HAGER SAS - OBERNAI

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1998

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 71206375900237 / Siren : 712063759 / NIC : 00237

N° de TVA : FR 59 712063759

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.6 : Commerce de gros d'autres équipements industriels

Ce groupe comprend le commerce de gros de machines d’usage spécifique, d’équipements et de fournitures pour tout type d’industrie et des machines d’usage général.

46.69 : Commerce de gros d'autres machines et équipements

46.69A : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de fils, d’interrupteurs et d’autres matériels d’installation électrique à usage professionnel
- le commerce de gros d’autres matériels électriques tels les moteurs et les transformateurs

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de gros de matériel électrique de signalisation routière
- le commerce de gros d’instruments et d’appareils de mesure Produits associés : 46.69.15

Coordonnées de l'établissement :
HAGER SAS

Adresse :
132 Boulevard D EUROPE
67210 OBERNAI

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique (NAFRev2 : 46.69A)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de matériel électrique (NAFRev1 : 51.8L)

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de matériel électrique et électronique (NAF1993 : 51.6J)

Liens de succession de l'établissement :

01/01/1998 : Succession

Prédécesseur : HAGER ELECTRO SAS

01/01/2007 : Succession

Prédécesseur : FLASH

01/01/1998 : Succession

Prédécesseur : HAGER SAS
Continuité économique

Accords d'entreprise :

04/05/2022 : Accord de Méthode procédures consultatives cession Hager Security

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06722009908
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 28/06/2022
Date de dépôt : 06/05/2022
Date du texte : 04/05/2022
Date d'effet : 04/05/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 04/07/2022
Convention collective : Convention collective départementale de l'industrie des métaux du Bas-Rhin (1967)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : HAGER SAS
Siret : 71206375900237
Code APE : 4669A
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique

Thèmes de l'accord :

121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :

1 - CGT
2 - CFTC
3 - CFDT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1971

Dénomination : HAGER SAS

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique (NAFRev2 : 46.69A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

24/09/2012 : e-SENS

N° national/d'enregistrement : 3948140
Date de dépôt : 24/09/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; coffres-forts ; coffres métalliques ; fenêtres, portes, portails, volets et stores métalliques.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments de commande et de régulation automatiques, de traitement d'informations ; cellules solaires ; appareils électriques ou électroniques pour actionner les portails, porte-volets, stores, fenêtres ; appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; serrurerie électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; bracelets d'appel d'urgence ; téléphones et transmetteurs téléphoniques ; interphones ; centrales (instruments) d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes, des bâtiments, des appartements, des maisons, usines et bureaux et des biens ; réseaux et centraux d'alarme (appareils et instruments d'alarme) ; installations électriques pour préserver du vol ; avertisseurs contre le vol, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs d'incendie ; capteurs et détecteurs ; émetteurs et récepteurs de signaux électriques, électroniques ou radio ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images notamment caméras de vidéosurveillance ; systèmes de vidéosurveillance ; appareils photographiques ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils d'intercommunication ; interfaces informatiques. ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation et réparation de dispositifs et d'appareils électriques, de dispositifs et d'appareils d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens. ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission et la réception de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'images ou de séquences d'images de vidéosurveillance par un réseau de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de réception d'appels téléphoniques, à savoir transfert et traitement d'appels téléphoniques. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière de conception et développement d'ordinateurs ; services de recherche et de développement de dispositifs, de systèmes et de réseaux d'alarme et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes et des biens. ; Classe 45 : Services de sécurité, d'alarme et d'assistance pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne et diurne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de surveillance des personnes, des bâtiments et des biens ; services de surveillance de l'activité des personnes ; consultation en matière de sécurité.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité, d'alarme et d'assistance pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne et diurne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de surveillance des personnes, des bâtiments et des biens ; services de surveillance de l'activité des personnes ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : HAGER SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712063759
Adresse :
132 Boulevard d'Europe
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : Cabinet Lavoix, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 Lyon CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 591925
Date de demande : 07/01/2013
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; automatismes de commande électrique. Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757952
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : HAGER SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2013-28
Date du BOPI : 12/07/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817462
Date de demande : 27/06/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

12/09/2012 : e-NOVA

N° national/d'enregistrement : 3945494
Date de dépôt : 12/09/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; coffres-forts ; coffres métalliques ; fenêtres, portes, portails, volets et stores métalliques.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; automatismes de commande électrique ; appareils et instruments de commande et de régulation automatiques, de traitement d'informations ; cellules solaires ; appareils électriques ou électroniques pour actionner les portails, porte-volets, stores, fenêtres ; appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs limité au domaine exclusif de la domotique ; extincteurs ; serrurerie électrique ; logiciels (programmes enregistrés) limités au domaine exclusif de la domotique ; périphériques d'ordinateurs limités au domaine exclusif de la domotique ; bracelets d'appel d'urgence ; téléphones et transmetteurs téléphoniques ; interphones ; centrales (instruments) d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes, des bâtiments, des appartements, des maisons, usines et bureaux et des biens ; réseaux et centraux d'alarme (appareils et instruments d'alarme) ; installations électriques pour préserver du vol ; avertisseurs contre le vol, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs d'incendie ; capteurs et détecteurs ; émetteurs et récepteurs de signaux électriques, électroniques ou radio ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images limités au domaine exclusif de la domotique notamment caméras de vidéosurveillance ; systèmes de vidéosurveillance ; appareils photographiques limités au domaine exclusif de la domotique ; supports d'enregistrement magnétiques limités au domaine exclusif de la domotique ; appareils d'intercommunication limités au domaine exclusif de la domotique ; interfaces informatiques limités au domaine exclusif de la domotique.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de climatisation.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation et réparation de dispositifs et d'appareils électriques, de dispositifs et d'appareils d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière de conception et développement d'ordinateurs ; services de recherche et de développement de dispositifs, de systèmes et de réseaux d'alarme et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes et des biens ; tous les services précités étant limités au domaine exclusif de la domotique.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité, d'alarme et d'assistance pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne et diurne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de surveillance des personnes, des bâtiments et des biens ; services de surveillance de l'activité des personnes ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : HAGER SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712063759
Adresse :
132 BOULEVARD D'EUROPE
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 Lyon CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 600683
Date de demande : 13/05/2013
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; coffres-forts ; coffres métalliques ; fenêtres, portes, portails, volets et stores métalliques. Classe 9 : Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; automatismes de commande électrique ; appareils et instruments de commande et de régulation automatiques, de traitement d'informations ; cellules solaires ; appareils électriques ou électroniques pour actionner les portails, porte-volets, stores, fenêtres ; appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs limité au domaine exclusif de la domotique ; extincteurs ; serrurerie électrique ; logiciels (programmes enregistrés) limités au domaine exclusif de la domotique ; périphériques d'ordinateurs limités au domaine exclusif de la domotique ; bracelets d'appel d'urgence ; téléphones et transmetteurs téléphoniques ; interphones ; centrales (instruments) d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes, des bâtiments, des appartements, des maisons, usines et bureaux et des biens ; réseaux et centraux d'alarme (appareils et instruments d'alarme) ; installations électriques pour préserver du vol ; avertisseurs contre le vol, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs d'incendie ; capteurs et détecteurs ; émetteurs et récepteurs de signaux électriques, électroniques ou radio ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images limités au domaine exclusif de la domotique notamment caméras de vidéosurveillance ; systèmes de vidéosurveillance ; appareils photographiques limités au domaine exclusif de la domotique ; supports d'enregistrement magnétiques limités au domaine exclusif de la domotique ; appareils d'intercommunication limités au domaine exclusif de la domotique ; interfaces informatiques limités au domaine exclusif de la domotique. Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de climatisation. Classe 37 : Installation et réparation de dispositifs et d'appareils électriques, de dispositifs et d'appareils d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens. Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière de conception et développement d'ordinateurs ; services de recherche et de développement de dispositifs, de systèmes et de réseaux d'alarme et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes et des biens ; tous les services précités étant limités au domaine exclusif de la domotique. Classe 45 : Services de sécurité, d'alarme et d'assistance pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne et diurne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de surveillance des personnes, des bâtiments et des biens ; services de surveillance de l'activité des personnes ; consultation en matière de sécurité.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 602401
Date de demande : 05/06/2013
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757952
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : HAGER SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-28
Date du BOPI : 12/07/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2818431
Date de demande : 06/07/2022
N° de BOPI : 2022-38
Date du BOPI : 23/09/2022

31/07/2012 : Diagral Connect'

N° national/d'enregistrement : 3937997
Date de dépôt : 31/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 31/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) notamment logiciels de programmation et de paramétrage de systèmes d'alarme ; périphériques d'ordinateurs ; téléphones et transmetteurs téléphoniques ; centrales d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; réseaux et centraux d'alarme (appareils et instruments d'alarme) ; installations électriques pour préserver du vol ; avertisseurs contre le vol, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs d'incendie ; capteurs et détecteurs ; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images notamment caméras de vidéosurveillance, appareils photographiques ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils d'intercommunication ; interfaces informatiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; location d'appareils pour la transmission et la réception de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'images et de sons ou de séquences d'images et de sons de vidéosurveillance par un réseau de télécommunications ; services de télécommunications pour la transmission de signaux d'états et de commande de systèmes d'alarme ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de surveillance des personnes, des bâtiments et des biens ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : HAGER SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712063759
Adresse :
132 Boulevard d'Europe
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : Cabinet Lavoix, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757952
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : HAGER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 872826
Date de demande : 18/11/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

Bénéficiare 1 : HAGER SECURITY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332989953
Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 CROLLES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810206
Date de demande : 01/04/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

31/07/2012 : Diagral Connect'

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) notamment logiciels de programmation et de paramétrage de systèmes d'alarme ; périphériques d'ordinateurs ; téléphones et transmetteurs téléphoniques ; centrales d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; réseaux et centraux d'alarme (appareils et instruments d'alarme) ; installations électriques pour préserver du vol ; avertisseurs contre le vol, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs d'incendie ; capteurs et détecteurs ; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images notamment caméras de vidéosurveillance, appareils photographiques ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils d'intercommunication ; interfaces informatiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; location d'appareils pour la transmission et la réception de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'images et de sons ou de séquences d'images et de sons de vidéosurveillance par un réseau de télécommunications ; services de télécommunications pour la transmission de signaux d'états et de commande de systèmes d'alarme ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de surveillance des personnes, des bâtiments et des biens ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : HAGER SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712063759
Adresse :
132 Boulevard d'Europe
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : Cabinet Lavoix, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Bénéficiare 1 : HAGER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810206
Date de demande : 01/04/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

19/12/2011 : PROTECTIONDIRECTE SURVEILLANCE AUTONOME

N° national/d'enregistrement : 3882766
Date de dépôt : 19/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 19/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; téléphones et transmetteurs téléphoniques ; centrales d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; réseaux et centraux d'alarme (appareils et instruments d'alarme) ; installations électriques pour préserver du vol ; avertisseurs contre le vol, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs d'incendie ; capteurs et détecteurs ; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images notamment caméras de vidéosurveillance, appareils photographiques ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils d'intercommunication ; interfaces informatiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; location d'appareils pour la transmission et la réception de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'images et de sons ou de séquences d'images et de sons de vidéosurveillance par un réseau de télécommunications ; services de télécommunications pour la transmission de signaux d'états et de commande de systèmes d'alarme ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de surveillance des personnes, des bâtiments et des biens ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : HAGER SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712063759
Adresse :
132 BOULEVARD D'EUROPE
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Bénéficiare 1 : HAGER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2795892
Date de demande : 29/10/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

19/12/2011 : PROTECTION DIRECTE

N° national/d'enregistrement : 3882764
Date de dépôt : 19/12/2011
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; périphériques d'ordinateurs ; téléphones et transmetteurs téléphoniques ; capteurs et détecteurs ; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images notamment caméras de vidéosurveillance, appareils photographiques ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils d'intercommunication ; interfaces informatiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; location d'appareils pour la transmission et la réception de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'images et de sons ou de séquences d'images et de sons de vidéosurveillance par un réseau de télécommunications ; services de télécommunications pour la transmission de signaux d'états et de commande de systèmes d'alarme.

Déposant 1 : HAGER SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712063759
Adresse :
132 BOULEVARD D'EUROPE
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 725393
Date de demande : 07/06/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757952
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : HAGER SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797514
Date de demande : 22/11/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

17/09/2010 : BATLI

N° national/d'enregistrement : 3767345
Date de dépôt : 17/09/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; automatismes de commande électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; serrurerie électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; bracelets d'appel d'urgence ; téléphones et transmetteurs téléphoniques ; interphones ; centrales d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes et des biens ; réseaux d'alarme (appareils) et centraux d'alarme ; installations électriques pour préserver du vol ; avertisseurs contre le vol, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs d'incendie ; capteurs et détecteurs ; émetteurs et récepteurs de signaux électriques, électroniques ou radio ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images notamment caméras de vidéosurveillance ; systèmes de vidéosurveillance ; appareils photographiques ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils d'intercommunication ; interfaces informatiques ; batteries et piles électriques ; blocs de batteries et de piles électriques. ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission et la réception de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'images ou de séquences d'images de vidéosurveillance par un réseau de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de réception d'appels téléphoniques, à savoir transfert et traitement d'appels téléphoniques. ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité, d'alarme et d'assistance (conseil) pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport et du conseil en matière de transport) ; agences de surveillance nocturne et diurne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de surveillance des personnes, des bâtiments et des biens ; services de surveillance de l'activité des personnes ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : HAGER SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712063759

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice

Bénéficiare 1 : HAGER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757762
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

02/07/2010 : diagral

N° national/d'enregistrement : 3751027
Date de dépôt : 02/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 02/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Serrurerie et quincaillerie métalliques ; fenêtres, portes, portails, volets et stores métalliques.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs et servomoteurs notamment électriques en particulier pour portes, portails, volets, fenêtres et stores.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle inspection. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données numériques ou analogiques notamment destinés à des applications domotiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels. Appareils et instruments de télécommunication notamment destinés à des applications domotiques. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils et instruments électriques et électroniques pour la transmission et la réception de signaux notamment radio, sonores, infrarouges ou lumineux en particulier destinés à des applications domotiques. Appareils et instruments électriques et électroniques d'alarme et de sécurité. Appareils et instruments de commande et de régulation automatiques. Appareils et instruments électriques et électroniques pour actionner les portes, portails, volets, stores, fenêtres. Appareils et instruments électriques et électroniques pour la commande à distance d'opérations de domotique notamment de portes, portails, volets, stores, fenêtres. Appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire, cellules solaires. Appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques de surveillance et de contrôle pour la protection des personnes et des bâtiments notamment des maisons, appartements, bureaux, usines et des biens. Instruments d'alarmes et détecteurs notamment infrarouges. Transmetteurs téléphoniques, téléphones, interphones, appareils de vidéophonie, notamment destinés à des applications domotiques ; radios, sirènes, émetteurs, télécommandes.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; service de messagerie électronique par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertziens ; transmission de messages ou d'information par ondes électromagnétiques ou par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertziens ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Services de communication ou de transmission de logiciels, de sons, d'images, de vidéos, de données, d'informations par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertziens.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de surveillance nocturnes, diurnes ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : HAGER SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712063759

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice

Bénéficiare 1 : HAGER SAS

Bénéficiare 1 : HAGER SECURITY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332989953
Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 CROLLES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750721
Date de demande : 11/06/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

02/07/2010 : diagral

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Serrurerie et quincaillerie métalliques ; fenêtres, portes, portails, volets et stores métalliques.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs et servomoteurs notamment électriques en particulier pour portes, portails, volets, fenêtres et stores.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle inspection. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données numériques ou analogiques notamment destinés à des applications domotiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels. Appareils et instruments de télécommunication notamment destinés à des applications domotiques. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils et instruments électriques et électroniques pour la transmission et la réception de signaux notamment radio, sonores, infrarouges ou lumineux en particulier destinés à des applications domotiques. Appareils et instruments électriques et électroniques d'alarme et de sécurité. Appareils et instruments de commande et de régulation automatiques. Appareils et instruments électriques et électroniques pour actionner les portes, portails, volets, stores, fenêtres. Appareils et instruments électriques et électroniques pour la commande à distance d'opérations de domotique notamment de portes, portails, volets, stores, fenêtres. Appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire, cellules solaires. Appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques de surveillance et de contrôle pour la protection des personnes et des bâtiments notamment des maisons, appartements, bureaux, usines et des biens. Instruments d'alarmes et détecteurs notamment infrarouges. Transmetteurs téléphoniques, téléphones, interphones, appareils de vidéophonie, notamment destinés à des applications domotiques ; radios, sirènes, émetteurs, télécommandes.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; service de messagerie électronique par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertziens ; transmission de messages ou d'information par ondes électromagnétiques ou par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertziens ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Services de communication ou de transmission de logiciels, de sons, d'images, de vidéos, de données, d'informations par réseaux informatiques, téléphoniques ou hertziens.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de surveillance nocturnes, diurnes ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : HAGER SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712063759

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice

Bénéficiare 1 : HAGER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750721
Date de demande : 11/06/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

23/09/2009 : LIBERTY C@RTE

N° national/d'enregistrement : 3678309
Date de dépôt : 23/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Automatismes de commande électrique ; serrurerie électrique ; bracelets d'appel d'urgence ; téléphones et transmetteurs téléphoniques ; interphones ; centrales d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes et des biens ; réseaux d'alarme (appareils) et centraux d'alarme ; installations électriques pour préserver du vol ; avertisseurs contre le vol, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs d'incendie ; capteurs et détecteurs ; émetteurs et récepteurs de signaux électriques, électroniques ou radio ; caméras de vidéosurveillance ; systèmes de vidéosurveillance ; appareils d'intercommunication. ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de systèmes d'alarme, de surveillance et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes et des biens ; installation, entretien et réparation d'automatismes ; installation, entretien et réparation de produits de serrurerie ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs, d'interphones, de téléphones, de systèmes de télécommunication et de communication par terminaux d'ordinateurs. ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; émissions radiophoniques ou télévisées ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission et la réception de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'images ou de séquences d'images de vidéosurveillance par un réseau de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de réception d'appels téléphoniques, à savoir transfert et traitement d'appels téléphoniques. ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité, d'alarme et d'assistance (conseil) pour la protection des biens et des individus (à l'exception du conseil en matière de transport) ; agences de surveillance nocturne et diurne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de surveillance des personnes, des bâtiments et des biens ; services de surveillance de l'activité des personnes ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : HAGER SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712063759
Adresse :
132 BOULEVARD D'EUROPE
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 520844
Date de demande : 12/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Après le retrait les produits de la Classe 9 sont les suivants : “ Automatismes de commande électrique ; serrurerie électrique ; bracelets d'appel d'urgence ; téléphones et transmetteurs téléphoniques ; interphones ; centrales d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes et des biens ; réseaux d'alarme (appareils) et centraux d'alarme ; installations électriques pour préserver du vol ; avertisseurs contre le vol, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs d'incendie ; capteurs et détecteurs ; émetteurs et récepteurs de signaux électriques, électroniques ou radio ; caméras de vidéosurveillance ; systèmes de vidéosurveillance ; appareils d'intercommunication ”.Les autres classes restent inchangées.

Bénéficiare 1 : HAGER SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722761
Date de demande : 05/08/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

04/12/1989 : DIAGRAL

N° national/d'enregistrement : 1563555
Date de dépôt : 04/12/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métallique, constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métalliques;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques;disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses;machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Appareils et instruments électriques et électroniques.Appareils et instruments électriques et électroniques pour la transmission et la réception de signaux.Appareils et instruments électriques et électroniques d'alarme et de sécurité.Appareils et instruments de commande et de régulation automatiques, de traitement d'informations.Cellules solaires.Appareils électriques ou électroniques pour actionner les portails, portes volets, stores, fenêtres.Appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire.Appareils et instruments électroniques notamment appareils et instruments de surveillance et de contrôle pour la protection des personnes, des bâtiments, des appartements, des maisons, usines et bureaux;alarmes et détecteurs;transmetteurs téléphoniques, radios, sirènes, émetteurs, télécommandes.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Services de surveillance et de télésurveillance des personnes et des biens. Services téléphoniques
N° de la classe : 06
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 38
N° de la classe : 45

Déposant 1 : HAGER SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712063759
Adresse :
132 BOULEVARD D'EUROPE
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 46778

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 152918
Date de demande : 12/11/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 153333
Date de demande : 11/01/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 166070
Date de demande : 09/11/1993

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 166451
Date de demande : 20/10/1993

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 172185
Date de demande : 11/04/1994

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 180412
Date de demande : 16/01/1995

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 195995
Date de demande : 14/12/1995

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 203204
Date de demande : 01/07/1996

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 236195
Date de demande : 04/04/1997

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 332294
Date de demande : 11/10/2001

Bénéficiare 1 : ATRAL FRANCE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 503414
Date de demande : 30/07/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Bénéficiare 1 : ATRAL SYSTEM

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757952
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : HAGER SAS

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 871085
Date de demande : 19/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : HAGER SAS, SAS
Numéro de SIREN : 712063759
Adresse :
132 Boulevard d'Europe
67210 OBERNAI
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-20

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2158521
Date de demande : 03/12/1999
N° de BOPI : 2000-02

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419750
Date de demande : 05/10/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2730240
Date de demande : 08/11/2019
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

04/12/1989 : DIAGRAL

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métallique, constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métalliques;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques;disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses;machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Appareils et instruments électriques et électroniques.Appareils et instruments électriques et électroniques pour la transmission et la réception de signaux.Appareils et instruments électriques et électroniques d'alarme et de sécurité.Appareils et instruments de commande et de régulation automatiques, de traitement d'informations.Cellules solaires.Appareils électriques ou électroniques pour actionner les portails, portes volets, stores, fenêtres.Appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire.Appareils et instruments électroniques notamment appareils et instruments de surveillance et de contrôle pour la protection des personnes, des bâtiments, des appartements, des maisons, usines et bureaux;alarmes et détecteurs;transmetteurs téléphoniques, radios, sirènes, émetteurs, télécommandes.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Services de surveillance et de télésurveillance des personnes et des biens. Services téléphoniques
N° de la classe : 06
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 38
N° de la classe : 45

Déposant 1 : HAGER SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712063759
Adresse :
132 BOULEVARD D'EUROPE
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Bénéficiare 1 : ATRAL FRANCE

Bénéficiare 1 : ATRAL SYSTEM

Bénéficiare 1 : HAGER SAS

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-20

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2158521
Date de demande : 03/12/1999
N° de BOPI : 2000-02

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419750
Date de demande : 05/10/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2730240
Date de demande : 08/11/2019
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

04/12/1989 : DIAGRAL

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métallique, constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métalliques;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques;disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses;machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Appareils et instruments électriques et électroniques.Appareils et instruments électriques et électroniques pour la transmission et la réception de signaux.Appareils et instruments électriques et électroniques d'alarme et de sécurité.Appareils et instruments de commande et de régulation automatiques, de traitement d'informations.Cellules solaires.Appareils électriques ou électroniques pour actionner les portails, portes volets, stores, fenêtres.Appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques par énergie solaire.Appareils et instruments électroniques notamment appareils et instruments de surveillance et de contrôle pour la protection des personnes, des bâtiments, des appartements, des maisons, usines et bureaux;alarmes et détecteurs;transmetteurs téléphoniques, radios, sirènes, émetteurs, télécommandes.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Services de surveillance et de télésurveillance des personnes et des biens. Services téléphoniques
N° de la classe : 06
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 38
N° de la classe : 45

Déposant 1 : HAGER SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712063759
Adresse :
132 BOULEVARD D'EUROPE
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Bénéficiare 1 : ATRAL FRANCE

Bénéficiare 1 : ATRAL SYSTEM

Bénéficiare 1 : HAGER SAS

Bénéficiare 1 : HAGER SAS, SAS
Numéro de SIREN : 712063759
Adresse :
132 Boulevard d'Europe
67210 OBERNAI
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 872826
Date de demande : 18/11/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

Bénéficiare 1 : HAGER SECURITY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332989953
Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 CROLLES
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-20

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2158521
Date de demande : 03/12/1999
N° de BOPI : 2000-02

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419750
Date de demande : 05/10/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2730240
Date de demande : 08/11/2019
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

15/10/1986 : DAITEM

N° national/d'enregistrement : 1374896
Date de dépôt : 15/10/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses;machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs, et plus particulièrement appareils et dispositifs électriques, électroniques, de transmission, de sécurité, d'alarme, automatismes, ainsi que tous les produits entrant dans la classe 9.

Déposant 1 : ATRAL SYSTEM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 311586382
Adresse :
Rue du Pré De L'Horme
38920 CROLLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 152917
Date de demande : 12/11/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 153332
Date de demande : 11/01/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 166069
Date de demande : 09/11/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 166452
Date de demande : 20/10/1993

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE
Référence associée à l'événement : 170318
Date de demande : 15/03/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 170319
Date de demande : 15/03/1994

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 170320
Date de demande : 15/03/1994

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 172184
Date de demande : 11/04/1994

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 180413
Date de demande : 16/01/1995

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 195994
Date de demande : 14/12/1995

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 236194
Date de demande : 04/04/1997

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 327425
Date de demande : 24/07/2001

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757952
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : HAGER SAS

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 871087
Date de demande : 19/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : HAGER SAS, SAS
Numéro de SIREN : 712063759
Adresse :
132 boulevard d'Europe
67210 OBERNAI
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-12

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2059410
N° de BOPI : 1996-26

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302592
Date de demande : 08/12/2005
N° de BOPI : 2006-45

Evènement 18 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621546
Date de demande : 21/06/2016
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

15/10/1986 : DAITEM

N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses;machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs, et plus particulièrement appareils et dispositifs électriques, électroniques, de transmission, de sécurité, d'alarme, automatismes, ainsi que tous les produits entrant dans la classe 9.

Déposant 1 : ATRAL SYSTEM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 311586382
Adresse :
Rue du Pré De L'Horme
38920 CROLLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Bénéficiare 1 : HAGER SAS

Bénéficiare 1 : HAGER SAS, SAS
Numéro de SIREN : 712063759
Adresse :
132 boulevard d'Europe
67210 OBERNAI
FR

Bénéficiare 1 : HAGER SECURITY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332989953
Adresse :
Rue du Pré de l'Horme
38920 CROLLES
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-12

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2059410
N° de BOPI : 1996-26

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302592
Date de demande : 08/12/2005
N° de BOPI : 2006-45

Evènement 19 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621546
Date de demande : 21/06/2016
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Publications au Bodacc :

20/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3222
NOJO : 675187698000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Saverne 712 063 759
Dénomination : HAGER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/10/2022 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°845
NOJO : 038010000603147
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/11/2022
Publication légale : Le Dauphiné Libéré, le 10/10/2022
Oppositions : Pour la validité à l'adresse du fonds cédé sis rue Pré de l'Horme 38920 Crolles. Pour la correspondance, en l'étude de Maître Françoise Sitterlé, Cabinet COFFRA GROUP (SOFFAL) sis 153 boulevard Haussman 75008 Paris.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 26/09/2022 enregistré au Service de l'Enregistrement de Grenoble 3 le 05/10/2022, Dossier 2022 00058808 Adresse de l'ancien propriétaire : Rue du Pré de l'Horme 38920 CROLLES. Adresse du nouveau propriétaire : Rue du Pré de l'Horme 38920 CROLLES. Acte dont les références sont le 3804P03 2022 A 04689. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 332 989 953
Dénomination : HAGER SECURITY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 36000000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 712 063 759
Dénomination : HAGER SAS

09/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4690
NOJO : 675177116000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Saverne 712 063 759
Dénomination : HAGER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°2836
NOJO : 000000675171560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saverne 712 063 759
Dénomination : HAGER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HAGER ELECTRO SAS (SAS) ; Directeur général : GOLDSTEIN Daphna ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST ET YOUNG AUDIT SA (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

04/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°1411
NOJO : 000000675169079
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saverne 712 063 759
Dénomination : HAGER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HAGER ELECTRO SAS (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST ET YOUNG AUDIT SA (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

07/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3778
NOJO : 675167963000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Saverne 712 063 759
Dénomination : HAGER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6981
NOJO : 675160922000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Saverne 712 063 759
Dénomination : HAGER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°3943
NOJO : 000000675158772
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saverne 712 063 759
Dénomination : HAGER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HAGER ELECTRO SAS (SAS) ; Directeur général : KREUTZER Stephan, Heinrich ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST ET YOUNG AUDIT SA (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

20/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°801
NOJO : 000000675153764
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saverne 712 063 759
Dénomination : HAGER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HAGER ELECTRO SAS (SAS) ; Directeur général : BRETON Sophie ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST ET YOUNG AUDIT SA (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

22/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2031
NOJO : 675153279000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Saverne 712 063 759
Dénomination : HAGER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10014
NOJO : 017083100146138
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Saverne 712 063 759
Dénomination : HAGER SAS
Forme juridique : SAS

23/05/2017 : Modifications générales

Annonce N°685
NOJO : 002017050301039
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Date d'effet : 2016-10-25
Descriptif : modification survenue sur l’administration

Numéro d'identification : RCS Saverne 712 063 759
Dénomination : HAGER SAS
Forme juridique : SAS

Administration :
président : HAGER ELECTRO SAS (SAS) ; directeur général : BRETON (Sophie) ; commissaire aux comptes titulaire : SEGEC AUDIT ; commissaire aux comptes suppléant : KPMG

14/04/2017 : Modifications générales

Annonce N°2106
NOJO : 002017032800222
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Date d'effet : 2016-12-07
Descriptif : modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Saverne 712 063 759
Dénomination : HAGER SAS
Forme juridique : SAS
Montant du capital : 39365700 EUR

31/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7469
NOJO : 201607250255081
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Saverne 712 063 759
Dénomination : HAGER SAS
Forme juridique : SAS

19/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°384
NOJO : BDC15013100809C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Saverne 712 063 759
Dénomination : HAGER S.A.S.
Forme juridique : S.A.S

03/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2218
NOJO : BDC140082030573
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Saverne 712 063 759
Dénomination : HAGER S.A.S
Forme juridique : S.A.S

31/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1220
NOJO : BDC14003001655V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Saverne 712 063 759
Dénomination : HAGER S.A.S
Forme juridique : S.A.S

25/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°1084
NOJO : BXB13295000053V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saverne 712 063 759
Dénomination : HAGERS SAS
Forme juridique : SAS

Administration :
président : HAGER ELECTRO SAS (SASh) ; directrice général : BRETON (Sophie) ; directeur général délégué : HOUDEBERT (Franck) ; commissaire aux comptes titulaire : SEGEC AUDIT ; commissaire aux comptes suppléant : KPMG

14/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°378
NOJO : BDC12006503041J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Saverne 712 063 759
Dénomination : HAGER S.A.S
Forme juridique : S.A.S

19/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°635
NOJO : BXB12198000097S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saverne 712 063 759
Dénomination : HAGER SAS
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
président : HAGER ELECTRO (SAS), directeur général : NOSSEK (Arnold), commissaire aux comptes titulaire : SEGEC AUDIT, commissaire aux comptes suppléant : KPMG

24/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1490
NOJO : BDC11008102189T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Saverne 712 063 759
Dénomination : HAGER S.A.S
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
132, boulevard d'Europe,
67210 Obernai

22/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°282
NOJO : BXB11262000013U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saverne 712 063 759
Dénomination : HAGER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
président : HAGER ELECTRO (S.
A.
S.
), directeur général délégué : GROS (Olivier), directeur général : NOSSEK (Arnold), commissaire aux comptes titulaire : SEGEC AUDIT, commissaire aux comptes suppléant : SKPMG

27/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°872
NOJO : BXB11082000004Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saverne 712 063 759
Dénomination : HAGER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
président : HAGER ELECTRO SAS (SAS), directeur général délégué : GROS (Olivier), directeur général : NOSSEK (Arnold), commissaire aux comptes titulaire : SEGEC AUDIT

27/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1393
NOJO : BDC100077022456
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Saverne 712 063 759
Dénomination : HAGER S.A.S
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
132, boulevard d'Europe,
67210 Obernai

31/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1691
NOJO : BDC09010301834M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Saverne 712 063 759
Dénomination : HAGER S.A.S
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
132, boulevard d'Europe,
67210 Obernai

13/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°1456
NOJO : BXB09343000190C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : prise en location gérance de la branche d'activité ; RCS Grenoble 311 586 382, 02/01/2007 au 01/01/2010, avec renouvellement par tacite reconduction ; date d'effet : 02/01/2007

Numéro d'identification : RCS Saverne 712 063 759
Dénomination : HAGER SAS
Forme juridique : S.A.S.
Montant du capital : 4400700 EUR

Siège social :
Adresse :
132 boulevard d'Europe
67210 Obernai

13/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°1457
NOJO : BXB09343000191E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : modification sur l'administration ; date d'effet : 23/06/2009

Numéro d'identification : RCS Saverne 712 063 759
Dénomination : HAGER SAS
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
membres du directoire partants : HAGER ELECTRO SAS, NOSSEK (Arnold)
Montant du capital : 4400700 EUR

Siège social :
Adresse :
132 boulevard d'Europe
67210 Obernai

13/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°623
NOJO : BXB082220000464
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration, date d'effet : 01/01/2009

Numéro d'identification : RCS Saverne 712 063 759
Dénomination : HAGER S.A.S.
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
directeur partant et membre du directoire et représentant permanent : PELZ (Ulrich)
Montant du capital : 4400700 EUR

Siège social :
Adresse :
132 boulevard d'Europe
67210 Obernai

09/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1747
NOJO : BDC08010402593X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Saverne 712 063 759
Dénomination : HAGER S.A.S
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
132, boulevard d'Europe,
67210 Obernai

23/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°536
NOJO : BXB08324000108M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration ; date d'effet : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Saverne 712 063 759
Dénomination : HAGER SAS
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
représentant permanent et directeur et membre du directoire partant : STAEBELL (Georges).

Montant du capital : 4400700 EUR

Siège social :
Adresse :
132 boulevard d'Europe
67210 Obernai

31/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2414
NOJO : BDC08003000839G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Saverne 712 063 759
Dénomination : HAGER S.A.S
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
132, boulevard d'Europe,
67210 Obernai

13/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°2803
NOJO : BXB08044000644A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : ancien capital : 3 000 000 euros, augmentation de capital suite à fusion/absorption de la société FLASH SAS, 99 B 122, radiée le 02/10/07, et fin de location-gérance consentie par la société FLASH à la société HAGER S.A.S., date d'effet : 25/06/2007

Numéro d'identification : RCS Saverne 712 063 759
Dénomination : HAGER SAS
Forme juridique : S.A.S.
Montant du capital : 4400700 EUR

Siège social :
Adresse :
132 boulevard d'Europe
67210 Obernai

Historique de l'unité légale :

30/09/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2016 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique (NAFRev2 : 46.69A)

31/12/2015 : activité principale

Activité principale : Réparation d'équipements électriques (NAFRev2 : 33.14Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique (NAFRev2 : 46.69A)

01/01/2007 : dénomination

Dénomination : HAGER SAS

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de matériel électrique (NAFRev1 : 51.8L)

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de matériel électrique et électronique (NAF1993 : 51.6J)

01/01/1998 : dénomination

Dénomination : HAGER TEHALIT SYSTEMES

17/04/1981 : état administratif, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00237

Représentants légaux :

02/12/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Type : Personne Morale

Nom : HAGER ELECTRO SAS
Siren : 675980114
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
132 Boulevard d'Europe
67210 Obernai
FRANCE

02/12/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Type : Personne Physique

Nom : GOLDSTEIN Daphna
Né le 08/12/1981 à Uccle (BELGIQUE)
Nationalité : BELGE
Qualité : Directeur général

Adresse :
3 Rue Massenet
92190 Meudon
FRANCE

02/12/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Type : Personne Morale

Nom : ERNST ET YOUNG AUDIT SA
Siren : 344366315
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 - 2 Place des Saisons Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

02/12/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 - 2 Place des Saisons Paris la Défense 1
94200 Courbevoie
FRANCE

22/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Type : Personne Morale

Nom : ERNST ET YOUNG AUDIT SA
Siren : 344366315
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 - 2 place des Saisons Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

22/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 - 2 place des Saisons Paris la Défense 1
94200 Courbevoie
FRANCE

26/11/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Type : Personne Morale

Nom : ERNST ET YOUNG AUDIT SA
Siren : 344366315
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 - 2 place des Saisons Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

26/11/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 - 2 place des Saisons Paris la Défense 1
94200 Courbevoie
FRANCE

26/11/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Type : Personne Morale

Nom : ERNST ET YOUNG AUDIT SA
Siren : 344366315
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 - 2 place des Saisons Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

26/11/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 - 2 place des Saisons Paris la Défense 1
94200 Courbevoie
FRANCE

Dépôts des actes :

27/05/2021 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1681 déposé le 13/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

27/05/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1681 déposé le 13/07/2021
Etat : Déposé

27/05/2021 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1681 déposé le 13/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

27/05/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1681 déposé le 13/07/2021
Etat : Déposé

29/09/2020 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°3592 déposé le 26/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

29/09/2020 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°3592 déposé le 26/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

29/09/2020 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°3592 déposé le 26/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

05/06/2020 : Lettre de démission

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°2624 déposé le 03/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

05/06/2020 : Lettre de démission

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°2624 déposé le 03/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

05/06/2020 : Lettre de démission

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°2624 déposé le 03/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

22/01/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1365 déposé le 15/03/2019
Etat : Déposé

22/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°3233 déposé le 18/06/2019
Etat : Déposé

22/01/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1365 déposé le 15/03/2019
Etat : Déposé

22/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°3233 déposé le 18/06/2019
Etat : Déposé

22/01/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1365 déposé le 15/03/2019
Etat : Déposé

22/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°3233 déposé le 18/06/2019
Etat : Déposé

30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°6385 déposé le 16/11/2018
Etat : Déposé

30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°6385 déposé le 16/11/2018
Etat : Déposé

30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°6385 déposé le 16/11/2018
Etat : Déposé

15/12/2016 : Décision(s) du président

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°563 déposé le 14/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/12/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°563 déposé le 14/03/2017
Etat : Déposé

15/12/2016 : Décision(s) du président

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°563 déposé le 14/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/12/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°563 déposé le 14/03/2017
Etat : Déposé

15/12/2016 : Décision(s) du président

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°563 déposé le 14/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/12/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°563 déposé le 14/03/2017
Etat : Déposé

07/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°563 déposé le 14/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

07/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°563 déposé le 14/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

07/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°563 déposé le 14/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

24/10/2016 : Lettre de démission

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°630 déposé le 23/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

24/10/2016 : Lettre de démission

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°630 déposé le 23/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

24/10/2016 : Lettre de démission

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°630 déposé le 23/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

21/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°3115 déposé le 05/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire

21/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°3115 déposé le 05/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire

21/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°3115 déposé le 05/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire

03/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1635 déposé le 12/09/2013
Etat : Déposé
Décision : nomination directeur général et directeur délégué

03/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1635 déposé le 12/09/2013
Etat : Déposé
Décision : nomination directeur général et directeur délégué

03/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1635 déposé le 12/09/2013
Etat : Déposé
Décision : nomination directeur général et directeur délégué

21/05/2012 : Lettre de démission

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1145 déposé le 19/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission du Directeur Général Délégué

21/05/2012 : Lettre de démission

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1145 déposé le 19/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission du Directeur Général Délégué

21/05/2012 : Lettre de démission

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1145 déposé le 19/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission du Directeur Général Délégué

23/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1382 déposé le 04/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

23/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1382 déposé le 04/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

23/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1382 déposé le 04/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

13/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°237 déposé le 03/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

13/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°237 déposé le 03/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

13/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°237 déposé le 03/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

26/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1433 déposé le 09/10/2009
Etat : Déposé
Décision : fin de mandat de membres du directoire - extension de l'objet social

26/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1433 déposé le 09/10/2009
Etat : Déposé
Décision : fin de mandat de membres du directoire - extension de l'objet social

26/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1433 déposé le 09/10/2009
Etat : Déposé
Décision : fin de mandat de membres du directoire - extension de l'objet social

22/12/2008 : Acte sous seing privé

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°951 déposé le 12/06/2009
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION

22/12/2008 : Acte sous seing privé

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°951 déposé le 12/06/2009
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION

22/12/2008 : Acte sous seing privé

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°951 déposé le 12/06/2009
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION

30/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1682 déposé le 31/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

30/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1682 déposé le 31/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

30/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1682 déposé le 31/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

28/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1312 déposé le 06/08/2008
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DES MANDATS

28/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1312 déposé le 06/08/2008
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DES MANDATS

28/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1312 déposé le 06/08/2008
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DES MANDATS

25/06/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1499 déposé le 02/10/2007
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DE CAPITAL SUITE A FUSION/ABSORPTION DE LA STE FLASH SAS

25/06/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1499 déposé le 02/10/2007
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DE CAPITAL SUITE A FUSION/ABSORPTION DE LA STE FLASH SAS

25/06/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1499 déposé le 02/10/2007
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DE CAPITAL SUITE A FUSION/ABSORPTION DE LA STE FLASH SAS

20/12/2006 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°629 déposé le 17/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de HAGER SAS

20/12/2006 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°629 déposé le 17/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

20/12/2006 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°629 déposé le 17/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de HAGER SAS

20/12/2006 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°629 déposé le 17/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

20/12/2006 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°629 déposé le 17/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de HAGER SAS

20/12/2006 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°629 déposé le 17/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

29/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°553 déposé le 03/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

29/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°553 déposé le 03/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

29/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°553 déposé le 03/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

01/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°450 déposé le 25/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

01/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°450 déposé le 25/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

01/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°450 déposé le 25/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

31/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°573 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

31/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°573 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

31/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°573 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

31/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°573 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

31/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°573 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

31/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°573 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

28/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°365 déposé le 24/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 67210 OBERNAI : 132 BOULEVARD D'EUROPEDE 95500 LE THILLAY : Z.I. VALNOR - 16 AVENUE DE BROGLIE

28/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°365 déposé le 24/03/1998
Etat : Déposé

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°365 déposé le 24/03/1998
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°573 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°450 déposé le 25/03/2004
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°630 déposé le 17/04/2007
Etat : Déposé
Décision : SUITE AUX MODIFICATIONS DU PV DU 20/12/06

N.C : Projet de traité de fusion

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°743 déposé le 16/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Fusion-absorption par la société HAGER SAS DE LA STE FLASH

N.C : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°987 déposé le 18/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

N.C : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°987 déposé le 18/06/2007
Etat : Déposé
Décision : ACTE DEPOSE AU GREFFE LE 15/06/2007

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1499 déposé le 02/10/2007
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1499 déposé le 02/10/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1433 déposé le 09/10/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°365 déposé le 24/03/1998
Etat : Déposé

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°365 déposé le 24/03/1998
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°573 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°450 déposé le 25/03/2004
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°630 déposé le 17/04/2007
Etat : Déposé
Décision : SUITE AUX MODIFICATIONS DU PV DU 20/12/06

N.C : Projet de traité de fusion

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°743 déposé le 16/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Fusion-absorption par la société HAGER SAS DE LA STE FLASH

N.C : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°987 déposé le 18/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

N.C : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°987 déposé le 18/06/2007
Etat : Déposé
Décision : ACTE DEPOSE AU GREFFE LE 15/06/2007

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1499 déposé le 02/10/2007
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1499 déposé le 02/10/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1433 déposé le 09/10/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°365 déposé le 24/03/1998
Etat : Déposé

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°365 déposé le 24/03/1998
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°573 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°450 déposé le 25/03/2004
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°630 déposé le 17/04/2007
Etat : Déposé
Décision : SUITE AUX MODIFICATIONS DU PV DU 20/12/06

N.C : Projet de traité de fusion

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°743 déposé le 16/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Fusion-absorption par la société HAGER SAS DE LA STE FLASH

N.C : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°987 déposé le 18/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

N.C : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°987 déposé le 18/06/2007
Etat : Déposé
Décision : ACTE DEPOSE AU GREFFE LE 15/06/2007

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1499 déposé le 02/10/2007
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1499 déposé le 02/10/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1433 déposé le 09/10/2009
Etat : Déposé

Etablissements :

02/12/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
132 Boulevard d'Europe
67210 Obernai
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1998
Activité : Achat - vente - exportation et représentation de matériaux de construction pour le bâtiment et l'industrie et notamment de matériel d'installations électriques et de produits en matière plastique
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège : - de 95500 Le thillay : Z.I. Valnor, 16 avenue de Broglie à 67210 Obernai : 132 boulevard d'Europe à compter du 01/01/9 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/07/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
132 boulevard d'Europe
67210 Obernai
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1998
Activité : Achat - vente - exportation et représentation de matériaux de construction pour le bâtiment et l'industrie et notamment de matériel d'installations électriques et de produits en matière plastique
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège : - de 95500 Le thillay : Z.I. Valnor, 16 avenue de Broglie à 67210 Obernai : 132 boulevard d'Europe à compter du 01/01/9 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/11/2020 : Etablissement ouvert

17/04/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B22405
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saverne

Adresse :
20 rue Troyon
75017 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2018
Activité : Commerce de gros de matériel électrique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00257
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saverne

Adresse :
8a rue Jeanne Barret
Parc Valmy Bâtiment E
21000 Dijon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1998
Activité : La vente, l'exportation et la représentation de matériaux de construction pour le bâtiment et l'industrie, notamment de matériel d'installations électriques et de produits en matière plastique
Origine du fonds : Prise en location-gérance
ECU EN LOCATION-GERANC - récédent propriétaire exploitan - AGER SA
Type d’exploitation : Divers

01/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B02917
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saverne

Adresse :
10 Avenue DES LOUVRESSES
CARRE 92
BATIMENT G3
92230 Gennevilliers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1998
Activité : La vente, l'exportation et la représentation de matériaux de construction pour le bâtiment et l'industrie, notamment de matériel d'installations électriques et de produits en matière plastique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1998B01038
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saverne

Adresse :
3 Avenue Paul Langevin
Enora Park Bât 3
33600 Pessac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1998
Activité : La vente l'exportation et la representation de materiaux de construction pour le batiment et l'industrie notamment de materiel d'installations electriques et de produits en matiere plastique
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - AGER ELECTR
Type d’exploitation : Location-gérance

05/11/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2006B00964
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saverne

Adresse :
rue Ti Baume 36 Hameau de la Baie du Golf
Trois-Ilets
97229 LES TROIS ILETS
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2003
Activité : Commerce de gros de distribution de matériel éléctrique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/06/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2013B01177
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saverne

Adresse :
235 rue Louis de Broglie
13100 Aix-en-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1998
Activité : Commerce de gros de matériel électrique.
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
ransfert d'établissement (origine hors ressort) du 511 route de la Seds, Technoparc du Griffon Bât. 11 13127 VItrolles, à compter du 28/03/201 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/02/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998B01130
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saverne

Adresse :
10 Allée Aristide Maillol
Zone d'Activité Commerciale des Ramassiers
31773 Colomiers
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1998
Activité : la vente l'exportation et la représentation de matériaux de construction pour le bâtiment et l'industrie notamment de matériel d'installations électriques et de produits en matière plastique -
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - AGER ELECTR
Type d’exploitation : Location-gérance

19/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1998B00623
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saverne

Adresse :
2 rue du Tyrol Parc tertiaire du Vieux Moulin
44240 La Chapelle-sur-Erdre
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1998
Activité : commercialisation d'enveloppes (armoires et coffrets) et d'appareillages destinés a la distribution électrique pour la protection la commande, la mesure, la signalisation, la ges- tion du confort et de l'énergie
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

08/12/2008 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2008B00835
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saverne

Adresse :
300 Rue DU Vallon
Bp 58
Sophia Antipolis
06560 Valbonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1998
Activité : Commercialisation d'enveloppes, armoires et coffrets et d'appareillages destinés à la distribution électrique pour la production, la commande, la mesure, la signalisation, la gestion du confort et de l'énergie.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - AGER ELECTR
Type d’exploitation : Location-gérance

18/11/2008 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1983B00261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saverne

Adresse :
27 rue Davy
59000 Lille
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1983
Activité : REPRESENTATION DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION POUR LE BATIMENT ET L'INDUSTRIE, ET NOTAMMENT DE PROFILES EN MATIERE PLASTIQUE, VENTE ET IMPORTATION.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/11/2008 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1983B00261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saverne

Adresse :
10 rue Louis Neel Synergie Park
59260 Lezennes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1998
Activité : La vente, l'exportation et la représentation de matériaux de construction pour le bâtiment et l'industrie et notamment de matériel et d'installa tions électriques et de produits en matière plas- tiques
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/07/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint Denis de La Réunion (9741)
Numéro de gestion : 2001B00853
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saverne

Adresse :
31 Rue Etienne Azema
Immeuble le Phoenix - Saint-Gilles-Les-Bains
97434 Saint-Paul
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2001
Activité : Achat,vente,exportation et représentation de matériaux de construction pour le bâtiment et l'industrie, et notamment de matériel d'installations électriques et de produits en matière plastique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/04/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1998B00287
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saverne

Adresse :
PARC D'ACTIVITES NANCY-BRABOIS-20, ALLEE DE LA FORET DE LA REINE
54500 VANDOEUVRE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1998
Activité : LA VENTE - L'EXPORTATION ET LES REPRESENTATIONS DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION POUR LE BATIMENT ET L'INDUSTRIE ET NOTAMMENT DE MATERIEL D'INSTALLATIONS ELECTRIQUES ET DE PRODUITS EN MATIERE PLASTIQUE
Origine du fonds : Divers
ocation géranc - récédent propriétaire exploitan - A HAGER ELECTRO (NON INSCRITE AU RCS NANCY
Type d’exploitation : Divers

25/04/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B01578
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saverne

Adresse :
4 Place Berthe Morisot
Parc Technologique de Lyon - Europarc
69800 Saint-Priest
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1998
Activité : La vente, l'exportation et la représentation de matériaux de construction pour le bâtiment et l'industrie, notamment de matériel d'installa- tions électriques et de produits en matière plastique
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

Observations :

12/06/2013 : Ajout

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Cet établissement était précédemment immatriculé dans le ressort du TC de Salon (1998 B 315) au 511 route de la Seds, Technoparc du Griffon Bât. 11 13127 VItrolles, où l'activité avait commencé le 01/01/1998.

07/02/2011 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : RCS SAVERNE : 98 B 66

19/01/2009 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 20/05/1998
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 2 ru e du Tyrol Parc tertiaire du Vieux Moulin 44240 La Chapelle-sur-Erdre : - MODE D'EXPLOITATION : FOND S RECU EN LOCATION GERANCE DE LA SOCIETE HAGER ELE CTRO SA, (NON INSCRITE AU RCS DE NANTES) A COMPTER DU 1.1.1998 JUSQU'AU 31.12.98 RENOUVELABLE PAR TA TICTE RECON- DUCTION D'ANNEE EN ANNEE

30/04/2007 : Ajout

Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : SIRET COMPLET : CODE STATISTIQUE ATTRIBUE PAR L'INSEE : 712 063 759 00294

Personnes morales :

02/12/2022 : HAGER SAS

Greffe : Saverne (6751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/03/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 39365700.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 75 années

22/07/2021 : HAGER SAS

26/11/2020 : HAGER SAS

17/04/2019 : HAGER SAS

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/09/2018
Date à laquelle la personne commence son activité : 14/09/2018

Economie sociale et solidaire : Non

13/05/2016 : HAGER SAS

Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/05/1998

Economie sociale et solidaire : Non

25/05/2014 : HAGER SAS

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/05/1998

Economie sociale et solidaire : Non

05/11/2013 : HAGER SAS

Greffe : Fort-de-France (9721)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/06/2006
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/06/2006

Economie sociale et solidaire : Non

12/06/2013 : HAGER SAS

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/06/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/1998
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1998

Economie sociale et solidaire : Non

07/02/2011 : HAGER SAS

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/06/1998

Economie sociale et solidaire : Non

19/01/2009 : HAGER SAS

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/05/1998
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/05/1998

Economie sociale et solidaire : Non

08/12/2008 : HAGER SAS

Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/12/2008

Economie sociale et solidaire : Non

18/11/2008 : HAGER SAS

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/06/1983
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/06/1983

Economie sociale et solidaire : Non

24/07/2007 : HAGER SAS

Greffe : Saint Denis de La Réunion (9741)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/09/2001

Economie sociale et solidaire : Non

30/04/2007 : HAGER SAS

Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/05/1998

Economie sociale et solidaire : Non

25/04/2007 : HAGER SAS

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/05/1998

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°4022 déposé le 11/10/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°2963 déposé le 22/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1921 déposé le 23/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°2161 déposé le 25/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1468 déposé le 13/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°2282 déposé le 04/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°2616 déposé le 05/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°3323 déposé le 08/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1911 déposé le 24/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°327 déposé le 10/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1524 déposé le 29/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°3057 déposé le 01/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1885 déposé le 06/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1976 déposé le 16/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1722 déposé le 30/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1521 déposé le 19/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1722 déposé le 23/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°1300 déposé le 11/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°2514 déposé le 16/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°2010 déposé le 16/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1998B00066
Dépôt : N°185 déposé le 27/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 4022 du 11/10/2022
Numéro de gestion : 1998B00066
Code activité : 4669A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	851 923	435 951	415 972	314 723
AH	Fonds commercial	3 752 993		3 752 993	3 752 993
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles				31 595
AP	Constructions	119 030	111 002	8 028	30 068
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	310 221	185 633	124 589	156 097
AT	Autres immobilisations corporelles	6 579 866	3 865 656	2 714 210	2 513 305
AV	Immobilisations en cours				267 580
AX	Avances et acomptes	8 334		8 334
CU	Autres participations	10 235 000		10 235 000	10 235 000
BH	Autres immobilisations financières	140 985		140 985	168 342
BJ	TOTAL (I)	21 998 353	4 598 242	17 400 112	17 469 703
BL	Matières premières, approvisionnements				1 453
BR	Produits intermédiaires et finis				45
BT	Marchandises	1 186 400	307 703	878 696	653 597
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	174 671		174 671	244 563
BX	Clients et comptes rattachés	59 613 394	607 013	59 006 381	51 794 772
BZ	Autres créances	44 768 455		44 768 455	7 799 956
CF	Disponibilités	20 281		20 281	3 383
CH	Charges constatées d’avance	73 061		73 061	63 048
CJ	TOTAL (II)	105 836 262	914 717	104 921 545	60 560 816
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	127 834 615	5 512 959	122 321 656	78 030 519
CR	Parts à plus d’un an	589 619
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	39 365 700	4 400 700
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 060 573	2 060 573
DD	Réserve légale (1)	440 070	440 070
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	4 023 065	4 023 065
DF	Réserves réglementées (1)	48 980	48 980
DG	Autres réserves	14 782 059	14 782 059
DH	Report à nouveau	-22 154 362	-16 299 251
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 103 939	-5 855 111
DK	Provisions réglementées	1 168 329	916 794
DL	TOTAL (I)	42 838 354	4 517 880
DP	Provisions pour risques	382 949	292 224
DQ	Provisions pour charges	1 856 423	1 351 067
DR	TOTAL (III)	2 239 372	1 643 291
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	86 956	144 402
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 969 248	5 370 753
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	39 478 145	38 652 853
DY	Dettes fiscales et sociales	10 286 706	9 795 566
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	71 061	167 592
EA	Autres dettes	24 351 814	17 738 182
EC	TOTAL (IV)	77 243 931	71 869 348
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	122 321 656	78 030 519
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	76 344 853
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	86 956	144 402
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	204 522 435	6 677 329	211 199 764	212 829 616
FD	Production vendue biens				438 856
FG	Production vendue services	8 088 601	3 898 311	11 986 912	9 462 645
FJ	Chiffres d’affaires nets	212 611 036	10 575 640	223 186 676	222 731 117
FM	Production stockée			-45	45
FO	Subventions d’exploitation			2 000	1 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 796 330	1 143 086
FQ	Autres produits			224 954	400 277
FR	Total des produits d’exploitation (I)			229 209 915	224 275 525
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			153 820 095	162 126 071
FT	Variation de stock (marchandises)			1 304 408	1 533 930
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 453	-1 453
FW	Autres achats et charges externes			36 179 158	38 294 990
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 599 631	1 238 849
FY	Salaires et traitements			19 304 065	18 867 635
FZ	Charges sociales			8 643 107	8 694 376
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			751 884	637 941
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				177 565
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			351 610	417 181
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			468 236	286 610
GE	Autres charges			292 928	465 489
GF	Total des charges d’exploitation (II)			222 716 575	232 739 184
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			6 493 340	-8 463 659
GN	Différences positives de change			218	1 359
GP	Total des produits financiers (V)			218	1 359
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			271 448	105 401
GR	Intérêts et charges assimilées			52 615	68 795
GS	Différences négatives de change			1 290	17
GU	Total des charges financières (VI)			325 353	174 213
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-325 135	-172 854
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			6 168 206	-8 636 514
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		78 435
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	150 289	219 839
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	150 289	298 274
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	479	57 603
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	178 954	1 409
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	827 193	344 517
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 006 626	403 529
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-856 337	-105 256
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	776 965	876 757
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 430 965	-3 763 416
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	229 360 422	224 575 157
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	226 256 484	230 430 268
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 103 939	-5 855 111
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 800 310	638 029	276 048	4 162 290
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 124 582	751 885	278 224	4 598 242
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 168 329
3Z	Total Provisions réglementées	916 794	401 824	150 289	1 168 329
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 856 423
5V	Autres provisions pour risques et charges				382 949
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 643 291	1 165 053	568 972	2 239 372
6E	sur immobilisations – corporelles	177 565		177 565
6N	Sur stocks et en cours	361 465	307 703	361 465	307 703
6T	Sur comptes clients	563 107	43 906		607 013
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 041		1 041
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 103 178	351 610	540 071	914 717
7C	TOTAL GENERAL	3 663 263	1 918 487	1 259 332	4 322 418
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		819 846	1 109 043
UG	- Financières		271 448
UJ	- Exceptionnelles		827 193	150 289
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	140 985
VA	Clients douteux ou litigieux	589 619
UX	Autres créances clients	59 023 775
UY	Personnel et comptes rattachés	14 829
VB	T. V. A.	4 359 337
VC	Groupe et associés	40 385 447
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	8 842
VS	Charges constatées d’avance	73 061
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	104 595 895	103 865 291	730 605
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	86 956	86 956
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 154 411	255 333	899 078
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	39 478 145	39 478 145
8C	Personnel et comptes rattachés	4 165 013	4 165 013
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	3 668 312	3 668 312
VW	T.V.A.	2 195 937	2 195 937
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	257 445	257 445
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	71 061	71 061
VI	Groupe et associés	1 814 837	1 814 837
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	24 351 814	24 351 814
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	77 243 931	76 344 853	899 078

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 2963 du 22/07/2021
Numéro de gestion : 1998B00066
Code activité : 4669A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	851 923	435 951	415 972	314 723
AH	Fonds commercial	3 752 993		3 752 993	3 752 993
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles				31 595
AP	Constructions	119 030	111 002	8 028	30 068
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	310 221	185 633	124 589	156 097
AT	Autres immobilisations corporelles	6 579 866	3 865 656	2 714 210	2 513 305
AV	Immobilisations en cours				267 580
AX	Avances et acomptes	8 334		8 334
CU	Autres participations	10 235 000		10 235 000	10 235 000
BH	Autres immobilisations financières	140 985		140 985	168 342
BJ	TOTAL (I)	21 998 353	4 598 242	17 400 112	17 469 703
BL	Matières premières, approvisionnements				1 453
BR	Produits intermédiaires et finis				45
BT	Marchandises	1 186 400	307 703	878 696	653 597
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	174 671		174 671	244 563
BX	Clients et comptes rattachés	59 613 394	607 013	59 006 381	51 794 772
BZ	Autres créances	44 768 455		44 768 455	7 799 956
CF	Disponibilités	20 281		20 281	3 383
CH	Charges constatées d’avance	73 061		73 061	63 048
CJ	TOTAL (II)	105 836 262	914 717	104 921 545	60 560 816
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	127 834 615	5 512 959	122 321 656	78 030 519
CR	Parts à plus d’un an	589 619
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	39 365 700	4 400 700
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 060 573	2 060 573
DD	Réserve légale (1)	440 070	440 070
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	4 023 065	4 023 065
DF	Réserves réglementées (1)	48 980	48 980
DG	Autres réserves	14 782 059	14 782 059
DH	Report à nouveau	-22 154 362	-16 299 251
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 103 939	-5 855 111
DK	Provisions réglementées	1 168 329	916 794
DL	TOTAL (I)	42 838 354	4 517 880
DP	Provisions pour risques	382 949	292 224
DQ	Provisions pour charges	1 856 423	1 351 067
DR	TOTAL (III)	2 239 372	1 643 291
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	86 956	144 402
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 969 248	5 370 753
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	39 478 145	38 652 853
DY	Dettes fiscales et sociales	10 286 706	9 795 566
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	71 061	167 592
EA	Autres dettes	24 351 814	17 738 182
EC	TOTAL (IV)	77 243 931	71 869 348
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	122 321 656	78 030 519
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	76 344 853
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	86 956	144 402
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	204 522 435	6 677 329	211 199 764	212 829 616
FD	Production vendue biens				438 856
FG	Production vendue services	8 088 601	3 898 311	11 986 912	9 462 645
FJ	Chiffres d’affaires nets	212 611 036	10 575 640	223 186 676	222 731 117
FM	Production stockée			-45	45
FO	Subventions d’exploitation			2 000	1 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 796 330	1 143 086
FQ	Autres produits			224 954	400 277
FR	Total des produits d’exploitation (I)			229 209 915	224 275 525
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			153 820 095	162 126 071
FT	Variation de stock (marchandises)			1 304 408	1 533 930
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 453	-1 453
FW	Autres achats et charges externes			36 179 158	38 294 990
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 599 631	1 238 849
FY	Salaires et traitements			19 304 065	18 867 635
FZ	Charges sociales			8 643 107	8 694 376
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			751 884	637 941
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				177 565
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			351 610	417 181
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			468 236	286 610
GE	Autres charges			292 928	465 489
GF	Total des charges d’exploitation (II)			222 716 575	232 739 184
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			6 493 340	-8 463 659
GN	Différences positives de change			218	1 359
GP	Total des produits financiers (V)			218	1 359
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			271 448	105 401
GR	Intérêts et charges assimilées			52 615	68 795
GS	Différences négatives de change			1 290	17
GU	Total des charges financières (VI)			325 353	174 213
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-325 135	-172 854
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			6 168 206	-8 636 514
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		78 435
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	150 289	219 839
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	150 289	298 274
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	479	57 603
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	178 954	1 409
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	827 193	344 517
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 006 626	403 529
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-856 337	-105 256
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	776 965	876 757
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 430 965	-3 763 416
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	229 360 422	224 575 157
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	226 256 484	230 430 268
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 103 939	-5 855 111
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 800 310	638 029	276 048	4 162 290
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 124 582	751 885	278 224	4 598 242
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 168 329
3Z	Total Provisions réglementées	916 794	401 824	150 289	1 168 329
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 856 423
5V	Autres provisions pour risques et charges				382 949
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 643 291	1 165 053	568 972	2 239 372
6E	sur immobilisations – corporelles	177 565		177 565
6N	Sur stocks et en cours	361 465	307 703	361 465	307 703
6T	Sur comptes clients	563 107	43 906		607 013
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 041		1 041
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 103 178	351 610	540 071	914 717
7C	TOTAL GENERAL	3 663 263	1 918 487	1 259 332	4 322 418
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		819 846	1 109 043
UG	- Financières		271 448
UJ	- Exceptionnelles		827 193	150 289
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	140 985
VA	Clients douteux ou litigieux	589 619
UX	Autres créances clients	59 023 775
UY	Personnel et comptes rattachés	14 829
VB	T. V. A.	4 359 337
VC	Groupe et associés	40 385 447
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	8 842
VS	Charges constatées d’avance	73 061
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	104 595 895	103 865 291	730 605
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	86 956	86 956
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 154 411	255 333	899 078
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	39 478 145	39 478 145
8C	Personnel et comptes rattachés	4 165 013	4 165 013
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	3 668 312	3 668 312
VW	T.V.A.	2 195 937	2 195 937
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	257 445	257 445
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	71 061	71 061
VI	Groupe et associés	1 814 837	1 814 837
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	24 351 814	24 351 814
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	77 243 931	76 344 853	899 078

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 1921 du 23/06/2020
Numéro de gestion : 1998B00066
Code activité : 4669A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	851 923	435 951	415 972	314 723
AH	Fonds commercial	3 752 993		3 752 993	3 752 993
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles				31 595
AP	Constructions	119 030	111 002	8 028	30 068
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	310 221	185 633	124 589	156 097
AT	Autres immobilisations corporelles	6 579 866	3 865 656	2 714 210	2 513 305
AV	Immobilisations en cours				267 580
AX	Avances et acomptes	8 334		8 334
CU	Autres participations	10 235 000		10 235 000	10 235 000
BH	Autres immobilisations financières	140 985		140 985	168 342
BJ	TOTAL (I)	21 998 353	4 598 242	17 400 112	17 469 703
BL	Matières premières, approvisionnements				1 453
BR	Produits intermédiaires et finis				45
BT	Marchandises	1 186 400	307 703	878 696	653 597
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	174 671		174 671	244 563
BX	Clients et comptes rattachés	59 613 394	607 013	59 006 381	51 794 772
BZ	Autres créances	44 768 455		44 768 455	7 799 956
CF	Disponibilités	20 281		20 281	3 383
CH	Charges constatées d’avance	73 061		73 061	63 048
CJ	TOTAL (II)	105 836 262	914 717	104 921 545	60 560 816
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	127 834 615	5 512 959	122 321 656	78 030 519
CR	Parts à plus d’un an	589 619
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	39 365 700	4 400 700
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 060 573	2 060 573
DD	Réserve légale (1)	440 070	440 070
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	4 023 065	4 023 065
DF	Réserves réglementées (1)	48 980	48 980
DG	Autres réserves	14 782 059	14 782 059
DH	Report à nouveau	-22 154 362	-16 299 251
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 103 939	-5 855 111
DK	Provisions réglementées	1 168 329	916 794
DL	TOTAL (I)	42 838 354	4 517 880
DP	Provisions pour risques	382 949	292 224
DQ	Provisions pour charges	1 856 423	1 351 067
DR	TOTAL (III)	2 239 372	1 643 291
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	86 956	144 402
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 969 248	5 370 753
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	39 478 145	38 652 853
DY	Dettes fiscales et sociales	10 286 706	9 795 566
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	71 061	167 592
EA	Autres dettes	24 351 814	17 738 182
EC	TOTAL (IV)	77 243 931	71 869 348
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	122 321 656	78 030 519
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	76 344 853
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	86 956	144 402
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	204 522 435	6 677 329	211 199 764	212 829 616
FD	Production vendue biens				438 856
FG	Production vendue services	8 088 601	3 898 311	11 986 912	9 462 645
FJ	Chiffres d’affaires nets	212 611 036	10 575 640	223 186 676	222 731 117
FM	Production stockée			-45	45
FO	Subventions d’exploitation			2 000	1 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 796 330	1 143 086
FQ	Autres produits			224 954	400 277
FR	Total des produits d’exploitation (I)			229 209 915	224 275 525
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			153 820 095	162 126 071
FT	Variation de stock (marchandises)			1 304 408	1 533 930
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 453	-1 453
FW	Autres achats et charges externes			36 179 158	38 294 990
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 599 631	1 238 849
FY	Salaires et traitements			19 304 065	18 867 635
FZ	Charges sociales			8 643 107	8 694 376
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			751 884	637 941
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				177 565
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			351 610	417 181
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			468 236	286 610
GE	Autres charges			292 928	465 489
GF	Total des charges d’exploitation (II)			222 716 575	232 739 184
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			6 493 340	-8 463 659
GN	Différences positives de change			218	1 359
GP	Total des produits financiers (V)			218	1 359
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			271 448	105 401
GR	Intérêts et charges assimilées			52 615	68 795
GS	Différences négatives de change			1 290	17
GU	Total des charges financières (VI)			325 353	174 213
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-325 135	-172 854
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			6 168 206	-8 636 514
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		78 435
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	150 289	219 839
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	150 289	298 274
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	479	57 603
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	178 954	1 409
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	827 193	344 517
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 006 626	403 529
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-856 337	-105 256
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	776 965	876 757
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 430 965	-3 763 416
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	229 360 422	224 575 157
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	226 256 484	230 430 268
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 103 939	-5 855 111
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 800 310	638 029	276 048	4 162 290
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 124 582	751 885	278 224	4 598 242
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 168 329
3Z	Total Provisions réglementées	916 794	401 824	150 289	1 168 329
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 856 423
5V	Autres provisions pour risques et charges				382 949
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 643 291	1 165 053	568 972	2 239 372
6E	sur immobilisations – corporelles	177 565		177 565
6N	Sur stocks et en cours	361 465	307 703	361 465	307 703
6T	Sur comptes clients	563 107	43 906		607 013
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 041		1 041
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 103 178	351 610	540 071	914 717
7C	TOTAL GENERAL	3 663 263	1 918 487	1 259 332	4 322 418
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		819 846	1 109 043
UG	- Financières		271 448
UJ	- Exceptionnelles		827 193	150 289
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	140 985
VA	Clients douteux ou litigieux	589 619
UX	Autres créances clients	59 023 775
UY	Personnel et comptes rattachés	14 829
VB	T. V. A.	4 359 337
VC	Groupe et associés	40 385 447
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	8 842
VS	Charges constatées d’avance	73 061
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	104 595 895	103 865 291	730 605
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	86 956	86 956
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 154 411	255 333	899 078
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	39 478 145	39 478 145
8C	Personnel et comptes rattachés	4 165 013	4 165 013
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	3 668 312	3 668 312
VW	T.V.A.	2 195 937	2 195 937
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	257 445	257 445
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	71 061	71 061
VI	Groupe et associés	1 814 837	1 814 837
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	24 351 814	24 351 814
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	77 243 931	76 344 853	899 078

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 2161 du 25/06/2019
Numéro de gestion : 1998B00066
Code activité : 4669A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	851 923	435 951	415 972	314 723
AH	Fonds commercial	3 752 993		3 752 993	3 752 993
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles				31 595
AP	Constructions	119 030	111 002	8 028	30 068
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	310 221	185 633	124 589	156 097
AT	Autres immobilisations corporelles	6 579 866	3 865 656	2 714 210	2 513 305
AV	Immobilisations en cours				267 580
AX	Avances et acomptes	8 334		8 334
CU	Autres participations	10 235 000		10 235 000	10 235 000
BH	Autres immobilisations financières	140 985		140 985	168 342
BJ	TOTAL (I)	21 998 353	4 598 242	17 400 112	17 469 703
BL	Matières premières, approvisionnements				1 453
BR	Produits intermédiaires et finis				45
BT	Marchandises	1 186 400	307 703	878 696	653 597
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	174 671		174 671	244 563
BX	Clients et comptes rattachés	59 613 394	607 013	59 006 381	51 794 772
BZ	Autres créances	44 768 455		44 768 455	7 799 956
CF	Disponibilités	20 281		20 281	3 383
CH	Charges constatées d’avance	73 061		73 061	63 048
CJ	TOTAL (II)	105 836 262	914 717	104 921 545	60 560 816
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	127 834 615	5 512 959	122 321 656	78 030 519
CR	Parts à plus d’un an	589 619
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	39 365 700	4 400 700
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 060 573	2 060 573
DD	Réserve légale (1)	440 070	440 070
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	4 023 065	4 023 065
DF	Réserves réglementées (1)	48 980	48 980
DG	Autres réserves	14 782 059	14 782 059
DH	Report à nouveau	-22 154 362	-16 299 251
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 103 939	-5 855 111
DK	Provisions réglementées	1 168 329	916 794
DL	TOTAL (I)	42 838 354	4 517 880
DP	Provisions pour risques	382 949	292 224
DQ	Provisions pour charges	1 856 423	1 351 067
DR	TOTAL (III)	2 239 372	1 643 291
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	86 956	144 402
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 969 248	5 370 753
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	39 478 145	38 652 853
DY	Dettes fiscales et sociales	10 286 706	9 795 566
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	71 061	167 592
EA	Autres dettes	24 351 814	17 738 182
EC	TOTAL (IV)	77 243 931	71 869 348
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	122 321 656	78 030 519
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	76 344 853
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	86 956	144 402
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	204 522 435	6 677 329	211 199 764	212 829 616
FD	Production vendue biens				438 856
FG	Production vendue services	8 088 601	3 898 311	11 986 912	9 462 645
FJ	Chiffres d’affaires nets	212 611 036	10 575 640	223 186 676	222 731 117
FM	Production stockée			-45	45
FO	Subventions d’exploitation			2 000	1 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 796 330	1 143 086
FQ	Autres produits			224 954	400 277
FR	Total des produits d’exploitation (I)			229 209 915	224 275 525
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			153 820 095	162 126 071
FT	Variation de stock (marchandises)			1 304 408	1 533 930
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 453	-1 453
FW	Autres achats et charges externes			36 179 158	38 294 990
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 599 631	1 238 849
FY	Salaires et traitements			19 304 065	18 867 635
FZ	Charges sociales			8 643 107	8 694 376
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			751 884	637 941
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				177 565
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			351 610	417 181
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			468 236	286 610
GE	Autres charges			292 928	465 489
GF	Total des charges d’exploitation (II)			222 716 575	232 739 184
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			6 493 340	-8 463 659
GN	Différences positives de change			218	1 359
GP	Total des produits financiers (V)			218	1 359
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			271 448	105 401
GR	Intérêts et charges assimilées			52 615	68 795
GS	Différences négatives de change			1 290	17
GU	Total des charges financières (VI)			325 353	174 213
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-325 135	-172 854
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			6 168 206	-8 636 514
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		78 435
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	150 289	219 839
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	150 289	298 274
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	479	57 603
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	178 954	1 409
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	827 193	344 517
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 006 626	403 529
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-856 337	-105 256
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	776 965	876 757
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 430 965	-3 763 416
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	229 360 422	224 575 157
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	226 256 484	230 430 268
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 103 939	-5 855 111
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 800 310	638 029	276 048	4 162 290
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 124 582	751 885	278 224	4 598 242
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 168 329
3Z	Total Provisions réglementées	916 794	401 824	150 289	1 168 329
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 856 423
5V	Autres provisions pour risques et charges				382 949
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 643 291	1 165 053	568 972	2 239 372
6E	sur immobilisations – corporelles	177 565		177 565
6N	Sur stocks et en cours	361 465	307 703	361 465	307 703
6T	Sur comptes clients	563 107	43 906		607 013
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 041		1 041
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 103 178	351 610	540 071	914 717
7C	TOTAL GENERAL	3 663 263	1 918 487	1 259 332	4 322 418
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		819 846	1 109 043
UG	- Financières		271 448
UJ	- Exceptionnelles		827 193	150 289
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	140 985
VA	Clients douteux ou litigieux	589 619
UX	Autres créances clients	59 023 775
UY	Personnel et comptes rattachés	14 829
VB	T. V. A.	4 359 337
VC	Groupe et associés	40 385 447
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	8 842
VS	Charges constatées d’avance	73 061
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	104 595 895	103 865 291	730 605
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	86 956	86 956
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 154 411	255 333	899 078
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	39 478 145	39 478 145
8C	Personnel et comptes rattachés	4 165 013	4 165 013
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	3 668 312	3 668 312
VW	T.V.A.	2 195 937	2 195 937
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	257 445	257 445
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	71 061	71 061
VI	Groupe et associés	1 814 837	1 814 837
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	24 351 814	24 351 814
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	77 243 931	76 344 853	899 078

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 1468 du 13/06/2018
Numéro de gestion : 1998B00066
Code activité : 4669A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	851 923	435 951	415 972	314 723
AH	Fonds commercial	3 752 993		3 752 993	3 752 993
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles				31 595
AP	Constructions	119 030	111 002	8 028	30 068
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	310 221	185 633	124 589	156 097
AT	Autres immobilisations corporelles	6 579 866	3 865 656	2 714 210	2 513 305
AV	Immobilisations en cours				267 580
AX	Avances et acomptes	8 334		8 334
CU	Autres participations	10 235 000		10 235 000	10 235 000
BH	Autres immobilisations financières	140 985		140 985	168 342
BJ	TOTAL (I)	21 998 353	4 598 242	17 400 112	17 469 703
BL	Matières premières, approvisionnements				1 453
BR	Produits intermédiaires et finis				45
BT	Marchandises	1 186 400	307 703	878 696	653 597
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	174 671		174 671	244 563
BX	Clients et comptes rattachés	59 613 394	607 013	59 006 381	51 794 772
BZ	Autres créances	44 768 455		44 768 455	7 799 956
CF	Disponibilités	20 281		20 281	3 383
CH	Charges constatées d’avance	73 061		73 061	63 048
CJ	TOTAL (II)	105 836 262	914 717	104 921 545	60 560 816
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	127 834 615	5 512 959	122 321 656	78 030 519
CR	Parts à plus d’un an	589 619
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	39 365 700	4 400 700
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 060 573	2 060 573
DD	Réserve légale (1)	440 070	440 070
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	4 023 065	4 023 065
DF	Réserves réglementées (1)	48 980	48 980
DG	Autres réserves	14 782 059	14 782 059
DH	Report à nouveau	-22 154 362	-16 299 251
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 103 939	-5 855 111
DK	Provisions réglementées	1 168 329	916 794
DL	TOTAL (I)	42 838 354	4 517 880
DP	Provisions pour risques	382 949	292 224
DQ	Provisions pour charges	1 856 423	1 351 067
DR	TOTAL (III)	2 239 372	1 643 291
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	86 956	144 402
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 969 248	5 370 753
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	39 478 145	38 652 853
DY	Dettes fiscales et sociales	10 286 706	9 795 566
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	71 061	167 592
EA	Autres dettes	24 351 814	17 738 182
EC	TOTAL (IV)	77 243 931	71 869 348
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	122 321 656	78 030 519
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	76 344 853
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	86 956	144 402
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	204 522 435	6 677 329	211 199 764	212 829 616
FD	Production vendue biens				438 856
FG	Production vendue services	8 088 601	3 898 311	11 986 912	9 462 645
FJ	Chiffres d’affaires nets	212 611 036	10 575 640	223 186 676	222 731 117
FM	Production stockée			-45	45
FO	Subventions d’exploitation			2 000	1 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 796 330	1 143 086
FQ	Autres produits			224 954	400 277
FR	Total des produits d’exploitation (I)			229 209 915	224 275 525
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			153 820 095	162 126 071
FT	Variation de stock (marchandises)			1 304 408	1 533 930
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 453	-1 453
FW	Autres achats et charges externes			36 179 158	38 294 990
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 599 631	1 238 849
FY	Salaires et traitements			19 304 065	18 867 635
FZ	Charges sociales			8 643 107	8 694 376
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			751 884	637 941
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				177 565
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			351 610	417 181
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			468 236	286 610
GE	Autres charges			292 928	465 489
GF	Total des charges d’exploitation (II)			222 716 575	232 739 184
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			6 493 340	-8 463 659
GN	Différences positives de change			218	1 359
GP	Total des produits financiers (V)			218	1 359
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			271 448	105 401
GR	Intérêts et charges assimilées			52 615	68 795
GS	Différences négatives de change			1 290	17
GU	Total des charges financières (VI)			325 353	174 213
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-325 135	-172 854
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			6 168 206	-8 636 514
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		78 435
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	150 289	219 839
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	150 289	298 274
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	479	57 603
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	178 954	1 409
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	827 193	344 517
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 006 626	403 529
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-856 337	-105 256
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	776 965	876 757
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 430 965	-3 763 416
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	229 360 422	224 575 157
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	226 256 484	230 430 268
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 103 939	-5 855 111
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 800 310	638 029	276 048	4 162 290
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 124 582	751 885	278 224	4 598 242
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 168 329
3Z	Total Provisions réglementées	916 794	401 824	150 289	1 168 329
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 856 423
5V	Autres provisions pour risques et charges				382 949
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 643 291	1 165 053	568 972	2 239 372
6E	sur immobilisations – corporelles	177 565		177 565
6N	Sur stocks et en cours	361 465	307 703	361 465	307 703
6T	Sur comptes clients	563 107	43 906		607 013
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 041		1 041
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 103 178	351 610	540 071	914 717
7C	TOTAL GENERAL	3 663 263	1 918 487	1 259 332	4 322 418
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		819 846	1 109 043
UG	- Financières		271 448
UJ	- Exceptionnelles		827 193	150 289
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	140 985
VA	Clients douteux ou litigieux	589 619
UX	Autres créances clients	59 023 775
UY	Personnel et comptes rattachés	14 829
VB	T. V. A.	4 359 337
VC	Groupe et associés	40 385 447
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	8 842
VS	Charges constatées d’avance	73 061
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	104 595 895	103 865 291	730 605
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	86 956	86 956
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 154 411	255 333	899 078
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	39 478 145	39 478 145
8C	Personnel et comptes rattachés	4 165 013	4 165 013
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	3 668 312	3 668 312
VW	T.V.A.	2 195 937	2 195 937
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	257 445	257 445
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	71 061	71 061
VI	Groupe et associés	1 814 837	1 814 837
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	24 351 814	24 351 814
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	77 243 931	76 344 853	899 078

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 2282 du 04/08/2017
Numéro de gestion : 1998B00066
Code activité : 4669A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	851 923	435 951	415 972	314 723
AH	Fonds commercial	3 752 993		3 752 993	3 752 993
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles				31 595
AP	Constructions	119 030	111 002	8 028	30 068
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	310 221	185 633	124 589	156 097
AT	Autres immobilisations corporelles	6 579 866	3 865 656	2 714 210	2 513 305
AV	Immobilisations en cours				267 580
AX	Avances et acomptes	8 334		8 334
CU	Autres participations	10 235 000		10 235 000	10 235 000
BH	Autres immobilisations financières	140 985		140 985	168 342
BJ	TOTAL (I)	21 998 353	4 598 242	17 400 112	17 469 703
BL	Matières premières, approvisionnements				1 453
BR	Produits intermédiaires et finis				45
BT	Marchandises	1 186 400	307 703	878 696	653 597
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	174 671		174 671	244 563
BX	Clients et comptes rattachés	59 613 394	607 013	59 006 381	51 794 772
BZ	Autres créances	44 768 455		44 768 455	7 799 956
CF	Disponibilités	20 281		20 281	3 383
CH	Charges constatées d’avance	73 061		73 061	63 048
CJ	TOTAL (II)	105 836 262	914 717	104 921 545	60 560 816
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	127 834 615	5 512 959	122 321 656	78 030 519
CR	Parts à plus d’un an	589 619
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	39 365 700	4 400 700
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 060 573	2 060 573
DD	Réserve légale (1)	440 070	440 070
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	4 023 065	4 023 065
DF	Réserves réglementées (1)	48 980	48 980
DG	Autres réserves	14 782 059	14 782 059
DH	Report à nouveau	-22 154 362	-16 299 251
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 103 939	-5 855 111
DK	Provisions réglementées	1 168 329	916 794
DL	TOTAL (I)	42 838 354	4 517 880
DP	Provisions pour risques	382 949	292 224
DQ	Provisions pour charges	1 856 423	1 351 067
DR	TOTAL (III)	2 239 372	1 643 291
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	86 956	144 402
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 969 248	5 370 753
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	39 478 145	38 652 853
DY	Dettes fiscales et sociales	10 286 706	9 795 566
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	71 061	167 592
EA	Autres dettes	24 351 814	17 738 182
EC	TOTAL (IV)	77 243 931	71 869 348
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	122 321 656	78 030 519
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	76 344 853
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	86 956	144 402
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	204 522 435	6 677 329	211 199 764	212 829 616
FD	Production vendue biens				438 856
FG	Production vendue services	8 088 601	3 898 311	11 986 912	9 462 645
FJ	Chiffres d’affaires nets	212 611 036	10 575 640	223 186 676	222 731 117
FM	Production stockée			-45	45
FO	Subventions d’exploitation			2 000	1 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 796 330	1 143 086
FQ	Autres produits			224 954	400 277
FR	Total des produits d’exploitation (I)			229 209 915	224 275 525
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			153 820 095	162 126 071
FT	Variation de stock (marchandises)			1 304 408	1 533 930
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			1 453	-1 453
FW	Autres achats et charges externes			36 179 158	38 294 990
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 599 631	1 238 849
FY	Salaires et traitements			19 304 065	18 867 635
FZ	Charges sociales			8 643 107	8 694 376
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			751 884	637 941
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				177 565
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			351 610	417 181
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			468 236	286 610
GE	Autres charges			292 928	465 489
GF	Total des charges d’exploitation (II)			222 716 575	232 739 184
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			6 493 340	-8 463 659
GN	Différences positives de change			218	1 359
GP	Total des produits financiers (V)			218	1 359
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			271 448	105 401
GR	Intérêts et charges assimilées			52 615	68 795
GS	Différences négatives de change			1 290	17
GU	Total des charges financières (VI)			325 353	174 213
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-325 135	-172 854
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			6 168 206	-8 636 514
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		78 435
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	150 289	219 839
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	150 289	298 274
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	479	57 603
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	178 954	1 409
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	827 193	344 517
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 006 626	403 529
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-856 337	-105 256
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	776 965	876 757
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 430 965	-3 763 416
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	229 360 422	224 575 157
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	226 256 484	230 430 268
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 103 939	-5 855 111
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 800 310	638 029	276 048	4 162 290
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 124 582	751 885	278 224	4 598 242
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 168 329
3Z	Total Provisions réglementées	916 794	401 824	150 289	1 168 329
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 856 423
5V	Autres provisions pour risques et charges				382 949
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 643 291	1 165 053	568 972	2 239 372
6E	sur immobilisations – corporelles	177 565		177 565
6N	Sur stocks et en cours	361 465	307 703	361 465	307 703
6T	Sur comptes clients	563 107	43 906		607 013
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 041		1 041
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 103 178	351 610	540 071	914 717
7C	TOTAL GENERAL	3 663 263	1 918 487	1 259 332	4 322 418
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		819 846	1 109 043
UG	- Financières		271 448
UJ	- Exceptionnelles		827 193	150 289
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	140 985
VA	Clients douteux ou litigieux	589 619
UX	Autres créances clients	59 023 775
UY	Personnel et comptes rattachés	14 829
VB	T. V. A.	4 359 337
VC	Groupe et associés	40 385 447
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	8 842
VS	Charges constatées d’avance	73 061
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	104 595 895	103 865 291	730 605
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	86 956	86 956
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 154 411	255 333	899 078
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	39 478 145	39 478 145
8C	Personnel et comptes rattachés	4 165 013	4 165 013
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	3 668 312	3 668 312
VW	T.V.A.	2 195 937	2 195 937
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	257 445	257 445
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	71 061	71 061
VI	Groupe et associés	1 814 837	1 814 837
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	24 351 814	24 351 814
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	77 243 931	76 344 853	899 078

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