IOA-OTEIS

Entreprise

IOA-OTEIS
Dernière mise à jour : 01/07/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32113076700080 / Siren : 321130767 / NIC : 00080
N° de TVA : FR 50 321130767
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 01/07/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
IOA-OTEIS
Adresse :
LES PLEIADES BAT D PARK NORD
74370 EPAGNY METZ-TESSY
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2022 : Succession
Prédécesseur : SGI
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/1981
Dénomination : IOA-OTEIS
Dénomination usuelle: SGI SECTRA INGENIERIE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : SGI
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
20/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°2233
NOJO : 074010000343350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification du capital. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : I.O.A. Sté par actions simplifiée RCS B 379362106, PARK NORD - LES PLEÏADES Metz-Tessy 74330 EPAGNY METZ-TESSY.

Numéro d'identification : RCS Annecy 321 130 767
Dénomination : IOA-Oteis
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 450120.00 EUR
27/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°3028
NOJO : 074010000337644
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Annecy 321 130 767
Dénomination : IOA-Oteis
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 450000.00 EUR
20/04/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1679
NOJO : 074010000339241
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : IOA-Oteis, Forme : SAS, Adresse du siège : Park Nord Les Pléïades Bat D 74370 Epagny Metz-Tessy, Capital : 450.000 €, Numéro unique d'identification : 321 130 767, Lieu d'immatriculation : ANNECY. Société absorbée : I.O.A., Forme : SAS, Adresse du siège : Park Nord Les Pléïades Metz-Tessy 74370 Epagny Metz-Tessy, Capital : 300.000 €, Numéro unique d'identification : 379 362 106, Lieu d'immatriculation : ANNECY. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 2.500.913 €, Passif : 2.150.913 €. Le rapport d'échange des actions est fixé à 4 actions IOA-OTEIS pour 1 action IOA. La société absorbante détenant au moins 90% des droits de vote de la société absorbée, il ne sera pas procédé à l'échange d'actions, sauf pour les actionnaires minoritaires. Montant prévu du mali de fusion : -36,75 €. Date du projet commun de fusion : 12/04/2023. Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : le 13 avril 2023 au tribunal de commerce d'ANNECY pour chacune des deux sociétés.

Numéro d'identification : RCS Annecy 321 130 767
Dénomination : IOA-Oteis
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 450000.00 EUR
24/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°5304
NOJO : 074010000324461
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification du capital. Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Annecy 321 130 767
Dénomination : IOA-Oteis
Sigle : SGI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 139640.00 EUR
09/08/2022 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°2324
NOJO : 074010000316245
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Annecy 321 130 767
Dénomination : SGI INGENIERIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°1770
NOJO : 007301MYG423370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 321 130 767
Dénomination : SGI INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : RKO MANAGEMENT AND INVESTMENT B.
V
06/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1735
NOJO : 7301MYG42335400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Chambéry 321 130 767
Dénomination : SGI INGENIERIE
Sigle : SGI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°3689
NOJO : 007301MYG423221
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 321 130 767
Dénomination : SGI INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SGI CONSULTING S.
A
05/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°3690
NOJO : 007301MYG423223
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 321 130 767
Dénomination : SGI INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 583150.00 EUR
04/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°2110
NOJO : 007301MYG423063
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 321 130 767
Dénomination : SGI INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 343150.00 EUR
23/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°1950
NOJO : 007301MYG410290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Date de commencement d'activité : 01/07/2021
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 321 130 767
Dénomination : SGI INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3167
NOJO : 7301MYG40984900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Chambéry 321 130 767
Dénomination : SGI INGENIERIE
Sigle : SGI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°2333
NOJO : 007301MYG394773
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 321 130 767
Dénomination : SGI INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 300000.00 EUR
17/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°3684
NOJO : 007301MYG383695
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 321 130 767
Dénomination : SGI INGENIERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SGI CONSULTING S.
A.
Commissaire aux comptes titulaire : AUDREX AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : RICHARD Michel -
30/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4993
NOJO : 7301MYG38199100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Chambéry 321 130 767
Dénomination : SGI INGENIERIE
Sigle : SGI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°1587
NOJO : 730117301453924
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Chambery 321 130 767
Dénomination : SGI INGENIERIE
Sigle : SGI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : AUDREX AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : RICHARD Michel- Président : DORLAND François Pierre Denis en fonction le 02 Juillet 2018
23/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9062
NOJO : 117301451949127
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Chambery 321 130 767
Dénomination : SGI INGENIERIE
Sigle : SGI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8956
NOJO : 117301426605357
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Chambery 321 130 767
Dénomination : SGI INGENIERIE
Sigle : SGI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°2537
NOJO : 730117301423938
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Chambery 321 130 767
Dénomination : SGI INGENIERIE
Sigle : SGI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : AUDREX AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : RICHARD Michel- Directeur général : RICHARD Frédéric Alexandre Camille Joseph en fonction le 02 Juillet 2018 ; Président : DORLAND François Pierre Denis en fonction le 02 Juillet 2018
22/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5002
NOJO : 117301397719930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Chambery 321 130 767
Dénomination : SGI INGENIERIE
Sigle : SGI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°1893
NOJO : BXB16174002051K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Chambery 321 130 767
Dénomination : SGI INGENIERIE
Sigle : SGI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : AUDREX AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : RICHARD Michel- Président : LEFEBVRE Pascal Alain modification le 21 Juin 2016
16/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4591
NOJO : 117301370524526
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Chambery 321 130 767
Dénomination : SGI INGENIERIE
Sigle : SGI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5415
NOJO : 117301346448362
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Chambery 321 130 767
Dénomination : SGI INGENIERIE
Sigle : SGI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°1337
NOJO : BXB15050001454C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Chambery 321 130 767
Dénomination : SGI INGENIERIE
Sigle : SGI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BELTRAME Jean-Claude Marcel Commissaire aux comptes titulaire : AUDREX AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : RICHARD Michel- Directeur général : LEFEBVRE Pascal Alain en fonction le 18 Février 2015
21/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8260
NOJO : 117301324128997
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Chambery 321 130 767
Dénomination : SGI INGENIERIE
Sigle : SGI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4482
NOJO : 117301302882068
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Chambery 321 130 767
Dénomination : SGI INGENIERIE
Sigle : SGI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5374
NOJO : BXC12214003979I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Chambery 321 130 767
Dénomination : SGI INGENIERIE
Sigle : SGI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3588
NOJO : BXC112430056312
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Chambery 321 130 767
Dénomination : SGI INGENIERIE
Sigle : SGI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Savoie Technolac 48 Avenue du Lac du Bourget
73370 Bourdeau
06/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°696
NOJO : BXB101790010765
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Date de commencement d'activité : 01/02/1999
Date d'effet : 2010-04-30
Descriptif : Transformation en société par actions simplifiée Changement d'activité

Numéro d'identification : RCS Chambéry 321 130 767
Dénomination : SGI INGENIERIE
Nom commercial : SGI SECTRA INGENIERIE
Sigle : SGI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : BELTRAME Jean-Claude Marcel Commissaire aux comptes titulaire : AUDREX AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : RICHARD Michel-
Montant du capital : 500000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Savoie Technolac
48 avenue du Lac du Bourget
73370 Le Bourget Du Lac

Etablissement principal :
Adresse :
Savoie Technolac
48 avenue du Lac du Bourget
73370 Le Bourget Du Lac
28/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7496
NOJO : BXC101600107419
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Chambéry 321 130 767
Dénomination : SGI INGENIERIE
Sigle : SGI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Savoie Technolac le square a17
73370 Le Bourget Du Lac
31/05/2010 : Modifications générales

Annonce N°1179
NOJO : BXB10139001134T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Date de commencement d'activité : 01/02/1999
Date d'effet : 2009-12-04
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes

Numéro d'identification : RCS Chambéry 321 130 767
Dénomination : SGI INGENIERIE
Nom commercial : SGI SECTRA INGENIERIE
Sigle : SGI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : SERBETIS Dimitrios Gérant : BELTRAME Jean-Claude Marcel Commissaire aux comptes titulaire : AUDREX AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : RICHARD Michel-
Montant du capital : 500000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Savoie Technolac
le square a17
73370 Le Bourget Du Lac

Etablissement principal :
Adresse :
Savoie Technolac
le square a17
73370 Le Bourget Du Lac
30/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9057
NOJO : BXC08201001352T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Chambéry 321 130 767
Dénomination : SGI INGENIERIE
Sigle : SGI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Savoie Technolac le square a17
73370 Le Bourget Du Lac
29/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7993
NOJO : BXC08254010779R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Chambéry 321 130 767
Dénomination : SGI INGENIERIE
Sigle : SGI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Savoie Technolac le square a17
73370 Le Bourget Du Lac
18/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°6479
NOJO : BXB080960025275
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Date de commencement d'activité : 01/02/1999
Date d'effet : 2007-12-28
Descriptif : Augmentation de capital

Numéro d'identification : RCS Chambéry 321 130 767
Dénomination : SGI INGENIERIE
Nom commercial : SGI SECTRA INGENIERIE
Sigle : SGI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : SERBETIS Dimitrios.
Gérant : BELTRAME Jean-Claude Marcel.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG.
Commissaire aux comptes suppléant : BONHOMME Marc-.

Montant du capital : 500000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Savoie Technolac
le square a17
73370 Le Bourget Du Lac

Etablissement principal :
Adresse :
Savoie Technolac
le square a17
73370 Le Bourget Du Lac
Historique de l'unité légale :
30/09/2022 : dénomination
Dénomination : IOA-OTEIS
01/07/2022 : code NIC
Code NIC : 00080
31/12/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/07/2021 : code NIC
Code NIC : 00072
01/06/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
30/04/2010 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
01/01/1994 : dénomination
Dénomination : SGI INGENIERIE
Représentants légaux :
15/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Type : Personne Morale

Nom : RKO MANAGEMENT AND INVESTMENT B.V
Siren : 492888599
Forme juridique : Société à responsabilité limitée d'un Etat membre de la CE ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen
Qualité : Président

Adresse :
Strawinskylaan 937
PAYS-BAS
21/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Type : Personne Physique

Nom : LEFEBVRE Pascal Alain
Né le 20/07/1962 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
13 B Rue de l'Ancienne Eglise
69250 Fleurieu-sur-Saône
FRANCE
21/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Type : Personne Morale

Nom : AUDREX AUDIT
Siren : 453340739
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
17 Rue Cassiopée
Parc Altaïs
74650 Chavanod
FRANCE
21/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Type : Personne Physique

Nom : RICHARD Michel-
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
26 Rue Berthollet
94110 Arcueil
FRANCE
Dépôts des actes :
04/05/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°4158 déposé le 05/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Démission de président
04/05/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°4158 déposé le 05/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
28/04/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°4112 déposé le 03/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/04/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°4112 déposé le 03/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/04/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°4112 déposé le 03/05/2022
Etat : Déposé
31/12/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°4049 déposé le 02/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/12/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°4049 déposé le 02/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/12/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°4049 déposé le 02/05/2022
Etat : Déposé
30/09/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°4047 déposé le 02/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
30/09/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°4047 déposé le 02/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
30/09/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°4047 déposé le 02/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président
30/09/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°4047 déposé le 02/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
30/09/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°4047 déposé le 02/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
20/07/2021 : Ordonnance du président
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°6309 déposé le 20/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
01/07/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°9980 déposé le 19/11/2021
Etat : Déposé
01/07/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°9980 déposé le 19/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
01/07/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°9980 déposé le 19/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/11/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°4209 déposé le 12/05/2021
Etat : Déposé
26/11/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°4209 déposé le 12/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
26/11/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°4209 déposé le 12/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/11/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°11200 déposé le 14/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
26/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°12766 déposé le 02/08/2019
Etat : Déposé
06/06/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°12776 déposé le 02/08/2019
Etat : Déposé
Décision : et administrateur
06/09/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°24305 déposé le 11/09/2018
Etat : Déposé
26/04/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°16835 déposé le 02/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission de président
26/04/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°16835 déposé le 02/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
26/04/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°16835 déposé le 02/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
24/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°3817 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de président
24/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°3817 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
24/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°3817 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de président
24/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°3817 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
12/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°1155 déposé le 18/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
12/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°1155 déposé le 18/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°3003157 déposé le 18/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°3003157 déposé le 18/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
30/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°3003157 déposé le 18/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Société par Actions Simplifiée. Adoption des nouveaux statuts. Constatation de la fin des mandats des cogérants. Maintien des mandats des Commissaires aux comptes titulaire et suppléant.
30/04/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°3003157 déposé le 18/06/2010
Etat : Déposé
30/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°3003157 déposé le 18/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°3003157 déposé le 18/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
30/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°3003157 déposé le 18/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Société par Actions Simplifiée. Adoption des nouveaux statuts. Constatation de la fin des mandats des cogérants. Maintien des mandats des Commissaires aux comptes titulaire et suppléant.
30/04/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°3003157 déposé le 18/06/2010
Etat : Déposé
16/04/2010 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°3003157 déposé le 18/06/2010
Etat : Déposé
Décision : sur la transformation de la SARL en SAS.
16/04/2010 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°3003157 déposé le 18/06/2010
Etat : Déposé
Décision : sur la transformation de la SARL en SAS.
04/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°3002430 déposé le 12/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Titulaire et Suppléant.
04/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°3002430 déposé le 12/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Titulaire et Suppléant.
28/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2080636 déposé le 22/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2080636 déposé le 22/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/12/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2080636 déposé le 22/02/2008
Etat : Déposé
28/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2080636 déposé le 22/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2080636 déposé le 22/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/12/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2080636 déposé le 22/02/2008
Etat : Déposé
25/08/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2032775 déposé le 12/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
25/08/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2032775 déposé le 12/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
25/08/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2032775 déposé le 12/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/08/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2032775 déposé le 12/11/2003
Etat : Déposé
25/08/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2032775 déposé le 12/11/2003
Etat : Déposé
25/08/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2032775 déposé le 12/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
25/08/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2032775 déposé le 12/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
25/08/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2032775 déposé le 12/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2032756 déposé le 10/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2032756 déposé le 10/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital définitivement réalisée.
20/06/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2032756 déposé le 10/11/2003
Etat : Déposé
20/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2032772 déposé le 12/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
20/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2032772 déposé le 12/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/06/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2032772 déposé le 12/11/2003
Etat : Déposé
20/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2032756 déposé le 10/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2032756 déposé le 10/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital définitivement réalisée.
20/06/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2032756 déposé le 10/11/2003
Etat : Déposé
20/06/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2032772 déposé le 12/11/2003
Etat : Déposé
20/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2032772 déposé le 12/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
20/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2032772 déposé le 12/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
02/06/2003 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2032772 déposé le 12/11/2003
Etat : Déposé
Décision : sur la réduction de capital.
02/06/2003 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2032772 déposé le 12/11/2003
Etat : Déposé
Décision : sur la réduction de capital.
01/03/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2021512 déposé le 29/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Monsieur Christian MAILLET / Monsieur Michel NARDIN.
01/03/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2021512 déposé le 29/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Monsieur Christian MAILLET / Monsieur Michel NARDIN.
25/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2021511 déposé le 29/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
25/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2021511 déposé le 29/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
25/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2021511 déposé le 29/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2021511 déposé le 29/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
25/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2021511 déposé le 29/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/02/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2021511 déposé le 29/05/2002
Etat : Déposé
25/02/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2021511 déposé le 29/05/2002
Etat : Déposé
25/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2021511 déposé le 29/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
25/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2021511 déposé le 29/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
25/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2021511 déposé le 29/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2021511 déposé le 29/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
25/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2021511 déposé le 29/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2021462 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
29/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2021462 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
29/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2021462 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2021462 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
29/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2021462 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2021462 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé
29/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2021462 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
29/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2021462 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
29/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2021462 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2021462 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
29/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2021462 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2021462 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé
03/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2013337 déposé le 30/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
03/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2013337 déposé le 30/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Ancien siège : PARIS (75008), 90 avenue des Champs Elysées.
03/05/2001 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2013337 déposé le 30/11/2001
Etat : Déposé
03/05/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2013337 déposé le 30/11/2001
Etat : Déposé
03/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2013337 déposé le 30/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
03/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2013337 déposé le 30/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Ancien siège : PARIS (75008), 90 avenue des Champs Elysées.
03/05/2001 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2013337 déposé le 30/11/2001
Etat : Déposé
03/05/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°2013337 déposé le 30/11/2001
Etat : Déposé
Etablissements :
15/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Savoie Technolac
25 Avenue du Lac du Bourget
Passerelle 4-Bp 40223
73370 Le Bourget-du-Lac
FRANCE
Nom commercial : SGI
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2021
Activité : Les prestations de services, de conseil, les missions d'ingénierie et les études de projets ou, plus généralement, l'exploitation d'un bureau d'ingénierus-conseils ; la réalisation de projet "clé en main" et la participation, sous quelque forme que ce soit, à toute entreprise ou société. La société effectuera toutes opérations en rapport direct ou indirect avec son but.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/06/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Type : Siège

Adresse :
Savoie Technolac
48 avenue du Lac du Bourget
73370 Le Bourget-du-Lac
FRANCE
21/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Type : Etablissement principal

Adresse :
Savoie Technolac
48 avenue du Lac du Bourget
73370 Le Bourget-du-Lac
FRANCE
Nom commercial : SGI SECTRA INGENIERIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1999
Activité : Les prestations de services, de conseil, les missions d'ingénierie et les études de projets ou, plus généralement, l'exploitation d'un bureau d'ingénierus-conseils ; la réalisation de projet "clé en main" et la participation, sous quelque forme que ce soit, à toute entreprise ou société. La société effectuera toutes opérations en rapport direct ou indirect avec son but.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04134
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chambéry

Adresse :
33 Rue Maurice Flandin
Immeuble le Forum
69003 Lyon
France
Nom commercial : SGI LYON
Enseigne : SGI LYON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2015
Activité : Prestations de services, de conseils, missions d'ingénierie, études de projets ou plus généralement d'un bureau d'ingénieurs-conseils. Réalisation (conception intellectuelle) de projet "clé en main" et participation sous quelque forme que ce soit à toutes entreprises ou sociétés. La société effectuera toutes opérations en rapport direct ou indirect avec son but.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
15/07/2022 : Ajout
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 13468
Date d’ajout de l’observation : 15/07/2022
Texte de l'observation : Radiation d'office sur réquisition du greffier du Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy par suite du transfert du siège social précédemment situé Savoie Technolac 25 Avenue du Lac du Bourget Passerelle 73370 LE BOURGET-DU-LAC au LES PLEIADES BAT D PARK NORD 74370 EPAGNY METZ-TESSY à compter du 01/07/2022.
15/07/2022 : Ajout
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 29/06/1999
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 29/06/1999 : - Journal de publicité : LE JOURNAL DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS. - Transfert du siège de PARIS (75008), 90 avenue des Champs Elysées au BOURGET DU LAC (73370), Savoie Technolac, Le Square A17 le 03/05/2001.
15/07/2022 : Ajout
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 21192
Date d’ajout de l’observation : 19/11/2021
Texte de l'observation : Date de début d'activité le 01/02/1999
21/06/2016 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 29/06/1999
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 29/06/1999 : - Journal de publicité : LE JOURNAL DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS. - Transfert du siège de PARIS (75008), 90 avenue des Champs Elysées au BOURGET DU LAC (73370), Savoie Technolac, Le Square A17 le 03/05/2001.
Personnes morales :
15/07/2022 : SGI INGENIERIE
Greffe : Chambéry (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SGI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Les prestations de services, de conseil, les missions d'ingénierie et les études de projets ou, plus généralement, l'exploitation d'un bureau d'ingénierus-conseils ; la réalisation de projet "clé en main" et la participation, sous quelque forme que ce soit, à toute entreprise ou société. La société effectuera toutes opérations en rapport direct ou indirect avec son but.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/06/1999
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 29/06/1999
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 15/07/2022

Type de capital : Fixe
Capital : 583150.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 81 années
21/06/2016 : SGI INGENIERIE
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SGI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Les prestations de services, de conseil, les missions d'ingénierie et les études de projets ou, plus généralement, l'exploitation d'un bureau d'ingénierus-conseils ; la réalisation de projet "clé en main" et la participation, sous quelque forme que ce soit, à toute entreprise ou société. La société effectuera toutes opérations en rapport direct ou indirect avec son but.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/06/1999
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 29/06/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 81 années
23/07/2015 : SGI INGENIERIE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SGI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/07/2015

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°5546 déposé le 04/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°15565 déposé le 12/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°13578 déposé le 25/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°8059 déposé le 05/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°8617 déposé le 30/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°6794 déposé le 30/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°5317 déposé le 27/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°5317 déposé le 27/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°5068 déposé le 03/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°5068 déposé le 03/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°5678 déposé le 20/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°5678 déposé le 20/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°6615 déposé le 05/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°6615 déposé le 05/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°6600 déposé le 11/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°6600 déposé le 11/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°7123 déposé le 28/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°7123 déposé le 28/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°4193 déposé le 28/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°4193 déposé le 28/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°4346 déposé le 10/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°4346 déposé le 10/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°83284 déposé le 31/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°83284 déposé le 31/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°73072 déposé le 31/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°73072 déposé le 31/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°62910 déposé le 03/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°62910 déposé le 03/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°53358 déposé le 20/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°53358 déposé le 20/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°43527 déposé le 11/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°43527 déposé le 11/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°33587 déposé le 29/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°33587 déposé le 29/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°22054 déposé le 30/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1999B00284
Dépôt : N°22054 déposé le 30/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 5546 du 04/05/2022
Numéro de gestion : 1999B00284
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires275 848237 55038 298
AHFonds commercial102 578102 578
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 1595 159
ATAutres immobilisations corporelles219 189154 75364 435
BHAutres immobilisations financières10 75710 757
BJTOTAL (I)613 532397 463216 069
BPEn cours de production de services245 582245 582
BVAvances et acomptes versés sur commandes854854
BXClients et comptes rattachés1 011 70960 503951 205
BZAutres créances149 937149 937
CDValeurs mobilières de placement17 91517 915
CFDisponibilités30 31530 315
CHCharges constatées d’avance107 002107 002
CJTOTAL (II)1 563 31860 5031 502 814
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 176 850457 9671 718 883
CRParts à plus d’un an67 667
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000
DDRéserve légale (1)50 000
DGAutres réserves383 349
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-272 541
DKProvisions réglementées10
DLTOTAL (I)660 818
DPProvisions pour risques28 270
DRTOTAL (III)28 270
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)175 646
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours34 846
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés265 028
DYDettes fiscales et sociales546 180
EAAutres dettes8 093
ECTOTAL (IV)1 029 794
EETOTAL GENERAL (I à V)1 718 883
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an993 966
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.163 070
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 310 590395 8222 706 413
FJChiffres d’affaires nets2 310 590395 8222 706 413
FMProduction stockée-129 101
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges100 718
FQAutres produits2 917
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 680 947
FWAutres achats et charges externes829 450
FXImpôts, taxes et versements assimilés48 977
FYSalaires et traitements1 332 898
FZCharges sociales606 325
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 023
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 262
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions16 000
GEAutres charges28 432
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 933 370
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-252 423
GLAutres intérêts et produits assimilés42
GNDifférences positives de change234
GPTotal des produits financiers (V)276
GRIntérêts et charges assimilées17 238
GSDifférences négatives de change2 790
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement44
GUTotal des charges financières (VI)20 072
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 795
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-272 219
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 750
HCReprises sur provisions et transferts de charges343
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 093
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 330
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 330
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-236
HKImpôts sur les bénéfices (X)85
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 688 317
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 960 858
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-272 541
A1Renvois : Transfert de charges77 434
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)13 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles208 34029 210237 550
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles123 09936 813159 912
0NAMORTISSEMENTS Total Général331 43966 023397 463
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires10
3ZTotal Provisions réglementées35334310
4AProvisions pour litiges12 270
5VAutres provisions pour risques et charges16 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges32 27016 00020 00028 270
6TSur comptes clients58 5255 2623 28460 503
7BTotal Provisions pour dépréciation58 5255 2623 28460 503
7CTOTAL GENERAL91 14921 26223 62788 784
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation21 26223 284
UJ- Exceptionnelles343
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières10 757
VAClients douteux ou litigieux67 667
UXAutres créances clients944 042
VMImpôts sur les bénéfices46 980
VBT. V. A.43 429
VNAutres impôts, taxes versements assimilés1 741
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)57 786
VSCharges constatées d’avance107 002
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 279 4071 200 98278 424
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine163 070163 070
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine12 57611 594981
8BFournisseurs et comptes rattaché265 028265 028
8CPersonnel et comptes rattachés146 298146 298
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux199 422199 422
8EImpôts sur les bénéfices8585
VWT.V.A.173 165173 165
VQAutres impôts, taxes et assimilés27 20827 208
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)8 0938 093
VYTOTAL – ETAT DES DETTES994 947993 966981
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice11 256
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 15565 du 12/11/2021
Numéro de gestion : 1999B00284
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires275 848237 55038 298
AHFonds commercial102 578102 578
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 1595 159
ATAutres immobilisations corporelles219 189154 75364 435
BHAutres immobilisations financières10 75710 757
BJTOTAL (I)613 532397 463216 069
BPEn cours de production de services245 582245 582
BVAvances et acomptes versés sur commandes854854
BXClients et comptes rattachés1 011 70960 503951 205
BZAutres créances149 937149 937
CDValeurs mobilières de placement17 91517 915
CFDisponibilités30 31530 315
CHCharges constatées d’avance107 002107 002
CJTOTAL (II)1 563 31860 5031 502 814
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 176 850457 9671 718 883
CRParts à plus d’un an67 667
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000
DDRéserve légale (1)50 000
DGAutres réserves383 349
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-272 541
DKProvisions réglementées10
DLTOTAL (I)660 818
DPProvisions pour risques28 270
DRTOTAL (III)28 270
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)175 646
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours34 846
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés265 028
DYDettes fiscales et sociales546 180
EAAutres dettes8 093
ECTOTAL (IV)1 029 794
EETOTAL GENERAL (I à V)1 718 883
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an993 966
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.163 070
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 310 590395 8222 706 413
FJChiffres d’affaires nets2 310 590395 8222 706 413
FMProduction stockée-129 101
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges100 718
FQAutres produits2 917
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 680 947
FWAutres achats et charges externes829 450
FXImpôts, taxes et versements assimilés48 977
FYSalaires et traitements1 332 898
FZCharges sociales606 325
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 023
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 262
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions16 000
GEAutres charges28 432
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 933 370
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-252 423
GLAutres intérêts et produits assimilés42
GNDifférences positives de change234
GPTotal des produits financiers (V)276
GRIntérêts et charges assimilées17 238
GSDifférences négatives de change2 790
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement44
GUTotal des charges financières (VI)20 072
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 795
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-272 219
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 750
HCReprises sur provisions et transferts de charges343
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 093
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 330
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 330
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-236
HKImpôts sur les bénéfices (X)85
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 688 317
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 960 858
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-272 541
A1Renvois : Transfert de charges77 434
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)13 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles208 34029 210237 550
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles123 09936 813159 912
0NAMORTISSEMENTS Total Général331 43966 023397 463
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires10
3ZTotal Provisions réglementées35334310
4AProvisions pour litiges12 270
5VAutres provisions pour risques et charges16 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges32 27016 00020 00028 270
6TSur comptes clients58 5255 2623 28460 503
7BTotal Provisions pour dépréciation58 5255 2623 28460 503
7CTOTAL GENERAL91 14921 26223 62788 784
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation21 26223 284
UJ- Exceptionnelles343
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières10 757
VAClients douteux ou litigieux67 667
UXAutres créances clients944 042
VMImpôts sur les bénéfices46 980
VBT. V. A.43 429
VNAutres impôts, taxes versements assimilés1 741
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)57 786
VSCharges constatées d’avance107 002
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 279 4071 200 98278 424
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine163 070163 070
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine12 57611 594981
8BFournisseurs et comptes rattaché265 028265 028
8CPersonnel et comptes rattachés146 298146 298
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux199 422199 422
8EImpôts sur les bénéfices8585
VWT.V.A.173 165173 165
VQAutres impôts, taxes et assimilés27 20827 208
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)8 0938 093
VYTOTAL – ETAT DES DETTES994 947993 966981
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice11 256
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 13578 du 25/11/2020
Numéro de gestion : 1999B00284
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires275 848237 55038 298
AHFonds commercial102 578102 578
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 1595 159
ATAutres immobilisations corporelles219 189154 75364 435
BHAutres immobilisations financières10 75710 757
BJTOTAL (I)613 532397 463216 069
BPEn cours de production de services245 582245 582
BVAvances et acomptes versés sur commandes854854
BXClients et comptes rattachés1 011 70960 503951 205
BZAutres créances149 937149 937
CDValeurs mobilières de placement17 91517 915
CFDisponibilités30 31530 315
CHCharges constatées d’avance107 002107 002
CJTOTAL (II)1 563 31860 5031 502 814
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 176 850457 9671 718 883
CRParts à plus d’un an67 667
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000
DDRéserve légale (1)50 000
DGAutres réserves383 349
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-272 541
DKProvisions réglementées10
DLTOTAL (I)660 818
DPProvisions pour risques28 270
DRTOTAL (III)28 270
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)175 646
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours34 846
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés265 028
DYDettes fiscales et sociales546 180
EAAutres dettes8 093
ECTOTAL (IV)1 029 794
EETOTAL GENERAL (I à V)1 718 883
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an993 966
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.163 070
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 310 590395 8222 706 413
FJChiffres d’affaires nets2 310 590395 8222 706 413
FMProduction stockée-129 101
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges100 718
FQAutres produits2 917
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 680 947
FWAutres achats et charges externes829 450
FXImpôts, taxes et versements assimilés48 977
FYSalaires et traitements1 332 898
FZCharges sociales606 325
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 023
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 262
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions16 000
GEAutres charges28 432
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 933 370
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-252 423
GLAutres intérêts et produits assimilés42
GNDifférences positives de change234
GPTotal des produits financiers (V)276
GRIntérêts et charges assimilées17 238
GSDifférences négatives de change2 790
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement44
GUTotal des charges financières (VI)20 072
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 795
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-272 219
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 750
HCReprises sur provisions et transferts de charges343
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 093
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 330
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 330
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-236
HKImpôts sur les bénéfices (X)85
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 688 317
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 960 858
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-272 541
A1Renvois : Transfert de charges77 434
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)13 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles208 34029 210237 550
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles123 09936 813159 912
0NAMORTISSEMENTS Total Général331 43966 023397 463
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires10
3ZTotal Provisions réglementées35334310
4AProvisions pour litiges12 270
5VAutres provisions pour risques et charges16 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges32 27016 00020 00028 270
6TSur comptes clients58 5255 2623 28460 503
7BTotal Provisions pour dépréciation58 5255 2623 28460 503
7CTOTAL GENERAL91 14921 26223 62788 784
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation21 26223 284
UJ- Exceptionnelles343
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières10 757
VAClients douteux ou litigieux67 667
UXAutres créances clients944 042
VMImpôts sur les bénéfices46 980
VBT. V. A.43 429
VNAutres impôts, taxes versements assimilés1 741
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)57 786
VSCharges constatées d’avance107 002
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 279 4071 200 98278 424
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine163 070163 070
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine12 57611 594981
8BFournisseurs et comptes rattaché265 028265 028
8CPersonnel et comptes rattachés146 298146 298
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux199 422199 422
8EImpôts sur les bénéfices8585
VWT.V.A.173 165173 165
VQAutres impôts, taxes et assimilés27 20827 208
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)8 0938 093
VYTOTAL – ETAT DES DETTES994 947993 966981
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice11 256
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 8059 du 05/07/2019
Numéro de gestion : 1999B00284
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires275 848237 55038 298
AHFonds commercial102 578102 578
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 1595 159
ATAutres immobilisations corporelles219 189154 75364 435
BHAutres immobilisations financières10 75710 757
BJTOTAL (I)613 532397 463216 069
BPEn cours de production de services245 582245 582
BVAvances et acomptes versés sur commandes854854
BXClients et comptes rattachés1 011 70960 503951 205
BZAutres créances149 937149 937
CDValeurs mobilières de placement17 91517 915
CFDisponibilités30 31530 315
CHCharges constatées d’avance107 002107 002
CJTOTAL (II)1 563 31860 5031 502 814
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 176 850457 9671 718 883
CRParts à plus d’un an67 667
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000
DDRéserve légale (1)50 000
DGAutres réserves383 349
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-272 541
DKProvisions réglementées10
DLTOTAL (I)660 818
DPProvisions pour risques28 270
DRTOTAL (III)28 270
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)175 646
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours34 846
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés265 028
DYDettes fiscales et sociales546 180
EAAutres dettes8 093
ECTOTAL (IV)1 029 794
EETOTAL GENERAL (I à V)1 718 883
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an993 966
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.163 070
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 310 590395 8222 706 413
FJChiffres d’affaires nets2 310 590395 8222 706 413
FMProduction stockée-129 101
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges100 718
FQAutres produits2 917
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 680 947
FWAutres achats et charges externes829 450
FXImpôts, taxes et versements assimilés48 977
FYSalaires et traitements1 332 898
FZCharges sociales606 325
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 023
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 262
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions16 000
GEAutres charges28 432
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 933 370
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-252 423
GLAutres intérêts et produits assimilés42
GNDifférences positives de change234
GPTotal des produits financiers (V)276
GRIntérêts et charges assimilées17 238
GSDifférences négatives de change2 790
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement44
GUTotal des charges financières (VI)20 072
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 795
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-272 219
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 750
HCReprises sur provisions et transferts de charges343
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 093
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 330
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 330
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-236
HKImpôts sur les bénéfices (X)85
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 688 317
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 960 858
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-272 541
A1Renvois : Transfert de charges77 434
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)13 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles208 34029 210237 550
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles123 09936 813159 912
0NAMORTISSEMENTS Total Général331 43966 023397 463
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires10
3ZTotal Provisions réglementées35334310
4AProvisions pour litiges12 270
5VAutres provisions pour risques et charges16 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges32 27016 00020 00028 270
6TSur comptes clients58 5255 2623 28460 503
7BTotal Provisions pour dépréciation58 5255 2623 28460 503
7CTOTAL GENERAL91 14921 26223 62788 784
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation21 26223 284
UJ- Exceptionnelles343
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières10 757
VAClients douteux ou litigieux67 667
UXAutres créances clients944 042
VMImpôts sur les bénéfices46 980
VBT. V. A.43 429
VNAutres impôts, taxes versements assimilés1 741
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)57 786
VSCharges constatées d’avance107 002
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 279 4071 200 98278 424
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine163 070163 070
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine12 57611 594981
8BFournisseurs et comptes rattaché265 028265 028
8CPersonnel et comptes rattachés146 298146 298
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux199 422199 422
8EImpôts sur les bénéfices8585
VWT.V.A.173 165173 165
VQAutres impôts, taxes et assimilés27 20827 208
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)8 0938 093
VYTOTAL – ETAT DES DETTES994 947993 966981
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice11 256
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 8617 du 30/07/2018
Numéro de gestion : 1999B00284
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires275 848237 55038 298
AHFonds commercial102 578102 578
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 1595 159
ATAutres immobilisations corporelles219 189154 75364 435
BHAutres immobilisations financières10 75710 757
BJTOTAL (I)613 532397 463216 069
BPEn cours de production de services245 582245 582
BVAvances et acomptes versés sur commandes854854
BXClients et comptes rattachés1 011 70960 503951 205
BZAutres créances149 937149 937
CDValeurs mobilières de placement17 91517 915
CFDisponibilités30 31530 315
CHCharges constatées d’avance107 002107 002
CJTOTAL (II)1 563 31860 5031 502 814
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 176 850457 9671 718 883
CRParts à plus d’un an67 667
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000
DDRéserve légale (1)50 000
DGAutres réserves383 349
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-272 541
DKProvisions réglementées10
DLTOTAL (I)660 818
DPProvisions pour risques28 270
DRTOTAL (III)28 270
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)175 646
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours34 846
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés265 028
DYDettes fiscales et sociales546 180
EAAutres dettes8 093
ECTOTAL (IV)1 029 794
EETOTAL GENERAL (I à V)1 718 883
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an993 966
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.163 070
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 310 590395 8222 706 413
FJChiffres d’affaires nets2 310 590395 8222 706 413
FMProduction stockée-129 101
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges100 718
FQAutres produits2 917
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 680 947
FWAutres achats et charges externes829 450
FXImpôts, taxes et versements assimilés48 977
FYSalaires et traitements1 332 898
FZCharges sociales606 325
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 023
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 262
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions16 000
GEAutres charges28 432
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 933 370
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-252 423
GLAutres intérêts et produits assimilés42
GNDifférences positives de change234
GPTotal des produits financiers (V)276
GRIntérêts et charges assimilées17 238
GSDifférences négatives de change2 790
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement44
GUTotal des charges financières (VI)20 072
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 795
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-272 219
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 750
HCReprises sur provisions et transferts de charges343
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 093
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 330
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 330
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-236
HKImpôts sur les bénéfices (X)85
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 688 317
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 960 858
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-272 541
A1Renvois : Transfert de charges77 434
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)13 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles208 34029 210237 550
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles123 09936 813159 912
0NAMORTISSEMENTS Total Général331 43966 023397 463
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires10
3ZTotal Provisions réglementées35334310
4AProvisions pour litiges12 270
5VAutres provisions pour risques et charges16 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges32 27016 00020 00028 270
6TSur comptes clients58 5255 2623 28460 503
7BTotal Provisions pour dépréciation58 5255 2623 28460 503
7CTOTAL GENERAL91 14921 26223 62788 784
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation21 26223 284
UJ- Exceptionnelles343
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières10 757
VAClients douteux ou litigieux67 667
UXAutres créances clients944 042
VMImpôts sur les bénéfices46 980
VBT. V. A.43 429
VNAutres impôts, taxes versements assimilés1 741
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)57 786
VSCharges constatées d’avance107 002
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 279 4071 200 98278 424
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine163 070163 070
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine12 57611 594981
8BFournisseurs et comptes rattaché265 028265 028
8CPersonnel et comptes rattachés146 298146 298
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux199 422199 422
8EImpôts sur les bénéfices8585
VWT.V.A.173 165173 165
VQAutres impôts, taxes et assimilés27 20827 208
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)8 0938 093
VYTOTAL – ETAT DES DETTES994 947993 966981
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice11 256
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 6794 du 30/06/2017
Numéro de gestion : 1999B00284
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires275 848237 55038 298
AHFonds commercial102 578102 578
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 1595 159
ATAutres immobilisations corporelles219 189154 75364 435
BHAutres immobilisations financières10 75710 757
BJTOTAL (I)613 532397 463216 069
BPEn cours de production de services245 582245 582
BVAvances et acomptes versés sur commandes854854
BXClients et comptes rattachés1 011 70960 503951 205
BZAutres créances149 937149 937
CDValeurs mobilières de placement17 91517 915
CFDisponibilités30 31530 315
CHCharges constatées d’avance107 002107 002
CJTOTAL (II)1 563 31860 5031 502 814
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 176 850457 9671 718 883
CRParts à plus d’un an67 667
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000
DDRéserve légale (1)50 000
DGAutres réserves383 349
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-272 541
DKProvisions réglementées10
DLTOTAL (I)660 818
DPProvisions pour risques28 270
DRTOTAL (III)28 270
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)175 646
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours34 846
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés265 028
DYDettes fiscales et sociales546 180
EAAutres dettes8 093
ECTOTAL (IV)1 029 794
EETOTAL GENERAL (I à V)1 718 883
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an993 966
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.163 070
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 310 590395 8222 706 413
FJChiffres d’affaires nets2 310 590395 8222 706 413
FMProduction stockée-129 101
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges100 718
FQAutres produits2 917
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 680 947
FWAutres achats et charges externes829 450
FXImpôts, taxes et versements assimilés48 977
FYSalaires et traitements1 332 898
FZCharges sociales606 325
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 023
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 262
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions16 000
GEAutres charges28 432
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 933 370
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-252 423
GLAutres intérêts et produits assimilés42
GNDifférences positives de change234
GPTotal des produits financiers (V)276
GRIntérêts et charges assimilées17 238
GSDifférences négatives de change2 790
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement44
GUTotal des charges financières (VI)20 072
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 795
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-272 219
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 750
HCReprises sur provisions et transferts de charges343
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 093
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 330
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 330
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-236
HKImpôts sur les bénéfices (X)85
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 688 317
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 960 858
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-272 541
A1Renvois : Transfert de charges77 434
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)13 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles208 34029 210237 550
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles123 09936 813159 912
0NAMORTISSEMENTS Total Général331 43966 023397 463
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires10
3ZTotal Provisions réglementées35334310
4AProvisions pour litiges12 270
5VAutres provisions pour risques et charges16 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges32 27016 00020 00028 270
6TSur comptes clients58 5255 2623 28460 503
7BTotal Provisions pour dépréciation58 5255 2623 28460 503
7CTOTAL GENERAL91 14921 26223 62788 784
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation21 26223 284
UJ- Exceptionnelles343
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières10 757
VAClients douteux ou litigieux67 667
UXAutres créances clients944 042
VMImpôts sur les bénéfices46 980
VBT. V. A.43 429
VNAutres impôts, taxes versements assimilés1 741
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)57 786
VSCharges constatées d’avance107 002
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 279 4071 200 98278 424
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine163 070163 070
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine12 57611 594981
8BFournisseurs et comptes rattaché265 028265 028
8CPersonnel et comptes rattachés146 298146 298
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux199 422199 422
8EImpôts sur les bénéfices8585
VWT.V.A.173 165173 165
VQAutres impôts, taxes et assimilés27 20827 208
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)8 0938 093
VYTOTAL – ETAT DES DETTES994 947993 966981
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice11 256

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici