GB PATRIMOINE

Prédécesseur : GB PATRIMOINE
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 4135344
Date de dépôt : 18/11/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 18/11/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil immobilier en direct sur Internet.
  

Déposant 1 : GB PATRIMOINE, SARL
Numéro de SIREN : 495216095
Adresse :
Lieu dit Gentialon, ZI STELYTEC
42400 SAINT CHAMOND
FR

Mandataire 1 : SELARL D'AVOCATS, Mme HIRSCH PATRICIA, AVOCAT
Adresse :
LE RIALTO, 8 RUE DES CONSULS
34970 LATTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 711883
Date de demande : 21/11/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

Bénéficiare 1 : DIRECT IMMO CONSEIL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-50
Date du BOPI : 12/12/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-11
Date du BOPI : 13/03/2015

N° national/d'enregistrement : 3827737
Date de dépôt : 29/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; consultation pour la direction des affaires ; expertises en affaires ; projets (aide à la direction des affaires) ; promotion des ventes pour des tiers ; renseignements d'affaires ; ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; analyse financière ; évaluation estimation de biens immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; crédit ; crédit-bail ; estimations fiscales ; services de financement ; informations financières ; gérance d'immeubles ; agences immobilières ; opérations financières ; agences de recouvrement de créances ; recouvrement de loyers ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction.
  

Déposant 1 : GB PATRIMOINE, EURL
Numéro de SIREN : 495216095
Adresse :
ZI STELYTEC LIEU DIT GENTIALON
42400 SAINT CHAMOND
FR

Mandataire 1 : Me Patricia HIRSCH, Société d'avocats
Adresse :
17 Parc Club du Millénaire 1025 rue Henri Becquerel
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

N° national/d'enregistrement : 3827738
Date de dépôt : 29/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; consultation pour la direction des affaires ; expertises en affaires ; projets (aide à la direction des affaires) ; promotion des ventes pour des tiers ; renseignements d'affaires ; ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; analyse financière ; évaluation estimation de biens immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; crédit ; crédit-bail ; estimations fiscales ; services de financement ; informations financières ; gérance d'immeubles ; agences immobilières ; opérations financières ; agences de recouvrement de créances ; recouvrement de loyers ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction.
  

Déposant 1 : GB PATRIMOINE, EURL
Numéro de SIREN : 495216095
Adresse :
ZI STELYTEC LIEU DIT GENTIALON
42400 SAINT CHAMOND
FR

Mandataire 1 : Me Patricia HIRSCH, Société d'avocats
Adresse :
17 Parc Club du Millénaire 1025 rue Henri Becquerel
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

N° national/d'enregistrement : 3827739
Date de dépôt : 29/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; consultation pour la direction des affaires ; expertises en affaires ; projets (aide à la direction des affaires) ; promotion des ventes pour des tiers ; renseignements d'affaires ; ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; analyse financière ; évaluation estimation de biens immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; crédit ; crédit-bail ; estimations fiscales ; services de financement ; informations financières ; gérance d'immeubles ; agences immobilières ; opérations financières ; agences de recouvrement de créances ; recouvrement de loyers ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction.
  

Déposant 1 : GB PATRIMOINE, EURL
Numéro de SIREN : 495216095
Adresse :
ZI STELYTEC LIEU DIT GENTIALON
42400 SAINT CHAMOND
FR

Mandataire 1 : Me Patricia HIRSCH, Société d'avocats
Adresse :
17 Parc Club du Millénaire 1025 rue Henri Becquerel
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

N° national/d'enregistrement : 3827745
Date de dépôt : 29/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; consultation pour la direction des affaires ; expertises en affaires ; projets (aide à la direction des affaires) ; promotion des ventes pour des tiers ; renseignements d'affaires ; ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; analyse financière ; évaluation estimation de biens immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; crédit ; crédit-bail ; estimations fiscales ; services de financement ; informations financières ; gérance d'immeubles ; agences immobilières ; opérations financières ; agences de recouvrement de créances ; recouvrement de loyers ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction.
  

Déposant 1 : GB PATRIMOINE, EURL
Numéro de SIREN : 495216095
Adresse :
ZI STELYTEC LIEU DIT GENTIALON
42400 SAINT CHAMOND
FR

Mandataire 1 : Me Patricia HIRSCH, Société d'avocats
Adresse :
17 Parc Club du Millénaire 1025 rue Henri Becquerel
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

N° national/d'enregistrement : 3827774
Date de dépôt : 29/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; consultation pour la direction des affaires ; expertises en affaires ; projets (aide à la direction des affaires) ; promotion des ventes pour des tiers ; renseignements d'affaires ; ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; analyse financière ; évaluation estimation de biens immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; crédit ; crédit-bail ; estimations fiscales ; services de financement ; informations financières ; gérance d'immeubles ; agences immobilières ; opérations financières ; agences de recouvrement de créances ; recouvrement de loyers ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction.
  

Déposant 1 : GB PATRIMOINE, EURL
Numéro de SIREN : 495216095
Adresse :
ZI STELYTEC LIEU DIT GENTIALON
42400 SAINT CHAMOND
FR

Mandataire 1 : Me Patricia HIRSCH, Société d'avocats
Adresse :
17 Parc Club du Millénaire 1025 rue Henri Becquerel
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

N° national/d'enregistrement : 3785069
Date de dépôt : 23/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; consultation pour la direction des affaires ; expertises en affaires ; projets (aide à la direction des affaires) ; promotion des ventes pour des tiers ; renseignements daffaires ; ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; analyse financière ; évaluation estimation de biens immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; crédit ; crédit-bail ; estimations fiscales ; services de financement ; informations financières ; gérance dimmeubles ; agences immobilières ; opérations financières ; agences de recouvrement de créances ; recouvrement de loyers ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction.
  

Déposant 1 : GB PATRIMOINE, EURL
Numéro de SIREN : 495216095
Adresse :
ZI STELYTEC LIEU DIT GENTIALON
42400 SAINT CHAMOND
FR

Mandataire 1 : Me Patricia HIRSCH, Société d'avocats
Adresse :
17 Parc Club du Millénaire 1025 rue Henri Becquerel
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

N° national/d'enregistrement : 3785079
Date de dépôt : 23/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; consultation pour la direction des affaires ; expertises en affaires ; projets (aide à la direction des affaires) ; promotion des ventes pour des tiers ; renseignements d'affaires ; ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; analyse financière ; évaluation estimation de biens immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; crédit ; crédit-bail ; estimations fiscales ; services de financement ; informations financières ; gérance d'immeubles ; agences immobilières ; opérations financières ; agences de recouvrement de créances ; recouvrement de loyers ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction.
  

Déposant 1 : GB PATRIMOINE, EURL
Numéro de SIREN : 495216095
Adresse :
ZI STELYTEC LIEU DIT GENTIALON
42400 SAINT CHAMOND
FR

Mandataire 1 : Me Patricia HIRSCH, avocat, Société d'avocats
Adresse :
17 Parc Club du Millénaire 1025 rue Henri Becquerel
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

N° national/d'enregistrement : 3729493
Date de dépôt : 12/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; consultation pour la direction des affaires ; expertises en affaires ; projets (aide à la direction des affaires) ; promotion des ventes pour des tiers ; renseignements daffaires ; ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; analyse financière ; évaluation estimation de biens immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; crédit ; crédit-bail ; estimations fiscales ; services de financement ; informations financières ; gérance dimmeubles ; agences immobilières ; opérations financières ; agences de recouvrement de créances ; recouvrement de loyers ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction.
  

Déposant 1 : GB PATRIMOINE, EURL
Numéro de SIREN : 495216095
Adresse :
ZI STELYTEC LIEU DIT GENTIALON
42400 SAINT CHAMOND
FR

Mandataire 1 : Patricia Maître HIRSCH, Société d'avocats
Adresse :
17 Parc Club du Millénaire 1025 rue Henri Becquerel
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 552323
Date de demande : 28/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Bénéficiare 1 : DIRECT PRODUIT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

N° national/d'enregistrement : 3699682
Date de dépôt : 17/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; consultation pour la direction des affaires ; expertises en affaires ; projets (aide à la direction des affaires) ; promotion des ventes pour des tiers ; renseignements d'affaires ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; analyse financière ; évaluation estimation de biens immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; crédit ; crédit-bail ; estimations fiscales ; services de financement ; informations financières ; gérance d'immeubles ; agences immobilières ; opérations financières ; agences de recouvrement de créances ; recouvrement de loyers ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction.
  

Déposant 1 : GB PATRIMOINE, EURL
Numéro de SIREN : 495216095
Adresse :
ZI STELYTEC LIEU DIT GENTIALON
42400 SAINT CHAMOND
FR

Mandataire 1 : Me Patricia HIRSCH, CABINET D'AVOCATS JURIA'COOP
Adresse :
17 PARC CLUB DU MILLENAIRE 1025 RUE HENRI BECQUEREL
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 552323
Date de demande : 28/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Bénéficiare 1 : DIRECT PRODUIT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

N° national/d'enregistrement : 3699683
Date de dépôt : 17/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; consultation pour la direction des affaires ; expertises en affaires ; projets (aide à la direction des affaires) ; promotion des ventes pour des tiers ; renseignements d'affaires ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; analyse financière ; évaluation estimation de biens immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; crédit ; crédit-bail ; estimations fiscales ; services de financement ; informations financières ; gérance d'immeubles ; agences immobilières ; opérations financières ; agences de recouvrement de créances ; recouvrement de loyers ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction.
  

Déposant 1 : GB PATRIMOINE, EURL
Numéro de SIREN : 495216095
Adresse :
ZI STELYTEC LIEU DIT GENTIALON
42400 SAINT CHAMOND
FR

Mandataire 1 : Me Patricia HIRSCH, CABINET D'AVOCATS JURIA'COOP
Adresse :
17 PARC CLUB DU MILLENAIRE 1025 RUE HENRI BECQUEREL
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 552323
Date de demande : 28/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Bénéficiare 1 : DIRECT PRODUIT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

N° national/d'enregistrement : 3699684
Date de dépôt : 17/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; consultation pour la direction des affaires ; expertises en affaires ; projets (aide à la direction des affaires) ; promotion des ventes pour des tiers ; renseignements d'affaires ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; analyse financière ; évaluation estimation de biens immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; crédit ; crédit-bail ; estimations fiscales ; services de financement ; informations financières ; gérance d'immeubles ; agences immobilières ; opérations financières ; agences de recouvrement de créances ; recouvrement de loyers ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction.
  

Déposant 1 : GB PATRIMOINE, EURL
Numéro de SIREN : 495216095
Adresse :
ZI STELYTEC LIEU DIT GENTIALON
42400 SAINT CHAMOND
FR

Mandataire 1 : Me Patricia HIRSCH, CABINET D'AVOCATS JURIA'COOP
Adresse :
17 PARC CLUB DU MILLENAIRE 1025 RUE HENRI BECQUEREL
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 552323
Date de demande : 28/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Bénéficiare 1 : DIRECT PRODUIT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

N° national/d'enregistrement : 3699692
Date de dépôt : 17/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; consultation pour la direction des affaires ; expertises en affaires ; projets (aide à la direction des affaires) ; promotion des ventes pour des tiers ; renseignements d'affaires ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; analyse financière ; évaluation estimation de biens immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; crédit ; crédit-bail ; estimations fiscales ; services de financement ; informations financières ; gérance d'immeubles ; agences immobilières ; opérations financières ; agences de recouvrement de créances ; recouvrement de loyers ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction.
  

Déposant 1 : GB PATRIMOINE, EURL
Numéro de SIREN : 495216095
Adresse :
ZI STELYTEC LIEU DIT GENTIALON
42400 SAINT CHAMOND
FR

Mandataire 1 : Me Patricia HIRSCH, CABINET D'AVOCATS JURIA'COOP
Adresse :
17 PARC CLUB DU MILLENAIRE 1025 RUE HENRI BECQUEREL
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 552323
Date de demande : 28/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Bénéficiare 1 : DIRECT PRODUIT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

N° national/d'enregistrement : 3699693
Date de dépôt : 17/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; consultation pour la direction des affaires ; expertises en affaires ; projets (aide à la direction des affaires) ; promotion des ventes pour des tiers ; renseignements d'affaires ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; analyse financière ; évaluation estimation de biens immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; crédit ; crédit-bail ; estimations fiscales ; services de financement ; informations financières ; gérance dimmeubles ; agences immobilières ; opérations financières ; agences de recouvrement de créances ; recouvrement de loyers ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction.
  

Déposant 1 : GB PATRIMOINE, EURL
Numéro de SIREN : 495216095
Adresse :
ZI STELYTEC LIEU DIT GENTIALON
42400 SAINT CHAMOND
FR

Mandataire 1 : Me Patricia HIRSCH, CABINET JURIA'COOP
Adresse :
17 PARC CLUB DU MILLENAIRE 1025 RUE HENRI BECQUEREL
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 552323
Date de demande : 28/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Bénéficiare 1 : DIRECT PRODUIT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

N° national/d'enregistrement : 3625376
Date de dépôt : 27/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction.
  

Déposant 1 : GB PATRIMOINE SARL
Numéro de SIREN : 495216095

Mandataire 1 : Patricia HIRSCH

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 552323
Date de demande : 28/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Bénéficiare 1 : DIRECT PRODUIT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Annonce N°1307
NOJO : 30032016RJ06449
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Identifiant client : 30032016RJ064498443068-E44C-704C-940C-CB824DA3A05A

Jugement de clôture du 2017-07-05
Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Complément :
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 495 216 095
Dénomination : GB PATRIMOINE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°1911
NOJO : 30032016RJ0644A
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Identifiant client : 30032016RJ0644A0E182CE-7818-0C43-8893-BAEDEC7F9E66

Avis de dépôt du 2017-03-31
Nature : Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition
Complément :
L'état des créances complété par le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit état devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 495 216 095
Dénomination : GB PATRIMOINE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°1251
NOJO : 30032016RJ06446
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Identifiant client : 30032016RJ064460E2CE56-F603-0A43-857D-07CCF34BB5DB

Jugement d'ouverture du 2017-01-11
Nature : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
Complément :
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 août 2015, désignant liquidateur Me Torelli Frédéric 29 rue des Lombards 30000 Nîmes. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l’
adresse https://www.creditors-services.com.

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 495 216 095
Dénomination : GB PATRIMOINE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°828
NOJO : BXA081200016444
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 07/04/2008
Date de commencement d'activité : 01/01/2007
Date d'effet : 21 mars 2008
Descriptif : transfert du sigèe hors ressort

---

Siège social et établissement principal :
Activité : la prise de participation par achat souscription dans toute en titre juridique la gestion d'un portefeuille de titres de valeurs mobilières immobilières la constitution et la gestion d'un patrimoine immobilier notamment pour la propriété la mise en valeur l'administration et l'exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles et droits immobiliers détenus en pleine propriété ou usufruit dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition d'apports d'échanges ou autrement

Adresse :
lieu-dit Gentialon Z.I. Stélytec
42400 Saint-Chamond

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 495 216 095
Dénomination : GB PATRIMOINE
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Administration :
Gérant : BASQUE Gilles.

Montant du capital : 2321700.00 EUR

Adresse :
lieu-dit Gentialon Z.I. Stélytec
42400 Saint-Chamond

Annonce N°250
NOJO : BXB080110012690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Descriptif : modification survenue sur le capital. Ancien : 8 000 euros. Date d'effet : 12/07/2007

---

Numéro d'identification : RCS Nîmes 495 216 095
Dénomination : GB PATRIMOINE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 2321700 EUR

Siège social :
Adresse :
18 rue Alexandre Pieyre
30900 Nîmes

Code NIC : 00044

Code NIC : 00036

Code NIC : 00028

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B00688
Type : Personne Physique

Nom : BASQUE Gilles
Né le 02/11/1956 à Carcassonne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Chemin Mas de Campagne
3 les Parcs de Saint Cloud
30900 Nîmes
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B00688
Dépôt : N°006976 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B00688
Dépôt : N°006976 déposé le 25/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B00688
Dépôt : N°002950 déposé le 21/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B00688
Dépôt : N°002950 déposé le 21/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B00688
Dépôt : N°002950 déposé le 21/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B00688
Type : Siège

Adresse :
8 Avenue de la Grande Terre
30132 Caissargues
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B00688
Type : Etablissement principal

Adresse :
8 Avenue de la Grande Terre
30132 Caissargues
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2015
Activité : La prise de participation par achat, souscription dans toute entité juridique, la gestion d'un portefeuille de titres de valeurs mobilières immobilières, la constitution et la gestion d'un patrimoine immobilier notamment pour la propriété, la mise en valeur, l'administration et l'exploitation par bail, la location ou autrement de tous immeubles et droits immobiliers détenus en pleine propriété ou usufruit dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition d'apports d'échanges ou autrement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F17/000762
Date d’ajout de l’observation : 11/01/2017
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Nîmes en date du 11/01/2017 prononçant la liquidation judiciaire simplifiée. Organes de la procédure: Liquidateur judiciaire : Maître TORELLI Frédéric 29 RUE DES LOMBARDS 30000 NIMES . Date de cessation des paiements : 01/08/2015

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F17/003001
Date d’ajout de l’observation : 15/02/2017
Texte de l'observation : Par ordonnance en date du 15/02/2017, le Président du tribunal de commerce de Tribunal de Commerce de Nîmes a désigné liquidateur judiciaire : SELARL ETUDE BALINCOURT en la personne de Maître TORELLI 29 Rue des Lombards 30000 NIMES en remplacement du mandataire précédemment désigné.

Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : La prise de participation par achat, souscription dans toute entité juridique, la gestion d'un portefeuille de titres de valeurs mobilières immobilières, la constitution et la gestion d'un patrimoine immobilier notamment pour la propriété, la mise en valeur, l'administration et l'exploitation par bail, la location ou autrement de tous immeubles et droits immobiliers détenus en pleine propriété ou usufruit dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition d'apports d'échanges ou autrement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/04/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 01/01/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 2321700.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années