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de Corent

IDEGEO

Entreprise

Informations de l'établissement :

Date de création : 15/04/2024

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 52990347800046 / Siren : 529903478 / NIC : 00046

N° de TVA : FR 47 529903478

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/05/2024

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Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques

Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.

71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie

Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.

71.12 : Activités d'ingénierie

71.12A : Activité des géomètres

Cette sous-classe comprend :
- les activités de levé géodésique : • levé cadastral et délimitation • relevé hydrologique • levé souterrain
- les activités de photogrammétrie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.34p

Coordonnées de l'établissement :
IDEGEO

Adresse :
7 Rue DE LA GRANDE FIN
21121 FONTAINE-LES-DIJON

Informations de l'unité légale :

Date de création : 24/01/2011

Dénomination : IDEGEO

Activité principale : Activité des géomètres (NAFRev2 : 71.12A)

Catégorie juridique : SARL coopérative ouvrière de production (SCOP)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés

Economie sociale et solidaire : Oui

Liste des établissements :

IDEGEO - Dijon (siège)IDEGEO - Dijon (fermé)IDEGEO - Dijon (fermé)IDEGEO - Dijon (fermé)

Publications au Bodacc :

02/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1016
NOJO : 2104MYG38781200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 529 903 478
Dénomination : IDEGEO
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable

26/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2416
NOJO : 2104MYG36531000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Dijon 529 903 478
Dénomination : IDEGEO
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable

04/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°623
NOJO : 002104MYG340071
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Date de commencement d'activité : 24/01/2011
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Dijon 529 903 478
Dénomination : IDEGEO
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable

27/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1050
NOJO : 2104MYG33966200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Dijon 529 903 478
Dénomination : IDEGEO
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable

24/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1213
NOJO : 210432335400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Dijon 529 903 478
Dénomination : IDEGEO
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable

17/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°459
NOJO : 000002104319121
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Dijon 529 903 478
Dénomination : IDEGEO
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
Montant du capital : 123340 EUR (capital variable minimum : 37010 EUR)

23/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°697
NOJO : 210429321000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Dijon 529 903 478
Dénomination : IDEGEO
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable

11/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2624
NOJO : 210427283600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Dijon 529 903 478
Dénomination : IDEGEO
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable

29/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1091
NOJO : 210425214700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Dijon 529 903 478
Dénomination : IDEGEO
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable

31/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°815
NOJO : 210424146400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Dijon 529 903 478
Dénomination : IDEGEO
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable

15/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3279
NOJO : 210421426700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Dijon 529 903 478
Dénomination : IDEGEO
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable

21/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1975
NOJO : 210419550900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Dijon 529 903 478
Dénomination : IDEGEO
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable

02/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°294
NOJO : BXB140550008011
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Dijon 529 903 478
Dénomination : IDEGEO
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée

30/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1418
NOJO : BXC13169000732H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Dijon 529 903 478
Dénomination : IDEGEO
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée

12/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°144
NOJO : BXB122190006413
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Dijon 529 903 478
Dénomination : IDEGEO
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée
Montant du capital : 137000EUR

20/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2817
NOJO : BXC121920026915
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Dijon 529 903 478
Dénomination : IDEGEO
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée

17/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°298
NOJO : BXB111010003861
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Dijon 529 903 478
Dénomination : IDEGEO
Forme juridique : Coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée

09/02/2011 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°304
NOJO : BXA11034000855G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 31/01/2011
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Dijon 529 903 478
Dénomination : INGGEO
Forme juridique : Coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : SFRAMELI Francky, Joël, Alain
Montant du capital : 700EUR

Adresse :
22 boulevard Winston Churchill
21000 Dijon

Historique de l'unité légale :

08/06/2021 : code NIC

Code NIC : 00038

01/01/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2014 : code NIC

Code NIC : 00020

24/03/2011 : dénomination

Dénomination : IDEGEO

Représentants légaux :

01/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Type : Personne Physique

Nom : SFRAMELI Francky, Joël, Alain
Né le 05/03/1972 à Décines-Charpieu (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Bâtiment D
10 Rue Georges Bernanos
21000 Dijon
FRANCE

14/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Type : Personne Physique

Nom : SFRAMELI Francky Joël Alain
Né le 05/03/1972 à Decines (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
12 impasse de la Bergerie
21910 Noiron-sous-Gevrey
FRANCE

Dépôts des actes :

08/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°5727 déposé le 01/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

08/06/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°5727 déposé le 01/07/2021
Etat : Déposé

29/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°9496 déposé le 14/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification du capitalMontant minimum : 37 010 Euros

29/06/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°9496 déposé le 14/09/2020
Etat : Déposé

21/09/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°12374 déposé le 19/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

21/09/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°12374 déposé le 19/06/2019
Etat : Déposé
Décision : remboursement anticipé du capital social de AFFANE Hakim

14/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°10532 déposé le 28/06/2018
Etat : Déposé

22/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°5026 déposé le 04/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

22/05/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°5026 déposé le 04/09/2015
Etat : Déposé

22/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°5026 déposé le 04/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

22/05/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°5026 déposé le 04/09/2015
Etat : Déposé

31/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°994 déposé le 18/02/2014
Etat : Déposé
Décision : 8F Rue Jeanne Barret 21000 Dijon

31/12/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°994 déposé le 18/02/2014
Etat : Déposé

31/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°994 déposé le 18/02/2014
Etat : Déposé
Décision : 8F Rue Jeanne Barret 21000 Dijon

31/12/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°994 déposé le 18/02/2014
Etat : Déposé

31/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°4152 déposé le 31/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°4152 déposé le 31/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

24/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°2168 déposé le 06/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de IDEGEO

24/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°2168 déposé le 06/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de IDEGEO

22/01/2011 : Acte sous seing privé

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°688 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution

22/01/2011 : Acte sous seing privé

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°688 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°2168 déposé le 06/04/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°4152 déposé le 31/07/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°2168 déposé le 06/04/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°4152 déposé le 31/07/2012
Etat : Déposé

Etablissements :

01/07/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
4 Impasse aux Charmes d'Asnières
21000 Dijon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/01/2011
Activité : Topographie, ingénierie, géomètre
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
8F rue Jeanne Barret
21000 Dijon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/01/2011
Activité : Topographie, ingénierie, géomètre
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

14/10/2016 : Ajout

Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99992
Texte de l'observation : Montant minimum : valeur nominale de la part multipliée par le nombre d'associé

Personnes morales :

01/07/2021 : IDEGEO

Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
Activité principale : Topographie, ingénierie, géomètre

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/01/2011

Type de capital : Variable
Capital minimum : 37010.0
Capital maximum : 37010.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

14/10/2016 : IDEGEO

Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/01/2011

Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°6244 déposé le 24/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°9377 déposé le 17/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°6942 déposé le 18/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°3918 déposé le 05/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°4005 déposé le 16/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°8665 déposé le 14/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°8665 déposé le 14/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°5571 déposé le 26/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°5571 déposé le 26/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°3104 déposé le 02/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°3104 déposé le 02/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°3705 déposé le 12/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°3705 déposé le 12/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°4127 déposé le 29/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B00109
Dépôt : N°4127 déposé le 29/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 6807 du 22/07/2022
Numéro de gestion : 2011B00109
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	11 689	8 668	3 020
AP	Constructions	22 214	6 746	15 467
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	59 259	26 111	33 147
AT	Autres immobilisations corporelles	47 656	25 687	21 968
BH	Autres immobilisations financières	6 060		6 060
BJ	TOTAL (I)	146 879	67 215	79 664
BP	En cours de production de services	9 309		9 309
BX	Clients et comptes rattachés	187 825	3 371	184 453
BZ	Autres créances	24 781		24 781
CD	Valeurs mobilières de placement	19 532		19 532
CF	Disponibilités	230 363		230 363
CH	Charges constatées d’avance	33 305		33 305
CJ	TOTAL (II)	505 117	3 371	501 746
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	651 997	70 587	581 410
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	129 600
DD	Réserve légale (1)	52 137
DG	Autres réserves	74 803
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	97 229
DL	TOTAL (I)	353 770
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	22 479
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	9 928
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	600
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	57 814
DY	Dettes fiscales et sociales	136 817
EC	TOTAL (IV)	227 640
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	581 410
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	224 419
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	710 023		710 023
FJ	Chiffres d’affaires nets	710 023		710 023
FM	Production stockée			-23 940
FO	Subventions d’exploitation			2 083
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			449
FQ	Autres produits			5
FR	Total des produits d’exploitation (I)			688 622
FW	Autres achats et charges externes			198 506
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			8 414
FY	Salaires et traitements			265 321
FZ	Charges sociales			94 188
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			22 336
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 371
GE	Autres charges			32
GF	Total des charges d’exploitation (II)			592 171
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			96 450
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 791
GP	Total des produits financiers (V)			1 791
GR	Intérêts et charges assimilées			930
GU	Total des charges financières (VI)			930
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			860
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			97 311
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	82
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	82
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-82
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	690 414
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	593 184
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	97 229
A1	Renvois : Transfert de charges	449
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5 305	3 363		8 668
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	39 573	18 973		58 546
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	44 879	22 336		67 215
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	112 203	43 753	60 788
6T	Sur comptes clients		3 371		3 371
7B	Total Provisions pour dépréciation		3 371		3 371
7C	TOTAL GENERAL	112 203	47 124	60 788	3 371
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		3 371
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	6 060
VA	Clients douteux ou litigieux	4 046
UX	Autres créances clients	183 779
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	25
VM	Impôts sur les bénéfices	15 502
VB	T. V. A.	8 587
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	666
VS	Charges constatées d’avance	33 305
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	251 972	245 912	6 060
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	22 479	19 858	2 621
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	57 814	57 814
8C	Personnel et comptes rattachés	40 315	40 315
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	60 310	60 310
VW	T.V.A.	36 109	36 109
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	82	82
VI	Groupe et associés	9 928	9 928
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	227 040	224 419	2 621
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	22 631

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 6244 du 24/06/2021
Numéro de gestion : 2011B00109
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	11 689	8 668	3 020
AP	Constructions	22 214	6 746	15 467
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	59 259	26 111	33 147
AT	Autres immobilisations corporelles	47 656	25 687	21 968
BH	Autres immobilisations financières	6 060		6 060
BJ	TOTAL (I)	146 879	67 215	79 664
BP	En cours de production de services	9 309		9 309
BX	Clients et comptes rattachés	187 825	3 371	184 453
BZ	Autres créances	24 781		24 781
CD	Valeurs mobilières de placement	19 532		19 532
CF	Disponibilités	230 363		230 363
CH	Charges constatées d’avance	33 305		33 305
CJ	TOTAL (II)	505 117	3 371	501 746
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	651 997	70 587	581 410
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	129 600
DD	Réserve légale (1)	52 137
DG	Autres réserves	74 803
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	97 229
DL	TOTAL (I)	353 770
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	22 479
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	9 928
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	600
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	57 814
DY	Dettes fiscales et sociales	136 817
EC	TOTAL (IV)	227 640
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	581 410
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	224 419
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	710 023		710 023
FJ	Chiffres d’affaires nets	710 023		710 023
FM	Production stockée			-23 940
FO	Subventions d’exploitation			2 083
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			449
FQ	Autres produits			5
FR	Total des produits d’exploitation (I)			688 622
FW	Autres achats et charges externes			198 506
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			8 414
FY	Salaires et traitements			265 321
FZ	Charges sociales			94 188
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			22 336
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 371
GE	Autres charges			32
GF	Total des charges d’exploitation (II)			592 171
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			96 450
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 791
GP	Total des produits financiers (V)			1 791
GR	Intérêts et charges assimilées			930
GU	Total des charges financières (VI)			930
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			860
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			97 311
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	82
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	82
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-82
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	690 414
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	593 184
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	97 229
A1	Renvois : Transfert de charges	449
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5 305	3 363		8 668
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	39 573	18 973		58 546
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	44 879	22 336		67 215
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	112 203	43 753	60 788
6T	Sur comptes clients		3 371		3 371
7B	Total Provisions pour dépréciation		3 371		3 371
7C	TOTAL GENERAL	112 203	47 124	60 788	3 371
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		3 371
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	6 060
VA	Clients douteux ou litigieux	4 046
UX	Autres créances clients	183 779
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	25
VM	Impôts sur les bénéfices	15 502
VB	T. V. A.	8 587
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	666
VS	Charges constatées d’avance	33 305
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	251 972	245 912	6 060
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	22 479	19 858	2 621
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	57 814	57 814
8C	Personnel et comptes rattachés	40 315	40 315
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	60 310	60 310
VW	T.V.A.	36 109	36 109
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	82	82
VI	Groupe et associés	9 928	9 928
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	227 040	224 419	2 621
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	22 631

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 9377 du 17/11/2020
Numéro de gestion : 2011B00109
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	11 689	8 668	3 020
AP	Constructions	22 214	6 746	15 467
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	59 259	26 111	33 147
AT	Autres immobilisations corporelles	47 656	25 687	21 968
BH	Autres immobilisations financières	6 060		6 060
BJ	TOTAL (I)	146 879	67 215	79 664
BP	En cours de production de services	9 309		9 309
BX	Clients et comptes rattachés	187 825	3 371	184 453
BZ	Autres créances	24 781		24 781
CD	Valeurs mobilières de placement	19 532		19 532
CF	Disponibilités	230 363		230 363
CH	Charges constatées d’avance	33 305		33 305
CJ	TOTAL (II)	505 117	3 371	501 746
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	651 997	70 587	581 410
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	129 600
DD	Réserve légale (1)	52 137
DG	Autres réserves	74 803
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	97 229
DL	TOTAL (I)	353 770
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	22 479
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	9 928
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	600
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	57 814
DY	Dettes fiscales et sociales	136 817
EC	TOTAL (IV)	227 640
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	581 410
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	224 419
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	710 023		710 023
FJ	Chiffres d’affaires nets	710 023		710 023
FM	Production stockée			-23 940
FO	Subventions d’exploitation			2 083
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			449
FQ	Autres produits			5
FR	Total des produits d’exploitation (I)			688 622
FW	Autres achats et charges externes			198 506
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			8 414
FY	Salaires et traitements			265 321
FZ	Charges sociales			94 188
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			22 336
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 371
GE	Autres charges			32
GF	Total des charges d’exploitation (II)			592 171
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			96 450
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 791
GP	Total des produits financiers (V)			1 791
GR	Intérêts et charges assimilées			930
GU	Total des charges financières (VI)			930
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			860
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			97 311
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	82
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	82
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-82
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	690 414
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	593 184
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	97 229
A1	Renvois : Transfert de charges	449
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5 305	3 363		8 668
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	39 573	18 973		58 546
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	44 879	22 336		67 215
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	112 203	43 753	60 788
6T	Sur comptes clients		3 371		3 371
7B	Total Provisions pour dépréciation		3 371		3 371
7C	TOTAL GENERAL	112 203	47 124	60 788	3 371
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		3 371
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	6 060
VA	Clients douteux ou litigieux	4 046
UX	Autres créances clients	183 779
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	25
VM	Impôts sur les bénéfices	15 502
VB	T. V. A.	8 587
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	666
VS	Charges constatées d’avance	33 305
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	251 972	245 912	6 060
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	22 479	19 858	2 621
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	57 814	57 814
8C	Personnel et comptes rattachés	40 315	40 315
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	60 310	60 310
VW	T.V.A.	36 109	36 109
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	82	82
VI	Groupe et associés	9 928	9 928
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	227 040	224 419	2 621
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	22 631

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 6942 du 18/06/2019
Numéro de gestion : 2011B00109
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	11 689	8 668	3 020
AP	Constructions	22 214	6 746	15 467
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	59 259	26 111	33 147
AT	Autres immobilisations corporelles	47 656	25 687	21 968
BH	Autres immobilisations financières	6 060		6 060
BJ	TOTAL (I)	146 879	67 215	79 664
BP	En cours de production de services	9 309		9 309
BX	Clients et comptes rattachés	187 825	3 371	184 453
BZ	Autres créances	24 781		24 781
CD	Valeurs mobilières de placement	19 532		19 532
CF	Disponibilités	230 363		230 363
CH	Charges constatées d’avance	33 305		33 305
CJ	TOTAL (II)	505 117	3 371	501 746
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	651 997	70 587	581 410
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	129 600
DD	Réserve légale (1)	52 137
DG	Autres réserves	74 803
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	97 229
DL	TOTAL (I)	353 770
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	22 479
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	9 928
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	600
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	57 814
DY	Dettes fiscales et sociales	136 817
EC	TOTAL (IV)	227 640
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	581 410
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	224 419
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	710 023		710 023
FJ	Chiffres d’affaires nets	710 023		710 023
FM	Production stockée			-23 940
FO	Subventions d’exploitation			2 083
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			449
FQ	Autres produits			5
FR	Total des produits d’exploitation (I)			688 622
FW	Autres achats et charges externes			198 506
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			8 414
FY	Salaires et traitements			265 321
FZ	Charges sociales			94 188
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			22 336
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 371
GE	Autres charges			32
GF	Total des charges d’exploitation (II)			592 171
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			96 450
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 791
GP	Total des produits financiers (V)			1 791
GR	Intérêts et charges assimilées			930
GU	Total des charges financières (VI)			930
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			860
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			97 311
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	82
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	82
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-82
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	690 414
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	593 184
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	97 229
A1	Renvois : Transfert de charges	449
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5 305	3 363		8 668
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	39 573	18 973		58 546
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	44 879	22 336		67 215
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	112 203	43 753	60 788
6T	Sur comptes clients		3 371		3 371
7B	Total Provisions pour dépréciation		3 371		3 371
7C	TOTAL GENERAL	112 203	47 124	60 788	3 371
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		3 371
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	6 060
VA	Clients douteux ou litigieux	4 046
UX	Autres créances clients	183 779
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	25
VM	Impôts sur les bénéfices	15 502
VB	T. V. A.	8 587
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	666
VS	Charges constatées d’avance	33 305
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	251 972	245 912	6 060
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	22 479	19 858	2 621
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	57 814	57 814
8C	Personnel et comptes rattachés	40 315	40 315
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	60 310	60 310
VW	T.V.A.	36 109	36 109
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	82	82
VI	Groupe et associés	9 928	9 928
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	227 040	224 419	2 621
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	22 631

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 3918 du 05/07/2018
Numéro de gestion : 2011B00109
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	11 689	8 668	3 020
AP	Constructions	22 214	6 746	15 467
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	59 259	26 111	33 147
AT	Autres immobilisations corporelles	47 656	25 687	21 968
BH	Autres immobilisations financières	6 060		6 060
BJ	TOTAL (I)	146 879	67 215	79 664
BP	En cours de production de services	9 309		9 309
BX	Clients et comptes rattachés	187 825	3 371	184 453
BZ	Autres créances	24 781		24 781
CD	Valeurs mobilières de placement	19 532		19 532
CF	Disponibilités	230 363		230 363
CH	Charges constatées d’avance	33 305		33 305
CJ	TOTAL (II)	505 117	3 371	501 746
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	651 997	70 587	581 410
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	129 600
DD	Réserve légale (1)	52 137
DG	Autres réserves	74 803
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	97 229
DL	TOTAL (I)	353 770
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	22 479
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	9 928
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	600
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	57 814
DY	Dettes fiscales et sociales	136 817
EC	TOTAL (IV)	227 640
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	581 410
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	224 419
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	710 023		710 023
FJ	Chiffres d’affaires nets	710 023		710 023
FM	Production stockée			-23 940
FO	Subventions d’exploitation			2 083
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			449
FQ	Autres produits			5
FR	Total des produits d’exploitation (I)			688 622
FW	Autres achats et charges externes			198 506
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			8 414
FY	Salaires et traitements			265 321
FZ	Charges sociales			94 188
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			22 336
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 371
GE	Autres charges			32
GF	Total des charges d’exploitation (II)			592 171
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			96 450
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 791
GP	Total des produits financiers (V)			1 791
GR	Intérêts et charges assimilées			930
GU	Total des charges financières (VI)			930
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			860
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			97 311
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	82
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	82
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-82
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	690 414
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	593 184
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	97 229
A1	Renvois : Transfert de charges	449
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5 305	3 363		8 668
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	39 573	18 973		58 546
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	44 879	22 336		67 215
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	112 203	43 753	60 788
6T	Sur comptes clients		3 371		3 371
7B	Total Provisions pour dépréciation		3 371		3 371
7C	TOTAL GENERAL	112 203	47 124	60 788	3 371
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		3 371
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	6 060
VA	Clients douteux ou litigieux	4 046
UX	Autres créances clients	183 779
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	25
VM	Impôts sur les bénéfices	15 502
VB	T. V. A.	8 587
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	666
VS	Charges constatées d’avance	33 305
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	251 972	245 912	6 060
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	22 479	19 858	2 621
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	57 814	57 814
8C	Personnel et comptes rattachés	40 315	40 315
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	60 310	60 310
VW	T.V.A.	36 109	36 109
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	82	82
VI	Groupe et associés	9 928	9 928
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	227 040	224 419	2 621
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	22 631

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 4005 du 16/06/2017
Numéro de gestion : 2011B00109
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	11 689	8 668	3 020
AP	Constructions	22 214	6 746	15 467
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	59 259	26 111	33 147
AT	Autres immobilisations corporelles	47 656	25 687	21 968
BH	Autres immobilisations financières	6 060		6 060
BJ	TOTAL (I)	146 879	67 215	79 664
BP	En cours de production de services	9 309		9 309
BX	Clients et comptes rattachés	187 825	3 371	184 453
BZ	Autres créances	24 781		24 781
CD	Valeurs mobilières de placement	19 532		19 532
CF	Disponibilités	230 363		230 363
CH	Charges constatées d’avance	33 305		33 305
CJ	TOTAL (II)	505 117	3 371	501 746
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	651 997	70 587	581 410
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	129 600
DD	Réserve légale (1)	52 137
DG	Autres réserves	74 803
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	97 229
DL	TOTAL (I)	353 770
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	22 479
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	9 928
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	600
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	57 814
DY	Dettes fiscales et sociales	136 817
EC	TOTAL (IV)	227 640
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	581 410
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	224 419
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	710 023		710 023
FJ	Chiffres d’affaires nets	710 023		710 023
FM	Production stockée			-23 940
FO	Subventions d’exploitation			2 083
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			449
FQ	Autres produits			5
FR	Total des produits d’exploitation (I)			688 622
FW	Autres achats et charges externes			198 506
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			8 414
FY	Salaires et traitements			265 321
FZ	Charges sociales			94 188
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			22 336
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 371
GE	Autres charges			32
GF	Total des charges d’exploitation (II)			592 171
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			96 450
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 791
GP	Total des produits financiers (V)			1 791
GR	Intérêts et charges assimilées			930
GU	Total des charges financières (VI)			930
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			860
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			97 311
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	82
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	82
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-82
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	690 414
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	593 184
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	97 229
A1	Renvois : Transfert de charges	449
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5 305	3 363		8 668
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	39 573	18 973		58 546
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	44 879	22 336		67 215
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	112 203	43 753	60 788
6T	Sur comptes clients		3 371		3 371
7B	Total Provisions pour dépréciation		3 371		3 371
7C	TOTAL GENERAL	112 203	47 124	60 788	3 371
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		3 371
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	6 060
VA	Clients douteux ou litigieux	4 046
UX	Autres créances clients	183 779
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	25
VM	Impôts sur les bénéfices	15 502
VB	T. V. A.	8 587
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	666
VS	Charges constatées d’avance	33 305
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	251 972	245 912	6 060
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	22 479	19 858	2 621
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	57 814	57 814
8C	Personnel et comptes rattachés	40 315	40 315
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	60 310	60 310
VW	T.V.A.	36 109	36 109
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	82	82
VI	Groupe et associés	9 928	9 928
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	227 040	224 419	2 621
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	22 631

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