HORIBA FRANCE SAS - PALAISEAU

Informations de l'établissement :

Date de création : 06/09/2012

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 83715036600222 / Siren : 837150366 / NIC : 00222

N° de TVA : FR 54 837150366

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques

Cette division comprend la fabrication d’ordinateurs, d’équipements informatiques périphériques, d’équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces pro- duits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l’utilisation de circuits intégrés et l’application des technologies de la miniaturisation. Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d’instruments de me- sure de contrôle et de navigation, d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et élec- trothérapeutiques, d’équipements et d’instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques.

26.7 : Fabrication de matériels optique et photographique

26.70 : Fabrication de matériels optique et photographique

26.70Z : Fabrication de matériels optique et photographique

Cette sous-classe comprend la fabrication d’instruments et de lentilles optiques, tels que jumelles, microscopes (à l’exception des microscopes électroniques, protoniques), télescopes, prismes et lentilles (sauf ophtalmiques), l’enduisage ou le polissage de lentilles (sauf ophtalmiques), le montage de lentilles (sauf ophtalmiques) et la fabrication de matériel photographique tel que les appareils photographiques et les luxmètres.

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de miroirs optiques
- la fabrication de matériel de visée optique équipant les fusils
- la fabrication d’appareils de positionnement optique
- la fabrication de loupes
- la fabrication d’instruments optiques pour les travaux de mécanique de précision
- la fabrication de comparateurs optiques
- la fabrication d’appareils photos analogiques et numériques
- la fabrication d’objectifs pour appareils de prise de vue
- la fabrication de matériel de projection de films ou de diapositives
- la fabrication de matériel de rétroprojection
- la fabrication d’appareils et d’instruments optiques de mesure et de contrôle (par exemple matériel de lutte contre l’incendie, luxmètres à usage photographique, télémètres)
- la fabrication de lentilles, de microscopes optiques, de jumelles et de télescopes
- la fabrication d’assemblages laser
- la fabrication de flashes électroniques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de vidéo projecteurs (cf. 26.20Z)
- la fabrication de caméras vidéo et TV destinées à un usage commercial (cf. 26.30Z)
- la fabrication de caméscopes destinés à un usage domestique (cf. 26.40Z)
- la fabrication d’équipements complets utilisant des composants laser, voir la sous-classe en fonction du type de machines (par exemple appareils médicaux à laser, 26.60Z)
- la fabrication de fibres optiques, de faisceaux et de câbles de fibres optiques (cf. 27.31Z)
- la fabrication de photocopieuses (cf. 28.23Z)
- la fabrication d’équipements de photolithographie pour la fabrication de semi conducteurs (cf. 28.99A)
- la fabrication de produits ophtalmiques (cf. 32.50)
- le commerce de lunettes, même associé au montage de verres correcteurs (cf. 47.78A) Produits associés : 26.70.11, 26.70.12, 26.70.13, 26.70.14, 26.70.15, 26.70.16, 26.70.19, 26.70.21, 26.70.22, 26.70.23, 26.70.24, 26.70.25, 26.70.99

Coordonnées de l'établissement :
HORIBA FRANCE SAS

Adresse :
PASSAGE JOBIN YVON
14 Boulevard THOMAS GOBERT
CS 45002
91120 PALAISEAU

Marchés publics :

20/01/2023 : Marché

Objet : Acquisition d’un micro-spectromètre confocal Raman et fluorescence visible-proche IR pour imagerie hyperspectrale tissulaire et intracellulaire pour l’unité de recherche EA 6295 NanoMédicaments et NanoSondes (NMNS) de l’Université de Tours
Classification : Appareils de détection et d'analyse (38430000)

Numéro unique d’identification : 1937080050047820232023F0089200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 288 850 €
Date de notification : 20/01/2023

Lieu d'exécution : (37) Indre-et-Loire
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UNIVERSITE DE TOURS

Titulaire :
HORIBA FRANCE SAS (83715036600222)

12/12/2022 : Accord-cadre

Objet : Acquisition d'instrumentation scientifique : Lot 3 Systèmes avancés d’imagerie en champ proche
Classification : Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) (38000000)

Numéro unique d’identification : 1800890130731720222022F2275400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 36 000 000 €
Date de notification : 12/12/2022

Lieu d'exécution : (92) Hauts-de-Seine
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - CNRS Direction Déléguée aux Achats et à l’Innovation

Titulaire :
HORIBA FRANCE SAS (83715036600222)

12/12/2022 : Accord-cadre

Objet : Acquisition d'instrumentation scientifique : Lot 4 Systèmes Raman y compris couplés à la microscopie
Classification : Microscopes (38510000)

Numéro unique d’identification : 1800890130731720222022F2276400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 24 000 000 €
Date de notification : 12/12/2022

Lieu d'exécution : (92) Hauts-de-Seine
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - CNRS Direction Déléguée aux Achats et à l’Innovation

Titulaire :
HORIBA FRANCE SAS (83715036600222)

08/12/2022 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION D’INSTRUMENTATION SCIENTIFIQUE POUR LES BESOINS DU CNRS ET DE L’AMUE, ET DES BENEFICIAIRES DE LEURS ACTIVITES DE CENTRALES D’ACHATS - Systèmes avancés d’imagerie en champ proche
Classification : Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) (38000000)

Numéro unique d’identification : 1800431270005920222022F2140000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 36 000 000 €
Date de notification : 08/12/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - AGENCE MUTUALISATION UNIVERSITES ETS ENSEIGNEMENT SUP OU RECHERCHE ET SUPPORT A L ENSEIGNEMENT SUP OU LA RECHERCHE

Titulaire :
HORIBA FRANCE SAS (83715036600222)

08/12/2022 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION D’INSTRUMENTATION SCIENTIFIQUE POUR LES BESOINS DU CNRS ET DE L’AMUE, ET DES BENEFICIAIRES DE LEURS ACTIVITES DE CENTRALES D’ACHATS - Systèmes Raman y compris couplés à la microscopie
Classification : Microscopes (38510000)

Numéro unique d’identification : 1800431270005920222022F2142500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 24 000 000 €
Date de notification : 08/12/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - AGENCE MUTUALISATION UNIVERSITES ETS ENSEIGNEMENT SUP OU RECHERCHE ET SUPPORT A L ENSEIGNEMENT SUP OU LA RECHERCHE

Titulaire :
HORIBA FRANCE SAS (83715036600222)

29/11/2022 : Marché

Objet : 2020-51-Lot 6 : Spectromètres optiques IR et UV/VIS
Classification : Lasers (38636100)

Numéro unique d’identification : 197619042000172020QwfGsb1PIF00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 125 000 €
Date de notification : 15/12/2020

Lieu d'exécution : Seine-Maritime
Acheteur : Université de Rouen Normandie

Titulaire :
HORIBA FRANCE SAS (83715036600222)

25/11/2022 : Marché

Objet : Acquisition d’un microspectromètre Raman
Classification : Spectromètres (38433000)

Numéro unique d’identification : 1986085640037520222022F2048200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 152 081 €
Date de notification : 25/11/2022

Lieu d'exécution : (86) Vienne
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UNIVERSITE DE POITIERS

Titulaire :
HORIBA FRANCE SAS (83715036600222)

27/10/2022 : Marché

Objet : Acquisition d’un Spectromètre Raman
Classification : Spectromètres (38433000)

Numéro unique d’identification : 1300207610001620222022F1853500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 196 216 €
Date de notification : 27/10/2022

Lieu d'exécution : (91) Essonne
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Centrale SUPELEC

Titulaire :
HORIBA FRANCE SAS (83715036600222)

03/06/2022 : Marché

Objet : Acquisition d’un analyseur multi-gaz portable pour une mesure en continue à minima de CH4, CO, CO2 et O2.
Classification : Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) (38000000)

Numéro unique d’identification : 1986085640037520222022F0885500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 28 788 €
Date de notification : 03/06/2022

Lieu d'exécution : (86) Vienne
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UNIVERSITE DE POITIERS

Titulaire :
HORIBA FRANCE SAS (83715036600222)

25/03/2022 : Marché

Objet : Achat d’un spectromètre de fluorescence avancé
Classification : Spectromètres (38433000)

Numéro unique d’identification : 1300213970001820222022F0471700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 181 800 €
Date de notification : 25/03/2022

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Direction des Achats

Titulaire :
HORIBA FRANCE SAS (83715036600222)

24/02/2022 : Marché

Objet : FOURNITURE ET MAINTENANCE D UN GRANULOMETRE LASER
Classification : 38000000-

Numéro unique d’identification : 200013183000212021MPA1600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 38 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 22/11/2021

Lieu d'exécution : LA ROCHELLE
Acheteur : QUALYSE

Titulaire :
HORIBA FRANCE (83715036600222)

03/02/2022 : Marché

Objet : Fourniture, livraison, installation et mise en ordre de marche d'un spectromètre Raman de paillasse, pour répondre aux besoins du Laboratoire d'Océanologie et de Géosciences (LOG)
Classification : Spectromètres (38433000)

Numéro unique d’identification : 195944038002052021MNLOG0044F00
Source : marches-publics.info
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 69 987 €
Date de notification : 02/02/2022

Lieu d'exécution : Université du Littoral Côte dOpale (ULCO)Laboratoire d'Océanologie et de Géosciences (LOG)(1er étage ? Laboratoire de physique)32 avenue Foch
Acheteur : Université du Littoral Côte d'Opale

Titulaire :
HORIBA Scientific (83715036600222)

12/10/2021 : Marché subséquent

Objet : Acquisition d'instrumentation scientifique au profit des adhérents de l'Amue. - systèmes Raman y compris couplés à la microscopie
Classification : Microscopes (38510000)

Numéro unique d’identification : 1931138180012720212021F2040500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 180 000 €
Date de notification : 12/10/2021

Lieu d'exécution : (31) Haute-Garonne
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - DIRECTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER - INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE

Titulaire :
HORIBA FRANCE SAS (83715036600222)

02/09/2021 : Marché

Objet : Le présent marché public concerne l’acquisition d’un spectrofluorimètre.
Classification : Spectromètres (38433000)

Numéro unique d’identification : 1300207610001620212021F1595600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 116 475 €
Date de notification : 02/09/2021

Lieu d'exécution : (91) Essonne
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Centrale SUPELEC

Titulaire :
HORIBA FRANCE SAS (83715036600222)

02/09/2021 : Marché

Objet : Acquisition d’un spectrofluorimètre
Classification : Spectromètres (38433000)

Numéro unique d’identification : 1300207610001620212021F1595700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 116 475 €
Date de notification : 02/09/2021

Lieu d'exécution : (91) Essonne
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Centrale SUPELEC

Titulaire :
HORIBA FRANCE SAS (83715036600222)

26/07/2021 : Marché

Objet : Jouvence des lasers couplés aux micro-spectromètres HORIBA LABRAM 300 et LABRAM HR 800
Classification : Lasers (38636100)

Numéro unique d’identification : 1300155060001220212021F1573400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 16 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 109 842 €
Date de notification : 26/07/2021

Lieu d'exécution : (54) Meurthe-et-Moselle
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Direction des achats

Titulaire :
HORIBA FRANCE SAS (83715036600222)

16/06/2021 : Marché

Objet : La consultation a pour objet l’acquisition d’un spectrofluorimètre pour des mesures stationnaires, d’anisotropie et de durée de vie.
Classification : Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) (38000000)

Numéro unique d’identification : 1800700390180320212021F1599200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 14 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 85 000 €
Date de notification : 16/06/2021

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement

Titulaire :
HORIBA FRANCE SAS (83715036600222)

13/04/2021 : Accord-cadre

Objet : Achat d'un équipement de spectroscopie et d’imagerie Raman confocal couplé à un microscope à force atomique (AFM). L’instrument devra permettre l’acquisition simultanée d’une cartographie AFM et d’une cartographie Raman
Classification : Microscopes (38510000)

Numéro unique d’identification : 1975172380065920212021F1003300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 333 827 €
Date de notification : 13/04/2021

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UNIVERSITE PARIS DIDEROT - PARIS 7

Titulaire :
HORIBA FRANCE SAS (83715036600222)

01/02/2021 : Marché

Objet : Acquisition et livraison d'un microscope Raman pour le laboratoire de chimie du Synchrotron SOLEIL.
Classification : Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) (38000000)

Numéro unique d’identification : 4396849030001620212021F0168300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 161 451 €
Date de notification : 01/02/2021

Lieu d'exécution : (91) Essonne
Acheteur : SYNCHROTRON SOLEIL

Titulaire :
HORIBA FRANCE SAS (83715036600222)

18/12/2020 : Marché subséquent

Objet : Acquisition d'instrumentation scientifique au profit des adhérents de l'Amue. - systèmes Raman y compris couplés à la microscopie - Fourniture d'un microscope Raman
Classification : Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) (38000000)

Numéro unique d’identification : 1300213970001820202021F0069800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 72 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 248 980 €
Date de notification : 18/12/2020

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Direction Générale Déléguée Patrimoine Aménagement et Transition énergétique

Titulaire :
HORIBA FRANCE SAS (83715036600222)

15/07/2020 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture, livraison, installation et mise en ordre de marche d’un microscope à force atomique (AFM) avec logiciel d’analyse compatible avec l'équipement existant ( spectromètre RAMAN Labram HR800 Horiba). - La partie ...
Classification : Spectromètre de masse (38433100)

Numéro unique d’identification : 1300183510001020202020F1025800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 139 000 €
Date de notification : 15/07/2020

Lieu d'exécution : (33) Gironde
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UNIVERSITE DE BORDEAUX

Titulaire :
HORIBA FRANCE SAS (83715036600222)

25/06/2020 : Marché

Objet : Achat d'un microscope magnétique à centre NV du diamant
Classification : Microscopes (38510000)

Numéro unique d’identification : 1800890130897620202020F0948200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 15 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 260 000 €
Date de notification : 25/06/2020

Lieu d'exécution : (34) Hérault
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - CNRS Délégation Occitanie Est

Titulaire :
HORIBA FRANCE SAS (83715036600222)

Historique de l'établissement :

16/10/2019 : activité principale

Activité principale : Fabrication de matériels optique et photographique (NAFRev2 : 26.70Z)

09/02/2017 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle :

Liens de succession de l'établissement :

16/10/2019 : Succession

Prédécesseur : HORIBA FRANCE SAS

Accords d'entreprise :

26/06/2023 : MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09123010996
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 09/10/2023
Date de dépôt : 12/07/2023
Date du texte : 26/06/2023
Date d'effet : 04/09/2023
Date de fin : 03/09/2025
Date de diffusion : 16/10/2023
Convention collective : Convention collective régionale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne (0054)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : HORIBA FRANCE SAS
Siret : 83715036600222
Code APE : 2670Z
Secteur : Fabrication de matériels optique et photographique

Thèmes de l'accord :

141 - Télétravail

Syndicats :

3 - CFDT
5 - CGT-FO

Signataires :

03/02/2023 : PROCES VERBAL D'ACCORD NAO

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09123009949
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/04/2023
Date de dépôt : 13/02/2023
Date du texte : 03/02/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 10/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : HORIBA FRANCE SAS
Siret : 83715036600222
Code APE : 2670Z
Secteur : Fabrication de matériels optique et photographique

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT
5 - CGT-FO

Signataires :

02/01/2023 : FORFAIT MOBILITES DURABLES

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09123009948
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 30/03/2023
Date de dépôt : 13/02/2023
Date du texte : 02/01/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : HORIBA FRANCE SAS
Siret : 83715036600222
Code APE : 2670Z
Secteur : Fabrication de matériels optique et photographique

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT
5 - CGT-FO

Signataires :

20/07/2022 : Accord instituant la possibilité de recourir au Contrat à Durée Déterminé à Objet Défini au sein de la société HORIBA France SAS

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09122009080
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/10/2022
Date de dépôt : 23/09/2022
Date du texte : 20/07/2022
Date d'effet : 01/08/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 14/11/2022
Convention collective : Convention collective régionale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne (0054)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : HORIBA FRANCE SAS
Siret : 83715036600222
Code APE : 2670Z
Secteur : Fabrication de matériels optique et photographique

Thèmes de l'accord :

076 - Autres dispositions emploi

Syndicats :

3 - CFDT
5 - CGT-FO

Signataires :

01/03/2022 : PROCES VERBAL D’ACCORD NAO 2022

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09122008175
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/05/2022
Date de dépôt : 12/04/2022
Date du texte : 01/03/2022
Date d'effet : 01/04/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 30/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : HORIBA FRANCE SAS
Siret : 83715036600222
Code APE : 2670Z
Secteur : Fabrication de matériels optique et photographique

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT
5 - CGT-FO

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1956

Dénomination : HORIBA FRANCE SAS

Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAFRev2 : 26.51B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

HORIBA FRANCE SAS - Palaiseau (siège)HORIBA FRANCE SAS - LongjumeauHORIBA FRANCE SAS - VénissieuxHORIBA FRANCE SAS - LoosHORIBA FRANCE SAS - Palaiseau (siège)HORIBA FRANCE SAS - Villeneuve-d'Ascq (fermé)HORIBA FRANCE SAS - LongjumeauHORIBA FRANCE SAS - Les Ulis (fermé)HORIBA FRANCE SAS - Chilly-Mazarin (fermé)HORIBA FRANCE SAS - Villeneuve-d'Ascq (fermé)HORIBA FRANCE SAS - Arpajon (fermé)HORIBA FRANCE SAS - Ivry-sur-Seine (fermé)HORIBA FRANCE SAS - Paris (fermé)HORIBA FRANCE SAS - Rueil-Malmaison (fermé)

Marques françaises :

31/05/2017 : nanoGPS OxyO

N° national/d'enregistrement : 4365151
Date de dépôt : 31/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : – Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), à l'exclusion des appareils de navigation relevant du domaine automobile (ordinateurs de bord dans les véhicules, appareils de navigation par satellite) ; appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires ; appareils et équipements pour le traitement de l'information, pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs et périphériques pour ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés), notamment logiciels permettant de déterminer la position absolue et l'orientation d'une mire à partir de son image optique, le déplacement d'une mire avec une précision nanométri–q–ue, à partir d'images de cette mire, ainsi que l'origine O, la coordonnée X, la coordonnée Y, et l'orientation theta d'une mire spécialisée, à partir de sa photo ; logiciels d'analyse d'image permettant de déterminer des positions ou des orientations à partir de l'image analysée ; encodeurs magnétiques ; encodeurs linéaires de position ; encodeurs rotatifs de position ; encodeurs bidimensionnels de position, encodeurs absolus de position ; encodeurs pour table de déplacement ; encodeurs de position pour machine-outil ; encodeurs de position pour de l'instrumentation scientifique ; spectroscopes ; dispositifs de mesure des déplacements avec une précision nanométri–q–ue ; dispositifs de mesure des déplacements avec une précision micrométrique ; dispositifs de mesure utilisés dans un microscope Raman ; règles (instruments de mesure), notamment règles de déplacement ; mires, à savoir dispositifs d'instrumentation scientifique utilisées en microscopie pour des tâches de calibration et de réglage ; mires, à savoir dispositifs d'instrumentation scientifique utilisées en microscopie, comportant des motifs adaptés pour des tâches de détermination de position à partir de leur image optique ; mires, à savoir dispositifs d'instrumentation scientifique utilisées en microscopie, notamment mires de positionnement ; dispositifs utilisés dans un microscope Raman ; microscopes, en particulier accessoires de microscopie, à savoir systèmes de microscopie corrélative ; instruments optiques utilisés en microscopie, notamment navette ("shuttle") permettant l'observation d'une même zone entre deux instruments d'observation ; tous ces produits étant plus particulièrement en relation avec le domaine de l'instrumentation microscopique en laboratoire et excluant tous les produits se rapportant au domaine automobile ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : – Services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; transmission de messages et messagerie par moyens électroniques, informatiques et par le réseau Internet ; transmission de fiches numériques ; tous ces services étant plus particulièrement en relation avec le domaine de l'instrumentation microscopique en laboratoire et excluant tous les services se rapportant au domaine automobile ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : – Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; évaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; élaboration (conception), installation, développement, maintenance, mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; conduite d'études de projets scientifiques et techniques ; programmation pour ordinateurs ; conception et analyse de systèmes informatiques ; conseils en matière de conception et de développement de matériel informatique ; conseils en matière de conception et de développement de matériels, instruments et dispositifs scientifiques ; informations et conseils en matière de technologie informatique par le biais de sites web ; création et conception de répertoires d'informations basés sur des sites web pour des tiers [services de technologies de l'information] ; tous ces services étant plus particulièrement en relation avec le domaine de l'instrumentation microscopique et excluant tous les services se rapportant au domaine automobile.

Déposant 1 : HORIBA FRANCE SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 837150366
Adresse :
16-18 Rue du Canal
91160 LONGJUMEAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Mme. Maria Luisa ARCE-TORRECILLA
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

31/05/2017 : nanoGPS OxyO

N° national/d'enregistrement : 4365151
Date de dépôt : 31/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : – Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), à l'exclusion des appareils de navigation relevant du domaine automobile (ordinateurs de bord dans les véhicules, appareils de navigation par satellite) ; appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires ; appareils et équipements pour le traitement de l'information, pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs et périphériques pour ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés), notamment logiciels permettant de déterminer la position absolue et l'orientation d'une mire à partir de son image optique, le déplacement d'une mire avec une précision nanométri–q–ue, à partir d'images de cette mire, ainsi que l'origine O, la coordonnée X, la coordonnée Y, et l'orientation theta d'une mire spécialisée, à partir de sa photo ; logiciels d'analyse d'image permettant de déterminer des positions ou des orientations à partir de l'image analysée ; encodeurs magnétiques ; encodeurs linéaires de position ; encodeurs rotatifs de position ; encodeurs bidimensionnels de position, encodeurs absolus de position ; encodeurs pour table de déplacement ; encodeurs de position pour machine-outil ; encodeurs de position pour de l'instrumentation scientifique ; spectroscopes ; dispositifs de mesure des déplacements avec une précision nanométri–q–ue ; dispositifs de mesure des déplacements avec une précision micrométrique ; dispositifs de mesure utilisés dans un microscope Raman ; règles (instruments de mesure), notamment règles de déplacement ; mires, à savoir dispositifs d'instrumentation scientifique utilisées en microscopie pour des tâches de calibration et de réglage ; mires, à savoir dispositifs d'instrumentation scientifique utilisées en microscopie, comportant des motifs adaptés pour des tâches de détermination de position à partir de leur image optique ; mires, à savoir dispositifs d'instrumentation scientifique utilisées en microscopie, notamment mires de positionnement ; dispositifs utilisés dans un microscope Raman ; microscopes, en particulier accessoires de microscopie, à savoir systèmes de microscopie corrélative ; instruments optiques utilisés en microscopie, notamment navette ("shuttle") permettant l'observation d'une même zone entre deux instruments d'observation ; tous ces produits étant plus particulièrement en relation avec le domaine de l'instrumentation microscopique en laboratoire et excluant tous les produits se rapportant au domaine automobile ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : – Services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; transmission de messages et messagerie par moyens électroniques, informatiques et par le réseau Internet ; transmission de fiches numériques ; tous ces services étant plus particulièrement en relation avec le domaine de l'instrumentation microscopique en laboratoire et excluant tous les services se rapportant au domaine automobile ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : – Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; évaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; élaboration (conception), installation, développement, maintenance, mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; conduite d'études de projets scientifiques et techniques ; programmation pour ordinateurs ; conception et analyse de systèmes informatiques ; conseils en matière de conception et de développement de matériel informatique ; conseils en matière de conception et de développement de matériels, instruments et dispositifs scientifiques ; informations et conseils en matière de technologie informatique par le biais de sites web ; création et conception de répertoires d'informations basés sur des sites web pour des tiers [services de technologies de l'information] ; tous ces services étant plus particulièrement en relation avec le domaine de l'instrumentation microscopique et excluant tous les services se rapportant au domaine automobile.

Déposant 1 : HORIBA FRANCE SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 837150366
Adresse :
16-18 Rue du Canal
91160 LONGJUMEAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Mme. Maria Luisa ARCE-TORRECILLA
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

04/05/2017 : WIKISPECTRA

N° national/d'enregistrement : 4359208
Date de dépôt : 04/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels de gestion d'une plateforme informatique ; interfaces (informatique) ; spectroscopes ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; comunications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de fiches numériques ; serivces de visioconférence ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; enseignement ; organisation de conduite d'ateliers de formation ; services de formation par le biais de simulateurs ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publications électroniques de descriptifs scientifiques et techniques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; travaux d'ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance et mise à jour d'une plateforme informatique ; élaboration, conception, installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; stockage électronique de données ; conduite d'études de projets scientifiques.

Déposant 1 : HORIBA FRANCE SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 837150366
Adresse :
16/18 Rue du Canal
91160 LONGJUMEAU
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

04/05/2017 : WIKISPECTRA

N° national/d'enregistrement : 4359208
Date de dépôt : 04/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels de gestion d'une plateforme informatique ; interfaces (informatique) ; spectroscopes ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; comunications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de fiches numériques ; serivces de visioconférence ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; enseignement ; organisation de conduite d'ateliers de formation ; services de formation par le biais de simulateurs ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publications électroniques de descriptifs scientifiques et techniques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; travaux d'ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance et mise à jour d'une plateforme informatique ; élaboration, conception, installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; stockage électronique de données ; conduite d'études de projets scientifiques.

Déposant 1 : HORIBA FRANCE SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 837150366
Adresse :
16/18 Rue du Canal
91160 LONGJUMEAU
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

04/05/2017 : WIKISPECTRA

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels de gestion d'une plateforme informatique ; interfaces (informatique) ; spectroscopes ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; comunications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de fiches numériques ; serivces de visioconférence ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; enseignement ; organisation de conduite d'ateliers de formation ; services de formation par le biais de simulateurs ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publications électroniques de descriptifs scientifiques et techniques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; travaux d'ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance et mise à jour d'une plateforme informatique ; élaboration, conception, installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; stockage électronique de données ; conduite d'études de projets scientifiques.

Déposant 1 : HORIBA FRANCE SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 837150366
Adresse :
16/18 Rue du Canal
91160 LONGJUMEAU
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

18/04/2017 : WIKISPECTRA

N° national/d'enregistrement : 4355359
Date de dépôt : 18/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels de gestion d'une plateforme informatique ; interfaces (informatique) ; spectroscopes ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; comunications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de fiches numériques ; services de visioconférence ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; enseignement ; organisation de conduite d'ateliers de formation ; services de formation par le biais de simulateurs ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publications électroniques de descriptifs scientifiques et techniques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; travaux d'ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance et mise à jour d'une plateforme informatique ; élaboration, conception, installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; stockage électronique de données ; conduite d'études de projets scientifiques.

Déposant 1 : HORIBA FRANCE SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 837150366
Adresse :
16-18 rue du Canal
91160 Longjumeau
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP, Mme. Maria Luisa ARCE-TORRECILLA
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

18/04/2017 : WIKISPECTRA

N° national/d'enregistrement : 4355359
Date de dépôt : 18/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels de gestion d'une plateforme informatique ; interfaces (informatique) ; spectroscopes ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; comunications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de fiches numériques ; services de visioconférence ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; enseignement ; organisation de conduite d'ateliers de formation ; services de formation par le biais de simulateurs ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publications électroniques de descriptifs scientifiques et techniques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; travaux d'ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance et mise à jour d'une plateforme informatique ; élaboration, conception, installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; stockage électronique de données ; conduite d'études de projets scientifiques.

Déposant 1 : HORIBA FRANCE SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 837150366
Adresse :
16-18 rue du Canal
91160 Longjumeau
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP, Mme. Maria Luisa ARCE-TORRECILLA
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

14/09/2015 : OpenPlex

N° national/d'enregistrement : 4209424
Date de dépôt : 14/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques d'analyse et de mesure autres qu'à usage médical ; spectromètres de masse ; parties constitutives des produits précités ; logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine des appareils et instruments scientifiques d'analyse, des spectromètres de masse.

Déposant 1 : HORIBA JOBIN YVON SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 837150366
Adresse :
16-18 Rue du Canal
91160 LONGJUMEAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

10/07/2012 : Sample of Science

N° national/d'enregistrement : 3933241
Date de dépôt : 10/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de gestion d'une plateforme informatique permettant la mise à disposition d'échantillons entre scientifiques ; publications électroniques téléchargeables dans le domaine scientifique ; appareils et instruments scientifiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques de descriptifs techniques et scientifiques dans des bulletins scientifiques ; publications électroniques de notifications techniques et scientifiques ; services d'édition de données scientifiques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherches scientifiques et technologiques [travaux d'ingénieurs] comprenant notamment les services de mise à disposition d'échantillons ; élaboration (conception), installation, maintenance et mise à jour d'une plateforme informatique permettant les échanges d'échantillons entre scientifiques.

Déposant 1 : HORIBA JOBIN YVON SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 837150366
Adresse :
16-18 Rue du Canal
91160 LONGJUMEAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 690055
Date de demande : 30/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : SAMPLE OF SCIENCE GmbH

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

17/05/2011 : PP-TOFMS

N° national/d'enregistrement : 3831950
Date de dépôt : 17/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques d'analyse et de mesure autres qu'à usage médical ; spectromètres de masse ; parties constitutives des produits précitées ; logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine des appareils et instruments scientifiques d'analyse, des spectromètres de masse.

Déposant 1 : HORIBA FRANCE SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 837150366
Adresse :
14 BOULEVARD THOMAS GOBERT
91120 PALAISEAU
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme ARCE TORRECILLA Maria Luisa
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775298
Date de demande : 04/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

10/06/2010 : 30 METAL

N° national/d'enregistrement : 3745156
Date de dépôt : 10/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques d'analyse optique, spectromètres et spectrographes, lampes à plasma (appareils scientifiques), appareils de spectrométrie optique (appareils scientifiques) ; partie constitutives des produits précitées ; logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine des appareils et instruments scientifiques d'analyse optique.

Déposant 1 : HORIBA JOBIN YVON SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 837150366
Adresse :
16/18, rue du Canal
91160 LONGJUMEAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
07 Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

22/02/2008 : Smart Microscopy

N° national/d'enregistrement : 3557969
Date de dépôt : 22/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques d'analyse optique, spectromètres et spectrographes Raman, à photoluminescence ou à fluorescence ; parties constitutives des produits précités ; logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine des appareils et instruments scientifiques d'analyse optique.

Déposant 1 : HORIBA JOBIN YVON SAS Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 837150366

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-13
Date du BOPI : 28/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-30

22/02/2008 : Smart Raman

N° national/d'enregistrement : 3557970
Date de dépôt : 22/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques d'analyse optique, spectromètres et spectrographes Raman, à photoluminescence ou à fluorescence ; parties constitutives des produits précités ; logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine des appareils et instruments scientifiques d'analyse optique.

Déposant 1 : HORIBA JOBIN YVON SAS Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 837150366

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 721350
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : HORIBA FRANCE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-13
Date du BOPI : 28/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-30

22/02/2008 : Smart Raman

N° national/d'enregistrement : 3557970
Date de dépôt : 22/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques d'analyse optique, spectromètres et spectrographes Raman, à photoluminescence ou à fluorescence ; parties constitutives des produits précités ; logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine des appareils et instruments scientifiques d'analyse optique.

Déposant 1 : HORIBA FRANCE SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 837150366
Adresse :
16-18 rue du Canal
91160 LONGJUMEAU
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme ARCE-TORRECILLA Maria Luisa
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : HORIBA FRANCE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-13
Date du BOPI : 28/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669434
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

18/01/2008 : XploRA

N° national/d'enregistrement : 3550029
Date de dépôt : 18/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/01/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques d'analyse optique, à savoir microscopes, scanneurs spectromètres et spectrographes Raman, à photoluminescence ou à fluorescence ; parties constitutives des produits précités ; à savoir réseaux optiques, lentilles optiques, miroirs, fentes optiques, filtres optiques. Logiciels (programmes enregistrés) utilisés pour le fonctionnement des appareils scientifiques et instruments d'analyse optique comprenant l'acquisition et le traitement des données.

Déposant 1 : HORIBA JOBIN YVON SAS Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 837150366

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Bénéficiare 1 : HORIBA FRANCE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-08
Date du BOPI : 22/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-25

18/01/2008 : SWIFT

N° national/d'enregistrement : 3550032
Date de dépôt : 18/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/01/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments d'analyse optique, spectromètres et spectrographes Raman, à photoluminescence ou à fluorescence ; parties constitutives des produits précités ; appareils optiques de détection ultra rapide pour analyse d'évènements à évolution spatio-temporelle.

Déposant 1 : HORIBA JOBIN YVON SAS Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 837150366

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Bénéficiare 1 : HORIBA FRANCE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-08
Date du BOPI : 22/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-25

18/01/2008 : DuoScan

N° national/d'enregistrement : 3550034
Date de dépôt : 18/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/01/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments d'analyse optique, spectromètres et spectrographes Raman, à photoluminescence ou à fluorescence ; parties constitutives des produits précités ; appareils optiques permettant le balayage d'une surface à l'aide d'une source lumineuse en vue d'en reconstruire l'image.

Déposant 1 : HORIBA JOBIN YVON SAS Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 837150366

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Bénéficiare 1 : HORIBA FRANCE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-08
Date du BOPI : 22/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-25

18/01/2008 : XploRA

N° national/d'enregistrement : 3550029
Date de dépôt : 18/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques d'analyse optique, à savoir microscopes, scanneurs spectromètres et spectrographes Raman, à photoluminescence ou à fluorescence ; parties constitutives des produits précités ; à savoir réseaux optiques, lentilles optiques, miroirs, fentes optiques, filtres optiques. Logiciels (programmes enregistrés) utilisés pour le fonctionnement des appareils scientifiques et instruments d'analyse optique comprenant l'acquisition et le traitement des données.

Déposant 1 : HORIBA FRANCE SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 837150366
Adresse :
16-18 rue du Canal
91160 LONGJUMEAU
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme ARCE-TORRECILLA Maria Luisa
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : HORIBA FRANCE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-08
Date du BOPI : 22/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669436
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

18/01/2008 : SWIFT

N° national/d'enregistrement : 3550032
Date de dépôt : 18/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments d'analyse optique, spectromètres et spectrographes Raman, à photoluminescence ou à fluorescence ; parties constitutives des produits précités ; appareils optiques de détection ultra rapide pour analyse d'évènements à évolution spatio-temporelle.

Déposant 1 : HORIBA FRANCE SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 837150366
Adresse :
16-18 rue du Canal
91160 LONGJUMEAU
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme ARCE-TORRECILLA Maria Luisa
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : HORIBA FRANCE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-08
Date du BOPI : 22/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669438
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

18/01/2008 : DuoScan

N° national/d'enregistrement : 3550034
Date de dépôt : 18/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments d'analyse optique, spectromètres et spectrographes Raman, à photoluminescence ou à fluorescence ; parties constitutives des produits précités ; appareils optiques permettant le balayage d'une surface à l'aide d'une source lumineuse en vue d'en reconstruire l'image.

Déposant 1 : HORIBA FRANCE SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 837150366
Adresse :
16-18 rue du Canal
91160 LONGJUMEAU
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme ARCE-TORRECILLA Maria Luisa
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : HORIBA FRANCE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-08
Date du BOPI : 22/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669439
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

26/02/2002 : UVISEL

N° national/d'enregistrement : 3150344
Date de dépôt : 26/02/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesure et d'enseignement ; machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information ; ellipsomètres ; spectromètres ; spectromètres de réflectance différentielle.

Déposant 1 : HORIBA FRANCE SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 837150366
Adresse :
14 boulevard Thomas Gobert, Passage Jobin Yvon CS 45002
91120 Palaiseau
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme ARCE-TORRECILLA Maria Luisa
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-14
Date du BOPI : 05/04/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491863
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800917
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

18/01/1991 : SPEX

N° national/d'enregistrement : 1639674
Date de dépôt : 18/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences, étalons et compositions chimiques pour l'étalonnage;produits pour diagnostics à usage scientifique; produits pour analyses chimiques et scientifiques, produits et compositions chimiques pour le calibrage d'instruments scientifiques, en particulier pour la spectrométrie

Déposant 1 : HORIBA JOBIN YVON SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 837150366
Adresse :
16/18, rue du Canal
91160 LONGJUMEAU
FR

Mandataire 1 : GILBEY LEGAL,
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Bénéficiare 1 : HORIBA JOBIN YVON SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 577319
Date de demande : 08/06/2012
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Bénéficiare 1 : MSI HOLDINGS LLC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 795747
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Bénéficiare 1 : GILBEY LEGAL,
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189759
Date de demande : 15/01/2001
N° de BOPI : 2001-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460001
Date de demande : 13/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

16/09/1986 : JOBIN YVON

N° national/d'enregistrement : 1370765
Date de dépôt : 16/09/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 Octobre 1976 A L'INPI No 229237 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1000424.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.

Déposant 1 : HORIBA JOBIN YVON SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 837150366
Adresse :
16, 18 Rue du Canal
91160 LONGJUMEAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 442909
Date de demande : 24/10/2006
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2073751
N° de BOPI : 1996-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2322069
Date de demande : 30/08/2006
N° de BOPI : 2007-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620275
Date de demande : 07/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Publications au Bodacc :

13/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8708
NOJO : 7801MYG75386800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Evry 837 150 366
Dénomination : HORIBA FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4048
NOJO : 7801MYG70194200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Evry 837 150 366
Dénomination : HORIBA FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°2776
NOJO : 007801MYG651009
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Evry 837 150 366
Dénomination : HORIBA FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FULLANA Laurent ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A

25/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6602
NOJO : 7801MYG64955900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Evry 837 150 366
Dénomination : HORIBA FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2669
NOJO : 7801MYG59888900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Evry 837 150 366
Dénomination : HORIBA FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°3362
NOJO : 007801MYG593189
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Evry 837 150 366
Dénomination : HORIBA FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FULLANA Laurent ; Directeur général : FULLANA Laurent, Adrien, Hippolyte ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A ; Commissaire aux comptes suppléant : SUZUKI Masashi

21/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°2818
NOJO : 007801MYG585226
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Date de commencement d'activité : 01/01/1923
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Evry 837 150 366
Dénomination : HORIBA FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°2817
NOJO : 007801MYG575467
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Evry 837 150 366
Dénomination : HORIBA FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : THEPOT James Jean Luc ; Directeur général : FULLANA Laurent, Adrien, Hippolyte ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A ; Commissaire aux comptes suppléant : SUZUKI Masashi

14/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4906
NOJO : 7801MYG56255100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Evry 837 150 366
Dénomination : HORIBA FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6975
NOJO : 117801420426260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Evry 837 150 366
Dénomination : HORIBA FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

26/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9810
NOJO : 117801394100143
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Evry 837 150 366
Dénomination : HORIBA FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

20/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°5390
NOJO : 780117801386273
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de la dénomination..

Numéro d'identification : RCS Evry 837 150 366
Dénomination : HORIBA FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

01/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9972
NOJO : 117801369677085
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Evry 837 150 366
Dénomination : HORIBA JOBIN YVON SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°1976
NOJO : BXB16039002031C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Evry 837 150 366
Dénomination : HORIBA JOBIN YVON SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : SUZUKI Masashi en fonction le 26 Mai 2003 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 26 Mai 2003 Président : THEPOT James Jean Luc modification le 05 Février 2016 Directeur général : SURIN Jean- Pierre Joseph en fonction le 05 Février 2016

23/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3512
NOJO : 117801344600700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Evry 837 150 366
Dénomination : HORIBA JOBIN YVON SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°1704
NOJO : BXB14143000920Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 837 150 366
Dénomination : HORIBA JOBIN YVON SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : SUZUKI Masashi en fonction le 26 Mai 2003 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 26 Mai 2003 Directeur général : THEPOT James Jean Luc en fonction le 05 Juin 2012 Président : ADACHI Masayuki en fonction le 22 Mai 2014

28/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13226
NOJO : 117801321090270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Evry 837 150 366
Dénomination : HORIBA JOBIN YVON SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14213
NOJO : BXC13123003042V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Evry 837 150 366
Dénomination : HORIBA JOBIN YVON SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
16, 18 rue du Canal
91160 Longjumeau

13/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°3456
NOJO : BXB121590021493
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 837 150 366
Dénomination : HORIBA JOBIN YVON SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MARITON Michel Vincent Pierre modification le 16 Septembre 2009 Commissaire aux comptes suppléant : SUZUKI Masashi en fonction le 26 Mai 2003 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 26 Mai 2003 Directeur général : THEPOT James Jean Luc en fonction le 05 Juin 2012

29/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14305
NOJO : BXC12130010249O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Evry 837 150 366
Dénomination : HORIBA JOBIN YVON SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12311
NOJO : BXC111240104638
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Evry 837 150 366
Dénomination : HORIBA JOBIN YVON SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
16, 18 rue du Canal
91160 Longjumeau

07/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11012
NOJO : BXC10145007076F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Evry 837 150 366
Dénomination : HORIBA JOBIN YVON SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°1138
NOJO : BXB09258000954B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 837 150 366
Dénomination : HORIBA JOBIN YVON SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président et directeur général : MARITON Michel Vincent Pierre modification le 10 Septembre 2009 Commissaire aux comptes suppléant : SUZUKI Masashi en fonction le 26 Mai 2003 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 26 Mai 2003

24/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6157
NOJO : BXC08230005514W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Evry 837 150 366
Dénomination : HORIBA JOBIN YVON SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
16, 18 rue du Canal
91160 Longjumeau

30/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8668
NOJO : BXC08263001533V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Evry 837 150 366
Dénomination : HORIBA JOBIN YVON SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
16, 18 rue du Canal
91160 Longjumeau

Historique de l'unité légale :

01/04/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

16/10/2019 : code NIC

Code NIC : 00222

31/12/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

03/01/2017 : dénomination

Dénomination : HORIBA FRANCE SAS

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAFRev2 : 26.51B)

01/01/2004 : dénomination

Dénomination : HORIBA JOBIN YVON S.A.S.

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAFRev1 : 33.2B)

25/12/2002 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2002 : dénomination

Dénomination : JOBIN YVON SAS

21/03/1985 : état administratif, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00024

Représentants légaux :

20/02/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Type : Personne Physique

Nom : FULLANA Laurent
Né le 05/02/1964 à Eu (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
2 Chemin des Mignotteries
78620 L'Étang-la-Ville
FRANCE

20/02/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
les Hauts de Villiers
2 BIS Rue de Villiers
92300 Levallois-Perret
FRANCE

20/02/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Type : Personne Physique

Nom : SUZUKI Masashi
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Immeuble Kpmg
1 Cours Valmy
92923 Paris La Défense Cedex
FRANCE

20/02/2020 : Nouveau dirigeant

22/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Type : Personne Physique

Nom : THEPOT James Jean Luc
Né le 16/08/1959 à Orsay (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
6 Rue du Boulet
78720 Dampierre-en-Yvelines
FRANCE

22/11/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Type : Personne Physique

Nom : FULLANA Laurent, Adrien, Hippolyte
Né le 05/02/1964 à Eu (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
2 Chemin des Mignotteries
78620 L'Étang-la-Ville
FRANCE

22/11/2019 : Nouveau dirigeant

14/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Type : Personne Physique

Nom : SURIN Jean- Pierre Joseph
Né le 28/03/1967 à Verdun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
4 Rue Paul Deroulede
78290 Croissy-sur-Seine
FRANCE

14/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 BIS Rue de Villiers
les Hauts de Villiers
92300 Levallois-Perret
FRANCE

14/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Type : Personne Physique

Nom : SUZUKI Masashi
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Cours Valmy
Immeuble KPMG
92923 Paris la Défense CEDEX
FRANCE

Dépôts des actes :

31/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°4435 déposé le 17/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

16/10/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°27635 déposé le 19/11/2019
Etat : Déposé

16/10/2019 : Décision(s) du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°27635 déposé le 19/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

16/10/2019 : Décision(s) du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°27635 déposé le 19/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

16/10/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°27635 déposé le 19/11/2019
Etat : Déposé

16/10/2019 : Décision(s) du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°27635 déposé le 19/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

16/10/2019 : Décision(s) du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°27635 déposé le 19/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/07/2019 : Décision(s) du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°19873 déposé le 13/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

15/07/2019 : Décision(s) du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°19873 déposé le 13/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

26/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8548 déposé le 09/03/2018
Etat : Déposé

26/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8548 déposé le 09/03/2018
Etat : Déposé

04/01/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°743 déposé le 16/01/2017
Etat : Déposé

04/01/2017 : Décision(s) du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°743 déposé le 16/01/2017
Etat : Déposé
Décision : HORIBA JOBIN YVON SAS devient HORIBA FRANCE SAS

04/01/2017 : Décision(s) du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°743 déposé le 16/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

04/01/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°743 déposé le 16/01/2017
Etat : Déposé

04/01/2017 : Décision(s) du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°743 déposé le 16/01/2017
Etat : Déposé
Décision : HORIBA JOBIN YVON SAS devient HORIBA FRANCE SAS

04/01/2017 : Décision(s) du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°743 déposé le 16/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

04/01/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°743 déposé le 16/01/2017
Etat : Déposé

04/01/2017 : Décision(s) du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°743 déposé le 16/01/2017
Etat : Déposé
Décision : HORIBA JOBIN YVON SAS devient HORIBA FRANCE SAS

04/01/2017 : Décision(s) du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°743 déposé le 16/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

08/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°743 déposé le 16/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination (sous réserve)

08/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°743 déposé le 16/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination (sous réserve)

08/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°743 déposé le 16/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination (sous réserve)

07/01/2016 : Extrait de décision(s) du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°1950 déposé le 05/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

07/01/2016 : Extrait de décision(s) du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°1950 déposé le 05/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

07/01/2016 : Extrait de décision(s) du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°1950 déposé le 05/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

06/01/2016 : Extrait de décision(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°1950 déposé le 05/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

06/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°1673 déposé le 01/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

06/01/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°1673 déposé le 01/02/2016
Etat : Déposé

06/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°1673 déposé le 01/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

06/01/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°1673 déposé le 01/02/2016
Etat : Déposé

06/01/2016 : Extrait de décision(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°1950 déposé le 05/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

06/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°1673 déposé le 01/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

06/01/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°1673 déposé le 01/02/2016
Etat : Déposé

06/01/2016 : Extrait de décision(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°1950 déposé le 05/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

20/03/2014 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°6392 déposé le 22/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

20/03/2014 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°6392 déposé le 22/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

20/03/2014 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°6392 déposé le 22/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

16/04/2012 : Décision(s) du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°6979 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

16/04/2012 : Décision(s) du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°6979 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

16/04/2012 : Décision(s) du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°6979 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

14/04/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°6979 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé

14/04/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°6979 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé

14/04/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°6979 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé

15/03/2012 : Déclaration de conformité

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°4395 déposé le 29/03/2012
Etat : Déposé

15/03/2012 : Déclaration de conformité

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°4395 déposé le 29/03/2012
Etat : Déposé

15/03/2012 : Déclaration de conformité

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°4395 déposé le 29/03/2012
Etat : Déposé

14/02/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°4395 déposé le 29/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Approbation de la fusion par voie d'absorption

14/02/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°4395 déposé le 29/03/2012
Etat : Déposé

14/02/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°4395 déposé le 29/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Approbation de la fusion par voie d'absorption

14/02/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°4395 déposé le 29/03/2012
Etat : Déposé

14/02/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°4395 déposé le 29/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Approbation de la fusion par voie d'absorption

14/02/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°4395 déposé le 29/03/2012
Etat : Déposé

07/02/2012 : Acte sous seing privé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°2068 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Entre la société HORIBA JOBIN YVON SAS RCS 837 150 366 et la société GENOPTICS SA RCS 438 885 170 Evry sis Plateau du Moulon Centre Scientifique Orsay 91400 ORSAY

07/02/2012 : Acte sous seing privé

15/09/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°11094 déposé le 19/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/09/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°11094 déposé le 19/10/2009
Etat : Déposé

15/09/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°11094 déposé le 19/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/09/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°11094 déposé le 19/10/2009
Etat : Déposé

15/09/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°11094 déposé le 19/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/09/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°11094 déposé le 19/10/2009
Etat : Déposé

31/07/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°9641 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

31/07/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°9641 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

31/07/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°9641 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

23/03/2007 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°6622 déposé le 21/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

23/03/2007 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°6622 déposé le 21/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

23/03/2007 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°6622 déposé le 21/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

09/12/2004 : Acte sous seing privé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°11302 déposé le 04/11/2005
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION DU PRESIDENT (ANCIENNE MENTION HORIBA JOBIN YVON) ACTUELLEMENT HORIBA JOBIN YVON INTERNATIONAL SAS

09/12/2004 : Acte sous seing privé

30/09/2004 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°10419 déposé le 22/10/2004
Etat : Déposé
Décision : DE JOBIN YVONS SAS EN HORIBA JOBIN YVONS SAS

30/09/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°10419 déposé le 22/10/2004
Etat : Déposé

30/09/2004 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°10419 déposé le 22/10/2004
Etat : Déposé
Décision : DE JOBIN YVONS SAS EN HORIBA JOBIN YVONS SAS

30/09/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°10419 déposé le 22/10/2004
Etat : Déposé

30/09/2004 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°10419 déposé le 22/10/2004
Etat : Déposé
Décision : DE JOBIN YVONS SAS EN HORIBA JOBIN YVONS SAS

30/09/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°10419 déposé le 22/10/2004
Etat : Déposé

12/09/2002 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°5498 déposé le 26/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

12/09/2002 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°5498 déposé le 26/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

12/09/2002 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°5498 déposé le 26/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

13/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8773 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : ANCIENNE : JOBIN YVON SA NOUVELLE : JOBIN YVON SAS

13/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8773 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : CONFIRMATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES DANS LEURS FONCTIONS

13/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8773 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : DE : SA EN SAS

13/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8773 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

13/05/2002 : Acte sous seing privé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8773 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

13/05/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8773 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé

13/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8773 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : ANCIENNE : JOBIN YVON SA NOUVELLE : JOBIN YVON SAS

13/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8773 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : CONFIRMATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES DANS LEURS FONCTIONS

13/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8773 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : DE : SA EN SAS

13/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8773 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

13/05/2002 : Acte sous seing privé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8773 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

13/05/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8773 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé

13/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8773 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : ANCIENNE : JOBIN YVON SA NOUVELLE : JOBIN YVON SAS

13/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8773 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : CONFIRMATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES DANS LEURS FONCTIONS

13/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8773 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : DE : SA EN SAS

13/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8773 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

13/05/2002 : Acte sous seing privé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8773 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

13/05/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8773 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé

26/04/2002 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°4999 déposé le 06/05/2002
Etat : Déposé
Décision : ET A LA TRANSFORMATION

26/04/2002 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°4999 déposé le 06/05/2002
Etat : Déposé
Décision : ET A LA TRANSFORMATION

26/04/2002 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°4999 déposé le 06/05/2002
Etat : Déposé
Décision : ET A LA TRANSFORMATION

28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8286 déposé le 05/09/2001
Etat : Déposé
Décision : RATIFICATION DE LA COOPTATION D ADMINISTRATEUR

28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8286 déposé le 05/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8286 déposé le 05/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8286 déposé le 05/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8286 déposé le 05/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8286 déposé le 05/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/06/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8286 déposé le 05/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8286 déposé le 05/09/2001
Etat : Déposé
Décision : RATIFICATION DE LA COOPTATION D ADMINISTRATEUR

28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8286 déposé le 05/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8286 déposé le 05/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8286 déposé le 05/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8286 déposé le 05/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8286 déposé le 05/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/06/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8286 déposé le 05/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8286 déposé le 05/09/2001
Etat : Déposé
Décision : RATIFICATION DE LA COOPTATION D ADMINISTRATEUR

28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8286 déposé le 05/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8286 déposé le 05/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8286 déposé le 05/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8286 déposé le 05/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8286 déposé le 05/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/06/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8286 déposé le 05/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

27/04/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8279 déposé le 04/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

27/04/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8279 déposé le 04/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

27/04/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8279 déposé le 04/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

27/04/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8279 déposé le 04/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

27/04/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8279 déposé le 04/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

27/04/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8279 déposé le 04/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

27/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°873 déposé le 24/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

27/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°873 déposé le 24/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

27/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°873 déposé le 24/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

07/04/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°5425 déposé le 21/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

07/04/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°5425 déposé le 21/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

07/04/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°5425 déposé le 21/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

18/01/2000 : Déclaration de conformité

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°2142 déposé le 25/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

18/01/2000 : Déclaration de conformité

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°2142 déposé le 25/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

18/01/2000 : Déclaration de conformité

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°2142 déposé le 25/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

28/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°2142 déposé le 25/02/2000
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DE LA FUSION ABSORPTION

28/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°2142 déposé le 25/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/12/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°2142 déposé le 25/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

28/12/1999 : Acte sous seing privé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°2142 déposé le 25/02/2000
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION

28/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°2142 déposé le 25/02/2000
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DE LA FUSION ABSORPTION

28/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°2142 déposé le 25/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/12/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°2142 déposé le 25/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

28/12/1999 : Acte sous seing privé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°2142 déposé le 25/02/2000
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION

28/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°2142 déposé le 25/02/2000
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DE LA FUSION ABSORPTION

28/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°2142 déposé le 25/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/12/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°2142 déposé le 25/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

28/12/1999 : Acte sous seing privé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°2142 déposé le 25/02/2000
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION

23/11/1999 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°11045 déposé le 21/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

23/11/1999 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°11045 déposé le 21/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

23/11/1999 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°11045 déposé le 21/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

17/11/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°2142 déposé le 25/02/2000
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE TRAITE DE FUSION ABSORPTION

17/11/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°2142 déposé le 25/02/2000
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE TRAITE DE FUSION ABSORPTION

17/11/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°2142 déposé le 25/02/2000
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE TRAITE DE FUSION ABSORPTION

01/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°9090 déposé le 21/10/1999
Etat : Déposé
Décision : ANCIEN : INSTRUMENTS SA NOUVEAU : JOBIN YVON SA

01/10/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°9090 déposé le 21/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

01/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°9090 déposé le 21/10/1999
Etat : Déposé
Décision : ANCIEN : INSTRUMENTS SA NOUVEAU : JOBIN YVON SA

01/10/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°9090 déposé le 21/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

01/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°9090 déposé le 21/10/1999
Etat : Déposé
Décision : ANCIEN : INSTRUMENTS SA NOUVEAU : JOBIN YVON SA

01/10/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°9090 déposé le 21/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

28/09/1999 : Ordonnance

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8441 déposé le 01/10/1999
Etat : Déposé
Décision : SUIVANT REQUETE EN DATE DU 20 09 1999

28/09/1999 : Ordonnance

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8441 déposé le 01/10/1999
Etat : Déposé
Décision : SUIVANT REQUETE EN DATE DU 20 09 1999

28/09/1999 : Ordonnance

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8441 déposé le 01/10/1999
Etat : Déposé
Décision : SUIVANT REQUETE EN DATE DU 20 09 1999

26/11/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°684 déposé le 19/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

26/11/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°684 déposé le 19/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

26/11/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°684 déposé le 19/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

19/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°5310 déposé le 29/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

19/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°5310 déposé le 29/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

19/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°5310 déposé le 29/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

19/06/1998 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°5310 déposé le 29/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

19/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°5310 déposé le 29/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

19/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°5310 déposé le 29/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

19/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°5310 déposé le 29/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

19/06/1998 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°5310 déposé le 29/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

19/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°5310 déposé le 29/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

19/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°5310 déposé le 29/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

19/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°5310 déposé le 29/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

19/06/1998 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°5310 déposé le 29/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

07/01/1998 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°2076 déposé le 10/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

07/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°2076 déposé le 10/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

07/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°2076 déposé le 10/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

07/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°2076 déposé le 10/03/1998
Etat : Déposé
Décision : DE PARIS A LONGJUMEAU

07/01/1998 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°2076 déposé le 10/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

07/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°2076 déposé le 10/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

07/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°2076 déposé le 10/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

07/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°2076 déposé le 10/03/1998
Etat : Déposé
Décision : DE PARIS A LONGJUMEAU

07/01/1998 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°2076 déposé le 10/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

07/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°2076 déposé le 10/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

07/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°2076 déposé le 10/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

07/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°2076 déposé le 10/03/1998
Etat : Déposé
Décision : DE PARIS A LONGJUMEAU

Etablissements :

20/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Passage Jobin Yvon Cs 45002
14 Boulevard Thomas Gobert
91120 Palaiseau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/09/2012
Activité : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique et laboratoire de recherche.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 32767
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
16-18 Rue du Canal
91160 Longjumeau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1923
Activité : Fabrication et vente d'instruments d'optique et de précision.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/11/2019 : Etablissement ouvert

14/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Type : Siège

Adresse :
16,18 Rue DU CANAL
91160 Longjumeau
FRANCE

14/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Avenue de la Vauve
Passage Jobin Yvon
91120 Palaiseau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/09/2012
Activité : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique et laboratoire de recherche.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 23
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
12 Avenue des Tropiques
Zone Hightech Sud
91940 Les Ulis
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/2017
Activité : Vente d'instruments de mesure pour la pollution
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Type : Etablissement principal

Adresse :
16,18 Rue DU CANAL
91160 Longjumeau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1923
Activité : Fabrication et vente d instruments d optique et de précision
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/10/2004 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B02040
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
231 rue de Lille
59650 Villeneuve-d Ascq
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/01/2000
Activité : Fabrication, vente d'instruments d'optique et de précision.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

20/02/2020 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 03/11/1956
Texte de l'observation : Société régie par la loi du 24 juillet 1966 et le décret du 23 mars 1967 sur les sociétés commerciales - Reimmatriculation du numéro 210 321 b

20/02/2020 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Date d’ajout de l’observation : 12/03/1985
Texte de l'observation : Homologation de concordat - jugement du 17 mai 1973 concordât exécute en ses formes et teneur

20/02/2020 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 10/03/1998
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

20/02/2020 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Date d’ajout de l’observation : 25/02/2000
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société Dilor située 244 ter rue des bois blancs 59000 Lille Rc Lille 1978 b 359 - avec effet rétroactif au 01 01 1999

20/02/2020 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Date d’ajout de l’observation : 24/08/2000
Texte de l'observation : Vente de la partie d activité de : la conception, l industrialisation et la fabrication de composants multiplexeurs et coupleurs en longueurs d ondes, dite activité composant Wdm sis et exploite 16/18 rue du canal 91165 Longjumeau - vente a la société Highwave Optical technologies sa Rcs Guingamp b 418 157 343 - moyennant le prix de 100 000 000 F - validité : au siège social de la société Jobin Yvon sa - journal d annonces légales : la semaine de l ile de France du 19 07 2000 - vente à compter du 28 06 2000

20/02/2020 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Date d’ajout de l’observation : 29/03/2012
Texte de l'observation : Opération de fusion simplifiée entre la société HORIBA JOBIN YVON SAS (RCS EVRY 837 150 366) 16-18 Rue du Canal 91160 Longjumeau (société absorbante) et la société GENOPTICS (RCS EVRY 438 885 170) Plateau du Moulin - Centre Orsay - Bât 503 - BP 147 - 91400 ORSAY (société absorbée) à compter du 16/03/2012.

22/11/2019 : Ajout

14/02/2017 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 64673
Date d’ajout de l’observation : 03/11/1956
Texte de l'observation : Société régie par la loi du 24 juillet 1966 et le décret du 23 mars 1967 sur les sociétés commerciales - Reimmatriculation du numéro 210 321 b

14/02/2017 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 19139
Date d’ajout de l’observation : 12/03/1985
Texte de l'observation : Homologation de concordat - jugement du 17 mai 1973 concordât exécute en ses formes et teneur

14/02/2017 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 10/03/1998
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

14/02/2017 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 25/02/2000
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société Dilor située 244 ter rue des bois blancs 59000 Lille Rc Lille 1978 b 359 - avec effet rétroactif au 01 01 1999

14/02/2017 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 24/08/2000
Texte de l'observation : Vente de la partie d activité de : la conception, l industrialisation et la fabrication de composants multiplexeurs et coupleurs en longueurs d ondes, dite activité composant Wdm sis et exploite 16/18 rue du canal 91165 Longjumeau - vente a la société Highwave Optical technologies sa Rcs Guingamp b 418 157 343 - moyennant le prix de 100 000 000 F - validité : au siège social de la société Jobin Yvon sa - journal d annonces légales : la semaine de l ile de France du 19 07 2000 - vente à compter du 28 06 2000

14/02/2017 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 29/03/2012
Texte de l'observation : Opération de fusion simplifiée entre la société HORIBA JOBIN YVON SAS (RCS EVRY 837 150 366) 16-18 Rue du Canal 91160 Longjumeau (société absorbante) et la société GENOPTICS (RCS EVRY 438 885 170) Plateau du Moulin - Centre Orsay - Bât 503 - BP 147 - 91400 ORSAY (société absorbée) à compter du 16/03/2012.

28/10/2004 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/03/2007
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 231 rue de Lille 59650 Villeneuve-d'Ascq : Par suite d 'une modification de compétence, (Décret N° 88-38 du 13/01/1988) cet établissement immatriculé au Gr effe du Tribunal de Commerce de LILLE était précéd emment immatriculé au Greffe du Tribunal de Commer ce de ROUBAIX TOURCOING.

Personnes morales :

20/02/2020 : HORIBA FRANCE SAS

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique et laboratoire de recherche.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/12/1962
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 07/01/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 7075168.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 80 années

22/11/2019 : HORIBA FRANCE SAS

14/02/2017 : HORIBA FRANCE SAS

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/12/1962
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 07/01/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 7075168.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 80 années

28/10/2004 : HORIBA JOBIN YVON SAS

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/03/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/03/2007

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°4544 déposé le 10/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°4046 déposé le 24/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°4190 déposé le 11/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°3834 déposé le 13/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°3433 déposé le 04/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°2927 déposé le 02/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°2611 déposé le 17/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°4338 déposé le 19/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°3903 déposé le 26/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°3142 déposé le 10/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8851 déposé le 29/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°9521 déposé le 01/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°3560 déposé le 04/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°9112 déposé le 05/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8181 déposé le 12/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°7390 déposé le 02/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°5588 déposé le 11/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°8490 déposé le 12/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°5534 déposé le 19/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°6542 déposé le 02/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°6797 déposé le 03/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1962B00243
Dépôt : N°7061 déposé le 20/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/12/2022 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 4932 du 09/06/2023
Numéro de gestion : 1962B00243
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 003 993	1 595 918	1 408 075	1 579 751
AH	Fonds commercial	2 257 501	1 210 749	1 046 752	1 046 752
AN	Terrains	3 001 973		3 001 973	3 001 973
AP	Constructions	34 748 663	12 994 045	21 754 618	21 464 657
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	17 208 379	7 775 803	9 432 576	1 440 196
AT	Autres immobilisations corporelles	3 865 803	3 337 916	527 887	596 488
AV	Immobilisations en cours	210 089		210 089	8 380 055
CU	Autres participations	8 018 218	1 857 713	6 160 505	604 815
BB	Créances rattachées à des participations	800 000		800 000	800 000
BH	Autres immobilisations financières	32 146		32 146	22 096
BJ	TOTAL (I)	73 146 764	28 772 143	44 374 621	38 936 783
BL	Matières premières, approvisionnements	6 489 002	1 804 908	4 684 093	4 387 679
BN	En cours de production de biens	4 526 199	315 980	4 210 219	4 824 984
BR	Produits intermédiaires et finis	7 798 798	1 774 987	6 023 811	7 431 752
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	779 852		779 852	2 267 311
BX	Clients et comptes rattachés	15 627 953	332 806	15 295 147	17 867 984
BZ	Autres créances	3 930 838		3 930 838	3 364 249
CF	Disponibilités	5 030 566		5 030 566	3 803 225
CH	Charges constatées d’avance	328 739		328 739	349 880
CJ	TOTAL (II)	44 511 947	4 228 682	40 283 265	44 297 064
CN	Ecarts de conversion actif (V)	56 339		56 339	66 410
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	117 715 050	33 000 825	84 714 225	83 300 257
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 075 168	7 075 168
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 464 604	2 464 604
DD	Réserve légale (1)	707 517	707 517
DG	Autres réserves	141 868	141 868
DH	Report à nouveau	42 224 844	41 920 874
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 800 264	2 502 970
DJ	Subventions d’investissement	131 879	151 979
DK	Provisions réglementées	2 534 310	2 262 444
DL	TOTAL (I)	57 080 452	57 227 423
DN	Avances conditionnées	891 230	891 230
DO	TOTAL (II)	891 230	891 230
DP	Provisions pour risques	2 912 435	1 830 744
DR	TOTAL (III)	2 912 435	1 830 744
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 291 240	817 609
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	192 000	256 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 117 949	2 541 430
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 284 112	6 571 019
DY	Dettes fiscales et sociales	5 643 889	6 438 264
EA	Autres dettes	1 787 779	1 645 610
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 482 039	4 983 667
EC	TOTAL (IV)	23 799 008	23 253 599
ED	(V)	31 100	97 262
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	84 714 225	83 300 257
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	9 939 055	61 086 384	71 025 440	70 018 808
FG	Production vendue services	1 797 032	1 767 418	3 564 451	4 140 228
FJ	Chiffres d’affaires nets	11 736 088	62 853 803	74 589 890	74 159 036
FM	Production stockée			-2 112 044	4 055 852
FN	Production immobilisée			3 662
FO	Subventions d’exploitation			653 687	588 255
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 928 203	5 884 271
FQ	Autres produits			386 398	330 987
FR	Total des produits d’exploitation (I)			79 449 797	85 018 402
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			28 255 932	31 196 375
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-195 056	955 142
FW	Autres achats et charges externes			16 701 177	16 289 365
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 691 428	1 754 270
FY	Salaires et traitements			15 278 936	14 965 166
FZ	Charges sociales			7 288 040	7 284 324
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 552 111	2 173 432
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 031 512	4 558 657
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			390 866	539 804
GE	Autres charges			896 939	702 653
GF	Total des charges d’exploitation (II)			76 891 887	80 419 188
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 557 909	4 599 214
GJ	Produits financiers de participations			181 822
GL	Autres intérêts et produits assimilés			8 801	14 303
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			66 410	44 093
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				2 365
GP	Total des produits financiers (V)			257 033	60 761
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			990 347	1 431 884
GR	Intérêts et charges assimilées			100 161	31 814
GS	Différences négatives de change			23 167	94 362
GU	Total des charges financières (VI)			1 113 674	1 558 060
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-856 641	-1 497 299
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 701 268	3 101 915
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 162 332
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	213 033	30 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		100 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 375 365	130 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	836 670	75 767
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	932 933	339 798
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 769 604	415 565
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-394 239	-285 565
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	-1 645	514 502
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-491 589	-201 121
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	81 082 195	85 209 164
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	79 281 931	82 706 194
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 800 264	2 502 970
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 287 985	326 824		1 614 809
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	22 347 273	2 225 287	464 798	24 107 763
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	23 635 258	2 552 111	464 798	25 722 572
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				2 534 310
3Z	Total Provisions réglementées	2 262 444	271 866		2 534 310
4A	Provisions pour litiges				304 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				261 129
4N	Provisions pour amendes et pénalités				82 131
4T	Provisions pour perte de change				56 339
5B	Provisions pour impôts				104 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 104 836
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 830 744	1 486 280	404 589	2 912 435
6A	sur immobilisations – incorporelles	1 191 859			1 191 859
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 857 713
6N	Sur stocks et en cours	4 078 043	3 847 681	4 029 849	3 895 875
6T	Sur comptes clients	557 928	183 831	408 953	332 806
7B	Total Provisions pour dépréciation	7 025 542	4 691 512	4 438 802	7 278 253
7C	TOTAL GENERAL	11 118 730	6 449 659	4 843 391	12 724 998
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		4 422 379	4 776 981
UG	- Financières		990 347	66 410
UJ	- Exceptionnelles		1 036 933
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	800 000	800 000
UT	Autres immobilisations financières	32 146	32 146
VA	Clients douteux ou litigieux	138 873
UX	Autres créances clients	15 489 080
UY	Personnel et comptes rattachés	24 465
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	11 053
VB	T. V. A.	189 587
VP	Divers	21 490
VC	Groupe et associés	1 655 881
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 028 362
VS	Charges constatées d’avance	328 739
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	20 719 677	20 719 677
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 291 240	3 291 240
8A	Emprunts et dettes financières divers	192 000	64 000	128 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	6 284 112	6 284 112
8C	Personnel et comptes rattachés	3 681 942	3 681 942
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 093 901	1 093 901
VW	T.V.A.	415 523	415 523
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	452 523	452 523
VI	Groupe et associés	43 243	43 243
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 744 536	1 744 536
8L	Produits constatés d’avance	3 482 039	3 482 039
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	20 681 059	20 553 059	128 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	814 000

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 5388 du 06/05/2022
Numéro de gestion : 1962B00243
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 003 993	1 595 918	1 408 075	1 579 751
AH	Fonds commercial	2 257 501	1 210 749	1 046 752	1 046 752
AN	Terrains	3 001 973		3 001 973	3 001 973
AP	Constructions	34 748 663	12 994 045	21 754 618	21 464 657
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	17 208 379	7 775 803	9 432 576	1 440 196
AT	Autres immobilisations corporelles	3 865 803	3 337 916	527 887	596 488
AV	Immobilisations en cours	210 089		210 089	8 380 055
CU	Autres participations	8 018 218	1 857 713	6 160 505	604 815
BB	Créances rattachées à des participations	800 000		800 000	800 000
BH	Autres immobilisations financières	32 146		32 146	22 096
BJ	TOTAL (I)	73 146 764	28 772 143	44 374 621	38 936 783
BL	Matières premières, approvisionnements	6 489 002	1 804 908	4 684 093	4 387 679
BN	En cours de production de biens	4 526 199	315 980	4 210 219	4 824 984
BR	Produits intermédiaires et finis	7 798 798	1 774 987	6 023 811	7 431 752
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	779 852		779 852	2 267 311
BX	Clients et comptes rattachés	15 627 953	332 806	15 295 147	17 867 984
BZ	Autres créances	3 930 838		3 930 838	3 364 249
CF	Disponibilités	5 030 566		5 030 566	3 803 225
CH	Charges constatées d’avance	328 739		328 739	349 880
CJ	TOTAL (II)	44 511 947	4 228 682	40 283 265	44 297 064
CN	Ecarts de conversion actif (V)	56 339		56 339	66 410
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	117 715 050	33 000 825	84 714 225	83 300 257
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 075 168	7 075 168
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 464 604	2 464 604
DD	Réserve légale (1)	707 517	707 517
DG	Autres réserves	141 868	141 868
DH	Report à nouveau	42 224 844	41 920 874
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 800 264	2 502 970
DJ	Subventions d’investissement	131 879	151 979
DK	Provisions réglementées	2 534 310	2 262 444
DL	TOTAL (I)	57 080 452	57 227 423
DN	Avances conditionnées	891 230	891 230
DO	TOTAL (II)	891 230	891 230
DP	Provisions pour risques	2 912 435	1 830 744
DR	TOTAL (III)	2 912 435	1 830 744
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 291 240	817 609
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	192 000	256 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 117 949	2 541 430
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 284 112	6 571 019
DY	Dettes fiscales et sociales	5 643 889	6 438 264
EA	Autres dettes	1 787 779	1 645 610
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 482 039	4 983 667
EC	TOTAL (IV)	23 799 008	23 253 599
ED	(V)	31 100	97 262
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	84 714 225	83 300 257
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	9 939 055	61 086 384	71 025 440	70 018 808
FG	Production vendue services	1 797 032	1 767 418	3 564 451	4 140 228
FJ	Chiffres d’affaires nets	11 736 088	62 853 803	74 589 890	74 159 036
FM	Production stockée			-2 112 044	4 055 852
FN	Production immobilisée			3 662
FO	Subventions d’exploitation			653 687	588 255
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 928 203	5 884 271
FQ	Autres produits			386 398	330 987
FR	Total des produits d’exploitation (I)			79 449 797	85 018 402
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			28 255 932	31 196 375
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-195 056	955 142
FW	Autres achats et charges externes			16 701 177	16 289 365
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 691 428	1 754 270
FY	Salaires et traitements			15 278 936	14 965 166
FZ	Charges sociales			7 288 040	7 284 324
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 552 111	2 173 432
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 031 512	4 558 657
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			390 866	539 804
GE	Autres charges			896 939	702 653
GF	Total des charges d’exploitation (II)			76 891 887	80 419 188
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 557 909	4 599 214
GJ	Produits financiers de participations			181 822
GL	Autres intérêts et produits assimilés			8 801	14 303
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			66 410	44 093
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				2 365
GP	Total des produits financiers (V)			257 033	60 761
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			990 347	1 431 884
GR	Intérêts et charges assimilées			100 161	31 814
GS	Différences négatives de change			23 167	94 362
GU	Total des charges financières (VI)			1 113 674	1 558 060
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-856 641	-1 497 299
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 701 268	3 101 915
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 162 332
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	213 033	30 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		100 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 375 365	130 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	836 670	75 767
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	932 933	339 798
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 769 604	415 565
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-394 239	-285 565
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	-1 645	514 502
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-491 589	-201 121
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	81 082 195	85 209 164
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	79 281 931	82 706 194
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 800 264	2 502 970
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 287 985	326 824		1 614 809
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	22 347 273	2 225 287	464 798	24 107 763
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	23 635 258	2 552 111	464 798	25 722 572
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				2 534 310
3Z	Total Provisions réglementées	2 262 444	271 866		2 534 310
4A	Provisions pour litiges				304 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				261 129
4N	Provisions pour amendes et pénalités				82 131
4T	Provisions pour perte de change				56 339
5B	Provisions pour impôts				104 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 104 836
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 830 744	1 486 280	404 589	2 912 435
6A	sur immobilisations – incorporelles	1 191 859			1 191 859
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 857 713
6N	Sur stocks et en cours	4 078 043	3 847 681	4 029 849	3 895 875
6T	Sur comptes clients	557 928	183 831	408 953	332 806
7B	Total Provisions pour dépréciation	7 025 542	4 691 512	4 438 802	7 278 253
7C	TOTAL GENERAL	11 118 730	6 449 659	4 843 391	12 724 998
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		4 422 379	4 776 981
UG	- Financières		990 347	66 410
UJ	- Exceptionnelles		1 036 933
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	800 000	800 000
UT	Autres immobilisations financières	32 146	32 146
VA	Clients douteux ou litigieux	138 873
UX	Autres créances clients	15 489 080
UY	Personnel et comptes rattachés	24 465
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	11 053
VB	T. V. A.	189 587
VP	Divers	21 490
VC	Groupe et associés	1 655 881
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 028 362
VS	Charges constatées d’avance	328 739
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	20 719 677	20 719 677
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 291 240	3 291 240
8A	Emprunts et dettes financières divers	192 000	64 000	128 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	6 284 112	6 284 112
8C	Personnel et comptes rattachés	3 681 942	3 681 942
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 093 901	1 093 901
VW	T.V.A.	415 523	415 523
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	452 523	452 523
VI	Groupe et associés	43 243	43 243
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 744 536	1 744 536
8L	Produits constatés d’avance	3 482 039	3 482 039
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	20 681 059	20 553 059	128 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	814 000

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 9341 du 21/05/2021
Numéro de gestion : 1962B00243
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 003 993	1 595 918	1 408 075	1 579 751
AH	Fonds commercial	2 257 501	1 210 749	1 046 752	1 046 752
AN	Terrains	3 001 973		3 001 973	3 001 973
AP	Constructions	34 748 663	12 994 045	21 754 618	21 464 657
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	17 208 379	7 775 803	9 432 576	1 440 196
AT	Autres immobilisations corporelles	3 865 803	3 337 916	527 887	596 488
AV	Immobilisations en cours	210 089		210 089	8 380 055
CU	Autres participations	8 018 218	1 857 713	6 160 505	604 815
BB	Créances rattachées à des participations	800 000		800 000	800 000
BH	Autres immobilisations financières	32 146		32 146	22 096
BJ	TOTAL (I)	73 146 764	28 772 143	44 374 621	38 936 783
BL	Matières premières, approvisionnements	6 489 002	1 804 908	4 684 093	4 387 679
BN	En cours de production de biens	4 526 199	315 980	4 210 219	4 824 984
BR	Produits intermédiaires et finis	7 798 798	1 774 987	6 023 811	7 431 752
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	779 852		779 852	2 267 311
BX	Clients et comptes rattachés	15 627 953	332 806	15 295 147	17 867 984
BZ	Autres créances	3 930 838		3 930 838	3 364 249
CF	Disponibilités	5 030 566		5 030 566	3 803 225
CH	Charges constatées d’avance	328 739		328 739	349 880
CJ	TOTAL (II)	44 511 947	4 228 682	40 283 265	44 297 064
CN	Ecarts de conversion actif (V)	56 339		56 339	66 410
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	117 715 050	33 000 825	84 714 225	83 300 257
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 075 168	7 075 168
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 464 604	2 464 604
DD	Réserve légale (1)	707 517	707 517
DG	Autres réserves	141 868	141 868
DH	Report à nouveau	42 224 844	41 920 874
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 800 264	2 502 970
DJ	Subventions d’investissement	131 879	151 979
DK	Provisions réglementées	2 534 310	2 262 444
DL	TOTAL (I)	57 080 452	57 227 423
DN	Avances conditionnées	891 230	891 230
DO	TOTAL (II)	891 230	891 230
DP	Provisions pour risques	2 912 435	1 830 744
DR	TOTAL (III)	2 912 435	1 830 744
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 291 240	817 609
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	192 000	256 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 117 949	2 541 430
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 284 112	6 571 019
DY	Dettes fiscales et sociales	5 643 889	6 438 264
EA	Autres dettes	1 787 779	1 645 610
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 482 039	4 983 667
EC	TOTAL (IV)	23 799 008	23 253 599
ED	(V)	31 100	97 262
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	84 714 225	83 300 257
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	9 939 055	61 086 384	71 025 440	70 018 808
FG	Production vendue services	1 797 032	1 767 418	3 564 451	4 140 228
FJ	Chiffres d’affaires nets	11 736 088	62 853 803	74 589 890	74 159 036
FM	Production stockée			-2 112 044	4 055 852
FN	Production immobilisée			3 662
FO	Subventions d’exploitation			653 687	588 255
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 928 203	5 884 271
FQ	Autres produits			386 398	330 987
FR	Total des produits d’exploitation (I)			79 449 797	85 018 402
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			28 255 932	31 196 375
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-195 056	955 142
FW	Autres achats et charges externes			16 701 177	16 289 365
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 691 428	1 754 270
FY	Salaires et traitements			15 278 936	14 965 166
FZ	Charges sociales			7 288 040	7 284 324
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 552 111	2 173 432
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 031 512	4 558 657
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			390 866	539 804
GE	Autres charges			896 939	702 653
GF	Total des charges d’exploitation (II)			76 891 887	80 419 188
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 557 909	4 599 214
GJ	Produits financiers de participations			181 822
GL	Autres intérêts et produits assimilés			8 801	14 303
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			66 410	44 093
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				2 365
GP	Total des produits financiers (V)			257 033	60 761
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			990 347	1 431 884
GR	Intérêts et charges assimilées			100 161	31 814
GS	Différences négatives de change			23 167	94 362
GU	Total des charges financières (VI)			1 113 674	1 558 060
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-856 641	-1 497 299
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 701 268	3 101 915
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 162 332
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	213 033	30 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		100 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 375 365	130 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	836 670	75 767
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	932 933	339 798
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 769 604	415 565
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-394 239	-285 565
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	-1 645	514 502
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-491 589	-201 121
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	81 082 195	85 209 164
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	79 281 931	82 706 194
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 800 264	2 502 970
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 287 985	326 824		1 614 809
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	22 347 273	2 225 287	464 798	24 107 763
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	23 635 258	2 552 111	464 798	25 722 572
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				2 534 310
3Z	Total Provisions réglementées	2 262 444	271 866		2 534 310
4A	Provisions pour litiges				304 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				261 129
4N	Provisions pour amendes et pénalités				82 131
4T	Provisions pour perte de change				56 339
5B	Provisions pour impôts				104 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 104 836
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 830 744	1 486 280	404 589	2 912 435
6A	sur immobilisations – incorporelles	1 191 859			1 191 859
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 857 713
6N	Sur stocks et en cours	4 078 043	3 847 681	4 029 849	3 895 875
6T	Sur comptes clients	557 928	183 831	408 953	332 806
7B	Total Provisions pour dépréciation	7 025 542	4 691 512	4 438 802	7 278 253
7C	TOTAL GENERAL	11 118 730	6 449 659	4 843 391	12 724 998
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		4 422 379	4 776 981
UG	- Financières		990 347	66 410
UJ	- Exceptionnelles		1 036 933
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	800 000	800 000
UT	Autres immobilisations financières	32 146	32 146
VA	Clients douteux ou litigieux	138 873
UX	Autres créances clients	15 489 080
UY	Personnel et comptes rattachés	24 465
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	11 053
VB	T. V. A.	189 587
VP	Divers	21 490
VC	Groupe et associés	1 655 881
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 028 362
VS	Charges constatées d’avance	328 739
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	20 719 677	20 719 677
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 291 240	3 291 240
8A	Emprunts et dettes financières divers	192 000	64 000	128 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	6 284 112	6 284 112
8C	Personnel et comptes rattachés	3 681 942	3 681 942
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 093 901	1 093 901
VW	T.V.A.	415 523	415 523
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	452 523	452 523
VI	Groupe et associés	43 243	43 243
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 744 536	1 744 536
8L	Produits constatés d’avance	3 482 039	3 482 039
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	20 681 059	20 553 059	128 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	814 000

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 3871 du 27/05/2020
Numéro de gestion : 1962B00243
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 003 993	1 595 918	1 408 075	1 579 751
AH	Fonds commercial	2 257 501	1 210 749	1 046 752	1 046 752
AN	Terrains	3 001 973		3 001 973	3 001 973
AP	Constructions	34 748 663	12 994 045	21 754 618	21 464 657
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	17 208 379	7 775 803	9 432 576	1 440 196
AT	Autres immobilisations corporelles	3 865 803	3 337 916	527 887	596 488
AV	Immobilisations en cours	210 089		210 089	8 380 055
CU	Autres participations	8 018 218	1 857 713	6 160 505	604 815
BB	Créances rattachées à des participations	800 000		800 000	800 000
BH	Autres immobilisations financières	32 146		32 146	22 096
BJ	TOTAL (I)	73 146 764	28 772 143	44 374 621	38 936 783
BL	Matières premières, approvisionnements	6 489 002	1 804 908	4 684 093	4 387 679
BN	En cours de production de biens	4 526 199	315 980	4 210 219	4 824 984
BR	Produits intermédiaires et finis	7 798 798	1 774 987	6 023 811	7 431 752
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	779 852		779 852	2 267 311
BX	Clients et comptes rattachés	15 627 953	332 806	15 295 147	17 867 984
BZ	Autres créances	3 930 838		3 930 838	3 364 249
CF	Disponibilités	5 030 566		5 030 566	3 803 225
CH	Charges constatées d’avance	328 739		328 739	349 880
CJ	TOTAL (II)	44 511 947	4 228 682	40 283 265	44 297 064
CN	Ecarts de conversion actif (V)	56 339		56 339	66 410
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	117 715 050	33 000 825	84 714 225	83 300 257
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 075 168	7 075 168
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 464 604	2 464 604
DD	Réserve légale (1)	707 517	707 517
DG	Autres réserves	141 868	141 868
DH	Report à nouveau	42 224 844	41 920 874
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 800 264	2 502 970
DJ	Subventions d’investissement	131 879	151 979
DK	Provisions réglementées	2 534 310	2 262 444
DL	TOTAL (I)	57 080 452	57 227 423
DN	Avances conditionnées	891 230	891 230
DO	TOTAL (II)	891 230	891 230
DP	Provisions pour risques	2 912 435	1 830 744
DR	TOTAL (III)	2 912 435	1 830 744
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 291 240	817 609
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	192 000	256 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 117 949	2 541 430
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 284 112	6 571 019
DY	Dettes fiscales et sociales	5 643 889	6 438 264
EA	Autres dettes	1 787 779	1 645 610
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 482 039	4 983 667
EC	TOTAL (IV)	23 799 008	23 253 599
ED	(V)	31 100	97 262
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	84 714 225	83 300 257
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	9 939 055	61 086 384	71 025 440	70 018 808
FG	Production vendue services	1 797 032	1 767 418	3 564 451	4 140 228
FJ	Chiffres d’affaires nets	11 736 088	62 853 803	74 589 890	74 159 036
FM	Production stockée			-2 112 044	4 055 852
FN	Production immobilisée			3 662
FO	Subventions d’exploitation			653 687	588 255
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 928 203	5 884 271
FQ	Autres produits			386 398	330 987
FR	Total des produits d’exploitation (I)			79 449 797	85 018 402
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			28 255 932	31 196 375
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-195 056	955 142
FW	Autres achats et charges externes			16 701 177	16 289 365
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 691 428	1 754 270
FY	Salaires et traitements			15 278 936	14 965 166
FZ	Charges sociales			7 288 040	7 284 324
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 552 111	2 173 432
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 031 512	4 558 657
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			390 866	539 804
GE	Autres charges			896 939	702 653
GF	Total des charges d’exploitation (II)			76 891 887	80 419 188
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 557 909	4 599 214
GJ	Produits financiers de participations			181 822
GL	Autres intérêts et produits assimilés			8 801	14 303
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			66 410	44 093
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				2 365
GP	Total des produits financiers (V)			257 033	60 761
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			990 347	1 431 884
GR	Intérêts et charges assimilées			100 161	31 814
GS	Différences négatives de change			23 167	94 362
GU	Total des charges financières (VI)			1 113 674	1 558 060
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-856 641	-1 497 299
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 701 268	3 101 915
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 162 332
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	213 033	30 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		100 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 375 365	130 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	836 670	75 767
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	932 933	339 798
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 769 604	415 565
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-394 239	-285 565
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	-1 645	514 502
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-491 589	-201 121
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	81 082 195	85 209 164
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	79 281 931	82 706 194
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 800 264	2 502 970
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 287 985	326 824		1 614 809
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	22 347 273	2 225 287	464 798	24 107 763
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	23 635 258	2 552 111	464 798	25 722 572
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				2 534 310
3Z	Total Provisions réglementées	2 262 444	271 866		2 534 310
4A	Provisions pour litiges				304 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				261 129
4N	Provisions pour amendes et pénalités				82 131
4T	Provisions pour perte de change				56 339
5B	Provisions pour impôts				104 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 104 836
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 830 744	1 486 280	404 589	2 912 435
6A	sur immobilisations – incorporelles	1 191 859			1 191 859
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 857 713
6N	Sur stocks et en cours	4 078 043	3 847 681	4 029 849	3 895 875
6T	Sur comptes clients	557 928	183 831	408 953	332 806
7B	Total Provisions pour dépréciation	7 025 542	4 691 512	4 438 802	7 278 253
7C	TOTAL GENERAL	11 118 730	6 449 659	4 843 391	12 724 998
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		4 422 379	4 776 981
UG	- Financières		990 347	66 410
UJ	- Exceptionnelles		1 036 933
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	800 000	800 000
UT	Autres immobilisations financières	32 146	32 146
VA	Clients douteux ou litigieux	138 873
UX	Autres créances clients	15 489 080
UY	Personnel et comptes rattachés	24 465
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	11 053
VB	T. V. A.	189 587
VP	Divers	21 490
VC	Groupe et associés	1 655 881
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 028 362
VS	Charges constatées d’avance	328 739
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	20 719 677	20 719 677
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 291 240	3 291 240
8A	Emprunts et dettes financières divers	192 000	64 000	128 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	6 284 112	6 284 112
8C	Personnel et comptes rattachés	3 681 942	3 681 942
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 093 901	1 093 901
VW	T.V.A.	415 523	415 523
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	452 523	452 523
VI	Groupe et associés	43 243	43 243
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 744 536	1 744 536
8L	Produits constatés d’avance	3 482 039	3 482 039
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	20 681 059	20 553 059	128 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	814 000

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 4544 du 10/05/2019
Numéro de gestion : 1962B00243
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 003 993	1 595 918	1 408 075	1 579 751
AH	Fonds commercial	2 257 501	1 210 749	1 046 752	1 046 752
AN	Terrains	3 001 973		3 001 973	3 001 973
AP	Constructions	34 748 663	12 994 045	21 754 618	21 464 657
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	17 208 379	7 775 803	9 432 576	1 440 196
AT	Autres immobilisations corporelles	3 865 803	3 337 916	527 887	596 488
AV	Immobilisations en cours	210 089		210 089	8 380 055
CU	Autres participations	8 018 218	1 857 713	6 160 505	604 815
BB	Créances rattachées à des participations	800 000		800 000	800 000
BH	Autres immobilisations financières	32 146		32 146	22 096
BJ	TOTAL (I)	73 146 764	28 772 143	44 374 621	38 936 783
BL	Matières premières, approvisionnements	6 489 002	1 804 908	4 684 093	4 387 679
BN	En cours de production de biens	4 526 199	315 980	4 210 219	4 824 984
BR	Produits intermédiaires et finis	7 798 798	1 774 987	6 023 811	7 431 752
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	779 852		779 852	2 267 311
BX	Clients et comptes rattachés	15 627 953	332 806	15 295 147	17 867 984
BZ	Autres créances	3 930 838		3 930 838	3 364 249
CF	Disponibilités	5 030 566		5 030 566	3 803 225
CH	Charges constatées d’avance	328 739		328 739	349 880
CJ	TOTAL (II)	44 511 947	4 228 682	40 283 265	44 297 064
CN	Ecarts de conversion actif (V)	56 339		56 339	66 410
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	117 715 050	33 000 825	84 714 225	83 300 257
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 075 168	7 075 168
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 464 604	2 464 604
DD	Réserve légale (1)	707 517	707 517
DG	Autres réserves	141 868	141 868
DH	Report à nouveau	42 224 844	41 920 874
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 800 264	2 502 970
DJ	Subventions d’investissement	131 879	151 979
DK	Provisions réglementées	2 534 310	2 262 444
DL	TOTAL (I)	57 080 452	57 227 423
DN	Avances conditionnées	891 230	891 230
DO	TOTAL (II)	891 230	891 230
DP	Provisions pour risques	2 912 435	1 830 744
DR	TOTAL (III)	2 912 435	1 830 744
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 291 240	817 609
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	192 000	256 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 117 949	2 541 430
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 284 112	6 571 019
DY	Dettes fiscales et sociales	5 643 889	6 438 264
EA	Autres dettes	1 787 779	1 645 610
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 482 039	4 983 667
EC	TOTAL (IV)	23 799 008	23 253 599
ED	(V)	31 100	97 262
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	84 714 225	83 300 257
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	9 939 055	61 086 384	71 025 440	70 018 808
FG	Production vendue services	1 797 032	1 767 418	3 564 451	4 140 228
FJ	Chiffres d’affaires nets	11 736 088	62 853 803	74 589 890	74 159 036
FM	Production stockée			-2 112 044	4 055 852
FN	Production immobilisée			3 662
FO	Subventions d’exploitation			653 687	588 255
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 928 203	5 884 271
FQ	Autres produits			386 398	330 987
FR	Total des produits d’exploitation (I)			79 449 797	85 018 402
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			28 255 932	31 196 375
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-195 056	955 142
FW	Autres achats et charges externes			16 701 177	16 289 365
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 691 428	1 754 270
FY	Salaires et traitements			15 278 936	14 965 166
FZ	Charges sociales			7 288 040	7 284 324
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 552 111	2 173 432
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 031 512	4 558 657
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			390 866	539 804
GE	Autres charges			896 939	702 653
GF	Total des charges d’exploitation (II)			76 891 887	80 419 188
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 557 909	4 599 214
GJ	Produits financiers de participations			181 822
GL	Autres intérêts et produits assimilés			8 801	14 303
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			66 410	44 093
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				2 365
GP	Total des produits financiers (V)			257 033	60 761
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			990 347	1 431 884
GR	Intérêts et charges assimilées			100 161	31 814
GS	Différences négatives de change			23 167	94 362
GU	Total des charges financières (VI)			1 113 674	1 558 060
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-856 641	-1 497 299
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 701 268	3 101 915
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 162 332
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	213 033	30 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		100 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 375 365	130 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	836 670	75 767
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	932 933	339 798
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 769 604	415 565
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-394 239	-285 565
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	-1 645	514 502
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-491 589	-201 121
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	81 082 195	85 209 164
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	79 281 931	82 706 194
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 800 264	2 502 970
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 287 985	326 824		1 614 809
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	22 347 273	2 225 287	464 798	24 107 763
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	23 635 258	2 552 111	464 798	25 722 572
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				2 534 310
3Z	Total Provisions réglementées	2 262 444	271 866		2 534 310
4A	Provisions pour litiges				304 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				261 129
4N	Provisions pour amendes et pénalités				82 131
4T	Provisions pour perte de change				56 339
5B	Provisions pour impôts				104 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 104 836
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 830 744	1 486 280	404 589	2 912 435
6A	sur immobilisations – incorporelles	1 191 859			1 191 859
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 857 713
6N	Sur stocks et en cours	4 078 043	3 847 681	4 029 849	3 895 875
6T	Sur comptes clients	557 928	183 831	408 953	332 806
7B	Total Provisions pour dépréciation	7 025 542	4 691 512	4 438 802	7 278 253
7C	TOTAL GENERAL	11 118 730	6 449 659	4 843 391	12 724 998
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		4 422 379	4 776 981
UG	- Financières		990 347	66 410
UJ	- Exceptionnelles		1 036 933
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	800 000	800 000
UT	Autres immobilisations financières	32 146	32 146
VA	Clients douteux ou litigieux	138 873
UX	Autres créances clients	15 489 080
UY	Personnel et comptes rattachés	24 465
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	11 053
VB	T. V. A.	189 587
VP	Divers	21 490
VC	Groupe et associés	1 655 881
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 028 362
VS	Charges constatées d’avance	328 739
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	20 719 677	20 719 677
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 291 240	3 291 240
8A	Emprunts et dettes financières divers	192 000	64 000	128 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	6 284 112	6 284 112
8C	Personnel et comptes rattachés	3 681 942	3 681 942
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 093 901	1 093 901
VW	T.V.A.	415 523	415 523
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	452 523	452 523
VI	Groupe et associés	43 243	43 243
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 744 536	1 744 536
8L	Produits constatés d’avance	3 482 039	3 482 039
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	20 681 059	20 553 059	128 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	814 000

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 4046 du 24/05/2018
Numéro de gestion : 1962B00243
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 003 993	1 595 918	1 408 075	1 579 751
AH	Fonds commercial	2 257 501	1 210 749	1 046 752	1 046 752
AN	Terrains	3 001 973		3 001 973	3 001 973
AP	Constructions	34 748 663	12 994 045	21 754 618	21 464 657
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	17 208 379	7 775 803	9 432 576	1 440 196
AT	Autres immobilisations corporelles	3 865 803	3 337 916	527 887	596 488
AV	Immobilisations en cours	210 089		210 089	8 380 055
CU	Autres participations	8 018 218	1 857 713	6 160 505	604 815
BB	Créances rattachées à des participations	800 000		800 000	800 000
BH	Autres immobilisations financières	32 146		32 146	22 096
BJ	TOTAL (I)	73 146 764	28 772 143	44 374 621	38 936 783
BL	Matières premières, approvisionnements	6 489 002	1 804 908	4 684 093	4 387 679
BN	En cours de production de biens	4 526 199	315 980	4 210 219	4 824 984
BR	Produits intermédiaires et finis	7 798 798	1 774 987	6 023 811	7 431 752
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	779 852		779 852	2 267 311
BX	Clients et comptes rattachés	15 627 953	332 806	15 295 147	17 867 984
BZ	Autres créances	3 930 838		3 930 838	3 364 249
CF	Disponibilités	5 030 566		5 030 566	3 803 225
CH	Charges constatées d’avance	328 739		328 739	349 880
CJ	TOTAL (II)	44 511 947	4 228 682	40 283 265	44 297 064
CN	Ecarts de conversion actif (V)	56 339		56 339	66 410
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	117 715 050	33 000 825	84 714 225	83 300 257
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 075 168	7 075 168
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 464 604	2 464 604
DD	Réserve légale (1)	707 517	707 517
DG	Autres réserves	141 868	141 868
DH	Report à nouveau	42 224 844	41 920 874
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 800 264	2 502 970
DJ	Subventions d’investissement	131 879	151 979
DK	Provisions réglementées	2 534 310	2 262 444
DL	TOTAL (I)	57 080 452	57 227 423
DN	Avances conditionnées	891 230	891 230
DO	TOTAL (II)	891 230	891 230
DP	Provisions pour risques	2 912 435	1 830 744
DR	TOTAL (III)	2 912 435	1 830 744
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 291 240	817 609
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	192 000	256 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 117 949	2 541 430
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 284 112	6 571 019
DY	Dettes fiscales et sociales	5 643 889	6 438 264
EA	Autres dettes	1 787 779	1 645 610
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 482 039	4 983 667
EC	TOTAL (IV)	23 799 008	23 253 599
ED	(V)	31 100	97 262
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	84 714 225	83 300 257
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	9 939 055	61 086 384	71 025 440	70 018 808
FG	Production vendue services	1 797 032	1 767 418	3 564 451	4 140 228
FJ	Chiffres d’affaires nets	11 736 088	62 853 803	74 589 890	74 159 036
FM	Production stockée			-2 112 044	4 055 852
FN	Production immobilisée			3 662
FO	Subventions d’exploitation			653 687	588 255
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 928 203	5 884 271
FQ	Autres produits			386 398	330 987
FR	Total des produits d’exploitation (I)			79 449 797	85 018 402
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			28 255 932	31 196 375
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-195 056	955 142
FW	Autres achats et charges externes			16 701 177	16 289 365
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 691 428	1 754 270
FY	Salaires et traitements			15 278 936	14 965 166
FZ	Charges sociales			7 288 040	7 284 324
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 552 111	2 173 432
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 031 512	4 558 657
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			390 866	539 804
GE	Autres charges			896 939	702 653
GF	Total des charges d’exploitation (II)			76 891 887	80 419 188
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 557 909	4 599 214
GJ	Produits financiers de participations			181 822
GL	Autres intérêts et produits assimilés			8 801	14 303
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			66 410	44 093
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				2 365
GP	Total des produits financiers (V)			257 033	60 761
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			990 347	1 431 884
GR	Intérêts et charges assimilées			100 161	31 814
GS	Différences négatives de change			23 167	94 362
GU	Total des charges financières (VI)			1 113 674	1 558 060
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-856 641	-1 497 299
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 701 268	3 101 915
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 162 332
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	213 033	30 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		100 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 375 365	130 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	836 670	75 767
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	932 933	339 798
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 769 604	415 565
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-394 239	-285 565
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	-1 645	514 502
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-491 589	-201 121
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	81 082 195	85 209 164
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	79 281 931	82 706 194
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 800 264	2 502 970
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 287 985	326 824		1 614 809
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	22 347 273	2 225 287	464 798	24 107 763
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	23 635 258	2 552 111	464 798	25 722 572
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				2 534 310
3Z	Total Provisions réglementées	2 262 444	271 866		2 534 310
4A	Provisions pour litiges				304 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				261 129
4N	Provisions pour amendes et pénalités				82 131
4T	Provisions pour perte de change				56 339
5B	Provisions pour impôts				104 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 104 836
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 830 744	1 486 280	404 589	2 912 435
6A	sur immobilisations – incorporelles	1 191 859			1 191 859
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 857 713
6N	Sur stocks et en cours	4 078 043	3 847 681	4 029 849	3 895 875
6T	Sur comptes clients	557 928	183 831	408 953	332 806
7B	Total Provisions pour dépréciation	7 025 542	4 691 512	4 438 802	7 278 253
7C	TOTAL GENERAL	11 118 730	6 449 659	4 843 391	12 724 998
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		4 422 379	4 776 981
UG	- Financières		990 347	66 410
UJ	- Exceptionnelles		1 036 933
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	800 000	800 000
UT	Autres immobilisations financières	32 146	32 146
VA	Clients douteux ou litigieux	138 873
UX	Autres créances clients	15 489 080
UY	Personnel et comptes rattachés	24 465
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	11 053
VB	T. V. A.	189 587
VP	Divers	21 490
VC	Groupe et associés	1 655 881
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 028 362
VS	Charges constatées d’avance	328 739
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	20 719 677	20 719 677
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 291 240	3 291 240
8A	Emprunts et dettes financières divers	192 000	64 000	128 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	6 284 112	6 284 112
8C	Personnel et comptes rattachés	3 681 942	3 681 942
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 093 901	1 093 901
VW	T.V.A.	415 523	415 523
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	452 523	452 523
VI	Groupe et associés	43 243	43 243
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 744 536	1 744 536
8L	Produits constatés d’avance	3 482 039	3 482 039
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	20 681 059	20 553 059	128 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	814 000

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 4190 du 11/05/2017
Numéro de gestion : 1962B00243
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 003 993	1 595 918	1 408 075	1 579 751
AH	Fonds commercial	2 257 501	1 210 749	1 046 752	1 046 752
AN	Terrains	3 001 973		3 001 973	3 001 973
AP	Constructions	34 748 663	12 994 045	21 754 618	21 464 657
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	17 208 379	7 775 803	9 432 576	1 440 196
AT	Autres immobilisations corporelles	3 865 803	3 337 916	527 887	596 488
AV	Immobilisations en cours	210 089		210 089	8 380 055
CU	Autres participations	8 018 218	1 857 713	6 160 505	604 815
BB	Créances rattachées à des participations	800 000		800 000	800 000
BH	Autres immobilisations financières	32 146		32 146	22 096
BJ	TOTAL (I)	73 146 764	28 772 143	44 374 621	38 936 783
BL	Matières premières, approvisionnements	6 489 002	1 804 908	4 684 093	4 387 679
BN	En cours de production de biens	4 526 199	315 980	4 210 219	4 824 984
BR	Produits intermédiaires et finis	7 798 798	1 774 987	6 023 811	7 431 752
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	779 852		779 852	2 267 311
BX	Clients et comptes rattachés	15 627 953	332 806	15 295 147	17 867 984
BZ	Autres créances	3 930 838		3 930 838	3 364 249
CF	Disponibilités	5 030 566		5 030 566	3 803 225
CH	Charges constatées d’avance	328 739		328 739	349 880
CJ	TOTAL (II)	44 511 947	4 228 682	40 283 265	44 297 064
CN	Ecarts de conversion actif (V)	56 339		56 339	66 410
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	117 715 050	33 000 825	84 714 225	83 300 257
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 075 168	7 075 168
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 464 604	2 464 604
DD	Réserve légale (1)	707 517	707 517
DG	Autres réserves	141 868	141 868
DH	Report à nouveau	42 224 844	41 920 874
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 800 264	2 502 970
DJ	Subventions d’investissement	131 879	151 979
DK	Provisions réglementées	2 534 310	2 262 444
DL	TOTAL (I)	57 080 452	57 227 423
DN	Avances conditionnées	891 230	891 230
DO	TOTAL (II)	891 230	891 230
DP	Provisions pour risques	2 912 435	1 830 744
DR	TOTAL (III)	2 912 435	1 830 744
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 291 240	817 609
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	192 000	256 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 117 949	2 541 430
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 284 112	6 571 019
DY	Dettes fiscales et sociales	5 643 889	6 438 264
EA	Autres dettes	1 787 779	1 645 610
EB	Produits constatés d’avance (2)	3 482 039	4 983 667
EC	TOTAL (IV)	23 799 008	23 253 599
ED	(V)	31 100	97 262
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	84 714 225	83 300 257
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	9 939 055	61 086 384	71 025 440	70 018 808
FG	Production vendue services	1 797 032	1 767 418	3 564 451	4 140 228
FJ	Chiffres d’affaires nets	11 736 088	62 853 803	74 589 890	74 159 036
FM	Production stockée			-2 112 044	4 055 852
FN	Production immobilisée			3 662
FO	Subventions d’exploitation			653 687	588 255
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 928 203	5 884 271
FQ	Autres produits			386 398	330 987
FR	Total des produits d’exploitation (I)			79 449 797	85 018 402
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			28 255 932	31 196 375
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-195 056	955 142
FW	Autres achats et charges externes			16 701 177	16 289 365
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 691 428	1 754 270
FY	Salaires et traitements			15 278 936	14 965 166
FZ	Charges sociales			7 288 040	7 284 324
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 552 111	2 173 432
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 031 512	4 558 657
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			390 866	539 804
GE	Autres charges			896 939	702 653
GF	Total des charges d’exploitation (II)			76 891 887	80 419 188
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 557 909	4 599 214
GJ	Produits financiers de participations			181 822
GL	Autres intérêts et produits assimilés			8 801	14 303
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			66 410	44 093
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				2 365
GP	Total des produits financiers (V)			257 033	60 761
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			990 347	1 431 884
GR	Intérêts et charges assimilées			100 161	31 814
GS	Différences négatives de change			23 167	94 362
GU	Total des charges financières (VI)			1 113 674	1 558 060
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-856 641	-1 497 299
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 701 268	3 101 915
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 162 332
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	213 033	30 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		100 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 375 365	130 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	836 670	75 767
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	932 933	339 798
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 769 604	415 565
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-394 239	-285 565
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	-1 645	514 502
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-491 589	-201 121
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	81 082 195	85 209 164
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	79 281 931	82 706 194
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 800 264	2 502 970
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 287 985	326 824		1 614 809
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	22 347 273	2 225 287	464 798	24 107 763
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	23 635 258	2 552 111	464 798	25 722 572
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				2 534 310
3Z	Total Provisions réglementées	2 262 444	271 866		2 534 310
4A	Provisions pour litiges				304 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				261 129
4N	Provisions pour amendes et pénalités				82 131
4T	Provisions pour perte de change				56 339
5B	Provisions pour impôts				104 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				2 104 836
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 830 744	1 486 280	404 589	2 912 435
6A	sur immobilisations – incorporelles	1 191 859			1 191 859
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 857 713
6N	Sur stocks et en cours	4 078 043	3 847 681	4 029 849	3 895 875
6T	Sur comptes clients	557 928	183 831	408 953	332 806
7B	Total Provisions pour dépréciation	7 025 542	4 691 512	4 438 802	7 278 253
7C	TOTAL GENERAL	11 118 730	6 449 659	4 843 391	12 724 998
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		4 422 379	4 776 981
UG	- Financières		990 347	66 410
UJ	- Exceptionnelles		1 036 933
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	800 000	800 000
UT	Autres immobilisations financières	32 146	32 146
VA	Clients douteux ou litigieux	138 873
UX	Autres créances clients	15 489 080
UY	Personnel et comptes rattachés	24 465
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	11 053
VB	T. V. A.	189 587
VP	Divers	21 490
VC	Groupe et associés	1 655 881
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 028 362
VS	Charges constatées d’avance	328 739
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	20 719 677	20 719 677
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 291 240	3 291 240
8A	Emprunts et dettes financières divers	192 000	64 000	128 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	6 284 112	6 284 112
8C	Personnel et comptes rattachés	3 681 942	3 681 942
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 093 901	1 093 901
VW	T.V.A.	415 523	415 523
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	452 523	452 523
VI	Groupe et associés	43 243	43 243
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 744 536	1 744 536
8L	Produits constatés d’avance	3 482 039	3 482 039
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	20 681 059	20 553 059	128 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	814 000

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