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de Saint-Aubin-du-Pavail

LABORATOIRE DE LA MER

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43873710800011 / Siren : 438737108 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 3 438737108
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
21 : Industrie pharmaceutique
Cette division comprend la fabrication de produits pharmaceutiques de base et de préparations pharmaceuti- ques. Elle comprend également la fabrication de produits chimiques à usage médicinal et de produits d’herboristerie.
21.2 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
21.20 : Fabrication de préparations pharmaceutiques
21.20Z : Fabrication de préparations pharmaceutiques
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de médicaments : • sérums thérapeutiques et autres constituants du sang • vaccins • médicaments divers, y compris les préparations homéopathiques
- la fabrication de préparations chimiques contraceptives à usage externe et de médicaments contraceptifs à base d’hormones
- la fabrication de préparations de diagnostic, y compris les tests de grossesse
- la fabrication de substances radioactives de diagnostic in vivo
- la fabrication de produits pharmaceutiques issus des biotechnologies

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication d’ouates, de gazes et de bandes imprégnées à usage médical, de pansements, de catguts, etc.
- la préparation de produits d’herboristerie (broyage, triage, mouture) à usage pharmaceutique

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de tisanes à base de plantes (menthe, verveine, camomille, etc. (cf. 10.83Z)
- la fabrication de produits d’obturation dentaire et de ciments dentaires (cf. 32.50A)
- la fabrication de ciments pour la réfection osseuse (cf. 32.50A)
- la fabrication de draps chirurgicaux (cf. 32.50A)
- le commerce de gros de produits pharmaceutiques (cf. 46.46Z)
- le commerce de détail de produits pharmaceutiques (cf. 47.73Z)
- les activités de recherche et développement de produits pharmaceutiques et de produits pharmaceutiques issus des biotechnologies (cf. 72.1)
- le conditionnement de produits pharmaceutiques (cf. 82.92Z) Produits associés : 21.20.11, 21.20.12, 21.20.13, 21.20.21, 21.20.22, 21.20.23, 21.20.24, 21.20.99
Coordonnées de l'établissement :
LABORATOIRE DE LA MER
Adresse :
ZAC DE LA MADELEINE
Rue DU GENERAL PATTON

35400 SAINT-MALO
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de préparations pharmaceutiques (NAFRev2 : 21.20Z)
01/08/2006 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Fabrication de médicaments (NAF1993 : 24.4C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/08/2001
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Activité principale : Fabrication de préparations pharmaceutiques (NAFRev2 : 21.20Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
20/07/2016 : NETIFLOW RESPIMER
N° national/d'enregistrement : 4288489
Date de dépôt : 20/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour l'hygiène nasale ; Préparation de lavage pour l'hygiène nasale ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Solution de lavage nasal ; Produit de rinçage nasal ; Produit pour douches nasales ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositif de lavage nasal ; douche nasale.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE LA MER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 438737108
Adresse :
ZAC DE LA MADELEINE, AVENUE DU GENERAL PATTON
35400 SAINT-MALO
FR

Mandataire 1 : Cabinet Vidon, Marques & Juridique PI, Mme. Soizick THEMOIN
Adresse :
Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES CEDEX 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

20/07/2016 : NETIFLOW RESPIMER
N° national/d'enregistrement : 4288489
Date de dépôt : 20/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour l'hygiène nasale ; Préparation de lavage pour l'hygiène nasale ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Solution de lavage nasal ; Produit de rinçage nasal ; Produit pour douches nasales ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositif de lavage nasal ; douche nasale.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE LA MER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 438737108
Adresse :
ZAC DE LA MADELEINE, AVENUE DU GENERAL PATTON
35400 SAINT-MALO
FR

Mandataire 1 : Cabinet Vidon, Marques & Juridique PI, Mme. Soizick THEMOIN
Adresse :
Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES CEDEX 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

13/05/2016 : RESPIFLOW
N° national/d'enregistrement : 4272152
Date de dépôt : 13/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour l'hygiène nasale ; Préparation de lavage pour l'hygiène nasale ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit pour douches nasales ; solution de lavage nasal ; produit de rinçage nasal ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : dispositif de lavage nasal ; douche nasale.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE LA MER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 438737108
Adresse :
ZAC DE LA MADELEINE, AVENUE DU GENERAL PATTON
35400 SAINT MALO
FR

Mandataire 1 : Cabinet Vidon, Marques & Juridique PI, Mme. Amandine LEBRET
Adresse :
Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

13/05/2016 : RESPIFLOW
N° national/d'enregistrement : 4272152
Date de dépôt : 13/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour l'hygiène nasale ; Préparation de lavage pour l'hygiène nasale ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit pour douches nasales ; solution de lavage nasal ; produit de rinçage nasal ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : dispositif de lavage nasal ; douche nasale.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE LA MER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 438737108
Adresse :
ZAC DE LA MADELEINE, AVENUE DU GENERAL PATTON
35400 SAINT MALO
FR

Mandataire 1 : Cabinet Vidon, Marques & Juridique PI, Mme. Amandine LEBRET
Adresse :
Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

13/05/2016 : RESPIFLOW
N° national/d'enregistrement : 4272152
Date de dépôt : 13/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour l'hygiène nasale ; Préparation de lavage pour l'hygiène nasale ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit pour douches nasales ; solution de lavage nasal ; produit de rinçage nasal ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : dispositif de lavage nasal ; douche nasale.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE LA MER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 438737108
Adresse :
ZAC DE LA MADELEINE, AVENUE DU GENERAL PATTON
35400 SAINT MALO
FR

Mandataire 1 : Cabinet Vidon, Marques & Juridique PI, Mme. Amandine LEBRET
Adresse :
Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

07/01/2014 : ANGIFLASH
N° national/d'enregistrement : 4058972
Date de dépôt : 07/01/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/01/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et/ou parapharmaceutiques ; médicaments ; produits pharmaceutiques et/ou parapharmaceutiques à base de produits marins, d'huiles essentielles, d'extraits de plantes, de produits d'origine naturelle ou chimique ; médicaments à base de produits marins, d'huiles essentielles, d'extraits de plantes, de produits d'origine naturelle ou chimique ; produits pharmaceutiques et/ou parapharmaceutiques pour le traitement de la gorge ; produits pharmaceutiques et/ou parapharmaceutiques pour le traitement, l'apaisement des symptômes, l'apaisement des douleurs, le drainage, la décongestion, la désinfection, la régénération, la réparation, la cicatrisation dans le cadre des pathologies des voies respiratoires et notamment de la gorge, notamment sous forme de liquide pour gargarisme, de gouttes, de sérum, de solutions, d'émulsion buvable, de solution effervescente, d'élixir, de poudre, de pommade, de crème, de gel, de pâte, de spray, de baume, d'onguent, de cachets, de capsules, de gélules, de granules, de pastilles ; solutions apaisantes des symptômes de la gorge ; solutions antidouleur pour la gorge ; solution drainante pour la gorge ; décongestionnant pour la gorge ; désinfectant bactérien et/ou viral pour la gorge ; solutions antiseptiques et anti-inflammatoires pour la gorge ; produits pharmaceutiques et/ou parapharmaceutiques destinés à l'hygiène, le lavage, l'humidification, la réhydratation, la protection, la régénération, la réparation, la cicatrisation, la prévention des pathologies des voies respiratoires et notamment de la gorge, et dans le cadre de pathologies telles que la laryngite, l'angine, les soins post-opératoires ; sérum marin isotonique, sérum marin hypertonique ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et/ou instruments médicaux pour le traitement des pathologies respiratoires et notamment de la gorge ; Appareils et/ou instruments médicaux pour l'humidification, le désencombrement, la régénération, la réparation, la cicatrisation de la muqueuse respiratoire, pour le traitement, l'apaisement des symptômes de la sphère respiratoire, l'apaisement des douleurs de la sphère respiratoire, le drainage, la décongestion, la désinfection des voies respiratoires, notamment de la gorge ; dispositifs médicaux pour l'humidification, le désencombrement, la régénération, la réparation, la cicatrisation de la muqueuse respiratoire, pour le traitement, l'apaisement des symptômes de la sphère respiratoire, l'apaisement des douleurs de la sphère respiratoire, le drainage, la décongestion, la désinfection des voies respiratoires, notamment de la gorge.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE LA MER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 438737108
Adresse :
ZAC DE LA MADELEINE, AVENUE DU GENERAL PATTON
35400 SAINT-MALO
FR

Mandataire 1 : CABINET VIDON, Marques & Juridique PI
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

06/04/2012 : RESPIMER
N° national/d'enregistrement : 3911714
Date de dépôt : 06/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 06/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Crèmes à application externe notamment pour des irritations des parois externes des narines et la zone péribuccale et des bronches (produits cosmétiques non à usage médical).
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; médicaments ; produits pharmaceutiques à base de produits marins, d'huiles essentielles, d'extraits de plantes, de produits d'origine naturelle ou chimique ; médicaments à base de produits marins d'huiles essentielles, d'extraits de plantes, de produits d'origine naturelle ou chimique ; produits pharmaceutiques, à savoir solutions pour l'hygiène, le lavage, l'humidification des fosses nasales et des sinus et la prévention des pathologies nasales et sinusiennes ; produits pharmaceutiques, à savoir pour l'humidification et le désencombrement des bronches ; produits pharmaceutiques, à savoir pour la régénération, la réparation, la cicatrisation de la muqueuse respiratoire ; produits pharmaceutiques, à savoir solutions pour le traitement, l'apaisement des symptômes, l'apaisement des douleurs, le drainage, la décongestion, la désinfection des voies respiratoires supérieures et basses, à savoir les fosses nasales, les sinus, le pharynx, la gorge et les bronches ; médicaments, à savoir solutions pour le traitement, l'apaisement des symptômes, l'apaisement des douleurs, le drainage, la décongestion, la désinfection des voies respiratoires supérieures et basses, à savoir les fosses nasales, les sinus, le pharynx, la gorge et les bronches ; produits pharmaceutiques pour le traitement des fosses nasales, des sinus, du pharynx, de la gorge et des bronches ; solutions apaisantes des symptômes des fosses nasales, des sinus, du pharynx, de la gorge et des bronches ; solutions anti-douleur des fosses nasales, des sinus, du pharynx, de la gorge et des bronches ; solution drainante des fosses nasales, des sinus, du pharynx, de la gorge et des bronches ; décongestionnant des fosses nasales, des sinus, du pharynx, de la gorge et des bronches ; désinfectant bactérien et/ou viral des fosses nasales, des sinus, du pharynx, de la gorge et des bronches ; solutions, émulsions, crèmes, gels, onguents, solutions micro-gel pour les fosses nasales, les sinus, le pharynx, la gorge et les bronches destinés à l'hygiène, le lavage, l'humidification, la réhydratation, la protection, la régénération, la réparation, la cicatrisation, la prévention des pathologies ORL, notamment des pathologies des voies aériennes hautes et basses, et dans le cadre de pathologies telles que le rhume, les états grippaux, les rhinites, et notamment la rhinite allergique, le rhume des foins, la sécheresse nasale, les sinusites, les rhino-sinusites, la rhinopharyngite, la pharyngite, la laryngite, les bronchites, la bronchiolite, soins post-opératoires ; Solutions, émulsions, crèmes, gels, onguents, solutions micro-gel pour les fosses nasales, les sinus, le pharynx, la gorge et les bronches destinés au traitement, à l'apaisement des symptômes de la sphère respiratoire, à l'apaisement des douleurs de la sphère respiratoire, au drainage, à la décongestion, à la désinfection et à la régénération, la réparation, la cicatrisation dans le cadre de pathologies telles que le rhume, les états grippaux, les rhinites, et notamment la rhinite allergique, le rhume des foins, la sécheresse nasale, les sinusites, les rhino-sinusites, la rhinopharyngite, la pharyngite, la laryngite, les bronchites, la bronchiolite, soins post-opératoires ; gouttes ; spray ; jet, solutions pour la nébulisation, l'aérosolthérapie pour les fosses nasales, les sinus, le pharynx, la gorge et les bronches destinés à l'hygiène, le lavage, l'humidification, la réhydratation, la protection, la régénération, la réparation, la cicatrisation, la prévention des pathologies ORL, notamment des pathologies des voies aériennes hautes et basses, et dans le cadre de pathologies telles que le rhume, les états grippaux, les rhinites, et notamment la rhinite allergique, le rhume des foins, la sécheresse nasale, les sinusites, les rhino-sinusites, la rhinopharyngite, la pharyngite, la laryngite, les bronchites, la bronchiolite, soins post-opératoires ; gouttes ; spray ; jet, solutions pour la nébulisation, l'aérosolthérapie pour les fosses nasales, les sinus, le pharynx, la gorge et les bronches destinés au traitement, à l'apaisement des symptômes de la sphère respiratoire, à l'apaisement des douleurs de la sphère respiratoire, au drainage, à la décongestion, à la désinfection et à la régénération, la réparation, la cicatrisation dans le cadre de pathologies telles que le rhume, les états grippaux, les rhinites, et notamment la rhinite allergique, le rhume des foins, la sécheresse nasale, les sinusites, les rhino-sinusites, la rhinopharyngite, la pharyngite, la laryngite, les bronchites, la bronchiolite, soins post-opératoires ; poudres à diluer, tablettes effervescentes pour les fosses nasales, les sinus, le pharynx, la gorge et les bronches destinés à l'hygiène, le lavage, l'humidification, la réhydratation, la protection, la régénération, la réparation, la cicatrisation, la prévention des pathologies ORL, notamment des pathologies des voies aériennes hautes et basses, et dans le cadre de pathologies telles que le rhume, les états grippaux, les rhinites, et notamment la rhinite allergique, le rhume des foins, la sécheresse nasale, les sinusites, les rhino-sinusites, la rhinopharyngite, la pharyngite, la laryngite, les bronchites, la bronchiolite, soins post-opératoires ; poudres à diluer, tablettes effervescentes pour les fosses nasales, les sinus, le pharynx, la gorge et les bronches destinés au traitement, à l'apaisement des symptômes de la sphère respiratoire, à l'apaisement des douleurs de la sphère respiratoire, au drainage, à la décongestion, à la désinfection et à la régénération, la réparation, la cicatrisation dans le cadre de pathologies telles que le rhume, les états grippaux, les rhinites, et notamment la rhinite allergique, le rhume des foins, la sécheresse nasale, les sinusites, les rhino-sinusites, la rhinopharyngite, la pharyngite, la laryngite, les bronchites, la bronchiolite, soins post-opératoires ; sérum marin isotonique, hypertoniques.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments médicaux pour l'humidification, le désencombrement, la régénération, la réparation, la cicatrisation de la muqueuse respiratoire, pour le traitement, l'apaisement des symptômes de la sphère respiratoire, l'apaisement des douleurs de la sphère respiratoire, le drainage, la décongestion, la désinfection des voies respiratoires supérieures et basses, à savoir les fosses nasales, les sinus, le pharynx, la gorge et les bronches ; dispositifs médicaux pour l'humidification, le désencombrement, la régénération, la réparation, la cicatrisation de la muqueuse respiratoire, pour le traitement, l'apaisement des symptômes de la sphère respiratoire, l'apaisement des douleurs de la sphère respiratoire, le drainage, la décongestion, la désinfection des voies respiratoires supérieures et basses, à savoir les fosses nasales, les sinus, le pharynx, la gorge et les bronches.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE LA MER, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 438737108
Adresse :
AVENUE DU GENERAL PATTON, ZAC DE LA MADELEINE
35400 SAINT-MALO
FR

Mandataire 1 : Omega Pharma Innovation & Development NV, Mme Vermeire Ruth
Adresse :
Venecoweg 26
9810 Nazareth
BE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810440
Date de demande : 05/04/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

06/04/2012 : NETIFLOW
N° national/d'enregistrement : 3911725
Date de dépôt : 06/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 06/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Crèmes à application externe notamment pour des irritations des parois externes des narines et la zone péribuccale et des bronches (produits cosmétiques non à usage médical).
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; médicaments ; produits pharmaceutiques à base de produits marins, d'huiles essentielles, d'extraits de plantes, de produits d'origine naturelle ou chimique ; médicaments à base de produits marins d'huiles essentielles, d'extraits de plantes, de produits d'origine naturelle ou chimique ; produits pharmaceutiques, à savoir solutions pour l'hygiène, le lavage, l'humidification des fosses nasales et des sinus et la prévention des pathologies nasales et sinusiennes ; produits pharmaceutiques, à savoir pour l'humidification et le désencombrement des bronches ; produits pharmaceutiques, à savoir pour la régénération, la réparation, la cicatrisation de la muqueuse respiratoire ; produits pharmaceutiques, à savoir solutions pour le traitement, l'apaisement des symptômes, l'apaisement des douleurs, le drainage, la décongestion, la désinfection des voies respiratoires supérieures et basses, à savoir les fosses nasales, les sinus, le pharynx, la gorge et les bronches ; médicaments, à savoir solutions pour le traitement, l'apaisement des symptômes, l'apaisement des douleurs, le drainage, la décongestion, la désinfection des voies respiratoires supérieures et basses, à savoir les fosses nasales, les sinus, le pharynx, la gorge et les bronches ; produits pharmaceutiques pour le traitement des fosses nasales, des sinus, du pharynx, de la gorge et des bronches ; solutions apaisantes des symptômes des fosses nasales, des sinus, du pharynx, de la gorge et des bronches ; solutions anti-douleur des fosses nasales, des sinus, du pharynx, de la gorge et des bronches ; solution drainante des fosses nasales, des sinus, du pharynx, de la gorge et des bronches ; décongestionnant des fosses nasales, des sinus, du pharynx, de la gorge et des bronches ; désinfectant bactérien et/ou viral des fosses nasales, des sinus, du pharynx, de la gorge et des bronches ; solutions, émulsions, crèmes, gels, onguents, solutions micro-gel pour les fosses nasales, les sinus, le pharynx, la gorge et les bronches destinés à l'hygiène, le lavage, l'humidification, la réhydratation, la protection, la régénération, la réparation, la cicatrisation, la prévention des pathologies ORL, notamment des pathologies des voies aériennes hautes et basses, et dans le cadre de pathologies telles que le rhume, les états grippaux, les rhinites, et notamment la rhinite allergique, le rhume des foins, la sécheresse nasale, les sinusites, les rhino-sinusites, la rhinopharyngite, la pharyngite, la laryngite, les bronchites, la bronchiolite, soins post-opératoires ; solutions, émulsions, crèmes, gels, onguents, solutions micro-gel pour les fosses nasales, les sinus, le pharynx, la gorge et les bronches destinés au traitement, à l'apaisement des symptômes de la sphère respiratoire, à l'apaisement des douleurs de la sphère respiratoire, au drainage, à la décongestion, à la désinfection et à la régénération, la réparation, la cicatrisation dans le cadre de pathologies telles que le rhume, les états grippaux, les rhinites, et notamment la rhinite allergique, le rhume des foins, la sécheresse nasale, les sinusites, les rhino-sinusites, la rhinopharyngite, la pharyngite, la laryngite, les bronchites, la bronchiolite, soins post-opératoires ; gouttes ; spray ; jet, solutions pour la nébulisation, l'aérosolthérapie pour les fosses nasales, les sinus, le pharynx, la gorge et les bronches destinés à l'hygiène, le lavage, l'humidification, la réhydratation, la protection, la régénération, la réparation, la cicatrisation, la prévention des pathologies ORL, notamment des pathologies des voies aériennes hautes et basses, et dans le cadre de pathologies telles que le rhume, les états grippaux, les rhinites, et notamment la rhinite allergique, le rhume des foins, la sécheresse nasale, les sinusites, les rhino-sinusites, la rhinopharyngite, la pharyngite, la laryngite, les bronchites, la bronchiolite, soins post-opératoires ; gouttes ; spray ; jet, solutions pour la nébulisation, l'aérosolthérapie pour les fosses nasales, les sinus, le pharynx, la gorge et les bronches destinés au traitement, à l'apaisement des symptômes de la sphère respiratoire, à l'apaisement des douleurs de la sphère respiratoire, au drainage, à la décongestion, à la désinfection et à la régénération, la réparation, la cicatrisation dans le cadre de pathologies telles que le rhume, les états grippaux, les rhinites, et notamment la rhinite allergique, le rhume des foins, la sécheresse nasale, les sinusites, les rhino-sinusites, la rhinopharyngite, la pharyngite, la laryngite, les bronchites, la bronchiolite, soins post-opératoires ; poudres à diluer, tablettes effervescentes pour les fosses nasales, les sinus, le pharynx, la gorge et les bronches destinés à l'hygiène, le lavage, l'humidification, la réhydratation, la protection, la régénération, la réparation, la cicatrisation, la prévention des pathologies ORL, notamment des pathologies des voies aériennes hautes et basses, et dans le cadre de pathologies telles que le rhume, les états grippaux, les rhinites, et notamment la rhinite allergique, le rhume des foins, la sécheresse nasale, les sinusites, les rhino-sinusites, la rhinopharyngite, la pharyngite, la laryngite, les bronchites, la bronchiolite, soins post-opératoires ; poudres à diluer, tablettes effervescentes pour les fosses nasales, les sinus, le pharynx, la gorge et les bronches destinés au traitement, à l'apaisement des symptômes de la sphère respiratoire, à l'apaisement des douleurs de la sphère respiratoire, au drainage, à la décongestion, à la désinfection et à la régénération, la réparation, la cicatrisation dans le cadre de pathologies telles que le rhume, les états grippaux, les rhinites, et notamment la rhinite allergique, le rhume des foins, la sécheresse nasale, les sinusites, les rhino-sinusites, la rhinopharyngite, la pharyngite, la laryngite, les bronchites, la bronchiolite, soins post-opératoires ; sérum marin isotonique, hypertoniques.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments médicaux pour l'humidification, le désencombrement, la régénération, la réparation, la cicatrisation de la muqueuse respiratoire, pour le traitement, l'apaisement des symptômes de la sphère respiratoire, l'apaisement des douleurs de la sphère respiratoire, le drainage, la décongestion, la désinfection des voies respiratoires supérieures et basses, à savoir les fosses nasales, les sinus, le pharynx, la gorge et les bronches ; dispositifs médicaux pour l'humidification, le désencombrement, la régénération, la réparation, la cicatrisation de la muqueuse respiratoire, pour le traitement, l'apaisement des symptômes de la sphère respiratoire, l'apaisement des douleurs de la sphère respiratoire, le drainage, la décongestion, la désinfection des voies respiratoires supérieures et basses, à savoir les fosses nasales, les sinus, le pharynx, la gorge et les bronches.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE LA MER, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 438737108
Adresse :
AVENUE DU GENERAL PATTON, ZAC DE LA MADELEINE
35400 SAINT-MALO
FR

Mandataire 1 : Omega Pharma Innovation & Development NV, Mme Vermeire Ruth
Adresse :
Venecoweg 26
9810 Nazareth
BE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810438
Date de demande : 05/04/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

18/10/2000 : AUDIMER
N° national/d'enregistrement : 3058721
Date de dépôt : 18/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques et pharmaceutiques à base de sérums marins;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux destinés à nettoyer le conduit auditif externe.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE LA MER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 438737108

Mandataire 1 : Omega Pharma Innovation & Development NV, Mme Vermeire Ruth

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 495147
Date de demande : 10/03/2009
N° de BOPI : 2009-20

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE LA MER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-47
Date du BOPI : 24/11/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453868
Date de demande : 26/10/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752519
Date de demande : 26/06/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

24/07/1998 : LIPOZONE
N° national/d'enregistrement : 98743165
Date de dépôt : 24/07/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 24/07/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits d'hygiène corporelle pour la médecine et pour l'hygiène intime.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : LABORATOIRE DE LA MER société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 438737108
Adresse :
Avenue du Général Patton, ZAC de la Madeleine
35400 SAINT-MALO
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 268965
Date de demande : 18/12/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483808
Date de demande : 12/06/2008
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 708176
Date de demande : 13/09/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE LA MER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-35
Date du BOPI : 28/08/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375815
Date de demande : 12/06/2008
N° de BOPI : 2008-49

24/07/1998 : LIPOZONE
N° national/d'enregistrement : 98743165
Date de dépôt : 24/07/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 24/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits d'hygiène corporelle pour la médecine et pour l'hygiène intime.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : LABORATOIRE DE LA MER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 438737108
Adresse :
Avenue du Général Patton, ZAC de la Madeleine
35400 SAINT-MALO
FR

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, Mme LEBRET Amandine
Adresse :
Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 268965
Date de demande : 18/12/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483808
Date de demande : 12/06/2008
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 708176
Date de demande : 13/09/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE LA MER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-35
Date du BOPI : 28/08/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375815
Date de demande : 12/06/2008
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674274
Date de demande : 01/03/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

13/02/1998 : AUDICLEAN
N° national/d'enregistrement : 98717886
Date de dépôt : 13/02/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 13/02/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, à savoir solutions pour le lavage du conduit auditif.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE LA MER société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 438737108
Adresse :
Avenue du Général Patton, ZAC de la Madeleine
35400 SAINT-MALO
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483808
Date de demande : 12/06/2008
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 532442
Date de demande : 22/09/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 708176
Date de demande : 13/09/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE LA MER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-12
Date du BOPI : 20/03/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375817
Date de demande : 12/06/2008
N° de BOPI : 2008-50

13/02/1998 : AUDICLEAN
N° national/d'enregistrement : 98717886
Date de dépôt : 13/02/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 13/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, à savoir solutions pour le lavage du conduit auditif.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE LA MER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 438737108
Adresse :
Avenue du Général Patton, ZAC de la Madeleine
35400 SAINT-MALO
FR

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, Mme THEMOIN Soizick
Adresse :
Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES CEDEX 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483808
Date de demande : 12/06/2008
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 532442
Date de demande : 22/09/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 708176
Date de demande : 13/09/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE LA MER

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-12
Date du BOPI : 20/03/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375817
Date de demande : 12/06/2008
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670601
Date de demande : 26/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

12/12/1997 : IONS MARINS ACTIFS
N° national/d'enregistrement : 97708696
Date de dépôt : 12/12/1997
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 12/12/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques, notamment cosmétiques à base d'extraits d'algues, d'animaux marins ou d'eau de mer.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE LA MER société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 438737108
Adresse :
Avenue du Général Patton, ZAC de la Madeleine
35400 SAINT-MALO
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483808
Date de demande : 12/06/2008
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 708176
Date de demande : 13/09/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE LA MER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-03
Date du BOPI : 16/01/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375816
Date de demande : 12/06/2008
N° de BOPI : 2008-50

12/12/1997 : IONS MARINS ACTIFS
N° national/d'enregistrement : 97708696
Date de dépôt : 12/12/1997
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 12/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques, notamment cosmétiques à base d'extraits d'algues, d'animaux marins ou d'eau de mer.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE LA MER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 438737108
Adresse :
Avenue du Général Patton, ZAC de la Madeleine
35400 SAINT-MALO
FR

Mandataire 1 : VIDON Marques & Juridique PI, Mme LEBRET Amandine
Adresse :
Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483808
Date de demande : 12/06/2008
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 708176
Date de demande : 13/09/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE LA MER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-03
Date du BOPI : 16/01/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375816
Date de demande : 12/06/2008
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2666840
Date de demande : 15/12/2017
N° de BOPI : 2018-18
Date du BOPI : 04/05/2018

07/12/1989 : ALGODENTYL
N° national/d'enregistrement : 1602894
Date de dépôt : 07/12/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/12/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentifrices à base d'algues.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, à base d'algues et pour les dents;désinfectants à base d'algues pour les dents; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires à base d'algues
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : LABORATOIRE DE LA MER, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 438737108
Adresse :
Avenue du Général Patton ZAC de la Madeleine
35400 SAINT-MALO
FR

Mandataire 1 : Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI
Adresse :
16 B, rue de Jouanet Technopôle Atalante BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 58145
Date de demande : 09/12/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 489534
Date de demande : 19/01/2009
N° de BOPI : 2009-08

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE LA MER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 532752
Date de demande : 27/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-53

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2154453
Date de demande : 06/10/1999
N° de BOPI : 1999-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425151
Date de demande : 11/12/2009
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

07/12/1989 : ALGODENTYL
N° national/d'enregistrement : 1602894
Date de dépôt : 07/12/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentifrices à base d'algues.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, à base d'algues et pour les dents;désinfectants à base d'algues pour les dents; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires à base d'algues
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : LABORATOIRE DE LA MER, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 438737108
Adresse :
Avenue du Général Patton, ZAC de la Madeleine
35400 SAINT-MALO
FR

Mandataire 1 : Omega Pharma Innovation & Development, Mme Vermeire Ruth
Adresse :
Venecoweg 26
9810 NAZARETH
BE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 58145
Date de demande : 09/12/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 489534
Date de demande : 19/01/2009
N° de BOPI : 2009-08

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE LA MER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 532752
Date de demande : 27/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-53

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2154453
Date de demande : 06/10/1999
N° de BOPI : 1999-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425151
Date de demande : 11/12/2009
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725792
Date de demande : 18/09/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

18/02/1988 : LE THALASSO BAIN
N° national/d'enregistrement : 1450558
Date de dépôt : 18/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/02/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques;produits et préparations pour la beauté et le soin du visage et du corps, notamment à base d'algues d'extraits d'algues, de produits de la mer;préparations cosmétiques pour le bain, notamment à base d'algues;huiles essentielles;huiles de toilette;savons et sels pour le bain;produits de beauté et de soin pour les cheveux;dentifrice;parfumerie.Produits et préparations diététiques, notamment à base d'algues;produits pour le bain à usage médical, notamment à base d'algues;bains médicinaux;eaux de mer pour bains; désinfectants.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : LABORATOIRE DE LA MER société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 438737108
Adresse :
Avenue du Général Patton, ZAC de la Madeleine
35400 SAINT-MALO
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483808
Date de demande : 12/06/2008
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 708176
Date de demande : 13/09/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE LA MER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2106195
N° de BOPI : 1998-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375818
Date de demande : 12/06/2008
N° de BOPI : 2008-50

18/02/1988 : LE THALASSO BAIN
N° national/d'enregistrement : 1450558
Date de dépôt : 18/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques;produits et préparations pour la beauté et le soin du visage et du corps, notamment à base d'algues d'extraits d'algues, de produits de la mer;préparations cosmétiques pour le bain, notamment à base d'algues;huiles essentielles;huiles de toilette;savons et sels pour le bain;produits de beauté et de soin pour les cheveux;dentifrice;parfumerie.Produits et préparations diététiques, notamment à base d'algues;produits pour le bain à usage médical, notamment à base d'algues;bains médicinaux;eaux de mer pour bains; désinfectants.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : LABORATOIRE DE LA MER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 438737108
Adresse :
Avenue du Général Patton, ZAC de la Madeleine
35400 SAINT-MALO
FR

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, Mme THEMOIN Soizick
Adresse :
Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES CEDEX 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483808
Date de demande : 12/06/2008
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 708176
Date de demande : 13/09/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE LA MER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2106195
N° de BOPI : 1998-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375818
Date de demande : 12/06/2008
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670599
Date de demande : 26/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

07/01/1988 : LABORATOIRE DE LA MER
N° national/d'enregistrement : 1443841
Date de dépôt : 07/01/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums et cosmétiques à base de produits marins.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques à usage médical, tous ces produits étant à base de produits marins.Extraits d'algues à usage alimentaire. Algues pour l'alimentation humaine ou animale.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : LABORATOIRE DE LA MER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 438737108
Adresse :
AVENUE DU GENERAL PATTON, ZAC DE LA MADELEINE
35400 SAINT-MALO
FR

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, Mme LEBRET Amandine
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483808
Date de demande : 12/06/2008
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 708176
Date de demande : 13/09/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE LA MER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2103675
N° de BOPI : 1998-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375819
Date de demande : 12/06/2008
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656359
Date de demande : 02/08/2017
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

07/01/1988 : LABORATOIRE DE LA MER
N° national/d'enregistrement : 1443841
Date de dépôt : 07/01/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/01/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums et cosmétiques à base de produits marins.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques à usage médical, tous ces produits étant à base de produits marins.Extraits d'algues à usage alimentaire. Algues pour l'alimentation humaine ou animale.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : LABORATOIRE DE LA MER société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 438737108
Adresse :
Avenue du Général Patton, ZAC de la Madeleine
35400 SAINT-MALO
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483808
Date de demande : 12/06/2008
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 708176
Date de demande : 13/09/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE LA MER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2103675
N° de BOPI : 1998-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375819
Date de demande : 12/06/2008
N° de BOPI : 2008-50

Publications au Bodacc :
13/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1985
NOJO : 3502MYG19998100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°1247
NOJO : 003502MYG194840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HERPIN Stéfan ; Directeur général : MIMOT Ludovic ; Directeur général : SUISSE DE SAINTE CLAIRE Valérie, Marie-Noelle ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST AND YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
01/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°469
NOJO : 003502MYG193770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HERPIN Stéfan ; Directeur général : MIMOT Ludovic ; Directeur général : LE SAUX Gaël, Bernard ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST AND YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
24/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3098
NOJO : 3502MYG18645000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2710
NOJO : 3502MYG17263800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°950
NOJO : 003502MYG170628
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Président : GUERREIRO Daniel ; Directeur général : MIMOT Ludovic ; Directeur général : LE SAUX Gaël, Bernard ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST AND YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
30/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°1453
NOJO : 003502MYG163769
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BRANDRACER B.
V ; Directeur général : MIMOT Ludovic ; Directeur général : LE SAUX Gaël, Bernard ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST AND YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
09/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6234
NOJO : 3502MYG16004000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°1299
NOJO : 003502MYG156043
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, le capital.

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 6978824.00 EUR
26/11/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1185
NOJO : 000003502152016
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO (35)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Pour la société bénéficiaire Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER Forme juridique : SASU Adresse du siège où peut être consulté le projet d'apport partiel d'actif :Avenue du Général PATTON-ZAC DE LA MADELEINE -35400 ST MALO Montant du capital : 6.595.635,41 Euros Immatriculation : SAINT-MALO 438 737 108 Pour la société apporteuse Dénomination : LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE Forme : SASU Adresse du siège où peut être consulté le projet d'apport partiel d'actif : 20 Rue ANDRE GIDE 92320 CHATILLON Montant du capital : 26.055.154,00 Euros Immatriculation : NANTERRE 542 044 656 Evaluation de l'actif et du passif : Actif : 3.771.305,00 Euros Passif : 973.834,00 Euros Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : il est proposé que l'apport de la société apporteuse soit rémunéré par l'attribution à son profit de 440 447 actions ordinaires à créer par la société bénéficiaire qui augmentera son capital de 383 188,89 euros pour le porter de 6 595 635,41 euros à 6 978 824,30 euros Le montant prévu de la prime de scission pour chaque société participante : néant Date du projet commun de fusion : 20/11/2019 Date et lieu de dépôt au RCS au titre de chaque société participante : le 22/11/2019 au RCS de SAINT-MALO et le 21/11/2019 au RCS de NANTERRE Avis de projet de fusion Pour la société bénéficiaire Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER Forme juridique : SASU Adresse du siège où peut être consulté le projet d'apport partiel d'actif :Avenue du Général PATTON-ZAC DE LA MADELEINE -35400 ST MALO Montant du capital : 6.595.635,41 Euros Immatriculation : SAINT-MALO 438 737 108 Pour la société apporteuse Dénomination : LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE Forme : SASU Adresse du siège où peut être consulté le projet d'apport partiel d'actif : 20 Rue ANDRE GIDE 92320 CHATILLON Montant du capital : 26.055.154,00 Euros Immatriculation : NANTERRE 542 044 656 Evaluation de l'actif et du passif : Actif : 3.771.305,00 Euros Passif : 973.834,00 Euros Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : il est proposé que l'apport de la société apporteuse soit rémunéré par l'attribution à son profit de 440 447 actions ordinaires à créer par la société bénéficiaire qui augmentera son capital de 383 188,89 euros pour le porter de 6 595 635,41 euros à 6 978 824,30 euros Le montant prévu de la prime de scission pour chaque société participante : néant Date du projet commun de fusion : 20/11/2019 Date et lieu de dépôt au RCS au titre de chaque société participante : le 22/11/2019 au RCS de SAINT-MALO et le 21/11/2019 au RCS de NANTERRE

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 6595635.41 EUR
27/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1042
NOJO : 350214981600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1326
NOJO : 350213529400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°729
NOJO : 000003502131078
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DE LA FOUCHARDIERE Christophe ; Directeur général : MIMOT Ludovic ; Directeur général : LE SAUX Gaël, Bernard ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST AND YOUNG AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
17/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2960
NOJO : 350212692900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/04/2017 : Modifications générales

Annonce N°758
NOJO : 000003502121673
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EXCITO (AFJ) représenté par BRUHN Magnus ; Directeur général : MIMOT Ludovic ; Directeur général : LE SAUX Gaël, Bernard ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST AND YOUNG AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
18/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2267
NOJO : 350211784700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°394
NOJO : BXB161890013538
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EXCITO (AFJ) représenté par BRUHN Magnus Directeur général : MIMOT Ludovic Directeur général : WAELKENS Anne, Valérie Directeur général : LE SAUX Gaël, Bernard Commissaire aux comptes titulaire : ERNST AND YOUNG AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
08/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°441
NOJO : BXB16158000398Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EXCITO (AFJ) représenté par BRUHN Magnus Directeur général : BDS MANAGEMENT (SDE) Directeur général : MIMOT Ludovic Directeur général : WAELKENS Anne, Valérie Directeur général : LE SAUX Gaël, Bernard Commissaire aux comptes titulaire : ERNST AND YOUNG AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
12/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°422
NOJO : BXB16132000149B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EXCITO (AFJ) représenté par BRUHN Magnus Directeur général : BDS MANAGEMENT (SDE) Directeur général : MIMOT Ludovic Commissaire aux comptes titulaire : ERNST AND YOUNG AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
27/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°853
NOJO : BXB15355000261I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MONTHELIE (SAS) Directeur général : BDS MANAGEMENT (SDE) Directeur général : MIMOT Ludovic Directeur général : EXCITO (AFJ) représenté par BRUHN Magnus Commissaire aux comptes titulaire : ERNST AND YOUNG AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
22/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2716
NOJO : 350210703800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°1023
NOJO : BXB15021000581V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MONTHELIE (SAS) Directeur général : BDS MANAGEMENT (SDE) Directeur général : MIMOT Ludovic Directeur général : EXCITO (AFJ) représenté par BRUHN Magnus Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
25/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4952
NOJO : 350296650000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4894
NOJO : 350287187000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6591
NOJO : BXC122160087563
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°242
NOJO : BXB120600004905
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MONTHELIE (SAS) Directeur général : BDS MANAGEMENT (SDE) Directeur général : MIMOT Ludovic Directeur général : GRIOTTE BVBA (SDE) représenté par FRAEYMAN Dirk, Eugeen Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
21/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°432
NOJO : BXB112900004939
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MONTHELIE (SAS) Directeur général : SAM SABBE (SDE) Directeur général : BDS MANAGEMENT (SDE) Directeur général : MIMOT Ludovic Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
22/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°141
NOJO : BXB11258001165P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MONTHELIE (SAS) Directeur général : LE JOLIVET SOPHIE Directeur général : SAM SABBE (SDE) Directeur général : BDS MANAGEMENT (SDE) Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
09/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5415
NOJO : BXC112350144506
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
avenue du Général Patton - Zone d'Activités Commerciales de la Madeleine
35400 Saint-Malo
28/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3435
NOJO : BXC11075001125Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2007

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
avenue du Général Patton - Zone d'Activités Commerciales de la Madeleine
35400 Saint-Malo
28/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3436
NOJO : BXC110750011260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
avenue du Général Patton - Zone d'Activités Commerciales de la Madeleine
35400 Saint-Malo
28/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3437
NOJO : BXC110750011272
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
avenue du Général Patton - Zone d'Activités Commerciales de la Madeleine
35400 Saint-Malo
28/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3438
NOJO : BXC110750011284
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
avenue du Général Patton - Zone d'Activités Commerciales de la Madeleine
35400 Saint-Malo
27/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°553
NOJO : BXB11021000425X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MONTHELIE (SAS) Directeur général : LE JOLIVET SOPHIE Directeur général : SAM SABBE (SDE) Directeur général : BDS MANAGEMENT (SDE) Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : AGNELLET Philippe
01/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°657
NOJO : BXB09328000181X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BERTAUD Olivier Directeur général : LE JOLIVET SOPHIE Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : AGNELLET Philippe
28/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°1112
NOJO : BXB08357001832V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 6595635.41 EUR
12/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°897
NOJO : BXB08280001218E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 438 737 108
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 9054872 EUR
Historique de l'unité légale :
31/12/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
30/12/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de préparations pharmaceutiques (NAFRev2 : 21.20Z)
28/07/2006 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : LABORATOIRE DE LA MER
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Fabrication de médicaments (NAF1993 : 24.4C)
Représentants légaux :
30/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Type : Personne Physique

Nom : HERPIN Stéfan
Né le 05/04/1967 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
14 Rue Pierre et Marie Curie
75005 Paris 5e Arrondissement
FRANCE
30/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Type : Personne Physique

Nom : MIMOT Ludovic
Né le 07/05/1973 à Tours (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
43 Rue des Grèves
50380 Saint-Pair-sur-Mer
FRANCE
30/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Type : Personne Physique

Nom : LE SAUX Gaël, Bernard
Né le 16/04/1973 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
1 Rue Lamennais
22000 Saint-Brieuc
FRANCE
30/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Type : Personne Morale

Nom : ERNST AND YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
(1-2)
1 - 2 Place des Saisons-Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE
30/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
(1-2)
1 - 2 Place des Saisons-Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Type : Personne Morale

Nom : EXCITO
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Président

Adresse :
(Waes)
(Waes)
.
BELGIQUE
Représentant permanent

Nom : BRUHN Magnus
Né le 21/04/1971 à Kalmar (SUEDE)
Nationalité : Suèdoise

Adresse :
(Waes)
Elzenstraat 10
Saint-Nicolas
BELGIQUE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Type : Personne Physique

Nom : MIMOT Ludovic
Né le 07/05/1973 à TOURS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
125 rue des Peupliers Noirs
50380 Saint-Pair-Sur-Mer
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Type : Personne Physique

Nom : LE SAUX Gaël, Bernard
Né le 16/04/1973 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
686 chemin des Terres de Millet
07200 Saint-Didier-sous-Aubenas
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Type : Personne Morale

Nom : ERNST AND YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 - 2 place des Saisons - Paris la Défense 1
(1 - 2)
92400 Courbevoie
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 - 2 place des Saisons - Paris la Défense 1
(1 - 2)
92400 Courbevoie
FRANCE
Dépôts des actes :
09/01/2023 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°294 déposé le 30/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Démission de président
09/01/2023 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°294 déposé le 30/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
17/05/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°2945 déposé le 14/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
09/10/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°5590 déposé le 25/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1827 déposé le 11/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1827 déposé le 11/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1827 déposé le 11/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
30/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1827 déposé le 11/03/2020
Etat : Déposé
27/11/2019 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°9530 déposé le 13/12/2019
Etat : Déposé
20/11/2019 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°8883 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
20/08/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°13109 déposé le 20/08/2018
Etat : Déposé
29/01/2018 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1258 déposé le 19/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
27/02/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1031 déposé le 28/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/02/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1031 déposé le 28/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
27/02/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1031 déposé le 28/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/02/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1031 déposé le 28/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
12/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1688 déposé le 30/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
12/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°2135 déposé le 01/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
12/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1688 déposé le 30/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
12/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°2135 déposé le 01/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
13/04/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1288 déposé le 22/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
13/04/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1288 déposé le 22/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/09/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°4064 déposé le 11/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/09/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°4064 déposé le 11/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
23/09/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°145 déposé le 13/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
23/09/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°145 déposé le 13/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
11/01/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°528 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/01/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°528 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
14/09/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°2520 déposé le 04/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
14/09/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°2520 déposé le 04/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°2339 déposé le 08/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°2339 déposé le 08/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
25/11/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°81 déposé le 11/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
25/11/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°81 déposé le 11/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de Directeurs Généraux
25/11/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°81 déposé le 11/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
25/11/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°81 déposé le 11/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de Directeurs Généraux
28/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°2667 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts afin de les rendre conformes à l'article R 5124-36 du Code de la Santé Publique
28/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°2667 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts afin de les rendre conformes à l'article R 5124-36 du Code de la Santé Publique
09/06/2009 : Ordonnance du président
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°31 déposé le 17/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
09/06/2009 : Ordonnance du président
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°31 déposé le 17/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
06/03/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°2591 déposé le 06/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
06/03/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°2591 déposé le 06/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
21/11/2008 : Décision(s) du président
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°2048 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
Décision : réduction du capital social
21/11/2008 : Décision(s) du président
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°2048 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
Décision : réduction du capital social
30/09/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1822 déposé le 05/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/09/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1822 déposé le 05/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
26/09/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1583 déposé le 26/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Actef rectifiant les procès verbaux : mr olivier bertaud agissant enqualité de président de la société laboratoire goemar
26/09/2008 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1589 déposé le 29/09/2008
Etat : Déposé
Décision : non motivées par des pertes sous conditions de l'absence de toute oppositionfaite dans les délais légaux de 20 jours à compter du dépot
26/09/2008 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1589 déposé le 29/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
26/09/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1583 déposé le 26/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Actef rectifiant les procès verbaux : mr olivier bertaud agissant enqualité de président de la société laboratoire goemar
26/09/2008 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1589 déposé le 29/09/2008
Etat : Déposé
Décision : non motivées par des pertes sous conditions de l'absence de toute oppositionfaite dans les délais légaux de 20 jours à compter du dépot
26/09/2008 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1589 déposé le 29/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
15/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1583 déposé le 26/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
15/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1583 déposé le 26/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Réalisation définitve du rachat d'actions et paiement du prixpar compensation avec des créances
15/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1583 déposé le 26/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
15/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1583 déposé le 26/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Réalisation définitve du rachat d'actions et paiement du prixpar compensation avec des créances
13/08/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1404 déposé le 14/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social sous conditions suspensives de toutes oppositionsdans un délai de 20 jours à compter du 14.08.08
13/08/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1404 déposé le 14/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social sous conditions suspensives de toutes oppositionsdans un délai de 20 jours à compter du 14.08.08
08/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1937 déposé le 27/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 15.5 des statuts et nomination de Mr Florent PINON enqualité de Pharmacien Responsable Titulaire
08/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1937 déposé le 27/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 15.5 des statuts et nomination de Mr Florent PINON enqualité de Pharmacien Responsable Titulaire
28/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1305 déposé le 15/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
28/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1305 déposé le 15/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/07/2006 : Avenant au procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1305 déposé le 15/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de LABORATOIRE DE LA MER
28/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1305 déposé le 15/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
28/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1305 déposé le 15/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/07/2006 : Avenant au procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1305 déposé le 15/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de LABORATOIRE DE LA MER
14/06/2006 : Ordonnance du président
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°9 déposé le 14/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
14/06/2006 : Ordonnance du président
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°9 déposé le 14/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
25/06/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°907 déposé le 13/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution
25/06/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°907 déposé le 13/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Convention d'apport partiel d'actif
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°878 déposé le 27/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Apport de la (des) sociétés LABORATOIRE GOEMAR SA
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°997 déposé le 20/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°997 déposé le 20/07/2006
Etat : Déposé
Décision : (Montant des capitaux propres égal au montant du capital social)
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°998 déposé le 20/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°998 déposé le 20/07/2006
Etat : Déposé
Décision : (Situation de la Société)
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1000 déposé le 20/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Apport patiel d'actif par la Société LABORATOIRE GOEMARà la Société LABORATOIRE DE LA MER
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1305 déposé le 15/09/2006
Etat : Déposé
N.C             : Convention d'apport partiel d'actif
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1305 déposé le 15/09/2006
Etat : Déposé
Décision : entre LABORATOIRE GOEMAR et LE LABORATOIRE DE LA MER SARL
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1305 déposé le 15/09/2006
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1305 déposé le 15/09/2006
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1305 déposé le 15/09/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1305 déposé le 15/09/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1937 déposé le 27/11/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1583 déposé le 26/09/2008
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1583 déposé le 26/09/2008
Etat : Déposé
Décision : réduction du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1822 déposé le 05/11/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°2048 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°2667 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°81 déposé le 11/01/2011
Etat : Déposé
N.C             : Convention d'apport partiel d'actif
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°878 déposé le 27/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Apport de la (des) sociétés LABORATOIRE GOEMAR SA
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1000 déposé le 20/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Apport patiel d'actif par la Société LABORATOIRE GOEMARà la Société LABORATOIRE DE LA MER
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°998 déposé le 20/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°998 déposé le 20/07/2006
Etat : Déposé
Décision : (Situation de la Société)
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°997 déposé le 20/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°997 déposé le 20/07/2006
Etat : Déposé
Décision : (Montant des capitaux propres égal au montant du capital social)
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1305 déposé le 15/09/2006
Etat : Déposé
N.C             : Convention d'apport partiel d'actif
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1305 déposé le 15/09/2006
Etat : Déposé
Décision : entre LABORATOIRE GOEMAR et LE LABORATOIRE DE LA MER SARL
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1305 déposé le 15/09/2006
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1305 déposé le 15/09/2006
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1305 déposé le 15/09/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1305 déposé le 15/09/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1937 déposé le 27/11/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1583 déposé le 26/09/2008
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1583 déposé le 26/09/2008
Etat : Déposé
Décision : réduction du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°1822 déposé le 05/11/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°2048 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°2667 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°81 déposé le 11/01/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
30/01/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Avenue du Général Patton-Zac de la Madeleine
35400 Saint-Malo
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2001
Activité : Conception, mise en œuvre, exploitation et diffusion de tout produit issu de la Mer des huiles essentielles et généralement toutes activités connexes et complémentaires de l'objet social.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
avenue du Général Patton - ZAC de la Madeleine
35400 Saint-Malo
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2001
Activité : Conception, mise en oeuvre, exploitation et diffusion de tout produit issu de la Mer et généralement toutes activités connexes et complémentaires de l'objet social.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
30/01/2023 : LABORATOIRE DE LA MER
Greffe : Saint-Malo (3502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Conception, mise en œuvre, exploitation et diffusion de tout produit issu de la Mer des huiles essentielles et généralement toutes activités

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/08/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 6978824.3
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
28/03/2017 : LABORATOIRE DE LA MER
Greffe : Saint-Malo (3502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/08/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 6595635.41
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°3934 déposé le 21/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°4288 déposé le 26/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°3131 déposé le 06/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°4648 déposé le 20/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°2663 déposé le 17/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°4120 déposé le 27/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°4537 déposé le 02/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°4537 déposé le 02/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°4244 déposé le 08/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°4244 déposé le 08/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°3600 déposé le 30/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°3600 déposé le 30/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°3752 déposé le 19/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°3752 déposé le 19/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°2679 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°2679 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°2912 déposé le 10/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°2912 déposé le 10/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°514 déposé le 24/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°514 déposé le 24/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°513 déposé le 24/02/2011
Durée de l'exercice : 5
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°513 déposé le 24/02/2011
Durée de l'exercice : 5
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°512 déposé le 24/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°512 déposé le 24/02/2011
Durée de l'exercice : 7
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°511 déposé le 24/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001B00191
Dépôt : N°511 déposé le 24/02/2011
Durée de l'exercice : 7
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT MALO (3502)
Numéro de dépôt : 3934 du 21/07/2022
Numéro de gestion : 2001B00191
Code activité : 2120Z : Industrie pharmaceutique (NAFRev2 : 21)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 019 4262 016 1702 003 2551 959 193
ANTerrains142 275142 275142 275
APConstructions6 750 6143 672 9083 077 7061 344 763
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 628 8715 941 3035 687 5685 988 609
ATAutres immobilisations corporelles495 246284 144211 102151 129
AVImmobilisations en cours460 647460 6471 873 349
BHAutres immobilisations financières450450450
BJTOTAL (I)23 497 52811 914 52511 583 00311 459 768
BLMatières premières, approvisionnements2 228 77971 0192 157 7602 536 002
BRProduits intermédiaires et finis4 869 163279 4524 589 7114 869 107
BVAvances et acomptes versés sur commandes109 137109 13781 175
BXClients et comptes rattachés8 634 31462 8528 571 4628 609 431
BZAutres créances1 879 4661 879 4661 217 044
CFDisponibilités62 82762 82728 107
CHCharges constatées d’avance135 866135 86625 455
CJTOTAL (II)17 919 552413 32317 506 22917 366 320
COTOTAL GENERAL (0 à V)41 417 08012 327 84829 089 23228 826 088
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 595 6356 595 635
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 165 1841 165 184
DDRéserve légale (1)659 564659 564
DGAutres réserves993 4971 365 116
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 246 1872 628 381
DLTOTAL (I)13 660 06712 413 880
DPProvisions pour risques80 000
DRTOTAL (III)80 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 767148 475
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 448 593505 219
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours180 560
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 296 4606 430 240
DYDettes fiscales et sociales2 192 7922 001 632
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés382 644306 643
EAAutres dettes6 845 3487 020 000
ECTOTAL (IV)15 349 16516 412 208
EETOTAL GENERAL (I à V)29 089 23228 826 088
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an15 349 16516 412 208
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 767148 475
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens11 635 73231 739 60843 375 34039 896 675
FGProduction vendue services87 498320 489407 986215 262
FJChiffres d’affaires nets11 723 23032 060 09743 783 32640 111 937
FMProduction stockée-458 7071 276 046
FOSubventions d’exploitation1 0002 035
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 161 4811 665 944
FQAutres produits21074
FRTotal des produits d’exploitation (I)44 487 31043 056 037
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements22 690 49424 345 828
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)521 568-451 556
FWAutres achats et charges externes6 395 0556 850 848
FXImpôts, taxes et versements assimilés671 514594 166
FYSalaires et traitements4 207 9784 408 657
FZCharges sociales1 950 6902 100 875
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 200 110940 350
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions350 471673 108
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions80 000
GEAutres charges-16 6393 065
GFTotal des charges d’exploitation (II)38 051 24239 465 343
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 436 0683 590 694
GLAutres intérêts et produits assimilés2 166
GNDifférences positives de change366 698
GPTotal des produits financiers (V)368 864
GRIntérêts et charges assimilées98 40561 080
GSDifférences négatives de change1 10687
GUTotal des charges financières (VI)99 51161 167
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-99 475-52 303
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 336 5943 538 391
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 610
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 0001
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 0004 611
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 3771 236
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital841
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 2181 236
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 2183 375
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise474 496238 609
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 613 693674 776
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)44 489 34643 069 511
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)40 243 15940 441 130
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 246 1872 628 381
A1Renvois : Transfert de charges488 373486 432
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)-16 6282 838
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 521 48972 5551 594 044
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 786 8161 112 6991 1599 898 355
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 715 5751 200 1101 15911 914 525
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges80 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges80 00080 000
6NSur stocks et en cours673 108350 471673 108350 471
6TSur comptes clients62 85262 852
7BTotal Provisions pour dépréciation735 960350 471673 108413 323
7CTOTAL GENERAL735 960430 471673 108493 323
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation430 471673 108
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières450450
VAClients douteux ou litigieux62 852
UXAutres créances clients8 571 462
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux7 341
VBT. V. A.298 602
VCGroupe et associés1 488 862
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)84 661
VSCharges constatées d’avance135 866
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 650 09610 650 096
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 7672 767
8BFournisseurs et comptes rattaché4 296 4604 296 460
8CPersonnel et comptes rattachés1 640 0781 640 078
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux408 868408 868
VQAutres impôts, taxes et assimilés143 847143 847
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés382 644382 644
VIGroupe et associés1 448 5931 448 593
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 845 3486 845 348
VYTOTAL – ETAT DES DETTES15 168 60515 168 605
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT MALO (3502)
Numéro de dépôt : 4288 du 26/07/2021
Numéro de gestion : 2001B00191
Code activité : 2120Z : Industrie pharmaceutique (NAFRev2 : 21)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 019 4262 016 1702 003 2551 959 193
ANTerrains142 275142 275142 275
APConstructions6 750 6143 672 9083 077 7061 344 763
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 628 8715 941 3035 687 5685 988 609
ATAutres immobilisations corporelles495 246284 144211 102151 129
AVImmobilisations en cours460 647460 6471 873 349
BHAutres immobilisations financières450450450
BJTOTAL (I)23 497 52811 914 52511 583 00311 459 768
BLMatières premières, approvisionnements2 228 77971 0192 157 7602 536 002
BRProduits intermédiaires et finis4 869 163279 4524 589 7114 869 107
BVAvances et acomptes versés sur commandes109 137109 13781 175
BXClients et comptes rattachés8 634 31462 8528 571 4628 609 431
BZAutres créances1 879 4661 879 4661 217 044
CFDisponibilités62 82762 82728 107
CHCharges constatées d’avance135 866135 86625 455
CJTOTAL (II)17 919 552413 32317 506 22917 366 320
COTOTAL GENERAL (0 à V)41 417 08012 327 84829 089 23228 826 088
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 595 6356 595 635
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 165 1841 165 184
DDRéserve légale (1)659 564659 564
DGAutres réserves993 4971 365 116
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 246 1872 628 381
DLTOTAL (I)13 660 06712 413 880
DPProvisions pour risques80 000
DRTOTAL (III)80 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 767148 475
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 448 593505 219
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours180 560
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 296 4606 430 240
DYDettes fiscales et sociales2 192 7922 001 632
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés382 644306 643
EAAutres dettes6 845 3487 020 000
ECTOTAL (IV)15 349 16516 412 208
EETOTAL GENERAL (I à V)29 089 23228 826 088
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an15 349 16516 412 208
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 767148 475
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens11 635 73231 739 60843 375 34039 896 675
FGProduction vendue services87 498320 489407 986215 262
FJChiffres d’affaires nets11 723 23032 060 09743 783 32640 111 937
FMProduction stockée-458 7071 276 046
FOSubventions d’exploitation1 0002 035
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 161 4811 665 944
FQAutres produits21074
FRTotal des produits d’exploitation (I)44 487 31043 056 037
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements22 690 49424 345 828
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)521 568-451 556
FWAutres achats et charges externes6 395 0556 850 848
FXImpôts, taxes et versements assimilés671 514594 166
FYSalaires et traitements4 207 9784 408 657
FZCharges sociales1 950 6902 100 875
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 200 110940 350
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions350 471673 108
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions80 000
GEAutres charges-16 6393 065
GFTotal des charges d’exploitation (II)38 051 24239 465 343
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 436 0683 590 694
GLAutres intérêts et produits assimilés2 166
GNDifférences positives de change366 698
GPTotal des produits financiers (V)368 864
GRIntérêts et charges assimilées98 40561 080
GSDifférences négatives de change1 10687
GUTotal des charges financières (VI)99 51161 167
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-99 475-52 303
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 336 5943 538 391
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 610
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 0001
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 0004 611
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 3771 236
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital841
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 2181 236
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 2183 375
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise474 496238 609
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 613 693674 776
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)44 489 34643 069 511
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)40 243 15940 441 130
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 246 1872 628 381
A1Renvois : Transfert de charges488 373486 432
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)-16 6282 838
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 521 48972 5551 594 044
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 786 8161 112 6991 1599 898 355
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 715 5751 200 1101 15911 914 525
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges80 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges80 00080 000
6NSur stocks et en cours673 108350 471673 108350 471
6TSur comptes clients62 85262 852
7BTotal Provisions pour dépréciation735 960350 471673 108413 323
7CTOTAL GENERAL735 960430 471673 108493 323
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation430 471673 108
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières450450
VAClients douteux ou litigieux62 852
UXAutres créances clients8 571 462
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux7 341
VBT. V. A.298 602
VCGroupe et associés1 488 862
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)84 661
VSCharges constatées d’avance135 866
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 650 09610 650 096
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 7672 767
8BFournisseurs et comptes rattaché4 296 4604 296 460
8CPersonnel et comptes rattachés1 640 0781 640 078
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux408 868408 868
VQAutres impôts, taxes et assimilés143 847143 847
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés382 644382 644
VIGroupe et associés1 448 5931 448 593
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 845 3486 845 348
VYTOTAL – ETAT DES DETTES15 168 60515 168 605
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT MALO (3502)
Numéro de dépôt : 3131 du 06/08/2020
Numéro de gestion : 2001B00191
Code activité : 2120Z : Industrie pharmaceutique (NAFRev2 : 21)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 019 4262 016 1702 003 2551 959 193
ANTerrains142 275142 275142 275
APConstructions6 750 6143 672 9083 077 7061 344 763
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 628 8715 941 3035 687 5685 988 609
ATAutres immobilisations corporelles495 246284 144211 102151 129
AVImmobilisations en cours460 647460 6471 873 349
BHAutres immobilisations financières450450450
BJTOTAL (I)23 497 52811 914 52511 583 00311 459 768
BLMatières premières, approvisionnements2 228 77971 0192 157 7602 536 002
BRProduits intermédiaires et finis4 869 163279 4524 589 7114 869 107
BVAvances et acomptes versés sur commandes109 137109 13781 175
BXClients et comptes rattachés8 634 31462 8528 571 4628 609 431
BZAutres créances1 879 4661 879 4661 217 044
CFDisponibilités62 82762 82728 107
CHCharges constatées d’avance135 866135 86625 455
CJTOTAL (II)17 919 552413 32317 506 22917 366 320
COTOTAL GENERAL (0 à V)41 417 08012 327 84829 089 23228 826 088
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 595 6356 595 635
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 165 1841 165 184
DDRéserve légale (1)659 564659 564
DGAutres réserves993 4971 365 116
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 246 1872 628 381
DLTOTAL (I)13 660 06712 413 880
DPProvisions pour risques80 000
DRTOTAL (III)80 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 767148 475
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 448 593505 219
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours180 560
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 296 4606 430 240
DYDettes fiscales et sociales2 192 7922 001 632
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés382 644306 643
EAAutres dettes6 845 3487 020 000
ECTOTAL (IV)15 349 16516 412 208
EETOTAL GENERAL (I à V)29 089 23228 826 088
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an15 349 16516 412 208
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 767148 475
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens11 635 73231 739 60843 375 34039 896 675
FGProduction vendue services87 498320 489407 986215 262
FJChiffres d’affaires nets11 723 23032 060 09743 783 32640 111 937
FMProduction stockée-458 7071 276 046
FOSubventions d’exploitation1 0002 035
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 161 4811 665 944
FQAutres produits21074
FRTotal des produits d’exploitation (I)44 487 31043 056 037
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements22 690 49424 345 828
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)521 568-451 556
FWAutres achats et charges externes6 395 0556 850 848
FXImpôts, taxes et versements assimilés671 514594 166
FYSalaires et traitements4 207 9784 408 657
FZCharges sociales1 950 6902 100 875
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 200 110940 350
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions350 471673 108
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions80 000
GEAutres charges-16 6393 065
GFTotal des charges d’exploitation (II)38 051 24239 465 343
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 436 0683 590 694
GLAutres intérêts et produits assimilés2 166
GNDifférences positives de change366 698
GPTotal des produits financiers (V)368 864
GRIntérêts et charges assimilées98 40561 080
GSDifférences négatives de change1 10687
GUTotal des charges financières (VI)99 51161 167
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-99 475-52 303
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 336 5943 538 391
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 610
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 0001
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 0004 611
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 3771 236
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital841
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 2181 236
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 2183 375
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise474 496238 609
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 613 693674 776
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)44 489 34643 069 511
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)40 243 15940 441 130
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 246 1872 628 381
A1Renvois : Transfert de charges488 373486 432
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)-16 6282 838
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 521 48972 5551 594 044
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 786 8161 112 6991 1599 898 355
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 715 5751 200 1101 15911 914 525
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges80 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges80 00080 000
6NSur stocks et en cours673 108350 471673 108350 471
6TSur comptes clients62 85262 852
7BTotal Provisions pour dépréciation735 960350 471673 108413 323
7CTOTAL GENERAL735 960430 471673 108493 323
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation430 471673 108
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières450450
VAClients douteux ou litigieux62 852
UXAutres créances clients8 571 462
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux7 341
VBT. V. A.298 602
VCGroupe et associés1 488 862
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)84 661
VSCharges constatées d’avance135 866
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 650 09610 650 096
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 7672 767
8BFournisseurs et comptes rattaché4 296 4604 296 460
8CPersonnel et comptes rattachés1 640 0781 640 078
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux408 868408 868
VQAutres impôts, taxes et assimilés143 847143 847
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés382 644382 644
VIGroupe et associés1 448 5931 448 593
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 845 3486 845 348
VYTOTAL – ETAT DES DETTES15 168 60515 168 605
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT MALO (3502)
Numéro de dépôt : 4648 du 20/09/2019
Numéro de gestion : 2001B00191
Code activité : 2120Z : Industrie pharmaceutique (NAFRev2 : 21)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 019 4262 016 1702 003 2551 959 193
ANTerrains142 275142 275142 275
APConstructions6 750 6143 672 9083 077 7061 344 763
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 628 8715 941 3035 687 5685 988 609
ATAutres immobilisations corporelles495 246284 144211 102151 129
AVImmobilisations en cours460 647460 6471 873 349
BHAutres immobilisations financières450450450
BJTOTAL (I)23 497 52811 914 52511 583 00311 459 768
BLMatières premières, approvisionnements2 228 77971 0192 157 7602 536 002
BRProduits intermédiaires et finis4 869 163279 4524 589 7114 869 107
BVAvances et acomptes versés sur commandes109 137109 13781 175
BXClients et comptes rattachés8 634 31462 8528 571 4628 609 431
BZAutres créances1 879 4661 879 4661 217 044
CFDisponibilités62 82762 82728 107
CHCharges constatées d’avance135 866135 86625 455
CJTOTAL (II)17 919 552413 32317 506 22917 366 320
COTOTAL GENERAL (0 à V)41 417 08012 327 84829 089 23228 826 088
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 595 6356 595 635
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 165 1841 165 184
DDRéserve légale (1)659 564659 564
DGAutres réserves993 4971 365 116
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 246 1872 628 381
DLTOTAL (I)13 660 06712 413 880
DPProvisions pour risques80 000
DRTOTAL (III)80 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 767148 475
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 448 593505 219
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours180 560
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 296 4606 430 240
DYDettes fiscales et sociales2 192 7922 001 632
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés382 644306 643
EAAutres dettes6 845 3487 020 000
ECTOTAL (IV)15 349 16516 412 208
EETOTAL GENERAL (I à V)29 089 23228 826 088
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an15 349 16516 412 208
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 767148 475
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens11 635 73231 739 60843 375 34039 896 675
FGProduction vendue services87 498320 489407 986215 262
FJChiffres d’affaires nets11 723 23032 060 09743 783 32640 111 937
FMProduction stockée-458 7071 276 046
FOSubventions d’exploitation1 0002 035
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 161 4811 665 944
FQAutres produits21074
FRTotal des produits d’exploitation (I)44 487 31043 056 037
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements22 690 49424 345 828
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)521 568-451 556
FWAutres achats et charges externes6 395 0556 850 848
FXImpôts, taxes et versements assimilés671 514594 166
FYSalaires et traitements4 207 9784 408 657
FZCharges sociales1 950 6902 100 875
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 200 110940 350
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions350 471673 108
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions80 000
GEAutres charges-16 6393 065
GFTotal des charges d’exploitation (II)38 051 24239 465 343
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 436 0683 590 694
GLAutres intérêts et produits assimilés2 166
GNDifférences positives de change366 698
GPTotal des produits financiers (V)368 864
GRIntérêts et charges assimilées98 40561 080
GSDifférences négatives de change1 10687
GUTotal des charges financières (VI)99 51161 167
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-99 475-52 303
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 336 5943 538 391
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 610
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 0001
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 0004 611
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 3771 236
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital841
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 2181 236
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 2183 375
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise474 496238 609
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 613 693674 776
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)44 489 34643 069 511
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)40 243 15940 441 130
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 246 1872 628 381
A1Renvois : Transfert de charges488 373486 432
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)-16 6282 838
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 521 48972 5551 594 044
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 786 8161 112 6991 1599 898 355
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 715 5751 200 1101 15911 914 525
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges80 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges80 00080 000
6NSur stocks et en cours673 108350 471673 108350 471
6TSur comptes clients62 85262 852
7BTotal Provisions pour dépréciation735 960350 471673 108413 323
7CTOTAL GENERAL735 960430 471673 108493 323
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation430 471673 108
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières450450
VAClients douteux ou litigieux62 852
UXAutres créances clients8 571 462
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux7 341
VBT. V. A.298 602
VCGroupe et associés1 488 862
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)84 661
VSCharges constatées d’avance135 866
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 650 09610 650 096
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 7672 767
8BFournisseurs et comptes rattaché4 296 4604 296 460
8CPersonnel et comptes rattachés1 640 0781 640 078
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux408 868408 868
VQAutres impôts, taxes et assimilés143 847143 847
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés382 644382 644
VIGroupe et associés1 448 5931 448 593
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 845 3486 845 348
VYTOTAL – ETAT DES DETTES15 168 60515 168 605
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT MALO (3502)
Numéro de dépôt : 4120 du 27/09/2017
Numéro de gestion : 2001B00191
Code activité : 2120Z : Industrie pharmaceutique (NAFRev2 : 21)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 019 4262 016 1702 003 2551 959 193
ANTerrains142 275142 275142 275
APConstructions6 750 6143 672 9083 077 7061 344 763
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels11 628 8715 941 3035 687 5685 988 609
ATAutres immobilisations corporelles495 246284 144211 102151 129
AVImmobilisations en cours460 647460 6471 873 349
BHAutres immobilisations financières450450450
BJTOTAL (I)23 497 52811 914 52511 583 00311 459 768
BLMatières premières, approvisionnements2 228 77971 0192 157 7602 536 002
BRProduits intermédiaires et finis4 869 163279 4524 589 7114 869 107
BVAvances et acomptes versés sur commandes109 137109 13781 175
BXClients et comptes rattachés8 634 31462 8528 571 4628 609 431
BZAutres créances1 879 4661 879 4661 217 044
CFDisponibilités62 82762 82728 107
CHCharges constatées d’avance135 866135 86625 455
CJTOTAL (II)17 919 552413 32317 506 22917 366 320
COTOTAL GENERAL (0 à V)41 417 08012 327 84829 089 23228 826 088
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 595 6356 595 635
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 165 1841 165 184
DDRéserve légale (1)659 564659 564
DGAutres réserves993 4971 365 116
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 246 1872 628 381
DLTOTAL (I)13 660 06712 413 880
DPProvisions pour risques80 000
DRTOTAL (III)80 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 767148 475
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 448 593505 219
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours180 560
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 296 4606 430 240
DYDettes fiscales et sociales2 192 7922 001 632
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés382 644306 643
EAAutres dettes6 845 3487 020 000
ECTOTAL (IV)15 349 16516 412 208
EETOTAL GENERAL (I à V)29 089 23228 826 088
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an15 349 16516 412 208
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 767148 475
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens11 635 73231 739 60843 375 34039 896 675
FGProduction vendue services87 498320 489407 986215 262
FJChiffres d’affaires nets11 723 23032 060 09743 783 32640 111 937
FMProduction stockée-458 7071 276 046
FOSubventions d’exploitation1 0002 035
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 161 4811 665 944
FQAutres produits21074
FRTotal des produits d’exploitation (I)44 487 31043 056 037
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements22 690 49424 345 828
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)521 568-451 556
FWAutres achats et charges externes6 395 0556 850 848
FXImpôts, taxes et versements assimilés671 514594 166
FYSalaires et traitements4 207 9784 408 657
FZCharges sociales1 950 6902 100 875
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 200 110940 350
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions350 471673 108
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions80 000
GEAutres charges-16 6393 065
GFTotal des charges d’exploitation (II)38 051 24239 465 343
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 436 0683 590 694
GLAutres intérêts et produits assimilés2 166
GNDifférences positives de change366 698
GPTotal des produits financiers (V)368 864
GRIntérêts et charges assimilées98 40561 080
GSDifférences négatives de change1 10687
GUTotal des charges financières (VI)99 51161 167
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-99 475-52 303
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 336 5943 538 391
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 610
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 0001
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 0004 611
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 3771 236
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital841
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 2181 236
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 2183 375
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise474 496238 609
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 613 693674 776
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)44 489 34643 069 511
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)40 243 15940 441 130
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 246 1872 628 381
A1Renvois : Transfert de charges488 373486 432
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)-16 6282 838
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 521 48972 5551 594 044
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 786 8161 112 6991 1599 898 355
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 715 5751 200 1101 15911 914 525
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges80 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges80 00080 000
6NSur stocks et en cours673 108350 471673 108350 471
6TSur comptes clients62 85262 852
7BTotal Provisions pour dépréciation735 960350 471673 108413 323
7CTOTAL GENERAL735 960430 471673 108493 323
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation430 471673 108
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières450450
VAClients douteux ou litigieux62 852
UXAutres créances clients8 571 462
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux7 341
VBT. V. A.298 602
VCGroupe et associés1 488 862
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)84 661
VSCharges constatées d’avance135 866
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 650 09610 650 096
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 7672 767
8BFournisseurs et comptes rattaché4 296 4604 296 460
8CPersonnel et comptes rattachés1 640 0781 640 078
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux408 868408 868
VQAutres impôts, taxes et assimilés143 847143 847
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés382 644382 644
VIGroupe et associés1 448 5931 448 593
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 845 3486 845 348
VYTOTAL – ETAT DES DETTES15 168 60515 168 605
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