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de Decize

EXAGON MOTORS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2011
Dénomination usuelle : EXAGON MOTORS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53378189400019 / Siren : 533781894 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 48 533781894
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/10/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
EXAGON MOTORS
Adresse :
TECHNOPOLE DU CIRCUIT

58470 MAGNY-COURS
Historique de l'établissement :
15/07/2019 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/12/2016 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Liens de succession de l'établissement :
13/02/2012 : Succession
Prédécesseur : EXAGON ENGINEERING
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/2011
Dénomination : EXAGON MOTORS
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
08/04/2022 : Avis de dépôt

Annonce N°2442
NOJO : 000005802181292
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Identifiant client : 5802181292

Avis de dépôt du 2022-04-05
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Nevers 533 781 894
Dénomination : EXAGON MOTORS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
10/07/2019 : Extrait de jugement

Annonce N°2194
NOJO : 5802BP2011B0020
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Identifiant client : 5802BP2011B00206000016

Extrait de jugement du 2019-06-24
Nature : Jugement arrêtant un plan de cession
Complément :
Jugement arrêtant le plan de cession.

Numéro d'identification : RCS Nevers 533 781 894
Dénomination : EXAGON MOTORS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
10/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1387
NOJO : 58022019S000450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Nevers 533 781 894
Dénomination : EXAGON MOTORS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
06/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3658
NOJO : 580292070000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Nevers 533 781 894
Dénomination : EXAGON MOTORS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
25/01/2018 : Jugement prononçant

Annonce N°2125
NOJO : 000000580290690
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Identifiant client : 580290690

Jugement prononçant du 2018-01-17
Nature : Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et le redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et le redressement judiciaire et désignant mandataire judiciaire Selarl Aurélie LECAUDEY 14, avenue Marceau BP 529 - 58000 Nevers . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.

Numéro d'identification : RCS Nevers 533 781 894
Dénomination : EXAGON MOTORS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
24/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5856
NOJO : 580286047000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Nevers 533 781 894
Dénomination : EXAGON MOTORS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
08/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°799
NOJO : BXB162500023776
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Nevers 533 781 894
Dénomination : EXAGON MOTORS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 1993666.68 EUR
30/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°1114
NOJO : BXB16118001291D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nevers 533 781 894
Dénomination : EXAGON MOTORS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : MARCHETTI Luc Administrateur : GERVOSON Frédéric Administrateur : VERNEJOUL Olivier Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MICHEL HAYOT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : FOUCHET Yves
10/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7105
NOJO : 580278566000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nevers 533 781 894
Dénomination : EXAGON MOTORS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
08/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6293
NOJO : 580276271000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nevers 533 781 894
Dénomination : EXAGON MOTORS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
26/05/2015 : Avis de dépôt

Annonce N°1834
NOJO : BXA15139002790I
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Identifiant client : 580276070

Avis de dépôt du 4 mai 2015
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Nevers 533 781 894
Dénomination : EXAGON MOTORS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
10/03/2015 : Extrait de jugement

Annonce N°3336
NOJO : BXA150620006620
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Identifiant client : 580275158

Extrait de jugement du 18 février 2015
Nature : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
Complément :
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 9 nommant Commissaire à l'exécution du plan Selarl Aurélie LECAUDEY 14, avenue Marceau BP 529 - 58000 Nevers .

Numéro d'identification : RCS Nevers 533 781 894
Dénomination : EXAGON MOTORS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
07/03/2014 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1535
NOJO : BXA14059000879V
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Identifiant client : 580270089

Jugement d'ouverture du 19 février 2014
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Me Vincent Gladel - Selarl Gladel 8, rue Beaumarchais - 63038 Clermont-Ferrand avec les pouvoirs : , mandataire judiciaire Selarl Aurélie LECAUDEY 14, avenue Marceau BP 529 - 58000 Nevers . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Nevers 533 781 894
Dénomination : EXAGON MOTORS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
27/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7681
NOJO : 580267998000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nevers 533 781 894
Dénomination : EXAGON MOTORS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
17/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°739
NOJO : BXB12101001141H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, le capital

Numéro d'identification : RCS Nevers 533 781 894
Dénomination : EXAGON MOTORS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 1926248 EUR
15/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°753
NOJO : BXB11343000295Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nevers 533 781 894
Dénomination : EXAGON MOTORS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : MARCHETTI Luc Administrateur : GERVOSON Frédéric Administrateur : VERNEJOUL Olivier Administrateur : HEGLY Patrick Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MICHEL AYOT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : FOUCHET Yves
23/08/2011 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°603
NOJO : BXA112280009054
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 28/07/2011
Date de commencement d'activité : 01/07/2011

Numéro d'identification : RCS Nevers 533 781 894
Dénomination : EXAGON MOTORS
Nom commercial : EXAGON MOTORS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : MARCHETTI Luc Administrateur : GERVOSON Frédéric Administrateur : VERNEJOUL Olivier Administrateur : HEGLY Patrick Commissaire aux comptes titulaire : COGEP (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : CREVAN Catherine
Montant du capital : 225000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Conception, fabrication, réalisation et commercialisation de tous véhicules, et tous accessoires et composants y afférents, promotion et exploitation de marques, techniques et savoir-faire. Location, achat et vente de tout véhicule à moteur et de toute pièce détachée et accessoire
Origine des fonds : Création

Adresse :
Technopole du Circuit
58470 Magny-Cours
Historique de l'unité légale :
31/12/2016 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Représentants légaux :
02/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00206
Type : Personne Physique

Nom : MARCHETTI Luc
Né le 14/05/1970 à Bourges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
4 avenue Dufaud
58180 Marzy
FRANCE
02/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00206
Type : Personne Physique

Nom : MARCHETTI Luc
Né le 14/05/1970 à Bourges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
4 avenue Dufaud
58180 Marzy
FRANCE
02/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00206
Type : Personne Physique

Nom : GERVOSON Frédéric
Né le 01/05/1952 à Cahors (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Ramet 2
46130 Bretenoux
FRANCE
02/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00206
Type : Personne Physique

Nom : VERNEJOUL Olivier
Né le 17/03/1972 à Saint-Etienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
32 lotissement du Bra
19120 Altillac
FRANCE
02/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00206
Type : Personne Morale

Nom : CABINET MICHEL HAYOT
Siren : 344886726
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 place des Canadiens
94340 Joinville-le-Pont
FRANCE
02/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00206
Type : Personne Physique

Nom : FOUCHET Yves
Né le 20/07/1954 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
18 rue Mansart
78000 Versailles
FRANCE
Dépôts des actes :
29/06/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00206
Dépôt : N°1325 déposé le 23/08/2016
Etat : Déposé
29/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00206
Dépôt : N°1325 déposé le 23/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00206
Dépôt : N°612 déposé le 31/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
31/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00206
Dépôt : N°612 déposé le 31/03/2016
Etat : Déposé
02/07/2014 : Ordonnance du président
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00206
Dépôt : N°955 déposé le 03/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
10/06/2014 : Ordonnance du président
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00206
Dépôt : N°827 déposé le 10/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Rejet de la prorogation du délai de réunion de l'assemblée générale
21/06/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00206
Dépôt : N°611 déposé le 31/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
21/03/2012 : Rapport
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00206
Dépôt : N°589 déposé le 13/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire désigné en application de l'article L.228-39 du Code de Commerce dans le cadre d'un émission d'obligations proposée à l'assemblée
19/03/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00206
Dépôt : N°477 déposé le 26/03/2012
Etat : Déposé
13/03/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00206
Dépôt : N°5 déposé le 15/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux comptes
13/02/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00206
Dépôt : N°477 déposé le 26/03/2012
Etat : Déposé
13/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00206
Dépôt : N°477 déposé le 26/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00206
Dépôt : N°1706 déposé le 25/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00206
Dépôt : N°1065 déposé le 28/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Convention d'apport partiel d'actif
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00206
Dépôt : N°1123 déposé le 08/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport de la (des) sociétés EXAGON ENGINEERING à la Sté EXAGON MOTORS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00206
Dépôt : N°1123 déposé le 08/08/2011
Etat : Déposé
N.C             : Traité
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00206
Dépôt : N°477 déposé le 26/03/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
02/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00206
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Technopole du Circuit
58470 Magny-Cours
FRANCE
Nom commercial : EXAGON MOTORS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2011
Activité : Construction du véhicule "furtive". Conception, fabrication, réalisation et commercialisation de tous véhicules, et tous accessoires et composants y afférents, promotion et exploitation de marques, techniques et savoir-faire. Location, achat et vente de tout véhicule à moteur et de toute pièce détachée et accessoire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/03/2017 : Ajout
Greffe : Nevers (5802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 536
Date d’ajout de l’observation : 25/02/2014
Texte de l'observation : (Ouverture d'une procédure de) Sauvegarde Par jugement en date du 19/02/2014, le Tribunal de Commerce de Nevers a ouvert une procédure de sauvegarde à l'égard de : EXAGON MOTORS (SACA) A nommé mandataire judiciaire : Selarl Aurélie LECAUDEY 14, avenue Marceau BP 529 58000 NEVERS A nommé Administrateur Judiciaire : ME VINCENT GLADEL - Selarl GLADEL avec pour mission de ADR Les déclarations de créances sont à adresser dans les deux mois de la parution de l'insertion au BODACC, au mandataire judiciaire. Date d'effet : 19/02/2014
02/03/2017 : Ajout
Greffe : Nevers (5802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 1522
Date d’ajout de l’observation : 20/06/2014
Texte de l'observation : Prolongement de la période d'observation (sauvegarde) Par jugement en date du 18/06/2014, le Tribunal de Commerce de NEVERS a renouvelé la période d'observation pour une durée de 6 MOIS. Date d'effet : 18/06/2014
02/03/2017 : Ajout
Greffe : Nevers (5802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 488
Date d’ajout de l’observation : 25/02/2015
Texte de l'observation : Adoption d'un plan de sauvegarde EN DATE DU 18/02/2015, LE TRIBUNAL DE NEVERS A PRONONCE L' Adoption du plan de sauvegarde - L626-1 et L626-9 DE EXAGON MOTORS (SACA) POUR UNE DUREE DE 9 ans, ET A DESIGNE Selarl Aurélie LECAUDEY EN QUALITE DE COMMISSAIRE A L'EXECUTION DU PLAN Date d'effet : 18/02/2015
Personnes morales :
02/03/2017 : EXAGON MOTORS
Greffe : Nevers (5802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/07/2011
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 1993666.68
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00206
Dépôt : N°410 déposé le 02/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00206
Dépôt : N°2016 déposé le 23/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00206
Dépôt : N°716 déposé le 18/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00206
Dépôt : N°1659 déposé le 03/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NEVERS (5802)
Numéro de dépôt : 450 du 28/02/2019
Numéro de gestion : 2011B00206
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement66 46756 07910 387
CXFrais de développement ou de recherche et développement5 988 4332 662 8403 325 592
AFConcessions, brevets et droits similaires125 39781 44043 956
AJAutres immobilisations incorporelles7 448 4577 448 457
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 397 9673 326 23771 730
ATAutres immobilisations corporelles90 09680 8229 274
CUAutres participations7 000 0007 000 000
BJTOTAL (I)24 116 8196 207 42017 909 399
BLMatières premières, approvisionnements315 30577 550237 755
BVAvances et acomptes versés sur commandes161 451161 451
BXClients et comptes rattachés1 021 2391 021 239
BZAutres créances2 099 8382 099 838
CFDisponibilités8 3118 311
CHCharges constatées d’avance13 80713 807
CJTOTAL (II)3 619 95477 5503 542 404
COTOTAL GENERAL (0 à V)27 736 7746 284 97021 451 803
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 993 666
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 032 581
DHReport à nouveau-4 319 716
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 935 034
DLTOTAL (I)-2 228 502
DNAvances conditionnées400 000
DOTOTAL (II)400 000
DQProvisions pour charges50 000
DRTOTAL (III)50 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)158 334
DVEmprunts et dettes financières divers (4)837 494
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés618 503
DYDettes fiscales et sociales373 912
EAAutres dettes21 214 448
EBProduits constatés d’avance (2)27 613
ECTOTAL (IV)23 230 306
EETOTAL GENERAL (I à V)21 451 803
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 401 711
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises19 78919 789
FDProduction vendue biens28 12428 124
FGProduction vendue services1 492 3502 063 9203 556 270
FJChiffres d’affaires nets1 540 2642 063 9203 604 184
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges61 614
FQAutres produits11
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 665 810
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)103
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements109 012
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-34 177
FWAutres achats et charges externes1 302 268
FXImpôts, taxes et versements assimilés17 105
FYSalaires et traitements817 119
FZCharges sociales277 563
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 170 571
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions77 550
GEAutres charges28
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 737 143
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 071 333
GLAutres intérêts et produits assimilés821 063
GMReprises sur provisions et transferts de charges88 729
GNDifférences positives de change295
GPTotal des produits financiers (V)910 088
GRIntérêts et charges assimilées1 924 924
GSDifférences négatives de change358
GUTotal des charges financières (VI)1 925 282
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 015 194
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 086 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 101 368
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 101 368
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 522 150
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions50 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 572 195
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)529 173
HKImpôts sur les bénéfices (X)-622 321
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 677 267
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)14 612 301
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 935 034
A1Renvois : Transfert de charges61 614
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche864 9572 493 963640 0002 718 920
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles78 20132 92629 68781 440
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 763 3761 643 6833 407 059
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 706 5354 170 572669 6876 207 420
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5RProvisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer50 00050 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges50 00050 000
6NSur stocks et en cours77 55077 550
7BTotal Provisions pour dépréciation77 55077 550
7CTOTAL GENERAL127 550127 550
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation77 550
UJ- Exceptionnelles50 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients1 021 239
VMImpôts sur les bénéfices25 380
VBT. V. A.1 371 956
VPDivers622 321
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)80 180
VSCharges constatées d’avance13 807
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 134 8853 134 885
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine158 33433 331125 003
8BFournisseurs et comptes rattaché618 503618 503
8CPersonnel et comptes rattachés52 10552 105
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux42 02342 023
VWT.V.A.276 256276 256
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 5273 527
VIGroupe et associés837 494837 494
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)21 214 448510 8563 589 029
8LProduits constatés d’avance27 61327 613
VYTOTAL – ETAT DES DETTES23 230 3062 401 7113 714 03217 114 563
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 341 665
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NEVERS (5802)
Numéro de dépôt : 561 du 10/04/2018
Numéro de gestion : 2011B00206
Code activité : 2910Z : Industrie automobile (NAFRev2 : 29)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 18 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement66 46756 07910 387
CXFrais de développement ou de recherche et développement5 988 4332 662 8403 325 592
AFConcessions, brevets et droits similaires125 39781 44043 956
AJAutres immobilisations incorporelles7 448 4577 448 457
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 397 9673 326 23771 730
ATAutres immobilisations corporelles90 09680 8229 274
CUAutres participations7 000 0007 000 000
BJTOTAL (I)24 116 8196 207 42017 909 399
BLMatières premières, approvisionnements315 30577 550237 755
BVAvances et acomptes versés sur commandes161 451161 451
BXClients et comptes rattachés1 021 2391 021 239
BZAutres créances2 099 8382 099 838
CFDisponibilités8 3118 311
CHCharges constatées d’avance13 80713 807
CJTOTAL (II)3 619 95477 5503 542 404
COTOTAL GENERAL (0 à V)27 736 7746 284 97021 451 803
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 993 666
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 032 581
DHReport à nouveau-4 319 716
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 935 034
DLTOTAL (I)-2 228 502
DNAvances conditionnées400 000
DOTOTAL (II)400 000
DQProvisions pour charges50 000
DRTOTAL (III)50 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)158 334
DVEmprunts et dettes financières divers (4)837 494
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés618 503
DYDettes fiscales et sociales373 912
EAAutres dettes21 214 448
EBProduits constatés d’avance (2)27 613
ECTOTAL (IV)23 230 306
EETOTAL GENERAL (I à V)21 451 803
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 401 711
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises19 78919 789
FDProduction vendue biens28 12428 124
FGProduction vendue services1 492 3502 063 9203 556 270
FJChiffres d’affaires nets1 540 2642 063 9203 604 184
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges61 614
FQAutres produits11
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 665 810
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)103
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements109 012
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-34 177
FWAutres achats et charges externes1 302 268
FXImpôts, taxes et versements assimilés17 105
FYSalaires et traitements817 119
FZCharges sociales277 563
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 170 571
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions77 550
GEAutres charges28
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 737 143
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 071 333
GLAutres intérêts et produits assimilés821 063
GMReprises sur provisions et transferts de charges88 729
GNDifférences positives de change295
GPTotal des produits financiers (V)910 088
GRIntérêts et charges assimilées1 924 924
GSDifférences négatives de change358
GUTotal des charges financières (VI)1 925 282
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 015 194
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 086 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 101 368
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 101 368
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 522 150
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions50 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 572 195
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)529 173
HKImpôts sur les bénéfices (X)-622 321
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 677 267
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)14 612 301
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 935 034
A1Renvois : Transfert de charges61 614
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche864 9572 493 963640 0002 718 920
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles78 20132 92629 68781 440
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 763 3761 643 6833 407 059
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 706 5354 170 572669 6876 207 420
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5RProvisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer50 00050 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges50 00050 000
6NSur stocks et en cours77 55077 550
7BTotal Provisions pour dépréciation77 55077 550
7CTOTAL GENERAL127 550127 550
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation77 550
UJ- Exceptionnelles50 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients1 021 239
VMImpôts sur les bénéfices25 380
VBT. V. A.1 371 956
VPDivers622 321
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)80 180
VSCharges constatées d’avance13 807
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 134 8853 134 885
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine158 33433 331125 003
8BFournisseurs et comptes rattaché618 503618 503
8CPersonnel et comptes rattachés52 10552 105
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux42 02342 023
VWT.V.A.276 256276 256
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 5273 527
VIGroupe et associés837 494837 494
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)21 214 448510 8563 589 029
8LProduits constatés d’avance27 61327 613
VYTOTAL – ETAT DES DETTES23 230 3062 401 7113 714 03217 114 563
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 341 665
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NEVERS (5802)
Numéro de dépôt : 410 du 02/03/2017
Numéro de gestion : 2011B00206
Code activité : 2910Z : Industrie automobile (NAFRev2 : 29)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 18 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement66 46756 07910 387
CXFrais de développement ou de recherche et développement5 988 4332 662 8403 325 592
AFConcessions, brevets et droits similaires125 39781 44043 956
AJAutres immobilisations incorporelles7 448 4577 448 457
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 397 9673 326 23771 730
ATAutres immobilisations corporelles90 09680 8229 274
CUAutres participations7 000 0007 000 000
BJTOTAL (I)24 116 8196 207 42017 909 399
BLMatières premières, approvisionnements315 30577 550237 755
BVAvances et acomptes versés sur commandes161 451161 451
BXClients et comptes rattachés1 021 2391 021 239
BZAutres créances2 099 8382 099 838
CFDisponibilités8 3118 311
CHCharges constatées d’avance13 80713 807
CJTOTAL (II)3 619 95477 5503 542 404
COTOTAL GENERAL (0 à V)27 736 7746 284 97021 451 803
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 993 666
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 032 581
DHReport à nouveau-4 319 716
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 935 034
DLTOTAL (I)-2 228 502
DNAvances conditionnées400 000
DOTOTAL (II)400 000
DQProvisions pour charges50 000
DRTOTAL (III)50 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)158 334
DVEmprunts et dettes financières divers (4)837 494
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés618 503
DYDettes fiscales et sociales373 912
EAAutres dettes21 214 448
EBProduits constatés d’avance (2)27 613
ECTOTAL (IV)23 230 306
EETOTAL GENERAL (I à V)21 451 803
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 401 711
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises19 78919 789
FDProduction vendue biens28 12428 124
FGProduction vendue services1 492 3502 063 9203 556 270
FJChiffres d’affaires nets1 540 2642 063 9203 604 184
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges61 614
FQAutres produits11
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 665 810
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)103
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements109 012
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-34 177
FWAutres achats et charges externes1 302 268
FXImpôts, taxes et versements assimilés17 105
FYSalaires et traitements817 119
FZCharges sociales277 563
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 170 571
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions77 550
GEAutres charges28
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 737 143
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 071 333
GLAutres intérêts et produits assimilés821 063
GMReprises sur provisions et transferts de charges88 729
GNDifférences positives de change295
GPTotal des produits financiers (V)910 088
GRIntérêts et charges assimilées1 924 924
GSDifférences négatives de change358
GUTotal des charges financières (VI)1 925 282
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 015 194
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 086 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 101 368
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 101 368
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 522 150
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions50 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 572 195
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)529 173
HKImpôts sur les bénéfices (X)-622 321
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 677 267
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)14 612 301
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 935 034
A1Renvois : Transfert de charges61 614
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche864 9572 493 963640 0002 718 920
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles78 20132 92629 68781 440
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 763 3761 643 6833 407 059
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 706 5354 170 572669 6876 207 420
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5RProvisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer50 00050 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges50 00050 000
6NSur stocks et en cours77 55077 550
7BTotal Provisions pour dépréciation77 55077 550
7CTOTAL GENERAL127 550127 550
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation77 550
UJ- Exceptionnelles50 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients1 021 239
VMImpôts sur les bénéfices25 380
VBT. V. A.1 371 956
VPDivers622 321
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)80 180
VSCharges constatées d’avance13 807
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 134 8853 134 885
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine158 33433 331125 003
8BFournisseurs et comptes rattaché618 503618 503
8CPersonnel et comptes rattachés52 10552 105
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux42 02342 023
VWT.V.A.276 256276 256
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 5273 527
VIGroupe et associés837 494837 494
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)21 214 448510 8563 589 029
8LProduits constatés d’avance27 61327 613
VYTOTAL – ETAT DES DETTES23 230 3062 401 7113 714 03217 114 563
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 341 665
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