FEDERATION DES CLUBS DE LA DEFENSE

Entreprise

FEDERATION DES CLUBS DE LA DEFENSE
Dernière mise à jour : 17/09/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 17/09/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39151361100031 / Siren : 391513611 / NIC : 00031
N° de TVA : FR 49 391513611
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
93 : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Cette division comprend les activités sportives, récréatives et de loisirs (à l’exclusion des activités des musées, de la préservation des sites et monuments historiques, des jardins botaniques et zoologiques, des activités des réserves naturelles et de l’organisation de jeux de hasard et d’argent). Cette division ne comprend pas :
- les arts dramatiques, la musique et les autres arts et divertissements tels que la production de spectacles, de productions théâtrales, de concerts, de spectacles d’opéra, de spectacles de danse et d’autres productions analogues (cf. 90)
93.1 : Activités liées au sport
Ce groupe comprend l’exploitation d’installations sportives, les activités des équipes ou clubs sportifs participant principalement à des manifestations sportives devant un public payant, les activités des athlètes indépendants participants à des courses ou manifestations sportives devant un public payant, l’activité des propriétaires de voitures, chiens, chevaux, etc. de course consistant principalement à engager ceux ci dans des courses ou d’autres manifestations de sports-spectacles, les activités des entraîneurs sportifs fournissant des services spécialisés de soutien aux participants de manifestations ou compétitions sportives, les activités des exploitants de stades et les autres activités d’organisation, de promotion ou de gestion de manifestations sportives n.c.a.
93.12 : Activités de clubs de sports
93.12Z : Activités de clubs de sports
Cette sous-classe comprend les activités des clubs de sports
- professionnels, semi-professionnels ou amateurs
- qui donnent à leurs membres la possibilité de pratiquer des activités sportives.

Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des clubs de sports : • clubs de football • clubs de bowling • clubs de natation • clubs de golf • clubs de boxe • clubs de sports d’hiver • clubs d’échecs • clubs d’athlétisme • clubs de tir, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les cours de sports donnés par des professeurs indépendants, des entraîneurs (cf. 85.51Z)
- l’exploitation d’installations sportives (cf. 93.11Z)
- l’organisation et la gestion d’activités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des organisations disposant de leurs propres installations (cf. 93.11Z) Produits associés : 93.12.10
Coordonnées de l'établissement :
FEDERATION DES CLUBS DE LA DEFENSE
Adresse :
16 bis Avenue PRIEUR DE COTE D OR
94110 ARCUEIL
Liens de succession de l'établissement :
17/09/2013 : Succession
Prédécesseur : FEDERATION DES CLUBS DE LA DEFENSE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 22/02/1993
Dénomination : FEDERATION DES CLUBS DE LA DEFENSE
Activité principale : Activités de clubs de sports (NAFRev2 : 93.12Z)
Sigle : FCD
Identifiant association RNA : W751009953
Catégorie juridique : Association déclarée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Marques françaises :
21/07/2016 : Cross Training
N° national/d'enregistrement : 4288735
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : activités sportives et culturelles .

Déposant 1 : Fédération des clubs de la défense (FCD), Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 391513611
Adresse :
16bis avenue Prieur de la Côte d'Or, CS 40300
94114 Arcueil Cedex
FR

Mandataire 1 : Fédération des clubs de la défense, M. Pascal Raveau, CS 40300
Adresse :
16 AVENUE Prieur de la Côte d'Or
94114 ARCUEIL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

21/07/2016 : Cross Training
N° national/d'enregistrement : 4288735
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : activités sportives et culturelles .

Déposant 1 : Fédération des clubs de la défense (FCD), Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 391513611
Adresse :
16bis avenue Prieur de la Côte d'Or, CS 40300
94114 Arcueil Cedex
FR

Mandataire 1 : Fédération des clubs de la défense, M. Pascal Raveau, CS 40300
Adresse :
16 AVENUE Prieur de la Côte d'Or
94114 ARCUEIL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

03/01/2012 : LA FEDERATION DES CLUBS DE LA DEFENSE
N° national/d'enregistrement : 3885997
Date de dépôt : 03/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 03/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : activités sportives et culturelles.

Déposant 1 : Fédération des clubs sportifs et artistiques de la défense, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 391513611
Adresse :
27 boulevard de Stalingrad, BP 83
92243 MALAKOFF cedex
FR

Mandataire 1 : Fédération des clubs sportifs et artistiques de la défense, M. Pascal Raveau
Adresse :
27 boulevard de Stalingrad, BP 83
92243 MALAKOFF cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Historique de l'unité légale :
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
17/09/2013 : code NIC
Code NIC : 00031
27/09/2012 : dénomination
Dénomination : FEDERATION DES CLUBS DE LA DEFENSE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités de clubs de sports (NAFRev2 : 93.12Z)
01/01/2005 : dénomination
Dénomination : FCSAD
01/01/2004 : dénomination
Dénomination : LIGUE CENTRE OUEST FCSAD
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Organisations associatives n.c.a. (NAF1993 : 91.3E)

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