MANTION - BESANCON

Informations de l'établissement :

Date de création : 20/05/1988

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 58282182300025 / Siren : 582821823 / NIC : 00025

N° de TVA : FR 32 582821823

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 07/06/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

25 : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements

La division 25 s’organise autour de deux ensembles d’activités :- la production pour compte propre d’articles mé- talliques (en acier, en fonte, en aluminium, etc.) remplissant une fonction déterminée (éléments pour la construc- tion, réservoirs, chaudronnerie, radiateurs et chaudières, outillage, quincaillerie, ustensiles, etc.)- des services industriels concernant des opérations réalisées en sous-traitance : estampage, emboutissage, frittage, revête- ment des métaux, décolletage, mécanique générale, etc. La fabrication d’armes et de munitions (à l’exception des matériels autotractés) est classée dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- certaines filières «métalliques» spécifiques comme celles des machines (28), de l’automobile (cf. 29), de la bijouterie (cf. 32)
- les activités spécialisées de réparation (cf. 33.1) et d’installation de machines et équipements (cf. 33.2)

25.7 : Fabrication de coutellerie, d'outillage et de quincaillerie

25.72 : Fabrication de serrures et de ferrures

25.72Z : Fabrication de serrures et de ferrures

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de serrures complètes et de barillets, de cadenas, de verrous pour le bâtiment, l’ameublement, etc.
- la fabrication de serrures et gâches électriques
- la fabrication de serrures pour automobiles et autres véhicules
- la fabrication de barres anti-panique
- la fabrication de ferrures (charnières, gonds, paumelles, etc.) Produits associés : 25.72.11, 25.72.12, 25.72.13, 25.72.14, 25.72.99

Coordonnées de l'établissement :
MANTION

Adresse :
7 Rue GAY-LUSSAC
25000 BESANCON

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de serrures et de ferrures (NAFRev2 : 25.72Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Fabrication de serrures et de ferrures (NAFRev1 : 28.6F)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2021 : Succession

Prédécesseur : MANTION

Accords d'entreprise :

20/10/2023 : Accord d'entreprise portant sur la durée du travail, l'aménagement du temps de travail, le forfait annuel en jours

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02523060141
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/10/2023
Date de dépôt : 23/10/2023
Date du texte : 20/10/2023
Date d'effet : 01/01/2024
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 30/10/2023
Convention collective : Convention collective départementale des industries mécaniques, microtechniques et connexes du département du Doubs (3209)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MANTION
Siret : 58282182300025
Code APE : 2572Z
Secteur : Fabrication de serrures et de ferrures

Thèmes de l'accord :

042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)
053 - Compte épargne temps
057 - Forfaits (en heures, en jours)
058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1958

Dénomination : MANTION

Activité principale : Fabrication de serrures et de ferrures (NAFRev2 : 25.72Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

MANTION - Besançon (siège)MANTION - Besançon (fermé)

Marques françaises :

02/02/2016 : INTEC

N° national/d'enregistrement : 4245620
Date de dépôt : 02/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ferrures, ferrures de portes, ferrures de fenêtres, ferrures de cloisons, ferrures de façades, ferrures pour la construction, garnitures métalliques de portes, de fenêtres et de cloisons ; montures à galets, guides, rails et supports d'accrochage utilisés dans le montage de portes, de fenêtres, de cloisons (tous ces produits étant métalliques) ; huisseries métalliques ; serrurerie métalliques, quincaillerie et ferronnerie, armatures métalliques pour la construction, armatures métalliques pour montures, rails-supports, guides, cadre, châssis, galets et arrêts métalliques pour portes, fenêtres et cloisons ; portes métalliques.

Déposant 1 : MANTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582821823
Adresse :
7 rue Gay Lussac
25000 Besançon
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG LA REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

02/02/2016 : INTEC

N° national/d'enregistrement : 4245620
Date de dépôt : 02/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ferrures, ferrures de portes, ferrures de fenêtres, ferrures de cloisons, ferrures de façades, ferrures pour la construction, garnitures métalliques de portes, de fenêtres et de cloisons ; montures à galets, guides, rails et supports d'accrochage utilisés dans le montage de portes, de fenêtres, de cloisons (tous ces produits étant métalliques) ; huisseries métalliques ; serrurerie métalliques, quincaillerie et ferronnerie, armatures métalliques pour la construction, armatures métalliques pour montures, rails-supports, guides, cadre, châssis, galets et arrêts métalliques pour portes, fenêtres et cloisons ; portes métalliques.

Déposant 1 : MANTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582821823
Adresse :
7 rue Gay Lussac
25000 Besançon
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG LA REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

06/08/2015 : MANLINE

N° national/d'enregistrement : 4202145
Date de dépôt : 06/08/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/08/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux et éléments de construction métalliques ; brides (colliers) métalliques ; matériaux en métal à l'état brut et mi-ouvrés, à usage non spécifié ; chaînes, câbles en acier et traverses ; ferrures ou composants de ferrure métalliques pour bandes porteuses, collets porteurs, harnais porteurs, câbles métalliques, manilles, cordages métalliques, crocs et crochets métalliques de sécurité, poulies métalliques autres que pour machines, chaînes de sûreté, pinces, pinces à tôles, pinces pour le levage de personnes, griffes d'accrochage, têtes d'équilibrage, structures métalliques et constructions transportables en métal ; bandes métalliques pour le maintien de fardeaux, sangles métalliques pour la manutention.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelles de sauvetage ; manches d'évacuation ; équipement et appareils de sauvetage ; appareils de sécurité [pour la prévention des accidents ou des blessures] ; harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport] ; filets de protection contre les accidents ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils de sécurité et de sauvetage pour la protection des personnes.

Déposant 1 : MANTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582821823
Adresse :
7 RUE GAY LUSSAC
25000 BESANCON
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER, Mme. TOUILLIER Clémence
Adresse :
Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc
92340 BOURG LA REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 677803
Date de demande : 12/08/2016
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 7 : Appareils de levage et de traction ; palonniers et cés ; treuils pour passerelles ou nacelles suspendues ; machines, dispositifs et appareils pour soulever et fixer les charges ainsi que pour tendre et attacher les bandes techniques ; composants de ces articles ; Classe 8 : Appareils de traction et de levage actionnés manuellement ; dispositifs et appareils entraînés manuellement pour soulever et fixer les charges ainsi que pour tendre et attacher les bandes techniques et composants de ces articles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

06/08/2015 : MANLINE

N° national/d'enregistrement : 4202145
Date de dépôt : 06/08/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/08/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux et éléments de construction métalliques ; articles de quincaillerie métalliques ; matériaux en métal à l'état brut et mi-ouvrés, à usage non spécifié ; articles métalliques pour soulever et fixer les charges, tels que chaînes, câbles en acier et traverses ainsi que les articles et dispositifs pour protéger ces produits contre les dégâts et la surcharge ; ferrures ou composants de ferrures métalliques pour bandes porteuses, collets porteurs, harnais porteurs et bandes techniques ; câbles métalliques, manilles, réas, crocs et crochets de sécurité, émerillons, poulies, moufles pour cordes, pinces, pinces à tôles, pinces pour le levage de plaques, griffes d'accrochage, têtes d'équilibrage, structures métalliques et constructions transportables en métal ; dispositifs antichute et points d'ancrage métalliques pour toits, tous ces produits étant métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de levage et de traction ; palonniers et cés ; treuils pour passerelles ou nacelles suspendues ; machines, dispositifs et appareils pour soulever et fixer les charges ainsi que pour tendre et attacher les bandes techniques ; composants de ces articles ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de traction et de levage actionnés manuellement ; dispositifs et appareils entraînés manuellement pour soulever et fixer les charges ainsi que pour tendre et attacher les bandes techniques et composants de ces articles ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelles de sauvetage ; manches d'évacuation ; équipements et appareils de sauvetage ; appareils de sécurité [pour la prévention des accidents ou des blessures] ; harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport] ; filets de protection contre les accidents ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils de sécurité et de sauvetage pour la protection des personnes ; composants de ces articles.

Déposant 1 : MANTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582821823
Adresse :
7 rue Gay Lussac
25000 Besançon
FR

Mandataire 1 : M. Jean-Benoît Busnel
Adresse :
10 rue du Docteur Lancereaux
75008 Paris
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 7 : Appareils de levage et de traction ; palonniers et cés ; treuils pour passerelles ou nacelles suspendues ; machines, dispositifs et appareils pour soulever et fixer les charges ainsi que pour tendre et attacher les bandes techniques ; composants de ces articles ; Classe 8 : Appareils de traction et de levage actionnés manuellement ; dispositifs et appareils entraînés manuellement pour soulever et fixer les charges ainsi que pour tendre et attacher les bandes techniques et composants de ces articles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

08/02/2012 : STARAL

N° national/d'enregistrement : 3895430
Date de dépôt : 08/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montures à galets, guides, rails et supports d'accrochage utilisés dans le montage de portes battantes et/ou coulissantes à développement droit latéral et/ou repliable (tous ces produits étant métalliques).
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montures à galets, guides, rails et supports d'accrochage composites utilisés dans le montage de portes battantes et/ou coulissantes à développement droit latéral et/ou repliable.

Déposant 1 : MANTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582821823
Adresse :
7 Rue Gay Lussac
25000 Besançon
FR

Mandataire 1 : ADELPHE IP, Mme Maistre du Chambon Delphine
Adresse :
5 Bis Avenue du Pré Closet, La Canopée, ANNECY LE VIEUX
74940 ANNECY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804494
Date de demande : 03/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

23/12/2011 : SPORTUB

N° national/d'enregistrement : 3884287
Date de dépôt : 23/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 23/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montures de portes coulissantes et pliantes.

Déposant 1 : MANTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582821823
Adresse :
7 Rue Gay Lussac
25000 Besançon
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme NIETO-FOULQUIER Laura
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc, LE CENTRALIS
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2791319
Date de demande : 06/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

22/12/2011 : MINISPORT

N° national/d'enregistrement : 3884035
Date de dépôt : 22/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montures à galets, guides, rails et supports d'accrochage métalliques ou composites utilisés dans le montage de portes battantes et/ou coulissantes à développement droit latéral et/ou repliable et en général dans toutes les applications possibles de montage de portes.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 20

Déposant 1 : MANTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582821823
Adresse :
7 Rue Gay Lussac
25000 Besançon
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme NIETO-FOULQUIER Laura
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc, LE CENTRALIS
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2791318
Date de demande : 06/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

21/09/2010 : BRA-VO

N° national/d'enregistrement : 3768379
Date de dépôt : 21/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ferronnerie pour volets et persiennes.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; moteurs autres que pour véhicules terrestres, moteurs pour volets et persiennes, dispositifs hydrauliques ou pneumatiques pour l'ouverture de portes et volets.

Déposant 1 : MANTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582821823
Adresse :
7, rue Gay Lussac
25000 BESANCON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Sueur & L'Helgoualch
Adresse :
Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

18/06/2009 : SLIDSOFT

N° national/d'enregistrement : 3658364
Date de dépôt : 18/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes enregistrés (logiciels), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration, conception de logiciels ; mise à jour de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; consultation en matière de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; programmation pour ordinateurs.

Déposant 1 : MANTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582821823
Adresse :
7 rue Gay Lussac
25000 BESANCON
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme TOUILLIER Clémence
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 607309
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709425
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

18/06/2009 : SLIDSOFT

N° national/d'enregistrement : 3658364
Date de dépôt : 18/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/06/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes enregistrés (logiciels), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration, conception de logiciels ; mise à jour de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; consultation en matière de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; programmation pour ordinateurs.

Déposant 1 : MANTION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 582821823
Adresse :
7, rue Gay Lussac
25000 BESANCON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Sueur & L'Helgoualch
Adresse :
109, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

23/11/2007 : VALCOMP

N° national/d'enregistrement : 3539248
Date de dépôt : 23/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ferronnerie, notamment montures, rails-supports, guides et arrêts pour portes et fenêtres à coulisses ; montures métalliques à galets utilisées dans le montage de portes à déplacement droit latéral, et en général dans toutes les applications possibles de montage de portes partant d'un rail tubulaire ; portes métalliques sectionnelles, notamment pour garages, portes métalliques à déplacement horizontal ou vertical ; ferrures de volets, de persiennes, de portes et de garages ; articles de manutention par convoyeurs aériens, à savoir rails, aiguillages, potences métalliques, manchons (quincaillerie métallique et élingues métalliques).
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres, châssis de portes, portes et panneaux de portes métalliques.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Garnitures de portes non métalliques.

Déposant 1 : MANTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582821823
Adresse :
7 RUE GAY LUSSAC
25000 BESANCON
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme TOUILLIER Clémence
Adresse :
63 AVENUE du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-52
Date du BOPI : 28/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2663993
Date de demande : 14/11/2017
N° de BOPI : 2018-14
Date du BOPI : 06/04/2018

19/01/2007 : OPENSLIDE

N° national/d'enregistrement : 3475811
Date de dépôt : 19/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ferrures de volets, de persiennes, de portes et de garages.

Déposant 1 : MANTION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 582821823
Adresse :
7 rue Gay Lussac
25000 BESANCON
FR

Mandataire 1 : IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, Mme TOUILLIER Clémence
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-09
Date du BOPI : 02/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636705
Date de demande : 09/01/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

07/07/2006 : SLID'UP

N° national/d'enregistrement : 3439585
Date de dépôt : 07/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ferrures de portes de garage.

Déposant 1 : MANTION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 582821823
Adresse :
7 rue Gay Lussac
25000 BESANCON
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOUILLIER Clémence
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG LA REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-32
Date du BOPI : 11/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620352
Date de demande : 08/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

02/07/2002 : HERCULINOX

N° national/d'enregistrement : 3171954
Date de dépôt : 02/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de ferronnerie métalliques à savoir ferrures métalliques pour portes, portails et fenêtres coulissantes et articles de manutention par convoyeurs aériens, à savoir rails, aiguillages, potences métalliques, poutres roulantes métalliques, manchons (quincaillerie métallique) et élingues métalliques.

Déposant 1 : MANTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582821823
Adresse :
7 Rue Gay Lussac
25000 Besançon
FR

Mandataire 1 : ADELPHE IP, Mme Maistre du Chambon Delphine
Adresse :
5 Bis Avenue du Pré Closet, La Canopée, ANNECY LE VIEUX
74940 ANNECY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-32
Date du BOPI : 09/08/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2501522
Date de demande : 11/06/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817029
Date de demande : 21/06/2022
N° de BOPI : 2022-35
Date du BOPI : 02/09/2022

15/01/2002 :

N° national/d'enregistrement : 3141696
Date de dépôt : 15/01/2002
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de serrurerie, à savoir serrures (autres qu'électriques) métalliques ; articles de quincaillerie métalliques ; articles de ferronnerie métalliques, à savoir montures à galets utilisées dans le montage de portes à déplacement droit latéral et en général dans toutes les applications de montage de porte partant d'un rail tubulaire, guides et arrêts métalliques pour portes et fenêtres à coulisses, ferrures métalliques pour portes, portails et fenêtres coulissantes ; articles de manutention par convoyeurs aériens, à savoir : rails, aiguillages, potences métalliques, poutres roulantes métalliques, manchons (quincaillerie métallique) et élingues métalliques.

Déposant 1 : MANTION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 582821823
Adresse :
7 rue Gay Lussac
25000 BESANCON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Sueur & L'Helgoualch
Adresse :
Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-08
Date du BOPI : 22/02/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2490373
Date de demande : 30/01/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

15/01/2002 :

N° national/d'enregistrement : 3141697
Date de dépôt : 15/01/2002
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de serrurerie, à savoir serrures (autres qu'électriques) métalliques ; articles de quincaillerie métalliques ; articles de ferronnerie métalliques, à savoir montures à galets utilisées dans le montage de portes à déplacement droit latéral et en général dans toutes les applications de montage de porte partant d'un rail tubulaire, guides et arrêts métalliques pour portes et fenêtres à coulisses, ferrures métalliques pour portes, portails et fenêtres coulissantes ; Articles de manutention par convoyeurs aériens, à savoir : rails, aiguillages, potences métalliques, poutres roulantes métalliques, manchons (quincaillerie métallique) et élingues métalliques.

Déposant 1 : MANTION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 582821823
Adresse :
7, rue Gay Lussac
25000 BESANCON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Sueur & L'Helgoualch
Adresse :
Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-08
Date du BOPI : 22/02/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2490372
Date de demande : 30/01/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

17/12/2001 :

N° national/d'enregistrement : 3137365
Date de dépôt : 17/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de serrurerie, à savoir serrures (autres qu'électriques) métalliques ; articles de quincaillerie métalliques ; articles de ferronnerie métalliques, à savoir montures à galets utilisées dans le montage de portes à déplacement droit latéral et en général dans toutes les applications de montage de porte partant d'un rail tubulaire, guides et arrêts métalliques pour portes et fenêtres à coulisses, ferrures métalliques pour portes, portails et fenêtres coulissantes. Articles de manutention par convoyeurs aériens, à savoir : rails, aiguillages, potences métalliques, poutres roulantes métalliques, manchons (quincaillerie métallique) et élingues métalliques.

Déposant 1 : MANTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582821823
Adresse :
7 Rue Gay Lussac
25000 Besançon
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme NIETO-FOULQUIER Laura
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc, LE CENTRALIS
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 560187
Date de demande : 18/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Bénéficiare 1 : MANTION SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478130
Date de demande : 19/08/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2791317
Date de demande : 06/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

26/09/1991 : SPORFLAM

N° national/d'enregistrement : 1695569
Date de dépôt : 26/09/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 SEPTEMBRE 1981 à l'INPI No 609321 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1197530
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ferrures et accessoires pour portes coulissantes, accessoires de quincaillerie pour le bâtiment, petits articles de quincaillerie, articles destinés aux menuisiers, aux serruriers aux magasins pour fournitures industrielles, aux fabricants de fermetures non compris dans d'autres classes

Déposant 1 : MANTION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 582821823
Adresse :
7 rue Gay Lussac
25000 BESANCON
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme NIETO-FOULQUIER Laura
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc, LE CENTRALIS
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Bénéficiare 1 : MANTION SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201214
Date de demande : 04/07/2001
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478129
Date de demande : 19/08/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2789779
Date de demande : 13/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

14/06/1991 : EUROSELF

N° national/d'enregistrement : 1671500
Date de dépôt : 14/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 JUILLET 1981 à l'INPI No 603083 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1193938
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arrêts pour fenêtres coulissantes, roulantes ou autres;arrêts à bascule pour persiennes;quincaillerie de bâtiment;charnières;contrepoids, dispositifs d'arrêt, poulies, ferrures et galets de portes à coulisse;ferrures de croisée;espagnolettes;ferrures de fenêtres en métal;châssis, galets, dispositifs d'arrêts pour fenêtres en métal à coulisse;contrepoids, dispositifs d'arrêts pour fenêtres en métal à guillotine ou roulantes;ferrures pour constructions de croisées, de portes;ferrures pour constructions pour meubles;glissières pour portes, fermetures métalliques à glissières pour portes;pièces d'assemblage métalliques pour la menuiserie de bâtiment;garnitures pour meubles;ferrures et galets à gorge à section carrée pour les portes, y compris grandes, à coulisse, ferrures et garnitures de portes, y compris grandes, poignées de portes, y compris grandes, poignées en métal; poulies pour fenêtres roulantes, verrous, verrous de portes

Déposant 1 : MANTION, Société par actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 582821823
Adresse :
7, rue Gay Lussac
25000 BESANCON
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme NIETO-FOULQUIER Laura
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc, LE CENTRALIS
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 556783
Date de demande : 25/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : MANTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2197618
Date de demande : 09/05/2001
N° de BOPI : 2001-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474304
Date de demande : 28/06/2011
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784075
Date de demande : 04/06/2021
N° de BOPI : 2021-31
Date du BOPI : 06/08/2021

08/12/1989 : SPORTUB

N° national/d'enregistrement : 1564306
Date de dépôt : 08/12/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11 DECEMBRE 1979 à l'INPI No 536940 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1116165
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06

Déposant 1 : MANTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582821823
Adresse :
7 rue Gay Lussac
25000 BESANCON
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme TOUILLIER Clémence
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Bénéficiare 1 : MANTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2157681
Date de demande : 23/11/1999
N° de BOPI : 2000-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2417220
Date de demande : 03/09/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2727698
Date de demande : 08/10/2019
N° de BOPI : 2020-06
Date du BOPI : 07/02/2020

26/05/1989 : CADETTE

N° national/d'enregistrement : 1545373
Date de dépôt : 26/05/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montures à galets utilisées dans le montage de portes à déplacement droit latéral, et en général dans toutes les applications possibles de montage de portes partant d'un rail tubulaire

Déposant 1 : MANTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582821823
Adresse :
7 rue Gay Lussac
25000 BESANÇON
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme TOUILLIER Clémence
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Bénéficiare 1 : MANTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2137604
Date de demande : 15/02/1999
N° de BOPI : 1999-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407712
Date de demande : 18/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709291
Date de demande : 12/03/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

26/05/1989 : TUBEL

N° national/d'enregistrement : 1560784
Date de dépôt : 26/05/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montures à galets utilisées dans le montage de portes à déplacement droit latéral, et en général dans toutes les applications possibles de montage de portes partant d'un rail tubulaire

Déposant 1 : MANTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582821823
Adresse :
7 rue Gay Lussac
25000 BESANÇON
FR

Mandataire 1 : IPSILON, M. TOUILLIER Clémence
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Bénéficiare 1 : MANTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2137603
Date de demande : 15/02/1999
N° de BOPI : 1999-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407713
Date de demande : 18/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709261
Date de demande : 12/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

26/05/1989 : MINITUB

N° national/d'enregistrement : 1560785
Date de dépôt : 26/05/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montures à galets utilisées dans le montage de portes à déplacement droit latéral, et en général dans toutes les applications possibles de montage de portes partant d'un rail tubulaire

Déposant 1 : MANTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582821823
Adresse :
7, rue Gay Lussac
25000 BESANCON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Sueur & L'Helgoualch
Adresse :
109, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MANTION

14/12/1988 : HERCULE

N° national/d'enregistrement : 1503286
Date de dépôt : 14/12/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20 DECEMBRE 1978 A L'INPI No 305772 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1080072.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de serrurerie, quincaillerie et ferronnerie, notamment des montures, rails, supports, guides et arrêts pour portes et fenêtres à coulisse.

Déposant 1 : MANTION Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 582821823

Mandataire 1 : Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH

Bénéficiare 1 : MANTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2131876
N° de BOPI : 1999-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2386400
Date de demande : 06/10/2008
N° de BOPI : 2008-47

19/03/1985 : ROC

N° national/d'enregistrement : 1302836
Date de dépôt : 19/03/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montures à galets utilisés dans le montage de portes à déplacement droit latéral, et en général dans toutes les applications possibles de montage de portes partant d'un rail tubulaire.

Déposant 1 : MANTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582821823
Adresse :
7 rue Gay Lussac
25000 BESANCON
FR

Mandataire 1 : Mme Desmousseaux Anne
Adresse :
35 rue Eichenberger
92800 PUTEAUX – LA DEFENSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 56244
Date de demande : 23/09/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 789476
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2043342
N° de BOPI : 1995-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2274084
Date de demande : 18/10/2004
N° de BOPI : 2005-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2579112
Date de demande : 18/02/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

18/12/1984 :

N° national/d'enregistrement : 1304210
Date de dépôt : 18/12/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/12/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ferrures et accessoires pour portes coulissantes, accessoires de quincaillerie pour le bâtiment, petits articles de quincaillerie

Déposant 1 : MANTION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 582821823
Adresse :
7 rue Gay Lussac
25000 BESANCON
FR

Mandataire 1 : Mme Desmousseaux Anne
Adresse :
35 rue Eichenberger
92800 PUTEAUX – LA DEFENSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 56244
Date de demande : 23/09/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 590634
Date de demande : 12/12/2012
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 590635
Date de demande : 12/12/2012
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2039579
N° de BOPI : 1994-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2271808
Date de demande : 08/09/2004
N° de BOPI : 2004-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2569765
Date de demande : 17/10/2014
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

Publications au Bodacc :

08/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°525
NOJO : 002501MYG271891
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 582 821 823
Dénomination : MANTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CUNIN Florian, Patrick ; Président du comité de surveillance : ESSERT Annick ; Membre du comité de surveillance : SOMAFI SA ; Membre du comité de surveillance : SCHNOEBELEN Denis ; Membre du comité de surveillance : ESSERT Jean-Philippe, Simon, Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : CLEON MARTIN BROICHOT ET ASSOCIES, AUDITEURS ET CONSEILS ; Commissaire aux comptes suppléant : CLEON Pierre

29/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°1095
NOJO : 002501MYG260326
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 582 821 823
Dénomination : MANTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DEVAUX Martial, Jean, Bernard ; Directeur général : CUNIN Florian, Patrick ; Président du comité de surveillance : ESSERT Annick ; Membre du comité de surveillance : SOMAFI SA ; Membre du comité de surveillance : SCHNOEBELEN Denis ; Membre du comité de surveillance : ESSERT Jean-Philippe, Simon, Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : CLEON MARTIN BROICHOT ET ASSOCIES, AUDITEURS ET CONSEILS ; Commissaire aux comptes suppléant : CLEON Pierre

02/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°972
NOJO : 2501MYG25512400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Besançon 582 821 823
Dénomination : MANTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°762
NOJO : 002501MYG248991
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 582 821 823
Dénomination : MANTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DEVAUX Martial, Jean, Bernard ; Président du comité de surveillance : ESSERT Annick ; Membre du comité de surveillance : SOMAFI SA ; Membre du comité de surveillance : SCHNOEBELEN Denis ; Membre du comité de surveillance : ESSERT Jean-Philippe, Simon, Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : CLEON MARTIN BROICHOT ET ASSOCIES, AUDITEURS ET CONSEILS ; Commissaire aux comptes suppléant : CLEON Pierre

23/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°438
NOJO : 002501MYG241286
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 582 821 823
Dénomination : MANTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ESSERT Annick ; Directeur général : DEVAUX Martial, Jean, Bernard ; Président du comité de direction : SCHNOEBELEN Denis ; Membre du comité de surveillance : SOMAFI SA ; Membre du comité de surveillance : ESSERT Jean-Philippe, Simon, Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : SCP CLEON MARTIN BROICHOT ET ASSOCIESBROICHOT Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : CLEON MARTIN BROICHOT ET ASSOCIES, AUDITEURS ET CONSEILS ; Commissaire aux comptes suppléant : CLEON Pierre

13/01/2021 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°433
NOJO : 002501MYG235307
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/01/2021
Publication légale : La Terre de Chez Nous, le 01/01/2021
Oppositions : Election de domicile : MANTION 7 Rue Gay Lussac 25000 Besançon et pour la correspondance : MANTION 7 Rue Gay Lussac 25000 Besançon Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 22/12/2020 enregistré au besançon 1 le 23/12/2020 sous le numéro dossier 2020 00044895 référence 2504P01 2020 A 02526 Adresse de l'ancien propriétaire: 7 Rue Gay Lussac 25000 Besançon

Numéro d'identification : RCS Besançon 582 821 823
Dénomination : MANTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ESSERT Annick ; Directeur général : Martial, Jean, Bernard ; Président du comité de direction : SCHNOEBELEN Denis ; Membre du comité de surveillance : SOMAFI SA ; Membre du comité de surveillance : ESSERT Jean-Philippe, Simon, Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE FRANCHE COMTERICHARD Jean-Louis Louis ; Commissaire aux comptes titulaire : SCP CLEON MARTIN BROICHOT ET ASSOCIESBROICHOT Philippe ; Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE DE REVISION COMPTABLE DE CONSEIL ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTESGAGNERET Pascal ; Commissaire aux comptes suppléant : CLEON Pierre
Montant du capital : 7200000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Besançon 582 820 767
Dénomination : BOURQUIN DECOLLETAGE

21/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°320
NOJO : 002501MYG216060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 582 821 823
Dénomination : MANTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ESSERT Annick ; Directeur général : Martial, Jean, Bernard ; Président du comité de direction : SCHNOEBELEN Denis ; Membre du comité de surveillance : SOMAFI SA ; Membre du comité de surveillance : ESSERT Jean-Philippe, Simon, Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE FRANCHE COMTERICHARD Jean-Louis Louis ; Commissaire aux comptes titulaire : SCP CLEON MARTIN BROICHOT ET ASSOCIESBROICHOT Philippe ; Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE DE REVISION COMPTABLE DE CONSEIL ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTESGAGNERET Pascal ; Commissaire aux comptes suppléant : CLEON Pierre

24/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°361
NOJO : 000002501196728
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Besançon 582 821 823
Dénomination : MANTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/06/2017 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°2027
NOJO : 250119005000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 582 821 823
Dénomination : MANTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°1089
NOJO : BXB16216001667M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 582 821 823
Dénomination : MANTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ESSERT Annick né(e) VERHEYDE Président du comité de direction : SCHNOEBELEN Denis Membre du comité de surveillance : SOMAFI SA (SACA) Membre du comité de surveillance : ESSERT Jean-Philippe, Simon, Pierre Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE FRANCHE COMTE (SACA) représenté par RICHARD Jean-Louis, Louis Commissaire aux comptes titulaire : SCP CLEON MARTIN BROICHOT ET ASSOCIES (SC) représenté par BROICHOT Philippe Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE DE REVISION COMPTABLE DE CONSEIL ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES (SACA) représenté par GAGNERET Pascal Commissaire aux comptes suppléant : CLEON Pierre

22/02/2016 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°2851
NOJO : 250117403700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 582 821 823
Dénomination : MANTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°434
NOJO : BXB15198001213O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 582 821 823
Dénomination : MANTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ESSERT Annick né(e) VERHEYDE Vice-président : VERHEYDE Daniel Président du comité de direction : SCHNOEBELEN Denis Membre du comité de direction : PERRE Christian Membre du comité de direction : THOULOUZE Jean-Charles Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE FRANCHE COMTE (SACA) représenté par RICHARD Jean-Louis, Louis Commissaire aux comptes titulaire : SCP CLEON MARTIN BROICHOT ET ASSOCIES (SC) représenté par BROICHOT Philippe Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE DE REVISION COMPTABLE DE CONSEIL ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES (SACA) représenté par GAGNERET Pascal Commissaire aux comptes suppléant : CLEON Pierre Membre du comité de surveillance : SOMAFI SA (AFJ)

24/03/2015 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°2340
NOJO : 250116156300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 582 821 823
Dénomination : MANTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/03/2015 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°2339
NOJO : 250116156400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 582 821 823
Dénomination : MANTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/07/2013 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°3825
NOJO : BXC13190007773L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 582 821 823
Dénomination : MANTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°270
NOJO : BXB12201000031B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 582 821 823
Dénomination : MANTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ESSERT Annick né(e) VERHEYDE Vice-Président : VERHEYDE Daniel Membre du comité de surveillance : SOCIETE FAMILIALE D'INVESTISSEMENT - SFI représenté par ROTH Marie-Hélène né(e) MANTION Président du comité de direction : SCHNOEBELEN Denis Membre du comité de direction : PERRE Christian Membre du comité de direction : THOULOUZE Jean-Charles Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE FRANCHE COMTE (SACA) représenté par RICHARD Jean-Louis, Louis Commissaire aux comptes titulaire : SCP CLEON MARTIN BROICHOT ET ASSOCIES (SC) représenté par BROICHOT Philippe Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE DE REVISION COMPTABLE DE CONSEIL ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES (SACA) représenté par GAGNERET Pascal Commissaire aux comptes suppléant : CLEON Pierre

21/07/2012 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°4042
NOJO : BXC12188003584C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 582 821 823
Dénomination : MANTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°129
NOJO : BXB081730039696
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 582 821 823
Dénomination : MANTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ESSERT Annick né(e) VERHEYDE.
Vice-Président : VERHEYDE Daniel.
Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE FRANCHE COMTE (SACA) représenté par RICHARD Jean-Louis Louis.
Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE DE REVISION COMPTABLE DE CONSEIL ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES (SACA) représenté par GAGNERET Pascal.
Membre du comité de surveillance : SOCIETE FAMILIALE D'INVESTISSEMENT - SFI représenté par ROTH Marie-Hélène né(e) MANTION.
Commissaire aux comptes titulaire : SCP CLEON MARTIN BROICHOT ET ASSOCIES (SC) représenté par BROICHOT Philippe.
Commissaire aux comptes suppléant : MARTIN Daniel.
Président du comité de direction : SCHNOEBELEN Denis.
Membre du comité de direction : PERRE Christian.
Membre du comité de direction : THOULOUZE Jean-Charles.

25/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2276
NOJO : BXC08047001978Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Besançon 582 821 823
Dénomination : MANTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
7 rue Gay Lussac
25000 Besançon

15/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°420
NOJO : BXB08193000449J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Besançon 582 821 823
Dénomination : MANTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 7200000 EUR

Historique de l'unité légale :

02/09/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

15/06/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de serrures et de ferrures (NAFRev2 : 25.72Z)

01/01/2005 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Fabrication de serrures et de ferrures (NAFRev1 : 28.6F)

Représentants légaux :

09/02/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Type : Personne Physique

Nom : VERHEYDE (ESSERT) Annick
Né le 08/12/1941 à OISSEL (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
rue Parguez
5 A
25000 Besançon
FRANCE

09/02/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Type : Personne Physique

Nom : SCHNOEBELEN Denis
Né le 14/05/1954 à BELFORT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du comité de direction

Adresse :
9 CHEMIN DES GRAPILLOTTES
25870 CHATILLON LE DUC
FRANCE

09/02/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Type : Personne Morale

Nom : SOMAFI SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Membre du comité de surveillance

Adresse :
135 - 137 rue des Poudrières
Neuchâtel
SUISSE

09/02/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Type : Personne Physique

Nom : ESSERT Jean-Philippe, Simon, Pierre
Né le 25/06/1978 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité de surveillance

Adresse :
20 rue Pierre Salies
Résidence le Sébastopol
31000 Toulouse
FRANCE

09/02/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Type : Personne Morale

Nom : FIDUCIAIRE DE FRANCHE COMTE
Siren : 300863685
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 rue du Clos Munier
25000 Besançon
FRANCE

Représentant permanent

Nom : RICHARD Jean-Louis Louis

09/02/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Type : Personne Morale

Nom : SCP CLEON MARTIN BROICHOT ET ASSOCIES
Forme juridique : Société civile
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 RUE DE FONTAINE
21000 DIJON
FRANCE

Représentant permanent

Nom : BROICHOT Philippe
Nationalité : Française

09/02/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Type : Personne Morale

Nom : FIDUCIAIRE DE REVISION COMPTABLE DE CONSEIL ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES
Siren : 379704281
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 rue du Clos Munier
25000 Besançon
FRANCE

Représentant permanent

Nom : GAGNERET Pascal

09/02/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Type : Personne Physique

Nom : CLEON Pierre
Né le 07/01/1963 à Vesoul (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7 rue Marguerite Yourcenar
21000 Dijon
FRANCE

Dépôts des actes :

17/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°3106 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

27/05/2016 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°3106 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

26/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°2624 déposé le 07/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

15/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°2223 déposé le 02/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

29/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°2027 déposé le 06/07/2010
Etat : Déposé
Décision : DIVERS CHANGEMENTS INTERVENUS DANS LES STATUTS

15/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°1591 déposé le 05/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

06/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°2042 déposé le 30/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

20/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°1544 déposé le 27/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

20/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°1544 déposé le 27/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de MANTION

20/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°1544 déposé le 27/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

20/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°1544 déposé le 27/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

06/05/2005 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°1402 déposé le 16/05/2005
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA TRANSFORAMTION DE LA SA EN SAS

31/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°1957 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

09/03/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°1386 déposé le 15/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

23/06/2000 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°1497 déposé le 11/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification du directoire - conseil de surveillance

10/05/2000 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°1497 déposé le 11/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification du directoire - conseil de surveillance

28/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°428 déposé le 16/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

28/01/2000 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°428 déposé le 16/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

18/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°1334 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

16/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°1462 déposé le 24/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

16/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°1462 déposé le 24/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale

24/08/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°1776 déposé le 14/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

24/08/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°1776 déposé le 14/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°1462 déposé le 24/07/1995
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°1462 déposé le 24/07/1995
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°1334 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°1334 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°1334 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DE TOUS LES MANDATS DES ADMINISTRATEURS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°428 déposé le 16/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°428 déposé le 16/02/2000
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN DIRECTOIRE ET D'UN CONSEIL DE SURVEILLANCE Transformation en SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°1544 déposé le 27/05/2005
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°2042 déposé le 30/06/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°2027 déposé le 06/07/2010
Etat : Déposé

Etablissements :

09/02/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Type : Siège

Adresse :
7 rue Gay Lussac
25000 Besançon
FRANCE

09/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZI Trepillot 12 rue Gay Lussac
25000 Besançon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/12/1949
Activité : Achat, vente, fabrication, transformation de tous articles de Ferronne rie d'art, de bâtiment et de quincaillerie de manutention et de tous articles Metalliqus
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - ANTION RAYMON
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

09/02/2016 : MANTION

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/11/1958

Type de capital : Fixe
Capital : 7200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 140 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°544 déposé le 09/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°1006 déposé le 05/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°1007 déposé le 05/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°2243 déposé le 17/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°2615 déposé le 25/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°141 déposé le 19/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°1478 déposé le 29/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°1564 déposé le 06/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°1263 déposé le 23/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°1384 déposé le 30/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°1286 déposé le 19/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°1334 déposé le 25/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°1218 déposé le 30/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°1022 déposé le 16/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1958B00182
Dépôt : N°1207 déposé le 05/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2822 du 31/05/2022
Numéro de gestion : 1958B00182
Code activité : 2572Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

31/12/2014 : Compte annuel consolidé

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2096 du 29/05/2017
Numéro de gestion : 1958B00182
Code activité : 2572Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013
Conditions de saisie : Document non saisi - Document autre que constitutif des comptes annuels (19)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

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