J.M. WESTON - LIMOGES

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/09/1989

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 33203766200092 / Siren : 332037662 / NIC : 00092

N° de TVA : FR 16 332037662

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

15 : Industrie du cuir et de la chaussure

Cette division comprend la préparation et la teinture de fourrures, la transformation des peaux en cuir par le tan- nage ou le corroyage et la fabrication de produits en cuir destinés à la consommation finale. Elle comprend égale- ment la fabrication d’articles similaires à partir d’autres matières (imitations de cuir ou substituts du cuir), tels que chaussures en caoutchouc, articles de voyage en matières textiles, etc. L’inclusion des produits confectionnés à partir de substituts du cuir vient de ce que leur mode de production est similaire à celui des articles en cuir (comme dans le cas des articles de voyage) et parce qu’ils sont souvent fabriqués dans la même unité.

15.2 : Fabrication de chaussures

15.20 : Fabrication de chaussures

15.20Z : Fabrication de chaussures

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de chaussures de ville, de sport ou d’intérieur, en toutes matières, y compris chaussures à dessus textile (tennis, chaussons et pantoufles, etc.), par tous procédés, y compris le moulage
- la fabrication de bottes en cuir, en caoutchouc ou en matières plastiques
- la fabrication de chaussures de sécurité
- la fabrication de sabots en bois ou en matières plastiques

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de guêtres, de jambières et d’articles similaires
- la fabrication de parties de chaussures : dessus et parties de dessus, semelles extérieures et intérieures, talons, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’articles chaussants en matière textile sans semelles rapportées (cf. 14.19Z)
- la fabrication de parties de chaussures en bois (cf. 16.29Z), en caoutchouc (cf. 22.19Z) ou en plastique (cf. 22.29B)
- la fabrication de chaussures de ski (cf. 32.30Z)
- la fabrication de chaussures orthopédiques (cf. 32.50A)
- la réparation de chaussures et d’autres articles en cuir (cf. 95.23Z) Produits associés : 15.20.11, 15.20.12, 15.20.13, 15.20.14, 15.20.21, 15.20.29, 15.20.31, 15.20.32, 15.20.40, 15.20.99

Coordonnées de l'établissement :
J.M. WESTON

Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE NORD
65 Rue NICOLAS APPERT
BP 1539
87009 LIMOGES CEDEX

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de chaussures (NAFRev2 : 15.20Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Fabrication de chaussures (NAFRev1 : 19.3Z)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Accords d'entreprise :

21/02/2023 : ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT REVISION DES DISPOSITIONS RELATIVES A LA REMUNERATION DU PERSONNEL EN BOUTIQUE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08723003094
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/06/2023
Date de dépôt : 22/03/2023
Date du texte : 21/02/2023
Date d'effet : 01/04/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants (1580)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : J.M. WESTON
Siret : 33203766200092
Code APE : 1520Z
Secteur : Fabrication de chaussures

Thèmes de l'accord :

042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

Adresses :

Type de l'adresse : Postale
6 AV D 'IENA
75016 PARIS

23/01/2023 : ACCORD RELATIF AUX SALAIRES (NAO)

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08723003039
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/03/2023
Date de dépôt : 10/02/2023
Date du texte : 23/01/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 13/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants (1580)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : J.M. WESTON
Siret : 33203766200092
Code APE : 1520Z
Secteur : Fabrication de chaussures

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

Adresses :

Type de l'adresse : Postale
6 AV IENA
75116 PARIS

19/12/2022 : ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08723003038
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/03/2023
Date de dépôt : 10/02/2023
Date du texte : 19/12/2022
Date d'effet : 19/01/2023
Date de fin : 19/01/2026
Date de diffusion : 13/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants (1580)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : J.M. WESTON
Siret : 33203766200092
Code APE : 1520Z
Secteur : Fabrication de chaussures

Thèmes de l'accord :

081 - Egalité salariale F/H
082 - Non discrimination - Diversité
083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

Adresses :

Type de l'adresse : Postale
6 AV D'IENA
75116 PARIS

08/06/2022 : ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08722002719
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 25/07/2022
Date de dépôt : 18/07/2022
Date du texte : 08/06/2022
Date d'effet : 08/06/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 01/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants (1580)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : J.M. WESTON
Siret : 33203766200092
Code APE : 1520Z
Secteur : Fabrication de chaussures

Thèmes de l'accord :

141 - Télétravail
142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT

Signataires :

Adresses :

Type de l'adresse : Postale
6 AV d'Iéna
75116 PARIS

01/02/2022 : ACCORD RELATIF AUX SALAIRES ET AUX PRIMES (NAO)

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08722002720
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 25/07/2022
Date de dépôt : 18/07/2022
Date du texte : 01/02/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 01/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants (1580)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : J.M. WESTON
Siret : 33203766200092
Code APE : 1520Z
Secteur : Fabrication de chaussures

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
043 - Evolution des primes

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

Adresses :

Type de l'adresse : Postale
6 AV D'IENA
75116 PARIS

Informations de l'unité légale :

Date de création : 12/03/1985

Dénomination : J.M. WESTON

Dénomination usuelle: J M WESTON WESTON

Activité principale : Fabrication de chaussures (NAFRev2 : 15.20Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

09/05/2017 : MICHEL PERRY

N° national/d'enregistrement : 4360031
Date de dépôt : 09/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir brut et mi-ouvré ; malles et valises ; coffres destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; coffres de voyage ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs de plage ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de voyage ; serviettes (maroquinerie) ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; parapluies ; cannes ; articles de sellerie ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; ceintures ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de sacs, sacs à main, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, articles de bagagerie, parapluie, vêtements, chaussures, chapellerie, ceintures.

Déposant 1 : J.M. WESTON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 332037662
Adresse :
Rue Nicolas Appert, Zone Industrielle Nord
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : GERMAIN & MAUREAU, M. Bertrand GEOFFRAY
Adresse :
31/33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

09/05/2017 : MICHEL PERRY

N° national/d'enregistrement : 4360031
Date de dépôt : 09/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir brut et mi-ouvré ; malles et valises ; coffres destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; coffres de voyage ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs de plage ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de voyage ; serviettes (maroquinerie) ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; parapluies ; cannes ; articles de sellerie ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; ceintures ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de sacs, sacs à main, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, articles de bagagerie, parapluie, vêtements, chaussures, chapellerie, ceintures.

Déposant 1 : J.M. WESTON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 332037662
Adresse :
Rue Nicolas Appert, Zone Industrielle Nord
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : GERMAIN & MAUREAU, M. Bertrand GEOFFRAY
Adresse :
31/33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

06/10/2011 : W

N° national/d'enregistrement : 3864624
Date de dépôt : 06/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 06/10/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour nettoyer, pour polir les articles chaussants ; cire pour cordonniers ; cirage ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie. Antidérapants pour chaussures ; bouts de chaussures, empeignes de chaussures, ferrures de chaussures ; talonnettes pour chaussures ; trépointes de chaussures.

Déposant 1 : J.M. WESTON, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332037662
Adresse :
rue Nicolas Appert, Zone Industrielle Nord
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : Germain & Maureau, SAS
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780299
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : Germain & Maureau, SAS
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

06/10/2011 : W

N° national/d'enregistrement : 3864624
Date de dépôt : 06/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 06/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour nettoyer, pour polir les articles chaussants ; cire pour cordonniers ; cirage ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie. Antidérapants pour chaussures ; bouts de chaussures, empeignes de chaussures, ferrures de chaussures ; talonnettes pour chaussures ; trépointes de chaussures.

Déposant 1 : J.M. WESTON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 332037662
Adresse :
Rue Nicolas Appert, Zone Industrielle Nord
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Germain & Maureau, SAS
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2785207
Date de demande : 17/06/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

13/01/2011 : MICHEL PERRY

N° national/d'enregistrement : 3797150
Date de dépôt : 13/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : CHARLEX S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 377717434

Mandataire 1 : Germain & Maureau, SAS
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Germain & Maureau, SAS
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804327
Date de demande : 02/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : J.M. WESTON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 332037662
Adresse :
Zone Industrielle Nord Rue Nicolas Appert
87000 LIMOGES
FR

13/01/2011 : MICHEL PERRY

N° national/d'enregistrement : 3797150
Date de dépôt : 13/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : J.M. WESTON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 332037662

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand

Bénéficiare 1 : Germain & Maureau, SAS
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : J.M. WESTON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 332037662
Adresse :
Zone Industrielle Nord Rue Nicolas Appert
87000 LIMOGES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768017
Date de demande : 23/12/2020
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

06/01/2011 : J.M. WESTON

N° national/d'enregistrement : 3795377
Date de dépôt : 06/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 06/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : J.M. WESTON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 332037662

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand

Bénéficiare 1 : Germain & Maureau, SAS
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767328
Date de demande : 16/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

06/01/2011 : J.M. WESTON

N° national/d'enregistrement : 3795377
Date de dépôt : 06/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 06/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : J.M. WESTON, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332037662

Mandataire 1 : Germain & Maureau, SAS
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Germain & Maureau, SAS
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

18/02/2010 : WWW

N° national/d'enregistrement : 3714080
Date de dépôt : 18/02/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; chaussures de sport, bottes, bottines, souliers, pantoufles, escarpins, sandales, semelles, mocassins.

Déposant 1 : J.M. WESTON, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332037662

Mandataire 1 : Cabinet Pascale Lambert et Ass.
Adresse :
18 avenue de l'Opéra
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

10/07/2008 : W

N° national/d'enregistrement : 3587807
Date de dépôt : 10/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; chaussures de sport, bottes, souliers, pantoufles, sandales, sabots pour homme, femme et enfants, semelles, mocassins.

Déposant 1 : J.M WESTON société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 332037662

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 731548
Date de demande : 23/08/2018
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

10/07/2008 : W

N° national/d'enregistrement : 3587807
Date de dépôt : 10/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; chaussures de sport, bottes, souliers, pantoufles, sandales, sabots pour homme, femme et enfants, semelles, mocassins.

Déposant 1 : J.M. WESTON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 332037662
Adresse :
Rue Nicolas Appert, Zone Industrielle Nord
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

13/11/2006 : J.M.W

N° national/d'enregistrement : 3462410
Date de dépôt : 13/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Maroquinerie, malles et valises, cuir brut et mi-ouvré, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; sacoches (maroquinerie), sacs de plage, sacs à main, sacs à dos, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides) sacoches pour porter les enfants, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; parapluies, ombrelles, parasols et cannes, fourreaux de parapluie ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-cases, boîtes en cuir ou en carton, pochettes en cuir destinées à contenir des bijoux (marmottes), lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux et habits pour animaux, laisses, muselières, parapluies, ombrelles, parasols et cannes, fourreaux de parapluies, étuis pour clés, porte-documents, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuille ; fouets et sellerie, peaux d'animaux.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, vêtements de dessus et de dessous, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie, pochettes (habillement), foulards, écharpes, gants, ceintures, sous-vêtements, cravates, peignoirs.
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boucles (accessoires d'habillement), boucles de souliers, fleurs artificielles.

Déposant 1 : J.M. WESTON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 332037662
Adresse :
Rue Nicolas Appert, Zone Industrielle Nord
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-51
Date du BOPI : 22/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629199
Date de demande : 30/09/2016
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

13/11/2006 : W

N° national/d'enregistrement : 3462412
Date de dépôt : 13/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Maroquinerie, malles et valises, cuir brut et mi-ouvré, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; sacoches (maroquinerie), sacs de plage, sacs à main, sacs à dos, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides) sacoches pour porter les enfants, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; parapluies, ombrelles, parasols et cannes, fourreaux de parapluie ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-cases, boîtes en cuir ou en carton, pochettes en cuir destinées à contenir des bijoux (marmottes), lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux et habits pour animaux, laisses, muselières, parapluies, ombrelles, parasols et cannes, fourreaux de parapluies, étuis pour clés, porte-documents, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuille ; fouets et sellerie, peaux d'animaux.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, vêtements de dessus et de dessous, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie, pochettes (habillement), foulards, écharpes, gants, ceintures, sous-vêtements, cravates, peignoirs.
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boucles (accessoires d'habillement), boucles de souliers, fleurs artificielles.

Déposant 1 : J.M. WESTON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 332037662
Adresse :
Rue Nicolas Appert, Zone Industrielle Nord
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-51
Date du BOPI : 22/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629210
Date de demande : 30/09/2016
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

13/11/2006 : O

N° national/d'enregistrement : 3462409
Date de dépôt : 13/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Maroquinerie, malles et valises, cuir brut et mi-ouvré, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; sacoches (maroquinerie), sacs de plage, sacs à main, sacs à dos, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides) sacoches pour porter les enfants, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; parapluies, ombrelles, parasols et cannes, fourreaux de parapluie ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-cases, boîtes en cuir ou en carton, pochettes en cuir destinées à contenir des bijoux (marmottes), lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux et habits pour animaux, laisses, muselières, parapluies, ombrelles, parasols et cannes, fourreaux de parapluies, étuis pour clés, porte-documents, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuille ; fouets et sellerie, peaux d'animaux.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, vêtements de dessus et de dessous, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie, pochettes (habillement), foulards, écharpes, gants, ceintures, sous-vêtements, cravates, peignoirs.
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boucles (accessoires d'habillement), boucles de souliers, fleurs artificielles.

Déposant 1 : JM WESTON Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 332037662

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-51
Date du BOPI : 22/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-37

24/05/2006 : WESTON

N° national/d'enregistrement : 3430842
Date de dépôt : 24/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour fumeurs non en métaux précieux et en métaux précieux y compris les briquets en métaux précieux et non en métaux précieux.
N° de la classe : 14
N° de la classe : 34

Déposant 1 : J.M. WESTON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 332037662
Adresse :
Rue Nicolas Appert, Zone Industrielle Nord
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-27
Date du BOPI : 07/07/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615087
Date de demande : 07/04/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

24/03/2006 : WESTON

N° national/d'enregistrement : 3418907
Date de dépôt : 24/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits de parfumerie, préparations à usage non médical pour le bain et la toilette notamment produits de parfumerie, parfums, eau de parfum, eau de toilette, savons, gel douche, sels pour le bain non à usage médical, huiles cosmétiques pour le corps, huiles essentielles, huiles de massage, huiles pour le bain, crèmes et lotions pour les mains et le corps non à usage médical, talc pour la toilette, produits pour le rasage, mousse à raser, savons à barbe, gels pour le rasage, lotions et baumes après-rasage, pot-pourri odorant, nécessaire de cosmétiques, cosmétiques, shampooing, lotions pour les cheveux, dentifrices, déodorants à usage personnel, lait de toilette, talc, produits de maquillage.Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage.Outils et instruments à main entraînés manuellement ; couverts, coutellerie, fourchettes et cuillères, pinces à sucre ; argenterie ; limes, armes blanches ; rasoirs, étuis pour rasoirs ; coupe-ongles ; pinces pour recourber les cils ; ciseaux.Appareils et instruments scientifiques, nautique, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, articles de lunetterie, lunettes, lunettes optiques, lentilles de contact, étuis à lunettes, montures de lunette, lunettes de soleil, lunettes de sport, jumelles. Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Métaux précieux et leurs alliages, produits en métaux précieux et leurs alliages et/ou en plaqué à savoir : lingots en métaux précieux, joaillerie, haute joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, diamants, colliers, bracelets, boucles d'oreilles, pendentifs, bagues ; anneaux, parures, bijoux, boutons de manchettes, bracelets, broches (bijouterie), chaînes, épingles de cravates, médailles, médaillons, coffrets à bijoux en métaux précieux, montres, boîtiers de montres, bracelets de montres, montre-bracelets, chaîne de montres, horloges, chronomètres, instruments chronométriques, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie, porte-monnaie en métaux précieux, portes-clés et portes-clés de fantaisie, services (vaisselle) en métaux précieux.Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) à savoir : essuie-mains en papier ; mouchoirs de poche en papier ; cartonnages ; sachets en papier, pochettes pour l'emballage en papier ; tubes en carton ; papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, bandes et rubans adhésifs pour la papeterie, affiches ; agrafes ; albums ; anneaux et bagues de cigares ; cahiers ; calendriers ; papier à lettre ; cartes, cartes de vœux, cartes de visite ; catalogues ; encres ; journaux, brochures, imprimés, prospectus, publications, revues, périodiques ; enveloppes en papier ; linge de table en papier, nappes en papier, serviettes en papier, nœuds en papier ; chemises pour documents ; marques pour livres ; carnets, blocs, cahiers, classeurs ; sous-mains ; porte chéquiers ; coffret pour la papeterie ; cornets de papier, sacs en papier pour l'emballage ; cachets en papier ; boîtes en carton ou en papier ; cartons à chapeaux ; buvards ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'enseignement ou d'instruction (à l'exception des appareils) ; matières en papier et en plastique pour l'emballage à savoir : sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, papier d'emballage, rubans de papiers, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; instruments d'écriture, plumes, stylos, stylos à encre, stylos à bille, crayons, porte-plumes.Produits en cuir et imitations du cuir à savoir : malles et valises ; sacoches (maroquinerie), sacs de plage, sacs à main, sacs à dos, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides) sacoches pour porter les enfants, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; parapluies, ombrelles, parasols et cannes, fourreaux de parapluie ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-cases, boîtes en cuir ou en carton, cuir, pochettes en cuir destinées à contenir des bijoux (marmottes), lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux et habits pour animaux, laisses, muselières, parapluies, ombrelles, parasols et cannes, fourreaux de parapluies, étuis pour clés, porte-documents, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuille ; fouets et sellerie, peaux d'animaux.Meubles, glaces (miroirs), cadres, à l'exception de ceux pour la construction, moulures pour cadres (encadrements), produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou matières plastiques, à savoir : coffrets à bijoux non en métaux précieux, écrins à bijoux non en métaux précieux ; boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; corbeilles non métalliques, éventails, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; étagères, rayonnages, plateaux de table ; tablettes de table ; mobiles (objets pour la décoration) ; mannequins, porte-parapluies ; porte-revues, présentoirs, pupitres ; rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres, cintres pour vêtements, housses à vêtements ; coussins, sièges, canapés, tabourets, stores d'intérieur pour fenêtres, tableaux d'affichage.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : boîtes en verre ; vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), bougeoirs non en métaux précieux ; éteignoirs non en métaux précieux ; caches pots non en papier ; figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction ; opalines ; boîtes à savon ; nécessaires de toilette ; flacons non en métaux précieux ; pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfum, brûle-parfum ; porte-savon ; blaireaux à barbe, porte-serviette non en métaux précieux ; poudriers non en métaux précieux ; ronds de serviette non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux.Tissus et produits textiles à savoir : pochettes en matière textile pour les bijoux (marmottes) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, linge de lit, linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; couvertures de lit et de table, couverture de voyages, tissus d'ameublement, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, mouchoirs, chemins de table, nappes, étoffes.Vêtements, vêtements de dessus et de dessous, chaussures, chapellerie, pochettes (habillement), foulards, écharpes, gants, ceintures, sous-vêtements, cravates, peignoirs.Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.Travaux de cordonnerie.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 26
N° de la classe : 37

Déposant 1 : J.M. WESTON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 332037662
Adresse :
Rue Nicolas Appert, Zone Industrielle Nord
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613339
Date de demande : 21/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

30/01/2004 : J.M. WESTON

N° national/d'enregistrement : 3270769
Date de dépôt : 30/01/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cirages, crèmes pour les chaussures, crèmes pour le cuir. Cuirs et imitation du cuir, maroquinerie, notamment sacs, portes-monnaie, portefeuilles, mallettes, portes-documents, sacs à dos, valises, malles. Matériaux pour la brosserie, notamment brosses à chaussures, instruments de nettoyage actionnés manuellement, notamment chiffons pour chaussures et articles de maroquinerie, embauchoirs pour chaussures. Chaussures, vêtements, notamment cravates, chaussettes, ceintures, gants.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 18
N° de la classe : 21
N° de la classe : 25

Déposant 1 : J.M. WESTON, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332037662
Adresse :
Rue Nicolas Appert, Zone Industrielle Nord
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : Germain & Maureau, SAS
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Germain & Maureau, SAS
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-10
Date du BOPI : 05/03/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2542398
Date de demande : 25/10/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

01/07/2002 : W

N° national/d'enregistrement : 3171814
Date de dépôt : 01/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements (habillement) ; chapellerie ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) .
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25

Déposant 1 : J.M. WESTON, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332037662
Adresse :
Rue Nicolas Appert, Zone Industrielle Nord
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : Germain & Maureau, SAS
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Germain & Maureau, SAS
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-32
Date du BOPI : 09/08/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495403
Date de demande : 28/03/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

26/06/2001 : J.M. WESTON

N° national/d'enregistrement : 3108063
Date de dépôt : 26/06/2001
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 18
N° de la classe : 21
N° de la classe : 25

Déposant 1 : J.M. WESTON, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332037662
Adresse :
Rue Nicolas Appert Zone industrielle NORD
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : Germain & Maureau, SAS
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Germain & Maureau, SAS
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

26/06/2001 : J.M. WESTON

N° national/d'enregistrement : 3108063
Date de dépôt : 26/06/2001
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Déposant 1 : J.M. WESTON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 332037662
Adresse :
Rue Nicolas Appert, Zone Industrielle Nord
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Germain & Maureau, SAS
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-31
Date du BOPI : 03/08/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476158
Date de demande : 20/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2776691
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-18
Date du BOPI : 07/05/2021

29/03/2000 : MANUFACTURE W

N° national/d'enregistrement : 3017959
Date de dépôt : 29/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25

Déposant 1 : J.M. WESTON, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332037662
Adresse :
Rue Nicolas Appert Zone Industrielle Nord
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Pascale Lambert et Associés
Adresse :
18 avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 329181
Date de demande : 28/08/2001

Bénéficiare 1 : JM WESTON SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-18
Date du BOPI : 05/05/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2436425
Date de demande : 31/03/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

22/12/1992 : WESTON

N° national/d'enregistrement : 92447086
Date de dépôt : 22/12/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 14
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25

Déposant 1 : J.M. WESTON, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332037662
Adresse :
Rue Nicolas Appert, Zone Industrielle Nord
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : Germain & Maureau, SAS
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 167808
Date de demande : 17/01/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 329181
Date de demande : 28/08/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 369570
Date de demande : 24/04/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 370751
Date de demande : 12/05/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780299
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : Germain & Maureau, SAS
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-05
Date du BOPI : 05/02/1993

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-08

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-21

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-24

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2239567
Date de demande : 31/03/2003
N° de BOPI : 2003-35

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2517455
Date de demande : 27/12/2012
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

22/12/1992 : WESTON

N° national/d'enregistrement : 92447086
Date de dépôt : 22/12/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : J.M. WESTON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 332037662
Adresse :
Rue Nicolas Appert, Zone Industrielle Nord
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Germain & Maureau, SAS
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

12/12/1990 :

N° national/d'enregistrement : 1632984
Date de dépôt : 12/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/12/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 JUILLET 1981 à l'INPI No 601688 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1174459
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumeries, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Embauchoirs, chausse-pieds.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, tous articles chaussants, y compris les bottes, souliers, pantoufles, sandales, sabots pour hommes, femmes et enfants
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 05
N° de la classe : 08
N° de la classe : 18
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25

Déposant 1 : J.M. WESTON, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332037662
Adresse :
rue Nicolas Appert Zone Industrielle Nord
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : Germain & Maureau, SAS
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 329181
Date de demande : 28/08/2001

Bénéficiare 1 : JM WESTON SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780299
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : Germain & Maureau, SAS
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

12/12/1990 :

N° national/d'enregistrement : 1632984
Date de dépôt : 12/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 JUILLET 1981 à l'INPI No 601688 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1174459
Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumeries, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Embauchoirs, chausse-pieds;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, tous articles chaussants, y compris les bottes, souliers, pantoufles, sandales, sabots pour hommes, femmes et enfants.

Déposant 1 : J.M. WESTON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 332037662

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 329181
Date de demande : 28/08/2001

Bénéficiare 1 : JM WESTON SA

Bénéficiare 1 : Germain & Maureau, SAS
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2185590
Date de demande : 10/11/2000
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454323
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758945
Date de demande : 11/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

27/11/1990 : W J.M.WESTON

N° national/d'enregistrement : 1632673
Date de dépôt : 27/11/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Embauchoirs, Chausse-pieds

Déposant 1 : J.M. WESTON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 332037662

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 329181
Date de demande : 28/08/2001

Bénéficiare 1 : JM WESTON SA

Bénéficiare 1 : Germain & Maureau, SAS
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2183879
Date de demande : 11/10/2000
N° de BOPI : 2000-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454336
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2755519
Date de demande : 27/07/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

27/11/1990 : W J.M.WESTON

N° national/d'enregistrement : 1632673
Date de dépôt : 27/11/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/11/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Embauchoirs, Chausse-pieds

Déposant 1 : J.M. WESTON, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332037662
Adresse :
rue Nicolas Appert Zone Industrielle Nord
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : Germain & Maureau, SAS
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 329181
Date de demande : 28/08/2001

Bénéficiare 1 : JM WESTON SA

Bénéficiare 1 : Germain & Maureau, SAS
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

12/07/1990 : W J.M.WESTON

N° national/d'enregistrement : 1602147
Date de dépôt : 12/07/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumeries, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements.

Déposant 1 : J.M. WESTON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 332037662
Adresse :
Rue Nicolas Appert, Zone Industrielle Nord
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 329181
Date de demande : 28/08/2001

Bénéficiare 1 : JM WESTON SA

Bénéficiare 1 : Germain & Maureau, SAS
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2173628
Date de demande : 23/05/2000
N° de BOPI : 2000-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2446159
Date de demande : 12/07/2010
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744118
Date de demande : 26/03/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

12/07/1990 : W J.M.WESTON

N° national/d'enregistrement : 1602147
Date de dépôt : 12/07/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/07/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumeries, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25

Déposant 1 : JM WESTON SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 332037662
Adresse :
Rue Nicolas Appert Z.I. Industrielle Nord
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : Germain & Maureau, SAS
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 329181
Date de demande : 28/08/2001

Bénéficiare 1 : JM WESTON SA

Bénéficiare 1 : Germain & Maureau, SAS
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

30/09/1986 : J. M. WESTON

N° national/d'enregistrement : 1372787
Date de dépôt : 30/09/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 Février 1977 A L'INPI No 238353 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1007860.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures en tous genres.

Déposant 1 : J.M. WESTON, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 332037662
Adresse :
Rue Nicolas Appert Zone industrielle NORD
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : Germain & Maureau, SAS
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 329181
Date de demande : 28/08/2001

Bénéficiare 1 : JM WESTON SA

Bénéficiare 1 : Germain & Maureau, SAS
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2072958
N° de BOPI : 1996-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201083
Date de demande : 26/06/2001
N° de BOPI : 2002-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476252
Date de demande : 20/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

30/09/1986 : J. M. WESTON

N° national/d'enregistrement : 1372787
Date de dépôt : 30/09/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/09/2036
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 Février 1977 A L'INPI No 238353 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1007860.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures en tous genres.

Déposant 1 : J.M. WESTON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 332037662
Adresse :
Rue Nicolas Appert, Zone Industrielle Nord
87000 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 329181
Date de demande : 28/08/2001

Bénéficiare 1 : JM WESTON SA

Bénéficiare 1 : Germain & Maureau, SAS
Adresse :
31-33 Rue de la Baume
75008 Paris
FR

Publications au Bodacc :

29/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5208
NOJO : 87012023S005809
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Limoges 332 037 662
Dénomination : J.M. WESTON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5930
NOJO : 87012022S002827
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Limoges 332 037 662
Dénomination : J.M. WESTON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7758
NOJO : 87012022S001838
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Limoges 332 037 662
Dénomination : J.M. WESTON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7759
NOJO : 87012022S001839
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Limoges 332 037 662
Dénomination : J.M. WESTON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°1511
NOJO : 8701BP1985B0007
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Limoges 332 037 662
Dénomination : J.M. WESTON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : Le Pors, nom d'usage : Hermann, Valerie ; nomination du Président : Durie, Marc
Montant du capital : 2346400 EUR

21/08/2018 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°577
NOJO : 330213302427740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 23/07/2018
Publication légale : Le Républicain, le 23/08/2018
Oppositions : Au fonds vendu 57 crs de l'Intendance 33000 BORDEAUX pour la validité et pour la correspondance ORDRE DES AVOCATS - SEQUESTRE JURIDIQUE - 11 Place DAUPHINE 75001 PARIS. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Vendeur : SAS FIGARET 63 av de Villierss 75017 PARIS. Ate SSP DU 23/07/2018 enregistré au SDE de Bordeaux le 27/07/2018 dossier 2018 34037, référence 2018 A 11950. Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 332 037 662
Dénomination : J. M. WESTON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2346400.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 509 494 464
Dénomination : FIGARET

28/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°1695
NOJO : 000008701168203
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Limoges 332 037 662
Dénomination : J.M. WESTON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2346400 EUR

23/07/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1326
NOJO : 000008701162656
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion J.M. WESTON Société par actions simplifiée au capital de 2.331.200 € Siège social : Rue Nicolas Appert - Zone Industrielle Nord 87000 LIMOGES 332 037 662 RCS LIMOGES Société Absorbante -------- VINGT INVEST Société par actions simplifiée au capital de 600.250 €, Siège social : 6 avenue d'Iéna - 75116 PARIS 531 231 132 RCS PARIS Société absorbée PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 30 juin 2017, la société J.M. WESTON et la société VINGT INVEST ont établi le projet de fusion aux termes duquel la société VINGT INVEST doit transmettre son patrimoine à la société J.M. WESTON par voie de fusion par absorption. L'évaluation des biens transmis à leur valeur nette comptable par la société VINGT INVEST s'établit à : Actif : 1.487.659 € Passif : 573.074 € Actif net à transmettre : 914.585 € La société J.M. WESTON détenant 100 % du capital de la société VINGT INVEST, et s'étant engagée à conserver cette détention en permanence jusqu'à la réalisation définitive de la fusion, il ne sera procédé à aucun échange d'actions et, en conséquence, à aucune augmentation de capital de la société absorbante ni à la constatation d'une prime de fusion. Toutes les opérations effectuées par la société absorbée depuis le 1er janvier 2017, jusqu'à la date de réalisation définitive de la fusion seront prises en charge par la société absorbante. La société VINGT INVEST sera dissoute de plein droit, sans liquidation au jour de la réalisation définitive de la fusion. Le projet de fusion a été déposé pour la société absorbante au greffe du Tribunal de commerce de LIMOGES en date du 17/07/2017 et pour la société absorbée au greffe du Tribunal de commerce de Paris en date du 17/07/2017 . Les créanciers des sociétés J.M. WESTON et VINGT INVEST disposent d'un délai de trente jours à compter de la présente publicité pour exercer leur droit d'opposition.

Numéro d'identification : RCS Limoges 332 037 662
Dénomination : J.M. WESTON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2331200 EUR

19/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°1018
NOJO : BXB14223000098F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Limoges 332 037 662
Dénomination : J.M. WESTON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ORIEZ Thierry, Louis, François Commissaire aux comptes titulaire : SA KPMG (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT PARIS ET CENTRE SAS (SAS)

26/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°2644
NOJO : BXB13078001584P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Limoges 332 037 662
Dénomination : J.M. WESTON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ANTIGNAC Olivier, Pascal Commissaire aux comptes titulaire : SA KPMG (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT PARIS ET CENTRE SAS (SAS)

05/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°1879
NOJO : BXB130290002835
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Limoges 332 037 662
Dénomination : J.M. WESTON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2331200 EUR

13/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°1938
NOJO : BXB12311001210V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Limoges 332 037 662
Dénomination : J.M. WESTON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DESCOURS Jean, Christopher Directeur général : VALLAT Eric, Jean-Michel Commissaire aux comptes titulaire : SA KPMG (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT PARIS ET CENTRE SAS (SAS)

04/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°2040
NOJO : BXB093010008148
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Limoges 332 037 662
Dénomination : J.M. WESTON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DESCOURS Jean Christopher Directeur général : VALLAT Eric Jean-Michel Commissaire aux comptes titulaire : SA KPMG (SA) Commissaire aux comptes suppléant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES (SCP)

11/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°2809
NOJO : BXB08217004118I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Limoges 332 037 662
Dénomination : J.M. WESTON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DESCOURS Jean Christopher Commissaire aux comptes titulaire : SA KPMG (SA) Commissaire aux comptes suppléant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES (SCP)

19/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°2679
NOJO : BXB08100002159N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Limoges 332 037 662
Dénomination : J.M. WESTON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VIOT Alain Gilles Pierre Jacques.
Commissaire aux comptes titulaire : SA KPMG (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES (SCP).

Historique de l'unité légale :

07/06/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

19/06/2021 : dénomination

Dénomination : J.M. WESTON

15/09/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de chaussures (NAFRev2 : 15.20Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de chaussures (NAFRev1 : 19.3Z)

25/12/2002 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2001 : dénomination

Dénomination : J.M.WESTON

Représentants légaux :

16/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Type : Personne Physique

Nom : ORIEZ Thierry, Louis, François
Né le 14/01/1961 à Salisbury (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
22 rue Frédéric Clavel
92150 Suresnes
FRANCE

16/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Type : Personne Morale

Nom : SA KPMG
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Cours du Triangle
Immeuble le Palatin
92939 Paris la Defense cedex
FRANCE

16/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT PARIS ET CENTRE SAS
Siren : 512612391
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Cours du Triangle
Immeuble le Palatin
92939 Paris la Defense cedex
FRANCE

Dépôts des actes :

28/01/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°2204 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé

28/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°2204 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 7, 16 et 21 des statuts.

21/07/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°2357 déposé le 07/08/2014
Etat : Déposé

21/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°2357 déposé le 07/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

21/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°2357 déposé le 07/08/2014
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ARTICLE 12 DES STATUTS

08/01/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°818 déposé le 14/03/2013
Etat : Déposé

08/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°818 déposé le 14/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

08/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°818 déposé le 14/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Demission d'un Directeur General et modification de l'article 13-2 des statuts.

21/12/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°299 déposé le 25/01/2013
Etat : Déposé

21/12/2012 : Décision(s) du président

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°299 déposé le 25/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

11/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°3165 déposé le 02/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

07/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°865 déposé le 22/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 11 cession des titres

18/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°2743 déposé le 21/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un directeur général

30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°2017 déposé le 27/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

04/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°834 déposé le 12/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

27/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°2039 déposé le 27/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

27/07/2005 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°2583 déposé le 06/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°2024 déposé le 17/08/2004
Etat : Déposé

27/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°1764 déposé le 18/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

27/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°1764 déposé le 18/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

23/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°1028 déposé le 09/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

23/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°1028 déposé le 09/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de J.M. WESTON

28/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°585 déposé le 08/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°2297 déposé le 23/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

27/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°2083 déposé le 05/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

03/10/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°2101 déposé le 21/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

27/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°1505 déposé le 23/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

28/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°425 déposé le 18/02/1998
Etat : Déposé

14/11/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°760 déposé le 01/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

28/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°2289 déposé le 23/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/11/1992 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°55 déposé le 07/01/1993
Etat : Déposé

05/10/1992 : Acte sous seing privé

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°1850 déposé le 26/10/1992
Etat : Déposé

05/10/1992 : Acte sous seing privé

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°54 déposé le 07/01/1993
Etat : Déposé

30/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°1507 déposé le 26/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

13/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°985 déposé le 26/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

13/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°1834 déposé le 22/10/1991
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°1834 déposé le 22/10/1991
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°1834 déposé le 22/10/1991
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°1834 déposé le 22/10/1991
Etat : Déposé
Décision : REPPORT DE LA DATE LIMITE D'AGE DES ADM ET DE LA DIRECTION GENERALEMODIFICATION EN CONSEQUENCE DES ARTS 19 ET 21 DES STATUTS

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°985 déposé le 26/05/1992
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°985 déposé le 26/05/1992
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°1850 déposé le 26/10/1992
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION DE LA SARL M V DIFFUSION PAR VOIE D'ABSORPTION PAR LA SA STEFRANCAISE DE CHAUSSURES

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°55 déposé le 07/01/1993
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°55 déposé le 07/01/1993
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°55 déposé le 07/01/1993
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION PAR LA STE FRANCAISE DE CHAUSSURES DE LASARL M V DIFFUSION DU 20/10/1992

N.C : Divers

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°54 déposé le 07/01/1993
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION PAR LA SA FRANCAISE DE CHAUSSURES DE LA SARL MV DIFFUSION

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°425 déposé le 18/02/1998
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°425 déposé le 18/02/1998
Etat : Déposé
Décision : REPORT DE L'AGE LIMITE POUR LES FONCTIONS D'ADMINISTRATION ET DE DIRECTIONGENERALE

N.C : Divers

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°1029 déposé le 09/05/2001
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE DEMISSION DE MR BADIER JEAN PIERREEN QUALITE D'ADMINISTRATEUR A CPTER DU 26.03.2001

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°1028 déposé le 09/05/2001
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°1481 déposé le 18/06/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES A LA TRANSFORMATION EN SAS DU 05/06/2002

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°1764 déposé le 18/07/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°2024 déposé le 17/08/2004
Etat : Déposé
Décision : NON RENOUVELLEMENT DE MANDATS DE COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ETSUPPLEANT

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°834 déposé le 12/03/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°2743 déposé le 21/10/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°865 déposé le 22/03/2011
Etat : Déposé

Etablissements :

13/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B06058
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Limoges

Adresse :
97 avenue Victor Hugo
75016 Paris
France
Nom commercial : JM WESTON - WESTON
Enseigne : J.M WESTON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/12/1985
Activité : VENTE AU DETAIL DE CHAUSSURES, D'ACCESSOIRES DU VETEMENT ET D'ARTICLES DE VOYAGE
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - OCIETE FINANCIERE JM
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B06058
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Limoges

Adresse :
98 boulevard de Courcelles
75017 Paris
France
Nom commercial : JM WESTON - WESTON
Enseigne : J.M WESTON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/12/1985
Activité : VENTE AU DETAIL DE CHAUSSURES, D'ACCESSOIRES DU VETEMENTS ET D'ARTICLES DE VOYAGE.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - OCIETE FINANCIERE JM
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B06058
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Limoges

Adresse :
49 rue de Rennes
75006 Paris
France
Nom commercial : JM WESTON - WESTON
Enseigne : JM WESTON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1986
Activité : VENTE DE CHAUSSURES ET D'ACCESSOIRES DU VETEMENT - PARFUM
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B06058
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Limoges

Adresse :
3 boulevard de la Madeleine
75001 Paris
France
Nom commercial : JM WESTON - WESTON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/05/1988
Activité : VENTE AU DETAIL D'ARTICLES CHAUSSANTS
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - A SAG CHAUSSURE
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B06058
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Limoges

Adresse :
1 boulevard de la Madeleine
75001 Paris
France
Nom commercial : JM WESTON - WESTON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/09/1997
Activité : VENTE AU DETAIL DE CHAUSSURES ET ARTICLES D'HABILLEMENT ET TOUS ACCESSOIRES POUR L'HABILLEMENT
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B06058
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Limoges

Adresse :
6 avenue d'Iéna
75116 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2006
Activité : Fabrication et négoce en gros et détail d'articles chaussants.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B06058
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Limoges

Adresse :
46 rue des Archives
75004 Paris
France
Enseigne : J.M WESTON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/04/2016
Activité : Commerce de détail de chaussures
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B06058
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Limoges

Adresse :
50 avenue des Champs-Élysées
75008 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/10/2016
Activité : Vente au détail de chaussures, d'accessoires du vêtement et d'articles de voyage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2015B01150
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Limoges

Adresse :
Centre Commercial Polygones
Riviera - 137 avenue des Alpes
06800 Cagnes-sur-Mer
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/10/2015
Activité : Commerce de détail de la chaussure
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04004
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Limoges

Adresse :
39-45 rue Nationale
59000 Lille
France
Enseigne : JM WESTON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/02/2016
Activité : Commerce de détail de chaussures.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/07/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Type : Siège

Adresse :
rue Nicolas Appert
Zone Industrielle Nord
87000 Limoges
FRANCE

16/07/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Type : Etablissement principal

Adresse :
rue Nicolas Appert
Zone Industrielle Nord
87000 Limoges
FRANCE
Nom commercial : JM WESTON - WESTON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/03/1985
Activité : Fabrication et négoce en gros et détail d'articles chaussants
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétaire exploitan - A FINANCIERE JM
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/03/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2009B00348
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Limoges

Adresse :
34 RUE DU 22 NOVEMBRE
GALERIES LAFAYETTE
67000 STRASBOURG
FRANCE
Enseigne : JM WESTON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/01/2009
Activité : VENTE DE CHAUSSURES MAROQUINERIE ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 2000B40089
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Limoges

Adresse :
7 AV. LUCIEN BARRIERE
DEAUVILLE
14800 DEAUVILLE
FRANCE
Nom commercial : JM WESTON - WESTON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2000
Activité : NEGOCE D'ARTICLES CHAUSSANTS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/09/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B00018
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Limoges

Adresse :
23 Rue Gasparin
69002 Lyon
France
Nom commercial : JM WESTON - WESTON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1992
Activité : Vente au détail de chaussures, d'accessoires de vêtements et d'articles de voyage
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/09/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1994B00176
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Limoges

Adresse :
29 Rue D'ANTIBES
06400 Cannes
FRANCE
Nom commercial : JM WESTON - WESTON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1994
Activité : Vente au détail de chaussures articles chaussants accessoires et prêt à porter
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - NSTITUTIO
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/08/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1992B02366
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Limoges

Adresse :
48 Cours GEORGES CLEMENCEAU
33000 Bordeaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/1992
Activité : Vente au detail de chaussures d'accessoires du vetement et d'articles de voyage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

02/03/2009 : Ajout

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : IMMATRICULATION DU SIEGE AU TC DE LIMOGES SOUS LE N° 85 B 79

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Honfleur ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Lisieux. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE : SIRET : 332 037 662 00183 CODE NAF : 524E

Personnes morales :

13/10/2016 : J.M. WESTON

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/05/1986
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/05/1986

Economie sociale et solidaire : Non

30/06/2016 : J.M. WESTON

Greffe : Antibes (0601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : .
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/10/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/10/2015

Economie sociale et solidaire : Non

25/02/2016 : JM WESTON

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/10/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/10/2007

Economie sociale et solidaire : Non

16/07/2015 : J.M. WESTON

Greffe : Limoges (8701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/03/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 2331200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

02/03/2009 : J.M. WESTON

Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/03/2009

Economie sociale et solidaire : Non

01/01/2009 : J.M. WESTON

Greffe : Lisieux (1407)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/05/2000

Economie sociale et solidaire : Non

12/09/2002 : JM WESTON

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/01/1993

Economie sociale et solidaire : Non

03/09/2002 : JM WESTON

Greffe : Cannes (0602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/03/1994

Economie sociale et solidaire : Non

14/08/2002 : J.M. WESTON

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/12/1992

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°2078 déposé le 27/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°1981 déposé le 13/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°1757 déposé le 13/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°2456 déposé le 22/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°2001 déposé le 08/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°3496 déposé le 22/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°1276 déposé le 17/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°476 déposé le 14/04/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°3116 déposé le 30/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°3115 déposé le 30/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1985B00079
Dépôt : N°746 déposé le 10/03/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : LIMOGES (8701)
Numéro de dépôt : 2827 du 29/06/2022
Numéro de gestion : 1985B00079
Code activité : 1520Z : Industrie du cuir et de la chaussure (NAFRev2 : 15)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	7 000		7 000
AH	Fonds commercial	17 600 177	594 551	17 005 626
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 377 857	1 936 924	440 933
AP	Constructions	30 490	30 490
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 800 519	4 285 617	514 902
AT	Autres immobilisations corporelles	14 832 507	7 311 273	7 521 234
AV	Immobilisations en cours	47 392		47 392
CU	Autres participations	4 351 640	2 663 942	1 687 698
BB	Créances rattachées à des participations	11 272 721	8 338 155	2 934 566
BH	Autres immobilisations financières	830 757		830 757
BJ	TOTAL (I)	56 151 059	25 160 951	30 990 108
BL	Matières premières, approvisionnements	4 537 909	1 521 065	3 016 844
BN	En cours de production de biens	1 222 043		1 222 043
BR	Produits intermédiaires et finis	13 965 218	1 987 350	11 977 868
BT	Marchandises	1 031 646	335 510	696 136
BX	Clients et comptes rattachés	10 159 923	634 565	9 525 358
BZ	Autres créances	3 186 471		3 186 471
CF	Disponibilités	521 627		521 627
CH	Charges constatées d’avance	1 724 010		1 724 010
CJ	TOTAL (II)	36 348 847	4 478 490	31 870 357
CN	Ecarts de conversion actif (V)	199 931		199 931
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	92 699 837	29 639 441	63 060 396
CR	Parts à plus d’un an	104 692
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 346 400
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	3 709 844
DD	Réserve légale (1)	234 640
DG	Autres réserves	5 834 110
DH	Report à nouveau	24 777 765
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-8 964 236
DJ	Subventions d’investissement	86 557
DK	Provisions réglementées	146 583
DL	TOTAL (I)	28 171 663
DP	Provisions pour risques	328 366
DR	TOTAL (III)	328 366
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 026 861
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	314 622
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 207 606
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 292 658
DY	Dettes fiscales et sociales	3 431 914
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	404 823
EA	Autres dettes	16 508 367
EC	TOTAL (IV)	33 186 851
ED	(V)	1 373 517
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	63 060 396
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	32 872 229
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 026 861
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	3 432 554	374 783	3 807 337
FD	Production vendue biens	22 279 884	3 874 726	26 154 611
FG	Production vendue services	1 106 965	170 320	1 277 285
FJ	Chiffres d’affaires nets	26 819 404	4 419 829	31 239 232
FM	Production stockée			118 441
FO	Subventions d’exploitation			4 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 145 869
FQ	Autres produits			110
FR	Total des produits d’exploitation (I)			32 507 652
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 228 282
FT	Variation de stock (marchandises)			209 331
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 752 175
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-378 394
FW	Autres achats et charges externes			15 121 031
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			599 858
FY	Salaires et traitements			10 498 661
FZ	Charges sociales			4 306 153
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 589 409
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			784 300
GE	Autres charges			31 311
GF	Total des charges d’exploitation (II)			40 742 119
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-8 234 466
GJ	Produits financiers de participations			48 489
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			29
GL	Autres intérêts et produits assimilés			35 201
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			559 559
GN	Différences positives de change			22 260
GP	Total des produits financiers (V)			665 538
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			364 232
GR	Intérêts et charges assimilées			555 257
GS	Différences négatives de change			29 325
GU	Total des charges financières (VI)			948 814
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-283 276
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-8 517 743
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	176 447
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	59 947
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	25 145
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	261 539
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	572 691
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	212 561
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	16 381
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	801 633
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-540 094
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-93 600
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	33 434 729
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	42 398 966
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-8 964 236
A1	Renvois : Transfert de charges	1
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	2
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	3
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	4

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : LIMOGES (8701)
Numéro de dépôt : 1839 du 11/05/2022
Numéro de gestion : 1985B00079
Code activité : 1520Z : Industrie du cuir et de la chaussure (NAFRev2 : 15)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	7 000		7 000
AH	Fonds commercial	17 600 177	594 551	17 005 626
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 377 857	1 936 924	440 933
AP	Constructions	30 490	30 490
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 800 519	4 285 617	514 902
AT	Autres immobilisations corporelles	14 832 507	7 311 273	7 521 234
AV	Immobilisations en cours	47 392		47 392
CU	Autres participations	4 351 640	2 663 942	1 687 698
BB	Créances rattachées à des participations	11 272 721	8 338 155	2 934 566
BH	Autres immobilisations financières	830 757		830 757
BJ	TOTAL (I)	56 151 059	25 160 951	30 990 108
BL	Matières premières, approvisionnements	4 537 909	1 521 065	3 016 844
BN	En cours de production de biens	1 222 043		1 222 043
BR	Produits intermédiaires et finis	13 965 218	1 987 350	11 977 868
BT	Marchandises	1 031 646	335 510	696 136
BX	Clients et comptes rattachés	10 159 923	634 565	9 525 358
BZ	Autres créances	3 186 471		3 186 471
CF	Disponibilités	521 627		521 627
CH	Charges constatées d’avance	1 724 010		1 724 010
CJ	TOTAL (II)	36 348 847	4 478 490	31 870 357
CN	Ecarts de conversion actif (V)	199 931		199 931
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	92 699 837	29 639 441	63 060 396
CR	Parts à plus d’un an	104 692
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 346 400
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	3 709 844
DD	Réserve légale (1)	234 640
DG	Autres réserves	5 834 110
DH	Report à nouveau	24 777 765
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-8 964 236
DJ	Subventions d’investissement	86 557
DK	Provisions réglementées	146 583
DL	TOTAL (I)	28 171 663
DP	Provisions pour risques	328 366
DR	TOTAL (III)	328 366
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 026 861
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	314 622
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 207 606
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 292 658
DY	Dettes fiscales et sociales	3 431 914
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	404 823
EA	Autres dettes	16 508 367
EC	TOTAL (IV)	33 186 851
ED	(V)	1 373 517
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	63 060 396
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	32 872 229
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 026 861
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	3 432 554	374 783	3 807 337
FD	Production vendue biens	22 279 884	3 874 726	26 154 611
FG	Production vendue services	1 106 965	170 320	1 277 285
FJ	Chiffres d’affaires nets	26 819 404	4 419 829	31 239 232
FM	Production stockée			118 441
FO	Subventions d’exploitation			4 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 145 869
FQ	Autres produits			110
FR	Total des produits d’exploitation (I)			32 507 652
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 228 282
FT	Variation de stock (marchandises)			209 331
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 752 175
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-378 394
FW	Autres achats et charges externes			15 121 031
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			599 858
FY	Salaires et traitements			10 498 661
FZ	Charges sociales			4 306 153
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 589 409
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			784 300
GE	Autres charges			31 311
GF	Total des charges d’exploitation (II)			40 742 119
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-8 234 466
GJ	Produits financiers de participations			48 489
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			29
GL	Autres intérêts et produits assimilés			35 201
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			559 559
GN	Différences positives de change			22 260
GP	Total des produits financiers (V)			665 538
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			364 232
GR	Intérêts et charges assimilées			555 257
GS	Différences négatives de change			29 325
GU	Total des charges financières (VI)			948 814
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-283 276
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-8 517 743
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	176 447
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	59 947
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	25 145
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	261 539
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	572 691
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	212 561
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	16 381
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	801 633
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-540 094
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-93 600
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	33 434 729
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	42 398 966
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-8 964 236
A1	Renvois : Transfert de charges	1
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	2
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	3
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	4

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : LIMOGES (8701)
Numéro de dépôt : 1838 du 11/05/2022
Numéro de gestion : 1985B00079
Code activité : 1520Z : Industrie du cuir et de la chaussure (NAFRev2 : 15)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	7 000		7 000
AH	Fonds commercial	17 600 177	594 551	17 005 626
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 377 857	1 936 924	440 933
AP	Constructions	30 490	30 490
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 800 519	4 285 617	514 902
AT	Autres immobilisations corporelles	14 832 507	7 311 273	7 521 234
AV	Immobilisations en cours	47 392		47 392
CU	Autres participations	4 351 640	2 663 942	1 687 698
BB	Créances rattachées à des participations	11 272 721	8 338 155	2 934 566
BH	Autres immobilisations financières	830 757		830 757
BJ	TOTAL (I)	56 151 059	25 160 951	30 990 108
BL	Matières premières, approvisionnements	4 537 909	1 521 065	3 016 844
BN	En cours de production de biens	1 222 043		1 222 043
BR	Produits intermédiaires et finis	13 965 218	1 987 350	11 977 868
BT	Marchandises	1 031 646	335 510	696 136
BX	Clients et comptes rattachés	10 159 923	634 565	9 525 358
BZ	Autres créances	3 186 471		3 186 471
CF	Disponibilités	521 627		521 627
CH	Charges constatées d’avance	1 724 010		1 724 010
CJ	TOTAL (II)	36 348 847	4 478 490	31 870 357
CN	Ecarts de conversion actif (V)	199 931		199 931
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	92 699 837	29 639 441	63 060 396
CR	Parts à plus d’un an	104 692
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 346 400
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	3 709 844
DD	Réserve légale (1)	234 640
DG	Autres réserves	5 834 110
DH	Report à nouveau	24 777 765
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-8 964 236
DJ	Subventions d’investissement	86 557
DK	Provisions réglementées	146 583
DL	TOTAL (I)	28 171 663
DP	Provisions pour risques	328 366
DR	TOTAL (III)	328 366
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 026 861
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	314 622
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 207 606
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 292 658
DY	Dettes fiscales et sociales	3 431 914
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	404 823
EA	Autres dettes	16 508 367
EC	TOTAL (IV)	33 186 851
ED	(V)	1 373 517
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	63 060 396
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	32 872 229
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 026 861
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	3 432 554	374 783	3 807 337
FD	Production vendue biens	22 279 884	3 874 726	26 154 611
FG	Production vendue services	1 106 965	170 320	1 277 285
FJ	Chiffres d’affaires nets	26 819 404	4 419 829	31 239 232
FM	Production stockée			118 441
FO	Subventions d’exploitation			4 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 145 869
FQ	Autres produits			110
FR	Total des produits d’exploitation (I)			32 507 652
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 228 282
FT	Variation de stock (marchandises)			209 331
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 752 175
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-378 394
FW	Autres achats et charges externes			15 121 031
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			599 858
FY	Salaires et traitements			10 498 661
FZ	Charges sociales			4 306 153
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 589 409
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			784 300
GE	Autres charges			31 311
GF	Total des charges d’exploitation (II)			40 742 119
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-8 234 466
GJ	Produits financiers de participations			48 489
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			29
GL	Autres intérêts et produits assimilés			35 201
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			559 559
GN	Différences positives de change			22 260
GP	Total des produits financiers (V)			665 538
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			364 232
GR	Intérêts et charges assimilées			555 257
GS	Différences négatives de change			29 325
GU	Total des charges financières (VI)			948 814
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-283 276
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-8 517 743
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	176 447
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	59 947
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	25 145
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	261 539
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	572 691
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	212 561
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	16 381
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	801 633
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-540 094
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-93 600
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	33 434 729
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	42 398 966
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-8 964 236
A1	Renvois : Transfert de charges	1
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	2
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	3
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	4

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