HOTELLERIE MEDICALISEE RETRAITE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/2007

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 40295579300029 / Siren : 402955793 / NIC : 00029

N° de TVA : FR 41 402955793

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 18/10/2021

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion

Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.

70.1 : Activités des sièges sociaux

70.10 : Activités des sièges sociaux

70.10Z : Activités des sièges sociaux

Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10

Coordonnées de l'établissement :
HOTELLERIE MEDICALISEE RETRAITE

Adresse :
ZI
25870 DEVECEY

Historique de l'établissement :

07/10/2021 : activité principale

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2007 : Succession

Prédécesseur : HOTELLERIE MEDICALISEE RETRAITE
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 25/12/1994

Dénomination : HOTELLERIE MEDICALISEE RETRAITE

Dénomination usuelle: HOMERE-QUIETA

Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)

Sigle : HOMERE

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

HOTELLERIE MEDICALISEE RETRAITE - Devecey (siège)HOTELLERIE MEDICALISEE RETRAITE - Montigny-le-Bretonneux

Publications au Bodacc :

08/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1090
NOJO : 2501MYG27274300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Besançon 402 955 793
Dénomination : HOMERE HOTELLERIE- MEDICALISEE-RETRAITE
Sigle : HOMERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

16/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2137
NOJO : 2501MYG25840400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Besançon 402 955 793
Dénomination : HOMERE HOTELLERIE- MEDICALISEE-RETRAITE
Sigle : HOMERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

15/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°977
NOJO : 2501MYG24434300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Besançon 402 955 793
Dénomination : HOMERE HOTELLERIE- MEDICALISEE-RETRAITE
Sigle : HOMERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

06/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4835
NOJO : 2501MYG23165200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 402 955 793
Dénomination : HOMERE HOTELLERIE- MEDICALISEE-RETRAITE
Sigle : HOMERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

30/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2536
NOJO : 2501MYG22005800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 402 955 793
Dénomination : HOMERE HOTELLERIE- MEDICALISEE-RETRAITE
Sigle : HOMERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

21/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4439
NOJO : 250120467100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 402 955 793
Dénomination : HOMERE HOTELLERIE- MEDICALISEE-RETRAITE
Sigle : HOMERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5010
NOJO : 250119343700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 402 955 793
Dénomination : HOMERE HOTELLERIE- MEDICALISEE-RETRAITE
Sigle : HOMERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

06/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°799
NOJO : 000002501191819
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 402 955 793
Dénomination : HOMERE HOTELLERIE- MEDICALISEE-RETRAITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : MEDOTELS (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST ET YOUNG ET AUTRES (SAS)

25/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2188
NOJO : 250118064900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 402 955 793
Dénomination : HOMERE HOTELLERIE- MEDICALISEE-RETRAITE
Sigle : HOMERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

24/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°537
NOJO : BXB16019000388P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 402 955 793
Dénomination : HOMERE HOTELLERIE- MEDICALISEE-RETRAITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : MEDOTELS (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : ERNST ET YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6947
NOJO : 250116677500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 402 955 793
Dénomination : HOMERE HOTELLERIE- MEDICALISEE-RETRAITE
Sigle : HOMERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

13/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°760
NOJO : BXB151250006756
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 402 955 793
Dénomination : HOMERE HOTELLERIE- MEDICALISEE-RETRAITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : LE TINIER Jean-Brieuc Commissaire aux comptes titulaire : ERNST ET YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

24/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°598
NOJO : BXB14351000601F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 402 955 793
Dénomination : HOMERE HOTELLERIE- MEDICALISEE-RETRAITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : DERYCKE Olivier Commissaire aux comptes titulaire : ERNST ET YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4007
NOJO : 250115406100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 402 955 793
Dénomination : HOMERE HOTELLERIE- MEDICALISEE-RETRAITE
Sigle : HOMERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

21/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5303
NOJO : 250114242800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 402 955 793
Dénomination : HOMERE HOTELLERIE- MEDICALISEE-RETRAITE
Sigle : HOMERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

31/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3767
NOJO : BXC12202000510Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 402 955 793
Dénomination : HOMERE HOTELLERIE- MEDICALISEE-RETRAITE
Sigle : HOMERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

14/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°375
NOJO : BXB11250001503R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 402 955 793
Dénomination : HOMERE HOTELLERIE- MEDICALISEE-RETRAITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Président : KORIAN (SAD) Commissaire aux comptes titulaire : ERNST ET YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4558
NOJO : BXC11213016904V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 402 955 793
Dénomination : HOMERE HOTELLERIE- MEDICALISEE-RETRAITE
Sigle : HOMERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

10/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5305
NOJO : BXC10222018460R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 402 955 793
Dénomination : HOMERE HOTELLERIE- MEDICALISEE-RETRAITE
Sigle : HOMERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
zi
25870 Devecey

09/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3154
NOJO : BXC08183011809S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

03/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3923
NOJO : BXC08255012608I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

12/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°474
NOJO : BXB08249003190S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 402 955 793
Dénomination : HOMERE HOTELLERIE- MEDICALISEE-RETRAITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Président : KORIAN (SAD).
Commissaire aux comptes titulaire : ZWIBEL Bernard.
Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE PIA (SAS).

Historique de l'unité légale :

07/10/2021 : activité principale, économie sociale et solidaire

Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)

01/01/2007 : code NIC

Code NIC : 00029

25/12/2004 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/1996 : activité principale

Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)

Représentants légaux :

05/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00171
Type : Personne Morale

Nom : MEDOTELS
Siren : 421216276
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Zone industrielle
25870 Devecey
FRANCE

05/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00171
Type : Personne Morale

Nom : ERNST ET YOUNG ET AUTRES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
41 rue Ybry
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

05/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00171
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 allée de l'Arche
Tour Ernst Et Young
92037 Puteaux
FRANCE

Dépôts des actes :

04/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00171
Dépôt : N°63 déposé le 05/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

26/02/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00171
Dépôt : N°1658 déposé le 27/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

01/10/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00171
Dépôt : N°4115 déposé le 03/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

20/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00171
Dépôt : N°2800 déposé le 02/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

09/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00171
Dépôt : N°2668 déposé le 29/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

14/06/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00171
Dépôt : N°2454 déposé le 26/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

26/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00171
Dépôt : N°689 déposé le 22/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A DEVECEY ZONE INDUSTRIELLE

26/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00171
Dépôt : N°689 déposé le 22/02/2007
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT

17/06/2005 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1995B02884
Dépôt : N°10869 déposé le 26/08/2005
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE COCOMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT

29/10/2004 : Acte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1995B02884
Dépôt : N°497 déposé le 13/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

06/01/2004 : Certificat

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1995B02884
Dépôt : N°7879 déposé le 21/06/2004
Etat : Déposé

30/12/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1995B02884
Dépôt : N°7879 déposé le 21/06/2004
Etat : Déposé

30/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1995B02884
Dépôt : N°7879 déposé le 21/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1995B02884
Dépôt : N°7879 déposé le 21/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

30/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1995B02884
Dépôt : N°7879 déposé le 21/06/2004
Etat : Déposé
Décision : EN SAS A ASSOCIE UNIQUE

30/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1995B02884
Dépôt : N°7879 déposé le 21/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

30/12/2003 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1995B02884
Dépôt : N°7879 déposé le 21/06/2004
Etat : Déposé

19/12/2003 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1995B02884
Dépôt : N°16117 déposé le 22/12/2003
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1995B02884
Dépôt : N°14520 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1995B02884
Dépôt : N°14520 déposé le 15/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

02/04/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1995B02884
Dépôt : N°7329 déposé le 22/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

30/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1995B02884
Dépôt : N°7329 déposé le 22/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

29/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1995B02884
Dépôt : N°14143 déposé le 23/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

12/12/1996 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1995B02884
Dépôt : N°347 déposé le 10/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

12/12/1996 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1995B02884
Dépôt : N°347 déposé le 10/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

12/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1995B02884
Dépôt : N°347 déposé le 10/01/1997
Etat : Déposé
Décision : AU 31 12

29/11/1995 : Statuts constitutifs

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1995B02884
Dépôt : N°13284 déposé le 29/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00171
Dépôt : N°689 déposé le 22/02/2007
Etat : Déposé

Etablissements :

05/01/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00171
Type : Siège

Adresse :
ZI
25870 Devecey
FRANCE

11/08/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1995B02884
Type : Etablissement principal

Adresse :
9 Rue DU QUEYRAS
78180 Montigny-le-Bretonneux
FRANCE
Nom commercial : HOMERE QUIETA
Enseigne : KORIAN QUIETA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1995
Activité : Résidence médico-sociale
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ESIDENCE RETRAITE ET SERVICE
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

05/01/2016 : Ajout

Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99990
Texte de l'observation : Exploitation d'un ou plusieurs établissements hors du ressort, sans exploitation au siège

11/08/2010 : Ajout

Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 6199
Date d’ajout de l’observation : 21/06/2004
Texte de l'observation : A COMPTER DU 30.12.2003 AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL DE 90 176 EUROS, PUIS REDUCTION DE CAPITAL DE 90 176 EUROS LE CAPITAL SOCIAL RESTE AINSI FIXE A 38 112,25 EUROS

Personnes morales :

05/01/2016 : HOMERE HOTELLERIE- MEDICALISEE-RETRAITE

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : HOMERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 38112.25
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

11/08/2010 : HOMERE "HOTELLERIE - MEDICALISEE - RETRAITE

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/11/1995

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00171
Dépôt : N°4236 déposé le 02/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00171
Dépôt : N°4009 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00171
Dépôt : N°3436 déposé le 17/07/2014
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00171
Dépôt : N°3132 déposé le 16/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00171
Dépôt : N°3266 déposé le 12/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00171
Dépôt : N°3372 déposé le 07/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00171
Dépôt : N°3641 déposé le 21/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00171
Dépôt : N°2026 déposé le 15/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00171
Dépôt : N°3521 déposé le 21/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00171
Dépôt : N°3220 déposé le 01/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1995B02884
Dépôt : N°7653 déposé le 21/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1995B02884
Dépôt : N°13329 déposé le 18/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1995B02884
Dépôt : N°11278 déposé le 15/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1995B02884
Dépôt : N°14994 déposé le 23/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1995B02884
Dépôt : N°9101 déposé le 09/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1995B02884
Dépôt : N°6907 déposé le 26/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1995B02884
Dépôt : N°12437 déposé le 17/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1995B02884
Dépôt : N°6296 déposé le 08/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1995B02884
Dépôt : N°5933 déposé le 13/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1995B02884
Dépôt : N°10999 déposé le 25/09/1997
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4984 du 12/08/2022
Numéro de gestion : 2007B00171
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	76 225		76 225	76 225
AP	Constructions	1 354	167	1 186	1 277
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	326 545	263 582	62 963	24 007
AT	Autres immobilisations corporelles	2 028 013	1 069 011	959 003	1 012 421
AV	Immobilisations en cours	4 596		4 596	4 819
BH	Autres immobilisations financières	715		715	715
BJ	TOTAL (I)	2 437 447	1 332 760	1 104 688	1 119 464
BL	Matières premières, approvisionnements	10 533		10 533	9 167
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				2 945
BX	Clients et comptes rattachés	67 232	7 801	59 431	51 911
BZ	Autres créances	2 911 091		2 911 091	2 204 992
CF	Disponibilités	11 237		11 237	4 239
CH	Charges constatées d’avance	34 804		34 804	38 230
CJ	TOTAL (II)	3 034 896	7 801	3 027 095	2 311 484
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 472 344	1 340 561	4 131 782	3 430 948
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	38 112	38 112
DD	Réserve légale (1)	3 811	3 811
DH	Report à nouveau	2 293 898	1 713 767
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	450 659	580 132
DL	TOTAL (I)	2 786 480	2 335 822
DP	Provisions pour risques	114 834	61 934
DQ	Provisions pour charges	2 764	2 521
DR	TOTAL (III)	117 599	64 455
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	211 084	217 009
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	360	7 417
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	380 916	219 146
DY	Dettes fiscales et sociales	582 680	563 031
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	39 063	14 006
EA	Autres dettes	13 600	1 037
EB	Produits constatés d’avance (2)		9 024
EC	TOTAL (IV)	1 227 704	1 030 671
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 131 782	3 430 948
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	304		304	202
FG	Production vendue services	3 918 216		3 918 216	4 038 289
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 918 520		3 918 520	4 038 491
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			55 326	52 427
FQ	Autres produits			481	8
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 974 327	4 090 925
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			575	210
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			162 727	159 338
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 365	-3 111
FW	Autres achats et charges externes			947 828	981 021
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			162 065	166 146
FY	Salaires et traitements			1 347 992	1 268 699
FZ	Charges sociales			516 226	563 544
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			129 289	128 042
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			7 801
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			72 123	27 799
GE	Autres charges			1 816	389
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 347 076	3 292 078
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			627 251	798 847
GL	Autres intérêts et produits assimilés			44 484	35 349
GP	Total des produits financiers (V)			44 484	35 349
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			44 484	35 349
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			671 735	834 197
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 655
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 655
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	645
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	645
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 009
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	22 619
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	201 467	254 065
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 022 466	4 126 275
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 571 808	3 546 143
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	450 659	580 132
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 203 471	129 289		1 332 760
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 203 471	129 289		1 332 760
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				117 599
5Z	Total Provisions pour risques et charges	64 455	72 123	18 980	117 599
6T	Sur comptes clients		7 801		7 801
7B	Total Provisions pour dépréciation		7 801		7 801
7C	TOTAL GENERAL	64 455	79 924	18 980	125 400
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		79 924	18 980
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	715
UX	Autres créances clients	67 232
UY	Personnel et comptes rattachés	8 309
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	14 120
VM	Impôts sur les bénéfices	125 678
VB	T. V. A.	250 676
VP	Divers	11 367
VC	Groupe et associés	2 488 283
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	11 702
VS	Charges constatées d’avance	34 804
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 013 842	3 003 818	10 024
8A	Emprunts et dettes financières divers	211 084	211 084
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	380 916	380 916
8C	Personnel et comptes rattachés	154 232	154 232
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	164 435	164 435
VW	T.V.A.	221 245	221 245
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	42 768	42 768
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	39 063	39 063
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	13 960	13 960
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 227 704	1 227 704

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4901 du 12/08/2021
Numéro de gestion : 2007B00171
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	76 225		76 225	76 225
AP	Constructions	1 354	167	1 186	1 277
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	326 545	263 582	62 963	24 007
AT	Autres immobilisations corporelles	2 028 013	1 069 011	959 003	1 012 421
AV	Immobilisations en cours	4 596		4 596	4 819
BH	Autres immobilisations financières	715		715	715
BJ	TOTAL (I)	2 437 447	1 332 760	1 104 688	1 119 464
BL	Matières premières, approvisionnements	10 533		10 533	9 167
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				2 945
BX	Clients et comptes rattachés	67 232	7 801	59 431	51 911
BZ	Autres créances	2 911 091		2 911 091	2 204 992
CF	Disponibilités	11 237		11 237	4 239
CH	Charges constatées d’avance	34 804		34 804	38 230
CJ	TOTAL (II)	3 034 896	7 801	3 027 095	2 311 484
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 472 344	1 340 561	4 131 782	3 430 948
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	38 112	38 112
DD	Réserve légale (1)	3 811	3 811
DH	Report à nouveau	2 293 898	1 713 767
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	450 659	580 132
DL	TOTAL (I)	2 786 480	2 335 822
DP	Provisions pour risques	114 834	61 934
DQ	Provisions pour charges	2 764	2 521
DR	TOTAL (III)	117 599	64 455
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	211 084	217 009
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	360	7 417
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	380 916	219 146
DY	Dettes fiscales et sociales	582 680	563 031
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	39 063	14 006
EA	Autres dettes	13 600	1 037
EB	Produits constatés d’avance (2)		9 024
EC	TOTAL (IV)	1 227 704	1 030 671
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 131 782	3 430 948
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	304		304	202
FG	Production vendue services	3 918 216		3 918 216	4 038 289
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 918 520		3 918 520	4 038 491
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			55 326	52 427
FQ	Autres produits			481	8
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 974 327	4 090 925
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			575	210
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			162 727	159 338
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 365	-3 111
FW	Autres achats et charges externes			947 828	981 021
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			162 065	166 146
FY	Salaires et traitements			1 347 992	1 268 699
FZ	Charges sociales			516 226	563 544
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			129 289	128 042
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			7 801
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			72 123	27 799
GE	Autres charges			1 816	389
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 347 076	3 292 078
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			627 251	798 847
GL	Autres intérêts et produits assimilés			44 484	35 349
GP	Total des produits financiers (V)			44 484	35 349
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			44 484	35 349
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			671 735	834 197
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 655
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 655
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	645
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	645
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 009
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	22 619
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	201 467	254 065
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 022 466	4 126 275
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 571 808	3 546 143
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	450 659	580 132
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 203 471	129 289		1 332 760
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 203 471	129 289		1 332 760
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				117 599
5Z	Total Provisions pour risques et charges	64 455	72 123	18 980	117 599
6T	Sur comptes clients		7 801		7 801
7B	Total Provisions pour dépréciation		7 801		7 801
7C	TOTAL GENERAL	64 455	79 924	18 980	125 400
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		79 924	18 980
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	715
UX	Autres créances clients	67 232
UY	Personnel et comptes rattachés	8 309
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	14 120
VM	Impôts sur les bénéfices	125 678
VB	T. V. A.	250 676
VP	Divers	11 367
VC	Groupe et associés	2 488 283
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	11 702
VS	Charges constatées d’avance	34 804
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 013 842	3 003 818	10 024
8A	Emprunts et dettes financières divers	211 084	211 084
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	380 916	380 916
8C	Personnel et comptes rattachés	154 232	154 232
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	164 435	164 435
VW	T.V.A.	221 245	221 245
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	42 768	42 768
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	39 063	39 063
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	13 960	13 960
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 227 704	1 227 704

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5052 du 02/10/2020
Numéro de gestion : 2007B00171
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	76 225		76 225	76 225
AP	Constructions	1 354	167	1 186	1 277
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	326 545	263 582	62 963	24 007
AT	Autres immobilisations corporelles	2 028 013	1 069 011	959 003	1 012 421
AV	Immobilisations en cours	4 596		4 596	4 819
BH	Autres immobilisations financières	715		715	715
BJ	TOTAL (I)	2 437 447	1 332 760	1 104 688	1 119 464
BL	Matières premières, approvisionnements	10 533		10 533	9 167
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				2 945
BX	Clients et comptes rattachés	67 232	7 801	59 431	51 911
BZ	Autres créances	2 911 091		2 911 091	2 204 992
CF	Disponibilités	11 237		11 237	4 239
CH	Charges constatées d’avance	34 804		34 804	38 230
CJ	TOTAL (II)	3 034 896	7 801	3 027 095	2 311 484
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 472 344	1 340 561	4 131 782	3 430 948
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	38 112	38 112
DD	Réserve légale (1)	3 811	3 811
DH	Report à nouveau	2 293 898	1 713 767
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	450 659	580 132
DL	TOTAL (I)	2 786 480	2 335 822
DP	Provisions pour risques	114 834	61 934
DQ	Provisions pour charges	2 764	2 521
DR	TOTAL (III)	117 599	64 455
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	211 084	217 009
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	360	7 417
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	380 916	219 146
DY	Dettes fiscales et sociales	582 680	563 031
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	39 063	14 006
EA	Autres dettes	13 600	1 037
EB	Produits constatés d’avance (2)		9 024
EC	TOTAL (IV)	1 227 704	1 030 671
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 131 782	3 430 948
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	304		304	202
FG	Production vendue services	3 918 216		3 918 216	4 038 289
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 918 520		3 918 520	4 038 491
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			55 326	52 427
FQ	Autres produits			481	8
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 974 327	4 090 925
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			575	210
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			162 727	159 338
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 365	-3 111
FW	Autres achats et charges externes			947 828	981 021
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			162 065	166 146
FY	Salaires et traitements			1 347 992	1 268 699
FZ	Charges sociales			516 226	563 544
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			129 289	128 042
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			7 801
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			72 123	27 799
GE	Autres charges			1 816	389
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 347 076	3 292 078
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			627 251	798 847
GL	Autres intérêts et produits assimilés			44 484	35 349
GP	Total des produits financiers (V)			44 484	35 349
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			44 484	35 349
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			671 735	834 197
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 655
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 655
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	645
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	645
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 009
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	22 619
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	201 467	254 065
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 022 466	4 126 275
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 571 808	3 546 143
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	450 659	580 132
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 203 471	129 289		1 332 760
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 203 471	129 289		1 332 760
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				117 599
5Z	Total Provisions pour risques et charges	64 455	72 123	18 980	117 599
6T	Sur comptes clients		7 801		7 801
7B	Total Provisions pour dépréciation		7 801		7 801
7C	TOTAL GENERAL	64 455	79 924	18 980	125 400
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		79 924	18 980
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	715
UX	Autres créances clients	67 232
UY	Personnel et comptes rattachés	8 309
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	14 120
VM	Impôts sur les bénéfices	125 678
VB	T. V. A.	250 676
VP	Divers	11 367
VC	Groupe et associés	2 488 283
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	11 702
VS	Charges constatées d’avance	34 804
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 013 842	3 003 818	10 024
8A	Emprunts et dettes financières divers	211 084	211 084
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	380 916	380 916
8C	Personnel et comptes rattachés	154 232	154 232
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	164 435	164 435
VW	T.V.A.	221 245	221 245
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	42 768	42 768
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	39 063	39 063
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	13 960	13 960
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 227 704	1 227 704

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6719 du 27/09/2019
Numéro de gestion : 2007B00171
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	76 225		76 225	76 225
AP	Constructions	1 354	167	1 186	1 277
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	326 545	263 582	62 963	24 007
AT	Autres immobilisations corporelles	2 028 013	1 069 011	959 003	1 012 421
AV	Immobilisations en cours	4 596		4 596	4 819
BH	Autres immobilisations financières	715		715	715
BJ	TOTAL (I)	2 437 447	1 332 760	1 104 688	1 119 464
BL	Matières premières, approvisionnements	10 533		10 533	9 167
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				2 945
BX	Clients et comptes rattachés	67 232	7 801	59 431	51 911
BZ	Autres créances	2 911 091		2 911 091	2 204 992
CF	Disponibilités	11 237		11 237	4 239
CH	Charges constatées d’avance	34 804		34 804	38 230
CJ	TOTAL (II)	3 034 896	7 801	3 027 095	2 311 484
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 472 344	1 340 561	4 131 782	3 430 948
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	38 112	38 112
DD	Réserve légale (1)	3 811	3 811
DH	Report à nouveau	2 293 898	1 713 767
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	450 659	580 132
DL	TOTAL (I)	2 786 480	2 335 822
DP	Provisions pour risques	114 834	61 934
DQ	Provisions pour charges	2 764	2 521
DR	TOTAL (III)	117 599	64 455
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	211 084	217 009
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	360	7 417
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	380 916	219 146
DY	Dettes fiscales et sociales	582 680	563 031
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	39 063	14 006
EA	Autres dettes	13 600	1 037
EB	Produits constatés d’avance (2)		9 024
EC	TOTAL (IV)	1 227 704	1 030 671
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 131 782	3 430 948
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	304		304	202
FG	Production vendue services	3 918 216		3 918 216	4 038 289
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 918 520		3 918 520	4 038 491
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			55 326	52 427
FQ	Autres produits			481	8
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 974 327	4 090 925
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			575	210
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			162 727	159 338
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 365	-3 111
FW	Autres achats et charges externes			947 828	981 021
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			162 065	166 146
FY	Salaires et traitements			1 347 992	1 268 699
FZ	Charges sociales			516 226	563 544
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			129 289	128 042
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			7 801
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			72 123	27 799
GE	Autres charges			1 816	389
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 347 076	3 292 078
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			627 251	798 847
GL	Autres intérêts et produits assimilés			44 484	35 349
GP	Total des produits financiers (V)			44 484	35 349
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			44 484	35 349
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			671 735	834 197
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 655
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 655
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	645
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	645
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 009
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	22 619
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	201 467	254 065
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 022 466	4 126 275
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 571 808	3 546 143
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	450 659	580 132
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 203 471	129 289		1 332 760
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 203 471	129 289		1 332 760
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				117 599
5Z	Total Provisions pour risques et charges	64 455	72 123	18 980	117 599
6T	Sur comptes clients		7 801		7 801
7B	Total Provisions pour dépréciation		7 801		7 801
7C	TOTAL GENERAL	64 455	79 924	18 980	125 400
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		79 924	18 980
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	715
UX	Autres créances clients	67 232
UY	Personnel et comptes rattachés	8 309
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	14 120
VM	Impôts sur les bénéfices	125 678
VB	T. V. A.	250 676
VP	Divers	11 367
VC	Groupe et associés	2 488 283
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	11 702
VS	Charges constatées d’avance	34 804
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 013 842	3 003 818	10 024
8A	Emprunts et dettes financières divers	211 084	211 084
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	380 916	380 916
8C	Personnel et comptes rattachés	154 232	154 232
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	164 435	164 435
VW	T.V.A.	221 245	221 245
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	42 768	42 768
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	39 063	39 063
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	13 960	13 960
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 227 704	1 227 704

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3737 du 14/08/2018
Numéro de gestion : 2007B00171
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	76 225		76 225	76 225
AP	Constructions	1 354	167	1 186	1 277
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	326 545	263 582	62 963	24 007
AT	Autres immobilisations corporelles	2 028 013	1 069 011	959 003	1 012 421
AV	Immobilisations en cours	4 596		4 596	4 819
BH	Autres immobilisations financières	715		715	715
BJ	TOTAL (I)	2 437 447	1 332 760	1 104 688	1 119 464
BL	Matières premières, approvisionnements	10 533		10 533	9 167
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				2 945
BX	Clients et comptes rattachés	67 232	7 801	59 431	51 911
BZ	Autres créances	2 911 091		2 911 091	2 204 992
CF	Disponibilités	11 237		11 237	4 239
CH	Charges constatées d’avance	34 804		34 804	38 230
CJ	TOTAL (II)	3 034 896	7 801	3 027 095	2 311 484
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 472 344	1 340 561	4 131 782	3 430 948
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	38 112	38 112
DD	Réserve légale (1)	3 811	3 811
DH	Report à nouveau	2 293 898	1 713 767
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	450 659	580 132
DL	TOTAL (I)	2 786 480	2 335 822
DP	Provisions pour risques	114 834	61 934
DQ	Provisions pour charges	2 764	2 521
DR	TOTAL (III)	117 599	64 455
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	211 084	217 009
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	360	7 417
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	380 916	219 146
DY	Dettes fiscales et sociales	582 680	563 031
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	39 063	14 006
EA	Autres dettes	13 600	1 037
EB	Produits constatés d’avance (2)		9 024
EC	TOTAL (IV)	1 227 704	1 030 671
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 131 782	3 430 948
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	304		304	202
FG	Production vendue services	3 918 216		3 918 216	4 038 289
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 918 520		3 918 520	4 038 491
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			55 326	52 427
FQ	Autres produits			481	8
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 974 327	4 090 925
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			575	210
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			162 727	159 338
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 365	-3 111
FW	Autres achats et charges externes			947 828	981 021
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			162 065	166 146
FY	Salaires et traitements			1 347 992	1 268 699
FZ	Charges sociales			516 226	563 544
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			129 289	128 042
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			7 801
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			72 123	27 799
GE	Autres charges			1 816	389
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 347 076	3 292 078
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			627 251	798 847
GL	Autres intérêts et produits assimilés			44 484	35 349
GP	Total des produits financiers (V)			44 484	35 349
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			44 484	35 349
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			671 735	834 197
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 655
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 655
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	645
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	645
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 009
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	22 619
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	201 467	254 065
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 022 466	4 126 275
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 571 808	3 546 143
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	450 659	580 132
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 203 471	129 289		1 332 760
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 203 471	129 289		1 332 760
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				117 599
5Z	Total Provisions pour risques et charges	64 455	72 123	18 980	117 599
6T	Sur comptes clients		7 801		7 801
7B	Total Provisions pour dépréciation		7 801		7 801
7C	TOTAL GENERAL	64 455	79 924	18 980	125 400
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		79 924	18 980
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	715
UX	Autres créances clients	67 232
UY	Personnel et comptes rattachés	8 309
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	14 120
VM	Impôts sur les bénéfices	125 678
VB	T. V. A.	250 676
VP	Divers	11 367
VC	Groupe et associés	2 488 283
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	11 702
VS	Charges constatées d’avance	34 804
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 013 842	3 003 818	10 024
8A	Emprunts et dettes financières divers	211 084	211 084
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	380 916	380 916
8C	Personnel et comptes rattachés	154 232	154 232
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	164 435	164 435
VW	T.V.A.	221 245	221 245
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	42 768	42 768
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	39 063	39 063
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	13 960	13 960
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 227 704	1 227 704

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4294 du 28/08/2017
Numéro de gestion : 2007B00171
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	76 225		76 225	76 225
AP	Constructions	1 354	167	1 186	1 277
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	326 545	263 582	62 963	24 007
AT	Autres immobilisations corporelles	2 028 013	1 069 011	959 003	1 012 421
AV	Immobilisations en cours	4 596		4 596	4 819
BH	Autres immobilisations financières	715		715	715
BJ	TOTAL (I)	2 437 447	1 332 760	1 104 688	1 119 464
BL	Matières premières, approvisionnements	10 533		10 533	9 167
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				2 945
BX	Clients et comptes rattachés	67 232	7 801	59 431	51 911
BZ	Autres créances	2 911 091		2 911 091	2 204 992
CF	Disponibilités	11 237		11 237	4 239
CH	Charges constatées d’avance	34 804		34 804	38 230
CJ	TOTAL (II)	3 034 896	7 801	3 027 095	2 311 484
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 472 344	1 340 561	4 131 782	3 430 948
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	38 112	38 112
DD	Réserve légale (1)	3 811	3 811
DH	Report à nouveau	2 293 898	1 713 767
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	450 659	580 132
DL	TOTAL (I)	2 786 480	2 335 822
DP	Provisions pour risques	114 834	61 934
DQ	Provisions pour charges	2 764	2 521
DR	TOTAL (III)	117 599	64 455
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	211 084	217 009
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	360	7 417
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	380 916	219 146
DY	Dettes fiscales et sociales	582 680	563 031
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	39 063	14 006
EA	Autres dettes	13 600	1 037
EB	Produits constatés d’avance (2)		9 024
EC	TOTAL (IV)	1 227 704	1 030 671
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 131 782	3 430 948
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	304		304	202
FG	Production vendue services	3 918 216		3 918 216	4 038 289
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 918 520		3 918 520	4 038 491
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			55 326	52 427
FQ	Autres produits			481	8
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 974 327	4 090 925
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			575	210
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			162 727	159 338
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 365	-3 111
FW	Autres achats et charges externes			947 828	981 021
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			162 065	166 146
FY	Salaires et traitements			1 347 992	1 268 699
FZ	Charges sociales			516 226	563 544
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			129 289	128 042
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			7 801
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			72 123	27 799
GE	Autres charges			1 816	389
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 347 076	3 292 078
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			627 251	798 847
GL	Autres intérêts et produits assimilés			44 484	35 349
GP	Total des produits financiers (V)			44 484	35 349
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			44 484	35 349
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			671 735	834 197
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 655
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 655
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	645
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	645
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 009
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	22 619
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	201 467	254 065
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 022 466	4 126 275
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 571 808	3 546 143
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	450 659	580 132
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 203 471	129 289		1 332 760
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 203 471	129 289		1 332 760
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				117 599
5Z	Total Provisions pour risques et charges	64 455	72 123	18 980	117 599
6T	Sur comptes clients		7 801		7 801
7B	Total Provisions pour dépréciation		7 801		7 801
7C	TOTAL GENERAL	64 455	79 924	18 980	125 400
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		79 924	18 980
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	715
UX	Autres créances clients	67 232
UY	Personnel et comptes rattachés	8 309
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	14 120
VM	Impôts sur les bénéfices	125 678
VB	T. V. A.	250 676
VP	Divers	11 367
VC	Groupe et associés	2 488 283
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	11 702
VS	Charges constatées d’avance	34 804
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 013 842	3 003 818	10 024
8A	Emprunts et dettes financières divers	211 084	211 084
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	380 916	380 916
8C	Personnel et comptes rattachés	154 232	154 232
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	164 435	164 435
VW	T.V.A.	221 245	221 245
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	42 768	42 768
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	39 063	39 063
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	13 960	13 960
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 227 704	1 227 704

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