SPECIALITES DE LA BOURIANE + VALETTE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/07/1983

Dénomination usuelle : SPECIALITES DE LA BOURIANE + VALETTE

Enseigne : SPECIALITES DE LA BOURIANE + VALETTE

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 32784360300017 / Siren : 327843603 / NIC : 00017

N° de TVA : FR 0 327843603

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

10 : Industries alimentaires

Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.

10.1 : Transformation et conservation de la viande et préparation de produits à base de viande

10.13 : Préparation de produits à base de viande

10.13A : Préparation industrielle de produits à base de viande

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication industrielle de produits à base de viandes ou d’abats (pièces salées, fumées,séchées, cuites, etc.)
- la fabrication industrielle de charcuteries telles que pâtés, rillettes, saucisses, salamis, boudins, andouillettes, cervelas, mortadelles, galantines, jambons cuits
- la préparation de foies gras

Cette sous-classe comprend aussi :
- la production de farines et poudres de viandes comestibles ou impropres à l’alimentation humaine

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de plats préparés à base de viande (cf. 10.85Z)
- la préparation de potages contenant de la viande (cf. 10.89Z)
- le commerce de gros de viandes et de produits à base de viande (cf. 46.32)
- le conditionnement de viandes, pour compte propre (cf. 46.32A) ou pour compte de tiers (cf. 82.92Z)
- la préparation d’extraits et jus de viande, de poissons et d’autres animaux (cf. 10.89Z) Produits associés : 10.13.11p, 10.13.12p, 10.13.13p, 10.13.14p, 10.13.15p, 10.13.16, 10.13.91p, 10.13.99 Remarque : Il peut s’agir de produits frais, congelés ou surgelés, appertisés, de semi-conserves ou de conserves de tous types.Cette sous-classe ne concerne que des unités ne pratiquant pas de façon habituelle la vente au détail.

Coordonnées de l'établissement :
SPECIALITES DE LA BOURIANE + VALETTE

Adresse :
595 ROUT DE L’OCCITANIE
46300 SAINT-CLAIR

Marchés publics :

09/12/2022 : Marché

Objet : F2022/MLM/COLIS GOURM.-Fourniture de colis gourmands pour les retraités et le personnel communal
Classification : Colis alimentaires (15897300)

Numéro unique d’identification : 219300290000182022u9/FYCYcms00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 5 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 25 000 €
Date de notification : 25/10/2022

Lieu d'exécution : Seine-Saint-Denis
Acheteur : Mairie de Drancy

Titulaire :
SAS Valette foie gras (32784360300017)

28/11/2022 : Accord-cadre

Objet : Gpt Fourniture de colis gourmands pour les retraités et personnel communal
Classification : 15897300-

Numéro unique d’identification : 219300290000182022202206800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 41 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 25/10/2022

Lieu d'exécution : DRANCY
Acheteur : VILLE DE DRANCY

Titulaire :
VALETTE FOIE GRAS (32784360300017)

21/11/2022 : Marché

Objet : COLIS DE NOEL 2022
Classification : 15897300-

Numéro unique d’identification : 2183012990001020222213700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 41 550 €
Date de notification : 09/11/2022

Lieu d'exécution : SIX-FOURS-LES-PLAGES
Acheteur : 14BUDGET PRINCIPAL SIX FOURS

Titulaire :
VALETTE FOIE GRAS (32784360300017)

17/10/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE COLIS DE DEGUSTATION A DESTINATION DES AINES POUR LA VILLE DE BLAGNAC
Classification : 55520000-

Numéro unique d’identification : 213100696000112022PA221900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 120 000 €
Date de notification : 13/10/2022

Lieu d'exécution : BLAGNAC
Acheteur : Budget principal Ville

Titulaire :
VALETTE FOIE GRAS (32784360300017)

11/10/2022 : Marché subséquent

Objet : FOURNITURE DE COLIS DES AINES
Classification : 15897300-

Numéro unique d’identification : 217600576000112022MS01030100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 60 000 €
Date de notification : 05/10/2022

Lieu d'exécution : BARENTIN
Acheteur : COMMUNE DE BARENTIN

Titulaire :
SAS VALETTE FOIE GRAS (32784360300017)

24/08/2022 : Marché

Objet : COLIS DE NOEL 2022
Classification : 75200000-

Numéro unique d’identification : 214100182000102022023/2022S00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 65 520 €
Date de notification : 23/08/2022

Lieu d'exécution : BLOIS
Acheteur : VILLE DE BLOIS

Titulaire :
VALETTE FOIE GRAS (32784360300017)

16/05/2022 : Accord-cadre

Objet : PA 21/026-Acquisition de colis festifs à destination des séniors Montgeronnais
Classification : Colis alimentaires (15897300)

Numéro unique d’identification : 219104213000182021hpMqQwh9oQ00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 58 333 €
Date de notification : 18/11/2021

Lieu d'exécution : Essonne
Acheteur : Mairie de Montgeron

Titulaire :
SAS Valette foie gras (32784360300017)

07/02/2022 : Marché

Objet : Achat de colis de fin d'année au profit des agents communaux de la ville de Sarcelles: Lot 1: Colis Traditionnel pour agents communaux
Classification : Colis alimentaires (15897300)

Numéro unique d’identification : 21950585600019202284248500
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 43 815 €
Date de notification : 31/01/2022

Lieu d'exécution : Code commune
Acheteur : Ville de Sarcelles

Titulaire :
valette foie gras (32784360300017)

20/01/2022 : Marché subséquent

Objet : LOT 5: COLIS ALIM. FESTIF ROMPRE LA SOLITUDE SANS ALCOOL
Classification : 15897300-

Numéro unique d’identification : 26060022600070202120MS135100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 11 143 €
Date de notification : 18/01/2021

Lieu d'exécution : ANTIBES
Acheteur : CCAS ANTIBES

Titulaire :
VALETTE FOIE GRAS SAS. (32784360300017)

23/12/2021 : Accord-cadre

Objet : 21S0145-Colis alimentaires festifs CCAS de Lomme
Classification : Colis alimentaires (15897300)

Numéro unique d’identification : 215903501000172021/a8H6CSi1q00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 25 000 €
Date de notification : 10/11/2021

Lieu d'exécution : Nord
Acheteur : Lomme

Titulaire :
SAS Valette foie gras (32784360300017)

23/12/2021 : Accord-cadre

Objet : 21S0145 - Lot 2 : Colis alimentaires festifs CCAS d'Hellemmes
Classification : Colis alimentaires (15897300)

Numéro unique d’identification : 215903501000172021twTd20Pona00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 14 167 €
Date de notification : 10/11/2021

Lieu d'exécution : NORD
Acheteur : Lomme

Titulaire :
SAS Valette foie gras (32784360300017)

14/12/2021 : Marché

Objet : Fourniture et livraison de colis pour les seniors en fin d'annee
Classification : Colis alimentaires (15897300)

Numéro unique d’identification : 21950388500010202100000000624
Source : e-marchespublics
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 20 €
Date de notification : 18/10/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Mairie de Menucourt

Titulaire :
valette (32784360300017)

21/10/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE COLIS DES AINES
Classification : 15897300-

Numéro unique d’identification : 2176005760001120212021048100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 70 000 €
Date de notification : 23/09/2021

Lieu d'exécution : BARENTIN
Acheteur : COMMUNE DE BARENTIN

Titulaire :
SAS VALETTE FOIE GRAS (32784360300017)

20/10/2021 : Marché

Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE COLIS DE NOEL - ANNEE 2021
Classification : 75200000-

Numéro unique d’identification : 214100182000102021037/2021S00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 66 690 €
Date de notification : 19/08/2021

Lieu d'exécution : BLOIS
Acheteur : VILLE DE BLOIS

Titulaire :
VALETTE FOIE GRAS (32784360300017)

01/10/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 1 FOURN COLIS FESTIFS ET GASTRONOMIQ
Classification : 15897300-

Numéro unique d’identification : 21780361800016202118C00400100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 70 000 €
Date de notification : 19/04/2019

Lieu d'exécution : MANTES-LA-JOLIE
Acheteur : VILLE DE MANTES LA JOLIE-BP

Titulaire :
VALETTE FOIE GRAS SAS (32784360300017)

04/12/2020 : Accord-cadre

Objet : 2020 - COLIS CCAS-FOURNITURE DE COLIS GOURMANDS POUR LE SENIORS DE LA COMMUNE DE CHOISY LE ROI CCAS
Classification : Repas préparés (15894200)

Numéro unique d’identification : 2194002230001820203vExuRCDvr00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 62 580 €
Date de notification : 30/10/2020

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Mairie de Choisy Le Roi

Titulaire :
SAS Valette foie gras (32784360300017)

01/12/2020 : Marché

Objet : COLIS AINES 2020
Classification : 15897300-

Numéro unique d’identification : 26310243600015202020LCFCS0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 40 500 €
Date de notification : 13/10/2020

Lieu d'exécution : Castelginest
Acheteur : CCAS DE CASTELGINEST

Titulaire :
VALETTE FOIE GRAS (32784360300017)

17/11/2020 : Accord-cadre

Objet : IM MAPA 044-FOURNITURE DE COLIS GASTRONOMIQUES
Classification : Colis alimentaires (15897300)

Numéro unique d’identification : 219400686000162020us8H1fztXe00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 200 000 €
Date de notification : 16/11/2020

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Mairie Saint-Maur-des-Fossés

Titulaire :
SAS Valette foie gras (32784360300017)

02/10/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE COLIS DE NOEL POUR LES PERSONNES AGEES DE LA VILLE DE SALON DE PROVENCE POUR L'ANNEE 2020 -Colis individuels et couples « Plaisir »
Classification : Colis alimentaires (15897300)

Numéro unique d’identification : 261302087000422020YOwM61r__Y00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 10 000 €
Date de notification : 01/10/2020

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA COMMUNE DE SALON DE PROVENCE

Titulaire :
SAS Valette foie gras (32784360300017)

07/04/2020 : Marché

Objet : Fourniture de mets gourmands de fin d'ann�e en direction des retrait�s Sottevillais
Classification : Colis alimentaires (15897300)

Numéro unique d’identification : 217606813000122018VECrRxgEL100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 9 €
Date de notification : 19/10/2018

Lieu d'exécution : Seine-Maritime
Acheteur : Mairie de Sotteville L�s Rouen

Titulaire :
SAS Valette foie gras (32784360300017)

28/01/2020 : Accord-cadre

Objet : 19CP56 LOT1 -Accord-cadre multi-attributaire relatif � l'achat de colis gastronomiques destin�s aux s�niors
Classification : Colis alimentaires (15897300)

Numéro unique d’identification : 219400777000132019RG8hAYy6ro00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 60 000 €
Date de notification : 29/11/2019

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Mairie de Villeneuve le roi

Titulaire :
SAS Valette foie gras (32784360300017)

26/12/2019 : Accord-cadre

Objet : Achat de colis de noel
Classification : 15897300-

Numéro unique d’identification : 263106106000102019190010100100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 140 000 €
Date de notification : 10/07/2019

Lieu d'exécution : SAINT ORENS DE GAMEVILLE
Acheteur : CCAS

Titulaire :
SAS VALETTE FOIES GRAS (32784360300017)

19/11/2019 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE COLIS DE PRODUITS ALIMENTAIRES FESTIFS ET D'ARTICLES DE BIEN ÊTRE POUR LES PERSONNES ÂGÉES
Classification : Colis alimentaires (15897300)

Numéro unique d’identification : 21940054600269201967898300
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 29/10/2019

Lieu d'exécution : ORLY
Acheteur : Mairie d' Orly

Titulaire :
SAS VALETTE FOIE GRAS (32784360300017)

19/11/2019 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE COFFRETS GASTRONOMIQUES POUR LES RETRAIT�S DE ROMAINVILLE.
Classification : Colis alimentaires (15897300)

Numéro unique d’identification : 2193006390001620191Xwixi05aP00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 42 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 115 000 €
Date de notification : 23/10/2019

Lieu d'exécution : Seine-Saint-Denis
Acheteur : Mairie de Romainville

Titulaire :
SAS Valette foie gras (32784360300017)

19/11/2019 : Accord-cadre

Objet : 219029-Fourniture de coffrets gastronomiques pour les retrait�s de Romainville
Classification : Colis alimentaires (15897300)

Numéro unique d’identification : 219300639000162019h2BJkGxuiS00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 42 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 115 000 €
Date de notification : 22/10/2019

Lieu d'exécution : Seine-Saint-Denis
Acheteur : Mairie de Romainville

Titulaire :
SAS Valette foie gras (32784360300017)

23/09/2019 : Marché

Objet : 3209358-3209358
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 266207588000282019vPVFHLfqZi00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 31 680 €
Date de notification : 20/09/2019

Lieu d'exécution : Pas-de-Calais
Acheteur : Centre Communal d'Action Sociale

Titulaire :
SAS Valette foie gras (32784360300017)

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viande (NAFRev2 : 10.13A)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viandes (NAFRev1 : 15.1E)

01/07/1985 : état administratif, enseigne, dénomination usuelle, caractère employeur

Etat administratif : Ouvert
Enseigne : SPECIALITES DE LA BOURIANE + VALETTE
Dénomination usuelle : SPECIALITES DE LA BOURIANE + VALETTE
Caractère employeur : Oui

Accords d'entreprise :

25/10/2022 : ACCORD NAO 2022

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04622000965
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/10/2022
Date de dépôt : 26/10/2022
Date du texte : 25/10/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/07/2023
Date de diffusion : 14/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale pour les industries de produits alimentaires élaborés (1396)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : SPECIALITES DE LA BOURIANE + VALETTE
Siret : 32784360300017
Code APE : 1013A
Secteur : Préparation industrielle de produits à base de viande

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
044 - Système de prime (autre qu'évolution)
047 - Indemnités (dont kilométrique)
073 - Travailleurs handicapés
081 - Egalité salariale F/H
082 - Non discrimination - Diversité
083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :

3 - CFDT
5 - CGT-FO

Signataires :

20/04/2022 : ACCORD relatif à l'APLD

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04622000857
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/05/2022
Date de dépôt : 21/04/2022
Date du texte : 20/04/2022
Date d'effet : 01/05/2022
Date de fin : 30/04/2026
Date de diffusion : 09/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale pour les industries de produits alimentaires élaborés (1396)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : SPECIALITES DE LA BOURIANE + VALETTE
Siret : 32784360300017
Code APE : 1013A
Secteur : Préparation industrielle de produits à base de viande

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT
5 - CGT-FO

Signataires :

Adresses :

Type de l'adresse : Postale
-1 AV GEORGES POMPIDOU
BP 15
46300 GOURDON

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/07/1983

Dénomination : VALETTE FOIE GRAS

Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viande (NAFRev2 : 10.13A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Oui

Liste des établissements :

Marques françaises :

27/04/2017 : VALETTE FONDEE EN 1920

N° national/d'enregistrement : 4357829
Date de dépôt : 27/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; volaille (viande) ; gibier ; aliments à base de poisson ; préparations culinaires à base de viande, de volaille, de gibier ou de poisson ; plats cuisinés et plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier ou de poisson ; conserves de viande, de volaille, de gibier ou de poisson, notamment conserves de confit de canard, conserves de confit d'oie et conserves de confit de porc ; viande séchée, fumée ou marinée, notamment viande de canard ou d'oie séchée, fumée ou marinée ; extraits de viande, de volaille ou de gibier ; graisses alimentaires ; huiles comestibles ; gélatine alimentaire ; extraits et gelées de viande ; graisse d'oie ou de canard ; charcuterie ; jambon ; lard ; salaisons ; saucisses ; saucissons ; boudins (charcuterie) ; tripes ; pâtés de foies ; foies ; foies gras d'oie ou de canard ; préparations culinaires à base de foies ; gésiers de volaille ; coeurs de volaille ; cous de canard ou d'oie farcis ou confits ; légumes et fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; lentilles, fèves et haricots conservés ; champignons conservés, séchés ou cuits, notamment truffes ou cèpes conservés, séchés ou cuits ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; potages, bouillons et consommés ; oeufs pour la consommation ; oeufs de poisson préparés ; oeufs d'escargots pour la consommation ; poissons séchés, fumés, saumurés ou conservés ; compositions de fruits transformés ; compotes de fruits ou de légumes ; confitures ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtés à la viande ; pâtés (pâtisserie) ; pâtés en croûte ; jus de viande (sauces) ; sauces (condiments) ; marinades ; aromates (autres que les huiles essentielles) et préparations aromatiques à usage alimentaire (autres que les huiles essentielles) ; infusions non médicinales ; assaisonnements ; herbes potagères conservées pour l'assaisonnement ; condiments ; sel de cuisine ; vinaigres ; épices ; préparations faites de céréales ; farines alimentaires ; mets à base de farine ; pâtes alimentaires ; semoule ; riz ; raviolis ; lasagnes ; crêpes (alimentation), pizzas, tourtes, brioches, quiches, friands, chaussons (alimentation), feuilletés et tartes garnis ou fourrés de préparations à base de viande, de légumes ou de poisson ; pâtisserie ; biscuits ; gâteaux ; chocolat ; confiseries ; sucreries ; bonbons ; coulis de fruits (sauces) ; miel ; gelée royale ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'élevage ; volaille (animaux vivants) ; volaille pour l'élevage ; animaux vivants ; coquillages, crustacés et poissons vivants ; fruits et légumes frais ; champignons frais, notamment truffes ou cèpes frais ; herbes potagères fraîches ; oeufs à couver ; oeufs de poissons ; racines alimentaires ; algues non transformées pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires et de boissons ; présentation de produits alimentaires et de boissons sur tous moyens de communication, et notamment sur Internet, pour la vente au détail ou en gros ; services d'approvisionnement en produits alimentaires et en boissons pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; mise à disposition d'informations commerciales auprès du consommateur concernant des produits alimentaires et des boissons sur tous moyens de consommation et notamment sur Internet.

Déposant 1 : VALETTE FOIE GRAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327843603
Adresse :
46300 SAINT-CLAIR
FR

Mandataire 1 : CABINET BARRE LAFORGUE & associés, M. Philippe MAURISSET
Adresse :
35 Rue Lancefoc
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

27/04/2017 : VALETTE FONDEE EN 1920

N° national/d'enregistrement : 4357829
Date de dépôt : 27/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; volaille (viande) ; gibier ; aliments à base de poisson ; préparations culinaires à base de viande, de volaille, de gibier ou de poisson ; plats cuisinés et plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier ou de poisson ; conserves de viande, de volaille, de gibier ou de poisson, notamment conserves de confit de canard, conserves de confit d'oie et conserves de confit de porc ; viande séchée, fumée ou marinée, notamment viande de canard ou d'oie séchée, fumée ou marinée ; extraits de viande, de volaille ou de gibier ; graisses alimentaires ; huiles comestibles ; gélatine alimentaire ; extraits et gelées de viande ; graisse d'oie ou de canard ; charcuterie ; jambon ; lard ; salaisons ; saucisses ; saucissons ; boudins (charcuterie) ; tripes ; pâtés de foies ; foies ; foies gras d'oie ou de canard ; préparations culinaires à base de foies ; gésiers de volaille ; coeurs de volaille ; cous de canard ou d'oie farcis ou confits ; légumes et fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; lentilles, fèves et haricots conservés ; champignons conservés, séchés ou cuits, notamment truffes ou cèpes conservés, séchés ou cuits ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; potages, bouillons et consommés ; oeufs pour la consommation ; oeufs de poisson préparés ; oeufs d'escargots pour la consommation ; poissons séchés, fumés, saumurés ou conservés ; compositions de fruits transformés ; compotes de fruits ou de légumes ; confitures ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtés à la viande ; pâtés (pâtisserie) ; pâtés en croûte ; jus de viande (sauces) ; sauces (condiments) ; marinades ; aromates (autres que les huiles essentielles) et préparations aromatiques à usage alimentaire (autres que les huiles essentielles) ; infusions non médicinales ; assaisonnements ; herbes potagères conservées pour l'assaisonnement ; condiments ; sel de cuisine ; vinaigres ; épices ; préparations faites de céréales ; farines alimentaires ; mets à base de farine ; pâtes alimentaires ; semoule ; riz ; raviolis ; lasagnes ; crêpes (alimentation), pizzas, tourtes, brioches, quiches, friands, chaussons (alimentation), feuilletés et tartes garnis ou fourrés de préparations à base de viande, de légumes ou de poisson ; pâtisserie ; biscuits ; gâteaux ; chocolat ; confiseries ; sucreries ; bonbons ; coulis de fruits (sauces) ; miel ; gelée royale ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'élevage ; volaille (animaux vivants) ; volaille pour l'élevage ; animaux vivants ; coquillages, crustacés et poissons vivants ; fruits et légumes frais ; champignons frais, notamment truffes ou cèpes frais ; herbes potagères fraîches ; oeufs à couver ; oeufs de poissons ; racines alimentaires ; algues non transformées pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires et de boissons ; présentation de produits alimentaires et de boissons sur tous moyens de communication, et notamment sur Internet, pour la vente au détail ou en gros ; services d'approvisionnement en produits alimentaires et en boissons pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; mise à disposition d'informations commerciales auprès du consommateur concernant des produits alimentaires et des boissons sur tous moyens de consommation et notamment sur Internet.

Déposant 1 : VALETTE FOIE GRAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327843603
Adresse :
46300 SAINT-CLAIR
FR

Mandataire 1 : CABINET BARRE LAFORGUE & associés, M. Philippe MAURISSET
Adresse :
35 Rue Lancefoc
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

27/04/2017 : VALETTE FONDEE EN 1920

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; volaille (viande) ; gibier ; aliments à base de poisson ; préparations culinaires à base de viande, de volaille, de gibier ou de poisson ; plats cuisinés et plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier ou de poisson ; conserves de viande, de volaille, de gibier ou de poisson, notamment conserves de confit de canard, conserves de confit d'oie et conserves de confit de porc ; viande séchée, fumée ou marinée, notamment viande de canard ou d'oie séchée, fumée ou marinée ; extraits de viande, de volaille ou de gibier ; graisses alimentaires ; huiles comestibles ; gélatine alimentaire ; extraits et gelées de viande ; graisse d'oie ou de canard ; charcuterie ; jambon ; lard ; salaisons ; saucisses ; saucissons ; boudins (charcuterie) ; tripes ; pâtés de foies ; foies ; foies gras d'oie ou de canard ; préparations culinaires à base de foies ; gésiers de volaille ; coeurs de volaille ; cous de canard ou d'oie farcis ou confits ; légumes et fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; lentilles, fèves et haricots conservés ; champignons conservés, séchés ou cuits, notamment truffes ou cèpes conservés, séchés ou cuits ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; potages, bouillons et consommés ; oeufs pour la consommation ; oeufs de poisson préparés ; oeufs d'escargots pour la consommation ; poissons séchés, fumés, saumurés ou conservés ; compositions de fruits transformés ; compotes de fruits ou de légumes ; confitures ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtés à la viande ; pâtés (pâtisserie) ; pâtés en croûte ; jus de viande (sauces) ; sauces (condiments) ; marinades ; aromates (autres que les huiles essentielles) et préparations aromatiques à usage alimentaire (autres que les huiles essentielles) ; infusions non médicinales ; assaisonnements ; herbes potagères conservées pour l'assaisonnement ; condiments ; sel de cuisine ; vinaigres ; épices ; préparations faites de céréales ; farines alimentaires ; mets à base de farine ; pâtes alimentaires ; semoule ; riz ; raviolis ; lasagnes ; crêpes (alimentation), pizzas, tourtes, brioches, quiches, friands, chaussons (alimentation), feuilletés et tartes garnis ou fourrés de préparations à base de viande, de légumes ou de poisson ; pâtisserie ; biscuits ; gâteaux ; chocolat ; confiseries ; sucreries ; bonbons ; coulis de fruits (sauces) ; miel ; gelée royale ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'élevage ; volaille (animaux vivants) ; volaille pour l'élevage ; animaux vivants ; coquillages, crustacés et poissons vivants ; fruits et légumes frais ; champignons frais, notamment truffes ou cèpes frais ; herbes potagères fraîches ; oeufs à couver ; oeufs de poissons ; racines alimentaires ; algues non transformées pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires et de boissons ; présentation de produits alimentaires et de boissons sur tous moyens de communication, et notamment sur Internet, pour la vente au détail ou en gros ; services d'approvisionnement en produits alimentaires et en boissons pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; mise à disposition d'informations commerciales auprès du consommateur concernant des produits alimentaires et des boissons sur tous moyens de consommation et notamment sur Internet.

Déposant 1 : VALETTE FOIE GRAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327843603
Adresse :
46300 SAINT-CLAIR
FR

Mandataire 1 : CABINET BARRE LAFORGUE & associés, M. Philippe MAURISSET
Adresse :
35 Rue Lancefoc
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

16/09/2011 : LES DELICES DE LA BOURIANE

N° national/d'enregistrement : 3859510
Date de dépôt : 16/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : VALETTE FOIE GRAS, SAS
Numéro de SIREN : 327843603
Adresse :
00 AV GEORGES POMPIDOU, BP15
46300 GOURDON
FR

Mandataire 1 : VALETTE FOIE GRAS
Adresse :
00 AV GEORGES POMPIDOU, BP15
46300 GOURDON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

15/02/2010 : SECRETS DE LOUISE

N° national/d'enregistrement : 3712945
Date de dépôt : 15/02/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 15/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Foies de volaille, notamment foies gras de canard et foies gras d'oie ; pâtés de foies de volaille, notamment pâtés de foies de canard ; plats cuisinés, plats préparés et plats surgelés à base de volaille, et notamment à base de viande de canard et/ou de foies de canard ; conserves de viande de volaille ou de foies de volaille, notamment conserves de viande de canard ou de foies de canard ; viande de volaille, notamment viande de canard, séchée ou fumée ; viande crue de volaille, notamment viande crue de canard ; confits de canard et confits d'oie ; volaille (viande) ; extraits de viande de volaille ; gésiers de canard ou d'oie confits ; graisses alimentaires d'origine animale, notamment graisse de canard et graisse d'oie ; charcuterie ; salaisons ; gibier ; conserves de légumes ; légumes cuits ; légumes séchés ; champignons conservés, séchés ou congelés ; truffes conservées, séchées ou congelées ; huile de truffes et huiles aromatisées aux champignons ; consommés ; potages et préparations pour faire des potages ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtés à la viande de volaille, notamment pâtés à la viande de canard ; aromates (autres que huiles essentielles) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; condiments ; épices ; sauces (condiments) ; jus de viande (sauces) ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Champignons frais ; truffes fraîches ; produits de l'élevage ; volailles pour l'élevage ; volaille (animaux vivants) ; canards vivants ; oies vivantes.

Déposant 1 : VALETTE FOIE GRAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327843603

Mandataire 1 : Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. MAURISSET Philippe

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2756184
Date de demande : 31/07/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

22/04/2009 : Périg'Or Haute Gastronomie Périgourdine

N° national/d'enregistrement : 3645830
Date de dépôt : 22/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats cuisinés, plats préparés et plats surgelés à base de viande de canard ; foies de canard, y compris foies gras de canard ; pâtés de foies de canard ; viande de canard ; viande de canard séchée, fumée ou conservée ; canard (viande) ; confits de canard ; gésiers de canard ; graisse de canard ; charcuterie et salaisons à base de canard ; tous les produits précités bénéficiant de l'indication géographique protégée : canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ou étant élaborés à base de produits bénéficiant de cette indication géographique protégée.

Déposant 1 : VALETTE FOIE GRAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327843603
Adresse :
46300 SAINT-CLAIR
FR

Mandataire 1 : CABINET BARRE LAFORGUE, M. MAURISSET Philippe
Adresse :
35 rue Lancefoc
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706257
Date de demande : 12/02/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

30/10/2007 : La Table en Périgord PIERRE CHAMPION

N° national/d'enregistrement : 3534215
Date de dépôt : 30/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtés, foie gras, mousse de foie gras, mousse et terrines de volaille ; tous les produits précités étant préparés à base de canard bénéficiant de l'indication géographique protégée « Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) » (et à l'exclusion de tous produits à base de volailles domestiques abattues du genre Gallus, de gibier ou de poisson) ; conserves alimentaires à base de viande de canard bénéficiant de l'indication géographique protégée « Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) », produits surgelés à base de viande de canard bénéficiant de l'indication géographique protégée « Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy), truffes, salaisons de viande de canard bénéficiant de l'indication géographique protégée « Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ».
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille à l'exclusion de volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibier, extraits de viande, légumes conservés, fraises conservées bénéficiant de l'indication géographique protégée « Fraise du Perigord ».
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (repas), libre services (restaurants), service de traiteur.

Déposant 1 : VALETTE FOIE GRAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327843603
Adresse :
46300 SAINT-CLAIR
FR

Mandataire 1 : CABINET BARRE LAFORGUE, M. MAURISSET Philippe
Adresse :
35 Rue Lancefoc
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710090
Date de demande : 18/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : EURALIS GASTRONOMIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716458
Date de demande : 25/10/2017
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

Bénéficiare 1 : VALETTE FOIE GRAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-49
Date du BOPI : 07/12/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662671
Date de demande : 25/10/2017
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

11/07/2007 : VALETTE Foie gras Valette, grand cru du Périgord. Maison familiale fondée en 1920

N° national/d'enregistrement : 3512850
Date de dépôt : 11/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 11/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Foie gras de canard, foies gras entiers, foies gras mi-cuits, blocs et mousses de foie gras, conserves et plats préparés à base de canard, graisse de canard, tous ces produits bénéficiant de l'indication Géographique Protégée “ Canard à foie-gras du Sud-Ouest – Périgord ”.

Déposant 1 : VALETTE FOIE GRAS Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 327843603

Mandataire 1 : CABINET MORELLE & BARDOU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-33
Date du BOPI : 17/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-50

23/05/2002 : LES RONDOS DE JAMBON AU FOIE GRAS DE CANARD

N° national/d'enregistrement : 3165435
Date de dépôt : 23/05/2002
Lieu de dépôt : INPI TOULOUSE
Date d'expiration : 23/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Plat prépare à savoir bûchette de foie gras de canard enroulée dans une tranche de jambon blanc.

Déposant 1 : VALETTE FOIE GRAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327843603
Adresse :
595 route de l'Occitanie
46300 SAINT-CLAIR
FR

Mandataire 1 : IPSILON, M. MAURISSET Philippe
Adresse :
35 rue Lancefoc
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-26
Date du BOPI : 28/06/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492866
Date de demande : 29/02/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2813471
Date de demande : 10/05/2022
N° de BOPI : 2022-30
Date du BOPI : 29/07/2022

10/03/2000 : Pierre Champion Le Gourmand du Sud-Ouest

N° national/d'enregistrement : 3015047
Date de dépôt : 10/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/03/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande (à l'exception de la viande de volaille), viande de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ”, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ”, plats cuisinés à base de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” ou de viande (à l'exception de la viande de volaille), plats cuisinés à base de viande de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ”, foie gras frais issu de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” ; conserves à savoir produits conservés cuits, mi-cuits, semi-conserves de foie gras issu de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ”, plats cuisinés en conserves à base de viande (à l'exception de ceux à base de viande de volaille), plats cuisinés en conserves à base de viande de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ”, plats cuisinés en conserves à base de volaille bénéficiant de l'indication ggraphique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” ; abats (à l'exception de ceux issus de volaille), abats issus de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” ; confits en conserve, magrets, magrets fumés, gésiers confits : tous ces produits étant issus de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” poisson, et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à base de poisson, plats cuisinés en conserve à base de, poisson, gibier. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins).
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 33

Déposant 1 : PIERRE CHAMPION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402357289
Adresse :
21 rue Taillefer
24000 PERIGUEUX
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
11 rue Condillac
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 779577
Date de demande : 05/02/2020
N° de BOPI : 2020-11
Date du BOPI : 13/03/2020

Bénéficiare 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
bd de l'Europe
64230 LESCAR
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 784971
Date de demande : 26/02/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : VALETTE FOIE GRAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327843603
Adresse :
-
46300 SAINT-CLAIR
FR

10/03/2000 : Pierre Champion Le Gourmand du Sud-Ouest

N° national/d'enregistrement : 3015047
Date de dépôt : 10/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande (à l'exception de la viande de volaille), viande de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ”, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ”, plats cuisinés à base de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” ou de viande (à l'exception de la viande de volaille), plats cuisinés à base de viande de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ”, foie gras frais issu de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” ; conserves à savoir produits conservés cuits, mi-cuits, semi-conserves de foie gras issu de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ”, plats cuisinés en conserves à base de viande (à l'exception de ceux à base de viande de volaille), plats cuisinés en conserves à base de viande de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ”, plats cuisinés en conserves à base de volaille bénéficiant de l'indication ggraphique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” ; abats (à l'exception de ceux issus de volaille), abats issus de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” ; confits en conserve, magrets, magrets fumés, gésiers confits : tous ces produits étant issus de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” poisson, et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à base de poisson, plats cuisinés en conserve à base de, poisson, gibier. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins).
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 33

Déposant 1 : VALETTE FOIE GRAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327843603
Adresse :
-
46300 SAINT-CLAIR
FR

Mandataire 1 : Cabinet BARRE LAFORGUE et associés, M. MAURISSET Philippe
Adresse :
35 rue Lancefoc
31000 TOULOUSE
FR

Bénéficiare 1 : EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 601650146
Adresse :
bd de l'Europe
64230 LESCAR
FR

Bénéficiare 1 : VALETTE FOIE GRAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327843603
Adresse :
-
46300 SAINT-CLAIR
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2433917
Date de demande : 10/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2740913
Date de demande : 26/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

30/06/1999 : L'AMBASSADE SARLADAISE

N° national/d'enregistrement : 99800978
Date de dépôt : 30/06/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique a été reproduite de façon inexacte,il convient de lire : DECLARANT : VALETTE FOIE GRAS, Société par actions Simplifiée, 46300 SAINT-CLAIR, No SIREN : 327 843 603

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Foie gras. Spécialités à base de foie gras. Plats cuisinés à base de viande de volaille. Terrines, champignons truffes, sauces. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 33

Déposant 1 : VALETTE FOIS GRAS, Société par actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 327843603
Adresse :
46300 SAINT-CLAIR
FR

Mandataire 1 : Cabinet BARRE LAFORGUE & Associés
Adresse :
95 rue des Amidonniers
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-32
Date du BOPI : 06/08/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2401720
Date de demande : 18/03/2009
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 05/06/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-23
Texte de l'erratum publié : La rubrique a été reproduite de façon inexacte,il convient de lire : DECLARANT : VALETTE FOIE GRAS, Société par actions Simplifiée, 46300 SAINT-CLAIR, No SIREN : 327 843 603

11/05/1999 : L'AMBASSADE DU TERROIR

N° national/d'enregistrement : 99792308
Date de dépôt : 11/05/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique a été reproduite de façon inexacte,il convient de lire : DECLARANT : VALETTE FOIE GRAS, Société par actions Simplifiée, 46300 SAINT-CLAIR, No SIREN : 327 843 603

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Foie gras spécialités à base de foie gras Plats cuisinés à base de viande de volailles Terrines champignons truffes sauces Boissons alcooliques (à l'exception des vins et eaux de vie).
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 33

Déposant 1 : VALETTE FOIE GRAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327843603
Adresse :
46300 SAINT-CLAIR
FR

Mandataire 1 : CABINET BARRE LAFORGUE, M. MAURISSET Philippe
Adresse :
35 rue Lancefoc
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-26
Date du BOPI : 25/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2401759
Date de demande : 18/03/2009
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 05/06/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-23
Texte de l'erratum publié : La rubrique a été reproduite de façon inexacte,il convient de lire : DECLARANT : VALETTE FOIE GRAS, Société par actions Simplifiée, 46300 SAINT-CLAIR, No SIREN : 327 843 603

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706255
Date de demande : 12/02/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

13/03/1996 : LE BISTROT QUERCYNOIS

N° national/d'enregistrement : 96615919
Date de dépôt : 13/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Foie gras, patés, plats cuisinés à base de légumes, de poissons, de viande, de pâte ou de riz confits, terrines, champignons en conserve Café, thé, pâtisserie, glaces, sauces Bières, eau minérale, eau gazeuse, jus de fruits Vins de pays " coteaux du Quercy " Boissons alcooliques (vins exceptés).
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : VALETTE SAS
Numéro de SIREN : 327843603

Mandataire 1 : VALETTE SAS MR JACQUES VALETTE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-16
Date du BOPI : 19/04/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305748
Date de demande : 20/01/2006
N° de BOPI : 2006-51

30/09/1991 : GOURDON FOIES GRAS - GASTRONOMIE

N° national/d'enregistrement : 1708609
Date de dépôt : 30/09/1991
Lieu de dépôt : CAHORS
Date d'expiration : 30/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Foies gras

Déposant 1 : VALETTE FOIE GRAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327843603
Adresse :
46300 SAINT-CLAIR
FR

Mandataire 1 : Cabinet BARRE LAFORGUE & associés
Adresse :
95 rue des Amidonniers
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-18

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2196885
Date de demande : 19/04/2001
N° de BOPI : 2001-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479312
Date de demande : 06/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

15/10/1990 : LA FONTAINE DE TARRIEU

N° national/d'enregistrement : 1679573
Date de dépôt : 15/10/1990
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves – viande – poisson – fruits et légumes – volaille – gibiers ; Confiture – gelées – miel – pâtisserie – vinaigre – épices – confiserie ; Fruits et légumes – volaille.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : VALETTE FOIE GRAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327843603
Adresse :
46300 SAINT-CLAIR
FR

Mandataire 1 : Cabinet BARRE LAFORGUE & assocés
Adresse :
95 rue des Amidonniers
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 280312
Date de demande : 29/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 407513
Date de demande : 09/02/2005
N° de BOPI : 2005-10

Bénéficiare 1 : VALETTE FOIE GRAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-54

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2182772
Date de demande : 26/09/2000
N° de BOPI : 2000-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2452138
Date de demande : 30/09/2010
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

09/02/1989 : VALETTE FOIES GRAS LE RESPECT DE LA TRADITION

N° national/d'enregistrement : 1737734
Date de dépôt : 09/02/1989
Lieu de dépôt : CAHORS
Date d'expiration : 09/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Foies gras, conserves de foies gras

Déposant 1 : VALETTE FOIE GRAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327843603
Adresse :
46300 SAINT-CLAIR
FR

Mandataire 1 : CABINET BARRE LAFORGUE, M. MAURISSET Philippe
Adresse :
35 rue Lancefoc
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1994-04

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2124415
N° de BOPI : 1998-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2398977
Date de demande : 20/02/2009
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705703
Date de demande : 06/02/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

17/02/1988 : FOIES GRAS PIERRE CHAMPION

N° national/d'enregistrement : 1450373
Date de dépôt : 17/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Foies gras.

Déposant 1 : VALETTE FOIE GRAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327843603
Adresse :
46300 SAINT-CLAIR
FR

Mandataire 1 : Cabinet BARRE LAFORGUE, M. MAURISSET Philippe
Adresse :
35 rue Lancefoc
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 39860

Bénéficiare 1 : SA CHAMPION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 42468

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 151236
Date de demande : 05/11/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 172082
Date de demande : 03/05/1994

Bénéficiare 1 : PIERRE CHAMPION DIFFUSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 180282
Date de demande : 21/11/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 267505
Date de demande : 26/11/1998

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 267506
Date de demande : 26/11/1998

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 402136
Date de demande : 02/11/2004
N° de BOPI : 2004-49

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 715491
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Bénéficiare 1 : EURALIS GASTRONOMIE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 723181
Date de demande : 03/05/2018
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

Bénéficiare 1 : VALETTE FOIE GRAS

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-29

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2104476
N° de BOPI : 1998-07

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2364426
Date de demande : 19/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670269
Date de demande : 24/01/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Publications au Bodacc :

06/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4001
NOJO : 4601MYG93083000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Cahors 327 843 603
Dénomination : VALETTE FOIE GRAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°851
NOJO : 0004601MYG90459
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Cahors 327 843 603
Dénomination : VALETTE FOIE GRAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VALETTE Jacques ; Directeur général : CREUX Philippe, Jacques, Rene ; Personne ayant le pouvoir de diriger, gérer ou engager à titre habituel la société : VHFVALETTE Jacques Patrick ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET CONSTANT SARL ; Commissaire aux comptes suppléant : ANDRES Frédéric

17/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°1598
NOJO : 0004601MYG88060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Cahors 327 843 603
Dénomination : VALETTE FOIE GRAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VALETTE Jacques ; Personne ayant le pouvoir de diriger, gérer ou engager à titre habituel la société : VHFVALETTE Jacques Patrick ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET CONSTANT SARL ; Commissaire aux comptes suppléant : ANDRES Frédéric

18/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3113
NOJO : 4601MYG87259000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Cahors 327 843 603
Dénomination : VALETTE FOIE GRAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6130
NOJO : 4601MYG77963000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Cahors 327 843 603
Dénomination : VALETTE FOIE GRAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2231
NOJO : 460111284900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Cahors 327 843 603
Dénomination : VALETTE FOIE GRAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1892
NOJO : 460110615700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Cahors 327 843 603
Dénomination : VALETTE FOIE GRAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°991
NOJO : 460110063000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Cahors 327 843 603
Dénomination : VALETTE FOIE GRAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°990
NOJO : 460110063200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Cahors 327 843 603
Dénomination : VALETTE FOIE GRAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°1512
NOJO : 000000460192635
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cahors 327 843 603
Dénomination : VALETTE FOIE GRAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VALETTE Jacques ; Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : VHF (SC) représenté par VALETTE Jacques, Patrick ; Directeur général : GARDEUX Daniel, Christian, Alain ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET CONSTANT SARL (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : ANDRES Frédéric

08/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°414
NOJO : 000000460189908
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cahors 327 843 603
Dénomination : VALETTE FOIE GRAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VALETTE Jacques ; Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : VHF (SC) représenté par VALETTE Jacques, Patrick ; Directeur général : GARDEUX Daniel, Christian, Alain ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET CONSTANT SARL (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUSSET Jean

24/06/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°249
NOJO : BXA16174001504N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC (24)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/06/2016
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance EURALIS GASTRONOMIE Boulevard de l'Europe 64230 LESCAR. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte SSP du 01/06/2016 enregistré à SARLAT Bordereau 2016/360 Case 1 - Délai d'opposition dans les 10 jours de la présente insertion - Siège social du vendeur : Bd de l'Europe 64230 LESCAR.

Numéro d'identification : RCS Cahors 327 843 603
Dénomination : VALETTE FOIE GRAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2000000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Pau 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE

24/06/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°225
NOJO : BXA16174001508V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/06/2016
Oppositions : Au fonds vendu PL DE L'EGLISE 19500 COLLONGES LA ROUGE pour la validité et pour la correspondance EURALIS GASTRONOMIE Boulevard DE L'EUROPE 64230 LESCAR. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte sous seing privé du 01/06/2016 enregistré à Brive le 13/06/2016 bordereau n°2016/395 case n°4 Précédent propriétaire: EURALIS GASTRONOMIE SAS (B601 650 146) BD DE L'EUROPE 64230 LESCAR Délai pour les oppositions:10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

Numéro d'identification : RCS Cahors 327 843 603
Dénomination : VALETTE FOIE GRAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2000000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Pau 601 650 146
Dénomination : EURALIS GASTRONOMIE

16/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°746
NOJO : BXB15160001092J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Cahors 327 843 603
Dénomination : VALETTE FOIE GRAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2000000 EUR

14/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°1103
NOJO : BXB13219000785W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cahors 327 843 603
Dénomination : VALETTE FOIE GRAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VALETTE Jacques Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : VHF (SC) représenté par VALETTE Jacques, Patrick Commissaire aux comptes titulaire : CABINET CONSTANT SARL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : AUSSET Jean

28/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4500
NOJO : BXC11314014598I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Cahors 327 843 603
Dénomination : VALETTE FOIE GRAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4491
NOJO : BXC10256001952U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Cahors 327 843 603
Dénomination : VALETTE FOIE GRAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
46300 Saint-Clair

28/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4370
NOJO : BXC092810062896
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Cahors 327 843 603
Dénomination : VALETTE FOIE GRAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
46300 Saint-Clair

11/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2927
NOJO : BXC08241005977H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Cahors 327 843 603
Dénomination : VALETTE FOIE GRAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
46300 Saint-Clair

Historique de l'unité légale :

19/06/2023 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

04/09/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

31/12/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

06/11/2013 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle :

31/12/2010 : dénomination

Dénomination : VALETTE FOIE GRAS

20/01/2009 : activité principale

Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viande (NAFRev2 : 10.13A)

31/12/2008 : activité principale

Activité principale : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.29Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viande (NAFRev2 : 10.13A)

31/12/2005 : activité principale

Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viandes (NAFRev1 : 15.1E)

01/09/2005 : activité principale

Activité principale : Commerce d'alimentation générale (NAFRev1 : 52.1B)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viandes (NAFRev1 : 15.1E)

25/12/2001 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/1999 : dénomination

Dénomination : VALETTE FOIES GRAS

01/07/1985 : état administratif, dénomination usuelle, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Dénomination usuelle : SPECIALITES DE LA BOURIANE + VALETTE
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00017

Représentants légaux :

08/10/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Type : Personne Physique

Nom : VALETTE Jacques
Né le 07/10/1958 à Saint-Clair (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Route de Cahors
46300 Gourdon
FRANCE

08/10/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Type : Personne Physique

Nom : GARDEUX Daniel Christian Alain
Né le 17/08/1968 à Auxerre (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
le Breil Haut
82800 Vaïssac
FRANCE

08/10/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Type : Personne Morale

Nom : VHF
Siren : 411328644
Forme juridique : Société civile
Qualité : Personne ayant le pouvoir de diriger, gérer ou engager à titre habituel la société

Adresse :
Avenue Georges Pompidou
46300 Gourdon
FRANCE

Représentant permanent

Nom : VALETTE Jacques Patrick
Né le 07/10/1958 à Saint-Clair (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
46300 Saint-Clair
FRANCE

08/10/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Type : Personne Morale

Nom : CABINET CONSTANT SARL
Siren : 305274102
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
le Mont-Saint-Jean
Route de Sarlat
46300 Gourdon
FRANCE

08/10/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Type : Personne Physique

Nom : ANDRES Frédéric
Né le 14/07/1965 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Le Mont Saint-Jean
Route de Sarlat
46300 Gourdon
FRANCE

28/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Type : Personne Physique

Nom : VALETTE Jacques
Né le 07/10/1958 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
route de Cahors
46300 Gourdon
FRANCE

28/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Type : Personne Morale

Nom : VHF
Siren : 411328644
Forme juridique : Société civile
Qualité : Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société

Adresse :
avenue GEORGES POMPIDOU
46300 Gourdon
FRANCE

Représentant permanent

Nom : VALETTE Jacques Patrick
Né le 07/10/1958 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
46300 Saint-Clair
FRANCE

28/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Type : Personne Morale

Nom : CABINET CONSTANT SARL
Siren : 305274102
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
route de Sarlat
le Mont-Saint-Jean
46300 Gourdon
FRANCE

28/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Type : Personne Physique

Nom : AUSSET Jean
Né le 17/09/1955 à CAHORS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
64 RUE BENJAMIN BAILLAUD
CARRE WILSON
31500 TOULOUSE
FRANCE

Dépôts des actes :

28/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1699 déposé le 28/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification dans l'adresse du siège

28/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1699 déposé le 28/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/06/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1699 déposé le 28/07/2021
Etat : Déposé

13/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°3715 déposé le 12/04/2018
Etat : Déposé

27/06/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1261 déposé le 31/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

16/01/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°383 déposé le 28/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

16/01/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°383 déposé le 28/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

22/05/2015 : Décision(s) du président

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°911 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL

22/05/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°911 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé

22/05/2015 : Décision(s) du président

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°911 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL

22/05/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°911 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé

18/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1164 déposé le 30/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

18/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1164 déposé le 30/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

19/06/2007 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1020 déposé le 18/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

19/06/2007 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1020 déposé le 18/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

24/06/2002 : Ordonnance du président

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°13 déposé le 24/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

24/06/2002 : Ordonnance du président

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°13 déposé le 24/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

19/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1343 déposé le 14/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

19/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1343 déposé le 14/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

19/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1343 déposé le 14/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

19/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1343 déposé le 14/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°833 déposé le 08/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°833 déposé le 08/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°833 déposé le 08/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°833 déposé le 08/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

25/06/1999 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°901 déposé le 02/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

25/06/1999 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°901 déposé le 02/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

31/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°132 déposé le 03/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°132 déposé le 03/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

12/02/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°287 déposé le 10/03/1992
Etat : Déposé
Décision : BULLETIN DE SOUSCRIPTION Augmentation de capital

12/02/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°287 déposé le 10/03/1992
Etat : Déposé

30/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°109 déposé le 23/01/1992
Etat : Déposé
Décision : PORTANT SUR L'AUGMENTATION DU CAPITAL.

30/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°287 déposé le 10/03/1992
Etat : Déposé
Décision : BULLETIN DE SOUSCRIPTION Augmentation de capital

30/12/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°287 déposé le 10/03/1992
Etat : Déposé
Décision : BULLETIN DE SOUSCRIPTION Augmentation de capital

30/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°109 déposé le 23/01/1992
Etat : Déposé
Décision : PORTANT SUR L'AUGMENTATION DU CAPITAL.

30/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°287 déposé le 10/03/1992
Etat : Déposé

30/12/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°287 déposé le 10/03/1992
Etat : Déposé

24/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°648 déposé le 02/08/1991
Etat : Déposé

24/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°648 déposé le 02/08/1991
Etat : Déposé

18/12/1990 : Ordonnance du président

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°50 déposé le 18/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

18/12/1990 : Ordonnance du président

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°50 déposé le 18/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°31 déposé le 06/09/1988
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°554 déposé le 15/09/1988
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°652 déposé le 04/11/1988
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°648 déposé le 02/08/1991
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°648 déposé le 02/08/1991
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°648 déposé le 02/08/1991
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DATE DE CLOTURE D'EXERCICE SOCIAL.

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°287 déposé le 10/03/1992
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE MR CANS CHRISTION CRE AUX COMPTES. BULLETIN DE SOUSCRIPTION Augmentation de capital

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°287 déposé le 10/03/1992
Etat : Déposé
Décision : BULLETIN DE SOUSCRIPTION Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°287 déposé le 10/03/1992
Etat : Déposé
Décision : BULLETIN DE SOUSCRIPTION Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°38 déposé le 09/12/1992
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE EN DATE DU 09.12.92 NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS.

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1096 déposé le 22/12/1992
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°132 déposé le 03/02/1993
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°132 déposé le 03/02/1993
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1169 déposé le 16/12/1994
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PV DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 29.6.94

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1169 déposé le 16/12/1994
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1169 déposé le 16/12/1994
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1070 déposé le 30/10/1995
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PV DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 30.06.95. Modification de l'objet social Modification de l'activité

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1070 déposé le 30/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de l'activité

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1070 déposé le 30/10/1995
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS. Modification de l'objet social Modification de l'activité

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°907 déposé le 03/10/1996
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PV DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 27.06.96. Changement de dénomination en celle de VALETTE FOIES GRAS.

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°907 déposé le 03/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de VALETTE FOIES GRAS.

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°381 déposé le 30/03/1998
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PV DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU31.12.1997.

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°381 déposé le 30/03/1998
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR SUPPLEMENTAIRE AU 01.01.98.

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1067 déposé le 10/11/1998
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PV DE LA REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU 17.04.1998.

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1067 déposé le 10/11/1998
Etat : Déposé
Décision : SUPPRESSION D'UN ADMINISTRATEUR (DECEDE) (NON REMPLACE).

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°15 déposé le 05/01/1999
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PV DE L'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE EN DATE DU 31.12.98

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°15 déposé le 05/01/1999
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ARTICLE 29 DES STATUTS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°15 déposé le 05/01/1999
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°349 déposé le 27/03/2000
Etat : Déposé
Décision : ESTRAIT DU PV DE L'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE EN DATE DU 13.12.99. Changement de dénomination en celle de VALETTE FOIE GRAS Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°349 déposé le 27/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de VALETTE FOIE GRAS Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°833 déposé le 08/08/2001
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1343 déposé le 14/12/2001
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1066 déposé le 11/09/2003
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PV DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 26.06.2003

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1066 déposé le 11/09/2003
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DU CO-COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET DU CO-COMMISSAIRE AUXCOMPTES SUPPLEANT (NON REMPLACES).

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1250 déposé le 03/10/2005
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PV DE L'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 22.06.05. MISE EN HARMONIKE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 01.08.03.DE SECURITE FINANCIERE.

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1250 déposé le 03/10/2005
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°31 déposé le 06/09/1988
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°554 déposé le 15/09/1988
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°652 déposé le 04/11/1988
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°648 déposé le 02/08/1991
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°648 déposé le 02/08/1991
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°648 déposé le 02/08/1991
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DATE DE CLOTURE D'EXERCICE SOCIAL.

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°287 déposé le 10/03/1992
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE MR CANS CHRISTION CRE AUX COMPTES.

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°287 déposé le 10/03/1992
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°287 déposé le 10/03/1992
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°287 déposé le 10/03/1992
Etat : Déposé
Décision : BULLETIN DE SOUSCRIPTION

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°287 déposé le 10/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°38 déposé le 09/12/1992
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE EN DATE DU 09.12.92 NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS.

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1096 déposé le 22/12/1992
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°132 déposé le 03/02/1993
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°132 déposé le 03/02/1993
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1169 déposé le 16/12/1994
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PV DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 29.6.94

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1169 déposé le 16/12/1994
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1169 déposé le 16/12/1994
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1070 déposé le 30/10/1995
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PV DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 30.06.95.

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1070 déposé le 30/10/1995
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1070 déposé le 30/10/1995
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS.

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1070 déposé le 30/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1070 déposé le 30/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'activité

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°907 déposé le 03/10/1996
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PV DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 27.06.96.

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°907 déposé le 03/10/1996
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°907 déposé le 03/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de VALETTE FOIES GRAS.

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°381 déposé le 30/03/1998
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR SUPPLEMENTAIRE AU 01.01.98.

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1067 déposé le 10/11/1998
Etat : Déposé
Décision : SUPPRESSION D'UN ADMINISTRATEUR (DECEDE) (NON REMPLACE).

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°15 déposé le 05/01/1999
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PV DE L'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE EN DATE DU 31.12.98

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°15 déposé le 05/01/1999
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ARTICLE 29 DES STATUTS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°15 déposé le 05/01/1999
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°349 déposé le 27/03/2000
Etat : Déposé
Décision : ESTRAIT DU PV DE L'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE EN DATE DU 13.12.99.

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°349 déposé le 27/03/2000
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°349 déposé le 27/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de VALETTE FOIE GRAS

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°349 déposé le 27/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°833 déposé le 08/08/2001
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1343 déposé le 14/12/2001
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1066 déposé le 11/09/2003
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PV DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 26.06.2003

N.C : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1250 déposé le 03/10/2005
Etat : Déposé

Etablissements :

08/10/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
595 Route de l'Occitanie
46300 Saint-Clair
FRANCE
Nom commercial : SPECIALITES DE LA BOURIANE + VALETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1983
Activité : Négoce, vente en gros, demi-gros et détail, fabrication, conserverie Alimentaire, travail à façon, expédition en frais ou surgelés de produits à- Gricoles et alimentaires, concernant notamment et sans que cette Énumération soit limitative, noix, truffes, champignons, escargots, foies gras etc... Au négoce en gros, demi-gros et détail, à l'exportation et à l'Importation de vins, alcools et spiritueux, au café, bar, débit de boissons, brasserie avec ou sans spectacles, avec ou sans diffusion de musique, au restaurant, préparation et vente de repas à consommer sur place, salon de thé, pizzeria, crêperie, glacier, comestibles à emporter, préparation de plats cuisines, traiteur, et plats à emporter, exploitation de stands de dégustation de produits, aux activités liées au tourisme, au négoce en gros demi-gros et détail, importation importation et exportation de tous objets Mobiliers et notamment articles et équipements de sports, vêtements, tee- Shirts, quincaillerie, articles de cadeaux, droguerie, parfumerie, jouets, vaisselles, librairie, papeterie, stylos, maroquinerie, bijouterie, vannerie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/10/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
46300 Saint-Clair
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1985
Activité : vente de noix truffes cerneaux conserves alimentaires
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - ALETTE - Ren
Type d’exploitation : Divers

08/10/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
7 Allée de la République
46300 Gourdon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/1995
Activité : Vente au détail de produits régionaux.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - EVIERS - Bernar
Type d’exploitation : Divers

08/10/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Avenue Georges-Pompidou
46300 Gourdon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1994
Activité : négoce vente en gros demi-gros et détail fabrication conserverie alimentaire travail A façon expédition en frais ou surgelés de produits agricoles et alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/10/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
34 Place Chapou
46000 Cahors
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2000
Activité : Vente et dégustation de produits régionaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers

08/10/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Combe de Martel
46200 Souillac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1999
Activité : Vente de produits régionaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers

08/10/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rue Roland le Preux
46500 Rocamadour
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/03/1995
Activité : Vente de produits régionaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers

28/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Type : Siège

Adresse :
46300 Saint-Clair
FRANCE

28/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Type : Etablissement principal

Adresse :
46300 Saint-Clair
FRANCE
Nom commercial : SPECIALITES DE LA BOURIANE + VALETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1983
Activité : Négoce, vente en gros, demi-gros et détail, fabrication, conserverie Alimentaire, travail à façon, expédition en frais ou surgelés de produits à- Gricoles et alimentaires, concernant notamment et sans que cette Énumération soit limitative, noix, truffes, champignons, escargots, foies gras etc... Au négoce en gros, demi-gros et détail, à l'exportation et à l'Importation de vins, alcools et spiritueux, au café, bar, débit de boissons, brasserie avec ou sans spectacles, avec ou sans diffusion de musique, au restaurant, préparation et vente de repas à consommer sur place, salon de thé, pizzeria, crêperie, glacier, comestibles à emporter, préparation de plats cuisines, traiteur, et plats à emporter, exploitation de stands de dégustation de produits, aux activités liées au tourisme, au négoce en gros demi-gros et détail, importation importation et exportation de tous objets Mobiliers et notamment articles et équipements de sports, vêtements, tee- Shirts, quincaillerie, articles de cadeaux, droguerie, parfumerie, jouets, vaisselles, librairie, papeterie, stylos, maroquinerie, bijouterie, vannerie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
46300 Saint-Clair
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1985
Activité : VENTE DE NOIX TRUFFES CERNEAUX CONSERVES ALIMENTAIRES
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - ALETTE - Ren
Type d’exploitation : Divers

28/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
7 allée de la République
46300 Gourdon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/1995
Activité : Vente au détail de produits régionaux.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - EVIERS - Bernar
Type d’exploitation : Divers

28/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
avenue Georges-Pompidou
46300 Gourdon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1994
Activité : NEGOCE VENTE EN GROS DEMI-GROS ET DETAIL FABRICATION CONSERVERIE ALIMENTAIRE TRAVAIL A FACON EXPEDITION EN FRAIS OU SURGELES DE PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
34 place Chapou
46000 Cahors
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2000
Activité : Vente et dégustation de produits régionaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers

28/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue Roland le Preux
46500 Rocamadour
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/03/1995
Activité : Vente de produits régionaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers

28/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2016B00571
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cahors

Adresse :
21 rue Taillefer
24000 Périgueux
FRANCE
Nom commercial : PIERRE CHAMPION
Enseigne : PIERRE CHAMPION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2016
Activité : Vente de produits alimentaires foies gras confits
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - URALIS GASTRONOMI
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/07/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00616
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cahors

Adresse :
17 Place des Carmes
31000 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2009
Activité : Epicerie fine, alcools, conserves, produits frais et cadeaux.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/07/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00616
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cahors

Adresse :
1 Rue Victor Hugo
31000 Toulouse
France
Enseigne : VALETTE FOIE GRAS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2015
Activité : Épicerie fine, vente de confiserie et chocolats, vente de produits gastronomiques, vente de foie gras et dérivés, vente de vins et spiritueux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1999B00030
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cahors

Adresse :
24 Rue ST JAMES
24100 Bergerac
FRANCE
Enseigne : VALETTE FOIE GRAS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2001
Activité : Vente au détail de produits gastronomiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1999B00030
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cahors

Adresse :
6 Avenue Aristide Briand
24200 Sarlat-la-Canéda
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2009
Activité : Commerce de tous produits alimentaires ou non alimentaires en particuliers régionaux destinés aux particuliers et aux entreprises notamment de produits gastronomiques de vins et de spiritueux
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - ALETTE DISTRIBUTION
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/02/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B07703
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cahors

Adresse :
95 avenue du Général Leclerc
75014 Paris
France
Nom commercial : SPECIALITES DE LA BOURIANE + VALETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2005
Activité : Vente au détail de produtis régionaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/02/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B07703
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cahors

Adresse :
88 rue Cambronne
75015 paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2008
Activité : vente au détail de produits régionaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/02/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B07703
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cahors

Adresse :
48 bis rue d'Auteuil
75016 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2008
Activité : Vente au détail de produits régionaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/02/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B07703
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cahors

Adresse :
16 rue Daguerre
75014 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2008
Activité : Vente au détail de produits régionaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/02/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B07703
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cahors

Adresse :
218 rue des Pyrénées
75020 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2009
Activité : Vente au détail de produits régionaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

08/10/2021 : Ajout

Greffe : Cahors (4601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : DU 01.07.83 AU 27.06.96 ANCIENNE DENOMINATION : ETABLISSEMENTS VALETTE. ------------------------------------------------------------ ANCIENNE DENOMINATION : VALETTE FOIES GRAS. ------------------------------------------------------------ - TRANSFORMATION EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A COMPTER DU 19.11.2001.

28/02/2017 : Ajout

Personnes morales :

08/10/2021 : VALETTE FOIE GRAS

Greffe : Cahors (4601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/08/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 2000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années

28/02/2017 : VALETTE FOIE GRAS

Greffe : Cahors (4601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/08/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 2000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

28/12/2016 : VALETTE FOIE GRAS

Greffe : Périgueux (2402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/12/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/06/2016

Economie sociale et solidaire : Non

07/07/2015 : VALETTE FOIE GRAS

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/2009

Economie sociale et solidaire : Non

20/05/2014 : VALETTE FOIE GRAS

Greffe : Bergerac (2401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/1999

Economie sociale et solidaire : Non

25/02/2009 : VALETTE FOIE GRAS

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/04/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/04/2007

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°2130 déposé le 27/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°2728 déposé le 17/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°2325 déposé le 19/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°2929 déposé le 08/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°2931 déposé le 08/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°2528 déposé le 04/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1782 déposé le 08/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1981 déposé le 25/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1477 déposé le 01/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1982 déposé le 04/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1528 déposé le 06/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1796 déposé le 03/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1024 déposé le 20/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1100 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1439 déposé le 22/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1298 déposé le 06/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1297 déposé le 06/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°415 déposé le 02/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°896 déposé le 30/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1116 déposé le 18/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1042 déposé le 03/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1042 déposé le 03/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1146 déposé le 13/09/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1146 déposé le 13/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°968 déposé le 05/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°968 déposé le 05/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1178 déposé le 15/11/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1983B00076
Dépôt : N°1178 déposé le 15/11/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 3275 du 05/10/2022
Numéro de gestion : 1983B00076
Code activité : 1013A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	264 153	245 592	18 560
AH	Fonds commercial	1 269 726		1 269 726
AJ	Autres immobilisations incorporelles	165 610	22 219	143 390
AN	Terrains	178 541	130 429	48 112
AP	Constructions	5 523 693	2 494 288	3 029 404
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 734 093	2 224 826	509 266
AT	Autres immobilisations corporelles	3 222 421	2 383 662	838 758
AV	Immobilisations en cours	193 103		193 103
BD	Autres titres immobilisés	5 578		5 578
BH	Autres immobilisations financières	69 108		69 108
BJ	TOTAL (I)	13 626 030	7 501 019	6 125 010
BL	Matières premières, approvisionnements	877 879		877 879
BR	Produits intermédiaires et finis	2 826 056	38 660	2 787 395
BT	Marchandises	2 027 355	30 012	1 997 343
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	26 236		26 236
BX	Clients et comptes rattachés	6 636 964	97 653	6 539 311
BZ	Autres créances	668 040		668 040
CF	Disponibilités	3 732 739		3 732 739
CH	Charges constatées d’avance	92 091		92 091
CJ	TOTAL (II)	16 887 363	166 325	16 721 037
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	30 513 393	7 667 345	22 846 047
CR	Parts à plus d’un an	140 513
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 000 000
DD	Réserve légale (1)	200 000
DG	Autres réserves	6 276 697
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	374 291
DJ	Subventions d’investissement	648 447
DL	TOTAL (I)	9 499 436
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 260 538
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 340 312
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	382 713
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 368 851
DY	Dettes fiscales et sociales	2 974 544
EA	Autres dettes	19 650
EC	TOTAL (IV)	13 346 611
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	22 846 047
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	12 368 181
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 500 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	7 911 818	299 282	8 211 101
FD	Production vendue biens	16 382 896	875 637	17 258 534
FG	Production vendue services	576 076	7 108	583 184
FJ	Chiffres d’affaires nets	24 870 791	1 182 028	26 052 819
FM	Production stockée			46 473
FO	Subventions d’exploitation			107 557
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			123 320
FQ	Autres produits			6 035
FR	Total des produits d’exploitation (I)			26 336 207
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			5 522 940
FT	Variation de stock (marchandises)			-379 032
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			8 319 491
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-147 797
FW	Autres achats et charges externes			4 908 106
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			617 449
FY	Salaires et traitements			4 819 208
FZ	Charges sociales			1 875 976
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			476 654
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			91 139
GE	Autres charges			36 911
GF	Total des charges d’exploitation (II)			26 141 049
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			195 158
GJ	Produits financiers de participations			12
GL	Autres intérêts et produits assimilés			855
GP	Total des produits financiers (V)			867
GR	Intérêts et charges assimilées			56 457
GS	Différences négatives de change			56
GU	Total des charges financières (VI)			56 513
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-55 646
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			139 511
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	27 143
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	104 062
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	12 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	143 706
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	25 280
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	14 052
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	39 333
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	104 373
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-130 406
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	26 480 781
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	26 106 490
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	374 291
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	27 086
A1	Renvois : Transfert de charges	5 060
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	14 194
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	236 241	31 570		267 812
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	6 858 966	445 084	70 843	7 233 207
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 095 208	476 654	70 843	7 501 019
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	12 500		12 500
6N	Sur stocks et en cours	113 083	68 672	113 083	68 672
6T	Sur comptes clients	80 362	22 467	5 176	97 653
7B	Total Provisions pour dépréciation	193 445	91 139	118 259	166 325
7C	TOTAL GENERAL	205 945	91 139	130 759	166 325
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		91 139	118 259
UJ	- Exceptionnelles			12 500
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	69 108
VA	Clients douteux ou litigieux	140 513
UX	Autres créances clients	6 496 450
UY	Personnel et comptes rattachés	100
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	29 979
VB	T. V. A.	352 425
VP	Divers	10 047
VC	Groupe et associés	218 397
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	57 091
VS	Charges constatées d’avance	92 091
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	7 466 205	7 256 583	209 622
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 500 000	1 500 000
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	760 538	164 822	485 398
8A	Emprunts et dettes financières divers	26 655	26 655
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 368 851	4 368 851
8C	Personnel et comptes rattachés	666 742	666 742
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 547 139	1 547 139
VW	T.V.A.	416 600	416 600
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	344 062	344 062
VI	Groupe et associés	3 313 657	3 313 657
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	19 650	19 650
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	12 963 897	12 368 181	485 398	110 317
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	801 641
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	184 263

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 2130 du 27/07/2021
Numéro de gestion : 1983B00076
Code activité : 1013A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	264 153	245 592	18 560
AH	Fonds commercial	1 269 726		1 269 726
AJ	Autres immobilisations incorporelles	165 610	22 219	143 390
AN	Terrains	178 541	130 429	48 112
AP	Constructions	5 523 693	2 494 288	3 029 404
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 734 093	2 224 826	509 266
AT	Autres immobilisations corporelles	3 222 421	2 383 662	838 758
AV	Immobilisations en cours	193 103		193 103
BD	Autres titres immobilisés	5 578		5 578
BH	Autres immobilisations financières	69 108		69 108
BJ	TOTAL (I)	13 626 030	7 501 019	6 125 010
BL	Matières premières, approvisionnements	877 879		877 879
BR	Produits intermédiaires et finis	2 826 056	38 660	2 787 395
BT	Marchandises	2 027 355	30 012	1 997 343
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	26 236		26 236
BX	Clients et comptes rattachés	6 636 964	97 653	6 539 311
BZ	Autres créances	668 040		668 040
CF	Disponibilités	3 732 739		3 732 739
CH	Charges constatées d’avance	92 091		92 091
CJ	TOTAL (II)	16 887 363	166 325	16 721 037
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	30 513 393	7 667 345	22 846 047
CR	Parts à plus d’un an	140 513
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 000 000
DD	Réserve légale (1)	200 000
DG	Autres réserves	6 276 697
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	374 291
DJ	Subventions d’investissement	648 447
DL	TOTAL (I)	9 499 436
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 260 538
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 340 312
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	382 713
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 368 851
DY	Dettes fiscales et sociales	2 974 544
EA	Autres dettes	19 650
EC	TOTAL (IV)	13 346 611
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	22 846 047
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	12 368 181
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 500 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	7 911 818	299 282	8 211 101
FD	Production vendue biens	16 382 896	875 637	17 258 534
FG	Production vendue services	576 076	7 108	583 184
FJ	Chiffres d’affaires nets	24 870 791	1 182 028	26 052 819
FM	Production stockée			46 473
FO	Subventions d’exploitation			107 557
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			123 320
FQ	Autres produits			6 035
FR	Total des produits d’exploitation (I)			26 336 207
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			5 522 940
FT	Variation de stock (marchandises)			-379 032
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			8 319 491
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-147 797
FW	Autres achats et charges externes			4 908 106
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			617 449
FY	Salaires et traitements			4 819 208
FZ	Charges sociales			1 875 976
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			476 654
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			91 139
GE	Autres charges			36 911
GF	Total des charges d’exploitation (II)			26 141 049
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			195 158
GJ	Produits financiers de participations			12
GL	Autres intérêts et produits assimilés			855
GP	Total des produits financiers (V)			867
GR	Intérêts et charges assimilées			56 457
GS	Différences négatives de change			56
GU	Total des charges financières (VI)			56 513
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-55 646
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			139 511
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	27 143
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	104 062
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	12 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	143 706
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	25 280
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	14 052
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	39 333
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	104 373
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-130 406
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	26 480 781
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	26 106 490
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	374 291
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	27 086
A1	Renvois : Transfert de charges	5 060
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	14 194
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	236 241	31 570		267 812
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	6 858 966	445 084	70 843	7 233 207
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 095 208	476 654	70 843	7 501 019
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	12 500		12 500
6N	Sur stocks et en cours	113 083	68 672	113 083	68 672
6T	Sur comptes clients	80 362	22 467	5 176	97 653
7B	Total Provisions pour dépréciation	193 445	91 139	118 259	166 325
7C	TOTAL GENERAL	205 945	91 139	130 759	166 325
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		91 139	118 259
UJ	- Exceptionnelles			12 500
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	69 108
VA	Clients douteux ou litigieux	140 513
UX	Autres créances clients	6 496 450
UY	Personnel et comptes rattachés	100
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	29 979
VB	T. V. A.	352 425
VP	Divers	10 047
VC	Groupe et associés	218 397
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	57 091
VS	Charges constatées d’avance	92 091
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	7 466 205	7 256 583	209 622
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 500 000	1 500 000
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	760 538	164 822	485 398
8A	Emprunts et dettes financières divers	26 655	26 655
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 368 851	4 368 851
8C	Personnel et comptes rattachés	666 742	666 742
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 547 139	1 547 139
VW	T.V.A.	416 600	416 600
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	344 062	344 062
VI	Groupe et associés	3 313 657	3 313 657
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	19 650	19 650
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	12 963 897	12 368 181	485 398	110 317
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	801 641
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	184 263

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 2728 du 17/11/2020
Numéro de gestion : 1983B00076
Code activité : 1013A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	264 153	245 592	18 560
AH	Fonds commercial	1 269 726		1 269 726
AJ	Autres immobilisations incorporelles	165 610	22 219	143 390
AN	Terrains	178 541	130 429	48 112
AP	Constructions	5 523 693	2 494 288	3 029 404
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 734 093	2 224 826	509 266
AT	Autres immobilisations corporelles	3 222 421	2 383 662	838 758
AV	Immobilisations en cours	193 103		193 103
BD	Autres titres immobilisés	5 578		5 578
BH	Autres immobilisations financières	69 108		69 108
BJ	TOTAL (I)	13 626 030	7 501 019	6 125 010
BL	Matières premières, approvisionnements	877 879		877 879
BR	Produits intermédiaires et finis	2 826 056	38 660	2 787 395
BT	Marchandises	2 027 355	30 012	1 997 343
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	26 236		26 236
BX	Clients et comptes rattachés	6 636 964	97 653	6 539 311
BZ	Autres créances	668 040		668 040
CF	Disponibilités	3 732 739		3 732 739
CH	Charges constatées d’avance	92 091		92 091
CJ	TOTAL (II)	16 887 363	166 325	16 721 037
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	30 513 393	7 667 345	22 846 047
CR	Parts à plus d’un an	140 513
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 000 000
DD	Réserve légale (1)	200 000
DG	Autres réserves	6 276 697
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	374 291
DJ	Subventions d’investissement	648 447
DL	TOTAL (I)	9 499 436
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 260 538
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 340 312
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	382 713
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 368 851
DY	Dettes fiscales et sociales	2 974 544
EA	Autres dettes	19 650
EC	TOTAL (IV)	13 346 611
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	22 846 047
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	12 368 181
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 500 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	7 911 818	299 282	8 211 101
FD	Production vendue biens	16 382 896	875 637	17 258 534
FG	Production vendue services	576 076	7 108	583 184
FJ	Chiffres d’affaires nets	24 870 791	1 182 028	26 052 819
FM	Production stockée			46 473
FO	Subventions d’exploitation			107 557
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			123 320
FQ	Autres produits			6 035
FR	Total des produits d’exploitation (I)			26 336 207
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			5 522 940
FT	Variation de stock (marchandises)			-379 032
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			8 319 491
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-147 797
FW	Autres achats et charges externes			4 908 106
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			617 449
FY	Salaires et traitements			4 819 208
FZ	Charges sociales			1 875 976
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			476 654
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			91 139
GE	Autres charges			36 911
GF	Total des charges d’exploitation (II)			26 141 049
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			195 158
GJ	Produits financiers de participations			12
GL	Autres intérêts et produits assimilés			855
GP	Total des produits financiers (V)			867
GR	Intérêts et charges assimilées			56 457
GS	Différences négatives de change			56
GU	Total des charges financières (VI)			56 513
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-55 646
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			139 511
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	27 143
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	104 062
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	12 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	143 706
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	25 280
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	14 052
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	39 333
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	104 373
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-130 406
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	26 480 781
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	26 106 490
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	374 291
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	27 086
A1	Renvois : Transfert de charges	5 060
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	14 194
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	236 241	31 570		267 812
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	6 858 966	445 084	70 843	7 233 207
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 095 208	476 654	70 843	7 501 019
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	12 500		12 500
6N	Sur stocks et en cours	113 083	68 672	113 083	68 672
6T	Sur comptes clients	80 362	22 467	5 176	97 653
7B	Total Provisions pour dépréciation	193 445	91 139	118 259	166 325
7C	TOTAL GENERAL	205 945	91 139	130 759	166 325
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		91 139	118 259
UJ	- Exceptionnelles			12 500
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	69 108
VA	Clients douteux ou litigieux	140 513
UX	Autres créances clients	6 496 450
UY	Personnel et comptes rattachés	100
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	29 979
VB	T. V. A.	352 425
VP	Divers	10 047
VC	Groupe et associés	218 397
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	57 091
VS	Charges constatées d’avance	92 091
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	7 466 205	7 256 583	209 622
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 500 000	1 500 000
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	760 538	164 822	485 398
8A	Emprunts et dettes financières divers	26 655	26 655
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 368 851	4 368 851
8C	Personnel et comptes rattachés	666 742	666 742
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 547 139	1 547 139
VW	T.V.A.	416 600	416 600
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	344 062	344 062
VI	Groupe et associés	3 313 657	3 313 657
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	19 650	19 650
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	12 963 897	12 368 181	485 398	110 317
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	801 641
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	184 263

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 2325 du 19/09/2019
Numéro de gestion : 1983B00076
Code activité : 1013A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	264 153	245 592	18 560
AH	Fonds commercial	1 269 726		1 269 726
AJ	Autres immobilisations incorporelles	165 610	22 219	143 390
AN	Terrains	178 541	130 429	48 112
AP	Constructions	5 523 693	2 494 288	3 029 404
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 734 093	2 224 826	509 266
AT	Autres immobilisations corporelles	3 222 421	2 383 662	838 758
AV	Immobilisations en cours	193 103		193 103
BD	Autres titres immobilisés	5 578		5 578
BH	Autres immobilisations financières	69 108		69 108
BJ	TOTAL (I)	13 626 030	7 501 019	6 125 010
BL	Matières premières, approvisionnements	877 879		877 879
BR	Produits intermédiaires et finis	2 826 056	38 660	2 787 395
BT	Marchandises	2 027 355	30 012	1 997 343
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	26 236		26 236
BX	Clients et comptes rattachés	6 636 964	97 653	6 539 311
BZ	Autres créances	668 040		668 040
CF	Disponibilités	3 732 739		3 732 739
CH	Charges constatées d’avance	92 091		92 091
CJ	TOTAL (II)	16 887 363	166 325	16 721 037
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	30 513 393	7 667 345	22 846 047
CR	Parts à plus d’un an	140 513
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 000 000
DD	Réserve légale (1)	200 000
DG	Autres réserves	6 276 697
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	374 291
DJ	Subventions d’investissement	648 447
DL	TOTAL (I)	9 499 436
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 260 538
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 340 312
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	382 713
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 368 851
DY	Dettes fiscales et sociales	2 974 544
EA	Autres dettes	19 650
EC	TOTAL (IV)	13 346 611
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	22 846 047
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	12 368 181
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 500 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	7 911 818	299 282	8 211 101
FD	Production vendue biens	16 382 896	875 637	17 258 534
FG	Production vendue services	576 076	7 108	583 184
FJ	Chiffres d’affaires nets	24 870 791	1 182 028	26 052 819
FM	Production stockée			46 473
FO	Subventions d’exploitation			107 557
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			123 320
FQ	Autres produits			6 035
FR	Total des produits d’exploitation (I)			26 336 207
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			5 522 940
FT	Variation de stock (marchandises)			-379 032
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			8 319 491
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-147 797
FW	Autres achats et charges externes			4 908 106
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			617 449
FY	Salaires et traitements			4 819 208
FZ	Charges sociales			1 875 976
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			476 654
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			91 139
GE	Autres charges			36 911
GF	Total des charges d’exploitation (II)			26 141 049
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			195 158
GJ	Produits financiers de participations			12
GL	Autres intérêts et produits assimilés			855
GP	Total des produits financiers (V)			867
GR	Intérêts et charges assimilées			56 457
GS	Différences négatives de change			56
GU	Total des charges financières (VI)			56 513
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-55 646
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			139 511
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	27 143
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	104 062
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	12 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	143 706
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	25 280
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	14 052
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	39 333
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	104 373
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-130 406
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	26 480 781
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	26 106 490
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	374 291
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	27 086
A1	Renvois : Transfert de charges	5 060
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	14 194
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	236 241	31 570		267 812
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	6 858 966	445 084	70 843	7 233 207
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 095 208	476 654	70 843	7 501 019
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	12 500		12 500
6N	Sur stocks et en cours	113 083	68 672	113 083	68 672
6T	Sur comptes clients	80 362	22 467	5 176	97 653
7B	Total Provisions pour dépréciation	193 445	91 139	118 259	166 325
7C	TOTAL GENERAL	205 945	91 139	130 759	166 325
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		91 139	118 259
UJ	- Exceptionnelles			12 500
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	69 108
VA	Clients douteux ou litigieux	140 513
UX	Autres créances clients	6 496 450
UY	Personnel et comptes rattachés	100
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	29 979
VB	T. V. A.	352 425
VP	Divers	10 047
VC	Groupe et associés	218 397
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	57 091
VS	Charges constatées d’avance	92 091
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	7 466 205	7 256 583	209 622
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 500 000	1 500 000
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	760 538	164 822	485 398
8A	Emprunts et dettes financières divers	26 655	26 655
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 368 851	4 368 851
8C	Personnel et comptes rattachés	666 742	666 742
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 547 139	1 547 139
VW	T.V.A.	416 600	416 600
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	344 062	344 062
VI	Groupe et associés	3 313 657	3 313 657
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	19 650	19 650
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	12 963 897	12 368 181	485 398	110 317
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	801 641
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	184 263

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 2929 du 08/11/2018
Numéro de gestion : 1983B00076
Code activité : 1013A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	264 153	245 592	18 560
AH	Fonds commercial	1 269 726		1 269 726
AJ	Autres immobilisations incorporelles	165 610	22 219	143 390
AN	Terrains	178 541	130 429	48 112
AP	Constructions	5 523 693	2 494 288	3 029 404
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 734 093	2 224 826	509 266
AT	Autres immobilisations corporelles	3 222 421	2 383 662	838 758
AV	Immobilisations en cours	193 103		193 103
BD	Autres titres immobilisés	5 578		5 578
BH	Autres immobilisations financières	69 108		69 108
BJ	TOTAL (I)	13 626 030	7 501 019	6 125 010
BL	Matières premières, approvisionnements	877 879		877 879
BR	Produits intermédiaires et finis	2 826 056	38 660	2 787 395
BT	Marchandises	2 027 355	30 012	1 997 343
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	26 236		26 236
BX	Clients et comptes rattachés	6 636 964	97 653	6 539 311
BZ	Autres créances	668 040		668 040
CF	Disponibilités	3 732 739		3 732 739
CH	Charges constatées d’avance	92 091		92 091
CJ	TOTAL (II)	16 887 363	166 325	16 721 037
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	30 513 393	7 667 345	22 846 047
CR	Parts à plus d’un an	140 513
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 000 000
DD	Réserve légale (1)	200 000
DG	Autres réserves	6 276 697
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	374 291
DJ	Subventions d’investissement	648 447
DL	TOTAL (I)	9 499 436
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 260 538
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 340 312
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	382 713
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 368 851
DY	Dettes fiscales et sociales	2 974 544
EA	Autres dettes	19 650
EC	TOTAL (IV)	13 346 611
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	22 846 047
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	12 368 181
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 500 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	7 911 818	299 282	8 211 101
FD	Production vendue biens	16 382 896	875 637	17 258 534
FG	Production vendue services	576 076	7 108	583 184
FJ	Chiffres d’affaires nets	24 870 791	1 182 028	26 052 819
FM	Production stockée			46 473
FO	Subventions d’exploitation			107 557
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			123 320
FQ	Autres produits			6 035
FR	Total des produits d’exploitation (I)			26 336 207
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			5 522 940
FT	Variation de stock (marchandises)			-379 032
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			8 319 491
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-147 797
FW	Autres achats et charges externes			4 908 106
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			617 449
FY	Salaires et traitements			4 819 208
FZ	Charges sociales			1 875 976
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			476 654
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			91 139
GE	Autres charges			36 911
GF	Total des charges d’exploitation (II)			26 141 049
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			195 158
GJ	Produits financiers de participations			12
GL	Autres intérêts et produits assimilés			855
GP	Total des produits financiers (V)			867
GR	Intérêts et charges assimilées			56 457
GS	Différences négatives de change			56
GU	Total des charges financières (VI)			56 513
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-55 646
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			139 511
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	27 143
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	104 062
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	12 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	143 706
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	25 280
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	14 052
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	39 333
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	104 373
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-130 406
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	26 480 781
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	26 106 490
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	374 291
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	27 086
A1	Renvois : Transfert de charges	5 060
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	14 194
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	236 241	31 570		267 812
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	6 858 966	445 084	70 843	7 233 207
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 095 208	476 654	70 843	7 501 019
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	12 500		12 500
6N	Sur stocks et en cours	113 083	68 672	113 083	68 672
6T	Sur comptes clients	80 362	22 467	5 176	97 653
7B	Total Provisions pour dépréciation	193 445	91 139	118 259	166 325
7C	TOTAL GENERAL	205 945	91 139	130 759	166 325
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		91 139	118 259
UJ	- Exceptionnelles			12 500
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	69 108
VA	Clients douteux ou litigieux	140 513
UX	Autres créances clients	6 496 450
UY	Personnel et comptes rattachés	100
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	29 979
VB	T. V. A.	352 425
VP	Divers	10 047
VC	Groupe et associés	218 397
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	57 091
VS	Charges constatées d’avance	92 091
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	7 466 205	7 256 583	209 622
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 500 000	1 500 000
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	760 538	164 822	485 398
8A	Emprunts et dettes financières divers	26 655	26 655
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 368 851	4 368 851
8C	Personnel et comptes rattachés	666 742	666 742
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 547 139	1 547 139
VW	T.V.A.	416 600	416 600
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	344 062	344 062
VI	Groupe et associés	3 313 657	3 313 657
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	19 650	19 650
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	12 963 897	12 368 181	485 398	110 317
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	801 641
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	184 263

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 2931 du 08/11/2018
Numéro de gestion : 1983B00076
Code activité : 1013A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	264 153	245 592	18 560
AH	Fonds commercial	1 269 726		1 269 726
AJ	Autres immobilisations incorporelles	165 610	22 219	143 390
AN	Terrains	178 541	130 429	48 112
AP	Constructions	5 523 693	2 494 288	3 029 404
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 734 093	2 224 826	509 266
AT	Autres immobilisations corporelles	3 222 421	2 383 662	838 758
AV	Immobilisations en cours	193 103		193 103
BD	Autres titres immobilisés	5 578		5 578
BH	Autres immobilisations financières	69 108		69 108
BJ	TOTAL (I)	13 626 030	7 501 019	6 125 010
BL	Matières premières, approvisionnements	877 879		877 879
BR	Produits intermédiaires et finis	2 826 056	38 660	2 787 395
BT	Marchandises	2 027 355	30 012	1 997 343
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	26 236		26 236
BX	Clients et comptes rattachés	6 636 964	97 653	6 539 311
BZ	Autres créances	668 040		668 040
CF	Disponibilités	3 732 739		3 732 739
CH	Charges constatées d’avance	92 091		92 091
CJ	TOTAL (II)	16 887 363	166 325	16 721 037
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	30 513 393	7 667 345	22 846 047
CR	Parts à plus d’un an	140 513
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 000 000
DD	Réserve légale (1)	200 000
DG	Autres réserves	6 276 697
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	374 291
DJ	Subventions d’investissement	648 447
DL	TOTAL (I)	9 499 436
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 260 538
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 340 312
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	382 713
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 368 851
DY	Dettes fiscales et sociales	2 974 544
EA	Autres dettes	19 650
EC	TOTAL (IV)	13 346 611
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	22 846 047
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	12 368 181
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 500 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	7 911 818	299 282	8 211 101
FD	Production vendue biens	16 382 896	875 637	17 258 534
FG	Production vendue services	576 076	7 108	583 184
FJ	Chiffres d’affaires nets	24 870 791	1 182 028	26 052 819
FM	Production stockée			46 473
FO	Subventions d’exploitation			107 557
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			123 320
FQ	Autres produits			6 035
FR	Total des produits d’exploitation (I)			26 336 207
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			5 522 940
FT	Variation de stock (marchandises)			-379 032
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			8 319 491
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-147 797
FW	Autres achats et charges externes			4 908 106
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			617 449
FY	Salaires et traitements			4 819 208
FZ	Charges sociales			1 875 976
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			476 654
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			91 139
GE	Autres charges			36 911
GF	Total des charges d’exploitation (II)			26 141 049
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			195 158
GJ	Produits financiers de participations			12
GL	Autres intérêts et produits assimilés			855
GP	Total des produits financiers (V)			867
GR	Intérêts et charges assimilées			56 457
GS	Différences négatives de change			56
GU	Total des charges financières (VI)			56 513
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-55 646
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			139 511
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	27 143
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	104 062
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	12 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	143 706
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	25 280
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	14 052
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	39 333
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	104 373
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-130 406
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	26 480 781
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	26 106 490
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	374 291
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	27 086
A1	Renvois : Transfert de charges	5 060
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	14 194
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	236 241	31 570		267 812
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	6 858 966	445 084	70 843	7 233 207
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 095 208	476 654	70 843	7 501 019
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	12 500		12 500
6N	Sur stocks et en cours	113 083	68 672	113 083	68 672
6T	Sur comptes clients	80 362	22 467	5 176	97 653
7B	Total Provisions pour dépréciation	193 445	91 139	118 259	166 325
7C	TOTAL GENERAL	205 945	91 139	130 759	166 325
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		91 139	118 259
UJ	- Exceptionnelles			12 500
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	69 108
VA	Clients douteux ou litigieux	140 513
UX	Autres créances clients	6 496 450
UY	Personnel et comptes rattachés	100
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	29 979
VB	T. V. A.	352 425
VP	Divers	10 047
VC	Groupe et associés	218 397
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	57 091
VS	Charges constatées d’avance	92 091
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	7 466 205	7 256 583	209 622
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 500 000	1 500 000
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	760 538	164 822	485 398
8A	Emprunts et dettes financières divers	26 655	26 655
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	4 368 851	4 368 851
8C	Personnel et comptes rattachés	666 742	666 742
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 547 139	1 547 139
VW	T.V.A.	416 600	416 600
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	344 062	344 062
VI	Groupe et associés	3 313 657	3 313 657
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	19 650	19 650
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	12 963 897	12 368 181	485 398	110 317
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	801 641
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	184 263

Entreprises similaires :
Industries alimentaires

SPECIALITES DE LA BOURIANE + VALETTE - SAINT-CLAIRCONSERVES DU SUD - MONTDOUMERCCONSERVES DU SUD - SOUILLACEURL BODART - SAINT-CEREFROMAGERIE CHAPELLE - SAINT-SOZYATELIERS SECRETS DE METIERS - PUYBRUNLA FERME DE CROUZELLES - SAILLACAUX DELICES DE CHA... - SERIGNACELAIA - SAINT-CEREDAVID FIRTH-CLARK BURTON - CREGOLSTENDRES MIETTES - FIGEACTENDRES MIETTES - FIGEACLE BOIS D'AMALTHEE - LE VIGNON-EN-QUERCYFROMAGERIE VALETTE - SAINT-CEREKHADIDJA JABALLAH - PRADINES

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici