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de Vendenesse-sur-Arroux

JEAN CABY

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 13/01/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44037204300040 / Siren : 440372043 / NIC : 00040
N° de TVA : FR 3 440372043
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
10 : Industries alimentaires
Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.
10.1 : Transformation et conservation de la viande et préparation de produits à base de viande
10.13 : Préparation de produits à base de viande
10.13A : Préparation industrielle de produits à base de viande
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication industrielle de produits à base de viandes ou d’abats (pièces salées, fumées,séchées, cuites, etc.)
- la fabrication industrielle de charcuteries telles que pâtés, rillettes, saucisses, salamis, boudins, andouillettes, cervelas, mortadelles, galantines, jambons cuits
- la préparation de foies gras

Cette sous-classe comprend aussi :
- la production de farines et poudres de viandes comestibles ou impropres à l’alimentation humaine

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de plats préparés à base de viande (cf. 10.85Z)
- la préparation de potages contenant de la viande (cf. 10.89Z)
- le commerce de gros de viandes et de produits à base de viande (cf. 46.32)
- le conditionnement de viandes, pour compte propre (cf. 46.32A) ou pour compte de tiers (cf. 82.92Z)
- la préparation d’extraits et jus de viande, de poissons et d’autres animaux (cf. 10.89Z) Produits associés : 10.13.11p, 10.13.12p, 10.13.13p, 10.13.14p, 10.13.15p, 10.13.16, 10.13.91p, 10.13.99 Remarque : Il peut s’agir de produits frais, congelés ou surgelés, appertisés, de semi-conserves ou de conserves de tous types.Cette sous-classe ne concerne que des unités ne pratiquant pas de façon habituelle la vente au détail.
Coordonnées de l'établissement :
JEAN CABY
Adresse :
40 Rue DE LA GARE
59350 SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE
Historique de l'établissement :
27/06/2018 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viande (NAFRev2 : 10.13A)
Liens de succession de l'établissement :
23/03/2015 : Succession
Prédécesseur : JEAN CABY
Continuité économique
13/01/2006 : Succession
Prédécesseur : JEAN CABY
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2002
Dénomination : JEAN CABY
Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viande (NAFRev2 : 10.13A)
Sigle : JC SAS
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
JEAN CABY - Saint-André-lez-Lille (siège)JEAN CABY - Saint-Priest (fermé)JEAN CABY - Saint-Priest-en-Jarez (fermé)JEAN CABY - Lampaul-Guimiliau (fermé)
Marques françaises :
13/05/2015 : JEAN CABY DEPUIS 1919
N° national/d'enregistrement : 4180749
Date de dépôt : 13/05/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/05/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie, concentrés (bouillons), conserves de viande, pâtés de foie, gelées comestibles, gélatine à usage alimentaire, jambon, lard, moelle à usage alimentaire, salaisons, saucisses, saucisses panées, saucissons, rosette, cervelas, chorizo, boudins, gelées de viande, viande conservée, viande de porc, rôtis de porc, côtes de porc, poitrine, lardons, blancs de dinde, terrines de campagne, terrines, pâtés de tête, pâtés à la viande, mousses de canard, plats préparés à base de viande, volaille, gibier, extraits de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, condiments, farines alimentaires, jus de viande (sauces), ketchup (sauce), liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, macaronis, mayonnaises, moutarde, pizzas, quiches, ravioli, riz, nouilles, sandwiches.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
40 rue de la Gare
59350 Saint-André-lez-Lille
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660169
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-23
Date du BOPI : 05/06/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

13/05/2015 : Ch'tite Knack
N° national/d'enregistrement : 4180751
Date de dépôt : 13/05/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/05/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie, concentrés (bouillons), conserves de viande, pâtés de foie, gelées comestibles, gélatine à usage alimentaire, jambon, lard, moelle à usage alimentaire, salaisons, saucisses, saucisses panées, saucissons, rosette, cervelas, chorizo, boudins, gelées de viande, viande conservée, viande de porc, rôtis de porc, côtes de porc, poitrine, lardons, blancs de dinde, terrines de campagne, terrines, pâtés de tête, pâtés à la viande, mousses de canard, plats préparés à base de viande, volaille, gibier, extraits de viande.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
40 rue de la Gare
59350 Saint-André-lez-Lille
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-23
Date du BOPI : 05/06/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

13/05/2015 : JEAN CABY DEPUIS 1919
N° national/d'enregistrement : 4180749
Date de dépôt : 13/05/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/05/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie, concentrés (bouillons), conserves de viande, pâtés de foie, gelées comestibles, gélatine à usage alimentaire, jambon, lard, moelle à usage alimentaire, salaisons, saucisses, saucisses panées, saucissons, rosette, cervelas, chorizo, boudins, gelées de viande, viande conservée, viande de porc, rôtis de porc, côtes de porc, poitrine, lardons, blancs de dinde, terrines de campagne, terrines, pâtés de tête, pâtés à la viande, mousses de canard, plats préparés à base de viande, volaille, gibier, extraits de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, condiments, farines alimentaires, jus de viande (sauces), ketchup (sauce), liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, macaronis, mayonnaises, moutarde, pizzas, quiches, ravioli, riz, nouilles, sandwiches.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
40 rue de la Gare
59350 Saint-André-lez-Lille
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660169
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-23
Date du BOPI : 05/06/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

13/05/2015 : JEAN CABY DEPUIS 1919
N° national/d'enregistrement : 4180749
Date de dépôt : 13/05/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/05/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie, concentrés (bouillons), conserves de viande, pâtés de foie, gelées comestibles, gélatine à usage alimentaire, jambon, lard, moelle à usage alimentaire, salaisons, saucisses, saucisses panées, saucissons, rosette, cervelas, chorizo, boudins, gelées de viande, viande conservée, viande de porc, rôtis de porc, côtes de porc, poitrine, lardons, blancs de dinde, terrines de campagne, terrines, pâtés de tête, pâtés à la viande, mousses de canard, plats préparés à base de viande, volaille, gibier, extraits de viande ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, condiments, farines alimentaires, jus de viande (sauces), ketchup (sauce), liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, macaronis, mayonnaises, moutarde, pizzas, quiches, ravioli, riz, nouilles, sandwiches.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
40 rue de la Gare
59350 Saint-André-lez-Lille
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660169
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-23
Date du BOPI : 05/06/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

13/05/2015 : Ch'tite Knack
N° national/d'enregistrement : 4180751
Date de dépôt : 13/05/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/05/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie, concentrés (bouillons), conserves de viande, pâtés de foie, gelées comestibles, gélatine à usage alimentaire, jambon, lard, moelle à usage alimentaire, salaisons, saucisses, saucisses panées, saucissons, rosette, cervelas, chorizo, boudins, gelées de viande, viande conservée, viande de porc, rôtis de porc, côtes de porc, poitrine, lardons, blancs de dinde, terrines de campagne, terrines, pâtés de tête, pâtés à la viande, mousses de canard, plats préparés à base de viande, volaille, gibier, extraits de viande.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
40 rue de la Gare
59350 Saint-André-lez-Lille
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-23
Date du BOPI : 05/06/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

30/07/2013 : LE MOULIN
N° national/d'enregistrement : 4023602
Date de dépôt : 30/07/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, extraits de viande, conserves de viande, produits de charcuterie, salaisons, saucisses et saucissons.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins, Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-34
Date du BOPI : 23/08/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013

30/07/2013 : LE MOULIN
N° national/d'enregistrement : 4023602
Date de dépôt : 30/07/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, extraits de viande, conserves de viande, produits de charcuterie, salaisons, saucisses et saucissons.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins, Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-34
Date du BOPI : 23/08/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013

30/07/2013 : LE MOULIN
N° national/d'enregistrement : 4023602
Date de dépôt : 30/07/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, extraits de viande, conserves de viande, produits de charcuterie, salaisons, saucisses et saucissons.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins, Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-34
Date du BOPI : 23/08/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013

30/07/2013 : LE MOULIN
N° national/d'enregistrement : 4023602
Date de dépôt : 30/07/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viandes, extraits de viande, conserves de viande, produits de charcuterie, salaisons, saucisses et saucissons.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins, Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-34
Date du BOPI : 23/08/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013

03/04/2009 : Jean Caby LA COCKTAIL TRIO BACON NATURE MEXICAINE
N° national/d'enregistrement : 3641653
Date de dépôt : 03/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 03/04/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de charcuterie.

Déposant 1 : JEAN CABY Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 759618
Date de demande : 14/06/2019
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

03/04/2009 : Jean Caby LA COCKTAIL TRIO BACON NATURE MEXICAINE
N° national/d'enregistrement : 3641653
Date de dépôt : 03/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 03/04/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de charcuterie.

Déposant 1 : JEAN CABY Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

23/12/2004 : LE COMPAGNON
N° national/d'enregistrement : 3331386
Date de dépôt : 23/12/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Salaisons.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-04
Date du BOPI : 28/01/2005

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-21

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2566372
Date de demande : 29/08/2014
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

23/12/2004 : LE COMPAGNON
N° national/d'enregistrement : 3331386
Date de dépôt : 23/12/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Salaisons.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-04
Date du BOPI : 28/01/2005

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-21

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2566372
Date de demande : 29/08/2014
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

23/12/2004 : LE COMPAGNON
N° national/d'enregistrement : 3331386
Date de dépôt : 23/12/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Salaisons.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-04
Date du BOPI : 28/01/2005

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-21

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2566372
Date de demande : 29/08/2014
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

23/12/2004 : LE COMPAGNON
N° national/d'enregistrement : 3331386
Date de dépôt : 23/12/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Salaisons.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-04
Date du BOPI : 28/01/2005

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-21

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2566372
Date de demande : 29/08/2014
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

06/10/2003 : MA SELECTION PLAISIR
N° national/d'enregistrement : 3249492
Date de dépôt : 06/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés majoritairement à base de viande.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604774
Date de demande : 15/07/2013
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 604775
Date de demande : 15/07/2013
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-46
Date du BOPI : 14/11/2003

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-11

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536701
Date de demande : 02/08/2013
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

06/10/2003 : MA SELECTION PLAISIR
N° national/d'enregistrement : 3249492
Date de dépôt : 06/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés majoritairement à base de viande.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604774
Date de demande : 15/07/2013
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 604775
Date de demande : 15/07/2013
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-46
Date du BOPI : 14/11/2003

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-11

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536701
Date de demande : 02/08/2013
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

06/10/2003 : MA SELECTION PLAISIR
N° national/d'enregistrement : 3249492
Date de dépôt : 06/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés majoritairement à base de viande.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604774
Date de demande : 15/07/2013
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 604775
Date de demande : 15/07/2013
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-46
Date du BOPI : 14/11/2003

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-11

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536701
Date de demande : 02/08/2013
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

04/07/2003 : CROC'SAUCISSE
N° national/d'enregistrement : 3234700
Date de dépôt : 04/07/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 04/07/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Saucisses sèches, saucisses sèches tranchées, saucissons, saucissons secs, saucissons secs tranchés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits, biscuiterie, gâteaux ; patés à la viande. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423753
Date de demande : 07/12/2005

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430650
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : JEAN D ERGUET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430651
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONSS.S.A.S.U

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-32
Date du BOPI : 08/08/2003

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-50

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2530298
Date de demande : 28/05/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

04/07/2003 : CROC'SAUCISSE
N° national/d'enregistrement : 3234700
Date de dépôt : 04/07/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 04/07/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Saucisses sèches, saucisses sèches tranchées, saucissons, saucissons secs, saucissons secs tranchés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits, biscuiterie, gâteaux ; patés à la viande. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423753
Date de demande : 07/12/2005

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430650
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : JEAN D ERGUET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430651
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONSS.S.A.S.U

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-32
Date du BOPI : 08/08/2003

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-50

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2530298
Date de demande : 28/05/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

04/07/2003 : CROC'SAUCISSE
N° national/d'enregistrement : 3234700
Date de dépôt : 04/07/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 04/07/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Saucisses sèches, saucisses sèches tranchées, saucissons, saucissons secs, saucissons secs tranchés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits, biscuiterie, gâteaux ; patés à la viande. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423753
Date de demande : 07/12/2005

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430650
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : JEAN D ERGUET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430651
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONSS.S.A.S.U

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-32
Date du BOPI : 08/08/2003

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-50

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2530298
Date de demande : 28/05/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

21/10/2002 : PETALES DE BACON
N° national/d'enregistrement : 3189817
Date de dépôt : 21/10/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 21/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; lard ; volaille [viande] ; viande de porc. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtés à la viande ; jus de viande [sauces]. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430654
Date de demande : 22/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-48
Date du BOPI : 29/11/2002

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502943
Date de demande : 26/06/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

21/10/2002 : PETALES DE POITRINE GRILLEE
N° national/d'enregistrement : 3189820
Date de dépôt : 21/10/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 21/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; lard ; volaille [viande] ; viande de porc. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtés à la viande ; jus de viande [sauces]. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430654
Date de demande : 22/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-48
Date du BOPI : 29/11/2002

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502944
Date de demande : 26/06/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

21/10/2002 : PETALES DE BACON
N° national/d'enregistrement : 3189817
Date de dépôt : 21/10/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 21/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; lard ; volaille [viande] ; viande de porc. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtés à la viande ; jus de viande [sauces]. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430654
Date de demande : 22/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-48
Date du BOPI : 29/11/2002

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502943
Date de demande : 26/06/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

21/10/2002 : PETALES DE POITRINE GRILLEE
N° national/d'enregistrement : 3189820
Date de dépôt : 21/10/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 21/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; lard ; volaille [viande] ; viande de porc. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtés à la viande ; jus de viande [sauces]. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430654
Date de demande : 22/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-48
Date du BOPI : 29/11/2002

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502944
Date de demande : 26/06/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

21/10/2002 : PETALES DE BACON
N° national/d'enregistrement : 3189817
Date de dépôt : 21/10/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 21/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; lard ; volaille [viande] ; viande de porc. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtés à la viande ; jus de viande [sauces]. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430654
Date de demande : 22/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-48
Date du BOPI : 29/11/2002

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502943
Date de demande : 26/06/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

21/10/2002 : PETALES DE POITRINE GRILLEE
N° national/d'enregistrement : 3189820
Date de dépôt : 21/10/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 21/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; lard ; volaille [viande] ; viande de porc. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtés à la viande ; jus de viande [sauces]. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430654
Date de demande : 22/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-48
Date du BOPI : 29/11/2002

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502944
Date de demande : 26/06/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

21/10/2002 : PETALES DE BACON
N° national/d'enregistrement : 3189817
Date de dépôt : 21/10/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 21/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; lard ; volaille [viande] ; viande de porc. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtés à la viande ; jus de viande [sauces]. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430654
Date de demande : 22/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-48
Date du BOPI : 29/11/2002

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502943
Date de demande : 26/06/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

21/10/2002 : PETALES DE POITRINE GRILLEE
N° national/d'enregistrement : 3189820
Date de dépôt : 21/10/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 21/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; lard ; volaille [viande] ; viande de porc. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtés à la viande ; jus de viande [sauces]. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430654
Date de demande : 22/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-48
Date du BOPI : 29/11/2002

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502944
Date de demande : 26/06/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

17/06/2002 : CRISPY BAC'ON
N° national/d'enregistrement : 3170302
Date de dépôt : 17/06/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; lard ; volaille [viande] ; viande de porc flocons de pommes de terre ; pommes chips. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; flocons de céréales séchées ; pâtés à la viande. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430652
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS S.A.S.U

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-30
Date du BOPI : 26/07/2002

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-37

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491823
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

17/06/2002 : CRISPY BAC'ON
N° national/d'enregistrement : 3170302
Date de dépôt : 17/06/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; lard ; volaille [viande] ; viande de porc flocons de pommes de terre ; pommes chips. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; flocons de céréales séchées ; pâtés à la viande. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430652
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS S.A.S.U

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-30
Date du BOPI : 26/07/2002

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-37

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491823
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

17/06/2002 : CRISPY BAC'ON
N° national/d'enregistrement : 3170302
Date de dépôt : 17/06/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; lard ; volaille [viande] ; viande de porc flocons de pommes de terre ; pommes chips. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; flocons de céréales séchées ; pâtés à la viande. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430652
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS S.A.S.U

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-30
Date du BOPI : 26/07/2002

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-37

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491823
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

17/06/2002 : CRISPY BAC'ON
N° national/d'enregistrement : 3170302
Date de dépôt : 17/06/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; lard ; volaille [viande] ; viande de porc flocons de pommes de terre ; pommes chips. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; flocons de céréales séchées ; pâtés à la viande. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430652
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS S.A.S.U

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-30
Date du BOPI : 26/07/2002

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-37

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491823
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

17/05/2002 : MINI RIBS
N° national/d'enregistrement : 3164700
Date de dépôt : 17/05/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 17/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; lard ; volaille [viande] ; viande de porc. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; flocons de céréales séchées ; pâtés à la viande ; jus de viande [sauces]. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 363499
Date de demande : 20/01/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423753
Date de demande : 07/12/2005

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430650
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : JEAN D ERGUET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430651
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONSS.S.A.S.U

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-25
Date du BOPI : 21/06/2002

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-08

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491820
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

17/05/2002 : MINI RIBS
N° national/d'enregistrement : 3164700
Date de dépôt : 17/05/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 17/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; lard ; volaille [viande] ; viande de porc. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; flocons de céréales séchées ; pâtés à la viande ; jus de viande [sauces]. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 363499
Date de demande : 20/01/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423753
Date de demande : 07/12/2005

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430650
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : JEAN D ERGUET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430651
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONSS.S.A.S.U

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-25
Date du BOPI : 21/06/2002

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-08

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491820
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

17/05/2002 : MINI RIBS
N° national/d'enregistrement : 3164700
Date de dépôt : 17/05/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 17/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; lard ; volaille [viande] ; viande de porc. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; flocons de céréales séchées ; pâtés à la viande ; jus de viande [sauces]. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 363499
Date de demande : 20/01/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423753
Date de demande : 07/12/2005

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430650
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : JEAN D ERGUET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430651
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONSS.S.A.S.U

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-25
Date du BOPI : 21/06/2002

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-08

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491820
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

17/05/2002 : MINI RIBS
N° national/d'enregistrement : 3164700
Date de dépôt : 17/05/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 17/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; lard ; volaille [viande] ; viande de porc. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; flocons de céréales séchées ; pâtés à la viande ; jus de viande [sauces]. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 363499
Date de demande : 20/01/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423753
Date de demande : 07/12/2005

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430650
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : JEAN D ERGUET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430651
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONSS.S.A.S.U

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-25
Date du BOPI : 21/06/2002

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-08

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491820
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

13/05/2002 : BACON FLAKES
N° national/d'enregistrement : 3163723
Date de dépôt : 13/05/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 13/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; flocons de pommes de terre ; pommes chips. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; flocons de céréales séchées ; pâtés à la viande. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430233
Date de demande : 16/03/2006

Bénéficiare 1 : STE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430653
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-25
Date du BOPI : 21/06/2002

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491825
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

13/05/2002 : BACON FLAKES
N° national/d'enregistrement : 3163723
Date de dépôt : 13/05/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 13/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; flocons de pommes de terre ; pommes chips. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; flocons de céréales séchées ; pâtés à la viande. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430233
Date de demande : 16/03/2006

Bénéficiare 1 : STE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430653
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-25
Date du BOPI : 21/06/2002

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491825
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

13/05/2002 : BACON FLAKES
N° national/d'enregistrement : 3163723
Date de dépôt : 13/05/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 13/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; flocons de pommes de terre ; pommes chips. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; flocons de céréales séchées ; pâtés à la viande. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430233
Date de demande : 16/03/2006

Bénéficiare 1 : STE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430653
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-25
Date du BOPI : 21/06/2002

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491825
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

13/05/2002 : BACON FLAKES
N° national/d'enregistrement : 3163723
Date de dépôt : 13/05/2002
Lieu de dépôt : INPI RENNES
Date d'expiration : 13/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; flocons de pommes de terre ; pommes chips. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; flocons de céréales séchées ; pâtés à la viande. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430233
Date de demande : 16/03/2006

Bénéficiare 1 : STE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430653
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-25
Date du BOPI : 21/06/2002

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491825
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

07/03/2002 : DIP COCKTAIL
N° national/d'enregistrement : 3152276
Date de dépôt : 07/03/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 07/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuteries.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-15
Date du BOPI : 12/04/2002

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-32

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2490193
Date de demande : 27/01/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

07/03/2002 : DIP COCKTAIL
N° national/d'enregistrement : 3152276
Date de dépôt : 07/03/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 07/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuteries.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-15
Date du BOPI : 12/04/2002

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-32

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2490193
Date de demande : 27/01/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

07/03/2002 : DIP COCKTAIL
N° national/d'enregistrement : 3152276
Date de dépôt : 07/03/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 07/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuteries.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-15
Date du BOPI : 12/04/2002

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-32

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2490193
Date de demande : 27/01/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

08/01/2001 : JEAN CABY CHARCUTIER DEPUIS 1919 PIC COCKTAIL
N° national/d'enregistrement : 3075869
Date de dépôt : 08/01/2001
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sausisses apéritifs. Sauces (condiments), moutarde, vinaigre.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-07
Date du BOPI : 16/02/2001

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456035
Date de demande : 24/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

08/01/2001 : JEAN CABY CHARCUTIER DEPUIS 1919 PIC COCKTAIL
N° national/d'enregistrement : 3075869
Date de dépôt : 08/01/2001
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sausisses apéritifs. Sauces (condiments), moutarde, vinaigre.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-07
Date du BOPI : 16/02/2001

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456035
Date de demande : 24/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

08/01/2001 : JEAN CABY CHARCUTIER DEPUIS 1919 PIC COCKTAIL
N° national/d'enregistrement : 3075869
Date de dépôt : 08/01/2001
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sausisses apéritifs. Sauces (condiments), moutarde, vinaigre.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-07
Date du BOPI : 16/02/2001

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456035
Date de demande : 24/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

08/01/2001 : JEAN CABY CHARCUTIER DEPUIS 1919 PIC COCKTAIL
N° national/d'enregistrement : 3075869
Date de dépôt : 08/01/2001
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sausisses apéritifs. Sauces (condiments), moutarde, vinaigre.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-07
Date du BOPI : 16/02/2001

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456035
Date de demande : 24/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

01/03/2000 : Jean Caby Bon appétit
N° national/d'enregistrement : 3010958
Date de dépôt : 01/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/03/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves de viande de poisson, de volaille et de gibier, produits de charcuterie, saucisses, saucissons, pâtés, produits de salaisons, jambons, préparations culinaires à base de charcuterie. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâté à la viande, pâtisserie, levure, poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; liaison pour saucisse, épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 347825
Date de demande : 10/06/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 413632
Date de demande : 13/06/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423914
Date de demande : 08/12/2005

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423915
Date de demande : 08/12/2005

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 423916
Date de demande : 08/12/2005

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 514459
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 514461
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660169
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-14
Date du BOPI : 07/04/2000

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-31

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-28

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2426864
Date de demande : 06/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

01/03/2000 : Jean Caby Bon appétit
N° national/d'enregistrement : 3010958
Date de dépôt : 01/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/03/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves de viande de poisson, de volaille et de gibier, produits de charcuterie, saucisses, saucissons, pâtés, produits de salaisons, jambons, préparations culinaires à base de charcuterie. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâté à la viande, pâtisserie, levure, poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; liaison pour saucisse, épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 347825
Date de demande : 10/06/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 413632
Date de demande : 13/06/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423914
Date de demande : 08/12/2005

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423915
Date de demande : 08/12/2005

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 423916
Date de demande : 08/12/2005

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 514459
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 514461
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660169
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-14
Date du BOPI : 07/04/2000

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-31

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-28

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2426864
Date de demande : 06/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

01/03/2000 : Jean Caby Bon appétit
N° national/d'enregistrement : 3010958
Date de dépôt : 01/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/03/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves de viande de poisson, de volaille et de gibier, produits de charcuterie, saucisses, saucissons, pâtés, produits de salaisons, jambons, préparations culinaires à base de charcuterie. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâté à la viande, pâtisserie, levure, poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; liaison pour saucisse, épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 347825
Date de demande : 10/06/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 413632
Date de demande : 13/06/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423914
Date de demande : 08/12/2005

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423915
Date de demande : 08/12/2005

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 423916
Date de demande : 08/12/2005

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 514459
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 514461
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660169
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-14
Date du BOPI : 07/04/2000

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-31

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-28

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2426864
Date de demande : 06/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

10/05/1999 : SBS Restauration au NOM DU GOUT
N° national/d'enregistrement : 99792225
Date de dépôt : 10/05/1999
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats cuisinés et préparés à base de viande, poisson, volaille et légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir ; plats cuisinés et préparés à base de riz, pâtes alimentaires. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins, Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 351652
Date de demande : 20/08/2002

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS(anciennement FINANCIERE DES PINS)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 363499
Date de demande : 20/01/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423753
Date de demande : 07/12/2005

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430650
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : JEAN D ERGUET

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430651
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONSS.S.A.S.U

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-26
Date du BOPI : 25/06/1999

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-44

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-38

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-08

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403654
Date de demande : 03/04/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

10/05/1999 : SBS Restauration au NOM DU GOUT
N° national/d'enregistrement : 99792225
Date de dépôt : 10/05/1999
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/05/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats cuisinés et préparés à base de viande, poisson, volaille et légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir ; plats cuisinés et préparés à base de riz, pâtes alimentaires. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins, Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 351652
Date de demande : 20/08/2002

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS(anciennement FINANCIERE DES PINS)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 363499
Date de demande : 20/01/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423753
Date de demande : 07/12/2005

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430650
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : JEAN D ERGUET

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430651
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONSS.S.A.S.U

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-26
Date du BOPI : 25/06/1999

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-44

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-38

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-08

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403654
Date de demande : 03/04/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

10/05/1999 : SBS Restauration au NOM DU GOUT
N° national/d'enregistrement : 99792225
Date de dépôt : 10/05/1999
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/05/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats cuisinés et préparés à base de viande, poisson, volaille et légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir ; plats cuisinés et préparés à base de riz, pâtes alimentaires. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins, Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 351652
Date de demande : 20/08/2002

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS(anciennement FINANCIERE DES PINS)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 363499
Date de demande : 20/01/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423753
Date de demande : 07/12/2005

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430650
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : JEAN D ERGUET

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430651
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONSS.S.A.S.U

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-26
Date du BOPI : 25/06/1999

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-44

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-38

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-08

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403654
Date de demande : 03/04/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

16/03/1999 : Cocktail
N° national/d'enregistrement : 99780922
Date de dépôt : 16/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 16/03/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de charcuterie. Biscuits.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 752546
Date de demande : 22/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-17
Date du BOPI : 23/04/1999

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-35

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2398726
Date de demande : 18/02/2009
N° de BOPI : 2009-18

16/03/1999 : Cocktail
N° national/d'enregistrement : 99780922
Date de dépôt : 16/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 16/03/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de charcuterie. Biscuits.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-17
Date du BOPI : 23/04/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-35

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2398726
Date de demande : 18/02/2009
N° de BOPI : 2009-18

05/05/1993 : LE PERE HENRI DE JEAN CABY
N° national/d'enregistrement : 93467123
Date de dépôt : 05/05/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/05/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; produits de charcuterie, jambon, salaisons; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-24
Date du BOPI : 18/06/1993

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-41

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2236484
Date de demande : 07/02/2003
N° de BOPI : 2003-16

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2527354
Date de demande : 15/04/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

05/05/1993 : LE PERE HENRI DE JEAN CABY
N° national/d'enregistrement : 93467123
Date de dépôt : 05/05/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/05/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; produits de charcuterie, jambon, salaisons; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-24
Date du BOPI : 18/06/1993

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-41

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2236484
Date de demande : 07/02/2003
N° de BOPI : 2003-16

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2527354
Date de demande : 15/04/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

05/05/1993 : LE PERE HENRI DE JEAN CABY
N° national/d'enregistrement : 93467123
Date de dépôt : 05/05/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/05/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; produits de charcuterie, jambon, salaisons; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS, ociete par Actions Simplifiee
Numéro de SIREN : 338547482
Adresse :
65 bis rue Lafayette
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833521
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS, ociete par Actions Simplifiee
Numéro de SIREN : 338547482
Adresse :
65 bis rue Lafayette
75009 PARIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-24
Date du BOPI : 18/06/1993

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-41

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2236484
Date de demande : 07/02/2003
N° de BOPI : 2003-16

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2527354
Date de demande : 15/04/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

16/11/1992 : LE SIGNET
N° national/d'enregistrement : 92441844
Date de dépôt : 16/11/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; produits de charcuterie, salaisons; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-47
Date du BOPI : 31/12/1992

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-16

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2227114
Date de demande : 04/09/2002
N° de BOPI : 2002-51

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504119
Date de demande : 09/07/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

16/11/1992 : LE SIGNET
N° national/d'enregistrement : 92441844
Date de dépôt : 16/11/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; produits de charcuterie, salaisons; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-47
Date du BOPI : 31/12/1992

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-16

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2227114
Date de demande : 04/09/2002
N° de BOPI : 2002-51

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504119
Date de demande : 09/07/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

16/11/1992 : LE SIGNET
N° national/d'enregistrement : 92441844
Date de dépôt : 16/11/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; produits de charcuterie, salaisons; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-47
Date du BOPI : 31/12/1992

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-16

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2227114
Date de demande : 04/09/2002
N° de BOPI : 2002-51

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504119
Date de demande : 09/07/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

16/11/1992 : LE SIGNET
N° national/d'enregistrement : 92441844
Date de dépôt : 16/11/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; produits de charcuterie, salaisons; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-47
Date du BOPI : 31/12/1992

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-16

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2227114
Date de demande : 04/09/2002
N° de BOPI : 2002-51

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504119
Date de demande : 09/07/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

16/09/1992 : PETIT ROSE
N° national/d'enregistrement : 92434457
Date de dépôt : 16/09/1992
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouillons, charcuterie, choucroute, confitures, coquillages (non vivants), crème (produit laitier), salades de fruits, fruits conservés, graisses comestibles, huiles comestibles, jambons, lait, produits laitiers, poissons, préparations pour faire du potage, salades de légumes, salaisons saucisses, saucisson, saumon, viande, extraits de viande, jus de viande, gelée de viande, viande conservée, viande de porc, volaille (viande), yaourts.Algues (conditiments), pâtes alimentaires, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, biscottes, biscuiterie, biscuits, farine de blé, préparations faites de céréales, condiments, couscous (semoule), crèmes glacées, crêpes (alimentation), farines alimentaires, gâteaux, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pain, pâtés (pâtisserie), pizzas, sauces à salade, sandwiches.Agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, coquillage (vivants), crustacés (vivants), fruits frais, laitues, maïs, plantes, poissons vivants
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 351652
Date de demande : 20/08/2002

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS(anciennement FINANCIERE DES PINS)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 363499
Date de demande : 20/01/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423753
Date de demande : 07/12/2005

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430650
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : JEAN D ERGUET

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430651
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONSS.S.A.S.U

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 566914
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 566916
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-39
Date du BOPI : 06/11/1992

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-08

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2220875
Date de demande : 14/05/2002
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-38

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-08

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499434
Date de demande : 16/05/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

16/09/1992 : PETIT ROSE
N° national/d'enregistrement : 92434457
Date de dépôt : 16/09/1992
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouillons, charcuterie, choucroute, confitures, coquillages (non vivants), crème (produit laitier), salades de fruits, fruits conservés, graisses comestibles, huiles comestibles, jambons, lait, produits laitiers, poissons, préparations pour faire du potage, salades de légumes, salaisons saucisses, saucisson, saumon, viande, extraits de viande, jus de viande, gelée de viande, viande conservée, viande de porc, volaille (viande), yaourts.Algues (conditiments), pâtes alimentaires, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, biscottes, biscuiterie, biscuits, farine de blé, préparations faites de céréales, condiments, couscous (semoule), crèmes glacées, crêpes (alimentation), farines alimentaires, gâteaux, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pain, pâtés (pâtisserie), pizzas, sauces à salade, sandwiches.Agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, coquillage (vivants), crustacés (vivants), fruits frais, laitues, maïs, plantes, poissons vivants
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 351652
Date de demande : 20/08/2002

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS(anciennement FINANCIERE DES PINS)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 363499
Date de demande : 20/01/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423753
Date de demande : 07/12/2005

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430650
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : JEAN D ERGUET

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430651
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONSS.S.A.S.U

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 566914
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 566916
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-39
Date du BOPI : 06/11/1992

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-08

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2220875
Date de demande : 14/05/2002
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-38

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-08

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499434
Date de demande : 16/05/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

16/09/1992 : PETIT ROSE
N° national/d'enregistrement : 92434457
Date de dépôt : 16/09/1992
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouillons, charcuterie, choucroute, confitures, coquillages (non vivants), crème (produit laitier), salades de fruits, fruits conservés, graisses comestibles, huiles comestibles, jambons, lait, produits laitiers, poissons, préparations pour faire du potage, salades de légumes, salaisons saucisses, saucisson, saumon, viande, extraits de viande, jus de viande, gelée de viande, viande conservée, viande de porc, volaille (viande), yaourts.Algues (conditiments), pâtes alimentaires, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, biscottes, biscuiterie, biscuits, farine de blé, préparations faites de céréales, condiments, couscous (semoule), crèmes glacées, crêpes (alimentation), farines alimentaires, gâteaux, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pain, pâtés (pâtisserie), pizzas, sauces à salade, sandwiches.Agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, coquillage (vivants), crustacés (vivants), fruits frais, laitues, maïs, plantes, poissons vivants
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 351652
Date de demande : 20/08/2002

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS(anciennement FINANCIERE DES PINS)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 363499
Date de demande : 20/01/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423753
Date de demande : 07/12/2005

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430650
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : JEAN D ERGUET

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430651
Date de demande : 21/03/2006

Bénéficiare 1 : SOCIETE BRETONNE DE SALAISONSS.S.A.S.U

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 566914
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 566916
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-39
Date du BOPI : 06/11/1992

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-08

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2220875
Date de demande : 14/05/2002
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-38

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-08

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499434
Date de demande : 16/05/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

10/06/1992 : JEAN CABY BON APPETIT!
N° national/d'enregistrement : 92422076
Date de dépôt : 10/06/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de charcuterie, salaisons

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 347825
Date de demande : 10/06/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 413632
Date de demande : 13/06/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 566907
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 566908
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : NORAGRAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 566909
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 566910
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 566911
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-24
Date du BOPI : 24/07/1992

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-41

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2218978
Date de demande : 05/04/2002
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-28

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491817
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

10/06/1992 : JEAN CABY BON APPETIT!
N° national/d'enregistrement : 92422076
Date de dépôt : 10/06/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de charcuterie, salaisons

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 347825
Date de demande : 10/06/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 413632
Date de demande : 13/06/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 566907
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 566908
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : NORAGRAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 566909
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 566910
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 566911
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-24
Date du BOPI : 24/07/1992

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-41

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2218978
Date de demande : 05/04/2002
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-28

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491817
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

10/06/1992 : JEAN CABY BON APPETIT!
N° national/d'enregistrement : 92422076
Date de dépôt : 10/06/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de charcuterie, salaisons

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 347825
Date de demande : 10/06/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 413632
Date de demande : 13/06/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 566907
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 566908
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : NORAGRAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 566909
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 566910
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 566911
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-24
Date du BOPI : 24/07/1992

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-41

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2218978
Date de demande : 05/04/2002
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-28

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491817
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

28/04/1992 : LE CHARCUTIER DU BEFFROI
N° national/d'enregistrement : 92417042
Date de dépôt : 28/04/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Saucissons secs, produits de salaisons, produits de charcuterie et pâtés

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 418440
Date de demande : 26/09/2005

Bénéficiare 1 : JEAN CABY S.A.S.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-18
Date du BOPI : 12/06/1992

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-36

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2217007
Date de demande : 14/03/2002
N° de BOPI : 2002-24

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-43

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2490194
Date de demande : 27/01/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

28/04/1992 : LE CHARCUTIER DU BEFFROI
N° national/d'enregistrement : 92417042
Date de dépôt : 28/04/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Saucissons secs, produits de salaisons, produits de charcuterie et pâtés

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 418440
Date de demande : 26/09/2005

Bénéficiare 1 : JEAN CABY S.A.S.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-18
Date du BOPI : 12/06/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-36

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2217007
Date de demande : 14/03/2002
N° de BOPI : 2002-24

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-43

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2490194
Date de demande : 27/01/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

28/04/1992 : LE CHARCUTIER DU BEFFROI
N° national/d'enregistrement : 92417042
Date de dépôt : 28/04/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Saucissons secs, produits de salaisons, produits de charcuterie et pâtés

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 418440
Date de demande : 26/09/2005

Bénéficiare 1 : JEAN CABY S.A.S.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-18
Date du BOPI : 12/06/1992

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2217007
Date de demande : 14/03/2002
N° de BOPI : 2002-24

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-43

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2490194
Date de demande : 27/01/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

27/12/1991 : JEAN CABY
N° national/d'enregistrement : 1715527
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 FEVRIER 1989 à l'INPI No 110249 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1514255
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons, plats cuisinés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 347825
Date de demande : 10/06/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660169
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209968
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-08

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481513
Date de demande : 05/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

27/12/1991 : PLATEAU TELE
N° national/d'enregistrement : 1715529
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 MARS 1988 à l'INPI No 916214 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1457444
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209967
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481512
Date de demande : 05/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

27/12/1991 : CABY
N° national/d'enregistrement : 1715531
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 NOVEMBRE 1989 à l'INPI No 166832 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1559316
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660169
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209971
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481511
Date de demande : 05/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

27/12/1991 : PLATEAU TELE
N° national/d'enregistrement : 1715529
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 MARS 1988 à l'INPI No 916214 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1457444
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209967
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481512
Date de demande : 05/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

27/12/1991 : MOULIN DES FLANDRES
N° national/d'enregistrement : 1715530
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 JUILLET 1989 à l'INPI No 144062 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1541922
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209974
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481514
Date de demande : 05/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

27/12/1991 : GRAND SAINT ANTOINE
N° national/d'enregistrement : 1715533
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 NOVEMBRE 1989 à l'INPI No 166831 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1559315
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 366460
Date de demande : 04/03/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 413632
Date de demande : 13/06/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 574216
Date de demande : 19/04/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Bénéficiare 1 : AOSTE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209970
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-28

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481515
Date de demande : 05/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

27/12/1991 : NICOU
N° national/d'enregistrement : 1715534
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 NOVEMBRE 1989 à l'INPI No 170711 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1562537
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209964
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-08

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481510
Date de demande : 05/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

27/12/1991 : GRAND SAINT ANTOINE
N° national/d'enregistrement : 1715535
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 NOVEMBRE 1989 à l'INPI No 165227 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1558225
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 366460
Date de demande : 04/03/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 413632
Date de demande : 13/06/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 564281
Date de demande : 12/12/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 564282
Date de demande : 12/12/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Bénéficiare 1 : NORAGRAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 564283
Date de demande : 12/12/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 564284
Date de demande : 12/12/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 564285
Date de demande : 12/12/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 574216
Date de demande : 19/04/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Bénéficiare 1 : AOSTE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209969
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-28

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487082
Date de demande : 19/12/2011
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

27/12/1991 : MOULIN DES FLANDRES
N° national/d'enregistrement : 1715530
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 JUILLET 1989 à l'INPI No 144062 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1541922
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209974
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481514
Date de demande : 05/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

27/12/1991 : NICOU
N° national/d'enregistrement : 1715534
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 NOVEMBRE 1989 à l'INPI No 170711 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1562537
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209964
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-08

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481510
Date de demande : 05/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

27/12/1991 : JEAN CABY
N° national/d'enregistrement : 1715527
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 FEVRIER 1989 à l'INPI No 110249 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1514255
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons, plats cuisinés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 347825
Date de demande : 10/06/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660169
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209968
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-08

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481513
Date de demande : 05/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

27/12/1991 : PLATEAU TELE
N° national/d'enregistrement : 1715529
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 MARS 1988 à l'INPI No 916214 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1457444
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209967
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481512
Date de demande : 05/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

27/12/1991 : CABY
N° national/d'enregistrement : 1715531
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 NOVEMBRE 1989 à l'INPI No 166832 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1559316
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660169
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209971
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481511
Date de demande : 05/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

27/12/1991 : JEAN CABY
N° national/d'enregistrement : 1715527
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 FEVRIER 1989 à l'INPI No 110249 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1514255
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons, plats cuisinés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 347825
Date de demande : 10/06/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660169
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209968
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-08

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481513
Date de demande : 05/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

27/12/1991 : PLATEAU TELE
N° national/d'enregistrement : 1715529
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 MARS 1988 à l'INPI No 916214 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1457444
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209967
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481512
Date de demande : 05/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

27/12/1991 : MOULIN DES FLANDRES
N° national/d'enregistrement : 1715530
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 JUILLET 1989 à l'INPI No 144062 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1541922
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209974
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481514
Date de demande : 05/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

27/12/1991 : CABY
N° national/d'enregistrement : 1715531
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 NOVEMBRE 1989 à l'INPI No 166832 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1559316
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660169
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209971
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481511
Date de demande : 05/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

27/12/1991 : NICOU
N° national/d'enregistrement : 1715534
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 NOVEMBRE 1989 à l'INPI No 170711 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1562537
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209964
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-08

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481510
Date de demande : 05/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

27/12/1991 : MOULIN DES FLANDRES
N° national/d'enregistrement : 1715530
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 JUILLET 1989 à l'INPI No 144062 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1541922
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209974
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481514
Date de demande : 05/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

27/12/1991 : NICOU
N° national/d'enregistrement : 1715534
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 NOVEMBRE 1989 à l'INPI No 170711 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1562537
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721321
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209964
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-08

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481510
Date de demande : 05/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

27/12/1991 : JEAN CABY
N° national/d'enregistrement : 1715527
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 FEVRIER 1989 à l'INPI No 110249 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1514255
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons, plats cuisinés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 347825
Date de demande : 10/06/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660169
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209968
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-08

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481513
Date de demande : 05/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

27/12/1991 : CABY
N° national/d'enregistrement : 1715531
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 NOVEMBRE 1989 à l'INPI No 166832 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1559316
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660169
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209971
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481511
Date de demande : 05/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

27/12/1991 : MOULIN DES FLANDRES
N° national/d'enregistrement : 1715530
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 JUILLET 1989 à l'INPI No 144062 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1541922
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons
  • N° de la classe : 29

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209974
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481514
Date de demande : 05/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

27/12/1991 : NICOU
N° national/d'enregistrement : 1715534
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 NOVEMBRE 1989 à l'INPI No 170711 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1562537
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 644909
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700002
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARREE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700721
Date de demande : 31/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209964
Date de demande : 27/11/2001
N° de BOPI : 2002-08

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481510
Date de demande : 05/10/2011
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

14/04/1989 : LES ESSENTIELS DE JEAN CABY
N° national/d'enregistrement : 1524546
Date de dépôt : 14/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/04/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de charcuterie.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins, Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 52259
Date de demande : 12/03/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 499225
Date de demande : 01/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 499226
Date de demande : 01/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Bénéficiare 1 : NORAGRAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 499227
Date de demande : 01/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 499228
Date de demande : 01/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 499229
Date de demande : 01/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660169
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-39

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2136881
Date de demande : 05/02/1999
N° de BOPI : 1999-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403404
Date de demande : 01/04/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

14/04/1989 : LES ESSENTIELS DE JEAN CABY
N° national/d'enregistrement : 1524546
Date de dépôt : 14/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/04/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de charcuterie.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins, Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 52259
Date de demande : 12/03/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 499225
Date de demande : 01/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 499226
Date de demande : 01/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Bénéficiare 1 : NORAGRAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 499227
Date de demande : 01/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 499228
Date de demande : 01/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 499229
Date de demande : 01/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660169
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-39

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2136881
Date de demande : 05/02/1999
N° de BOPI : 1999-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403404
Date de demande : 01/04/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

14/04/1989 : LES ESSENTIELS DE JEAN CABY
N° national/d'enregistrement : 1524546
Date de dépôt : 14/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/04/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de charcuterie.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins, Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 52259
Date de demande : 12/03/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 499225
Date de demande : 01/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 499226
Date de demande : 01/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Bénéficiare 1 : NORAGRAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 499227
Date de demande : 01/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 499228
Date de demande : 01/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 499229
Date de demande : 01/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660169
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 759618
Date de demande : 14/06/2019
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-39

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2136881
Date de demande : 05/02/1999
N° de BOPI : 1999-15

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403404
Date de demande : 01/04/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

27/11/1985 : CABY
N° national/d'enregistrement : 1332490
Date de dépôt : 27/11/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le numéro national mentionné au BOPI 2006/41 - vol II - partie III-1 Tableau des inscriptions est erroné. Il faut lire 1332490 et non 92332490

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 DECEMBRE 1975 A L'INPI, No 205818 ET ENREGISTRE SOUS LE No 941560.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves alimentaires et salaisons.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
40 rue de la Gare
59350 SAINT-ANDRE-LES-LILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 416613
Date de demande : 05/08/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 439950
Date de demande : 14/09/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660169
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 672102
Date de demande : 14/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-19

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-36

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 15 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2056792
N° de BOPI : 1995-48

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2296438
Date de demande : 06/09/2005
N° de BOPI : 2006-30

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 19 :

Bénéficiare 1 : tit - JEAN CABY SAS

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601256
Date de demande : 30/10/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

27/11/1985 : CABY
N° national/d'enregistrement : 1332490
Date de dépôt : 27/11/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Le numéro national mentionné au BOPI 2006/41 - vol II - partie III-1 Tableau des inscriptions est erroné. Il faut lire 1332490 et non 92332490

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 DECEMBRE 1975 A L'INPI, No 205818 ET ENREGISTRE SOUS LE No 941560.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves alimentaires et salaisons.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
40 rue de la Gare
59350 SAINT-ANDRE-LES-LILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 416613
Date de demande : 05/08/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 439950
Date de demande : 14/09/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660169
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-19

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-36

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 12 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2056792
N° de BOPI : 1995-48

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2296438
Date de demande : 06/09/2005
N° de BOPI : 2006-30

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 16 :

Bénéficiare 1 : tit - JEAN CABY SAS

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601256
Date de demande : 30/10/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

27/11/1985 : CABY
N° national/d'enregistrement : 1332490
Date de dépôt : 27/11/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le numéro national mentionné au BOPI 2006/41 - vol II - partie III-1 Tableau des inscriptions est erroné. Il faut lire 1332490 et non 92332490

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 DECEMBRE 1975 A L'INPI, No 205818 ET ENREGISTRE SOUS LE No 941560.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves alimentaires et salaisons.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
40 rue de la Gare
59350 SAINT-ANDRE-LES-LILLE
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 416613
Date de demande : 05/08/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 439950
Date de demande : 14/09/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660169
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 672102
Date de demande : 14/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-19

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-36

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 16 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2056792
N° de BOPI : 1995-48

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2296438
Date de demande : 06/09/2005
N° de BOPI : 2006-30

Evènement 19 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 20 :

Bénéficiare 1 : tit - JEAN CABY SAS

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601256
Date de demande : 30/10/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

27/11/1985 : CABY
N° national/d'enregistrement : 1332490
Date de dépôt : 27/11/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Le numéro national mentionné au BOPI 2006/41 - vol II - partie III-1 Tableau des inscriptions est erroné. Il faut lire 1332490 et non 92332490

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 DECEMBRE 1975 A L'INPI, No 205818 ET ENREGISTRE SOUS LE No 941560.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves alimentaires et salaisons.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
40 rue de la Gare
59350 SAINT-ANDRE-LES-LILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 416613
Date de demande : 05/08/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 439950
Date de demande : 14/09/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660169
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-19

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-36

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 13 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2056792
N° de BOPI : 1995-48

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2296438
Date de demande : 06/09/2005
N° de BOPI : 2006-30

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 17 :

Bénéficiare 1 : tit - JEAN CABY SAS

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601256
Date de demande : 30/10/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

27/11/1985 : CABY
N° national/d'enregistrement : 1332490
Date de dépôt : 27/11/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Le numéro national mentionné au BOPI 2006/41 - vol II - partie III-1 Tableau des inscriptions est erroné. Il faut lire 1332490 et non 92332490

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 DECEMBRE 1975 A L'INPI, No 205818 ET ENREGISTRE SOUS LE No 941560.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves alimentaires et salaisons.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
40 rue de la Gare
59350 SAINT-ANDRE-LES-LILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 416613
Date de demande : 05/08/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 439950
Date de demande : 14/09/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471478
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 471479
Date de demande : 31/03/2008

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660169
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 672102
Date de demande : 14/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-19

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-36

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 14 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2056792
N° de BOPI : 1995-48

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2296438
Date de demande : 06/09/2005
N° de BOPI : 2006-30

Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 18 :

Bénéficiare 1 : tit - JEAN CABY SAS

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601256
Date de demande : 30/10/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

02/09/1982 : LE CHARCUTIER DES QUATRE SAISONS
N° national/d'enregistrement : 1212195
Date de dépôt : 02/09/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille, gibier, extraits de viande.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 566915
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 566916
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833520
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 383986874
Adresse :
7 rue de la jeannaie MAROUE
22400 LAMBALLE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-04

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2008461
N° de BOPI : 1992-36

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2226812
Date de demande : 29/08/2002
N° de BOPI : 2002-50

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499255
Date de demande : 15/05/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

02/09/1982 : LE CHARCUTIER DES QUATRE SAISONS
N° national/d'enregistrement : 1212195
Date de dépôt : 02/09/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille, gibier, extraits de viande.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 566915
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 566916
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 772323
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : COOPERL ARC ATLANTIQUE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-04

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2008461
N° de BOPI : 1992-36

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2226812
Date de demande : 29/08/2002
N° de BOPI : 2002-50

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499255
Date de demande : 15/05/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

02/09/1982 : LE CHARCUTIER DES QUATRE SAISONS
N° national/d'enregistrement : 1212195
Date de dépôt : 02/09/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille, gibier, extraits de viande.

Déposant 1 : JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440372043
Adresse :
Usine des Pins Lampaul Guimiliau
29400 LANDIVISIAU
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439993
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : FINAGRAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439994
Date de demande : 11/09/2006

Bénéficiare 1 : NO RAGRAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439995
Date de demande : 11/09/2006
N° de BOPI : 2006-41

Bénéficiare 1 : JEAN CABY, S.A.S.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 566915
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : SMITHFIELD FRANCE SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 566916
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 661368
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : JEAN CABY

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-04

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2008461
N° de BOPI : 1992-36

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2226812
Date de demande : 29/08/2002
N° de BOPI : 2002-50

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499255
Date de demande : 15/05/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Publications au Bodacc :
08/11/2022 : Avis de dépôt

Annonce N°2524
NOJO : 5910BP2006B0086
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Identifiant client : 5910BP2006B00864000009

Avis de dépôt du 2022-10-19
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 440 372 043
Dénomination : JEAN CABY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°511
NOJO : BXB15236000391F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur le capital (diminution)
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 440 372 043
Dénomination : JEAN CABY
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 12000000 EUR
04/06/2015 : Extrait de jugement

Annonce N°2103
NOJO : BXA151480023721
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Identifiant client : 5910BP2006B00864000002

Extrait de jugement du 27 mai 2015
Nature : Jugement d'homologation de l'accord
Complément :
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 440 372 043
Dénomination : JEAN CABY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°960
NOJO : BXB15119000824K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 440 372 043
Dénomination : JEAN CABY
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
nomination du Président : JEAN CABY HOLDING, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
Montant du capital : 13257500 EUR
27/02/2015 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°154
NOJO : BXA15051000945V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 19/01/2015
Publication légale : Terra 29, le 30/01/2015
Oppositions : SCP BOUGEANT FONTANI DUGUE 22, rue Arvor 29400 Landivisiau
Descriptif : Mise en activité de la société - Acquisition d'un fonds d'activités de charcuteries et salaisons cuites exploitées sur les sites de Lampaul-Guimiliau (Landivisiau) et Ergué-Gabéric (Quimper) moyennant le prix global de 6 400 000 euros, à compter du 19/01/2015.
Numéro d'identification : RCS Paris 807 788 211
Dénomination : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Brest 440 372 043
Dénomination : JEAN CABY
11/02/2015 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°541
NOJO : BXA150350012309
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 19/01/2015
Publication légale : terra, le 30/01/2015
Oppositions : Scp Villard 4, allée Couchouren 29000 Quimper
Numéro d'identification : RCS Paris 807 788 211
Dénomination : LA LAMPAULAISE DE SALAISONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Brest 440 372 043
Dénomination : JEAN CABY
13/01/2015 : Extrait de jugement

Annonce N°1479
NOJO : BXA15006000559L
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Identifiant client : 2901134206

Extrait de jugement du 19 décembre 2014
Nature : Jugement d'homologation de l'accord
Complément :
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
Numéro d'identification : RCS Brest 440 372 043
Dénomination : JEAN CABY
Sigle : JC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°171
NOJO : BXB14016000792Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Brest 440 372 043
Dénomination : JEAN CABY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 13257500 EUR
20/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°327
NOJO : BXB122570009196
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Brest 440 372 043
Dénomination : JEAN CABY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JEAN CABY HOLDING (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : ERNST AND YOUNG SAS A CAPITAL VARIABLE (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SA
27/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°951
NOJO : BXB12172000803V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration
Numéro d'identification : RCS Brest 440 372 043
Dénomination : JEAN CABY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JEAN CABY HOLDING (SAS) Directeur général : MAES Olivier, Philippe, Marie Commissaire aux comptes titulaire : ERNST AND YOUNG SAS A CAPITAL VARIABLE (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SA
Montant du capital : 11257500 EUR
05/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°624
NOJO : BXB10057001061O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Brest 440 372 043
Dénomination : JEAN CABY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 20000 EUR
04/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°722
NOJO : BXB09331001520N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Brest 440 372 043
Dénomination : JEAN CABY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SHARPE II Robert Alair Directeur général : MAES Olivier Philippe Marie Commissaire aux comptes titulaire : ERNST AND YOUNG SAS A CAPITAL VARIABLE (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SA
20/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°377
NOJO : BXB093170002042
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Brest 440 372 043
Dénomination : JEAN CABY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SHARPE II Robert Alair Commissaire aux comptes titulaire : ERNST AND YOUNG SAS A CAPITAL VARIABLE (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SA
18/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°224
NOJO : BXB09254000327O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Brest 440 372 043
Dénomination : JEAN CABY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SHARPE II Robert Alair Commissaire aux comptes titulaire : EXCO BRETAGNE Co-commissaire aux comptes titulaire : ERNST AND YOUNG SAS A CAPITAL VARIABLE (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : GAUDE Alain Co-commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SA
02/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°729
NOJO : BXB08361000798D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MORLAIX (29)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Morlaix 440 372 043
Dénomination : JEAN CABY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 109707120 EUR
07/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3613
NOJO : BXC080580039425
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MORLAIX (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2007
Numéro d'identification : RCS Morlaix 440 372 043
Dénomination : JEAN CABY
Sigle : JC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Usine des Pins,
29400 Landivisiau
Historique de l'unité légale :
10/07/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
23/03/2015 : code NIC
Code NIC : 00040
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viande (NAFRev2 : 10.13A)
13/01/2006 : dénomination, activité principale
Dénomination : JEAN CABY
Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viandes (NAFRev1 : 15.1E)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Sélection et mise à disposition de personnel (NAF1993 : 74.5A)
Représentants légaux :
27/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B00864
Type : Personne Morale

Nom : JEAN CABY HOLDING
Siren : 749971735
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
40 rue de la Gare
59350 Saint-André-lez-Lille
France
27/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B00864
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG ET AUTRES
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
41 rue Yony
92576 Neuilly-sur-Seine CEDEX
France
27/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B00864
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
129 rue Servient Tour du Crédit Lyonnais
69326 Lyon CEDEX 03
France
09/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Type : Personne Morale

Nom : JEAN CABY HOLDING
Siren : 749971735
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Usine des Pins
29400 Lampaul-Guimiliau
FRANCE
09/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Type : Personne Morale

Nom : ERNST AND YOUNG SAS A CAPITAL VARIABLE
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
41 RUE YONY
92576 NEUILLY SUR SEINE
FRANCE
09/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX SA
Siren : 377652938
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
129 RUE SERVIENT
TOUR DU CREDIT LYONNAIS
69326 .
FRANCE
Dépôts des actes :
26/01/2017 : Traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B00864
Dépôt : N°1761 déposé le 27/01/2017
Etat : Déposé
15/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B00864
Dépôt : N°13382 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B00864
Dépôt : N°13382 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
15/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B00864
Dépôt : N°13382 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B00864
Dépôt : N°13382 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
15/06/2015 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B00864
Dépôt : N°13382 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
15/06/2015 : Attestation
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B00864
Dépôt : N°13382 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
15/06/2015 : Attestation bancaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B00864
Dépôt : N°13382 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
15/04/2015 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B00864
Dépôt : N°7507 déposé le 21/04/2015
Etat : Déposé
23/03/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B00864
Dépôt : N°7507 déposé le 21/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de LANDIVISIAU (29400) Usine des Pins Lampaul-Guimiliau à SAINT ANDRE (59350) 40 rue de la Gare
23/03/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B00864
Dépôt : N°7507 déposé le 21/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/03/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B00864
Dépôt : N°7507 déposé le 21/04/2015
Etat : Déposé
18/10/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°51 déposé le 06/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital.
10/10/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°51 déposé le 06/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/10/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°51 déposé le 06/01/2014
Etat : Déposé
16/07/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°3508 déposé le 03/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Fin des foncions du directeur général.
14/03/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°2443 déposé le 14/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation de la deuxième augmentation de capital social.
14/03/2012 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°2443 déposé le 14/06/2012
Etat : Déposé
12/03/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°2443 déposé le 14/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/03/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°2443 déposé le 14/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation de l'augmentation de capital social.
12/03/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°2443 déposé le 14/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/03/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°2443 déposé le 14/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
12/03/2012 : Attestation du commissaire aux comptes
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°2443 déposé le 14/06/2012
Etat : Déposé
12/03/2012 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°2443 déposé le 14/06/2012
Etat : Déposé
Décision : relatif à l'exactitude de l'arrêté de compte - Arrêté de compte certifié par le président
27/12/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1001 déposé le 05/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/12/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1001 déposé le 05/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
27/12/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1001 déposé le 05/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
31/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°944 déposé le 25/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°944 déposé le 25/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
25/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°2578 déposé le 24/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
17/11/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°607 déposé le 16/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/11/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°607 déposé le 16/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
17/11/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°607 déposé le 16/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
17/11/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°607 déposé le 16/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des articles 7 et 8 des statuts.
30/09/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°4178 déposé le 19/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un Directeur Général.
30/06/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°3224 déposé le 04/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
03/10/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1668 déposé le 24/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
23/07/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1597 déposé le 11/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1507 déposé le 27/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
26/10/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°3972 déposé le 03/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
31/01/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1149 déposé le 19/09/2007
Etat : Déposé
30/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°2902982 déposé le 10/08/2006
Etat : Déposé
20/02/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°2902521 déposé le 21/04/2006
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION DU CAPITAL NON CONSECUTIVE A DES PERTES SOUS RESERVE DE L'ABSCENCED'OPPOSITION DE CREANCES
20/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°2902982 déposé le 10/08/2006
Etat : Déposé
02/09/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1310 déposé le 01/12/2005
Etat : Déposé
23/06/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1110 déposé le 14/10/2005
Etat : Déposé
13/09/2004 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1221 déposé le 04/11/2004
Etat : Déposé
26/11/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1464 déposé le 31/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1464 déposé le 31/12/2001
Etat : Déposé
Décision : EN DATE DU 17/12/2001
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1464 déposé le 31/12/2001
Etat : Déposé
Décision : EN DATE DU 17/12/2001
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1464 déposé le 31/12/2001
Etat : Déposé
Décision : LETTRE D'ACCEPTATION DES MISSIONS DU COMMISSAIRE AUX COMPTESSUPPLEANT : ALAIN GAUDE - 18, RUE JEAN JAURES - 29200 BREST
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1464 déposé le 31/12/2001
Etat : Déposé
Décision : LETTRE D'ACCEPTATION DE LA MISSION DE COMMISSAIRE AUX COMPTESTITULAIRE : EXCO BRETAGNE-18, RUE JEAN JAURES - 29283 BREST CEDEX
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1221 déposé le 04/11/2004
Etat : Déposé
Décision : REVOCATION DU DIRECTEUR GENERAL
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1110 déposé le 14/10/2005
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DU PRESIDENT
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1110 déposé le 14/10/2005
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1110 déposé le 14/10/2005
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN NOUVEAU PRESIDENT
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1181 déposé le 27/10/2005
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU JUGE CHARGE DE LA SURVEILLANCE DU RCS POUR DISPENSE DEPIECES EN DATE DU 24/10/2005
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1217 déposé le 09/11/2005
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE SUR REQUETE POUR NOMINATION D UN COMMISSAIRE A LA FUSION EN DATEDU 09/11/05
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1296 déposé le 29/11/2005
Etat : Déposé
Décision : 334 957 453 SIS USINE DES PINS LAMPAUL GUIMILIAU ET LA STE JEAN CABY RCS LILLE348 276 403 40 RUE DE LA GARE 59350 ST ANDRE- DU 28/11/2005-
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1296 déposé le 29/11/2005
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION ENTRE LA STE SMITHFIELD FRANCE SERVICES RCS 440 372 043 SISUSINE DES PINS LAMPAUL GUIMILIAU ET LA STE BRETONNE DE SALAISONS RCS
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1310 déposé le 01/12/2005
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN NOUVEAU PRESIDENT
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1310 déposé le 01/12/2005
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DU DG
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1310 déposé le 01/12/2005
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DU PRESIDENT
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1410 déposé le 21/12/2005
Etat : Déposé
Décision : PAR LA STE SMITHFIELD FRANCE SERVICES
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1410 déposé le 21/12/2005
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION SUR LA VALEUR DES APPORTS CONCERNANT LAFUSION PAR VOIE D ABSORBTION DES SOCIETES BRETONNES DE SALAISONS ET JEAN CABY
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°2902356 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE CONFORMITE RETRACANT LES OPERATIONS DE FUSION ABSORPTION PAR LASTE SMITHFIELD FRANCE SERVICES RCS440 372 043 DES STES BRETONNE DE SALAISONS
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°2902356 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : RCS 334 957 453 USINE DES PINS LAMPAUL GUIMILIAU ET STE JEAN CABY RCS LILLE 348276 403 SOCIETE CONNEXES-
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°2902356 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : DECISION DE L ASOCIE UNIQUE DU 13/01/2006 APPROUVANT LA FUSION ABSORPTION PARTRANSMISSION UNIVERSELLE DE PATRIMOINE DE LA STE BRETONNE DE SALAISONS
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°2902356 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°2902356 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : AUTORISATION DE PRELEVEMENT SUR LA PRIME DE FUSION
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°2902356 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DE LA FUSION ABSORPTION DE LA STE JEAN CABY PAR TRANSMISSION UNI-VERSELLE DU PATRIMOINE RCS 348 276 403 LILLE-
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°2902356 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : ADJONCTION D UN SIGLE
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°2902356 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : AUTORISATION DE PRELEVEMENT SUR LA PRIME DE FUSION
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°2902356 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DE LA REMUNERATION DE LA FUSION
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°2902356 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DES APPORTS FUSION
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°2902356 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L OBJET SOCIAL
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°2902356 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°2902356 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°2902356 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°2902982 déposé le 10/08/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°2902982 déposé le 10/08/2006
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION DU CAPITAL
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°2902982 déposé le 10/08/2006
Etat : Déposé
Décision : CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE LA REDUCTION DU K SOUS CONDITIONSUSPENSIVE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°2902982 déposé le 10/08/2006
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1149 déposé le 19/09/2007
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN CO-COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1149 déposé le 19/09/2007
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN CO-COMMISSAIRES AUX COMPTES SUPPLEANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1597 déposé le 11/12/2008
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1597 déposé le 11/12/2008
Etat : Déposé
Décision : SUPPRESSION DU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1597 déposé le 11/12/2008
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ART 7-8
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1668 déposé le 24/12/2008
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°607 déposé le 16/02/2010
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°607 déposé le 16/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Certificat du dépositaire établi par le commissaire aux comptes, en date du17/11/2009.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°607 déposé le 16/02/2010
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°944 déposé le 25/02/2011
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°944 déposé le 25/02/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1001 déposé le 05/03/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°2443 déposé le 14/06/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
27/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B00864
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
40 rue de la Gare
59350 Saint-André-lez-Lille
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/01/2006
Activité : Fabrication, conditionnement, vente et négoce de tous produits de charcuterie et de salaisons et de plats cuisinés.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Usine des Pins
Lampaul-Guimiliau
29400 Landivisiau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : La fabrication, le conditionnement, la vente et le négoce des produits de charcuterie et de salaisons et de plats cuisines
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/01/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 21/04/2015
Texte de l'observation : Transfert du siège et principal établissement de Usine des Pins Lampaul Guimiliau 29400 Landivisiau RCS BREST 2001 B 40211 à SAINT ANDRE LEZ LILLE (59350) 40 rue de la Gare à compter du 23.03.2015.
27/01/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 21/04/2015
Texte de l'observation : Date de début d'activité à l'origine : 01.01.2002.
27/01/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 21/04/2015
Texte de l'observation : LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE
09/07/2015 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 2052
Date d’ajout de l’observation : 15/11/2004
Texte de l'observation : REVOCATION DE MR UNVOAS DANIEL EN QUALITE DE DIRECTEUR GENERAL - MODIFICATION A COMPTER DU Date d'effet : 13/09/2004
09/07/2015 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 1945
Date d’ajout de l’observation : 27/10/2005
Texte de l'observation : DEMISSION DE MR QUENTIN JEAN EN QUALITE DE PRESIDENT -NOMINATION DE MR SHARPE ROBERT EN SON REMPLACEMENT - NOMINATION DE MR MORRIS HENRY EN QUALITE DE TIERS AYANT LE POUVOIR DE DIRIGER LA STE AU TITRE DE DIRECTEUR GENERAL - MODIFICATION A COMPTER DU Date d'effet : 23/06/2005
09/07/2015 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 2180
Date d’ajout de l’observation : 05/12/2005
Texte de l'observation : DEMISSION DE MR SHARPE ROBERT EN QUALITE DE PRESIDENT ET DE MR MORRIS HENRY EN QUALITE DE DIRECTEUR GENERAL -NOMINATION DE MR VAN GORP EN QUALITE DE PRESIDENT - MODIFICATION A COMPTER DU Date d'effet : 02/09/2005
09/07/2015 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 629
Date d’ajout de l’observation : 22/03/2006
Texte de l'observation : SUITE A LA FUSION ABSORPTION PAR LA STE SMITHFIELD FRANCE SERVICES RCS 440 372 043, USINE DES PINS LAMPAUL GUIMILIAU DES SOCIETES BRETONNES DE SALAISONS RCS 334 957 453, USINES DE PINS LAMPAUL GUIMILIAU ET JEAN CABY RCS LILLE 348 276 403, 40 RUE DE LA GARE 59350 ST ANDRE SOCIETE CONNEXES- Date d'effet : 13/01/2006
09/07/2015 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 629
Date d’ajout de l’observation : 22/03/2006
Texte de l'observation : CHANGEMENT DE DENOMINATION : ANCIENNE DENO : SMITHFIELDS FRANCE SERVICES- NOUVELLE DENO : JEAN CABY-ADJONCTION D UN SIGLE : JC SAS- AUGMENTATION DU CAPITAL : ANCIEN MONTANT : 250 000€ - NOUVEAU MONTANT : 73 383 900€ -MODIFICATION DE L ACTIVITE : ANCIENNE : LA REALISATON DE PRESTATIONS DE SERVICES AU PROFIT DE TOUTES SOCIETES DU GROUPE SMITHFIELDS ET NOTAMMENT MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL D ACCOMPAGNEMENT - NOUVELLE : LA FABRICATION, LE CONDITIONNEMENT , LA VENTE ET LE NEGOCE DES PRODUITS DE CHARCUTERIE ET DE SALAISONS ET DE PLATS CUISINES- MODIFICATION A COMPTER DU
09/07/2015 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 886
Date d’ajout de l’observation : 27/04/2006
Texte de l'observation : OUVERTURE D'UN ETS SECONDAIRE DANS LE RESSORT DU GTC DE ST ETIENNE SIS 6 RUE LEO LAGRANGE 42270 SAINT PRIEST EN JAREZ - NOTIFICATION DU GTC DE ST ETIENNE EN DATE DU 11/04/2006 Date d'effet : 20/04/2006
09/07/2015 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 887
Date d’ajout de l’observation : 27/04/2006
Texte de l'observation : OUVERTURE D'UN ETS DANS LE RESSORT DU GTC DE QUIMPER SIS - RUE GALILEE ZA DE LA SALLE VERTE 29500 ERGUE GABERIC - NOTIFICATION DU GTC DE QUIMPER EN DATE DU 13/04/2006 Date d'effet : 24/04/2006
09/07/2015 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 1188
Date d’ajout de l’observation : 07/06/2006
Texte de l'observation : OUVERTURE D'UN ETS SECONDAIRE DANS LE RESSORT DE LILLE - JEAN CABY 40 RUE DE LA GARE 59350 ST ANDRE - NOTIFICATION DU GTC DE LILLE EN DATE DU 24/05/2006 Date d'effet : 06/06/2006
09/07/2015 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 1605
Date d’ajout de l’observation : 10/08/2006
Texte de l'observation : REDUCTION DU CAPITAL : ANCIEN MONTANT :73 383 900€- NOUVEAU MONTANT : 58 707 120€-MODIFICATION A COMPTER DU Date d'effet : 30/05/2006
09/07/2015 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Morlaix ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Brest. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Brest décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
09/07/2015 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99999
Numéro unique d’observation : 2974
Date d’ajout de l’observation : 27/04/2015
Texte de l'observation : Radiation du RCS le 27/04/2015 avec effet au 23/03/2015 Transfert du siège et principal à 40 rue de la gare 59350 Saint-André-Lez-Lille (notification du GTC de Lille Métropole en date du 24/04/2015.
Personnes morales :
27/01/2017 : JEAN CABY
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/05/2006
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 23/03/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/05/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 12000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 94 années
09/07/2015 : JEAN CABY
Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : JC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 13257500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/04/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1614 déposé le 28/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2001B40211
Dépôt : N°1559 déposé le 29/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
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