EURALIS GASTRONOMIE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/09/2007

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 60165014600181 / Siren : 601650146 / NIC : 00181

N° de TVA : FR 58 601650146

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

10 : Industries alimentaires

Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.

10.1 : Transformation et conservation de la viande et préparation de produits à base de viande

10.13 : Préparation de produits à base de viande

10.13A : Préparation industrielle de produits à base de viande

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication industrielle de produits à base de viandes ou d’abats (pièces salées, fumées,séchées, cuites, etc.)
- la fabrication industrielle de charcuteries telles que pâtés, rillettes, saucisses, salamis, boudins, andouillettes, cervelas, mortadelles, galantines, jambons cuits
- la préparation de foies gras

Cette sous-classe comprend aussi :
- la production de farines et poudres de viandes comestibles ou impropres à l’alimentation humaine

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de plats préparés à base de viande (cf. 10.85Z)
- la préparation de potages contenant de la viande (cf. 10.89Z)
- le commerce de gros de viandes et de produits à base de viande (cf. 46.32)
- le conditionnement de viandes, pour compte propre (cf. 46.32A) ou pour compte de tiers (cf. 82.92Z)
- la préparation d’extraits et jus de viande, de poissons et d’autres animaux (cf. 10.89Z) Produits associés : 10.13.11p, 10.13.12p, 10.13.13p, 10.13.14p, 10.13.15p, 10.13.16, 10.13.91p, 10.13.99 Remarque : Il peut s’agir de produits frais, congelés ou surgelés, appertisés, de semi-conserves ou de conserves de tous types.Cette sous-classe ne concerne que des unités ne pratiquant pas de façon habituelle la vente au détail.

Coordonnées de l'établissement :
EURALIS GASTRONOMIE

Adresse :
Boulevard DE L EUROPE
64230 LESCAR

Marchés publics :

27/12/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de viandes et de charcuteries au profit du CLV de Brest et de Toulon - Produits de canard Toulon
Classification : Canards (15112140)

Numéro unique d’identification : 5420859070001320212021F2849300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 123 000 €
Date de notification : 27/12/2021

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Economat des Armées

Titulaire :
EURALIS GASTRONOMIE (60165014600181)

11/08/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de foies gras et produits de canard gras au profit des clients du dispositif Vivres Métropole - Foies gras et produits de canards gras réfrigérés
Classification : Foie gras (15112310)

Numéro unique d’identification : 5420859070001320212021F1472400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 567 000 €
Date de notification : 11/08/2021

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Economat des Armées

Titulaire :
EURALIS GASTRONOMIE (60165014600181)

Historique de l'établissement :

31/08/2015 : activité principale

Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viande (NAFRev2 : 10.13A)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.22Z)

Liens de succession de l'établissement :

31/08/2015 : Succession

Prédécesseur : EURALIS GASTRONOMIE
Transfert du siège
Continuité économique

Accords d'entreprise :

25/09/2023 : ACCORD RELATIF A LA CONFIGURATION ET AU FONCTIONNEMENT DES CSE AU SEIN DE LA SOCIETE EURALIS GASTRONOMIE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06423060155
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/10/2023
Date de dépôt : 13/10/2023
Date du texte : 25/09/2023
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 23/10/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EURALIS GASTRONOMIE
Siret : 60165014600181
Code APE : 1013A
Secteur : Préparation industrielle de produits à base de viande

Thèmes de l'accord :

121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

06/09/2023 : ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU CSE DE LA SOCIETE EURALIS GASTRONOMIE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06423060064
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/09/2023
Date de dépôt : 15/09/2023
Date du texte : 06/09/2023
Date d'effet : 15/09/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 25/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale pour les industries de produits alimentaires élaborés (1396)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EURALIS GASTRONOMIE
Siret : 60165014600181
Code APE : 1013A
Secteur : Préparation industrielle de produits à base de viande

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

26/06/2023 : PROCES VERBAL - ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 - EURALIS GASTRONOMIE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06423007402
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/07/2023
Date de dépôt : 29/06/2023
Date du texte : 26/06/2023
Date d'effet : 01/09/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale pour les industries de produits alimentaires élaborés (1396)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EURALIS GASTRONOMIE
Siret : 60165014600181
Code APE : 1013A
Secteur : Préparation industrielle de produits à base de viande

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

12/06/2023 : AVENANT A L ACCORD D ENTREPRISE SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06423007403
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/07/2023
Date de dépôt : 29/06/2023
Date du texte : 12/06/2023
Date d'effet : 01/07/2023
Date de fin : 30/06/2024
Date de diffusion : 17/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale pour les industries de produits alimentaires élaborés (1396)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EURALIS GASTRONOMIE
Siret : 60165014600181
Code APE : 1013A
Secteur : Préparation industrielle de produits à base de viande

Thèmes de l'accord :

083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

22/08/2022 : PROCES VERBAL COMPLEMENTAIRE - AVENANT A L'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 - EURALIS GASTRONOMIE

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06422006159
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/10/2022
Date de dépôt : 10/10/2022
Date du texte : 22/08/2022
Date d'effet : 01/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 24/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale pour les industries de produits alimentaires élaborés (1396)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EURALIS GASTRONOMIE
Siret : 60165014600181
Code APE : 1013A
Secteur : Préparation industrielle de produits à base de viande

Thèmes de l'accord :

073 - Travailleurs handicapés

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

27/06/2022 : PROCES VERBAL - ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 - EURALIS GASTRONOMIE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06422006157
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 12/10/2022
Date de dépôt : 10/10/2022
Date du texte : 27/06/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale pour les industries de produits alimentaires élaborés (1396)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EURALIS GASTRONOMIE
Siret : 60165014600181
Code APE : 1013A
Secteur : Préparation industrielle de produits à base de viande

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1960

Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE

Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viande (NAFRev2 : 10.13A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

10/10/2017 :

N° national/d'enregistrement : 4395142
Date de dépôt : 10/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/10/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie, ou pour l'imprimante) ; cartonnages ; imprimés ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, petit lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés ou préparés à base de poisson, de volaille ou de viande, foies gras frais, conserves, à savoir produits conservés cuits, mi-cuits, semi-conserves de foies gras, plats cuisinés en conserve à base de viande, de volaille, plats cuisinés en conserve à bases de légumes, plats cuisinés en conserve à base de poisson, plats cuisinés en conserve à base de gibier, confits en conserve, magrets, magrets fumés, gésiers confits, abats, graisses alimentaires, amandes préparées, anchois, arachides préparées, beignets aux pommes de terre, boissons lactées où le lait prédomine, boudin [charcuterie], bouillons, préparations pour faire des bouillons, caviar, champignons conservés, charcuterie, chasse [gibier], chips [pommes de terre], choucroute, compote de pommes, concentrés [bouillons], fruits confits, confitures, fruits congelés, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande, consommés, coquillages[non vivants], crème [produit laitier], crème fouettée, fruits cristallisés, croquettes alimentaires, oeufs d'escargots [pour la consommation], fèves conservées, filets de poissons, flocons de pommes de terre, foie, pâtés de foie, fromages, fruits conservés, fruits conservés dans l'alcool, fruits cuits, écorces [zestes] de fruits, gelées de fruits, pulpes de fruits, salades de fruits, tranches de fruits, gelées comestibles, gibier, gingembre [confiture], mélanges contenant de la graisse pour tartines, graisses comestibles, matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles, herbes potagères conservées, hoummos [pâte de pois chiches], huiles comestibles, jambon, juliennes [potages], langoustes [non vivantes], lard, légumes conservés, légumes cuits, salades de légumes, légumes séchés, lentilles [légumes] conservées, marmelades, mets à base de poisson, huile d'olive comestible, olives conservées, palourdes [non vivantes], produits de la pêche, pois conservés, poisson, poisson conservé, poisson saumuré, pommes chips, préparations pour faire du potage , potages, purée de tomates, saindoux, salaisons, sardines, saucisses, saucisses panées, saucissons, saumon, mélanges contenant de la graisse pour tartines, thon, tofu, jus de tomates pour la cuisine, tripes, truffes conservées, viande conservée, viande de porc, gelées de viande, de volaille, yaourt ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; activité de marketing ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et services de vente au détail des produits suivants : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, petit lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés ou préparés à base de poisson, de volaille ou de viande, foies gras frais, conserves, à savoir produits conservés cuits, mi-cuits, semi-conserves de foies gras, plats cuisinés en conserve à base de viande, de volaille, plats cuisinés en conserve à bases de légumes, plats cuisinés en conserve à base de poisson, plats cuisinés en conserve à base de gibier, confits en conserve, magrets, magrets fumés, gésiers confits, abats, graisses alimentaires, amandes préparées, anchois, arachides préparées, beignets aux pommes de terre, boissons lactées où le lait prédomine, boudin [charcuterie], bouillons, préparations pour faire des bouillons, caviar, champignons conservés, charcuterie, chasse [gibier], chips [pommes de terre], choucroute, compote de pommes, concentrés [bouillons], fruits confits, confitures, fruits congelés, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande, consommés, coquillages[non vivants], crème [produit laitier], crème fouettée, fruits cristallisés, croquettes alimentaires, oeufs d'escargots [pour la consommation], fèves conservées, filets de poissons, flocons de pommes de terre, foie, pâtés de foie, fromages, fruits conservés, fruits conservés dans l'alcool, fruits cuits, écorces [zestes] de fruits, gelées de fruits, pulpes de fruits, salades de fruits, tranches de fruits, gelées comestibles, gibier, gingembre [confiture], mélanges contenant de la graisse pour tartines, graisses comestibles, matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles, herbes potagères conservées, hoummos [pâte de pois chiches], huiles comestibles, jambon, juliennes [potages], langoustes [non vivantes], lard, légumes conservés, légumes cuits, salades de légumes, légumes séchés, lentilles [légumes] conservées, marmelades, mets à base de poisson, huile d'olive comestible, olives conservées, palourdes [non vivantes], produits de la pêche, pois conservés, poisson, poisson conservé, poisson saumuré, pommes chips, préparations pour faire du potage , potages, purée de tomates, saindoux, salaisons, sardines, saucisses, saucisses panées, saucissons, saumon, mélanges contenant de la graisse pour tartines, thon, tofu, jus de tomates pour la cuisine, tripes, truffes conservées, viande conservée, viande de porc, gelées de viande, de volaille, yaourt.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

10/10/2017 :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie, ou pour l'imprimante) ; cartonnages ; imprimés ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, petit lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés ou préparés à base de poisson, de volaille ou de viande, foies gras frais, conserves, à savoir produits conservés cuits, mi-cuits, semi-conserves de foies gras, plats cuisinés en conserve à base de viande, de volaille, plats cuisinés en conserve à bases de légumes, plats cuisinés en conserve à base de poisson, plats cuisinés en conserve à base de gibier, confits en conserve, magrets, magrets fumés, gésiers confits, abats, graisses alimentaires, amandes préparées, anchois, arachides préparées, beignets aux pommes de terre, boissons lactées où le lait prédomine, boudin [charcuterie], bouillons, préparations pour faire des bouillons, caviar, champignons conservés, charcuterie, chasse [gibier], chips [pommes de terre], choucroute, compote de pommes, concentrés [bouillons], fruits confits, confitures, fruits congelés, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande, consommés, coquillages[non vivants], crème [produit laitier], crème fouettée, fruits cristallisés, croquettes alimentaires, oeufs d'escargots [pour la consommation], fèves conservées, filets de poissons, flocons de pommes de terre, foie, pâtés de foie, fromages, fruits conservés, fruits conservés dans l'alcool, fruits cuits, écorces [zestes] de fruits, gelées de fruits, pulpes de fruits, salades de fruits, tranches de fruits, gelées comestibles, gibier, gingembre [confiture], mélanges contenant de la graisse pour tartines, graisses comestibles, matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles, herbes potagères conservées, hoummos [pâte de pois chiches], huiles comestibles, jambon, juliennes [potages], langoustes [non vivantes], lard, légumes conservés, légumes cuits, salades de légumes, légumes séchés, lentilles [légumes] conservées, marmelades, mets à base de poisson, huile d'olive comestible, olives conservées, palourdes [non vivantes], produits de la pêche, pois conservés, poisson, poisson conservé, poisson saumuré, pommes chips, préparations pour faire du potage , potages, purée de tomates, saindoux, salaisons, sardines, saucisses, saucisses panées, saucissons, saumon, mélanges contenant de la graisse pour tartines, thon, tofu, jus de tomates pour la cuisine, tripes, truffes conservées, viande conservée, viande de porc, gelées de viande, de volaille, yaourt ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; activité de marketing ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et services de vente au détail des produits suivants : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, petit lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés ou préparés à base de poisson, de volaille ou de viande, foies gras frais, conserves, à savoir produits conservés cuits, mi-cuits, semi-conserves de foies gras, plats cuisinés en conserve à base de viande, de volaille, plats cuisinés en conserve à bases de légumes, plats cuisinés en conserve à base de poisson, plats cuisinés en conserve à base de gibier, confits en conserve, magrets, magrets fumés, gésiers confits, abats, graisses alimentaires, amandes préparées, anchois, arachides préparées, beignets aux pommes de terre, boissons lactées où le lait prédomine, boudin [charcuterie], bouillons, préparations pour faire des bouillons, caviar, champignons conservés, charcuterie, chasse [gibier], chips [pommes de terre], choucroute, compote de pommes, concentrés [bouillons], fruits confits, confitures, fruits congelés, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande, consommés, coquillages[non vivants], crème [produit laitier], crème fouettée, fruits cristallisés, croquettes alimentaires, oeufs d'escargots [pour la consommation], fèves conservées, filets de poissons, flocons de pommes de terre, foie, pâtés de foie, fromages, fruits conservés, fruits conservés dans l'alcool, fruits cuits, écorces [zestes] de fruits, gelées de fruits, pulpes de fruits, salades de fruits, tranches de fruits, gelées comestibles, gibier, gingembre [confiture], mélanges contenant de la graisse pour tartines, graisses comestibles, matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles, herbes potagères conservées, hoummos [pâte de pois chiches], huiles comestibles, jambon, juliennes [potages], langoustes [non vivantes], lard, légumes conservés, légumes cuits, salades de légumes, légumes séchés, lentilles [légumes] conservées, marmelades, mets à base de poisson, huile d'olive comestible, olives conservées, palourdes [non vivantes], produits de la pêche, pois conservés, poisson, poisson conservé, poisson saumuré, pommes chips, préparations pour faire du potage , potages, purée de tomates, saindoux, salaisons, sardines, saucisses, saucisses panées, saucissons, saumon, mélanges contenant de la graisse pour tartines, thon, tofu, jus de tomates pour la cuisine, tripes, truffes conservées, viande conservée, viande de porc, gelées de viande, de volaille, yaourt.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

01/02/2017 : CRYO CAPTURE TECHNOLOGIE

N° national/d'enregistrement : 4334169
Date de dépôt : 01/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; préparations à base de viande, poissons, volaille, gibier ou légumes ; gelées ; confitures, compotes ; purées, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; sauces à salade ; bouillons, potages ; fonds de sauces ; préparations pour sauces ; plats préparés frais et congelés faits à base d'extraits de viande, de fruits et légumes congelés, séchés et cuits ; plats cuisinés et repas instantanés faits à base d'extraits de viande, de fruits et légumes congelés, séchés et cuits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces comestibles ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces, y compris les sauces congelées ; bouillons, produits pour assaisonner les aliments, épices ; glace à rafraîchir ; arômes et assaisonnements ; marinades ; mélanges prêts à l'emploi pour préparation de plats et de sauces ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluation, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, Conception et développement de nouveaux outils ou appareils technologiques pour l'élaboration, le traitement ou le conditionnement des produits alimentaires ; analyses chimiques ; services de recherches et de conception y relatifs, rendus par des ingénieurs, experts et conseils en matière d'évaluation, d'estimation, de recherche ou de construction, dans les domaines de l'agroalimentaire.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

01/02/2017 : CRYO CAPTURE TECHNOLOGIE

N° national/d'enregistrement : 4334169
Date de dépôt : 01/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; préparations à base de viande, poissons, volaille, gibier ou légumes ; gelées ; confitures, compotes ; purées, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; sauces à salade ; bouillons, potages ; fonds de sauces ; préparations pour sauces ; plats préparés frais et congelés faits à base d'extraits de viande, de fruits et légumes congelés, séchés et cuits ; plats cuisinés et repas instantanés faits à base d'extraits de viande, de fruits et légumes congelés, séchés et cuits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces comestibles ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces, y compris les sauces congelées ; bouillons, produits pour assaisonner les aliments, épices ; glace à rafraîchir ; arômes et assaisonnements ; marinades ; mélanges prêts à l'emploi pour préparation de plats et de sauces ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluation, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, Conception et développement de nouveaux outils ou appareils technologiques pour l'élaboration, le traitement ou le conditionnement des produits alimentaires ; analyses chimiques ; services de recherches et de conception y relatifs, rendus par des ingénieurs, experts et conseils en matière d'évaluation, d'estimation, de recherche ou de construction, dans les domaines de l'agroalimentaire.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

01/02/2017 : CRYO CAPTURE TECHNOLOGIE

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; préparations à base de viande, poissons, volaille, gibier ou légumes ; gelées ; confitures, compotes ; purées, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; sauces à salade ; bouillons, potages ; fonds de sauces ; préparations pour sauces ; plats préparés frais et congelés faits à base d'extraits de viande, de fruits et légumes congelés, séchés et cuits ; plats cuisinés et repas instantanés faits à base d'extraits de viande, de fruits et légumes congelés, séchés et cuits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces comestibles ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces, y compris les sauces congelées ; bouillons, produits pour assaisonner les aliments, épices ; glace à rafraîchir ; arômes et assaisonnements ; marinades ; mélanges prêts à l'emploi pour préparation de plats et de sauces ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluation, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, Conception et développement de nouveaux outils ou appareils technologiques pour l'élaboration, le traitement ou le conditionnement des produits alimentaires ; analyses chimiques ; services de recherches et de conception y relatifs, rendus par des ingénieurs, experts et conseils en matière d'évaluation, d'estimation, de recherche ou de construction, dans les domaines de l'agroalimentaire.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

21/04/2016 : SECRET DE CHEF

N° national/d'enregistrement : 4266761
Date de dépôt : 21/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, de légumes, plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de légumes ; pâtés de foie, rillettes, foie gras, gésiers confits, magrets fumés, plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, légumes conservés, séchés et cuits, gelées, oeufs, huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard, truffes conservées, légumes crus ou cuisinés congelés, potages, bouillons, charcuterie, crustacés non vivants ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits suivants :Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier,ou de légumes ; plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, ou de légumes ; pâtés de foie ; rillettes ; foie gras ; gésiers confits ; magrets fumés ; plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, légumes conservés, séchés et cuits, gelées, oeufs ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard ; truffes conservées ; légumes crus ou cuisinés congelés ; potages ; bouillons ; charcuteries ; crustacés non vivants ; Gâteaux et feuilletés à base de foie gras ; crèmes brûlées à base de foie gras ; pâtisseries ; pâtés à la viande ; quiches ; tartes ; tourtes ; pizzas ; glaces alimentaires ; pâtes (pâtisserie) ; pâtes alimentaires ; ravioles ; sauces (condiments) ; chutneys ; petits fours (pâtisserie) ; amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes ; sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices ; Services d'importation, exportation, promotion et vente au détail ou via des réseaux informatiques mondiaux de Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, ou de légumes ; plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, ou de légumes ; pâtés de foie ; rillettes ; foie gras ; gésiers confits ; magrets fumés ; plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, légumes conservés, séchés et cuits, gelées, oeufs ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard ; truffes conservées ; légumes crus ou cuisinés congelés ; potages ; bouillons ; charcuteries ; crustacés non vivants ; Gâteaux et feuilletés à base de foie gras ; crèmes brûlées à base de foie gras ; pâtisseries ; pâtés à la viande ; quiches ; tartes ; tourtes ; pizzas ; glaces alimentaires ; pâtes (pâtisserie) ; pâtes alimentaires ; ravioles ; sauces (condiments) ; chutneys ; petits fours (pâtisserie) ; amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes ; sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme. Florence CHAPIN
Adresse :
16 RUE DANJOU
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

21/04/2016 : SECRET DE CHEF

N° national/d'enregistrement : 4266761
Date de dépôt : 21/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, de légumes, plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de légumes ; pâtés de foie, rillettes, foie gras, gésiers confits, magrets fumés, plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, légumes conservés, séchés et cuits, gelées, oeufs, huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard, truffes conservées, légumes crus ou cuisinés congelés, potages, bouillons, charcuterie, crustacés non vivants ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits suivants :Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier,ou de légumes ; plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, ou de légumes ; pâtés de foie ; rillettes ; foie gras ; gésiers confits ; magrets fumés ; plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, légumes conservés, séchés et cuits, gelées, oeufs ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard ; truffes conservées ; légumes crus ou cuisinés congelés ; potages ; bouillons ; charcuteries ; crustacés non vivants ; Gâteaux et feuilletés à base de foie gras ; crèmes brûlées à base de foie gras ; pâtisseries ; pâtés à la viande ; quiches ; tartes ; tourtes ; pizzas ; glaces alimentaires ; pâtes (pâtisserie) ; pâtes alimentaires ; ravioles ; sauces (condiments) ; chutneys ; petits fours (pâtisserie) ; amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes ; sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices ; Services d'importation, exportation, promotion et vente au détail ou via des réseaux informatiques mondiaux de Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, ou de légumes ; plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, ou de légumes ; pâtés de foie ; rillettes ; foie gras ; gésiers confits ; magrets fumés ; plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, légumes conservés, séchés et cuits, gelées, oeufs ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard ; truffes conservées ; légumes crus ou cuisinés congelés ; potages ; bouillons ; charcuteries ; crustacés non vivants ; Gâteaux et feuilletés à base de foie gras ; crèmes brûlées à base de foie gras ; pâtisseries ; pâtés à la viande ; quiches ; tartes ; tourtes ; pizzas ; glaces alimentaires ; pâtes (pâtisserie) ; pâtes alimentaires ; ravioles ; sauces (condiments) ; chutneys ; petits fours (pâtisserie) ; amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes ; sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme. Florence CHAPIN
Adresse :
16 RUE DANJOU
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

01/04/2016 : EXCELLENCE DE CHEF

N° national/d'enregistrement : 4261531
Date de dépôt : 01/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes, plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes ; pâtés de foie, rillettes, foie gras, gésiers confits, magrets fumés, plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard, truffes conservées, légumes crus ou cuisinés congelés, potages, bouillons, charcuterie, crustacés non vivants ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gâteaux et feuilletés à base de foie gras, crèmes brûlées à base de foie gras, pâtés à la viande, quiches, tourtes, pizzas, pâtes (pâtisserie), pâtes alimentaires, ravioles, sauces (condiments), chutneys, petits fours (pâtisserie), amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes, sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits suivants : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes, plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes ; pâtés de foie, rillettes, foie gras, gésiers confits, magrets fumés, plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard, truffes conservées, légumes crus ou cuisinés congelés, potages, bouillons, charcuterie, crustacés non vivants ; gâteaux et feuilletés à base de foie gras, crèmes brûlées à base de foie gras, pâtés à la viande, quiches, tourtes, pizzas, pâtes (pâtisserie), pâtes alimentaires, ravioles, sauces (condiments), chutneys, petits fours (pâtisserie), amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes, sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices ; services d'importation, exportation, promotion et vente au détail ou via des réseaux informatiques mondiaux de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes, plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes ; pâtés de foie, rillettes, foie gras, gésiers confits, magrets fumés, plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard, truffes conservées, légumes crus ou cuisinés congelés, potages, bouillons, charcuterie, crustacés non vivants ; gâteaux et feuilletés à base de foie gras, crèmes brûlées à base de foie gras, pâtés à la viande, quiches, tourtes, pizzas, pâtes (pâtisserie), pâtes alimentaires, ravioles, sauces (condiments), chutneys, petits fours (pâtisserie), amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes, sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme CHAPIN Florence
Adresse :
16 RUE DANJOU
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 675012
Date de demande : 27/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes, plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes ; pâtés de foie, rillettes, foie gras, gésiers confits, magrets fumés, plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard, truffes conservées, légumes crus ou cuisinés congelés, potages, bouillons, charcuterie, crustacés non vivants ; Classe 30 : Gâteaux et feuilletés à base de foie gras, crèmes brûlées à base de foie gras, pâtés à la viande, quiches, tourtes, pizzas, pâtes (pâtisserie), pâtes alimentaires, ravioles, sauces (condiments), chutneys, petits fours (pâtisserie), amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes, sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices ; Classe 35 : Promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits suivants : viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes ; plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes ; pâtés de foie ; rillettes ; foie gras ; gésiers confits ; magrets fumés ; plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard ; truffes conservées ; légumes crus ou cuisinés congelés ; potages ; bouillons ; charcuteries ; crustacés non vivants ; gâteaux et feuilletés à base de foie gras ; crèmes brûlées à base de foie gras ; pâtés à la viande ; quiches ; tourtes ; pizzas ; pâtes (pâtisserie) ; pâtes alimentaires ; ravioles ; sauces (condiments) ; chutneys ; petits fours (pâtisserie) ; amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes ; sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices ; services d'importation, exportation, promotion et vente au détail ou via des réseaux informatiques mondiaux de viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes ; plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes ; pâtés de foie ; rillettes ; foie gras ; gésiers confits ; magrets fumés ; plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard ; truffes conservées ; légumes crus ou cuisinés congelés ; potages ; bouillons ; charcuteries ; crustacés non vivants ; gâteaux et feuilletés à base de foie gras ; crèmes brûlées à base de foie gras ; pâtés à la viande ; quiches ; tourtes ; pizzas ; pâtes (pâtisserie) ; pâtes alimentaires ; ravioles ; sauces (condiments) ; chutneys ; petits fours (pâtisserie) ; amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes ; sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

01/04/2016 : NUIT DE FETE

N° national/d'enregistrement : 4261523
Date de dépôt : 01/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes, plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes ; pâtés de foie, rillettes, foie gras, gésiers confits, magrets fumés, plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard, truffes conservées, légumes crus ou cuisinés congelés, potages, bouillons, charcuterie, crustacés non vivants ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gâteaux et feuilletés à base de foie gras, crèmes brûlées à base de foie gras, pâtisserie, pâtés à la viande, quiches, tartes, tourtes, pizzas, glaces alimentaires, pâtes (pâtisserie), pâtes alimentaires, ravioles, sauces (condiments), chutneys, petits fours (pâtisserie), amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes, sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits suivants :Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes ; plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes ; pâtés de foie ; rillettes ; foie gras ; gésiers confits ; magrets fumés ; plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard ; truffes conservées ; légumes crus ou cuisinés congelés ; potages ; bouillons ; charcuteries ; crustacés non vivants ; Gâteaux et feuilletés à base de foie gras ; crèmes brûlées à base de foie gras ; pâtisseries ; pâtés à la viande ; quiches ; tartes ; tourtes ; pizzas ; glaces alimentaires ; pâtes (pâtisserie) ; pâtes alimentaires ; ravioles ; sauces (condiments) ; chutneys ; petits fours (pâtisserie) ; amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes ; sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices ; Services d'importation, exportation, promotion et vente au détail ou via des réseaux informatiques mondiaux de Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes ; plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes ; pâtés de foie ; rillettes ; foie gras ; gésiers confits ; magrets fumés ; plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard ; truffes conservées ; légumes crus ou cuisinés congelés ; potages ; bouillons ; charcuteries ; crustacés non vivants ; Gâteaux et feuilletés à base de foie gras ; crèmes brûlées à base de foie gras ; pâtisseries ; pâtés à la viande ; quiches ; tartes ; tourtes ; pizzas ; glaces alimentaires ; pâtes (pâtisserie) ; pâtes alimentaires ; ravioles ; sauces (condiments) ; chutneys ; petits fours (pâtisserie) ; amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes ; sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme. Florence CHAPIN
Adresse :
16 RUE DANJOU
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

01/04/2016 : NUIT DE PRESTIGE

N° national/d'enregistrement : 4261524
Date de dépôt : 01/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes, plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes ; pâtés de foie, rillettes, foie gras, gésiers confits, magrets fumés, plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard, truffes conservées, légumes crus ou cuisinés congelés, potages, bouillons, charcuterie, crustacés non vivants ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gâteaux et feuilletés à base de foie gras, crèmes brûlées à base de foie gras, pâtisserie, pâtés à la viande, quiches, tartes, tourtes, pizzas, glaces alimentaires, pâtes (pâtisserie), pâtes alimentaires, ravioles, sauces (condiments), chutneys, petits fours (pâtisserie), amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes, sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits suivants :Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes ; plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes ; pâtés de foie ; rillettes ; foie gras ; gésiers confits ; magrets fumés ; plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard ; truffes conservées ; légumes crus ou cuisinés congelés ; potages ; bouillons ; charcuteries ; crustacés non vivants ; Gâteaux et feuilletés à base de foie gras ; crèmes brûlées à base de foie gras ; pâtisseries ; pâtés à la viande ; quiches ; tartes ; tourtes ; pizzas ; glaces alimentaires ; pâtes (pâtisserie) ; pâtes alimentaires ; ravioles ; sauces (condiments) ; chutneys ; petits fours (pâtisserie) ; amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes ; sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices ; Services d'importation, exportation, promotion et vente au détail ou via des réseaux informatiques mondiaux de Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes ; plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes ; pâtés de foie ; rillettes ; foie gras ; gésiers confits ; magrets fumés ; plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard ; truffes conservées ; légumes crus ou cuisinés congelés ; potages ; bouillons ; charcuteries ; crustacés non vivants ; Gâteaux et feuilletés à base de foie gras ; crèmes brûlées à base de foie gras ; pâtisseries ; pâtés à la viande ; quiches ; tartes ; tourtes ; pizzas ; glaces alimentaires ; pâtes (pâtisserie) ; pâtes alimentaires ; ravioles ; sauces (condiments) ; chutneys ; petits fours (pâtisserie) ; amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes ; sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices.

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01/04/2016 : NUIT DE FETE

N° national/d'enregistrement : 4261523
Date de dépôt : 01/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes, plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes ; pâtés de foie, rillettes, foie gras, gésiers confits, magrets fumés, plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard, truffes conservées, légumes crus ou cuisinés congelés, potages, bouillons, charcuterie, crustacés non vivants ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gâteaux et feuilletés à base de foie gras, crèmes brûlées à base de foie gras, pâtisserie, pâtés à la viande, quiches, tartes, tourtes, pizzas, glaces alimentaires, pâtes (pâtisserie), pâtes alimentaires, ravioles, sauces (condiments), chutneys, petits fours (pâtisserie), amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes, sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits suivants :Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes ; plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes ; pâtés de foie ; rillettes ; foie gras ; gésiers confits ; magrets fumés ; plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard ; truffes conservées ; légumes crus ou cuisinés congelés ; potages ; bouillons ; charcuteries ; crustacés non vivants ; Gâteaux et feuilletés à base de foie gras ; crèmes brûlées à base de foie gras ; pâtisseries ; pâtés à la viande ; quiches ; tartes ; tourtes ; pizzas ; glaces alimentaires ; pâtes (pâtisserie) ; pâtes alimentaires ; ravioles ; sauces (condiments) ; chutneys ; petits fours (pâtisserie) ; amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes ; sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices ; Services d'importation, exportation, promotion et vente au détail ou via des réseaux informatiques mondiaux de Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes ; plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes ; pâtés de foie ; rillettes ; foie gras ; gésiers confits ; magrets fumés ; plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard ; truffes conservées ; légumes crus ou cuisinés congelés ; potages ; bouillons ; charcuteries ; crustacés non vivants ; Gâteaux et feuilletés à base de foie gras ; crèmes brûlées à base de foie gras ; pâtisseries ; pâtés à la viande ; quiches ; tartes ; tourtes ; pizzas ; glaces alimentaires ; pâtes (pâtisserie) ; pâtes alimentaires ; ravioles ; sauces (condiments) ; chutneys ; petits fours (pâtisserie) ; amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes ; sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme. Florence CHAPIN
Adresse :
16 RUE DANJOU
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

01/04/2016 : NUIT DE PRESTIGE

N° national/d'enregistrement : 4261524
Date de dépôt : 01/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes, plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes ; pâtés de foie, rillettes, foie gras, gésiers confits, magrets fumés, plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard, truffes conservées, légumes crus ou cuisinés congelés, potages, bouillons, charcuterie, crustacés non vivants ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gâteaux et feuilletés à base de foie gras, crèmes brûlées à base de foie gras, pâtisserie, pâtés à la viande, quiches, tartes, tourtes, pizzas, glaces alimentaires, pâtes (pâtisserie), pâtes alimentaires, ravioles, sauces (condiments), chutneys, petits fours (pâtisserie), amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes, sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits suivants :Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes ; plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes ; pâtés de foie ; rillettes ; foie gras ; gésiers confits ; magrets fumés ; plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard ; truffes conservées ; légumes crus ou cuisinés congelés ; potages ; bouillons ; charcuteries ; crustacés non vivants ; Gâteaux et feuilletés à base de foie gras ; crèmes brûlées à base de foie gras ; pâtisseries ; pâtés à la viande ; quiches ; tartes ; tourtes ; pizzas ; glaces alimentaires ; pâtes (pâtisserie) ; pâtes alimentaires ; ravioles ; sauces (condiments) ; chutneys ; petits fours (pâtisserie) ; amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes ; sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices ; Services d'importation, exportation, promotion et vente au détail ou via des réseaux informatiques mondiaux de Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes ; plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes ; pâtés de foie ; rillettes ; foie gras ; gésiers confits ; magrets fumés ; plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard ; truffes conservées ; légumes crus ou cuisinés congelés ; potages ; bouillons ; charcuteries ; crustacés non vivants ; Gâteaux et feuilletés à base de foie gras ; crèmes brûlées à base de foie gras ; pâtisseries ; pâtés à la viande ; quiches ; tartes ; tourtes ; pizzas ; glaces alimentaires ; pâtes (pâtisserie) ; pâtes alimentaires ; ravioles ; sauces (condiments) ; chutneys ; petits fours (pâtisserie) ; amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes ; sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme. Florence CHAPIN
Adresse :
16 RUE DANJOU
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

01/04/2016 : EXCELLENCE DE CHEF

N° national/d'enregistrement : 4261531
Date de dépôt : 01/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes, plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes ; pâtés de foie, rillettes, foie gras, gésiers confits, magrets fumés, plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard, truffes conservées, légumes crus ou cuisinés congelés, potages, bouillons, charcuterie, crustacés non vivants ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gâteaux et feuilletés à base de foie gras, crèmes brûlées à base de foie gras, pâtisserie, pâtés à la viande, quiches, tartes, tourtes, pizzas, glaces alimentaires, pâtes (pâtisserie), pâtes alimentaires, ravioles, sauces (condiments), chutneys, petits fours (pâtisserie), amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes, sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits suivants :Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes ; plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes ; pâtés de foie ; rillettes ; foie gras ; gésiers confits ; magrets fumés ; plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard ; truffes conservées ; légumes crus ou cuisinés congelés ; potages ; bouillons ; charcuteries ; crustacés non vivants ; Gâteaux et feuilletés à base de foie gras ; crèmes brûlées à base de foie gras ; pâtisseries ; pâtés à la viande ; quiches ; tartes ; tourtes ; pizzas ; glaces alimentaires ; pâtes (pâtisserie) ; pâtes alimentaires ; ravioles ; sauces (condiments) ; chutneys ; petits fours (pâtisserie) ; amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes ; sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices ; Services d'importation, exportation, promotion et vente au détail ou via des réseaux informatiques mondiaux de Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes ; plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes ; pâtés de foie ; rillettes ; foie gras ; gésiers confits ; magrets fumés ; plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard ; truffes conservées ; légumes crus ou cuisinés congelés ; potages ; bouillons ; charcuteries ; crustacés non vivants ; Gâteaux et feuilletés à base de foie gras ; crèmes brûlées à base de foie gras ; pâtisseries ; pâtés à la viande ; quiches ; tartes ; tourtes ; pizzas ; glaces alimentaires ; pâtes (pâtisserie) ; pâtes alimentaires ; ravioles ; sauces (condiments) ; chutneys ; petits fours (pâtisserie) ; amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes ; sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme. Florence CHAPIN
Adresse :
16 RUE DANJOU
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

01/04/2016 : SELECTION D'ANTAN

N° national/d'enregistrement : 4261534
Date de dépôt : 01/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes, plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes ; pâtés de foie, rillettes, foie gras, gésiers confits, magrets fumés, plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard, truffes conservées, légumes crus ou cuisinés congelés, potages, bouillons, charcuterie, crustacés non vivants ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gâteaux et feuilletés à base de foie gras, crèmes brûlées à base de foie gras, pâtisserie, pâtés à la viande, quiches, tartes, tourtes, pizzas, glaces alimentaires, pâtes (pâtisserie), pâtes alimentaires, ravioles, sauces (condiments), chutneys, petits fours (pâtisserie), amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes, sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits suivants :Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes ; plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes ; pâtés de foie ; rillettes ; foie gras ; gésiers confits ; magrets fumés ; plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard ; truffes conservées ; légumes crus ou cuisinés congelés ; potages ; bouillons ; charcuteries ; crustacés non vivants ; Gâteaux et feuilletés à base de foie gras ; crèmes brûlées à base de foie gras ; pâtisseries ; pâtés à la viande ; quiches ; tartes ; tourtes ; pizzas ; glaces alimentaires ; pâtes (pâtisserie) ; pâtes alimentaires ; ravioles ; sauces (condiments) ; chutneys ; petits fours (pâtisserie) ; amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes ; sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices ; Services d'importation, exportation, promotion et vente au détail ou via des réseaux informatiques mondiaux de Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes ; plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes ; pâtés de foie ; rillettes ; foie gras ; gésiers confits ; magrets fumés ; plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard ; truffes conservées ; légumes crus ou cuisinés congelés ; potages ; bouillons ; charcuteries ; crustacés non vivants ; Gâteaux et feuilletés à base de foie gras ; crèmes brûlées à base de foie gras ; pâtisseries ; pâtés à la viande ; quiches ; tartes ; tourtes ; pizzas ; glaces alimentaires ; pâtes (pâtisserie) ; pâtes alimentaires ; ravioles ; sauces (condiments) ; chutneys ; petits fours (pâtisserie) ; amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes ; sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme. Florence CHAPIN
Adresse :
16 RUE DANJOU
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

01/04/2016 : EXCELLENCE DE CHEF

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes, plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes ; pâtés de foie, rillettes, foie gras, gésiers confits, magrets fumés, plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard, truffes conservées, légumes crus ou cuisinés congelés, potages, bouillons, charcuterie, crustacés non vivants ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gâteaux et feuilletés à base de foie gras, crèmes brûlées à base de foie gras, pâtés à la viande, quiches, tourtes, pizzas, pâtes (pâtisserie), pâtes alimentaires, ravioles, sauces (condiments), chutneys, petits fours (pâtisserie), amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes, sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits suivants : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes, plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes ; pâtés de foie, rillettes, foie gras, gésiers confits, magrets fumés, plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard, truffes conservées, légumes crus ou cuisinés congelés, potages, bouillons, charcuterie, crustacés non vivants ; gâteaux et feuilletés à base de foie gras, crèmes brûlées à base de foie gras, pâtés à la viande, quiches, tourtes, pizzas, pâtes (pâtisserie), pâtes alimentaires, ravioles, sauces (condiments), chutneys, petits fours (pâtisserie), amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes, sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices ; services d'importation, exportation, promotion et vente au détail ou via des réseaux informatiques mondiaux de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes, plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes ; pâtés de foie, rillettes, foie gras, gésiers confits, magrets fumés, plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard, truffes conservées, légumes crus ou cuisinés congelés, potages, bouillons, charcuterie, crustacés non vivants ; gâteaux et feuilletés à base de foie gras, crèmes brûlées à base de foie gras, pâtés à la viande, quiches, tourtes, pizzas, pâtes (pâtisserie), pâtes alimentaires, ravioles, sauces (condiments), chutneys, petits fours (pâtisserie), amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes, sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme CHAPIN Florence
Adresse :
16 RUE DANJOU
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

01/04/2016 : SELECTION D'ANTAN

N° national/d'enregistrement : 4261534
Date de dépôt : 01/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes, plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes ; pâtés de foie, rillettes, foie gras, gésiers confits, magrets fumés, plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard, truffes conservées, légumes crus ou cuisinés congelés, potages, bouillons, charcuterie, crustacés non vivants ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gâteaux et feuilletés à base de foie gras, crèmes brûlées à base de foie gras, pâtisserie, pâtés à la viande, quiches, tartes, tourtes, pizzas, glaces alimentaires, pâtes (pâtisserie), pâtes alimentaires, ravioles, sauces (condiments), chutneys, petits fours (pâtisserie), amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes, sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits suivants :Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes ; plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes ; pâtés de foie ; rillettes ; foie gras ; gésiers confits ; magrets fumés ; plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard ; truffes conservées ; légumes crus ou cuisinés congelés ; potages ; bouillons ; charcuteries ; crustacés non vivants ; Gâteaux et feuilletés à base de foie gras ; crèmes brûlées à base de foie gras ; pâtisseries ; pâtés à la viande ; quiches ; tartes ; tourtes ; pizzas ; glaces alimentaires ; pâtes (pâtisserie) ; pâtes alimentaires ; ravioles ; sauces (condiments) ; chutneys ; petits fours (pâtisserie) ; amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes ; sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices ; Services d'importation, exportation, promotion et vente au détail ou via des réseaux informatiques mondiaux de Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes ; plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes ; pâtés de foie ; rillettes ; foie gras ; gésiers confits ; magrets fumés ; plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard ; truffes conservées ; légumes crus ou cuisinés congelés ; potages ; bouillons ; charcuteries ; crustacés non vivants ; Gâteaux et feuilletés à base de foie gras ; crèmes brûlées à base de foie gras ; pâtisseries ; pâtés à la viande ; quiches ; tartes ; tourtes ; pizzas ; glaces alimentaires ; pâtes (pâtisserie) ; pâtes alimentaires ; ravioles ; sauces (condiments) ; chutneys ; petits fours (pâtisserie) ; amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes ; sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme. Florence CHAPIN
Adresse :
16 RUE DANJOU
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

30/03/2016 : M MONTFORT FOIE GRAS ET GASTRONOMIE TENDRE MAGRET AUSSI TENDRE ROSE QUE BIEN CUIT !

N° national/d'enregistrement : 4260767
Date de dépôt : 30/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; huiles et graisses comestibles ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail de Viande, volaille ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; huiles et graisses comestibles ; activité de marketing ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport), à savoir Viande, volaille ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; huiles et graisses comestibles ; services d'un magasin de vente au détail ou en gros et services d'un magasin de vente au détail sur tout moyen de communication en ligne via Internet, ou via la téléphonie mobile, ou la téléphonie sans-fil ou à distance (par correspondance) de Viande, volaille ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; huiles et graisses comestibles ; location de stands.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme. Florence CHAPIN
Adresse :
16 RUE DANJOU
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

30/03/2016 : M MONTFORT FOIE GRAS ET GASTRONOMIE TENDRE MAGRET AUSSI TENDRE ROSE QUE BIEN CUIT !

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; huiles et graisses comestibles ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail de Viande, volaille ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; huiles et graisses comestibles ; activité de marketing ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport), à savoir Viande, volaille ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; huiles et graisses comestibles ; services d'un magasin de vente au détail ou en gros et services d'un magasin de vente au détail sur tout moyen de communication en ligne via Internet, ou via la téléphonie mobile, ou la téléphonie sans-fil ou à distance (par correspondance) de Viande, volaille ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; huiles et graisses comestibles ; location de stands.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme. Florence CHAPIN
Adresse :
16 RUE DANJOU
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

30/03/2016 : M MONTFORT FOIE GRAS ET GASTRONOMIE TENDRE MAGRET AUSSI TENDRE ROSE QUE BIEN CUIT !

N° national/d'enregistrement : 4260767
Date de dépôt : 30/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; huiles et graisses comestibles ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail de Viande, volaille ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; huiles et graisses comestibles ; activité de marketing ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport), à savoir Viande, volaille ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; huiles et graisses comestibles ; services d'un magasin de vente au détail ou en gros et services d'un magasin de vente au détail sur tout moyen de communication en ligne via Internet, ou via la téléphonie mobile, ou la téléphonie sans-fil ou à distance (par correspondance) de Viande, volaille ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; huiles et graisses comestibles ; location de stands.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme. Florence CHAPIN
Adresse :
16 RUE DANJOU
33000 BORDEAUX
FR

13/10/2015 : M MONFORT FOIES GRAS & GASTRONOMIE EXTRA FRAICHEUR

N° national/d'enregistrement : 4217468
Date de dépôt : 13/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Volaille ; foie gras ; conserves, à savoir produits conservés cuits, mi-cuits, semi-conserves à base de foies gras, de magret, de gésiers ; confits en conserve ; magrets fumés ; abats ; pâtés de foie ; rillettes à base de volaille ; graisses alimentaires.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DU MARMAJOU
65700 MAUBOURGUET
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme. Céline BAILLET
Adresse :
16 RUE DANJOU
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

28/09/2015 : M MONTFORT FOIES GRAS & GASTRONOMIE LA BUCHE

N° national/d'enregistrement : 4213206
Date de dépôt : 28/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations à base de viandes, abats et sang ; préparations à base de viandes, abats et sang, de gibier, de volaille, conservés par appertisation, stérilisation, surgélation, congélation ou toute autre méthode de conservation ; charcuterie ; salaisons, conserves ou semi-conserves de viande, de gibier, de volaille ; conserves à base de viandes, abats et sang.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DU MARMAJOU
65700 MAUBOURGUET
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme. Céline BAILLET
Adresse :
16 RUE DANJOU
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

06/05/2015 : LA BUCHE RAFFINEE

N° national/d'enregistrement : 4179089
Date de dépôt : 06/05/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Foie gras.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DU MARMAJOU
65700 MAUBOURGUET
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme. Céline BAILLET
Adresse :
16 RUE DANJOU
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 697161
Date de demande : 29/03/2017
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-22
Date du BOPI : 29/05/2015

06/05/2015 : LA BUCHE GASTRONOMIQUE

N° national/d'enregistrement : 4179070
Date de dépôt : 06/05/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Foie gras.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DU MARMAJOU
65700 MAUBOURGUET
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme. Céline BAILLET
Adresse :
16 RUE DANJOU
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 697612
Date de demande : 03/04/2017
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-22
Date du BOPI : 29/05/2015

06/05/2015 : LA BUCHE PRESTIGE

N° national/d'enregistrement : 4179092
Date de dépôt : 06/05/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Foie gras.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DU MARMAJOU
65700 MAUBOURGUET
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme. Céline BAILLET
Adresse :
16 RUE DANJOU
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 697613
Date de demande : 03/04/2017
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-22
Date du BOPI : 29/05/2015

29/10/2012 : LE FOIE GRAS INRATABLE

N° national/d'enregistrement : 3956960
Date de dépôt : 29/10/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Foie gras, produits élaborés à base de foie gras à savoir : foies gras entiers, mi-cuits et conserves, blocs de foies gras avec morceaux, blocs de foies gras sans morceaux.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline
Adresse :
16 RUE D'ANJOU
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2822933
Date de demande : 09/09/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

22/10/2012 : M MONTFORT FOIES GRAS & GASTRONOMIE MON FOIE GRAS FACILE !

N° national/d'enregistrement : 3955182
Date de dépôt : 22/10/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Foie gras, produits élaborés à base de foie gras à savoir : foies gras entiers, mi-cuits et conserves, blocs de foies gras avec morceaux, blocs de foies gras sans morceaux.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline
Adresse :
16 RUE D'ANJOU
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2822930
Date de demande : 09/09/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

22/10/2012 : M MONTFORT FOIES GRAS & GASTRONOMIE MON FOIE GRAS FACILE !

N° national/d'enregistrement : 3955184
Date de dépôt : 22/10/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Foie gras, produits élaborés à base de foie gras à savoir : foies gras entiers, mi-cuits et conserves, blocs de foies gras avec morceaux, blocs de foies gras sans morceaux.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline
Adresse :
16 RUE D'ANJOU
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2822932
Date de demande : 09/09/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

30/07/2012 : M MONTFORT FOIES GRAS & GASTRONOMIE

N° national/d'enregistrement : 3937765
Date de dépôt : 30/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 30/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à base de poisson, de volaille ou de viande, foies gras frais, conserves, à savoir produits conservés cuits, mi-cuits, semi-conserves de foies gras, plats cuisinés en conserve à base de viande de volaille, plats cuisinés en conserve à bases de légumes, plats cuisinés en conserve à base de poisson, plats cuisinés en conserve à base de gibier, confits en conserve, magrets, magrets fumés, gésiers confits, abats, graisses alimentaires ,amandes préparées, anchois, arachides préparées, beignets aux pommes de terre, boissons lactées où le lait prédomine, boudin [charcuterie], bouillons, préparations pour faire des bouillons, caviar, champignons conservés, charcuterie, chasse [gibier], chips [pommes de terre], choucroute, compote de pommes, concentrés [bouillons], fruits confits, confitures, fruits congelés, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande, consommés, coquillages[non vivants], crème [produit laitier], crème fouettée, fruits cristallisés, croquettes alimentaires, oeufs d' escargots [pour la consommation], fèves conservées, filets de poissons, flocons de pommes de terre, foie, pâtés de foie, fromages, fruits conservés, fruits conservés dans l'alcool, fruits cuits, écorces [zestes] de fruits, gelées de fruits, pulpes de fruits, salades de fruits, tranches de fruits, gelées comestibles, gibier, gingembre [confiture], mélanges contenant de la graisse pour tartines, graisses comestibles, matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles, herbes potagères conservées, hoummos [pâte de pois chiches], huiles comestibles, jambon, juliennes [potages], boissons lactées où le lait prédomine, lait, petit lait, produits laitiers, langoustes [non vivantes], lard, légumes conservés, légumes cuits, salades de légumes, légumes séchés, lentilles [légumes] conservées, marmelades, mets à base de poisson, oeufs, huile d'olive comestible, olives conservées, palourdes [non vivantes], pâtés de foie, produits de la pêche, pois conservés, poisson, poisson conservé, poisson saumuré, pommes chips, compote de pommes, flocons de pommes de terre, préparations pour faire du potage , potages, pulpes de fruits, purée de tomates, saindoux, salades de fruits, salades de légumes, salaisons, sardines, saucisses, saucisses panées, saucissons, saumon, mélanges contenant de la graisse pour tartines, thon, tofu, jus de tomates pour la cuisine, purée de tomates, tranches de fruits, tripes, truffes conservées, viande, viande conservée, viande de porc, extraits de viande, gelées de viande, volaille [viande], yaourt ; à l'exclusion de toute nourriture gastronomique composée en majorité d'alcool ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir, glaces alimentaires, pâtes alimentaires, poudres pour glaces alimentaires, confiserie à base d'amandes, vinaigre de bière, biscottes, biscuiterie, biscuits, bonbons, brioches, cacao, boissons à base de cacao, produits de cacao, cake au riz, câpres, préparations faites de céréales, chocolat, boissons à base de chocolat, chutneys [condiments], condiments, confiserie, crackers, crèmes glacées, crêpes [alimentation], fondants [confiserie], gâteaux, gaufres, jus de viande [sauces], pain, pain d'épice, petits pains, pâtes alimentaires, pâtisserie, petits fours [pâtisserie], petits pains, petits-beurre, sushi ; à l'exclusion de toute nourriture gastronomique composée en majorité d'alcool.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
Zone Industrielle du Marmajou
65700 MAUBOURGUET
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline
Adresse :
16 RUE D'ANJOU
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2820223
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

23/12/2011 : MONTFORT, UN PUR MOMENT DE GASTRONOMIE

N° national/d'enregistrement : 3884339
Date de dépôt : 23/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 23/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes, plats préparés (notamment feuilletés) à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes, pâtés de foie, rillettes, foie gras, plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, huiles et graisses comestibles, truffes conservées, légumes crus ou cuisinés congelés, potages, bouillons, charcuterie, crustacés non vivants ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gâteaux et feuilletés à base de foie gras, crèmes brûlées à base de foie gras, pâtisserie, pâtés à la viande, quiches, tartes, tourtes, pizzas, glaces alimentaires, pâtes (pâtisserie), pâtes alimentaires, ravioles, sauces (condiments), chutneys, petits fours (pâtisserie), amuse-bouches prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes, sauces froides ou chaudes pour amuse-bouches.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DU MARMAJOU
65700 MAUBOURGUET
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
16 rue Danjou
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

04/08/2011 : FRANCOIS DE MONTFORT

N° national/d'enregistrement : 3851297
Date de dépôt : 04/08/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes, plats préparés (notamment feuilletés) à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes, pâtés de foie, rillettes, foie gras, plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, huiles et graisses comestibles, truffes conservées, légumes crus ou cuisinés congelés, potages, bouillons, charcuterie, crustacés non vivants. ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gâteaux et feuilletés à base de foie gras, crèmes brûlées à base de foie gras, pâtisserie, pâtés à la viande, petits fours (pâtisserie), quiches, tartes, tourtes, glaces alimentaires.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 Rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2786882
Date de demande : 06/07/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

28/07/2009 : MON FOIE GRAS FACILE !

N° national/d'enregistrement : 3667172
Date de dépôt : 28/07/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Foie, foie gras, pâtés de foie, préparations culinaires à base de foie, préparations culinaires à base de foie gras.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

02/04/2009 : MONTFORT entrées créatives

N° national/d'enregistrement : 3641230
Date de dépôt : 02/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 02/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes, plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, fruits ou de légumes, pâtés de foie, rillettes, foie gras, plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, huiles et graisses comestibles, truffes conservées, légumes crus ou cuisinés congelés, potages, bouillons, charcuterie, crustacés non vivants.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuiterie, biscuits, fondants (confiserie), gâteaux à base de foie gars, crèmes brûlées à base de foie gras, pâtisserie, pâtés à la viande, petits fours (pâtisserie), quiches, tartes, tourtes, glaces alimentaires.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes, plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, fruits ou de légumes, pâtés de foie, rillettes, foie gras, plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, huiles et graisses comestibles, truffes conservées, légumes crus ou cuisinés congelés, potages, bouillons, charcuterie, crustacés non vivants, biscuiterie, biscuits, fondants (confiserie), gâteaux à base de foie gars, crèmes brûlées à base de foie gras, pâtisserie, pâtés à la viande, petits fours (pâtisserie), quiches, tartes, tourtes, glaces alimentaires.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

02/09/2008 : L'ECOLE DU FOIE GRAS ROUGIE

N° national/d'enregistrement : 3596441
Date de dépôt : 02/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 02/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits du terroir, services de vente au détail de produits du terroir, à savoir foie gras, confits, jambon, saucisses, saucissons, terrines, pâtés, rillettes, petits fours, viandes ; publication de textes publicitaires.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloques, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, enseignement par correspondance, cours par correspondance, divertissement, formation, éducation, enseignement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires ; publication de textes (autres que de textes publicitaires), édition de livres, de revues, de magazines, de manuels.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, services hôteliers, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas), services de traiteurs.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688231
Date de demande : 19/07/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

09/04/2008 : GRAND HERITAGE

N° national/d'enregistrement : 3568017
Date de dépôt : 09/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Foies gras frais ; foies gras en conserve cuits, mi-cuits ; semi-conserves de foie gras.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2678460
Date de demande : 10/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

19/03/2008 : SECRET DE CUISSON

N° national/d'enregistrement : 3563778
Date de dépôt : 19/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à base de poisson, de volaille ou de viande, foies gras frais, conserves, à savoir produits conservés cuits, mi-cuits, semi-conserves de foies gras, plats cuisinés en conserve à base de viande de volaille, plats cuisinés en conserve à bases de légumes, plats cuisinés en conserve à base de poisson, plats cuisinés en conserve à base de gibier, confits en conserve, magrets, magrets fumés, gésiers confits, abats, graisses alimentaires, amandes préparées, anchois, arachides préparées, beignets aux pommes de terre, boissons lactées où le lait prédomine, boudin [charcuterie], bouillons, préparations pour faire des bouillons, caviar, champignons conservés, charcuterie, chasse [gibier], chips [pommes de terre], choucroute, compote de pommes, concentrés [bouillons], fruits confits, confitures, fruits congelés, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande, consommés, coquillages [non vivants], crème [produit laitier], crème fouettée, fruits cristallisés, croquettes alimentaires, oeufs d'escargots [pour la consommation], fèves conservées, filets de poissons, flocons de pommes de terre, foie, pâtés de foie, fromages, fruits conservés, fruits conservés dans l'alcool, fruits cuits, écorces [zestes] de fruits, gelées de fruits, pulpes de fruits, salades de fruits, tranches de fruits, gelées comestibles, gibier, gingembre [confiture], mélanges contenant de la graisse pour tartines, graisses comestibles, matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles, herbes potagères conservées, hoummos [pâte de pois chiches], huiles comestibles, jambon, juliennes [potages], boissons lactées où le lait prédomine, lait, petit lait, produits laitiers, langoustes [non vivantes], lard, légumes conservés, légumes cuits, salades de légumes, légumes séchés, lentilles [légumes] conservées, marmelades, mets à base de poisson, œufs, huile d'olive comestible, olives conservées, palourdes [non vivantes], pâtés de foie, produits de la pêche, pois conservés, poisson, poisson conservé, poisson saumuré, pommes chips, compote de pommes, flocons de pommes de terre, préparations pour faire du potage, potages, pulpes de fruits, purée de tomates, saindoux, salades de fruits, salades de légumes, salaisons, sardines, saucisses, saucisses panées, saucissons, saumon, mélanges contenant de la graisse pour tartines, thon, tofu, jus de tomates pour la cuisine, purée de tomates, tranches de fruits, tripes, truffes conservées, viande, viande conservée, viande de porc, extraits de viande, gelées de viande, volaille [viande], yaourt.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-17
Date du BOPI : 25/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675807
Date de demande : 16/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

19/03/2008 : CUISINE D'ETE

N° national/d'enregistrement : 3563779
Date de dépôt : 19/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à base de poisson, de volaille ou de viande, foies gras frais, conserves, à savoir produits conservés cuits, mi-cuits, semi-conserves de foies gras, plats cuisinés en conserve à base de viande de volaille, plats cuisinés en conserve à bases de légumes, plats cuisinés en conserve à base de poisson, plats cuisinés en conserve à base de gibier, confits en conserve, magrets, magrets fumés, gésiers confits, abats, graisses alimentaires, amandes préparées, anchois, arachides préparées, beignets aux pommes de terre, boissons lactées où le lait prédomine, boudin [charcuterie], bouillons, préparations pour faire des bouillons, caviar, champignons conservés, charcuterie, chasse [gibier], chips [pommes de terre], choucroute, compote de pommes, concentrés [bouillons], fruits confits, confitures, fruits congelés, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande, consommés, coquillages [non vivants], crème [produit laitier], crème fouettée, fruits cristallisés, croquettes alimentaires, oeufs d'escargots [pour la consommation], fèves conservées, filets de poissons, flocons de pommes de terre, foie, pâtés de foie, fromages, fruits conservés, fruits conservés dans l'alcool, fruits cuits, écorces [zestes] de fruits, gelées de fruits, pulpes de fruits, salades de fruits, tranches de fruits, gelées comestibles, gibier, gingembre [confiture], mélanges contenant de la graisse pour tartines, graisses comestibles, matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles, herbes potagères conservées, hoummos [pâte de pois chiches], huiles comestibles, jambon, juliennes [potages], boissons lactées où le lait prédomine, lait, petit lait, produits laitiers, langoustes [non vivantes], lard, légumes conservés, légumes cuits, salades de légumes, légumes séchés, lentilles [légumes] conservées, marmelades, mets à base de poisson, œufs, huile d'olive comestible, olives conservées, palourdes [non vivantes], pâtés de foie, produits de la pêche, pois conservés, poisson, poisson conservé, poisson saumuré, pommes chips, compote de pommes, flocons de pommes de terre, préparations pour faire du potage, potages, pulpes de fruits, purée de tomates, saindoux, salades de fruits, salades de légumes, salaisons, sardines, saucisses, saucisses panées, saucissons, saumon, mélanges contenant de la graisse pour tartines, thon, tofu, jus de tomates pour la cuisine, purée de tomates, tranches de fruits, tripes, truffes conservées, viande, viande conservée, viande de porc, extraits de viande, gelées de viande, volaille [viande], yaourt.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
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Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-17
Date du BOPI : 25/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675799
Date de demande : 16/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

19/03/2008 : CUISINE D'HIVER

N° national/d'enregistrement : 3563780
Date de dépôt : 19/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à base de poisson, de volaille ou de viande, foies gras frais, conserves, à savoir produits conservés cuits, mi-cuits, semi-conserves de foies gras, plats cuisinés en conserve à base de viande de volaille, plats cuisinés en conserve à bases de légumes, plats cuisinés en conserve à base de poisson, plats cuisinés en conserve à base de gibier, confits en conserve, magrets, magrets fumés, gésiers confits, abats, graisses alimentaires, amandes préparées, anchois, arachides préparées, beignets aux pommes de terre, boissons lactées où le lait prédomine, boudin [charcuterie], bouillons, préparations pour faire des bouillons, caviar, champignons conservés, charcuterie, chasse [gibier], chips [pommes de terre], choucroute, compote de pommes, concentrés [bouillons], fruits confits, confitures, fruits congelés, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande, consommés, coquillages [non vivants], crème [produit laitier], crème fouettée, fruits cristallisés, croquettes alimentaires, oeufs d'escargots [pour la consommation], fèves conservées, filets de poissons, flocons de pommes de terre, foie, pâtés de foie, fromages, fruits conservés, fruits conservés dans l'alcool, fruits cuits, écorces [zestes] de fruits, gelées de fruits, pulpes de fruits, salades de fruits, tranches de fruits, gelées comestibles, gibier, gingembre [confiture], mélanges contenant de la graisse pour tartines, graisses comestibles, matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles, herbes potagères conservées, hoummos [pâte de pois chiches], huiles comestibles, jambon, juliennes [potages], boissons lactées où le lait prédomine, lait, petit lait, produits laitiers, langoustes [non vivantes], lard, légumes conservés, légumes cuits, salades de légumes, légumes séchés, lentilles [légumes] conservées, marmelades, mets à base de poisson, œufs, huile d'olive comestible, olives conservées, palourdes [non vivantes], pâtés de foie, produits de la pêche, pois conservés, poisson, poisson conservé, poisson saumuré, pommes chips, compote de pommes, flocons de pommes de terre, préparations pour faire du potage, potages, pulpes de fruits, purée de tomates, saindoux, salades de fruits, salades de légumes, salaisons, sardines, saucisses, saucisses panées, saucissons, saumon, mélanges contenant de la graisse pour tartines, thon, tofu, jus de tomates pour la cuisine, purée de tomates, tranches de fruits, tripes, truffes conservées, viande, viande conservée, viande de porc, extraits de viande, gelées de viande, volaille [viande], yaourt.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-17
Date du BOPI : 25/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675795
Date de demande : 16/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

26/12/2007 : BREZAC

N° national/d'enregistrement : 3546039
Date de dépôt : 26/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 26/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille, gibier, extraits de viande, conserves à base de viande, de volaille, de gibier ou de légumes, plats préparés en conserve, semi-conservés ou mi-cuits à base de viande, de volaille, de gibier ou de légumes, plats préparés contenant de la viande, de la volaille, du gibier ou des légumes, pâtés de foie, rillettes, foies gras, abats.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtés de viande.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-05
Date du BOPI : 01/02/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2664139
Date de demande : 15/11/2017
N° de BOPI : 2018-14
Date du BOPI : 06/04/2018

06/09/2006 : ROUGIE

N° national/d'enregistrement : 3448889
Date de dépôt : 06/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 06/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier ou de légumes, plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier ou de légumes, pâtés de foie, rillettes, foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, huiles et graisses comestibles, truffes conservées, légumes crus ou cuisinés congelés, potages, bouillons, charcuterie. Crustacés non vivants.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtés à la viande, petits fours (pâtisserie), quiches, tartes, tourtes, pâtes alimentaires, ravioles, sauces (condiments), chutneys, glaces alimentaires, assaisonnements, vinaigre.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail de viande, poisson, crustacés, volaille et gibier, extraits de viande, conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier ou de légumes, plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier ou de légumes, pâtés de foie, rillettes, foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, huiles et graisses comestibles, truffes conservées, légumes crus ou cuisinés congelés, potages, bouillons, charcuterie, pâtés à la viande, petits fours (pâtisserie), quiches, tartes, tourtes, pâtes alimentaires, ravioles, sauces (condiments) chutneys, glaces alimentaires, assaisonnements, vinaigre.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme BAILLET Céline
Adresse :
16 RUE DANJOU
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-41
Date du BOPI : 13/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2625878
Date de demande : 12/08/2016
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

24/07/2006 : MONTFORT, CREATEUR D'EMOTIONS

N° national/d'enregistrement : 3442155
Date de dépôt : 24/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à base de poisson, de volaille ou de viande, foies gras frais, conserves, à savoir produits conservés cuits, mi-cuits, semi-conserves de foies gras, plats cuisinés en conserve à base de viande de volaille, plats cuisinés en conserve à bases de légumes, plats cuisinés en conserve à base de poisson, plats cuisinés en conserve à base de gibier, confits en conserve, magrets, magrets fumés, gésiers confits, abats, graisses alimentaires, amandes préparées, anchois, arachides préparées, beignets aux pommes de terre, boissons lactées où le lait prédomine, boudin [charcuterie], bouillons, préparations pour faire des bouillons, caviar, champignons conservés, charcuterie, chasse [gibier], chips [pommes de terre], choucroute, compote de pommes, concentrés [bouillons], fruits confits, confitures, fruits congelés, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande, consommés, coquillages [non vivants], crème [produit laitier], crème fouettée, fruits cristallisés, croquettes alimentaires, oeufs d'escargots [pour la consommation], fèves conservées, filets de poissons, flocons de pommes de terre, foie, pâtés de foie, fromages, fruits conservés, fruits conservés dans l'alcool, fruits cuits, écorces [zestes] de fruits, gelées de fruits, pulpes de fruits, salades de fruits, tranches de fruits, gelées comestibles, gibier, gingembre [confiture], mélanges contenant de la graisse pour tartines, graisses comestibles, matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles, herbes potagères conservées, hoummos [pâte de pois chiches], huiles comestibles, jambon, juliennes [potages], boissons lactées où le lait prédomine, lait, petit lait, produits laitiers, langoustes [non vivants], lard, légumes conservés, légumes cuits, salades de légumes, légumes séchés, lentilles [légumes] conservées, marmelades, mets à base de poisson, œufs, huile d'olive comestible, olives conservées, palourdes [non vivantes], pâtés de foie, produits de la pêche, pois conservés, poisson, poisson conservé, poisson saumuré, pommes chips, compote de pommes, flocons de pommes de terre, préparations pour faire du potage, potages, pulpes de fruits, purée de tomates, saindoux, salades de fruits, salades de légumes, salaisons, sardines, saucisses, saucisses panées, saucissons, saumon, mélanges contenant de la graisse pour tartines, thon, tofu, jus de tomates pour la cuisine, purée de tomates, tranches de fruits, tripes, truffes conservées, viande, viande conservée, viande de porc, extraits de viande, gelées de viande, volaille [viande], yaourt.Thé, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, pâtes alimentaires, vinaigre de bière, biscottes, biscuiterie biscuits, câpres, préparations faites de céréales, chutneys [condiments], condiments, crackers, jus de viande [sauces], pain, petits pains, pâtes alimentaires, petits-beurre, sushi.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline
Adresse :
16 RUE DANJOU
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-35
Date du BOPI : 01/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624881
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

24/07/2006 : MONTFORT, CREATEUR DE FOIE GRAS

N° national/d'enregistrement : 3442158
Date de dépôt : 24/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à base de poisson, de volaille ou de viande, foies gras frais, conserves, à savoir produits conservés cuits, mi-cuits, semi-conserves de foies gras, plats cuisinés en conserve à base de viande de volaille, plats cuisinés en conserve à bases de légumes, plats cuisinés en conserve à base de poisson, plats cuisinés en conserve à base de gibier, confits en conserve, magrets, magrets fumés, gésiers confits, abats, graisses alimentaires, amandes préparées, anchois, arachides préparées, beignets aux pommes de terre, boissons lactées où le lait prédomine, boudin [charcuterie], bouillons, préparations pour faire des bouillons, caviar, champignons conservés, charcuterie, chasse [gibier], chips [pommes de terre], choucroute, compote de pommes, concentrés [bouillons], fruits confits, confitures, fruits congelés, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande, consommés, coquillages [non vivants], crème [produit laitier], crème fouettée, fruits cristallisés, croquettes alimentaires, oeufs d'escargots [pour la consommation], fèves conservées, filets de poissons, flocons de pommes de terre, foie, pâtés de foie, fromages, fruits conservés, fruits conservés dans l'alcool, fruits cuits, écorces [zestes] de fruits, gelées de fruits, pulpes de fruits, salades de fruits, tranches de fruits, gelées comestibles, gibier, gingembre [confiture], mélanges contenant de la graisse pour tartines, graisses comestibles, matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles, herbes potagères conservées, hoummos [pâte de pois chiches], huiles comestibles, jambon, juliennes [potages], boissons lactées où le lait prédomine, lait, petit lait, produits laitiers, langoustes [non vivantes], lard, légumes conservés, légumes cuits, salades de légumes, légumes séchés, lentilles [légumes] conservées, marmelades, mets à base de poisson, œufs, huile d'olive comestible, olives conservées, palourdes [non vivantes], pâtés de foie, produits de la pêche, pois conservés, poisson, poisson conservés, poisson saumuré, pommes chips, compote de pommes, flocons de pommes de terre, préparations pour faire du potage, potages, pulpes de fruits, purée de tomates, saindoux, salades de fruits, salades de légumes, salaisons, sardines, saucisses, saucisses panées, saucissons, saumon, mélanges contenant de la graisse pour tartines, thon, tofu, jus de tomates pour la cuisine, purée de tomates, tranches de fruits, tripes, truffes conservées, viande, viande conservée, viande de porc, extraits de viande, gelées de viande, volaille [viande], yaourt.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir, glaces alimentaires, pâtes alimentaires, poudres pour glaces alimentaires, confiserie à base d'amandes, vinaigre de bière, biscottes, biscuiterie biscuits, bonbons, brioches, cacao, boissons à base de cacao, produits de cacao, cake au riz, câpres, préparations faites de céréales, chocolat, boissons à base de chocolat, chutneys [condiments], condiments, confiserie, crackers, crèmes glacées, crêpes [alimentation], fondants [confiserie], gâteaux, gaufres, jus de viande [sauces], pain, pain d'épice, petits pains, pâtes alimentaires, pâtisserie, petits fours, [pâtisserie] petits pains, petits-beurre, sushi.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline
Adresse :
16 RUE DANJOU
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-35
Date du BOPI : 01/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624885
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

06/03/2006 : ROUGIE

N° national/d'enregistrement : 3414084
Date de dépôt : 06/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 06/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, crustacés, volaille et gibier, extraits de viande, conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier ou de légumes, plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier ou de légumes, patés de foie, rillettes, foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, huiles et graisses comestibles, truffes conservées. Pâtés à la viande, petits fours (pâtisserie), quiches, tartes, tourtes. Service de vente au détail de viande, poisson, crustacés, volaille et gibier, extraits de viande, conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier ou de légumes, plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier ou de légumes, patés de foie, rillettes, foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, huiles et graisses comestibles, truffes conservées, pâtés à la viande, petits fours (pâtisserie), quiches, tartes, tourtes.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 35

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146

Mandataire 1 : APPLIMA CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-15
Date du BOPI : 14/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-32

22/12/2005 : PIERRE CHAMPION COLIS-GASTRONOMIQUE.COM

N° national/d'enregistrement : 3399302
Date de dépôt : 22/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à base de poisson, de volaille ou de viande, foies gras frais, conserves, à savoir foie gras conservés cuits, mi-cuits, semi-conserves de foies gras, plats cuisinés en conserve à base de viande de volaille, plats cuisinés en conserve à bases de légumes, plats cuisinés en conserve à base de poisson, plats cuisinés en conserve à base de gibier, confits en conserve, magrets, magrets fumés, gésiers confits, abats. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins. Restauration (repas, alimentation), restaurant, services de restauration, cafétérias, cantines, cafés-restaurants, restaurants à service rapide et permanents. Services de traiteur.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 33
N° de la classe : 43

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Céline BAILLET
Adresse :
16 rue Danjou
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604754
Date de demande : 17/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

22/12/2005 : DIALOGUES GOURMANDS

N° national/d'enregistrement : 3399300
Date de dépôt : 22/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux, catalogues, revues, magazines, imprimés, livres, livrets, manuels, prospectus, publications, papier, et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Edition de livres, de revues. Prêts de livres.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 41

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146

Mandataire 1 : Bernard Soyer Conseil

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-25

22/12/2005 : TRUFFE D'INFO

N° national/d'enregistrement : 3399301
Date de dépôt : 22/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux, catalogues, revues, magazines, imprimés, livres, livrets, manuels, prospectus, publications, papier, et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Edition de livres, de revues. Prêts de livres.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 41

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146

Mandataire 1 : Bernard Soyer Conseil

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-25

22/12/2005 : PIERRE CHAMPION COLIS-GASTRONOMIQUE.COM

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à base de poisson, de volaille ou de viande, foies gras frais, conserves, à savoir foie gras conservés cuits, mi-cuits, semi-conserves de foies gras, plats cuisinés en conserve à base de viande de volaille, plats cuisinés en conserve à bases de légumes, plats cuisinés en conserve à base de poisson, plats cuisinés en conserve à base de gibier, confits en conserve, magrets, magrets fumés, gésiers confits, abats. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins. Restauration (repas, alimentation), restaurant, services de restauration, cafétérias, cantines, cafés-restaurants, restaurants à service rapide et permanents. Services de traiteur.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 33
N° de la classe : 43

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Céline BAILLET
Adresse :
16 rue Danjou
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 664391
Date de demande : 17/12/2015
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Bénéficiare 1 : EURALIS GASTRONOMIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604754
Date de demande : 17/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

13/02/2002 : LA TABLE DE MICHEL BRANGEON

N° national/d'enregistrement : 3148327
Date de dépôt : 13/02/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; conserves de légumes, conserves de viande, pâté de foie, foie, foie gras, confits de canard, confits d'oie, magrets, saucisses, saucissons, gelées de viande.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par Actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
Zone Industrielle du Marmajou
65700 MAUBOURGUET
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
16 rue Danjou
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 571187
Date de demande : 09/02/2012
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Bénéficiare 1 : EURALIS GASTRONOMIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-13
Date du BOPI : 29/03/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491287
Date de demande : 09/02/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

08/03/2001 : MONTFORT

N° national/d'enregistrement : 3088691
Date de dépôt : 08/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles abattues du genre Gallus et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à base de poisson, de volaille ou de viande, foies gras frais, conserves, à savoir produits conservés cuits, mi-cuits, semi-conserves de foies gras, plats cuisinés en conserve à bases de légumes, poissons, viande, confits en conserve, magrets, magrets fumés, gésiers confits, abats.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par Actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
Zone Industrielle du Marmajou
65700 MAUBOURGUET
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
11 rue Condillac
33000 BORDEAUX
FR

Bénéficiare 1 : ROUGIE BIZAC INTERNATIONAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 443316
Date de demande : 07/11/2006
N° de BOPI : 2006-49

Bénéficiare 1 : EURALIS GASTRONOMIE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-16
Date du BOPI : 20/04/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461966
Date de demande : 03/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

10/03/2000 : Pierre Champion Le Gourmand du Sud-Ouest

N° national/d'enregistrement : 3015047
Date de dépôt : 10/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/03/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande (à l'exception de la viande de volaille), viande de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ”, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ”, plats cuisinés à base de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” ou de viande (à l'exception de la viande de volaille), plats cuisinés à base de viande de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ”, foie gras frais issu de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” ; conserves à savoir produits conservés cuits, mi-cuits, semi-conserves de foie gras issu de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ”, plats cuisinés en conserves à base de viande (à l'exception de ceux à base de viande de volaille), plats cuisinés en conserves à base de viande de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ”, plats cuisinés en conserves à base de volaille bénéficiant de l'indication ggraphique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” ; abats (à l'exception de ceux issus de volaille), abats issus de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” ; confits en conserve, magrets, magrets fumés, gésiers confits : tous ces produits étant issus de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” poisson, et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à base de poisson, plats cuisinés en conserve à base de, poisson, gibier. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins).
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 33

Déposant 1 : PIERRE CHAMPION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402357289
Adresse :
21 rue Taillefer
24000 PERIGUEUX
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
11 rue Condillac
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 779577
Date de demande : 05/02/2020
N° de BOPI : 2020-11
Date du BOPI : 13/03/2020

Bénéficiare 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
bd de l'Europe
64230 LESCAR
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 784971
Date de demande : 26/02/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : VALETTE FOIE GRAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327843603
Adresse :
-
46300 SAINT-CLAIR
FR

10/03/2000 : Pierre Champion Le Gourmand du Sud-Ouest

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande (à l'exception de la viande de volaille), viande de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ”, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ”, plats cuisinés à base de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” ou de viande (à l'exception de la viande de volaille), plats cuisinés à base de viande de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ”, foie gras frais issu de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” ; conserves à savoir produits conservés cuits, mi-cuits, semi-conserves de foie gras issu de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ”, plats cuisinés en conserves à base de viande (à l'exception de ceux à base de viande de volaille), plats cuisinés en conserves à base de viande de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ”, plats cuisinés en conserves à base de volaille bénéficiant de l'indication ggraphique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” ; abats (à l'exception de ceux issus de volaille), abats issus de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” ; confits en conserve, magrets, magrets fumés, gésiers confits : tous ces produits étant issus de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” poisson, et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à base de poisson, plats cuisinés en conserve à base de, poisson, gibier. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins).
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 33

Déposant 1 : PIERRE CHAMPION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402357289
Adresse :
21 rue Taillefer
24000 PERIGUEUX
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
11 rue Condillac
33000 BORDEAUX
FR

Bénéficiare 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
bd de l'Europe
64230 LESCAR
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2433917
Date de demande : 10/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

10/03/2000 : Pierre Champion Le Gourmand du Sud-Ouest

N° national/d'enregistrement : 3015047
Date de dépôt : 10/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande (à l'exception de la viande de volaille), viande de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ”, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ”, plats cuisinés à base de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” ou de viande (à l'exception de la viande de volaille), plats cuisinés à base de viande de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ”, foie gras frais issu de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” ; conserves à savoir produits conservés cuits, mi-cuits, semi-conserves de foie gras issu de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ”, plats cuisinés en conserves à base de viande (à l'exception de ceux à base de viande de volaille), plats cuisinés en conserves à base de viande de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ”, plats cuisinés en conserves à base de volaille bénéficiant de l'indication ggraphique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” ; abats (à l'exception de ceux issus de volaille), abats issus de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” ; confits en conserve, magrets, magrets fumés, gésiers confits : tous ces produits étant issus de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” poisson, et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à base de poisson, plats cuisinés en conserve à base de, poisson, gibier. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins).
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 33

Déposant 1 : VALETTE FOIE GRAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327843603
Adresse :
-
46300 SAINT-CLAIR
FR

Mandataire 1 : Cabinet BARRE LAFORGUE et associés, M. MAURISSET Philippe
Adresse :
35 rue Lancefoc
31000 TOULOUSE
FR

Bénéficiare 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
bd de l'Europe
64230 LESCAR
FR

Bénéficiare 1 : VALETTE FOIE GRAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327843603
Adresse :
-
46300 SAINT-CLAIR
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2433917
Date de demande : 10/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2740913
Date de demande : 26/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

22/02/2000 : NICOLAS DE MONTFORT L'EXPLORATEUR DES VRAIES TRADITIONS CULINAIRES

N° national/d'enregistrement : 3010697
Date de dépôt : 22/02/2000
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves à base de viandes, poissons, fruits et légumes. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
Zone Industrielle du Marmajou
65700 MAUBOURGUET
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
11 rue Condillac
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 437996
Date de demande : 24/07/2006

Bénéficiare 1 : GRAND SALOIR SAINT NICOLAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 444619
Date de demande : 04/12/2006

Bénéficiare 1 : EURALIS GASTRONOMIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 445217
Date de demande : 11/12/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-14
Date du BOPI : 07/04/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-01

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-02

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2431776
Date de demande : 19/02/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

19/03/1999 : ROUGIE

N° national/d'enregistrement : 99781882
Date de dépôt : 19/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 22/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves ; plats préparés en conserve, semi-conservés ou mi-cuits ; plats préparés surgelés ; plats préparés contenant du poisson, de la volaille ou du gibier ; plats préparés ou mi-cuits contenant des légumes ; pâtés ; rillettes ; foie gras ; abats ; fruits et légumes conservés, séchés, lyophilisés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pickles. Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments), épices ; sauces (condiments) et épices pour plats préparés, semi-préparés ou mi-cuits ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
Boulevard de l'Europe
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline
Adresse :
16 rue d'Anjou
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 297198
Date de demande : 20/03/2000

Bénéficiare 1 : LES FILS DE J. LEON BIZAC DEVENUE ROUGIE BIZAC INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-17
Date du BOPI : 23/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403129
Date de demande : 31/03/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710433
Date de demande : 22/03/2019
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

26/02/1999 :

N° national/d'enregistrement : 99777923
Date de dépôt : 26/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 26/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande d'oie, oie, graisses comestibles d'oie, conserves de viande d'oie ou d'oie. Abats d'oie frais en conserve et en demi-conserve. Foie gras d'oie frais, en conserve et en demi-conservé.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 297198
Date de demande : 20/03/2000

Bénéficiare 1 : LES FILS DE J. LEON BIZAC DEVENUE ROUGIE BIZAC INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-14
Date du BOPI : 02/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407700
Date de demande : 18/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706653
Date de demande : 15/02/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

13/11/1998 : LOUIS DE MASSACQ

N° national/d'enregistrement : 98759143
Date de dépôt : 13/11/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 13/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Foies gras de canard, foie gras frais de canard, semi-conserve de foie gras de canard.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146

Mandataire 1 : Bernard Soyer Conseil

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 485038
Date de demande : 28/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 485039
Date de demande : 28/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 485040
Date de demande : 28/10/2008
N° de BOPI : 2008-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-51
Date du BOPI : 18/12/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390757
Date de demande : 27/11/2008
N° de BOPI : 2009-03

07/05/1998 : PRODUCTEUR IDENTIFIE MONTFORT

N° national/d'enregistrement : 98731623
Date de dépôt : 07/05/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 07/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, poissons, volaille à l'exception des volailles domestiques abattus du genre " gallus " et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à base de poisson, de volaille ou de viande, foies gras frais, conserves à savoir produits conservés cuits, mi-cuits, semi-conserves de foies gras, plats cuisinés en conserve à base de viande, poisson, volaille, gibier, confits en conserve, magrets, magrets fumés, gésiers confits, abats. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146

Mandataire 1 : Bernard Soyer Conseil

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 443314
Date de demande : 07/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 443315
Date de demande : 07/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 443316
Date de demande : 07/11/2006
N° de BOPI : 2006-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-24
Date du BOPI : 12/06/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2373122
Date de demande : 19/05/2008
N° de BOPI : 2008-38

23/10/1997 : NICOLAS DE MONTFORT LES GRATINS DE PATES

N° national/d'enregistrement : 97701755
Date de dépôt : 23/10/1997
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves. - café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir. - produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences), fruits et légumes frais. Semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146

Mandataire 1 : Bernard Soyer Conseil

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 437996
Date de demande : 24/07/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 444619
Date de demande : 04/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 445217
Date de demande : 11/12/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-49
Date du BOPI : 05/12/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-01

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-02

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352708
Date de demande : 09/10/2007
N° de BOPI : 2008-48

10/04/1996 : DEVENEZ MEMBRE DU CLUB DES CONNAISSEURS DE FOIE GRAS

N° national/d'enregistrement : 96620207
Date de dépôt : 10/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et cartons (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), papeterie, cartes en cartons, autocollants, stylos, articles de bureau (à l'exception des meubles), cartes à jouer, brochures, journaux, livres, livres d'enseignement, lettres d'information, revues, prospectus, répertoires, almanachs, calendriers, agendas en papier et/ou en carton, presse-papiers, livres de recettes, cartes postales.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, laits et produits laitiers, foies gras frais, conserves à savoir produits conservés cuits, mi-cuits, semi-conserves de foie gras.Organisation de concours (éducation et divertissements), services de clubs (divertissements), organisation et conduite de congrès ou de conférences, publications de livres
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 29
N° de la classe : 41

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146

Mandataire 1 : Bernard Soyer Conseil

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 431582
Date de demande : 07/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 431583
Date de demande : 07/04/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 431584
Date de demande : 07/04/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 431585
Date de demande : 07/04/2006
N° de BOPI : 2006-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-20
Date du BOPI : 17/05/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2312232
Date de demande : 07/04/2006
N° de BOPI : 2007-28

28/02/1992 : LE BELLINOY DE MONTFORT

N° national/d'enregistrement : 92408623
Date de dépôt : 28/02/1992
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : jambons cuits

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
Zone Industrielle du Marmajou
65700 MAUBOURGUET
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
16 rue Danjou
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 444619
Date de demande : 04/12/2006
N° de BOPI : 2007-01

Bénéficiare 1 : EURALIS GASTRONOMIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-10
Date du BOPI : 17/04/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1992-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211164
Date de demande : 07/12/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488964
Date de demande : 13/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

03/02/1992 : LA VICOMTE DE TURENNE

N° national/d'enregistrement : 92403906
Date de dépôt : 03/02/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre gallus, poussins, poules et coqs) et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves.Sauces à salade
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline
Adresse :
16 Rue DANJOU
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 297199
Date de demande : 20/03/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-06
Date du BOPI : 20/03/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1992-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2213363
Date de demande : 10/01/2002
N° de BOPI : 2002-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488965
Date de demande : 13/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803842
Date de demande : 28/01/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

08/01/1992 : NICOLAS DE MONTFORT LES DORES

N° national/d'enregistrement : 92400916
Date de dépôt : 08/01/1992
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : tous produits de charcuterie et salaisons, toutes conserves alimentaires, plats cuisinés.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces à l'exception des sauces à salade; épices, glace à rafraîchir
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline
Adresse :
16 rue DANJOU
33000 BORDEAUX
FR

Bénéficiare 1 : EURALIS GASTRONOMIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-03
Date du BOPI : 28/02/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211097
Date de demande : 06/12/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488332
Date de demande : 06/01/2012
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801405
Date de demande : 07/01/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

08/01/1992 : NICOLAS DE MONTFORT LES TOUTES FRAICHES

N° national/d'enregistrement : 92400915
Date de dépôt : 08/01/1992
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : salades. composées de légumes et fruits frais.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
Zone Industrielle du Marmajou
65700 MAUBOURGUET
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
16 rue Danjou
33000 BORDEAUX
FR

Bénéficiare 1 : EURALIS GASTRONOMIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-03
Date du BOPI : 28/02/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211096
Date de demande : 06/12/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488333
Date de demande : 06/01/2012
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

22/11/1991 : PIERRE CHAMPION

N° national/d'enregistrement : 1707447
Date de dépôt : 22/11/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 DECEMBRE 1981 à l'INPI No 614389 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1188893
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, spiritueux et liqueurs

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
Zone Industrielle du Marmajou
65700 MAUBOURGUET
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
11 rue Condillac
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 267504
Date de demande : 26/11/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 267505
Date de demande : 26/11/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 402136
Date de demande : 02/11/2004
N° de BOPI : 2004-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 562060
Date de demande : 02/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Bénéficiare 1 : EURALIS GASTRONOMIE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 627516
Date de demande : 21/07/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2204765
Date de demande : 16/08/2001
N° de BOPI : 2001-47

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483275
Date de demande : 02/11/2011
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

31/03/1989 : FOURCHETTE D'AURE

N° national/d'enregistrement : 1523973
Date de dépôt : 31/03/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, volailles et gibier, poissons, extraits de viandes, conserves

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2140843
Date de demande : 23/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261211
Date de demande : 01/09/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 261212
Date de demande : 01/09/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 261213
Date de demande : 01/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 261216
Date de demande : 01/09/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 261217
Date de demande : 01/09/1998

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 443314
Date de demande : 07/11/2006

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 443315
Date de demande : 07/11/2006

Bénéficiare 1 : ROUGIE BIZAC INTERNATIONAL

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 443316
Date de demande : 07/11/2006
N° de BOPI : 2006-49

Bénéficiare 1 : EURALIS GASTRONOMIE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-38

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2140843
N° de BOPI : 1999-19

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2402188
Date de demande : 23/03/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710042
Date de demande : 20/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

21/03/1989 : ROUGIE

N° national/d'enregistrement : 1520183
Date de dépôt : 21/03/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21AOUT 1979 L'INPI No 525991 ET ENREGISTRE SOUS LE No1104955
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, congelés, lyophilisés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir. Fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
Boulevard de l'Europe
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline
Adresse :
16 rue d'Anjou
33000 BORDEAUX
FR

Bénéficiare 1 : LES FILS DE J. LEON BIZAC DEVENUE ROUGIE BIZAC INTERNATIONAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2140328
Date de demande : 19/03/1999
N° de BOPI : 1999-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403128
Date de demande : 31/03/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717801
Date de demande : 22/03/2019
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

28/02/1989 :

N° national/d'enregistrement : 1526420
Date de dépôt : 28/02/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande d'oie, oie, graisses comestibles d'oie, conserves de viande d'oie ou d'oie.Abats d'oie frais en conserves et en demi conserves. Foie gras d'oie frais, en conserves et en demi conserves

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
Zone Industrielle du Marmajou
65700 MAUBOURGUET
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
11 rue Condillac
33000 BORDEAUX
FR

Bénéficiare 1 : LES FILS DE J. LEON BIZAC DEVENUE ROUGIE BIZAC INTERNATIONAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2138592
Date de demande : 26/02/1999
N° de BOPI : 1999-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407701
Date de demande : 18/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

04/11/1988 :

N° national/d'enregistrement : 1538081
Date de dépôt : 04/11/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires solides ou liquides, notamment champignons, charcuterie, crustacés, gibier, mollusques, oeufs, poisson, viande et volaille sous forme de conserves ou non, plats cuisinés à base de champignons, charcuterie, crustacés, gibier, mollusques, oeufs, poisson, viande et volaille comprenant ou non des légumes, graisses et huiles, condiments, épices, sauves
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

04/11/1988 : BIZAC

N° national/d'enregistrement : 1513300
Date de dépôt : 04/11/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires solides ou liquides, notamment champignons, charcuterie, crustacés, gibier, mollusques, oeufs, poisson, viande et volaille sous forme de conserves ou non, plats cuisinés à base de champignons, charcuterie, crustacés, gibier, mollusques, oeufs, poisson, viande et volaille comprenant ou non des légumes, graisses et huiles, condiments, épices, sauces.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matèrielle
Référence associée à l'événement : 45985

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 297199
Date de demande : 20/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2128504
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375873
Date de demande : 13/06/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688242
Date de demande : 19/07/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

20/05/1988 : CASTEL ROC

N° national/d'enregistrement : 1467224
Date de dépôt : 20/05/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20 octobre 1978 A BRIVE No 1116 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1094298.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves et produits alimentaires.

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2115829
N° de BOPI : 1998-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2372632
Date de demande : 14/05/2008
N° de BOPI : 2008-43

19/04/1988 : MONTFORT FOIE GRAS

N° national/d'enregistrement : 1731135
Date de dépôt : 19/04/1988
Lieu de dépôt : DAX
Date d'expiration : 19/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : conserves, à savoir produits conservés cuits, mi-cuits, semi-conserves de foies gras, plats cuisinés en conserve, confits en conserve, magrets, magrets fumés, gésiers confits
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
BOULEVARD DE L'EUROPE
64230 LESCAR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 158445
Date de demande : 10/05/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 160563
Date de demande : 01/07/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 174337
Date de demande : 04/07/1994

Bénéficiare 1 : GMD SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 341173
Date de demande : 06/02/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 443314
Date de demande : 07/11/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 443315
Date de demande : 07/11/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 443316
Date de demande : 07/11/2006

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1993-08

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2113372
N° de BOPI : 1998-21

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-49

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2370883
Date de demande : 21/04/2008
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2678456
Date de demande : 10/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

19/02/1988 : VIVIÈS

N° national/d'enregistrement : 1450749
Date de dépôt : 19/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20 JUILLET 1978 A L'INPI, No 288095 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1059206.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469336
Date de demande : 13/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2104966
N° de BOPI : 1998-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2360818
Date de demande : 13/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

18/09/1987 : COUDERC

N° national/d'enregistrement : 1427311
Date de dépôt : 18/09/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 FEVRIER 1978 A L'INPI, No 269511 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1041684.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 237931
Date de demande : 02/06/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 297198
Date de demande : 20/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2094635
N° de BOPI : 1997-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343587
Date de demande : 12/06/2007
N° de BOPI : 2008-27

04/04/1986 : LA TOQUE D'OR

N° national/d'enregistrement : 1349276
Date de dépôt : 04/04/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 MAI 1976 A ROUBAIX No 11202 ET ENREGISTRE SOUS LE No 968944.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelée, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : EURALIS GASTRONOMIE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146

Mandataire 1 : APPLIMA CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 47954
Date de demande : 19/09/1990

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429924
Date de demande : 09/03/2006
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2062477
N° de BOPI : 1996-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310757
Date de demande : 22/03/2006
N° de BOPI : 2007-25

Publications au Bodacc :

16/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°2200
NOJO : 006403MYG219756
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Pau 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : EURALIS HOLDINGSAUX Philippe ; Directeur général : TRAVERSE Bruno Michel Hugues ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES

04/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°1484
NOJO : 006403MYG214778
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Pau 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 26166530.00 EUR

28/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2263
NOJO : 6403MYG20476600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021

Numéro d'identification : RCS Pau 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

25/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6022
NOJO : 6403MYG19864000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020

Numéro d'identification : RCS Pau 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

18/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°2951
NOJO : 006403MYG198089
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

06/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3384
NOJO : 6403MYG18689600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019

Numéro d'identification : RCS Pau 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

17/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°2177
NOJO : 000006403242266
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Pau 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 70951600 EUR

09/08/2020 : Modifications générales

Annonce N°2126
NOJO : 000006403240336
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Pau 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 30951600 EUR

16/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°1714
NOJO : 000006403230108
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Pau 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EURALIS HOLDING (SACA) représenté par DUVERGNER Frédéric, Clément ; Directeur général : ADAM Isabelle, Anne né(e) DURET ; Directeur général : TRAVERSE Bruno, Michel, Hugues ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SAS)

11/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1280
NOJO : 640322932500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2018

Numéro d'identification : RCS Pau 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°1346
NOJO : 000006403222791
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Pau 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EURALIS HOLDING (SA) ; Directeur général : DUVERGER Frédéric, Clément ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SAS)

25/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°1617
NOJO : 000006403213847
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Pau 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 36951600 EUR

17/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8383
NOJO : 640321114300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2017

Numéro d'identification : RCS Pau 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°2065
NOJO : 000006403205515
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Pau 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EURALIS HOLDING (SA) ; Directeur général : BOURDIN Boris, Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SAS)

17/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°1604
NOJO : 000006403203418
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Pau 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EURALIS HOLDING (SA) ; Directeur général : BOURDIN Boris, Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves

20/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°1935
NOJO : 000006403200220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Pau 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EURALIS HOLDING (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
Montant du capital : 42951600 EUR

14/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5013
NOJO : 640319384300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2016

Numéro d'identification : RCS Pau 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

01/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4402
NOJO : 640318225900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2015

Numéro d'identification : RCS Pau 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/06/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°193
NOJO : BXA16176000430V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Oppositions : Pour la validité des oppositions, domicile est élu à l'adresse du fonds : 21 rue taillefer 24000 Périgueux, et pour la correspondance à l'adresse du siège d'EURALIS GASTRONOMIE : 21 boulevard de l'Europe 64230 Lescar
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 01/06/2016, enregistré à SIE PERIGUEUX le 14/06/2016 Bordereau n°2016/552 case n°1 Délai d'opposition : Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce

Dénomination : VALETTE FOIES GRAS
RCS non inscrit.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2000000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Pau 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE

24/06/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°249
NOJO : BXA16174001504N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC (24)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/06/2016
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance EURALIS GASTRONOMIE Boulevard de l'Europe 64230 LESCAR. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte SSP du 01/06/2016 enregistré à SARLAT Bordereau 2016/360 Case 1 - Délai d'opposition dans les 10 jours de la présente insertion - Siège social du vendeur : Bd de l'Europe 64230 LESCAR.

Numéro d'identification : RCS Cahors 327 843 603
Dénomination : VALETTE FOIE GRAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2000000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Pau 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE

24/06/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°225
NOJO : BXA16174001508V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/06/2016
Oppositions : Au fonds vendu PL DE L'EGLISE 19500 COLLONGES LA ROUGE pour la validité et pour la correspondance EURALIS GASTRONOMIE Boulevard DE L'EUROPE 64230 LESCAR. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte sous seing privé du 01/06/2016 enregistré à Brive le 13/06/2016 bordereau n°2016/395 case n°4 Précédent propriétaire: EURALIS GASTRONOMIE SAS (B601 650 146) BD DE L'EUROPE 64230 LESCAR Délai pour les oppositions:10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

Numéro d'identification : RCS Cahors 327 843 603
Dénomination : VALETTE FOIE GRAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2000000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Pau 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE

01/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°2070
NOJO : BXB15266000334U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité et transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Pau 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12206
NOJO : 650295509000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2013

Numéro d'identification : RCS Tarbes 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°2038
NOJO : BXB15154000831D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Tarbes 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 56951600 EUR

22/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8086
NOJO : 650285958000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2012

Numéro d'identification : RCS Tarbes 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°2577
NOJO : BXB13360001774B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Tarbes 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 31951600 EUR

11/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9192
NOJO : BXC13053003074T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2011

Numéro d'identification : RCS Tarbes 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/01/2013 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°807
NOJO : BXA13018002246P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/01/2011
Publication légale : Le Sillon des Landes et des Pyrénées Atl. le 14/12/2012 et, le 11/01/2013
Oppositions : à l'adresse du siège social d'EURALIS COOP avenue Gaston Phoebus 64230 Lescar

Numéro d'identification : RCS Pau 775 637 861
Dénomination : EURALIS COOP
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Tarbes 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE

28/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°1260
NOJO : BXB12326000981I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Tarbes 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EURALIS HOLDING (SACA) Directeur général : TAPIE Alain, Jean-Pierre Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SA (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : B.
E.
A.
S.
SARL Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves

11/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°2337
NOJO : BXB121870017796
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Tarbes 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EURALIS HOLDING (SACA) Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SA (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : B.
E.
A.
S.
SARL Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves

13/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°2303
NOJO : BXB12159000577E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Tarbes 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EURALIS HOLDING (SACA) Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : B.
E.
A.
S.
SARL Commissaire aux comptes suppléant : OLAYA Philippe

23/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8930
NOJO : BXC12041004627J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2010

Numéro d'identification : RCS Tarbes 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°1986
NOJO : BXB11096004533F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Tarbes 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EURALIS HOLDING (SACA) Directeur général : SCHIRATTI Giampaolo, Guglielmo, Umberto Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : B.
E.
A.
S.
SARL Commissaire aux comptes suppléant : OLAYA Philippe

09/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°2032
NOJO : BXB11034001970O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Descriptif : Fusion - L236-1 à compter du 31/08/2010 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : PIERRE CHAMPION, Société par actions simplifiée (SAS), 21 rue Taillefer 24000 Périgueux (RCS PERIGUEUX (2402) 402 357 289)

Numéro d'identification : RCS Tarbes 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 17382983 EUR

07/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7869
NOJO : BXC11021003549X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2009

Numéro d'identification : RCS Tarbes 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle du Marmajou
65700 Maubourguet

19/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°1422
NOJO : BXB10316000738Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Tarbes 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EURALIS HOLDING (SACA) Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : B.
E.
A.
S.
SARL Commissaire aux comptes suppléant : OLAYA Philippe

03/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7279
NOJO : BXC101100037031
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2007

Numéro d'identification : RCS Tarbes 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle du Marmajou
65700 Maubourguet

03/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7280
NOJO : BXC101100037043
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2008

Numéro d'identification : RCS Tarbes 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle du Marmajou
65700 Maubourguet

14/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°2952
NOJO : BXB08127005405T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Tarbes 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EURALIS GASTRONOMIE HOLDING SA représenté par BON Francis Roger Ernest.
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES.
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : B.
E.
A.
S.
SARL.
Commissaire aux comptes suppléant : OLAYA Philippe.

08/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°1191
NOJO : BXB08124001409T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Tarbes 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EURALIS GASTRONOMIE HOLDING (SA) représenté par DEPIERRE Michel Louis-Joseph.
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES.
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : B.
E.
A.
S.
SARL.
Commissaire aux comptes suppléant : OLAYA Philippe.

05/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°833
NOJO : BXB08212002183F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Tarbes 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EURALIS GASTRONOMIE HOLDIN (SA) représenté par DEPIERRE Michel Louis-JosephCommissaire aux comptes titulaire : FIDEA AUDIT.
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES.
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : CHIRON Louis-Marie.
Commissaire aux comptes suppléant : B.
E.
A.
S.
SARL.
Commissaire aux comptes suppléant : OLAYA Philippe.

09/04/2008 : Modifications générales

Annonce N°712
NOJO : BXB08119000706P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, l'administration

Numéro d'identification : RCS Tarbes 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LAEDERICH Christophe René.
Commissaire aux comptes titulaire : FIDEA AUDIT.
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES.
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : CHIRON Louis-Marie.
Commissaire aux comptes suppléant : B.
E.
A.
S.
SARL.
Commissaire aux comptes suppléant : OLAYA Philippe.

Historique de l'unité légale :

26/10/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

21/08/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/08/2015 : code NIC

Code NIC : 00181

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viande (NAFRev2 : 10.13A)

28/02/2005 : code NIC

Code NIC : 00157

01/01/2005 : dénomination

Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viandes (NAFRev1 : 15.1E)

25/12/2003 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/1999 : dénomination

Dénomination : ROUGIE BIZAC INTERNATIONAL

Représentants légaux :

19/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Type : Personne Morale

Nom : EURALIS HOLDING
Siren : 387879992
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Président

Adresse :
Avenue Gaston Phoebus
64230 Lescar
FRANCE

Représentant permanent

Nom : SAUX Philippe
Né le 13/03/1965 à Saint-Gaudens (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
11 Quartier Foulon
31360 Saint-Martory
FRANCE

19/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Type : Personne Physique

Nom : TRAVERSE Bruno Michel Hugues
Né le 05/06/1977 à Châtillon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
5 Bis Lotissement Maggiar
64160 Morlaàs
FRANCE

19/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

19/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 Place de la Pyramide
92908 Paris La Défense Cedex
FRANCE

19/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 Place de la Pyramide
92908 Paris La Défense Cedex
FRANCE

16/10/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : DUVERGER Frédéric, Clément
Né le 18/05/1962 à Senlis (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
16 rue Oberkampf
75011 Paris 11
FRANCE

16/10/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Type : Personne Physique

Nom : DURET (ADAM) Isabelle Anne
Né le 10/09/1970 à Annecy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
42 avenue Joffre
64000 Pau
FRANCE

16/10/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Type : Personne Physique

Nom : TRAVERSE Bruno Michel Hugues
Né le 05/06/1977 à Chatillon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
5 Bis lotissement Maggiar
64160 Morlaàs
FRANCE

16/10/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185 C avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

16/10/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

16/10/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 avenue Charles de gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

16/10/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : DUVERGER Frédéric, Clément
Né le 18/05/1962 à Senlis (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
16 rue Oberkampf
75011 Paris 11
FRANCE

16/10/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 avenue Charles de gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

29/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Type : Personne Morale

Nom : EURALIS HOLDING
Siren : 387879992
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Président

Adresse :
avenue Gaston Phoebus
64230 Lescar
FRANCE

29/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Type : Personne Physique

Nom : TAPIE Alain Jean-Pierre
Né le 06/05/1958 à Bujumbura (BURUNDI)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
1 boulevard Aragon
64000 Pau
FRANCE

29/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 avenue Charles de gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

29/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Type : Personne Physique

Nom : NICOLAS Yves
Né le 21/03/1955 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 rue de Villiers
92208 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Dépôts des actes :

11/10/2021 : Décision(s) du président

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°5602 déposé le 10/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

24/02/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°1839 déposé le 12/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

28/08/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°4649 déposé le 11/09/2020
Etat : Déposé

28/08/2020 : Décision(s) du président

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°4649 déposé le 11/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/08/2020 : Décision(s) du président

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°4649 déposé le 11/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/08/2020 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°4649 déposé le 11/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/07/2020 : Acte sous seing privé

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°4431 déposé le 20/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

30/06/2020 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°4048 déposé le 28/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

30/06/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°4048 déposé le 28/07/2020
Etat : Déposé

21/02/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°1852 déposé le 25/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

02/10/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°8702 déposé le 14/10/2019
Etat : Déposé

02/10/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°8702 déposé le 14/10/2019
Etat : Déposé

18/09/2019 : Décision(s) du président

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°8701 déposé le 14/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

18/09/2019 : Décision(s) du président

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°8701 déposé le 14/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

18/09/2019 : Décision(s) du président

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°8701 déposé le 14/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

18/09/2019 : Acte sous seing privé

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°8701 déposé le 14/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

18/09/2019 : Décision(s) du président

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°8701 déposé le 14/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

18/09/2019 : Décision(s) du président

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°8701 déposé le 14/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

18/09/2019 : Décision(s) du président

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°8701 déposé le 14/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

18/09/2019 : Acte sous seing privé

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°8701 déposé le 14/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

05/06/2019 : Décision(s) des associés

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°6160 déposé le 12/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

05/06/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°6160 déposé le 12/07/2019
Etat : Déposé

05/06/2019 : Décision(s) des associés

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°6160 déposé le 12/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

05/06/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°6160 déposé le 12/07/2019
Etat : Déposé

17/05/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°4084 déposé le 21/05/2019
Etat : Déposé

17/05/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°4084 déposé le 21/05/2019
Etat : Déposé

06/05/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°5058 déposé le 19/06/2019
Etat : Déposé

06/05/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°5058 déposé le 19/06/2019
Etat : Déposé

02/05/2019 : Décision(s) du président

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°4083 déposé le 21/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

02/05/2019 : Décision(s) du président

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°4083 déposé le 21/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

02/05/2019 : Décision(s) du président

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°4083 déposé le 21/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

02/05/2019 : Décision(s) du président

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°4083 déposé le 21/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

24/04/2019 : Acte sous seing privé

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°5057 déposé le 19/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

24/04/2019 : Acte sous seing privé

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°5057 déposé le 19/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

14/08/2018 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°14525 déposé le 18/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Réduction et augmentation du captial social

14/08/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°14525 déposé le 18/09/2018
Etat : Déposé

14/08/2018 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°14525 déposé le 18/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Réduction et augmentation du captial social

14/08/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°14525 déposé le 18/09/2018
Etat : Déposé

12/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°8132 déposé le 22/05/2018
Etat : Déposé

12/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°8132 déposé le 22/05/2018
Etat : Déposé

26/02/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°3435 déposé le 13/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

26/02/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°3435 déposé le 13/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Non renouvellement du mandant du commissaire aux comptes suppléant

26/02/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°3435 déposé le 13/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

26/02/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°3435 déposé le 13/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Non renouvellement du mandant du commissaire aux comptes suppléant

21/12/2017 : Décision(s) du président

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°257 déposé le 12/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

21/12/2017 : Décision(s) du président

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°257 déposé le 12/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

11/09/2017 : Décision(s) du président

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°4517 déposé le 10/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

11/09/2017 : Décision(s) du président

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°4517 déposé le 10/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

23/08/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°4517 déposé le 10/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

23/08/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°4517 déposé le 10/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

23/08/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°4517 déposé le 10/10/2017
Etat : Déposé

23/08/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°4517 déposé le 10/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

23/08/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°4517 déposé le 10/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

23/08/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°4517 déposé le 10/10/2017
Etat : Déposé

22/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°4171 déposé le 25/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

22/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée

31/08/2015 : Décision(s) du président

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°3304 déposé le 17/09/2015
Etat : Déposé
Décision : de Zone Industrielle du Marmajou, 65700 Maubourguet au boulevard de l'Europe, 64230 Lescar

31/08/2015 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°3304 déposé le 17/09/2015
Etat : Déposé

31/08/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°3304 déposé le 17/09/2015
Etat : Déposé

31/08/2015 : Décision(s) du président

31/08/2015 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°3304 déposé le 17/09/2015
Etat : Déposé

31/08/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°3304 déposé le 17/09/2015
Etat : Déposé

31/08/2015 : Décision(s) du président

31/08/2015 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°3304 déposé le 17/09/2015
Etat : Déposé

31/08/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°3304 déposé le 17/09/2015
Etat : Déposé

26/08/2014 : Certificat

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°1189 déposé le 28/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

26/08/2014 : Certificat

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°1189 déposé le 28/05/2015
Etat : Déposé
Décision : certificat du dépositaire

04/08/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°1189 déposé le 28/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

26/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°2434 déposé le 19/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

26/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°2434 déposé le 19/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/10/2012 : Décision(s) du président

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°2302 déposé le 16/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Désignation d'un Directeur Général

21/02/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°1373 déposé le 29/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

20/01/2012 : Décision(s) du président

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°1093 déposé le 29/05/2012
Etat : Déposé
Décision : démission du Directeur Général

11/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°684 déposé le 29/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

11/02/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°684 déposé le 29/03/2011
Etat : Déposé
Décision : nomination d'un directeur général

21/12/2010 : Acte notarié

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°226 déposé le 26/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Réalisation de la fusion absorption de la société SAS PIERRE CHAMPION (RCS PERIGUEUX 402 357 289)

01/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°1934 déposé le 04/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

03/04/2009 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°797 déposé le 30/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement du représentant permanent de EURALIS GASTRONOMIE HOLDING Président

24/02/2009 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°762 déposé le 23/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Départ commissaires aux comptes titulaire et suppléant

08/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°1063 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

04/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°618 déposé le 14/04/2008
Etat : Déposé
Décision : extension objet social

18/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°618 déposé le 14/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

18/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°618 déposé le 14/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

18/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°618 déposé le 14/04/2008
Etat : Déposé
Décision : modification articles 9, 10 et 11 des statuts

13/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°1141 déposé le 18/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

25/04/2006 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°651 déposé le 17/05/2006
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE EURALIS GASTRONOMIEHOLDING, PRESIDENT.

16/03/2005 : Acte notarié

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°353 déposé le 24/03/2005
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE GMD PAR LA SOCIETE ROUGIE BIZACINTERNATIONAL -

30/11/2004 : Projet de traité de fusion

Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1999B30110
Dépôt : N°2500064 déposé le 28/01/2005
Etat : Déposé
Décision : entre la SAS GMD ET LA SAS ROUGIE BIZAC INTERNA- TIONAL.

30/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1999B30110
Dépôt : N°2500279 déposé le 14/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

25/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1999B30110
Dépôt : N°2400338 déposé le 03/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

28/02/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1999B30110
Dépôt : N°2300549 déposé le 20/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes

28/02/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1999B30110
Dépôt : N°2300549 déposé le 20/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

28/02/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1999B30110
Dépôt : N°2300549 déposé le 20/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

11/02/2003 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1999B30110
Dépôt : N°2300549 déposé le 20/08/2003
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION ET COMMISSAIRE AUXCOMPTES SUR LA TRANSFORMATION DE LA STE ROUGIE BIZACINTERNATIONAL S.A. EN SAS

27/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1999B30110
Dépôt : N°2200866 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

27/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1999B30110
Dépôt : N°2200866 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

05/08/2002 : Déclaration de conformité

Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1999B30110
Dépôt : N°2200756 déposé le 04/09/2002
Etat : Déposé
Décision : FUSION ABSORPTION DE LA SAS FRONIERE FINANCE

30/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1999B30110
Dépôt : N°2200756 déposé le 04/09/2002
Etat : Déposé
Décision : DE LA SAS FRONIERE FINANCE

30/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1999B30110
Dépôt : N°2200756 déposé le 04/09/2002
Etat : Déposé
Décision : DE LA SAS FRONIERE FINANCE

19/07/2002 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1999B30110
Dépôt : N°2200636 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION SUR LA VALEUR DES APPORTSDEVANT ETRE EFFECTUES A LA SOCIETE ROUGIE BIZAC INTERNATIONALPAR LA SOCIETE FRONIERE FINANCE

19/07/2002 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1999B30110
Dépôt : N°2200756 déposé le 04/09/2002
Etat : Déposé

25/06/2002 : Projet de traité de fusion

Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1999B30110
Dépôt : N°2200528 déposé le 27/06/2002
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE FRONIERE FINANCE PARLA SOCIETE ROUGIE BIZAC INTERNATIONAL

22/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1999B30110
Dépôt : N°2200613 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

26/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1999B30110
Dépôt : N°2200519 déposé le 21/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1999B30110
Dépôt : N°2100530 déposé le 14/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1999B30110
Dépôt : N°2100530 déposé le 14/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1999B30110
Dépôt : N°2000515 déposé le 04/10/2000
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU CO-COMMISSAIRE AUX CPTES TITULAIRENOMINATION D'UN NOUVEAU CO-COMMISSAIRE AUX CPTES SUPPLEANT.

10/05/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1999B30110
Dépôt : N°2000511 déposé le 03/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

24/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1999B30110
Dépôt : N°2000148 déposé le 30/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

24/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1999B30110
Dépôt : N°2000148 déposé le 30/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

31/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1999B30110
Dépôt : N°990589 déposé le 26/10/1999
Etat : Déposé
Décision : ANCIENNE DENOMINATION : LES FILS DE J LEON BIZAC

31/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1999B30110
Dépôt : N°990589 déposé le 26/10/1999
Etat : Déposé
Décision : ANCIENNE DENOMINATION : LES FILS DE J LEON BIZAC

31/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1999B30110
Dépôt : N°990589 déposé le 26/10/1999
Etat : Déposé
Décision : ANCIENNE DENOMINATION : LES FILS DE J LEON BIZAC

31/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1999B30110
Dépôt : N°990589 déposé le 26/10/1999
Etat : Déposé
Décision : ANCIENNE DENOMINATION : LES FILS DE J LEON BIZAC

29/06/1999 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1956B00033
Dépôt : N°704 déposé le 21/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

26/02/1999 : Acte sous seing privé

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1956B00033
Dépôt : N°526 déposé le 01/06/1999
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION AVEC LA SOCIETE ROUGIE

24/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1956B00033
Dépôt : N°402 déposé le 16/04/1999
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR

15/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1956B00033
Dépôt : N°1090 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DUREE DE L'EXERCICE SOCIAL EN COURS - CHANGEMENT DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL - STATUTS A JOUR -

30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1956B00033
Dépôt : N°1089 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
Décision : REMPLACEMENT DE L'UN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITUMAIRES ET DE L'UN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUPPLEANT S -

27/02/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1956B00033
Dépôt : N°615 déposé le 29/06/1998
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DES ADMINISTRATEURS - STATUTS A JOUR

27/02/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1956B00033
Dépôt : N°616 déposé le 29/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

31/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1956B00033
Dépôt : N°313 déposé le 17/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

31/12/1997 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1956B00033
Dépôt : N°314 déposé le 17/03/1998
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU NOUVEAU VICE PRESIDENT DU CONSEIL SURVEILLANCE -CHANGEMENT DES MEMBRES DU DIRECTOIRE - NOMINATION DU NOUVEA U PRESIDENT DU DIRECTOIRE

31/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1956B00033
Dépôt : N°484 déposé le 13/05/1998
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR

30/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1956B00033
Dépôt : N°1037 déposé le 27/11/1997
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICATION PAR LES COMMISSAIRES AUX COMPTES DE L'ARRETE DE COMPTES ETABLI PAR LE DIRECTOIRE - STATUTS A JOUR

26/06/1997 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1956B00033
Dépôt : N°1036 déposé le 27/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance

02/06/1997 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1956B00033
Dépôt : N°751 déposé le 12/08/1997
Etat : Déposé
Décision : ET DE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - NOMINATION D'UN NOUVEAU PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

15/05/1997 : Ordonnance

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1956B00033
Dépôt : N°463 déposé le 22/05/1997
Etat : Déposé
Décision : REQUETE EN DATE DU 22/05/1997 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 30/09/1997

10/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1956B00033
Dépôt : N°492 déposé le 30/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance

10/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1956B00033
Dépôt : N°551 déposé le 25/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

10/06/1996 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1956B00033
Dépôt : N°552 déposé le 25/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance

15/11/1995 : Acte modificatif

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1956B00033
Dépôt : N°304 déposé le 21/03/1996
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS-NOUVEL OBJET SOCIAL- NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE-STATUTS A JOUR

15/11/1995 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1956B00033
Dépôt : N°305 déposé le 21/03/1996
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN VICE-PRESIDENT - NOMINATION DES MEMBRES DU DIRECTOIRE ET DU PRESIDENT -

20/07/1995 : Lettre de nomination

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1956B00033
Dépôt : N°1119 déposé le 18/12/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN DEUXIEME COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT - MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL - STATUTS A JOUR

22/04/1993 : Divers

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1956B00033
Dépôt : N°871 déposé le 27/09/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATIONS STATUTAIRES. DECLARATION DE CONFORMITE. STATUTS A JOUR.

05/04/1993 : Lettre de démission

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1956B00033
Dépôt : N°868 déposé le 27/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers

05/04/1993 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1956B00033
Dépôt : N°869 déposé le 27/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers

05/04/1993 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1956B00033
Dépôt : N°870 déposé le 27/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers

22/09/1992 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1956B00033
Dépôt : N°928 déposé le 25/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers

02/06/1992 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1956B00033
Dépôt : N°499 déposé le 08/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°353 déposé le 24/03/2005
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL -

N.C : Divers

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°353 déposé le 24/03/2005
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE EURALIS GASTRONOMIE -

N.C : Divers

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°353 déposé le 24/03/2005
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT SIEGE SOCIAL A MAUBOURGUET-65700 ZONE INDUSTRIELLE DU MARMAJOU -

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°353 déposé le 24/03/2005
Etat : Déposé

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°353 déposé le 24/03/2005
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°353 déposé le 24/03/2005
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°42 déposé le 23/08/2005
Etat : Déposé
Décision : PAR ORDONNANCE DU 23/08/2005 MR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCEDE TARBES A DESIGNE UN COMMISSAIRE AUX APPORTS

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°1141 déposé le 18/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°1141 déposé le 18/09/2006
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°618 déposé le 14/04/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°618 déposé le 14/04/2008
Etat : Déposé

N.C : Projet de traité de fusion

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°1354 déposé le 29/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés SAS PIERRE CHAMPION

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°226 déposé le 26/01/2011
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°226 déposé le 26/01/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°684 déposé le 29/03/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°2434 déposé le 19/12/2013
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°1189 déposé le 28/05/2015
Etat : Déposé

Etablissements :

19/11/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Boulevard de l'Europe
64230 Lescar
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2007
Activité : La fabrication, la distribution, l'exportation, l'importation et le négoce de produits frais, en conserves, congelés, surgelés, déshydratés et lyophilisés, la production, l'abbatage, la transformation, l'éviscération, la découpe, la commercialisation, l'importation et l'exportation de volailles, gibiers, bétail et viandes, formation professionnelle.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/10/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
boulevard de l'Europe
64230 Lescar
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2007
Activité : La fabrication, la distribution, l'exportation, l'importation et le négoce de produits frais, en conserves, congelés, surgelés, déshydratés et lyophilisés, la production, l'abbatage, la transformation, l'éviscération, la découpe, la commercialisation, l'importation et l'exportation de volailles, gibiers, bétail et viandes, formation professionnelle.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1956B00033
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Pau

Adresse :
23 Avenue CYPRIEN FAURIE
ZI DU TEINCHURIER
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE
Enseigne : LA CHABRETTE LIMOUSINE - CASTEL PERIGORD LA MARQUISE DE POMPADOUR.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/04/1924
Activité : La fabrication, l'achat et la vente de tous produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/12/2016 : Etablissement ouvert

09/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Pau

Adresse :
Zone Industrielle du Marmajou
65700 Maubourguet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/2005
Activité : Toutes opérations agricoles industrielles commerciales se rapportant à la valorisation des produits et sous-produits d'origine animale et végétale. Toutes opérations de service relatives à l'ionisation de produits. Toute activité se rapportant à la conserverie commercialisation des produits non transformés et en conserve. Fabrication de charcuterie et de conserves de viandes négoce conservé de canards gras volailles gibiers. Toutes opérations industrielles commerciales mobilières ou financières Formation professionnelle
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétaire exploitan - M
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2009B00314
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Pau

Adresse :
Chemin de Compiègne
Zone Industrielle Ouest
80700 Roye
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/12/2008
Activité : fabrication de plats cuisinés
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds

28/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B04181
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Tarbes

Adresse :
1
square Vermenouze110 rue Mouffetard
75005 Paris
France
Enseigne : PIERRE CHAMPION LE GOURMAND DU SUD OUEST
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2010
Activité : Ventes de conserves alimentaires vente de caviars, de truffes, de dérivés, de foies gras, plats cuisinés et vins.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2015B00346
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Pau

Adresse :
31 Rue du Travy
94320 Thiais
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2014
Activité : Promotion des ventes de produits commercialisés par la société.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1999B30110
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Pau

Adresse :
avenue du Périgord
Sarlat-la-Canéda
24200 Sarlat-la-Canéda
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : fabrication, distribution, exportation, importation et négoce de tous produits frais, en conserves, congelés, surgelés, deshydrates et lyophilises. Production, abattage, transformation, evisceration decoupe, commercialisation, importation, exportation de volailles, gibiers, bétail et viandes. Transport routier de marchandises, location de véhicules.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/04/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1999B00737
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Pau

Adresse :
zone industrielle du Bois Joly
85500 Les Herbiers
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : production et abattage, transformation, eviscera- tion, commercialisation de volailles, gibiers. Négoce de produits frais, conserves, surgeles. Transport routier de marchandises, location de véhicules.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

02/01/2017 : Ajout

Greffe : Brive (1901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 14471
Date d’ajout de l’observation : 04/11/1999
Texte de l'observation : L'établissement de Brive Zi du Teinchurier a été siège et établissement principal du 04.07.88 au 31.07.99

18/09/2015 : Ajout

Greffe : Bergerac (2401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 26/10/1999
Texte de l'observation : - Historique : - A COMPTER DU 31.07.1999 : TRANSFERT DU SIEGE : ANCIEN SIEGE : ZI DU TEINCHURIER AVENUE DU TEINCHURIER 19100 BRIVE (RCS BRIVE 56 B 33 AVEC DEBUT D'ACTIVITE LE 22.04.1924) NOUVEAU SIEGE ET ETS PRINCIPAL : ZI DE MADRAZES 24200 SARLAT ANCIENNE DENOMINATION : LES FILS DE J. LEON BIZAC NOUVELLE DENOMINATION : ROUGIE BIZAC INTERNATIONAL AUGMENTATION DU CAPITAL SUITE A LA FUSION ABSORPTION DE LA SA ROUGIE RCS SARLAT B 671 650 026 ( 67B 17) PAR LA SA LES FILS DE J. LEON BIZAC. - A COMPTER DU 30.07.2002 : AUGMENTATION DU CAPITAL SUITE A LA FUSION ABSORP- TION DE LA SAS FRONIERE FINANCE RCS LA ROCHE SUR YON B 412 975 138. - A COMPTER DU 28.02.2005 : TRANSFERT DU SIEGE DE AV. DE LA DORDOGNE 24200 SARLAT à ZI DE MARMAJOU 65 MAUBOURGUET (RCS TARBES 2005 B 81) L'ets principal av de la dordogne 24 SARLAT devient ets secondaire. Ancienne dénomination : ROUGIE BIZAC INTERNATIONAL Nouvelle dénomination : EURALIS GASTRONOMIE

18/09/2015 : Ajout

Greffe : Bergerac (2401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 616
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Transfert de l'immatriculation le 1er janvier 2009 au greffe de Bergerac

11/04/2005 : Ajout

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 31/07/1999.

11/04/2005 : Ajout

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 29/11/1999
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 29/11/1999 : ANCIENNE DENOMINATION SOCIALE : ROUGIE BIZAC INTERNATIONAL

Personnes morales :

19/11/2021 : EURALIS GASTRONOMIE

Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : La fabrication, la distribution, l'exportation, l'importation et le négoce de produits frais, en conserves, congelés, surgelés, déshydratés et lyophilisés, la production, l'abbatage, la transformation, l'éviscération, la découpe, la commercialisation, l'importation et l'exportation de volailles, gibiers, bétail et viandes, formation professionnelle, restauration et vente de boissons alcoolisées et non alcoolisées, à emporter ou a consommer sur place.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/10/2007
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/07/1988
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 31/08/2015
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 04/07/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 70951600.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 110 années

16/10/2019 : EURALIS GASTRONOMIE

Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La fabrication, la distribution, l'exportation, l'importation et le négoce de produits frais, en conserves, congelés, surgelés, déshydratés et lyophilisés, la production, l'abbatage, la transformation, l'éviscération, la découpe, la commercialisation, l'importation et l'exportation de volailles, gibiers, bétail et viandes, formation professionnelle, restauration et vente de boissons alcoolisées et non alcoolisées, à emporter ou a consommer sur place.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/10/2007
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/07/1988
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 31/08/2015
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 04/07/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 36951600.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 110 années

02/01/2017 : EURALIS GASTRONOMIE

Greffe : Brive (1901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/08/1956

Economie sociale et solidaire : Non

29/12/2016 : EURALIS GASTRONOMIE

Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La fabrication, la distribution, l'exportation, l'importation et le négoce de produits frais, en conserves, congelés, surgelés, déshydratés et lyophilisés, la production, l'abbatage, la transformation, l'éviscération, la découpe, la commercialisation, l'importation et l'exportation de volailles, gibiers, bétail et viandes, formation professionnelle.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/10/2007
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/07/1988
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 31/08/2015
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 04/07/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 56951600.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 110 années

09/03/2016 : EURALIS GASTRONOMIE

Greffe : Tarbes (6502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/03/2005

Economie sociale et solidaire : Non

09/10/2015 : EURALIS GASTRONOMIE

Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/05/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 29/12/2008

Economie sociale et solidaire : Non

28/09/2015 : EURALIS GASTRONOMIE

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/02/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 24/03/2005
Date à laquelle la personne commence son activité : 24/03/2005

Economie sociale et solidaire : Non

21/09/2015 : EURALIS GASTRONOMIE

Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Toutes opérations agricoles industrielles, commerciales se rapportant à la valorisation des produits et sous-produits d'origine animale et végétale. Toutes opérations de service relatives à l'ionisation de produits. Toute activité se rapportant à la conserverie, commercialisation des produits non transformés et en conserve. Fabrication de charcuterie et de conserves de viandes, négoce, conserves de canards gras, volailles, gibiers. Toutes opérations industrielles, commerciales, mobilières ou financières. Formation professionnelle.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

18/09/2015 : EURALIS GASTRONOMIE

Greffe : Bergerac (2401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/10/1999

Economie sociale et solidaire : Non

11/04/2005 : EURALIS GASTRONOMIE

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/11/1999
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/11/1999

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/08/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°9553 déposé le 19/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°2265 déposé le 01/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°6608 déposé le 02/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2018 : Clôture de l'exercice comptable

31/08/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°4340 déposé le 31/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2017 : Clôture de l'exercice comptable

31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°2591 déposé le 30/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable

31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2007B00627
Dépôt : N°3741 déposé le 21/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°1337 déposé le 22/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°4166 déposé le 24/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°248 déposé le 04/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°138 déposé le 23/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°83 déposé le 13/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°454 déposé le 24/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°453 déposé le 24/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°421 déposé le 18/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2005B00081
Dépôt : N°943 déposé le 07/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1956B00033
Dépôt : N°878 déposé le 01/12/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/08/2021 : Compte annuel complet

Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 2034 du 19/04/2022
Numéro de gestion : 2007B00627
Code activité : 1013A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	9 932 977	7 450 472	2 482 504	2 655 733
AH	Fonds commercial	14 826 095	2 713 469	12 112 626	15 480 834
AJ	Autres immobilisations incorporelles	288 828		288 828	141 853
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	7 638		7 638	54 441
AN	Terrains	1 786 055	607 383	1 178 673	1 184 174
AP	Constructions	42 591 377	33 932 838	8 658 538	9 142 817
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	44 936 078	37 371 616	7 564 462	8 530 404
AT	Autres immobilisations corporelles	4 382 706	3 604 828	777 877	507 145
AV	Immobilisations en cours	2 701 898		2 701 898	1 870 766
AX	Avances et acomptes	95 868		95 868	849 779
CU	Autres participations	26 085 896		26 085 896	26 085 896
BB	Créances rattachées à des participations	1 413 501		1 413 501	1 618 265
BD	Autres titres immobilisés	1 753		1 753	1 753
BF	Prêts	7 982 384		7 982 384	5 176 897
BH	Autres immobilisations financières	3 640 743		3 640 743	4 097 123
BJ	TOTAL (I)	160 673 795	85 680 607	74 993 188	77 377 887
BL	Matières premières, approvisionnements	4 563 727	171 741	4 391 986	4 639 525
BN	En cours de production de biens	29 121 511	1 048 730	28 072 781	30 605 353
BR	Produits intermédiaires et finis	23 997 102	846 146	23 150 956	30 085 686
BT	Marchandises	199 876	162 997	36 879	452 771
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	278 667		278 667	409 446
BX	Clients et comptes rattachés	32 994 842	1 920 317	31 074 525	38 235 762
BZ	Autres créances	13 410 017	17 220	13 392 797	16 903 017
CF	Disponibilités	2 567 340		2 567 340	2 512 849
CH	Charges constatées d’avance	2 575 253		2 575 253	1 735 773
CJ	TOTAL (II)	109 708 333	4 167 150	105 541 183	125 580 186
CN	Ecarts de conversion actif (V)	31 413		31 413	49 417
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	270 413 541	89 847 756	180 565 785	203 007 491
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	56 951 600	56 951 600
DH	Report à nouveau	-28 371 624	-15 703 231
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-7 385 880	-12 668 393
DK	Provisions réglementées	4 187 957	4 527 999
DL	TOTAL (I)	25 382 053	33 107 974
DP	Provisions pour risques	2 872 133	2 468 794
DR	TOTAL (III)	2 872 133	2 468 794
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 392 988	3 904 386
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	82 314 247	81 061 227
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	298 318	358 731
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	29 418 914	34 566 164
DY	Dettes fiscales et sociales	14 619 520	15 981 299
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	590 280	1 968 683
EA	Autres dettes	22 324 361	28 604 442
EB	Produits constatés d’avance (2)	907 058	600 979
EC	TOTAL (IV)	151 865 687	167 045 913
ED	(V)	445 912	384 808
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	180 565 785	203 007 491
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	61 955 161		61 955 161	62 850 929
FD	Production vendue biens	213 668 335	59 476 435	273 144 770	286 890 006
FG	Production vendue services	8 762 387		8 762 387	11 170 785
FJ	Chiffres d’affaires nets	284 385 883	59 476 435	343 862 319	360 911 721
FM	Production stockée			-9 691 745	-1 662 789
FO	Subventions d’exploitation			76 215	150
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 063 327	3 456 129
FQ	Autres produits			3 043 464	1 689 464
FR	Total des produits d’exploitation (I)			340 353 580	364 394 675
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			54 615 933	54 666 121
FT	Variation de stock (marchandises)			252 896	99 242
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			153 792 098	169 598 280
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			227 932	368 154
FW	Autres achats et charges externes			69 574 365	77 150 669
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 001 610	5 747 656
FY	Salaires et traitements			37 740 026	38 868 758
FZ	Charges sociales			15 785 044	15 273 111
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 354 368	4 895 182
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 613 862	2 577 179
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			101 000	324 025
GE	Autres charges			1 841 287	5 054 501
GF	Total des charges d’exploitation (II)			345 900 421	374 622 882
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-5 546 841	-10 228 207
GJ	Produits financiers de participations			6 815 192	5 423 210
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			501 861	499 674
GL	Autres intérêts et produits assimilés			24	3 194
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			49 417
GN	Différences positives de change			193 947	79 373
GP	Total des produits financiers (V)			7 560 441	6 005 453
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			31 413	49 417
GR	Intérêts et charges assimilées			1 854 284	1 597 878
GS	Différences négatives de change			95 921	8 165
GU	Total des charges financières (VI)			1 981 618	1 655 461
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5 578 823	4 349 992
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			31 982	-5 878 215
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	101 556	31 569
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	401 800	2 520 332
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 534 365	1 752 320
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 037 722	4 304 222
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 020 409	957 386
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 194 740	7 038 506
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 334 518	1 556 971
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	8 549 667	9 552 864
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-6 511 946	-5 248 642
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	953 046	1 549 958
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-47 129	-8 422
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	349 951 743	374 704 351
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	357 337 623	387 372 744
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-7 385 880	-12 668 393
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 757 297	430 716	194 888	6 993 125
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				4 187 957
3Z	Total Provisions réglementées	4 527 999	852 168	1 192 209	4 187 957
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 872 133
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 468 794	1 238 298	834 959	2 872 133
6A	sur immobilisations – incorporelles	2 957 347	213 469		3 170 816
6N	Sur stocks et en cours	2 271 451	985 419	1 027 257	2 229 614
6T	Sur comptes clients	1 713 202	786 860	579 745	1 920 317
6X	Autres provisions pour dépréciation	12 639	4 581		17 220
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 954 639	1 990 328	1 607 002	7 337 965
7C	TOTAL GENERAL	13 951 433	4 080 794	3 634 170	14 398 056
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 714 862	2 050 387
UG	- Financières		31 413	49 417
UJ	- Exceptionnelles		2 334 518	1 534 365
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	1 413 501	1 413 501
UP	Prêts	7 982 384	7 982 384
UT	Autres immobilisations financières	3 640 743	1 502 426
UX	Autres créances clients	31 698 932
VP	Divers	66 145
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	62 016 739	49 882 537	12 134 201
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	1
7Z	Autres emprunts obligataires brut à un an au plus	1	1
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 392 988	1 392 988
8A	Emprunts et dettes financières divers	82 314 247	54 624 676	19 765 571
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	29 418 914	29 418 914
8C	Personnel et comptes rattachés	6 913 711	6 913 711
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	5 966 133	5 966 133
VW	T.V.A.	212 161	212 161
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 527 515	1 527 515
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	590 280	590 280
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	22 324 361	22 324 361
8L	Produits constatés d’avance	907 058	907 058
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	151 567 368	123 877 797	19 765 571	7 924 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	28 300 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	20 821 428

31/08/2020 : Compte annuel complet

Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 9553 du 19/11/2021
Numéro de gestion : 2007B00627
Code activité : 1013A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	9 932 977	7 450 472	2 482 504	2 655 733
AH	Fonds commercial	14 826 095	2 713 469	12 112 626	15 480 834
AJ	Autres immobilisations incorporelles	288 828		288 828	141 853
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	7 638		7 638	54 441
AN	Terrains	1 786 055	607 383	1 178 673	1 184 174
AP	Constructions	42 591 377	33 932 838	8 658 538	9 142 817
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	44 936 078	37 371 616	7 564 462	8 530 404
AT	Autres immobilisations corporelles	4 382 706	3 604 828	777 877	507 145
AV	Immobilisations en cours	2 701 898		2 701 898	1 870 766
AX	Avances et acomptes	95 868		95 868	849 779
CU	Autres participations	26 085 896		26 085 896	26 085 896
BB	Créances rattachées à des participations	1 413 501		1 413 501	1 618 265
BD	Autres titres immobilisés	1 753		1 753	1 753
BF	Prêts	7 982 384		7 982 384	5 176 897
BH	Autres immobilisations financières	3 640 743		3 640 743	4 097 123
BJ	TOTAL (I)	160 673 795	85 680 607	74 993 188	77 377 887
BL	Matières premières, approvisionnements	4 563 727	171 741	4 391 986	4 639 525
BN	En cours de production de biens	29 121 511	1 048 730	28 072 781	30 605 353
BR	Produits intermédiaires et finis	23 997 102	846 146	23 150 956	30 085 686
BT	Marchandises	199 876	162 997	36 879	452 771
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	278 667		278 667	409 446
BX	Clients et comptes rattachés	32 994 842	1 920 317	31 074 525	38 235 762
BZ	Autres créances	13 410 017	17 220	13 392 797	16 903 017
CF	Disponibilités	2 567 340		2 567 340	2 512 849
CH	Charges constatées d’avance	2 575 253		2 575 253	1 735 773
CJ	TOTAL (II)	109 708 333	4 167 150	105 541 183	125 580 186
CN	Ecarts de conversion actif (V)	31 413		31 413	49 417
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	270 413 541	89 847 756	180 565 785	203 007 491
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	56 951 600	56 951 600
DH	Report à nouveau	-28 371 624	-15 703 231
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-7 385 880	-12 668 393
DK	Provisions réglementées	4 187 957	4 527 999
DL	TOTAL (I)	25 382 053	33 107 974
DP	Provisions pour risques	2 872 133	2 468 794
DR	TOTAL (III)	2 872 133	2 468 794
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 392 988	3 904 386
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	82 314 247	81 061 227
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	298 318	358 731
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	29 418 914	34 566 164
DY	Dettes fiscales et sociales	14 619 520	15 981 299
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	590 280	1 968 683
EA	Autres dettes	22 324 361	28 604 442
EB	Produits constatés d’avance (2)	907 058	600 979
EC	TOTAL (IV)	151 865 687	167 045 913
ED	(V)	445 912	384 808
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	180 565 785	203 007 491
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	61 955 161		61 955 161	62 850 929
FD	Production vendue biens	213 668 335	59 476 435	273 144 770	286 890 006
FG	Production vendue services	8 762 387		8 762 387	11 170 785
FJ	Chiffres d’affaires nets	284 385 883	59 476 435	343 862 319	360 911 721
FM	Production stockée			-9 691 745	-1 662 789
FO	Subventions d’exploitation			76 215	150
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 063 327	3 456 129
FQ	Autres produits			3 043 464	1 689 464
FR	Total des produits d’exploitation (I)			340 353 580	364 394 675
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			54 615 933	54 666 121
FT	Variation de stock (marchandises)			252 896	99 242
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			153 792 098	169 598 280
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			227 932	368 154
FW	Autres achats et charges externes			69 574 365	77 150 669
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 001 610	5 747 656
FY	Salaires et traitements			37 740 026	38 868 758
FZ	Charges sociales			15 785 044	15 273 111
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 354 368	4 895 182
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 613 862	2 577 179
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			101 000	324 025
GE	Autres charges			1 841 287	5 054 501
GF	Total des charges d’exploitation (II)			345 900 421	374 622 882
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-5 546 841	-10 228 207
GJ	Produits financiers de participations			6 815 192	5 423 210
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			501 861	499 674
GL	Autres intérêts et produits assimilés			24	3 194
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			49 417
GN	Différences positives de change			193 947	79 373
GP	Total des produits financiers (V)			7 560 441	6 005 453
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			31 413	49 417
GR	Intérêts et charges assimilées			1 854 284	1 597 878
GS	Différences négatives de change			95 921	8 165
GU	Total des charges financières (VI)			1 981 618	1 655 461
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5 578 823	4 349 992
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			31 982	-5 878 215
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	101 556	31 569
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	401 800	2 520 332
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 534 365	1 752 320
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 037 722	4 304 222
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 020 409	957 386
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 194 740	7 038 506
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 334 518	1 556 971
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	8 549 667	9 552 864
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-6 511 946	-5 248 642
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	953 046	1 549 958
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-47 129	-8 422
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	349 951 743	374 704 351
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	357 337 623	387 372 744
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-7 385 880	-12 668 393
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 757 297	430 716	194 888	6 993 125
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				4 187 957
3Z	Total Provisions réglementées	4 527 999	852 168	1 192 209	4 187 957
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 872 133
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 468 794	1 238 298	834 959	2 872 133
6A	sur immobilisations – incorporelles	2 957 347	213 469		3 170 816
6N	Sur stocks et en cours	2 271 451	985 419	1 027 257	2 229 614
6T	Sur comptes clients	1 713 202	786 860	579 745	1 920 317
6X	Autres provisions pour dépréciation	12 639	4 581		17 220
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 954 639	1 990 328	1 607 002	7 337 965
7C	TOTAL GENERAL	13 951 433	4 080 794	3 634 170	14 398 056
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 714 862	2 050 387
UG	- Financières		31 413	49 417
UJ	- Exceptionnelles		2 334 518	1 534 365
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	1 413 501	1 413 501
UP	Prêts	7 982 384	7 982 384
UT	Autres immobilisations financières	3 640 743	1 502 426
UX	Autres créances clients	31 698 932
VP	Divers	66 145
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	62 016 739	49 882 537	12 134 201
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	1
7Z	Autres emprunts obligataires brut à un an au plus	1	1
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 392 988	1 392 988
8A	Emprunts et dettes financières divers	82 314 247	54 624 676	19 765 571
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	29 418 914	29 418 914
8C	Personnel et comptes rattachés	6 913 711	6 913 711
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	5 966 133	5 966 133
VW	T.V.A.	212 161	212 161
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 527 515	1 527 515
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	590 280	590 280
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	22 324 361	22 324 361
8L	Produits constatés d’avance	907 058	907 058
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	151 567 368	123 877 797	19 765 571	7 924 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	28 300 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	20 821 428

31/08/2019 : Compte annuel complet

Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 2265 du 01/04/2021
Numéro de gestion : 2007B00627
Code activité : 1013A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	9 932 977	7 450 472	2 482 504	2 655 733
AH	Fonds commercial	14 826 095	2 713 469	12 112 626	15 480 834
AJ	Autres immobilisations incorporelles	288 828		288 828	141 853
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	7 638		7 638	54 441
AN	Terrains	1 786 055	607 383	1 178 673	1 184 174
AP	Constructions	42 591 377	33 932 838	8 658 538	9 142 817
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	44 936 078	37 371 616	7 564 462	8 530 404
AT	Autres immobilisations corporelles	4 382 706	3 604 828	777 877	507 145
AV	Immobilisations en cours	2 701 898		2 701 898	1 870 766
AX	Avances et acomptes	95 868		95 868	849 779
CU	Autres participations	26 085 896		26 085 896	26 085 896
BB	Créances rattachées à des participations	1 413 501		1 413 501	1 618 265
BD	Autres titres immobilisés	1 753		1 753	1 753
BF	Prêts	7 982 384		7 982 384	5 176 897
BH	Autres immobilisations financières	3 640 743		3 640 743	4 097 123
BJ	TOTAL (I)	160 673 795	85 680 607	74 993 188	77 377 887
BL	Matières premières, approvisionnements	4 563 727	171 741	4 391 986	4 639 525
BN	En cours de production de biens	29 121 511	1 048 730	28 072 781	30 605 353
BR	Produits intermédiaires et finis	23 997 102	846 146	23 150 956	30 085 686
BT	Marchandises	199 876	162 997	36 879	452 771
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	278 667		278 667	409 446
BX	Clients et comptes rattachés	32 994 842	1 920 317	31 074 525	38 235 762
BZ	Autres créances	13 410 017	17 220	13 392 797	16 903 017
CF	Disponibilités	2 567 340		2 567 340	2 512 849
CH	Charges constatées d’avance	2 575 253		2 575 253	1 735 773
CJ	TOTAL (II)	109 708 333	4 167 150	105 541 183	125 580 186
CN	Ecarts de conversion actif (V)	31 413		31 413	49 417
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	270 413 541	89 847 756	180 565 785	203 007 491
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	56 951 600	56 951 600
DH	Report à nouveau	-28 371 624	-15 703 231
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-7 385 880	-12 668 393
DK	Provisions réglementées	4 187 957	4 527 999
DL	TOTAL (I)	25 382 053	33 107 974
DP	Provisions pour risques	2 872 133	2 468 794
DR	TOTAL (III)	2 872 133	2 468 794
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 392 988	3 904 386
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	82 314 247	81 061 227
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	298 318	358 731
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	29 418 914	34 566 164
DY	Dettes fiscales et sociales	14 619 520	15 981 299
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	590 280	1 968 683
EA	Autres dettes	22 324 361	28 604 442
EB	Produits constatés d’avance (2)	907 058	600 979
EC	TOTAL (IV)	151 865 687	167 045 913
ED	(V)	445 912	384 808
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	180 565 785	203 007 491
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	61 955 161		61 955 161	62 850 929
FD	Production vendue biens	213 668 335	59 476 435	273 144 770	286 890 006
FG	Production vendue services	8 762 387		8 762 387	11 170 785
FJ	Chiffres d’affaires nets	284 385 883	59 476 435	343 862 319	360 911 721
FM	Production stockée			-9 691 745	-1 662 789
FO	Subventions d’exploitation			76 215	150
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 063 327	3 456 129
FQ	Autres produits			3 043 464	1 689 464
FR	Total des produits d’exploitation (I)			340 353 580	364 394 675
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			54 615 933	54 666 121
FT	Variation de stock (marchandises)			252 896	99 242
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			153 792 098	169 598 280
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			227 932	368 154
FW	Autres achats et charges externes			69 574 365	77 150 669
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 001 610	5 747 656
FY	Salaires et traitements			37 740 026	38 868 758
FZ	Charges sociales			15 785 044	15 273 111
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 354 368	4 895 182
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 613 862	2 577 179
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			101 000	324 025
GE	Autres charges			1 841 287	5 054 501
GF	Total des charges d’exploitation (II)			345 900 421	374 622 882
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-5 546 841	-10 228 207
GJ	Produits financiers de participations			6 815 192	5 423 210
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			501 861	499 674
GL	Autres intérêts et produits assimilés			24	3 194
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			49 417
GN	Différences positives de change			193 947	79 373
GP	Total des produits financiers (V)			7 560 441	6 005 453
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			31 413	49 417
GR	Intérêts et charges assimilées			1 854 284	1 597 878
GS	Différences négatives de change			95 921	8 165
GU	Total des charges financières (VI)			1 981 618	1 655 461
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5 578 823	4 349 992
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			31 982	-5 878 215
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	101 556	31 569
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	401 800	2 520 332
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 534 365	1 752 320
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 037 722	4 304 222
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 020 409	957 386
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 194 740	7 038 506
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 334 518	1 556 971
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	8 549 667	9 552 864
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-6 511 946	-5 248 642
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	953 046	1 549 958
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-47 129	-8 422
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	349 951 743	374 704 351
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	357 337 623	387 372 744
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-7 385 880	-12 668 393
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 757 297	430 716	194 888	6 993 125
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				4 187 957
3Z	Total Provisions réglementées	4 527 999	852 168	1 192 209	4 187 957
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 872 133
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 468 794	1 238 298	834 959	2 872 133
6A	sur immobilisations – incorporelles	2 957 347	213 469		3 170 816
6N	Sur stocks et en cours	2 271 451	985 419	1 027 257	2 229 614
6T	Sur comptes clients	1 713 202	786 860	579 745	1 920 317
6X	Autres provisions pour dépréciation	12 639	4 581		17 220
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 954 639	1 990 328	1 607 002	7 337 965
7C	TOTAL GENERAL	13 951 433	4 080 794	3 634 170	14 398 056
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 714 862	2 050 387
UG	- Financières		31 413	49 417
UJ	- Exceptionnelles		2 334 518	1 534 365
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	1 413 501	1 413 501
UP	Prêts	7 982 384	7 982 384
UT	Autres immobilisations financières	3 640 743	1 502 426
UX	Autres créances clients	31 698 932
VP	Divers	66 145
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	62 016 739	49 882 537	12 134 201
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	1
7Z	Autres emprunts obligataires brut à un an au plus	1	1
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 392 988	1 392 988
8A	Emprunts et dettes financières divers	82 314 247	54 624 676	19 765 571
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	29 418 914	29 418 914
8C	Personnel et comptes rattachés	6 913 711	6 913 711
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	5 966 133	5 966 133
VW	T.V.A.	212 161	212 161
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 527 515	1 527 515
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	590 280	590 280
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	22 324 361	22 324 361
8L	Produits constatés d’avance	907 058	907 058
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	151 567 368	123 877 797	19 765 571	7 924 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	28 300 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	20 821 428

31/08/2018 : Compte annuel complet

Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 6608 du 02/10/2019
Numéro de gestion : 2007B00627
Code activité : 1013A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	9 932 977	7 450 472	2 482 504	2 655 733
AH	Fonds commercial	14 826 095	2 713 469	12 112 626	15 480 834
AJ	Autres immobilisations incorporelles	288 828		288 828	141 853
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	7 638		7 638	54 441
AN	Terrains	1 786 055	607 383	1 178 673	1 184 174
AP	Constructions	42 591 377	33 932 838	8 658 538	9 142 817
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	44 936 078	37 371 616	7 564 462	8 530 404
AT	Autres immobilisations corporelles	4 382 706	3 604 828	777 877	507 145
AV	Immobilisations en cours	2 701 898		2 701 898	1 870 766
AX	Avances et acomptes	95 868		95 868	849 779
CU	Autres participations	26 085 896		26 085 896	26 085 896
BB	Créances rattachées à des participations	1 413 501		1 413 501	1 618 265
BD	Autres titres immobilisés	1 753		1 753	1 753
BF	Prêts	7 982 384		7 982 384	5 176 897
BH	Autres immobilisations financières	3 640 743		3 640 743	4 097 123
BJ	TOTAL (I)	160 673 795	85 680 607	74 993 188	77 377 887
BL	Matières premières, approvisionnements	4 563 727	171 741	4 391 986	4 639 525
BN	En cours de production de biens	29 121 511	1 048 730	28 072 781	30 605 353
BR	Produits intermédiaires et finis	23 997 102	846 146	23 150 956	30 085 686
BT	Marchandises	199 876	162 997	36 879	452 771
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	278 667		278 667	409 446
BX	Clients et comptes rattachés	32 994 842	1 920 317	31 074 525	38 235 762
BZ	Autres créances	13 410 017	17 220	13 392 797	16 903 017
CF	Disponibilités	2 567 340		2 567 340	2 512 849
CH	Charges constatées d’avance	2 575 253		2 575 253	1 735 773
CJ	TOTAL (II)	109 708 333	4 167 150	105 541 183	125 580 186
CN	Ecarts de conversion actif (V)	31 413		31 413	49 417
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	270 413 541	89 847 756	180 565 785	203 007 491
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	56 951 600	56 951 600
DH	Report à nouveau	-28 371 624	-15 703 231
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-7 385 880	-12 668 393
DK	Provisions réglementées	4 187 957	4 527 999
DL	TOTAL (I)	25 382 053	33 107 974
DP	Provisions pour risques	2 872 133	2 468 794
DR	TOTAL (III)	2 872 133	2 468 794
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 392 988	3 904 386
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	82 314 247	81 061 227
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	298 318	358 731
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	29 418 914	34 566 164
DY	Dettes fiscales et sociales	14 619 520	15 981 299
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	590 280	1 968 683
EA	Autres dettes	22 324 361	28 604 442
EB	Produits constatés d’avance (2)	907 058	600 979
EC	TOTAL (IV)	151 865 687	167 045 913
ED	(V)	445 912	384 808
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	180 565 785	203 007 491
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	61 955 161		61 955 161	62 850 929
FD	Production vendue biens	213 668 335	59 476 435	273 144 770	286 890 006
FG	Production vendue services	8 762 387		8 762 387	11 170 785
FJ	Chiffres d’affaires nets	284 385 883	59 476 435	343 862 319	360 911 721
FM	Production stockée			-9 691 745	-1 662 789
FO	Subventions d’exploitation			76 215	150
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 063 327	3 456 129
FQ	Autres produits			3 043 464	1 689 464
FR	Total des produits d’exploitation (I)			340 353 580	364 394 675
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			54 615 933	54 666 121
FT	Variation de stock (marchandises)			252 896	99 242
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			153 792 098	169 598 280
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			227 932	368 154
FW	Autres achats et charges externes			69 574 365	77 150 669
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 001 610	5 747 656
FY	Salaires et traitements			37 740 026	38 868 758
FZ	Charges sociales			15 785 044	15 273 111
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 354 368	4 895 182
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 613 862	2 577 179
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			101 000	324 025
GE	Autres charges			1 841 287	5 054 501
GF	Total des charges d’exploitation (II)			345 900 421	374 622 882
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-5 546 841	-10 228 207
GJ	Produits financiers de participations			6 815 192	5 423 210
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			501 861	499 674
GL	Autres intérêts et produits assimilés			24	3 194
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			49 417
GN	Différences positives de change			193 947	79 373
GP	Total des produits financiers (V)			7 560 441	6 005 453
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			31 413	49 417
GR	Intérêts et charges assimilées			1 854 284	1 597 878
GS	Différences négatives de change			95 921	8 165
GU	Total des charges financières (VI)			1 981 618	1 655 461
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5 578 823	4 349 992
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			31 982	-5 878 215
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	101 556	31 569
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	401 800	2 520 332
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 534 365	1 752 320
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 037 722	4 304 222
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 020 409	957 386
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 194 740	7 038 506
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 334 518	1 556 971
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	8 549 667	9 552 864
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-6 511 946	-5 248 642
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	953 046	1 549 958
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-47 129	-8 422
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	349 951 743	374 704 351
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	357 337 623	387 372 744
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-7 385 880	-12 668 393
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 757 297	430 716	194 888	6 993 125
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				4 187 957
3Z	Total Provisions réglementées	4 527 999	852 168	1 192 209	4 187 957
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 872 133
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 468 794	1 238 298	834 959	2 872 133
6A	sur immobilisations – incorporelles	2 957 347	213 469		3 170 816
6N	Sur stocks et en cours	2 271 451	985 419	1 027 257	2 229 614
6T	Sur comptes clients	1 713 202	786 860	579 745	1 920 317
6X	Autres provisions pour dépréciation	12 639	4 581		17 220
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 954 639	1 990 328	1 607 002	7 337 965
7C	TOTAL GENERAL	13 951 433	4 080 794	3 634 170	14 398 056
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 714 862	2 050 387
UG	- Financières		31 413	49 417
UJ	- Exceptionnelles		2 334 518	1 534 365
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	1 413 501	1 413 501
UP	Prêts	7 982 384	7 982 384
UT	Autres immobilisations financières	3 640 743	1 502 426
UX	Autres créances clients	31 698 932
VP	Divers	66 145
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	62 016 739	49 882 537	12 134 201
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	1
7Z	Autres emprunts obligataires brut à un an au plus	1	1
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 392 988	1 392 988
8A	Emprunts et dettes financières divers	82 314 247	54 624 676	19 765 571
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	29 418 914	29 418 914
8C	Personnel et comptes rattachés	6 913 711	6 913 711
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	5 966 133	5 966 133
VW	T.V.A.	212 161	212 161
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 527 515	1 527 515
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	590 280	590 280
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	22 324 361	22 324 361
8L	Produits constatés d’avance	907 058	907 058
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	151 567 368	123 877 797	19 765 571	7 924 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	28 300 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	20 821 428

31/08/2017 : Compte annuel complet

Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 4340 du 31/07/2018
Numéro de gestion : 2007B00627
Code activité : 1013A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	9 932 977	7 450 472	2 482 504	2 655 733
AH	Fonds commercial	14 826 095	2 713 469	12 112 626	15 480 834
AJ	Autres immobilisations incorporelles	288 828		288 828	141 853
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	7 638		7 638	54 441
AN	Terrains	1 786 055	607 383	1 178 673	1 184 174
AP	Constructions	42 591 377	33 932 838	8 658 538	9 142 817
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	44 936 078	37 371 616	7 564 462	8 530 404
AT	Autres immobilisations corporelles	4 382 706	3 604 828	777 877	507 145
AV	Immobilisations en cours	2 701 898		2 701 898	1 870 766
AX	Avances et acomptes	95 868		95 868	849 779
CU	Autres participations	26 085 896		26 085 896	26 085 896
BB	Créances rattachées à des participations	1 413 501		1 413 501	1 618 265
BD	Autres titres immobilisés	1 753		1 753	1 753
BF	Prêts	7 982 384		7 982 384	5 176 897
BH	Autres immobilisations financières	3 640 743		3 640 743	4 097 123
BJ	TOTAL (I)	160 673 795	85 680 607	74 993 188	77 377 887
BL	Matières premières, approvisionnements	4 563 727	171 741	4 391 986	4 639 525
BN	En cours de production de biens	29 121 511	1 048 730	28 072 781	30 605 353
BR	Produits intermédiaires et finis	23 997 102	846 146	23 150 956	30 085 686
BT	Marchandises	199 876	162 997	36 879	452 771
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	278 667		278 667	409 446
BX	Clients et comptes rattachés	32 994 842	1 920 317	31 074 525	38 235 762
BZ	Autres créances	13 410 017	17 220	13 392 797	16 903 017
CF	Disponibilités	2 567 340		2 567 340	2 512 849
CH	Charges constatées d’avance	2 575 253		2 575 253	1 735 773
CJ	TOTAL (II)	109 708 333	4 167 150	105 541 183	125 580 186
CN	Ecarts de conversion actif (V)	31 413		31 413	49 417
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	270 413 541	89 847 756	180 565 785	203 007 491
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	56 951 600	56 951 600
DH	Report à nouveau	-28 371 624	-15 703 231
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-7 385 880	-12 668 393
DK	Provisions réglementées	4 187 957	4 527 999
DL	TOTAL (I)	25 382 053	33 107 974
DP	Provisions pour risques	2 872 133	2 468 794
DR	TOTAL (III)	2 872 133	2 468 794
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 392 988	3 904 386
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	82 314 247	81 061 227
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	298 318	358 731
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	29 418 914	34 566 164
DY	Dettes fiscales et sociales	14 619 520	15 981 299
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	590 280	1 968 683
EA	Autres dettes	22 324 361	28 604 442
EB	Produits constatés d’avance (2)	907 058	600 979
EC	TOTAL (IV)	151 865 687	167 045 913
ED	(V)	445 912	384 808
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	180 565 785	203 007 491
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	61 955 161		61 955 161	62 850 929
FD	Production vendue biens	213 668 335	59 476 435	273 144 770	286 890 006
FG	Production vendue services	8 762 387		8 762 387	11 170 785
FJ	Chiffres d’affaires nets	284 385 883	59 476 435	343 862 319	360 911 721
FM	Production stockée			-9 691 745	-1 662 789
FO	Subventions d’exploitation			76 215	150
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 063 327	3 456 129
FQ	Autres produits			3 043 464	1 689 464
FR	Total des produits d’exploitation (I)			340 353 580	364 394 675
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			54 615 933	54 666 121
FT	Variation de stock (marchandises)			252 896	99 242
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			153 792 098	169 598 280
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			227 932	368 154
FW	Autres achats et charges externes			69 574 365	77 150 669
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 001 610	5 747 656
FY	Salaires et traitements			37 740 026	38 868 758
FZ	Charges sociales			15 785 044	15 273 111
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 354 368	4 895 182
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 613 862	2 577 179
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			101 000	324 025
GE	Autres charges			1 841 287	5 054 501
GF	Total des charges d’exploitation (II)			345 900 421	374 622 882
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-5 546 841	-10 228 207
GJ	Produits financiers de participations			6 815 192	5 423 210
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			501 861	499 674
GL	Autres intérêts et produits assimilés			24	3 194
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			49 417
GN	Différences positives de change			193 947	79 373
GP	Total des produits financiers (V)			7 560 441	6 005 453
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			31 413	49 417
GR	Intérêts et charges assimilées			1 854 284	1 597 878
GS	Différences négatives de change			95 921	8 165
GU	Total des charges financières (VI)			1 981 618	1 655 461
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5 578 823	4 349 992
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			31 982	-5 878 215
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	101 556	31 569
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	401 800	2 520 332
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 534 365	1 752 320
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 037 722	4 304 222
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 020 409	957 386
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 194 740	7 038 506
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 334 518	1 556 971
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	8 549 667	9 552 864
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-6 511 946	-5 248 642
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	953 046	1 549 958
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-47 129	-8 422
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	349 951 743	374 704 351
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	357 337 623	387 372 744
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-7 385 880	-12 668 393
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 757 297	430 716	194 888	6 993 125
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				4 187 957
3Z	Total Provisions réglementées	4 527 999	852 168	1 192 209	4 187 957
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 872 133
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 468 794	1 238 298	834 959	2 872 133
6A	sur immobilisations – incorporelles	2 957 347	213 469		3 170 816
6N	Sur stocks et en cours	2 271 451	985 419	1 027 257	2 229 614
6T	Sur comptes clients	1 713 202	786 860	579 745	1 920 317
6X	Autres provisions pour dépréciation	12 639	4 581		17 220
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 954 639	1 990 328	1 607 002	7 337 965
7C	TOTAL GENERAL	13 951 433	4 080 794	3 634 170	14 398 056
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 714 862	2 050 387
UG	- Financières		31 413	49 417
UJ	- Exceptionnelles		2 334 518	1 534 365
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	1 413 501	1 413 501
UP	Prêts	7 982 384	7 982 384
UT	Autres immobilisations financières	3 640 743	1 502 426
UX	Autres créances clients	31 698 932
VP	Divers	66 145
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	62 016 739	49 882 537	12 134 201
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	1
7Z	Autres emprunts obligataires brut à un an au plus	1	1
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 392 988	1 392 988
8A	Emprunts et dettes financières divers	82 314 247	54 624 676	19 765 571
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	29 418 914	29 418 914
8C	Personnel et comptes rattachés	6 913 711	6 913 711
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	5 966 133	5 966 133
VW	T.V.A.	212 161	212 161
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 527 515	1 527 515
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	590 280	590 280
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	22 324 361	22 324 361
8L	Produits constatés d’avance	907 058	907 058
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	151 567 368	123 877 797	19 765 571	7 924 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	28 300 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	20 821 428

31/08/2016 : Compte annuel complet

Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 2591 du 30/05/2017
Numéro de gestion : 2007B00627
Code activité : 1013A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	9 932 977	7 450 472	2 482 504	2 655 733
AH	Fonds commercial	14 826 095	2 713 469	12 112 626	15 480 834
AJ	Autres immobilisations incorporelles	288 828		288 828	141 853
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	7 638		7 638	54 441
AN	Terrains	1 786 055	607 383	1 178 673	1 184 174
AP	Constructions	42 591 377	33 932 838	8 658 538	9 142 817
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	44 936 078	37 371 616	7 564 462	8 530 404
AT	Autres immobilisations corporelles	4 382 706	3 604 828	777 877	507 145
AV	Immobilisations en cours	2 701 898		2 701 898	1 870 766
AX	Avances et acomptes	95 868		95 868	849 779
CU	Autres participations	26 085 896		26 085 896	26 085 896
BB	Créances rattachées à des participations	1 413 501		1 413 501	1 618 265
BD	Autres titres immobilisés	1 753		1 753	1 753
BF	Prêts	7 982 384		7 982 384	5 176 897
BH	Autres immobilisations financières	3 640 743		3 640 743	4 097 123
BJ	TOTAL (I)	160 673 795	85 680 607	74 993 188	77 377 887
BL	Matières premières, approvisionnements	4 563 727	171 741	4 391 986	4 639 525
BN	En cours de production de biens	29 121 511	1 048 730	28 072 781	30 605 353
BR	Produits intermédiaires et finis	23 997 102	846 146	23 150 956	30 085 686
BT	Marchandises	199 876	162 997	36 879	452 771
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	278 667		278 667	409 446
BX	Clients et comptes rattachés	32 994 842	1 920 317	31 074 525	38 235 762
BZ	Autres créances	13 410 017	17 220	13 392 797	16 903 017
CF	Disponibilités	2 567 340		2 567 340	2 512 849
CH	Charges constatées d’avance	2 575 253		2 575 253	1 735 773
CJ	TOTAL (II)	109 708 333	4 167 150	105 541 183	125 580 186
CN	Ecarts de conversion actif (V)	31 413		31 413	49 417
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	270 413 541	89 847 756	180 565 785	203 007 491
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	56 951 600	56 951 600
DH	Report à nouveau	-28 371 624	-15 703 231
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-7 385 880	-12 668 393
DK	Provisions réglementées	4 187 957	4 527 999
DL	TOTAL (I)	25 382 053	33 107 974
DP	Provisions pour risques	2 872 133	2 468 794
DR	TOTAL (III)	2 872 133	2 468 794
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 392 988	3 904 386
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	82 314 247	81 061 227
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	298 318	358 731
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	29 418 914	34 566 164
DY	Dettes fiscales et sociales	14 619 520	15 981 299
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	590 280	1 968 683
EA	Autres dettes	22 324 361	28 604 442
EB	Produits constatés d’avance (2)	907 058	600 979
EC	TOTAL (IV)	151 865 687	167 045 913
ED	(V)	445 912	384 808
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	180 565 785	203 007 491
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	61 955 161		61 955 161	62 850 929
FD	Production vendue biens	213 668 335	59 476 435	273 144 770	286 890 006
FG	Production vendue services	8 762 387		8 762 387	11 170 785
FJ	Chiffres d’affaires nets	284 385 883	59 476 435	343 862 319	360 911 721
FM	Production stockée			-9 691 745	-1 662 789
FO	Subventions d’exploitation			76 215	150
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 063 327	3 456 129
FQ	Autres produits			3 043 464	1 689 464
FR	Total des produits d’exploitation (I)			340 353 580	364 394 675
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			54 615 933	54 666 121
FT	Variation de stock (marchandises)			252 896	99 242
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			153 792 098	169 598 280
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			227 932	368 154
FW	Autres achats et charges externes			69 574 365	77 150 669
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 001 610	5 747 656
FY	Salaires et traitements			37 740 026	38 868 758
FZ	Charges sociales			15 785 044	15 273 111
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 354 368	4 895 182
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 613 862	2 577 179
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			101 000	324 025
GE	Autres charges			1 841 287	5 054 501
GF	Total des charges d’exploitation (II)			345 900 421	374 622 882
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-5 546 841	-10 228 207
GJ	Produits financiers de participations			6 815 192	5 423 210
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			501 861	499 674
GL	Autres intérêts et produits assimilés			24	3 194
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			49 417
GN	Différences positives de change			193 947	79 373
GP	Total des produits financiers (V)			7 560 441	6 005 453
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			31 413	49 417
GR	Intérêts et charges assimilées			1 854 284	1 597 878
GS	Différences négatives de change			95 921	8 165
GU	Total des charges financières (VI)			1 981 618	1 655 461
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5 578 823	4 349 992
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			31 982	-5 878 215
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	101 556	31 569
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	401 800	2 520 332
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 534 365	1 752 320
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 037 722	4 304 222
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 020 409	957 386
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 194 740	7 038 506
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 334 518	1 556 971
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	8 549 667	9 552 864
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-6 511 946	-5 248 642
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	953 046	1 549 958
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-47 129	-8 422
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	349 951 743	374 704 351
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	357 337 623	387 372 744
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-7 385 880	-12 668 393
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 757 297	430 716	194 888	6 993 125
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				4 187 957
3Z	Total Provisions réglementées	4 527 999	852 168	1 192 209	4 187 957
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 872 133
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 468 794	1 238 298	834 959	2 872 133
6A	sur immobilisations – incorporelles	2 957 347	213 469		3 170 816
6N	Sur stocks et en cours	2 271 451	985 419	1 027 257	2 229 614
6T	Sur comptes clients	1 713 202	786 860	579 745	1 920 317
6X	Autres provisions pour dépréciation	12 639	4 581		17 220
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 954 639	1 990 328	1 607 002	7 337 965
7C	TOTAL GENERAL	13 951 433	4 080 794	3 634 170	14 398 056
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 714 862	2 050 387
UG	- Financières		31 413	49 417
UJ	- Exceptionnelles		2 334 518	1 534 365
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	1 413 501	1 413 501
UP	Prêts	7 982 384	7 982 384
UT	Autres immobilisations financières	3 640 743	1 502 426
UX	Autres créances clients	31 698 932
VP	Divers	66 145
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	62 016 739	49 882 537	12 134 201
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	1
7Z	Autres emprunts obligataires brut à un an au plus	1	1
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 392 988	1 392 988
8A	Emprunts et dettes financières divers	82 314 247	54 624 676	19 765 571
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	29 418 914	29 418 914
8C	Personnel et comptes rattachés	6 913 711	6 913 711
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	5 966 133	5 966 133
VW	T.V.A.	212 161	212 161
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 527 515	1 527 515
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	590 280	590 280
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	22 324 361	22 324 361
8L	Produits constatés d’avance	907 058	907 058
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	151 567 368	123 877 797	19 765 571	7 924 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	28 300 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	20 821 428

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