FOREST TRACT - ANCERVILLE

Informations de l'établissement :

Date de création : 05/04/2017

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 79353856200026 / Siren : 793538562 / NIC : 00026

N° de TVA : FR 85 793538562

Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

28 : Fabrication de machines et équipements n.c.a.

Cette division couvre la fabrication de machines et d’équipements qui exercent, de manière autonome, une action mécanique ou thermique sur des matières ou qui exécutent des opérations sur des matières (par exemple manu- tention, pulvérisation, pesage ou emballage), y compris leurs organes mécaniques de production et de transmis- sion de l’énergie et les pièces détachées spécialement fabriquées. Les machines et équipements comprennent également les appareils fixes, mobiles ou portatifs, qu’ils soient utilisés dans l’industrie, l’agriculture ou la cons- truction ou qu’ils soient destinés à un usage militaire ou privé. La fabrication d’équipements spécifiques pour le transport de marchandises ou de passagers au sein d’installations délimitées appartient également à cette division. La structure de cette division distingue la fabrication de machines d’usage spécifique, c’est-à-dire des machines destinées exclusivement à être utilisées par une branche de la NAF ou un petit groupe de branches de la NAF des machines d’usage général, c’est-à-dire les machines utilisées dans un grand nombre de branches de la NAF. Cette division comprend également la fabrication de machines diverses d’usage spécifique, non classées ail- leurs, utilisées ou non dans le cadre d’une opération de transformation, comme les manèges et attractions forai- nes, les installations de bowling, etc. Cette division ne comprend pas :
- le travail des métaux d’usage général (cf. 25)
- la fabrication d’appareils de contrôle, de matériel informatique, d’instruments de mesure et de contrôle, d’installations électriques (cf. 26 et 27)
- la fabrication de matériels de transport d’usage général (cf. 29 et 30)

28.3 : Fabrication de machines agricoles et forestières

Ce groupe comprend la fabrication de machines à usage agricole et sylvicole.

28.30 : Fabrication de machines agricoles et forestières

28.30Z : Fabrication de machines agricoles et forestières

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de tracteurs agricoles et forestiers
- la fabrication de motoculteurs
- la fabrication de faucheuses, y compris les tondeuses à gazon
- la fabrication de remorques ou de semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles
- la fabrication de machines, d’appareils et d’engins agricoles pour la préparation du sol, la plantation des cultures ou l’épandage des engrais : • charrues, épandeurs de fumier, semoirs, herses, etc.
- la fabrication de machines, d’appareils et d’engins pour la récolte et le battage des produits agricoles : • moissonneuses, batteuses, machines pour le triage, etc.
- la fabrication de machines à traire
- la fabrication de machines et d’appareils de pulvérisation pour l’agriculture
- la fabrication d’autres machines et appareils pour l’agriculture : • machines et appareils pour l’aviculture, l’apiculture, la préparation des aliments ou provendes pour animaux, etc. • machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des œufs, des fruits, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’outillage portatif agricole mécanique (cf. 25.73B)
- la fabrication de convoyeurs à usage agricole (cf. 28.22Z)
- la fabrication d’outils à main à moteur (cf. 28.24Z)
- la fabrication d’écrémeuses (cf. 28.93Z)
- la fabrication de machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage de semences, de grains ou de légumes à cosse secs (cf. 28.93Z)
- la fabrication de tracteurs routiers pour semi-remorques (cf. 29.10Z)
- la fabrication de remorques ou de semi-remorques routières (cf. 29.20Z) Produits associés : 28.30.10, 28.30.21, 28.30.22, 28.30.23, 28.30.31, 28.30.32, 28.30.33, 28.30.34, 28.30.39, 28.30.40, 28.30.51, 28.30.52, 28.30.53, 28.30.54, 28.30.59, 28.30.60, 28.30.70, 28.30.81, 28.30.82, 28.30.83, 28.30.84, 28.30.85, 28.30.86, 28.30.91, 28.30.92, 28.30.93, 28.30.94, 28.30.99

28.30Z-Z : Fabrication de machines agricoles et forestières

Cette classe comprend :
-la fabrication de tracteurs agricoles et forestiers ;
-la fabrication de motoculteurs ;
-la fabrication de faucheuses, y compris les tondeuses à gazon ;
-la fabrication de remorques ou de semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles ;
-la fabrication de machines, d’appareils et d’engins agricoles pour la préparation du sol, la plantation des cultures ou l’épandage des engrais : charrues, épandeurs de fumier, semoirs, herses, etc. ;
-la fabrication de machines, d’appareils et d’engins pour la récolte et le battage des produits agricoles : moissonneuses, batteuses, machines pour le triage, etc. ;
-la fabrication de machines à traire ;
-la fabrication de machines et d’appareils de pulvérisation pour l’agriculture ;
-la fabrication d’autres machines et appareils pour l’agriculture : machines et appareils pour l’aviculture, l’apiculture, la préparation des aliments ou provendes pour animaux, etc. ; machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des œufs, des fruits, etc.

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication d’outillage portatif agricole mécanique (cf. 25.73B) ; -la fabrication de convoyeurs à usage agricole (cf. 28.22Z) ;
-la fabrication d’outils à main à moteur (cf.28.24Z) ;
-la fabrication d’écrémeuses (cf. 28.93Z) ;
-la fabrication de machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage de semences, de grains ou de légumes à cosse secs (cf. 28.93Z) ;
-la fabrication de tracteurs routiers pour semi-remorques (cf. 29.10Z) ;
-la fabrication de remorques ou de semi-remorques routières (cf. 29.20Z)

Coordonnées de l'établissement :
FOREST TRACT

Adresse :
1 Rue PRELE
55170 ANCERVILLE

Liens de succession de l'établissement :

05/04/2017 : Succession

Prédécesseur : FOREST TRACT
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 14/05/2013

Dénomination : FOREST TRACT

Activité principale : Fabrication de machines agricoles et forestières (NAFRev2 : 28.30Z)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

FOREST TRACT - Ancerville (siège)FOREST TRACT - Saint-Dizier (fermé)

Marques françaises :

11/03/2014 : FOREST TRACT L EXPLOITATION FORESTIERE INNOVANTE

N° national/d'enregistrement : 4075002
Date de dépôt : 11/03/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Treuils ; grappins ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; machines pour l'affûtage/l'aiguisage ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; coussinets et paliers antifriction pour machines ; dispositifs anti-pollution pour moteurs ; accouplement d'arbre ; appareil de coupe à l'arc électrique ; arracheuses (machines) ; machines d'aspiration à usage industriel ; béliers (machines) ; moutons (machines) ; machines à travailler le bois ; bouteurs ; broyeurs ; concasseurs ; machines à meuler ; calandres (machines) ; chaînes d'élévateurs (parties de machines) ; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; chevalets pour scier ; cintreuses ; cisailles électriques ; clapets de machines ; collecteurs de boue (machines) ; dispositifs de commande de machines ; compacteurs pour les détritus ; compresseurs (machines) ; coupeuses (machines) ; courroies de machines ; déchiqueteurs à usage industriel ; dévidoirs mécaniques ; machines de drainage ; appareils élévatoires ; machines d'emballage ; emboutisseuse ; machines pour l'empaquetage ; entraîneurs (partie de machine) ; faucheuses ; excavateurs ; fraiseuses ; grues (appareils de levage) ; grugeoirs (machines-outils) ; lames de scies (parties de machines) ; manipulateurs industriels (machines) ; appareils de manutention (chargement et déchargement) ; motoculteurs ; outils (parties de machines) ; pelles mécaniques ; transporteurs pneumatiques ; machines et appareils à polir électriques ; porte-forets, porte-lames, porte-outils (parties de machines) ; poulies ; presses à fourrage ; pulvérisateurs (machines) ; raboteuses ; râteleuses ; rectifieuses ; régulateurs (parties de machines) ; robots (machines) ; rouages de machines ; machines à sarcler ; scies (machines) ; trémies pour le déchargement mécanique ; machines à trier pour l'industrie ; vibrateurs à usage industriel ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; accouplements pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules terrestres ; antidérapants pour bandage de véhicules ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; attelages de remorques pour véhicules ; châssis, pare-chocs, carrosseries, chaînes pour véhicules ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; barres de torsion pour véhicules ; bennes pour véhicules ; bielles pour véhicules terrestres (autre que partie de moteurs) ; caissons (véhicules) ; camions ; cartes pour organes de véhicules terrestres autre que pour moteurs ; chaînes antidérapantes ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; chambres à air pour pneumatiques ; chariots de manutention ; chariots à bascule ; chariots élévateurs ; châssis de véhicules ; chenilles pour véhicules ; clous pour pneus ; convertisseur de couples pour véhicules terrestres ; démultiplicateurs pour véhicules terrestres ; disques de freins pour véhicules ; embrayages et engrenages pour véhicules terrestres ; essieux ; essuie-glaces ; fourgons ; camionnettes ; garde-boue ; pare-boue ; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; segments de frein pour véhicules ; tracteurs ; mécanismes de transmission pour véhicules ; turbines pour véhicules ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien et réparation de véhicules ; graissages de véhicules ; informations en matière de réparation ; location de machines de chantier ; location de grues ; installation, entretien et réparation de machines ; traitement préventifs contre la rouille pour véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules.

Déposant 1 : FOREST TRACT, SARL
Numéro de SIREN : 793538562
Adresse :
1 rue Malgras
52100 SAINT DIZIER
FR

Mandataire 1 : Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON
Adresse :
L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Forêt de Haye
54519 VANDOEUVRE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 699984
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : MEUSIENNE DE MECANIQUE (MCM)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 713341
Date de demande : 19/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : MCM HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

11/03/2014 : FOREST TRACT L EXPLOITATION FORESTIERE INNOVANTE

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Treuils ; grappins ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; machines pour l'affûtage/l'aiguisage ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; coussinets et paliers antifriction pour machines ; dispositifs anti-pollution pour moteurs ; accouplement d'arbre ; appareil de coupe à l'arc électrique ; arracheuses (machines) ; machines d'aspiration à usage industriel ; béliers (machines) ; moutons (machines) ; machines à travailler le bois ; bouteurs ; broyeurs ; concasseurs ; machines à meuler ; calandres (machines) ; chaînes d'élévateurs (parties de machines) ; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; chevalets pour scier ; cintreuses ; cisailles électriques ; clapets de machines ; collecteurs de boue (machines) ; dispositifs de commande de machines ; compacteurs pour les détritus ; compresseurs (machines) ; coupeuses (machines) ; courroies de machines ; déchiqueteurs à usage industriel ; dévidoirs mécaniques ; machines de drainage ; appareils élévatoires ; machines d'emballage ; emboutisseuse ; machines pour l'empaquetage ; entraîneurs (partie de machine) ; faucheuses ; excavateurs ; fraiseuses ; grues (appareils de levage) ; grugeoirs (machines-outils) ; lames de scies (parties de machines) ; manipulateurs industriels (machines) ; appareils de manutention (chargement et déchargement) ; motoculteurs ; outils (parties de machines) ; pelles mécaniques ; transporteurs pneumatiques ; machines et appareils à polir électriques ; porte-forets, porte-lames, porte-outils (parties de machines) ; poulies ; presses à fourrage ; pulvérisateurs (machines) ; raboteuses ; râteleuses ; rectifieuses ; régulateurs (parties de machines) ; robots (machines) ; rouages de machines ; machines à sarcler ; scies (machines) ; trémies pour le déchargement mécanique ; machines à trier pour l'industrie ; vibrateurs à usage industriel ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; accouplements pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules terrestres ; antidérapants pour bandage de véhicules ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; attelages de remorques pour véhicules ; châssis, pare-chocs, carrosseries, chaînes pour véhicules ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; barres de torsion pour véhicules ; bennes pour véhicules ; bielles pour véhicules terrestres (autre que partie de moteurs) ; caissons (véhicules) ; camions ; cartes pour organes de véhicules terrestres autre que pour moteurs ; chaînes antidérapantes ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; chambres à air pour pneumatiques ; chariots de manutention ; chariots à bascule ; chariots élévateurs ; châssis de véhicules ; chenilles pour véhicules ; clous pour pneus ; convertisseur de couples pour véhicules terrestres ; démultiplicateurs pour véhicules terrestres ; disques de freins pour véhicules ; embrayages et engrenages pour véhicules terrestres ; essieux ; essuie-glaces ; fourgons ; camionnettes ; garde-boue ; pare-boue ; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; segments de frein pour véhicules ; tracteurs ; mécanismes de transmission pour véhicules ; turbines pour véhicules ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien et réparation de véhicules ; graissages de véhicules ; informations en matière de réparation ; location de machines de chantier ; location de grues ; installation, entretien et réparation de machines ; traitement préventifs contre la rouille pour véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules.

Déposant 1 : FOREST TRACT, SARL
Numéro de SIREN : 793538562
Adresse :
1 rue Malgras
52100 SAINT DIZIER
FR

Mandataire 1 : Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON
Adresse :
L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Forêt de Haye
54519 VANDOEUVRE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : MEUSIENNE DE MECANIQUE (MCM)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

Publications au Bodacc :

05/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2513
NOJO : 550100000292520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020