ETABLISSEMENT PUBLIC DU CHATEAU DE FONTAINEBLEAU

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits suivants : préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; encens ; matières à astiquer, bâtons d'encens, cire à parquet, encaustique, eaux de senteur, eaux de Cologne, produits de parfumerie ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; bougies parfumées ; cire d'abeille, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, graisses et huiles pour l'entretien et la conservation du cuir ; métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres forts ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs y compris en étain et en bronze ; plaques d'immatriculation métalliques ; moulages en bronze ou en étain ; coffres, caisses (y compris pour orangers), boîtes, conteneurs, tous ces produits étant métalliques ; moulages métalliques ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils et instruments à mains entraînés manuellement ; trousses à manucure ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques optiques compacts ; disques compacts [audio-vidéo] ; CD-ROM, DVD-ROM, films cinématographiques impressionnés, films sur supports vidéo, bandes audio, bandes magnétiques, cassettes vidéo, cassettes audio, disques lasers, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; règles [instruments de mesure] ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés ; lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues en matière de jeux, loterie, jeux de hasard ou d'argent, paris ou pronostics ; appareils électroniques et numériques de jeux, jeux d'argent ou de hasard, loteries ; logiciels de jeux, jeux d'argent, de hasard, de paris ou de pronostics conçus pour être utilisés seulement avec récepteur d'ordinateur ; terminaux de prise de jeux ; bornes interactives de jeu, paris, loterie ou pronostics ; cartes pour jeux d'argent électroniques (conçus pour être utilisées avec un récepteur d'ordinateur) ; jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; diffuseurs (éclairage) ; douilles de lampes électriques ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; manchons de lampes ; lampes pour appareils de projection ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; fils de magnésium [éclairage] ; appareils et installations d'éclairage, luminaires, lampes, spots, projecteurs ; lampes électriques ; lampes fluorescentes ; lampes à incandescence ; appareils d'éclairage à LED (diodes électroluminescentes) ; luminaires équipés de sources lumineuses à diodes électroluminescentes ou à diodes électroluminescentes organiques ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; amulettes [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; bijoux en cloisonné ; boîtes [cabinets] d'horloges ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; montres ; breloques ; cadrans solaires ; épingles de cravates ; colliers [bijouterie] ; horloges ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; pierreries ; bijoux précieux et semi-précieux ; bijoux fantaisie en métal ou en pierres ; objets, statues et statuettes d'art en métal argenté ; broches [bijouterie] ; pendentifs ; médaillons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; images à décalquer, autocollants, stickers (articles de papeterie), matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; guides et ouvrages de librairie notamment liés à la visite de monuments, d'expositions, de jardins ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; eaux-fortes [gravures] ; reproductions (y compris sous Marie-Louise) sur papier, carton ou toile de tableaux et autres oeuvres d'art ou monuments ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; maquettes d'architecture ; journaux de bandes dessinées ; billets [tickets] ; dessous de chopes à bière ; pinces à billets ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; cire à cacheter ; cachets [sceaux] ; cahiers ; almanachs ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; carnets ; catalogues ; agendas ; calepins ; répertoires ; chemises pour documents ; encres de Chine ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; fournitures pour le dessin ; écritoires ; fournitures pour écrire ; enveloppes [papeterie] ; éphémérides ; faire-part [papeterie] ; essuie-mains en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; marques pour livres ; pochettes cartes doubles ; stylos ; feutres pour écrire et colorier ; stylos à bille ; stylos à plume ; gommes ; règles à dessiner ; pinceaux ; aimants décoratifs (magnets) ; dessous de verres en papier ou en carton ; bulletins (imprimés), tickets (billets), reçus (imprimés) de jeux d'argent, de hasard et de loterie ; cartes à jouer ; dictionnaires ; livres d'art ; monographies ; livres de coloriage ; presse-papiers ; gravures ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses ; bourses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; valises ; sacs en toile ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques y compris les résines et matériaux composites ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; moulages en plâtre, en résine, en matériaux composite ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; miroirs (glaces) ; éventails ; meubles métalliques ; jardinières ; caisses en bois ; caisses en bois pour orangers ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs) ; arrosoirs, bacs à fleurs, baignoires d'oiseaux, cache-pot, pot à fleurs, cage à oiseau, gants de jardinage, batteries et ustensiles de cuisine, beurrier, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnières, tire-bouchon, carafe, casseroles, moules à gâteaux, couteaux, dessous de plat et dessous de verre, marmites, ouvre-bouteille, poteries, pots, services à thé ou café ou chocolat, soupières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, candélabre, chandelier, faïence, statues ou figurines en céramique, gants à polir, flacons, vaporisateurs à parfum ; assiettes ; assiettes décoratives ; tasses ; plats ; soucoupes ; plateaux de service ; chiffons à nettoyer les lunettes ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de table ; dessous d'assiettes en textile ; dessous de verre en textile (linge de table) ; housses de coussins ; torchons ; nappes non en papier ; serviettes de table, de toilette ou de bain non en papier ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; étoles ; pochettes ; tee-shirts ; tongs (chaussures) ; sandales ; robes ; pantalons ; pull-over, sweat-shirt ; shorts ; casquettes ; manteaux ; parkas ; vêtements de pluie ; anoraks ; chandails ; collants ; chemisettes ; lingerie de corps ; layettes ; maillots ; imperméables ; tabliers ; uniformes ; écharpes ; déguisements ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs artificielles ; plantes artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; puzzles ; jeux de mémoire ; jeux de dominos ; jeux d'échec ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; masques de carnaval et de théâtre ; modèles réduits de véhicules ; peluches (jouets) ; poupées ; vêtements de poupées ; maisons de poupées ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; toupies [jouets] ; cartes de bingo ; boules à neige ; crosses de golf [clubs de golf] ; jeux de dames ; jeux de construction ; farces [attrapes] ; manèges forains ; marionnettes ; jouets pour animaux domestiques ; articles de sport d'hiver ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; matériel de jeux à savoir roues de loterie et appareils de tirage ; boîtes à musique [jouets] ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, cuisinés, séchés, cuits et confits ; gelées, confitures, compotes ; marmelades ; olives ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; caviar ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; confits de viandes et de volailles ; champignons et truffes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à partir des produits précités ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; sucres ; petits fours ; pain d'épices ; brioches ; chutneys (condiments) ; herbes aromatiques conservées ou séchées ; crèmes glacées ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à base de fruits et de jus de fruits ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, ces services pouvant être assurés par des magasins de détail, par des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, par exemple, par l'intermédiaire de sites Web ou d'émissions de télé-achat ; regroupement pour le compte de tiers permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément des produits suivants (à l'exception de leur transport) ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; encens ; matières à astiquer, bâtons d'encens, cire à parquet, encaustique, eaux de senteur, eaux de Cologne, produits de parfumerie ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; bougies parfumées ; cire d'abeille, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, graisses et huiles pour l'entretien et la conservation du cuir ; métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres forts ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs y compris en étain et en bronze ; plaques d'immatriculation métalliques ; moulages en bronze ou en étain ; coffres, caisses (y compris pour orangers), boîtes, conteneurs, tous ces produits étant métalliques ; moulages métalliques ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils et instruments à mains entraînés manuellement ; trousses à manucure ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques optiques compacts ; disques compacts [audio-vidéo] ; CD-ROM, DVD-ROM, films cinématographiques impressionnés, films sur supports vidéo, bandes audio, bandes magnétiques, cassettes vidéo, cassettes audio, disques lasers, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; règles [instruments de mesure] ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés ; lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues en matière de jeux, loterie, jeux de hasard ou d'argent, paris ou pronostics ; appareils électroniques et numériques de jeux, jeux d'argent ou de hasard, loteries ; logiciels de jeux, jeux d'argent, de hasard, de paris ou de pronostics conçus pour être utilisés seulement avec récepteur d'ordinateur ; terminaux de prise de jeux ; bornes interactives de jeu, paris, loterie ou pronostics ; cartes pour jeux d'argent électroniques (conçus pour être utilisées avec un récepteur d'ordinateur) ; jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; diffuseurs (éclairage) ; douilles de lampes électriques ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; manchons de lampes ; lampes pour appareils de projection ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; fils de magnésium [éclairage] ; appareils et installations d'éclairage, luminaires, lampes, spots, projecteurs ; lampes fluorescentes ; lampes à incandescence ; appareils d'éclairage à LED (diodes électroluminescentes) ; luminaires équipés de sources lumineuses à diodes électroluminescentes ou à diodes électroluminescentes organiques ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; amulettes [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; bijoux en cloisonné ; boîtes [cabinets] d'horloges ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; montres ; breloques ; cadrans solaires ; épingles de cravates ; colliers [bijouterie] ; horloges ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; pierreries ; bijoux précieux et semi-précieux ; bijoux fantaisie en métal ou en pierres ; objets, statues et statuettes d'art en métal argenté ; broches [bijouterie] ; pendentifs ; médaillons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; images à décalquer, autocollants, stickers (articles de papeterie), matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; guides et ouvrages de librairie notamment liés à la visite de monuments, d'expositions, de jardins ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; eaux-fortes [gravures] ; reproductions (y compris sous Marie-Louise) sur papier, carton ou toile de tableaux et autres oeuvres d'art ou monuments ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; maquettes d'architecture ; journaux de bandes dessinées ; billets [tickets] ; dessous de chopes à bière ; pinces à billets ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; cire à cacheter ; cachets [sceaux] ; cahiers ; almanachs ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; carnets ; catalogues ; agendas ; calepins ; répertoires ; chemises pour documents ; encres de Chine ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; fournitures pour le dessin ; écritoires ; fournitures pour écrire ; enveloppes [papeterie] ; éphémérides ; faire-part [papeterie] ; essuie-mains en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; marques pour livres ; pochettes cartes doubles ; stylos ; feutres pour écrire et colorier ; stylos à bille ; stylos à plume ; gommes ; règles à dessiner ; pinceaux ; aimants décoratifs (magnets) ; dessous de verres en papier ou en carton ; bulletins (imprimés), tickets (billets), reçus (imprimés) de jeux d'argent, de hasard et de loterie ; cartes à jouer ; dictionnaires ; livres d'art ; monographies ; livres de coloriage ; presse-papiers ; gravures ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses ; bourses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; valises ; sacs en toile ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques y compris les résines et matériaux composites ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; moulages en plâtre, en résine, en matériaux composite ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; miroirs (glaces) ; éventails ; meubles métalliques ; jardinières ; caisses en bois ; caisses en bois pour orangers ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs) ; arrosoirs, bacs à fleurs, baignoires d'oiseaux, cache-pot, pot à fleurs, cage à oiseau, gants de jardinage, batteries et ustensiles de cuisine, beurrier, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnières, tire-bouchon, carafe, casseroles, moules à gâteaux, couteaux, dessous de plat et dessous de verre, marmites, ouvre-bouteille, poteries, pots, services à thé ou café ou chocolat, soupières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, candélabre, chandelier, faïence, statues ou figurines en céramique, gants à polir, flacons, vaporisateurs à parfum ; assiettes ; assiettes décoratives ; tasses ; plats ; soucoupes ; plateaux de service ; chiffons à nettoyer les lunettes ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de table ; dessous d'assiettes en textile ; dessous de verre en textile (linge de table) ; housses de coussins ; torchons ; nappes non en papier ; serviettes de table, de toilette ou de bain non en papier ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; étoles ; pochettes ; tee-shirts ; tongs (chaussures) ; sandales ; robes ; pantalons ; pull-over, sweat-shirt ; shorts ; casquettes ; manteaux ; parkas ; vêtements de pluie ; anoraks ; chandails ; collants ; chemisettes ; lingerie de corps ; layettes ; maillots ; imperméables ; tabliers ; uniformes ; écharpes ; déguisements ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs artificielles ; plantes artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; puzzles ; jeux de mémoire ; jeux de dominos ; jeux d'échec ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; masques de carnaval et de théâtre ; modèles réduits de véhicules ; peluches (jouets) ; poupées ; vêtements de poupées ; maisons de poupées ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; toupies [jouets] ; cartes de bingo ; boules à neige ; crosses de golf [clubs de golf] ; jeux de dames ; jeux de construction ; farces [attrapes] ; manèges forains ; marionnettes ; jouets pour animaux domestiques ; articles de sport d'hiver ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; matériel de jeux à savoir roues de loterie et appareils de tirage ; boîtes à musique [jouets] ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, cuisinés, séchés, cuits et confits ; gelées, confitures, compotes ; marmelades ; olives ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; caviar ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; confits de viandes et de volailles ; champignons et truffes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à partir des produits précités ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; sucres ; petits fours ; pain d'épices ; brioches ; chutneys (condiments) ; herbes aromatiques conservées ou séchées ; crèmes glacées ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à base de fruits et de jus de fruits ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux ; ces services pouvant être assurés par des magasins de détail, par des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, par exemple, par l'intermédiaire de sites Web ou d'émissions de télé-achat ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion des ventes pour le compte de tiers des produits suivants : préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; encens ; matières à astiquer, bâtons d'encens, cire à parquet, encaustique, eaux de senteur, eaux de Cologne, produits de parfumerie ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; bougies parfumées ; cire d'abeille, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, graisses et huiles pour l'entretien et la conservation du cuir ; métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres forts ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs y compris en étain et en bronze ; plaques d'immatriculation métalliques ; moulages en bronze ou en étain ; coffres, caisses (y compris pour orangers), boîtes, conteneurs, tous ces produits étant métalliques ; moulages métalliques ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils et instruments à mains entraînés manuellement ; trousses à manucure ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques optiques compacts ; disques compacts [audio-vidéo] ; CD-ROM, DVD-ROM, films cinématographiques impressionnés, films sur supports vidéo, bandes audio, bandes magnétiques, cassettes vidéo, cassettes audio, disques lasers, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; règles [instruments de mesure] ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés ; lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues en matière de jeux, loterie, jeux de hasard ou d'argent, paris ou pronostics ; appareils électroniques et numériques de jeux, jeux d'argent ou de hasard, loteries ; logiciels de jeux, jeux d'argent, de hasard, de paris ou de pronostics conçus pour être utilisés seulement avec récepteur d'ordinateur ; terminaux de prise de jeux ; bornes interactives de jeu, paris, loterie ou pronostics ; cartes pour jeux d'argent électroniques (conçus pour être utilisées avec un récepteur d'ordinateur) ; jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; diffuseurs (éclairage) ; douilles de lampes électriques ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; manchons de lampes ; lampes pour appareils de projection ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; fils de magnésium [éclairage] ; appareils et installations d'éclairage, luminaires, lampes, spots, projecteurs ; lampes électriques ; lampes fluorescentes ; lampes à incandescence ; appareils d'éclairage à LED (diodes électroluminescentes) ; luminaires équipés de sources lumineuses à diodes électroluminescentes ou à diodes électroluminescentes organiques ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; amulettes [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; bijoux en cloisonné ; boîtes [cabinets] d'horloges ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; montres ; breloques ; cadrans solaires ; épingles de cravates ; colliers [bijouterie] ; horloges ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; pierreries ; bijoux précieux et semi-précieux ; bijoux fantaisie en métal ou en pierres ; objets, statues et statuettes d'art en métal argenté ; broches [bijouterie] ; pendentifs ; médaillons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; images à décalquer, autocollants, stickers (articles de papeterie), matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; guides et ouvrages de librairie notamment liés à la visite de monuments, d'expositions, de jardins ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; eaux-fortes [gravures] ; reproductions (y compris sous Marie-Louise) sur papier, carton ou toile de tableaux et autres oeuvres d'art ou monuments ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; maquettes d'architecture ; journaux de bandes dessinées ; billets [tickets] ; dessous de chopes à bière ; pinces à billets ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; cire à cacheter ; cachets [sceaux] ; cahiers ; almanachs ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; carnets ; catalogues ; agendas ; calepins ; répertoires ; chemises pour documents ; encres de Chine ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; fournitures pour le dessin ; écritoires ; fournitures pour écrire ; enveloppes [papeterie] ; éphémérides ; faire-part [papeterie] ; essuie-mains en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; marques pour livres ; pochettes cartes doubles ; stylos ; feutres pour écrire et colorier ; stylos à bille ; stylos à plume ; gommes ; règles à dessiner ; pinceaux ; aimants décoratifs (magnets) ; dessous de verres en papier ou en carton ; bulletins (imprimés), tickets (billets), reçus (imprimés) de jeux d'argent, de hasard et de loterie ; cartes à jouer ; dictionnaires ; livres d'art ; monographies ; livres de coloriage ; presse-papiers ; gravures ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses ; bourses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; valises ; sacs en toile ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques y compris les résines et matériaux composites ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; moulages en plâtre, en résine, en matériaux composite ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; miroirs (glaces) ; éventails ; meubles métalliques ; jardinières ; caisses en bois ; caisses en bois pour orangers ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs) ; arrosoirs, bacs à fleurs, baignoires d'oiseaux, cache-pot, pot à fleurs, cage à oiseau, gants de jardinage, batteries et ustensiles de cuisine, beurrier, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnières, tire-bouchon, carafe, casseroles, moules à gâteaux, couteaux, dessous de plat et dessous de verre, marmites, ouvre-bouteille, poteries, pots, services à thé ou café ou chocolat, soupières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, candélabre, chandelier, faïence, statues ou figurines en céramique, gants à polir, flacons, vaporisateurs à parfum ; assiettes ; assiettes décoratives ; tasses ; plats ; soucoupes ; plateaux de service ; chiffons à nettoyer les lunettes ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de table ; dessous d'assiettes en textile ; dessous de verre en textile (linge de table) ; housses de coussins ; torchons ; nappes non en papier ; serviettes de table, de toilette ou de bain non en papier ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; étoles ; pochettes ; tee-shirts ; tongs (chaussures) ; sandales ; robes ; pantalons ; pull-over, sweat-shirt ; shorts ; casquettes ; manteaux ; parkas ; vêtements de pluie ; anoraks ; chandails ; collants ; chemisettes ; lingerie de corps ; layettes ; maillots ; imperméables ; tabliers ; uniformes ; écharpes ; déguisements ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs artificielles ; plantes artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; puzzles ; jeux de mémoire ; jeux de dominos ; jeux d'échec ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; masques de carnaval et de théâtre ; modèles réduits de véhicules ; peluches (jouets) ; poupées ; vêtements de poupées ; maisons de poupées ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; toupies [jouets] ; cartes de bingo ; boules à neige ; crosses de golf [clubs de golf] ; jeux de dames ; jeux de construction ; farces [attrapes] ; manèges forains ; marionnettes ; jouets pour animaux domestiques ; articles de sport d'hiver ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; matériel de jeux à savoir roues de loterie et appareils de tirage ; boîtes à musique [jouets] ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, cuisinés, séchés, cuits et confits ; gelées, confitures, compotes ; marmelades ; olives ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; caviar ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; confits de viandes et de volailles ; champignons et truffes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à partir des produits précités ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; sucres ; petits fours ; pain d'épices ; brioches ; chutneys (condiments) ; herbes aromatiques conservées ou séchées ; crèmes glacées ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à base de fruits et de jus de fruits ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; encens ; matières à astiquer, bâtons d'encens, cire à parquet, encaustique, eaux de senteur, eaux de Cologne, produits de parfumerie ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; bougies parfumées ; cire d'abeille, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, graisses et huiles pour l'entretien et la conservation du cuir ; métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres forts ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs y compris en étain et en bronze ; plaques d'immatriculation métalliques ; moulages en bronze ou en étain ; coffres, caisses (y compris pour orangers), boîtes, conteneurs, tous ces produits étant métalliques ; moulages métalliques ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils et instruments à mains entraînés manuellement ; trousses à manucure ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques optiques compacts ; disques compacts [audio-vidéo] ; CD-ROM, DVD-ROM, films cinématographiques impressionnés, films sur supports vidéo, bandes audio, bandes magnétiques, cassettes vidéo, cassettes audio, disques lasers, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; règles [instruments de mesure] ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés ; lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues en matière de jeux, loterie, jeux de hasard ou d'argent, paris ou pronostics ; appareils électroniques et numériques de jeux, jeux d'argent ou de hasard, loteries ; logiciels de jeux, jeux d'argent, de hasard, de paris ou de pronostics conçus pour être utilisés seulement avec récepteur d'ordinateur ; terminaux de prise de jeux ; bornes interactives de jeu, paris, loterie ou pronostics ; cartes pour jeux d'argent électroniques (conçus pour être utilisés avec un récepteur d'ordinateur) ; jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; diffuseurs (éclairage) ; douilles de lampes électriques ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; manchons de lampes ; lampes pour appareils de projection ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; fils de magnésium [éclairage] ; appareils et installations d'éclairage, luminaires, lampes, spots, projecteurs ; lampes fluorescentes ; lampes à incandescence ; appareils d'éclairage à LED (diodes électroluminescentes) ; luminaires équipés de sources lumineuses à diodes électroluminescentes ou à diodes électroluminescentes organiques ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; amulettes [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; bijoux en cloisonné ; boîtes [cabinets] d'horloges ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; montres ; breloques ; cadrans solaires ; épingles de cravates ; colliers [bijouterie] ; horloges ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; pierreries ; bijoux précieux et semi-précieux ; bijoux fantaisie en métal ou en pierres ; objets, statues et statuettes d'art en métal argenté ; broches [bijouterie] ; pendentifs ; médaillons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; images à décalquer, autocollants, stickers (articles de papeterie), matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; guides et ouvrages de librairie notamment liés à la visite de monuments, d'expositions, de jardins ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; eaux-fortes [gravures] ; reproductions (y compris sous Marie-Louise) sur papier, carton ou toile de tableaux et autres oeuvres d'art ou monuments ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; maquettes d'architecture ; journaux de bandes dessinées ; billets [tickets] ; dessous de chopes à bière ; pinces à billets ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; cire à cacheter ; cachets [sceaux] ; cahiers ; almanachs ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; carnets ; catalogues ; agendas ; calepins ; répertoires ; chemises pour documents ; encres de Chine ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; fournitures pour le dessin ; écritoires ; fournitures pour écrire ; enveloppes [papeterie] ; éphémérides ; faire-part [papeterie] ; essuie-mains en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; marques pour livres ; pochettes cartes doubles ; stylos ; feutres pour écrire et colorier ; stylos à bille ; stylos à plume ; gommes ; règles à dessiner ; pinceaux ; aimants décoratifs (magnets) ; dessous de verres en papier ou en carton ; bulletins (imprimés), tickets (billets), reçus (imprimés) de jeux d'argent, de hasard et de loterie ; cartes à jouer ; dictionnaires ; livres d'art ; monographies ; livres de coloriage ; presse-papiers ; gravures ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses ; bourses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; valises ; sacs en toile ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques y compris les résines et matériaux composites ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; moulages en plâtre, en résine, en matériaux composite ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; miroirs (glaces) ; éventails ; meubles métalliques ; jardinières ; caisses en bois ; caisses en bois pour orangers ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs) ; arrosoirs, bacs à fleurs, baignoires d'oiseaux, cache-pot, pot à fleurs, cage à oiseau, gants de jardinage, batteries et ustensiles de cuisine, beurrier, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnières, tire-bouchon, carafe, casseroles, moules à gâteaux, couteaux, dessous de plat et dessous de verre, marmites, ouvre-bouteille, poteries, pots, services à thé ou café ou chocolat, soupières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, candélabre, chandelier, faïence, statues ou figurines en céramique, gants à polir, flacons, vaporisateurs à parfum ; assiettes ; assiettes décoratives ; tasses ; plats ; soucoupes ; plateaux de service ; chiffons à nettoyer les lunettes ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de table ; dessous d'assiettes en textile ; dessous de verre en textile (linge de table) ; housses de coussins ; torchons ; nappes non en papier ; serviettes de table, de toilette ou de bain non en papier ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; étoles ; pochettes ; tee-shirts ; tongs (chaussures) ; sandales ; robes ; pantalons ; pull-over, sweat-shirt ; shorts ; casquettes ; manteaux ; parkas ; vêtements de pluie ; anoraks ; chandails ; collants ; chemisettes ; lingerie de corps ; layettes ; maillots ; imperméables ; tabliers ; uniformes ; écharpes ; déguisements ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs artificielles ; plantes artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; puzzles ; jeux de mémoire ; jeux de dominos ; jeux d'échec ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; masques de carnaval et de théâtre ; modèles réduits de véhicules ; peluches (jouets) ; poupées ; vêtements de poupées ; maisons de poupées ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; toupies [jouets] ; cartes de bingo ; boules à neige ; crosses de golf [clubs de golf] ; jeux de dames ; jeux de construction ; farces [attrapes] ; manèges forains ; marionnettes ; jouets pour animaux domestiques ; articles de sport d'hiver ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; matériel de jeux à savoir roues de loterie et appareils de tirage ; boîtes à musique [jouets] ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, cuisinés, séchés, cuits et confits ; gelées, confitures, compotes ; marmelades ; olives ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; caviar ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; confits de viandes et de volailles ; champignons et truffes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à partir des produits précités ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; sucres ; petits fours ; pain d'épices ; brioches ; chutneys (condiments) ; herbes aromatiques conservées ou séchées ; crèmes glacées ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à base de fruits et jus de fruits ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; loteries, services d'organisation de loteries, de concours en matière de divertissement ou d'éducation, de jeux de hasard ou d'argent, de paris et de pronostics ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de musée [présentation, expositions] ; représentation de spectacles, de son et lumière ; organisation de spectacles.
  

Déposant 1 : ETABLISSEMENT PUBLIC CHATEAU DE FONTAINEBLEAU, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 130006513
Adresse :
PLACE GENERAL DE GAULLE
77300 FONTAINEBLEAU
FR

Mandataire 1 : LLR, Gilles ESCUDIER
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits suivants : préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; encens ; matières à astiquer, bâtons d'encens, cire à parquet, encaustique, eaux de senteur, eaux de Cologne, produits de parfumerie ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; bougies parfumées ; cire d'abeille, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, graisses et huiles pour l'entretien et la conservation du cuir ; métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres forts ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs y compris en étain et en bronze ; plaques d'immatriculation métalliques ; moulages en bronze ou en étain ; coffres, caisses (y compris pour orangers), boîtes, conteneurs, tous ces produits étant métalliques ; moulages métalliques ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils et instruments à mains entraînés manuellement ; trousses à manucure ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques optiques compacts ; disques compacts [audio-vidéo] ; CD-ROM, DVD-ROM, films cinématographiques impressionnés, films sur supports vidéo, bandes audio, bandes magnétiques, cassettes vidéo, cassettes audio, disques lasers, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; règles [instruments de mesure] ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés ; lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues en matière de jeux, loterie, jeux de hasard ou d'argent, paris ou pronostics ; appareils électroniques et numériques de jeux, jeux d'argent ou de hasard, loteries ; logiciels de jeux, jeux d'argent, de hasard, de paris ou de pronostics conçus pour être utilisés seulement avec récepteur d'ordinateur ; terminaux de prise de jeux ; bornes interactives de jeu, paris, loterie ou pronostics ; cartes pour jeux d'argent électroniques (conçus pour être utilisées avec un récepteur d'ordinateur) ; jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; diffuseurs (éclairage) ; douilles de lampes électriques ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; manchons de lampes ; lampes pour appareils de projection ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; fils de magnésium [éclairage] ; appareils et installations d'éclairage, luminaires, lampes, spots, projecteurs ; lampes électriques ; lampes fluorescentes ; lampes à incandescence ; appareils d'éclairage à LED (diodes électroluminescentes) ; luminaires équipés de sources lumineuses à diodes électroluminescentes ou à diodes électroluminescentes organiques ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; amulettes [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; bijoux en cloisonné ; boîtes [cabinets] d'horloges ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; montres ; breloques ; cadrans solaires ; épingles de cravates ; colliers [bijouterie] ; horloges ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; pierreries ; bijoux précieux et semi-précieux ; bijoux fantaisie en métal ou en pierres ; objets, statues et statuettes d'art en métal argenté ; broches [bijouterie] ; pendentifs ; médaillons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; images à décalquer, autocollants, stickers (articles de papeterie), matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; guides et ouvrages de librairie notamment liés à la visite de monuments, d'expositions, de jardins ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; eaux-fortes [gravures] ; reproductions (y compris sous Marie-Louise) sur papier, carton ou toile de tableaux et autres oeuvres d'art ou monuments ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; maquettes d'architecture ; journaux de bandes dessinées ; billets [tickets] ; dessous de chopes à bière ; pinces à billets ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; cire à cacheter ; cachets [sceaux] ; cahiers ; almanachs ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; carnets ; catalogues ; agendas ; calepins ; répertoires ; chemises pour documents ; encres de Chine ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; fournitures pour le dessin ; écritoires ; fournitures pour écrire ; enveloppes [papeterie] ; éphémérides ; faire-part [papeterie] ; essuie-mains en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; marques pour livres ; pochettes cartes doubles ; stylos ; feutres pour écrire et colorier ; stylos à bille ; stylos à plume ; gommes ; règles à dessiner ; pinceaux ; aimants décoratifs (magnets) ; dessous de verres en papier ou en carton ; bulletins (imprimés), tickets (billets), reçus (imprimés) de jeux d'argent, de hasard et de loterie ; cartes à jouer ; dictionnaires ; livres d'art ; monographies ; livres de coloriage ; presse-papiers ; gravures ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses ; bourses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; valises ; sacs en toile ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques y compris les résines et matériaux composites ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; moulages en plâtre, en résine, en matériaux composite ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; miroirs (glaces) ; éventails ; meubles métalliques ; jardinières ; caisses en bois ; caisses en bois pour orangers ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs) ; arrosoirs, bacs à fleurs, baignoires d'oiseaux, cache-pot, pot à fleurs, cage à oiseau, gants de jardinage, batteries et ustensiles de cuisine, beurrier, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnières, tire-bouchon, carafe, casseroles, moules à gâteaux, couteaux, dessous de plat et dessous de verre, marmites, ouvre-bouteille, poteries, pots, services à thé ou café ou chocolat, soupières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, candélabre, chandelier, faïence, statues ou figurines en céramique, gants à polir, flacons, vaporisateurs à parfum ; assiettes ; assiettes décoratives ; tasses ; plats ; soucoupes ; plateaux de service ; chiffons à nettoyer les lunettes ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de table ; dessous d'assiettes en textile ; dessous de verre en textile (linge de table) ; housses de coussins ; torchons ; nappes non en papier ; serviettes de table, de toilette ou de bain non en papier ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; étoles ; pochettes ; tee-shirts ; tongs (chaussures) ; sandales ; robes ; pantalons ; pull-over, sweat-shirt ; shorts ; casquettes ; manteaux ; parkas ; vêtements de pluie ; anoraks ; chandails ; collants ; chemisettes ; lingerie de corps ; layettes ; maillots ; imperméables ; tabliers ; uniformes ; écharpes ; déguisements ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs artificielles ; plantes artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; puzzles ; jeux de mémoire ; jeux de dominos ; jeux d'échec ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; masques de carnaval et de théâtre ; modèles réduits de véhicules ; peluches (jouets) ; poupées ; vêtements de poupées ; maisons de poupées ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; toupies [jouets] ; cartes de bingo ; boules à neige ; crosses de golf [clubs de golf] ; jeux de dames ; jeux de construction ; farces [attrapes] ; manèges forains ; marionnettes ; jouets pour animaux domestiques ; articles de sport d'hiver ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; matériel de jeux à savoir roues de loterie et appareils de tirage ; boîtes à musique [jouets] ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, cuisinés, séchés, cuits et confits ; gelées, confitures, compotes ; marmelades ; olives ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; caviar ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; confits de viandes et de volailles ; champignons et truffes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à partir des produits précités ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; sucres ; petits fours ; pain d'épices ; brioches ; chutneys (condiments) ; herbes aromatiques conservées ou séchées ; crèmes glacées ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à base de fruits et de jus de fruits ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, ces services pouvant être assurés par des magasins de détail, par des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, par exemple, par l'intermédiaire de sites Web ou d'émissions de télé-achat ; regroupement pour le compte de tiers permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément des produits suivants (à l'exception de leur transport) ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; encens ; matières à astiquer, bâtons d'encens, cire à parquet, encaustique, eaux de senteur, eaux de Cologne, produits de parfumerie ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; bougies parfumées ; cire d'abeille, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, graisses et huiles pour l'entretien et la conservation du cuir ; métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres forts ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs y compris en étain et en bronze ; plaques d'immatriculation métalliques ; moulages en bronze ou en étain ; coffres, caisses (y compris pour orangers), boîtes, conteneurs, tous ces produits étant métalliques ; moulages métalliques ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils et instruments à mains entraînés manuellement ; trousses à manucure ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques optiques compacts ; disques compacts [audio-vidéo] ; CD-ROM, DVD-ROM, films cinématographiques impressionnés, films sur supports vidéo, bandes audio, bandes magnétiques, cassettes vidéo, cassettes audio, disques lasers, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; règles [instruments de mesure] ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés ; lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues en matière de jeux, loterie, jeux de hasard ou d'argent, paris ou pronostics ; appareils électroniques et numériques de jeux, jeux d'argent ou de hasard, loteries ; logiciels de jeux, jeux d'argent, de hasard, de paris ou de pronostics conçus pour être utilisés seulement avec récepteur d'ordinateur ; terminaux de prise de jeux ; bornes interactives de jeu, paris, loterie ou pronostics ; cartes pour jeux d'argent électroniques (conçus pour être utilisées avec un récepteur d'ordinateur) ; jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; diffuseurs (éclairage) ; douilles de lampes électriques ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; manchons de lampes ; lampes pour appareils de projection ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; fils de magnésium [éclairage] ; appareils et installations d'éclairage, luminaires, lampes, spots, projecteurs ; lampes fluorescentes ; lampes à incandescence ; appareils d'éclairage à LED (diodes électroluminescentes) ; luminaires équipés de sources lumineuses à diodes électroluminescentes ou à diodes électroluminescentes organiques ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; amulettes [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; bijoux en cloisonné ; boîtes [cabinets] d'horloges ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; montres ; breloques ; cadrans solaires ; épingles de cravates ; colliers [bijouterie] ; horloges ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; pierreries ; bijoux précieux et semi-précieux ; bijoux fantaisie en métal ou en pierres ; objets, statues et statuettes d'art en métal argenté ; broches [bijouterie] ; pendentifs ; médaillons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; images à décalquer, autocollants, stickers (articles de papeterie), matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; guides et ouvrages de librairie notamment liés à la visite de monuments, d'expositions, de jardins ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; eaux-fortes [gravures] ; reproductions (y compris sous Marie-Louise) sur papier, carton ou toile de tableaux et autres oeuvres d'art ou monuments ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; maquettes d'architecture ; journaux de bandes dessinées ; billets [tickets] ; dessous de chopes à bière ; pinces à billets ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; cire à cacheter ; cachets [sceaux] ; cahiers ; almanachs ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; carnets ; catalogues ; agendas ; calepins ; répertoires ; chemises pour documents ; encres de Chine ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; fournitures pour le dessin ; écritoires ; fournitures pour écrire ; enveloppes [papeterie] ; éphémérides ; faire-part [papeterie] ; essuie-mains en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; marques pour livres ; pochettes cartes doubles ; stylos ; feutres pour écrire et colorier ; stylos à bille ; stylos à plume ; gommes ; règles à dessiner ; pinceaux ; aimants décoratifs (magnets) ; dessous de verres en papier ou en carton ; bulletins (imprimés), tickets (billets), reçus (imprimés) de jeux d'argent, de hasard et de loterie ; cartes à jouer ; dictionnaires ; livres d'art ; monographies ; livres de coloriage ; presse-papiers ; gravures ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses ; bourses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; valises ; sacs en toile ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques y compris les résines et matériaux composites ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; moulages en plâtre, en résine, en matériaux composite ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; miroirs (glaces) ; éventails ; meubles métalliques ; jardinières ; caisses en bois ; caisses en bois pour orangers ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs) ; arrosoirs, bacs à fleurs, baignoires d'oiseaux, cache-pot, pot à fleurs, cage à oiseau, gants de jardinage, batteries et ustensiles de cuisine, beurrier, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnières, tire-bouchon, carafe, casseroles, moules à gâteaux, couteaux, dessous de plat et dessous de verre, marmites, ouvre-bouteille, poteries, pots, services à thé ou café ou chocolat, soupières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, candélabre, chandelier, faïence, statues ou figurines en céramique, gants à polir, flacons, vaporisateurs à parfum ; assiettes ; assiettes décoratives ; tasses ; plats ; soucoupes ; plateaux de service ; chiffons à nettoyer les lunettes ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de table ; dessous d'assiettes en textile ; dessous de verre en textile (linge de table) ; housses de coussins ; torchons ; nappes non en papier ; serviettes de table, de toilette ou de bain non en papier ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; étoles ; pochettes ; tee-shirts ; tongs (chaussures) ; sandales ; robes ; pantalons ; pull-over, sweat-shirt ; shorts ; casquettes ; manteaux ; parkas ; vêtements de pluie ; anoraks ; chandails ; collants ; chemisettes ; lingerie de corps ; layettes ; maillots ; imperméables ; tabliers ; uniformes ; écharpes ; déguisements ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs artificielles ; plantes artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; puzzles ; jeux de mémoire ; jeux de dominos ; jeux d'échec ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; masques de carnaval et de théâtre ; modèles réduits de véhicules ; peluches (jouets) ; poupées ; vêtements de poupées ; maisons de poupées ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; toupies [jouets] ; cartes de bingo ; boules à neige ; crosses de golf [clubs de golf] ; jeux de dames ; jeux de construction ; farces [attrapes] ; manèges forains ; marionnettes ; jouets pour animaux domestiques ; articles de sport d'hiver ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; matériel de jeux à savoir roues de loterie et appareils de tirage ; boîtes à musique [jouets] ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, cuisinés, séchés, cuits et confits ; gelées, confitures, compotes ; marmelades ; olives ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; caviar ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; confits de viandes et de volailles ; champignons et truffes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à partir des produits précités ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; sucres ; petits fours ; pain d'épices ; brioches ; chutneys (condiments) ; herbes aromatiques conservées ou séchées ; crèmes glacées ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à base de fruits et de jus de fruits ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux ; ces services pouvant être assurés par des magasins de détail, par des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, par exemple, par l'intermédiaire de sites Web ou d'émissions de télé-achat ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion des ventes pour le compte de tiers des produits suivants : préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; encens ; matières à astiquer, bâtons d'encens, cire à parquet, encaustique, eaux de senteur, eaux de Cologne, produits de parfumerie ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; bougies parfumées ; cire d'abeille, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, graisses et huiles pour l'entretien et la conservation du cuir ; métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres forts ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs y compris en étain et en bronze ; plaques d'immatriculation métalliques ; moulages en bronze ou en étain ; coffres, caisses (y compris pour orangers), boîtes, conteneurs, tous ces produits étant métalliques ; moulages métalliques ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils et instruments à mains entraînés manuellement ; trousses à manucure ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques optiques compacts ; disques compacts [audio-vidéo] ; CD-ROM, DVD-ROM, films cinématographiques impressionnés, films sur supports vidéo, bandes audio, bandes magnétiques, cassettes vidéo, cassettes audio, disques lasers, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; règles [instruments de mesure] ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés ; lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues en matière de jeux, loterie, jeux de hasard ou d'argent, paris ou pronostics ; appareils électroniques et numériques de jeux, jeux d'argent ou de hasard, loteries ; logiciels de jeux, jeux d'argent, de hasard, de paris ou de pronostics conçus pour être utilisés seulement avec récepteur d'ordinateur ; terminaux de prise de jeux ; bornes interactives de jeu, paris, loterie ou pronostics ; cartes pour jeux d'argent électroniques (conçus pour être utilisées avec un récepteur d'ordinateur) ; jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; diffuseurs (éclairage) ; douilles de lampes électriques ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; manchons de lampes ; lampes pour appareils de projection ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; fils de magnésium [éclairage] ; appareils et installations d'éclairage, luminaires, lampes, spots, projecteurs ; lampes électriques ; lampes fluorescentes ; lampes à incandescence ; appareils d'éclairage à LED (diodes électroluminescentes) ; luminaires équipés de sources lumineuses à diodes électroluminescentes ou à diodes électroluminescentes organiques ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; amulettes [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; bijoux en cloisonné ; boîtes [cabinets] d'horloges ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; montres ; breloques ; cadrans solaires ; épingles de cravates ; colliers [bijouterie] ; horloges ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; pierreries ; bijoux précieux et semi-précieux ; bijoux fantaisie en métal ou en pierres ; objets, statues et statuettes d'art en métal argenté ; broches [bijouterie] ; pendentifs ; médaillons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; images à décalquer, autocollants, stickers (articles de papeterie), matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; guides et ouvrages de librairie notamment liés à la visite de monuments, d'expositions, de jardins ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; eaux-fortes [gravures] ; reproductions (y compris sous Marie-Louise) sur papier, carton ou toile de tableaux et autres oeuvres d'art ou monuments ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; maquettes d'architecture ; journaux de bandes dessinées ; billets [tickets] ; dessous de chopes à bière ; pinces à billets ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; cire à cacheter ; cachets [sceaux] ; cahiers ; almanachs ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; carnets ; catalogues ; agendas ; calepins ; répertoires ; chemises pour documents ; encres de Chine ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; fournitures pour le dessin ; écritoires ; fournitures pour écrire ; enveloppes [papeterie] ; éphémérides ; faire-part [papeterie] ; essuie-mains en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; marques pour livres ; pochettes cartes doubles ; stylos ; feutres pour écrire et colorier ; stylos à bille ; stylos à plume ; gommes ; règles à dessiner ; pinceaux ; aimants décoratifs (magnets) ; dessous de verres en papier ou en carton ; bulletins (imprimés), tickets (billets), reçus (imprimés) de jeux d'argent, de hasard et de loterie ; cartes à jouer ; dictionnaires ; livres d'art ; monographies ; livres de coloriage ; presse-papiers ; gravures ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses ; bourses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; valises ; sacs en toile ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques y compris les résines et matériaux composites ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; moulages en plâtre, en résine, en matériaux composite ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; miroirs (glaces) ; éventails ; meubles métalliques ; jardinières ; caisses en bois ; caisses en bois pour orangers ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs) ; arrosoirs, bacs à fleurs, baignoires d'oiseaux, cache-pot, pot à fleurs, cage à oiseau, gants de jardinage, batteries et ustensiles de cuisine, beurrier, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnières, tire-bouchon, carafe, casseroles, moules à gâteaux, couteaux, dessous de plat et dessous de verre, marmites, ouvre-bouteille, poteries, pots, services à thé ou café ou chocolat, soupières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, candélabre, chandelier, faïence, statues ou figurines en céramique, gants à polir, flacons, vaporisateurs à parfum ; assiettes ; assiettes décoratives ; tasses ; plats ; soucoupes ; plateaux de service ; chiffons à nettoyer les lunettes ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de table ; dessous d'assiettes en textile ; dessous de verre en textile (linge de table) ; housses de coussins ; torchons ; nappes non en papier ; serviettes de table, de toilette ou de bain non en papier ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; étoles ; pochettes ; tee-shirts ; tongs (chaussures) ; sandales ; robes ; pantalons ; pull-over, sweat-shirt ; shorts ; casquettes ; manteaux ; parkas ; vêtements de pluie ; anoraks ; chandails ; collants ; chemisettes ; lingerie de corps ; layettes ; maillots ; imperméables ; tabliers ; uniformes ; écharpes ; déguisements ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs artificielles ; plantes artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; puzzles ; jeux de mémoire ; jeux de dominos ; jeux d'échec ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; masques de carnaval et de théâtre ; modèles réduits de véhicules ; peluches (jouets) ; poupées ; vêtements de poupées ; maisons de poupées ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; toupies [jouets] ; cartes de bingo ; boules à neige ; crosses de golf [clubs de golf] ; jeux de dames ; jeux de construction ; farces [attrapes] ; manèges forains ; marionnettes ; jouets pour animaux domestiques ; articles de sport d'hiver ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; matériel de jeux à savoir roues de loterie et appareils de tirage ; boîtes à musique [jouets] ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, cuisinés, séchés, cuits et confits ; gelées, confitures, compotes ; marmelades ; olives ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; caviar ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; confits de viandes et de volailles ; champignons et truffes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à partir des produits précités ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; sucres ; petits fours ; pain d'épices ; brioches ; chutneys (condiments) ; herbes aromatiques conservées ou séchées ; crèmes glacées ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à base de fruits et de jus de fruits ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; encens ; matières à astiquer, bâtons d'encens, cire à parquet, encaustique, eaux de senteur, eaux de Cologne, produits de parfumerie ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; bougies parfumées ; cire d'abeille, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, graisses et huiles pour l'entretien et la conservation du cuir ; métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres forts ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs y compris en étain et en bronze ; plaques d'immatriculation métalliques ; moulages en bronze ou en étain ; coffres, caisses (y compris pour orangers), boîtes, conteneurs, tous ces produits étant métalliques ; moulages métalliques ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils et instruments à mains entraînés manuellement ; trousses à manucure ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques optiques compacts ; disques compacts [audio-vidéo] ; CD-ROM, DVD-ROM, films cinématographiques impressionnés, films sur supports vidéo, bandes audio, bandes magnétiques, cassettes vidéo, cassettes audio, disques lasers, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; règles [instruments de mesure] ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés ; lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues en matière de jeux, loterie, jeux de hasard ou d'argent, paris ou pronostics ; appareils électroniques et numériques de jeux, jeux d'argent ou de hasard, loteries ; logiciels de jeux, jeux d'argent, de hasard, de paris ou de pronostics conçus pour être utilisés seulement avec récepteur d'ordinateur ; terminaux de prise de jeux ; bornes interactives de jeu, paris, loterie ou pronostics ; cartes pour jeux d'argent électroniques (conçus pour être utilisés avec un récepteur d'ordinateur) ; jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; diffuseurs (éclairage) ; douilles de lampes électriques ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; manchons de lampes ; lampes pour appareils de projection ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; fils de magnésium [éclairage] ; appareils et installations d'éclairage, luminaires, lampes, spots, projecteurs ; lampes fluorescentes ; lampes à incandescence ; appareils d'éclairage à LED (diodes électroluminescentes) ; luminaires équipés de sources lumineuses à diodes électroluminescentes ou à diodes électroluminescentes organiques ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; amulettes [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; bijoux en cloisonné ; boîtes [cabinets] d'horloges ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; montres ; breloques ; cadrans solaires ; épingles de cravates ; colliers [bijouterie] ; horloges ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; pierreries ; bijoux précieux et semi-précieux ; bijoux fantaisie en métal ou en pierres ; objets, statues et statuettes d'art en métal argenté ; broches [bijouterie] ; pendentifs ; médaillons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; images à décalquer, autocollants, stickers (articles de papeterie), matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; guides et ouvrages de librairie notamment liés à la visite de monuments, d'expositions, de jardins ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; eaux-fortes [gravures] ; reproductions (y compris sous Marie-Louise) sur papier, carton ou toile de tableaux et autres oeuvres d'art ou monuments ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; maquettes d'architecture ; journaux de bandes dessinées ; billets [tickets] ; dessous de chopes à bière ; pinces à billets ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; cire à cacheter ; cachets [sceaux] ; cahiers ; almanachs ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; carnets ; catalogues ; agendas ; calepins ; répertoires ; chemises pour documents ; encres de Chine ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; fournitures pour le dessin ; écritoires ; fournitures pour écrire ; enveloppes [papeterie] ; éphémérides ; faire-part [papeterie] ; essuie-mains en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; marques pour livres ; pochettes cartes doubles ; stylos ; feutres pour écrire et colorier ; stylos à bille ; stylos à plume ; gommes ; règles à dessiner ; pinceaux ; aimants décoratifs (magnets) ; dessous de verres en papier ou en carton ; bulletins (imprimés), tickets (billets), reçus (imprimés) de jeux d'argent, de hasard et de loterie ; cartes à jouer ; dictionnaires ; livres d'art ; monographies ; livres de coloriage ; presse-papiers ; gravures ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses ; bourses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; valises ; sacs en toile ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques y compris les résines et matériaux composites ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; moulages en plâtre, en résine, en matériaux composite ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; miroirs (glaces) ; éventails ; meubles métalliques ; jardinières ; caisses en bois ; caisses en bois pour orangers ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs) ; arrosoirs, bacs à fleurs, baignoires d'oiseaux, cache-pot, pot à fleurs, cage à oiseau, gants de jardinage, batteries et ustensiles de cuisine, beurrier, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnières, tire-bouchon, carafe, casseroles, moules à gâteaux, couteaux, dessous de plat et dessous de verre, marmites, ouvre-bouteille, poteries, pots, services à thé ou café ou chocolat, soupières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, candélabre, chandelier, faïence, statues ou figurines en céramique, gants à polir, flacons, vaporisateurs à parfum ; assiettes ; assiettes décoratives ; tasses ; plats ; soucoupes ; plateaux de service ; chiffons à nettoyer les lunettes ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de table ; dessous d'assiettes en textile ; dessous de verre en textile (linge de table) ; housses de coussins ; torchons ; nappes non en papier ; serviettes de table, de toilette ou de bain non en papier ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; étoles ; pochettes ; tee-shirts ; tongs (chaussures) ; sandales ; robes ; pantalons ; pull-over, sweat-shirt ; shorts ; casquettes ; manteaux ; parkas ; vêtements de pluie ; anoraks ; chandails ; collants ; chemisettes ; lingerie de corps ; layettes ; maillots ; imperméables ; tabliers ; uniformes ; écharpes ; déguisements ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs artificielles ; plantes artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; puzzles ; jeux de mémoire ; jeux de dominos ; jeux d'échec ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; masques de carnaval et de théâtre ; modèles réduits de véhicules ; peluches (jouets) ; poupées ; vêtements de poupées ; maisons de poupées ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; toupies [jouets] ; cartes de bingo ; boules à neige ; crosses de golf [clubs de golf] ; jeux de dames ; jeux de construction ; farces [attrapes] ; manèges forains ; marionnettes ; jouets pour animaux domestiques ; articles de sport d'hiver ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; matériel de jeux à savoir roues de loterie et appareils de tirage ; boîtes à musique [jouets] ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, cuisinés, séchés, cuits et confits ; gelées, confitures, compotes ; marmelades ; olives ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; caviar ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; confits de viandes et de volailles ; champignons et truffes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à partir des produits précités ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; sucres ; petits fours ; pain d'épices ; brioches ; chutneys (condiments) ; herbes aromatiques conservées ou séchées ; crèmes glacées ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à base de fruits et jus de fruits ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; loteries, services d'organisation de loteries, de concours en matière de divertissement ou d'éducation, de jeux de hasard ou d'argent, de paris et de pronostics ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de musée [présentation, expositions] ; représentation de spectacles, de son et lumière ; organisation de spectacles.
  

Déposant 1 : ETABLISSEMENT PUBLIC CHATEAU DE FONTAINEBLEAU, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 130006513
Adresse :
PLACE GENERAL DE GAULLE
77300 FONTAINEBLEAU
FR

Mandataire 1 : LLR, Gilles ESCUDIER
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits suivants : préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; encens ; matières à astiquer, bâtons d'encens, cire à parquet, encaustique, eaux de senteur, eaux de Cologne, produits de parfumerie ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; bougies parfumées ; cire d'abeille, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, graisses et huiles pour l'entretien et la conservation du cuir ; métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres forts ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs y compris en étain et en bronze ; plaques d'immatriculation métalliques ; moulages en bronze ou en étain ; coffres, caisses (y compris pour orangers), boîtes, conteneurs, tous ces produits étant métalliques ; moulages métalliques ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils et instruments à mains entraînés manuellement ; trousses à manucure ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques optiques compacts ; disques compacts [audio-vidéo] ; CD-ROM, DVD-ROM, films cinématographiques impressionnés, films sur supports vidéo, bandes audio, bandes magnétiques, cassettes vidéo, cassettes audio, disques lasers, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; règles [instruments de mesure] ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés ; lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues en matière de jeux, loterie, jeux de hasard ou d'argent, paris ou pronostics ; appareils électroniques et numériques de jeux, jeux d'argent ou de hasard, loteries ; logiciels de jeux, jeux d'argent, de hasard, de paris ou de pronostics conçus pour être utilisés seulement avec récepteur d'ordinateur ; terminaux de prise de jeux ; bornes interactives de jeu, paris, loterie ou pronostics ; cartes pour jeux d'argent électroniques (conçus pour être utilisées avec un récepteur d'ordinateur) ; jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; diffuseurs (éclairage) ; douilles de lampes électriques ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; manchons de lampes ; lampes pour appareils de projection ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; fils de magnésium [éclairage] ; appareils et installations d'éclairage, luminaires, lampes, spots, projecteurs ; lampes électriques ; lampes fluorescentes ; lampes à incandescence ; appareils d'éclairage à LED (diodes électroluminescentes) ; luminaires équipés de sources lumineuses à diodes électroluminescentes ou à diodes électroluminescentes organiques ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; amulettes [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; bijoux en cloisonné ; boîtes [cabinets] d'horloges ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; montres ; breloques ; cadrans solaires ; épingles de cravates ; colliers [bijouterie] ; horloges ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; pierreries ; bijoux précieux et semi-précieux ; bijoux fantaisie en métal ou en pierres ; objets, statues et statuettes d'art en métal argenté ; broches [bijouterie] ; pendentifs ; médaillons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; images à décalquer, autocollants, stickers (articles de papeterie), matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; guides et ouvrages de librairie notamment liés à la visite de monuments, d'expositions, de jardins ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; eaux-fortes [gravures] ; reproductions (y compris sous Marie-Louise) sur papier, carton ou toile de tableaux et autres oeuvres d'art ou monuments ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; maquettes d'architecture ; journaux de bandes dessinées ; billets [tickets] ; dessous de chopes à bière ; pinces à billets ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; cire à cacheter ; cachets [sceaux] ; cahiers ; almanachs ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; carnets ; catalogues ; agendas ; calepins ; répertoires ; chemises pour documents ; encres de Chine ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; fournitures pour le dessin ; écritoires ; fournitures pour écrire ; enveloppes [papeterie] ; éphémérides ; faire-part [papeterie] ; essuie-mains en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; marques pour livres ; pochettes cartes doubles ; stylos ; feutres pour écrire et colorier ; stylos à bille ; stylos à plume ; gommes ; règles à dessiner ; pinceaux ; aimants décoratifs (magnets) ; dessous de verres en papier ou en carton ; bulletins (imprimés), tickets (billets), reçus (imprimés) de jeux d'argent, de hasard et de loterie ; cartes à jouer ; dictionnaires ; livres d'art ; monographies ; livres de coloriage ; presse-papiers ; gravures ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses ; bourses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; valises ; sacs en toile ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques y compris les résines et matériaux composites ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; moulages en plâtre, en résine, en matériaux composite ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; miroirs (glaces) ; éventails ; meubles métalliques ; jardinières ; caisses en bois ; caisses en bois pour orangers ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs) ; arrosoirs, bacs à fleurs, baignoires d'oiseaux, cache-pot, pot à fleurs, cage à oiseau, gants de jardinage, batteries et ustensiles de cuisine, beurrier, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnières, tire-bouchon, carafe, casseroles, moules à gâteaux, couteaux, dessous de plat et dessous de verre, marmites, ouvre-bouteille, poteries, pots, services à thé ou café ou chocolat, soupières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, candélabre, chandelier, faïence, statues ou figurines en céramique, gants à polir, flacons, vaporisateurs à parfum ; assiettes ; assiettes décoratives ; tasses ; plats ; soucoupes ; plateaux de service ; chiffons à nettoyer les lunettes ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de table ; dessous d'assiettes en textile ; dessous de verre en textile (linge de table) ; housses de coussins ; torchons ; nappes non en papier ; serviettes de table, de toilette ou de bain non en papier ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; étoles ; pochettes ; tee-shirts ; tongs (chaussures) ; sandales ; robes ; pantalons ; pull-over, sweat-shirt ; shorts ; casquettes ; manteaux ; parkas ; vêtements de pluie ; anoraks ; chandails ; collants ; chemisettes ; lingerie de corps ; layettes ; maillots ; imperméables ; tabliers ; uniformes ; écharpes ; déguisements ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs artificielles ; plantes artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; puzzles ; jeux de mémoire ; jeux de dominos ; jeux d'échec ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; masques de carnaval et de théâtre ; modèles réduits de véhicules ; peluches (jouets) ; poupées ; vêtements de poupées ; maisons de poupées ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; toupies [jouets] ; cartes de bingo ; boules à neige ; crosses de golf [clubs de golf] ; jeux de dames ; jeux de construction ; farces [attrapes] ; manèges forains ; marionnettes ; jouets pour animaux domestiques ; articles de sport d'hiver ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; matériel de jeux à savoir roues de loterie et appareils de tirage ; boîtes à musique [jouets] ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, cuisinés, séchés, cuits et confits ; gelées, confitures, compotes ; marmelades ; olives ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; caviar ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; confits de viandes et de volailles ; champignons et truffes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à partir des produits précités ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; sucres ; petits fours ; pain d'épices ; brioches ; chutneys (condiments) ; herbes aromatiques conservées ou séchées ; crèmes glacées ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à base de fruits et de jus de fruits ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, ces services pouvant être assurés par des magasins de détail, par des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, par exemple, par l'intermédiaire de sites Web ou d'émissions de télé-achat ; regroupement pour le compte de tiers permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément des produits suivants (à l'exception de leur transport) ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; encens ; matières à astiquer, bâtons d'encens, cire à parquet, encaustique, eaux de senteur, eaux de Cologne, produits de parfumerie ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; bougies parfumées ; cire d'abeille, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, graisses et huiles pour l'entretien et la conservation du cuir ; métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres forts ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs y compris en étain et en bronze ; plaques d'immatriculation métalliques ; moulages en bronze ou en étain ; coffres, caisses (y compris pour orangers), boîtes, conteneurs, tous ces produits étant métalliques ; moulages métalliques ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils et instruments à mains entraînés manuellement ; trousses à manucure ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques optiques compacts ; disques compacts [audio-vidéo] ; CD-ROM, DVD-ROM, films cinématographiques impressionnés, films sur supports vidéo, bandes audio, bandes magnétiques, cassettes vidéo, cassettes audio, disques lasers, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; règles [instruments de mesure] ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés ; lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues en matière de jeux, loterie, jeux de hasard ou d'argent, paris ou pronostics ; appareils électroniques et numériques de jeux, jeux d'argent ou de hasard, loteries ; logiciels de jeux, jeux d'argent, de hasard, de paris ou de pronostics conçus pour être utilisés seulement avec récepteur d'ordinateur ; terminaux de prise de jeux ; bornes interactives de jeu, paris, loterie ou pronostics ; cartes pour jeux d'argent électroniques (conçus pour être utilisées avec un récepteur d'ordinateur) ; jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; diffuseurs (éclairage) ; douilles de lampes électriques ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; manchons de lampes ; lampes pour appareils de projection ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; fils de magnésium [éclairage] ; appareils et installations d'éclairage, luminaires, lampes, spots, projecteurs ; lampes fluorescentes ; lampes à incandescence ; appareils d'éclairage à LED (diodes électroluminescentes) ; luminaires équipés de sources lumineuses à diodes électroluminescentes ou à diodes électroluminescentes organiques ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; amulettes [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; bijoux en cloisonné ; boîtes [cabinets] d'horloges ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; montres ; breloques ; cadrans solaires ; épingles de cravates ; colliers [bijouterie] ; horloges ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; pierreries ; bijoux précieux et semi-précieux ; bijoux fantaisie en métal ou en pierres ; objets, statues et statuettes d'art en métal argenté ; broches [bijouterie] ; pendentifs ; médaillons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; images à décalquer, autocollants, stickers (articles de papeterie), matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; guides et ouvrages de librairie notamment liés à la visite de monuments, d'expositions, de jardins ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; eaux-fortes [gravures] ; reproductions (y compris sous Marie-Louise) sur papier, carton ou toile de tableaux et autres oeuvres d'art ou monuments ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; maquettes d'architecture ; journaux de bandes dessinées ; billets [tickets] ; dessous de chopes à bière ; pinces à billets ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; cire à cacheter ; cachets [sceaux] ; cahiers ; almanachs ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; carnets ; catalogues ; agendas ; calepins ; répertoires ; chemises pour documents ; encres de Chine ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; fournitures pour le dessin ; écritoires ; fournitures pour écrire ; enveloppes [papeterie] ; éphémérides ; faire-part [papeterie] ; essuie-mains en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; marques pour livres ; pochettes cartes doubles ; stylos ; feutres pour écrire et colorier ; stylos à bille ; stylos à plume ; gommes ; règles à dessiner ; pinceaux ; aimants décoratifs (magnets) ; dessous de verres en papier ou en carton ; bulletins (imprimés), tickets (billets), reçus (imprimés) de jeux d'argent, de hasard et de loterie ; cartes à jouer ; dictionnaires ; livres d'art ; monographies ; livres de coloriage ; presse-papiers ; gravures ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses ; bourses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; valises ; sacs en toile ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques y compris les résines et matériaux composites ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; moulages en plâtre, en résine, en matériaux composite ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; miroirs (glaces) ; éventails ; meubles métalliques ; jardinières ; caisses en bois ; caisses en bois pour orangers ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs) ; arrosoirs, bacs à fleurs, baignoires d'oiseaux, cache-pot, pot à fleurs, cage à oiseau, gants de jardinage, batteries et ustensiles de cuisine, beurrier, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnières, tire-bouchon, carafe, casseroles, moules à gâteaux, couteaux, dessous de plat et dessous de verre, marmites, ouvre-bouteille, poteries, pots, services à thé ou café ou chocolat, soupières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, candélabre, chandelier, faïence, statues ou figurines en céramique, gants à polir, flacons, vaporisateurs à parfum ; assiettes ; assiettes décoratives ; tasses ; plats ; soucoupes ; plateaux de service ; chiffons à nettoyer les lunettes ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de table ; dessous d'assiettes en textile ; dessous de verre en textile (linge de table) ; housses de coussins ; torchons ; nappes non en papier ; serviettes de table, de toilette ou de bain non en papier ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; étoles ; pochettes ; tee-shirts ; tongs (chaussures) ; sandales ; robes ; pantalons ; pull-over, sweat-shirt ; shorts ; casquettes ; manteaux ; parkas ; vêtements de pluie ; anoraks ; chandails ; collants ; chemisettes ; lingerie de corps ; layettes ; maillots ; imperméables ; tabliers ; uniformes ; écharpes ; déguisements ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs artificielles ; plantes artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; puzzles ; jeux de mémoire ; jeux de dominos ; jeux d'échec ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; masques de carnaval et de théâtre ; modèles réduits de véhicules ; peluches (jouets) ; poupées ; vêtements de poupées ; maisons de poupées ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; toupies [jouets] ; cartes de bingo ; boules à neige ; crosses de golf [clubs de golf] ; jeux de dames ; jeux de construction ; farces [attrapes] ; manèges forains ; marionnettes ; jouets pour animaux domestiques ; articles de sport d'hiver ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; matériel de jeux à savoir roues de loterie et appareils de tirage ; boîtes à musique [jouets] ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, cuisinés, séchés, cuits et confits ; gelées, confitures, compotes ; marmelades ; olives ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; caviar ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; confits de viandes et de volailles ; champignons et truffes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à partir des produits précités ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; sucres ; petits fours ; pain d'épices ; brioches ; chutneys (condiments) ; herbes aromatiques conservées ou séchées ; crèmes glacées ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à base de fruits et de jus de fruits ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux ; ces services pouvant être assurés par des magasins de détail, par des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, par exemple, par l'intermédiaire de sites Web ou d'émissions de télé-achat ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion des ventes pour le compte de tiers des produits suivants : préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; encens ; matières à astiquer, bâtons d'encens, cire à parquet, encaustique, eaux de senteur, eaux de Cologne, produits de parfumerie ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; bougies parfumées ; cire d'abeille, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, graisses et huiles pour l'entretien et la conservation du cuir ; métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres forts ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs y compris en étain et en bronze ; plaques d'immatriculation métalliques ; moulages en bronze ou en étain ; coffres, caisses (y compris pour orangers), boîtes, conteneurs, tous ces produits étant métalliques ; moulages métalliques ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils et instruments à mains entraînés manuellement ; trousses à manucure ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques optiques compacts ; disques compacts [audio-vidéo] ; CD-ROM, DVD-ROM, films cinématographiques impressionnés, films sur supports vidéo, bandes audio, bandes magnétiques, cassettes vidéo, cassettes audio, disques lasers, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; règles [instruments de mesure] ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés ; lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues en matière de jeux, loterie, jeux de hasard ou d'argent, paris ou pronostics ; appareils électroniques et numériques de jeux, jeux d'argent ou de hasard, loteries ; logiciels de jeux, jeux d'argent, de hasard, de paris ou de pronostics conçus pour être utilisés seulement avec récepteur d'ordinateur ; terminaux de prise de jeux ; bornes interactives de jeu, paris, loterie ou pronostics ; cartes pour jeux d'argent électroniques (conçus pour être utilisées avec un récepteur d'ordinateur) ; jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; diffuseurs (éclairage) ; douilles de lampes électriques ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; manchons de lampes ; lampes pour appareils de projection ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; fils de magnésium [éclairage] ; appareils et installations d'éclairage, luminaires, lampes, spots, projecteurs ; lampes électriques ; lampes fluorescentes ; lampes à incandescence ; appareils d'éclairage à LED (diodes électroluminescentes) ; luminaires équipés de sources lumineuses à diodes électroluminescentes ou à diodes électroluminescentes organiques ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; amulettes [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; bijoux en cloisonné ; boîtes [cabinets] d'horloges ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; montres ; breloques ; cadrans solaires ; épingles de cravates ; colliers [bijouterie] ; horloges ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; pierreries ; bijoux précieux et semi-précieux ; bijoux fantaisie en métal ou en pierres ; objets, statues et statuettes d'art en métal argenté ; broches [bijouterie] ; pendentifs ; médaillons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; images à décalquer, autocollants, stickers (articles de papeterie), matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; guides et ouvrages de librairie notamment liés à la visite de monuments, d'expositions, de jardins ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; eaux-fortes [gravures] ; reproductions (y compris sous Marie-Louise) sur papier, carton ou toile de tableaux et autres oeuvres d'art ou monuments ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; maquettes d'architecture ; journaux de bandes dessinées ; billets [tickets] ; dessous de chopes à bière ; pinces à billets ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; cire à cacheter ; cachets [sceaux] ; cahiers ; almanachs ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; carnets ; catalogues ; agendas ; calepins ; répertoires ; chemises pour documents ; encres de Chine ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; fournitures pour le dessin ; écritoires ; fournitures pour écrire ; enveloppes [papeterie] ; éphémérides ; faire-part [papeterie] ; essuie-mains en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; marques pour livres ; pochettes cartes doubles ; stylos ; feutres pour écrire et colorier ; stylos à bille ; stylos à plume ; gommes ; règles à dessiner ; pinceaux ; aimants décoratifs (magnets) ; dessous de verres en papier ou en carton ; bulletins (imprimés), tickets (billets), reçus (imprimés) de jeux d'argent, de hasard et de loterie ; cartes à jouer ; dictionnaires ; livres d'art ; monographies ; livres de coloriage ; presse-papiers ; gravures ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses ; bourses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; valises ; sacs en toile ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques y compris les résines et matériaux composites ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; moulages en plâtre, en résine, en matériaux composite ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; miroirs (glaces) ; éventails ; meubles métalliques ; jardinières ; caisses en bois ; caisses en bois pour orangers ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs) ; arrosoirs, bacs à fleurs, baignoires d'oiseaux, cache-pot, pot à fleurs, cage à oiseau, gants de jardinage, batteries et ustensiles de cuisine, beurrier, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnières, tire-bouchon, carafe, casseroles, moules à gâteaux, couteaux, dessous de plat et dessous de verre, marmites, ouvre-bouteille, poteries, pots, services à thé ou café ou chocolat, soupières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, candélabre, chandelier, faïence, statues ou figurines en céramique, gants à polir, flacons, vaporisateurs à parfum ; assiettes ; assiettes décoratives ; tasses ; plats ; soucoupes ; plateaux de service ; chiffons à nettoyer les lunettes ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de table ; dessous d'assiettes en textile ; dessous de verre en textile (linge de table) ; housses de coussins ; torchons ; nappes non en papier ; serviettes de table, de toilette ou de bain non en papier ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; étoles ; pochettes ; tee-shirts ; tongs (chaussures) ; sandales ; robes ; pantalons ; pull-over, sweat-shirt ; shorts ; casquettes ; manteaux ; parkas ; vêtements de pluie ; anoraks ; chandails ; collants ; chemisettes ; lingerie de corps ; layettes ; maillots ; imperméables ; tabliers ; uniformes ; écharpes ; déguisements ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs artificielles ; plantes artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; puzzles ; jeux de mémoire ; jeux de dominos ; jeux d'échec ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; masques de carnaval et de théâtre ; modèles réduits de véhicules ; peluches (jouets) ; poupées ; vêtements de poupées ; maisons de poupées ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; toupies [jouets] ; cartes de bingo ; boules à neige ; crosses de golf [clubs de golf] ; jeux de dames ; jeux de construction ; farces [attrapes] ; manèges forains ; marionnettes ; jouets pour animaux domestiques ; articles de sport d'hiver ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; matériel de jeux à savoir roues de loterie et appareils de tirage ; boîtes à musique [jouets] ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, cuisinés, séchés, cuits et confits ; gelées, confitures, compotes ; marmelades ; olives ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; caviar ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; confits de viandes et de volailles ; champignons et truffes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à partir des produits précités ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; sucres ; petits fours ; pain d'épices ; brioches ; chutneys (condiments) ; herbes aromatiques conservées ou séchées ; crèmes glacées ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à base de fruits et de jus de fruits ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; encens ; matières à astiquer, bâtons d'encens, cire à parquet, encaustique, eaux de senteur, eaux de Cologne, produits de parfumerie ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; bougies parfumées ; cire d'abeille, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, graisses et huiles pour l'entretien et la conservation du cuir ; métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres forts ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs y compris en étain et en bronze ; plaques d'immatriculation métalliques ; moulages en bronze ou en étain ; coffres, caisses (y compris pour orangers), boîtes, conteneurs, tous ces produits étant métalliques ; moulages métalliques ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils et instruments à mains entraînés manuellement ; trousses à manucure ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques optiques compacts ; disques compacts [audio-vidéo] ; CD-ROM, DVD-ROM, films cinématographiques impressionnés, films sur supports vidéo, bandes audio, bandes magnétiques, cassettes vidéo, cassettes audio, disques lasers, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; règles [instruments de mesure] ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés ; lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues en matière de jeux, loterie, jeux de hasard ou d'argent, paris ou pronostics ; appareils électroniques et numériques de jeux, jeux d'argent ou de hasard, loteries ; logiciels de jeux, jeux d'argent, de hasard, de paris ou de pronostics conçus pour être utilisés seulement avec récepteur d'ordinateur ; terminaux de prise de jeux ; bornes interactives de jeu, paris, loterie ou pronostics ; cartes pour jeux d'argent électroniques (conçus pour être utilisés avec un récepteur d'ordinateur) ; jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; diffuseurs (éclairage) ; douilles de lampes électriques ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; manchons de lampes ; lampes pour appareils de projection ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; fils de magnésium [éclairage] ; appareils et installations d'éclairage, luminaires, lampes, spots, projecteurs ; lampes fluorescentes ; lampes à incandescence ; appareils d'éclairage à LED (diodes électroluminescentes) ; luminaires équipés de sources lumineuses à diodes électroluminescentes ou à diodes électroluminescentes organiques ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; amulettes [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; bijoux en cloisonné ; boîtes [cabinets] d'horloges ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; montres ; breloques ; cadrans solaires ; épingles de cravates ; colliers [bijouterie] ; horloges ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; pierreries ; bijoux précieux et semi-précieux ; bijoux fantaisie en métal ou en pierres ; objets, statues et statuettes d'art en métal argenté ; broches [bijouterie] ; pendentifs ; médaillons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; images à décalquer, autocollants, stickers (articles de papeterie), matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; guides et ouvrages de librairie notamment liés à la visite de monuments, d'expositions, de jardins ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; eaux-fortes [gravures] ; reproductions (y compris sous Marie-Louise) sur papier, carton ou toile de tableaux et autres oeuvres d'art ou monuments ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; maquettes d'architecture ; journaux de bandes dessinées ; billets [tickets] ; dessous de chopes à bière ; pinces à billets ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; cire à cacheter ; cachets [sceaux] ; cahiers ; almanachs ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; carnets ; catalogues ; agendas ; calepins ; répertoires ; chemises pour documents ; encres de Chine ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; fournitures pour le dessin ; écritoires ; fournitures pour écrire ; enveloppes [papeterie] ; éphémérides ; faire-part [papeterie] ; essuie-mains en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; marques pour livres ; pochettes cartes doubles ; stylos ; feutres pour écrire et colorier ; stylos à bille ; stylos à plume ; gommes ; règles à dessiner ; pinceaux ; aimants décoratifs (magnets) ; dessous de verres en papier ou en carton ; bulletins (imprimés), tickets (billets), reçus (imprimés) de jeux d'argent, de hasard et de loterie ; cartes à jouer ; dictionnaires ; livres d'art ; monographies ; livres de coloriage ; presse-papiers ; gravures ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses ; bourses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; valises ; sacs en toile ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques y compris les résines et matériaux composites ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; moulages en plâtre, en résine, en matériaux composite ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; miroirs (glaces) ; éventails ; meubles métalliques ; jardinières ; caisses en bois ; caisses en bois pour orangers ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs) ; arrosoirs, bacs à fleurs, baignoires d'oiseaux, cache-pot, pot à fleurs, cage à oiseau, gants de jardinage, batteries et ustensiles de cuisine, beurrier, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnières, tire-bouchon, carafe, casseroles, moules à gâteaux, couteaux, dessous de plat et dessous de verre, marmites, ouvre-bouteille, poteries, pots, services à thé ou café ou chocolat, soupières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, candélabre, chandelier, faïence, statues ou figurines en céramique, gants à polir, flacons, vaporisateurs à parfum ; assiettes ; assiettes décoratives ; tasses ; plats ; soucoupes ; plateaux de service ; chiffons à nettoyer les lunettes ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de table ; dessous d'assiettes en textile ; dessous de verre en textile (linge de table) ; housses de coussins ; torchons ; nappes non en papier ; serviettes de table, de toilette ou de bain non en papier ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; étoles ; pochettes ; tee-shirts ; tongs (chaussures) ; sandales ; robes ; pantalons ; pull-over, sweat-shirt ; shorts ; casquettes ; manteaux ; parkas ; vêtements de pluie ; anoraks ; chandails ; collants ; chemisettes ; lingerie de corps ; layettes ; maillots ; imperméables ; tabliers ; uniformes ; écharpes ; déguisements ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs artificielles ; plantes artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; puzzles ; jeux de mémoire ; jeux de dominos ; jeux d'échec ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; masques de carnaval et de théâtre ; modèles réduits de véhicules ; peluches (jouets) ; poupées ; vêtements de poupées ; maisons de poupées ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; toupies [jouets] ; cartes de bingo ; boules à neige ; crosses de golf [clubs de golf] ; jeux de dames ; jeux de construction ; farces [attrapes] ; manèges forains ; marionnettes ; jouets pour animaux domestiques ; articles de sport d'hiver ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; matériel de jeux à savoir roues de loterie et appareils de tirage ; boîtes à musique [jouets] ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, cuisinés, séchés, cuits et confits ; gelées, confitures, compotes ; marmelades ; olives ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; caviar ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; confits de viandes et de volailles ; champignons et truffes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à partir des produits précités ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; sucres ; petits fours ; pain d'épices ; brioches ; chutneys (condiments) ; herbes aromatiques conservées ou séchées ; crèmes glacées ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à base de fruits et jus de fruits ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; loteries, services d'organisation de loteries, de concours en matière de divertissement ou d'éducation, de jeux de hasard ou d'argent, de paris et de pronostics ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de musée [présentation, expositions] ; représentation de spectacles, de son et lumière ; organisation de spectacles.
  

Déposant 1 : ETABLISSEMENT PUBLIC CHATEAU DE FONTAINEBLEAU, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 130006513
Adresse :
PLACE GENERAL DE GAULLE
77300 FONTAINEBLEAU
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits suivants : préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; encens ; matières à astiquer, bâtons d'encens, cire à parquet, encaustique, eaux de senteur, eaux de Cologne, produits de parfumerie ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; bougies parfumées ; cire d'abeille, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, graisses et huiles pour l'entretien et la conservation du cuir ; métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres forts ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs y compris en étain et en bronze ; plaques d'immatriculation métalliques ; moulages en bronze ou en étain ; coffres, caisses (y compris pour orangers), boîtes, conteneurs, tous ces produits étant métalliques ; moulages métalliques ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils et instruments à mains entrainés manuellement ; trousses à manucure ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques optiques compacts ; disques compacts [audio-vidéo] ; CD-ROM, DVD-ROM, films cinématographiques impressionnés, films sur supports vidéo, bandes audio, bandes magnétiques, cassettes vidéo, cassettes audio, disques lasers, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; règles [instruments de mesure] ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés ; lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues en matière de jeux, loterie, jeux de hasard ou d'argent, paris ou pronostics ; appareils électroniques et numériques de jeux, jeux d'argent ou de hasard, loteries ; logiciels de jeux, jeux d'argent, de hasard, de paris ou de pronostics conçus pour être utilisés seulement avec récepteur d'ordinateur ; terminaux de prise de jeux ; bornes interactives de jeu, paris, loterie ou pronostics ; cartes pour jeux d'argent électroniques (conçus pour être utilisées avec un récepteur d'ordinateur) ; jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; diffuseurs (éclairage) ; douilles de lampes électriques ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; manchons de lampes ; lampes pour appareils de projection ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; fils de magnésium [éclairage] ; appareils et installations d'éclairage, luminaires, lampes, spots, projecteurs ; lampes électriques ; lampes fluorescentes ; lampes à incandescence ; appareils d'éclairage à LED (diodes électroluminescentes) ; luminaires équipés de sources lumineuses à diodes électroluminescentes ou à diodes électroluminescentes organiques ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; amulettes [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; bijoux en cloisonné ; boîtes [cabinets] d'horloges ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; montres ; breloques ; cadrans solaires ; épingles de cravates ; colliers [bijouterie] ; horloges ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; pierreries ; bijoux précieux et semi-précieux ; bijoux fantaisie en métal ou en pierres ; objets, statues et statuettes d'art en métal argenté ; broches [bijouterie] ; pendentifs ; médaillons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; images à décalquer, autocollants, stickers (articles de papeterie), matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; guides et ouvrages de librairie notamment liés à la visite de monuments, d'expositions, de jardins ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; eaux-fortes [gravures] ; reproductions (y compris sous Marie-Louise) sur papier, carton ou toile de tableaux et autres oeuvres d'art ou monuments ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; maquettes d'architecture ; journaux de bandes dessinées ; billets [tickets] ; dessous de chopes à bière ; pinces à billets ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; cire à cacheter ; cachets [sceaux] ; cahiers ; almanachs ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; carnets ; catalogues ; agendas ; calepins ; répertoires ; chemises pour documents ; encres de Chine ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; fournitures pour le dessin ; écritoires ; fournitures pour écrire ; enveloppes [papeterie] ; éphémérides ; faire-part [papeterie] ; essuie-mains en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; marques pour livres ; pochettes cartes doubles ; stylos ; feutres pour écrire et colorier ; stylos à bille ; stylos à plume ; gommes ; règles à dessiner ; pinceaux ; aimants décoratifs (magnets) ; dessous de verres en papier ou en carton ; bulletins (imprimés), tickets (billets), reçus (imprimés) de jeux d'argent, de hasard et de loterie ; cartes à jouer ; dictionnaires ; livres d'art ; monographies ; livres de coloriage ; presse-papiers ; gravures ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses ; bourses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; valises ; sacs en toile ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques y compris les résines et matériaux composites ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; moulages en plâtre, en résine, en matériaux composite ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; miroirs (glaces) ; éventails ; meubles métalliques ; jardinières ; caisses en bois ; caisses en bois pour orangers ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs) ; arrosoirs, bacs à fleurs, baignoires d'oiseaux, cache-pot, pot à fleurs, cage à oiseau, gants de jardinage, batteries et ustensiles de cuisine, beurrier, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnières, tire-bouchon, carafe, casseroles, moules à gâteaux, couteaux, dessous de plat et dessous de verre, marmites, ouvre-bouteille, poteries, pots, services à thé ou café ou chocolat, soupières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, candélabre, chandelier, faïence, statues ou figurines en céramique, gants à polir, flacons, vaporisateurs à parfum ; assiettes ; assiettes décoratives ; tasses ; plats ; soucoupes ; plateaux de service ; chiffons à nettoyer les lunettes ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de table ; dessous d'assiettes en textile ; dessous de verre en textile (linge de table) ; housses de coussins ; torchons ; nappes non en papier ; serviettes de table, de toilette ou de bain non en papier ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; étoles ; pochettes ; tee-shirts ; tongs (chaussures) ; sandales ; robes ; pantalons ; pull-over, sweat-shirt ; shorts ; casquettes ; manteaux ; parkas ; vêtements de pluie ; anoraks ; chandails ; collants ; chemisettes ; lingerie de corps ; layettes ; maillots ; imperméables ; tabliers ; uniformes ; écharpes ; déguisements ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs artificielles ; plantes artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; puzzles ; jeux de mémoire ; jeux de dominos ; jeux d'échec ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; masques de carnaval et de théâtre ; modèles réduits de véhicules ; peluches (jouets) ; poupées ; vêtements de poupées ; maisons de poupées ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; toupies [jouets] ; cartes de bingo ; boules à neige ; crosses de golf [clubs de golf] ; jeux de dames ; jeux de construction ; farces [attrapes] ; manèges forains ; marionnettes ; jouets pour animaux domestiques ; articles de sport d'hiver ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; matériel de jeux à savoir roues de loterie et appareils de tirage ; boîtes à musique [jouets] ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, cuisinés, séchés, cuits et confits ; gelées, confitures, compotes ; marmelades ; olives ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; caviar ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; confits de viandes et de volailles ; champignons et truffes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à partir des produits précités ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; sucres ; petits fours ; pain d'épices ; brioches ; chutneys (condiments) ; herbes aromatiques conservées ou séchées ; crèmes glacées ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à base de fruits et de jus de fruits ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, ces services pouvant être assurés par des magasins de détail, par des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, par exemple, par l'intermédiaire de sites Web ou d'émissions de télé-achat ; regroupement pour le compte de tiers permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément des produits suivants (à l'exception de leur transport) ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; encens ; matières à astiquer, bâtons d'encens, cire à parquet, encaustique, eaux de senteur, eaux de Cologne, produits de parfumerie ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; bougies parfumées ; cire d'abeille, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, graisses et huiles pour l'entretien et la conservation du cuir ; métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres forts ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs y compris en étain et en bronze ; plaques d'immatriculation métalliques ; moulages en bronze ou en étain ; coffres, caisses (y compris pour orangers), boîtes, conteneurs, tous ces produits étant métalliques ; moulages métalliques ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils et instruments à mains entrainés manuellement ; trousses à manucure ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques optiques compacts ; disques compacts [audio-vidéo] ; CD-ROM, DVD-ROM, films cinématographiques impressionnés, films sur supports vidéo, bandes audio, bandes magnétiques, cassettes vidéo, cassettes audio, disques lasers, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; règles [instruments de mesure] ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés ; lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues en matière de jeux, loterie, jeux de hasard ou d'argent, paris ou pronostics ; appareils électroniques et numériques de jeux, jeux d'argent ou de hasard, loteries ; logiciels de jeux, jeux d'argent, de hasard, de paris ou de pronostics conçus pour être utilisés seulement avec récepteur d'ordinateur ; terminaux de prise de jeux ; bornes interactives de jeu, paris, loterie ou pronostics ; cartes pour jeux d'argent électroniques (conçus pour être utilisées avec un récepteur d'ordinateur) ; jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; diffuseurs (éclairage) ; douilles de lampes électriques ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; manchons de lampes ; lampes pour appareils de projection ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; fils de magnésium [éclairage] ; appareils et installations d'éclairage, luminaires, lampes, spots, projecteurs ; lampes électriques ; lampes fluorescentes ; lampes à incandescence ; appareils d'éclairage à LED (diodes électroluminescentes) ; luminaires équipés de sources lumineuses à diodes électroluminescentes ou à diodes électroluminescentes organiques ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; amulettes [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; bijoux en cloisonné ; boîtes [cabinets] d'horloges ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; montres ; breloques ; cadrans solaires ; épingles de cravates ; colliers [bijouterie] ; horloges ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; pierreries ; bijoux précieux et semi-précieux ; bijoux fantaisie en métal ou en pierres ; objets, statues et statuettes d'art en métal argenté ; broches [bijouterie] ; pendentifs ; médaillons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; images à décalquer, autocollants, stickers (articles de papeterie), matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; guides et ouvrages de librairie notamment liés à la visite de monuments, d'expositions, de jardins ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; eaux-fortes [gravures] ; reproductions (y compris sous Marie-Louise) sur papier, carton ou toile de tableaux et autres oeuvres d'art ou monuments ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; maquettes d'architecture ; journaux de bandes dessinées ; billets [tickets] ; dessous de chopes à bière ; pinces à billets ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; cire à cacheter ; cachets [sceaux] ; cahiers ; almanachs ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; carnets ; catalogues ; agendas ; calepins ; répertoires ; chemises pour documents ; encres de Chine ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; fournitures pour le dessin ; écritoires ; fournitures pour écrire ; enveloppes [papeterie] ; éphémérides ; faire-part [papeterie] ; essuie-mains en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; marques pour livres ; pochettes cartes doubles ; stylos ; feutres pour écrire et colorier ; stylos à bille ; stylos à plume ; gommes ; règles à dessiner ; pinceaux ; aimants décoratifs (magnets) ; dessous de verres en papier ou en carton ; bulletins (imprimés), tickets (billets), reçus (imprimés) de jeux d'argent, de hasard et de loterie ; cartes à jouer ; dictionnaires ; livres d'art ; monographies ; livres de coloriage ; presse-papiers ; gravures ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses ; bourses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; valises ; sacs en toile ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques y compris les résines et matériaux composites ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; moulages en plâtre, en résine, en matériaux composite ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; miroirs (glaces) ; éventails ; meubles métalliques ; jardinières ; caisses en bois ; caisses en bois pour orangers ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs) ; arrosoirs, bacs à fleurs, baignoires d'oiseaux, cache-pot, pot à fleurs, cage à oiseau, gants de jardinage, batteries et ustensiles de cuisine, beurrier, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnières, tire-bouchon, carafe, casseroles, moules à gâteaux, couteaux, dessous de plat et dessous de verre, marmites, ouvre-bouteille, poteries, pots, services à thé ou café ou chocolat, soupières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, candélabre, chandelier, faïence, statues ou figurines en céramique, gants à polir, flacons, vaporisateurs à parfum ; assiettes ; assiettes décoratives ; tasses ; plats ; soucoupes ; plateaux de service ; chiffons à nettoyer les lunettes ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de table ; dessous d'assiettes en textile ; dessous de verre en textile (linge de table) ; housses de coussins ; torchons ; nappes non en papier ; serviettes de table, de toilette ou de bain non en papier ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; étoles ; pochettes ; tee-shirts ; tongs (chaussures) ; sandales ; robes ; pantalons ; pull-over, sweat-shirt ; shorts ; casquettes ; manteaux ; parkas ; vêtements de pluie ; anoraks ; chandails ; collants ; chemisettes ; lingerie de corps ; layettes ; maillots ; imperméables ; tabliers ; uniformes ; écharpes ; déguisements ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs artificielles ; plantes artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; puzzles ; jeux de mémoire ; jeux de dominos ; jeux d'échec ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; masques de carnaval et de théâtre ; modèles réduits de véhicules ; peluches (jouets) ; poupées ; vêtements de poupées ; maisons de poupées ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; toupies [jouets] ; cartes de bingo ; boules à neige ; crosses de golf [clubs de golf] ; jeux de dames ; jeux de construction ; farces [attrapes] ; manèges forains ; marionnettes ; jouets pour animaux domestiques ; articles de sport d'hiver ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; matériel de jeux à savoir roues de loterie et appareils de tirage ; boîtes à musique [jouets] ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, cuisinés, séchés, cuits et confits ; gelées, confitures, compotes ; marmelades ; olives ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; caviar ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; confits de viandes et de volailles ; champignons et truffes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à partir des produits précités ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; sucres ; petits fours ; pain d'épices ; brioches ; chutneys (condiments) ; herbes aromatiques conservées ou séchées ; crèmes glacées ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à base de fruits et de jus de fruits ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux ; ces services pouvant être assurés par des magasins de détail, par des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, par exemple, par l'intermédiaire de sites Web ou d'émissions de télé-achat ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion des ventes pour le compte de tiers des produits suivants : préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; encens ; matières à astiquer, bâtons d'encens, cire à parquet, encaustique, eaux de senteur, eaux de Cologne, produits de parfumerie ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; bougies parfumées ; cire d'abeille, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, graisses et huiles pour l'entretien et la conservation du cuir ; métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres forts ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs y compris en étain et en bronze ; plaques d'immatriculation métalliques ; moulages en bronze ou en étain ; coffres, caisses (y compris pour orangers), boîtes, conteneurs, tous ces produits étant métalliques ; moulages métalliques ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils et instruments à mains entrainés manuellement ; trousses à manucure ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques optiques compacts ; disques compacts [audio-vidéo] ; CD-ROM, DVD-ROM, films cinématographiques impressionnés, films sur supports vidéo, bandes audio, bandes magnétiques, cassettes vidéo, cassettes audio, disques lasers, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; règles [instruments de mesure] ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés ; lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues en matière de jeux, loterie, jeux de hasard ou d'argent, paris ou pronostics ; appareils électroniques et numériques de jeux, jeux d'argent ou de hasard, loteries ; logiciels de jeux, jeux d'argent, de hasard, de paris ou de pronostics conçus pour être utilisés seulement avec récepteur d'ordinateur ; terminaux de prise de jeux ; bornes interactives de jeu, paris, loterie ou pronostics ; cartes pour jeux d'argent électroniques (conçus pour être utilisées avec un récepteur d'ordinateur) ; jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; diffuseurs (éclairage) ; douilles de lampes électriques ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; manchons de lampes ; lampes pour appareils de projection ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; fils de magnésium [éclairage] ; appareils et installations d'éclairage, luminaires, lampes, spots, projecteurs ; lampes électriques ; lampes fluorescentes ; lampes à incandescence ; appareils d'éclairage à LED (diodes électroluminescentes) ; luminaires équipés de sources lumineuses à diodes électroluminescentes ou à diodes électroluminescentes organiques ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; amulettes [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; bijoux en cloisonné ; boîtes [cabinets] d'horloges ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; montres ; breloques ; cadrans solaires ; épingles de cravates ; colliers [bijouterie] ; horloges ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; pierreries ; bijoux précieux et semi-précieux ; bijoux fantaisie en métal ou en pierres ; objets, statues et statuettes d'art en métal argenté ; broches [bijouterie] ; pendentifs ; médaillons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; images à décalquer, autocollants, stickers (articles de papeterie), matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; guides et ouvrages de librairie notamment liés à la visite de monuments, d'expositions, de jardins ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; eaux-fortes [gravures] ; reproductions (y compris sous Marie-Louise) sur papier, carton ou toile de tableaux et autres oeuvres d'art ou monuments ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; maquettes d'architecture ; journaux de bandes dessinées ; billets [tickets] ; dessous de chopes à bière ; pinces à billets ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; cire à cacheter ; cachets [sceaux] ; cahiers ; almanachs ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; carnets ; catalogues ; agendas ; calepins ; répertoires ; chemises pour documents ; encres de Chine ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; fournitures pour le dessin ; écritoires ; fournitures pour écrire ; enveloppes [papeterie] ; éphémérides ; faire-part [papeterie] ; essuie-mains en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; marques pour livres ; pochettes cartes doubles ; stylos ; feutres pour écrire et colorier ; stylos à bille ; stylos à plume ; gommes ; règles à dessiner ; pinceaux ; aimants décoratifs (magnets) ; dessous de verres en papier ou en carton ; bulletins (imprimés), tickets (billets), reçus (imprimés) de jeux d'argent, de hasard et de loterie ; cartes à jouer ; dictionnaires ; livres d'art ; monographies ; livres de coloriage ; presse-papiers ; gravures ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses ; bourses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; valises ; sacs en toile ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques y compris les résines et matériaux composites ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; moulages en plâtre, en résine, en matériaux composite ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; miroirs (glaces) ; éventails ; meubles métalliques ; jardinières ; caisses en bois ; caisses en bois pour orangers ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs) ; arrosoirs, bacs à fleurs, baignoires d'oiseaux, cache-pot, pot à fleurs, cage à oiseau, gants de jardinage, batteries et ustensiles de cuisine, beurrier, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnières, tire-bouchon, carafe, casseroles, moules à gâteaux, couteaux, dessous de plat et dessous de verre, marmites, ouvre-bouteille, poteries, pots, services à thé ou café ou chocolat, soupières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, candélabre, chandelier, faïence, statues ou figurines en céramique, gants à polir, flacons, vaporisateurs à parfum ; assiettes ; assiettes décoratives ; tasses ; plats ; soucoupes ; plateaux de service ; chiffons à nettoyer les lunettes ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de table ; dessous d'assiettes en textile ; dessous de verre en textile (linge de table) ; housses de coussins ; torchons ; nappes non en papier ; serviettes de table, de toilette ou de bain non en papier ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; étoles ; pochettes ; tee-shirts ; tongs (chaussures) ; sandales ; robes ; pantalons ; pull-over, sweat-shirt ; shorts ; casquettes ; manteaux ; parkas ; vêtements de pluie ; anoraks ; chandails ; collants ; chemisettes ; lingerie de corps ; layettes ; maillots ; imperméables ; tabliers ; uniformes ; écharpes ; déguisements ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs artificielles ; plantes artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; puzzles ; jeux de mémoire ; jeux de dominos ; jeux d'échec ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; masques de carnaval et de théâtre ; modèles réduits de véhicules ; peluches (jouets) ; poupées ; vêtements de poupées ; maisons de poupées ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; toupies [jouets] ; cartes de bingo ; boules à neige ; crosses de golf [clubs de golf] ; jeux de dames ; jeux de construction ; farces [attrapes] ; manèges forains ; marionnettes ; jouets pour animaux domestiques ; articles de sport d'hiver ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; matériel de jeux à savoir roues de loterie et appareils de tirage ; boîtes à musique [jouets] ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, cuisinés, séchés, cuits et confits ; gelées, confitures, compotes ; marmelades ; olives ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; caviar ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; confits de viandes et de volailles ; champignons et truffes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à partir des produits précités ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; sucres ; petits fours ; pain d'épices ; brioches ; chutneys (condiments) ; herbes aromatiques conservées ou séchées ; crèmes glacées ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à base de fruits et de jus de fruits ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; loteries, services d'organisation de loteries, de concours en matière de divertissement ou d'éducation, de jeux de hasard ou d'argent, de paris et de pronostics ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de musée [présentation, expositions] ; représentation de spectacles, de son et lumière ; organisation de spectacles.
  

Déposant 1 : ETABLISSEMENT PUBLIC CHATEAU DE FONTAINEBLEAU, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 130006513
Adresse :
PLACE GENERAL DE GAULLE
77300 FONTAINEBLEAU
FR

Mandataire 1 : LLR, Gilles ESCUDIER
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits suivants : préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; encens ; matières à astiquer, bâtons d'encens, cire à parquet, encaustique, eaux de senteur, eaux de Cologne, produits de parfumerie ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; bougies parfumées ; cire d'abeille, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, graisses et huiles pour l'entretien et la conservation du cuir ; métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres forts ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs y compris en étain et en bronze ; plaques d'immatriculation métalliques ; moulages en bronze ou en étain ; coffres, caisses (y compris pour orangers), boîtes, conteneurs, tous ces produits étant métalliques ; moulages métalliques ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils et instruments à mains entrainés manuellement ; trousses à manucure ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques optiques compacts ; disques compacts [audio-vidéo] ; CD-ROM, DVD-ROM, films cinématographiques impressionnés, films sur supports vidéo, bandes audio, bandes magnétiques, cassettes vidéo, cassettes audio, disques lasers, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; règles [instruments de mesure] ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés ; lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues en matière de jeux, loterie, jeux de hasard ou d'argent, paris ou pronostics ; appareils électroniques et numériques de jeux, jeux d'argent ou de hasard, loteries ; logiciels de jeux, jeux d'argent, de hasard, de paris ou de pronostics conçus pour être utilisés seulement avec récepteur d'ordinateur ; terminaux de prise de jeux ; bornes interactives de jeu, paris, loterie ou pronostics ; cartes pour jeux d'argent électroniques (conçus pour être utilisées avec un récepteur d'ordinateur) ; jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; diffuseurs (éclairage) ; douilles de lampes électriques ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; manchons de lampes ; lampes pour appareils de projection ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; fils de magnésium [éclairage] ; appareils et installations d'éclairage, luminaires, lampes, spots, projecteurs ; lampes électriques ; lampes fluorescentes ; lampes à incandescence ; appareils d'éclairage à LED (diodes électroluminescentes) ; luminaires équipés de sources lumineuses à diodes électroluminescentes ou à diodes électroluminescentes organiques ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; amulettes [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; bijoux en cloisonné ; boîtes [cabinets] d'horloges ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; montres ; breloques ; cadrans solaires ; épingles de cravates ; colliers [bijouterie] ; horloges ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; pierreries ; bijoux précieux et semi-précieux ; bijoux fantaisie en métal ou en pierres ; objets, statues et statuettes d'art en métal argenté ; broches [bijouterie] ; pendentifs ; médaillons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; images à décalquer, autocollants, stickers (articles de papeterie), matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; guides et ouvrages de librairie notamment liés à la visite de monuments, d'expositions, de jardins ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; eaux-fortes [gravures] ; reproductions (y compris sous Marie-Louise) sur papier, carton ou toile de tableaux et autres oeuvres d'art ou monuments ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; maquettes d'architecture ; journaux de bandes dessinées ; billets [tickets] ; dessous de chopes à bière ; pinces à billets ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; cire à cacheter ; cachets [sceaux] ; cahiers ; almanachs ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; carnets ; catalogues ; agendas ; calepins ; répertoires ; chemises pour documents ; encres de Chine ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; fournitures pour le dessin ; écritoires ; fournitures pour écrire ; enveloppes [papeterie] ; éphémérides ; faire-part [papeterie] ; essuie-mains en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; marques pour livres ; pochettes cartes doubles ; stylos ; feutres pour écrire et colorier ; stylos à bille ; stylos à plume ; gommes ; règles à dessiner ; pinceaux ; aimants décoratifs (magnets) ; dessous de verres en papier ou en carton ; bulletins (imprimés), tickets (billets), reçus (imprimés) de jeux d'argent, de hasard et de loterie ; cartes à jouer ; dictionnaires ; livres d'art ; monographies ; livres de coloriage ; presse-papiers ; gravures ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses ; bourses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; valises ; sacs en toile ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques y compris les résines et matériaux composites ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; moulages en plâtre, en résine, en matériaux composite ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; miroirs (glaces) ; éventails ; meubles métalliques ; jardinières ; caisses en bois ; caisses en bois pour orangers ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs) ; arrosoirs, bacs à fleurs, baignoires d'oiseaux, cache-pot, pot à fleurs, cage à oiseau, gants de jardinage, batteries et ustensiles de cuisine, beurrier, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnières, tire-bouchon, carafe, casseroles, moules à gâteaux, couteaux, dessous de plat et dessous de verre, marmites, ouvre-bouteille, poteries, pots, services à thé ou café ou chocolat, soupières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, candélabre, chandelier, faïence, statues ou figurines en céramique, gants à polir, flacons, vaporisateurs à parfum ; assiettes ; assiettes décoratives ; tasses ; plats ; soucoupes ; plateaux de service ; chiffons à nettoyer les lunettes ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de table ; dessous d'assiettes en textile ; dessous de verre en textile (linge de table) ; housses de coussins ; torchons ; nappes non en papier ; serviettes de table, de toilette ou de bain non en papier ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; étoles ; pochettes ; tee-shirts ; tongs (chaussures) ; sandales ; robes ; pantalons ; pull-over, sweat-shirt ; shorts ; casquettes ; manteaux ; parkas ; vêtements de pluie ; anoraks ; chandails ; collants ; chemisettes ; lingerie de corps ; layettes ; maillots ; imperméables ; tabliers ; uniformes ; écharpes ; déguisements ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs artificielles ; plantes artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; puzzles ; jeux de mémoire ; jeux de dominos ; jeux d'échec ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; masques de carnaval et de théâtre ; modèles réduits de véhicules ; peluches (jouets) ; poupées ; vêtements de poupées ; maisons de poupées ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; toupies [jouets] ; cartes de bingo ; boules à neige ; crosses de golf [clubs de golf] ; jeux de dames ; jeux de construction ; farces [attrapes] ; manèges forains ; marionnettes ; jouets pour animaux domestiques ; articles de sport d'hiver ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; matériel de jeux à savoir roues de loterie et appareils de tirage ; boîtes à musique [jouets] ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, cuisinés, séchés, cuits et confits ; gelées, confitures, compotes ; marmelades ; olives ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; caviar ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; confits de viandes et de volailles ; champignons et truffes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à partir des produits précités ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; sucres ; petits fours ; pain d'épices ; brioches ; chutneys (condiments) ; herbes aromatiques conservées ou séchées ; crèmes glacées ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à base de fruits et de jus de fruits ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, ces services pouvant être assurés par des magasins de détail, par des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, par exemple, par l'intermédiaire de sites Web ou d'émissions de télé-achat ; regroupement pour le compte de tiers permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément des produits suivants (à l'exception de leur transport) ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; encens ; matières à astiquer, bâtons d'encens, cire à parquet, encaustique, eaux de senteur, eaux de Cologne, produits de parfumerie ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; bougies parfumées ; cire d'abeille, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, graisses et huiles pour l'entretien et la conservation du cuir ; métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres forts ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs y compris en étain et en bronze ; plaques d'immatriculation métalliques ; moulages en bronze ou en étain ; coffres, caisses (y compris pour orangers), boîtes, conteneurs, tous ces produits étant métalliques ; moulages métalliques ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils et instruments à mains entrainés manuellement ; trousses à manucure ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques optiques compacts ; disques compacts [audio-vidéo] ; CD-ROM, DVD-ROM, films cinématographiques impressionnés, films sur supports vidéo, bandes audio, bandes magnétiques, cassettes vidéo, cassettes audio, disques lasers, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; règles [instruments de mesure] ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés ; lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues en matière de jeux, loterie, jeux de hasard ou d'argent, paris ou pronostics ; appareils électroniques et numériques de jeux, jeux d'argent ou de hasard, loteries ; logiciels de jeux, jeux d'argent, de hasard, de paris ou de pronostics conçus pour être utilisés seulement avec récepteur d'ordinateur ; terminaux de prise de jeux ; bornes interactives de jeu, paris, loterie ou pronostics ; cartes pour jeux d'argent électroniques (conçus pour être utilisées avec un récepteur d'ordinateur) ; jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; diffuseurs (éclairage) ; douilles de lampes électriques ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; manchons de lampes ; lampes pour appareils de projection ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; fils de magnésium [éclairage] ; appareils et installations d'éclairage, luminaires, lampes, spots, projecteurs ; lampes électriques ; lampes fluorescentes ; lampes à incandescence ; appareils d'éclairage à LED (diodes électroluminescentes) ; luminaires équipés de sources lumineuses à diodes électroluminescentes ou à diodes électroluminescentes organiques ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; amulettes [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; bijoux en cloisonné ; boîtes [cabinets] d'horloges ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; montres ; breloques ; cadrans solaires ; épingles de cravates ; colliers [bijouterie] ; horloges ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; pierreries ; bijoux précieux et semi-précieux ; bijoux fantaisie en métal ou en pierres ; objets, statues et statuettes d'art en métal argenté ; broches [bijouterie] ; pendentifs ; médaillons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; images à décalquer, autocollants, stickers (articles de papeterie), matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; guides et ouvrages de librairie notamment liés à la visite de monuments, d'expositions, de jardins ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; eaux-fortes [gravures] ; reproductions (y compris sous Marie-Louise) sur papier, carton ou toile de tableaux et autres oeuvres d'art ou monuments ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; maquettes d'architecture ; journaux de bandes dessinées ; billets [tickets] ; dessous de chopes à bière ; pinces à billets ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; cire à cacheter ; cachets [sceaux] ; cahiers ; almanachs ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; carnets ; catalogues ; agendas ; calepins ; répertoires ; chemises pour documents ; encres de Chine ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; fournitures pour le dessin ; écritoires ; fournitures pour écrire ; enveloppes [papeterie] ; éphémérides ; faire-part [papeterie] ; essuie-mains en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; marques pour livres ; pochettes cartes doubles ; stylos ; feutres pour écrire et colorier ; stylos à bille ; stylos à plume ; gommes ; règles à dessiner ; pinceaux ; aimants décoratifs (magnets) ; dessous de verres en papier ou en carton ; bulletins (imprimés), tickets (billets), reçus (imprimés) de jeux d'argent, de hasard et de loterie ; cartes à jouer ; dictionnaires ; livres d'art ; monographies ; livres de coloriage ; presse-papiers ; gravures ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses ; bourses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; valises ; sacs en toile ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques y compris les résines et matériaux composites ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; moulages en plâtre, en résine, en matériaux composite ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; miroirs (glaces) ; éventails ; meubles métalliques ; jardinières ; caisses en bois ; caisses en bois pour orangers ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs) ; arrosoirs, bacs à fleurs, baignoires d'oiseaux, cache-pot, pot à fleurs, cage à oiseau, gants de jardinage, batteries et ustensiles de cuisine, beurrier, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnières, tire-bouchon, carafe, casseroles, moules à gâteaux, couteaux, dessous de plat et dessous de verre, marmites, ouvre-bouteille, poteries, pots, services à thé ou café ou chocolat, soupières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, candélabre, chandelier, faïence, statues ou figurines en céramique, gants à polir, flacons, vaporisateurs à parfum ; assiettes ; assiettes décoratives ; tasses ; plats ; soucoupes ; plateaux de service ; chiffons à nettoyer les lunettes ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de table ; dessous d'assiettes en textile ; dessous de verre en textile (linge de table) ; housses de coussins ; torchons ; nappes non en papier ; serviettes de table, de toilette ou de bain non en papier ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; étoles ; pochettes ; tee-shirts ; tongs (chaussures) ; sandales ; robes ; pantalons ; pull-over, sweat-shirt ; shorts ; casquettes ; manteaux ; parkas ; vêtements de pluie ; anoraks ; chandails ; collants ; chemisettes ; lingerie de corps ; layettes ; maillots ; imperméables ; tabliers ; uniformes ; écharpes ; déguisements ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs artificielles ; plantes artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; puzzles ; jeux de mémoire ; jeux de dominos ; jeux d'échec ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; masques de carnaval et de théâtre ; modèles réduits de véhicules ; peluches (jouets) ; poupées ; vêtements de poupées ; maisons de poupées ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; toupies [jouets] ; cartes de bingo ; boules à neige ; crosses de golf [clubs de golf] ; jeux de dames ; jeux de construction ; farces [attrapes] ; manèges forains ; marionnettes ; jouets pour animaux domestiques ; articles de sport d'hiver ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; matériel de jeux à savoir roues de loterie et appareils de tirage ; boîtes à musique [jouets] ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, cuisinés, séchés, cuits et confits ; gelées, confitures, compotes ; marmelades ; olives ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; caviar ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; confits de viandes et de volailles ; champignons et truffes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à partir des produits précités ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; sucres ; petits fours ; pain d'épices ; brioches ; chutneys (condiments) ; herbes aromatiques conservées ou séchées ; crèmes glacées ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à base de fruits et de jus de fruits ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux ; ces services pouvant être assurés par des magasins de détail, par des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, par exemple, par l'intermédiaire de sites Web ou d'émissions de télé-achat ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion des ventes pour le compte de tiers des produits suivants : préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; encens ; matières à astiquer, bâtons d'encens, cire à parquet, encaustique, eaux de senteur, eaux de Cologne, produits de parfumerie ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; bougies parfumées ; cire d'abeille, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, graisses et huiles pour l'entretien et la conservation du cuir ; métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres forts ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs y compris en étain et en bronze ; plaques d'immatriculation métalliques ; moulages en bronze ou en étain ; coffres, caisses (y compris pour orangers), boîtes, conteneurs, tous ces produits étant métalliques ; moulages métalliques ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils et instruments à mains entrainés manuellement ; trousses à manucure ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques optiques compacts ; disques compacts [audio-vidéo] ; CD-ROM, DVD-ROM, films cinématographiques impressionnés, films sur supports vidéo, bandes audio, bandes magnétiques, cassettes vidéo, cassettes audio, disques lasers, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; règles [instruments de mesure] ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés ; lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues en matière de jeux, loterie, jeux de hasard ou d'argent, paris ou pronostics ; appareils électroniques et numériques de jeux, jeux d'argent ou de hasard, loteries ; logiciels de jeux, jeux d'argent, de hasard, de paris ou de pronostics conçus pour être utilisés seulement avec récepteur d'ordinateur ; terminaux de prise de jeux ; bornes interactives de jeu, paris, loterie ou pronostics ; cartes pour jeux d'argent électroniques (conçus pour être utilisées avec un récepteur d'ordinateur) ; jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; diffuseurs (éclairage) ; douilles de lampes électriques ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; manchons de lampes ; lampes pour appareils de projection ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; fils de magnésium [éclairage] ; appareils et installations d'éclairage, luminaires, lampes, spots, projecteurs ; lampes électriques ; lampes fluorescentes ; lampes à incandescence ; appareils d'éclairage à LED (diodes électroluminescentes) ; luminaires équipés de sources lumineuses à diodes électroluminescentes ou à diodes électroluminescentes organiques ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; amulettes [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; bijoux en cloisonné ; boîtes [cabinets] d'horloges ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; montres ; breloques ; cadrans solaires ; épingles de cravates ; colliers [bijouterie] ; horloges ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; pierreries ; bijoux précieux et semi-précieux ; bijoux fantaisie en métal ou en pierres ; objets, statues et statuettes d'art en métal argenté ; broches [bijouterie] ; pendentifs ; médaillons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; images à décalquer, autocollants, stickers (articles de papeterie), matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; guides et ouvrages de librairie notamment liés à la visite de monuments, d'expositions, de jardins ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; eaux-fortes [gravures] ; reproductions (y compris sous Marie-Louise) sur papier, carton ou toile de tableaux et autres oeuvres d'art ou monuments ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; maquettes d'architecture ; journaux de bandes dessinées ; billets [tickets] ; dessous de chopes à bière ; pinces à billets ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; cire à cacheter ; cachets [sceaux] ; cahiers ; almanachs ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; carnets ; catalogues ; agendas ; calepins ; répertoires ; chemises pour documents ; encres de Chine ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; fournitures pour le dessin ; écritoires ; fournitures pour écrire ; enveloppes [papeterie] ; éphémérides ; faire-part [papeterie] ; essuie-mains en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; marques pour livres ; pochettes cartes doubles ; stylos ; feutres pour écrire et colorier ; stylos à bille ; stylos à plume ; gommes ; règles à dessiner ; pinceaux ; aimants décoratifs (magnets) ; dessous de verres en papier ou en carton ; bulletins (imprimés), tickets (billets), reçus (imprimés) de jeux d'argent, de hasard et de loterie ; cartes à jouer ; dictionnaires ; livres d'art ; monographies ; livres de coloriage ; presse-papiers ; gravures ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses ; bourses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; valises ; sacs en toile ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques y compris les résines et matériaux composites ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; moulages en plâtre, en résine, en matériaux composite ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; miroirs (glaces) ; éventails ; meubles métalliques ; jardinières ; caisses en bois ; caisses en bois pour orangers ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs) ; arrosoirs, bacs à fleurs, baignoires d'oiseaux, cache-pot, pot à fleurs, cage à oiseau, gants de jardinage, batteries et ustensiles de cuisine, beurrier, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnières, tire-bouchon, carafe, casseroles, moules à gâteaux, couteaux, dessous de plat et dessous de verre, marmites, ouvre-bouteille, poteries, pots, services à thé ou café ou chocolat, soupières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, candélabre, chandelier, faïence, statues ou figurines en céramique, gants à polir, flacons, vaporisateurs à parfum ; assiettes ; assiettes décoratives ; tasses ; plats ; soucoupes ; plateaux de service ; chiffons à nettoyer les lunettes ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de table ; dessous d'assiettes en textile ; dessous de verre en textile (linge de table) ; housses de coussins ; torchons ; nappes non en papier ; serviettes de table, de toilette ou de bain non en papier ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; étoles ; pochettes ; tee-shirts ; tongs (chaussures) ; sandales ; robes ; pantalons ; pull-over, sweat-shirt ; shorts ; casquettes ; manteaux ; parkas ; vêtements de pluie ; anoraks ; chandails ; collants ; chemisettes ; lingerie de corps ; layettes ; maillots ; imperméables ; tabliers ; uniformes ; écharpes ; déguisements ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs artificielles ; plantes artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; puzzles ; jeux de mémoire ; jeux de dominos ; jeux d'échec ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; masques de carnaval et de théâtre ; modèles réduits de véhicules ; peluches (jouets) ; poupées ; vêtements de poupées ; maisons de poupées ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; toupies [jouets] ; cartes de bingo ; boules à neige ; crosses de golf [clubs de golf] ; jeux de dames ; jeux de construction ; farces [attrapes] ; manèges forains ; marionnettes ; jouets pour animaux domestiques ; articles de sport d'hiver ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; matériel de jeux à savoir roues de loterie et appareils de tirage ; boîtes à musique [jouets] ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, cuisinés, séchés, cuits et confits ; gelées, confitures, compotes ; marmelades ; olives ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; caviar ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; confits de viandes et de volailles ; champignons et truffes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à partir des produits précités ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; sucres ; petits fours ; pain d'épices ; brioches ; chutneys (condiments) ; herbes aromatiques conservées ou séchées ; crèmes glacées ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à base de fruits et de jus de fruits ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; loteries, services d'organisation de loteries, de concours en matière de divertissement ou d'éducation, de jeux de hasard ou d'argent, de paris et de pronostics ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de musée [présentation, expositions] ; représentation de spectacles, de son et lumière ; organisation de spectacles.
  

Déposant 1 : ETABLISSEMENT PUBLIC CHATEAU DE FONTAINEBLEAU, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 130006513
Adresse :
PLACE GENERAL DE GAULLE
77300 FONTAINEBLEAU
FR

Mandataire 1 : LLR, Gilles ESCUDIER
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits suivants : préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; encens ; matières à astiquer, bâtons d'encens, cire à parquet, encaustique, eaux de senteur, eaux de Cologne, produits de parfumerie ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; bougies parfumées ; cire d'abeille, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, graisses et huiles pour l'entretien et la conservation du cuir ; métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres forts ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs y compris en étain et en bronze ; plaques d'immatriculation métalliques ; moulages en bronze ou en étain ; coffres, caisses (y compris pour orangers), boîtes, conteneurs, tous ces produits étant métalliques ; moulages métalliques ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils et instruments à mains entrainés manuellement ; trousses à manucure ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques optiques compacts ; disques compacts [audio-vidéo] ; CD-ROM, DVD-ROM, films cinématographiques impressionnés, films sur supports vidéo, bandes audio, bandes magnétiques, cassettes vidéo, cassettes audio, disques lasers, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; règles [instruments de mesure] ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés ; lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues en matière de jeux, loterie, jeux de hasard ou d'argent, paris ou pronostics ; appareils électroniques et numériques de jeux, jeux d'argent ou de hasard, loteries ; logiciels de jeux, jeux d'argent, de hasard, de paris ou de pronostics conçus pour être utilisés seulement avec récepteur d'ordinateur ; terminaux de prise de jeux ; bornes interactives de jeu, paris, loterie ou pronostics ; cartes pour jeux d'argent électroniques (conçus pour être utilisées avec un récepteur d'ordinateur) ; jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; diffuseurs (éclairage) ; douilles de lampes électriques ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; manchons de lampes ; lampes pour appareils de projection ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; fils de magnésium [éclairage] ; appareils et installations d'éclairage, luminaires, lampes, spots, projecteurs ; lampes électriques ; lampes fluorescentes ; lampes à incandescence ; appareils d'éclairage à LED (diodes électroluminescentes) ; luminaires équipés de sources lumineuses à diodes électroluminescentes ou à diodes électroluminescentes organiques ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; amulettes [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; bijoux en cloisonné ; boîtes [cabinets] d'horloges ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; montres ; breloques ; cadrans solaires ; épingles de cravates ; colliers [bijouterie] ; horloges ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; pierreries ; bijoux précieux et semi-précieux ; bijoux fantaisie en métal ou en pierres ; objets, statues et statuettes d'art en métal argenté ; broches [bijouterie] ; pendentifs ; médaillons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; images à décalquer, autocollants, stickers (articles de papeterie), matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; guides et ouvrages de librairie notamment liés à la visite de monuments, d'expositions, de jardins ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; eaux-fortes [gravures] ; reproductions (y compris sous Marie-Louise) sur papier, carton ou toile de tableaux et autres oeuvres d'art ou monuments ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; maquettes d'architecture ; journaux de bandes dessinées ; billets [tickets] ; dessous de chopes à bière ; pinces à billets ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; cire à cacheter ; cachets [sceaux] ; cahiers ; almanachs ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; carnets ; catalogues ; agendas ; calepins ; répertoires ; chemises pour documents ; encres de Chine ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; fournitures pour le dessin ; écritoires ; fournitures pour écrire ; enveloppes [papeterie] ; éphémérides ; faire-part [papeterie] ; essuie-mains en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; marques pour livres ; pochettes cartes doubles ; stylos ; feutres pour écrire et colorier ; stylos à bille ; stylos à plume ; gommes ; règles à dessiner ; pinceaux ; aimants décoratifs (magnets) ; dessous de verres en papier ou en carton ; bulletins (imprimés), tickets (billets), reçus (imprimés) de jeux d'argent, de hasard et de loterie ; cartes à jouer ; dictionnaires ; livres d'art ; monographies ; livres de coloriage ; presse-papiers ; gravures ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses ; bourses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; valises ; sacs en toile ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques y compris les résines et matériaux composites ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; moulages en plâtre, en résine, en matériaux composite ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; miroirs (glaces) ; éventails ; meubles métalliques ; jardinières ; caisses en bois ; caisses en bois pour orangers ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs) ; arrosoirs, bacs à fleurs, baignoires d'oiseaux, cache-pot, pot à fleurs, cage à oiseau, gants de jardinage, batteries et ustensiles de cuisine, beurrier, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnières, tire-bouchon, carafe, casseroles, moules à gâteaux, couteaux, dessous de plat et dessous de verre, marmites, ouvre-bouteille, poteries, pots, services à thé ou café ou chocolat, soupières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, candélabre, chandelier, faïence, statues ou figurines en céramique, gants à polir, flacons, vaporisateurs à parfum ; assiettes ; assiettes décoratives ; tasses ; plats ; soucoupes ; plateaux de service ; chiffons à nettoyer les lunettes ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de table ; dessous d'assiettes en textile ; dessous de verre en textile (linge de table) ; housses de coussins ; torchons ; nappes non en papier ; serviettes de table, de toilette ou de bain non en papier ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; étoles ; pochettes ; tee-shirts ; tongs (chaussures) ; sandales ; robes ; pantalons ; pull-over, sweat-shirt ; shorts ; casquettes ; manteaux ; parkas ; vêtements de pluie ; anoraks ; chandails ; collants ; chemisettes ; lingerie de corps ; layettes ; maillots ; imperméables ; tabliers ; uniformes ; écharpes ; déguisements ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs artificielles ; plantes artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; puzzles ; jeux de mémoire ; jeux de dominos ; jeux d'échec ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; masques de carnaval et de théâtre ; modèles réduits de véhicules ; peluches (jouets) ; poupées ; vêtements de poupées ; maisons de poupées ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; toupies [jouets] ; cartes de bingo ; boules à neige ; crosses de golf [clubs de golf] ; jeux de dames ; jeux de construction ; farces [attrapes] ; manèges forains ; marionnettes ; jouets pour animaux domestiques ; articles de sport d'hiver ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; matériel de jeux à savoir roues de loterie et appareils de tirage ; boîtes à musique [jouets] ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, cuisinés, séchés, cuits et confits ; gelées, confitures, compotes ; marmelades ; olives ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; caviar ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; confits de viandes et de volailles ; champignons et truffes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à partir des produits précités ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; sucres ; petits fours ; pain d'épices ; brioches ; chutneys (condiments) ; herbes aromatiques conservées ou séchées ; crèmes glacées ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à base de fruits et de jus de fruits ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, ces services pouvant être assurés par des magasins de détail, par des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, par exemple, par l'intermédiaire de sites Web ou d'émissions de télé-achat ; regroupement pour le compte de tiers permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément des produits suivants (à l'exception de leur transport) ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; encens ; matières à astiquer, bâtons d'encens, cire à parquet, encaustique, eaux de senteur, eaux de Cologne, produits de parfumerie ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; bougies parfumées ; cire d'abeille, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, graisses et huiles pour l'entretien et la conservation du cuir ; métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres forts ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs y compris en étain et en bronze ; plaques d'immatriculation métalliques ; moulages en bronze ou en étain ; coffres, caisses (y compris pour orangers), boîtes, conteneurs, tous ces produits étant métalliques ; moulages métalliques ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils et instruments à mains entrainés manuellement ; trousses à manucure ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques optiques compacts ; disques compacts [audio-vidéo] ; CD-ROM, DVD-ROM, films cinématographiques impressionnés, films sur supports vidéo, bandes audio, bandes magnétiques, cassettes vidéo, cassettes audio, disques lasers, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; règles [instruments de mesure] ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés ; lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues en matière de jeux, loterie, jeux de hasard ou d'argent, paris ou pronostics ; appareils électroniques et numériques de jeux, jeux d'argent ou de hasard, loteries ; logiciels de jeux, jeux d'argent, de hasard, de paris ou de pronostics conçus pour être utilisés seulement avec récepteur d'ordinateur ; terminaux de prise de jeux ; bornes interactives de jeu, paris, loterie ou pronostics ; cartes pour jeux d'argent électroniques (conçus pour être utilisées avec un récepteur d'ordinateur) ; jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; diffuseurs (éclairage) ; douilles de lampes électriques ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; manchons de lampes ; lampes pour appareils de projection ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; fils de magnésium [éclairage] ; appareils et installations d'éclairage, luminaires, lampes, spots, projecteurs ; lampes électriques ; lampes fluorescentes ; lampes à incandescence ; appareils d'éclairage à LED (diodes électroluminescentes) ; luminaires équipés de sources lumineuses à diodes électroluminescentes ou à diodes électroluminescentes organiques ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; amulettes [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; bijoux en cloisonné ; boîtes [cabinets] d'horloges ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; montres ; breloques ; cadrans solaires ; épingles de cravates ; colliers [bijouterie] ; horloges ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; pierreries ; bijoux précieux et semi-précieux ; bijoux fantaisie en métal ou en pierres ; objets, statues et statuettes d'art en métal argenté ; broches [bijouterie] ; pendentifs ; médaillons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; images à décalquer, autocollants, stickers (articles de papeterie), matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; guides et ouvrages de librairie notamment liés à la visite de monuments, d'expositions, de jardins ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; eaux-fortes [gravures] ; reproductions (y compris sous Marie-Louise) sur papier, carton ou toile de tableaux et autres oeuvres d'art ou monuments ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; maquettes d'architecture ; journaux de bandes dessinées ; billets [tickets] ; dessous de chopes à bière ; pinces à billets ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; cire à cacheter ; cachets [sceaux] ; cahiers ; almanachs ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; carnets ; catalogues ; agendas ; calepins ; répertoires ; chemises pour documents ; encres de Chine ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; fournitures pour le dessin ; écritoires ; fournitures pour écrire ; enveloppes [papeterie] ; éphémérides ; faire-part [papeterie] ; essuie-mains en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; marques pour livres ; pochettes cartes doubles ; stylos ; feutres pour écrire et colorier ; stylos à bille ; stylos à plume ; gommes ; règles à dessiner ; pinceaux ; aimants décoratifs (magnets) ; dessous de verres en papier ou en carton ; bulletins (imprimés), tickets (billets), reçus (imprimés) de jeux d'argent, de hasard et de loterie ; cartes à jouer ; dictionnaires ; livres d'art ; monographies ; livres de coloriage ; presse-papiers ; gravures ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses ; bourses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; valises ; sacs en toile ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques y compris les résines et matériaux composites ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; moulages en plâtre, en résine, en matériaux composite ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; miroirs (glaces) ; éventails ; meubles métalliques ; jardinières ; caisses en bois ; caisses en bois pour orangers ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs) ; arrosoirs, bacs à fleurs, baignoires d'oiseaux, cache-pot, pot à fleurs, cage à oiseau, gants de jardinage, batteries et ustensiles de cuisine, beurrier, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnières, tire-bouchon, carafe, casseroles, moules à gâteaux, couteaux, dessous de plat et dessous de verre, marmites, ouvre-bouteille, poteries, pots, services à thé ou café ou chocolat, soupières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, candélabre, chandelier, faïence, statues ou figurines en céramique, gants à polir, flacons, vaporisateurs à parfum ; assiettes ; assiettes décoratives ; tasses ; plats ; soucoupes ; plateaux de service ; chiffons à nettoyer les lunettes ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de table ; dessous d'assiettes en textile ; dessous de verre en textile (linge de table) ; housses de coussins ; torchons ; nappes non en papier ; serviettes de table, de toilette ou de bain non en papier ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; étoles ; pochettes ; tee-shirts ; tongs (chaussures) ; sandales ; robes ; pantalons ; pull-over, sweat-shirt ; shorts ; casquettes ; manteaux ; parkas ; vêtements de pluie ; anoraks ; chandails ; collants ; chemisettes ; lingerie de corps ; layettes ; maillots ; imperméables ; tabliers ; uniformes ; écharpes ; déguisements ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs artificielles ; plantes artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; puzzles ; jeux de mémoire ; jeux de dominos ; jeux d'échec ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; masques de carnaval et de théâtre ; modèles réduits de véhicules ; peluches (jouets) ; poupées ; vêtements de poupées ; maisons de poupées ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; toupies [jouets] ; cartes de bingo ; boules à neige ; crosses de golf [clubs de golf] ; jeux de dames ; jeux de construction ; farces [attrapes] ; manèges forains ; marionnettes ; jouets pour animaux domestiques ; articles de sport d'hiver ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; matériel de jeux à savoir roues de loterie et appareils de tirage ; boîtes à musique [jouets] ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, cuisinés, séchés, cuits et confits ; gelées, confitures, compotes ; marmelades ; olives ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; caviar ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; confits de viandes et de volailles ; champignons et truffes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à partir des produits précités ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; sucres ; petits fours ; pain d'épices ; brioches ; chutneys (condiments) ; herbes aromatiques conservées ou séchées ; crèmes glacées ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à base de fruits et de jus de fruits ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux ; ces services pouvant être assurés par des magasins de détail, par des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, par exemple, par l'intermédiaire de sites Web ou d'émissions de télé-achat ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion des ventes pour le compte de tiers des produits suivants : préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; encens ; matières à astiquer, bâtons d'encens, cire à parquet, encaustique, eaux de senteur, eaux de Cologne, produits de parfumerie ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; bougies parfumées ; cire d'abeille, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, graisses et huiles pour l'entretien et la conservation du cuir ; métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres forts ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs y compris en étain et en bronze ; plaques d'immatriculation métalliques ; moulages en bronze ou en étain ; coffres, caisses (y compris pour orangers), boîtes, conteneurs, tous ces produits étant métalliques ; moulages métalliques ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils et instruments à mains entrainés manuellement ; trousses à manucure ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques optiques compacts ; disques compacts [audio-vidéo] ; CD-ROM, DVD-ROM, films cinématographiques impressionnés, films sur supports vidéo, bandes audio, bandes magnétiques, cassettes vidéo, cassettes audio, disques lasers, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; règles [instruments de mesure] ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés ; lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues en matière de jeux, loterie, jeux de hasard ou d'argent, paris ou pronostics ; appareils électroniques et numériques de jeux, jeux d'argent ou de hasard, loteries ; logiciels de jeux, jeux d'argent, de hasard, de paris ou de pronostics conçus pour être utilisés seulement avec récepteur d'ordinateur ; terminaux de prise de jeux ; bornes interactives de jeu, paris, loterie ou pronostics ; cartes pour jeux d'argent électroniques (conçus pour être utilisées avec un récepteur d'ordinateur) ; jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; diffuseurs (éclairage) ; douilles de lampes électriques ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; manchons de lampes ; lampes pour appareils de projection ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; fils de magnésium [éclairage] ; appareils et installations d'éclairage, luminaires, lampes, spots, projecteurs ; lampes électriques ; lampes fluorescentes ; lampes à incandescence ; appareils d'éclairage à LED (diodes électroluminescentes) ; luminaires équipés de sources lumineuses à diodes électroluminescentes ou à diodes électroluminescentes organiques ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; amulettes [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; bijoux en cloisonné ; boîtes [cabinets] d'horloges ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; montres ; breloques ; cadrans solaires ; épingles de cravates ; colliers [bijouterie] ; horloges ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; pierreries ; bijoux précieux et semi-précieux ; bijoux fantaisie en métal ou en pierres ; objets, statues et statuettes d'art en métal argenté ; broches [bijouterie] ; pendentifs ; médaillons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; images à décalquer, autocollants, stickers (articles de papeterie), matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; guides et ouvrages de librairie notamment liés à la visite de monuments, d'expositions, de jardins ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; eaux-fortes [gravures] ; reproductions (y compris sous Marie-Louise) sur papier, carton ou toile de tableaux et autres oeuvres d'art ou monuments ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; maquettes d'architecture ; journaux de bandes dessinées ; billets [tickets] ; dessous de chopes à bière ; pinces à billets ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; cire à cacheter ; cachets [sceaux] ; cahiers ; almanachs ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; carnets ; catalogues ; agendas ; calepins ; répertoires ; chemises pour documents ; encres de Chine ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; fournitures pour le dessin ; écritoires ; fournitures pour écrire ; enveloppes [papeterie] ; éphémérides ; faire-part [papeterie] ; essuie-mains en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; marques pour livres ; pochettes cartes doubles ; stylos ; feutres pour écrire et colorier ; stylos à bille ; stylos à plume ; gommes ; règles à dessiner ; pinceaux ; aimants décoratifs (magnets) ; dessous de verres en papier ou en carton ; bulletins (imprimés), tickets (billets), reçus (imprimés) de jeux d'argent, de hasard et de loterie ; cartes à jouer ; dictionnaires ; livres d'art ; monographies ; livres de coloriage ; presse-papiers ; gravures ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses ; bourses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; valises ; sacs en toile ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques y compris les résines et matériaux composites ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; moulages en plâtre, en résine, en matériaux composite ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; miroirs (glaces) ; éventails ; meubles métalliques ; jardinières ; caisses en bois ; caisses en bois pour orangers ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs) ; arrosoirs, bacs à fleurs, baignoires d'oiseaux, cache-pot, pot à fleurs, cage à oiseau, gants de jardinage, batteries et ustensiles de cuisine, beurrier, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnières, tire-bouchon, carafe, casseroles, moules à gâteaux, couteaux, dessous de plat et dessous de verre, marmites, ouvre-bouteille, poteries, pots, services à thé ou café ou chocolat, soupières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, candélabre, chandelier, faïence, statues ou figurines en céramique, gants à polir, flacons, vaporisateurs à parfum ; assiettes ; assiettes décoratives ; tasses ; plats ; soucoupes ; plateaux de service ; chiffons à nettoyer les lunettes ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de table ; dessous d'assiettes en textile ; dessous de verre en textile (linge de table) ; housses de coussins ; torchons ; nappes non en papier ; serviettes de table, de toilette ou de bain non en papier ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; étoles ; pochettes ; tee-shirts ; tongs (chaussures) ; sandales ; robes ; pantalons ; pull-over, sweat-shirt ; shorts ; casquettes ; manteaux ; parkas ; vêtements de pluie ; anoraks ; chandails ; collants ; chemisettes ; lingerie de corps ; layettes ; maillots ; imperméables ; tabliers ; uniformes ; écharpes ; déguisements ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs artificielles ; plantes artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; puzzles ; jeux de mémoire ; jeux de dominos ; jeux d'échec ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; masques de carnaval et de théâtre ; modèles réduits de véhicules ; peluches (jouets) ; poupées ; vêtements de poupées ; maisons de poupées ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; toupies [jouets] ; cartes de bingo ; boules à neige ; crosses de golf [clubs de golf] ; jeux de dames ; jeux de construction ; farces [attrapes] ; manèges forains ; marionnettes ; jouets pour animaux domestiques ; articles de sport d'hiver ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; matériel de jeux à savoir roues de loterie et appareils de tirage ; boîtes à musique [jouets] ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, cuisinés, séchés, cuits et confits ; gelées, confitures, compotes ; marmelades ; olives ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; caviar ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; confits de viandes et de volailles ; champignons et truffes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à partir des produits précités ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; sucres ; petits fours ; pain d'épices ; brioches ; chutneys (condiments) ; herbes aromatiques conservées ou séchées ; crèmes glacées ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à base de fruits et de jus de fruits ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; loteries, services d'organisation de loteries, de concours en matière de divertissement ou d'éducation, de jeux de hasard ou d'argent, de paris et de pronostics ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de musée [présentation, expositions] ; représentation de spectacles, de son et lumière ; organisation de spectacles.
  

Déposant 1 : ETABLISSEMENT PUBLIC CHATEAU DE FONTAINEBLEAU, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 130006513
Adresse :
PLACE GENERAL DE GAULLE
77300 FONTAINEBLEAU
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits suivants : préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; encens ; matières à astiquer, bâtons d'encens, cire à parquet, encaustique, eaux de senteur, eaux de Cologne, produits de parfumerie ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; bougies parfumées ; cire d'abeille, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, graisses et huiles pour l'entretien et la conservation du cuir ; métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres forts ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs y compris en étain et en bronze ; plaques d'immatriculation métalliques ; moulages en bronze ou en étain ; coffres, caisses (y compris pour orangers), boîtes, conteneurs, tous ces produits étant métalliques ; moulages métalliques ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils et instruments à mains entrainés manuellement ; trousses à manucure ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques optiques compacts ; disques compacts [audio-vidéo] ; CD-ROM, DVD-ROM, films cinématographiques impressionnés, films sur supports vidéo, bandes audio, bandes magnétiques, cassettes vidéo, cassettes audio, disques lasers, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; règles [instruments de mesure] ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés ; lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues en matière de jeux, loterie, jeux de hasard ou d'argent, paris ou pronostics ; appareils électroniques et numériques de jeux, jeux d'argent ou de hasard, loteries ; logiciels de jeux, jeux d'argent, de hasard, de paris ou de pronostics conçus pour être utilisés seulement avec récepteur d'ordinateur ; terminaux de prise de jeux ; bornes interactives de jeu, paris, loterie ou pronostics ; cartes pour jeux d'argent électroniques (conçus pour être utilisées avec un récepteur d'ordinateur) ; jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; diffuseurs (éclairage) ; douilles de lampes électriques ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; manchons de lampes ; lampes pour appareils de projection ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; fils de magnésium [éclairage] ; appareils et installations d'éclairage, luminaires, lampes, spots, projecteurs ; lampes électriques ; lampes fluorescentes ; lampes à incandescence ; appareils d'éclairage à LED (diodes électroluminescentes) ; luminaires équipés de sources lumineuses à diodes électroluminescentes ou à diodes électroluminescentes organiques ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; amulettes [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; bijoux en cloisonné ; boîtes [cabinets] d'horloges ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; montres ; breloques ; cadrans solaires ; épingles de cravates ; colliers [bijouterie] ; horloges ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; pierreries ; bijoux précieux et semi-précieux ; bijoux fantaisie en métal ou en pierres ; objets, statues et statuettes d'art en métal argenté ; broches [bijouterie] ; pendentifs ; médaillons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; images à décalquer, autocollants, stickers (articles de papeterie), matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; guides et ouvrages de librairie notamment liés à la visite de monuments, d'expositions, de jardins ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; eaux-fortes [gravures] ; reproductions (y compris sous Marie-Louise) sur papier, carton ou toile de tableaux et autres oeuvres d'art ou monuments ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; maquettes d'architecture ; journaux de bandes dessinées ; billets [tickets] ; dessous de chopes à bière ; pinces à billets ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; cire à cacheter ; cachets [sceaux] ; cahiers ; almanachs ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; carnets ; catalogues ; agendas ; calepins ; répertoires ; chemises pour documents ; encres de Chine ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; fournitures pour le dessin ; écritoires ; fournitures pour écrire ; enveloppes [papeterie] ; éphémérides ; faire-part [papeterie] ; essuie-mains en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; marques pour livres ; pochettes cartes doubles ; stylos ; feutres pour écrire et colorier ; stylos à bille ; stylos à plume ; gommes ; règles à dessiner ; pinceaux ; aimants décoratifs (magnets) ; dessous de verres en papier ou en carton ; bulletins (imprimés), tickets (billets), reçus (imprimés) de jeux d'argent, de hasard et de loterie ; cartes à jouer ; dictionnaires ; livres d'art ; monographies ; livres de coloriage ; presse-papiers ; gravures ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses ; bourses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; valises ; sacs en toile ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques y compris les résines et matériaux composites ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; moulages en plâtre, en résine, en matériaux composite ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; miroirs (glaces) ; éventails ; meubles métalliques ; jardinières ; caisses en bois ; caisses en bois pour orangers ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs) ; arrosoirs, bacs à fleurs, baignoires d'oiseaux, cache-pot, pot à fleurs, cage à oiseau, gants de jardinage, batteries et ustensiles de cuisine, beurrier, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnières, tire-bouchon, carafe, casseroles, moules à gâteaux, couteaux, dessous de plat et dessous de verre, marmites, ouvre-bouteille, poteries, pots, services à thé ou café ou chocolat, soupières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, candélabre, chandelier, faïence, statues ou figurines en céramique, gants à polir, flacons, vaporisateurs à parfum ; assiettes ; assiettes décoratives ; tasses ; plats ; soucoupes ; plateaux de service ; chiffons à nettoyer les lunettes ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de table ; dessous d'assiettes en textile ; dessous de verre en textile (linge de table) ; housses de coussins ; torchons ; nappes non en papier ; serviettes de table, de toilette ou de bain non en papier ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; étoles ; pochettes ; tee-shirts ; tongs (chaussures) ; sandales ; robes ; pantalons ; pull-over, sweat-shirt ; shorts ; casquettes ; manteaux ; parkas ; vêtements de pluie ; anoraks ; chandails ; collants ; chemisettes ; lingerie de corps ; layettes ; maillots ; imperméables ; tabliers ; uniformes ; écharpes ; déguisements ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs artificielles ; plantes artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; puzzles ; jeux de mémoire ; jeux de dominos ; jeux d'échec ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; masques de carnaval et de théâtre ; modèles réduits de véhicules ; peluches (jouets) ; poupées ; vêtements de poupées ; maisons de poupées ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; toupies [jouets] ; cartes de bingo ; boules à neige ; crosses de golf [clubs de golf] ; jeux de dames ; jeux de construction ; farces [attrapes] ; manèges forains ; marionnettes ; jouets pour animaux domestiques ; articles de sport d'hiver ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; matériel de jeux à savoir roues de loterie et appareils de tirage ; boîtes à musique [jouets] ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, cuisinés, séchés, cuits et confits ; gelées, confitures, compotes ; marmelades ; olives ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; caviar ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; confits de viandes et de volailles ; champignons et truffes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à partir des produits précités ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; sucres ; petits fours ; pain d'épices ; brioches ; chutneys (condiments) ; herbes aromatiques conservées ou séchées ; crèmes glacées ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à base de fruits et de jus de fruits ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, ces services pouvant être assurés par des magasins de détail, par des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, par exemple, par l'intermédiaire de sites Web ou d'émissions de télé-achat ; regroupement pour le compte de tiers permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément des produits suivants (à l'exception de leur transport) ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; encens ; matières à astiquer, bâtons d'encens, cire à parquet, encaustique, eaux de senteur, eaux de Cologne, produits de parfumerie ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; bougies parfumées ; cire d'abeille, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, graisses et huiles pour l'entretien et la conservation du cuir ; métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres forts ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs y compris en étain et en bronze ; plaques d'immatriculation métalliques ; moulages en bronze ou en étain ; coffres, caisses (y compris pour orangers), boîtes, conteneurs, tous ces produits étant métalliques ; moulages métalliques ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils et instruments à mains entrainés manuellement ; trousses à manucure ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques optiques compacts ; disques compacts [audio-vidéo] ; CD-ROM, DVD-ROM, films cinématographiques impressionnés, films sur supports vidéo, bandes audio, bandes magnétiques, cassettes vidéo, cassettes audio, disques lasers, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; règles [instruments de mesure] ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés ; lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues en matière de jeux, loterie, jeux de hasard ou d'argent, paris ou pronostics ; appareils électroniques et numériques de jeux, jeux d'argent ou de hasard, loteries ; logiciels de jeux, jeux d'argent, de hasard, de paris ou de pronostics conçus pour être utilisés seulement avec récepteur d'ordinateur ; terminaux de prise de jeux ; bornes interactives de jeu, paris, loterie ou pronostics ; cartes pour jeux d'argent électroniques (conçus pour être utilisées avec un récepteur d'ordinateur) ; jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; diffuseurs (éclairage) ; douilles de lampes électriques ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; manchons de lampes ; lampes pour appareils de projection ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; fils de magnésium [éclairage] ; appareils et installations d'éclairage, luminaires, lampes, spots, projecteurs ; lampes électriques ; lampes fluorescentes ; lampes à incandescence ; appareils d'éclairage à LED (diodes électroluminescentes) ; luminaires équipés de sources lumineuses à diodes électroluminescentes ou à diodes électroluminescentes organiques ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; amulettes [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; bijoux en cloisonné ; boîtes [cabinets] d'horloges ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; montres ; breloques ; cadrans solaires ; épingles de cravates ; colliers [bijouterie] ; horloges ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; pierreries ; bijoux précieux et semi-précieux ; bijoux fantaisie en métal ou en pierres ; objets, statues et statuettes d'art en métal argenté ; broches [bijouterie] ; pendentifs ; médaillons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; images à décalquer, autocollants, stickers (articles de papeterie), matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; guides et ouvrages de librairie notamment liés à la visite de monuments, d'expositions, de jardins ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; eaux-fortes [gravures] ; reproductions (y compris sous Marie-Louise) sur papier, carton ou toile de tableaux et autres oeuvres d'art ou monuments ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; maquettes d'architecture ; journaux de bandes dessinées ; billets [tickets] ; dessous de chopes à bière ; pinces à billets ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; cire à cacheter ; cachets [sceaux] ; cahiers ; almanachs ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; carnets ; catalogues ; agendas ; calepins ; répertoires ; chemises pour documents ; encres de Chine ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; fournitures pour le dessin ; écritoires ; fournitures pour écrire ; enveloppes [papeterie] ; éphémérides ; faire-part [papeterie] ; essuie-mains en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; marques pour livres ; pochettes cartes doubles ; stylos ; feutres pour écrire et colorier ; stylos à bille ; stylos à plume ; gommes ; règles à dessiner ; pinceaux ; aimants décoratifs (magnets) ; dessous de verres en papier ou en carton ; bulletins (imprimés), tickets (billets), reçus (imprimés) de jeux d'argent, de hasard et de loterie ; cartes à jouer ; dictionnaires ; livres d'art ; monographies ; livres de coloriage ; presse-papiers ; gravures ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses ; bourses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; valises ; sacs en toile ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques y compris les résines et matériaux composites ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; moulages en plâtre, en résine, en matériaux composite ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; miroirs (glaces) ; éventails ; meubles métalliques ; jardinières ; caisses en bois ; caisses en bois pour orangers ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs) ; arrosoirs, bacs à fleurs, baignoires d'oiseaux, cache-pot, pot à fleurs, cage à oiseau, gants de jardinage, batteries et ustensiles de cuisine, beurrier, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnières, tire-bouchon, carafe, casseroles, moules à gâteaux, couteaux, dessous de plat et dessous de verre, marmites, ouvre-bouteille, poteries, pots, services à thé ou café ou chocolat, soupières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, candélabre, chandelier, faïence, statues ou figurines en céramique, gants à polir, flacons, vaporisateurs à parfum ; assiettes ; assiettes décoratives ; tasses ; plats ; soucoupes ; plateaux de service ; chiffons à nettoyer les lunettes ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de table ; dessous d'assiettes en textile ; dessous de verre en textile (linge de table) ; housses de coussins ; torchons ; nappes non en papier ; serviettes de table, de toilette ou de bain non en papier ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; étoles ; pochettes ; tee-shirts ; tongs (chaussures) ; sandales ; robes ; pantalons ; pull-over, sweat-shirt ; shorts ; casquettes ; manteaux ; parkas ; vêtements de pluie ; anoraks ; chandails ; collants ; chemisettes ; lingerie de corps ; layettes ; maillots ; imperméables ; tabliers ; uniformes ; écharpes ; déguisements ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs artificielles ; plantes artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; puzzles ; jeux de mémoire ; jeux de dominos ; jeux d'échec ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; masques de carnaval et de théâtre ; modèles réduits de véhicules ; peluches (jouets) ; poupées ; vêtements de poupées ; maisons de poupées ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; toupies [jouets] ; cartes de bingo ; boules à neige ; crosses de golf [clubs de golf] ; jeux de dames ; jeux de construction ; farces [attrapes] ; manèges forains ; marionnettes ; jouets pour animaux domestiques ; articles de sport d'hiver ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; matériel de jeux à savoir roues de loterie et appareils de tirage ; boîtes à musique [jouets] ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, cuisinés, séchés, cuits et confits ; gelées, confitures, compotes ; marmelades ; olives ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; caviar ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; confits de viandes et de volailles ; champignons et truffes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à partir des produits précités ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; sucres ; petits fours ; pain d'épices ; brioches ; chutneys (condiments) ; herbes aromatiques conservées ou séchées ; crèmes glacées ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à base de fruits et de jus de fruits ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux ; ces services pouvant être assurés par des magasins de détail, par des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, par exemple, par l'intermédiaire de sites Web ou d'émissions de télé-achat ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion des ventes pour le compte de tiers des produits suivants : préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; encens ; matières à astiquer, bâtons d'encens, cire à parquet, encaustique, eaux de senteur, eaux de Cologne, produits de parfumerie ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; bougies parfumées ; cire d'abeille, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, graisses et huiles pour l'entretien et la conservation du cuir ; métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres forts ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs y compris en étain et en bronze ; plaques d'immatriculation métalliques ; moulages en bronze ou en étain ; coffres, caisses (y compris pour orangers), boîtes, conteneurs, tous ces produits étant métalliques ; moulages métalliques ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils et instruments à mains entrainés manuellement ; trousses à manucure ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques optiques compacts ; disques compacts [audio-vidéo] ; CD-ROM, DVD-ROM, films cinématographiques impressionnés, films sur supports vidéo, bandes audio, bandes magnétiques, cassettes vidéo, cassettes audio, disques lasers, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; règles [instruments de mesure] ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés ; lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues en matière de jeux, loterie, jeux de hasard ou d'argent, paris ou pronostics ; appareils électroniques et numériques de jeux, jeux d'argent ou de hasard, loteries ; logiciels de jeux, jeux d'argent, de hasard, de paris ou de pronostics conçus pour être utilisés seulement avec récepteur d'ordinateur ; terminaux de prise de jeux ; bornes interactives de jeu, paris, loterie ou pronostics ; cartes pour jeux d'argent électroniques (conçus pour être utilisées avec un récepteur d'ordinateur) ; jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; diffuseurs (éclairage) ; douilles de lampes électriques ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; manchons de lampes ; lampes pour appareils de projection ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; fils de magnésium [éclairage] ; appareils et installations d'éclairage, luminaires, lampes, spots, projecteurs ; lampes électriques ; lampes fluorescentes ; lampes à incandescence ; appareils d'éclairage à LED (diodes électroluminescentes) ; luminaires équipés de sources lumineuses à diodes électroluminescentes ou à diodes électroluminescentes organiques ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; amulettes [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; bijoux en cloisonné ; boîtes [cabinets] d'horloges ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; montres ; breloques ; cadrans solaires ; épingles de cravates ; colliers [bijouterie] ; horloges ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; pierreries ; bijoux précieux et semi-précieux ; bijoux fantaisie en métal ou en pierres ; objets, statues et statuettes d'art en métal argenté ; broches [bijouterie] ; pendentifs ; médaillons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; images à décalquer, autocollants, stickers (articles de papeterie), matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; guides et ouvrages de librairie notamment liés à la visite de monuments, d'expositions, de jardins ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; eaux-fortes [gravures] ; reproductions (y compris sous Marie-Louise) sur papier, carton ou toile de tableaux et autres oeuvres d'art ou monuments ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; maquettes d'architecture ; journaux de bandes dessinées ; billets [tickets] ; dessous de chopes à bière ; pinces à billets ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; cire à cacheter ; cachets [sceaux] ; cahiers ; almanachs ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; carnets ; catalogues ; agendas ; calepins ; répertoires ; chemises pour documents ; encres de Chine ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; fournitures pour le dessin ; écritoires ; fournitures pour écrire ; enveloppes [papeterie] ; éphémérides ; faire-part [papeterie] ; essuie-mains en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; marques pour livres ; pochettes cartes doubles ; stylos ; feutres pour écrire et colorier ; stylos à bille ; stylos à plume ; gommes ; règles à dessiner ; pinceaux ; aimants décoratifs (magnets) ; dessous de verres en papier ou en carton ; bulletins (imprimés), tickets (billets), reçus (imprimés) de jeux d'argent, de hasard et de loterie ; cartes à jouer ; dictionnaires ; livres d'art ; monographies ; livres de coloriage ; presse-papiers ; gravures ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses ; bourses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; valises ; sacs en toile ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques y compris les résines et matériaux composites ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; moulages en plâtre, en résine, en matériaux composite ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; miroirs (glaces) ; éventails ; meubles métalliques ; jardinières ; caisses en bois ; caisses en bois pour orangers ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs) ; arrosoirs, bacs à fleurs, baignoires d'oiseaux, cache-pot, pot à fleurs, cage à oiseau, gants de jardinage, batteries et ustensiles de cuisine, beurrier, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnières, tire-bouchon, carafe, casseroles, moules à gâteaux, couteaux, dessous de plat et dessous de verre, marmites, ouvre-bouteille, poteries, pots, services à thé ou café ou chocolat, soupières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, candélabre, chandelier, faïence, statues ou figurines en céramique, gants à polir, flacons, vaporisateurs à parfum ; assiettes ; assiettes décoratives ; tasses ; plats ; soucoupes ; plateaux de service ; chiffons à nettoyer les lunettes ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de table ; dessous d'assiettes en textile ; dessous de verre en textile (linge de table) ; housses de coussins ; torchons ; nappes non en papier ; serviettes de table, de toilette ou de bain non en papier ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; étoles ; pochettes ; tee-shirts ; tongs (chaussures) ; sandales ; robes ; pantalons ; pull-over, sweat-shirt ; shorts ; casquettes ; manteaux ; parkas ; vêtements de pluie ; anoraks ; chandails ; collants ; chemisettes ; lingerie de corps ; layettes ; maillots ; imperméables ; tabliers ; uniformes ; écharpes ; déguisements ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs artificielles ; plantes artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; puzzles ; jeux de mémoire ; jeux de dominos ; jeux d'échec ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; masques de carnaval et de théâtre ; modèles réduits de véhicules ; peluches (jouets) ; poupées ; vêtements de poupées ; maisons de poupées ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; toupies [jouets] ; cartes de bingo ; boules à neige ; crosses de golf [clubs de golf] ; jeux de dames ; jeux de construction ; farces [attrapes] ; manèges forains ; marionnettes ; jouets pour animaux domestiques ; articles de sport d'hiver ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; matériel de jeux à savoir roues de loterie et appareils de tirage ; boîtes à musique [jouets] ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, cuisinés, séchés, cuits et confits ; gelées, confitures, compotes ; marmelades ; olives ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; caviar ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; confits de viandes et de volailles ; champignons et truffes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à partir des produits précités ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; sucres ; petits fours ; pain d'épices ; brioches ; chutneys (condiments) ; herbes aromatiques conservées ou séchées ; crèmes glacées ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à base de fruits et de jus de fruits ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; loteries, services d'organisation de loteries, de concours en matière de divertissement ou d'éducation, de jeux de hasard ou d'argent, de paris et de pronostics ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de musée [présentation, expositions] ; représentation de spectacles, de son et lumière ; organisation de spectacles.
  

Déposant 1 : ETABLISSEMENT PUBLIC CHATEAU DE FONTAINEBLEAU, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 130006513
Adresse :
PLACE GENERAL DE GAULLE
77300 FONTAINEBLEAU
FR

Mandataire 1 : LLR, Gilles ESCUDIER
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; encens ; matières à astiquer, bâtons d'encens, cire à parquet, encaustique, eaux de senteur, eaux de Cologne, produits de parfumerie.
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; bougies parfumées ; cire d'abeille, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, graisses et huiles pour l'entretien et la conservation du cuir.
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres-forts ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs y compris en étain et en bronze ; plaques d'immatriculation métalliques ; moulages en bronze ou en étain ; coffres, caisses (y compris pour orangers), boîtes, conteneurs, tous ces produits étant métalliques ; moulages métalliques.
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils et instruments à mains entraînés manuellement ; trousses à manucure.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques optiques compacts ; disques compacts [audio-vidéo] ; CD-ROM, DVD-ROM, films cinématographiques impressionnés, films sur supports vidéo, bandes audio, bandes magnétiques, cassettes vidéo, cassettes audio, disques lasers, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; règles [instruments de mesure] ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés ; lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues en matière de jeux, loterie, jeux de hasard ou d'argent, paris ou pronostics ; appareils électroniques et numériques de jeux, jeux d'argent ou de hasard, loteries ; logiciels de jeux, jeux d'argent, de hasard, de paris ou de pronostics conçus pour être utilisés seulement avec récepteur d'ordinateur ; terminaux de prise de jeux ; bornes interactives de jeu, paris, loterie ou pronostics ; cartes pour jeux d'argent électroniques (conçus pour être utilisées avec un récepteur d'ordinateur) ; jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; diffuseurs (éclairage) ; douilles de lampes électriques ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; manchons de lampes ; lampes pour appareils de projection ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; fils de magnésium [éclairage] ; appareils et installations d'éclairage, luminaires, lampes, spots, projecteurs ; lampes fluorescentes ; lampes à incandescence ; appareils d'éclairage à LED (diodes électroluminescentes) ; luminaires équipés de sources lumineuses à diodes électroluminescentes ou à diodes électroluminescentes organiques.
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; amulettes [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; bijoux en cloisonné ; boîtes [cabinets] d'horloges ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; montres ; breloques ; cadrans solaires ; épingles de cravates ; colliers [bijouterie] ; horloges ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; pierreries ; bijoux précieux et semi-précieux ; bijoux fantaisie en métal ou en pierres ; objets, statues et statuettes d'art en métal argenté ; broches [bijouterie] ; pendentifs ; médaillons.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; images à décalquer, autocollants, stickers (articles de papeterie), matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; guides et ouvrages de librairie notamment liés à la visite de monuments, d'expositions, de jardins ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; eaux-fortes [gravures] ; reproductions (y compris sous Marie-Louise) sur papier, carton ou toile de tableaux et autres oeuvres d'art ou monuments ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; maquettes d'architecture ; journaux de bandes dessinées ; billets [tickets] ; dessous de chopes à bière ; pinces à billets ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; cire à cacheter ; cachets [sceaux] ; cahiers ; almanachs ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; carnets ; catalogues ; agendas ; calepins ; répertoires ; chemises pour documents ; encres de Chine ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; fournitures pour le dessin ; écritoires ; fournitures pour écrire ; enveloppes [papeterie] ; éphémérides ; faire-part [papeterie] ; essuie-mains en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; marques pour livres ; pochettes cartes doubles ; stylos ; feutres pour écrire et colorier ; stylos à bille ; stylos à plume ; gommes ; règles à dessiner ; pinceaux ; aimants décoratifs (magnets) ; dessous de verres en papier ou en carton ; bulletins (imprimés), tickets (billets), reçus (imprimés) de jeux d'argent, de hasard et de loterie ; cartes à jouer ; dictionnaires ; livres d'art ; monographies ; livres de coloriage ; presse-papiers ; gravures.
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses ; bourses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; valises ; sacs en toile.
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques y compris les résines et matériaux composites ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; moulages en plâtre, en résine, en matériaux composite ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; miroirs (glaces) ; éventails ; meubles métalliques ; jardinières ; caisses en bois ; caisses en bois pour orangers.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs) ; arrosoirs, bacs à fleurs, baignoires d'oiseaux, cache-pot, pot à fleurs, cage à oiseau, gants de jardinage, batteries et ustensiles de cuisine, beurrier, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnières, tire-bouchon, carafe, casseroles, moules à gâteaux, couteaux, dessous de plat et dessous de verre, marmites, ouvre-bouteille, poteries, pots, services à thé ou café ou chocolat, soupières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, candélabre, chandelier, faïence, statues ou figurines en céramique, gants à polir, flacons, vaporisateurs à parfum ; assiettes ; assiettes décoratives ; tasses ; plats ; soucoupes ; plateaux de service ; chiffons à nettoyer les lunettes.
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de table ; dessous d'assiettes en textile ; dessous de verre en textile (linge de table) ; housses de coussins ; torchons ; nappes non en papier ; serviettes de table, de toilette ou de bain non en papier.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; étoles ; pochettes ; tee-shirts ; tongs (chaussures) ; sandales ; robes ; pantalons ; pull-over, sweat-shirt ; shorts ; casquettes ; manteaux ; parkas ; vêtements de pluie ; anoraks ; chandails ; collants ; chemisettes ; lingerie de corps ; layettes ; maillots ; imperméables ; tabliers ; uniformes ; écharpes ; déguisements.
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs artificielles ; plantes artificielles.
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel.
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; puzzles ; jeux de mémoire ; jeux de dominos ; jeux d'échec ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; masques de carnaval et de théâtre ; modèles réduits de véhicules ; peluches (jouets) ; poupées ; vêtements de poupées ; maisons de poupées ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; toupies [jouets] ; cartes de bingo ; boules à neige ; crosses de golf [clubs de golf] ; jeux de dames ; jeux de construction ; farces [attrapes] ; manèges forains ; marionnettes ; jouets pour animaux domestiques ; articles de sport d'hiver ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; matériel de jeux à savoir roues de loterie et appareils de tirage ; boîtes à musique [jouets].
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, cuisinés, séchés, cuits et confits ; gelées, confitures, compotes ; marmelades ; olives ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; caviar ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; confits de viandes et de volailles ; champignons et truffes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à partir des produits précités.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; sucres ; petits fours ; pain d'épices ; brioches ; chutneys (condiments) ; herbes aromatiques conservées ou séchées ; crèmes glacées.
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à base de fruits et de jus de fruits.
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
  
• N° de la classe : 34
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits suivants : préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; encens ; matières à astiquer, bâtons d'encens, cire à parquet, encaustique, eaux de senteur, eaux de Cologne, produits de parfumerie ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; bougies parfumées ; cire d'abeille, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, graisses et huiles pour l'entretien et la conservation du cuir ; métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres forts ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs y compris en étain et en bronze ; plaques d'immatriculation métalliques ; moulages en bronze ou en étain ; coffres, caisses (y compris pour orangers), boîtes, conteneurs, tous ces produits étant métalliques ; moulages métalliques ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils et instruments à mains entraînés manuellement ; trousses à manucure ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques optiques compacts ; disques compacts [audio-vidéo] ; CD-ROM, DVD-ROM, films cinématographiques impressionnés, films sur supports vidéo, bandes audio, bandes magnétiques, cassettes vidéo, cassettes audio, disques lasers, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; règles [instruments de mesure] ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés ; lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues en matière de jeux, loterie, jeux de hasard ou d'argent, paris ou pronostics ; appareils électroniques et numériques de jeux, jeux d'argent ou de hasard, loteries ; logiciels de jeux, jeux d'argent, de hasard, de paris ou de pronostics conçus pour être utilisés seulement avec récepteur d'ordinateur ; terminaux de prise de jeux ; bornes interactives de jeu, paris, loterie ou pronostics ; cartes pour jeux d'argent électroniques (conçus pour être utilisées avec un récepteur d'ordinateur) ; jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; diffuseurs (éclairage) ; douilles de lampes électriques ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; manchons de lampes ; lampes pour appareils de projection ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; fils de magnésium [éclairage] ; appareils et installations d'éclairage, luminaires, lampes, spots, projecteurs ; lampes électriques ; lampes fluorescentes ; lampes à incandescence ; appareils d'éclairage à LED (diodes électroluminescentes) ; luminaires équipés de sources lumineuses à diodes électroluminescentes ou à diodes électroluminescentes organiques ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; amulettes [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; bijoux en cloisonné ; boîtes [cabinets] d'horloges ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; montres ; breloques ; cadrans solaires ; épingles de cravates ; colliers [bijouterie] ; horloges ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; pierreries ; bijoux précieux et semi-précieux ; bijoux fantaisie en métal ou en pierres ; objets, statues et statuettes d'art en métal argenté ; broches [bijouterie] ; pendentifs ; médaillons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; images à décalquer, autocollants, stickers (articles de papeterie), matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; guides et ouvrages de librairie notamment liés à la visite de monuments, d'expositions, de jardins ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; eaux-fortes [gravures] ; reproductions (y compris sous Marie-Louise) sur papier, carton ou toile de tableaux et autres oeuvres d'art ou monuments ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; maquettes d'architecture ; journaux de bandes dessinées ; billets [tickets] ; dessous de chopes à bière ; pinces à billets ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; cire à cacheter ; cachets [sceaux] ; cahiers ; almanachs ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; carnets ; catalogues ; agendas ; calepins ; répertoires ; chemises pour documents ; encres de Chine ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; fournitures pour le dessin ; écritoires ; fournitures pour écrire ; enveloppes [papeterie] ; éphémérides ; faire-part [papeterie] ; essuie-mains en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; marques pour livres ; pochettes cartes doubles ; stylos ; feutres pour écrire et colorier ; stylos à bille ; stylos à plume ; gommes ; règles à dessiner ; pinceaux ; aimants décoratifs (magnets) ; dessous de verres en papier ou en carton ; bulletins (imprimés), tickets (billets), reçus (imprimés) de jeux d'argent, de hasard et de loterie ; cartes à jouer ; dictionnaires ; livres d'art ; monographies ; livres de coloriage ; presse-papiers ; gravures ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses ; bourses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; valises ; sacs en toile ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques y compris les résines et matériaux composites ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; moulages en plâtre, en résine, en matériaux composite ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; miroirs (glaces) ; éventails ; meubles métalliques ; jardinières ; caisses en bois ; caisses en bois pour orangers ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs) ; arrosoirs, bacs à fleurs, baignoires d'oiseaux, cache-pot, pot à fleurs, cage à oiseau, gants de jardinage, batteries et ustensiles de cuisine, beurrier, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnières, tire-bouchon, carafe, casseroles, moules à gâteaux, couteaux, dessous de plat et dessous de verre, marmites, ouvre-bouteille, poteries, pots, services à thé ou café ou chocolat, soupières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, candélabre, chandelier, faïence, statues ou figurines en céramique, gants à polir, flacons, vaporisateurs à parfum ; assiettes ; assiettes décoratives ; tasses ; plats ; soucoupes ; plateaux de service ; chiffons à nettoyer les lunettes ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de table ; dessous d'assiettes en textile ; dessous de verre en textile (linge de table) ; housses de coussins ; torchons ; nappes non en papier ; serviettes de table, de toilette ou de bain non en papier ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; étoles ; pochettes ; tee-shirts ; tongs (chaussures) ; sandales ; robes ; pantalons ; pull-over, sweat-shirt ; shorts ; casquettes ; manteaux ; parkas ; vêtements de pluie ; anoraks ; chandails ; collants ; chemisettes ; lingerie de corps ; layettes ; maillots ; imperméables ; tabliers ; uniformes ; écharpes ; déguisements ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs artificielles ; plantes artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ; jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; puzzles ; jeux de mémoire ; jeux de dominos ; jeux d'échec ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; masques de carnaval et de théâtre ; modèles réduits de véhicules ; peluches (jouets) ; poupées ; vêtements de poupées ; maisons de poupées ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; toupies [jouets] ; cartes de bingo ; boules à neige ; crosses de golf [clubs de golf] ; jeux de dames ; jeux de construction ; farces [attrapes] ; manèges forains ; marionnettes ; jouets pour animaux domestiques ; articles de sport d'hiver ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; matériel de jeux à savoir roues de loterie et appareils de tirage ; boîtes à musique [jouets] ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, cuisinés, séchés, cuits et confits ; gelées, confitures, compotes ; marmelades ; olives ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; caviar ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; confits de viandes et de volailles ; champignons et truffes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à partir des produits précités ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; sucres ; petits fours ; pain d'épices ; brioches ; chutneys (condiments) ; herbes aromatiques conservées ou séchées ; crèmes glacées ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à base de fruits et de jus de fruits ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, ces services pouvant être assurés par des magasins de détail, par des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, par exemple, par l'intermédiaire de sites Web ou d'émissions de télé-achat ; regroupement pour le compte de tiers permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément des produits suivants (à l'exception de leur transport) ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; encens ; matières à astiquer, bâtons d'encens, cire à parquet, encaustique, eaux de senteur, eaux de Cologne, produits de parfumerie ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; bougies parfumées ; cire d'abeille, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, graisses et huiles pour l'entretien et la conservation du cuir ; métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres forts ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs y compris en étain et en bronze ; plaques d'immatriculation métalliques ; moulages en bronze ou en étain ; coffres, caisses (y compris pour orangers), boîtes, conteneurs, tous ces produits étant métalliques ; moulages métalliques ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils et instruments à mains entraînés manuellement ; trousses à manucure ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques optiques compacts ; disques compacts [audio-vidéo] ; CD-ROM, DVD-ROM, films cinématographiques impressionnés, films sur supports vidéo, bandes audio, bandes magnétiques, cassettes vidéo, cassettes audio, disques lasers, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; règles [instruments de mesure] ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés ; lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues en matière de jeux, loterie, jeux de hasard ou d'argent, paris ou pronostics ; appareils électroniques et numériques de jeux, jeux d'argent ou de hasard, loteries ; logiciels de jeux, jeux d'argent, de hasard, de paris ou de pronostics conçus pour être utilisés seulement avec récepteur d'ordinateur ; terminaux de prise de jeux ; bornes interactives de jeu, paris, loterie ou pronostics ; cartes pour jeux d'argent électroniques (conçus pour être utilisées avec un récepteur d'ordinateur) ; jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; diffuseurs (éclairage) ; douilles de lampes électriques ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; manchons de lampes ; lampes pour appareils de projection ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; fils de magnésium [éclairage] ; appareils et installations d'éclairage, luminaires, lampes, spots, projecteurs ; lampes fluorescentes ; lampes à incandescence ; appareils d'éclairage à LED (diodes électroluminescentes) ; luminaires équipés de sources lumineuses à diodes électroluminescentes ou à diodes électroluminescentes organiques ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; amulettes [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; bijoux en cloisonné ; boîtes [cabinets] d'horloges ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; montres ; breloques ; cadrans solaires ; épingles de cravates ; colliers [bijouterie] ; horloges ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; pierreries ; bijoux précieux et semi-précieux ; bijoux fantaisie en métal ou en pierres ; objets, statues et statuettes d'art en métal argenté ; broches [bijouterie] ; pendentifs ; médaillons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; images à décalquer, autocollants, stickers (articles de papeterie), matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; guides et ouvrages de librairie notamment liés à la visite de monuments, d'expositions, de jardins ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; eaux-fortes [gravures] ; reproductions (y compris sous Marie-Louise) sur papier, carton ou toile de tableaux et autres oeuvres d'art ou monuments ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; maquettes d'architecture ; journaux de bandes dessinées ; billets [tickets] ; dessous de chopes à bière ; pinces à billets ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; cire à cacheter ; cachets [sceaux] ; cahiers ; almanachs ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; carnets ; catalogues ; agendas ; calepins ; répertoires ; chemises pour documents ; encres de Chine ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; fournitures pour le dessin ; écritoires ; fournitures pour écrire ; enveloppes [papeterie] ; éphémérides ; faire-part [papeterie] ; essuie-mains en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; marques pour livres ; pochettes cartes doubles ; stylos ; feutres pour écrire et colorier ; stylos à bille ; stylos à plume ; gommes ; règles à dessiner ; pinceaux ; aimants décoratifs (magnets) ; dessous de verres en papier ou en carton ; bulletins (imprimés), tickets (billets), reçus (imprimés) de jeux d'argent, de hasard et de loterie ; cartes à jouer ; dictionnaires ; livres d'art ; monographies ; livres de coloriage ; presse-papiers ; gravures ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses ; bourses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; valises ; sacs en toile ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques y compris les résines et matériaux composites ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; moulages en plâtre, en résine, en matériaux composite ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; miroirs (glaces) ; éventails ; meubles métalliques ; jardinières ; caisses en bois ; caisses en bois pour orangers ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs) ; arrosoirs, bacs à fleurs, baignoires d'oiseaux, cache-pot, pot à fleurs, cage à oiseau, gants de jardinage, batteries et ustensiles de cuisine, beurrier, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnières, tire-bouchon, carafe, casseroles, moules à gâteaux, couteaux, dessous de plat et dessous de verre, marmites, ouvre-bouteille, poteries, pots, services à thé ou café ou chocolat, soupières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, candélabre, chandelier, faïence, statues ou figurines en céramique, gants à polir, flacons, vaporisateurs à parfum ; assiettes ; assiettes décoratives ; tasses ; plats ; soucoupes ; plateaux de service ; chiffons à nettoyer les lunettes ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de table ; dessous d'assiettes en textile ; dessous de verre en textile (linge de table) ; housses de coussins ; torchons ; nappes non en papier ; serviettes de table, de toilette ou de bain non en papier ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; étoles ; pochettes ; tee-shirts ; tongs (chaussures) ; sandales ; robes ; pantalons ; pull-over, sweat-shirt ; shorts ; casquettes ; manteaux ; parkas ; vêtements de pluie ; anoraks ; chandails ; collants ; chemisettes ; lingerie de corps ; layettes ; maillots ; imperméables ; tabliers ; uniformes ; écharpes ; déguisements ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs artificielles ; plantes artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; puzzles ; jeux de mémoire ; jeux de dominos ; jeux d'échec ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; masques de carnaval et de théâtre ; modèles réduits de véhicules ; peluches (jouets) ; poupées ; vêtements de poupées ; maisons de poupées ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; toupies [jouets] ; cartes de bingo ; boules à neige ; crosses de golf [clubs de golf] ; jeux de dames ; jeux de construction ; farces [attrapes] ; manèges forains ; marionnettes ; jouets pour animaux domestiques ; articles de sport d'hiver ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; matériel de jeux à savoir roues de loterie et appareils de tirage ; boîtes à musique [jouets] ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, cuisinés, séchés, cuits et confits ; gelées, confitures, compotes ; marmelades ; olives ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; caviar ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; confits de viandes et de volailles ; champignons et truffes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à partir des produits précités ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; sucres ; petits fours ; pain d'épices ; brioches ; chutneys (condiments) ; herbes aromatiques conservées ou séchées ; crèmes glacées ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à base de fruits et de jus de fruits ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux ; ces services pouvant être assurés par des magasins de détail, par des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, par exemple, par l'intermédiaire de sites Web ou d'émissions de télé-achat ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion des ventes pour le compte de tiers des produits suivants : préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; encens ; matières à astiquer, bâtons d'encens, cire à parquet, encaustique, eaux de senteur, eaux de Cologne, produits de parfumerie ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; bougies parfumées ; cire d'abeille, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, graisses et huiles pour l'entretien et la conservation du cuir ; métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres forts ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs y compris en étain et en bronze ; plaques d'immatriculation métalliques ; moulages en bronze ou en étain ; coffres, caisses (y compris pour orangers), boîtes, conteneurs, tous ces produits étant métalliques ; moulages métalliques ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils et instruments à mains entraînés manuellement ; trousses à manucure ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques optiques compacts ; disques compacts [audio-vidéo] ; CD-ROM, DVD-ROM, films cinématographiques impressionnés, films sur supports vidéo, bandes audio, bandes magnétiques, cassettes vidéo, cassettes audio, disques lasers, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; règles [instruments de mesure] ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés ; lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues en matière de jeux, loterie, jeux de hasard ou d'argent, paris ou pronostics ; appareils électroniques et numériques de jeux, jeux d'argent ou de hasard, loteries ; logiciels de jeux, jeux d'argent, de hasard, de paris ou de pronostics conçus pour être utilisés seulement avec récepteur d'ordinateur ; terminaux de prise de jeux ; bornes interactives de jeu, paris, loterie ou pronostics ; cartes pour jeux d'argent électroniques (conçus pour être utilisés avec un récepteur d'ordinateur) ; jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; diffuseurs (éclairage) ; douilles de lampes électriques ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; manchons de lampes ; lampes pour appareils de projection ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; fils de magnésium [éclairage] ; appareils et installations d'éclairage, luminaires, lampes, spots, projecteurs ; lampes électriques ; lampes fluorescentes ; lampes à incandescence ; appareils d'éclairage à LED (diodes électroluminescentes) ; luminaires équipés de sources lumineuses à diodes électroluminescentes ou à diodes électroluminescentes organiques ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; amulettes [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; bijoux en cloisonné ; boîtes [cabinets] d'horloges ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; montres ; breloques ; cadrans solaires ; épingles de cravates ; colliers [bijouterie] ; horloges ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; pierreries ; bijoux précieux et semi-précieux ; bijoux fantaisie en métal ou en pierres ; objets, statues et statuettes d'art en métal argenté ; broches [bijouterie] ; pendentifs ; médaillons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; images à décalquer, autocollants, stickers (articles de papeterie), matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; guides et ouvrages de librairie notamment liés à la visite de monuments, d'expositions, de jardins ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; eaux-fortes [gravures] ; reproductions (y compris sous Marie-Louise) sur papier, carton ou toile de tableaux et autres oeuvres d'art ou monuments ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; maquettes d'architecture ; journaux de bandes dessinées ; billets [tickets] ; dessous de chopes à bière ; pinces à billets ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; cire à cacheter ; cachets [sceaux] ; cahiers ; almanachs ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; carnets ; catalogues ; agendas ; calepins ; répertoires ; chemises pour documents ; encres de Chine ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; fournitures pour le dessin ; écritoires ; fournitures pour écrire ; enveloppes [papeterie] ; éphémérides ; faire-part [papeterie] ; essuie-mains en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; marques pour livres ; pochettes cartes doubles ; stylos ; feutres pour écrire et colorier ; stylos à bille ; stylos à plume ; gommes ; règles à dessiner ; pinceaux ; aimants décoratifs (magnets) ; dessous de verres en papier ou en carton ; bulletins (imprimés), tickets (billets), reçus (imprimés) de jeux d'argent, de hasard et de loterie ; cartes à jouer ; dictionnaires ; livres d'art ; monographies ; livres de coloriage ; presse-papiers ; gravures ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses ; bourses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; valises ; sacs en toile ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques y compris les résines et matériaux composites ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; moulages en plâtre, en résine, en matériaux composite ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; miroirs (glaces) ; éventails ; meubles métalliques ; jardinières ; caisses en bois ; caisses en bois pour orangers ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs) ; arrosoirs, bacs à fleurs, baignoires d'oiseaux, cache-pot, pot à fleurs, cage à oiseau, gants de jardinage, batteries et ustensiles de cuisine, beurrier, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnières, tire-bouchon, carafe, casseroles, moules à gâteaux, couteaux, dessous de plat et dessous de verre, marmites, ouvre-bouteille, poteries, pots, services à thé ou café ou chocolat, soupières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, candélabre, chandelier, faïence, statues ou figurines en céramique, gants à polir, flacons, vaporisateurs à parfum ; assiettes ; assiettes décoratives ; tasses ; plats ; soucoupes ; plateaux de service ; chiffons à nettoyer les lunettes ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de table ; dessous d'assiettes en textile ; dessous de verre en textile (linge de table) ; housses de coussins ; torchons ; nappes non en papier ; serviettes de table, de toilette ou de bain non en papier ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; étoles ; pochettes ; tee-shirts ; tongs (chaussures) ; sandales ; robes ; pantalons ; pull-over, sweat-shirt ; shorts ; casquettes ; manteaux ; parkas ; vêtements de pluie ; anoraks ; chandails ; collants ; chemisettes ; lingerie de corps ; layettes ; maillots ; imperméables ; tabliers ; uniformes ; écharpes ; déguisements ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs artificielles ; plantes artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; puzzles ; jeux de mémoire ; jeux de dominos ; jeux d'échec ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; masques de carnaval et de théâtre ; modèles réduits de véhicules ; peluches (jouets) ; poupées ; vêtements de poupées ; maisons de poupées ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; toupies [jouets] ; cartes de bingo ; boules à neige ; crosses de golf [clubs de golf] ; jeux de dames ; jeux de construction ; farces [attrapes] ; manèges forains ; marionnettes ; jouets pour animaux domestiques ; articles de sport d'hiver ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; matériel de jeux à savoir roues de loterie et appareils de tirage ; boîtes à musique [jouets] ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, cuisinés, séchés, cuits et confits ; gelées, confitures, compotes ; marmelades ; olives ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; caviar ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; confits de viandes et de volailles ; champignons et truffes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à partir des produits précités ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; sucres ; petits fours ; pain d'épices ; brioches ; chutneys (condiments) ; herbes aromatiques conservées ou séchées ; crèmes glacées ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à base de fruits et de jus de fruits ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; encens ; matières à astiquer, bâtons d'encens, cire à parquet, encaustique, eaux de senteur, eaux de Cologne, produits de parfumerie ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; bougies parfumées ; cire d'abeille, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, graisses et huiles pour l'entretien et la conservation du cuir ; métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres forts ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs y compris en étain et en bronze ; plaques d'immatriculation métalliques ; moulages en bronze ou en étain ; coffres, caisses (y compris pour orangers), boîtes, conteneurs, tous ces produits étant métalliques ; moulages métalliques ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils et instruments à mains entraînés manuellement ; trousses à manucure ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques optiques compacts ; disques compacts [audio-vidéo] ; CD-ROM, DVD-ROM, films cinématographiques impressionnés, films sur supports vidéo, bandes audio, bandes magnétiques, cassettes vidéo, cassettes audio, disques lasers, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; règles [instruments de mesure] ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés ; lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues en matière de jeux, loterie, jeux de hasard ou d'argent, paris ou pronostics ; appareils électroniques et numériques de jeux, jeux d'argent ou de hasard, loteries ; logiciels de jeux, jeux d'argent, de hasard, de paris ou de pronostics conçus pour être utilisés seulement avec récepteur d'ordinateur ; terminaux de prise de jeux ; bornes interactives de jeu, paris, loterie ou pronostics ; cartes pour jeux d'argent électroniques (conçus pour être utilisées avec un récepteur d'ordinateur) ; jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; diffuseurs (éclairage) ; douilles de lampes électriques ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; manchons de lampes ; lampes pour appareils de projection ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; fils de magnésium [éclairage] ; appareils et installations d'éclairage, luminaires, lampes, spots, projecteurs ; lampes fluorescentes ; lampes à incandescence ; appareils d'éclairage à LED (diodes électroluminescentes) ; luminaires équipés de sources lumineuses à diodes électroluminescentes ou à diodes électroluminescentes organiques ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; amulettes [bijouterie] ; bagues [bijouterie] ; bijoux en cloisonné ; boîtes [cabinets] d'horloges ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; montres ; breloques ; cadrans solaires ; épingles de cravates ; colliers [bijouterie] ; horloges ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; pierreries ; bijoux précieux et semi-précieux ; bijoux fantaisie en métal ou en pierres ; objets, statues et statuettes d'art en métal argenté ; broches [bijouterie] ; pendentifs ; médaillons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; images à décalquer, autocollants, stickers (articles de papeterie), matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; guides et ouvrages de librairie notamment liés à la visite de monuments, d'expositions, de jardins ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; eaux-fortes [gravures] ; reproductions (y compris sous Marie-Louise) sur papier, carton ou toile de tableaux et autres oeuvres d'art ou monuments ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; maquettes d'architecture ; journaux de bandes dessinées ; billets [tickets] ; dessous de chopes à bière ; pinces à billets ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; cire à cacheter ; cachets [sceaux] ; cahiers ; almanachs ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; carnets ; catalogues ; agendas ; calepins ; répertoires ; chemises pour documents ; encres de Chine ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; fournitures pour le dessin ; écritoires ; fournitures pour écrire ; enveloppes [papeterie] ; éphémérides ; faire-part [papeterie] ; essuie-mains en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; marques pour livres ; pochettes cartes doubles ; stylos ; feutres pour écrire et colorier ; stylos à bille ; stylos à plume ; gommes ; règles à dessiner ; pinceaux ; aimants décoratifs (magnets) ; dessous de verres en papier ou en carton ; bulletins (imprimés), tickets (billets), reçus (imprimés) de jeux d'argent, de hasard et de loterie ; cartes à jouer ; dictionnaires ; livres d'art ; monographies ; livres de coloriage ; presse-papiers ; gravures ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses ; bourses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; valises ; sacs en toile ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques y compris les résines en matériaux composites ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; moulages en plâtre, en résine, en matériaux composite ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; miroirs (glaces) ; éventails ; meubles métalliques ; jardinières ; caisses en bois ; caisses en bois pour orangers ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs) ; arrosoirs, bacs à fleurs, baignoires d'oiseaux, cache-pot, pot à fleurs, cage à oiseau, gants de jardinage, batteries et ustensiles de cuisine, beurrier, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnières, tire-bouchon, carafe, casseroles, moules à gâteaux, couteaux, dessous de plat et dessous de verre, marmites, ouvre-bouteille, poteries, pots, services à thé ou café ou chocolat, soupières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, candélabre, chandelier, faïence, statues ou figurines en céramique, gants à polir, flacons, vaporisateurs à parfum ; assiettes ; assiettes décoratives ; tasses ; plats ; soucoupes ; plateaux de service ; chiffons à nettoyer les lunettes ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de table ; dessous d'assiettes en textile ; dessous de verre en textile (linge de table) ; housses de coussins ; torchons ; nappes non en papier ; serviettes de table, de toilette ou de bain non en papier ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; étoles ; pochettes ; tee-shirts ; tongs (chaussures) ; sandales ; robes ; pantalons ; pull-over, sweat-shirt ; shorts ; casquettes ; manteaux ; parkas ; vêtements de pluie ; anoraks ; chandails ; collants ; chemisettes ; lingerie de corps ; layettes ; maillots ; imperméables ; tabliers ; uniformes ; écharpes ; déguisements ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs artificielles ; plantes artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; puzzles ; jeux de mémoire ; jeux de dominos ; jeux d'échec ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; masques de carnaval et de théâtre ; modèles réduits de véhicules ; peluches (jouets) ; poupées ; vêtements de poupées ; maisons de poupées ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; toupies [jouets] ; cartes de bingo ; boules à neige ; crosses de golf [clubs de golf] ; jeux de dames ; jeux de construction ; farces [attrapes] ; manèges forains ; marionnettes ; jouets pour animaux domestiques ; articles de sport d'hiver ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; matériel de jeux à savoir roues de loterie et appareils de tirage ; boîtes à musique [jouets] ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, cuisinés, séchés, cuits et confits ; gelées, confitures, compotes ; marmelades ; olives ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; caviar ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; confits de viandes et de volailles ; champignons et truffes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à partir des produits précités ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; sucres ; petits fours ; pain d'épices ; brioches ; chutneys (condiments) ; herbes aromatiques conservées ou séchées ; crèmes glacées ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; 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