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de Ruffec

L'ENSOLEILLADE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 19/03/1990
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32243301200026 / Siren : 322433012 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 13 322433012
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.1 : Hébergement médicalisé
87.10 : Hébergement médicalisé
87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées


Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A) Produits associés : 87.10.10p
Coordonnées de l'établissement :
L'ENSOLEILLADE
Adresse :
CD 58
LA PLOMBADE

34970 LATTES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/08/1981
Dénomination : L'ENSOLEILLADE
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
02/04/2001 : MAISON DE RETRAITE L'ENSOLEILLADE
N° national/d'enregistrement : 3094695
Date de dépôt : 02/04/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Maison de retraite :. Semi-valides. Invalides. Accueil de jour. Services médicaux et paramédicaux. Séjours temporaires ou définitifs.. Accueil maladie d'Alzheimer.
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : SARL L'ENSOLEILLADE
Numéro de SIREN : 322433012
Adresse :
Avenue de l'Aqau
34970 LATTES
FR

Mandataire 1 : Monsieur GAUSSENS J.P
Adresse :
Avenue de l'Aqau
34970 LATTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-20
Date du BOPI : 18/05/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467346
Date de demande : 01/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Publications au Bodacc :
17/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°1032
NOJO : 003405MYG751381
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 322 433 012
Dénomination : L'ENSOLEILLADE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : OC-SANTE ; Commissaire aux comptes titulaire : AXIOME AUDIT
06/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1440
NOJO : 3405MYG74439300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Montpellier 322 433 012
Dénomination : L'ENSOLEILLADE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°1163
NOJO : 003405MYG698711
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 322 433 012
Dénomination : L'ENSOLEILLADE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : E4 ; Commissaire aux comptes titulaire : AXIOME AUDIT
09/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2899
NOJO : 3405MYG69034000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Montpellier 322 433 012
Dénomination : L'ENSOLEILLADE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°426
NOJO : 003405MYG637184
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 322 433 012
Dénomination : L'ENSOLEILLADE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : E4 ; Directeur général : OCTOPAD SARL-S ; Commissaire aux comptes titulaire : AXIOME AUDIT
11/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1585
NOJO : 3405MYG63662200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Montpellier 322 433 012
Dénomination : L'ENSOLEILLADE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°483
NOJO : 340558587500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Montpellier 322 433 012
Dénomination : L'ENSOLEILLADE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1640
NOJO : 340555080900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Montpellier 322 433 012
Dénomination : L'ENSOLEILLADE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°305
NOJO : 340552010600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Montpellier 322 433 012
Dénomination : L'ENSOLEILLADE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°453
NOJO : 000003405495700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Montpellier 322 433 012
Dénomination : L'ENSOLEILLADE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PHILIP Geneviève ; Directeur général : GAUSSENS Jean-Philippe
18/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°454
NOJO : 000003405495841
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Montpellier 322 433 012
Dénomination : L'ENSOLEILLADE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : E4 (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : AXIOME AUDIT (SARL)
22/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4280
NOJO : 340548077900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Montpellier 322 433 012
Dénomination : L'ENSOLEILLADE SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3833
NOJO : 340539746300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Montpellier 322 433 012
Dénomination : L'ENSOLEILLADE SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3834
NOJO : 340539746400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Montpellier 322 433 012
Dénomination : L'ENSOLEILLADE SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2645
NOJO : 340533342800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Montpellier 322 433 012
Dénomination : L'ENSOLEILLADE SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5178
NOJO : BXC12258002186A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Montpellier 322 433 012
Dénomination : L'ENSOLEILLADE SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3171
NOJO : BXC112490113679
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Montpellier 322 433 012
Dénomination : L'ENSOLEILLADE SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
CD 58
34970 Lattes
26/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3751
NOJO : BXC10181001232D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Montpellier 322 433 012
Dénomination : L'ENSOLEILLADE SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Cd 58
34970 Lattes
18/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2847
NOJO : BXC093020014881
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Montpellier 322 433 012
Dénomination : L'ENSOLEILLADE SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Cd 58
34970 Lattes
01/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2955
NOJO : BXC08255000396D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Montpellier 322 433 012
Dénomination : L'ENSOLEILLADE SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Cd 58,
34970 Lattes
Historique de l'unité légale :
01/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
26/05/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
14/03/2018 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
Représentants légaux :
27/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Type : Personne Physique

Nom : PHILIP Genevieve
Né le 02/03/1946 à CAZOULS
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
39 ALLEES DES ACORES
34070 MONTPELLIER
FRANCE
27/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Type : Personne Physique

Nom : GAUSSENS Jean Philippe
Né le 08/02/1971 à MONTPELLIER (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
745 AV. DE L'EVECHE DE MAGUELONE
RESIDENCE LES RIVAGES DE MAGUELONE APT 29 BAT E
34250 PALAVAS LES FLOTS
FRANCE
Dépôts des actes :
01/01/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°7168 déposé le 12/10/2004
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN CO GERANT
01/08/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°7407 déposé le 13/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts MLE GAUSSENS GERALDINE / MME PHILIP GENEVIEVE.
01/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°7407 déposé le 13/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts MLE GAUSSENS GERALDINE / MME PHILIP GENEVIEVE.
18/07/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°4765 déposé le 01/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts CESSION ENTRE MME ODILE PHILIP ET MR JEAN-PHILIPPE GAUSSENS
17/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°4765 déposé le 01/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts CESSION ENTRE MME ODILE PHILIP ET MR JEAN-PHILIPPE GAUSSENS
03/03/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°2015 déposé le 03/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
03/03/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°2015 déposé le 03/04/1998
Etat : Déposé
Décision : MR JEAN-PHILIPPE GAUSSENS / MELLE JOSETTE BOUVIER
03/03/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°2014 déposé le 03/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts MR JEAN-PHILIPPE GAUSSENS / MME ODILE PHILIP
02/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°2014 déposé le 03/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts MR JEAN-PHILIPPE GAUSSENS / MME ODILE PHILIP
22/09/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°4909 déposé le 20/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/09/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°4909 déposé le 20/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
10/10/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°3447 déposé le 21/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°3414 déposé le 20/09/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°4909 déposé le 20/10/1993
Etat : Déposé
Décision : GAUSSENS JEAN-PHILIPPE / GAUSSENS GERALDINE Cession de parts
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°4909 déposé le 20/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°4909 déposé le 20/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°2014 déposé le 03/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts MR JEAN-PHILIPPE GAUSSENS / MME ODILE PHILIP
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°4765 déposé le 01/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts CESSION ENTRE MME ODILE PHILIP ET MR JEAN-PHILIPPE GAUSSENS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°7407 déposé le 13/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts MLE GAUSSENS GERALDINE / MME PHILIP GENEVIEVE.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°7168 déposé le 12/10/2004
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN CO GERANT
Etablissements :
27/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
CD 58
34970 LATTES
FRANCE
Nom commercial : L'ENSOLEILLADE
Enseigne : L'ENSOLEILLADE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/08/1981
Activité : MAISON DE RETRAITE PENSION DE FAMILLE
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/10/2015 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 6930
Date d’ajout de l’observation : 21/07/1993
Texte de l'observation : Capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social A COMPTER DU 10.10.92
27/10/2015 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 11243
Date d’ajout de l’observation : 12/10/2004
Texte de l'observation : NOMINATION DE M GAUSSENS EN QUALITE DE CO GERANT DE LA SOCIETE Date d'effet : 01/01/2004
27/10/2015 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
Personnes morales :
27/10/2015 : L'ENSOLEILLADE SARL
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/09/1981

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°9988 déposé le 22/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°9986 déposé le 22/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°11624 déposé le 05/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°11789 déposé le 02/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°8092 déposé le 01/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°4301 déposé le 15/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°97912 déposé le 03/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°804597 déposé le 21/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°702248 déposé le 29/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°601670 déposé le 03/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°502857 déposé le 24/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°406216 déposé le 22/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°305182 déposé le 04/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°203340 déposé le 10/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°106434 déposé le 12/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°105993 déposé le 16/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°994378 déposé le 02/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°982613 déposé le 01/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°974104 déposé le 18/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°964545 déposé le 11/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°955070 déposé le 22/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°943098 déposé le 01/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°933601 déposé le 27/09/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1981B00332
Dépôt : N°931496 déposé le 14/06/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 16092 du 05/08/2022
Numéro de gestion : 1981B00332
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 0106 0101 997
AHFonds commercial22 86722 86722 867
ANTerrains67 80067 80067 800
APConstructions610 200191 281418 919449 429
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels74 73461 39913 33512 991
ATAutres immobilisations corporelles761 731642 463119 268133 002
CUAutres participations110110110
BJTOTAL (I)1 543 453901 153642 300688 197
BXClients et comptes rattachés50 11810 03440 08421 893
BZAutres créances74 22674 22673 057
CFDisponibilités1 4711 471476
CHCharges constatées d’avance3 9063 9065 470
CJTOTAL (II)129 72110 034119 687100 895
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 673 174911 187761 987789 093
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves30 40630 406
DHReport à nouveau-455 173-331 239
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)155 486-123 934
DLTOTAL (I)-260 896-416 382
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)321 782470 359
DVEmprunts et dettes financières divers (4)217 624200 058
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés161 681230 250
DYDettes fiscales et sociales317 795296 806
EAAutres dettes4 0008 000
ECTOTAL (IV)1 022 8831 205 474
EETOTAL GENERAL (I à V)761 987789 093
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an793 068893 173
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9 48178 512
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 219 6981 219 6981 149 032
FJChiffres d’affaires nets1 219 6981 219 6981 149 032
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges796 374550 446
FQAutres produits4122
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 016 0761 699 599
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 66018 331
FWAutres achats et charges externes588 346580 113
FXImpôts, taxes et versements assimilés52 40855 250
FYSalaires et traitements844 780786 765
FZCharges sociales259 714256 468
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements80 47485 486
GEAutres charges1 072956
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 835 4541 783 369
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)180 623-83 770
GRIntérêts et charges assimilées15 58918 424
GUTotal des charges financières (VI)15 58918 424
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 589-18 424
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)165 034-102 194
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion15 9009 602
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 9009 602
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion25 44731 341
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)25 44731 341
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-9 547-21 740
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 031 9761 709 201
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 876 4901 833 134
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)155 486-123 934
A1Renvois : Transfert de charges796 374550 446
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant43 08140 774
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)521717
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 0141 9976 010
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles816 66678 477895 143
0NAMORTISSEMENTS Total Général820 68080 474901 153
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 14961 du 09/08/2021
Numéro de gestion : 1981B00332
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 0106 0101 997
AHFonds commercial22 86722 86722 867
ANTerrains67 80067 80067 800
APConstructions610 200191 281418 919449 429
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels74 73461 39913 33512 991
ATAutres immobilisations corporelles761 731642 463119 268133 002
CUAutres participations110110110
BJTOTAL (I)1 543 453901 153642 300688 197
BXClients et comptes rattachés50 11810 03440 08421 893
BZAutres créances74 22674 22673 057
CFDisponibilités1 4711 471476
CHCharges constatées d’avance3 9063 9065 470
CJTOTAL (II)129 72110 034119 687100 895
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 673 174911 187761 987789 093
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves30 40630 406
DHReport à nouveau-455 173-331 239
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)155 486-123 934
DLTOTAL (I)-260 896-416 382
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)321 782470 359
DVEmprunts et dettes financières divers (4)217 624200 058
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés161 681230 250
DYDettes fiscales et sociales317 795296 806
EAAutres dettes4 0008 000
ECTOTAL (IV)1 022 8831 205 474
EETOTAL GENERAL (I à V)761 987789 093
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an793 068893 173
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9 48178 512
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 219 6981 219 6981 149 032
FJChiffres d’affaires nets1 219 6981 219 6981 149 032
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges796 374550 446
FQAutres produits4122
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 016 0761 699 599
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 66018 331
FWAutres achats et charges externes588 346580 113
FXImpôts, taxes et versements assimilés52 40855 250
FYSalaires et traitements844 780786 765
FZCharges sociales259 714256 468
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements80 47485 486
GEAutres charges1 072956
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 835 4541 783 369
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)180 623-83 770
GRIntérêts et charges assimilées15 58918 424
GUTotal des charges financières (VI)15 58918 424
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 589-18 424
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)165 034-102 194
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion15 9009 602
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 9009 602
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion25 44731 341
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)25 44731 341
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-9 547-21 740
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 031 9761 709 201
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 876 4901 833 134
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)155 486-123 934
A1Renvois : Transfert de charges796 374550 446
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant43 08140 774
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)521717
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 0141 9976 010
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles816 66678 477895 143
0NAMORTISSEMENTS Total Général820 68080 474901 153
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 5981 du 26/06/2020
Numéro de gestion : 1981B00332
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 0106 0101 997
AHFonds commercial22 86722 86722 867
ANTerrains67 80067 80067 800
APConstructions610 200191 281418 919449 429
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels74 73461 39913 33512 991
ATAutres immobilisations corporelles761 731642 463119 268133 002
CUAutres participations110110110
BJTOTAL (I)1 543 453901 153642 300688 197
BXClients et comptes rattachés50 11810 03440 08421 893
BZAutres créances74 22674 22673 057
CFDisponibilités1 4711 471476
CHCharges constatées d’avance3 9063 9065 470
CJTOTAL (II)129 72110 034119 687100 895
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 673 174911 187761 987789 093
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves30 40630 406
DHReport à nouveau-455 173-331 239
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)155 486-123 934
DLTOTAL (I)-260 896-416 382
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)321 782470 359
DVEmprunts et dettes financières divers (4)217 624200 058
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés161 681230 250
DYDettes fiscales et sociales317 795296 806
EAAutres dettes4 0008 000
ECTOTAL (IV)1 022 8831 205 474
EETOTAL GENERAL (I à V)761 987789 093
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an793 068893 173
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9 48178 512
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 219 6981 219 6981 149 032
FJChiffres d’affaires nets1 219 6981 219 6981 149 032
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges796 374550 446
FQAutres produits4122
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 016 0761 699 599
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 66018 331
FWAutres achats et charges externes588 346580 113
FXImpôts, taxes et versements assimilés52 40855 250
FYSalaires et traitements844 780786 765
FZCharges sociales259 714256 468
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements80 47485 486
GEAutres charges1 072956
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 835 4541 783 369
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)180 623-83 770
GRIntérêts et charges assimilées15 58918 424
GUTotal des charges financières (VI)15 58918 424
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 589-18 424
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)165 034-102 194
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion15 9009 602
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 9009 602
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion25 44731 341
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)25 44731 341
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-9 547-21 740
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 031 9761 709 201
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 876 4901 833 134
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)155 486-123 934
A1Renvois : Transfert de charges796 374550 446
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant43 08140 774
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)521717
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 0141 9976 010
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles816 66678 477895 143
0NAMORTISSEMENTS Total Général820 68080 474901 153
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 11644 du 26/07/2019
Numéro de gestion : 1981B00332
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 0106 0101 997
AHFonds commercial22 86722 86722 867
ANTerrains67 80067 80067 800
APConstructions610 200191 281418 919449 429
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels74 73461 39913 33512 991
ATAutres immobilisations corporelles761 731642 463119 268133 002
CUAutres participations110110110
BJTOTAL (I)1 543 453901 153642 300688 197
BXClients et comptes rattachés50 11810 03440 08421 893
BZAutres créances74 22674 22673 057
CFDisponibilités1 4711 471476
CHCharges constatées d’avance3 9063 9065 470
CJTOTAL (II)129 72110 034119 687100 895
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 673 174911 187761 987789 093
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves30 40630 406
DHReport à nouveau-455 173-331 239
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)155 486-123 934
DLTOTAL (I)-260 896-416 382
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)321 782470 359
DVEmprunts et dettes financières divers (4)217 624200 058
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés161 681230 250
DYDettes fiscales et sociales317 795296 806
EAAutres dettes4 0008 000
ECTOTAL (IV)1 022 8831 205 474
EETOTAL GENERAL (I à V)761 987789 093
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an793 068893 173
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9 48178 512
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 219 6981 219 6981 149 032
FJChiffres d’affaires nets1 219 6981 219 6981 149 032
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges796 374550 446
FQAutres produits4122
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 016 0761 699 599
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 66018 331
FWAutres achats et charges externes588 346580 113
FXImpôts, taxes et versements assimilés52 40855 250
FYSalaires et traitements844 780786 765
FZCharges sociales259 714256 468
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements80 47485 486
GEAutres charges1 072956
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 835 4541 783 369
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)180 623-83 770
GRIntérêts et charges assimilées15 58918 424
GUTotal des charges financières (VI)15 58918 424
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 589-18 424
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)165 034-102 194
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion15 9009 602
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 9009 602
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion25 44731 341
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)25 44731 341
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-9 547-21 740
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 031 9761 709 201
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 876 4901 833 134
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)155 486-123 934
A1Renvois : Transfert de charges796 374550 446
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant43 08140 774
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)521717
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 0141 9976 010
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles816 66678 477895 143
0NAMORTISSEMENTS Total Général820 68080 474901 153
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 17245 du 06/11/2018
Numéro de gestion : 1981B00332
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 0106 0101 997
AHFonds commercial22 86722 86722 867
ANTerrains67 80067 80067 800
APConstructions610 200191 281418 919449 429
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels74 73461 39913 33512 991
ATAutres immobilisations corporelles761 731642 463119 268133 002
CUAutres participations110110110
BJTOTAL (I)1 543 453901 153642 300688 197
BXClients et comptes rattachés50 11810 03440 08421 893
BZAutres créances74 22674 22673 057
CFDisponibilités1 4711 471476
CHCharges constatées d’avance3 9063 9065 470
CJTOTAL (II)129 72110 034119 687100 895
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 673 174911 187761 987789 093
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves30 40630 406
DHReport à nouveau-455 173-331 239
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)155 486-123 934
DLTOTAL (I)-260 896-416 382
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)321 782470 359
DVEmprunts et dettes financières divers (4)217 624200 058
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés161 681230 250
DYDettes fiscales et sociales317 795296 806
EAAutres dettes4 0008 000
ECTOTAL (IV)1 022 8831 205 474
EETOTAL GENERAL (I à V)761 987789 093
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an793 068893 173
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9 48178 512
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 219 6981 219 6981 149 032
FJChiffres d’affaires nets1 219 6981 219 6981 149 032
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges796 374550 446
FQAutres produits4122
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 016 0761 699 599
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 66018 331
FWAutres achats et charges externes588 346580 113
FXImpôts, taxes et versements assimilés52 40855 250
FYSalaires et traitements844 780786 765
FZCharges sociales259 714256 468
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements80 47485 486
GEAutres charges1 072956
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 835 4541 783 369
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)180 623-83 770
GRIntérêts et charges assimilées15 58918 424
GUTotal des charges financières (VI)15 58918 424
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 589-18 424
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)165 034-102 194
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion15 9009 602
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 9009 602
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion25 44731 341
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)25 44731 341
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-9 547-21 740
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 031 9761 709 201
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 876 4901 833 134
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)155 486-123 934
A1Renvois : Transfert de charges796 374550 446
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant43 08140 774
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)521717
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 0141 9976 010
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles816 66678 477895 143
0NAMORTISSEMENTS Total Général820 68080 474901 153
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 2638 du 03/03/2020
Numéro de gestion : 1981B00332
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 0106 0101 997
AHFonds commercial22 86722 86722 867
ANTerrains67 80067 80067 800
APConstructions610 200191 281418 919449 429
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels74 73461 39913 33512 991
ATAutres immobilisations corporelles761 731642 463119 268133 002
CUAutres participations110110110
BJTOTAL (I)1 543 453901 153642 300688 197
BXClients et comptes rattachés50 11810 03440 08421 893
BZAutres créances74 22674 22673 057
CFDisponibilités1 4711 471476
CHCharges constatées d’avance3 9063 9065 470
CJTOTAL (II)129 72110 034119 687100 895
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 673 174911 187761 987789 093
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves30 40630 406
DHReport à nouveau-455 173-331 239
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)155 486-123 934
DLTOTAL (I)-260 896-416 382
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)321 782470 359
DVEmprunts et dettes financières divers (4)217 624200 058
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés161 681230 250
DYDettes fiscales et sociales317 795296 806
EAAutres dettes4 0008 000
ECTOTAL (IV)1 022 8831 205 474
EETOTAL GENERAL (I à V)761 987789 093
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an793 068893 173
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9 48178 512
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 219 6981 219 6981 149 032
FJChiffres d’affaires nets1 219 6981 219 6981 149 032
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges796 374550 446
FQAutres produits4122
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 016 0761 699 599
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 66018 331
FWAutres achats et charges externes588 346580 113
FXImpôts, taxes et versements assimilés52 40855 250
FYSalaires et traitements844 780786 765
FZCharges sociales259 714256 468
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements80 47485 486
GEAutres charges1 072956
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 835 4541 783 369
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)180 623-83 770
GRIntérêts et charges assimilées15 58918 424
GUTotal des charges financières (VI)15 58918 424
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 589-18 424
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)165 034-102 194
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion15 9009 602
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 9009 602
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion25 44731 341
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)25 44731 341
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-9 547-21 740
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 031 9761 709 201
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 876 4901 833 134
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)155 486-123 934
A1Renvois : Transfert de charges796 374550 446
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant43 08140 774
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)521717
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 0141 9976 010
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles816 66678 477895 143
0NAMORTISSEMENTS Total Général820 68080 474901 153
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 17727 du 23/10/2017
Numéro de gestion : 1981B00332
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 0106 0101 997
AHFonds commercial22 86722 86722 867
ANTerrains67 80067 80067 800
APConstructions610 200191 281418 919449 429
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels74 73461 39913 33512 991
ATAutres immobilisations corporelles761 731642 463119 268133 002
CUAutres participations110110110
BJTOTAL (I)1 543 453901 153642 300688 197
BXClients et comptes rattachés50 11810 03440 08421 893
BZAutres créances74 22674 22673 057
CFDisponibilités1 4711 471476
CHCharges constatées d’avance3 9063 9065 470
CJTOTAL (II)129 72110 034119 687100 895
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 673 174911 187761 987789 093
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves30 40630 406
DHReport à nouveau-455 173-331 239
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)155 486-123 934
DLTOTAL (I)-260 896-416 382
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)321 782470 359
DVEmprunts et dettes financières divers (4)217 624200 058
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés161 681230 250
DYDettes fiscales et sociales317 795296 806
EAAutres dettes4 0008 000
ECTOTAL (IV)1 022 8831 205 474
EETOTAL GENERAL (I à V)761 987789 093
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an793 068893 173
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9 48178 512
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 219 6981 219 6981 149 032
FJChiffres d’affaires nets1 219 6981 219 6981 149 032
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges796 374550 446
FQAutres produits4122
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 016 0761 699 599
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 66018 331
FWAutres achats et charges externes588 346580 113
FXImpôts, taxes et versements assimilés52 40855 250
FYSalaires et traitements844 780786 765
FZCharges sociales259 714256 468
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements80 47485 486
GEAutres charges1 072956
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 835 4541 783 369
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)180 623-83 770
GRIntérêts et charges assimilées15 58918 424
GUTotal des charges financières (VI)15 58918 424
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 589-18 424
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)165 034-102 194
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion15 9009 602
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 9009 602
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion25 44731 341
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)25 44731 341
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-9 547-21 740
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 031 9761 709 201
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 876 4901 833 134
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)155 486-123 934
A1Renvois : Transfert de charges796 374550 446
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant43 08140 774
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)521717
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 0141 9976 010
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles816 66678 477895 143
0NAMORTISSEMENTS Total Général820 68080 474901 153

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