JFM CONSEILS SAS

Entreprise

JFM CONSEILS SAS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/05/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43540466000027 / Siren : 435404660 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 61 435404660
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
JFM CONSEILS SAS
Adresse :
1 Rue DE LA TERRE DE FEU
91940 LES ULIS
Marchés publics :
18/02/2022 : Accord-cadre

Objet : Missions de repérage, d'identification et de diagnostic des réseaux sur les sites du département des Yvelines
Classification : Services d'essais techniques (71632000)

Numéro unique d’identification : 2278064600001920220004600
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 59 320 €
Date de notification : 15/02/2022

Lieu d'exécution : Territoire du département
Acheteur : DCP - STPA

Titulaire :
JFM CONSEILS (43540466000027)
21/06/2021 : Accord-cadre

Objet : DETECTION GEOLOCALISATION DES RESEAUX PIQUETAGE ET/OU MARQUAGE AU SOL DES OUVRAGES SOUTERRAINS
Classification : 71222100-

Numéro unique d’identification : 241800507000712020G001600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 09/03/2021

Lieu d'exécution : BOURGES
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Titulaire :
JFM CONSEILS (43540466000027)
01/06/2021 : Accord-cadre

Objet : REALISATION D INVESTIGATION COMPLEMENTAIRE NON INTRUSIVE SUR LES RESEAUX ENTERRES DE LA VILLE DE BONDY
Classification : 71332000-

Numéro unique d’identification : 219300100000192021M20950500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 140 000 €
Date de notification : 07/04/2021

Lieu d'exécution : VILLE DE BONDY
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
JFM CONSEILS (43540466000027)
02/04/2021 : Accord-cadre

Objet : M20-2271-1-00-REPERAGES RESEAUX ENTERRES,DES COMPTAGES ET DES VANNES ARRETES DIVERS FLUIDES
Classification : 71332000-

Numéro unique d’identification : 229102280000182020227110000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 800 000 €
Date de notification : 24/12/2020

Lieu d'exécution : EVRY
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
JFM CONSEILS (43540466000027)
15/03/2021 : Accord-cadre

Objet : DETECTION GEOLOCALISATION DES RESEAUX PIQUETAGE MARQUAGE AU SOL DES OUVRAGES SOUTERRAINS
Classification : 71222100-

Numéro unique d’identification : 211800339008822020G01600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 450 000 €
Date de notification : 09/03/2021

Lieu d'exécution : BOURGES
Acheteur : BUDGET VILLE

Titulaire :
JFM CONSEILS (43540466000027)
15/03/2021 : Accord-cadre

Objet : DETECTION GEOLOCALISATION DES RESEAUX PIQUETAGE MARQUAGE AU SOL DES OUVRAGES SOUTERRAINS
Classification : 71222100-

Numéro unique d’identification : 211800339008822020G01601
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 450 000 €
Date de notification : 09/03/2021

Lieu d'exécution : BOURGES
Acheteur : BUDGET VILLE

Titulaire :
JFM CONSEILS (43540466000027)
01/09/2020 : Accord-cadre

Objet : 2019115-LES PRESTATIONS DE RECHERCHE ET REPERAGE DE RESEAUX ET OUVRAGES ENTERRES PAR PROCEDES NON INTRUSIFS SUR LE TERRITOIRE DE PANTIN
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 219300555000142019aZUbp59VW600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 07/01/2020

Lieu d'exécution : PANTIN
Acheteur : Ville de Pantin

Titulaire :
JFM CONSEILS SAS (43540466000027)
11/08/2020 : Accord-cadre

Objet : SACLAY (91) – DGA EP – Projet Empire – Marché multidiagnostics - Lot n°1 : Repérage réseaux - Lot n°2 : Etude géotechnique - Lot n°3 : Diagnostic amiante et plomb - Repérage réseaux
Classification : Services de levés souterrains (71352000)

Numéro unique d’identification : 130001902001672020170010193300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 13 080 €
Date de notification : 11/08/2020

Lieu d'exécution : (91) Essonne
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du Service d'infrastructure de la défense d'Ile de France - ESID Ile de France

Titulaire :
JFM CONSEILS SAS (43540466000027)
27/02/2020 : Marché

Objet : NGC-19-042-Prestation de géodétection de réseaux pour le groupe UEM
Classification : Services de levés souterrains (71352000)

Numéro unique d’identification : 497833418000212019iWrMHDhkbV00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 275 000 €
Date de notification : 17/01/2020

Lieu d'exécution : Moselle
Acheteur : URM METZ

Titulaire :
JFM CONSEILS SAS (43540466000027)
17/02/2020 : Accord-cadre

Objet : 2019-0040-Investigations complémentaires
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 833718794000132019lUFLa6I7DB00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 6 530 €
Date de notification : 17/02/2020

Lieu d'exécution : Hauts-de-Seine
Acheteur : PARIS LA DEFENSE

Titulaire :
JFM CONSEILS SAS (43540466000027)
07/02/2020 : Marché

Objet : SA3 RESEAUX EPSLT - LOT 1 MULTIATTRIBUTAIRE
Classification : Services topographiques (71351810)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920201370090001
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 49 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 000 000 €
Date de notification : 29/01/2020

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
JFM CONSEILS SAS (43540466000027)
07/02/2020 : Marché

Objet : SA3 RESEAUX EPSLT - LOT 2 MULTIATTRIBUTAIRE
Classification : Services topographiques (71351810)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920201370090002
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 49 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 000 000 €
Date de notification : 29/01/2020

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
JFM CONSEILS SAS (43540466000027)
09/10/2019 : Marché

Objet : Analyse de réseaux fluides existants dans le cadre des travaux d’aménagement des espaces intérieurs de plusieurs bâtiments du Quadrilatère des Archives
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 1800920820002320192019S2034300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 35 020 €
Date de notification : 09/10/2019

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de la Culture - Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture

Titulaire :
JFM CONSEILS SAS (43540466000027)
18/06/2018 :

Objet : Le présent marché, régi par le présent CCAP, est un marché ayant pour objet la réalisation de l'opération relative au diagnostic des réseaux incendie, AEP, EU, EP, du camp de SATORY (78). - Diagnostics des réseaux Eau Potable
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 130001902001672018100012766900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 7 mois
Montant : 139 851 €
Date de notification : 18/06/2018

Lieu d'exécution : (78) Yvelines
Acheteur : Etablissement du Service d'infrastructure de la défense d'Ile de France - ESID Ile de France

Titulaire :
JFM CONSEILS SAS (43540466000027)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Liens de succession de l'établissement :
01/08/2022 : Préccession
Successeur : NAT RESEAUX
Continuité économique
15/05/2005 : Succession
Prédécesseur : JFM CONSEILS SAS
Continuité économique
Accords d'entreprise :
09/11/2021 : ACCORD RELATIF A LA MODIFICATION DU PERIMETRE DE L'UES JFM RESEAUX
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09122007830
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 16/05/2022
Date de dépôt : 04/02/2022
Date du texte : 09/11/2021
Date d'effet : 09/11/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 23/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : JFM CONSEILS SAS
Siret : 43540466000027
Code APE : 7112B
Secteur : Ingénierie, études techniques

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    56 RUE DE PANICALE
    Groupe NextRoad - Service RH
    78320 LA VERRIERE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/2001
Dénomination : JFM CONSEILS SAS
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
09/11/2023 : Avis de dépôt

Annonce N°2223
NOJO : 5101BP2022F0000
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-EN-CHAMPAGNE (51)
Identifiant client : 5101BP2022F00002000004

Avis de dépôt du 2023-11-03
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 435 404 660
Dénomination : JFM CONSEILS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10840
NOJO : 7801MYG71406000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Evry 435 404 660
Dénomination : JFM CONSEILS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
03/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5099
NOJO : 7801MYG66534700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Evry 435 404 660
Dénomination : JFM CONSEILS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
28/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8470
NOJO : 7801MYG66010300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Evry 435 404 660
Dénomination : JFM CONSEILS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
22/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°1408
NOJO : 007801MYG631946
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Evry 435 404 660
Dénomination : JFM CONSEILS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : ELLIVA ; Commissaire aux comptes titulaire : GRONDIN Christine ; Commissaire aux comptes suppléant : AF CONSEIL
06/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°21406
NOJO : 7801MYG60666900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 435 404 660
Dénomination : JFM CONSEILS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°4893
NOJO : 007801MYG588898
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Evry 435 404 660
Dénomination : JFM CONSEILS SAS
Nom commercial : JFM CONSEILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SISYPHE ; Commissaire aux comptes titulaire : GRONDIN Christine ; Commissaire aux comptes suppléant : AF CONSEIL
10/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12075
NOJO : 7801MYG56211900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Evry 435 404 660
Dénomination : JFM CONSEILS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13269
NOJO : 117801425474667
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Evry 435 404 660
Dénomination : JFM CONSEILS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9667
NOJO : 117801393913940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Evry 435 404 660
Dénomination : JFM CONSEILS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/05/2017 : Modifications générales

Annonce N°2533
NOJO : 780117801393929
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Evry 435 404 660
Dénomination : JFM CONSEILS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MAREGIANO Jean-François modification le 01 Avril 2011 ; Commissaire aux comptes suppléant : AF CONSEIL en fonction le 10 Mai 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : PATTEE Christine en fonction le 10 Mai 2017
15/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7671
NOJO : 117801380473173
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Evry 435 404 660
Dénomination : JFM CONSEILS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6279
NOJO : 117801342660624
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Evry 435 404 660
Dénomination : JFM CONSEILS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°2189
NOJO : BXB15044001468A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Evry 435 404 660
Dénomination : JFM CONSEILS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 168000.00 EUR
07/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12445
NOJO : 117801322224483
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Evry 435 404 660
Dénomination : JFM CONSEILS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14517
NOJO : BXC13084011326P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Evry 435 404 660
Dénomination : JFM CONSEILS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14639
NOJO : BXC12055005183J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Evry 435 404 660
Dénomination : JFM CONSEILS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13079
NOJO : BXC110960099868
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Evry 435 404 660
Dénomination : JFM CONSEILS SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 rue de la Terre de Feu
91940 Les Ulis
10/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°1993
NOJO : BXB11095001139O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination. Modification du capital. Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 435 404 660
Dénomination : JFM CONSEILS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MAREGIANO Jean-François modification le 01 Avril 2011
Montant du capital : 75000.00 EUR
30/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10271
NOJO : BXC10214006454N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Evry 435 404 660
Dénomination : JFM CONSEILS SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 rue de la Terre de Feu
91940 Les Ulis
19/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7226
NOJO : BXC10043006643X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Evry 435 404 660
Dénomination : JFM CONSEILS SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 rue de la Terre de Feu
91940 Les Ulis
18/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10811
NOJO : BXC08040003136D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Evry 435 404 660
Dénomination : JFM CONSEILS SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 rue de la Terre de Feu
91940 Les Ulis
Historique de l'unité légale :
25/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
22/11/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
25/03/2011 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : JFM CONSEILS SAS
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
15/05/2005 : code NIC
Code NIC : 00027
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAF1993 : 74.1G)
Représentants légaux :
02/04/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Type : Personne Physique

Nom : MAREGIANO Jean-François
Né le 14/04/1960 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
108 BIS Avenue de la Dimancherie
91440 Bures-sur-Yvette
FRANCE
Dépôts des actes :
30/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°4252 déposé le 02/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
29/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°2057 déposé le 12/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°2057 déposé le 12/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/09/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°2057 déposé le 12/02/2015
Etat : Déposé
26/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°4306 déposé le 01/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/03/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°4306 déposé le 01/04/2011
Etat : Déposé
25/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°4306 déposé le 01/04/2011
Etat : Déposé
Décision : SAS
25/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°4306 déposé le 01/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
25/03/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°4306 déposé le 01/04/2011
Etat : Déposé
02/03/2011 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°4306 déposé le 01/04/2011
Etat : Déposé
01/08/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°4306 déposé le 01/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
30/04/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°12988 déposé le 19/12/2005
Etat : Déposé
30/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°12988 déposé le 19/12/2005
Etat : Déposé
Décision : DE : 10 Avenue du Québec BP 116 - 91140 VILLEBON SUR YVETTE - AU : 1 Rue de la Terre de Feu 91940 LES ULIS
18/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°6798 déposé le 06/07/2004
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT D UN TIERS EN QUALITE DE NOUVEL ASSOCIE
18/09/2003 : Rapport de la gérance
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°6798 déposé le 06/07/2004
Etat : Déposé
18/09/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°6798 déposé le 06/07/2004
Etat : Déposé
01/09/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°6798 déposé le 06/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°11969 déposé le 03/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
15/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°11969 déposé le 03/12/2003
Etat : Déposé
Décision : SUITE CESSION DE PARTS
15/05/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°11969 déposé le 03/12/2003
Etat : Déposé
30/04/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°11969 déposé le 03/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/02/2001 : Statuts constitutifs
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°3619 déposé le 20/04/2001
Etat : Déposé
Décision : ACTE SSP
28/02/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°3619 déposé le 20/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
Etablissements :
02/04/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Type : Siège

Adresse :
1 Rue De la Terre De Feu
91940 Les Ulis
FRANCE
02/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Rue De la Terre De Feu
91940 Les Ulis
FRANCE
Nom commercial : JFM CONSEILS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2001
Activité : Réalisation de prestations intellectuelles et de service dans le domaine de l environnement du cycle de l eau et des Vrd
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/04/2015 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 43
Date d’ajout de l’observation : 02/04/2015
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 30/01/2015
Personnes morales :
02/04/2015 : JFM CONSEILS SAS
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/04/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 168000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°14353 déposé le 21/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°2475 déposé le 01/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°3430 déposé le 22/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°1387 déposé le 04/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°1534 déposé le 06/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°2887 déposé le 18/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°6721 déposé le 13/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°422 déposé le 19/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°809 déposé le 20/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°7076 déposé le 24/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°3794 déposé le 14/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°13364 déposé le 19/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°12925 déposé le 13/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2001B00845
Dépôt : N°4161 déposé le 24/06/2003
Durée de l'exercice : 19
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 11563 du 20/07/2022
Numéro de gestion : 2001B00845
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 3 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires35 08335 0839 273
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels189 26198 25591 00682 017
ATAutres immobilisations corporelles42 10929 94312 16514
BHAutres immobilisations financières27 29027 29021 040
BJTOTAL (I)293 742163 281130 461112 344
BNEn cours de production de biens98 67198 67119 318
BXClients et comptes rattachés812 328812 328417 405
BZAutres créances91 08691 08676 700
CDValeurs mobilières de placement229229229
CFDisponibilités64 87764 877190 553
CHCharges constatées d’avance32 29732 29722 481
CJTOTAL (II)1 099 4881 099 488726 687
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 393 230163 2811 229 949839 031
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel168 000168 000
DDRéserve légale (1)16 8007 500
DHReport à nouveau37 964-125 334
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)140 794172 598
DLTOTAL (I)363 558222 764
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)19 99348 267
DVEmprunts et dettes financières divers (4)72 7422 104
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés264 414153 223
DYDettes fiscales et sociales427 118246 935
EAAutres dettes82 010147 179
EBProduits constatés d’avance (2)18 559
ECTOTAL (IV)866 391616 267
EETOTAL GENERAL (I à V)1 229 949839 031
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 097 3122 097 3121 747 957
FJChiffres d’affaires nets2 097 3122 097 3121 747 957
FMProduction stockée79 352-58 571
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 32514 599
FQAutres produits6421 606
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 194 6321 705 591
FWAutres achats et charges externes686 316581 406
FXImpôts, taxes et versements assimilés25 49916 781
FYSalaires et traitements889 699678 505
FZCharges sociales310 550217 858
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements40 66622 942
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 046
GEAutres charges2 854232
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 955 5851 520 771
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)239 047184 820
GLAutres intérêts et produits assimilés166
GPTotal des produits financiers (V)166
GRIntérêts et charges assimilées1 3672 331
GUTotal des charges financières (VI)1 3672 331
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 201-2 331
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)237 846182 489
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion52 4458 333
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)52 4458 333
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-52 445-8 333
HKImpôts sur les bénéfices (X)44 6071 558
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 194 7991 705 591
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 054 0041 532 993
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)140 794172 598
HPRenvois : Crédit-bail mobilier64 32260 220
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles25 8109 27335 083
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles96 80531 393128 198
0NAMORTISSEMENTS Total Général122 61540 666163 281
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients3 0463 046
7BTotal Provisions pour dépréciation3 0463 046
7CTOTAL GENERAL3 0463 046
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 046
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières27 29027 290
UXAutres créances clients812 328
UYPersonnel et comptes rattachés4 606
VBT. V. A.45 706
VPDivers24 018
VCGroupe et associés5 373
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)11 383
VSCharges constatées d’avance32 297
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES963 001963 001
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine911911
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine19 19619 196
8BFournisseurs et comptes rattaché264 414264 414
8CPersonnel et comptes rattachés125 696125 696
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux97 49797 497
8EImpôts sur les bénéfices18 37618 376
VWT.V.A.164 977164 977
VQAutres impôts, taxes et assimilés20 57220 572
VIGroupe et associés72 74272 742
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)82 01082 010
VYTOTAL – ETAT DES DETTES866 391866 391
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice28 274
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 18638 du 01/09/2021
Numéro de gestion : 2001B00845
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 3 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires35 08335 0839 273
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels189 26198 25591 00682 017
ATAutres immobilisations corporelles42 10929 94312 16514
BHAutres immobilisations financières27 29027 29021 040
BJTOTAL (I)293 742163 281130 461112 344
BNEn cours de production de biens98 67198 67119 318
BXClients et comptes rattachés812 328812 328417 405
BZAutres créances91 08691 08676 700
CDValeurs mobilières de placement229229229
CFDisponibilités64 87764 877190 553
CHCharges constatées d’avance32 29732 29722 481
CJTOTAL (II)1 099 4881 099 488726 687
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 393 230163 2811 229 949839 031
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel168 000168 000
DDRéserve légale (1)16 8007 500
DHReport à nouveau37 964-125 334
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)140 794172 598
DLTOTAL (I)363 558222 764
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)19 99348 267
DVEmprunts et dettes financières divers (4)72 7422 104
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés264 414153 223
DYDettes fiscales et sociales427 118246 935
EAAutres dettes82 010147 179
EBProduits constatés d’avance (2)18 559
ECTOTAL (IV)866 391616 267
EETOTAL GENERAL (I à V)1 229 949839 031
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 097 3122 097 3121 747 957
FJChiffres d’affaires nets2 097 3122 097 3121 747 957
FMProduction stockée79 352-58 571
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 32514 599
FQAutres produits6421 606
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 194 6321 705 591
FWAutres achats et charges externes686 316581 406
FXImpôts, taxes et versements assimilés25 49916 781
FYSalaires et traitements889 699678 505
FZCharges sociales310 550217 858
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements40 66622 942
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 046
GEAutres charges2 854232
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 955 5851 520 771
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)239 047184 820
GLAutres intérêts et produits assimilés166
GPTotal des produits financiers (V)166
GRIntérêts et charges assimilées1 3672 331
GUTotal des charges financières (VI)1 3672 331
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 201-2 331
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)237 846182 489
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion52 4458 333
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)52 4458 333
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-52 445-8 333
HKImpôts sur les bénéfices (X)44 6071 558
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 194 7991 705 591
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 054 0041 532 993
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)140 794172 598
HPRenvois : Crédit-bail mobilier64 32260 220
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles25 8109 27335 083
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles96 80531 393128 198
0NAMORTISSEMENTS Total Général122 61540 666163 281
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients3 0463 046
7BTotal Provisions pour dépréciation3 0463 046
7CTOTAL GENERAL3 0463 046
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 046
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières27 29027 290
UXAutres créances clients812 328
UYPersonnel et comptes rattachés4 606
VBT. V. A.45 706
VPDivers24 018
VCGroupe et associés5 373
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)11 383
VSCharges constatées d’avance32 297
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES963 001963 001
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine911911
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine19 19619 196
8BFournisseurs et comptes rattaché264 414264 414
8CPersonnel et comptes rattachés125 696125 696
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux97 49797 497
8EImpôts sur les bénéfices18 37618 376
VWT.V.A.164 977164 977
VQAutres impôts, taxes et assimilés20 57220 572
VIGroupe et associés72 74272 742
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)82 01082 010
VYTOTAL – ETAT DES DETTES866 391866 391
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice28 274
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 15840 du 26/07/2021
Numéro de gestion : 2001B00845
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires35 08335 0839 273
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels189 26198 25591 00682 017
ATAutres immobilisations corporelles42 10929 94312 16514
BHAutres immobilisations financières27 29027 29021 040
BJTOTAL (I)293 742163 281130 461112 344
BNEn cours de production de biens98 67198 67119 318
BXClients et comptes rattachés812 328812 328417 405
BZAutres créances91 08691 08676 700
CDValeurs mobilières de placement229229229
CFDisponibilités64 87764 877190 553
CHCharges constatées d’avance32 29732 29722 481
CJTOTAL (II)1 099 4881 099 488726 687
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 393 230163 2811 229 949839 031
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel168 000168 000
DDRéserve légale (1)16 8007 500
DHReport à nouveau37 964-125 334
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)140 794172 598
DLTOTAL (I)363 558222 764
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)19 99348 267
DVEmprunts et dettes financières divers (4)72 7422 104
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés264 414153 223
DYDettes fiscales et sociales427 118246 935
EAAutres dettes82 010147 179
EBProduits constatés d’avance (2)18 559
ECTOTAL (IV)866 391616 267
EETOTAL GENERAL (I à V)1 229 949839 031
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 097 3122 097 3121 747 957
FJChiffres d’affaires nets2 097 3122 097 3121 747 957
FMProduction stockée79 352-58 571
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 32514 599
FQAutres produits6421 606
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 194 6321 705 591
FWAutres achats et charges externes686 316581 406
FXImpôts, taxes et versements assimilés25 49916 781
FYSalaires et traitements889 699678 505
FZCharges sociales310 550217 858
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements40 66622 942
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 046
GEAutres charges2 854232
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 955 5851 520 771
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)239 047184 820
GLAutres intérêts et produits assimilés166
GPTotal des produits financiers (V)166
GRIntérêts et charges assimilées1 3672 331
GUTotal des charges financières (VI)1 3672 331
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 201-2 331
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)237 846182 489
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion52 4458 333
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)52 4458 333
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-52 445-8 333
HKImpôts sur les bénéfices (X)44 6071 558
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 194 7991 705 591
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 054 0041 532 993
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)140 794172 598
HPRenvois : Crédit-bail mobilier64 32260 220
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles25 8109 27335 083
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles96 80531 393128 198
0NAMORTISSEMENTS Total Général122 61540 666163 281
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients3 0463 046
7BTotal Provisions pour dépréciation3 0463 046
7CTOTAL GENERAL3 0463 046
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 046
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières27 29027 290
UXAutres créances clients812 328
UYPersonnel et comptes rattachés4 606
VBT. V. A.45 706
VPDivers24 018
VCGroupe et associés5 373
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)11 383
VSCharges constatées d’avance32 297
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES963 001963 001
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine911911
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine19 19619 196
8BFournisseurs et comptes rattaché264 414264 414
8CPersonnel et comptes rattachés125 696125 696
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux97 49797 497
8EImpôts sur les bénéfices18 37618 376
VWT.V.A.164 977164 977
VQAutres impôts, taxes et assimilés20 57220 572
VIGroupe et associés72 74272 742
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)82 01082 010
VYTOTAL – ETAT DES DETTES866 391866 391
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice28 274
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 8009 du 31/07/2020
Numéro de gestion : 2001B00845
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires35 08335 0839 273
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels189 26198 25591 00682 017
ATAutres immobilisations corporelles42 10929 94312 16514
BHAutres immobilisations financières27 29027 29021 040
BJTOTAL (I)293 742163 281130 461112 344
BNEn cours de production de biens98 67198 67119 318
BXClients et comptes rattachés812 328812 328417 405
BZAutres créances91 08691 08676 700
CDValeurs mobilières de placement229229229
CFDisponibilités64 87764 877190 553
CHCharges constatées d’avance32 29732 29722 481
CJTOTAL (II)1 099 4881 099 488726 687
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 393 230163 2811 229 949839 031
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel168 000168 000
DDRéserve légale (1)16 8007 500
DHReport à nouveau37 964-125 334
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)140 794172 598
DLTOTAL (I)363 558222 764
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)19 99348 267
DVEmprunts et dettes financières divers (4)72 7422 104
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés264 414153 223
DYDettes fiscales et sociales427 118246 935
EAAutres dettes82 010147 179
EBProduits constatés d’avance (2)18 559
ECTOTAL (IV)866 391616 267
EETOTAL GENERAL (I à V)1 229 949839 031
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 097 3122 097 3121 747 957
FJChiffres d’affaires nets2 097 3122 097 3121 747 957
FMProduction stockée79 352-58 571
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 32514 599
FQAutres produits6421 606
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 194 6321 705 591
FWAutres achats et charges externes686 316581 406
FXImpôts, taxes et versements assimilés25 49916 781
FYSalaires et traitements889 699678 505
FZCharges sociales310 550217 858
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements40 66622 942
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 046
GEAutres charges2 854232
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 955 5851 520 771
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)239 047184 820
GLAutres intérêts et produits assimilés166
GPTotal des produits financiers (V)166
GRIntérêts et charges assimilées1 3672 331
GUTotal des charges financières (VI)1 3672 331
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 201-2 331
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)237 846182 489
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion52 4458 333
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)52 4458 333
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-52 445-8 333
HKImpôts sur les bénéfices (X)44 6071 558
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 194 7991 705 591
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 054 0041 532 993
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)140 794172 598
HPRenvois : Crédit-bail mobilier64 32260 220
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles25 8109 27335 083
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles96 80531 393128 198
0NAMORTISSEMENTS Total Général122 61540 666163 281
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients3 0463 046
7BTotal Provisions pour dépréciation3 0463 046
7CTOTAL GENERAL3 0463 046
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 046
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières27 29027 290
UXAutres créances clients812 328
UYPersonnel et comptes rattachés4 606
VBT. V. A.45 706
VPDivers24 018
VCGroupe et associés5 373
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)11 383
VSCharges constatées d’avance32 297
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES963 001963 001
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine911911
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine19 19619 196
8BFournisseurs et comptes rattaché264 414264 414
8CPersonnel et comptes rattachés125 696125 696
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux97 49797 497
8EImpôts sur les bénéfices18 37618 376
VWT.V.A.164 977164 977
VQAutres impôts, taxes et assimilés20 57220 572
VIGroupe et associés72 74272 742
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)82 01082 010
VYTOTAL – ETAT DES DETTES866 391866 391
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice28 274
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 4342 du 06/05/2019
Numéro de gestion : 2001B00845
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires35 08335 0839 273
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels189 26198 25591 00682 017
ATAutres immobilisations corporelles42 10929 94312 16514
BHAutres immobilisations financières27 29027 29021 040
BJTOTAL (I)293 742163 281130 461112 344
BNEn cours de production de biens98 67198 67119 318
BXClients et comptes rattachés812 328812 328417 405
BZAutres créances91 08691 08676 700
CDValeurs mobilières de placement229229229
CFDisponibilités64 87764 877190 553
CHCharges constatées d’avance32 29732 29722 481
CJTOTAL (II)1 099 4881 099 488726 687
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 393 230163 2811 229 949839 031
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel168 000168 000
DDRéserve légale (1)16 8007 500
DHReport à nouveau37 964-125 334
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)140 794172 598
DLTOTAL (I)363 558222 764
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)19 99348 267
DVEmprunts et dettes financières divers (4)72 7422 104
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés264 414153 223
DYDettes fiscales et sociales427 118246 935
EAAutres dettes82 010147 179
EBProduits constatés d’avance (2)18 559
ECTOTAL (IV)866 391616 267
EETOTAL GENERAL (I à V)1 229 949839 031
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 097 3122 097 3121 747 957
FJChiffres d’affaires nets2 097 3122 097 3121 747 957
FMProduction stockée79 352-58 571
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 32514 599
FQAutres produits6421 606
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 194 6321 705 591
FWAutres achats et charges externes686 316581 406
FXImpôts, taxes et versements assimilés25 49916 781
FYSalaires et traitements889 699678 505
FZCharges sociales310 550217 858
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements40 66622 942
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 046
GEAutres charges2 854232
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 955 5851 520 771
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)239 047184 820
GLAutres intérêts et produits assimilés166
GPTotal des produits financiers (V)166
GRIntérêts et charges assimilées1 3672 331
GUTotal des charges financières (VI)1 3672 331
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 201-2 331
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)237 846182 489
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion52 4458 333
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)52 4458 333
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-52 445-8 333
HKImpôts sur les bénéfices (X)44 6071 558
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 194 7991 705 591
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 054 0041 532 993
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)140 794172 598
HPRenvois : Crédit-bail mobilier64 32260 220
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles25 8109 27335 083
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles96 80531 393128 198
0NAMORTISSEMENTS Total Général122 61540 666163 281
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients3 0463 046
7BTotal Provisions pour dépréciation3 0463 046
7CTOTAL GENERAL3 0463 046
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 046
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières27 29027 290
UXAutres créances clients812 328
UYPersonnel et comptes rattachés4 606
VBT. V. A.45 706
VPDivers24 018
VCGroupe et associés5 373
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)11 383
VSCharges constatées d’avance32 297
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES963 001963 001
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine911911
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine19 19619 196
8BFournisseurs et comptes rattaché264 414264 414
8CPersonnel et comptes rattachés125 696125 696
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux97 49797 497
8EImpôts sur les bénéfices18 37618 376
VWT.V.A.164 977164 977
VQAutres impôts, taxes et assimilés20 57220 572
VIGroupe et associés72 74272 742
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)82 01082 010
VYTOTAL – ETAT DES DETTES866 391866 391
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice28 274
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 8054 du 19/07/2018
Numéro de gestion : 2001B00845
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires35 08335 0839 273
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels189 26198 25591 00682 017
ATAutres immobilisations corporelles42 10929 94312 16514
BHAutres immobilisations financières27 29027 29021 040
BJTOTAL (I)293 742163 281130 461112 344
BNEn cours de production de biens98 67198 67119 318
BXClients et comptes rattachés812 328812 328417 405
BZAutres créances91 08691 08676 700
CDValeurs mobilières de placement229229229
CFDisponibilités64 87764 877190 553
CHCharges constatées d’avance32 29732 29722 481
CJTOTAL (II)1 099 4881 099 488726 687
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 393 230163 2811 229 949839 031
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel168 000168 000
DDRéserve légale (1)16 8007 500
DHReport à nouveau37 964-125 334
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)140 794172 598
DLTOTAL (I)363 558222 764
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)19 99348 267
DVEmprunts et dettes financières divers (4)72 7422 104
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés264 414153 223
DYDettes fiscales et sociales427 118246 935
EAAutres dettes82 010147 179
EBProduits constatés d’avance (2)18 559
ECTOTAL (IV)866 391616 267
EETOTAL GENERAL (I à V)1 229 949839 031
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 097 3122 097 3121 747 957
FJChiffres d’affaires nets2 097 3122 097 3121 747 957
FMProduction stockée79 352-58 571
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 32514 599
FQAutres produits6421 606
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 194 6321 705 591
FWAutres achats et charges externes686 316581 406
FXImpôts, taxes et versements assimilés25 49916 781
FYSalaires et traitements889 699678 505
FZCharges sociales310 550217 858
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements40 66622 942
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 046
GEAutres charges2 854232
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 955 5851 520 771
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)239 047184 820
GLAutres intérêts et produits assimilés166
GPTotal des produits financiers (V)166
GRIntérêts et charges assimilées1 3672 331
GUTotal des charges financières (VI)1 3672 331
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 201-2 331
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)237 846182 489
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion52 4458 333
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)52 4458 333
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-52 445-8 333
HKImpôts sur les bénéfices (X)44 6071 558
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 194 7991 705 591
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 054 0041 532 993
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)140 794172 598
HPRenvois : Crédit-bail mobilier64 32260 220
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles25 8109 27335 083
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles96 80531 393128 198
0NAMORTISSEMENTS Total Général122 61540 666163 281
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients3 0463 046
7BTotal Provisions pour dépréciation3 0463 046
7CTOTAL GENERAL3 0463 046
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 046
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières27 29027 290
UXAutres créances clients812 328
UYPersonnel et comptes rattachés4 606
VBT. V. A.45 706
VPDivers24 018
VCGroupe et associés5 373
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)11 383
VSCharges constatées d’avance32 297
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES963 001963 001
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine911911
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine19 19619 196
8BFournisseurs et comptes rattaché264 414264 414
8CPersonnel et comptes rattachés125 696125 696
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux97 49797 497
8EImpôts sur les bénéfices18 37618 376
VWT.V.A.164 977164 977
VQAutres impôts, taxes et assimilés20 57220 572
VIGroupe et associés72 74272 742
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)82 01082 010
VYTOTAL – ETAT DES DETTES866 391866 391
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice28 274
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 4098 du 09/05/2017
Numéro de gestion : 2001B00845
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires35 08335 0839 273
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels189 26198 25591 00682 017
ATAutres immobilisations corporelles42 10929 94312 16514
BHAutres immobilisations financières27 29027 29021 040
BJTOTAL (I)293 742163 281130 461112 344
BNEn cours de production de biens98 67198 67119 318
BXClients et comptes rattachés812 328812 328417 405
BZAutres créances91 08691 08676 700
CDValeurs mobilières de placement229229229
CFDisponibilités64 87764 877190 553
CHCharges constatées d’avance32 29732 29722 481
CJTOTAL (II)1 099 4881 099 488726 687
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 393 230163 2811 229 949839 031
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel168 000168 000
DDRéserve légale (1)16 8007 500
DHReport à nouveau37 964-125 334
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)140 794172 598
DLTOTAL (I)363 558222 764
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)19 99348 267
DVEmprunts et dettes financières divers (4)72 7422 104
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés264 414153 223
DYDettes fiscales et sociales427 118246 935
EAAutres dettes82 010147 179
EBProduits constatés d’avance (2)18 559
ECTOTAL (IV)866 391616 267
EETOTAL GENERAL (I à V)1 229 949839 031
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 097 3122 097 3121 747 957
FJChiffres d’affaires nets2 097 3122 097 3121 747 957
FMProduction stockée79 352-58 571
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 32514 599
FQAutres produits6421 606
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 194 6321 705 591
FWAutres achats et charges externes686 316581 406
FXImpôts, taxes et versements assimilés25 49916 781
FYSalaires et traitements889 699678 505
FZCharges sociales310 550217 858
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements40 66622 942
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 046
GEAutres charges2 854232
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 955 5851 520 771
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)239 047184 820
GLAutres intérêts et produits assimilés166
GPTotal des produits financiers (V)166
GRIntérêts et charges assimilées1 3672 331
GUTotal des charges financières (VI)1 3672 331
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 201-2 331
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)237 846182 489
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion52 4458 333
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)52 4458 333
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-52 445-8 333
HKImpôts sur les bénéfices (X)44 6071 558
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 194 7991 705 591
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 054 0041 532 993
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)140 794172 598
HPRenvois : Crédit-bail mobilier64 32260 220
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles25 8109 27335 083
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles96 80531 393128 198
0NAMORTISSEMENTS Total Général122 61540 666163 281
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients3 0463 046
7BTotal Provisions pour dépréciation3 0463 046
7CTOTAL GENERAL3 0463 046
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 046
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières27 29027 290
UXAutres créances clients812 328
UYPersonnel et comptes rattachés4 606
VBT. V. A.45 706
VPDivers24 018
VCGroupe et associés5 373
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)11 383
VSCharges constatées d’avance32 297
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES963 001963 001
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine911911
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine19 19619 196
8BFournisseurs et comptes rattaché264 414264 414
8CPersonnel et comptes rattachés125 696125 696
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux97 49797 497
8EImpôts sur les bénéfices18 37618 376
VWT.V.A.164 977164 977
VQAutres impôts, taxes et assimilés20 57220 572
VIGroupe et associés72 74272 742
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)82 01082 010
VYTOTAL – ETAT DES DETTES866 391866 391
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice28 274

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