HARMONIE AMBULANCE

Entreprise

HARMONIE AMBULANCE
Dernière mise à jour : 31/12/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/03/1994
Dénomination usuelle : HARMONIE AMBULANCE
Enseigne : HARMONIE AMBULANCE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35330071800023 / Siren : 353300718 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 44 353300718
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.32 : Transports de voyageurs par taxis
49.32Z : Transports de voyageurs par taxis
Cette sous-classe comprend :
- le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation

Cette sous-classe comprend aussi :
- la location de voitures particulières avec chauffeur
- le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite
- les radio-taxis
- le transport de voyageurs par moto-taxis

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport par ambulance (cf. 86.90A)
- l’exploitation d’avion-taxis (cf. 51.10Z)
- l’exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z) Produits associés : 49.32.11, 49.32.12
49.32Z-A : Taxis
Cette classe comprend :
-le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation Remarque : Ces services sont généralement fournis sur la base d'une distance à parcourir vers une destination spécifique.
- les services de navettes non régulières vers les aéroports et les gares

Cette classe comprend aussi :
-le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite ; -les radio-taxis ;
-le transport des voyageurs par moto-taxis

Cette classe ne comprend pas :
-le transport par ambulance (cf. 86.90A) ; -l'exploitation d'avion-taxis (cf. 51.10Z) ; -l'exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z)
Coordonnées de l'établissement :
HARMONIE AMBULANCE
Adresse :
127 Avenue DE LYON
01110 PLATEAU D'HAUTEVILLE
Historique de l'établissement :
31/12/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/04/2021 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne : HARMONIE AMBULANCE
Dénomination usuelle : HARMONIE AMBULANCE
05/08/2009 : enseigne
Enseigne : JUSSIEU SECOURS HAUTEVILLE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ambulances (NAFRev2 : 86.90A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ambulances (NAFRev1 : 85.1J)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Transport de voyageurs par taxis (NAF1993 : 60.2E)
25/12/2000 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
15/03/1994 : Succession
Prédécesseur : TAXI AMBULANCE MARCEL ET FILS
Continuité économique
01/04/2021 : Succession
Prédécesseur : A.L.X. HOLDING
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1990
Dénomination : TAXI AMBULANCE MARCEL ET FILS
Activité principale : Ambulances (NAFRev2 : 86.90A)
Sigle : TAM
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
10/04/2022 : Radiation

Annonce N°27
NOJO : 000101MYG344716
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 300 718
Dénomination : TAXI AMBULANCE MARCEL ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37000.00 EUR
21/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°34
NOJO : 000101MYG339229
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : transmission universelle du patrimoine.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 300 718
Dénomination : TAXI AMBULANCE MARCEL ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/06/2021 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°2
NOJO : 000101MYG321042
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/04/2021
Publication légale : La Voix de l'Ain, le 07/05/2020
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 01/04/2021 enregistré au BOURG EN BRESSE le 26/04/2021 sous le numéro 2021 00016858 Adresse de l'ancien propriétaire: 127 Avenue de Lyon 01110 Plateau d'Hauteville 

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 300 718
Dénomination : TAXI AMBULANCE MARCEL ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SUIRE-DURON Jean-Charles Eugène
Montant du capital : 37000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 527 985 014
Dénomination : A.L.X. HOLDING
19/05/2021 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1
NOJO : 000101MYG318352
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/04/2021
Publication légale : La Voix de l'Ain, le 07/05/2021
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 01/04/2021 enregistré au BOURG EN BRESSE le 26/04/2021 sous le numéro 2021 00016858 Adresse de l'ancien propriétaire: 127 Avenue de Lyon 01110 Plateau d'Hauteville 

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 300 718
Dénomination : TAXI AMBULANCE MARCEL ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SUIRE-DURON Jean-Charles Eugène
Montant du capital : 37000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 527 985 014
Dénomination : A.L.X. HOLDING
23/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°14
NOJO : 000101MYG316813
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 300 718
Dénomination : TAXI AMBULANCE MARCEL ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SUIRE-DURON Jean-Charles Eugène
11/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°26
NOJO : 000101MYG313682
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 300 718
Dénomination : TAXI AMBULANCE MARCEL ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : A.
L.
X.
HOLDING
15/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10
NOJO : 0101MYG29551800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 300 718
Dénomination : TAXI AMBULANCE MARCEL ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3
NOJO : 0101MYG26199700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 300 718
Dénomination : TAXI AMBULANCE MARCEL ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°49
NOJO : 010229113700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 300 718
Dénomination : TAXI AMBULANCE MARCEL ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15
NOJO : 010227060500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 300 718
Dénomination : TAXI AMBULANCE MARCEL ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18
NOJO : 010224951700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 300 718
Dénomination : TAXI AMBULANCE MARCEL ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°25
NOJO : 010224230300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 300 718
Dénomination : TAXI AMBULANCE MARCEL ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°48
NOJO : 010221382300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 300 718
Dénomination : TAXI AMBULANCE MARCEL ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15
NOJO : BXC130380013400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 300 718
Dénomination : TAXI AMBULANCE MARCEL ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°4
NOJO : BXB12031004069Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 300 718
Dénomination : TAXI AMBULANCE MARCEL ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : MORGUE Laurent, Jean-Noël Gérant(e) : BERNARD Xavier, René
09/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°21
NOJO : BXC11360001212Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 300 718
Dénomination : TAXI AMBULANCE MARCEL ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°77
NOJO : BXB11088003246E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 300 718
Dénomination : TAXI AMBULANCE MARCEL ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : MORGUE Laurent, Jean-Noël Gérant(e) : BERNARD Xavier, René Gérant(e) : COCHE Alexis, Georgeds, Aristide
15/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5
NOJO : BXC11060003458M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 300 718
Dénomination : TAXI AMBULANCE MARCEL ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
127 avenue de Lyon
01110 Hauteville-Lompnes
23/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°34
NOJO : BXC101940000547
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 300 718
Dénomination : TAXI AMBULANCE MARCEL ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
127 avenue de Lyon
01110 Hauteville-Lompnes
12/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°37
NOJO : BXC09294001318V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 300 718
Dénomination : TAXI AMBULANCE MARCEL ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
127 avenue de Lyon
01110 Hauteville-Lompnes
21/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°23
NOJO : BXC08100000003L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 353 300 718
Dénomination : TAXI AMBULANCE MARCEL ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
127 avenue de Lyon
01110 Hauteville-Lompnes
13/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°6
NOJO : BXB08008006570X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY (01)
Descriptif : modification survenue sur l'administration, le capital, la forme juridique ; ancien capital : 8 000 euros ; ancienne forme juridique : S.A.R.L. ; date d'effet : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Belley 353 300 718
Dénomination : TAXI AMBULANCE MARCEL ET FILS
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
président : MORGUE (Laurent) ; directeur général : COCHE (Alexis) ; commissaire aux comptes titulaire : LANES ((Pierre) ; commissaire aux comptes suppléant : MOTTIN (Patrick).

Montant du capital : 37000 EUR

Siège social :
Adresse :
127 avenue de Lyon
01110 Hauteville-Lompnes
Historique de l'unité légale :
31/12/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/12/2020 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
24/01/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2010 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
30/06/2008 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ambulances (NAFRev2 : 86.90A)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Ambulances (NAF1993 : 85.1J)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Transport de voyageurs par taxis (NAF1993 : 60.2E)
Représentants légaux :
10/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Type : Personne Physique

Nom : MORGUE Laurent Jean-Noël
Né le 21/12/1968 à LYON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
160 avenue du 11 Novembre
01110 Hauteville-Lompnes
FRANCE
10/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD Xavier René
Né le 12/04/1970 à LONS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
77 rue Aristide Briand
01500 Amberieu en Bugey
FRANCE
Dépôts des actes :
30/11/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°341 déposé le 19/01/2012
Etat : Déposé
Décision : démission d'un gérant
13/05/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°2889 déposé le 26/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/05/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°2889 déposé le 26/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification statutaire
03/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°1636 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
31/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°1636 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
02/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°3280 déposé le 15/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
02/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°3280 déposé le 15/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°9151857 déposé le 15/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°9151857 déposé le 15/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°9151857 déposé le 15/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
22/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°9151486 déposé le 05/09/0005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°915143 déposé le 22/01/2003
Etat : Déposé
28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°9151378 déposé le 03/08/2001
Etat : Déposé
07/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°915169 déposé le 06/02/2001
Etat : Déposé
29/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°9151272 déposé le 26/06/2000
Etat : Déposé
01/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°9151122 déposé le 15/03/1996
Etat : Déposé
15/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°9151160 déposé le 14/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège AVENUE DE LYON 01 HAUTEVILLE LOMPNES
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°9151486 déposé le 05/09/0005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°9151160 déposé le 14/04/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°9151160 déposé le 14/04/1994
Etat : Déposé
Décision : ADJONCTION D'ACTIVITE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°9151122 déposé le 15/03/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°9151122 déposé le 15/03/1996
Etat : Déposé
Décision : MODIF ART 10 DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°9151130 déposé le 20/03/1996
Etat : Déposé
Décision : ACTE DE CESSION DE PARTS DU 11.03.96
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°9151272 déposé le 26/06/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°915169 déposé le 06/02/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°915169 déposé le 06/02/2001
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS SOCIALES DU 07.12.2000
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°9151378 déposé le 03/08/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°915143 déposé le 22/01/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°915143 déposé le 22/01/2003
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS SOCIALES DU 31.12.2002
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°9151857 déposé le 15/12/2008
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°9151857 déposé le 15/12/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°3280 déposé le 15/07/2010
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°6257 déposé le 28/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SARL
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°1636 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SARL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°1636 déposé le 23/03/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°2889 déposé le 26/05/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
10/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Type : Siège

Adresse :
127 avenue de Lyon
01110 Hauteville-Lompnes
FRANCE
10/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Type : Etablissement principal

Adresse :
avenue de Lyon
01110 Hauteville-Lompnes
FRANCE
Enseigne : JUSSIEU Secours OYONNAX et JUSSIEU Secours HAUTEVILLE LOMPNES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1990
Activité : Taxi ambulance transport de personnes - transport de corps avant et après mise en Biere - location de véhicules
Origine du fonds : Prise en location-gérance
onds reçu en location géranc - récédent propriétair - ORGUE MARCE
Type d’exploitation : Divers
10/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieudit le Taraud Mélogne
01110 Cormaranche-en-Bugey
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2000
Activité : Achat du fonds à Durouge Roger au prix de 850000 francs voix de l'Ain du 21.04.00 opposition étude Me fortin avocat à Belley (fonds artisanal d'ambulance transport de malades transport de personnes et de Coprs avant mise en Biere
Origine du fonds : Achat
- -
10/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Centre Commercial
01430 Saint-Martin-du-Fresne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2005
Activité : Taxi ambulance transport de personnes transports de corps avant et après mise en Biere
Origine du fonds : Achat
chat au montant global d - récédent propriétair - MBULANCES LES COMPAGNONS DU SECOURS I SECRETAN
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
41 rue du Docteur Mercier
01130 Nantua
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2005
Activité : Taxi ambulance transport de personnes transport de corps avant et après mise en Biere
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - MBULANCES LES COMPAGNONS DU SECOURS I SECRETAN
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
12 impasse Paul Golliat
01100 Oyonnax
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2005
Activité : Taxi ambulance transport de personnes transports de corps avant et après mise en Biere location de véhicules
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - MBULANCES LES COMPAGNONS DU SECOURS I SECRETAN
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/02/2017 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
10/02/2017 : TAXI AMBULANCE MARCEL ET FILS
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/02/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 37000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°1178 déposé le 10/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°1369 déposé le 18/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°10372 déposé le 20/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°4260 déposé le 13/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°527 déposé le 29/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°9639 déposé le 09/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°823 déposé le 14/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°3587 déposé le 24/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°7410 déposé le 05/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°1453 déposé le 19/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°9151470 déposé le 09/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°9151483 déposé le 13/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°9151441 déposé le 05/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°9151393 déposé le 12/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°9151365 déposé le 09/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°9151315 déposé le 03/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°9151327 déposé le 09/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°9151315 déposé le 20/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°9151407 déposé le 15/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°9151318 déposé le 10/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00794
Dépôt : N°9151546 déposé le 14/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5276 du 10/07/2020
Numéro de gestion : 2005B00794
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial379 101379 101379 101
ANTerrains12 19612 19612 196
APConstructions482 195170 914311 280335 390
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels62 98949 80813 18120 360
ATAutres immobilisations corporelles354 458281 84372 61587 424
BDAutres titres immobilisés1 0001 0001 000
BFPrêts2 0842 0843 033
BHAutres immobilisations financières1 7091 7091 709
BJTOTAL (I)1 295 732502 565793 167840 213
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 586
BXClients et comptes rattachés341 328341 328271 119
BZAutres créances86 35986 35955 278
CDValeurs mobilières de placement61 76461 764
CFDisponibilités95 16695 166230 025
CHCharges constatées d’avance24 26524 26534 032
CJTOTAL (II)608 88361 764547 119593 040
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 904 615564 3291 340 2861 433 253
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DGAutres réserves459 465465 142
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)97 61669 894
DLTOTAL (I)597 781575 735
DPProvisions pour risques230 500200 000
DRTOTAL (III)230 500200 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)153 341199 960
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 418106 549
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 610
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés120 668106 799
DYDettes fiscales et sociales222 577241 161
EAAutres dettes1 439
ECTOTAL (IV)512 004657 517
EETOTAL GENERAL (I à V)1 340 2861 433 253
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an385 397562 998
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 197 1402 197 1402 064 573
FJChiffres d’affaires nets2 197 1402 197 1402 064 573
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges102 56198 317
FQAutres produits3 559573
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 303 2602 163 463
FWAutres achats et charges externes879 545849 211
FXImpôts, taxes et versements assimilés111 494112 645
FYSalaires et traitements836 266788 780
FZCharges sociales268 234249 982
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements56 33857 703
GEAutres charges7 16414 307
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 159 0412 072 628
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)144 21990 834
GLAutres intérêts et produits assimilés294
GPTotal des produits financiers (V)294
GRIntérêts et charges assimilées5 5546 288
GUTotal des charges financières (VI)5 5546 288
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 554-5 994
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)138 66584 841
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital35 630
HDTotal des produits exceptionnels (VII)35 630
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion83577
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 122
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions30 50050 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)31 70650 577
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-31 706-14 947
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 343
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 303 2602 199 387
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 205 6442 129 493
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)97 61669 894
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles454 98456 3388 756502 565
0NAMORTISSEMENTS Total Général454 98456 3388 756502 565
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges230 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges200 00030 500230 500
6XAutres provisions pour dépréciation61 76461 764
7BTotal Provisions pour dépréciation61 76461 764
7CTOTAL GENERAL261 76430 500292 264
UJ- Exceptionnelles30 500
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts2 084
UTAutres immobilisations financières1 709
UXAutres créances clients341 328
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 294
VMImpôts sur les bénéfices36 698
VBT. V. A.19 421
VPDivers27 517
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)429
VSCharges constatées d’avance24 265
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES455 746454 0371 709
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine153 34126 73381 533
8BFournisseurs et comptes rattaché120 668120 668
8CPersonnel et comptes rattachés86 67886 678
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux86 64386 643
VWT.V.A.27 67627 676
VQAutres impôts, taxes et assimilés21 58021 580
VIGroupe et associés15 41815 418
VYTOTAL – ETAT DES DETTES512 004385 39781 53345 074
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice46 619
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 717 du 23/01/2018
Numéro de gestion : 2005B00794
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial379 101379 101379 101
ANTerrains12 19612 19612 196
APConstructions482 195170 914311 280335 390
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels62 98949 80813 18120 360
ATAutres immobilisations corporelles354 458281 84372 61587 424
BDAutres titres immobilisés1 0001 0001 000
BFPrêts2 0842 0843 033
BHAutres immobilisations financières1 7091 7091 709
BJTOTAL (I)1 295 732502 565793 167840 213
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 586
BXClients et comptes rattachés341 328341 328271 119
BZAutres créances86 35986 35955 278
CDValeurs mobilières de placement61 76461 764
CFDisponibilités95 16695 166230 025
CHCharges constatées d’avance24 26524 26534 032
CJTOTAL (II)608 88361 764547 119593 040
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 904 615564 3291 340 2861 433 253
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DGAutres réserves459 465465 142
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)97 61669 894
DLTOTAL (I)597 781575 735
DPProvisions pour risques230 500200 000
DRTOTAL (III)230 500200 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)153 341199 960
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 418106 549
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 610
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés120 668106 799
DYDettes fiscales et sociales222 577241 161
EAAutres dettes1 439
ECTOTAL (IV)512 004657 517
EETOTAL GENERAL (I à V)1 340 2861 433 253
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an385 397562 998
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 197 1402 197 1402 064 573
FJChiffres d’affaires nets2 197 1402 197 1402 064 573
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges102 56198 317
FQAutres produits3 559573
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 303 2602 163 463
FWAutres achats et charges externes879 545849 211
FXImpôts, taxes et versements assimilés111 494112 645
FYSalaires et traitements836 266788 780
FZCharges sociales268 234249 982
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements56 33857 703
GEAutres charges7 16414 307
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 159 0412 072 628
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)144 21990 834
GLAutres intérêts et produits assimilés294
GPTotal des produits financiers (V)294
GRIntérêts et charges assimilées5 5546 288
GUTotal des charges financières (VI)5 5546 288
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 554-5 994
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)138 66584 841
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital35 630
HDTotal des produits exceptionnels (VII)35 630
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion83577
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 122
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions30 50050 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)31 70650 577
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-31 706-14 947
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 343
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 303 2602 199 387
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 205 6442 129 493
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)97 61669 894
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles454 98456 3388 756502 565
0NAMORTISSEMENTS Total Général454 98456 3388 756502 565
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges230 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges200 00030 500230 500
6XAutres provisions pour dépréciation61 76461 764
7BTotal Provisions pour dépréciation61 76461 764
7CTOTAL GENERAL261 76430 500292 264
UJ- Exceptionnelles30 500
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts2 084
UTAutres immobilisations financières1 709
UXAutres créances clients341 328
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 294
VMImpôts sur les bénéfices36 698
VBT. V. A.19 421
VPDivers27 517
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)429
VSCharges constatées d’avance24 265
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES455 746454 0371 709
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine153 34126 73381 533
8BFournisseurs et comptes rattaché120 668120 668
8CPersonnel et comptes rattachés86 67886 678
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux86 64386 643
VWT.V.A.27 67627 676
VQAutres impôts, taxes et assimilés21 58021 580
VIGroupe et associés15 41815 418
VYTOTAL – ETAT DES DETTES512 004385 39781 53345 074
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice46 619
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 1178 du 10/02/2017
Numéro de gestion : 2005B00794
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial379 101379 101379 101
ANTerrains12 19612 19612 196
APConstructions482 195170 914311 280335 390
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels62 98949 80813 18120 360
ATAutres immobilisations corporelles354 458281 84372 61587 424
BDAutres titres immobilisés1 0001 0001 000
BFPrêts2 0842 0843 033
BHAutres immobilisations financières1 7091 7091 709
BJTOTAL (I)1 295 732502 565793 167840 213
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 586
BXClients et comptes rattachés341 328341 328271 119
BZAutres créances86 35986 35955 278
CDValeurs mobilières de placement61 76461 764
CFDisponibilités95 16695 166230 025
CHCharges constatées d’avance24 26524 26534 032
CJTOTAL (II)608 88361 764547 119593 040
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 904 615564 3291 340 2861 433 253
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DGAutres réserves459 465465 142
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)97 61669 894
DLTOTAL (I)597 781575 735
DPProvisions pour risques230 500200 000
DRTOTAL (III)230 500200 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)153 341199 960
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 418106 549
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 610
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés120 668106 799
DYDettes fiscales et sociales222 577241 161
EAAutres dettes1 439
ECTOTAL (IV)512 004657 517
EETOTAL GENERAL (I à V)1 340 2861 433 253
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an385 397562 998
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 197 1402 197 1402 064 573
FJChiffres d’affaires nets2 197 1402 197 1402 064 573
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges102 56198 317
FQAutres produits3 559573
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 303 2602 163 463
FWAutres achats et charges externes879 545849 211
FXImpôts, taxes et versements assimilés111 494112 645
FYSalaires et traitements836 266788 780
FZCharges sociales268 234249 982
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements56 33857 703
GEAutres charges7 16414 307
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 159 0412 072 628
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)144 21990 834
GLAutres intérêts et produits assimilés294
GPTotal des produits financiers (V)294
GRIntérêts et charges assimilées5 5546 288
GUTotal des charges financières (VI)5 5546 288
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 554-5 994
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)138 66584 841
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital35 630
HDTotal des produits exceptionnels (VII)35 630
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion83577
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 122
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions30 50050 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)31 70650 577
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-31 706-14 947
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 343
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 303 2602 199 387
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 205 6442 129 493
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)97 61669 894
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles454 98456 3388 756502 565
0NAMORTISSEMENTS Total Général454 98456 3388 756502 565
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges230 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges200 00030 500230 500
6XAutres provisions pour dépréciation61 76461 764
7BTotal Provisions pour dépréciation61 76461 764
7CTOTAL GENERAL261 76430 500292 264
UJ- Exceptionnelles30 500
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts2 084
UTAutres immobilisations financières1 709
UXAutres créances clients341 328
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 294
VMImpôts sur les bénéfices36 698
VBT. V. A.19 421
VPDivers27 517
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)429
VSCharges constatées d’avance24 265
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES455 746454 0371 709
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine153 34126 73381 533
8BFournisseurs et comptes rattaché120 668120 668
8CPersonnel et comptes rattachés86 67886 678
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux86 64386 643
VWT.V.A.27 67627 676
VQAutres impôts, taxes et assimilés21 58021 580
VIGroupe et associés15 41815 418
VYTOTAL – ETAT DES DETTES512 004385 39781 53345 074
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice46 619

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