Portail de la ville
de Vacqueville

KEOLIS SUD LORRAINE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34334869400211 / Siren : 343348694 / NIC : 00211
N° de TVA : FR 87 343348694
Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.39 : Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a.
49.39B : Autres transports routiers de voyageurs
Cette sous-classe comprend :
- les autres transports routiers de passagers : • l’organisation d’excursions en autocars • la location d’autocars avec conducteur à la demande • les circuits touristiques urbains par car • les autres services occasionnels de transport routiers à la demande

Cette sous-classe comprend aussi :
- le transport de voyageurs par véhicules à traction humaine ou animale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport en ambulance (cf. 86.90A) Produits associés : 49.39.31, 49.39.32, 49.39.33, 49.39.34, 49.39.35, 49.39.39
Coordonnées de l'établissement :
KEOLIS SUD LORRAINE
Adresse :
1 Rue DE LA SABLIERE
54136 BOUXIERES-AUX-DAMES
Marchés publics :
29/07/2022 : Marché

Objet : EXECUTION DE SERVICES REGULIERS DE TRANSPORTS ROUTIERS DE VOYAGEURS SCOLAIRES - LOT 4
Classification : 60112000-

Numéro unique d’identification : 2000522640001320220057100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 87 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 7 345 450 €
Date de notification : 13/06/2022

Lieu d'exécution : NANCY
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
KEOLIS SUD LORRAINE (34334869400211)
29/07/2022 : Marché

Objet : EXECUTION DE SERVICES REGULIERS DE TRANSPORTS ROUTIERS DE VOYAGEURS SCOLAIRES - LOTS 7 et 8
Classification : 60112000-

Numéro unique d’identification : 2000522640001320220057300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 87 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 16 542 063 €
Date de notification : 13/06/2022

Lieu d'exécution : NANCY
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
KEOLIS SUD LORRAINE (34334869400211)
05/11/2021 : Marché

Objet : EXPLOITATION DU POINT DE VENTE ET D'INFORMATION DE LA GARE ROUTIERE DE NANCY
Classification : 71318000-

Numéro unique d’identification : 2000522640001320220051400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 372 781 €
Date de notification : 24/05/2022

Lieu d'exécution : NANCY
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
KEOLIS SUD LORRAINE (34334869400211)
05/11/2021 : Marché

Objet : EXPLOITATION DU POINT DE VENTE ET D'INFORMATION DE LA GARE ROUTIERE DE NANCY
Classification : 71318000-

Numéro unique d’identification : 2000522640001320220051401
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 372 781 €
Date de notification : 24/05/2022

Lieu d'exécution : NANCY
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
KEOLIS SUD LORRAINE (34334869400211)
26/10/2020 :

Objet : Transport en cars des personnels civils et militaires ainsi que d'élèves des écoles militaires au profit des formations et services des GSBdD rattachés à la Plate-Forme Commissariat Est (PFC E) y compris de structures en Allemagne (FFECSA)
Classification : Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur (60172000)

Numéro unique d’identification : 130015357000102020130015896000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 185 893 €
Date de notification : 26/10/2020

Lieu d'exécution : (54) Meurthe-et-Moselle
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Est

Titulaire :
KEOLIS SUD LORRAINE (34334869400211)
24/07/2020 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre portant sur des prestations de transport routier collectif en autocar pour l'université de Lorraine - Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l’Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérat
Classification : Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (60170000)

Numéro unique d’identification : 1300155060001220202020S1386900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 600 000 €
Date de notification : 24/07/2020

Lieu d'exécution : (54) Meurthe-et-Moselle
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Direction des achats

Titulaire :
KEOLIS SUD LORRAINE (34334869400211)
24/07/2020 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre portant sur des prestations de transport routier collectif en autocar pour l'université de Lorraine - Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l’Université de Lorraine de la zone géographique de l’aggloméra
Classification : Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (60170000)

Numéro unique d’identification : 1300155060001220202020S1387100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 220 000 €
Date de notification : 24/07/2020

Lieu d'exécution : (54) Meurthe-et-Moselle
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Direction des achats

Titulaire :
KEOLIS SUD LORRAINE (34334869400211)
24/07/2020 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre portant sur des prestations de transport routier collectif en autocar pour l'université de Lorraine - Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l’Université de Lorraine de la zone géographique des aggloméra
Classification : Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (60170000)

Numéro unique d’identification : 1300155060001220202020S1387500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 140 000 €
Date de notification : 24/07/2020

Lieu d'exécution : (54) Meurthe-et-Moselle
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Direction des achats

Titulaire :
KEOLIS SUD LORRAINE (34334869400211)
19/12/2018 : Marché

Objet : Transport en cars des personnels civils et militaires ainsi que d’élèves des écoles militaires au profit des formations des Bases de Défense (BdD) rattachées à la Plate-Forme Achats Finances Nord-Est (PFAF NE), y compris de structures stationnées
Classification : Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur (60172000)

Numéro unique d’identification : 110002011000442018130014027000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 340 000 €
Date de notification : 19/12/2018

Lieu d'exécution : (52) Haute-Marne
Acheteur : Ministère des armées - Plateforme Achats Finances Nord Est

Titulaire :
KEOLIS SUD LORRAINE (34334869400211)
19/12/2018 : Marché

Objet : Transport en cars des personnels civils et militaires ainsi que d’élèves des écoles militaires au profit des formations des Bases de Défense (BdD) rattachées à la Plate-Forme Achats Finances Nord-Est (PFAF NE), y compris de structures stationnées
Classification : Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur (60172000)

Numéro unique d’identification : 110002011000442018130014072000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 19/12/2018

Lieu d'exécution : (54) Meurthe-et-Moselle
Acheteur : Ministère des armées - Plateforme Achats Finances Nord Est

Titulaire :
KEOLIS SUD LORRAINE (34334869400211)
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2010 : Succession
Prédécesseur : KEOLIS TROIS FRONTIERES
01/02/2010 : Succession
Prédécesseur : KEOLIS SUD LORRAINE
Continuité économique
Accords d'entreprise :
14/04/2021 : Un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05421003052
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 06/12/2022
Date de dépôt : 25/05/2021
Date du texte : 14/04/2021
Date d'effet : 14/04/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 12/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : KEOLIS SUD LORRAINE
Siret : 34334869400211
Code APE : 4939B
Secteur : Autres transports routiers de voyageurs

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes
  • 053 - Compte épargne temps
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
  • 073 - Travailleurs handicapés

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
26/02/2020 : Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05420002017
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 06/12/2022
Date de dépôt : 20/04/2020
Date du texte : 26/02/2020
Date d'effet : 01/01/2020
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 12/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : KEOLIS SUD LORRAINE
Siret : 34334869400211
Code APE : 4939B
Secteur : Autres transports routiers de voyageurs

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes
  • 101 - Formation professionnelle
  • 111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1988
Dénomination : KEOLIS SUD LORRAINE
Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39A)
Catégorie juridique : Société en nom collectif
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
22/10/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°725
NOJO : 005402MYG277961
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/04/2023
Publication légale : Les Tablettes Lorraines, le 13/10/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 05/09/2023 enregistré au spfe nancy 1 le 14/09/2023 sous le numéro dossier 2023 00050239 reference 5404P01 2023 A 02851 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Rue de la Sablière 54136 Bouxières-aux-Dames

Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 522 004 597
Dénomination : KEOLIS MARNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 461000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nancy 343 348 694
Dénomination : KEOLIS SUD LORRAINE
30/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2936
NOJO : 5402MYG27450300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nancy 343 348 694
Dénomination : KEOLIS SUD LORRAINE
Forme juridique : Société en nom collectif
17/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°527
NOJO : 005402MYG263620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nancy 343 348 694
Dénomination : KEOLIS SUD LORRAINE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant : FRANCK Fabrice ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : KEOLIS SA ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : KEOLIS VOYAGES ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
16/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3747
NOJO : 5402MYG25268300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nancy 343 348 694
Dénomination : KEOLIS SUD LORRAINE
Forme juridique : Société en nom collectif
05/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°2190
NOJO : 005402MYG249216
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nancy 343 348 694
Dénomination : KEOLIS SUD LORRAINE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant non associé : GARCON Franck ; Associé en nom : KEOLIS ; Associé en nom : KEOLIS VOYAGES ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
21/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2894
NOJO : 5402MYG23169300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nancy 343 348 694
Dénomination : KEOLIS SUD LORRAINE
Forme juridique : Société en nom collectif
04/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°595
NOJO : 540222885900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nancy 343 348 694
Dénomination : KEOLIS SUD LORRAINE
Forme juridique : Société en nom collectif
27/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1716
NOJO : 540221213000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nancy 343 348 694
Dénomination : KEOLIS SUD LORRAINE
Forme juridique : Société en nom collectif
27/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2283
NOJO : 540218914700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nancy 343 348 694
Dénomination : KEOLIS SUD LORRAINE
Forme juridique : Société en nom collectif
08/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10151
NOJO : 540217301500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nancy 343 348 694
Dénomination : KEOLIS SUD LORRAINE
Forme juridique : Société en nom collectif
03/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°721
NOJO : 000005402172875
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 343 348 694
Dénomination : KEOLIS SUD LORRAINE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant non associé : GARCON Franck ; Associé en nom : KEOLIS VOYAGES (SARL) ; Associé en nom : KEOLIS (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SAS)
12/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1892
NOJO : 540215973000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nancy 343 348 694
Dénomination : KEOLIS SUD LORRAINE
Forme juridique : Société en nom collectif
09/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5274
NOJO : 540214640700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nancy 343 348 694
Dénomination : KEOLIS SUD LORRAINE
Forme juridique : Société en nom collectif
01/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°612
NOJO : BXB152370002414
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 343 348 694
Dénomination : KEOLIS SUD LORRAINE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant non associé : GARCON Franck Associé en nom : KEOLIS VOYAGES (SARL) Associé en nom : KEOLIS (SA) Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
04/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5836
NOJO : 540212735900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nancy 343 348 694
Dénomination : KEOLIS SUD LORRAINE
Forme juridique : Société en nom collectif
05/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4412
NOJO : 540211876500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nancy 343 348 694
Dénomination : KEOLIS SUD LORRAINE
Forme juridique : Société en nom collectif
18/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4672
NOJO : BXC13030001202W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nancy 343 348 694
Dénomination : KEOLIS SUD LORRAINE
Forme juridique : Société en nom collectif
28/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°423
NOJO : BXB12234000551G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Nancy 343 348 694
Dénomination : KEOLIS SUD LORRAINE
Forme juridique : Société en nom collectif
Montant du capital : 2575005 EUR
14/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4284
NOJO : BXC11269005575C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nancy 343 348 694
Dénomination : KEOLIS SUD LORRAINE
Forme juridique : Société en nom collectif

Adresse :
1 rue de la Sablière
54136 Bouxières-aux-Dames
30/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°534
NOJO : BXB11266000121T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 343 348 694
Dénomination : KEOLIS SUD LORRAINE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant non associé : DE ROBIN DE BARBENTANE Roland Associé en nom collectif : KEOLIS VOYAGES (SARL) Associé en nom collectif : KEOLIS (SA) Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
13/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°272
NOJO : BXB11249001887Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 343 348 694
Dénomination : KEOLIS SUD LORRAINE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant non associé : DE ROBIN DE BARBENTANE Roland Associé en nom collectif : KEOLIS VOYAGES (SARL) Associé en nom collectif : KEOLIS (SA) Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne
21/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°54
NOJO : BDC11001500493U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Metz 343 348 694
Dénomination : CARIANE EST
Forme juridique : S.N.C

Adresse :
5, rue L'Abbé-Grégoire, CS 40001
57063 Metz Cedex 2
09/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°92
NOJO : BDC10002000900L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Metz 343 348 694
Dénomination : CARIANE EST
Forme juridique : S.N.C

Adresse :
5, rue L'Abbé-Grégoire, CS 40001
57063 Metz Cedex 2
09/04/2010 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°470
NOJO : BXA10092000893L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 09/03/2010
Date de commencement d'activité : 01/02/2010
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Nancy 343 348 694
Dénomination : KEOLIS SUD LORRAINE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant non associé : DE ROBIN DE BARBENTANE Roland Associé en nom collectif : CARIANE (SA) représenté par HORVAT Jean-Marc Associé en nom collectif : KEOLIS VOYAGES (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne
Montant du capital : 75000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Transport routier de voyageurs
Origine des fonds : Transfert de siège

Adresse :
1 rue de la Sablière
54136 Bouxières-aux-Dames
16/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°1178
NOJO : BXB08162000537H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Descriptif : modification survenue sur l'administration ; date d'effet : 18/06/2008

Numéro d'identification : RCS Metz 343 348 694
Dénomination : CARIANE EST
Forme juridique : S.N.C.

Administration :
changement de gérant ; partant : HORVAT (Jean-Marc) ; nouveau : DE ROBIN DE BARBENTANE (Roland).

Montant du capital : 75000 EUR

Siège social :
Adresse :
5 rue de l'Abbé-Grégoire
CS 40001
57063 Metz
25/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6262
NOJO : BXC08248011956F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nancy 343 348 694
Dénomination : CARIANE EST
Forme juridique : Société en nom collectif

Adresse :
13B rue Raymond Poincaré
54000 Nancy
29/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°843
NOJO : BXB081770046304
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Descriptif : transfert du siège social et d'établissement principal (ancienne adresse : 13 bis, rue Raymond-Poincaré, 54000 Nancy) ; date d'effet : 25/06/2008

Numéro d'identification : RCS Metz 343 348 694
Dénomination : CARIANE EST
Forme juridique : S.N.C.

Administration :
changement de gérant : partant : CARIANE (reste associé) ; nouveau : HORVAT (Jean, Marc)

Siège social :
Adresse :
5 rue l'Abbé-Grégoire
CS 40001
57063 Metz Cedex

Etablissement principal :
Adresse :
5 rue l'Abbé-Grégoire
CS 40001
57063 Metz Cedex
04/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°674
NOJO : BXC080570030738
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Nancy 343 348 694
Dénomination : CARIANE EST
Forme juridique : Société en nom collectif

Adresse :
13B rue Raymond Poincaré
54000 Nancy
Historique de l'unité légale :
01/01/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/02/2010 : dénomination, code NIC
Dénomination : KEOLIS SUD LORRAINE
Code NIC : 00211
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39A)
25/06/2007 : code NIC
Code NIC : 00203
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAFRev1 : 60.2B)
01/01/1988 : état administratif, dénomination, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination : CARIANE EST
Catégorie juridique : Société en nom collectif
Code NIC : 00013
Représentants légaux :
16/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Type : Personne Physique

Nom : GARCON Franck
Né le 29/12/1966 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
12A Rue Delzenne
59310 Nomain
FRANCE
16/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Type : Personne Morale

Nom : KEOLIS
Siren : 552111809
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Associé en nom

Adresse :
20-22 Rue Le Peletier
75009 Paris 9e Arrondissement
FRANCE
16/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Type : Personne Morale

Nom : KEOLIS VOYAGES
Siren : 332665421
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Associé en nom

Adresse :
2 Rue du Four A Chaux Zone Industrielle le Pacage
62223 Sainte-Catherine
FRANCE
16/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE
05/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Type : Personne Physique

Nom : GARCON Franck
Né le 29/12/1966 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
12A rue Delzenne
59310 Nomain
FRANCE
05/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Type : Personne Morale

Nom : KEOLIS VOYAGES
Siren : 332665421
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Associé en nom

Adresse :
3 rue Contrescarpe
44000 Nantes
FRANCE
05/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Type : Personne Morale

Nom : KEOLIS
Siren : 552111809
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Associé en nom

Adresse :
9 rue Caumartin
75009 Paris 09
FRANCE
05/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
05/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Type : Personne Physique

Nom : NICOLAS Yves
Né le 21/03/1955 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 rue de Villiers
92208 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Dépôts des actes :
22/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°7200 déposé le 26/03/2018
Etat : Déposé
30/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°3685 déposé le 27/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
17/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°3740 déposé le 20/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
17/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°3740 déposé le 20/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
12/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°3665 déposé le 16/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°3665 déposé le 16/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°4261 déposé le 21/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
23/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°4261 déposé le 21/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
26/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°1126 déposé le 09/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège de METZ 57000 à BOUXIERES AUX DAMES 54136
26/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°1126 déposé le 09/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de KEOLIS SUD LORRAINE (précédemment CARIANE EST)
26/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°1126 déposé le 09/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°1126 déposé le 09/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège de METZ 57000 à BOUXIERES AUX DAMES 54136
26/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°1126 déposé le 09/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de KEOLIS SUD LORRAINE (précédemment CARIANE EST)
26/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°1126 déposé le 09/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/10/2007 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°3965 déposé le 01/09/2011
Etat : Déposé
Décision : constatation de la réalisation de la modification de l'article 8 des statuts
31/10/2007 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°3965 déposé le 01/09/2011
Etat : Déposé
Décision : constatation de la réalisation de la modification de l'article 8 des statuts
25/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°3965 déposé le 01/09/2011
Etat : Déposé
Décision : pouvoirs donnés au gérant pour constater la réalisation définitive de la transmission de parts entre associés
25/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°3965 déposé le 01/09/2011
Etat : Déposé
Décision : pouvoirs donnés au gérant pour constater la réalisation définitive de la transmission de parts entreassociés
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°1126 déposé le 09/03/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°3965 déposé le 01/09/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°3665 déposé le 16/08/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°1126 déposé le 09/03/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°3965 déposé le 01/09/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°3665 déposé le 16/08/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
16/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1 Rue de la Sablière
54136 Bouxières-aux-Dames
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2010
Activité : Transport routier de voyageurs
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort) de METZ 57063 - 5, rue de l'Abbé Grégoire CS 40001 (RCS METZ 89 B 271) à compter du 1° Février 2010 et fonds reçu en location-géranc - récédent exploitan - EOLIS TROIS FRONTIERES SAR
Type d’exploitation : Location-gérance
05/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1 rue de la Sablière
54136 Bouxieres-aux-Dames
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2010
Activité : Transport routier de voyageurs
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort) de METZ 57063 - 5, rue de l'Abbé Grégoire CS 40001 (RCS METZ 89 B 271) à compter du 1° Février 2010 et fonds reçu en location-géranc - récédent exploitan - EOLIS TROIS FRONTIERES SAR
Type d’exploitation : Location-gérance
05/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
333 avenue des Etats Unis
54700 Pont-à-Mousson
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2010
Activité : Transport routier de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
47 rue Lafayette
54320 Maxéville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2010
Activité : Transport routier de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989B40042
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
rue de Rebeuval
88300 Neufchâteau
FRANCE
Enseigne : CARIANE EST
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1989
Activité : Transports de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/05/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1995B00214
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Metz

Adresse :
rue du chemin de Fer
67700 Saverne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/06/1995
Activité : Transports routiers de voyageurs
Origine du fonds : Divers
réation d'établissemen - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
13/12/2012 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
16/08/2022 : KEOLIS SUD LORRAINE
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/03/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 2575005.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 77 années
05/10/2016 : KEOLIS SUD LORRAINE
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/03/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 2575005.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 77 années
13/12/2012 : KEOLIS SUD LORRAINE
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/05/1989

Economie sociale et solidaire : Non
05/05/2010 : KEOLIS SUD LORRAINE
Greffe : Saverne (6751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/09/1995

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°6520 déposé le 12/08/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°8245 déposé le 16/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°6126 déposé le 30/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°7418 déposé le 23/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°4577 déposé le 18/07/2018
Durée de l'exercice : 24
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°4592 déposé le 31/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°6151 déposé le 05/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°6151 déposé le 05/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°8131 déposé le 26/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°8131 déposé le 26/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°5145 déposé le 22/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°5145 déposé le 22/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°505 déposé le 24/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°505 déposé le 24/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°324 déposé le 23/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°324 déposé le 23/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°4789 déposé le 15/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00247
Dépôt : N°4789 déposé le 15/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 6520 du 12/08/2022
Numéro de gestion : 2010B00247
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires49 55640 2569 30018 204
ANTerrains461 46528 112433 353425 046
APConstructions398 61084 881313 729334 613
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels635 635397 460238 175251 935
ATAutres immobilisations corporelles4 926 2384 108 369817 8691 096 759
AVImmobilisations en cours27 89627 89614 509
BFPrêts89 91689 91689 916
BHAutres immobilisations financières15 17315 17326 124
BJTOTAL (I)6 604 4894 659 0781 945 4102 257 106
BLMatières premières, approvisionnements189 987189 987158 947
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 7111 71183 805
BXClients et comptes rattachés3 916 35812 3203 904 0393 792 486
BZAutres créances6 022 7356 022 7352 985 039
CFDisponibilités3 3833 3832 216
CHCharges constatées d’avance157 590157 590144 436
CJTOTAL (II)10 291 76412 32010 279 4447 166 929
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 896 2524 671 39812 224 8559 424 035
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 575 0052 575 005
DGAutres réserves231 716
DHReport à nouveau-887 503
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 420 4181 119 218
DKProvisions réglementées37 43342 376
DLTOTAL (I)4 264 5722 849 097
DQProvisions pour charges58 28876 144
DRTOTAL (III)58 28876 144
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 480
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours11 52527 940
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 198 0973 244 130
DYDettes fiscales et sociales2 589 7762 606 359
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés37 80375 744
EAAutres dettes2 055 314544 621
ECTOTAL (IV)7 901 9956 498 794
EETOTAL GENERAL (I à V)12 224 8559 424 035
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises886 098886 098828 135
FDProduction vendue biens4 2144 2142 258
FGProduction vendue services24 394 99124 394 99124 884 958
FJChiffres d’affaires nets25 285 30325 285 30325 715 350
FOSubventions d’exploitation44 6695 934
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges488 459421 946
FQAutres produits8 27540 269
FRTotal des produits d’exploitation (I)25 826 70626 183 500
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)588 260622 602
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 444 6992 355 188
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-585 229-595 534
FWAutres achats et charges externes10 908 17411 263 043
FXImpôts, taxes et versements assimilés638 085569 923
FYSalaires et traitements7 431 0987 660 930
FZCharges sociales2 545 9902 604 363
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements540 277580 212
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 32017 092
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions11 446
GEAutres charges144 831255 164
GFTotal des charges d’exploitation (II)24 668 50625 344 428
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 158 200839 072
GJProduits financiers de participations80
GLAutres intérêts et produits assimilés40
GPTotal des produits financiers (V)40
GRIntérêts et charges assimilées2 4315 803
GUTotal des charges financières (VI)2 4315 802
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 391-5 802
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 155 809833 270
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion74 699
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 133
HCReprises sur provisions et transferts de charges300 2322 288
HDTotal des produits exceptionnels (VII)300 23281 119
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion186198 923
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital294 9893 686
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3001 884
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)295 476204 493
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 757-123 374
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise27 255
HKImpôts sur les bénéfices (X)-287 107-409 323
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)26 126 97926 264 619
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)24 706 56025 145 401
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 420 4191 119 218
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles31 3528 90440 256
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 217 146531 374129 6974 618 822
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 248 498540 278129 6974 659 078
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires58 288
5ZTotal Provisions pour risques et charges76 14417 85658 288
7CTOTAL GENERAL76 14417 85658 288
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts89 91689 913
UTAutres immobilisations financières15 17315 173
VAClients douteux ou litigieux7 529
UYPersonnel et comptes rattachés67 903
VNAutres impôts, taxes versements assimilés767 454
VCGroupe et associés4 962 110
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)225 267
VSCharges constatées d’avance157 590
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES6 292 9426 292 939105 086
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9 4809 480
8BFournisseurs et comptes rattaché3 198 0973 198 097
8CPersonnel et comptes rattachés901 648901 648
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 381 1931 381 193
8EImpôts sur les bénéfices119 709119 709
VWT.V.A.182 546182 546
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 6804 680
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés37 80337 803
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 055 3142 055 314
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 890 4707 890 470
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 8245 du 16/09/2021
Numéro de gestion : 2010B00247
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires49 55640 2569 30018 204
ANTerrains461 46528 112433 353425 046
APConstructions398 61084 881313 729334 613
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels635 635397 460238 175251 935
ATAutres immobilisations corporelles4 926 2384 108 369817 8691 096 759
AVImmobilisations en cours27 89627 89614 509
BFPrêts89 91689 91689 916
BHAutres immobilisations financières15 17315 17326 124
BJTOTAL (I)6 604 4894 659 0781 945 4102 257 106
BLMatières premières, approvisionnements189 987189 987158 947
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 7111 71183 805
BXClients et comptes rattachés3 916 35812 3203 904 0393 792 486
BZAutres créances6 022 7356 022 7352 985 039
CFDisponibilités3 3833 3832 216
CHCharges constatées d’avance157 590157 590144 436
CJTOTAL (II)10 291 76412 32010 279 4447 166 929
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 896 2524 671 39812 224 8559 424 035
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 575 0052 575 005
DGAutres réserves231 716
DHReport à nouveau-887 503
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 420 4181 119 218
DKProvisions réglementées37 43342 376
DLTOTAL (I)4 264 5722 849 097
DQProvisions pour charges58 28876 144
DRTOTAL (III)58 28876 144
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 480
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours11 52527 940
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 198 0973 244 130
DYDettes fiscales et sociales2 589 7762 606 359
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés37 80375 744
EAAutres dettes2 055 314544 621
ECTOTAL (IV)7 901 9956 498 794
EETOTAL GENERAL (I à V)12 224 8559 424 035
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises886 098886 098828 135
FDProduction vendue biens4 2144 2142 258
FGProduction vendue services24 394 99124 394 99124 884 958
FJChiffres d’affaires nets25 285 30325 285 30325 715 350
FOSubventions d’exploitation44 6695 934
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges488 459421 946
FQAutres produits8 27540 269
FRTotal des produits d’exploitation (I)25 826 70626 183 500
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)588 260622 602
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 444 6992 355 188
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-585 229-595 534
FWAutres achats et charges externes10 908 17411 263 043
FXImpôts, taxes et versements assimilés638 085569 923
FYSalaires et traitements7 431 0987 660 930
FZCharges sociales2 545 9902 604 363
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements540 277580 212
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 32017 092
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions11 446
GEAutres charges144 831255 164
GFTotal des charges d’exploitation (II)24 668 50625 344 428
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 158 200839 072
GJProduits financiers de participations80
GLAutres intérêts et produits assimilés40
GPTotal des produits financiers (V)40
GRIntérêts et charges assimilées2 4315 803
GUTotal des charges financières (VI)2 4315 802
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 391-5 802
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 155 809833 270
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion74 699
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 133
HCReprises sur provisions et transferts de charges300 2322 288
HDTotal des produits exceptionnels (VII)300 23281 119
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion186198 923
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital294 9893 686
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3001 884
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)295 476204 493
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 757-123 374
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise27 255
HKImpôts sur les bénéfices (X)-287 107-409 323
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)26 126 97926 264 619
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)24 706 56025 145 401
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 420 4191 119 218
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles31 3528 90440 256
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 217 146531 374129 6974 618 822
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 248 498540 278129 6974 659 078
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires58 288
5ZTotal Provisions pour risques et charges76 14417 85658 288
7CTOTAL GENERAL76 14417 85658 288
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts89 91689 913
UTAutres immobilisations financières15 17315 173
VAClients douteux ou litigieux7 529
UYPersonnel et comptes rattachés67 903
VNAutres impôts, taxes versements assimilés767 454
VCGroupe et associés4 962 110
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)225 267
VSCharges constatées d’avance157 590
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES6 292 9426 292 939105 086
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9 4809 480
8BFournisseurs et comptes rattaché3 198 0973 198 097
8CPersonnel et comptes rattachés901 648901 648
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 381 1931 381 193
8EImpôts sur les bénéfices119 709119 709
VWT.V.A.182 546182 546
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 6804 680
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés37 80337 803
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 055 3142 055 314
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 890 4707 890 470
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 6126 du 30/09/2020
Numéro de gestion : 2010B00247
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 6126 du 30/09/2020
Numéro de gestion : 2010B00247
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires49 55640 2569 30018 204
ANTerrains461 46528 112433 353425 046
APConstructions398 61084 881313 729334 613
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels635 635397 460238 175251 935
ATAutres immobilisations corporelles4 926 2384 108 369817 8691 096 759
AVImmobilisations en cours27 89627 89614 509
BFPrêts89 91689 91689 916
BHAutres immobilisations financières15 17315 17326 124
BJTOTAL (I)6 604 4894 659 0781 945 4102 257 106
BLMatières premières, approvisionnements189 987189 987158 947
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 7111 71183 805
BXClients et comptes rattachés3 916 35812 3203 904 0393 792 486
BZAutres créances6 022 7356 022 7352 985 039
CFDisponibilités3 3833 3832 216
CHCharges constatées d’avance157 590157 590144 436
CJTOTAL (II)10 291 76412 32010 279 4447 166 929
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 896 2524 671 39812 224 8559 424 035
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 575 0052 575 005
DGAutres réserves231 716
DHReport à nouveau-887 503
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 420 4181 119 218
DKProvisions réglementées37 43342 376
DLTOTAL (I)4 264 5722 849 097
DQProvisions pour charges58 28876 144
DRTOTAL (III)58 28876 144
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 480
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours11 52527 940
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 198 0973 244 130
DYDettes fiscales et sociales2 589 7762 606 359
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés37 80375 744
EAAutres dettes2 055 314544 621
ECTOTAL (IV)7 901 9956 498 794
EETOTAL GENERAL (I à V)12 224 8559 424 035
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises886 098886 098828 135
FDProduction vendue biens4 2144 2142 258
FGProduction vendue services24 394 99124 394 99124 884 958
FJChiffres d’affaires nets25 285 30325 285 30325 715 350
FOSubventions d’exploitation44 6695 934
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges488 459421 946
FQAutres produits8 27540 269
FRTotal des produits d’exploitation (I)25 826 70626 183 500
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)588 260622 602
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 444 6992 355 188
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-585 229-595 534
FWAutres achats et charges externes10 908 17411 263 043
FXImpôts, taxes et versements assimilés638 085569 923
FYSalaires et traitements7 431 0987 660 930
FZCharges sociales2 545 9902 604 363
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements540 277580 212
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 32017 092
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions11 446
GEAutres charges144 831255 164
GFTotal des charges d’exploitation (II)24 668 50625 344 428
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 158 200839 072
GJProduits financiers de participations80
GLAutres intérêts et produits assimilés40
GPTotal des produits financiers (V)40
GRIntérêts et charges assimilées2 4315 803
GUTotal des charges financières (VI)2 4315 802
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 391-5 802
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 155 809833 270
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion74 699
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 133
HCReprises sur provisions et transferts de charges300 2322 288
HDTotal des produits exceptionnels (VII)300 23281 119
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion186198 923
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital294 9893 686
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3001 884
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)295 476204 493
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 757-123 374
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise27 255
HKImpôts sur les bénéfices (X)-287 107-409 323
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)26 126 97926 264 619
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)24 706 56025 145 401
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 420 4191 119 218
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles31 3528 90440 256
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 217 146531 374129 6974 618 822
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 248 498540 278129 6974 659 078
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires58 288
5ZTotal Provisions pour risques et charges76 14417 85658 288
7CTOTAL GENERAL76 14417 85658 288
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts89 91689 913
UTAutres immobilisations financières15 17315 173
VAClients douteux ou litigieux7 529
UYPersonnel et comptes rattachés67 903
VNAutres impôts, taxes versements assimilés767 454
VCGroupe et associés4 962 110
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)225 267
VSCharges constatées d’avance157 590
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES6 292 9426 292 939105 086
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9 4809 480
8BFournisseurs et comptes rattaché3 198 0973 198 097
8CPersonnel et comptes rattachés901 648901 648
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 381 1931 381 193
8EImpôts sur les bénéfices119 709119 709
VWT.V.A.182 546182 546
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 6804 680
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés37 80337 803
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 055 3142 055 314
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 890 4707 890 470
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 7418 du 23/09/2019
Numéro de gestion : 2010B00247
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires49 55640 2569 30018 204
ANTerrains461 46528 112433 353425 046
APConstructions398 61084 881313 729334 613
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels635 635397 460238 175251 935
ATAutres immobilisations corporelles4 926 2384 108 369817 8691 096 759
AVImmobilisations en cours27 89627 89614 509
BFPrêts89 91689 91689 916
BHAutres immobilisations financières15 17315 17326 124
BJTOTAL (I)6 604 4894 659 0781 945 4102 257 106
BLMatières premières, approvisionnements189 987189 987158 947
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 7111 71183 805
BXClients et comptes rattachés3 916 35812 3203 904 0393 792 486
BZAutres créances6 022 7356 022 7352 985 039
CFDisponibilités3 3833 3832 216
CHCharges constatées d’avance157 590157 590144 436
CJTOTAL (II)10 291 76412 32010 279 4447 166 929
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 896 2524 671 39812 224 8559 424 035
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 575 0052 575 005
DGAutres réserves231 716
DHReport à nouveau-887 503
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 420 4181 119 218
DKProvisions réglementées37 43342 376
DLTOTAL (I)4 264 5722 849 097
DQProvisions pour charges58 28876 144
DRTOTAL (III)58 28876 144
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 480
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours11 52527 940
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 198 0973 244 130
DYDettes fiscales et sociales2 589 7762 606 359
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés37 80375 744
EAAutres dettes2 055 314544 621
ECTOTAL (IV)7 901 9956 498 794
EETOTAL GENERAL (I à V)12 224 8559 424 035
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises886 098886 098828 135
FDProduction vendue biens4 2144 2142 258
FGProduction vendue services24 394 99124 394 99124 884 958
FJChiffres d’affaires nets25 285 30325 285 30325 715 350
FOSubventions d’exploitation44 6695 934
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges488 459421 946
FQAutres produits8 27540 269
FRTotal des produits d’exploitation (I)25 826 70626 183 500
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)588 260622 602
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 444 6992 355 188
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-585 229-595 534
FWAutres achats et charges externes10 908 17411 263 043
FXImpôts, taxes et versements assimilés638 085569 923
FYSalaires et traitements7 431 0987 660 930
FZCharges sociales2 545 9902 604 363
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements540 277580 212
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 32017 092
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions11 446
GEAutres charges144 831255 164
GFTotal des charges d’exploitation (II)24 668 50625 344 428
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 158 200839 072
GJProduits financiers de participations80
GLAutres intérêts et produits assimilés40
GPTotal des produits financiers (V)40
GRIntérêts et charges assimilées2 4315 803
GUTotal des charges financières (VI)2 4315 802
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 391-5 802
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 155 809833 270
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion74 699
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 133
HCReprises sur provisions et transferts de charges300 2322 288
HDTotal des produits exceptionnels (VII)300 23281 119
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion186198 923
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital294 9893 686
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3001 884
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)295 476204 493
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 757-123 374
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise27 255
HKImpôts sur les bénéfices (X)-287 107-409 323
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)26 126 97926 264 619
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)24 706 56025 145 401
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 420 4191 119 218
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles31 3528 90440 256
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 217 146531 374129 6974 618 822
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 248 498540 278129 6974 659 078
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires58 288
5ZTotal Provisions pour risques et charges76 14417 85658 288
7CTOTAL GENERAL76 14417 85658 288
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts89 91689 913
UTAutres immobilisations financières15 17315 173
VAClients douteux ou litigieux7 529
UYPersonnel et comptes rattachés67 903
VNAutres impôts, taxes versements assimilés767 454
VCGroupe et associés4 962 110
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)225 267
VSCharges constatées d’avance157 590
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES6 292 9426 292 939105 086
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9 4809 480
8BFournisseurs et comptes rattaché3 198 0973 198 097
8CPersonnel et comptes rattachés901 648901 648
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 381 1931 381 193
8EImpôts sur les bénéfices119 709119 709
VWT.V.A.182 546182 546
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 6804 680
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés37 80337 803
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 055 3142 055 314
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 890 4707 890 470
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4577 du 18/07/2018
Numéro de gestion : 2010B00247
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires49 55640 2569 30018 204
ANTerrains461 46528 112433 353425 046
APConstructions398 61084 881313 729334 613
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels635 635397 460238 175251 935
ATAutres immobilisations corporelles4 926 2384 108 369817 8691 096 759
AVImmobilisations en cours27 89627 89614 509
BFPrêts89 91689 91689 916
BHAutres immobilisations financières15 17315 17326 124
BJTOTAL (I)6 604 4894 659 0781 945 4102 257 106
BLMatières premières, approvisionnements189 987189 987158 947
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 7111 71183 805
BXClients et comptes rattachés3 916 35812 3203 904 0393 792 486
BZAutres créances6 022 7356 022 7352 985 039
CFDisponibilités3 3833 3832 216
CHCharges constatées d’avance157 590157 590144 436
CJTOTAL (II)10 291 76412 32010 279 4447 166 929
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 896 2524 671 39812 224 8559 424 035
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 575 0052 575 005
DGAutres réserves231 716
DHReport à nouveau-887 503
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 420 4181 119 218
DKProvisions réglementées37 43342 376
DLTOTAL (I)4 264 5722 849 097
DQProvisions pour charges58 28876 144
DRTOTAL (III)58 28876 144
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 480
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours11 52527 940
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 198 0973 244 130
DYDettes fiscales et sociales2 589 7762 606 359
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés37 80375 744
EAAutres dettes2 055 314544 621
ECTOTAL (IV)7 901 9956 498 794
EETOTAL GENERAL (I à V)12 224 8559 424 035
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises886 098886 098828 135
FDProduction vendue biens4 2144 2142 258
FGProduction vendue services24 394 99124 394 99124 884 958
FJChiffres d’affaires nets25 285 30325 285 30325 715 350
FOSubventions d’exploitation44 6695 934
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges488 459421 946
FQAutres produits8 27540 269
FRTotal des produits d’exploitation (I)25 826 70626 183 500
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)588 260622 602
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 444 6992 355 188
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-585 229-595 534
FWAutres achats et charges externes10 908 17411 263 043
FXImpôts, taxes et versements assimilés638 085569 923
FYSalaires et traitements7 431 0987 660 930
FZCharges sociales2 545 9902 604 363
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements540 277580 212
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 32017 092
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions11 446
GEAutres charges144 831255 164
GFTotal des charges d’exploitation (II)24 668 50625 344 428
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 158 200839 072
GJProduits financiers de participations80
GLAutres intérêts et produits assimilés40
GPTotal des produits financiers (V)40
GRIntérêts et charges assimilées2 4315 803
GUTotal des charges financières (VI)2 4315 802
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 391-5 802
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 155 809833 270
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion74 699
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 133
HCReprises sur provisions et transferts de charges300 2322 288
HDTotal des produits exceptionnels (VII)300 23281 119
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion186198 923
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital294 9893 686
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3001 884
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)295 476204 493
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 757-123 374
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise27 255
HKImpôts sur les bénéfices (X)-287 107-409 323
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)26 126 97926 264 619
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)24 706 56025 145 401
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 420 4191 119 218
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles31 3528 90440 256
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 217 146531 374129 6974 618 822
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 248 498540 278129 6974 659 078
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires58 288
5ZTotal Provisions pour risques et charges76 14417 85658 288
7CTOTAL GENERAL76 14417 85658 288
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts89 91689 913
UTAutres immobilisations financières15 17315 173
VAClients douteux ou litigieux7 529
UYPersonnel et comptes rattachés67 903
VNAutres impôts, taxes versements assimilés767 454
VCGroupe et associés4 962 110
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)225 267
VSCharges constatées d’avance157 590
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES6 292 9426 292 939105 086
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9 4809 480
8BFournisseurs et comptes rattaché3 198 0973 198 097
8CPersonnel et comptes rattachés901 648901 648
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 381 1931 381 193
8EImpôts sur les bénéfices119 709119 709
VWT.V.A.182 546182 546
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 6804 680
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés37 80337 803
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 055 3142 055 314
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 890 4707 890 470
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4592 du 31/07/2017
Numéro de gestion : 2010B00247
Code activité : 4939A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires49 55640 2569 30018 204
ANTerrains461 46528 112433 353425 046
APConstructions398 61084 881313 729334 613
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels635 635397 460238 175251 935
ATAutres immobilisations corporelles4 926 2384 108 369817 8691 096 759
AVImmobilisations en cours27 89627 89614 509
BFPrêts89 91689 91689 916
BHAutres immobilisations financières15 17315 17326 124
BJTOTAL (I)6 604 4894 659 0781 945 4102 257 106
BLMatières premières, approvisionnements189 987189 987158 947
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 7111 71183 805
BXClients et comptes rattachés3 916 35812 3203 904 0393 792 486
BZAutres créances6 022 7356 022 7352 985 039
CFDisponibilités3 3833 3832 216
CHCharges constatées d’avance157 590157 590144 436
CJTOTAL (II)10 291 76412 32010 279 4447 166 929
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 896 2524 671 39812 224 8559 424 035
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 575 0052 575 005
DGAutres réserves231 716
DHReport à nouveau-887 503
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 420 4181 119 218
DKProvisions réglementées37 43342 376
DLTOTAL (I)4 264 5722 849 097
DQProvisions pour charges58 28876 144
DRTOTAL (III)58 28876 144
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 480
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours11 52527 940
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 198 0973 244 130
DYDettes fiscales et sociales2 589 7762 606 359
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés37 80375 744
EAAutres dettes2 055 314544 621
ECTOTAL (IV)7 901 9956 498 794
EETOTAL GENERAL (I à V)12 224 8559 424 035
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises886 098886 098828 135
FDProduction vendue biens4 2144 2142 258
FGProduction vendue services24 394 99124 394 99124 884 958
FJChiffres d’affaires nets25 285 30325 285 30325 715 350
FOSubventions d’exploitation44 6695 934
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges488 459421 946
FQAutres produits8 27540 269
FRTotal des produits d’exploitation (I)25 826 70626 183 500
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)588 260622 602
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 444 6992 355 188
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-585 229-595 534
FWAutres achats et charges externes10 908 17411 263 043
FXImpôts, taxes et versements assimilés638 085569 923
FYSalaires et traitements7 431 0987 660 930
FZCharges sociales2 545 9902 604 363
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements540 277580 212
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 32017 092
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions11 446
GEAutres charges144 831255 164
GFTotal des charges d’exploitation (II)24 668 50625 344 428
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 158 200839 072
GJProduits financiers de participations80
GLAutres intérêts et produits assimilés40
GPTotal des produits financiers (V)40
GRIntérêts et charges assimilées2 4315 803
GUTotal des charges financières (VI)2 4315 802
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 391-5 802
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 155 809833 270
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion74 699
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 133
HCReprises sur provisions et transferts de charges300 2322 288
HDTotal des produits exceptionnels (VII)300 23281 119
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion186198 923
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital294 9893 686
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3001 884
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)295 476204 493
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 757-123 374
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise27 255
HKImpôts sur les bénéfices (X)-287 107-409 323
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)26 126 97926 264 619
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)24 706 56025 145 401
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 420 4191 119 218
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles31 3528 90440 256
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 217 146531 374129 6974 618 822
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 248 498540 278129 6974 659 078
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires58 288
5ZTotal Provisions pour risques et charges76 14417 85658 288
7CTOTAL GENERAL76 14417 85658 288
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts89 91689 913
UTAutres immobilisations financières15 17315 173
VAClients douteux ou litigieux7 529
UYPersonnel et comptes rattachés67 903
VNAutres impôts, taxes versements assimilés767 454
VCGroupe et associés4 962 110
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)225 267
VSCharges constatées d’avance157 590
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES6 292 9426 292 939105 086
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9 4809 480
8BFournisseurs et comptes rattaché3 198 0973 198 097
8CPersonnel et comptes rattachés901 648901 648
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 381 1931 381 193
8EImpôts sur les bénéfices119 709119 709
VWT.V.A.182 546182 546
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 6804 680
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés37 80337 803
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 055 3142 055 314
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 890 4707 890 470

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici