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de Paron

KEOLIS PAYS DU FOREZ

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2004
Siège de l'unité légale : non
Siret : 42988774800029 / Siren : 429887748 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 47 429887748
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.39 : Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a.
49.39A : Transports routiers réguliers de voyageurs
Cette sous-classe comprend :
- les autres transports routiers réguliers de passagers : • exploitation de lignes régulières d’autocar sur de longues distances, selon des horaires déterminés, même à caractère saisonnier • navettes d’aéroports régulières • autres transports routiers réguliers de passagers n.c.a.

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’exploitation d’autobus scolaires et de bus de transport de personnel Produits associés : 49.39.11, 49.39.12, 49.39.13
Coordonnées de l'établissement :
KEOLIS PAYS DU FOREZ
Adresse :
1 Boulevard DE L ETIVALLIERE
42000 SAINT-ETIENNE
Marchés publics :
10/01/2022 : Accord-cadre

Objet : TRANSPORTS COLLECTIFS POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE FIRMINY PERIODE INITIALE A PARTIR DU 01 JANVIER 2022
Classification : 60172000-

Numéro unique d’identification : 21420095800012202100PS210300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 450 000 €
Date de notification : 28/12/2021

Lieu d'exécution : COMMUNE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
KEOLIS (42988774800029)
10/01/2022 : Accord-cadre

Objet : TRANSPORTS COLLECTIFS POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE FIRMINY PERIODE INITIALE A PARTIR DU 01 JANVIER 2022
Classification : 60172000-

Numéro unique d’identification : 21420095800012202100PS210301
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 450 000 €
Date de notification : 28/12/2021

Lieu d'exécution : COMMUNE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
KEOLIS (42988774800029)
26/10/2021 : Marché

Objet : Transports réguliers des élèves du collège de Veauche
Classification : 60100000-

Numéro unique d’identification : 214203234000152021MA04LOT0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 11 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 81 840 €
Date de notification : 07/07/2021

Lieu d'exécution : Veauche
Acheteur : VILLE DE VEAUCHE

Titulaire :
KEOLIS PAYS DU FOREZ (42988774800029)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39A)
25/12/2004 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAFRev1 : 60.2B)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
15/02/2013 : Préccession
Successeur : KEOLIS PAYS DU FOREZ
Continuité économique
01/03/2004 : Succession
Prédécesseur : KEOLIS PAYS DU FOREZ
Accords d'entreprise :
13/09/2023 : Accord d'aménagement du temps de travail et de la rémunération
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04223060094
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/09/2023
Date de dépôt : 22/09/2023
Date du texte : 13/09/2023
Date d'effet : 25/09/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 02/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : KEOLIS PAYS DU FOREZ
Siret : 42988774800029
Code APE : 4939A
Secteur : Transports routiers réguliers de voyageurs

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)
  • 053 - Compte épargne temps
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
  • 141 - Télétravail
  • 142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    -1 1 BD DE L ETIVALLIERE
    42000 SAINT-ETIENNE

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