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GAEC DU GRAND BROUCK

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/05/1997
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41439981600019 / Siren : 414399816 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 27 414399816
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.13 : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
01.13Z : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Cette sous-classe comprend :
- la culture des légumes à feuilles et à tiges, tels que : • artichauts
• asperges
• choux
• choux-fleurs et brocolis
• laitues et chicorées
• épinards
• autres légumes à feuilles et à tiges
- la culture de plantes cultivées pour leurs fruits, telles que : • concombres et cornichons
• aubergines
• tomates
• pastèques
• melons cantaloups
• autres melons et plantes cultivées pour leurs fruits :
- la culture des légumes à racines, à bulbes ou à tubercules, tels que : • carottes
• navets
• ail
• oignons (et échalotes)
• poireaux et autres légumes alliacés
• autres légumes à racines, à bulbes ou à tubercules
- la culture des champignons et des truffes
- la production de semences de légumes, y compris de graines de betteraves sucrières, à l’exclusion des graines d’autres betteraves
- la
- la
- la
culture des betteraves sucrières
culture d’autres légumes
culture de racines et de tubercules, tels que :
• pommes de terre
• patates douces
• manioc
• ignames
• autres racines et tubercules
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture de piments, de poivrons et d’autres plantes à épices et aromatiques (cf. 01.28Z)
- la culture de blanc de champignons (cf. 01.30Z)
Produits associés :
01.13.11p, 01.13.12p, 01.13.13p, 01.13.14p, 01.13.15p, 01.13.16p, 01.13.17p, 01.13.19p, 01.13.21p, 01.13.29p, 01.13.31p, 01.13.32p, 01.13.33p, 01.13.34p, 01.13.39p, 01.13.41p, 01.13.42p, 01.13.43p, 01.13.44p, 01.13.49p, 01.13.51p, 01.13.52p, 01.13.53p, 01.13.54p, 01.13.59p, 01.13.60p, 01.13.71p, 01.13.72p, 01.13.80p, 01.13.90p
Coordonnées de l'établissement :
GAEC DU GRAND BROUCK
Adresse :
Chemin DU GRAND BROUCK
62500 CLAIRMARAIS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (NAFRev2 : 01.13Z)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Culture de légumes ; maraîchage (NAF1993 : 01.1C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/05/1997
Dénomination : GAEC DU GRAND BROUCK
Activité principale : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (NAFRev2 : 01.13Z)
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (NAFRev2 : 01.13Z)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Culture de légumes ; maraîchage (NAF1993 : 01.1C)
Représentants légaux :
06/03/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Type : Personne Physique

Nom : MOREL Xavier
Né le 15/12/1967 à Saint
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
27 chemin DU GRAND BROUCK
62500 Clairmarais
FRANCE
06/03/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Type : Personne Physique

Nom : MOREL Frédéric
Né le 09/09/1973 à Saint
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
31 chemin DU GRAND BROUCK
62500 Clairmarais
FRANCE
06/03/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Type : Personne Physique

Nom : MOREL Xavier
Né le 15/12/1967 à Saint
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
27 chemin DU GRAND BROUCK
62500 Clairmarais
FRANCE
06/03/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Type : Personne Physique

Nom : MOREL Frédéric
Né le 09/09/1973 à Saint
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
31 chemin DU GRAND BROUCK
62500 Clairmarais
FRANCE
01/01/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Type : Personne Physique

Nom : MOREL Xavier
Né le 15/12/1967 à SAINT
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
34 RTE de Saint Omer
62500 Clairmarais
FRANCE
01/01/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Type : Personne Physique

Nom : MOREL Frédéric
Né le 09/09/1973 à SAINT
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
15 CHE. du Grand Brouck
62500 Clairmarais
FRANCE
Dépôts des actes :
13/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Dépôt : N°2163 déposé le 06/03/2018
Etat : Déposé
28/08/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Dépôt : N°1206700 déposé le 16/09/2008
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DE GERANT
28/08/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Dépôt : N°1206700 déposé le 16/09/2008
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS (OU DONATION)
28/08/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Dépôt : N°1206700 déposé le 16/09/2008
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DE GERANT
28/08/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Dépôt : N°1206700 déposé le 16/09/2008
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS (OU DONATION)
28/06/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Dépôt : N°1206699 déposé le 28/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
28/06/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Dépôt : N°1206699 déposé le 28/07/2005
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS (OU DONATION)
28/06/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Dépôt : N°1206699 déposé le 28/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
28/06/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Dépôt : N°1206699 déposé le 28/07/2005
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS (OU DONATION)
28/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Dépôt : N°1206698 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 28/05/2002 Numéro de dépôt d'origine : 409 / SAINT OMER
28/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Dépôt : N°1206698 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 28/05/2002 Numéro de dépôt d'origine : 409 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Dépôt : N°1206697 déposé le 18/11/1997
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE FORMATION DE LA SOCIETE Numéro de dépôt d'origine : 623 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Dépôt : N°1206697 déposé le 18/11/1997
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXPEDITION D'ACTE NOTARIE DES 10 ET 11 SEPTEMBRE Numéro de dépôt d'origine : 623/ SAINT OMER 1997 Numéro de dépôt d'origine : 623 / SAINT OMER
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Dépôt : N°1206698 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 409 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Dépôt : N°1206698 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 409 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Dépôt : N°1206698 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Dépôt : N°1206698 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE CESSION DE PARTS (OU DONATION) CESSION DE PARTS Numéro de dépôt d'origine : 409/ SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Dépôt : N°1206699 déposé le 28/07/2005
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 28/06/2005
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Dépôt : N°1206700 déposé le 16/09/2008
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 28/08/2008
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Dépôt : N°1206697 déposé le 18/11/1997
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE FORMATION DE LA SOCIETE Numéro de dépôt d'origine : 623 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Dépôt : N°1206697 déposé le 18/11/1997
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXPEDITION D'ACTE NOTARIE DES 10 ET 11 SEPTEMBRE Numéro de dépôt d'origine : 623/ SAINT OMER 1997 Numéro de dépôt d'origine : 623 / SAINT OMER
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Dépôt : N°1206698 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 409 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Dépôt : N°1206698 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 409 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Dépôt : N°1206698 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Dépôt : N°1206698 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE CESSION DE PARTS (OU DONATION) CESSION DE PARTS Numéro de dépôt d'origine : 409/ SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Dépôt : N°1206699 déposé le 28/07/2005
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 28/06/2005
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Dépôt : N°1206700 déposé le 16/09/2008
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 28/08/2008
Etablissements :
06/03/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
chemin du Grand Brouck
62500 Clairmarais
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1997
Activité : l'exploitation en commun des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1997D60095
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
CHE. du Grand Brouck
62500 Clairmarais
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1997
Activité : l'exploitation en commun des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
06/03/2018 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 18/11/1997
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 18/11/1997 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A623 le 18/11/1997 --- Publicité au Journal : AGRICULTURE HORIZON --- Parution au Journal le 10/10/1997
06/03/2018 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 12/06/2002
Texte de l'observation : : --- Réduction du capital ancien capital:82.322,47 Eur nouveau capital:82.080 Eur - date d'effet : 01/04/2002
06/03/2018 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 28/07/2005
Texte de l'observation : : --- Démission de Mrs Morel Régis et Wilfrid en qualité de gérants nomination de mme Morel Degezelle Françoise en qualité de gérant - date d'effet : 01/05/2005
06/03/2018 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 16/09/2008
Texte de l'observation : : --- NOMINATION OU MODIFICATION DE DIRIGEANT(S) - ART. 15-10A Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 01/08/2008 : Partant : MOREL Françoise, Gérant(e) - DATE D'EFFET : 01/08/2008
06/03/2018 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Greffe précédent : 6204 (SAINT OMER).
06/03/2018 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Commerce de Saint-Omer a été rattaché au Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 18/11/1997
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 18/11/1997 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A623 le 18/11/1997 --- Publicité au Journal : AGRICULTURE HORIZON --- Parution au Journal le 10/10/1997
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 12/06/2002
Texte de l'observation : : --- REDUCTION DU CAPITAL ANCIEN CAPITAL:82.322,47 EUR NOUVEAU CAPITAL:82.080 EUR - DATE D'EFFET : 01/04/2002
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 28/07/2005
Texte de l'observation : : --- DEMISSION DE MRS MOREL REGIS ET WILFRID EN QUALITE DE GERANTS NOMINATION DE MME MOREL DEGEZELLE FRANCOISE EN QUALITE DE GERANT - DATE D'EFFET : 01/05/2005
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 16/09/2008
Texte de l'observation : : --- NOMINATION OU MODIFICATION DE DIRIGEANT(S) - ART. 15-10A Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 01/08/2008 : Partant : MOREL Françoise, Gérant(e) - DATE D'EFFET : 01/08/2008
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Greffe précédent : 6204 (SAINT OMER).
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Commerce de Saint-Omer a été rattaché au Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
Personnes morales :
06/03/2018 : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU GRAND BROUCK
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/11/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 82080.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
01/01/2009 : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU GRAND BROUCK
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/11/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 82080.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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