HME BRASS FRANCE

Enseigne : HME BRASS FRANCE

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

Activité principale : Métallurgie du cuivre (NAFRev2 : 24.44Z)

Caractère employeur : Oui

Activité principale : Première transformation du cuivre (NAFRev1 : 27.4K)

Etat administratif : Ouvert
Caractère employeur : Non

Prédécesseur : HME BRASS FRANCE

N° national/d'enregistrement : 99782382
Date de dépôt : 23/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : - métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; éléments métalliques pour la construction ; minerais. - appareils et instruments scientifiques, nautiques géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. - appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 11
  

Déposant 1 : KME FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410217640
Adresse :
11 bis rue de l'hôtel de ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier
Adresse :
234 route d'Arlon
8001 STRASSEN
LU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-18
Date du BOPI : 30/04/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396362
Date de demande : 29/01/2009
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709090
Date de demande : 11/03/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

N° national/d'enregistrement : 96620752
Date de dépôt : 12/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : - Fils métalliques notamment fil en cuivre ou alliage de cuivre conditionné en fût, en spires sous tension, pour le décolletage, la frappe à froid et, de manière plus générale, la déformation à froid, pour le soudage et pour l'électro-érosion de manière à ce qu'il ait une forme rigoureusement droite à la sortie de son conditionnement
  

Déposant 1 : KME FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis rue de l'Hotel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier
Adresse :
234 route d'Arlon, BP 48
8001 STRASSEN
LU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752089
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : KME BRASS FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 784547
Date de demande : 06/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : HME Brass France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410217640
Adresse :
11 bis rue de l'Hôtel de Ville
92400 Courbevoie
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-20
Date du BOPI : 17/05/1996

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-38

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309971
Date de demande : 13/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615957
Date de demande : 18/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

N° national/d'enregistrement : 92438794
Date de dépôt : 22/10/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : -Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, en particulier utilisés dans la technique de l'électro-érosion; câbles et fils métalliques non électriques, en particulier en cuivre ou laiton; tuyaux métalliques. -Anodes; électrodes; appareils et instruments opérant par électro-érosion
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 09
  

Déposant 1 : KME FRANCE SAS, SAS
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis, rue de l'Hôtel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : IXAS CONSEIL
Adresse :
15, rue Emile Zola
69002 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 587862
Date de demande : 30/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752089
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : KME BRASS FRANCE SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 784547
Date de demande : 06/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : HME Brass France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410217640
Adresse :
11 bis rue de l'Hôtel de Ville
92400 Courbevoie
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-43
Date du BOPI : 04/12/1992

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2227878
Date de demande : 18/09/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511774
Date de demande : 15/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

N° national/d'enregistrement : 1683673
Date de dépôt : 29/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 JUILLET 1981 à l'INPI No 603668 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1177659
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Barres en alliage de cuivre, nickel et plomb, destinées à la fabrication de pièces et raccords divers par décolletage, matriÇage, usinage ou déformation à froid
  

Déposant 1 : TREFIMETAUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis, rue de l'Hotel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752089
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : KME BRASS FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 784547
Date de demande : 06/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : HME Brass France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410217640
Adresse :
11 bis rue de l'Hôtel de Ville
92400 Courbevoie
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2199529
Date de demande : 06/06/2001
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462562
Date de demande : 10/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

N° national/d'enregistrement : 1683673
Date de dépôt : 29/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 JUILLET 1981 à l'INPI No 603668 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1177659
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Barres en alliage de cuivre, nickel et plomb, destinées à la fabrication de pièces et raccords divers par décolletage, matriÇage, usinage ou déformation à froid
  

Déposant 1 : TREFIMETAUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis, rue de l'Hotel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752089
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : KME BRASS FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 784547
Date de demande : 06/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : HME Brass France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410217640
Adresse :
11 bis rue de l'Hôtel de Ville
92400 Courbevoie
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2199529
Date de demande : 06/06/2001
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462562
Date de demande : 10/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

N° national/d'enregistrement : 1510743
Date de dépôt : 25/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais; cuivres et alliages de cuivre, barres de laiton.
  

Déposant 1 : KME BRASS FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410217640
Adresse :
11bis rue de l'Hôtel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier
Adresse :
234 route d'Arlon
8001 STRASSEN
LU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752089
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : KME BRASS FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 756711
Date de demande : 15/05/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 784547
Date de demande : 06/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : HME Brass France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410217640
Adresse :
11 bis rue de l'Hôtel de Ville
92400 Courbevoie
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-27

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2133089
N° de BOPI : 1999-05

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391533
Date de demande : 08/12/2008
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715652
Date de demande : 20/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

N° national/d'enregistrement : 1510743
Date de dépôt : 25/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais; cuivres et alliages de cuivre, barres de laiton.
  

Déposant 1 : KME BRASS FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410217640
Adresse :
11bis rue de l'Hôtel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier
Adresse :
234 route d'Arlon
8001 STRASSEN
LU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752089
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : KME BRASS FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 756711
Date de demande : 15/05/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2133089
N° de BOPI : 1999-05

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391533
Date de demande : 08/12/2008
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715652
Date de demande : 20/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

N° national/d'enregistrement : 1324074
Date de dépôt : 26/09/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 DECEMBRE 1975 à l'INPI sous le numéro 204637 et enregistré sous le numéro 933956.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir laminés et fondus tuyaux métalliques, cuivre et alliages de cuivre, bronzes, laiton, produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais - Machines et machines-outils, moteurs; tous composants métalliques de ces produits - Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, d'enseignement, appareils extincteur Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires Véhicules, appareils de locomotion par terre par air ou par eau -
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 12
  

Déposant 1 : KME FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis rue de l'Hôtel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : GEVERS FRANCE, M. PIRASTRU Léonard
Adresse :
41 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 61450
Date de demande : 20/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752089
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : KME BRASS FRANCE SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 784547
Date de demande : 06/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : HME Brass France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410217640
Adresse :
11 bis rue de l'Hôtel de Ville
92400 Courbevoie
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-09

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2053611
N° de BOPI : 1995-39

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2295307
Date de demande : 18/08/2005
N° de BOPI : 2006-27

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2594652
Date de demande : 05/08/2015
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

N° national/d'enregistrement : 1199451
Date de dépôt : 25/03/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais; cuivre et alliages de cuivre, barres de laiton.
  

Déposant 1 : TREFIMETAUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis, rue de l'Hotel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752089
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : KME BRASS FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 784547
Date de demande : 06/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : HME Brass France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410217640
Adresse :
11 bis rue de l'Hôtel de Ville
92400 Courbevoie
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2002280
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215490
Date de demande : 18/02/2002
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488592
Date de demande : 10/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

N° national/d'enregistrement : 1199451
Date de dépôt : 25/03/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais; cuivre et alliages de cuivre, barres de laiton.
  

Déposant 1 : TREFIMETAUX, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 672014099
Adresse :
11 bis, rue de l'Hotel de Ville
92400 COURBEVOIE
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 407849
Date de demande : 16/02/2005
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 621095
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : KME FRANCE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 748709
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : TREFIMETAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 752089
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : KME BRASS FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 784547
Date de demande : 06/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : HME Brass France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410217640
Adresse :
11 bis rue de l'Hôtel de Ville
92400 Courbevoie
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2002280
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215490
Date de demande : 18/02/2002
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488592
Date de demande : 10/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Annonce N°5787
NOJO : 9201MYG18017460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 217 640
Dénomination : HME Brass France
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°4617
NOJO : 9201MYG16880610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 217 640
Dénomination : HME Brass France
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°9562
NOJO : 9201MYG15644760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 217 640
Dénomination : HME Brass France
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°4453
NOJO : 9201MYG14525260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 217 640
Dénomination : HME Brass France
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°14275
NOJO : 119201451843510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 217 640
Dénomination : HME Brass France
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°12113
NOJO : 119201422750672
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 217 640
Dénomination : KME Brass France SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°11354
NOJO : 119201397157957
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 217 640
Dénomination : KME Brass France SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°6437
NOJO : 119201375580752
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 217 640
Dénomination : KME Brass France SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°17481
NOJO : 119201346030880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 217 640
Dénomination : KME Brass France SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1351
NOJO : BXB151560016827
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 217 640
Dénomination : KME Brass France SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID en fonction le 24 Septembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 24 Septembre 2013 Président : GUYON Francois en fonction le 04 Juin 2015

Annonce N°13529
NOJO : 119201323966568
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 217 640
Dénomination : KME Brass France SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2540
NOJO : BXB13268001899H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 217 640
Dénomination : KME Brass France SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : WEISHAAR Frédéric modification le 24 Septembre 2013 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID en fonction le 24 Septembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 24 Septembre 2013

Annonce N°14063
NOJO : BXC13184013412Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 217 640
Dénomination : KME Brass France SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1620
NOJO : BXB12220001359O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 217 640
Dénomination : KME Brass France SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES en fonction le 18 Septembre 2007 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 18 Septembre 2007 Président : WEISHAAR Frédéric en fonction le 06 Août 2012

Annonce N°13727
NOJO : BXC121810098977
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 217 640
Dénomination : KME Brass France SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°10455
NOJO : BXC12096004751X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 217 640
Dénomination : KME Brass France SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°12754
NOJO : BXC11192027454N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 217 640
Dénomination : KME Brass France SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1379
NOJO : BXB111990011229
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 217 640
Dénomination : KME Brass France SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES en fonction le 18 Septembre 2007 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 18 Septembre 2007 Président : BRIZZI Jean-Michel en fonction le 14 Juillet 2011

Annonce N°6063
NOJO : BXC102180229789
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 217 640
Dénomination : KME Brass France SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°9595
NOJO : BXC08188007808I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 217 640
Dénomination : KME Brass France SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
11bis rue de l'Hôtel de Ville
92400 Courbevoie

Annonce N°2033
NOJO : BXB08340002023A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 217 640
Dénomination : KME Brass France SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES en fonction le 18 Septembre 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 18 Septembre 2007.
Président : MILLET Matthieu en fonction le 11 Février 2008.

Annonce N°7241
NOJO : BXC08205003736H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 217 640
Dénomination : KME Brass France SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
11bis rue de l'Hôtel de Ville
92400 Courbevoie

Annonce N°3813
NOJO : BXB08053005602K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 410 217 640
Dénomination : KME Brass France SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE TOUCHE TOHMATSU en fonction le 06 Septembre 2001.
Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 06 Septembre 2001.
Commissaire aux comptes suppléant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES en fonction le 18 Septembre 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 18 Septembre 2007.
Président : MILLET Matthieu en fonction le 11 Février 2008.

Economie sociale et solidaire : Oui

Dénomination : HME BRASS FRANCE

Activité principale : Métallurgie du cuivre (NAFRev2 : 24.44Z)

Dénomination : KME BRASS FRANCE SAS

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Dénomination : TREFIMETAUX BRASS
Activité principale : Première transformation du cuivre (NAFRev1 : 27.4K)

Activité principale : Gestion de portefeuilles (NAF1993 : 67.1C)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Type : Personne Physique

Nom : GUYON Francois
Né le 14/06/1967 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
15 Rue Claude Liard
92380 Garches
FRANCE

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT ID
Siren : 512802489
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
FRANCE

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
FRANCE

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°22576 déposé le 05/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°16937 déposé le 04/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°16937 déposé le 04/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°16937 déposé le 04/06/2015
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°29178 déposé le 24/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°24923 déposé le 06/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°22054 déposé le 14/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°36080 déposé le 28/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°4667 déposé le 11/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°18554 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°27870 déposé le 18/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°18554 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°18554 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°33663 déposé le 05/12/2005
Etat : Déposé
Décision : SAS

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°33663 déposé le 05/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°33663 déposé le 05/12/2005
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°30154 déposé le 02/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°30154 déposé le 02/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°30154 déposé le 02/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°30154 déposé le 02/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°33663 déposé le 05/12/2005
Etat : Déposé
Décision : SAS

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°28974 déposé le 19/10/2005
Etat : Déposé
Décision : SUR LA TRANSFORMATION DE LA SCIETE EN SAS

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°30154 déposé le 02/11/2005
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°23985 déposé le 30/08/2005
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°23649 déposé le 25/08/2005
Etat : Déposé
Décision : PAR LA SOCIETE TREFIMETAUX SA -

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°10601 déposé le 18/04/2005
Etat : Déposé
Décision : 05O498

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°22280 déposé le 05/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°22280 déposé le 05/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°37265 déposé le 06/12/2002
Etat : Déposé
Décision : DEPOT DE FONDS

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°37265 déposé le 06/12/2002
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°37265 déposé le 06/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°37265 déposé le 06/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°37265 déposé le 06/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°37265 déposé le 06/12/2002
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°23488 déposé le 06/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°9057 déposé le 08/04/1998
Etat : Déposé
Décision : 12 RUE CHAUCHAT 75009 PARIS

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2005B40273
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
10 Rue des Rochers
25490 Dampierre-les-Bois
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/2008
Activité : Transformation du cuivre et des alliages cuivreux et notamment la fabrication de barres en laiton
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2005B40273
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
10 Rue des Rochers
25490 Dampierre-les-Bois
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/2008
Activité : Transformation du cuivre et des alliages cuivreux et notamment la fabrication de barres en laiton
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Type : Siège

Adresse :
11BIS Rue DE L'HOTEL DE VILLE
92400 Courbevoie
FRANCE

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Type : Etablissement principal

Adresse :
11BIS Rue DE L'HOTEL DE VILLE
92400 Courbevoie
FRANCE
Enseigne : TMX BRASS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/12/1996
Activité : OPERATIONS INDUSTRIELLES COMMERCIALES CONCERNANT TOUS METAUX A L ETAT PUR OU SOUS FORMES D AILLIAGES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2005B00249
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Usine de Boisthorel
61270 Rai
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2005
Activité : Activité de transformation de cuivre et des alliages cuivreux et notamment la fabrication de barres de laiton
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
cquis par apport partiel d'acti - récédent propriétaire exploitan - REFIMETAU
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2005B80548
Type : Etablissement principal

Adresse :
110 Avenue du Mont Blanc
74950 Scionzier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2005
Activité : ACTIVITE DE TRANSFORMATION DU CUIVRE ET DES ALLIAGES CUIVREUX ET NOTAMMENT LA FABRICATION DE BARRES DE LAITON
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - REFIMETAU
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2005B40273
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
10 RUE DES ROCHERS
25490 DAMPIERRE LES BOIS
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/2008
Activité : TRANSFORMATION DU CUIVRE ET DES ALLIAGES CUIVREUX ET NOTAMMENT LA FABRICATION DE BARRES EN LAITON
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2005B70151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Rue Jean Jaurès
80520 Woincourt
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2005
Activité : transformation du cuivre et des alliages anciens notamment la fabrication de barres de laiton
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
pport partiel d'actifs par la Société TREFIMETAUX RCS 672 014 099 Insertion LES PETITES AFFICHES Du 14 Octobre 200 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99999
Numéro unique d’observation : 3238
Date d’ajout de l’observation : 30/07/2018
Texte de l'observation : Radiation du RCS le 30/07/2018 avec effet au 31/12/2017

Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99999
Numéro unique d’observation : 3238
Date d’ajout de l’observation : 30/07/2018
Texte de l'observation : Radiation du RCS le 30/07/2018 avec effet au 31/12/2017

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 7045
Date d’ajout de l’observation : 08/04/1998
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 41410
Date d’ajout de l’observation : 02/11/2005
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de scission : dénomination TREFIMETAUX 672 014 099 RCS NANTERRE Forme juridique SA Siège social 11BIS DE L HOTEL DE VILLE 92400 COURBEVOIE

Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : === Refonte de la carte judiciaire 2009 (TC) === : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce d'Abbeville a été rattachée à partir du 01 janvier 2009 au Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.

Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F07/001607
Date d’ajout de l’observation : 29/06/2007
Texte de l'observation : Changement de dénomination NOUVELLE DENOMINATION : KME Brass France SAS ANCIENNE : TREFIMETAUX BRASS date d'effet : 26/06/2007

Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.

Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/12/2005
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/02/2008

Economie sociale et solidaire : Oui

Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/12/2005
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 30/07/2018
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/02/2008

Economie sociale et solidaire : Oui

Greffe : Alençon (6101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/11/2005

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/11/2005
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 30/09/2005

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/12/2005

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/12/2005

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°30566 déposé le 05/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°7740 déposé le 29/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°9082 déposé le 20/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°8940 déposé le 18/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°8921 déposé le 11/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°3619 déposé le 19/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°19451 déposé le 26/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°8373 déposé le 18/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°12954 déposé le 04/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°9689 déposé le 25/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°8559 déposé le 26/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°18119 déposé le 08/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°22955 déposé le 12/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°15434 déposé le 23/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°18581 déposé le 05/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°15123 déposé le 25/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°12846 déposé le 21/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°18434 déposé le 20/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1998B01902
Dépôt : N°17087 déposé le 04/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 14151 du 14/06/2023
Numéro de gestion : 1998B01902
Code activité : 2444Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	196 000	176 000	20 000	4 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	49 000		49 000	11 000
AN	Terrains	941 000	242 000	699 000	641 000
AP	Constructions	4 372 000	2 408 000	1 964 000	1 809 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	32 967 000	17 844 000	15 123 000	15 009 000
AT	Autres immobilisations corporelles	993 000	732 000	261 000	229 000
AV	Immobilisations en cours	1 089 000	55 000	1 034 000	1 580 000
BF	Prêts	604 000		604 000	558 000
BH	Autres immobilisations financières	35 000		35 000	37 000
BJ	TOTAL (I)	41 246 000	21 456 000	19 789 000	19 878 000
BL	Matières premières, approvisionnements	14 917 000	5 106 000	9 810 000	7 751 000
BN	En cours de production de biens	8 873 000	17 000	8 856 000	4 672 000
BP	En cours de production de services	8 211 000	222 000	7 989 000	9 599 000
BX	Clients et comptes rattachés	5 761 000	236 000	5 526 000	5 407 000
BZ	Autres créances	7 492 000	185 000	7 306 000	8 870 000
CF	Disponibilités	413 000		413 000	518 000
CH	Charges constatées d’avance	26 000		26 000	19 000
CJ	TOTAL (II)	45 694 000	5 766 000	39 928 000	36 837 000
CN	Ecarts de conversion actif (V)	419 000		419 000	31 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	87 359 000	27 223 000	60 137 000	56 746 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 800 000	7 800 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	91 000	91 000
DD	Réserve légale (1)	296 000	296 000
DH	Report à nouveau	-4 063 000	3 398 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 986 000	-7 460 000
DL	TOTAL (I)	1 138 000	4 124 000
DP	Provisions pour risques	1 959 000	1 616 000
DR	TOTAL (III)	1 959 000	1 616 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	85 000	439 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	18 944 000	7 995 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	33 265 000	37 961 000
DY	Dettes fiscales et sociales	2 919 000	2 566 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	492 000	763 000
EA	Autres dettes	1 189 000	1 229 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	146 000	52 000
EC	TOTAL (IV)	57 040 000	51 005 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	60 137 000	56 746 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	38 042 000	110 429 000	148 471 000	176 861 000
FM	Production stockée			4 060 000	-7 568 000
FO	Subventions d’exploitation				12 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			9 068 000	3 188 000
FQ	Autres produits			3 254 000	3 913 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			164 852 000	176 405 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			117 809 000	137 397 000
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			277 000	-404 000
FW	Autres achats et charges externes			18 280 000	20 484 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 614 000	1 391 000
FY	Salaires et traitements			10 206 000	10 377 000
FZ	Charges sociales			5 644 000	5 397 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 720 000	1 745 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			6 730 000	1 130 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			269 000	412 000
GE	Autres charges			4 241 000	4 915 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			166 790 000	182 844 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 938 000	-6 439 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 000	166 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			31 000	136 000
GN	Différences positives de change			2 958 000	2 856 000
GP	Total des produits financiers (V)			2 990 000	3 157 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			419 000	98 000
GR	Intérêts et charges assimilées			870 000	852 000
GS	Différences négatives de change			2 340 000	3 475 000
GU	Total des charges financières (VI)			3 629 000	4 425 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-639 000	-1 268 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-2 577 000	-7 708 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	78 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 000	3 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	490 000	1 259 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	570 000	1 262 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	423 000	696 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	556 000	378 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	979 000	1 074 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-409 000	188 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		60 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	168 412 000	180 824 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	171 398 000	188 284 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 986 000	-7 460 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	19 531 000	1 710 000	17 000	21 226 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	19 697 000	1 720 000	17 000	21 400 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				305 000
4T	Provisions pour perte de change				419 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				204 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 616 000	1 244 000	900 000	1 959 000
6E	sur immobilisations – corporelles	55 000			55 000
6N	Sur stocks et en cours	6 196 000	6 727 000	7 577 000	5 345 000
6X	Autres provisions pour dépréciation	419 000	3 000	1 000	421 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 670 000	6 730 000	7 579 000	5 821 000
7C	TOTAL GENERAL	8 285 000	7 974 000	8 479 000	7 780 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		6 999 000	7 958 000
UG	- Financières		419 000	31 000
UJ	- Exceptionnelles		555 000	490 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	604 000	11 000
UT	Autres immobilisations financières	35 000
VA	Clients douteux ou litigieux	5 761 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	7 518 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	13 918 000	13 290 000	628 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	18 944 000	18 944 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	33 265 000	33 265 000
8C	Personnel et comptes rattachés	2 181 000	2 181 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	492 000	492 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 189 000	1 189 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	75 837 000	75 837 000

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 18200 du 22/06/2022
Numéro de gestion : 1998B01902
Code activité : 2444Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	196 000	176 000	20 000	4 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	49 000		49 000	11 000
AN	Terrains	941 000	242 000	699 000	641 000
AP	Constructions	4 372 000	2 408 000	1 964 000	1 809 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	32 967 000	17 844 000	15 123 000	15 009 000
AT	Autres immobilisations corporelles	993 000	732 000	261 000	229 000
AV	Immobilisations en cours	1 089 000	55 000	1 034 000	1 580 000
BF	Prêts	604 000		604 000	558 000
BH	Autres immobilisations financières	35 000		35 000	37 000
BJ	TOTAL (I)	41 246 000	21 456 000	19 789 000	19 878 000
BL	Matières premières, approvisionnements	14 917 000	5 106 000	9 810 000	7 751 000
BN	En cours de production de biens	8 873 000	17 000	8 856 000	4 672 000
BP	En cours de production de services	8 211 000	222 000	7 989 000	9 599 000
BX	Clients et comptes rattachés	5 761 000	236 000	5 526 000	5 407 000
BZ	Autres créances	7 492 000	185 000	7 306 000	8 870 000
CF	Disponibilités	413 000		413 000	518 000
CH	Charges constatées d’avance	26 000		26 000	19 000
CJ	TOTAL (II)	45 694 000	5 766 000	39 928 000	36 837 000
CN	Ecarts de conversion actif (V)	419 000		419 000	31 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	87 359 000	27 223 000	60 137 000	56 746 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 800 000	7 800 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	91 000	91 000
DD	Réserve légale (1)	296 000	296 000
DH	Report à nouveau	-4 063 000	3 398 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 986 000	-7 460 000
DL	TOTAL (I)	1 138 000	4 124 000
DP	Provisions pour risques	1 959 000	1 616 000
DR	TOTAL (III)	1 959 000	1 616 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	85 000	439 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	18 944 000	7 995 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	33 265 000	37 961 000
DY	Dettes fiscales et sociales	2 919 000	2 566 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	492 000	763 000
EA	Autres dettes	1 189 000	1 229 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	146 000	52 000
EC	TOTAL (IV)	57 040 000	51 005 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	60 137 000	56 746 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	38 042 000	110 429 000	148 471 000	176 861 000
FM	Production stockée			4 060 000	-7 568 000
FO	Subventions d’exploitation				12 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			9 068 000	3 188 000
FQ	Autres produits			3 254 000	3 913 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			164 852 000	176 405 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			117 809 000	137 397 000
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			277 000	-404 000
FW	Autres achats et charges externes			18 280 000	20 484 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 614 000	1 391 000
FY	Salaires et traitements			10 206 000	10 377 000
FZ	Charges sociales			5 644 000	5 397 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 720 000	1 745 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			6 730 000	1 130 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			269 000	412 000
GE	Autres charges			4 241 000	4 915 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			166 790 000	182 844 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 938 000	-6 439 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 000	166 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			31 000	136 000
GN	Différences positives de change			2 958 000	2 856 000
GP	Total des produits financiers (V)			2 990 000	3 157 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			419 000	98 000
GR	Intérêts et charges assimilées			870 000	852 000
GS	Différences négatives de change			2 340 000	3 475 000
GU	Total des charges financières (VI)			3 629 000	4 425 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-639 000	-1 268 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-2 577 000	-7 708 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	78 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 000	3 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	490 000	1 259 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	570 000	1 262 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	423 000	696 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	556 000	378 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	979 000	1 074 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-409 000	188 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		60 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	168 412 000	180 824 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	171 398 000	188 284 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 986 000	-7 460 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	19 531 000	1 710 000	17 000	21 226 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	19 697 000	1 720 000	17 000	21 400 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				305 000
4T	Provisions pour perte de change				419 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				204 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 616 000	1 244 000	900 000	1 959 000
6E	sur immobilisations – corporelles	55 000			55 000
6N	Sur stocks et en cours	6 196 000	6 727 000	7 577 000	5 345 000
6X	Autres provisions pour dépréciation	419 000	3 000	1 000	421 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 670 000	6 730 000	7 579 000	5 821 000
7C	TOTAL GENERAL	8 285 000	7 974 000	8 479 000	7 780 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		6 999 000	7 958 000
UG	- Financières		419 000	31 000
UJ	- Exceptionnelles		555 000	490 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	604 000	11 000
UT	Autres immobilisations financières	35 000
VA	Clients douteux ou litigieux	5 761 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	7 518 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	13 918 000	13 290 000	628 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	18 944 000	18 944 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	33 265 000	33 265 000
8C	Personnel et comptes rattachés	2 181 000	2 181 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	492 000	492 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 189 000	1 189 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	75 837 000	75 837 000

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 29458 du 07/06/2021
Numéro de gestion : 1998B01902
Code activité : 2444Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	196 000	176 000	20 000	4 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	49 000		49 000	11 000
AN	Terrains	941 000	242 000	699 000	641 000
AP	Constructions	4 372 000	2 408 000	1 964 000	1 809 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	32 967 000	17 844 000	15 123 000	15 009 000
AT	Autres immobilisations corporelles	993 000	732 000	261 000	229 000
AV	Immobilisations en cours	1 089 000	55 000	1 034 000	1 580 000
BF	Prêts	604 000		604 000	558 000
BH	Autres immobilisations financières	35 000		35 000	37 000
BJ	TOTAL (I)	41 246 000	21 456 000	19 789 000	19 878 000
BL	Matières premières, approvisionnements	14 917 000	5 106 000	9 810 000	7 751 000
BN	En cours de production de biens	8 873 000	17 000	8 856 000	4 672 000
BP	En cours de production de services	8 211 000	222 000	7 989 000	9 599 000
BX	Clients et comptes rattachés	5 761 000	236 000	5 526 000	5 407 000
BZ	Autres créances	7 492 000	185 000	7 306 000	8 870 000
CF	Disponibilités	413 000		413 000	518 000
CH	Charges constatées d’avance	26 000		26 000	19 000
CJ	TOTAL (II)	45 694 000	5 766 000	39 928 000	36 837 000
CN	Ecarts de conversion actif (V)	419 000		419 000	31 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	87 359 000	27 223 000	60 137 000	56 746 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 800 000	7 800 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	91 000	91 000
DD	Réserve légale (1)	296 000	296 000
DH	Report à nouveau	-4 063 000	3 398 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 986 000	-7 460 000
DL	TOTAL (I)	1 138 000	4 124 000
DP	Provisions pour risques	1 959 000	1 616 000
DR	TOTAL (III)	1 959 000	1 616 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	85 000	439 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	18 944 000	7 995 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	33 265 000	37 961 000
DY	Dettes fiscales et sociales	2 919 000	2 566 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	492 000	763 000
EA	Autres dettes	1 189 000	1 229 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	146 000	52 000
EC	TOTAL (IV)	57 040 000	51 005 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	60 137 000	56 746 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	38 042 000	110 429 000	148 471 000	176 861 000
FM	Production stockée			4 060 000	-7 568 000
FO	Subventions d’exploitation				12 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			9 068 000	3 188 000
FQ	Autres produits			3 254 000	3 913 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			164 852 000	176 405 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			117 809 000	137 397 000
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			277 000	-404 000
FW	Autres achats et charges externes			18 280 000	20 484 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 614 000	1 391 000
FY	Salaires et traitements			10 206 000	10 377 000
FZ	Charges sociales			5 644 000	5 397 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 720 000	1 745 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			6 730 000	1 130 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			269 000	412 000
GE	Autres charges			4 241 000	4 915 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			166 790 000	182 844 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 938 000	-6 439 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 000	166 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			31 000	136 000
GN	Différences positives de change			2 958 000	2 856 000
GP	Total des produits financiers (V)			2 990 000	3 157 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			419 000	98 000
GR	Intérêts et charges assimilées			870 000	852 000
GS	Différences négatives de change			2 340 000	3 475 000
GU	Total des charges financières (VI)			3 629 000	4 425 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-639 000	-1 268 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-2 577 000	-7 708 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	78 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 000	3 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	490 000	1 259 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	570 000	1 262 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	423 000	696 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	556 000	378 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	979 000	1 074 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-409 000	188 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		60 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	168 412 000	180 824 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	171 398 000	188 284 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 986 000	-7 460 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	19 531 000	1 710 000	17 000	21 226 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	19 697 000	1 720 000	17 000	21 400 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				305 000
4T	Provisions pour perte de change				419 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				204 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 616 000	1 244 000	900 000	1 959 000
6E	sur immobilisations – corporelles	55 000			55 000
6N	Sur stocks et en cours	6 196 000	6 727 000	7 577 000	5 345 000
6X	Autres provisions pour dépréciation	419 000	3 000	1 000	421 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 670 000	6 730 000	7 579 000	5 821 000
7C	TOTAL GENERAL	8 285 000	7 974 000	8 479 000	7 780 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		6 999 000	7 958 000
UG	- Financières		419 000	31 000
UJ	- Exceptionnelles		555 000	490 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	604 000	11 000
UT	Autres immobilisations financières	35 000
VA	Clients douteux ou litigieux	5 761 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	7 518 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	13 918 000	13 290 000	628 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	18 944 000	18 944 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	33 265 000	33 265 000
8C	Personnel et comptes rattachés	2 181 000	2 181 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	492 000	492 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 189 000	1 189 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	75 837 000	75 837 000

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 14903 du 12/06/2020
Numéro de gestion : 1998B01902
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif et passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 14903 du 12/06/2020
Numéro de gestion : 1998B01902
Code activité : 2444Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	196 000	176 000	20 000	4 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	49 000		49 000	11 000
AN	Terrains	941 000	242 000	699 000	641 000
AP	Constructions	4 372 000	2 408 000	1 964 000	1 809 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	32 967 000	17 844 000	15 123 000	15 009 000
AT	Autres immobilisations corporelles	993 000	732 000	261 000	229 000
AV	Immobilisations en cours	1 089 000	55 000	1 034 000	1 580 000
BF	Prêts	604 000		604 000	558 000
BH	Autres immobilisations financières	35 000		35 000	37 000
BJ	TOTAL (I)	41 246 000	21 456 000	19 789 000	19 878 000
BL	Matières premières, approvisionnements	14 917 000	5 106 000	9 810 000	7 751 000
BN	En cours de production de biens	8 873 000	17 000	8 856 000	4 672 000
BP	En cours de production de services	8 211 000	222 000	7 989 000	9 599 000
BX	Clients et comptes rattachés	5 761 000	236 000	5 526 000	5 407 000
BZ	Autres créances	7 492 000	185 000	7 306 000	8 870 000
CF	Disponibilités	413 000		413 000	518 000
CH	Charges constatées d’avance	26 000		26 000	19 000
CJ	TOTAL (II)	45 694 000	5 766 000	39 928 000	36 837 000
CN	Ecarts de conversion actif (V)	419 000		419 000	31 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	87 359 000	27 223 000	60 137 000	56 746 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 800 000	7 800 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	91 000	91 000
DD	Réserve légale (1)	296 000	296 000
DH	Report à nouveau	-4 063 000	3 398 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 986 000	-7 460 000
DL	TOTAL (I)	1 138 000	4 124 000
DP	Provisions pour risques	1 959 000	1 616 000
DR	TOTAL (III)	1 959 000	1 616 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	85 000	439 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	18 944 000	7 995 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	33 265 000	37 961 000
DY	Dettes fiscales et sociales	2 919 000	2 566 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	492 000	763 000
EA	Autres dettes	1 189 000	1 229 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	146 000	52 000
EC	TOTAL (IV)	57 040 000	51 005 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	60 137 000	56 746 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	38 042 000	110 429 000	148 471 000	176 861 000
FM	Production stockée			4 060 000	-7 568 000
FO	Subventions d’exploitation				12 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			9 068 000	3 188 000
FQ	Autres produits			3 254 000	3 913 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			164 852 000	176 405 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			117 809 000	137 397 000
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			277 000	-404 000
FW	Autres achats et charges externes			18 280 000	20 484 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 614 000	1 391 000
FY	Salaires et traitements			10 206 000	10 377 000
FZ	Charges sociales			5 644 000	5 397 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 720 000	1 745 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			6 730 000	1 130 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			269 000	412 000
GE	Autres charges			4 241 000	4 915 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			166 790 000	182 844 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 938 000	-6 439 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 000	166 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			31 000	136 000
GN	Différences positives de change			2 958 000	2 856 000
GP	Total des produits financiers (V)			2 990 000	3 157 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			419 000	98 000
GR	Intérêts et charges assimilées			870 000	852 000
GS	Différences négatives de change			2 340 000	3 475 000
GU	Total des charges financières (VI)			3 629 000	4 425 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-639 000	-1 268 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-2 577 000	-7 708 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	78 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 000	3 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	490 000	1 259 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	570 000	1 262 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	423 000	696 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	556 000	378 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	979 000	1 074 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-409 000	188 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		60 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	168 412 000	180 824 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	171 398 000	188 284 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 986 000	-7 460 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	19 531 000	1 710 000	17 000	21 226 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	19 697 000	1 720 000	17 000	21 400 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				305 000
4T	Provisions pour perte de change				419 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				204 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 616 000	1 244 000	900 000	1 959 000
6E	sur immobilisations – corporelles	55 000			55 000
6N	Sur stocks et en cours	6 196 000	6 727 000	7 577 000	5 345 000
6X	Autres provisions pour dépréciation	419 000	3 000	1 000	421 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 670 000	6 730 000	7 579 000	5 821 000
7C	TOTAL GENERAL	8 285 000	7 974 000	8 479 000	7 780 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		6 999 000	7 958 000
UG	- Financières		419 000	31 000
UJ	- Exceptionnelles		555 000	490 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	604 000	11 000
UT	Autres immobilisations financières	35 000
VA	Clients douteux ou litigieux	5 761 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	7 518 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	13 918 000	13 290 000	628 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	18 944 000	18 944 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	33 265 000	33 265 000
8C	Personnel et comptes rattachés	2 181 000	2 181 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	492 000	492 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 189 000	1 189 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	75 837 000	75 837 000

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 23274 du 08/07/2019
Numéro de gestion : 1998B01902
Code activité : 2444Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	196 000	176 000	20 000	4 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	49 000		49 000	11 000
AN	Terrains	941 000	242 000	699 000	641 000
AP	Constructions	4 372 000	2 408 000	1 964 000	1 809 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	32 967 000	17 844 000	15 123 000	15 009 000
AT	Autres immobilisations corporelles	993 000	732 000	261 000	229 000
AV	Immobilisations en cours	1 089 000	55 000	1 034 000	1 580 000
BF	Prêts	604 000		604 000	558 000
BH	Autres immobilisations financières	35 000		35 000	37 000
BJ	TOTAL (I)	41 246 000	21 456 000	19 789 000	19 878 000
BL	Matières premières, approvisionnements	14 917 000	5 106 000	9 810 000	7 751 000
BN	En cours de production de biens	8 873 000	17 000	8 856 000	4 672 000
BP	En cours de production de services	8 211 000	222 000	7 989 000	9 599 000
BX	Clients et comptes rattachés	5 761 000	236 000	5 526 000	5 407 000
BZ	Autres créances	7 492 000	185 000	7 306 000	8 870 000
CF	Disponibilités	413 000		413 000	518 000
CH	Charges constatées d’avance	26 000		26 000	19 000
CJ	TOTAL (II)	45 694 000	5 766 000	39 928 000	36 837 000
CN	Ecarts de conversion actif (V)	419 000		419 000	31 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	87 359 000	27 223 000	60 137 000	56 746 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 800 000	7 800 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	91 000	91 000
DD	Réserve légale (1)	296 000	296 000
DH	Report à nouveau	-4 063 000	3 398 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 986 000	-7 460 000
DL	TOTAL (I)	1 138 000	4 124 000
DP	Provisions pour risques	1 959 000	1 616 000
DR	TOTAL (III)	1 959 000	1 616 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	85 000	439 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	18 944 000	7 995 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	33 265 000	37 961 000
DY	Dettes fiscales et sociales	2 919 000	2 566 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	492 000	763 000
EA	Autres dettes	1 189 000	1 229 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	146 000	52 000
EC	TOTAL (IV)	57 040 000	51 005 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	60 137 000	56 746 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	38 042 000	110 429 000	148 471 000	176 861 000
FM	Production stockée			4 060 000	-7 568 000
FO	Subventions d’exploitation				12 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			9 068 000	3 188 000
FQ	Autres produits			3 254 000	3 913 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			164 852 000	176 405 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			117 809 000	137 397 000
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			277 000	-404 000
FW	Autres achats et charges externes			18 280 000	20 484 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 614 000	1 391 000
FY	Salaires et traitements			10 206 000	10 377 000
FZ	Charges sociales			5 644 000	5 397 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 720 000	1 745 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			6 730 000	1 130 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			269 000	412 000
GE	Autres charges			4 241 000	4 915 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			166 790 000	182 844 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 938 000	-6 439 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 000	166 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			31 000	136 000
GN	Différences positives de change			2 958 000	2 856 000
GP	Total des produits financiers (V)			2 990 000	3 157 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			419 000	98 000
GR	Intérêts et charges assimilées			870 000	852 000
GS	Différences négatives de change			2 340 000	3 475 000
GU	Total des charges financières (VI)			3 629 000	4 425 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-639 000	-1 268 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-2 577 000	-7 708 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	78 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 000	3 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	490 000	1 259 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	570 000	1 262 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	423 000	696 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	556 000	378 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	979 000	1 074 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-409 000	188 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		60 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	168 412 000	180 824 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	171 398 000	188 284 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 986 000	-7 460 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	19 531 000	1 710 000	17 000	21 226 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	19 697 000	1 720 000	17 000	21 400 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				305 000
4T	Provisions pour perte de change				419 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				204 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 616 000	1 244 000	900 000	1 959 000
6E	sur immobilisations – corporelles	55 000			55 000
6N	Sur stocks et en cours	6 196 000	6 727 000	7 577 000	5 345 000
6X	Autres provisions pour dépréciation	419 000	3 000	1 000	421 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 670 000	6 730 000	7 579 000	5 821 000
7C	TOTAL GENERAL	8 285 000	7 974 000	8 479 000	7 780 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		6 999 000	7 958 000
UG	- Financières		419 000	31 000
UJ	- Exceptionnelles		555 000	490 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	604 000	11 000
UT	Autres immobilisations financières	35 000
VA	Clients douteux ou litigieux	5 761 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	7 518 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	13 918 000	13 290 000	628 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	18 944 000	18 944 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	33 265 000	33 265 000
8C	Personnel et comptes rattachés	2 181 000	2 181 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	492 000	492 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 189 000	1 189 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	75 837 000	75 837 000