NEXTROAD ENGINEERING -NEXTROAD EQUIPMENT - ACR -NEXTROAD

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/07/2022

Dénomination usuelle : NEXTROAD ENGINEERING -NEXTROAD EQUIPMENT - ACR -NEXTROAD

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 48981110900268 / Siren : 489811109 / NIC : 00268

N° de TVA : FR 30 489811109

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques

Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.

71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie

Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.

71.12 : Activités d'ingénierie

71.12B : Ingénierie, études techniques

Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35

Coordonnées de l'établissement :
NEXTROAD ENGINEERING -NEXTROAD EQUIPMENT - A…

Adresse :
4 Rue DU ROMPOT
21121 FONTAINE-LES-DIJON

Marchés publics :

21/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Contribution au contrôle extérieur laboratoire des travaux de terrassements et chaussées sur les chantiers d’investissement routier en Nouvelle-Aquitaine - Assistance, essais et contrôles ponctuels sur périmètre DIRNB
Classification : Services de contrôle et d'essais techniques (71630000)

Numéro unique d’identification : 130010457000132023130018131100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 300 000 €
Date de notification : 21/01/2023

Lieu d'exécution : (33) Gironde
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Régionale Environnement, Aménagement et Logement de la Nouvelle-Aquitaine

Titulaire :
NEXTROAD ENGINEERING (48981110900268)

27/12/2022 : Accord-cadre

Objet : Contribution au contrôle extérieur laboratoire des travaux de terrassements et chaussées sur les chantiers d’investissement routier en Nouvelle-Aquitaine - Assistance, essais et contrôles ponctuels sur périmètre DIRNP
Classification : Services de laboratoire (71900000)

Numéro unique d’identification : 130010457000132022130018132400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 300 000 €
Date de notification : 27/12/2022

Lieu d'exécution : (33) Gironde
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Régionale Environnement, Aménagement et Logement de la Nouvelle-Aquitaine

Titulaire :
NEXTROAD ENGINEERING (48981110900268)

02/12/2022 : Accord-cadre

Objet : Réalisation des études de dimensionnement pour les réparations structurelles de chaussées (réhabilitation). Ces études comprennent : - - des investigations terrain : auscultations (relevés et mesures) et carottages de chaussées à des fins de dimensionnemen
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 130001530003312022130018049700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 750 618 €
Date de notification : 02/12/2022

Lieu d'exécution : (25) Doubs
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Interdépartementale des Routes Est

Titulaire :
NEXTROAD ENGINEERING (48981110900268)

02/12/2022 : Accord-cadre

Objet : Réalisation des études de dimensionnement pour les réparations structurelles de chaussées (réhabilitation). Ces études comprennent : - - des investigations terrain : auscultations (relevés et mesures) et carottages de chaussées à des fins de dimensionnemen
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 130001530003312022130018055400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 424 120 €
Date de notification : 02/12/2022

Lieu d'exécution : (25) Doubs
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Interdépartementale des Routes Est

Titulaire :
NEXTROAD ENGINEERING (48981110900268)

16/08/2022 : Accord-cadre

Objet : EVALUATION PERIODIQUE DE L ETAT DES CHAUSSEES DU RESEAU ROUTIER DEPARTEMENTAL DU JURA
Classification : 71311000-

Numéro unique d’identification : 223900010003622022058A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 12/07/2022

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT DU JURA
Acheteur : Conseil Departemental du JURA

Titulaire :
NEXTROAD ENGINEERING (48981110900268)

17/06/2022 : Accord-cadre

Objet : Auscultation des chaussées du réseau routier département de l'Allier
Classification : 71600000-

Numéro unique d’identification : 220300016000802022CD006400000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 08/09/2022

Lieu d'exécution : MOULINS
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
NEXTROAD ENGINEERING (48981110900268)

Liens de succession de l'établissement :

01/07/2022 : Succession

Prédécesseur : NEXTROAD ENGINEERING - NEXTROAD EQUIPMENT - ACR - NEXTROAD
Continuité économique

Accords d'entreprise :

07/09/2022 : N°20_ACCORD_UES_NEXTROAD_RELATIF_A_L'ORGANISATION_ET_LA_MISE_EN_PLACE_D'ASTREINTES

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02122005259
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 26/10/2022
Date de dépôt : 24/10/2022
Date du texte : 07/09/2022
Date d'effet : 01/10/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 31/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : NEXTROAD ENGINEERING
Siret : 48981110900268
Code APE : 7112B
Secteur : Ingénierie, études techniques

Thèmes de l'accord :

060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :

1 - CGT
8 - UNSA

Signataires :

Adresses :

Type de l'adresse : Postale
56 RUE DE PANICALE
Service RH
78320 LA VERRIERE

Informations de l'unité légale :

Date de création : 10/04/2006

Dénomination : NEXTROAD ENGINEERING

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

19/02/2016 : QUALYS.TPI

N° national/d'enregistrement : 4250827
Date de dépôt : 19/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; contrôle des travaux de génie civil et bâtiment et réalisation de diagnostics en particulier routiers ; conseil dans les domaines des études et du contrôle des travaux routiers, de génie civil et de bâtiment ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; essais sur sites et en laboratoires concernant les travaux de génie civil et bâtiment ; contrôle, assistance et réalisation de diagnostics dans les domaines des études et du contrôle des travaux routiers, de génie civil et de bâtiment.

Déposant 1 : QUALYS.TPI, SARL
Numéro de SIREN : 489811109
Adresse :
8 Rue des Moulissards
21240 TALANT
FR

Mandataire 1 : LERAT AVOCAT, Mme. Béatrice LERAT
Adresse :
Immeuble ISIS, 6 Rue Saint-John Perse
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

19/02/2016 : QUALYS TPI INGENIERIE ET CONTROLES

N° national/d'enregistrement : 4250834
Date de dépôt : 19/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; contrôle des travaux de génie civil et bâtiment et réalisation de diagnostics en particulier routiers ; conseil dans les domaines des études et du contrôle des travaux routiers, de génie civil et de bâtiment ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; essais sur sites et en laboratoires concernant les travaux de génie civil et bâtiment ; contrôle, assistance et réalisation de diagnostics dans les domaines des études et du contrôle des travaux routiers, de génie civil et de bâtiment.

Déposant 1 : QUALYS.TPI, SARL
Numéro de SIREN : 489811109
Adresse :
8 Rue des Moulissards
21240 TALANT
FR

Mandataire 1 : LERAT AVOCAT, Mme. Béatrice LERAT
Adresse :
Immeuble ISIS, 6 Rue Saint-John Perse
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

19/02/2016 : QUALYS TPI INGENIERIE ET CONTROLES

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; contrôle des travaux de génie civil et bâtiment et réalisation de diagnostics en particulier routiers ; conseil dans les domaines des études et du contrôle des travaux routiers, de génie civil et de bâtiment ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; essais sur sites et en laboratoires concernant les travaux de génie civil et bâtiment ; contrôle, assistance et réalisation de diagnostics dans les domaines des études et du contrôle des travaux routiers, de génie civil et de bâtiment.

Déposant 1 : QUALYS.TPI, SARL
Numéro de SIREN : 489811109
Adresse :
8 Rue des Moulissards
21240 TALANT
FR

Mandataire 1 : LERAT AVOCAT, Mme. Béatrice LERAT
Adresse :
Immeuble ISIS, 6 Rue Saint-John Perse
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

19/02/2016 : QUALYS.TPI

N° national/d'enregistrement : 4250827
Date de dépôt : 19/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; Contrôle des travaux de génie civil et bâtiment ; conseil en construction routière ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; logiciel-service (SaaS) ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; Essais sur sites et en laboratoires concernant les travaux de génie civil et bâtiment ; contrôle, assistance, évaluation, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques et plus généralement expertises (travaux) appliqus au domaine des revêtements routiers et des ouvrages d'art : contrôle, assistance, études de projets techniques et recherches techniques dans le domaine des revêtements routiers et des ouvrages d'art ; essais de matériaux ; essais techniques de laboratoires ; services d'ingénierie dans le domaine des revêtements routiers et des ouvrages d'art et contrôle de qualité.

Déposant 1 : QUALYS.TPI, SARL
Numéro de SIREN : 489811109
Adresse :
8 Rue des Moulissards
21240 TALANT
FR

Mandataire 1 : LERAT, AVOCAT, Mme LERAT Béatrice
Adresse :
Immeuble ISIS, 6 Rue Saint-John Perse
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

19/02/2016 : QUALYS TPI Ingénierie et contrôles

N° national/d'enregistrement : 4250834
Date de dépôt : 19/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; contrôle des travaux de génie civil et bâtiment ; conseil en construction routière ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; essais sur sites et en laboratoires concernant les travaux de génie civil et bâtiment ; contrôle, assistance, évaluation, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques et plus généralement expertises (travaux) appliqués au domaine des revêtements routiers et des ouvrages d'art : contrôle, assistance, études et projets techniques et recherches techniques dans le domaine des revêtements routiers et des ouvrages d'art ; essais de matériaux ; essais techniques de laboratoires ; services d'ingénierie dans le domaine des revêtements routiers et des ouvrages d'art et contrôle de qualité.

Déposant 1 : QUALYS.TPI, SARL
Numéro de SIREN : 489811109
Adresse :
8 Rue des Moulissards
21240 TALANT
FR

Mandataire 1 : LERAT AVOCAT, Mme LERAT Béatrice
Adresse :
Immeuble ISIS, 6 Rue Saint-John Perse
21000 DIJON
FR

Publications au Bodacc :

16/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°427
NOJO : 002104MYG371274
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : NEXTROAD ENGINEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1000000.00 EUR

12/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°619
NOJO : 002104MYG363824
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Date de commencement d'activité : 01/03/2021
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : NEXTROAD ENGINEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1821
NOJO : 2104MYG36385100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : NEXTROAD ENGINEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1166
NOJO : 2104MYG34819500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : NEXTROAD ENGINEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°431
NOJO : 002104MYG332566
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : NEXTROAD ENGINEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NEXTROAD ; Commissaire aux comptes titulaire : BDO Les Herbiers

10/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°838
NOJO : 210431855300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : NEXTROAD ENGINEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/05/2020 : Modifications générales

Annonce N°438
NOJO : 000002104311044
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : NEXTROAD ENGINEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3620000 EUR

24/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°604
NOJO : 000002104303605
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : NEXTROAD ENGINEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2500000 EUR

20/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°888
NOJO : 210430346200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : NEXTROAD ENGINEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°605
NOJO : 000002104301450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : NEXTROAD ENGINEERING
Nom commercial : ACR - NextRoad
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°327
NOJO : 000002104300156
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : NEXTROAD ENGINEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NEXTROAD (SAS) ; Directeur général : BRIQUET Jean-Pierre, Christian ; Commissaire aux comptes titulaire : BDO Les Herbiers (SACA)

27/06/2019 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°160 - rectificatif
Annule l'annonce N°344, numéro de parution 20190117, BODACC A publiée le 2019-06-20
NOJO : 001104MYG124431
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 27/05/2019
Publication légale : La Croix du Midi, le 21/06/2019
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu et pour la correspondance : Me DUBOUCH Hervé 11 Place Dauphine 75001 Paris 1er ArrondissementOpposition 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Descriptif : Acte en date du 27/05/2019 enregistré au Versailles le 11/06/2019 sous le numéro 7804P61 2019 A 04888 Adresse de l'ancien propriétaire 4-6 Rue Langevin Zac des Garennes 78130 Les Mureaux

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : NEXTROAD ENGINEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Versailles 392 417 689
Dénomination : Bureau Veritas Solutions

27/06/2019 : Annulation

Annonce N°1566 - annulation
Annule l'annonce N°729, numéro de parution 20190116, BODACC A publiée le 2019-06-19
NOJO : 780317803450906
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)

Numéro d'identification : RCS Versailles 489 811 109
Dénomination : NEXTROAD ENGINEERING

25/06/2019 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°196 - rectificatif
Annule l'annonce N°755, numéro de parution 20190117, BODACC A publiée le 2019-06-20
NOJO : 0001901MYG89226
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE (19)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 27/05/2019
Publication légale : La Vie Corrézienne, le 21/06/2018
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu et pour la correspondance : Séquestre juridique du Barreau de Paris 11 Place Dauphine 75001 Paris 1er ArrondissementOpposition 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Descriptif : Acte en date du 27/05/2019 enregistré au Versailles le 11/06/2019 sous le numéro Dossier 2019 00018550 référence 7804P61 2019 A 04888 Adresse de l'ancien propriétaire 4-6 Rue Langevin Zac des Garennes 78130 Les Mureaux

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : NEXTROAD ENGINEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Versailles 392 417 689
Dénomination : SOD.I.A.

25/06/2019 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°919 - rectificatif
Annule l'annonce N°729, numéro de parution 20190116, BODACC A publiée le 2019-06-19
NOJO : 780317803450684
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 27/05/2019
Publication légale : Les Affiches Versaillaises et de Seine et Oise, le 18/06/2019
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance SEQUESTRE JURIDIQUE DU BARREAU DE PARIS 11 Place Dauphine 75001 PARIS.- Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte SSP en date du 27/05/2019 enregistré au SDE Versailles le 11/06/2019 dossier 2019 00018550 référence 7804P61 2019 A 04888, domicile du vendeur BUREAU VERITAS SOLUTIONS (anciennement dénommée SOD.I.A) 4/6 rue Langevin ZAC des Garennes 78130 Les Mureaux, domicile de l'acquéreur NEXTROAD ENGINEERING 8 rue des Moulissards 21240 Talant, délai des oppositions : 10 jours à compter de la parution au bodacc.

Numéro d'identification : RCS Versailles 489 811 109
Dénomination : NEXTROAD ENGINEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 60000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Versailles 392 417 689
Dénomination : Bureau Veritas Solutions

21/06/2019 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°138
NOJO : 000001301398856
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 27/05/2019
Publication légale : Les Nouvelles Publications, le 21/06/2019
Oppositions : à l'adresse du fonds vendu pour la validité au Séquestre Juridique du Barreau de Paris 11 Place Dauphiné 75001 PARIS représenté par M. Hervé DUBOUCH. - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Par acte SSP en date du 27/05/19 enregistré au SDE de Versailles le 11/06/2019 dossier 2019 00018550 référence 7804P61 2019 A 04888 Adresse du vendeur 78130 LES MUREAUX 4-6 rue Langevin ZAC des Garennes

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : NEXTROAD ENGINEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 60000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Versailles 392 417 689
Dénomination : Bureau Veritas Solutions

20/06/2019 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°755
NOJO : 0001901MYG89120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE (19)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 27/05/2019
Publication légale : La Vie Corrézienne, le 21/06/2018
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu et pour la correspondance : Séquestre juridique du Barreau de Paris 11 Place Dauphine 75001 Paris 1er ArrondissementOpposition 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Descriptif : Acte en date du 27/05/2019 enregistré au Versailles le 11/06/2019 sous le numéro Dossier 2019 00018550 référence 7804P61 2019 A 04888 Adresse de l'ancien propriétaire 4-6 Rue Langevin Zac des Garennes 78130 Les Mureaux

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : NEXTROAD ENGINEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Versailles 392 417 689
Dénomination : SOD.I.A.

20/06/2019 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°344
NOJO : 001104MYG124297
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 27/05/2019
Publication légale : La Croix du Midi, le 21/06/2019
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu et pour la correspondance : Me DUBOUCH Hervé 11 Place Dauphine 75001 Paris 1er ArrondissementOpposition 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Descriptif : Acte en date du 27/05/2019 enregistré au Versailles le 11/06/2019 sous le numéro 7804P61 2019 A 04888 Adresse de l'ancien propriétaire 4-6 Rue Langevin Zac des Garennes 78130 Les Mureaux

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : NEXTROAD ENGINEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Versailles 392 417 689
Dénomination : Bureau Veritas Solutions

20/06/2019 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°963
NOJO : 031020000622431
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 27/05/2019
Publication légale : La Gazette du Midi, le 24/06/2019
Oppositions : Pour la validité 10 Avenue Clément Ader 31770 Colomiers et pour la correspondance au Séquestre Juridique du Barreau de Paris 11 Place Dauphine 75001 Paris, représenté par M Hervé Dubouch.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 27/05/2019 enregistré au Service de l'Enregistrement de Versailles (service départemental) le 11/06/2019, Dossier 2019 00018550 référence 7804P61 2019 A 04888. Adresse de l'ancien propriétaire : 10 Avenue Clément Ader 31770 COLOMIERS. Adresse du nouveau propriétaire : 8 Rue Des Moulissards 21240 TALANT. Le prix de 290 000 euros est un prix global. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : NEXTROAD ENGINEERING
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 60000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Versailles 392 417 689
Dénomination : Bureau Veritas Solutions (anciennement dénommée SOD.I.A.

19/06/2019 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°729
NOJO : 780317803450271
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 27/05/2019
Publication légale : Les Affiches Versaillaises et de Seine et Oise, le 18/06/2019
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance SEQUESTRE JURIDIQUE DU BARREAU DE PARIS 11 Place Dauphine 75001 PARIS.- Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte SSP en date du 27/05/2019 enregistré au SDE Versailles le 11/06/2019 dossier 2019 00018550 référence 7804P61 2019 A 04888, domicile du vendeur BUREAU VERITAS SOLUTIONS (anciennement dénommée SOD.I.A) 4/6 rue Langevin ZAC des Garennes 78130 Les Mureaux, domicile de l'acquéreur NEXTROAD ENGINEERING 8 rue des Moulissards 21240 Talant, délai des oppositions : 10 jours à compter de la parution au bodacc.

Numéro d'identification : RCS Versailles 489 811 109
Dénomination : NEXTROAD ENGINEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 60000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Versailles 392 417 689
Dénomination : Bureau Veritas Solutions

03/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°233
NOJO : 210428261300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : NEXTROAD ENGINEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°488
NOJO : 000002104281135
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : NEXTROAD ENGINEERING
Nom commercial : NEXTROAD ENGINEERING - NEXTROAD EQUIPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°164
NOJO : 000002104279077
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial, la dénomination

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : NEXTROAD ENGINEERING
Nom commercial : NEXTROAD ENGINEERING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°419
NOJO : 000002104279021
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

02/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°498
NOJO : 000002104266031
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : QUALYS.TPI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NEXTROAD (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON SOCIETE ANONYME (AFJ) ; Commissaire aux comptes titulaire : BDO Les Herbiers (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : IGEC, SOCIETE ANONYME (AFJ)

15/09/2017 : Modifications générales

Annonce N°554
NOJO : 000002104258036
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : QUALYS.TPI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NB INVESTISSEMENT (SAS) ; Directeur général : DALLA-ROSA Dominique, Jean-Henri ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON SOCIETE ANONYME (AFJ) ; Commissaire aux comptes titulaire : BDO Les Herbiers (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : IGEC, SOCIETE ANONYME (AFJ)

13/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°509
NOJO : 210425314800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : QUALYS.TPI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°281
NOJO : 000002104251587
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : QUALYS.TPI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DALLA-ROSA Dominique, Jean-Henri ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON SOCIETE ANONYME (AFJ) ; Commissaire aux comptes suppléant : IGEC, SOCIETE ANONYME (AFJ)

18/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1662
NOJO : 210423803400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : QUALYS.TPI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

21/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2395
NOJO : 210421764200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : QUALYS.TPI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

01/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3436
NOJO : 210419898600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : QUALYS.TPI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

28/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2260
NOJO : 210418309400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : QUALYS.TPI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

10/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°727
NOJO : BXB12278000559S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : QUALYS.TPI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : DALLA-ROSA Dominique, Jean-Henri Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON SOCIETE ANONYME (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : IGEC, SOCIETE ANONYME (AFJ)

30/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3666
NOJO : BXC12223007789Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : QUALYS.TPI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

29/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°382
NOJO : BXB121430012265
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : QUALYS.TPI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

23/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4037
NOJO : BXC112550202708
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : QUALYS.TPI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 bis rue des Moulissards
21240 Talant

14/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°619
NOJO : BXC10231001448X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : QUALYS.TPI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 bis rue des Moulissards
21240 Talant

23/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1247
NOJO : BXC09275013864S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : QUALYS.TPI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 bis rue des Moulissards
21240 Talant

02/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2959
NOJO : BXC08235011947H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Dijon 489 811 109
Dénomination : QUALYS.TPI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 bis rue des Moulissards
21240 Talant

Historique de l'unité légale :

01/07/2022 : code NIC, caractère employeur

Code NIC : 00268
Caractère employeur : Non

01/03/2021 : code NIC

Code NIC : 00243

27/05/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

03/10/2018 : dénomination

Dénomination : NEXTROAD ENGINEERING

29/06/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

23/05/2017 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/03/2012 : code NIC

Code NIC : 00060

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

Représentants légaux :

06/08/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2006B00412
Type : Personne Physique

Nom : DALLA-ROSA Dominique Jean-Henri
Né le 14/05/1955 à GRENOBLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
30 A RUE LOUISE MICHEL
21240 TALANT
FRANCE

06/08/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2006B00412
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON SOCIETE ANONYME
Siren : 632013843
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 boulevard de la Trémouille
21000 Dijon
FRANCE

06/08/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2006B00412
Type : Personne Morale

Nom : IGEC, SOCIETE ANONYME
Siren : 662000512
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 rue Léon Joste
75017 Paris 17
FRANCE

Dépôts des actes :

29/06/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2006B00412
Dépôt : N°5304 déposé le 01/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

01/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2006B00412
Dépôt : N°2763 déposé le 15/05/2012
Etat : Déposé
Décision : ancien siège social : 9 bis rue des Moulissards 21240 TALANT

01/03/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2006B00412
Dépôt : N°2763 déposé le 15/05/2012
Etat : Déposé

14/12/2007 : Acte sous seing privé

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2006B00412
Dépôt : N°977 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

14/12/2007 : Acte sous seing privé

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2006B00412
Dépôt : N°977 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : par M Dominique DALLA-ROSA au profit de M Romain RIGAUD

14/12/2007 : Acte sous seing privé

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2006B00412
Dépôt : N°977 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

14/12/2007 : Acte sous seing privé

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2006B00412
Dépôt : N°977 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : par M Martin LIZE au profit de M Jean-Michel BELIN

14/12/2007 : Acte sous seing privé

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2006B00412
Dépôt : N°977 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

14/12/2007 : Acte sous seing privé

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2006B00412
Dépôt : N°977 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : par M Pascal TOURRET au profit de M Thierry VILLEMOT

14/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2006B00412
Dépôt : N°977 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé

10/04/2006 : Acte sous seing privé

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2006B00412
Dépôt : N°1839 déposé le 03/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution

10/04/2006 : Acte sous seing privé

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2006B00412
Dépôt : N°1839 déposé le 03/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2006B00412
Dépôt : N°977 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé

Etablissements :

08/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2017B00082
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
9 place Caillemare
ZA Caillemare
27310 Saint-Ouen-de-Thouberville
FRANCE
Nom commercial : QUALYS.TPI
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2017
Activité : Contrôle de travaux de génie civil et bâtiments et réalisation de diagnostics notamment routiers essais sur sites et en laboratoires conseil assistance
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2008B00612
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
6 rue Gutenberg
51500 Taissy
FRANCE
Enseigne : QUALYS.TPI
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/08/2008
Activité : Contrôle de travaux de génie civil et bâtiments et réalisation de diagnostics notamment routiers, essais sur sites et en laboratoire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2006B00412
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
8 rue des Moulissards
21240 Talant
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/04/2006
Activité : Contrôle de travaux de génie civil et bâtiments et réalisation de diagnostics notamment routiers, essais sur sites et en laboratoires, conseil, assistance et réalisation de diagnostics dans le domaine des études et du contrôle des travaux routiers, de génie civil et de bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2015B00020
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
5 ZA les Charmes
63200 Ménétrol
FRANCE
Nom commercial : QUALYS.TPI
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Contrôle de travaux de génie civil, bâtiment et routiers, diagnostic, essais sur site et en laboratoire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/09/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2010B01813
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
175 Chemin de la Tour
30490 Montfrin
France
Enseigne : QUALYS.TPI
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2010
Activité : Contrôles de travaux, de génie civil, bâtiments et routiers, diagnostics et bâtiments, essais sur site et en laboratoire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/05/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2010B01134
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
chemin du Derondet
ZA les 2 B
01360 Béligneux
FRANCE
Enseigne : Qualys.TPI
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2010
Activité : Contrôle de travaux de génie civil, bâtiments et routiers. Diagnostics routiers et bâtiments. Essais sur site et en laboratoire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

08/03/2017 : QUALYS.TPI

Greffe : Bernay (2701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/03/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/03/2017

Economie sociale et solidaire : Non

07/02/2017 : QUALYS.TPI

Greffe : Reims (5103)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non

06/08/2015 : QUALYS.TPI

Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/05/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 60000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

09/01/2015 : QUALYS.TPI

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/01/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

03/09/2013 : QUALYS.TPI

Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/09/2010
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 10/04/2006

Economie sociale et solidaire : Non

25/05/2012 : QUALYS.TPI

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/10/2010

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2006B00412
Dépôt : N°6830 déposé le 04/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2006B00412
Dépôt : N°8290 déposé le 06/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2006B00412
Dépôt : N°5883 déposé le 21/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2006B00412
Dépôt : N°7055 déposé le 07/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2006B00412
Dépôt : N°6493 déposé le 03/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2006B00412
Dépôt : N°7078 déposé le 03/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2006B00412
Dépôt : N°5334 déposé le 10/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2006B00412
Dépôt : N°6676 déposé le 23/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2006B00412
Dépôt : N°3941 déposé le 06/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 5799 du 08/07/2022
Numéro de gestion : 2006B00412
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	28 001	25 557	2 444	2 166
AJ	Autres immobilisations incorporelles	34 778		34 778
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 053 377	777 031	276 346	164 406
AT	Autres immobilisations corporelles	401 769	191 577	210 192	193 048
BD	Autres titres immobilisés	9 741		9 741	9 741
BH	Autres immobilisations financières	15 042		15 042	12 784
BJ	TOTAL (I)	1 542 707	994 166	548 541	382 145
BP	En cours de production de services	185 896		185 896	85 710
BX	Clients et comptes rattachés	1 513 451	28 958	1 484 494	1 325 897
BZ	Autres créances	195 488		195 488	126 667
CD	Valeurs mobilières de placement	20 002		20 002	20 002
CF	Disponibilités	1 281 653		1 281 653	1 275 542
CH	Charges constatées d’avance	222 654		222 654	174 105
CJ	TOTAL (II)	3 419 144	28 958	3 390 187	3 007 923
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 961 851	1 023 123	3 938 728	3 390 068
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	60 000	60 000
DD	Réserve légale (1)	6 000	6 000
DG	Autres réserves	974 037	670 792
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	438 323	393 246
DL	TOTAL (I)	1 478 361	1 130 037
DP	Provisions pour risques		14 749
DQ	Provisions pour charges	38 500	77 000
DR	TOTAL (III)	38 500	91 749
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	488 326	377 544
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	583	583
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	811 054	565 612
DY	Dettes fiscales et sociales	1 055 503	1 120 198
EA	Autres dettes	61 071	34 286
EB	Produits constatés d’avance (2)	5 331	70 059
EC	TOTAL (IV)	2 421 867	2 168 282
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 938 728	3 390 068
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	5 683 550	1 073 715	6 757 265	5 693 559
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 683 550	1 073 715	6 757 265	5 693 559
FM	Production stockée			100 186	13 499
FO	Subventions d’exploitation			19 228
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			123 858	55 156
FQ	Autres produits			266	600
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 000 803	5 762 815
FW	Autres achats et charges externes			3 336 210	2 637 913
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			104 830	87 494
FY	Salaires et traitements			1 951 496	1 734 157
FZ	Charges sociales			687 971	613 447
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			180 934	117 129
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			20 836	54 580
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				3 258
GE	Autres charges			3 040	5 980
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 285 317	5 253 957
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			715 486	508 857
GL	Autres intérêts et produits assimilés			20 700	17 092
GN	Différences positives de change			295
GP	Total des produits financiers (V)			20 995	17 092
GR	Intérêts et charges assimilées			10 255	10 594
GU	Total des charges financières (VI)			10 255	10 594
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			10 740	6 499
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			726 226	515 356
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	47 036	37 140
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 450	3 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	49 486	40 640
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	22 494	537
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	5 708	17 063
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	28 202	17 600
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	21 284	23 040
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	112 404
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	196 783	145 150
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 071 284	5 820 547
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 632 961	5 427 301
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	438 323	393 246
A1	Renvois : Transfert de charges	24 151	17 272
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	18 762	7 649	854	25 557
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	806 989	200 011	38 392	968 609
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	825 751	207 661	39 246	994 166
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				38 500
5Z	Total Provisions pour risques et charges	91 749		53 249	38 500
6T	Sur comptes clients	54 580	20 836	46 458	28 958
7B	Total Provisions pour dépréciation	54 580	20 836	46 458	28 958
7C	TOTAL GENERAL	146 329	20 836	99 707	67 458
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		20 836	99 707
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	15 042
VA	Clients douteux ou litigieux	44 511
UX	Autres créances clients	1 468 940
UY	Personnel et comptes rattachés	13 893
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	227 260
VB	T. V. A.	393
VC	Groupe et associés	583
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 946 635	1 931 593	15 042
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	520	520
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	487 805	122 313	319 666
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	811 054	811 054
8C	Personnel et comptes rattachés	369 134	369 134
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	227 260	227 260
VW	T.V.A.	393 042	393 042
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	66 067	66 067
VI	Groupe et associés	583	583
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	61 071	61 071
8L	Produits constatés d’avance	5 331	5 331
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 421 867	2 056 375	319 666	45 827
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	115 400
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	118 713

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 11842 du 26/10/2021
Numéro de gestion : 2006B00412
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	28 001	25 557	2 444	2 166
AJ	Autres immobilisations incorporelles	34 778		34 778
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 053 377	777 031	276 346	164 406
AT	Autres immobilisations corporelles	401 769	191 577	210 192	193 048
BD	Autres titres immobilisés	9 741		9 741	9 741
BH	Autres immobilisations financières	15 042		15 042	12 784
BJ	TOTAL (I)	1 542 707	994 166	548 541	382 145
BP	En cours de production de services	185 896		185 896	85 710
BX	Clients et comptes rattachés	1 513 451	28 958	1 484 494	1 325 897
BZ	Autres créances	195 488		195 488	126 667
CD	Valeurs mobilières de placement	20 002		20 002	20 002
CF	Disponibilités	1 281 653		1 281 653	1 275 542
CH	Charges constatées d’avance	222 654		222 654	174 105
CJ	TOTAL (II)	3 419 144	28 958	3 390 187	3 007 923
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 961 851	1 023 123	3 938 728	3 390 068
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	60 000	60 000
DD	Réserve légale (1)	6 000	6 000
DG	Autres réserves	974 037	670 792
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	438 323	393 246
DL	TOTAL (I)	1 478 361	1 130 037
DP	Provisions pour risques		14 749
DQ	Provisions pour charges	38 500	77 000
DR	TOTAL (III)	38 500	91 749
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	488 326	377 544
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	583	583
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	811 054	565 612
DY	Dettes fiscales et sociales	1 055 503	1 120 198
EA	Autres dettes	61 071	34 286
EB	Produits constatés d’avance (2)	5 331	70 059
EC	TOTAL (IV)	2 421 867	2 168 282
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 938 728	3 390 068
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	5 683 550	1 073 715	6 757 265	5 693 559
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 683 550	1 073 715	6 757 265	5 693 559
FM	Production stockée			100 186	13 499
FO	Subventions d’exploitation			19 228
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			123 858	55 156
FQ	Autres produits			266	600
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 000 803	5 762 815
FW	Autres achats et charges externes			3 336 210	2 637 913
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			104 830	87 494
FY	Salaires et traitements			1 951 496	1 734 157
FZ	Charges sociales			687 971	613 447
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			180 934	117 129
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			20 836	54 580
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				3 258
GE	Autres charges			3 040	5 980
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 285 317	5 253 957
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			715 486	508 857
GL	Autres intérêts et produits assimilés			20 700	17 092
GN	Différences positives de change			295
GP	Total des produits financiers (V)			20 995	17 092
GR	Intérêts et charges assimilées			10 255	10 594
GU	Total des charges financières (VI)			10 255	10 594
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			10 740	6 499
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			726 226	515 356
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	47 036	37 140
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 450	3 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	49 486	40 640
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	22 494	537
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	5 708	17 063
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	28 202	17 600
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	21 284	23 040
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	112 404
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	196 783	145 150
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 071 284	5 820 547
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 632 961	5 427 301
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	438 323	393 246
A1	Renvois : Transfert de charges	24 151	17 272
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	18 762	7 649	854	25 557
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	806 989	200 011	38 392	968 609
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	825 751	207 661	39 246	994 166
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				38 500
5Z	Total Provisions pour risques et charges	91 749		53 249	38 500
6T	Sur comptes clients	54 580	20 836	46 458	28 958
7B	Total Provisions pour dépréciation	54 580	20 836	46 458	28 958
7C	TOTAL GENERAL	146 329	20 836	99 707	67 458
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		20 836	99 707
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	15 042
VA	Clients douteux ou litigieux	44 511
UX	Autres créances clients	1 468 940
UY	Personnel et comptes rattachés	13 893
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	227 260
VB	T. V. A.	393
VC	Groupe et associés	583
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 946 635	1 931 593	15 042
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	520	520
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	487 805	122 313	319 666
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	811 054	811 054
8C	Personnel et comptes rattachés	369 134	369 134
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	227 260	227 260
VW	T.V.A.	393 042	393 042
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	66 067	66 067
VI	Groupe et associés	583	583
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	61 071	61 071
8L	Produits constatés d’avance	5 331	5 331
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 421 867	2 056 375	319 666	45 827
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	115 400
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	118 713

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 6460 du 07/09/2020
Numéro de gestion : 2006B00412
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	28 001	25 557	2 444	2 166
AJ	Autres immobilisations incorporelles	34 778		34 778
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 053 377	777 031	276 346	164 406
AT	Autres immobilisations corporelles	401 769	191 577	210 192	193 048
BD	Autres titres immobilisés	9 741		9 741	9 741
BH	Autres immobilisations financières	15 042		15 042	12 784
BJ	TOTAL (I)	1 542 707	994 166	548 541	382 145
BP	En cours de production de services	185 896		185 896	85 710
BX	Clients et comptes rattachés	1 513 451	28 958	1 484 494	1 325 897
BZ	Autres créances	195 488		195 488	126 667
CD	Valeurs mobilières de placement	20 002		20 002	20 002
CF	Disponibilités	1 281 653		1 281 653	1 275 542
CH	Charges constatées d’avance	222 654		222 654	174 105
CJ	TOTAL (II)	3 419 144	28 958	3 390 187	3 007 923
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 961 851	1 023 123	3 938 728	3 390 068
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	60 000	60 000
DD	Réserve légale (1)	6 000	6 000
DG	Autres réserves	974 037	670 792
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	438 323	393 246
DL	TOTAL (I)	1 478 361	1 130 037
DP	Provisions pour risques		14 749
DQ	Provisions pour charges	38 500	77 000
DR	TOTAL (III)	38 500	91 749
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	488 326	377 544
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	583	583
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	811 054	565 612
DY	Dettes fiscales et sociales	1 055 503	1 120 198
EA	Autres dettes	61 071	34 286
EB	Produits constatés d’avance (2)	5 331	70 059
EC	TOTAL (IV)	2 421 867	2 168 282
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 938 728	3 390 068
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	5 683 550	1 073 715	6 757 265	5 693 559
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 683 550	1 073 715	6 757 265	5 693 559
FM	Production stockée			100 186	13 499
FO	Subventions d’exploitation			19 228
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			123 858	55 156
FQ	Autres produits			266	600
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 000 803	5 762 815
FW	Autres achats et charges externes			3 336 210	2 637 913
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			104 830	87 494
FY	Salaires et traitements			1 951 496	1 734 157
FZ	Charges sociales			687 971	613 447
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			180 934	117 129
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			20 836	54 580
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				3 258
GE	Autres charges			3 040	5 980
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 285 317	5 253 957
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			715 486	508 857
GL	Autres intérêts et produits assimilés			20 700	17 092
GN	Différences positives de change			295
GP	Total des produits financiers (V)			20 995	17 092
GR	Intérêts et charges assimilées			10 255	10 594
GU	Total des charges financières (VI)			10 255	10 594
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			10 740	6 499
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			726 226	515 356
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	47 036	37 140
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 450	3 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	49 486	40 640
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	22 494	537
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	5 708	17 063
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	28 202	17 600
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	21 284	23 040
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	112 404
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	196 783	145 150
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 071 284	5 820 547
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 632 961	5 427 301
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	438 323	393 246
A1	Renvois : Transfert de charges	24 151	17 272
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	18 762	7 649	854	25 557
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	806 989	200 011	38 392	968 609
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	825 751	207 661	39 246	994 166
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				38 500
5Z	Total Provisions pour risques et charges	91 749		53 249	38 500
6T	Sur comptes clients	54 580	20 836	46 458	28 958
7B	Total Provisions pour dépréciation	54 580	20 836	46 458	28 958
7C	TOTAL GENERAL	146 329	20 836	99 707	67 458
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		20 836	99 707
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	15 042
VA	Clients douteux ou litigieux	44 511
UX	Autres créances clients	1 468 940
UY	Personnel et comptes rattachés	13 893
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	227 260
VB	T. V. A.	393
VC	Groupe et associés	583
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 946 635	1 931 593	15 042
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	520	520
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	487 805	122 313	319 666
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	811 054	811 054
8C	Personnel et comptes rattachés	369 134	369 134
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	227 260	227 260
VW	T.V.A.	393 042	393 042
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	66 067	66 067
VI	Groupe et associés	583	583
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	61 071	61 071
8L	Produits constatés d’avance	5 331	5 331
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 421 867	2 056 375	319 666	45 827
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	115 400
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	118 713

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 13419 du 18/11/2019
Numéro de gestion : 2006B00412
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	28 001	25 557	2 444	2 166
AJ	Autres immobilisations incorporelles	34 778		34 778
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 053 377	777 031	276 346	164 406
AT	Autres immobilisations corporelles	401 769	191 577	210 192	193 048
BD	Autres titres immobilisés	9 741		9 741	9 741
BH	Autres immobilisations financières	15 042		15 042	12 784
BJ	TOTAL (I)	1 542 707	994 166	548 541	382 145
BP	En cours de production de services	185 896		185 896	85 710
BX	Clients et comptes rattachés	1 513 451	28 958	1 484 494	1 325 897
BZ	Autres créances	195 488		195 488	126 667
CD	Valeurs mobilières de placement	20 002		20 002	20 002
CF	Disponibilités	1 281 653		1 281 653	1 275 542
CH	Charges constatées d’avance	222 654		222 654	174 105
CJ	TOTAL (II)	3 419 144	28 958	3 390 187	3 007 923
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 961 851	1 023 123	3 938 728	3 390 068
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	60 000	60 000
DD	Réserve légale (1)	6 000	6 000
DG	Autres réserves	974 037	670 792
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	438 323	393 246
DL	TOTAL (I)	1 478 361	1 130 037
DP	Provisions pour risques		14 749
DQ	Provisions pour charges	38 500	77 000
DR	TOTAL (III)	38 500	91 749
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	488 326	377 544
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	583	583
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	811 054	565 612
DY	Dettes fiscales et sociales	1 055 503	1 120 198
EA	Autres dettes	61 071	34 286
EB	Produits constatés d’avance (2)	5 331	70 059
EC	TOTAL (IV)	2 421 867	2 168 282
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 938 728	3 390 068
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	5 683 550	1 073 715	6 757 265	5 693 559
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 683 550	1 073 715	6 757 265	5 693 559
FM	Production stockée			100 186	13 499
FO	Subventions d’exploitation			19 228
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			123 858	55 156
FQ	Autres produits			266	600
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 000 803	5 762 815
FW	Autres achats et charges externes			3 336 210	2 637 913
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			104 830	87 494
FY	Salaires et traitements			1 951 496	1 734 157
FZ	Charges sociales			687 971	613 447
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			180 934	117 129
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			20 836	54 580
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				3 258
GE	Autres charges			3 040	5 980
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 285 317	5 253 957
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			715 486	508 857
GL	Autres intérêts et produits assimilés			20 700	17 092
GN	Différences positives de change			295
GP	Total des produits financiers (V)			20 995	17 092
GR	Intérêts et charges assimilées			10 255	10 594
GU	Total des charges financières (VI)			10 255	10 594
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			10 740	6 499
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			726 226	515 356
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	47 036	37 140
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 450	3 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	49 486	40 640
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	22 494	537
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	5 708	17 063
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	28 202	17 600
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	21 284	23 040
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	112 404
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	196 783	145 150
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 071 284	5 820 547
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 632 961	5 427 301
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	438 323	393 246
A1	Renvois : Transfert de charges	24 151	17 272
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	18 762	7 649	854	25 557
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	806 989	200 011	38 392	968 609
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	825 751	207 661	39 246	994 166
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				38 500
5Z	Total Provisions pour risques et charges	91 749		53 249	38 500
6T	Sur comptes clients	54 580	20 836	46 458	28 958
7B	Total Provisions pour dépréciation	54 580	20 836	46 458	28 958
7C	TOTAL GENERAL	146 329	20 836	99 707	67 458
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		20 836	99 707
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	15 042
VA	Clients douteux ou litigieux	44 511
UX	Autres créances clients	1 468 940
UY	Personnel et comptes rattachés	13 893
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	227 260
VB	T. V. A.	393
VC	Groupe et associés	583
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 946 635	1 931 593	15 042
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	520	520
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	487 805	122 313	319 666
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	811 054	811 054
8C	Personnel et comptes rattachés	369 134	369 134
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	227 260	227 260
VW	T.V.A.	393 042	393 042
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	66 067	66 067
VI	Groupe et associés	583	583
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	61 071	61 071
8L	Produits constatés d’avance	5 331	5 331
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 421 867	2 056 375	319 666	45 827
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	115 400
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	118 713

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 513 du 30/01/2019
Numéro de gestion : 2006B00412
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	28 001	25 557	2 444	2 166
AJ	Autres immobilisations incorporelles	34 778		34 778
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 053 377	777 031	276 346	164 406
AT	Autres immobilisations corporelles	401 769	191 577	210 192	193 048
BD	Autres titres immobilisés	9 741		9 741	9 741
BH	Autres immobilisations financières	15 042		15 042	12 784
BJ	TOTAL (I)	1 542 707	994 166	548 541	382 145
BP	En cours de production de services	185 896		185 896	85 710
BX	Clients et comptes rattachés	1 513 451	28 958	1 484 494	1 325 897
BZ	Autres créances	195 488		195 488	126 667
CD	Valeurs mobilières de placement	20 002		20 002	20 002
CF	Disponibilités	1 281 653		1 281 653	1 275 542
CH	Charges constatées d’avance	222 654		222 654	174 105
CJ	TOTAL (II)	3 419 144	28 958	3 390 187	3 007 923
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 961 851	1 023 123	3 938 728	3 390 068
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	60 000	60 000
DD	Réserve légale (1)	6 000	6 000
DG	Autres réserves	974 037	670 792
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	438 323	393 246
DL	TOTAL (I)	1 478 361	1 130 037
DP	Provisions pour risques		14 749
DQ	Provisions pour charges	38 500	77 000
DR	TOTAL (III)	38 500	91 749
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	488 326	377 544
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	583	583
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	811 054	565 612
DY	Dettes fiscales et sociales	1 055 503	1 120 198
EA	Autres dettes	61 071	34 286
EB	Produits constatés d’avance (2)	5 331	70 059
EC	TOTAL (IV)	2 421 867	2 168 282
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 938 728	3 390 068
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	5 683 550	1 073 715	6 757 265	5 693 559
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 683 550	1 073 715	6 757 265	5 693 559
FM	Production stockée			100 186	13 499
FO	Subventions d’exploitation			19 228
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			123 858	55 156
FQ	Autres produits			266	600
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 000 803	5 762 815
FW	Autres achats et charges externes			3 336 210	2 637 913
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			104 830	87 494
FY	Salaires et traitements			1 951 496	1 734 157
FZ	Charges sociales			687 971	613 447
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			180 934	117 129
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			20 836	54 580
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				3 258
GE	Autres charges			3 040	5 980
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 285 317	5 253 957
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			715 486	508 857
GL	Autres intérêts et produits assimilés			20 700	17 092
GN	Différences positives de change			295
GP	Total des produits financiers (V)			20 995	17 092
GR	Intérêts et charges assimilées			10 255	10 594
GU	Total des charges financières (VI)			10 255	10 594
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			10 740	6 499
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			726 226	515 356
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	47 036	37 140
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 450	3 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	49 486	40 640
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	22 494	537
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	5 708	17 063
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	28 202	17 600
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	21 284	23 040
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	112 404
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	196 783	145 150
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 071 284	5 820 547
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 632 961	5 427 301
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	438 323	393 246
A1	Renvois : Transfert de charges	24 151	17 272
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	18 762	7 649	854	25 557
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	806 989	200 011	38 392	968 609
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	825 751	207 661	39 246	994 166
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				38 500
5Z	Total Provisions pour risques et charges	91 749		53 249	38 500
6T	Sur comptes clients	54 580	20 836	46 458	28 958
7B	Total Provisions pour dépréciation	54 580	20 836	46 458	28 958
7C	TOTAL GENERAL	146 329	20 836	99 707	67 458
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		20 836	99 707
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	15 042
VA	Clients douteux ou litigieux	44 511
UX	Autres créances clients	1 468 940
UY	Personnel et comptes rattachés	13 893
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	227 260
VB	T. V. A.	393
VC	Groupe et associés	583
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 946 635	1 931 593	15 042
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	520	520
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	487 805	122 313	319 666
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	811 054	811 054
8C	Personnel et comptes rattachés	369 134	369 134
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	227 260	227 260
VW	T.V.A.	393 042	393 042
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	66 067	66 067
VI	Groupe et associés	583	583
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	61 071	61 071
8L	Produits constatés d’avance	5 331	5 331
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 421 867	2 056 375	319 666	45 827
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	115 400
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	118 713

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 4579 du 05/07/2017
Numéro de gestion : 2006B00412
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	28 001	25 557	2 444	2 166
AJ	Autres immobilisations incorporelles	34 778		34 778
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 053 377	777 031	276 346	164 406
AT	Autres immobilisations corporelles	401 769	191 577	210 192	193 048
BD	Autres titres immobilisés	9 741		9 741	9 741
BH	Autres immobilisations financières	15 042		15 042	12 784
BJ	TOTAL (I)	1 542 707	994 166	548 541	382 145
BP	En cours de production de services	185 896		185 896	85 710
BX	Clients et comptes rattachés	1 513 451	28 958	1 484 494	1 325 897
BZ	Autres créances	195 488		195 488	126 667
CD	Valeurs mobilières de placement	20 002		20 002	20 002
CF	Disponibilités	1 281 653		1 281 653	1 275 542
CH	Charges constatées d’avance	222 654		222 654	174 105
CJ	TOTAL (II)	3 419 144	28 958	3 390 187	3 007 923
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 961 851	1 023 123	3 938 728	3 390 068
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	60 000	60 000
DD	Réserve légale (1)	6 000	6 000
DG	Autres réserves	974 037	670 792
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	438 323	393 246
DL	TOTAL (I)	1 478 361	1 130 037
DP	Provisions pour risques		14 749
DQ	Provisions pour charges	38 500	77 000
DR	TOTAL (III)	38 500	91 749
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	488 326	377 544
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	583	583
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	811 054	565 612
DY	Dettes fiscales et sociales	1 055 503	1 120 198
EA	Autres dettes	61 071	34 286
EB	Produits constatés d’avance (2)	5 331	70 059
EC	TOTAL (IV)	2 421 867	2 168 282
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 938 728	3 390 068
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	5 683 550	1 073 715	6 757 265	5 693 559
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 683 550	1 073 715	6 757 265	5 693 559
FM	Production stockée			100 186	13 499
FO	Subventions d’exploitation			19 228
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			123 858	55 156
FQ	Autres produits			266	600
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 000 803	5 762 815
FW	Autres achats et charges externes			3 336 210	2 637 913
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			104 830	87 494
FY	Salaires et traitements			1 951 496	1 734 157
FZ	Charges sociales			687 971	613 447
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			180 934	117 129
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			20 836	54 580
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				3 258
GE	Autres charges			3 040	5 980
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 285 317	5 253 957
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			715 486	508 857
GL	Autres intérêts et produits assimilés			20 700	17 092
GN	Différences positives de change			295
GP	Total des produits financiers (V)			20 995	17 092
GR	Intérêts et charges assimilées			10 255	10 594
GU	Total des charges financières (VI)			10 255	10 594
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			10 740	6 499
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			726 226	515 356
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	47 036	37 140
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 450	3 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	49 486	40 640
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	22 494	537
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	5 708	17 063
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	28 202	17 600
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	21 284	23 040
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	112 404
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	196 783	145 150
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 071 284	5 820 547
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 632 961	5 427 301
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	438 323	393 246
A1	Renvois : Transfert de charges	24 151	17 272
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	18 762	7 649	854	25 557
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	806 989	200 011	38 392	968 609
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	825 751	207 661	39 246	994 166
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				38 500
5Z	Total Provisions pour risques et charges	91 749		53 249	38 500
6T	Sur comptes clients	54 580	20 836	46 458	28 958
7B	Total Provisions pour dépréciation	54 580	20 836	46 458	28 958
7C	TOTAL GENERAL	146 329	20 836	99 707	67 458
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		20 836	99 707
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	15 042
VA	Clients douteux ou litigieux	44 511
UX	Autres créances clients	1 468 940
UY	Personnel et comptes rattachés	13 893
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	227 260
VB	T. V. A.	393
VC	Groupe et associés	583
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 946 635	1 931 593	15 042
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	520	520
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	487 805	122 313	319 666
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	811 054	811 054
8C	Personnel et comptes rattachés	369 134	369 134
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	227 260	227 260
VW	T.V.A.	393 042	393 042
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	66 067	66 067
VI	Groupe et associés	583	583
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	61 071	61 071
8L	Produits constatés d’avance	5 331	5 331
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 421 867	2 056 375	319 666	45 827
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	115 400
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	118 713

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