SA BUREAU D'ETUDES BRIERE

Entreprise

SA BUREAU D'ETUDES BRIERE
Dernière mise à jour : 01/11/2007

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/11/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32622058900039 / Siren : 326220589 / NIC : 00039
N° de TVA : FR 67 326220589
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
SA BUREAU D'ETUDES BRIERE
Adresse :
LE PERICLES
Allée DE LA MANDALLAZ - MONTEE A

74370 EPAGNY METZ-TESSY
Marchés publics :
14/04/2020 : Marché

Objet : MOE RENOVATION DE LOCAUX EXISTANTS EN UN POLE FAMILLE ET UNE MAISON DE SERVICES AU PUBLIC
Classification : 71221000-

Numéro unique d’identification : 217300656000142020200603
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 98 333 €
Date de notification : 01/04/2020

Lieu d'exécution : Commune de Chambéry
Acheteur : EXERCICE BUDGETAIRE VILLE

Titulaire :
SA BUREAU D ETUDES BRIERE (32622058900039)
Liens de succession de l'établissement :
01/11/2007 : Succession
Prédécesseur : SA BUREAU D'ETUDES BRIERE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1962
Dénomination : SA BUREAU D'ETUDES BRIERE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
27/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12493
NOJO : 740100003445400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Annecy 326 220 589
Dénomination : BUREAU D'ETUDES BRIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11984
NOJO : 740100003155330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Annecy 326 220 589
Dénomination : BUREAU D'ETUDES BRIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°3148
NOJO : 074010000293645
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 326 220 589
Dénomination : BUREAU D'ETUDES BRIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FIDUCIAL AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
FIDEXPERT AUDIT ET ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
BERTRAND Jean-Jacques nom d'usage : BERTRAND devient commissaire aux comptes titulaire.
DOMAISON Cyril nom d'usage : DOMAISON devient commissaire aux comptes suppléant
16/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5905
NOJO : 740100002949680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2021

Numéro d'identification : RCS Annecy 326 220 589
Dénomination : BUREAU D'ETUDES BRIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°2701
NOJO : 074010000289732
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 326 220 589
Dénomination : BUREAU D'ETUDES BRIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée ABAC INGENIERIE devient président.
VARLEZ Michel nom d'usage : VARLEZ n'est plus président
21/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7345
NOJO : 740100002687900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2020

Numéro d'identification : RCS Annecy 326 220 589
Dénomination : BUREAU D'ETUDES BRIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5626
NOJO : 740100002399880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2019

Numéro d'identification : RCS Annecy 326 220 589
Dénomination : BUREAU D'ETUDES BRIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8550
NOJO : 740100002176050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2018

Numéro d'identification : RCS Annecy 326 220 589
Dénomination : BUREAU D'ETUDES BRIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12772
NOJO : 740100001916710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2017

Numéro d'identification : RCS Annecy 326 220 589
Dénomination : BUREAU D'ETUDES BRIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4319
NOJO : 740100001693820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2016

Numéro d'identification : RCS Annecy 326 220 589
Dénomination : BUREAU D'ETUDES BRIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6379
NOJO : 740100001444760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2015

Numéro d'identification : RCS Annecy 326 220 589
Dénomination : BUREAU D'ETUDES BRIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8677
NOJO : 740100001189520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2014

Numéro d'identification : RCS Annecy 326 220 589
Dénomination : BUREAU D'ETUDES BRIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9545
NOJO : 740100001004120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2013

Numéro d'identification : RCS Annecy 326 220 589
Dénomination : BUREAU D'ETUDES BRIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8670
NOJO : BXC13004002576B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2012

Numéro d'identification : RCS Annecy 326 220 589
Dénomination : BUREAU D'ETUDES BRIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9944
NOJO : BXC120100076554
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2011

Numéro d'identification : RCS Annecy 326 220 589
Dénomination : BUREAU D'ETUDES BRIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8706
NOJO : BXC11060022570N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2010

Numéro d'identification : RCS Annecy 326 220 589
Dénomination : BUREAU D'ETUDES BRIERE
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
ALLE DE LA MANDALLAZ - MONTEE A LE PERICLES
74370 Metz-Tessy
10/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6893
NOJO : BXC101160099821
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2009

Numéro d'identification : RCS Annecy 326 220 589
Dénomination : BUREAU D'ETUDES BRIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°2844
NOJO : BXB10078000564Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 326 220 589
Dénomination : BUREAU D'ETUDES BRIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CABOUAT Eric nom d'usage : CABOUAT Eric n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
FIDEXPERT AUDIT ET ASSOCIES devient commissaire aux comptes suppléant.

01/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6152
NOJO : BXC10050010978P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2008

Numéro d'identification : RCS Annecy 326 220 589
Dénomination : BUREAU D'ETUDES BRIERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
ALLE DE LA MANDALLAZ - MONTEE A LE PERICLES
74370 Metz-Tessy
27/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°1599
NOJO : BXB08206011407Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY (74)
Descriptif : transfert du siège social ; ancienne adresse : 3, rue de Rumilly, 74000 Annecy, le 15/11/2007

Numéro d'identification : RCS Annecy 326 220 589
Dénomination : BUREAU D'ETUDES BRIERE
Forme juridique : S.A.S.
Montant du capital : 40000 EUR

Siège social :
Adresse :
allée de la Mandallaz
Montée-à-le-Pericles
74370 Metz Tessy
23/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2450
NOJO : BDC08002701233Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2007

Numéro d'identification : RCS Annecy 326 220 589
Dénomination : BUREAU D'ETUDES BRIERE
Forme juridique : S.P.A.S.

Adresse :
3, rue de Rumilly
74000 Annecy
Historique de l'unité légale :
30/04/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/11/2007 : code NIC
Code NIC : 00039
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
23/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Type : Personne Morale

Nom : ABAC INGENIERIE
Siren : 399144971
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
241 Rue Victor Hugo
69400 Villefranche-sur-Saône
France
23/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Type : Personne Physique

Nom : BERTRAND Jean-Jacques
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
865 Chemin des Lazaristes
01000 Saint-Denis-lès-Bourg
France
23/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Type : Personne Physique

Nom : DOMAISON Cyril
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
865 Chemin des Lazaristes
01000 Saint-Denis-lès-Bourg
France
03/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Type : Personne Morale

Nom : ABAC INGENIERIE
Siren : 399144971
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
241 Rue Victor Hugo
69400 Villefranche-sur-Saône
France
03/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Type : Personne Physique

Nom : BERTRAND Jean-Jacques
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
865 Chemin des Lazaristes
01000 Saint-Denis-lès-Bourg
France
03/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Type : Personne Physique

Nom : DOMAISON Cyril
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
865 Chemin des Lazaristes
01000 Saint-Denis-lès-Bourg
France
12/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Type : Personne Physique

Nom : VARLEZ Michel
Né le 26/09/1959 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
18 Rue DE MUSSET
Seynod
74000 Annecy
France
12/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Type : Personne Morale

Nom : FIDUCIAL AUDIT
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Rue De Rumilly
74000 Annecy
France
12/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Type : Personne Morale

Nom : FIDEXPERT AUDIT ET ASSOCIES
Siren : 500315486
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
81 Rue Des Carts
Pringy
74000 Annecy
France
Dépôts des actes :
29/09/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°010565 déposé le 10/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification de la date de cloture de l'exercice social
29/09/2021 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°010565 déposé le 10/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification de la date de cloture de l'exercice social
29/09/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°010565 déposé le 10/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification de la date de cloture de l'exercice social
29/09/2021 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°010565 déposé le 10/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/04/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°008621 déposé le 04/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
30/04/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°008621 déposé le 04/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
26/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°009143 déposé le 26/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
26/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°009143 déposé le 26/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
30/10/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°001374 déposé le 08/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/10/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°001374 déposé le 08/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/10/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°001374 déposé le 08/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°002143 déposé le 03/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
15/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°002143 déposé le 03/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
15/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°002143 déposé le 03/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
30/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°003679 déposé le 26/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°003679 déposé le 26/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°003679 déposé le 26/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°003041 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°003041 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°003041 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°001442 déposé le 09/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
27/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°001649 déposé le 03/07/2000
Etat : Déposé
27/04/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°001649 déposé le 03/07/2000
Etat : Déposé
27/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°001442 déposé le 09/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
27/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°001649 déposé le 03/07/2000
Etat : Déposé
27/04/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°001649 déposé le 03/07/2000
Etat : Déposé
27/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°001442 déposé le 09/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
27/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°001649 déposé le 03/07/2000
Etat : Déposé
27/04/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°001649 déposé le 03/07/2000
Etat : Déposé
31/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°000100 déposé le 12/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
31/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°000100 déposé le 12/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
31/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°000100 déposé le 12/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°001348 déposé le 27/06/1995
Etat : Déposé
30/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°001348 déposé le 27/06/1995
Etat : Déposé
30/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°001348 déposé le 27/06/1995
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°001442 déposé le 09/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°002490 déposé le 27/09/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°003041 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°002143 déposé le 03/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°001442 déposé le 09/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°002490 déposé le 27/09/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°003041 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°002143 déposé le 03/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°001442 déposé le 09/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°002490 déposé le 27/09/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°003041 déposé le 28/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°002143 déposé le 03/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
Etablissements :
23/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Type : Siège

Adresse :
ALLE DE LA MANDALLAZ - MONTEE A LE PERICLES
Metz-Tessy
74330 Epagny Metz-Tessy
France
23/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Type : Etablissement principal

Adresse :
Allée DE LA MANDALLAZ - MONTEE A LE PERICLES
Metz-Tessy
74330 Epagny Metz-Tessy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/07/1962
Activité : En France et dans tous les pays, l'étude et la réalisation de tous projets et devis estimatifs et descriptifs concernant les travaux publics, la construction et l'installation technique des bâtiments et les réseaux de distribution, et plus généralement toutes opérations se rattachant a cet objet.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Type : Siège

Adresse :
ALLE DE LA MANDALLAZ - MONTEE A LE PERICLES
Metz-Tessy
74330 Epagny Metz-Tessy
France
03/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Type : Etablissement principal

Adresse :
Allée DE LA MANDALLAZ - MONTEE A LE PERICLES
Metz-Tessy
74330 Epagny Metz-Tessy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/07/1962
Activité : En France et dans tous les pays, l'étude et la réalisation de tous projets et devis estimatifs et descriptifs concernant les travaux publics, la construction et l'installation technique des bâtiments et les réseaux de distribution, et plus généralement toutes opérations se rattachant a cet objet.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Type : Siège

Adresse :
ALLE DE LA MANDALLAZ - MONTEE A LE PERICLES
Metz-Tessy
74330 Epagny Metz-Tessy
France
12/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Type : Etablissement principal

Adresse :
Allée DE LA MANDALLAZ - MONTEE A LE PERICLES
Metz-Tessy
74330 Epagny Metz-Tessy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/07/1962
Activité : En France et dans tous les pays, l'étude et la réalisation de tous projets et devis estimatifs et descriptifs concernant les travaux publics, la construction et l'installation technique des bâtiments et les réseaux de distribution, et plus généralement toutes opérations se rattachant a cet objet.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/11/2021 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
03/12/2020 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
12/12/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
Personnes morales :
23/11/2021 : BUREAU D'ETUDES BRIERE
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : En France et dans tous les pays, l'étude et la réalisation de tous projets et devis estimatifs et descriptifs concernant les travaux publics, la construction et l'installation technique des bâtiments et les réseaux de distribution, et plus généralement toutes opérations se rattachant a cet objet.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/09/1962

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/12/2020 : BUREAU D'ETUDES BRIERE
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : En France et dans tous les pays, l'étude et la réalisation de tous projets et devis estimatifs et descriptifs concernant les travaux publics, la construction et l'installation technique des bâtiments et les réseaux de distribution, et plus généralement toutes opérations se rattachant a cet objet.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/09/1962

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
12/12/2016 : BUREAU D'ETUDES BRIERE
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : En France et dans tous les pays, l'étude et la réalisation de tous projets et devis estimatifs et descriptifs concernant les travaux publics, la construction et l'installation technique des bâtiments et les réseaux de distribution, et plus généralement toutes opérations se rattachant a cet objet.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/09/1962

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/04/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°013636 déposé le 23/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°013578 déposé le 03/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°013578 déposé le 03/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°012597 déposé le 27/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°012597 déposé le 27/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°013964 déposé le 29/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°013964 déposé le 29/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°012792 déposé le 10/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°012792 déposé le 10/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°013863 déposé le 12/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°013863 déposé le 12/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°013863 déposé le 12/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°012934 déposé le 20/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°012934 déposé le 20/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°012934 déposé le 20/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°009582 déposé le 28/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°009582 déposé le 28/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°009582 déposé le 28/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°012280 déposé le 25/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°012280 déposé le 25/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°012280 déposé le 25/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°013358 déposé le 22/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°013358 déposé le 22/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°013358 déposé le 22/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°011597 déposé le 22/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°011597 déposé le 22/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°011597 déposé le 22/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°000602 déposé le 10/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°000602 déposé le 10/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°000602 déposé le 10/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°002107 déposé le 24/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°002107 déposé le 24/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°002107 déposé le 24/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°000785 déposé le 27/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°000785 déposé le 27/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°000785 déposé le 27/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°005384 déposé le 10/12/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°005384 déposé le 10/12/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°005384 déposé le 10/12/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°000487 déposé le 12/02/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°000487 déposé le 12/02/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°000487 déposé le 12/02/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°000209 déposé le 24/01/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°000209 déposé le 24/01/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°000209 déposé le 24/01/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°003748 déposé le 14/10/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°003748 déposé le 14/10/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°003748 déposé le 14/10/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°004179 déposé le 25/11/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°004179 déposé le 25/11/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°004179 déposé le 25/11/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°003341 déposé le 17/10/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°003341 déposé le 17/10/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°003341 déposé le 17/10/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°002797 déposé le 12/09/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°002797 déposé le 12/09/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°002797 déposé le 12/09/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°003513 déposé le 09/11/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°003513 déposé le 09/11/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°003513 déposé le 09/11/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°002556 déposé le 23/08/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°002556 déposé le 23/08/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°002556 déposé le 23/08/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°001408 déposé le 18/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°001408 déposé le 18/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°001408 déposé le 18/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°000844 déposé le 22/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°000844 déposé le 22/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°000844 déposé le 22/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°001199 déposé le 05/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°001199 déposé le 05/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°001199 déposé le 05/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°000983 déposé le 13/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°000983 déposé le 13/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°000983 déposé le 13/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°000892 déposé le 28/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°000892 déposé le 28/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°000892 déposé le 28/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°001536 déposé le 07/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°001536 déposé le 07/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°001536 déposé le 07/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°000978 déposé le 28/05/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°000978 déposé le 28/05/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°000978 déposé le 28/05/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°001252 déposé le 25/06/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°001252 déposé le 25/06/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1962B00058
Dépôt : N°001252 déposé le 25/06/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2023/007289 du 16/06/2023
Numéro de gestion : 1962B00058
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 8 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires54 31749 3764 9414 945
ATAutres immobilisations corporelles88 15483 6984 45612 110
BHAutres immobilisations financières15 03015 03015 030
BJTOTAL (I)157 501133 07424 42732 085
BPEn cours de production de services516 88834 740482 148679 862
BXClients et comptes rattachés373 00975 326297 683376 144
BZAutres créances39 20239 20280 993
CDValeurs mobilières de placement613 893613 893612 112
CFDisponibilités121 625121 625382 525
CHCharges constatées d’avance3 573
CJTOTAL (II)1 664 616110 0661 554 5492 135 209
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 822 117243 1401 578 9762 167 294
CPParts à moins d’un an15 030
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DFRéserves réglementées (1)35 16922 316
DGAutres réserves73 13173 131
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)220 400245 186
DLTOTAL (I)372 700384 634
DPProvisions pour risques4 692
DQProvisions pour charges34 30944 816
DRTOTAL (III)39 00144 816
DVEmprunts et dettes financières divers (4)357 655614 245
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 93847 914
DYDettes fiscales et sociales149 593174 246
EAAutres dettes932 240
EBProduits constatés d’avance (2)609 996899 200
ECTOTAL (IV)1 167 2751 737 844
EETOTAL GENERAL (I à V)1 578 9762 167 294
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 167 2751 737 844
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 474 7251 474 7251 342 359
FJChiffres d’affaires nets1 474 7251 474 7251 342 359
FMProduction stockée-162 974-35 191
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges112 749197 907
FQAutres produits6851
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 424 5681 505 126
FWAutres achats et charges externes393 490416 821
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 7435 812
FYSalaires et traitements386 640412 391
FZCharges sociales154 108153 034
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 56623 046
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions110 06619 015
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions39 00144 816
GEAutres charges97
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 106 6231 074 943
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)317 945430 184
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 7813 113
GPTotal des produits financiers (V)1 7813 113
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 7813 113
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)319 725433 297
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital22300
HDTotal des produits exceptionnels (VII)22300
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 723100 911
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 723100 911
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 700-100 611
HKImpôts sur les bénéfices (X)85 62587 500
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 426 3711 508 540
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 205 9711 263 354
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)220 400245 186
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles43 5915 78549 376
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles74 9168 78283 698
0NAMORTISSEMENTS Total Général118 50814 566133 074
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires34 309
5VAutres provisions pour risques et charges4 692
5ZTotal Provisions pour risques et charges44 81639 00144 81639 001
6NSur stocks et en cours34 74034 740
6TSur comptes clients67 27975 32667 27975 326
7BTotal Provisions pour dépréciation67 279110 06667 279110 066
7CTOTAL GENERAL112 095149 067112 095149 067
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation149 067112 095
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières15 03015 030
VAClients douteux ou litigieux128 413
UXAutres créances clients244 596
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux18 712
VMImpôts sur les bénéfices13 084
VBT. V. A.3 000
VPDivers4 359
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)46
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES427 240427 240
8BFournisseurs et comptes rattaché49 93849 938
8CPersonnel et comptes rattachés37 50237 502
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux27 57827 578
VWT.V.A.82 72582 725
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 7881 788
VIGroupe et associés357 655357 655
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)9393
8LProduits constatés d’avance609 996609 996
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 167 2751 167 275
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2022/009241 du 06/07/2022
Numéro de gestion : 1962B00058
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 8 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires54 31749 3764 9414 945
ATAutres immobilisations corporelles88 15483 6984 45612 110
BHAutres immobilisations financières15 03015 03015 030
BJTOTAL (I)157 501133 07424 42732 085
BPEn cours de production de services516 88834 740482 148679 862
BXClients et comptes rattachés373 00975 326297 683376 144
BZAutres créances39 20239 20280 993
CDValeurs mobilières de placement613 893613 893612 112
CFDisponibilités121 625121 625382 525
CHCharges constatées d’avance3 573
CJTOTAL (II)1 664 616110 0661 554 5492 135 209
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 822 117243 1401 578 9762 167 294
CPParts à moins d’un an15 030
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DFRéserves réglementées (1)35 16922 316
DGAutres réserves73 13173 131
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)220 400245 186
DLTOTAL (I)372 700384 634
DPProvisions pour risques4 692
DQProvisions pour charges34 30944 816
DRTOTAL (III)39 00144 816
DVEmprunts et dettes financières divers (4)357 655614 245
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 93847 914
DYDettes fiscales et sociales149 593174 246
EAAutres dettes932 240
EBProduits constatés d’avance (2)609 996899 200
ECTOTAL (IV)1 167 2751 737 844
EETOTAL GENERAL (I à V)1 578 9762 167 294
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 167 2751 737 844
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 474 7251 474 7251 342 359
FJChiffres d’affaires nets1 474 7251 474 7251 342 359
FMProduction stockée-162 974-35 191
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges112 749197 907
FQAutres produits6851
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 424 5681 505 126
FWAutres achats et charges externes393 490416 821
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 7435 812
FYSalaires et traitements386 640412 391
FZCharges sociales154 108153 034
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 56623 046
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions110 06619 015
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions39 00144 816
GEAutres charges97
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 106 6231 074 943
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)317 945430 184
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 7813 113
GPTotal des produits financiers (V)1 7813 113
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 7813 113
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)319 725433 297
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital22300
HDTotal des produits exceptionnels (VII)22300
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 723100 911
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 723100 911
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 700-100 611
HKImpôts sur les bénéfices (X)85 62587 500
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 426 3711 508 540
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 205 9711 263 354
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)220 400245 186
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles43 5915 78549 376
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles74 9168 78283 698
0NAMORTISSEMENTS Total Général118 50814 566133 074
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires34 309
5VAutres provisions pour risques et charges4 692
5ZTotal Provisions pour risques et charges44 81639 00144 81639 001
6NSur stocks et en cours34 74034 740
6TSur comptes clients67 27975 32667 27975 326
7BTotal Provisions pour dépréciation67 279110 06667 279110 066
7CTOTAL GENERAL112 095149 067112 095149 067
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation149 067112 095
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières15 03015 030
VAClients douteux ou litigieux128 413
UXAutres créances clients244 596
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux18 712
VMImpôts sur les bénéfices13 084
VBT. V. A.3 000
VPDivers4 359
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)46
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES427 240427 240
8BFournisseurs et comptes rattaché49 93849 938
8CPersonnel et comptes rattachés37 50237 502
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux27 57827 578
VWT.V.A.82 72582 725
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 7881 788
VIGroupe et associés357 655357 655
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)9393
8LProduits constatés d’avance609 996609 996
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 167 2751 167 275
30/04/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2021/013636 du 23/11/2021
Numéro de gestion : 1962B00058
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires54 31749 3764 9414 945
ATAutres immobilisations corporelles88 15483 6984 45612 110
BHAutres immobilisations financières15 03015 03015 030
BJTOTAL (I)157 501133 07424 42732 085
BPEn cours de production de services516 88834 740482 148679 862
BXClients et comptes rattachés373 00975 326297 683376 144
BZAutres créances39 20239 20280 993
CDValeurs mobilières de placement613 893613 893612 112
CFDisponibilités121 625121 625382 525
CHCharges constatées d’avance3 573
CJTOTAL (II)1 664 616110 0661 554 5492 135 209
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 822 117243 1401 578 9762 167 294
CPParts à moins d’un an15 030
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DFRéserves réglementées (1)35 16922 316
DGAutres réserves73 13173 131
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)220 400245 186
DLTOTAL (I)372 700384 634
DPProvisions pour risques4 692
DQProvisions pour charges34 30944 816
DRTOTAL (III)39 00144 816
DVEmprunts et dettes financières divers (4)357 655614 245
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 93847 914
DYDettes fiscales et sociales149 593174 246
EAAutres dettes932 240
EBProduits constatés d’avance (2)609 996899 200
ECTOTAL (IV)1 167 2751 737 844
EETOTAL GENERAL (I à V)1 578 9762 167 294
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 167 2751 737 844
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 474 7251 474 7251 342 359
FJChiffres d’affaires nets1 474 7251 474 7251 342 359
FMProduction stockée-162 974-35 191
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges112 749197 907
FQAutres produits6851
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 424 5681 505 126
FWAutres achats et charges externes393 490416 821
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 7435 812
FYSalaires et traitements386 640412 391
FZCharges sociales154 108153 034
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 56623 046
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions110 06619 015
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions39 00144 816
GEAutres charges97
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 106 6231 074 943
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)317 945430 184
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 7813 113
GPTotal des produits financiers (V)1 7813 113
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 7813 113
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)319 725433 297
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital22300
HDTotal des produits exceptionnels (VII)22300
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 723100 911
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 723100 911
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 700-100 611
HKImpôts sur les bénéfices (X)85 62587 500
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 426 3711 508 540
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 205 9711 263 354
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)220 400245 186
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles43 5915 78549 376
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles74 9168 78283 698
0NAMORTISSEMENTS Total Général118 50814 566133 074
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires34 309
5VAutres provisions pour risques et charges4 692
5ZTotal Provisions pour risques et charges44 81639 00144 81639 001
6NSur stocks et en cours34 74034 740
6TSur comptes clients67 27975 32667 27975 326
7BTotal Provisions pour dépréciation67 279110 06667 279110 066
7CTOTAL GENERAL112 095149 067112 095149 067
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation149 067112 095
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières15 03015 030
VAClients douteux ou litigieux128 413
UXAutres créances clients244 596
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux18 712
VMImpôts sur les bénéfices13 084
VBT. V. A.3 000
VPDivers4 359
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)46
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES427 240427 240
8BFournisseurs et comptes rattaché49 93849 938
8CPersonnel et comptes rattachés37 50237 502
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux27 57827 578
VWT.V.A.82 72582 725
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 7881 788
VIGroupe et associés357 655357 655
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)9393
8LProduits constatés d’avance609 996609 996
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 167 2751 167 275
30/04/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2020/013578 du 03/12/2020
Numéro de gestion : 1962B00058
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires54 31749 3764 9414 945
ATAutres immobilisations corporelles88 15483 6984 45612 110
BHAutres immobilisations financières15 03015 03015 030
BJTOTAL (I)157 501133 07424 42732 085
BPEn cours de production de services516 88834 740482 148679 862
BXClients et comptes rattachés373 00975 326297 683376 144
BZAutres créances39 20239 20280 993
CDValeurs mobilières de placement613 893613 893612 112
CFDisponibilités121 625121 625382 525
CHCharges constatées d’avance3 573
CJTOTAL (II)1 664 616110 0661 554 5492 135 209
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 822 117243 1401 578 9762 167 294
CPParts à moins d’un an15 030
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DFRéserves réglementées (1)35 16922 316
DGAutres réserves73 13173 131
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)220 400245 186
DLTOTAL (I)372 700384 634
DPProvisions pour risques4 692
DQProvisions pour charges34 30944 816
DRTOTAL (III)39 00144 816
DVEmprunts et dettes financières divers (4)357 655614 245
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 93847 914
DYDettes fiscales et sociales149 593174 246
EAAutres dettes932 240
EBProduits constatés d’avance (2)609 996899 200
ECTOTAL (IV)1 167 2751 737 844
EETOTAL GENERAL (I à V)1 578 9762 167 294
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 167 2751 737 844
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 474 7251 474 7251 342 359
FJChiffres d’affaires nets1 474 7251 474 7251 342 359
FMProduction stockée-162 974-35 191
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges112 749197 907
FQAutres produits6851
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 424 5681 505 126
FWAutres achats et charges externes393 490416 821
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 7435 812
FYSalaires et traitements386 640412 391
FZCharges sociales154 108153 034
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 56623 046
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions110 06619 015
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions39 00144 816
GEAutres charges97
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 106 6231 074 943
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)317 945430 184
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 7813 113
GPTotal des produits financiers (V)1 7813 113
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 7813 113
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)319 725433 297
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital22300
HDTotal des produits exceptionnels (VII)22300
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 723100 911
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 723100 911
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 700-100 611
HKImpôts sur les bénéfices (X)85 62587 500
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 426 3711 508 540
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 205 9711 263 354
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)220 400245 186
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles43 5915 78549 376
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles74 9168 78283 698
0NAMORTISSEMENTS Total Général118 50814 566133 074
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires34 309
5VAutres provisions pour risques et charges4 692
5ZTotal Provisions pour risques et charges44 81639 00144 81639 001
6NSur stocks et en cours34 74034 740
6TSur comptes clients67 27975 32667 27975 326
7BTotal Provisions pour dépréciation67 279110 06667 279110 066
7CTOTAL GENERAL112 095149 067112 095149 067
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation149 067112 095
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières15 03015 030
VAClients douteux ou litigieux128 413
UXAutres créances clients244 596
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux18 712
VMImpôts sur les bénéfices13 084
VBT. V. A.3 000
VPDivers4 359
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)46
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES427 240427 240
8BFournisseurs et comptes rattaché49 93849 938
8CPersonnel et comptes rattachés37 50237 502
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux27 57827 578
VWT.V.A.82 72582 725
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 7881 788
VIGroupe et associés357 655357 655
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)9393
8LProduits constatés d’avance609 996609 996
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 167 2751 167 275
30/04/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2019/012597 du 27/09/2019
Numéro de gestion : 1962B00058
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires54 31749 3764 9414 945
ATAutres immobilisations corporelles88 15483 6984 45612 110
BHAutres immobilisations financières15 03015 03015 030
BJTOTAL (I)157 501133 07424 42732 085
BPEn cours de production de services516 88834 740482 148679 862
BXClients et comptes rattachés373 00975 326297 683376 144
BZAutres créances39 20239 20280 993
CDValeurs mobilières de placement613 893613 893612 112
CFDisponibilités121 625121 625382 525
CHCharges constatées d’avance3 573
CJTOTAL (II)1 664 616110 0661 554 5492 135 209
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 822 117243 1401 578 9762 167 294
CPParts à moins d’un an15 030
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DFRéserves réglementées (1)35 16922 316
DGAutres réserves73 13173 131
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)220 400245 186
DLTOTAL (I)372 700384 634
DPProvisions pour risques4 692
DQProvisions pour charges34 30944 816
DRTOTAL (III)39 00144 816
DVEmprunts et dettes financières divers (4)357 655614 245
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 93847 914
DYDettes fiscales et sociales149 593174 246
EAAutres dettes932 240
EBProduits constatés d’avance (2)609 996899 200
ECTOTAL (IV)1 167 2751 737 844
EETOTAL GENERAL (I à V)1 578 9762 167 294
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 167 2751 737 844
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 474 7251 474 7251 342 359
FJChiffres d’affaires nets1 474 7251 474 7251 342 359
FMProduction stockée-162 974-35 191
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges112 749197 907
FQAutres produits6851
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 424 5681 505 126
FWAutres achats et charges externes393 490416 821
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 7435 812
FYSalaires et traitements386 640412 391
FZCharges sociales154 108153 034
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 56623 046
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions110 06619 015
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions39 00144 816
GEAutres charges97
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 106 6231 074 943
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)317 945430 184
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 7813 113
GPTotal des produits financiers (V)1 7813 113
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 7813 113
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)319 725433 297
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital22300
HDTotal des produits exceptionnels (VII)22300
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 723100 911
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 723100 911
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 700-100 611
HKImpôts sur les bénéfices (X)85 62587 500
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 426 3711 508 540
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 205 9711 263 354
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)220 400245 186
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles43 5915 78549 376
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles74 9168 78283 698
0NAMORTISSEMENTS Total Général118 50814 566133 074
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires34 309
5VAutres provisions pour risques et charges4 692
5ZTotal Provisions pour risques et charges44 81639 00144 81639 001
6NSur stocks et en cours34 74034 740
6TSur comptes clients67 27975 32667 27975 326
7BTotal Provisions pour dépréciation67 279110 06667 279110 066
7CTOTAL GENERAL112 095149 067112 095149 067
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation149 067112 095
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières15 03015 030
VAClients douteux ou litigieux128 413
UXAutres créances clients244 596
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux18 712
VMImpôts sur les bénéfices13 084
VBT. V. A.3 000
VPDivers4 359
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)46
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES427 240427 240
8BFournisseurs et comptes rattaché49 93849 938
8CPersonnel et comptes rattachés37 50237 502
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux27 57827 578
VWT.V.A.82 72582 725
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 7881 788
VIGroupe et associés357 655357 655
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)9393
8LProduits constatés d’avance609 996609 996
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 167 2751 167 275
30/04/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2018/013964 du 29/11/2018
Numéro de gestion : 1962B00058
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires54 31749 3764 9414 945
ATAutres immobilisations corporelles88 15483 6984 45612 110
BHAutres immobilisations financières15 03015 03015 030
BJTOTAL (I)157 501133 07424 42732 085
BPEn cours de production de services516 88834 740482 148679 862
BXClients et comptes rattachés373 00975 326297 683376 144
BZAutres créances39 20239 20280 993
CDValeurs mobilières de placement613 893613 893612 112
CFDisponibilités121 625121 625382 525
CHCharges constatées d’avance3 573
CJTOTAL (II)1 664 616110 0661 554 5492 135 209
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 822 117243 1401 578 9762 167 294
CPParts à moins d’un an15 030
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DFRéserves réglementées (1)35 16922 316
DGAutres réserves73 13173 131
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)220 400245 186
DLTOTAL (I)372 700384 634
DPProvisions pour risques4 692
DQProvisions pour charges34 30944 816
DRTOTAL (III)39 00144 816
DVEmprunts et dettes financières divers (4)357 655614 245
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 93847 914
DYDettes fiscales et sociales149 593174 246
EAAutres dettes932 240
EBProduits constatés d’avance (2)609 996899 200
ECTOTAL (IV)1 167 2751 737 844
EETOTAL GENERAL (I à V)1 578 9762 167 294
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 167 2751 737 844
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 474 7251 474 7251 342 359
FJChiffres d’affaires nets1 474 7251 474 7251 342 359
FMProduction stockée-162 974-35 191
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges112 749197 907
FQAutres produits6851
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 424 5681 505 126
FWAutres achats et charges externes393 490416 821
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 7435 812
FYSalaires et traitements386 640412 391
FZCharges sociales154 108153 034
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 56623 046
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions110 06619 015
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions39 00144 816
GEAutres charges97
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 106 6231 074 943
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)317 945430 184
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 7813 113
GPTotal des produits financiers (V)1 7813 113
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 7813 113
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)319 725433 297
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital22300
HDTotal des produits exceptionnels (VII)22300
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 723100 911
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 723100 911
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 700-100 611
HKImpôts sur les bénéfices (X)85 62587 500
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 426 3711 508 540
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 205 9711 263 354
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)220 400245 186
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles43 5915 78549 376
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles74 9168 78283 698
0NAMORTISSEMENTS Total Général118 50814 566133 074
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires34 309
5VAutres provisions pour risques et charges4 692
5ZTotal Provisions pour risques et charges44 81639 00144 81639 001
6NSur stocks et en cours34 74034 740
6TSur comptes clients67 27975 32667 27975 326
7BTotal Provisions pour dépréciation67 279110 06667 279110 066
7CTOTAL GENERAL112 095149 067112 095149 067
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation149 067112 095
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières15 03015 030
VAClients douteux ou litigieux128 413
UXAutres créances clients244 596
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux18 712
VMImpôts sur les bénéfices13 084
VBT. V. A.3 000
VPDivers4 359
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)46
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES427 240427 240
8BFournisseurs et comptes rattaché49 93849 938
8CPersonnel et comptes rattachés37 50237 502
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux27 57827 578
VWT.V.A.82 72582 725
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 7881 788
VIGroupe et associés357 655357 655
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)9393
8LProduits constatés d’avance609 996609 996
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 167 2751 167 275
30/04/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2017/012792 du 10/11/2017
Numéro de gestion : 1962B00058
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires54 31749 3764 9414 945
ATAutres immobilisations corporelles88 15483 6984 45612 110
BHAutres immobilisations financières15 03015 03015 030
BJTOTAL (I)157 501133 07424 42732 085
BPEn cours de production de services516 88834 740482 148679 862
BXClients et comptes rattachés373 00975 326297 683376 144
BZAutres créances39 20239 20280 993
CDValeurs mobilières de placement613 893613 893612 112
CFDisponibilités121 625121 625382 525
CHCharges constatées d’avance3 573
CJTOTAL (II)1 664 616110 0661 554 5492 135 209
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 822 117243 1401 578 9762 167 294
CPParts à moins d’un an15 030
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DFRéserves réglementées (1)35 16922 316
DGAutres réserves73 13173 131
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)220 400245 186
DLTOTAL (I)372 700384 634
DPProvisions pour risques4 692
DQProvisions pour charges34 30944 816
DRTOTAL (III)39 00144 816
DVEmprunts et dettes financières divers (4)357 655614 245
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 93847 914
DYDettes fiscales et sociales149 593174 246
EAAutres dettes932 240
EBProduits constatés d’avance (2)609 996899 200
ECTOTAL (IV)1 167 2751 737 844
EETOTAL GENERAL (I à V)1 578 9762 167 294
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 167 2751 737 844
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 474 7251 474 7251 342 359
FJChiffres d’affaires nets1 474 7251 474 7251 342 359
FMProduction stockée-162 974-35 191
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges112 749197 907
FQAutres produits6851
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 424 5681 505 126
FWAutres achats et charges externes393 490416 821
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 7435 812
FYSalaires et traitements386 640412 391
FZCharges sociales154 108153 034
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 56623 046
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions110 06619 015
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions39 00144 816
GEAutres charges97
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 106 6231 074 943
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)317 945430 184
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 7813 113
GPTotal des produits financiers (V)1 7813 113
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 7813 113
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)319 725433 297
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital22300
HDTotal des produits exceptionnels (VII)22300
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 723100 911
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 723100 911
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 700-100 611
HKImpôts sur les bénéfices (X)85 62587 500
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 426 3711 508 540
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 205 9711 263 354
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)220 400245 186
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles43 5915 78549 376
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles74 9168 78283 698
0NAMORTISSEMENTS Total Général118 50814 566133 074
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires34 309
5VAutres provisions pour risques et charges4 692
5ZTotal Provisions pour risques et charges44 81639 00144 81639 001
6NSur stocks et en cours34 74034 740
6TSur comptes clients67 27975 32667 27975 326
7BTotal Provisions pour dépréciation67 279110 06667 279110 066
7CTOTAL GENERAL112 095149 067112 095149 067
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation149 067112 095
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières15 03015 030
VAClients douteux ou litigieux128 413
UXAutres créances clients244 596
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux18 712
VMImpôts sur les bénéfices13 084
VBT. V. A.3 000
VPDivers4 359
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)46
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES427 240427 240
8BFournisseurs et comptes rattaché49 93849 938
8CPersonnel et comptes rattachés37 50237 502
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux27 57827 578
VWT.V.A.82 72582 725
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 7881 788
VIGroupe et associés357 655357 655
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)9393
8LProduits constatés d’avance609 996609 996
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 167 2751 167 275

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