KAYENTIS - MEYLAN

Informations de l'établissement :

Date de création : 03/02/2018

Dénomination usuelle : KAYENTIS

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 45166480900071 / Siren : 451664809 / NIC : 00071

N° de TVA : FR 81 451664809

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques

Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.

62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques

62.02 : Conseil informatique

Cette classe comprend la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications ainsi que la maintenance logicielle. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés. Cette classe ne comprend pas :
- la vente de matériel ou de logiciels informatiques (cf. 46.51Z et 47.41Z)
- l’installation de gros systèmes et d’ordinateurs similaires (cf. 33.20D)
- l’installation (configuration) d’ordinateurs personnels (cf. 62.09Z)
- l’installation de logiciels, la récupération après un sinistre informatique (cf. 62.09Z)

62.02A : Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Cette sous-classe comprend :
- la planification et la conception (études, conseil) de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés.
- le conseil en développement logiciel personnalisé : analyse des besoins et des problèmes des utilisateurs, formulation de propositions de solutions Produits associés : 62.02.10, 62.02.20

Coordonnées de l'établissement :
KAYENTIS

Adresse :
19 bis Chemin DU VIEUX CHENE
38240 MEYLAN

Liens de succession de l'établissement :

03/02/2018 : Succession

Prédécesseur : KAYENTIS
Continuité économique

11/07/2018 : Succession

Prédécesseur : KAYENTIS
Transfert du siège
Continuité économique

Accords d'entreprise :

29/12/2022 : UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03823012351
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/01/2023
Date de dépôt : 12/01/2023
Date du texte : 29/12/2022
Date d'effet : 13/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 16/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : KAYENTIS
Siret : 45166480900071
Code APE : 6202A
Secteur : Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Thèmes de l'accord :

053 - Compte épargne temps

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 06/11/2003

Dénomination : KAYENTIS

Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

KAYENTIS - Meylan (siège)KAYENTIS - Saint-LouisKAYENTIS - Montbonnot-Saint-Martin (fermé)KAYENTIS - Bétheny (fermé)KAYENTIS - Gif-sur-Yvette (fermé)KAYENTIS - Montbonnot-Saint-Martin (fermé)KAYENTIS - Gif-sur-Yvette (fermé)

Marques françaises :

18/03/2011 : FORM H@D

N° national/d'enregistrement : 3815618
Date de dépôt : 18/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; téléphones ; émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; appareils pour jeux vidéo conçus pour être utilisés avec un écran indépendant ou un moniteur ; ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; satellites à usage scientifique et de télécommunications ; Modem, fils de téléphone ; caméras, caméras vidéo ; magnétophones et leurs accessoires ; à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles ; émetteurs ; mécanisme d'écriture électronique, numérique ; stylo numérique ; cassettes, piles, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs ; piles. Appareils pour le diagnostic non à usage médical.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; instruments d'écriture ; stylos ; crayons ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles), communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs. Communications sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé, fourniture de connexions à un réseau informatique ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement ; fournitures d'accès à un réseau informatique permettant de commander et de réserver des produits dans un magasin par le biais d'un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles en matière d'ordinateurs et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires (construction) ; travaux du génie (pas pour la construction) ; essais de matériaux ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur ; services d'établissement de normes (standardisation) techniques, services de normalisation à savoir élaboration (conception) de normes techniques de produits manufacturés et de services de télécommunication ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine) ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées ; informations en matières d'informatique appliquée aux télécommunications, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; location de matériel pour exploitation agricole ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de santé ; services médicaux ; services vétérinaires, de soins d'hygiène, de beauté et de maquillage pour être humains ou pour animaux, assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; hospitalisation à domicile ; salons de beauté, salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier paysagistes ; conception d'aménagement paysager ; services de pharmacie, consultations et conseils en pharmacie, en esthétique, en maquillage, en soins de beauté ; services d'aromathérapie ; thalassothérapie ; services de manucure ; services d'un psychologue ; services de visagiste ; services de saunas ; solarium ; services de stations thermales ; physiothérapie. Massages ; services de bains Turcs ; informations et conseils dans les domaines des soins d'hygiène, de beauté et de maquillage pour être humains, de l'assistance médicale, de la chirurgie esthétique, des services hospitaliers, des maisons médicalisées, des maisons de convalescence ou de repos, de l'hospitalisation à domicile, du maintien à domicile de personnes malades, handicapées, agées, des services d'opticiens ; des consultations et conseils en pharmacie, en esthétique, en maquillage, en soins de beauté, des services d'aromathérapie, de la thalassothérapie, des services de manucure, des services de visagiste, de saunas, de solarium, de stations thermales, de la physiothérapie, des massages, des services de bains Turcs.

Déposant 1 : KAYENTIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451664809
Adresse :
4 Route de la Noue
91190 GIF SUR YVETTE
FR

Mandataire 1 : CABINET SABATIER Marc
Adresse :
83 Avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

09/09/2010 : clin form

N° national/d'enregistrement : 3765393
Date de dépôt : 09/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; téléphones ; émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; jeux vidéo ; ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; satellites à usage scientifique et de télécommunications ; modem, fils de téléphone ; caméras, caméras vidéo ; magnétophones et leurs accessoires ; à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles ; émetteurs ; cassettes, piles, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs ; piles. Appareils pour le diagnostic non à usage médical.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; instruments d'écriture ; stylos ; crayons ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles), communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs. Communications sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé, fourniture de connexions à un réseau informatique ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement. ; fournitures d'accès à un réseau informatique permettant de commander et de réserver des produits dans un magasin par le biais d'un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits ; recherches techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles en matière d'ordinateurs et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires (construction) ; travaux du génie (pas pour la construction) ; essais de matériaux ; laboratoires techniques ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur ; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques, services d'établissement de normes (standardisation) techniques, services de normalisation à savoir élaboration (conception) de normes techniques de produits manufacturés et de services de télécommunication ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine) ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées ; informations en matières d'informatique appliquée aux télécommunications, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; services de conseils relatifs au montage, à la réparation d'ustensiles et d'instruments, dans les domaines audiovisuels, la médecine, la pharmacologie, l'informatique, la bureautique, la téléphonie, la télématique ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareil distributeur ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporters ; filmages sur bandes vidéo ; gestion administrative de lieux d'expositions.

Déposant 1 : KAYENTIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451664809

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758689
Date de demande : 08/09/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

14/11/2007 : CLIN'FORM

N° national/d'enregistrement : 3537768
Date de dépôt : 14/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.

Déposant 1 : KAYENTIS SAS
Numéro de SIREN : 451664809

Mandataire 1 : KAYENTIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-51
Date du BOPI : 21/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-16

14/11/2007 : FAS PHARMA

N° national/d'enregistrement : 3537769
Date de dépôt : 14/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.

Déposant 1 : KAYENTIS SAS
Numéro de SIREN : 451664809

Mandataire 1 : KAYENTIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-51
Date du BOPI : 21/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-16

14/11/2007 : KAYENTIS TECHNOLOGIE & PERFORMANCE

N° national/d'enregistrement : 3537770
Date de dépôt : 14/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.

Déposant 1 : KAYENTIS SAS
Numéro de SIREN : 451664809

Mandataire 1 : KAYENTIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-51
Date du BOPI : 21/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-16

Publications au Bodacc :

30/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°1955
NOJO : 038010000616261
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 451 664 809
Dénomination : KAYENTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 2477119.70 EUR

20/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°1543
NOJO : 038010000571008
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 451 664 809
Dénomination : KAYENTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 2323334.00 EUR

02/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4887
NOJO : 380100005562620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021

Numéro d'identification : RCS Grenoble 451 664 809
Dénomination : KAYENTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

06/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°1279
NOJO : 038010000542314
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 451 664 809
Dénomination : KAYENTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 2248334.00 EUR

03/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5828
NOJO : 380100005285520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS Grenoble 451 664 809
Dénomination : KAYENTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

24/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3177
NOJO : 380100004947490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Grenoble 451 664 809
Dénomination : KAYENTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

16/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°752
NOJO : 038010000480197
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 451 664 809
Dénomination : KAYENTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1666834.00 EUR

02/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°802
NOJO : 038010000454778
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 451 664 809
Dénomination : KAYENTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

08/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12594
NOJO : 117801426079263
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Evry 451 664 809
Dénomination : KAYENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°2241
NOJO : 780117801413925
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Evry 451 664 809
Dénomination : KAYENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1400318.55 EUR

06/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°2242
NOJO : 780117801413930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Evry 451 664 809
Dénomination : KAYENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1515318.55 EUR

10/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8385
NOJO : 117801398828928
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Evry 451 664 809
Dénomination : KAYENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10863
NOJO : 117801380018048
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Evry 451 664 809
Dénomination : KAYENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°1692
NOJO : 780117801380363
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification du capital..

Numéro d'identification : RCS Evry 451 664 809
Dénomination : KAYENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2800637.10 EUR

30/11/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°2967
NOJO : BXA153290022925
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 18 novembre 2015, les sociétés : KAYENTIS Société par Actions Simplifiée au capital de 1 387 336,10 Euros Siège social : 4, route de la Noue 91190 Gif-sur-Yvette 451 664 809 RCS Evry (Société Absorbante) Et KAYENTIS CLINICAL Société par Actions Simplifiée au capital de 70 000 Euros Siège social : 4, route de la Noue 91190 Gif-sur-Yvette 505 386 318 RCS Evry (Société Absorbée) Ont établi un projet de fusion par voie d'absorption de la société KAYENTIS CLINICAL par la société KAYENTIS Les modalités sont les suivants : 1/ L'évaluation de l'actif et du passif de la société KAYENTIS CLINICAL dont la transmission à la société KAYENTIS est prévue : - l'actif total apporté s'élève à : 5 839 340 Euros - le total du passif pris en charge s'établit à : 5 827 169 Euros - l'actif net apporté est donc de : 12 171 Euros 2/ Rapport d'échange des droits sociaux : NEANT 3/ Le montant prévu du mali de fusion : La différence entre la valeur de l'actif net apporté par la Société Absorbée, sur la base de ses comptes sociaux au 31/03/2015 (soit 12 171 Euros), et la valeur nette comptable des actions de la Société Absorbée figurant dans les comptes sociaux de la Société Absorbante à la date des présentes (soit 70 000 Euros), constitue un mali de fusion d'un montant de 57 829 Euros. 4/ Le projet de fusion a été déposé auprès du Tribunal de Commerce d'Evry le 24/11/2015

Numéro d'identification : RCS Evry 451 664 809
Dénomination : KAYENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1387336.10 EUR

27/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9168
NOJO : 117801354550432
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Evry 451 664 809
Dénomination : KAYENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/10/2015 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°9169
NOJO : 117801354550433
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Evry 451 664 809
Dénomination : KAYENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°3206
NOJO : BXB150360019681
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Evry 451 664 809
Dénomination : KAYENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1387336.10 EUR

23/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°3168
NOJO : BXB15016001506H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Evry 451 664 809
Dénomination : KAYENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 887336.10 EUR

29/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7680
NOJO : 117801335381166
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Evry 451 664 809
Dénomination : KAYENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/12/2014 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°7679
NOJO : 117801335381167
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Evry 451 664 809
Dénomination : KAYENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7943
NOJO : 117801308474451
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Evry 451 664 809
Dénomination : KAYENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/11/2013 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°7942
NOJO : 117801308474452
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Evry 451 664 809
Dénomination : KAYENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°1380
NOJO : BXB133010014226
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant. Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Evry 451 664 809
Dénomination : KAYENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : COREVISE FIDINTER en fonction le 07 Mai 2007 Commissaire aux comptes suppléant : MARIE Stéphane en fonction le 07 Mai 2007 Président : JUGE Guillaume Roger en fonction le 25 Octobre 2013
Montant du capital : 190975.40 EUR

18/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12865
NOJO : BXC12345024701V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Evry 451 664 809
Dénomination : KAYENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/12/2012 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°12866
NOJO : BXC12345024702X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Evry 451 664 809
Dénomination : KAYENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12505
NOJO : BXC11292009526Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Evry 451 664 809
Dénomination : KAYENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°594
NOJO : BXB11174000289I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Evry 451 664 809
Dénomination : KAYENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 179070.60 EUR

13/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11727
NOJO : BXC103300003993
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Evry 451 664 809
Dénomination : KAYENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
4 route de la Noue
91190 Gif-sur-Yvette

01/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11039
NOJO : BXC09259006621P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Evry 451 664 809
Dénomination : KAYENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
4 route de la Noue
91190 Gif-sur-Yvette

07/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7154
NOJO : BXC08303001660Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Evry 451 664 809
Dénomination : KAYENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
4 route de la Noue
91190 Gif-sur-Yvette

04/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°2888
NOJO : BXB082410023733
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Evry 451 664 809
Dénomination : KAYENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Siège social :
Adresse :
4 route de la Noue
91190 Gif-sur-Yvette

10/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°4011
NOJO : BXB08054004341L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Evry 451 664 809
Dénomination : KAYENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 142864.90 EUR

Historique de l'unité légale :

31/07/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

22/03/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

11/07/2018 : code NIC

Code NIC : 00071

31/12/2013 : activité principale

Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)

05/09/2006 : code NIC

Code NIC : 00030

22/12/2005 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAFRev1 : 74.1G)

Représentants légaux :

06/08/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01434
Type : Personne Physique

Nom : JUGE Guillaume Roger
Né le 11/06/1969 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
76 Boulevard des Belges
69006 Lyon
France

06/08/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01434
Type : Personne Morale

Nom : COREVISE FIDINTER
Siren : 331621318
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3/5 Rue Scheffer
75116 Paris
France

06/08/2018 : Nouveau dirigeant

20/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Type : Personne Physique

Nom : JUGE Guillaume Roger
Né le 11/06/1969 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
76 Boulevard des Belges
69006 Lyon
FRANCE

20/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Type : Personne Morale

Nom : COREVISE FIDINTER
Siren : 331621318
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3-5 Rue Scheffer
75116 Paris
FRANCE

20/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Type : Personne Physique

Nom : MARIE Stéphane
Né le 12/11/1963 à Levallois-Perret (FRANCE)
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3-5 Rue Scheffer
75116 Paris
FRANCE

Dépôts des actes :

11/07/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01434
Dépôt : N°007395 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale Renouvellement de mandat Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts

11/07/2018 : Liste des sièges sociaux antérieurs

23/09/2016 : Décision(s) du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°13813 déposé le 20/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital.

06/09/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°13813 déposé le 20/10/2016
Etat : Déposé

06/09/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°13813 déposé le 20/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

06/09/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°13813 déposé le 20/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications diverses

06/09/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°13813 déposé le 20/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

26/08/2016 : Rapport

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°11482 déposé le 29/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire aux avantages particuliers

19/07/2016 : Ordonnance du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°9968 déposé le 21/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

31/03/2016 : Déclaration de conformité

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°6258 déposé le 02/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive

18/11/2015 : Projet

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°14362 déposé le 24/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion simplifiée avec la société Kayentis Clinical se trouvant 4 route de la Noue 91190 Gif sur Yvette, Rcs Evry 505 386 318

23/01/2015 : Attestation de dépôt des fonds

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°1455 déposé le 04/02/2015
Etat : Déposé

23/01/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°1455 déposé le 04/02/2015
Etat : Déposé

19/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°1455 déposé le 04/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

19/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°1455 déposé le 04/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

19/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°1455 déposé le 04/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

19/12/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°445 déposé le 15/01/2015
Etat : Déposé

19/12/2014 : Attestation de dépôt des fonds

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°445 déposé le 15/01/2015
Etat : Déposé

18/12/2014 : Décision(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°445 déposé le 15/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

18/12/2014 : Décision(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°445 déposé le 15/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

17/12/2014 : Attestation de dépôt des fonds

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°445 déposé le 15/01/2015
Etat : Déposé

12/12/2014 : Attestation de dépôt des fonds

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°445 déposé le 15/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Divers

09/12/2014 : Ordonnance du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°15374 déposé le 16/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

01/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°445 déposé le 15/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

01/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°445 déposé le 15/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

19/09/2014 : Ordonnance

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°11646 déposé le 26/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

25/09/2013 : Décision(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°12316 déposé le 25/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

19/09/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°12316 déposé le 25/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

19/09/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°12316 déposé le 25/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de président

19/09/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°12316 déposé le 25/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

19/09/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°12316 déposé le 25/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

19/09/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°12316 déposé le 25/10/2013
Etat : Déposé

27/05/2011 : Acte sous seing privé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°7359 déposé le 22/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Certificat du dépositaire

25/05/2011 : Acte sous seing privé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°7359 déposé le 22/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers

18/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°7359 déposé le 22/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

18/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°7359 déposé le 22/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18/05/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°7359 déposé le 22/06/2011
Etat : Déposé

19/04/2011 : Ordonnance du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°5223 déposé le 27/04/2011
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE COMMISSAIRES AUX AVANTAGES PARTICULIERS

05/08/2008 : Ordonnance du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°8887 déposé le 06/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la scission

04/08/2008 : Décision(s) du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°9426 déposé le 26/08/2008
Etat : Déposé
Décision : DU 4 ROUTE DE LA NOUE BP 76 91193 GIF SUR YVETTE CEDEX AU 4 ROUTE DE LA NOUE 91190 GIF SUR YVETTE

04/08/2008 : Décision(s) du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°9426 déposé le 26/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

04/08/2008 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°9426 déposé le 26/08/2008
Etat : Déposé

01/07/2008 : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°9641 déposé le 01/09/2008
Etat : Déposé

22/10/2007 : Décision(s) du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°12597 déposé le 21/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

22/10/2007 : Décision(s) du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°12597 déposé le 21/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/09/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°12597 déposé le 21/11/2007
Etat : Déposé

28/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°12597 déposé le 21/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

19/09/2007 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°10084 déposé le 20/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Chargé d'apprécier les droits particuliers dans le cadre d'émissions d'actions de préférence

06/09/2007 : Ordonnance du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°9700 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé
Décision : nomination de commissaire aux avantages particuliers

09/07/2007 : Ordonnance du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°7325 déposé le 12/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

28/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°4948 déposé le 07/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

05/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°10549 déposé le 17/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

05/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°10549 déposé le 17/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du conseil de surveillance

05/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°10549 déposé le 17/10/2006
Etat : Déposé
Décision : DU 2 ROUTE DE LA NOUE BP 76 91193 GIF SUR YVETTE CEDEX AU 4 ROUTE DE LA NOUE BP 76 91193 GIF SUR YVETTE

05/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°10549 déposé le 17/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

05/09/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°10549 déposé le 17/10/2006
Etat : Déposé

26/07/2006 : Ordonnance du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°7602 déposé le 28/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

22/02/2006 : Décision(s) du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°3960 déposé le 06/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

22/02/2006 : Décision(s) du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°3960 déposé le 06/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

22/02/2006 : Déclaration de souscription et de versement

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°3960 déposé le 06/04/2006
Etat : Déposé

22/02/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°3960 déposé le 06/04/2006
Etat : Déposé

03/01/2006 : Déclaration de souscription et de versement

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°2038 déposé le 20/02/2006
Etat : Déposé

22/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°2038 déposé le 20/02/2006
Etat : Déposé
Décision : SAS - Ancienne forme : SARL A CAPITAL VARIABLE

22/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°2038 déposé le 20/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

22/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°2038 déposé le 20/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

22/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°2038 déposé le 20/02/2006
Etat : Déposé
Décision : CONFIRMATION DES FONCTIONS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT

22/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°2038 déposé le 20/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

22/12/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°2038 déposé le 20/02/2006
Etat : Déposé

12/12/2005 : Acte sous seing privé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°12761 déposé le 13/12/2005
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX AVANTAGES PARTICULIERS

07/12/2005 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°12762 déposé le 13/12/2005
Etat : Déposé
Décision : ET DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE

06/12/2005 : Ordonnance du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°12818 déposé le 14/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

28/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°13244 déposé le 23/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

28/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°13244 déposé le 23/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital social

28/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°13244 déposé le 23/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/11/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°13244 déposé le 23/12/2005
Etat : Déposé
Décision : et du 17/11/2005

25/11/2005 : Ordonnance du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°12226 déposé le 30/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

17/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°13244 déposé le 23/12/2005
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DE CESSIONS DE PARTS

17/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°13244 déposé le 23/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation

17/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°13244 déposé le 23/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

02/11/2005 : Acte sous seing privé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°13244 déposé le 23/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

02/11/2005 : Acte sous seing privé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°13244 déposé le 23/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

02/11/2005 : Acte sous seing privé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°13244 déposé le 23/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

29/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°4512 déposé le 25/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/03/2005 : Acte sous seing privé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°4512 déposé le 25/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

29/03/2005 : Acte sous seing privé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°4512 déposé le 25/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

29/03/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°4512 déposé le 25/04/2005
Etat : Déposé

25/02/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°3448 déposé le 23/03/2005
Etat : Déposé
Décision : ANCIENNE DATE 30/11 - NOUVELLE DATE 31/03

25/02/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°3448 déposé le 23/03/2005
Etat : Déposé

15/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°10819 déposé le 03/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

15/09/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°10819 déposé le 03/11/2004
Etat : Déposé

01/11/2003 : Statuts constitutifs

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°667 déposé le 19/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Statuts mis à jour

Etablissements :

06/08/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01434
Type : Siège

Adresse :
19 BIS Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
France

06/08/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01434
Type : Etablissement principal

Adresse :
19 BIS Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2006
Activité : Conseil en management, la fourniture de services divers aux entreprises et plus particulièrement dans le domaine des nouvelles technologies liées aux systèmes d'information de l'entreprise destinés principalement à la mise en oeuvre de solutions de dématérialisation des documents à base de médias numériques, de solutions d'impressions numériques innovantes et de solutions d'écritures numériques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Type : Siège

Adresse :
4 Route De La Noue
91190 Gif-sur-Yvette
FRANCE

20/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Type : Etablissement principal

Adresse :
4 Route De La Noue
91190 Gif-sur-Yvette
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/11/2003
Activité : Conseil en management, la fourniture de services divers aux entreprises et plus particulièrement dans le domaine des nouvelles technologies liées aux systèmes d information de l'entreprise destinés principalement à la mise en oeuvre de solutions de dématérialisation des documents à base de médias numériques, de solutioins d'impressions numériques innovantes et de solutions d'écritures numériques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01434
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
305 Rue Aristide Bergès
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2006
Activité : Commercialisation et intégration de solutions Logicielles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2016B00332
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
13 rue de Village Neuf
68300 Saint-Louis
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2016
Activité : Commercialisation et intégration de solutions logicielles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

06/08/2018 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F06/012680
Date d’ajout de l’observation : 19/10/2006
Texte de l'observation : Transfert du siège social du 2 route de la Noue 91193 GIF SUR YVETTE CEDEX au 4 route de la Noue BP 76 91193 GIF SUR YVETTE CEDEX à compter du 17.10.2006.

06/08/2018 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F15/011614
Date d’ajout de l’observation : 08/07/2015
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement du 445 Rue LAVOISIER ESPACE NOVESPARC 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN au 305 Rue Aristide Bergès 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN à compter du 24/06/2015

06/08/2018 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F18/001439
Date d’ajout de l’observation : 26/01/2018
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement du 305 Rue Aristide Bergès 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN au 19 B Chemin du Vieux Chêne 38240 MEYLAN à compter du 03/02/2018

20/10/2016 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 02/05/2016
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination KAYENTIS CLINICAL Forme juridique SAS Siège social 4 route de la Noue 91190 Gif sur Yvette Rcs 505 386 318 RCS Evry

20/04/2016 : Ajout

18/04/2016 : Ajout

Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2187
Date d’ajout de l’observation : 18/04/2016
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du : 01/04/2016 Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : KAYENTIS sas (RCS EVRY 451 664 809) : absorbante KAYENTIS CLINICAL sas (RCS EVRY 505 386 318) : absorbée

Personnes morales :

06/08/2018 : KAYENTIS

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Conseil en management, la fourniture de services divers aux entreprises et plus particulièrement dans le domaine des nouvelles technologies liées aux systèmes d'information de l'entreprise destinés principalement à la mise en oeuvre de solutions de dématérialisation des documents à base de médias numériques, de solutions d'impressions numériques innovantes et de solutions d'écritures numériques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/09/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 1515318.55
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2019
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 97 années

20/10/2016 : KAYENTIS

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/01/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 2800637.1
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

20/04/2016 : KAYENTIS

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/09/2006

Economie sociale et solidaire : Non

18/04/2016 : KAYENTIS

Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/04/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/04/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°13714 déposé le 17/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°14646 déposé le 07/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°16439 déposé le 11/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°13021 déposé le 14/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°17869 déposé le 28/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°12967 déposé le 27/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°13421 déposé le 10/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°10607 déposé le 01/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°11584 déposé le 10/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°12412 déposé le 02/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°11375 déposé le 12/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2004B00149
Dépôt : N°10541 déposé le 12/10/2005
Durée de l'exercice : 17
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/03/2021 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/013083 du 18/08/2021
Numéro de gestion : 2006B01434
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	449 895	370 957	78 937	112 149
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	2 840 218	2 415 094	425 123	303 925
AF	Concessions, brevets et droits similaires	767 233	748 280	18 953	16 565
AH	Fonds commercial	474 083	47 408	426 675	474 083
AJ	Autres immobilisations incorporelles	702 971		702 971	474 858
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	17 750	3 479	14 271
AT	Autres immobilisations corporelles	194 021	88 015	106 006	56 070
BH	Autres immobilisations financières	15 412		15 412	15 412
BJ	TOTAL (I)	5 461 583	3 673 234	1 788 349	1 453 063
BT	Marchandises	104 632		104 632	79 263
BX	Clients et comptes rattachés	335 038	931	334 107	767 459
BZ	Autres créances	709 543		709 543	571 156
CF	Disponibilités	1 863 121		1 863 121	516 990
CH	Charges constatées d’avance	264 905		264 905	84 077
CJ	TOTAL (II)	3 277 240	931	3 276 309	2 018 945
CN	Ecarts de conversion actif (V)	72		72	6 708
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	8 738 894	3 674 165	5 064 730	3 478 715
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 800 637	1 387 336
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...		7 863 058
DD	Réserve légale (1)	1 667	1 667
DH	Report à nouveau	-1 181 387	-10 284 145
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	89 519	76 398
DL	TOTAL (I)	1 710 436	-955 686
DP	Provisions pour risques	20 000	26 708
DR	TOTAL (III)	20 000	26 708
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	630 117	709 329
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 148 744	1 950 462
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	645 587	815 586
DY	Dettes fiscales et sociales	682 494	822 594
EA	Autres dettes	204	26 779
EB	Produits constatés d’avance (2)	227 148	82 695
EC	TOTAL (IV)	3 334 294	4 407 446
ED	(V)		247
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 064 730	3 478 715
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	193 719	329 260	522 979	711 825
FG	Production vendue services	414 548	3 342 633	3 757 181	2 945 528
FJ	Chiffres d’affaires nets	608 267	3 671 893	4 280 160	3 657 353
FN	Production immobilisée			702 971	474 858
FO	Subventions d’exploitation			211 962	135 081
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			24 992	13 752
FQ	Autres produits			998	3 813
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 221 084	4 284 858
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			441 066	451 340
FT	Variation de stock (marchandises)			-25 370	-17 115
FW	Autres achats et charges externes			1 436 327	1 047 538
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			60 166	46 887
FY	Salaires et traitements			1 844 700	1 620 522
FZ	Charges sociales			802 559	676 500
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			468 181	309 739
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			931
GE	Autres charges			4 861	4 923
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 033 422	4 140 335
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			187 662	144 523
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 491
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			6 708
GN	Différences positives de change			10 523	8 239
GP	Total des produits financiers (V)			18 723	8 239
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				6 708
GR	Intérêts et charges assimilées			50 752	50 818
GS	Différences négatives de change			16 104	13 087
GU	Total des charges financières (VI)			66 857	70 614
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-48 134	-62 375
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			139 528	82 148
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	15 005	5 794
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		2 707 137
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	15 005	2 712 931
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	64 842	2 717 741
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	172	940
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	65 014	2 718 681
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-50 009	-5 750
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	5 254 811	7 006 028
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 165 292	6 929 629
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	89 519	76 398
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	2 399 180	386 871		2 786 052
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	742 917	52 771		795 688
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	76 897	28 539	13 942	91 494
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 218 994	468 181	13 942	3 673 234
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				20 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	26 708		6 708	20 000
6T	Sur comptes clients	4 500	931	4 500	931
7B	Total Provisions pour dépréciation	4 500	931	4 500	931
7C	TOTAL GENERAL	31 208	931	11 208	20 931
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		931	4 500
UG	- Financières			6 708
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	15 412
VA	Clients douteux ou litigieux	1 110
UX	Autres créances clients	333 928
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	15 938
VM	Impôts sur les bénéfices	232 823
VB	T. V. A.	118 897
VP	Divers	68 926
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	272 958
VS	Charges constatées d’avance	264 905
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 324 899	1 309 487	15 412
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	658	658
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	629 459	269 459	247 500
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 148 744	281 058	867 686
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	645 587	645 587
8C	Personnel et comptes rattachés	350 921	350 921
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	319 995	319 995
VW	T.V.A.	6 927	6 927
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 651	4 651
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	204	204
8L	Produits constatés d’avance	227 148	227 148
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 334 294	2 081 244	1 253 050
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	250 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	663 074

31/03/2020 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/015878 du 20/11/2020
Numéro de gestion : 2006B01434
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	449 895	370 957	78 937	112 149
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	2 840 218	2 415 094	425 123	303 925
AF	Concessions, brevets et droits similaires	767 233	748 280	18 953	16 565
AH	Fonds commercial	474 083	47 408	426 675	474 083
AJ	Autres immobilisations incorporelles	702 971		702 971	474 858
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	17 750	3 479	14 271
AT	Autres immobilisations corporelles	194 021	88 015	106 006	56 070
BH	Autres immobilisations financières	15 412		15 412	15 412
BJ	TOTAL (I)	5 461 583	3 673 234	1 788 349	1 453 063
BT	Marchandises	104 632		104 632	79 263
BX	Clients et comptes rattachés	335 038	931	334 107	767 459
BZ	Autres créances	709 543		709 543	571 156
CF	Disponibilités	1 863 121		1 863 121	516 990
CH	Charges constatées d’avance	264 905		264 905	84 077
CJ	TOTAL (II)	3 277 240	931	3 276 309	2 018 945
CN	Ecarts de conversion actif (V)	72		72	6 708
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	8 738 894	3 674 165	5 064 730	3 478 715
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 800 637	1 387 336
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...		7 863 058
DD	Réserve légale (1)	1 667	1 667
DH	Report à nouveau	-1 181 387	-10 284 145
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	89 519	76 398
DL	TOTAL (I)	1 710 436	-955 686
DP	Provisions pour risques	20 000	26 708
DR	TOTAL (III)	20 000	26 708
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	630 117	709 329
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 148 744	1 950 462
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	645 587	815 586
DY	Dettes fiscales et sociales	682 494	822 594
EA	Autres dettes	204	26 779
EB	Produits constatés d’avance (2)	227 148	82 695
EC	TOTAL (IV)	3 334 294	4 407 446
ED	(V)		247
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 064 730	3 478 715
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	193 719	329 260	522 979	711 825
FG	Production vendue services	414 548	3 342 633	3 757 181	2 945 528
FJ	Chiffres d’affaires nets	608 267	3 671 893	4 280 160	3 657 353
FN	Production immobilisée			702 971	474 858
FO	Subventions d’exploitation			211 962	135 081
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			24 992	13 752
FQ	Autres produits			998	3 813
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 221 084	4 284 858
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			441 066	451 340
FT	Variation de stock (marchandises)			-25 370	-17 115
FW	Autres achats et charges externes			1 436 327	1 047 538
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			60 166	46 887
FY	Salaires et traitements			1 844 700	1 620 522
FZ	Charges sociales			802 559	676 500
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			468 181	309 739
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			931
GE	Autres charges			4 861	4 923
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 033 422	4 140 335
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			187 662	144 523
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 491
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			6 708
GN	Différences positives de change			10 523	8 239
GP	Total des produits financiers (V)			18 723	8 239
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				6 708
GR	Intérêts et charges assimilées			50 752	50 818
GS	Différences négatives de change			16 104	13 087
GU	Total des charges financières (VI)			66 857	70 614
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-48 134	-62 375
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			139 528	82 148
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	15 005	5 794
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		2 707 137
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	15 005	2 712 931
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	64 842	2 717 741
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	172	940
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	65 014	2 718 681
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-50 009	-5 750
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	5 254 811	7 006 028
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 165 292	6 929 629
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	89 519	76 398
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	2 399 180	386 871		2 786 052
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	742 917	52 771		795 688
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	76 897	28 539	13 942	91 494
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 218 994	468 181	13 942	3 673 234
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				20 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	26 708		6 708	20 000
6T	Sur comptes clients	4 500	931	4 500	931
7B	Total Provisions pour dépréciation	4 500	931	4 500	931
7C	TOTAL GENERAL	31 208	931	11 208	20 931
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		931	4 500
UG	- Financières			6 708
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	15 412
VA	Clients douteux ou litigieux	1 110
UX	Autres créances clients	333 928
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	15 938
VM	Impôts sur les bénéfices	232 823
VB	T. V. A.	118 897
VP	Divers	68 926
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	272 958
VS	Charges constatées d’avance	264 905
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 324 899	1 309 487	15 412
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	658	658
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	629 459	269 459	247 500
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 148 744	281 058	867 686
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	645 587	645 587
8C	Personnel et comptes rattachés	350 921	350 921
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	319 995	319 995
VW	T.V.A.	6 927	6 927
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 651	4 651
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	204	204
8L	Produits constatés d’avance	227 148	227 148
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 334 294	2 081 244	1 253 050
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	250 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	663 074

31/03/2019 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/016110 du 09/10/2019
Numéro de gestion : 2006B01434
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	449 895	370 957	78 937	112 149
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	2 840 218	2 415 094	425 123	303 925
AF	Concessions, brevets et droits similaires	767 233	748 280	18 953	16 565
AH	Fonds commercial	474 083	47 408	426 675	474 083
AJ	Autres immobilisations incorporelles	702 971		702 971	474 858
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	17 750	3 479	14 271
AT	Autres immobilisations corporelles	194 021	88 015	106 006	56 070
BH	Autres immobilisations financières	15 412		15 412	15 412
BJ	TOTAL (I)	5 461 583	3 673 234	1 788 349	1 453 063
BT	Marchandises	104 632		104 632	79 263
BX	Clients et comptes rattachés	335 038	931	334 107	767 459
BZ	Autres créances	709 543		709 543	571 156
CF	Disponibilités	1 863 121		1 863 121	516 990
CH	Charges constatées d’avance	264 905		264 905	84 077
CJ	TOTAL (II)	3 277 240	931	3 276 309	2 018 945
CN	Ecarts de conversion actif (V)	72		72	6 708
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	8 738 894	3 674 165	5 064 730	3 478 715
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 800 637	1 387 336
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...		7 863 058
DD	Réserve légale (1)	1 667	1 667
DH	Report à nouveau	-1 181 387	-10 284 145
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	89 519	76 398
DL	TOTAL (I)	1 710 436	-955 686
DP	Provisions pour risques	20 000	26 708
DR	TOTAL (III)	20 000	26 708
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	630 117	709 329
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 148 744	1 950 462
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	645 587	815 586
DY	Dettes fiscales et sociales	682 494	822 594
EA	Autres dettes	204	26 779
EB	Produits constatés d’avance (2)	227 148	82 695
EC	TOTAL (IV)	3 334 294	4 407 446
ED	(V)		247
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 064 730	3 478 715
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	193 719	329 260	522 979	711 825
FG	Production vendue services	414 548	3 342 633	3 757 181	2 945 528
FJ	Chiffres d’affaires nets	608 267	3 671 893	4 280 160	3 657 353
FN	Production immobilisée			702 971	474 858
FO	Subventions d’exploitation			211 962	135 081
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			24 992	13 752
FQ	Autres produits			998	3 813
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 221 084	4 284 858
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			441 066	451 340
FT	Variation de stock (marchandises)			-25 370	-17 115
FW	Autres achats et charges externes			1 436 327	1 047 538
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			60 166	46 887
FY	Salaires et traitements			1 844 700	1 620 522
FZ	Charges sociales			802 559	676 500
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			468 181	309 739
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			931
GE	Autres charges			4 861	4 923
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 033 422	4 140 335
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			187 662	144 523
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 491
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			6 708
GN	Différences positives de change			10 523	8 239
GP	Total des produits financiers (V)			18 723	8 239
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				6 708
GR	Intérêts et charges assimilées			50 752	50 818
GS	Différences négatives de change			16 104	13 087
GU	Total des charges financières (VI)			66 857	70 614
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-48 134	-62 375
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			139 528	82 148
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	15 005	5 794
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		2 707 137
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	15 005	2 712 931
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	64 842	2 717 741
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	172	940
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	65 014	2 718 681
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-50 009	-5 750
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	5 254 811	7 006 028
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 165 292	6 929 629
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	89 519	76 398
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	2 399 180	386 871		2 786 052
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	742 917	52 771		795 688
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	76 897	28 539	13 942	91 494
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 218 994	468 181	13 942	3 673 234
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				20 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	26 708		6 708	20 000
6T	Sur comptes clients	4 500	931	4 500	931
7B	Total Provisions pour dépréciation	4 500	931	4 500	931
7C	TOTAL GENERAL	31 208	931	11 208	20 931
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		931	4 500
UG	- Financières			6 708
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	15 412
VA	Clients douteux ou litigieux	1 110
UX	Autres créances clients	333 928
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	15 938
VM	Impôts sur les bénéfices	232 823
VB	T. V. A.	118 897
VP	Divers	68 926
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	272 958
VS	Charges constatées d’avance	264 905
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 324 899	1 309 487	15 412
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	658	658
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	629 459	269 459	247 500
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 148 744	281 058	867 686
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	645 587	645 587
8C	Personnel et comptes rattachés	350 921	350 921
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	319 995	319 995
VW	T.V.A.	6 927	6 927
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 651	4 651
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	204	204
8L	Produits constatés d’avance	227 148	227 148
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 334 294	2 081 244	1 253 050
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	250 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	663 074

31/03/2018 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 8791 du 25/07/2018
Numéro de gestion : 2004B00149
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	449 895	370 957	78 937	112 149
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	2 840 218	2 415 094	425 123	303 925
AF	Concessions, brevets et droits similaires	767 233	748 280	18 953	16 565
AH	Fonds commercial	474 083	47 408	426 675	474 083
AJ	Autres immobilisations incorporelles	702 971		702 971	474 858
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	17 750	3 479	14 271
AT	Autres immobilisations corporelles	194 021	88 015	106 006	56 070
BH	Autres immobilisations financières	15 412		15 412	15 412
BJ	TOTAL (I)	5 461 583	3 673 234	1 788 349	1 453 063
BT	Marchandises	104 632		104 632	79 263
BX	Clients et comptes rattachés	335 038	931	334 107	767 459
BZ	Autres créances	709 543		709 543	571 156
CF	Disponibilités	1 863 121		1 863 121	516 990
CH	Charges constatées d’avance	264 905		264 905	84 077
CJ	TOTAL (II)	3 277 240	931	3 276 309	2 018 945
CN	Ecarts de conversion actif (V)	72		72	6 708
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	8 738 894	3 674 165	5 064 730	3 478 715
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 800 637	1 387 336
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...		7 863 058
DD	Réserve légale (1)	1 667	1 667
DH	Report à nouveau	-1 181 387	-10 284 145
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	89 519	76 398
DL	TOTAL (I)	1 710 436	-955 686
DP	Provisions pour risques	20 000	26 708
DR	TOTAL (III)	20 000	26 708
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	630 117	709 329
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 148 744	1 950 462
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	645 587	815 586
DY	Dettes fiscales et sociales	682 494	822 594
EA	Autres dettes	204	26 779
EB	Produits constatés d’avance (2)	227 148	82 695
EC	TOTAL (IV)	3 334 294	4 407 446
ED	(V)		247
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 064 730	3 478 715
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	193 719	329 260	522 979	711 825
FG	Production vendue services	414 548	3 342 633	3 757 181	2 945 528
FJ	Chiffres d’affaires nets	608 267	3 671 893	4 280 160	3 657 353
FN	Production immobilisée			702 971	474 858
FO	Subventions d’exploitation			211 962	135 081
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			24 992	13 752
FQ	Autres produits			998	3 813
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 221 084	4 284 858
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			441 066	451 340
FT	Variation de stock (marchandises)			-25 370	-17 115
FW	Autres achats et charges externes			1 436 327	1 047 538
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			60 166	46 887
FY	Salaires et traitements			1 844 700	1 620 522
FZ	Charges sociales			802 559	676 500
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			468 181	309 739
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			931
GE	Autres charges			4 861	4 923
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 033 422	4 140 335
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			187 662	144 523
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 491
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			6 708
GN	Différences positives de change			10 523	8 239
GP	Total des produits financiers (V)			18 723	8 239
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				6 708
GR	Intérêts et charges assimilées			50 752	50 818
GS	Différences négatives de change			16 104	13 087
GU	Total des charges financières (VI)			66 857	70 614
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-48 134	-62 375
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			139 528	82 148
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	15 005	5 794
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		2 707 137
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	15 005	2 712 931
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	64 842	2 717 741
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	172	940
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	65 014	2 718 681
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-50 009	-5 750
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	5 254 811	7 006 028
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 165 292	6 929 629
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	89 519	76 398
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	2 399 180	386 871		2 786 052
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	742 917	52 771		795 688
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	76 897	28 539	13 942	91 494
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 218 994	468 181	13 942	3 673 234
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				20 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	26 708		6 708	20 000
6T	Sur comptes clients	4 500	931	4 500	931
7B	Total Provisions pour dépréciation	4 500	931	4 500	931
7C	TOTAL GENERAL	31 208	931	11 208	20 931
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		931	4 500
UG	- Financières			6 708
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	15 412
VA	Clients douteux ou litigieux	1 110
UX	Autres créances clients	333 928
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	15 938
VM	Impôts sur les bénéfices	232 823
VB	T. V. A.	118 897
VP	Divers	68 926
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	272 958
VS	Charges constatées d’avance	264 905
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 324 899	1 309 487	15 412
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	658	658
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	629 459	269 459	247 500
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 148 744	281 058	867 686
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	645 587	645 587
8C	Personnel et comptes rattachés	350 921	350 921
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	319 995	319 995
VW	T.V.A.	6 927	6 927
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 651	4 651
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	204	204
8L	Produits constatés d’avance	227 148	227 148
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 334 294	2 081 244	1 253 050
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	250 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	663 074

31/03/2017 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 9126 du 24/07/2017
Numéro de gestion : 2004B00149
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	449 895	370 957	78 937	112 149
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	2 840 218	2 415 094	425 123	303 925
AF	Concessions, brevets et droits similaires	767 233	748 280	18 953	16 565
AH	Fonds commercial	474 083	47 408	426 675	474 083
AJ	Autres immobilisations incorporelles	702 971		702 971	474 858
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	17 750	3 479	14 271
AT	Autres immobilisations corporelles	194 021	88 015	106 006	56 070
BH	Autres immobilisations financières	15 412		15 412	15 412
BJ	TOTAL (I)	5 461 583	3 673 234	1 788 349	1 453 063
BT	Marchandises	104 632		104 632	79 263
BX	Clients et comptes rattachés	335 038	931	334 107	767 459
BZ	Autres créances	709 543		709 543	571 156
CF	Disponibilités	1 863 121		1 863 121	516 990
CH	Charges constatées d’avance	264 905		264 905	84 077
CJ	TOTAL (II)	3 277 240	931	3 276 309	2 018 945
CN	Ecarts de conversion actif (V)	72		72	6 708
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	8 738 894	3 674 165	5 064 730	3 478 715
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 800 637	1 387 336
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...		7 863 058
DD	Réserve légale (1)	1 667	1 667
DH	Report à nouveau	-1 181 387	-10 284 145
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	89 519	76 398
DL	TOTAL (I)	1 710 436	-955 686
DP	Provisions pour risques	20 000	26 708
DR	TOTAL (III)	20 000	26 708
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	630 117	709 329
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 148 744	1 950 462
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	645 587	815 586
DY	Dettes fiscales et sociales	682 494	822 594
EA	Autres dettes	204	26 779
EB	Produits constatés d’avance (2)	227 148	82 695
EC	TOTAL (IV)	3 334 294	4 407 446
ED	(V)		247
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 064 730	3 478 715
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	193 719	329 260	522 979	711 825
FG	Production vendue services	414 548	3 342 633	3 757 181	2 945 528
FJ	Chiffres d’affaires nets	608 267	3 671 893	4 280 160	3 657 353
FN	Production immobilisée			702 971	474 858
FO	Subventions d’exploitation			211 962	135 081
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			24 992	13 752
FQ	Autres produits			998	3 813
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 221 084	4 284 858
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			441 066	451 340
FT	Variation de stock (marchandises)			-25 370	-17 115
FW	Autres achats et charges externes			1 436 327	1 047 538
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			60 166	46 887
FY	Salaires et traitements			1 844 700	1 620 522
FZ	Charges sociales			802 559	676 500
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			468 181	309 739
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			931
GE	Autres charges			4 861	4 923
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 033 422	4 140 335
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			187 662	144 523
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 491
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			6 708
GN	Différences positives de change			10 523	8 239
GP	Total des produits financiers (V)			18 723	8 239
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				6 708
GR	Intérêts et charges assimilées			50 752	50 818
GS	Différences négatives de change			16 104	13 087
GU	Total des charges financières (VI)			66 857	70 614
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-48 134	-62 375
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			139 528	82 148
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	15 005	5 794
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		2 707 137
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	15 005	2 712 931
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	64 842	2 717 741
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	172	940
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	65 014	2 718 681
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-50 009	-5 750
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	5 254 811	7 006 028
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 165 292	6 929 629
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	89 519	76 398
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	2 399 180	386 871		2 786 052
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	742 917	52 771		795 688
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	76 897	28 539	13 942	91 494
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 218 994	468 181	13 942	3 673 234
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				20 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	26 708		6 708	20 000
6T	Sur comptes clients	4 500	931	4 500	931
7B	Total Provisions pour dépréciation	4 500	931	4 500	931
7C	TOTAL GENERAL	31 208	931	11 208	20 931
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		931	4 500
UG	- Financières			6 708
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	15 412
VA	Clients douteux ou litigieux	1 110
UX	Autres créances clients	333 928
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	15 938
VM	Impôts sur les bénéfices	232 823
VB	T. V. A.	118 897
VP	Divers	68 926
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	272 958
VS	Charges constatées d’avance	264 905
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 324 899	1 309 487	15 412
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	658	658
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	629 459	269 459	247 500
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 148 744	281 058	867 686
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	645 587	645 587
8C	Personnel et comptes rattachés	350 921	350 921
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	319 995	319 995
VW	T.V.A.	6 927	6 927
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 651	4 651
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	204	204
8L	Produits constatés d’avance	227 148	227 148
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 334 294	2 081 244	1 253 050
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	250 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	663 074

Entreprises similaires :
Pgmtion conseil & aut. act. informatique

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici