmes logiciels. Fournisseurs de services d'application proposant des logiciels pour le téléchargement, l'affichage, la présentation, le marquage, le blogage, le partage ou la fourniture par d'autres voies de supports électroniques ou d'informations sur l'Internet ou un autre réseau de communications ; fourniture d'utilisation temporaire d'applications logicielles non téléchargeables dans le domaine de la communauté virtuelle, du réseau social, du partage de photographies, du partage de vidéos et de transmission d'images photographiques ; maintenance, mise à jour et hébergement de sites Web fournissant un accès à des bases de données explorables en ligne dans le domaine de la communauté virtuelle, du réseautage social, du partage de photographies, du partage de vidéos, et de la transmission d'images photographiques.

Déposant 1 : ENABLON, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 433246097
Adresse :
2 Boulevard Georges Clémenceau
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 785295
Date de demande : 16/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : ENABLON, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433246097
Adresse :
CAMPUS EUROPE 17 AVENUE DE L'EUROPE
92270 BOIS-COLOMBES
FR

06/01/2011 : ENABLING THE SUSTAINABLE COMPANY

N° national/d'enregistrement : 3795419
Date de dépôt : 06/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, vidéodisques, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, appareils de télécommunications y compris les modems permettant de se connecter à une base de données et à Internet, programmes d'ordinateurs distribués en ligne sur Internet, économiseurs d'écrans, disques compacts (audio, vidéo) disquettes, disques optiques numériques, interfaces pour l'organisation et l'accès à des données fournies via des réseaux informatiques, plateformes de logiciels pour le développement et l'hébergement d'applications d'Intranet, Extranet, Internet et de sites Web téléchargeables et reposant sur un navigateur, logiciels d'intégration avec des réseaux informatiques interactifs pour des services d'hébergement, programmes (logiciels), matériel informatique et documentation sous format électronique, destinés à la technologie de l'information (traitement de données), programmes informatiques destinés à la gestion de bases de données dans les domaines de l'organisation des entreprises, de la constitution de réseaux pour les entreprises, de l'établissement et de la technologie de l'information ; données, documents, vidéos, sons, textes et autres medias ou multimédias enregistrés électroniquement ou téléchargeables à partir d'Internet, d'Extranet ou d'autres réseaux de communication ; publications électroniques téléchargeables ; matériel informatique ; logiciels de gestion financière et de ressources humaines ; suites logicielles.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de stockage et de récupération d'informations commerciales informatisées, recherches et études de marché, recherches d'informations dans les fichiers informatiques (pour des tiers), services de conseils en gestion d'entreprises et d'administration commerciale dans le domaine des technologies de l'information et des logiciels, constitution de bases de données et transmission de données incluses dans des bases de données, services d'annuaires électroniques aidant à localiser les gens, les lieux, les organisations, les numéros téléphoniques, les pages personnelles et les adresses électroniques ; publicité, commercialisation et promotion de sites informatiques pour des tiers, publicité en ligne sur un réseau de communication informatique, location de temps publicitaires sur tous moyens de communication ; services d'intermédiation dans le domaine des relations commerciales ; regroupement pour le compte de tiers de produits informatiques permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément sur un site Web ; exploitation d'un site Internet dans le domaine commercial ; conseils et assistance aux entreprises fournis en ligne dans le domaine de la création de commerce de détail en ligne et de commercialisation de sites Web ; conseils aux entreprises fournis en ligne en matière d'administration commerciale de sites Web ; services de conseils dans le domaine des affaires, ces services étant fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris Internet ; gestion des affaires commerciales, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; services d'automatisation d'entreprises se basant sur Internet, en particulier services de marketing, de commerce électronique et d'opérations pour les entreprises via Internet. Consultation et assistance technique dans le domaine de la publicité de sites informatiques de commerce en ligne. Services de réseautage d'affaires en ligne. Services en ligne commerciaux et professionnels de mise en réseau ; informations d'affaires ; services d'agences d'informations commerciales ; services de conseils professionnels ; compilation, fourniture et mise à jour d'une base de données commerciale ; conseils et assistance en matière d'organisation et de gestion d'entreprise, aux fins d'utilisation, d'application et solutions techniques, destinés à la technologie de l'information (traitement de données). Services de conseil en matière d'organisation et de gestion d'entreprise dans le domaine de l'assistance, aux fins d'utilisation, d'application et d'entretien de programmes informatiques ou de solutions techniques destinés au traitement de données fournis par le biais de l'Internet.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications, communications téléphoniques, par télécopie, collecte et transmission de messages, radio-messagerie et courrier électronique, services de transmission de données, de messages, de transmission et de présentation d'informations par ordinateurs ou par voie électronique, par vidéotexte et télétexte, services de communication par ordinateurs, services de communication en temps réel sur des réseaux informatiques, transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par codes d'accès, par des interfaces de pages réseaux personnalisées, fourniture d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques y compris Internet et le réseau mondial Web, services d'agences d'information par voie électronique, de bulletins d'information électronique, services d'échange de données électroniques, services de connections à Internet ou à des bases de données, services de conseils dans le domaine des télécommunications sur Internet ; services de fourniture d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique ou télématique ou du réseau Internet ; location de temps d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques, à des serveurs de programmes d'ordinateur, à des programmes d'ordinateur par des interfaces de pages réseaux personnalisées.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, formation pratique (démonstration), information en matière de formation, organisation et conduite d'ateliers de formation, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation).
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de mise à disposition de facilités virtuelles pour interaction en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs (forums), à savoir transmission d'informations par réseaux nationaux, services de télécommunication permettant les débats et forums en ligne, location de temps d'accès à un portail sur Internet, conversion de données et de programmes informatiques, services informatiques, à savoir services de création de catalogues et de répertoires d'informations, de sites et autres ressources disponibles sur un réseau informatique global, services de conception de logiciels et de réseaux informatiques, services de conception de pages Web, de sites Web, conception, création, hébergement, maintenance et promotion de sites informatiques pour des tiers, duplication de programmes informatiques, services d'aide informatique par téléphone, service d'assistance en ligne pour utilisateurs de programmes informatiques, services de support pour application et planification de solutions informatiques, consultation, assistance technique dans les domaines de la conception, la création, l'hébergement, la maintenance, le fonctionnement, la publicité et la commercialisation de sites informatiques de commerces en ligne, installation de logiciels, services de création de liens entre site Internet, services de conseils dans le domaine des télécommunications sur Internet, services de création de liens entre sites Internet, création et maintenance de sites Web, conception de graphismes, dessins et textes pour la création de pages Web, création, entretien et maintenance de site et de plateforme Web, gestion de portail Internet, création de pages personnelles sur Internet pour le compte de tiers, élaboration, conception, programmation et mise à disposition de pages d'accueil et de pages Web, services d'hébergement informatique ; conception, organisation, mise à disposition, installation, maintenance et transfert de logiciels et de solutions destinées à la technologie de l'information, notamment programmes informatiques (logiciels) ; installation et entretien de programmes informatiques (logiciels) ; conseils et assistance techniques en vue de l'utilisation, de l'application et de l'entretien de programmes informatiques (logiciels) ; organisation et mise à disposition d'informations, notamment renseignements détaillés en matière de contacts, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet, et mise à disposition d'information sous la forme de documents en tout genre, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet ; organisation et mise à disposition de consultations en ligne, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet ; location de logiciels et d'appareils informatiques ; consultations en matière de technologie de l'information dans le domaine de la création, de l'organisation, de la mise à disposition et de l'affectation de programmes informatiques ; création, installation et maintenance de programmes informatiques et de bases de données ; conseils techniques fournis par le biais de l'Internet aux fins d'utilisation, d'application et de maintenance de programmes informatiques et services d'assistance technique, à savoir dépannage de problèmes logiciels. Fournisseurs de services d'application proposant des logiciels pour le téléchargement, l'affichage, la présentation, le marquage, le blogage, le partage ou la fourniture par d'autres voies de supports électroniques ou d'informations sur l'Internet ou un autre réseau de communications ; fourniture d'utilisation temporaire d'applications logicielles non téléchargeables dans le domaine de la communauté virtuelle, du réseau social, du partage de photographies, du partage de vidéos et de transmission d'images photographiques ; maintenance, mise à jour et hébergement de sites Web fournissant un accès à des bases de données explorables en ligne dans le domaine de la communauté virtuelle, du réseautage social, du partage de photographies, du partage de vidéos, et de la transmission d'images photographiques.

Déposant 1 : ENABLON, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 433246097
Adresse :
2 Boulevard Georges Clémenceau
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : ENABLON, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433246097
Adresse :
CAMPUS EUROPE 17 AVENUE DE L'EUROPE
92270 BOIS-COLOMBES
FR

06/01/2011 : ENABLING THE SUSTAINABLE ECONOMY

N° national/d'enregistrement : 3795422
Date de dépôt : 06/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, vidéodisques, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, appareils de télécommunications y compris les modems permettant de se connecter à une base de données et à Internet, programmes d'ordinateurs distribués en ligne sur Internet, économiseurs d'écrans, disques compacts (audio, vidéo) disquettes, disques optiques numériques, interfaces pour l'organisation et l'accès à des données fournies via des réseaux informatiques, plateformes de logiciels pour le développement et l'hébergement d'applications d'Intranet, Extranet, Internet et de sites Web téléchargeables et reposant sur un navigateur, logiciels d'intégration avec des réseaux informatiques interactifs pour des services d'hébergement, programmes (logiciels), matériel informatique et documentation sous format électronique, destinés à la technologie de l'information (traitement de données), programmes informatiques destinés à la gestion de bases de données dans les domaines de l'organisation des entreprises, de la constitution de réseaux pour les entreprises, de l'établissement et de la technologie de l'information ; données, documents, vidéos, sons, textes et autres medias ou multimédias enregistrés électroniquement ou téléchargeables à partir d'Internet, d'Extranet ou d'autres réseaux de communication ; publications électroniques téléchargeables ; matériel informatique ; logiciels de gestion financière et de ressources humaines ; suites logicielles.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de stockage et de récupération d'informations commerciales informatisées, recherches et études de marché, recherches d'informations dans les fichiers informatiques (pour des tiers), services de conseils en gestion d'entreprises et d'administration commerciale dans le domaine des technologies de l'information et des logiciels, constitution de bases de données et transmission de données incluses dans des bases de données, services d'annuaires électroniques aidant à localiser les gens, les lieux, les organisations, les numéros téléphoniques, les pages personnelles et les adresses électroniques ; publicité, commercialisation et promotion de sites informatiques pour des tiers, publicité en ligne sur un réseau de communication informatique, location de temps publicitaires sur tous moyens de communication ; services d'intermédiation dans le domaine des relations commerciales ; regroupement pour le compte de tiers de produits informatiques permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément sur un site Web ; exploitation d'un site Internet dans le domaine commercial ; conseils et assistance aux entreprises fournis en ligne dans le domaine de la création de commerce de détail en ligne et de commercialisation de sites Web ; conseils aux entreprises fournis en ligne en matière d'administration commerciale de sites Web ; services de conseils dans le domaine des affaires, ces services étant fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris Internet ; gestion des affaires commerciales, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; services d'automatisation d'entreprises se basant sur Internet, en particulier services de marketing, de commerce électronique et d'opérations pour les entreprises via Internet. Consultation et assistance technique dans le domaine de la publicité de sites informatiques de commerce en ligne. Services de réseautage d'affaires en ligne. Services en ligne commerciaux et professionnels de mise en réseau ; informations d'affaires ; services d'agences d'informations commerciales ; services de conseils professionnels ; compilation, fourniture et mise à jour d'une base de données commerciale ; conseils et assistance en matière d'organisation et de gestion d'entreprise, aux fins d'utilisation, d'application et solutions techniques, destinés à la technologie de l'information (traitement de données). Services de conseil en matière d'organisation et de gestion d'entreprise dans le domaine de l'assistance, aux fins d'utilisation, d'application et d'entretien de programmes informatiques ou de solutions techniques destinés au traitement de données fournis par le biais de l'Internet.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications, communications téléphoniques, par télécopie, collecte et transmission de messages, radio-messagerie et courrier électronique, services de transmission de données, de messages, de transmission et de présentation d'informations par ordinateurs ou par voie électronique, par vidéotexte et télétexte, services de communication par ordinateurs, services de communication en temps réel sur des réseaux informatiques, transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par codes d'accès, par des interfaces de pages réseaux personnalisées, fourniture d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques y compris Internet et le réseau mondial Web, services d'agences d'information par voie électronique, de bulletins d'information électronique, services d'échange de données électroniques, services de connections à Internet ou à des bases de données, services de conseils dans le domaine des télécommunications sur Internet ; services de fourniture d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique ou télématique ou du réseau Internet ; location de temps d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques, à des serveurs de programmes d'ordinateur, à des programmes d'ordinateur par des interfaces de pages réseaux personnalisées.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, formation pratique (démonstration), information en matière de formation, organisation et conduite d'ateliers de formation, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation).
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de mise à disposition de facilités virtuelles pour interaction en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs (forums), à savoir transmission d'informations par réseaux nationaux, services de télécommunication permettant les débats et forums en ligne, location de temps d'accès à un portail sur Internet, conversion de données et de programmes informatiques, services informatiques, à savoir services de création de catalogues et de répertoires d'informations, de sites et autres ressources disponibles sur un réseau informatique global, services de conception de logiciels et de réseaux informatiques, services de conception de pages Web, de sites Web, conception, création, hébergement, maintenance et promotion de sites informatiques pour des tiers, duplication de programmes informatiques, services d'aide informatique par téléphone, service d'assistance en ligne pour utilisateurs de programmes informatiques, services de support pour application et planification de solutions informatiques, consultation, assistance technique dans les domaines de la conception, la création, l'hébergement, la maintenance, le fonctionnement, la publicité et la commercialisation de sites informatiques de commerces en ligne, installation de logiciels, services de création de liens entre site Internet, services de conseils dans le domaine des télécommunications sur Internet, services de création de liens entre sites Internet, création et maintenance de sites Web, conception de graphismes, dessins et textes pour la création de pages Web, création, entretien et maintenance de site et de plateforme Web, gestion de portail Internet, création de pages personnelles sur Internet pour le compte de tiers, élaboration, conception, programmation et mise à disposition de pages d'accueil et de pages Web, services d'hébergement informatique ; conception, organisation, mise à disposition, installation, maintenance et transfert de logiciels et de solutions destinées à la technologie de l'information, notamment programmes informatiques (logiciels) ; installation et entretien de programmes informatiques (logiciels) ; conseils et assistance techniques en vue de l'utilisation, de l'application et de l'entretien de programmes informatiques (logiciels) ; organisation et mise à disposition d'informations, notamment renseignements détaillés en matière de contacts, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet, et mise à disposition d'information sous la forme de documents en tout genre, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet ; organisation et mise à disposition de consultations en ligne, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet ; location de logiciels et d'appareils informatiques ; consultations en matière de technologie de l'information dans le domaine de la création, de l'organisation, de la mise à disposition et de l'affectation de programmes informatiques ; création, installation et maintenance de programmes informatiques et de bases de données ; conseils techniques fournis par le biais de l'Internet aux fins d'utilisation, d'application et de maintenance de programmes informatiques et services d'assistance technique, à savoir dépannage de problèmes logiciels. Fournisseurs de services d'application proposant des logiciels pour le téléchargement, l'affichage, la présentation, le marquage, le blogage, le partage ou la fourniture par d'autres voies de supports électroniques ou d'informations sur l'Internet ou un autre réseau de communications ; fourniture d'utilisation temporaire d'applications logicielles non téléchargeables dans le domaine de la communauté virtuelle, du réseau social, du partage de photographies, du partage de vidéos et de transmission d'images photographiques ; maintenance, mise à jour et hébergement de sites Web fournissant un accès à des bases de données explorables en ligne dans le domaine de la communauté virtuelle, du réseautage social, du partage de photographies, du partage de vidéos, et de la transmission d'images photographiques.

Déposant 1 : ENABLON, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 433246097
Adresse :
2 Boulevard Georges Clémenceau
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : ENABLON, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433246097
Adresse :
CAMPUS EUROPE 17 AVENUE DE L'EUROPE
92270 BOIS-COLOMBES
FR

06/01/2011 : ENABLON

N° national/d'enregistrement : 3795415
Date de dépôt : 06/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, vidéodisques, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, appareils de télécommunications y compris les modems permettant de se connecter à une base de données et à Internet, programmes d'ordinateurs distribués en ligne sur Internet, économiseurs d'écrans, disques compacts (audio, vidéo) disquettes, disques optiques numériques, interfaces pour l'organisation et l'accès à des données fournies via des réseaux informatiques, plateformes de logiciels pour le développement et l'hébergement d'applications d'Intranet, Extranet, Internet et de sites Web téléchargeables et reposant sur un navigateur, logiciels d'intégration avec des réseaux informatiques interactifs pour des services d'hébergement, programmes (logiciels), matériel informatique et documentation sous format électronique, destinés à la technologie de l'information (traitement de données), programmes informatiques destinés à la gestion de bases de données dans les domaines de l'organisation des entreprises, de la constitution de réseaux pour les entreprises, de l'établissement et de la technologie de l'information ; données, documents, vidéos, sons, textes et autres medias ou multimédias enregistrés électroniquement ou téléchargeables à partir d'Internet, d'Extranet ou d'autres réseaux de communication ; publications électroniques téléchargeables ; matériel informatique ; logiciels de gestion financière et de ressources humaines ; suites logicielles.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de stockage et de récupération d'informations commerciales informatisées, recherches et études de marché, recherches d'informations dans les fichiers informatiques (pour des tiers), services de conseils en gestion d'entreprises et d'administration commerciale dans le domaine des technologies de l'information et des logiciels, constitution de bases de données et transmission de données incluses dans des bases de données, services d'annuaires électroniques aidant à localiser les gens, les lieux, les organisations, les numéros téléphoniques, les pages personnelles et les adresses électroniques ; publicité, commercialisation et promotion de sites informatiques pour des tiers, publicité en ligne sur un réseau de communication informatique, location de temps publicitaires sur tous moyens de communication ; services d'intermédiation dans le domaine des relations commerciales ; regroupement pour le compte de tiers de produits informatiques permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément sur un site Web ; exploitation d'un site Internet dans le domaine commercial ; conseils et assistance aux entreprises fournis en ligne dans le domaine de la création de commerce de détail en ligne et de commercialisation de sites Web ; conseils aux entreprises fournis en ligne en matière d'administration commerciale de sites Web ; services de conseils dans le domaine des affaires, ces services étant fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris Internet ; gestion des affaires commerciales, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; services d'automatisation d'entreprises se basant sur Internet, en particulier services de marketing, de commerce électronique et d'opérations pour les entreprises via Internet. Consultation et assistance technique dans le domaine de la publicité de sites informatiques de commerce en ligne. Services de réseautage d'affaires en ligne. Services en ligne commerciaux et professionnels de mise en réseau ; informations d'affaires ; services d'agences d'informations commerciales ; services de conseils professionnels ; compilation, fourniture et mise à jour d'une base de données commerciale ; conseils et assistance en matière d'organisation et de gestion d'entreprise, aux fins d'utilisation, d'application et solutions techniques, destinés à la technologie de l'information (traitement de données). Services de conseil en matière d'organisation et de gestion d'entreprise dans le domaine de l'assistance, aux fins d'utilisation, d'application et d'entretien de programmes informatiques ou de solutions techniques destinés au traitement de données fournis par le biais de l'Internet.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications, communications téléphoniques, par télécopie, collecte et transmission de messages, radio-messagerie et courrier électronique, services de transmission de données, de messages, de transmission et de présentation d'informations par ordinateurs ou par voie électronique, par vidéotexte et télétexte, services de communication par ordinateurs, services de communication en temps réel sur des réseaux informatiques, transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par codes d'accès, par des interfaces de pages réseaux personnalisées, fourniture d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques y compris Internet et le réseau mondial Web, services d'agences d'information par voie électronique, de bulletins d'information électronique, services d'échange de données électroniques, services de connections à Internet ou à des bases de données, services de conseils dans le domaine des télécommunications sur Internet ; services de fourniture d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique ou télématique ou du réseau Internet ; location de temps d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques, à des serveurs de programmes d'ordinateur, à des programmes d'ordinateur par des interfaces de pages réseaux personnalisées.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, formation pratique (démonstration), information en matière de formation, organisation et conduite d'ateliers de formation, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation).
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de mise à disposition de facilités virtuelles pour interaction en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs (forums), à savoir transmission d'informations par réseaux nationaux, services de télécommunication permettant les débats et forums en ligne, location de temps d'accès à un portail sur Internet, conversion de données et de programmes informatiques, services informatiques, à savoir services de création de catalogues et de répertoires d'informations, de sites et autres ressources disponibles sur un réseau informatique global, services de conception de logiciels et de réseaux informatiques, services de conception de pages Web, de sites Web, conception, création, hébergement, maintenance et promotion de sites informatiques pour des tiers, duplication de programmes informatiques, services d'aide informatique par téléphone, service d'assistance en ligne pour utilisateurs de programmes informatiques, services de support pour application et planification de solutions informatiques, consultation, assistance technique dans les domaines de la conception, la création, l'hébergement, la maintenance, le fonctionnement, la publicité et la commercialisation de sites informatiques de commerces en ligne, installation de logiciels, services de création de liens entre site Internet, services de conseils dans le domaine des télécommunications sur Internet, services de création de liens entre sites Internet, création et maintenance de sites Web, conception de graphismes, dessins et textes pour la création de pages Web, création, entretien et maintenance de site et de plateforme Web, gestion de portail Internet, création de pages personnelles sur Internet pour le compte de tiers, élaboration, conception, programmation et mise à disposition de pages d'accueil et de pages Web, services d'hébergement informatique ; conception, organisation, mise à disposition, installation, maintenance et transfert de logiciels et de solutions destinées à la technologie de l'information, notamment programmes informatiques (logiciels) ; installation et entretien de programmes informatiques (logiciels) ; conseils et assistance techniques en vue de l'utilisation, de l'application et de l'entretien de programmes informatiques (logiciels) ; organisation et mise à disposition d'informations, notamment renseignements détaillés en matière de contacts, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet, et mise à disposition d'information sous la forme de documents en tout genre, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet ; organisation et mise à disposition de consultations en ligne, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet ; location de logiciels et d'appareils informatiques ; consultations en matière de technologie de l'information dans le domaine de la création, de l'organisation, de la mise à disposition et de l'affectation de programmes informatiques ; création, installation et maintenance de programmes informatiques et de bases de données ; conseils techniques fournis par le biais de l'Internet aux fins d'utilisation, d'application et de maintenance de programmes informatiques et services d'assistance technique, à savoir dépannage de problèmes logiciels. Fournisseurs de services d'application proposant des logiciels pour le téléchargement, l'affichage, la présentation, le marquage, le blogage, le partage ou la fourniture par d'autres voies de supports électroniques ou d'informations sur l'Internet ou un autre réseau de communications ; fourniture d'utilisation temporaire d'applications logicielles non téléchargeables dans le domaine de la communauté virtuelle, du réseau social, du partage de photographies, du partage de vidéos et de transmission d'images photographiques ; maintenance, mise à jour et hébergement de sites Web fournissant un accès à des bases de données explorables en ligne dans le domaine de la communauté virtuelle, du réseautage social, du partage de photographies, du partage de vidéos, et de la transmission d'images photographiques.

Déposant 1 : ENABLON, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433246097

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie

Bénéficiare 1 : ENABLON, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433246097
Adresse :
CAMPUS EUROPE 17 AVENUE DE L'EUROPE
92270 BOIS-COLOMBES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767028
Date de demande : 14/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

06/01/2011 : WIZNESS

N° national/d'enregistrement : 3795414
Date de dépôt : 06/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, vidéodisques, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, appareils de télécommunications y compris les modems permettant de se connecter à une base de données et à Internet, programmes d'ordinateurs distribués en ligne sur Internet, économiseurs d'écrans, disques compacts (audio, vidéo) disquettes, disques optiques numériques, interfaces pour l'organisation et l'accès à des données fournies via des réseaux informatiques, plateformes de logiciels pour le développement et l'hébergement d'applications d'Intranet, Extranet, Internet et de sites Web téléchargeables et reposant sur un navigateur, logiciels d'intégration avec des réseaux informatiques interactifs pour des services d'hébergement, programmes (logiciels), matériel informatique et documentation sous format électronique, destinés à la technologie de l'information (traitement de données), programmes informatiques destinés à la gestion de bases de données dans les domaines de l'organisation des entreprises, de la constitution de réseaux pour les entreprises, de l'établissement et de la technologie de l'information ; données, documents, vidéos, sons, textes et autres medias ou multimédias enregistrés électroniquement ou téléchargeables à partir d'Internet, d'Extranet ou d'autres réseaux de communication ; publications électroniques téléchargeables ; matériel informatique ; logiciels de gestion financière et de ressources humaines ; suites logicielles.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de stockage et de récupération d'informations commerciales informatisées, recherches et études de marché, recherches d'informations dans les fichiers informatiques (pour des tiers), services de conseils en gestion d'entreprises et d'administration commerciale dans le domaine des technologies de l'information et des logiciels, constitution de bases de données et transmission de données incluses dans des bases de données, services d'annuaires électroniques aidant à localiser les gens, les lieux, les organisations, les numéros téléphoniques, les pages personnelles et les adresses électroniques ; publicité, commercialisation et promotion de sites informatiques pour des tiers, publicité en ligne sur un réseau de communication informatique, location de temps publicitaires sur tous moyens de communication ; services d'intermédiation dans le domaine des relations commerciales ; regroupement pour le compte de tiers de produits informatiques permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément sur un site Web ; exploitation d'un site Internet dans le domaine commercial ; conseils et assistance aux entreprises fournis en ligne dans le domaine de la création de commerce de détail en ligne et de commercialisation de sites Web ; conseils aux entreprises fournis en ligne en matière d'administration commerciale de sites Web ; services de conseils dans le domaine des affaires, ces services étant fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris Internet ; gestion des affaires commerciales, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; services d'automatisation d'entreprises se basant sur Internet, en particulier services de marketing, de commerce électronique et d'opérations pour les entreprises via Internet. Consultation et assistance technique dans le domaine de la publicité de sites informatiques de commerce en ligne. Services de réseautage d'affaires en ligne. Services en ligne commerciaux et professionnels de mise en réseau ; informations d'affaires ; services d'agences d'informations commerciales ; services de conseils professionnels ; compilation, fourniture et mise à jour d'une base de données commerciale ; conseils et assistance en matière d'organisation et de gestion d'entreprise, aux fins d'utilisation, d'application et solutions techniques, destinés à la technologie de l'information (traitement de données). Services de conseil en matière d'organisation et de gestion d'entreprise dans le domaine de l'assistance, aux fins d'utilisation, d'application et d'entretien de programmes informatiques ou de solutions techniques destinés au traitement de données fournis par le biais de l'Internet.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications, communications téléphoniques, par télécopie, collecte et transmission de messages, radio-messagerie et courrier électronique, services de transmission de données, de messages, de transmission et de présentation d'informations par ordinateurs ou par voie électronique, par vidéotexte et télétexte, services de communication par ordinateurs, services de communication en temps réel sur des réseaux informatiques, transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par codes d'accès, par des interfaces de pages réseaux personnalisées, fourniture d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques y compris Internet et le réseau mondial Web, services d'agences d'information par voie électronique, de bulletins d'information électronique, services d'échange de données électroniques, services de connections à Internet ou à des bases de données, services de conseils dans le domaine des télécommunications sur Internet ; services de fourniture d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique ou télématique ou du réseau Internet ; location de temps d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques, à des serveurs de programmes d'ordinateur, à des programmes d'ordinateur par des interfaces de pages réseaux personnalisées.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, formation pratique (démonstration), information en matière de formation, organisation et conduite d'ateliers de formation, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation).
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de mise à disposition de facilités virtuelles pour interaction en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs (forums), à savoir transmission d'informations par réseaux nationaux, services de télécommunication permettant les débats et forums en ligne, location de temps d'accès à un portail sur Internet, conversion de données et de programmes informatiques, services informatiques, à savoir services de création de catalogues et de répertoires d'informations, de sites et autres ressources disponibles sur un réseau informatique global, services de conception de logiciels et de réseaux informatiques, services de conception de pages Web, de sites Web, conception, création, hébergement, maintenance et promotion de sites informatiques pour des tiers, duplication de programmes informatiques, services d'aide informatique par téléphone, service d'assistance en ligne pour utilisateurs de programmes informatiques, services de support pour application et planification de solutions informatiques, consultation, assistance technique dans les domaines de la conception, la création, l'hébergement, la maintenance, le fonctionnement, la publicité et la commercialisation de sites informatiques de commerces en ligne, installation de logiciels, services de création de liens entre site Internet, services de conseils dans le domaine des télécommunications sur Internet, services de création de liens entre sites Internet, création et maintenance de sites Web, conception de graphismes, dessins et textes pour la création de pages Web, création, entretien et maintenance de site et de plateforme Web, gestion de portail Internet, création de pages personnelles sur Internet pour le compte de tiers, élaboration, conception, programmation et mise à disposition de pages d'accueil et de pages Web, services d'hébergement informatique ; conception, organisation, mise à disposition, installation, maintenance et transfert de logiciels et de solutions destinées à la technologie de l'information, notamment programmes informatiques (logiciels) ; installation et entretien de programmes informatiques (logiciels) ; conseils et assistance techniques en vue de l'utilisation, de l'application et de l'entretien de programmes informatiques (logiciels) ; organisation et mise à disposition d'informations, notamment renseignements détaillés en matière de contacts, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet, et mise à disposition d'information sous la forme de documents en tout genre, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet ; organisation et mise à disposition de consultations en ligne, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet ; location de logiciels et d'appareils informatiques ; consultations en matière de technologie de l'information dans le domaine de la création, de l'organisation, de la mise à disposition et de l'affectation de programmes informatiques ; création, installation et maintenance de programmes informatiques et de bases de données ; conseils techniques fournis par le biais de l'Internet aux fins d'utilisation, d'application et de maintenance de programmes informatiques et services d'assistance technique, à savoir dépannage de problèmes logiciels. Fournisseurs de services d'application proposant des logiciels pour le téléchargement, l'affichage, la présentation, le marquage, le blogage, le partage ou la fourniture par d'autres voies de supports électroniques ou d'informations sur l'Internet ou un autre réseau de communications ; fourniture d'utilisation temporaire d'applications logiciels non téléchargeables dans le domaine de la communauté virtuelle, du réseau social, du partage de photographies, du partage de vidéos et de transmission d'images photographiques ; maintenance, mise à jour et hébergement de sites Web fournissant un accès à des bases de données explorables en ligne dans le domaine de la communauté virtuelle, du réseautage social, du partage de photographies, du partage de vidéos, et de transmission d'images photographiques.

Déposant 1 : VOGEL Dan
Numéro de SIREN : 433246097
Adresse :
9, rue de la Feuillaume
92420 VAUCRESSON
FR

Déposant 2 : VOGEL Marc
Adresse :
52-66, rue du 22 Septembre
92400 COURBEVOIE
FR

Déposant 3 : TESLER Philippe
Adresse :
233, East Wacker Drive
ETAT DE L'ILLINOIS 60601 CHICAGO
US

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : ENABLON

06/01/2011 : WIZNESS

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, vidéodisques, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, appareils de télécommunications y compris les modems permettant de se connecter à une base de données et à Internet, programmes d'ordinateurs distribués en ligne sur Internet, économiseurs d'écrans, disques compacts (audio, vidéo) disquettes, disques optiques numériques, interfaces pour l'organisation et l'accès à des données fournies via des réseaux informatiques, plateformes de logiciels pour le développement et l'hébergement d'applications d'Intranet, Extranet, Internet et de sites Web téléchargeables et reposant sur un navigateur, logiciels d'intégration avec des réseaux informatiques interactifs pour des services d'hébergement, programmes (logiciels), matériel informatique et documentation sous format électronique, destinés à la technologie de l'information (traitement de données), programmes informatiques destinés à la gestion de bases de données dans les domaines de l'organisation des entreprises, de la constitution de réseaux pour les entreprises, de l'établissement et de la technologie de l'information ; données, documents, vidéos, sons, textes et autres medias ou multimédias enregistrés électroniquement ou téléchargeables à partir d'Internet, d'Extranet ou d'autres réseaux de communication ; publications électroniques téléchargeables ; matériel informatique ; logiciels de gestion financière et de ressources humaines ; suites logicielles.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de stockage et de récupération d'informations commerciales informatisées, recherches et études de marché, recherches d'informations dans les fichiers informatiques (pour des tiers), services de conseils en gestion d'entreprises et d'administration commerciale dans le domaine des technologies de l'information et des logiciels, constitution de bases de données et transmission de données incluses dans des bases de données, services d'annuaires électroniques aidant à localiser les gens, les lieux, les organisations, les numéros téléphoniques, les pages personnelles et les adresses électroniques ; publicité, commercialisation et promotion de sites informatiques pour des tiers, publicité en ligne sur un réseau de communication informatique, location de temps publicitaires sur tous moyens de communication ; services d'intermédiation dans le domaine des relations commerciales ; regroupement pour le compte de tiers de produits informatiques permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément sur un site Web ; exploitation d'un site Internet dans le domaine commercial ; conseils et assistance aux entreprises fournis en ligne dans le domaine de la création de commerce de détail en ligne et de commercialisation de sites Web ; conseils aux entreprises fournis en ligne en matière d'administration commerciale de sites Web ; services de conseils dans le domaine des affaires, ces services étant fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris Internet ; gestion des affaires commerciales, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; services d'automatisation d'entreprises se basant sur Internet, en particulier services de marketing, de commerce électronique et d'opérations pour les entreprises via Internet. Consultation et assistance technique dans le domaine de la publicité de sites informatiques de commerce en ligne. Services de réseautage d'affaires en ligne. Services en ligne commerciaux et professionnels de mise en réseau ; informations d'affaires ; services d'agences d'informations commerciales ; services de conseils professionnels ; compilation, fourniture et mise à jour d'une base de données commerciale ; conseils et assistance en matière d'organisation et de gestion d'entreprise, aux fins d'utilisation, d'application et solutions techniques, destinés à la technologie de l'information (traitement de données). Services de conseil en matière d'organisation et de gestion d'entreprise dans le domaine de l'assistance, aux fins d'utilisation, d'application et d'entretien de programmes informatiques ou de solutions techniques destinés au traitement de données fournis par le biais de l'Internet.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications, communications téléphoniques, par télécopie, collecte et transmission de messages, radio-messagerie et courrier électronique, services de transmission de données, de messages, de transmission et de présentation d'informations par ordinateurs ou par voie électronique, par vidéotexte et télétexte, services de communication par ordinateurs, services de communication en temps réel sur des réseaux informatiques, transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par codes d'accès, par des interfaces de pages réseaux personnalisées, fourniture d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques y compris Internet et le réseau mondial Web, services d'agences d'information par voie électronique, de bulletins d'information électronique, services d'échange de données électroniques, services de connections à Internet ou à des bases de données, services de conseils dans le domaine des télécommunications sur Internet ; services de fourniture d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique ou télématique ou du réseau Internet ; location de temps d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques, à des serveurs de programmes d'ordinateur, à des programmes d'ordinateur par des interfaces de pages réseaux personnalisées.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, formation pratique (démonstration), information en matière de formation, organisation et conduite d'ateliers de formation, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation).
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de mise à disposition de facilités virtuelles pour interaction en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs (forums), à savoir transmission d'informations par réseaux nationaux, services de télécommunication permettant les débats et forums en ligne, location de temps d'accès à un portail sur Internet, conversion de données et de programmes informatiques, services informatiques, à savoir services de création de catalogues et de répertoires d'informations, de sites et autres ressources disponibles sur un réseau informatique global, services de conception de logiciels et de réseaux informatiques, services de conception de pages Web, de sites Web, conception, création, hébergement, maintenance et promotion de sites informatiques pour des tiers, duplication de programmes informatiques, services d'aide informatique par téléphone, service d'assistance en ligne pour utilisateurs de programmes informatiques, services de support pour application et planification de solutions informatiques, consultation, assistance technique dans les domaines de la conception, la création, l'hébergement, la maintenance, le fonctionnement, la publicité et la commercialisation de sites informatiques de commerces en ligne, installation de logiciels, services de création de liens entre site Internet, services de conseils dans le domaine des télécommunications sur Internet, services de création de liens entre sites Internet, création et maintenance de sites Web, conception de graphismes, dessins et textes pour la création de pages Web, création, entretien et maintenance de site et de plateforme Web, gestion de portail Internet, création de pages personnelles sur Internet pour le compte de tiers, élaboration, conception, programmation et mise à disposition de pages d'accueil et de pages Web, services d'hébergement informatique ; conception, organisation, mise à disposition, installation, maintenance et transfert de logiciels et de solutions destinées à la technologie de l'information, notamment programmes informatiques (logiciels) ; installation et entretien de programmes informatiques (logiciels) ; conseils et assistance techniques en vue de l'utilisation, de l'application et de l'entretien de programmes informatiques (logiciels) ; organisation et mise à disposition d'informations, notamment renseignements détaillés en matière de contacts, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet, et mise à disposition d'information sous la forme de documents en tout genre, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet ; organisation et mise à disposition de consultations en ligne, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet ; location de logiciels et d'appareils informatiques ; consultations en matière de technologie de l'information dans le domaine de la création, de l'organisation, de la mise à disposition et de l'affectation de programmes informatiques ; création, installation et maintenance de programmes informatiques et de bases de données ; conseils techniques fournis par le biais de l'Internet aux fins d'utilisation, d'application et de maintenance de programmes informatiques et services d'assistance technique, à savoir dépannage de problèmes logiciels. Fournisseurs de services d'application proposant des logiciels pour le téléchargement, l'affichage, la présentation, le marquage, le blogage, le partage ou la fourniture par d'autres voies de supports électroniques ou d'informations sur l'Internet ou un autre réseau de communications ; fourniture d'utilisation temporaire d'applications logiciels non téléchargeables dans le domaine de la communauté virtuelle, du réseau social, du partage de photographies, du partage de vidéos et de transmission d'images photographiques ; maintenance, mise à jour et hébergement de sites Web fournissant un accès à des bases de données explorables en ligne dans le domaine de la communauté virtuelle, du réseautage social, du partage de photographies, du partage de vidéos, et de transmission d'images photographiques.

Déposant 1 : VOGEL Dan
Numéro de SIREN : 433246097
Adresse :
9, rue de la Feuillaume
92420 VAUCRESSON
FR

Déposant 2 : VOGEL Marc
Adresse :
52-66, rue du 22 Septembre
92400 COURBEVOIE
FR

Déposant 3 : TESLER Philippe
Adresse :
233, East Wacker Drive
ETAT DE L'ILLINOIS 60601 CHICAGO
US

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : ENABLON

Bénéficiare 1 : ENABLON, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433246097
Adresse :
CAMPUS EUROPE 17 AVENUE DE L'EUROPE
92270 BOIS-COLOMBES
FR

06/01/2011 : ENABLON

N° national/d'enregistrement : 3795415
Date de dépôt : 06/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, vidéodisques, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, appareils de télécommunications y compris les modems permettant de se connecter à une base de données et à Internet, programmes d'ordinateurs distribués en ligne sur Internet, économiseurs d'écrans, disques compacts (audio, vidéo) disquettes, disques optiques numériques, interfaces pour l'organisation et l'accès à des données fournies via des réseaux informatiques, plateformes de logiciels pour le développement et l'hébergement d'applications d'Intranet, Extranet, Internet et de sites Web téléchargeables et reposant sur un navigateur, logiciels d'intégration avec des réseaux informatiques interactifs pour des services d'hébergement, programmes (logiciels), matériel informatique et documentation sous format électronique, destinés à la technologie de l'information (traitement de données), programmes informatiques destinés à la gestion de bases de données dans les domaines de l'organisation des entreprises, de la constitution de réseaux pour les entreprises, de l'établissement et de la technologie de l'information ; données, documents, vidéos, sons, textes et autres medias ou multimédias enregistrés électroniquement ou téléchargeables à partir d'Internet, d'Extranet ou d'autres réseaux de communication ; publications électroniques téléchargeables ; matériel informatique ; logiciels de gestion financière et de ressources humaines ; suites logicielles.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de stockage et de récupération d'informations commerciales informatisées, recherches et études de marché, recherches d'informations dans les fichiers informatiques (pour des tiers), services de conseils en gestion d'entreprises et d'administration commerciale dans le domaine des technologies de l'information et des logiciels, constitution de bases de données et transmission de données incluses dans des bases de données, services d'annuaires électroniques aidant à localiser les gens, les lieux, les organisations, les numéros téléphoniques, les pages personnelles et les adresses électroniques ; publicité, commercialisation et promotion de sites informatiques pour des tiers, publicité en ligne sur un réseau de communication informatique, location de temps publicitaires sur tous moyens de communication ; services d'intermédiation dans le domaine des relations commerciales ; regroupement pour le compte de tiers de produits informatiques permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément sur un site Web ; exploitation d'un site Internet dans le domaine commercial ; conseils et assistance aux entreprises fournis en ligne dans le domaine de la création de commerce de détail en ligne et de commercialisation de sites Web ; conseils aux entreprises fournis en ligne en matière d'administration commerciale de sites Web ; services de conseils dans le domaine des affaires, ces services étant fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris Internet ; gestion des affaires commerciales, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; services d'automatisation d'entreprises se basant sur Internet, en particulier services de marketing, de commerce électronique et d'opérations pour les entreprises via Internet. Consultation et assistance technique dans le domaine de la publicité de sites informatiques de commerce en ligne. Services de réseautage d'affaires en ligne. Services en ligne commerciaux et professionnels de mise en réseau ; informations d'affaires ; services d'agences d'informations commerciales ; services de conseils professionnels ; compilation, fourniture et mise à jour d'une base de données commerciale ; conseils et assistance en matière d'organisation et de gestion d'entreprise, aux fins d'utilisation, d'application et solutions techniques, destinés à la technologie de l'information (traitement de données). Services de conseil en matière d'organisation et de gestion d'entreprise dans le domaine de l'assistance, aux fins d'utilisation, d'application et d'entretien de programmes informatiques ou de solutions techniques destinés au traitement de données fournis par le biais de l'Internet.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications, communications téléphoniques, par télécopie, collecte et transmission de messages, radio-messagerie et courrier électronique, services de transmission de données, de messages, de transmission et de présentation d'informations par ordinateurs ou par voie électronique, par vidéotexte et télétexte, services de communication par ordinateurs, services de communication en temps réel sur des réseaux informatiques, transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par codes d'accès, par des interfaces de pages réseaux personnalisées, fourniture d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques y compris Internet et le réseau mondial Web, services d'agences d'information par voie électronique, de bulletins d'information électronique, services d'échange de données électroniques, services de connections à Internet ou à des bases de données, services de conseils dans le domaine des télécommunications sur Internet ; services de fourniture d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique ou télématique ou du réseau Internet ; location de temps d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques, à des serveurs de programmes d'ordinateur, à des programmes d'ordinateur par des interfaces de pages réseaux personnalisées.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, formation pratique (démonstration), information en matière de formation, organisation et conduite d'ateliers de formation, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation).
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de mise à disposition de facilités virtuelles pour interaction en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs (forums), à savoir transmission d'informations par réseaux nationaux, services de télécommunication permettant les débats et forums en ligne, location de temps d'accès à un portail sur Internet, conversion de données et de programmes informatiques, services informatiques, à savoir services de création de catalogues et de répertoires d'informations, de sites et autres ressources disponibles sur un réseau informatique global, services de conception de logiciels et de réseaux informatiques, services de conception de pages Web, de sites Web, conception, création, hébergement, maintenance et promotion de sites informatiques pour des tiers, duplication de programmes informatiques, services d'aide informatique par téléphone, service d'assistance en ligne pour utilisateurs de programmes informatiques, services de support pour application et planification de solutions informatiques, consultation, assistance technique dans les domaines de la conception, la création, l'hébergement, la maintenance, le fonctionnement, la publicité et la commercialisation de sites informatiques de commerces en ligne, installation de logiciels, services de création de liens entre site Internet, services de conseils dans le domaine des télécommunications sur Internet, services de création de liens entre sites Internet, création et maintenance de sites Web, conception de graphismes, dessins et textes pour la création de pages Web, création, entretien et maintenance de site et de plateforme Web, gestion de portail Internet, création de pages personnelles sur Internet pour le compte de tiers, élaboration, conception, programmation et mise à disposition de pages d'accueil et de pages Web, services d'hébergement informatique ; conception, organisation, mise à disposition, installation, maintenance et transfert de logiciels et de solutions destinées à la technologie de l'information, notamment programmes informatiques (logiciels) ; installation et entretien de programmes informatiques (logiciels) ; conseils et assistance techniques en vue de l'utilisation, de l'application et de l'entretien de programmes informatiques (logiciels) ; organisation et mise à disposition d'informations, notamment renseignements détaillés en matière de contacts, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet, et mise à disposition d'information sous la forme de documents en tout genre, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet ; organisation et mise à disposition de consultations en ligne, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet ; location de logiciels et d'appareils informatiques ; consultations en matière de technologie de l'information dans le domaine de la création, de l'organisation, de la mise à disposition et de l'affectation de programmes informatiques ; création, installation et maintenance de programmes informatiques et de bases de données ; conseils techniques fournis par le biais de l'Internet aux fins d'utilisation, d'application et de maintenance de programmes informatiques et services d'assistance technique, à savoir dépannage de problèmes logiciels. Fournisseurs de services d'application proposant des logiciels pour le téléchargement, l'affichage, la présentation, le marquage, le blogage, le partage ou la fourniture par d'autres voies de supports électroniques ou d'informations sur l'Internet ou un autre réseau de communications ; fourniture d'utilisation temporaire d'applications logicielles non téléchargeables dans le domaine de la communauté virtuelle, du réseau social, du partage de photographies, du partage de vidéos et de transmission d'images photographiques ; maintenance, mise à jour et hébergement de sites Web fournissant un accès à des bases de données explorables en ligne dans le domaine de la communauté virtuelle, du réseautage social, du partage de photographies, du partage de vidéos, et de la transmission d'images photographiques.

Déposant 1 : ENABLON, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 433246097
Adresse :
2 Boulevard Georges Clémenceau
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : ENABLON, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433246097
Adresse :
CAMPUS EUROPE 17 AVENUE DE L'EUROPE
92270 BOIS-COLOMBES
FR

06/01/2011 : SUSTAINABLON

N° national/d'enregistrement : 3795416
Date de dépôt : 06/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, vidéodisques, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, appareils de télécommunications y compris les modems permettant de se connecter à une base de données et à Internet, programmes d'ordinateurs distribués en ligne sur Internet, économiseurs d'écrans, disques compacts (audio, vidéo) disquettes, disques optiques numériques, interfaces pour l'organisation et l'accès à des données fournies via des réseaux informatiques, plateformes de logiciels pour le développement et l'hébergement d'applications d'Intranet, Extranet, Internet et de sites Web téléchargeables et reposant sur un navigateur, logiciels d'intégration avec des réseaux informatiques interactifs pour des services d'hébergement, programmes (logiciels), matériel informatique et documentation sous format électronique, destinés à la technologie de l'information (traitement de données), programmes informatiques destinés à la gestion de bases de données dans les domaines de l'organisation des entreprises, de la constitution de réseaux pour les entreprises, de l'établissement et de la technologie de l'information ; données, documents, vidéos, sons, textes et autres medias ou multimédias enregistrés électroniquement ou téléchargeables à partir d'Internet, d'Extranet ou d'autres réseaux de communication ; publications électroniques téléchargeables ; matériel informatique ; logiciels de gestion financière et de ressources humaines ; suites logicielles.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de stockage et de récupération d'informations commerciales informatisées, recherches et études de marché, recherches d'informations dans les fichiers informatiques (pour des tiers), services de conseils en gestion d'entreprises et d'administration commerciale dans le domaine des technologies de l'information et des logiciels, constitution de bases de données et transmission de données incluses dans des bases de données, services d'annuaires électroniques aidant à localiser les gens, les lieux, les organisations, les numéros téléphoniques, les pages personnelles et les adresses électroniques ; publicité, commercialisation et promotion de sites informatiques pour des tiers, publicité en ligne sur un réseau de communication informatique, location de temps publicitaires sur tous moyens de communication ; services d'intermédiation dans le domaine des relations commerciales ; regroupement pour le compte de tiers de produits informatiques permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément sur un site Web ; exploitation d'un site Internet dans le domaine commercial ; conseils et assistance aux entreprises fournis en ligne dans le domaine de la création de commerce de détail en ligne et de commercialisation de sites Web ; conseils aux entreprises fournis en ligne en matière d'administration commerciale de sites Web ; services de conseils dans le domaine des affaires, ces services étant fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris Internet ; gestion des affaires commerciales, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; services d'automatisation d'entreprises se basant sur Internet, en particulier services de marketing, de commerce électronique et d'opérations pour les entreprises via Internet. Consultation et assistance technique dans le domaine de la publicité de sites informatiques de commerce en ligne. Services de réseautage d'affaires en ligne. Services en ligne commerciaux et professionnels de mise en réseau ; informations d'affaires ; services d'agences d'informations commerciales ; services de conseils professionnels ; compilation, fourniture et mise à jour d'une base de données commerciale ; conseils et assistance en matière d'organisation et de gestion d'entreprise, aux fins d'utilisation, d'application et solutions techniques, destinés à la technologie de l'information (traitement de données). Services de conseil en matière d'organisation et de gestion d'entreprise dans le domaine de l'assistance, aux fins d'utilisation, d'application et d'entretien de programmes informatiques ou de solutions techniques destinés au traitement de données fournis par le biais de l'Internet.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications, communications téléphoniques, par télécopie, collecte et transmission de messages, radio-messagerie et courrier électronique, services de transmission de données, de messages, de transmission et de présentation d'informations par ordinateurs ou par voie électronique, par vidéotexte et télétexte, services de communication par ordinateurs, services de communication en temps réel sur des réseaux informatiques, transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par codes d'accès, par des interfaces de pages réseaux personnalisées, fourniture d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques y compris Internet et le réseau mondial Web, services d'agences d'information par voie électronique, de bulletins d'information électronique, services d'échange de données électroniques, services de connections à Internet ou à des bases de données, services de conseils dans le domaine des télécommunications sur Internet ; services de fourniture d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique ou télématique ou du réseau Internet ; location de temps d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques, à des serveurs de programmes d'ordinateur, à des programmes d'ordinateur par des interfaces de pages réseaux personnalisées.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, formation pratique (démonstration), information en matière de formation, organisation et conduite d'ateliers de formation, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation).
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de mise à disposition de facilités virtuelles pour interaction en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs (forums), à savoir transmission d'informations par réseaux nationaux, services de télécommunication permettant les débats et forums en ligne, location de temps d'accès à un portail sur Internet, conversion de données et de programmes informatiques, services informatiques, à savoir services de création de catalogues et de répertoires d'informations, de sites et autres ressources disponibles sur un réseau informatique global, services de conception de logiciels et de réseaux informatiques, services de conception de pages Web, de sites Web, conception, création, hébergement, maintenance et promotion de sites informatiques pour des tiers, duplication de programmes informatiques, services d'aide informatique par téléphone, service d'assistance en ligne pour utilisateurs de programmes informatiques, services de support pour application et planification de solutions informatiques, consultation, assistance technique dans les domaines de la conception, la création, l'hébergement, la maintenance, le fonctionnement, la publicité et la commercialisation de sites informatiques de commerces en ligne, installation de logiciels, services de création de liens entre site Internet, services de conseils dans le domaine des télécommunications sur Internet, services de création de liens entre sites Internet, création et maintenance de sites Web, conception de graphismes, dessins et textes pour la création de pages Web, création, entretien et maintenance de site et de plateforme Web, gestion de portail Internet, création de pages personnelles sur Internet pour le compte de tiers, élaboration, conception, programmation et mise à disposition de pages d'accueil et de pages Web, services d'hébergement informatique ; conception, organisation, mise à disposition, installation, maintenance et transfert de logiciels et de solutions destinées à la technologie de l'information, notamment programmes informatiques (logiciels) ; installation et entretien de programmes informatiques (logiciels) ; conseils et assistance techniques en vue de l'utilisation, de l'application et de l'entretien de programmes informatiques (logiciels) ; organisation et mise à disposition d'informations, notamment renseignements détaillés en matière de contacts, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet, et mise à disposition d'information sous la forme de documents en tout genre, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet ; organisation et mise à disposition de consultations en ligne, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet ; location de logiciels et d'appareils informatiques ; consultations en matière de technologie de l'information dans le domaine de la création, de l'organisation, de la mise à disposition et de l'affectation de programmes informatiques ; création, installation et maintenance de programmes informatiques et de bases de données ; conseils techniques fournis par le biais de l'Internet aux fins d'utilisation, d'application et de maintenance de programmes informatiques et services d'assistance technique, à savoir dépannage de problèmes logiciels. Fournisseurs de services d'application proposant des logiciels pour le téléchargement, l'affichage, la présentation, le marquage, le blogage, le partage ou la fourniture par d'autres voies de supports électroniques ou d'informations sur l'Internet ou un autre réseau de communications ; fourniture d'utilisation temporaire d'applications logicielles non téléchargeables dans le domaine de la communauté virtuelle, du réseau social, du partage de photographies, du partage de vidéos et de transmission d'images photographiques ; maintenance, mise à jour et hébergement de sites Web fournissant un accès à des bases de données explorables en ligne dans le domaine de la communauté virtuelle, du réseautage social, du partage de photographies, du partage de vidéos, et de la transmission d'images photographiques.

Déposant 1 : ENABLON, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 433246097
Adresse :
2 Boulevard Georges Clémenceau
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : ENABLON, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433246097
Adresse :
CAMPUS EUROPE 17 AVENUE DE L'EUROPE
92270 BOIS-COLOMBES
FR

06/01/2011 : ENABLING THE SUSTAINABLE COMPANY

N° national/d'enregistrement : 3795419
Date de dépôt : 06/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, vidéodisques, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, appareils de télécommunications y compris les modems permettant de se connecter à une base de données et à Internet, programmes d'ordinateurs distribués en ligne sur Internet, économiseurs d'écrans, disques compacts (audio, vidéo) disquettes, disques optiques numériques, interfaces pour l'organisation et l'accès à des données fournies via des réseaux informatiques, plateformes de logiciels pour le développement et l'hébergement d'applications d'Intranet, Extranet, Internet et de sites Web téléchargeables et reposant sur un navigateur, logiciels d'intégration avec des réseaux informatiques interactifs pour des services d'hébergement, programmes (logiciels), matériel informatique et documentation sous format électronique, destinés à la technologie de l'information (traitement de données), programmes informatiques destinés à la gestion de bases de données dans les domaines de l'organisation des entreprises, de la constitution de réseaux pour les entreprises, de l'établissement et de la technologie de l'information ; données, documents, vidéos, sons, textes et autres medias ou multimédias enregistrés électroniquement ou téléchargeables à partir d'Internet, d'Extranet ou d'autres réseaux de communication ; publications électroniques téléchargeables ; matériel informatique ; logiciels de gestion financière et de ressources humaines ; suites logicielles.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de stockage et de récupération d'informations commerciales informatisées, recherches et études de marché, recherches d'informations dans les fichiers informatiques (pour des tiers), services de conseils en gestion d'entreprises et d'administration commerciale dans le domaine des technologies de l'information et des logiciels, constitution de bases de données et transmission de données incluses dans des bases de données, services d'annuaires électroniques aidant à localiser les gens, les lieux, les organisations, les numéros téléphoniques, les pages personnelles et les adresses électroniques ; publicité, commercialisation et promotion de sites informatiques pour des tiers, publicité en ligne sur un réseau de communication informatique, location de temps publicitaires sur tous moyens de communication ; services d'intermédiation dans le domaine des relations commerciales ; regroupement pour le compte de tiers de produits informatiques permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément sur un site Web ; exploitation d'un site Internet dans le domaine commercial ; conseils et assistance aux entreprises fournis en ligne dans le domaine de la création de commerce de détail en ligne et de commercialisation de sites Web ; conseils aux entreprises fournis en ligne en matière d'administration commerciale de sites Web ; services de conseils dans le domaine des affaires, ces services étant fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris Internet ; gestion des affaires commerciales, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; services d'automatisation d'entreprises se basant sur Internet, en particulier services de marketing, de commerce électronique et d'opérations pour les entreprises via Internet. Consultation et assistance technique dans le domaine de la publicité de sites informatiques de commerce en ligne. Services de réseautage d'affaires en ligne. Services en ligne commerciaux et professionnels de mise en réseau ; informations d'affaires ; services d'agences d'informations commerciales ; services de conseils professionnels ; compilation, fourniture et mise à jour d'une base de données commerciale ; conseils et assistance en matière d'organisation et de gestion d'entreprise, aux fins d'utilisation, d'application et solutions techniques, destinés à la technologie de l'information (traitement de données). Services de conseil en matière d'organisation et de gestion d'entreprise dans le domaine de l'assistance, aux fins d'utilisation, d'application et d'entretien de programmes informatiques ou de solutions techniques destinés au traitement de données fournis par le biais de l'Internet.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications, communications téléphoniques, par télécopie, collecte et transmission de messages, radio-messagerie et courrier électronique, services de transmission de données, de messages, de transmission et de présentation d'informations par ordinateurs ou par voie électronique, par vidéotexte et télétexte, services de communication par ordinateurs, services de communication en temps réel sur des réseaux informatiques, transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par codes d'accès, par des interfaces de pages réseaux personnalisées, fourniture d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques y compris Internet et le réseau mondial Web, services d'agences d'information par voie électronique, de bulletins d'information électronique, services d'échange de données électroniques, services de connections à Internet ou à des bases de données, services de conseils dans le domaine des télécommunications sur Internet ; services de fourniture d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique ou télématique ou du réseau Internet ; location de temps d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques, à des serveurs de programmes d'ordinateur, à des programmes d'ordinateur par des interfaces de pages réseaux personnalisées.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, formation pratique (démonstration), information en matière de formation, organisation et conduite d'ateliers de formation, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation).
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de mise à disposition de facilités virtuelles pour interaction en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs (forums), à savoir transmission d'informations par réseaux nationaux, services de télécommunication permettant les débats et forums en ligne, location de temps d'accès à un portail sur Internet, conversion de données et de programmes informatiques, services informatiques, à savoir services de création de catalogues et de répertoires d'informations, de sites et autres ressources disponibles sur un réseau informatique global, services de conception de logiciels et de réseaux informatiques, services de conception de pages Web, de sites Web, conception, création, hébergement, maintenance et promotion de sites informatiques pour des tiers, duplication de programmes informatiques, services d'aide informatique par téléphone, service d'assistance en ligne pour utilisateurs de programmes informatiques, services de support pour application et planification de solutions informatiques, consultation, assistance technique dans les domaines de la conception, la création, l'hébergement, la maintenance, le fonctionnement, la publicité et la commercialisation de sites informatiques de commerces en ligne, installation de logiciels, services de création de liens entre site Internet, services de conseils dans le domaine des télécommunications sur Internet, services de création de liens entre sites Internet, création et maintenance de sites Web, conception de graphismes, dessins et textes pour la création de pages Web, création, entretien et maintenance de site et de plateforme Web, gestion de portail Internet, création de pages personnelles sur Internet pour le compte de tiers, élaboration, conception, programmation et mise à disposition de pages d'accueil et de pages Web, services d'hébergement informatique ; conception, organisation, mise à disposition, installation, maintenance et transfert de logiciels et de solutions destinées à la technologie de l'information, notamment programmes informatiques (logiciels) ; installation et entretien de programmes informatiques (logiciels) ; conseils et assistance techniques en vue de l'utilisation, de l'application et de l'entretien de programmes informatiques (logiciels) ; organisation et mise à disposition d'informations, notamment renseignements détaillés en matière de contacts, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet, et mise à disposition d'information sous la forme de documents en tout genre, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet ; organisation et mise à disposition de consultations en ligne, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet ; location de logiciels et d'appareils informatiques ; consultations en matière de technologie de l'information dans le domaine de la création, de l'organisation, de la mise à disposition et de l'affectation de programmes informatiques ; création, installation et maintenance de programmes informatiques et de bases de données ; conseils techniques fournis par le biais de l'Internet aux fins d'utilisation, d'application et de maintenance de programmes informatiques et services d'assistance technique, à savoir dépannage de problèmes logiciels. Fournisseurs de services d'application proposant des logiciels pour le téléchargement, l'affichage, la présentation, le marquage, le blogage, le partage ou la fourniture par d'autres voies de supports électroniques ou d'informations sur l'Internet ou un autre réseau de communications ; fourniture d'utilisation temporaire d'applications logicielles non téléchargeables dans le domaine de la communauté virtuelle, du réseau social, du partage de photographies, du partage de vidéos et de transmission d'images photographiques ; maintenance, mise à jour et hébergement de sites Web fournissant un accès à des bases de données explorables en ligne dans le domaine de la communauté virtuelle, du réseautage social, du partage de photographies, du partage de vidéos, et de la transmission d'images photographiques.

Déposant 1 : ENABLON, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 433246097
Adresse :
2 Boulevard Georges Clémenceau
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : ENABLON, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433246097
Adresse :
CAMPUS EUROPE 17 AVENUE DE L'EUROPE
92270 BOIS-COLOMBES
FR

06/01/2011 : ENABLING THE SUSTAINABLE ECONOMY

N° national/d'enregistrement : 3795422
Date de dépôt : 06/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, vidéodisques, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, appareils de télécommunications y compris les modems permettant de se connecter à une base de données et à Internet, programmes d'ordinateurs distribués en ligne sur Internet, économiseurs d'écrans, disques compacts (audio, vidéo) disquettes, disques optiques numériques, interfaces pour l'organisation et l'accès à des données fournies via des réseaux informatiques, plateformes de logiciels pour le développement et l'hébergement d'applications d'Intranet, Extranet, Internet et de sites Web téléchargeables et reposant sur un navigateur, logiciels d'intégration avec des réseaux informatiques interactifs pour des services d'hébergement, programmes (logiciels), matériel informatique et documentation sous format électronique, destinés à la technologie de l'information (traitement de données), programmes informatiques destinés à la gestion de bases de données dans les domaines de l'organisation des entreprises, de la constitution de réseaux pour les entreprises, de l'établissement et de la technologie de l'information ; données, documents, vidéos, sons, textes et autres medias ou multimédias enregistrés électroniquement ou téléchargeables à partir d'Internet, d'Extranet ou d'autres réseaux de communication ; publications électroniques téléchargeables ; matériel informatique ; logiciels de gestion financière et de ressources humaines ; suites logicielles.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de stockage et de récupération d'informations commerciales informatisées, recherches et études de marché, recherches d'informations dans les fichiers informatiques (pour des tiers), services de conseils en gestion d'entreprises et d'administration commerciale dans le domaine des technologies de l'information et des logiciels, constitution de bases de données et transmission de données incluses dans des bases de données, services d'annuaires électroniques aidant à localiser les gens, les lieux, les organisations, les numéros téléphoniques, les pages personnelles et les adresses électroniques ; publicité, commercialisation et promotion de sites informatiques pour des tiers, publicité en ligne sur un réseau de communication informatique, location de temps publicitaires sur tous moyens de communication ; services d'intermédiation dans le domaine des relations commerciales ; regroupement pour le compte de tiers de produits informatiques permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément sur un site Web ; exploitation d'un site Internet dans le domaine commercial ; conseils et assistance aux entreprises fournis en ligne dans le domaine de la création de commerce de détail en ligne et de commercialisation de sites Web ; conseils aux entreprises fournis en ligne en matière d'administration commerciale de sites Web ; services de conseils dans le domaine des affaires, ces services étant fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris Internet ; gestion des affaires commerciales, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; services d'automatisation d'entreprises se basant sur Internet, en particulier services de marketing, de commerce électronique et d'opérations pour les entreprises via Internet. Consultation et assistance technique dans le domaine de la publicité de sites informatiques de commerce en ligne. Services de réseautage d'affaires en ligne. Services en ligne commerciaux et professionnels de mise en réseau ; informations d'affaires ; services d'agences d'informations commerciales ; services de conseils professionnels ; compilation, fourniture et mise à jour d'une base de données commerciale ; conseils et assistance en matière d'organisation et de gestion d'entreprise, aux fins d'utilisation, d'application et solutions techniques, destinés à la technologie de l'information (traitement de données). Services de conseil en matière d'organisation et de gestion d'entreprise dans le domaine de l'assistance, aux fins d'utilisation, d'application et d'entretien de programmes informatiques ou de solutions techniques destinés au traitement de données fournis par le biais de l'Internet.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications, communications téléphoniques, par télécopie, collecte et transmission de messages, radio-messagerie et courrier électronique, services de transmission de données, de messages, de transmission et de présentation d'informations par ordinateurs ou par voie électronique, par vidéotexte et télétexte, services de communication par ordinateurs, services de communication en temps réel sur des réseaux informatiques, transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par codes d'accès, par des interfaces de pages réseaux personnalisées, fourniture d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques y compris Internet et le réseau mondial Web, services d'agences d'information par voie électronique, de bulletins d'information électronique, services d'échange de données électroniques, services de connections à Internet ou à des bases de données, services de conseils dans le domaine des télécommunications sur Internet ; services de fourniture d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique ou télématique ou du réseau Internet ; location de temps d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques, à des serveurs de programmes d'ordinateur, à des programmes d'ordinateur par des interfaces de pages réseaux personnalisées.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, formation pratique (démonstration), information en matière de formation, organisation et conduite d'ateliers de formation, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation).
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de mise à disposition de facilités virtuelles pour interaction en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs (forums), à savoir transmission d'informations par réseaux nationaux, services de télécommunication permettant les débats et forums en ligne, location de temps d'accès à un portail sur Internet, conversion de données et de programmes informatiques, services informatiques, à savoir services de création de catalogues et de répertoires d'informations, de sites et autres ressources disponibles sur un réseau informatique global, services de conception de logiciels et de réseaux informatiques, services de conception de pages Web, de sites Web, conception, création, hébergement, maintenance et promotion de sites informatiques pour des tiers, duplication de programmes informatiques, services d'aide informatique par téléphone, service d'assistance en ligne pour utilisateurs de programmes informatiques, services de support pour application et planification de solutions informatiques, consultation, assistance technique dans les domaines de la conception, la création, l'hébergement, la maintenance, le fonctionnement, la publicité et la commercialisation de sites informatiques de commerces en ligne, installation de logiciels, services de création de liens entre site Internet, services de conseils dans le domaine des télécommunications sur Internet, services de création de liens entre sites Internet, création et maintenance de sites Web, conception de graphismes, dessins et textes pour la création de pages Web, création, entretien et maintenance de site et de plateforme Web, gestion de portail Internet, création de pages personnelles sur Internet pour le compte de tiers, élaboration, conception, programmation et mise à disposition de pages d'accueil et de pages Web, services d'hébergement informatique ; conception, organisation, mise à disposition, installation, maintenance et transfert de logiciels et de solutions destinées à la technologie de l'information, notamment programmes informatiques (logiciels) ; installation et entretien de programmes informatiques (logiciels) ; conseils et assistance techniques en vue de l'utilisation, de l'application et de l'entretien de programmes informatiques (logiciels) ; organisation et mise à disposition d'informations, notamment renseignements détaillés en matière de contacts, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet, et mise à disposition d'information sous la forme de documents en tout genre, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet ; organisation et mise à disposition de consultations en ligne, dans tous les secteurs, par le biais de l'Internet ; location de logiciels et d'appareils informatiques ; consultations en matière de technologie de l'information dans le domaine de la création, de l'organisation, de la mise à disposition et de l'affectation de programmes informatiques ; création, installation et maintenance de programmes informatiques et de bases de données ; conseils techniques fournis par le biais de l'Internet aux fins d'utilisation, d'application et de maintenance de programmes informatiques et services d'assistance technique, à savoir dépannage de problèmes logiciels. Fournisseurs de services d'application proposant des logiciels pour le téléchargement, l'affichage, la présentation, le marquage, le blogage, le partage ou la fourniture par d'autres voies de supports électroniques ou d'informations sur l'Internet ou un autre réseau de communications ; fourniture d'utilisation temporaire d'applications logicielles non téléchargeables dans le domaine de la communauté virtuelle, du réseau social, du partage de photographies, du partage de vidéos et de transmission d'images photographiques ; maintenance, mise à jour et hébergement de sites Web fournissant un accès à des bases de données explorables en ligne dans le domaine de la communauté virtuelle, du réseautage social, du partage de photographies, du partage de vidéos, et de la transmission d'images photographiques.

Déposant 1 : ENABLON, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 433246097
Adresse :
2 Boulevard Georges Clémenceau
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : ENABLON, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433246097
Adresse :
CAMPUS EUROPE 17 AVENUE DE L'EUROPE
92270 BOIS-COLOMBES
FR

02/03/2004 : REPORTING OPERATIONNEL

N° national/d'enregistrement : 3277226
Date de dépôt : 02/03/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, vidéodisques, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, appareils de télécommunications y compris les modems permettant de se connecter à une base de données et à Internet, programmes d'ordinateurs distribués en ligne sur Internet, économiseurs d'écrans, disques compacts (audio, vidéo), disquettes, disques optiques numériques, interfaces pour l'organisation et l'accès à des données fournies via des réseaux informatiques, plate-formes de logiciels pour le développement et l'hébergement d'applications d'Intranet, Extranet, Internet et de sites Web téléchargeables et reposants sur un navigateur, logiciels d'intégration avec des réseaux informatiques interactifs pour des services d'hébergement. Recherches et études de marché, services d'administration commerciale dans le domaine des technologies de l'information et des logiciels, services d'annuaires électroniques aidant à localiser les gens, les lieux, les organisations, les numéros téléphoniques, les pages personnelles et les adresses électroniques, publicité, promotion de sites informatiques pour des tiers, publicité en ligne sur un réseau de communication informatique, location de temps publicitaires sur tous moyens de communication, services d'intermédiation dans le domaine des relations commerciales, conseils aux entreprises fournis en ligne en matière d'administration commercial de sites Web, services de conseils dans le domaine des affaires, ces services étant fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris Internet, gestion des affaires commerciales, gestion de fichiers informatiques, services d'automatisation d'entreprises se basant sur Internet, à savoir services de marketing. Services de télécommunications, communications téléphoniques, par télécopie, collecte et transmission de messages, radio-messagerie et courrier électronique, services de transmission de messages, services de communication par ordinateurs, services de communication en temps réel sur des réseaux informatiques, transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par codes d'accès, par des interfaces de pages réseaux personnalisées, fourniture d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques y compris Internet et le réseau mondial Web, services d'agences d'information par voie électronique, de bulletins d'information électronique, services de connections à Internet ou à des bases de données, services d'hébergement informatique. Location de temps d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques, à des serveurs de programmes d'ordinateur par des interfaces de pages réseaux personnalisées, services de mise à disposition de facilités virtuelles pour interaction en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs (forums), à savoir transmission d'informations par réseaux nationaux, services de télécommunication permettant les débats et forums en ligne, location de temps d'accès à un portail sur Internet, conversion de données et de programmes informatiques, services informatiques, à savoir services de création de catalogues et de répertoires d'informations, de sites, services de conception de logiciels et de réseaux informatiques, services de conception de pages Web, de sites Web, conception, création, hébergement, maintenance et promotion de sites informatiques pour des tiers, duplication de programmes informatiques, services d'aide informatique par téléphone, service d'assistance en ligne pour utilisateurs de programmes informatiques, consultation, assistance technique dans les domaines de la conception, la création, l'hébergement, la maintenance, la publicité de sites informatiques de commerces en ligne, installation de logiciels, services de conseils dans le domaine des télécommunications sur Internet, services de création de liens entre sites Internet, création et maintenance de sites Web, conception de graphismes, dessins et textes pour la création de pages Web, gestion de portail Internet, en particulier en tant que fournisseur de contenu, création de pages personnelles sur Internet pour le compte de tiers, élaboration, conception, programmation de pages d'accueil et de pages Web.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ENABLON, Société anonyme
Numéro de SIREN : 433246097
Adresse :
2 boulevard Georges Clemenceau
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme MAZELINE Cyrille
Adresse :
2 place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 590734
Date de demande : 13/12/2012
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Bénéficiare 1 : ENABLON

Bénéficiare 1 : ENABLON, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433246097
Adresse :
CAMPUS EUROPE 17 AVENUE DE L'EUROPE
92270 BOIS-COLOMBES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-15
Date du BOPI : 09/04/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2553461
Date de demande : 19/03/2014
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

02/03/2004 : OPERATIONAL REPORTING

N° national/d'enregistrement : 3277228
Date de dépôt : 02/03/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, vidéodisques, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, appareils de télécommunications y compris les modems permettant de se connecter à une base de données et à Internet, programmes d'ordinateurs distribués en ligne sur Internet, économiseurs d'écrans, disques compacts (audio, vidéo), disquettes, disques optiques numériques, interfaces pour l'organisation et l'accès à des données fournies via des réseaux informatiques, plateformes de logiciels pour le développement et l'hébergement d'applications d'Intranet, Extranet, Internet et de sites Web téléchargeables et reposants sur un navigateur, logiciels d'intégration avec des réseaux informatiques interactifs pour des services d'hébergement. Services de récupération d'informations commerciales informatisées, recherches et études de marché, recherches d'informations dans les fichiers informatiques (pour des tiers), services d'administration commerciale dans le domaine des technologies de l'information et des logiciels, constitution de bases de données et transmission de données incluses dans des bases de données, services d'annuaires électroniques aidant à localiser les gens, les lieux, les organisations, les numéros téléphoniques, les pages personnelles et les adresses électroniques, publicité, promotion de sites informatiques pour des tiers, publicité en ligne sur un réseau de communication informatique, location de temps publicitaires sur tous moyens de communication, services d'intermédiation dans le domaine des relations commerciales, conseils aux entreprises fournis en ligne en matière d'administration commercial de sites Web, services de conseils dans le domaine des affaires, ces services étant fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris Internet, gestion des affaires commerciales, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, services d'automatisation d'entreprises se basant sur Internet, à savoir services de marketing. Services de télécommunications, communications téléphoniques, par télécopie, collecte et transmission de messages, radio-messagerie et courrier électronique, services de transmission de données, de messages, de transmission et de présentation d'informations par ordinateurs ou par voie électronique, par vidéotexte et télétexte, services de communication par ordinateurs, services de communication en temps réel sur des réseaux informatiques, transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par codes d'accès, par des interfaces de pages réseaux personnalisées, fourniture d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques y compris Internet et le réseau mondial Web, services d'agences d'information par voie électronique, de bulletins d'information électronique, services d'échange de données électroniques, services de connections à Internet ou à des bases de données, services d'hébergement informatique. Location de temps d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques, à des serveurs de programmes d'ordinateur, à des programmes d'ordinateur par des interfaces de pages réseaux personnalisées, services de mise à disposition de facilités virtuelles pour interaction en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs (forums), à savoir transmission d'informations par réseaux nationaux, services de télécommunication permettant les débats et forums en ligne, location de temps d'accès à un portail sur Internet, conversion de données et de programmes informatiques, services informatiques, à savoir services de création de catalogues et de répertoires d'informations, de sites, services de conception de logiciels et de réseaux informatiques, services de conception de pages Web, de sites Web, conception, création, hébergement, maintenance et promotion de sites informatiques pour des tiers, duplication de programmes informatiques, services d'aide informatique par téléphone, service d'assistance en ligne pour utilisateurs de programmes informatiques, consultation, assistance technique dans les domaines de la conception, la création, l'hébergement, la maintenance, la publicité de sites informatiques de commerces en ligne, installation de logiciels, services de conseils dans le domaine des télécommunications sur Internet, services de création de liens entre sites Internet, création et maintenance de sites Web, conception de graphismes, dessins et textes pour la création de pages Web, gestion de portail Internet, en particulier en tant que fournisseur de contenu, création de pages personnelles sur Internet pour le compte de tiers, élaboration, conception, programmation de pages d'accueil et de pages Web.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ENABLON, Société anonyme
Numéro de SIREN : 433246097
Adresse :
2 boulevard Georges Clemenceau
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme MAZELINE Cyrille
Adresse :
2 place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 09
FR

Bénéficiare 1 : ENABLON

Bénéficiare 1 : ENABLON, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433246097
Adresse :
CAMPUS EUROPE 17 AVENUE DE L'EUROPE
92270 BOIS-COLOMBES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-15
Date du BOPI : 09/04/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2553460
Date de demande : 19/03/2014
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

24/12/2002 : DECISIONAL WORKFLOW

N° national/d'enregistrement : 3201395
Date de dépôt : 24/12/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, vidéodisques, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, appareils de télécommunications y compris les modems permettant de se connecter à une base de données et à Internet, programmes d'ordinateurs distribués en ligne sur Internet, économiseurs d'écrans, disques compacts (audio, vidéo) , disquettes, disques optiques numériques, interfaces pour l'organisation et l'accès à des données fournies via des réseaux informatiques, plateformes de logiciels pour le développement et l'hébergement d'applications d'Intranet, Extranet, Internet et de sites Web téléchargeables et reposants sur un navigateur, logiciels d'intégration avec des réseaux informatiques interactifs pour des services d'hébergement. Services de récupération d'informations commerciales informatisées, recherches et études de marché, recherches d'informations dans les fichiers informatiques (pour des tiers) , services d'administration commerciale dans le domaine des technologies de l'information et des logiciels, constitution de bases de données et transmission de données incluses dans des bases de données, services d'annuaires électroniques aidant à localiser les gens, les lieux, les organisations, les numéros téléphoniques, les pages personnelles et les adresses électroniques, publicité, promotion de sites informatiques pour des tiers, publicité en ligne sur un réseau de communication informatique, location de temps publicitaires sur tous moyens de communication, services d'intermédiation dans le domaine des relations commerciales, conseils aux entreprises fournis en ligne en matière d'administration commercial de sites Web, services de conseils dans le domaine des affaires, ces services étant fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris Internet, gestion des affaires commerciales, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, services d'automatisation d'entreprises se basant sur Internet, à savoir services de marketing. Services de télécommunications, communications téléphoniques, par télécopie, collecte et transmission de messages, radio-messagerie et courrier électronique, services de transmission de données, de messages, de transmission et de présentation d'informations par ordinateurs ou par voie électronique, par vidéotexte et télétexte, services de communication par ordinateurs, services de communication en temps réel sur des réseaux informatiques, transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par codes d'accès, par des interfaces de pages réseaux personnalisées, fourniture d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques y compris Internet et le réseau mondial Web, services d'agences d'information par voie électronique, de bulletins d'information électronique, services d'échange de données électroniques, services de connections à Internet ou à des bases de données, services d'hébergement informatique. Location de temps d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques, à des serveurs de programmes d'ordinateur, à des programmes d'ordinateur par des interfaces de pages réseaux personnalisées, services de mise à disposition de facilités virtuelles pour interaction en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs (forums) , à savoir transmission d'informations par réseaux nationaux, services de télécommunication permettant les débats et forums en ligne, location de temps d'accès à un portail sur Internet, conversion de données et de programmes informatiques, services informatiques, à savoir services de création de catalogues et de répertoires d'informations, de sites, services de conception de logiciels et de réseaux informatiques, services de conception de pages Web, de sites Web, conception, création, hébergement, maintenance et promotion de sites informatiques pour des tiers, duplication de programmes informatiques, services d'aide informatique par téléphone, service d'assistance en ligne pour utilisateurs de programmes informatiques, consultation, assistance technique dans les domaines de la conception, la création, l'hébergement, la maintenance, la publicité de sites informatiques de commerces en ligne, installation de logiciels, services de conseils dans le domaine des télécommunications sur Internet, services de création de liens entre sites Internet, création et maintenance de sites Web, conception de graphismes, dessins et textes pour la création de pages Web, gestion de portail Internet, en particulier en tant que fournisseur de contenu, création de pages personnelles sur Internet pour le compte de tiers, élaboration, conception, programmation de pages d'accueil et de pages Web.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ENABLON, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 433246097
Adresse :
2 boulevard Georges Clemenceau
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : ENABLON

Bénéficiare 1 : ENABLON, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433246097
Adresse :
CAMPUS EUROPE 17 AVENUE DE L'EUROPE
92270 BOIS-COLOMBES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-05
Date du BOPI : 31/01/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513650
Date de demande : 08/11/2012
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

24/12/2002 : WORKFLOW DECISIONNEL

N° national/d'enregistrement : 3201396
Date de dépôt : 24/12/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, vidéodisques, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, appareils de télécommunications y compris les modems permettant de se connecter à une base de données et à Internet, programmes d'ordinateurs distribués en ligne sur Internet, économiseurs d'écrans, disques compacts (audio, vidéo) , disquettes, disques optiques numériques, interfaces pour l'organisation et l'accès à des données fournies via des réseaux informatiques, plateformes de logiciels pour le développement et l'hébergement d'applications d'Intranet, Extranet, Internet et de sites Web téléchargeables et reposants sur un navigateur, logiciels d'intégration avec des réseaux informatiques interactifs pour des services d'hébergement. Services de récupération d'informations commerciales informatisées, recherches et études de marché, recherches d'informations dans les fichiers informatiques (pour des tiers) , services d'administration commerciale dans le domaine des technologies de l'information et des logiciels, constitution de bases de données et transmission de données incluses dans des bases de données, services d'annuaires électroniques aidant à localiser les gens, les lieux, les organisations, les numéros téléphoniques, les pages personnelles et les adresses électroniques, publicité, promotion de sites informatiques pour des tiers, publicité en ligne sur un réseau de communication informatique, location de temps publicitaires sur tous moyens de communication, services d'intermédiation dans le domaine des relations commerciales, conseils aux entreprises fournis en ligne en matière d'administration commercial de sites Web, services de conseils dans le domaine des affaires, ces services étant fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris Internet, gestion des affaires commerciales, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, services d'automatisation d'entreprises se basant sur Internet, à savoir services de marketing. Services de télécommunications, communications téléphoniques, par télécopie, collecte et transmission de messages, radio-messagerie et courrier électronique, services de transmission de données, de messages, de transmission et de présentation d'informations par ordinateurs ou par voie électronique, par vidéotexte et télétexte, services de communication par ordinateurs, services de communication en temps réel sur des réseaux informatiques, transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par codes d'accès, par des interfaces de pages réseaux personnalisées, fourniture d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques y compris Internet et le réseau mondial Web, services d'agences d'information par voie électronique, de bulletins d'information électronique, services d'échange de données électroniques, services de connections à Internet ou à des bases de données, services d'hébergement informatique. Location de temps d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques, à des serveurs de programmes d'ordinateur, à des programmes d'ordinateur par des interfaces de pages réseaux personnalisées, services de mise à disposition de facilités virtuelles pour interaction en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs (forums) , à savoir transmission d'informations par réseaux nationaux, services de télécommunication permettant les débats et forums en ligne, location de temps d'accès à un portail sur Internet, conversion de données et de programmes informatiques, services informatiques, à savoir services de création de catalogues et de répertoires d'informations, de sites, services de conception de logiciels et de réseaux informatiques, services de conception de pages Web, de sites Web, conception, création, hébergement, maintenance et promotion de sites informatiques pour des tiers, duplication de programmes informatiques, services d'aide informatique par téléphone, service d'assistance en ligne pour utilisateurs de programmes informatiques, consultation, assistance technique dans les domaines de la conception, la création, l'hébergement, la maintenance, la publicité de sites informatiques de commerces en ligne, installation de logiciels, services de conseils dans le domaine des télécommunications sur Internet, services de création de liens entre sites Internet, création et maintenance de sites Web, conception de graphismes, dessins et textes pour la création de pages Web, gestion de portail Internet, en particulier en tant que fournisseur de contenu, création de pages personnelles sur Internet pour le compte de tiers, élaboration, conception, programmation de pages d'accueil et de pages Web.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ENABLON, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 433246097
Adresse :
2 boulevard Georges Clemenceau
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : ENABLON

Bénéficiare 1 : ENABLON, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433246097
Adresse :
CAMPUS EUROPE 17 AVENUE DE L'EUROPE
92270 BOIS-COLOMBES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-05
Date du BOPI : 31/01/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513651
Date de demande : 08/11/2012
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

30/08/2001 : ENABLON

N° national/d'enregistrement : 3118768
Date de dépôt : 30/08/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, vidéodisques, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, appareils de télécommunications y compris les modems permettant de se connecter à une base de données et à Internet, programmes d'ordinateurs distribués en ligne sur Internet, économiseurs d'écrans, disques compacts (audio, vidéo) , disquettes, disques optiques numériques, interfaces pour l'organisation et l'accès à des données fournies via des réseaux informatiques, plateformes de logiciels pour le développement et l'hébergement d'applications d'Intranet, Extranet, Internet et de sites Web téléchargeables et reposants sur un navigateur, logiciels d'intégration avec des réseaux informatiques interactifs pour des services d'hébergement. Services de récupération d'informations commerciales informatisées, recherches et études de marché, recherches d'informations dans les fichiers informatiques (pour des tiers) , services d'administration commerciale dans le domaine des technologies de l'information et des logiciels, constitution de bases de données et transmission de données incluses dans des bases de données, services d'annuaires électroniques aidant à localiser les gens, les lieux, les organisations, les numéros téléphoniques, les pages personnelles et les adresses électroniques, publicité, promotion de sites informatiques pour des tiers, publicité en ligne sur un réseau de communication informatique, location de temps publicitaires sur tous moyens de communication, services d'intermédiation dans le domaine des relations commerciales, conseils aux entreprises fournis en ligne en matière d'administration commercial de sites Web, services de conseils dans le domaine des affaires, ces services étant fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris Internet, gestion des affaires commerciales, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, services d'automatisation d'entreprises se basant sur Internet, à savoir services de marketing. Services de télécommunications, communications téléphoniques, par télécopie, collecte et transmission de messages, radio-messagerie et courrier électronique, services de transmission de données, de messages, de transmission et de présentation d'informations par ordinateurs ou par voie électronique, par vidéotexte et télétexte, services de communication par ordinateurs, services de communication en temps réel sur des réseaux informatiques, transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par codes d'accès, par des interfaces de pages réseaux personnalisées, fourniture d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques y compris Internet et le réseau mondial Web, services d'agences d'information par voie électronique, de bulletins d'information électronique, services d'échange de données électroniques, services de connections à Internet ou à des bases de données, services d'hébergement informatique. Location de temps d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques, à des serveurs de programmes d'ordinateur, à des programmes d'ordinateur par des interfaces de pages réseaux personnalisées, services de mise à disposition de facilités virtuelles pour interaction en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs (forums) , à savoir transmission d'informations par réseaux nationaux, services de télécommunication permettant les débats et forums en ligne, location de temps d'accès à un portail sur Internet, conversion de données et de programmes informatiques, services informatiques, à savoir services de création de catalogues et de répertoires d'informations, de sites, services de conception de logiciels et de réseaux informatiques, services de conception de pages Web, de sites Web, conception, création, hébergement, maintenance et promotion de sites informatiques pour des tiers, duplication de programmes informatiques, services d'aide informatique par téléphone, service d'assistance en ligne pour utilisateurs de programmes informatiques, consultation, assistance technique dans les domaines de la conception, la création, l'hébergement, la maintenance, la publicité de sites informatiques de commerces en ligne, installation de logiciels, services de conseils dans le domaine des télécommunications sur Internet, services de création de liens entre sites Internet, création et maintenance de sites Web, conception de graphismes, dessins et textes pour la création de pages Web, gestion de portail Internet, en particulier en tant que fournisseur de contenu, création de pages personnelles sur Internet pour le compte de tiers, élaboration, conception, programmation de pages d'accueil et de pages Web.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ENABLON, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 433246097
Adresse :
2 boulevard Georges Clemenceau
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 546860
Date de demande : 12/04/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Bénéficiare 1 : ENABLON

Bénéficiare 1 : ENABLON, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433246097
Adresse :
CAMPUS EUROPE 17 AVENUE DE L'EUROPE
92270 BOIS-COLOMBES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-40
Date du BOPI : 05/10/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2466631
Date de demande : 25/03/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

30/08/2001 : ENABLON

N° national/d'enregistrement : 3118768
Date de dépôt : 30/08/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/08/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, vidéodisques, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, appareils de télécommunications y compris les modems permettant de se connecter à une base de données et à Internet, programmes d'ordinateurs distribués en ligne sur Internet, économiseurs d'écrans, disques compacts (audio, vidéo) , disquettes, disques optiques numériques, interfaces pour l'organisation et l'accès à des données fournies via des réseaux informatiques, plateformes de logiciels pour le développement et l'hébergement d'applications d'Intranet, Extranet, Internet et de sites Web téléchargeables et reposants sur un navigateur, logiciels d'intégration avec des réseaux informatiques interactifs pour des services d'hébergement. Services de récupération d'informations commerciales informatisées, recherches et études de marché, recherches d'informations dans les fichiers informatiques (pour des tiers) , services d'administration commerciale dans le domaine des technologies de l'information et des logiciels, constitution de bases de données et transmission de données incluses dans des bases de données, services d'annuaires électroniques aidant à localiser les gens, les lieux, les organisations, les numéros téléphoniques, les pages personnelles et les adresses électroniques, publicité, promotion de sites informatiques pour des tiers, publicité en ligne sur un réseau de communication informatique, location de temps publicitaires sur tous moyens de communication, services d'intermédiation dans le domaine des relations commerciales, conseils aux entreprises fournis en ligne en matière d'administration commercial de sites Web, services de conseils dans le domaine des affaires, ces services étant fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris Internet, gestion des affaires commerciales, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, services d'automatisation d'entreprises se basant sur Internet, à savoir services de marketing. Services de télécommunications, communications téléphoniques, par télécopie, collecte et transmission de messages, radio-messagerie et courrier électronique, services de transmission de données, de messages, de transmission et de présentation d'informations par ordinateurs ou par voie électronique, par vidéotexte et télétexte, services de communication par ordinateurs, services de communication en temps réel sur des réseaux informatiques, transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par codes d'accès, par des interfaces de pages réseaux personnalisées, fourniture d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques y compris Internet et le réseau mondial Web, services d'agences d'information par voie électronique, de bulletins d'information électronique, services d'échange de données électroniques, services de connections à Internet ou à des bases de données, services d'hébergement informatique. Location de temps d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques, à des serveurs de programmes d'ordinateur, à des programmes d'ordinateur par des interfaces de pages réseaux personnalisées, services de mise à disposition de facilités virtuelles pour interaction en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs (forums) , à savoir transmission d'informations par réseaux nationaux, services de télécommunication permettant les débats et forums en ligne, location de temps d'accès à un portail sur Internet, conversion de données et de programmes informatiques, services informatiques, à savoir services de création de catalogues et de répertoires d'informations, de sites, services de conception de logiciels et de réseaux informatiques, services de conception de pages Web, de sites Web, conception, création, hébergement, maintenance et promotion de sites informatiques pour des tiers, duplication de programmes informatiques, services d'aide informatique par téléphone, service d'assistance en ligne pour utilisateurs de programmes informatiques, consultation, assistance technique dans les domaines de la conception, la création, l'hébergement, la maintenance, la publicité de sites informatiques de commerces en ligne, installation de logiciels, services de conseils dans le domaine des télécommunications sur Internet, services de création de liens entre sites Internet, création et maintenance de sites Web, conception de graphismes, dessins et textes pour la création de pages Web, gestion de portail Internet, en particulier en tant que fournisseur de contenu, création de pages personnelles sur Internet pour le compte de tiers, élaboration, conception, programmation de pages d'accueil et de pages Web.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ENABLON, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 433246097
Adresse :
2 boulevard Georges Clemenceau
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : ENABLON

Bénéficiare 1 : ENABLON, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 433246097
Adresse :
CAMPUS EUROPE 17 AVENUE DE L'EUROPE
92270 BOIS-COLOMBES
FR

Publications au Bodacc :

14/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°2129
NOJO : 09201MYG1836324
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DECHAUX Laurent, Maurice, Bruno ; Directeur général : FLOBERT Hervé Raphaël Albert ; Directeur général délégué : BARTHOLOMAE Eric, Thompson ; Commissaire aux comptes titulaire : BECOUZE ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS ; Commissaire aux comptes suppléant : GARNIER Stéphanie

31/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8218
NOJO : 9201MYG18210890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11231
NOJO : 9201MYG17071740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°1291
NOJO : 09201MYG1592068
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DECHAUX Laurent, Maurice, Bruno ; Directeur général : FLOBERT Hervé Raphaël Albert ; Directeur général délégué : LUSSE Peter Matthijs ; Commissaire aux comptes titulaire : BECOUZE ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS ; Commissaire aux comptes suppléant : GARNIER Stéphanie

18/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9182
NOJO : 9201MYG15901870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°2582
NOJO : 09201MYG1524221
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DECHAUX Laurent, Maurice, Bruno ; Directeur général : FLOBERT Hervé Raphaël Albert ; Directeur général délégué : LUSSE Peter Matthijs ; Directeur général délégué : LEYNE Grégory, Alexandre ; Commissaire aux comptes titulaire : BECOUZE ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS ; Commissaire aux comptes suppléant : GARNIER Stéphanie

28/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°3970
NOJO : 09201MYG1519019
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JOSEPH Christopher, Robert ; Président : DECHAUX Laurent, Maurice, Bruno ; Directeur général : FLOBERT Hervé Raphaël Albert ; Directeur général délégué : LUSSE Peter Matthijs ; Directeur général délégué : LEYNE Grégory, Alexandre ; Commissaire aux comptes titulaire : BECOUZE ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS ; Commissaire aux comptes suppléant : GARNIER Stéphanie

27/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4901
NOJO : 9201MYG15183210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°5719
NOJO : 09201MYG1436410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JOSEPH Christopher, Robert ; Directeur général : FLOBERT Hervé Raphaël Albert ; Directeur général délégué : LUSSE Peter Matthijs ; Directeur général délégué : LEYNE Grégory, Alexandre ; Commissaire aux comptes titulaire : BECOUZE ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS ; Commissaire aux comptes suppléant : GARNIER Stéphanie

03/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9913
NOJO : 119201454889155
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société anonyme

24/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10897
NOJO : 119201424823336
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société anonyme

02/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°1367
NOJO : 920119201418575
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société anonyme

06/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°2848
NOJO : 920119201411600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 2883980.00 EUR

13/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10002
NOJO : 119201406965494
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société anonyme

25/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°1627
NOJO : 920119201398726
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE TOUCHE TOHMATSU-AUDIT en fonction le 02 Décembre 2010 ; Commissaire aux comptes suppléant : BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES ET COMPTABLES BEAS SARL en fonction le 02 Décembre 2010 ; Commissaire aux comptes suppléant : GARNIER Stephanie en fonction le 09 Juillet 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : BECOUZE en fonction le 09 Juillet 2014 ; Président du conseil d'administration Directeur général : CAYWOOD Stacey Holland en fonction le 08 Août 2016 ; Administrateur : CAYWOOD Stacey Holland en fonction le 08 Août 2016 ; Directeur général délégué Administrateur : FLOBERT Hervé Raphaël Albert en fonction le 08 Août 2016 ; Administrateur : LUSSE Peter Matthijs en fonction le 08 Août 2016

07/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11153
NOJO : 119201378181502
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société anonyme

07/10/2016 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°11152
NOJO : 119201378181504
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société anonyme

07/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11155
NOJO : 119201378181506
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société anonyme

07/10/2016 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°11154
NOJO : 119201378181508
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société anonyme

07/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11157
NOJO : 119201378181509
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société anonyme

07/10/2016 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°11156
NOJO : 119201378181510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société anonyme

11/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°1846
NOJO : BXB16222002247I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général délégué : DAN Vogel modification le 08 Août 2016 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE TOUCHE TOHMATSU-AUDIT en fonction le 02 Décembre 2010 Commissaire aux comptes suppléant : BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES ET COMPTABLES BEAS SARL en fonction le 02 Décembre 2010 Commissaire aux comptes suppléant : GARNIER Stephanie en fonction le 09 Juillet 2014 Commissaire aux comptes titulaire : BECOUZE en fonction le 09 Juillet 2014 Président du conseil d'administration Directeur général : CAYWOOD Stacey Holland en fonction le 08 Août 2016 Administrateur : CAYWOOD Stacey Holland en fonction le 08 Août 2016 Directeur général délégué Administrateur : FLOBERT Hervé Raphaël Albert en fonction le 08 Août 2016 Administrateur : LUSSE Peter Matthijs en fonction le 08 Août 2016

31/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°1988
NOJO : BXB160850011667
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général : DAN Vogel en fonction le 02 Décembre 2010 Directeur général délégué Administrateur : VOGEL Marc en fonction le 02 Décembre 2010 Administrateur : TESLER Philippe-Edouard en fonction le 02 Décembre 2010 Administrateur : RODOCANACHI Pierre en fonction le 02 Décembre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE TOUCHE TOHMATSU-AUDIT en fonction le 02 Décembre 2010 Commissaire aux comptes suppléant : BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES ET COMPTABLES BEAS SARL en fonction le 02 Décembre 2010 Administrateur : GENIESER Werner Robert en fonction le 28 Juillet 2011 Commissaire aux comptes suppléant : GARNIER Stephanie en fonction le 09 Juillet 2014 Commissaire aux comptes titulaire : BECOUZE en fonction le 09 Juillet 2014 Administrateur : RISS Marianne en fonction le 18 Mars 2016

31/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°1990
NOJO : BXB16085001168B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général : DAN Vogel en fonction le 02 Décembre 2010 Directeur général délégué Administrateur : VOGEL Marc en fonction le 02 Décembre 2010 Administrateur : RODOCANACHI Pierre en fonction le 02 Décembre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE TOUCHE TOHMATSU-AUDIT en fonction le 02 Décembre 2010 Commissaire aux comptes suppléant : BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES ET COMPTABLES BEAS SARL en fonction le 02 Décembre 2010 Administrateur : GENIESER Werner Robert en fonction le 28 Juillet 2011 Commissaire aux comptes suppléant : GARNIER Stephanie en fonction le 09 Juillet 2014 Commissaire aux comptes titulaire : BECOUZE en fonction le 09 Juillet 2014 Administrateur : RISS Marianne en fonction le 18 Mars 2016

11/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°2007
NOJO : BXB15216001712W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 2604760.00 EUR

30/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°1358
NOJO : BXB15113001425Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 2699980.00 EUR

31/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°1988
NOJO : BXB14357002150U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 2659780.00 EUR

27/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°2175
NOJO : BXB142020024923
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 2658480.00 EUR

18/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°1268
NOJO : BXB141910007841
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

18/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°1277
NOJO : BXB141910007932
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 2744480.00 EUR

30/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°1257
NOJO : BXB14142001354G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 2740580.00 EUR

30/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°1264
NOJO : BXB14142001361D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 2740680.00 EUR

12/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°2460
NOJO : BXB12157000556Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 2736240.00 EUR

05/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°1190
NOJO : BXB11364001395P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 2712220.00 EUR

07/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°1806
NOJO : BXB112140014928
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : DAN Vogel en fonction le 02 Décembre 2010 Directeur général délégué et administrateur : VOGEL Marc en fonction le 02 Décembre 2010 Administrateur : TESLER Philippe-Edouard en fonction le 02 Décembre 2010 Administrateur : RODOCANACHI Pierre en fonction le 02 Décembre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE TOUCHE TOHMATSU-AUDIT en fonction le 02 Décembre 2010 Commissaire aux comptes suppléant : BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES ET COMPTABLES BEAS SARL en fonction le 02 Décembre 2010 Administrateur : GENIESER Werner Robert en fonction le 28 Juillet 2011
Montant du capital : 2710920.00 EUR

11/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°3052
NOJO : BXB11005003240E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 2418860.00 EUR

Siège social :
Adresse :
2 boulevard Georges Clémenceau
92400 Courbevoie

05/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°2399
NOJO : BXB10363001590A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 2432440.00 EUR

12/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°1049
NOJO : BXB10005002167K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 2304280 EUR

Siège social :
Adresse :
127 rue Amelot
75011 Paris

12/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°1050
NOJO : BXB10005002168M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 2417940 EUR

Siège social :
Adresse :
127 rue Amelot
75011 Paris

23/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°1457
NOJO : BXB08352000121P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination, le capital (augmentation) et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 433 246 097
Dénomination : ENABLON
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination de l'Administrateur : Rodocanachi, Pierre.

Montant du capital : 2303620 EUR

Siège social :
Adresse :
127 rue Amelot
75011 Paris

27/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°1362
NOJO : BXB08325002346K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 433 246 097
Dénomination : ENABLON FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur partant : ENABLON INC représentée par DAN, Vogel, Adresse : 9 rue de la Feuillaume 92420 Vaucresson.

Montant du capital : 2158100 EUR

Siège social :
Adresse :
127 rue Amelot
75011 Paris

21/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°3051
NOJO : BXB082060062135
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (diminution)

Numéro d'identification : RCS paris 433 246 097
Dénomination : ENABLON FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 370074 EUR

Siège social :
Adresse :
127 rue Amelot
75011 Paris

21/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°3052
NOJO : BXB082060062147
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (diminution)

Numéro d'identification : RCS paris 433 246 097
Dénomination : ENABLON FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 374502.9 EUR

Siège social :
Adresse :
127 rue Amelot
75011 Paris

21/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°3053
NOJO : BXB082060062159
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (diminution) et l'administration

Numéro d'identification : RCS paris 433 246 097
Dénomination : ENABLON FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification du Directeur général délègué et Administrateur Vogel, Marc, Administrateur partant : Aubry, Aymeric, nomination de l'Administrateur : Tesler, Philippe
Montant du capital : 1031470 EUR

Siège social :
Adresse :
127 rue Amelot
75011 Paris

21/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°3054
NOJO : BXB08206006216B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (diminution)

Numéro d'identification : RCS paris 433 246 097
Dénomination : ENABLON FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 1079050 EUR

Siège social :
Adresse :
127 rue Amelot
75011 Paris

21/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°3055
NOJO : BXB08206006217D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS paris 433 246 097
Dénomination : ENABLON FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 2158100 EUR

Siège social :
Adresse :
127 rue Amelot
75011 Paris

Historique de l'unité légale :

30/06/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

23/12/2019 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui

01/04/2018 : code NIC

Code NIC : 00037

18/05/2010 : code NIC

Code NIC : 00029

31/12/2008 : activité principale

Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)

26/05/2008 : dénomination

Dénomination : ENABLON

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)

Représentants légaux :

08/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Type : Personne Physique

Nom : CAYWOOD Stacey Holland
Né le 09/01/1963 à CALIFORNIE (ETATS-UNIS D'AMERIQUE)
Nationalité : Américaine (Etats Unis)
Qualité : Directeur général

Adresse :
532 Greenwood Ave
60043
ETATS-UNIS D'AMERIQUE

08/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Type : Personne Physique

Nom : CAYWOOD Stacey Holland
Né le 09/01/1963 à CALIFORNIE (ETATS-UNIS D'AMERIQUE)
Nationalité : Américaine (Etats Unis)
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
532 Greenwood Ave
60043
ETATS-UNIS D'AMERIQUE

08/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Type : Personne Physique

Nom : FLOBERT Hervé Raphaël Albert
Né le 23/09/1968 à Issy-les-Moulineaux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
36 Rue Chardon Lagache
75016 Paris
FRANCE

08/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Type : Personne Physique

Nom : FLOBERT Hervé Raphaël Albert
Né le 23/09/1968 à Issy-les-Moulineaux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
36 Rue Chardon Lagache
75016 Paris
FRANCE

08/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Type : Personne Physique

Nom : DAN Vogel
Né le 26/03/1972 à LA (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
9 Rue DE LA FEUILLAUME
92420 Vaucresson
FRANCE

08/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Type : Personne Physique

Nom : CAYWOOD Stacey Holland
Né le 09/01/1963 à CALIFORNIE (ETATS-UNIS D'AMERIQUE)
Nationalité : Américaine (Etats Unis)
Qualité : Administrateur

Adresse :
532 Greenwood Avenue
60043
ETATS-UNIS D'AMERIQUE

08/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Type : Personne Physique

Nom : LUSSE Peter Matthijs
Né le 23/10/1965 à UTRECHT (PAYS-BAS)
Nationalité : Néerlandaise
Qualité : Administrateur

Adresse :
Koningsvaren 50 Abcoude
1391
PAYS-BAS

08/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE TOUCHE TOHMATSU-AUDIT
Siren : 572028041
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185 c Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

08/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Type : Personne Morale

Nom : BECOUZE
Siren : 323470427
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 rue de Buffon
Angers
49100 Angers
FRANCE

08/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Type : Personne Morale

Nom : BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES ET COMPTABLES BEAS SARL
Siren : 315172445
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7-9 Villa HOUSSAY
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

08/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Type : Personne Physique

Nom : GARNIER Stephanie
Né le 03/06/1979 à Fougères (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Rue DU BUFFON
49100 Angers
FRANCE

Dépôts des actes :

01/07/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°27933 déposé le 08/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

01/07/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°27933 déposé le 08/08/2016
Etat : Déposé
Décision : délégué

01/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°27933 déposé le 08/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

12/02/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°9806 déposé le 18/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

22/06/2015 : Décision(s) du président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°25520 déposé le 03/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

22/06/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°25520 déposé le 03/08/2015
Etat : Déposé

13/05/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°14862 déposé le 13/05/2015
Etat : Déposé
Décision : du capital

11/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°14862 déposé le 13/05/2015
Etat : Déposé
Décision : (Autorisation de réduction du capital)

26/01/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°12885 déposé le 22/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

26/01/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°12885 déposé le 22/04/2015
Etat : Déposé

29/12/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°9810 déposé le 18/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

22/10/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°41104 déposé le 22/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

22/10/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°41104 déposé le 22/12/2014
Etat : Déposé

26/06/2014 : Décision(s) du président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°23060 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

26/06/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°23060 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé

22/05/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°21708 déposé le 09/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

22/05/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°21708 déposé le 09/07/2014
Etat : Déposé

05/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°21700 déposé le 09/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

31/03/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°13598 déposé le 29/04/2014
Etat : Déposé
Décision : du capital

02/08/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°15646 déposé le 21/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

02/08/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°15646 déposé le 21/05/2014
Etat : Déposé

29/04/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°15642 déposé le 21/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/04/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°15642 déposé le 21/05/2014
Etat : Déposé

15/02/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°16271 déposé le 01/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/02/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°16271 déposé le 01/06/2012
Etat : Déposé

04/10/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°41893 déposé le 27/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

04/10/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°41893 déposé le 27/12/2011
Etat : Déposé

16/05/2011 : Procès-verbal

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°24093 déposé le 28/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

16/05/2011 : Procès-verbal

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°24093 déposé le 28/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

12/05/2011 : Procès-verbal

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°24093 déposé le 28/07/2011
Etat : Déposé

12/05/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°24093 déposé le 28/07/2011
Etat : Déposé

26/11/2010 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°35806 déposé le 02/12/2010
Etat : Déposé

11/06/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°39193 déposé le 28/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

11/06/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°39193 déposé le 28/12/2010
Etat : Déposé

18/05/2010 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°35806 déposé le 02/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

18/05/2010 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°35806 déposé le 02/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur

18/05/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°35806 déposé le 02/12/2010
Etat : Déposé

Etablissements :

08/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Type : Siège

Adresse :
2 Boulevard Georges Clémenceau
92400 Courbevoie
FRANCE

08/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Boulevard Georges Clemenceau
92400 Courbevoie
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2004
Activité : Édition de logiciels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

08/08/2016 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 81286
Date d’ajout de l’observation : 02/12/2010
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°36762 déposé le 21/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°36760 déposé le 21/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B05754
Dépôt : N°36758 déposé le 21/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 30752 du 01/08/2022
Numéro de gestion : 2006B05754
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	49 053 457	41 240 753	7 812 704	4 501 470
AH	Fonds commercial	995 000	199 000	796 000	995 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 012 407		2 012 407	2 204 661
AT	Autres immobilisations corporelles	2 328 613	1 782 628	545 985	521 879
CU	Autres participations	2 938 742		2 938 742	2 938 742
BF	Prêts	10 516 997		10 516 997	10 230 091
BH	Autres immobilisations financières	405 076		405 076	376 408
BJ	TOTAL (I)	68 250 291	43 222 380	25 027 911	21 768 251
BX	Clients et comptes rattachés	15 581 558		15 581 558	15 948 879
BZ	Autres créances	10 756 859		10 756 859	10 545 052
CD	Valeurs mobilières de placement	892 357		892 357	2 984 528
CF	Disponibilités	2 402 432		2 402 432	6 580 593
CH	Charges constatées d’avance	220 251		220 251	231 735
CJ	TOTAL (II)	29 853 457		29 853 457	36 290 788
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	84 783		84 783	84 705
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	98 188 532	43 222 380	54 966 151	58 143 743
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 883 980	2 604 760
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	13 781 158	8 869 449
DD	Réserve légale (1)	274 068	274 068
DG	Autres réserves	15 460 000	13 159 800
DH	Report à nouveau	-73 486	131 580
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-4 268 027	2 312 669
DL	TOTAL (I)	28 057 692	27 352 325
DP	Provisions pour risques	2 033 225	316 205
DR	TOTAL (III)	2 033 225	316 205
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 402 304	15 212 612
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 768 998	2 439 051
DY	Dettes fiscales et sociales	6 037 042	5 199 484
EA	Autres dettes	281 431	122 779
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 057 575	6 541 970
EC	TOTAL (IV)	23 547 349	29 515 896
ED	(V)	1 327 885	959 317
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	54 966 151	58 143 743
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	9 285 920	17 528 842	26 814 762	26 085 999
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 285 920	17 528 842	26 814 762	26 085 999
FN	Production immobilisée			6 963 499	5 157 613
FO	Subventions d’exploitation			2 141	2 641
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			55 229	457 974
FQ	Autres produits			522	161
FR	Total des produits d’exploitation (I)			33 836 153	31 704 389
FW	Autres achats et charges externes			10 736 557	7 793 224
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			684 203	750 601
FY	Salaires et traitements			14 512 411	12 849 627
FZ	Charges sociales			5 922 100	5 373 708
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			6 278 861	5 665 476
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			27 922
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 471 484	91 500
GE	Autres charges			95 767	146 268
GF	Total des charges d’exploitation (II)			39 729 304	32 670 405
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-5 893 151	-966 016
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 334	15 124
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			64 415	23 110
GN	Différences positives de change			427 452	2 492 404
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			51	534
GP	Total des produits financiers (V)			496 253	2 531 171
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			64 495	84 705
GR	Intérêts et charges assimilées			236 224	316 774
GS	Différences négatives de change			618 264	1 156 253
GU	Total des charges financières (VI)			918 982	1 557 731
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-422 730	973 440
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-6 315 881	7 424
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		2 705
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		1 146
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		3 851
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-3 851
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 047 854	-2 309 096
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	34 332 406	34 235 560
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	38 600 433	31 922 891
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-4 268 027	2 312 669
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	35 380 984	6 058 768		41 439 753
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 562 535	220 092		1 782 628
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	36 943 520	6 278 861		43 222 380
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				271 064
4T	Provisions pour perte de change				84 784
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				245 457
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 300 420
5Z	Total Provisions pour risques et charges	316 205	1 781 435	64 415	2 030 225
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	10 516 997	5 606 704
UT	Autres immobilisations financières	405 076
UX	Autres créances clients	15 581 558
UY	Personnel et comptes rattachés	14 150
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	13 552
VM	Impôts sur les bénéfices	10 243 941
VB	T. V. A.	443 175
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	3 242
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	38 799
VS	Charges constatées d’avance	220 251
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	37 480 742	23 996 789	13 483 953
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	254 883	254 883
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	9 147 421	6 275 421	2 872 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 768 998	1 768 998
8C	Personnel et comptes rattachés	3 029 916	3 029 916
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 918 034	1 918 034
8E	Impôts sur les bénéfices	63 166	63 166
VW	T.V.A.	790 842	790 842
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	235 084	235 084
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	281 431	281 431
8L	Produits constatés d’avance	6 057 575	6 057 575
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	23 547 349	20 675 349	2 872 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	3 026 520

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 46400 du 16/08/2021
Numéro de gestion : 2006B05754
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	49 053 457	41 240 753	7 812 704	4 501 470
AH	Fonds commercial	995 000	199 000	796 000	995 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 012 407		2 012 407	2 204 661
AT	Autres immobilisations corporelles	2 328 613	1 782 628	545 985	521 879
CU	Autres participations	2 938 742		2 938 742	2 938 742
BF	Prêts	10 516 997		10 516 997	10 230 091
BH	Autres immobilisations financières	405 076		405 076	376 408
BJ	TOTAL (I)	68 250 291	43 222 380	25 027 911	21 768 251
BX	Clients et comptes rattachés	15 581 558		15 581 558	15 948 879
BZ	Autres créances	10 756 859		10 756 859	10 545 052
CD	Valeurs mobilières de placement	892 357		892 357	2 984 528
CF	Disponibilités	2 402 432		2 402 432	6 580 593
CH	Charges constatées d’avance	220 251		220 251	231 735
CJ	TOTAL (II)	29 853 457		29 853 457	36 290 788
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	84 783		84 783	84 705
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	98 188 532	43 222 380	54 966 151	58 143 743
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 883 980	2 604 760
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	13 781 158	8 869 449
DD	Réserve légale (1)	274 068	274 068
DG	Autres réserves	15 460 000	13 159 800
DH	Report à nouveau	-73 486	131 580
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-4 268 027	2 312 669
DL	TOTAL (I)	28 057 692	27 352 325
DP	Provisions pour risques	2 033 225	316 205
DR	TOTAL (III)	2 033 225	316 205
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 402 304	15 212 612
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 768 998	2 439 051
DY	Dettes fiscales et sociales	6 037 042	5 199 484
EA	Autres dettes	281 431	122 779
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 057 575	6 541 970
EC	TOTAL (IV)	23 547 349	29 515 896
ED	(V)	1 327 885	959 317
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	54 966 151	58 143 743
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	9 285 920	17 528 842	26 814 762	26 085 999
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 285 920	17 528 842	26 814 762	26 085 999
FN	Production immobilisée			6 963 499	5 157 613
FO	Subventions d’exploitation			2 141	2 641
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			55 229	457 974
FQ	Autres produits			522	161
FR	Total des produits d’exploitation (I)			33 836 153	31 704 389
FW	Autres achats et charges externes			10 736 557	7 793 224
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			684 203	750 601
FY	Salaires et traitements			14 512 411	12 849 627
FZ	Charges sociales			5 922 100	5 373 708
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			6 278 861	5 665 476
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			27 922
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 471 484	91 500
GE	Autres charges			95 767	146 268
GF	Total des charges d’exploitation (II)			39 729 304	32 670 405
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-5 893 151	-966 016
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 334	15 124
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			64 415	23 110
GN	Différences positives de change			427 452	2 492 404
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			51	534
GP	Total des produits financiers (V)			496 253	2 531 171
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			64 495	84 705
GR	Intérêts et charges assimilées			236 224	316 774
GS	Différences négatives de change			618 264	1 156 253
GU	Total des charges financières (VI)			918 982	1 557 731
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-422 730	973 440
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-6 315 881	7 424
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		2 705
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		1 146
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		3 851
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-3 851
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 047 854	-2 309 096
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	34 332 406	34 235 560
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	38 600 433	31 922 891
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-4 268 027	2 312 669
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	35 380 984	6 058 768		41 439 753
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 562 535	220 092		1 782 628
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	36 943 520	6 278 861		43 222 380
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				271 064
4T	Provisions pour perte de change				84 784
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				245 457
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 300 420
5Z	Total Provisions pour risques et charges	316 205	1 781 435	64 415	2 030 225
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	10 516 997	5 606 704
UT	Autres immobilisations financières	405 076
UX	Autres créances clients	15 581 558
UY	Personnel et comptes rattachés	14 150
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	13 552
VM	Impôts sur les bénéfices	10 243 941
VB	T. V. A.	443 175
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	3 242
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	38 799
VS	Charges constatées d’avance	220 251
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	37 480 742	23 996 789	13 483 953
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	254 883	254 883
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	9 147 421	6 275 421	2 872 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 768 998	1 768 998
8C	Personnel et comptes rattachés	3 029 916	3 029 916
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 918 034	1 918 034
8E	Impôts sur les bénéfices	63 166	63 166
VW	T.V.A.	790 842	790 842
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	235 084	235 084
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	281 431	281 431
8L	Produits constatés d’avance	6 057 575	6 057 575
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	23 547 349	20 675 349	2 872 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	3 026 520

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 2272 du 25/01/2021
Numéro de gestion : 2006B05754
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	49 053 457	41 240 753	7 812 704	4 501 470
AH	Fonds commercial	995 000	199 000	796 000	995 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 012 407		2 012 407	2 204 661
AT	Autres immobilisations corporelles	2 328 613	1 782 628	545 985	521 879
CU	Autres participations	2 938 742		2 938 742	2 938 742
BF	Prêts	10 516 997		10 516 997	10 230 091
BH	Autres immobilisations financières	405 076		405 076	376 408
BJ	TOTAL (I)	68 250 291	43 222 380	25 027 911	21 768 251
BX	Clients et comptes rattachés	15 581 558		15 581 558	15 948 879
BZ	Autres créances	10 756 859		10 756 859	10 545 052
CD	Valeurs mobilières de placement	892 357		892 357	2 984 528
CF	Disponibilités	2 402 432		2 402 432	6 580 593
CH	Charges constatées d’avance	220 251		220 251	231 735
CJ	TOTAL (II)	29 853 457		29 853 457	36 290 788
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	84 783		84 783	84 705
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	98 188 532	43 222 380	54 966 151	58 143 743
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 883 980	2 604 760
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	13 781 158	8 869 449
DD	Réserve légale (1)	274 068	274 068
DG	Autres réserves	15 460 000	13 159 800
DH	Report à nouveau	-73 486	131 580
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-4 268 027	2 312 669
DL	TOTAL (I)	28 057 692	27 352 325
DP	Provisions pour risques	2 033 225	316 205
DR	TOTAL (III)	2 033 225	316 205
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 402 304	15 212 612
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 768 998	2 439 051
DY	Dettes fiscales et sociales	6 037 042	5 199 484
EA	Autres dettes	281 431	122 779
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 057 575	6 541 970
EC	TOTAL (IV)	23 547 349	29 515 896
ED	(V)	1 327 885	959 317
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	54 966 151	58 143 743
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	9 285 920	17 528 842	26 814 762	26 085 999
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 285 920	17 528 842	26 814 762	26 085 999
FN	Production immobilisée			6 963 499	5 157 613
FO	Subventions d’exploitation			2 141	2 641
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			55 229	457 974
FQ	Autres produits			522	161
FR	Total des produits d’exploitation (I)			33 836 153	31 704 389
FW	Autres achats et charges externes			10 736 557	7 793 224
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			684 203	750 601
FY	Salaires et traitements			14 512 411	12 849 627
FZ	Charges sociales			5 922 100	5 373 708
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			6 278 861	5 665 476
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			27 922
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 471 484	91 500
GE	Autres charges			95 767	146 268
GF	Total des charges d’exploitation (II)			39 729 304	32 670 405
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-5 893 151	-966 016
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 334	15 124
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			64 415	23 110
GN	Différences positives de change			427 452	2 492 404
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			51	534
GP	Total des produits financiers (V)			496 253	2 531 171
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			64 495	84 705
GR	Intérêts et charges assimilées			236 224	316 774
GS	Différences négatives de change			618 264	1 156 253
GU	Total des charges financières (VI)			918 982	1 557 731
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-422 730	973 440
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-6 315 881	7 424
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		2 705
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		1 146
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		3 851
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-3 851
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 047 854	-2 309 096
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	34 332 406	34 235 560
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	38 600 433	31 922 891
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-4 268 027	2 312 669
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	35 380 984	6 058 768		41 439 753
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 562 535	220 092		1 782 628
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	36 943 520	6 278 861		43 222 380
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				271 064
4T	Provisions pour perte de change				84 784
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				245 457
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 300 420
5Z	Total Provisions pour risques et charges	316 205	1 781 435	64 415	2 030 225
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	10 516 997	5 606 704
UT	Autres immobilisations financières	405 076
UX	Autres créances clients	15 581 558
UY	Personnel et comptes rattachés	14 150
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	13 552
VM	Impôts sur les bénéfices	10 243 941
VB	T. V. A.	443 175
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	3 242
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	38 799
VS	Charges constatées d’avance	220 251
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	37 480 742	23 996 789	13 483 953
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	254 883	254 883
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	9 147 421	6 275 421	2 872 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 768 998	1 768 998
8C	Personnel et comptes rattachés	3 029 916	3 029 916
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 918 034	1 918 034
8E	Impôts sur les bénéfices	63 166	63 166
VW	T.V.A.	790 842	790 842
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	235 084	235 084
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	281 431	281 431
8L	Produits constatés d’avance	6 057 575	6 057 575
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	23 547 349	20 675 349	2 872 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	3 026 520

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 36799 du 22/08/2019
Numéro de gestion : 2006B05754
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	49 053 457	41 240 753	7 812 704	4 501 470
AH	Fonds commercial	995 000	199 000	796 000	995 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 012 407		2 012 407	2 204 661
AT	Autres immobilisations corporelles	2 328 613	1 782 628	545 985	521 879
CU	Autres participations	2 938 742		2 938 742	2 938 742
BF	Prêts	10 516 997		10 516 997	10 230 091
BH	Autres immobilisations financières	405 076		405 076	376 408
BJ	TOTAL (I)	68 250 291	43 222 380	25 027 911	21 768 251
BX	Clients et comptes rattachés	15 581 558		15 581 558	15 948 879
BZ	Autres créances	10 756 859		10 756 859	10 545 052
CD	Valeurs mobilières de placement	892 357		892 357	2 984 528
CF	Disponibilités	2 402 432		2 402 432	6 580 593
CH	Charges constatées d’avance	220 251		220 251	231 735
CJ	TOTAL (II)	29 853 457		29 853 457	36 290 788
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	84 783		84 783	84 705
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	98 188 532	43 222 380	54 966 151	58 143 743
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 883 980	2 604 760
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	13 781 158	8 869 449
DD	Réserve légale (1)	274 068	274 068
DG	Autres réserves	15 460 000	13 159 800
DH	Report à nouveau	-73 486	131 580
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-4 268 027	2 312 669
DL	TOTAL (I)	28 057 692	27 352 325
DP	Provisions pour risques	2 033 225	316 205
DR	TOTAL (III)	2 033 225	316 205
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 402 304	15 212 612
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 768 998	2 439 051
DY	Dettes fiscales et sociales	6 037 042	5 199 484
EA	Autres dettes	281 431	122 779
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 057 575	6 541 970
EC	TOTAL (IV)	23 547 349	29 515 896
ED	(V)	1 327 885	959 317
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	54 966 151	58 143 743
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	9 285 920	17 528 842	26 814 762	26 085 999
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 285 920	17 528 842	26 814 762	26 085 999
FN	Production immobilisée			6 963 499	5 157 613
FO	Subventions d’exploitation			2 141	2 641
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			55 229	457 974
FQ	Autres produits			522	161
FR	Total des produits d’exploitation (I)			33 836 153	31 704 389
FW	Autres achats et charges externes			10 736 557	7 793 224
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			684 203	750 601
FY	Salaires et traitements			14 512 411	12 849 627
FZ	Charges sociales			5 922 100	5 373 708
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			6 278 861	5 665 476
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			27 922
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 471 484	91 500
GE	Autres charges			95 767	146 268
GF	Total des charges d’exploitation (II)			39 729 304	32 670 405
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-5 893 151	-966 016
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 334	15 124
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			64 415	23 110
GN	Différences positives de change			427 452	2 492 404
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			51	534
GP	Total des produits financiers (V)			496 253	2 531 171
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			64 495	84 705
GR	Intérêts et charges assimilées			236 224	316 774
GS	Différences négatives de change			618 264	1 156 253
GU	Total des charges financières (VI)			918 982	1 557 731
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-422 730	973 440
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-6 315 881	7 424
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		2 705
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		1 146
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		3 851
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-3 851
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 047 854	-2 309 096
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	34 332 406	34 235 560
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	38 600 433	31 922 891
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-4 268 027	2 312 669
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	35 380 984	6 058 768		41 439 753
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 562 535	220 092		1 782 628
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	36 943 520	6 278 861		43 222 380
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				271 064
4T	Provisions pour perte de change				84 784
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				245 457
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 300 420
5Z	Total Provisions pour risques et charges	316 205	1 781 435	64 415	2 030 225
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	10 516 997	5 606 704
UT	Autres immobilisations financières	405 076
UX	Autres créances clients	15 581 558
UY	Personnel et comptes rattachés	14 150
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	13 552
VM	Impôts sur les bénéfices	10 243 941
VB	T. V. A.	443 175
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	3 242
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	38 799
VS	Charges constatées d’avance	220 251
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	37 480 742	23 996 789	13 483 953
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	254 883	254 883
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	9 147 421	6 275 421	2 872 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 768 998	1 768 998
8C	Personnel et comptes rattachés	3 029 916	3 029 916
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 918 034	1 918 034
8E	Impôts sur les bénéfices	63 166	63 166
VW	T.V.A.	790 842	790 842
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	235 084	235 084
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	281 431	281 431
8L	Produits constatés d’avance	6 057 575	6 057 575
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	23 547 349	20 675 349	2 872 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	3 026 520

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 21608 du 11/07/2018
Numéro de gestion : 2006B05754
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	49 053 457	41 240 753	7 812 704	4 501 470
AH	Fonds commercial	995 000	199 000	796 000	995 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 012 407		2 012 407	2 204 661
AT	Autres immobilisations corporelles	2 328 613	1 782 628	545 985	521 879
CU	Autres participations	2 938 742		2 938 742	2 938 742
BF	Prêts	10 516 997		10 516 997	10 230 091
BH	Autres immobilisations financières	405 076		405 076	376 408
BJ	TOTAL (I)	68 250 291	43 222 380	25 027 911	21 768 251
BX	Clients et comptes rattachés	15 581 558		15 581 558	15 948 879
BZ	Autres créances	10 756 859		10 756 859	10 545 052
CD	Valeurs mobilières de placement	892 357		892 357	2 984 528
CF	Disponibilités	2 402 432		2 402 432	6 580 593
CH	Charges constatées d’avance	220 251		220 251	231 735
CJ	TOTAL (II)	29 853 457		29 853 457	36 290 788
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	84 783		84 783	84 705
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	98 188 532	43 222 380	54 966 151	58 143 743
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 883 980	2 604 760
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	13 781 158	8 869 449
DD	Réserve légale (1)	274 068	274 068
DG	Autres réserves	15 460 000	13 159 800
DH	Report à nouveau	-73 486	131 580
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-4 268 027	2 312 669
DL	TOTAL (I)	28 057 692	27 352 325
DP	Provisions pour risques	2 033 225	316 205
DR	TOTAL (III)	2 033 225	316 205
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 402 304	15 212 612
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 768 998	2 439 051
DY	Dettes fiscales et sociales	6 037 042	5 199 484
EA	Autres dettes	281 431	122 779
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 057 575	6 541 970
EC	TOTAL (IV)	23 547 349	29 515 896
ED	(V)	1 327 885	959 317
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	54 966 151	58 143 743
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	9 285 920	17 528 842	26 814 762	26 085 999
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 285 920	17 528 842	26 814 762	26 085 999
FN	Production immobilisée			6 963 499	5 157 613
FO	Subventions d’exploitation			2 141	2 641
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			55 229	457 974
FQ	Autres produits			522	161
FR	Total des produits d’exploitation (I)			33 836 153	31 704 389
FW	Autres achats et charges externes			10 736 557	7 793 224
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			684 203	750 601
FY	Salaires et traitements			14 512 411	12 849 627
FZ	Charges sociales			5 922 100	5 373 708
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			6 278 861	5 665 476
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			27 922
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 471 484	91 500
GE	Autres charges			95 767	146 268
GF	Total des charges d’exploitation (II)			39 729 304	32 670 405
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-5 893 151	-966 016
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 334	15 124
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			64 415	23 110
GN	Différences positives de change			427 452	2 492 404
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			51	534
GP	Total des produits financiers (V)			496 253	2 531 171
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			64 495	84 705
GR	Intérêts et charges assimilées			236 224	316 774
GS	Différences négatives de change			618 264	1 156 253
GU	Total des charges financières (VI)			918 982	1 557 731
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-422 730	973 440
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-6 315 881	7 424
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		2 705
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		1 146
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		3 851
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-3 851
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 047 854	-2 309 096
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	34 332 406	34 235 560
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	38 600 433	31 922 891
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-4 268 027	2 312 669
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	35 380 984	6 058 768		41 439 753
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 562 535	220 092		1 782 628
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	36 943 520	6 278 861		43 222 380
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				271 064
4T	Provisions pour perte de change				84 784
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				245 457
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 300 420
5Z	Total Provisions pour risques et charges	316 205	1 781 435	64 415	2 030 225
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	10 516 997	5 606 704
UT	Autres immobilisations financières	405 076
UX	Autres créances clients	15 581 558
UY	Personnel et comptes rattachés	14 150
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	13 552
VM	Impôts sur les bénéfices	10 243 941
VB	T. V. A.	443 175
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	3 242
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	38 799
VS	Charges constatées d’avance	220 251
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	37 480 742	23 996 789	13 483 953
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	254 883	254 883
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	9 147 421	6 275 421	2 872 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 768 998	1 768 998
8C	Personnel et comptes rattachés	3 029 916	3 029 916
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 918 034	1 918 034
8E	Impôts sur les bénéfices	63 166	63 166
VW	T.V.A.	790 842	790 842
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	235 084	235 084
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	281 431	281 431
8L	Produits constatés d’avance	6 057 575	6 057 575
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	23 547 349	20 675 349	2 872 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	3 026 520

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 51767 du 27/11/2017
Numéro de gestion : 2006B05754
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	49 053 457	41 240 753	7 812 704	4 501 470
AH	Fonds commercial	995 000	199 000	796 000	995 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 012 407		2 012 407	2 204 661
AT	Autres immobilisations corporelles	2 328 613	1 782 628	545 985	521 879
CU	Autres participations	2 938 742		2 938 742	2 938 742
BF	Prêts	10 516 997		10 516 997	10 230 091
BH	Autres immobilisations financières	405 076		405 076	376 408
BJ	TOTAL (I)	68 250 291	43 222 380	25 027 911	21 768 251
BX	Clients et comptes rattachés	15 581 558		15 581 558	15 948 879
BZ	Autres créances	10 756 859		10 756 859	10 545 052
CD	Valeurs mobilières de placement	892 357		892 357	2 984 528
CF	Disponibilités	2 402 432		2 402 432	6 580 593
CH	Charges constatées d’avance	220 251		220 251	231 735
CJ	TOTAL (II)	29 853 457		29 853 457	36 290 788
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	84 783		84 783	84 705
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	98 188 532	43 222 380	54 966 151	58 143 743
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 883 980	2 604 760
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	13 781 158	8 869 449
DD	Réserve légale (1)	274 068	274 068
DG	Autres réserves	15 460 000	13 159 800
DH	Report à nouveau	-73 486	131 580
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-4 268 027	2 312 669
DL	TOTAL (I)	28 057 692	27 352 325
DP	Provisions pour risques	2 033 225	316 205
DR	TOTAL (III)	2 033 225	316 205
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 402 304	15 212 612
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 768 998	2 439 051
DY	Dettes fiscales et sociales	6 037 042	5 199 484
EA	Autres dettes	281 431	122 779
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 057 575	6 541 970
EC	TOTAL (IV)	23 547 349	29 515 896
ED	(V)	1 327 885	959 317
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	54 966 151	58 143 743
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	9 285 920	17 528 842	26 814 762	26 085 999
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 285 920	17 528 842	26 814 762	26 085 999
FN	Production immobilisée			6 963 499	5 157 613
FO	Subventions d’exploitation			2 141	2 641
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			55 229	457 974
FQ	Autres produits			522	161
FR	Total des produits d’exploitation (I)			33 836 153	31 704 389
FW	Autres achats et charges externes			10 736 557	7 793 224
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			684 203	750 601
FY	Salaires et traitements			14 512 411	12 849 627
FZ	Charges sociales			5 922 100	5 373 708
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			6 278 861	5 665 476
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			27 922
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 471 484	91 500
GE	Autres charges			95 767	146 268
GF	Total des charges d’exploitation (II)			39 729 304	32 670 405
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-5 893 151	-966 016
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 334	15 124
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			64 415	23 110
GN	Différences positives de change			427 452	2 492 404
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			51	534
GP	Total des produits financiers (V)			496 253	2 531 171
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			64 495	84 705
GR	Intérêts et charges assimilées			236 224	316 774
GS	Différences négatives de change			618 264	1 156 253
GU	Total des charges financières (VI)			918 982	1 557 731
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-422 730	973 440
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-6 315 881	7 424
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		2 705
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		1 146
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		3 851
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-3 851
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 047 854	-2 309 096
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	34 332 406	34 235 560
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	38 600 433	31 922 891
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-4 268 027	2 312 669
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	35 380 984	6 058 768		41 439 753
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 562 535	220 092		1 782 628
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	36 943 520	6 278 861		43 222 380
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				271 064
4T	Provisions pour perte de change				84 784
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				245 457
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 300 420
5Z	Total Provisions pour risques et charges	316 205	1 781 435	64 415	2 030 225
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	10 516 997	5 606 704
UT	Autres immobilisations financières	405 076
UX	Autres créances clients	15 581 558
UY	Personnel et comptes rattachés	14 150
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	13 552
VM	Impôts sur les bénéfices	10 243 941
VB	T. V. A.	443 175
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	3 242
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	38 799
VS	Charges constatées d’avance	220 251
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	37 480 742	23 996 789	13 483 953
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	254 883	254 883
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	9 147 421	6 275 421	2 872 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 768 998	1 768 998
8C	Personnel et comptes rattachés	3 029 916	3 029 916
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 918 034	1 918 034
8E	Impôts sur les bénéfices	63 166	63 166
VW	T.V.A.	790 842	790 842
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	235 084	235 084
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	281 431	281 431
8L	Produits constatés d’avance	6 057 575	6 057 575
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	23 547 349	20 675 349	2 872 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	3 026 520

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