FOREZ BATISSEURS

Entreprise

FOREZ BATISSEURS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/1989
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32788694100027 / Siren : 327886941 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 34 327886941
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
FOREZ BATISSEURS
Adresse :
ZA DU PUITS DU CRET
42530 SAINT-GENEST-LERPT
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
25/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Promotion immobilière de logements (NAF1993 : 70.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1983
Dénomination : FOREZ BATISSEURS
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
02/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1717
NOJO : 420200001551040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 327 886 941
Dénomination : FOREZ BATISSEUR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3950
NOJO : 420200001288590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 327 886 941
Dénomination : FOREZ BATISSEUR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3427
NOJO : 420200001039520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 327 886 941
Dénomination : FOREZ BATISSEUR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3428
NOJO : 420200001039530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 327 886 941
Dénomination : FOREZ BATISSEUR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1139
NOJO : 420200000529650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 327 886 941
Dénomination : FOREZ BATISSEUR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1445
NOJO : 420200000289220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 327 886 941
Dénomination : FOREZ BATISSEUR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3040
NOJO : 214202392782292
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 327 886 941
Dénomination : FOREZ BATISSEUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3130
NOJO : 214202367998163
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 327 886 941
Dénomination : FOREZ BATISSEUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2247
NOJO : 214202341221821
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 327 886 941
Dénomination : FOREZ BATISSEUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°692
NOJO : BXB150760020698
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 327 886 941
Dénomination : FOREZ BATISSEUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : PRADIER Damien Philippe Daniel Commissaire aux comptes suppléant : DUBANCHET PARTICIPATIONS en fonction le 09 Avril 2014 Commissaire aux comptes titulaire : RONZE DUBANCHET AUDIT en fonction le 09 Avril 2014
26/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4897
NOJO : 214202319352926
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 327 886 941
Dénomination : FOREZ BATISSEUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°398
NOJO : BXB141000028953
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 327 886 941
Dénomination : FOREZ BATISSEUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : PRADIER Jean Antoine Gérant : PRADIER Damien Philippe Daniel Commissaire aux comptes suppléant : DUBANCHET PARTICIPATIONS en fonction le 09 Avril 2014 Commissaire aux comptes titulaire : RONZE DUBANCHET AUDIT en fonction le 09 Avril 2014
21/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4554
NOJO : BXC13123003752Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 327 886 941
Dénomination : FOREZ BATISSEUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Artisanale du Puits du Crêt
42530 Saint-Genest-Lerpt
18/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°481
NOJO : BXB13101000983T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 327 886 941
Dénomination : FOREZ BATISSEUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 237900.00 EUR
16/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4453
NOJO : BXC12096003049D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 327 886 941
Dénomination : FOREZ BATISSEUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5564
NOJO : BXC111320014575
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 327 886 941
Dénomination : FOREZ BATISSEUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Artisanale du Puits du Crêt
42530 Saint-Genest-Lerpt
03/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3386
NOJO : BXC101060003978
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 327 886 941
Dénomination : FOREZ BATISSEUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Artisanale du Puits du Crêt
42530 Saint-Genest-Lerpt
24/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5174
NOJO : BXC081050069655
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 327 886 941
Dénomination : FOREZ BATISSEUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Artisanale du Puits du Crêt
42530 Saint-Genest-Lerpt
04/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°881
NOJO : BXB08241001796Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 01/07/1983
Date d'effet : 2008-07-01
Descriptif : Nomination d'un co-gérant

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 327 886 941
Dénomination : FOREZ BATISSEUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-gérant : PRADIER Jean Antoine.
Co-gérant : PRADIER Damien Philippe Daniel.
Commissaire aux comptes titulaire : DUBANCHET Bruno.
Commissaire aux comptes suppléant : PERRIN Philippe.

Montant du capital : 315000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Zone Artisanale du Puits
du Crêt
42530 Saint-Genest-Lerpt

Etablissement principal :
Adresse :
Zone Artisanale du Puits
du Crêt
42530 Saint-Genest-Lerpt

Siège social :
Adresse :
Zone Artisanale du Puits
du Crêt
42530 Saint-Genest-Lerpt

Etablissement principal :
Adresse :
Zone Artisanale du Puits
du Crêt
42530 Saint-Genest-Lerpt
14/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3454
NOJO : BXC08127012871G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 327 886 941
Dénomination : FOREZ BATISSEUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Artisanale du Puits du Crêt
42530 Saint-Genest-Lerpt
Historique de l'unité légale :
23/01/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Promotion immobilière de logements (NAF1993 : 70.1A)
Représentants légaux :
09/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Type : Personne Physique

Nom : PRADIER Damien Philippe Daniel
Né le 09/03/1980 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
237 Rue de la Mairie
42110 Valeille
France
09/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Type : Personne Morale

Nom : RONZE DUBANCHET AUDIT
Siren : 751099813
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue De la Presse
le Millénium
42000 Saint-Étienne
France
09/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Type : Personne Morale

Nom : DUBANCHET PARTICIPATIONS
Siren : 751099995
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Rue De la Presse
le Millénium
42000 Saint-Étienne
France
09/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Type : Personne Physique

Nom : PRADIER Damien Philippe Daniel
Né le 09/03/1980 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
237 Rue de la Mairie
42110 Valeille
France
09/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Type : Personne Morale

Nom : RONZE DUBANCHET AUDIT
Siren : 751099813
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue De la Presse
le Millénium
42000 Saint-Étienne
France
09/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Type : Personne Morale

Nom : DUBANCHET PARTICIPATIONS
Siren : 751099995
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Rue De la Presse
le Millénium
42000 Saint-Étienne
France
16/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Type : Personne Physique

Nom : PRADIER Damien Philippe Daniel
Né le 09/03/1980 à Saint-Etienne
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
la Volière
42600 Précieux
FRANCE
16/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Type : Personne Morale

Nom : RONZE DUBANCHET AUDIT
Siren : 751099813
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue de la Presse
le Millénium
42000 Saint-Étienne
FRANCE
16/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Type : Personne Morale

Nom : DUBANCHET PARTICIPATIONS
Siren : 751099995
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Rue de la Presse
Le Millénium
42000 Saint-Étienne
FRANCE
Dépôts des actes :
29/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°002186 déposé le 12/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
27/07/2017 : Décision de gérance
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°006449 déposé le 26/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Modification des statuts
08/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°003875 déposé le 09/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
08/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°006449 déposé le 26/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Modification des statuts
04/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°1790 déposé le 16/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant
04/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°1790 déposé le 16/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/03/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°1790 déposé le 16/03/2015
Etat : Déposé
04/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°001790 déposé le 16/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant (s) Modification des statuts
04/03/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°001790 déposé le 16/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant (s) Modification des statuts
28/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°2281 déposé le 09/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°002281 déposé le 09/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/04/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°2859 déposé le 13/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
18/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°2859 déposé le 13/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
18/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°2859 déposé le 13/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°2859 déposé le 13/05/2013
Etat : Déposé
18/04/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°002859 déposé le 13/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
18/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°002859 déposé le 13/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
18/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°002859 déposé le 13/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
27/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°2518 déposé le 19/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
27/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°2518 déposé le 19/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°2518 déposé le 19/04/2013
Etat : Déposé
27/03/2013 : Décision de gérance
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°2307 déposé le 10/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
27/03/2013 : Décision de gérance
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°2307 déposé le 10/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°2307 déposé le 10/04/2013
Etat : Déposé
27/03/2013 : Décision de gérance
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°002307 déposé le 10/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Modification des statuts
27/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°002307 déposé le 10/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Modification des statuts
27/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°002518 déposé le 19/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
27/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°002518 déposé le 19/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts
13/02/2013 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°1394 déposé le 27/02/2013
Etat : Déposé
Décision : DEPOT PREALABLE REDUCTION CAPITAL
13/02/2013 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°001394 déposé le 27/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
22/06/2012 : Acte notarié
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°303 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
22/06/2012 : Acte notarié
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°303 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
22/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°303 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°303 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
22/06/2012 : Acte notarié
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°000303 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
22/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°000303 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
22/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°000303 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts
01/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°803467 déposé le 21/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°803467 déposé le 21/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/07/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°803467 déposé le 21/08/2008
Etat : Déposé
01/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°803467 déposé le 21/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Modification des statuts
01/07/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°803467 déposé le 21/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Modification des statuts
27/10/2005 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°504371 déposé le 02/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
27/10/2005 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°504371 déposé le 02/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Donation
30/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°504370 déposé le 02/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
30/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°504370 déposé le 02/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/03/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°504370 déposé le 02/12/2005
Etat : Déposé
30/03/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°504370 déposé le 02/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
30/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°504370 déposé le 02/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Donation
30/03/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°504370 déposé le 02/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Donation
30/03/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°504370 déposé le 02/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Donation
24/11/2004 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°504369 déposé le 02/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
24/11/2004 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°504369 déposé le 02/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Donation
30/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°2201964 déposé le 07/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°2201964 déposé le 07/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
30/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°2201964 déposé le 07/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°2201964 déposé le 07/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/03/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°2201964 déposé le 07/05/2002
Etat : Déposé
30/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°201964 déposé le 07/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification de l'objet social Modification des statuts
30/03/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°201964 déposé le 07/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification de l'objet social Modification des statuts
18/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°2102445 déposé le 03/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
18/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°2102445 déposé le 03/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°2102445 déposé le 03/07/2001
Etat : Déposé
18/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°102445 déposé le 03/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
18/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°102445 déposé le 03/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
30/06/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°992298 déposé le 27/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
30/06/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°992299 déposé le 27/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
30/06/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°992299 déposé le 27/07/1999
Etat : Déposé
30/06/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°992298 déposé le 27/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Donation
30/06/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°992299 déposé le 27/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Donation
30/06/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°992299 déposé le 27/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Donation
16/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°992299 déposé le 27/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
16/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°992299 déposé le 27/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°992299 déposé le 27/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Donation
21/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°983524 déposé le 26/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°983524 déposé le 26/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
21/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°983524 déposé le 26/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/10/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°983524 déposé le 26/11/1998
Etat : Déposé
21/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°983524 déposé le 26/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts
21/10/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°983524 déposé le 26/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts
30/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°970402 déposé le 07/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°970402 déposé le 07/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/12/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°970402 déposé le 07/02/1997
Etat : Déposé
30/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°970402 déposé le 07/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
30/12/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°970402 déposé le 07/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
22/03/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°961157 déposé le 16/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
22/03/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°961157 déposé le 16/04/1996
Etat : Déposé
22/03/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°961157 déposé le 16/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation
22/03/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°961157 déposé le 16/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation
21/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°961157 déposé le 16/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°961157 déposé le 16/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation
07/03/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°911217 déposé le 18/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/03/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°911217 déposé le 18/04/1991
Etat : Déposé
07/03/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°911217 déposé le 18/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
07/03/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°911217 déposé le 18/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
30/12/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°900491 déposé le 08/02/1990
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
30/12/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°900491 déposé le 08/02/1990
Etat : Déposé
30/06/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°892659 déposé le 07/08/1989
Etat : Déposé
Décision : ANCIEN SIEGE : LA FOUILLOUSE 10 RUE DE LA LIBERA- TION
30/06/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°892659 déposé le 07/08/1989
Etat : Déposé
30/06/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°892659 déposé le 07/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
30/06/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°892659 déposé le 07/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
14/03/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°8800705 déposé le 19/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
14/03/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°800705 déposé le 19/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
Etablissements :
09/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Type : Siège

Adresse :
Zone Artisanale ou Zone d'Activité du Puits
Du Crêt
42530 Saint-Genest-Lerpt
France
09/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Artisanale ou Zone d'Activité du Puits
Du Crêt
42530 Saint-Genest-Lerpt
France
Enseigne : FOREZ BATISSEUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1983
Activité : activité de conseil étude réalisation en matière de bâtiments industriels et commerciaux ainsi que la maîtrise d'oeuvre tant en ce qui concerne les aménagements intérieurs et extérieurs desdits bâtiments
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/03/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Type : Siège

Adresse :
Zone Artisanale du Puits
Du Crêt
42530 Saint-Genest-Lerpt
FRANCE
16/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Artisanale du Puits
Du Crêt
42530 Saint-Genest-Lerpt
FRANCE
Enseigne : FOREZ BATISSEUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1983
Activité : activité de conseil étude réalisation en matière de bâtiments industriels et commerciaux ainsi que la maîtrise d'oeuvre tant en ce qui concerne les aménagements intérieurs et extérieurs desdits bâtiments
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
09/04/2019 : FOREZ BATISSEUR
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : activité de conseil étude réalisation en matière de bâtiments industriels et commerciaux ainsi que la maîtrise d'oeuvre tant en ce qui concerne les aménagements intérieurs et extérieurs desdits bâtiments

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/08/1983
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 17/08/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 237900.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
16/03/2015 : FOREZ BATISSEUR
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : activité de conseil étude réalisation en matière de bâtiments industriels et commerciaux ainsi que la maîtrise d'oeuvre tant en ce qui concerne les aménagements intérieurs et extérieurs desdits bâtiments

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/08/1983
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 17/08/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 237900.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°003054 déposé le 09/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°003022 déposé le 16/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°3000 déposé le 19/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°003000 déposé le 19/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°2943 déposé le 18/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°002943 déposé le 18/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°1695 déposé le 06/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°001695 déposé le 06/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°2243 déposé le 31/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°002243 déposé le 31/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°2475 déposé le 15/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°002475 déposé le 15/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°1526 déposé le 15/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°001526 déposé le 15/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°1818 déposé le 04/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°001818 déposé le 04/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°1647 déposé le 25/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°001647 déposé le 25/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°1444 déposé le 06/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°001444 déposé le 06/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°1109 déposé le 28/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°001109 déposé le 28/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°1026 déposé le 27/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°001026 déposé le 27/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°1063 déposé le 04/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°001063 déposé le 04/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°973 déposé le 04/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°000973 déposé le 04/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°1015 déposé le 31/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°001015 déposé le 31/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°1376 déposé le 29/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°001376 déposé le 29/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°1180 déposé le 30/04/2002
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°001180 déposé le 30/04/2002
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°360 déposé le 01/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°000360 déposé le 01/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°95223 déposé le 27/12/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°095223 déposé le 27/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°84667 déposé le 30/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°084667 déposé le 30/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°80163 déposé le 21/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°080163 déposé le 21/01/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°70198 déposé le 28/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°070198 déposé le 28/01/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°60058 déposé le 11/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°060058 déposé le 11/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°50022 déposé le 06/01/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°050022 déposé le 06/01/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°40305 déposé le 09/02/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°040305 déposé le 09/02/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°30152 déposé le 28/01/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°030152 déposé le 28/01/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°20162 déposé le 27/01/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°020162 déposé le 27/01/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°10232 déposé le 30/01/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°010232 déposé le 30/01/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°200 déposé le 01/02/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°000200 déposé le 01/02/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°90317 déposé le 21/02/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1983B00248
Dépôt : N°090317 déposé le 21/02/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2023/001493 du 17/02/2023
Numéro de gestion : 1983B00248
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires26 69726 697
APConstructions15 32615 326
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 27518 275
ATAutres immobilisations corporelles227 048175 25451 793
BDAutres titres immobilisés100100
BHAutres immobilisations financières4 5234 523
BJTOTAL (I)291 973235 55456 418
BLMatières premières, approvisionnements9 9809 980
BNEn cours de production de biens4 877 4984 877 498
BXClients et comptes rattachés160 786160 786
BZAutres créances1 226 5281 226 528
CDValeurs mobilières de placement800 000800 000
CFDisponibilités2 311 3292 311 329
CHCharges constatées d’avance26 47926 479
CJTOTAL (II)9 412 6029 412 602
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 704 575235 5549 469 021
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel237 900
DDRéserve légale (1)31 500
DGAutres réserves873 886
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)450 016
DLTOTAL (I)1 593 302
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 060
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 471 180
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 125 306
DYDettes fiscales et sociales277 865
EAAutres dettes306
ECTOTAL (IV)7 875 718
EETOTAL GENERAL (I à V)9 469 021
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 404 538
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/002739 du 25/03/2022
Numéro de gestion : 1983B00248
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires26 69726 697
APConstructions15 32615 326
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 27518 275
ATAutres immobilisations corporelles227 048175 25451 793
BDAutres titres immobilisés100100
BHAutres immobilisations financières4 5234 523
BJTOTAL (I)291 973235 55456 418
BLMatières premières, approvisionnements9 9809 980
BNEn cours de production de biens4 877 4984 877 498
BXClients et comptes rattachés160 786160 786
BZAutres créances1 226 5281 226 528
CDValeurs mobilières de placement800 000800 000
CFDisponibilités2 311 3292 311 329
CHCharges constatées d’avance26 47926 479
CJTOTAL (II)9 412 6029 412 602
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 704 575235 5549 469 021
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel237 900
DDRéserve légale (1)31 500
DGAutres réserves873 886
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)450 016
DLTOTAL (I)1 593 302
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 060
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 471 180
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 125 306
DYDettes fiscales et sociales277 865
EAAutres dettes306
ECTOTAL (IV)7 875 718
EETOTAL GENERAL (I à V)9 469 021
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 404 538
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/004804 du 22/04/2021
Numéro de gestion : 1983B00248
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires26 69726 697
APConstructions15 32615 326
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 27518 275
ATAutres immobilisations corporelles227 048175 25451 793
BDAutres titres immobilisés100100
BHAutres immobilisations financières4 5234 523
BJTOTAL (I)291 973235 55456 418
BLMatières premières, approvisionnements9 9809 980
BNEn cours de production de biens4 877 4984 877 498
BXClients et comptes rattachés160 786160 786
BZAutres créances1 226 5281 226 528
CDValeurs mobilières de placement800 000800 000
CFDisponibilités2 311 3292 311 329
CHCharges constatées d’avance26 47926 479
CJTOTAL (II)9 412 6029 412 602
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 704 575235 5549 469 021
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel237 900
DDRéserve légale (1)31 500
DGAutres réserves873 886
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)450 016
DLTOTAL (I)1 593 302
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 060
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 471 180
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 125 306
DYDettes fiscales et sociales277 865
EAAutres dettes306
ECTOTAL (IV)7 875 718
EETOTAL GENERAL (I à V)9 469 021
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 404 538
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/003054 du 09/04/2019
Numéro de gestion : 1983B00248
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires26 69726 697
APConstructions15 32615 326
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 27518 275
ATAutres immobilisations corporelles227 048175 25451 793
BDAutres titres immobilisés100100
BHAutres immobilisations financières4 5234 523
BJTOTAL (I)291 973235 55456 418
BLMatières premières, approvisionnements9 9809 980
BNEn cours de production de biens4 877 4984 877 498
BXClients et comptes rattachés160 786160 786
BZAutres créances1 226 5281 226 528
CDValeurs mobilières de placement800 000800 000
CFDisponibilités2 311 3292 311 329
CHCharges constatées d’avance26 47926 479
CJTOTAL (II)9 412 6029 412 602
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 704 575235 5549 469 021
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel237 900
DDRéserve légale (1)31 500
DGAutres réserves873 886
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)450 016
DLTOTAL (I)1 593 302
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 060
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 471 180
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 125 306
DYDettes fiscales et sociales277 865
EAAutres dettes306
ECTOTAL (IV)7 875 718
EETOTAL GENERAL (I à V)9 469 021
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 404 538
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/003022 du 16/04/2018
Numéro de gestion : 1983B00248
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires26 69726 697
APConstructions15 32615 326
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 27518 275
ATAutres immobilisations corporelles227 048175 25451 793
BDAutres titres immobilisés100100
BHAutres immobilisations financières4 5234 523
BJTOTAL (I)291 973235 55456 418
BLMatières premières, approvisionnements9 9809 980
BNEn cours de production de biens4 877 4984 877 498
BXClients et comptes rattachés160 786160 786
BZAutres créances1 226 5281 226 528
CDValeurs mobilières de placement800 000800 000
CFDisponibilités2 311 3292 311 329
CHCharges constatées d’avance26 47926 479
CJTOTAL (II)9 412 6029 412 602
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 704 575235 5549 469 021
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel237 900
DDRéserve légale (1)31 500
DGAutres réserves873 886
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)450 016
DLTOTAL (I)1 593 302
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 060
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 471 180
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 125 306
DYDettes fiscales et sociales277 865
EAAutres dettes306
ECTOTAL (IV)7 875 718
EETOTAL GENERAL (I à V)9 469 021
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 404 538
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 3000 du 19/04/2017
Numéro de gestion : 1983B00248
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires26 69726 697
APConstructions15 32615 326
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 27518 275
ATAutres immobilisations corporelles227 048175 25451 793
BDAutres titres immobilisés100100
BHAutres immobilisations financières4 5234 523
BJTOTAL (I)291 973235 55456 418
BLMatières premières, approvisionnements9 9809 980
BNEn cours de production de biens4 877 4984 877 498
BXClients et comptes rattachés160 786160 786
BZAutres créances1 226 5281 226 528
CDValeurs mobilières de placement800 000800 000
CFDisponibilités2 311 3292 311 329
CHCharges constatées d’avance26 47926 479
CJTOTAL (II)9 412 6029 412 602
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 704 575235 5549 469 021
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel237 900
DDRéserve légale (1)31 500
DGAutres réserves873 886
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)450 016
DLTOTAL (I)1 593 302
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 060
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 471 180
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 125 306
DYDettes fiscales et sociales277 865
EAAutres dettes306
ECTOTAL (IV)7 875 718
EETOTAL GENERAL (I à V)9 469 021
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 404 538

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