HEXAGONE BATISSEUR

Entreprise

HEXAGONE BATISSEUR
Dernière mise à jour : 29/10/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/1987
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34255275900017 / Siren : 342552759 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 34 342552759
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
HEXAGONE BATISSEUR
Adresse :
ZA DU PUITS DU CRET
42530 SAINT-GENEST-LERPT
Historique de l'établissement :
29/10/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
25/12/1995 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1987 : activité principale
Activité principale : Promotion immobilière de logements (NAF1993 : 70.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1987
Dénomination : HEXAGONE BATISSEUR
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
28/11/2008 : HEXAGONE BATISSEUR
N° national/d'enregistrement : 3614216
Date de dépôt : 28/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 28/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; services d'installation et réparation, à savoir : installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'ascenseurs ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation et réparation de chauffage ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'appareils électriques ; installation de portes et de fenêtres ; installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie ; installation et réparation d'appareils de réfrigération ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol. Nettoyage de bâtiments (ménage) ; location de machines de chantier ; démolition de constructions ; montage d'échafaudages ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; informations en matière de construction ; maçonnerie ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie ; rénovation de constructions et de bâtiments ; construction d'usines.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; arpentage ; conseils en construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; dessin industriel ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; expertises géologiques ; ingénierie pour le bâtiment, la construction et les énergies renouvelables ; levés de terrain.

Déposant 1 : HEXAGONE BATISSEUR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 342552759
Adresse :
ZONE D'ACTIVITE DU PUITS DU CRÊT
42530 SAINT-GENEST-LERPT
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme VOUTOUKI-NIANGUI Piercélia
Adresse :
3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203
42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-01
Date du BOPI : 02/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695020
Date de demande : 05/10/2018
N° de BOPI : 2019-05
Date du BOPI : 01/02/2019

Publications au Bodacc :
02/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1725
NOJO : 420200001550490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 342 552 759
Dénomination : HEXAGONE BATISSEUR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3953
NOJO : 420200001288260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 342 552 759
Dénomination : HEXAGONE BATISSEUR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3304
NOJO : 420200001014100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 342 552 759
Dénomination : HEXAGONE BATISSEUR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3691
NOJO : 420200000805190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 342 552 759
Dénomination : HEXAGONE BATISSEUR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1144
NOJO : 420200000529660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 342 552 759
Dénomination : HEXAGONE BATISSEUR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1456
NOJO : 420200000286270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 342 552 759
Dénomination : HEXAGONE BATISSEUR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3047
NOJO : 214202392781982
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 342 552 759
Dénomination : HEXAGONE BATISSEUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3132
NOJO : 214202367998153
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 342 552 759
Dénomination : HEXAGONE BATISSEUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2262
NOJO : 214202341220512
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 342 552 759
Dénomination : HEXAGONE BATISSEUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°691
NOJO : BXB150760020686
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 342 552 759
Dénomination : HEXAGONE BATISSEUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : PRADIER Damien Philippe Daniel Commissaire aux comptes suppléant : DUBANCHET PARTICIPATIONS en fonction le 22 Avril 2013 Commissaire aux comptes titulaire : RONZE DUBANCHET AUDIT en fonction le 22 Avril 2013
26/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4905
NOJO : 214202319353132
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 342 552 759
Dénomination : HEXAGONE BATISSEUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4563
NOJO : BXC131230037594
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 342 552 759
Dénomination : HEXAGONE BATISSEUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Artisanale du Puits du Crêt
42530 Saint-Genest-Lerpt
30/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°473
NOJO : BXB13114000180O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 342 552 759
Dénomination : HEXAGONE BATISSEUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : PRADIER Jean Antoine Gérant : PRADIER Damien Philippe Daniel Commissaire aux comptes suppléant : DUBANCHET PARTICIPATIONS en fonction le 22 Avril 2013 Commissaire aux comptes titulaire : RONZE DUBANCHET AUDIT en fonction le 22 Avril 2013
18/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°482
NOJO : BXB13101000984V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 342 552 759
Dénomination : HEXAGONE BATISSEUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 42504.00 EUR
16/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4460
NOJO : BXC12096003048B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 342 552 759
Dénomination : HEXAGONE BATISSEUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5592
NOJO : BXC11132001479F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 342 552 759
Dénomination : HEXAGONE BATISSEUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Z.A. du Puits du Crêt
42530 Saint-Genest-Lerpt
03/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3426
NOJO : BXC10106000438W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 342 552 759
Dénomination : HEXAGONE BATISSEUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Z.A. du Puits du Crêt
42530 Saint-Genest-Lerpt
24/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5212
NOJO : BXC081050069643
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 342 552 759
Dénomination : HEXAGONE BATISSEUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Z.A. du Puits du Crêt
42530 Saint-Genest-Lerpt
04/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°883
NOJO : BXB08241001798U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 01/10/1987
Date d'effet : 2008-07-01
Descriptif : Nomination d'un co-gérant

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 342 552 759
Dénomination : HEXAGONE BATISSEUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-gérant : PRADIER Jean Antoine.
Co-gérant : PRADIER Damien Philippe Daniel.

Montant du capital : 46000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Z.A. du Puits du Crêt
42530 Saint-Genest-Lerpt

Etablissement principal :
Adresse :
Z.A. du Puits du Crêt
42530 Saint-Genest-Lerpt

Siège social :
Adresse :
Z.A. du Puits du Crêt
42530 Saint-Genest-Lerpt

Etablissement principal :
Adresse :
Z.A. du Puits du Crêt
42530 Saint-Genest-Lerpt
14/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3483
NOJO : BXC08127012829H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 342 552 759
Dénomination : HEXAGONE BATISSEUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Z.A. du Puits du Crêt
42530 Saint-Genest-Lerpt
Historique de l'unité légale :
05/07/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
29/10/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
01/01/2001 : dénomination
Dénomination : HEXAGONE BATISSEUR
01/01/2000 : dénomination
Dénomination : AUVERGNE BATISSEUR
25/12/1987 : activité principale
Activité principale : Promotion immobilière de logements (NAF1993 : 70.1A)
Représentants légaux :
09/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Type : Personne Physique

Nom : PRADIER Damien Philippe Daniel
Né le 09/03/1980 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
237 Rue de la Mairie
42110 Valeille
France
09/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Type : Personne Morale

Nom : RONZE DUBANCHET AUDIT
Siren : 751099813
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue De la Presse
le Millénium
42000 Saint-Étienne
France
09/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Type : Personne Morale

Nom : DUBANCHET PARTICIPATIONS
Siren : 751099995
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Rue De la Presse
le Millénium
42000 Saint-Étienne
France
09/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Type : Personne Physique

Nom : PRADIER Damien Philippe Daniel
Né le 09/03/1980 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
237 Rue de la Mairie
42110 Valeille
France
09/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Type : Personne Morale

Nom : RONZE DUBANCHET AUDIT
Siren : 751099813
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue De la Presse
le Millénium
42000 Saint-Étienne
France
09/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Type : Personne Morale

Nom : DUBANCHET PARTICIPATIONS
Siren : 751099995
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Rue De la Presse
le Millénium
42000 Saint-Étienne
France
16/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Type : Personne Physique

Nom : PRADIER Damien Philippe Daniel
Né le 09/03/1980 à Saint-Etienne
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
la Volière
42600 Précieux
FRANCE
16/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Type : Personne Morale

Nom : RONZE DUBANCHET AUDIT
Siren : 751099813
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue de la Presse
le Millénium
42000 Saint-Étienne
FRANCE
16/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Type : Personne Morale

Nom : DUBANCHET PARTICIPATIONS
Siren : 751099995
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Rue de la Presse
Le Millénium
42000 Saint-Étienne
FRANCE
Dépôts des actes :
04/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°1789 déposé le 16/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant
04/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°1789 déposé le 16/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/03/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°1789 déposé le 16/03/2015
Etat : Déposé
04/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°001789 déposé le 16/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant (s) Modification des statuts
04/03/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°001789 déposé le 16/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant (s) Modification des statuts
18/04/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°2858 déposé le 13/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
18/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°2858 déposé le 13/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°2858 déposé le 13/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
18/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°2858 déposé le 13/05/2013
Etat : Déposé
18/04/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°002858 déposé le 13/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Agrément d'associés ou refus d'agré
18/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°002858 déposé le 13/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Agrément d'associés ou refus d'agré
18/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°002858 déposé le 13/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Agrément d'associés ou refus d'agré
29/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°2536 déposé le 22/04/2013
Etat : Déposé
29/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°002536 déposé le 22/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts Agrément d'associés ou refus d'agré
27/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°2536 déposé le 22/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
27/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°2536 déposé le 22/04/2013
Etat : Déposé
Décision : APPORT DE PARTS SOCIALES DE LA SOCIETE HOLDING DAMIEN PRADIER
27/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°2536 déposé le 22/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
27/03/2013 : Décision de gérance
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°2308 déposé le 10/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
27/03/2013 : Décision de gérance
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°2308 déposé le 10/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°2308 déposé le 10/04/2013
Etat : Déposé
27/03/2013 : Décision de gérance
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°002308 déposé le 10/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Modification des statuts
27/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°002308 déposé le 10/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Modification des statuts
27/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°002536 déposé le 22/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts Agrément d'associés ou refus d'agré
13/02/2013 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°1392 déposé le 27/02/2013
Etat : Déposé
Décision : DEPOT PREALABLE A LA REDUCTION CAPITAL
13/02/2013 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°001392 déposé le 27/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
22/06/2012 : Acte notarié
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°302 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
22/06/2012 : Acte notarié
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°302 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
22/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°302 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°302 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
22/06/2012 : Acte notarié
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°000302 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Donation Donation Modification des statuts
22/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°000302 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Donation Donation Modification des statuts
22/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°000302 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Donation Donation Modification des statuts
01/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°803468 déposé le 21/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°803468 déposé le 21/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/07/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°803468 déposé le 21/08/2008
Etat : Déposé
01/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°803468 déposé le 21/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Modification des statuts
01/07/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°803468 déposé le 21/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Modification des statuts
30/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°504376 déposé le 02/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°504376 déposé le 02/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
30/03/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°504376 déposé le 02/12/2005
Etat : Déposé
30/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°504376 déposé le 02/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Agrément d'associés ou refus d'agré
30/03/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°504376 déposé le 02/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Agrément d'associés ou refus d'agré
24/11/2004 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°504374 déposé le 02/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
24/11/2004 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°504374 déposé le 02/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Donation
19/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°2105127 déposé le 11/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
19/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°2105127 déposé le 11/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
19/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°2105127 déposé le 11/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°2105127 déposé le 11/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/11/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°2105127 déposé le 11/12/2001
Etat : Déposé
19/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°105127 déposé le 11/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Augmentation de capital Modification des statuts
19/11/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°105127 déposé le 11/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Augmentation de capital Modification des statuts
12/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°2100427 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
12/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°2100427 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/12/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°2100427 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
12/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°100427 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
12/12/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°100427 déposé le 02/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
17/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°2001116 déposé le 04/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°2001116 déposé le 04/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
17/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°2001116 déposé le 04/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/02/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°2001116 déposé le 04/04/2000
Etat : Déposé
17/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°001116 déposé le 04/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
17/02/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°001116 déposé le 04/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
27/04/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°991577 déposé le 31/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
27/04/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°991577 déposé le 31/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation
20/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°991577 déposé le 31/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/04/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°991577 déposé le 31/05/1999
Etat : Déposé
20/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°991577 déposé le 31/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation
20/04/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°991577 déposé le 31/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation
11/03/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°911111 déposé le 09/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
11/03/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°911111 déposé le 09/04/1991
Etat : Déposé
11/03/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°911111 déposé le 09/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
11/03/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°911111 déposé le 09/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
08/03/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°911204 déposé le 17/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
08/03/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°911204 déposé le 17/04/1991
Etat : Déposé
13/07/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°902558 déposé le 24/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
13/07/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°902558 déposé le 24/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°013143 déposé le 13/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
Etablissements :
09/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Type : Siège

Adresse :
Zone Artisanale ou Zone d'Activité Du Puits du Crêt
42530 Saint-Genest-Lerpt
France
09/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Artisanale ou Zone d'Activité Du Puits du Crêt
42530 Saint-Genest-Lerpt
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1987
Activité : activité de conseil étude réalisation en matière de bâtiments industriels et commerciaux ainsi que la maîtrise d'oeuvre tant en ce qui concerne les aménagements intérieurs ou extérieurs desdits bâtiments
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/03/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Type : Siège

Adresse :
ZA du Puits du Crêt
42530 Saint-Genest-Lerpt
FRANCE
16/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZA du Puits du Crêt
42530 Saint-Genest-Lerpt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1987
Activité : activité de conseil étude réalisation en matière de bâtiments industriels et commerciaux ainsi que la maîtrise d'oeuvre tant en ce qui concerne les aménagements intérieurs ou extérieurs desdits bâtiments
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
09/04/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 12/10/1987
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 12/10/1987 : LES PETITES AFFICHES DU 17.09.1987 -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- MODIFICATION RCS DU 04.04.2000 CHANGEMENT DE DENOMINATION A COMPTER DU 17.02.2000 ANCIENNE DENOMINATION : HEXAGONE 42 Mention du 02/02/2001 : CHANGEMENT DE DENOMINATION A COMPTER DU 12.12.2000 ANCIENNE DENOMINATION : HEXAGONE Mention du 11/12/2001 : CHANGEMENT DE DENOMINATION A COMPTER DU 19.11.2001 ANCIENNE DENOMINATION : AUVERGNE BATISSEURS
09/04/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 03/02/2010
Texte de l'observation : : Notification GTC CLERMONT FERRAND (63) du 1.2.2010 Suppression de l'établissement secondaire sis à : - 63800 COURNON D'AUVERGNE - 6 Rue de Perignat RCS CLERMONT FERRAND - 2001 B 227 à compter du 31. 12.2009
16/03/2015 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 12/10/1987
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 12/10/1987 : LES PETITES AFFICHES DU 17.09.1987 -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- MODIFICATION RCS DU 04.04.2000 CHANGEMENT DE DENOMINATION A COMPTER DU 17.02.2000 ANCIENNE DENOMINATION : HEXAGONE 42 Mention du 02/02/2001 : CHANGEMENT DE DENOMINATION A COMPTER DU 12.12.2000 ANCIENNE DENOMINATION : HEXAGONE Mention du 11/12/2001 : CHANGEMENT DE DENOMINATION A COMPTER DU 19.11.2001 ANCIENNE DENOMINATION : AUVERGNE BATISSEURS
16/03/2015 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 03/02/2010
Texte de l'observation : : Notification GTC CLERMONT FERRAND (63) du 1.2.2010 Suppression de l'établissement secondaire sis à : - 63800 COURNON D'AUVERGNE - 6 Rue de Perignat RCS CLERMONT FERRAND - 2001 B 227 à compter du 31. 12.2009
Personnes morales :
09/04/2019 : HEXAGONE BATISSEUR
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : activité de conseil étude réalisation en matière de bâtiments industriels et commerciaux ainsi que la maîtrise d'oeuvre tant en ce qui concerne les aménagements intérieurs ou extérieurs desdits bâtiments

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/10/1987
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 12/10/1987

Type de capital : Fixe
Capital : 42504.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
16/03/2015 : HEXAGONE BATISSEUR
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : activité de conseil étude réalisation en matière de bâtiments industriels et commerciaux ainsi que la maîtrise d'oeuvre tant en ce qui concerne les aménagements intérieurs ou extérieurs desdits bâtiments

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/10/1987
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 12/10/1987

Type de capital : Fixe
Capital : 42504.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°003055 déposé le 09/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°002833 déposé le 11/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°2999 déposé le 19/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°002999 déposé le 19/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°2942 déposé le 18/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°002942 déposé le 18/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°1694 déposé le 06/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°001694 déposé le 06/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°2244 déposé le 31/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°002244 déposé le 31/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°2476 déposé le 15/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°002476 déposé le 15/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°1525 déposé le 15/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°001525 déposé le 15/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°1820 déposé le 04/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°001820 déposé le 04/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°1645 déposé le 25/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°001645 déposé le 25/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°1443 déposé le 06/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°001443 déposé le 06/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°1067 déposé le 26/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°001067 déposé le 26/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°1025 déposé le 27/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°001025 déposé le 27/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°1064 déposé le 04/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°001064 déposé le 04/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°977 déposé le 04/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°000977 déposé le 04/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°1014 déposé le 31/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°001014 déposé le 31/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°1032 déposé le 04/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°001032 déposé le 04/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°653 déposé le 13/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°000653 déposé le 13/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°1139 déposé le 17/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°001139 déposé le 17/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°847 déposé le 24/03/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°000847 déposé le 24/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°90453 déposé le 22/02/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°090453 déposé le 22/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°80560 déposé le 06/03/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°080560 déposé le 06/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°70681 déposé le 14/03/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°070681 déposé le 14/03/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°60895 déposé le 05/04/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°060895 déposé le 05/04/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°50667 déposé le 22/03/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°050667 déposé le 22/03/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°40743 déposé le 21/03/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°040743 déposé le 21/03/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°30965 déposé le 23/04/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°030965 déposé le 23/04/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°20644 déposé le 27/03/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°020644 déposé le 27/03/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°10855 déposé le 16/04/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°010855 déposé le 16/04/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°764 déposé le 20/04/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°000764 déposé le 20/04/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°90555 déposé le 22/03/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1987B00515
Dépôt : N°090555 déposé le 22/03/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2023/001438 du 17/02/2023
Numéro de gestion : 1987B00515
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 69911 699
APConstructions1 6331 633
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 2596 259
ATAutres immobilisations corporelles127 754101 59126 162
BJTOTAL (I)147 347121 18426 162
BLMatières premières, approvisionnements5 2775 277
BNEn cours de production de biens77 58677 586
BXClients et comptes rattachés367 895367 895
BZAutres créances34 66734 667
CFDisponibilités753 276753 276
CHCharges constatées d’avance4 5424 542
CJTOTAL (II)1 243 2441 243 244
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 390 592121 1841 269 407
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel42 504
DDRéserve légale (1)4 600
DGAutres réserves461 946
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)106 740
DLTOTAL (I)615 791
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)233
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours99 900
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés388 834
DYDettes fiscales et sociales164 647
ECTOTAL (IV)653 615
EETOTAL GENERAL (I à V)1 269 407
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an553 715
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/002709 du 25/03/2022
Numéro de gestion : 1987B00515
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 69911 699
APConstructions1 6331 633
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 2596 259
ATAutres immobilisations corporelles127 754101 59126 162
BJTOTAL (I)147 347121 18426 162
BLMatières premières, approvisionnements5 2775 277
BNEn cours de production de biens77 58677 586
BXClients et comptes rattachés367 895367 895
BZAutres créances34 66734 667
CFDisponibilités753 276753 276
CHCharges constatées d’avance4 5424 542
CJTOTAL (II)1 243 2441 243 244
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 390 592121 1841 269 407
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel42 504
DDRéserve légale (1)4 600
DGAutres réserves461 946
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)106 740
DLTOTAL (I)615 791
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)233
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours99 900
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés388 834
DYDettes fiscales et sociales164 647
ECTOTAL (IV)653 615
EETOTAL GENERAL (I à V)1 269 407
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an553 715
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/003365 du 18/03/2021
Numéro de gestion : 1987B00515
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 69911 699
APConstructions1 6331 633
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 2596 259
ATAutres immobilisations corporelles127 754101 59126 162
BJTOTAL (I)147 347121 18426 162
BLMatières premières, approvisionnements5 2775 277
BNEn cours de production de biens77 58677 586
BXClients et comptes rattachés367 895367 895
BZAutres créances34 66734 667
CFDisponibilités753 276753 276
CHCharges constatées d’avance4 5424 542
CJTOTAL (II)1 243 2441 243 244
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 390 592121 1841 269 407
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel42 504
DDRéserve légale (1)4 600
DGAutres réserves461 946
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)106 740
DLTOTAL (I)615 791
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)233
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours99 900
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés388 834
DYDettes fiscales et sociales164 647
ECTOTAL (IV)653 615
EETOTAL GENERAL (I à V)1 269 407
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an553 715
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/004455 du 15/06/2020
Numéro de gestion : 1987B00515
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 69911 699
APConstructions1 6331 633
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 2596 259
ATAutres immobilisations corporelles127 754101 59126 162
BJTOTAL (I)147 347121 18426 162
BLMatières premières, approvisionnements5 2775 277
BNEn cours de production de biens77 58677 586
BXClients et comptes rattachés367 895367 895
BZAutres créances34 66734 667
CFDisponibilités753 276753 276
CHCharges constatées d’avance4 5424 542
CJTOTAL (II)1 243 2441 243 244
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 390 592121 1841 269 407
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel42 504
DDRéserve légale (1)4 600
DGAutres réserves461 946
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)106 740
DLTOTAL (I)615 791
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)233
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours99 900
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés388 834
DYDettes fiscales et sociales164 647
ECTOTAL (IV)653 615
EETOTAL GENERAL (I à V)1 269 407
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an553 715
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/003055 du 09/04/2019
Numéro de gestion : 1987B00515
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 69911 699
APConstructions1 6331 633
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 2596 259
ATAutres immobilisations corporelles127 754101 59126 162
BJTOTAL (I)147 347121 18426 162
BLMatières premières, approvisionnements5 2775 277
BNEn cours de production de biens77 58677 586
BXClients et comptes rattachés367 895367 895
BZAutres créances34 66734 667
CFDisponibilités753 276753 276
CHCharges constatées d’avance4 5424 542
CJTOTAL (II)1 243 2441 243 244
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 390 592121 1841 269 407
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel42 504
DDRéserve légale (1)4 600
DGAutres réserves461 946
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)106 740
DLTOTAL (I)615 791
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)233
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours99 900
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés388 834
DYDettes fiscales et sociales164 647
ECTOTAL (IV)653 615
EETOTAL GENERAL (I à V)1 269 407
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an553 715
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/002833 du 11/04/2018
Numéro de gestion : 1987B00515
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 69911 699
APConstructions1 6331 633
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 2596 259
ATAutres immobilisations corporelles127 754101 59126 162
BJTOTAL (I)147 347121 18426 162
BLMatières premières, approvisionnements5 2775 277
BNEn cours de production de biens77 58677 586
BXClients et comptes rattachés367 895367 895
BZAutres créances34 66734 667
CFDisponibilités753 276753 276
CHCharges constatées d’avance4 5424 542
CJTOTAL (II)1 243 2441 243 244
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 390 592121 1841 269 407
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel42 504
DDRéserve légale (1)4 600
DGAutres réserves461 946
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)106 740
DLTOTAL (I)615 791
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)233
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours99 900
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés388 834
DYDettes fiscales et sociales164 647
ECTOTAL (IV)653 615
EETOTAL GENERAL (I à V)1 269 407
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an553 715
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 2999 du 19/04/2017
Numéro de gestion : 1987B00515
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 69911 699
APConstructions1 6331 633
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 2596 259
ATAutres immobilisations corporelles127 754101 59126 162
BJTOTAL (I)147 347121 18426 162
BLMatières premières, approvisionnements5 2775 277
BNEn cours de production de biens77 58677 586
BXClients et comptes rattachés367 895367 895
BZAutres créances34 66734 667
CFDisponibilités753 276753 276
CHCharges constatées d’avance4 5424 542
CJTOTAL (II)1 243 2441 243 244
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 390 592121 1841 269 407
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel42 504
DDRéserve légale (1)4 600
DGAutres réserves461 946
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)106 740
DLTOTAL (I)615 791
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)233
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours99 900
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés388 834
DYDettes fiscales et sociales164 647
ECTOTAL (IV)653 615
EETOTAL GENERAL (I à V)1 269 407
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an553 715

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