FRANCE CHEVAL - LE CHESNAY-ROCQUENCOURT

Informations de l'établissement :

Date de création : 18/10/2022

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 44255126300035 / Siren : 442551263 / NIC : 00035

N° de TVA : FR 57 442551263

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 17/11/2022

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.4 : Commerce de gros de biens domestiques

Ce groupe comprend le commerce de gros de biens domestiques, y compris les articles textiles.

46.49 : Commerce de gros d'autres biens domestiques

46.49Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros d’articles métalliques de table et de cuisine
- le commerce de gros d’ouvrages en bois, vannerie et liège, etc.
- le commerce de gros de cycles et de leurs pièces et accessoires
- le commerce de gros de papeterie, de livres, de journaux et de périodiques
- le commerce de gros d’articles de maroquinerie et d’accessoires de voyage
- le commerce de gros d’instruments de musique
- le commerce de gros de jeux et jouets
- le commerce de gros d’articles de sport, y compris de chaussures spéciales de sport, telles que des chaussures de ski
- le commerce de gros de cycles Produits associés : 46.49.11, 46.49.12, 46.49.19, 46.49.21, 46.49.22, 46.49.23, 46.49.31, 46.49.32, 46.49.33, 46.49.34, 46.49.35, 46.49.36, 46.49.39

Coordonnées de l'établissement :
FRANCE CHEVAL

Adresse :
3 Rue MAL DE LATTRE DE TASSIGNY
78150 LE CHESNAY-ROCQUENCOURT

Liens de succession de l'établissement :

18/10/2022 : Succession

Prédécesseur : FRANCE CHEVAL
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/06/2002

Dénomination : FRANCE CHEVAL

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

FRANCE CHEVAL - Le Chesnay-Rocquencourt (siège)FRANCE CHEVAL - Cuy (fermé)FRANCE CHEVAL - Cuy (fermé)FRANCE CHEVAL - Sens (fermé)

Marques françaises :

11/03/2013 : CAVALINE

N° national/d'enregistrement : 3989118
Date de dépôt : 11/03/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/03/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : produits nettoyants non compris dans d'autres classes, à savoir : shampoings, démêlants, détachants et lustrants pour les chevaux ; produits nettoyants pour le cuir, les imitations du cuir et les produits en ces matières, en particulier pour l'entretien du matériel équestre ; produits de nettoyage pour écuries ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la conservation du cuir (huiles et graisses) ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; produits gras non compris dans d'autres classes, à savoir : huiles, baumes et graisses pour l'entretien du cuir, des imitations du cuir, et des produits en ces matières, en particulier pour l'entretien de matériel équestre ; onguents, graisses et huiles pour les pieds des chevaux ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour laver les animaux, graisses pour sabots de chevaux, onguents pour chevaux, lotions médico-vétérinaires pour animaux, produits vétérinaires ; emplâtres, cataplasmes pour chevaux, matériel pour pansements ; désinfectants, antiseptiques pour chevaux ; produits vétérinaires non compris dans d'autres classes, à savoir : insecticides et insectifuges pour chevaux, produits de soins du cheval ; répulsifs pour chevaux ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments et produits alimentaires pour les chevaux ; substances alimentaires fortifiantes pour chevaux ; compléments alimentaires minéraux et vitaminés pour chevaux. friandises pour chevaux.

Déposant 1 : FRANCE CHEVAL, SAS
Numéro de SIREN : 442551263
Adresse :
2 rue de Bourgogne
89140 CUY
FR

Mandataire 1 : Apolline, SCHMITT
Adresse :
52 Avenue des Vosges
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823229
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : Apolline, SCHMITT
Adresse :
52 Avenue des Vosges
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-14
Date du BOPI : 05/04/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

11/03/2013 : AXXEL

N° national/d'enregistrement : 3989127
Date de dépôt : 11/03/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/03/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Crampons métalliques, éperons, vis et clous pour fers à cheval ; boucles et plaques métalliques d'identification pour animaux ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Habits pour animaux ; licols ; fouets ; cravaches ; bridons ; étriers ; rênes ; musettes mangeoires ; fers à cheval ; sac à bottes ; arçons de selles ; attaches de selles ; courroies en cuir [sellerie] ; dessous de selles d'équitation ; fouets et sellerie pour chevaux ; cravaches ; housses de selles pour chevaux ; selles pour chevaux ; colliers de chevaux ; lanières de cuir ; couvertures de chevaux ; genouillères pour chevaux ; chevaux (licous de -) ; mors [harnachement] ; brides [harnais] ; courroies de harnais ; étriers (pièces en caoutchouc pour -) ; sangles de cuir ; sacoches ; Sacs de sport pour cavaliers ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : rembourrages de protection pour le sport ; crosses pour la pratique du polo ; matériel pour saut d'obstacle équestre ; jeux pour animaux ; anneaux pour sports équestres ; balles pour sports équestres ; protège-coudes ; protège-tibia ; protège-genoux.

Déposant 1 : FRANCE CHEVAL, SAS
Numéro de SIREN : 442551263
Adresse :
2 rue de Bourgogne
89140 CUY
FR

Mandataire 1 : Apolline, SCHMITT
Adresse :
52 Avenue des Vosges
67000 STRASBOURG
FR

Bénéficiare 1 : Apolline, SCHMITT
Adresse :
52 Avenue des Vosges
67000 STRASBOURG
FR

11/03/2013 : VICTORIA

N° national/d'enregistrement : 3989131
Date de dépôt : 11/03/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/03/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : selles pour chevaux ; dessous de selles d'équitation ; housses de selles pour chevaux ; habits pour chevaux ; licols ; fouets pour l'équitation ; cravaches ; bridons ; étriers ; rênes ; arçons de selles pour chevaux ; attaches de selles pour chevaux ; colliers de chevaux ; couvertures de chevaux ; genouillères pour chevaux ; chevaux (licous de -) ; mors [harnachement] ; brides [harnais] ; courroies de harnais ; étriers (pièces en caoutchouc pour -).

Déposant 1 : FRANCE CHEVAL, SAS
Numéro de SIREN : 442551263
Adresse :
2 rue de Bourgogne
89140 CUY
FR

Mandataire 1 : Apolline, SCHMITT
Adresse :
52 Avenue des Vosges
67000 STRASBOURG
FR

Bénéficiare 1 : Apolline, SCHMITT
Adresse :
52 Avenue des Vosges
67000 STRASBOURG
FR

11/03/2013 : SPORTECH MEMORY

N° national/d'enregistrement : 3989138
Date de dépôt : 11/03/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/03/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits nettoyants non compris dans d'autres classes, à savoir : shampoings, démêlants, détachants et lustrants pour les chevaux ; produits nettoyants pour le cuir, les imitations du cuir et les produits en ces matières, en particulier pour l'entretien du matériel équestre ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Habits pour animaux ; fouets ; cravaches ; étriers ; longes ; musettes mangeoires ; fers à cheval ; sac à bottes ; sacs en toile de jute ; arçons de selles ; attaches de selles ; courroies en cuir [sellerie] ; dessous de selles d'équitation ; housses et sacs à selle pour chevaux ; tapis de selle ; sangles de selles pour chevaux ; fouets et sellerie pour chevaux ; selles pour chevaux ; colliers de chevaux ; lanières de cuir ; couvertures de chevaux ; couvre-rein pour chevaux ; chabraques ; genouillères pour chevaux ; étriers (pièces en caoutchouc pour –) ; sangles de cuir ; sacoches de randonnée pour cheval ; chambrières ; sacs de sport pour cavaliers ; harnachement pour chevaux à savoir harnais, étrivières, sangles, courroies de harnais, bridons, brides, bricoles, muserolles, chambons, rênes, enrênements, sursangles, surfaix, licols, licous, longes, mors, têtière, guêtres pour chevaux, cloches pour chevaux ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : tapis de selle, pads, couvre-reins, chabraques, couvertures et imperméables pour animaux, housses de selle, protections de transport, protège-queue ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements pour la pratique de l'équitation ; chaussures pour la pratique de l'équitation ; chaussures en cuir pour cavaliers ; bottines d'équitation ; chaussures d'entraînement pour cavaliers ; bottes d'équitation : caleçons pour cavaliers ; vestes de concours d'équitation ; polos, imperméables, sous-vêtements, vêtements précités destinés aux cavaliers ; vêtements pour enfants pour la pratique de l'équitation ; gants pour cavaliers ; pèlerines pour cavaliers ; coupe-vent pour la pratique de l'équitation ; bombes, casques, chapeaux et casquette pour l'équitation ; chapellerie pour cavaliers ; collants pour la pratique de l'équitation, à l'exception des bas et sous-vêtements, ces produits n'étant pas utilisés comme collants de contention ou de compression ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Rembourrages de protection pour le sport ; crosses pour la pratique du polo ; matériel pour saut d'obstacle équestre ; jeux pour animaux ; anneaux pour sports équestres ; balles pour sports équestres ; protège-coudes ; protège-tibia ; protège-genoux.

Déposant 1 : FRANCE CHEVAL, SAS
Numéro de SIREN : 442551263
Adresse :
2 rue de Bourgogne
89140 CUY
FR

Mandataire 1 : Apolline, SCHMITT
Adresse :
52 Avenue des Vosges
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 603510
Date de demande : 20/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Produits nettoyants non compris dans d'autres classes, à savoir : shampoings, démêlants, détachants et lustrants pour les chevaux ; produits nettoyants pour le cuir, les imitations du cuir et les produits en ces matières, en particulier pour l'entretien du matériel équestre. Classe 18 : Habits pour animaux ; fouets ; cravaches ; étriers ; longes ; musettes mangeoires ; fers à cheval ; sac à bottes ; sacs en toile de jute ; arçons de selles ; attaches de selles ; courroies en cuir [sellerie] ; dessous de selles d'équitation ; housses et sacs à selle pour chevaux ; tapis de selle ; sangles de selles pour chevaux ; fouets et sellerie pour chevaux ; selles pour chevaux ; colliers de chevaux ; lanières de cuir ; couvertures de chevaux ; couvre-rein pour chevaux ; chabraques ; genouillères pour chevaux ; étriers (pièces en caoutchouc pour –) ; sangles de cuir ; sacoches de randonnée pour cheval ; chambrières ; sacs de sport pour cavaliers ; harnachement pour chevaux à savoir harnais, étrivières, sangles, courroies de harnais, bridons, brides, bricoles, muserolles, chambons, rênes, enrênements, sursangles, surfaix, licols, licous, longes, mors, têtière, guêtres pour chevaux, cloches pour chevaux. Classe 24 : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : tapis de selle, pads, couvre-reins, chabraques, couvertures et imperméables pour animaux, housses de selle, protections de transport, protège-queue. Classe 25 : Vêtements pour la pratique de l'équitation ; chaussures pour la pratique de l'équitation ; chaussures en cuir pour cavaliers ; bottines d'équitation ; chaussures d'entraînement pour cavaliers ; bottes d'équitation ; caleçons pour cavaliers ; collants pour la pratique de l'équitation, à l'exception des bas et sous-vêtements, ces produits n'étant pas utilisés comme collants de contention ou de compression ; vestes de concours d'équitation ; polos, imperméables, sous-vêtements, vêtements précités destinés aux cavaliers ; vêtements pour enfants pour la pratique de l'équitation ; gants pour cavaliers ; pèlerines pour cavaliers ; coupe-vent pour la pratique de l'équitation ; bombes, casques, chapeaux et casquette pour l'équitation ; chapellerie pour cavaliers. Classe 28 : Rembourrages de protection pour le sport ; crosses pour la pratique du polo ; matériel pour saut d'obstacle équestre ; jeux pour animaux ; anneaux pour sports équestres ; balles pour sports équestres ; protège-coudes ; protège-tibia ; protège-genoux.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 823229
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

Bénéficiare 1 : Apolline, SCHMITT
Adresse :
52 Avenue des Vosges
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-14
Date du BOPI : 05/04/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

11/03/2013 : PROTANNER

N° national/d'enregistrement : 3989141
Date de dépôt : 11/03/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/03/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, et abraser ; graisses, lotions, huiles, produits pour la conservation du cuir (cirages) ; savons, shampoings pour chevaux ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Crampons métalliques, éperons, vis et clous pour fers à cheval ; clôtures métalliques ; boucles et plaques métalliques d'identification pour animaux ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres, horloges et instruments chronométriques. Articles de bijouterie ; coffrets à bijoux ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Habits pour animaux ; licols ; fouets ; cravaches ; bridons ; étriers ; rênes ; musettes mangeoires ; fers à cheval ; sac à bottes ; sacs en toile de jute ; arçons de selles ; attaches de selles ; courroies en cuir [sellerie] ; dessous de selles d'équitation ; sangles de selles pour chevaux ; fouets et sellerie pour chevaux ; housses de selles pour chevaux ; selles pour chevaux ; colliers de chevaux ; lanières de cuir ; couvertures de chevaux ; genouillères pour chevaux ; chevaux (licous de -) ; mors [harnachement] ; brides [harnais] ; courroies de harnais ; bardettes ; muserolles ; martingales ; étriers (pièces en caoutchouc pour -) ; sangles de cuir ; sacoches ; Sacs de sport pour cavaliers ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; peluches ; décorations pour arbres de Noël ; rembourrages de protection pour le sport ; crosses pour la pratique du polo ; matériel pour saut d'obstacle équestre ; jeux pour animaux ; anneaux pour sports équestres ; balles pour sports équestres ; protège-coudes ; protège-tibia ; protège-genoux.

Déposant 1 : FRANCE CHEVAL, SAS
Numéro de SIREN : 442551263
Adresse :
2 rue de Bourgogne
89140 CUY
FR

Mandataire 1 : Apolline, SCHMITT
Adresse :
52 Avenue des Vosges
67000 STRASBOURG
FR

Bénéficiare 1 : Apolline, SCHMITT
Adresse :
52 Avenue des Vosges
67000 STRASBOURG
FR

11/03/2013 : PICOTIN

N° national/d'enregistrement : 3989142
Date de dépôt : 11/03/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/03/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires pour chevaux ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Friandises pour chevaux.

Déposant 1 : FRANCE CHEVAL, SAS
Numéro de SIREN : 442551263
Adresse :
2 rue de Bourgogne
89140 CUY
FR

Mandataire 1 : Apolline, SCHMITT
Adresse :
52 Avenue des Vosges
67000 STRASBOURG
FR

Bénéficiare 1 : Apolline, SCHMITT
Adresse :
52 Avenue des Vosges
67000 STRASBOURG
FR

Publications au Bodacc :

30/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2058
NOJO : 7803MYG91378000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Versailles 442 551 263
Dénomination : FRANCE CHEVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/11/2022 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1831
NOJO : 007803MYG893740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 14/11/2022
Date de commencement d'activité : 18/10/2022
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Versailles 442 551 263
Dénomination : FRANCE CHEVAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EQUIS HOLDING ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A
Montant du capital : 38200.00 EUR

12/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4032
NOJO : 8903MYG92733000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021