MARS PF FRANCE - SAINT DENIS DE L'HOTEL

Informations de l'établissement :

Date de création : 12/03/2007

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 49488763100021 / Siren : 494887631 / NIC : 00021

N° de TVA : FR 14 494887631

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

10 : Industries alimentaires

Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.

10.9 : Fabrication d'aliments pour animaux

10.92 : Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie

10.92Z : Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’aliments préparés pour animaux de compagnie, notamment les chiens, les chats, les oiseaux, les poissons, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- le traitement de déchets d’abattoir pour produire des aliments pour animaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de farines de viandes (cf. 10.13A) ou de poissons destinées à l’alimentation des animaux (cf. 10.20Z)
- la production de tourteaux oléagineux (cf. 10.41A)
- les activités produisant des sous-produits pouvant être utilisés comme aliments pour animaux sans subir de traitement particulier, comme les oléagineux (cf. 10.41), les résidus de la minoterie (cf. 10.61) Produits associés : 10.92.10, 10.92.99

Coordonnées de l'établissement :
MARS PF FRANCE

Adresse :
Boulevard DES CHENATS
45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie (NAFRev2 : 10.92Z)

09/12/2007 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

30/04/2007 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie (NAFRev1 : 15.7C)

Liens de succession de l'établissement :

30/04/2007 : Succession

Prédécesseur : MARS PF FRANCE
Continuité économique

Accords d'entreprise :

19/09/2023 : Avenant à l'accord collectif d'entreprise du 05 décembre 2018 sur la mise en oeuvre du vote électronique

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T04523060070
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/09/2023
Date de dépôt : 25/09/2023
Date du texte : 19/09/2023
Date d'effet : 14/09/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 02/10/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MARS PF FRANCE
Siret : 49488763100021
Code APE : 1092Z
Secteur : Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

2 - CFTC
6 - Autre
8 - UNSA

Signataires :

19/09/2023 : ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU NOMBRE ET AU PÉRIMETRE DES ÉTABLISSEMENTS DISTINCTS DANS LE CADRE DES ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES MARS PF FRANCE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04523060071
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/09/2023
Date de dépôt : 25/09/2023
Date du texte : 19/09/2023
Date d'effet : 26/09/2023
Date de fin : 07/12/2027
Date de diffusion : 02/10/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MARS PF FRANCE
Siret : 49488763100021
Code APE : 1092Z
Secteur : Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

2 - CFTC
6 - Autre
8 - UNSA

Signataires :

09/08/2022 : ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL - MARS PF FRANCE -

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04522004995
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/08/2022
Date de dépôt : 10/08/2022
Date du texte : 09/08/2022
Date d'effet : 09/08/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 15/08/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MARS PF FRANCE
Siret : 49488763100021
Code APE : 1092Z
Secteur : Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie

Thèmes de l'accord :

141 - Télétravail

Syndicats :

2 - CFTC
6 - Autre
8 - UNSA

Signataires :

09/08/2022 : ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS DE PRISES EN CHARGE PAR L’EMPLOYEUR, SOUS LA FORME D’UNE « INDEMNITE TRANSPORT » DE CERTAINS FRAIS EXPOSES PAR LES SALARIES POUR LEURS DEPLACEMENTS ENTRE LEUR RESIDENCE HABITUELLE ET LEUR LIEU DE TRAVAIL

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04522004996
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/08/2022
Date de dépôt : 10/08/2022
Date du texte : 09/08/2022
Date d'effet : 01/08/2022
Date de fin : 31/07/2027
Date de diffusion : 15/08/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MARS PF FRANCE
Siret : 49488763100021
Code APE : 1092Z
Secteur : Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie

Thèmes de l'accord :

047 - Indemnités (dont kilométrique)

Syndicats :

2 - CFTC
6 - Autre
8 - UNSA

Signataires :

09/08/2022 : ACCORD D'ENTREPRISE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04522004997
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/08/2022
Date de dépôt : 10/08/2022
Date du texte : 09/08/2022
Date d'effet : 01/10/2022
Date de fin : 31/12/2025
Date de diffusion : 15/08/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MARS PF FRANCE
Siret : 49488763100021
Code APE : 1092Z
Secteur : Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie

Thèmes de l'accord :

044 - Système de prime (autre qu'évolution)
064 - Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
073 - Travailleurs handicapés
081 - Egalité salariale F/H
082 - Non discrimination - Diversité
083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
101 - Formation professionnelle
121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés
141 - Télétravail
142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :

2 - CFTC
6 - Autre
8 - UNSA

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 12/03/2007

Dénomination : MARS PF FRANCE

Dénomination usuelles: MARS- MOUSTACHE- CHIEN MON AMI- CHAT MON AMI- MYPETSTOP- MARS PETCARE, ET FOOD FRANCE- MARS PETCARE FRANCE- MARS FOOD FRANCE- ( VOIR OBSERVAT

Activité principale : Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie (NAFRev2 : 10.92Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

MARS PF FRANCE - Saint-Denis-de-l'Hôtel (siège)MARS PF FRANCE - Ernolsheim-BrucheMARS PF FRANCE - Paris (fermé)

Marques françaises :

12/09/2016 : FEED. MOVE. PLAY.

N° national/d'enregistrement : 4298379
Date de dépôt : 12/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers, graines et semences ; animaux vivants, oiseaux et poissons ; os de seiche ; os pour chiens ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; produits pour litières pour animaux ; fruits frais et légumes frais ; produits alimentaires et boissons pour animaux, oiseaux et poissons.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 Saint-Denis-de-L'Hôtel
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme. Annick PAIRAULT
Adresse :
5 rue Daunou
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

12/09/2016 : FEED. MOVE. PLAY.

N° national/d'enregistrement : 4298379
Date de dépôt : 12/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers, graines et semences ; animaux vivants, oiseaux et poissons ; os de seiche ; os pour chiens ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; produits pour litières pour animaux ; fruits frais et légumes frais ; produits alimentaires et boissons pour animaux, oiseaux et poissons.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 Saint-Denis-de-L'Hôtel
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme. Annick PAIRAULT
Adresse :
5 rue Daunou
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

11/12/2015 : PERFECT FIT

N° national/d'enregistrement : 4233230
Date de dépôt : 11/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et substances vétérinaires ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; additifs alimentaires à usage vétérinaire ; désinfectants ; pesticides ; insecticides ; insectifuges ; colliers antiparasitaires pour animaux ; produits contre les puces ; additifs nutritionnels pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; suppléments nutritionnels pour animaux ; aliments médicamenteux pour animaux ; médicaments pour animaux ; lotions pour animaux ; produits d'hygiène buccale pour animaux à usage vétérinaire ; objets médicamenteux à mâcher pour animaux ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers, graines et semences brutes et non transformées ; animaux vivants, oiseaux et poissons vivants ; aliments pour animaux, aliments pour oiseaux et poissons ; produits alimentaires et boissons pour animaux, oiseaux et poissons ; malt ; os de seiche ; os pour chiens ; litières pour animaux ; fruits et légumes frais.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

01/10/2015 : C'EST SI SIMPLE DE CHANGER DU QUOTIDIEN

N° national/d'enregistrement : 4214336
Date de dépôt : 01/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes en conserve, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; produits laitiers et substituts ; huiles et graisses comestibles ; fruits, champignons et légumes transformés (y compris fruits à coque et légumes secs) ; soja [préparé] ; plats préparés à base de viande ; plats préparés à base de poisson ; plats préparés à base de fruits de mer ; plats préparés à base de légumes ; lait de coco à usage culinaire ; noix de coco préparée ; noix de coco séchées ; trempettes [dips] ; légumes préparés ; purée de légumes ; fruits à coque comestibles ; graines comestibles ; potage ; potage instantané ; bouillons ; salades ; en-cas à base de légumes ; aliments à grignoter à base de noix ; en-cas à base de viandes ; purée de légumes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites à base de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; pâtes, appareils et leurs préparations instantanées ; glaces comestibles ; sucre, miel, mélasse ; desserts ; levure, poudre pour faire lever ; grains transformés, amidons, et dérivés ; produits de boulangerie ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauce à salade ; épices ; aromates et assaisonnements ; herbes culinaires ; algues [condiments] ; rouleaux de printemps ; sauces au jus de viande ; marinades ; pâtes alimentaires ; nouilles ; boulettes de pâte et raviolis ; vermicelles ; crêpes [alimentation] ; nouilles instantanées ; riz instantané ; repas préparés à base de pâtes alimentaires ; repas préparés à base de riz ; repas préparés à base de nouilles ; condiments ; sauces [condiments] ; mélanges pour la préparation de sauces ; chutneys [condiments] ; pâtes de légumes [sauces] ; purée de légumes [sauce] ; sauce soja ; crackers ; biscuits salés [crackers] au riz ; chips de crevettes ; relish [condiment] ; en-cas à base de sésame ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de farine de céréales ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; lait [produit non laitier] ; lait d'amandes [boisson] ; lait de coco [boissons] ; boissons à base de riz, autres que succédanés de lait ; boissons à base de soja, autres que succédanés de lait ; jus végétaux [boissons].

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 Saint-Denis-de-L'Hôtel
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme. Annick PAIRAULT
Adresse :
5 rue Daunou
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

28/10/2010 : DELICROK

N° national/d'enregistrement : 3778260
Date de dépôt : 28/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences) et semences (graines) ; animaux vivants, oiseaux et poissons (animaux vivants) ; aliments pour animaux, oiseaux et poissons et produits compris dans la classe 31 servant d'additifs pour ces aliments ; malt ; os de seiche ; os pour chiens ; litière pour animaux ; fruits et légumes frais.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, SASU
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : Madame Claire de CHASSEY, NOMOS
Adresse :
13 rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

21/11/2008 : SA RECOMPENSE

N° national/d'enregistrement : 3612861
Date de dépôt : 21/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) et semences (graines) ; animaux vivants ; aliments pour animaux ; protéines pour l'alimentation animale ; os de seiche pour oiseaux ; os pour chiens (aliments pour animaux) ; produits pour litières pour animaux ; fruits et légumes frais.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-52
Date du BOPI : 26/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686944
Date de demande : 05/07/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

21/11/2008 : LES JARDINIERS DE GOÛT

N° national/d'enregistrement : 3612869
Date de dépôt : 21/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs, produits laitiers, gelées, confitures, compotes ; lait et boissons lactées, sauces salées à tremper, tisanes (à usage non médical), plats préparés à base des produits précités.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, chicorée (succédané du café) ; thé, cacao, chocolat à boire ; sucre, riz, tapioca, sagou ; farine et préparations faites de céréales ; pain, biscuits, gâteaux, pâte pour gâteaux, chocolat ; confiserie ; crèmes glacées, glace à rafraîchir, miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; herbes potagères conservées (assaisonnements), épices ; mousses (dessert) ; garnitures ; plats préparés à base des produits précités.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eau minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-52
Date du BOPI : 26/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686946
Date de demande : 05/07/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

07/11/2008 : LA CARTE MER ET CAMPAGNE

N° national/d'enregistrement : 3610174
Date de dépôt : 07/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations et substances vétérinaires et hygiéniques ; additifs médicinaux pour aliments destinés aux animaux ; dentifrices médicinaux, bains de bouche et produits pour rafraîchir l'haleine pour animaux ; désinfectants ; pesticides ; parasiticides ; herbicides ; fongicides ; insecticides ; colliers insecticides (colliers antiparasitaires pour animaux) ; shampooings et détergents médicinaux.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) et semences (graines) ; animaux vivants, oiseaux et poissons ; aliments pour animaux, oiseaux et poissons ; protéines pour l'alimentation animale ; os de seiche ; os pour chiens ; litières pour animaux ; fruits et légumes frais.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services vétérinaires ; hôpitaux pour animaux ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; service de bienfaisance et de conseils liés au soin des animaux ; services d'élevage liés aux animaux.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686923
Date de demande : 05/07/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

13/10/2008 : LA CARTE DU MARCHE

N° national/d'enregistrement : 3604310
Date de dépôt : 13/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations et substances vétérinaires et hygiéniques ; additifs médicinaux pour aliments destinés aux animaux ; dentifrices médicinaux, bains de bouche et produits pour rafraîchir l'haleine pour animaux ; désinfectants ; pesticides ; parasiticides ; herbicides ; fongicides ; insecticides ; colliers insecticides ; shampooings et détergents médicinaux.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles ou forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) ; animaux vivants, oiseaux et poissons ; aliments pour animaux, oiseaux et poissons ; protéines pour l'alimentation animale ; os de seiche ; os pour chiens ; litières pour animaux ; fruits et légumes frais.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services vétérinaires ; hôpitaux pour animaux ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; services de conseils liés au soin des animaux ; services d'élevage liés aux animaux.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686919
Date de demande : 05/07/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

13/10/2008 : LA CARTE DU PÊCHEUR

N° national/d'enregistrement : 3604311
Date de dépôt : 13/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations et substances vétérinaires et hygiéniques ; additifs médicinaux pour aliments destinés aux animaux ; dentifrices médicinaux, bains de bouche et produits pour rafraîchir l'haleine pour animaux ; désinfectants ; pesticides ; parasiticides ; herbicides ; fongicides ; insecticides ; colliers insecticides ; shampooings et détergents médicinaux.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) ; animaux vivants, oiseaux et poissons ; aliments pour animaux, oiseaux et poissons ; protéines pour l'alimentation animale ; os de seiche ; os pour chiens ; litières pour animaux ; fruits et légumes frais.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services vétérinaires ; hôpitaux pour animaux ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; services de conseils liés au soin des animaux ; services d'élevage liés aux animaux.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686920
Date de demande : 05/07/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

13/10/2008 : LA CARTE DU BOUCHER

N° national/d'enregistrement : 3604312
Date de dépôt : 13/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations et substances vétérinaires et hygiéniques ; additifs médicinaux pour aliments destinés aux animaux ; dentifrices médicinaux, bains de bouche et produits pour rafraîchir l'haleine pour animaux ; désinfectants ; pesticides ; parasiticides ; herbicides ; fongicides ; insecticides ; colliers insecticides ; shampooings et détergents médicinaux.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles ou forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) ; animaux vivants, oiseaux et poissons ; aliments pour animaux, oiseaux et poissons ; protéines pour l'alimentation animale ; os de seiche ; os pour chiens ; litières pour animaux ; fruits et légumes frais.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services vétérinaires ; hôpitaux pour animaux ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; services de conseils liés au soin des animaux ; services d'élevage liés aux animaux.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686921
Date de demande : 05/07/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

14/05/2008 : UN AMOUR DE CHAT

N° national/d'enregistrement : 3575048
Date de dépôt : 14/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, os de seiche, os et objets comestibles à mâcher pour animaux, litières pour animaux.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chenils, pensions pour animaux, consultations et conseils en relation avec les services précités.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bienfaisance et de conseils liés aux soins des animaux, services vétérinaires, soins d'hygiène et de beauté pour animaux, services de reproduction et de placement en relation avec les animaux.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-25
Date du BOPI : 20/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-42

04/04/2008 : PEDIGREE ARTICULATION

N° national/d'enregistrement : 3567188
Date de dépôt : 04/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, objets comestibles à mâcher pour animaux.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671404
Date de demande : 05/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

20/03/2008 : Complexe ACP

N° national/d'enregistrement : 3564011
Date de dépôt : 20/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations et substances vétérinaires et hygiéniques ; additifs médicinaux pour aliments destinés aux animaux ; dentifrices médicinaux, bains de bouche et produits pour rafraîchir l'haleine pour animaux ; désinfectants ; pesticides ; parasiticides ; herbicides ; fongicides ; insecticides ; colliers insecticides ; shampooings et détergents médicinaux pour animaux ; produits vétérinaires pour soulager les douleurs et la raideur d'articulations chez les animaux domestiques.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux et additifs alimentaires pour animaux ; os de seiches ; os et gommes à mâcher comestibles ; litières pour animaux ; aliments pour soulager les douleurs et la raideur d'articulations chez les animaux domestiques.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services vétérinaires ; hôpitaux pour animaux ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; services de bienfaisance et de conseils liés au soin des animaux ; services d'élevage liés aux animaux.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-17
Date du BOPI : 25/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671386
Date de demande : 05/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

29/05/2007 : SO MANY FRIENDS

N° national/d'enregistrement : 3502869
Date de dépôt : 29/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couverts (couteaux, fourchettes, cuillères).
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de table en papier, serviettes de table en papier, nappes en papier.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle, ustensiles de cuisine, verres.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de table non en papier, serviettes de table non en papier, nappes non en papier.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits de mer ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés, cuits, marinés ; compote, pâté de fruits et légumes ; pâté ; soupes, potages ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, fromage ; encas ; huiles et graisses comestibles.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, friandises surgelées ; chocolat ; glaces comestibles ; croûtons, tapas, cakes et galettes, tortilla, bruschetta ; encas ; tartines salées et sucrées ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, marinade, sauces (condiments) et sauces prêtes à l'emploi ; épices, curry, herbes aromatiques, gingembre ; glace à rafraîchir.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation).

Déposant 1 : MARS PF FRANCE Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 463708
Date de demande : 12/11/2007
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-27
Date du BOPI : 06/07/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-44

16/01/2007 : MEILLEUR PAR NATURE

N° national/d'enregistrement : 3474885
Date de dépôt : 16/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations et substances vétérinaires ; préparations et substances hygiéniques à usage médical ; additifs alimentaires pour animaux à usage médical ; dentifrices, bains de bouche et rafraîchisseurs d'haleine médicinaux pour animaux ; désinfectants ; pesticides ; parasiticides ; herbicides ; fongicides ; insecticides ; colliers insecticides ; shampoings et détergents médicinaux pour les animaux.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux et additifs alimentaires pour animaux ; os de seiche ; os et bâtonnets à mâcher comestibles pour animaux ; litières pour animaux.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services vétérinaires ; cliniques vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; services de consultation relatifs au soin des animaux ; services d'élevage.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638048
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

30/03/2006 : EXPRESS

N° national/d'enregistrement : 3419924
Date de dépôt : 30/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; œufs ; produits laitiers ; gelées, confitures, compotes ; lait et boissons au lait ; sauces à tremper ; repas préparés et constituants pour repas à base des produits précités.Café et succédanés du café ; thé, cacao, chocolat à boire ; sucre, riz, tapioca, sagou ; farine et préparations à base de céréales ; pain, biscuits, gâteaux, pâtisseries, chocolat ; confiserie ; crèmes glacées ; glace à rafraîchir ; glaces ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre, sauces ; condiments ; épices ; mousses (dessert), garnitures ; repas préparés et constituants pour repas à base des produits précités.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612887
Date de demande : 15/03/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

16/03/2006 : MIJOTES DU TERROIR

N° national/d'enregistrement : 3416822
Date de dépôt : 16/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux, oiseaux et poissons, préparations alimentaires pour animaux destinés à être utilisés comme additifs aux produits alimentaires susmentionnés ; malt, os de seiche, os comestibles et bâtons pour animaux domestiques ; litières pour animaux.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612845
Date de demande : 15/03/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

24/02/2006 :

N° national/d'enregistrement : 3412294
Date de dépôt : 24/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour chats.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608203
Date de demande : 27/01/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

12/07/2002 : UNCLE BEN'S LES MIJOTEES

N° national/d'enregistrement : 3174189
Date de dépôt : 12/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, poissons, crustacés non vivants et coquillages non vivants, fruits et légumes, conservés, séchés, cuits et traités ; préparations alimentaires réalisées à partir desdits produits ; lait, produits laitiers, gelées, tous les produits étant destinés à la consommation humaine ; confitures ; compotes de fruits ; conserves de légumes ; pickles ; soupes ; huiles comestibles ; graisses comestibles ; hachis de légumes, de viandes, de poissons pour farcir ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; plats précuisinés à base des produits cités et des préparations protéiniques ; boissons lactées où le lait prédomine ; jus de viande et de poisson ; jus végétaux pour la cuisine ; sauces salées à tremper (au fromage, etc...) , préparations alimentaires réalisées à partir des produits précités, plats précuisinés à base des produits précités. Thé, café, extraits de café, aromates de café, succédanés de café, mélanges de café et de chicorée ; chicorée et mélanges de chicorée en tant que succédanés de café ; cacao ; boissons à base de thé, de café ou de succédanés de café ou de cacao ; boissons à base de chocolat ; farines, biscuits (à l'exception des biscuits pour animaux) ; céréales préparées et préparations à base de céréales pour consommation humaine ; riz, pâtes alimentaires, pizzas épices (à l'exception des épices destinées à la volaille) ; sucre, miel, mélasse, sauces (condiments) , sauces pour la salade ; glaces alimentaires et confiseries, sorbets ; pain, gâteaux, patisseries ; confiserie, chocolat, chocolats ; farces à base de céréales, de riz, de pâtes ; préparations précuisinées à base de chocolat, de cacao, de café, de caramel ; pâtes sucrées à tartiner à base de chocolat, de cacao, de café, de caramel ; plats préparés à base des produits précités.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : Dennemeyer & Associates S.A.S., M. BLANC Frédéric
Adresse :
23 rue Clapeyron, Trademark renewals department
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-33
Date du BOPI : 16/08/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2501560
Date de demande : 11/06/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817728
Date de demande : 28/06/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

27/07/2001 : LES PETITS DELICES CESAR

N° national/d'enregistrement : 3114018
Date de dépôt : 27/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13 rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-35
Date du BOPI : 31/08/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2473586
Date de demande : 21/06/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

02/05/2001 : LONGUE VIE AUX CHATS

N° national/d'enregistrement : 3098152
Date de dépôt : 02/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines et semences (pour l'alimentation animale) ; animaux, oiseaux et poissons vivants ; aliments pour animaux, oiseaux et poissons ; os de seiches, os pour chiens ; produits de litières pour animaux ; fruits frais et légumes frais ; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13, rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-23
Date du BOPI : 08/06/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468967
Date de demande : 22/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

27/03/2001 : LIFECARE UNE LONGUE VIE EN PLEINE SANTE

N° national/d'enregistrement : 3091652
Date de dépôt : 27/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13, rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-18
Date du BOPI : 04/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2465510
Date de demande : 11/03/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

21/03/2001 : AROMA BOX

N° national/d'enregistrement : 3209981
Date de dépôt : 21/03/2001
Lieu de dépôt : EUIPO
Date d'expiration : 21/03/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats préparés contenant principalement de la viande, du poisson, de la volaille, du gibier, des fruits et des légumes ; produits laitiers. Riz, pâtes alimentaires, plats préparés contenant principalement du riz et des pâtes ; sauces (condiments), sauces à salade.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13, rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 381244
Date de demande : 12/11/2003

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-13
Date du BOPI : 28/03/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2003-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-50

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2465509
Date de demande : 11/03/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

23/02/2001 : CHATISFAIT ou REMBOURSE

N° national/d'enregistrement : 3084936
Date de dépôt : 23/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13, rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-13
Date du BOPI : 30/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2463717
Date de demande : 22/02/2011
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

23/02/2001 : LOYAL ESSENTIEL

N° national/d'enregistrement : 3084939
Date de dépôt : 23/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13, rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-13
Date du BOPI : 30/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2463719
Date de demande : 22/02/2011
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

21/11/2000 : SUZI-WAN SAVEURS DU WOK

N° national/d'enregistrement : 3065768
Date de dépôt : 21/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes, conservés, séchés, cuits et préparés ; préparations alimentaires réalisées à partir desdits produits ; lait, produits laitiers ; gelées à base alimentaire, confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, pickles, potages, soupes, bouillons, huiles comestibles, graisses comestibles ; plats pré-cuisinés à base des produits cités ; jus de viande et de poisson, jus de légumes pour la cuisine, sauces ; pâtés impériaux, préparations culinaires de type asiatique. Thé, café, extraits de café, aromates de café, succédanés de café, mélanges de café et de chicorée, chicorée et mélanges de chicorée en tant que succédanés de café, cacao, boissons à base de thé, de café ou de succédané de café ou de cacao ; boissons à base de chocolat ; farines, biscuits (à l'exception des biscuits pour animaux) ; céréales et préparations à base de céréales pour consommation humaine ; riz, pâtes, épices (à l'exception des épices destinés à la volaille) ; sirops alimentaires (non médicamenteux ou pour boissons) ; sucre, miel, mélasse, sauces (condiments), glace alimentaire et confiserie glacée, sorbets, pain, gâteaux, pâtisseries ; confiserie (non médicamenteuse), chocolat, chocolats, farces à base de céréales, riz, pâtes ; préparations précuisinées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; pâtes à tartiner à base de chocolat, cacao, café, caramel ; plats préparés à base des produits précités.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13, rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-52
Date du BOPI : 29/12/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454212
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

17/11/2000 : RON RON

N° national/d'enregistrement : 3065223
Date de dépôt : 17/11/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13, rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-51
Date du BOPI : 22/12/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454211
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

17/11/2000 : LOYAL

N° national/d'enregistrement : 3065225
Date de dépôt : 17/11/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13, rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-51
Date du BOPI : 22/12/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2448440
Date de demande : 10/08/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

07/11/2000 : DELICROQUE

N° national/d'enregistrement : 3062921
Date de dépôt : 07/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13, rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-50
Date du BOPI : 15/12/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2448443
Date de demande : 10/08/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

10/10/2000 : HOOPS

N° national/d'enregistrement : 3056941
Date de dépôt : 10/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines et semences pour l'alimentation animale ; animaux vivants y compris oiseaux et poissons ; aliments pour animaux, oiseaux et poissons ; os de seiches ; os pour chiens ; litière pour animaux ; fruits et légumes frais et additifs pour aliments destinés à la nourriture animale, formés d'un ou de plusieurs des produits précités.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13, rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-46
Date du BOPI : 17/11/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2451996
Date de demande : 29/09/2010
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

10/10/2000 : DENTABS

N° national/d'enregistrement : 3056949
Date de dépôt : 10/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires pour animaux et notamment pour animaux domestiques ; friandises pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; objets comestibles à mâcher pour animaux, gommes à mâcher pour animaux.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13, rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-46
Date du BOPI : 17/11/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2451995
Date de demande : 29/09/2010
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

03/10/2000 : CANIGOU CRAQUI MOELLEUX L EQUILIBRE DU CROQUANT LE PLAISIR DU MOELLEUX

N° national/d'enregistrement : 3055348
Date de dépôt : 03/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13, rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-45
Date du BOPI : 10/11/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2448444
Date de demande : 10/08/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

29/09/2000 : CANIGOU CRAQUI MOELLEUX

N° national/d'enregistrement : 3054750
Date de dépôt : 29/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13, rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-44
Date du BOPI : 03/11/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2448445
Date de demande : 10/08/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

18/09/2000 : WHISKAS LIFECARE

N° national/d'enregistrement : 3258942
Date de dépôt : 18/09/2000
Lieu de dépôt : EUIPO
Date d'expiration : 18/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines et semences ; animaux vivants, oiseaux et poissons ; aliments pour animaux, oiseaux et poissons ; préparations alimentaires pour animaux à base de l'un ou de plusieurs des produits précités destinés à être utilisés comme additifs aux produits alimentaires susmentionnés ; malt ; os de seiche ; os pour les chiens, produits pour litière pour animaux ; fruits et légumes frais.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13, rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 402487
Date de demande : 09/11/2004
N° de BOPI : 2004-50

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-01
Date du BOPI : 02/01/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450264
Date de demande : 08/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

18/09/2000 : WHISKAS LIFECARE

N° national/d'enregistrement : 3258942
Date de dépôt : 18/09/2000
Lieu de dépôt : EUIPO
Date d'expiration : 18/09/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines et semences ; animaux vivants, oiseaux et poissons ; aliments pour animaux, oiseaux et poissons ; préparations alimentaires pour animaux à base de l'un ou de plusieurs des produits précités destinés à être utilisés comme additifs aux produits alimentaires susmentionnés ; malt ; os de seiche ; os pour les chiens, produits pour litière pour animaux ; fruits et légumes frais.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13, rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

01/09/2000 : KITEKAT SACHET FRAICHEUR

N° national/d'enregistrement : 3049469
Date de dépôt : 01/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux et notamment pour chats.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par action simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13, rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-40
Date du BOPI : 06/10/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2448446
Date de demande : 10/08/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

19/05/2000 : Voyez vous-même la différence

N° national/d'enregistrement : 3029111
Date de dépôt : 19/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13, rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-25
Date du BOPI : 23/06/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2439580
Date de demande : 05/05/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

19/05/2000 : Faîtes vous-même la différence

N° national/d'enregistrement : 3029112
Date de dépôt : 19/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13, rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-25
Date du BOPI : 23/06/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2433466
Date de demande : 04/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

03/03/2000 : mypetstop.com

N° national/d'enregistrement : 3011834
Date de dépôt : 03/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; oiseaux et poissons ; nourriture pour animaux de compagnie, pour oiseaux et pour poissons et additifs non à usage médical à cette nourriture ; malt ; os de seiche pour oiseaux, os sous forme d'aliments pour chiens, produits pour litière pour animaux ; fruits et légumes frais. Services d'assurances relatifs aux animaux domestiques, lesdits services pouvant être effectués à partir d'une base de données ou par Internet. Services vétérinaires, agence de placement et salons de toilettage destinés aux animaux domestiques ; services de recherche sur l'alimentation et les soins des animaux de compagnie, oiseaux et poissons ; recherches à partir d'une base de données ou par Internet relatives à la connaissance des animaux de compagnie, des oiseaux et des poissons, consultation ou conseils en matière de soins et d'hébergement d'animaux de compagnie, oiseaux ou poissons, lesdits services pouvant être effectués à partir d'une base de données ou par Internet.
N° de la classe : 31
N° de la classe : 36
N° de la classe : 42

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13, rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-14
Date du BOPI : 07/04/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2433459
Date de demande : 04/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

10/11/1999 : 1 DOREZ & 2 MIJOTEZ

N° national/d'enregistrement : 99822746
Date de dépôt : 10/11/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 10/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits de mer non vivants ; fruits et légumes conservés, séchés, cuits ou préparés ; préparations culinaires à base de ces produits ; gelées à usage alimentaire, conserves de fruits, conserves de légumes, pickles, soupes, huiles comestibles, graisses comestibles, garnitures alimentaires (farces), pâtes à tartiner, plats préparés et ingrédients pour faire des plats préparés avec les produits précités et des protéines, jus de viande et de poisson, jus de légumes pour la cuisine. Céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine ; riz, pâtes alimentaires ; épices (autres que les épices pour volailles), sauces, garnitures alimentaires (farces) ; plats préparés avec les ingrédients précités.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : Me Héléna DELABARRE, Nomos, Société d'Avocats
Adresse :
13 rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-51
Date du BOPI : 17/12/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423766
Date de demande : 26/11/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

28/10/1999 : LE MOIS DU POISSON D'AVRIL

N° national/d'enregistrement : 99820347
Date de dépôt : 28/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 28/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines et semences (pour l'alimentation animale) ; animaux, oiseaux et poissons vivants ; aliments pour animaux, oiseaux et poissons ; os de seiches, os pour chiens ; produits de litières pour animaux ; fruits frais et légumes frais ; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités. Publicité et services de mercatique, promotions commerciales, organisation d'événements commerciaux et de manifestations commerciales.
N° de la classe : 31
N° de la classe : 35

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : Me Héléna DELABARRE, Nomos, Société d'Avocats
Adresse :
13 rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-49
Date du BOPI : 03/12/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2421742
Date de demande : 29/10/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

14/10/1999 : DELICES A LA CARTE

N° national/d'enregistrement : 99817533
Date de dépôt : 14/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 14/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines et semences (pour l'alimentation animale) ; animaux, oiseaux et poissons vivants ; aliments pour animaux, oiseaux et poissons ; os de seiches, os pour chiens ; produits de litières pour animaux ; fruits frais et légumes frais ; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités.

Déposant 1 : Mars PF France, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-47
Date du BOPI : 19/11/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2416626
Date de demande : 28/08/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

01/10/1999 : LA FETE DES CERFS-VOLANTS

N° national/d'enregistrement : 99815177
Date de dépôt : 01/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 01/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits de mer non vivants ; fruits et légumes, conservés, séchés, cuits ou préparés ; préparations culinaires à base de ces produits ; produits laitiers et gelées à usage alimentaire ; confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, pickles, soupes, huiles comestibles, graisses comestibles, garnitures alimentaires (farces), pâtes à tartiner, plats préparés et ingrédients pour faire des plats préparés avec les produits précités et des protéines, boissons lactées où le lait prédomine, jus de viande et de poisson, jus de légumes pour la cuisine. Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, mélanges de café et de chicorée, chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café ; cacao ; boissons à base de thé, de café, de chocolat, de succédanés de café ou de cacao ; farine alimentaire, biscuits (autres que les biscuits pour les animaux) ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine ; riz ; pâtes alimentaires ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées ; pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat, cho-colats, garnitures alimentaires (farces), petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat et/ou de cacao, de café, de caramel, pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat et/ou de cacao, de café, de caramel ; plats préparés avec les ingrédients précités.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : Me Héléna DELABARRE, Nomos, Société d'Avocats
Adresse :
13 rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-45
Date du BOPI : 05/11/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2421912
Date de demande : 30/10/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

13/09/1999 : WHISKAS TOP

N° national/d'enregistrement : 99811906
Date de dépôt : 13/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 13/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), grains et graines pour l'alimentation animale ; animaux ; oiseaux et poissons vivants ; aliments pour animaux, oiseaux et poissons ; os de seiches, os pour chiens ; produits de litières pour animaux ; fruits frais et légumes frais et additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités.

Déposant 1 : Mars PF France, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 303817
Date de demande : 17/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-43
Date du BOPI : 22/10/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2416645
Date de demande : 28/08/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

06/07/1999 :

N° national/d'enregistrement : 99801462
Date de dépôt : 06/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 06/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines et semences (pour l'alimentation animale) ; animaux, oiseaux et poissons vivants ; aliments pour animaux, oiseaux et poissons ; os de seiches, os pour chiens ; produits de litières pour animaux ; fruits frais et légumes frais ; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités.

Déposant 1 : Mars PF France, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 288374
Date de demande : 27/10/1999

Bénéficiare 1 : UNISABI SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-33
Date du BOPI : 13/08/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2413942
Date de demande : 24/07/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

19/01/1999 : WHISKAS KITAMINS

N° national/d'enregistrement : 99769685
Date de dépôt : 19/01/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 19/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations et substances vétérinaires, additifs vétérinaires et hygiéniques pour aliments pour animaux, y compris les oiseaux et les poissons, désinfectants pharmaceutiques vétérinaires ou à usage hygiénique, pesticides, poudres, produits à pulvériser et colliers tous pour tuer les puces et tous destinés à être utilisés sur les animaux, shampooings et détergents médicamenteux tous destinés à être utilisés sur les animaux Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines et semences (pour l'alimentation animale) ; animaux, oiseaux et poissons vivants ; aliments pour animaux, oiseaux et poissons ; os de seiches, os pour chiens ; produits de litières pour animaux ; fruits frais et légumes frais ; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31

Déposant 1 : Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

23/12/1998 :

N° national/d'enregistrement : 98765951
Date de dépôt : 23/12/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux, oiseaux et poissons ; additifs pour l'alimentation animale.

Déposant 1 : Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

22/12/1998 :

N° national/d'enregistrement : 98765676
Date de dépôt : 22/12/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 22/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits de mer non vivants ; fruits et légumes, conservés, séchés, cuits ou préparés ; préparations culinaires à base de ces produits ; produits laitiers et gelées à usage alimentaire ; confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, pickles, soupes, huiles comestibles, graisses comestibles, garnitures alimentaires (farces), pâtes à tartiner, plats préparés et ingrédients pour faire des plats préparés avec les produits précités et des protéines, boissons lactées où le lait prédomine, jus de viande et de poisson, jus de légumes pour la cuisine. Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, mélanges de café et de chicorée, chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café ; cacao ; boissons à base de thé, de café, de chocolat, de succédanés de café ou de cacao ; farine alimentaire, biscuits (autres que les biscuits pour les animaux) ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine ; riz ; pâtes alimentaires ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées ; pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats, garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat et/ou de cacao, de café, de caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat et/ou de cacao, de café, de caramel ; plats préparés avec les ingrédients précités.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

27/11/1998 : TOUJOURS UN SUCCES

N° national/d'enregistrement : 98761491
Date de dépôt : 27/11/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 27/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits de mer non vivants ; fruits et légumes, conservés, séchés, cuits ou préparés ; préparations culinaires à base de ces produits ; produits laitiers et gelées à usage alimentaire ; confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, pickles, soupes, huiles comestibles, graisses comestibles, garnitures alimentaires (farces), pâtes à tartiner, plats préparés et ingrédients pour faire des plats préparés avec les produits précités et des protéines, boissons lactées où le lait prédomine, jus de viande et de poisson, jus de légumes pour la cuisine. Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, mélanges de café et de chicorée, chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café ; cacao ; boissons à base de thé, de café, de chocolat, de succédanés de café ou de cacao ; farine alimentaire, biscuits (autres que les biscuits pour les animaux) ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine ; riz ; pâtes alimentaires ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées ; pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats, garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat et/ou de cacao, de café, de caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat et/ou de cacao, de café, de caramel ; plats préparés avec les ingrédients précités.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-01
Date du BOPI : 04/01/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390313
Date de demande : 21/11/2008
N° de BOPI : 2009-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686947
Date de demande : 05/07/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

27/11/1998 :

N° national/d'enregistrement : 98761492
Date de dépôt : 27/11/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 27/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 1999-11
Date du BOPI : 12/03/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-24

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 1999-34

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390316
Date de demande : 21/11/2008
N° de BOPI : 2009-02

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686952
Date de demande : 05/07/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

16/11/1998 : P'TITS PLATS

N° national/d'enregistrement : 98759368
Date de dépôt : 16/11/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 16/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-52
Date du BOPI : 24/12/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2389601
Date de demande : 13/11/2008
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686941
Date de demande : 05/07/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

05/10/1998 : SYSTEME 3 PROTECTION

N° national/d'enregistrement : 98752652
Date de dépôt : 05/10/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations et substances vétérinaires, additifs vétérinaires et hygiéniques pour aliments pour animaux, y compris les oiseaux et les poissons, désinfectants pharmaceutiques vétérinaires ou à usage hygiénique, pesticides, poudres, produits à pulvériser et colliers tous pour tuer les puces et tous destinés à être utilisés sur les animaux, shampooings et détergents médicamenteux tous destinés à être utilisés sur les animaux ; Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines et semences (pour l'alimentation animale) ; animaux, oiseaux et poissons vivants ; aliments pour animaux, oiseaux et poissons ; os de seiches, os pour chiens ; produits de litières pour animaux ; fruits frais et légumes frais ; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31

Déposant 1 : Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. – AVOCATS

17/09/1998 : Sandwich

N° national/d'enregistrement : 98750089
Date de dépôt : 17/09/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 17/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; céréales en graines non travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine) ; animaux, oiseaux et poissons vivants ; aliments pour animaux, oiseaux et poissons ; os de seiches, os pour chiens ; produits de litières pour animaux ; fruits frais et légumes frais ; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-43
Date du BOPI : 23/10/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2384956
Date de demande : 18/09/2008
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2681165
Date de demande : 14/05/2018
N° de BOPI : 2018-37
Date du BOPI : 14/09/2018

15/07/1998 : WHISKAS T.O.P.

N° national/d'enregistrement : 98741777
Date de dépôt : 15/07/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 15/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; céréales en graines non travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine) ; animaux, oiseaux et poissons vivants ; aliments pour animaux, oiseaux et poissons ; os de seiches, os pour chiens ; produits de litières pour animaux ; fruits frais et légumes frais ; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités.

Déposant 1 : Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 303818
Date de demande : 17/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 1998-48
Date du BOPI : 27/11/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379268
Date de demande : 11/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

10/06/1998 : WHISKAS

N° national/d'enregistrement : 98736360
Date de dépôt : 10/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 10/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; céréales en graines non travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine) ; animaux, oiseaux et poissons vivants ; aliments pour animaux, oiseaux et poissons ; os de seiches, os pour chiens ; produits de litières pour animaux ; fruits frais et légumes frais ; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-29
Date du BOPI : 17/07/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377650
Date de demande : 27/06/2008
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671419
Date de demande : 05/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

20/05/1998 : KITEKAT EXTRA

N° national/d'enregistrement : 98733370
Date de dépôt : 20/05/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 20/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; céréales en graines non travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine) ; animaux, oiseaux et poissons vivants ; aliments pour animaux, oiseaux et poissons ; os de seiches, os pour chiens ; produits de litières pour animaux ; fruits frais et légumes frais ; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-26
Date du BOPI : 26/06/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2372977
Date de demande : 16/05/2008
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671416
Date de demande : 05/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

25/02/1998 : WALTHAM FOCUS

N° national/d'enregistrement : 98719969
Date de dépôt : 25/02/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 25/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie et publications imprimées relatifs aux animaux familiers, aux oiseaux ou aux poissons Services d'éducation, de formation et d'informations en matière d'éducation et de formation, tous relatifs aux animaux familiers, aux oiseaux ou aux poissons ; Publication de produits de l'imprimerie relatifs aux animaux familiers, aux oiseaux ou aux poissons.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 41

Déposant 1 : Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

17/02/1998 : RISPINOS

N° national/d'enregistrement : 98718387
Date de dépôt : 17/02/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 17/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits de mer ; fruits et légumes, conservés, séchés, cuits ou préparés ; préparations culinaires à base de ces produits ; produits laitiers et gelées à usage alimentaires ; confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, pickles, soupes, huiles comestibles, graisses comestibles, garnitures alimentaires (farces), pâtes à tartiner, plats préparés et ingrédients pour faire des plats préparés avec les produits précités et des protéines, jus de viande et de poisson, jus de légumes pour la cuisine. Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, mélanges de café et de chicorée ; chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café ; cacao ; farine, biscuits (autres que biscuits pour les animaux) ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine ; riz ; pâtes alimentaires ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel, repas préparés à base des ingrédients précités.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 476617
Date de demande : 22/02/2008
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-13
Date du BOPI : 27/03/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2364901
Date de demande : 22/02/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670954
Date de demande : 31/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

02/02/1998 : whiskas

N° national/d'enregistrement : 98715828
Date de dépôt : 02/02/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 02/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations et substances vétérinaires, additifs vétérinaires et hygiéniques pour aliments pour animaux, oiseaux et poissons, désinfectants pharmaceutiques, vétérinaires ou à usage hygiénique ; pesticides ; poudres, produits à pulvériser et colliers pour tuer les puces, tous destinés à être utilisés sur les animaux, shampooings et détergents médicamenteurs tous destinés à être utilisés sur les animaux. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, grains et graines pour l'alimentation animale ; animaux, oiseaux et poissons vivants ; litières pour animaux, fruits frais et légumes frais, additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31

Déposant 1 : Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

05/01/1998 : PILAO

N° national/d'enregistrement : 98711582
Date de dépôt : 05/01/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits de mer ; fruits et légumes, conservés, séchés, cuits ou préparés ; préparations culinaires à base de ces produits ; produits laitiers et gelées à usage alimentaires ; confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, pickles, soupes, huiles comestibles, graisses comestibles, garnitures alimentaires (farces), pâtes à tartiner, plats préparés et ingrédients pour faire des plats préparés avec les produits précités et des protéines, jus de viande et de poisson, jus de légumes pour la cuisine. Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, mélanges de café et de chicorée ; chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café ; cacao ; farine, biscuits (autres que biscuits pour les animaux) ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine ; riz ; pâtes alimentaires ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel, repas préparés à base des ingrédients précités ; préparations à base de riz.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

24/12/1997 : RAFFINESSE

N° national/d'enregistrement : 97710519
Date de dépôt : 24/12/1997
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 24/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; céréales en graines non travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine) ; animaux, oiseaux et poissons vivants ; aliments pour animaux, oiseaux et poissons ; os de seiches, os pour chiens ; produits de litières pour animaux ; fruits frais et légumes frais ; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités.

Déposant 1 : Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 269521
Date de demande : 04/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 468959
Date de demande : 20/12/2007
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-05
Date du BOPI : 30/01/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-23

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2358719
Date de demande : 20/12/2007
N° de BOPI : 2008-13

24/12/1997 : COFFRET DES SPECIALITES DU CHEF

N° national/d'enregistrement : 97710517
Date de dépôt : 24/12/1997
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 24/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; céréales en graines non travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine) ; animaux, oiseaux et poissons vivants ; aliments pour animaux, oiseaux et poissons ; os de seiches, os pour chiens ; produits de litières pour animaux ; fruits frais et légumes frais ; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 468963
Date de demande : 20/12/2007
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-05
Date du BOPI : 30/01/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2358723
Date de demande : 20/12/2007
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654092
Date de demande : 07/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

24/12/1997 : SHEBA LES SPECIALITES DU CHEF

N° national/d'enregistrement : 97710518
Date de dépôt : 24/12/1997
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 24/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; céréales en graines non travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine) ; animaux, oiseaux et poissons vivants ; aliments pour animaux, oiseaux et poissons ; os de seiches, os pour chiens ; produits de litières pour animaux ; fruits frais et légumes frais ; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 468964
Date de demande : 20/12/2007
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-05
Date du BOPI : 30/01/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2358724
Date de demande : 20/12/2007
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654093
Date de demande : 07/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

04/12/1997 : TANT ET PLUS

N° national/d'enregistrement : 97707365
Date de dépôt : 04/12/1997
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 04/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; céréales en graines non travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine) ; animaux, oiseaux et poissons vivants ; aliments pour animaux, oiseaux et poissons ; os de seiches, os pour chiens ; produits de litières pour animaux ; fruits frais et légumes frais ; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités.

Déposant 1 : Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

06/11/1997 : RECETTES DU MARCHE

N° national/d'enregistrement : 97703086
Date de dépôt : 06/11/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 471341
Date de demande : 28/11/2007
N° de BOPI : 2008-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-50
Date du BOPI : 12/12/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2356692
Date de demande : 28/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652297
Date de demande : 20/06/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

04/09/1997 : RONRON

N° national/d'enregistrement : 97693740
Date de dépôt : 04/09/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour chats

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 466153
Date de demande : 18/09/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-41
Date du BOPI : 10/10/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-05

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2350951
Date de demande : 18/09/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652280
Date de demande : 20/06/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

04/09/1997 : PEDIGREE JUMBONE

N° national/d'enregistrement : 97693741
Date de dépôt : 04/09/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); céréales en graines non travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine); animaux, oiseaux et poissons vivants; aliments pour animaux, oiseaux et poissons; os de seiches, os pour chiens; produits de litières pour animaux; fruits frais et légumes frais; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 466154
Date de demande : 18/09/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-41
Date du BOPI : 10/10/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-05

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2350949
Date de demande : 18/09/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652277
Date de demande : 20/06/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

27/08/1997 : CANIGOU.5. CINQ PREUVES DE VITALITE SAVEUR ET VITALITE

N° national/d'enregistrement : 97692857
Date de dépôt : 27/08/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour chiens

Déposant 1 : Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. – AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 464586
Date de demande : 24/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-40
Date du BOPI : 03/10/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2349300
Date de demande : 24/08/2007
N° de BOPI : 2008-32

05/08/1997 : SMART

N° national/d'enregistrement : 97690388
Date de dépôt : 05/08/1997
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique a été reproduite de façon inexacte,il convient de lire : RENOUVELLEMENT LIMITE AUX PRODUITS ET SERVICES SUIVANTS : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés); graines (semences); légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, chrysanthème; produits forestiers (ni préparés, ni transformés); fruits frais, malt et en particulier roses et rosiers et leur matériel de multiplication, tels que plants, plants et matériel in vitro, boutures, greffons et écussons.

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, chrysanthème ; produits forestiers (ni préparés, ni transformés) ; fruits frais, malt et en particulier roses et rosiers et leur matériel de multiplication, tels que plants, plants et matériel in vitro, boutures, greffons et écussons.
N° de la classe : 31

Déposant 1 : W. Kordes' Söhne Rosenschulen GmbH & Co KG, Société de droit allemand
Adresse :
Rosenstrasse 54
25365 KLEIN OFFENSETH-SPARRIESHOOP
DE

Déposant 2 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme Bertolero Silvia
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Mandataire 2 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 273555
Date de demande : 10/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 281105
Date de demande : 12/07/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 433259
Date de demande : 09/05/2006
N° de BOPI : 2006-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 464584
Date de demande : 24/08/2007
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 517743
Date de demande : 01/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : W.KORDES'S

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-37
Date du BOPI : 12/09/1997

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-16

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2349301
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2348479
Date de demande : 07/08/2007
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 10 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 21/11/2008
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2008-47
Texte de l'erratum publié : La rubrique a été reproduite de façon inexacte,il convient de lire : RENOUVELLEMENT LIMITE AUX PRODUITS ET SERVICES SUIVANTS : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés); graines (semences); légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, chrysanthème; produits forestiers (ni préparés, ni transformés); fruits frais, malt et en particulier roses et rosiers et leur matériel de multiplication, tels que plants, plants et matériel in vitro, boutures, greffons et écussons.

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2649178
Date de demande : 17/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2652245
Date de demande : 20/06/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

20/06/1997 : FORTIVIL

N° national/d'enregistrement : 97683572
Date de dépôt : 20/06/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux et additifs pour l'alimentation animale en particulier pour chiens

Déposant 1 : Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. – AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 461000
Date de demande : 28/06/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-30
Date du BOPI : 25/07/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2345215
Date de demande : 28/06/2007
N° de BOPI : 2008-26

06/06/1997 : CLEO

N° national/d'enregistrement : 97681407
Date de dépôt : 06/06/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni prépares, ni transformés); céréales en graines non travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine); animaux, oiseaux et poissons vivants; aliments pour animaux, oiseaux et poissons; os de seiches, os pour chiens; produits de litières pour animaux; fruits frais et légumes frais; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités

Déposant 1 : Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 460910
Date de demande : 27/06/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-28
Date du BOPI : 11/07/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2345061
Date de demande : 27/06/2007
N° de BOPI : 2008-28

03/06/1997 : RONRON

N° national/d'enregistrement : 97680677
Date de dépôt : 03/06/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour chats

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 256054
Date de demande : 11/06/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 460909
Date de demande : 26/06/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-28
Date du BOPI : 11/07/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2345022
Date de demande : 26/06/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2644220
Date de demande : 23/03/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

03/06/1997 : PEDIGREE PAL RECETTE OPTIMUM

N° national/d'enregistrement : 97680678
Date de dépôt : 03/06/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour chiens

Déposant 1 : Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 256054
Date de demande : 11/06/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 460908
Date de demande : 26/06/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-28
Date du BOPI : 11/07/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2345023
Date de demande : 26/06/2007
N° de BOPI : 2008-33

16/05/1997 : TRIO GOURMAND

N° national/d'enregistrement : 97678254
Date de dépôt : 16/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); céréales en graines non travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine); animaux, oiseaux et poissons vivants; aliments pour animaux, oiseaux et poissons; os de seiches, os pour chiens; produits de litières pour animaux; fruits frais et légumes frais; additifs pour I'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 256054
Date de demande : 11/06/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 459843
Date de demande : 31/05/2007
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-25
Date du BOPI : 20/06/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342697
Date de demande : 31/05/2007
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2644194
Date de demande : 22/03/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

06/05/1997 : LOYAL AU BOEUF LUI DONNEZ LOYAL, C'EST PLUS QUE LOYAL

N° national/d'enregistrement : 97676763
Date de dépôt : 06/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); céréales en graines non travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine); animaux, oiseaux et poissons vivants; aliments pour animaux, oiseaux et poissons; os de seiches, os pour chiens; produits de litières pour animaux; fruits frais et légumes frais; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités

Déposant 1 : Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 256054
Date de demande : 11/06/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 459842
Date de demande : 31/05/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-24
Date du BOPI : 13/06/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342696
Date de demande : 31/05/2007
N° de BOPI : 2008-30

02/04/1997 : PEDIGREE GRAND CROQ

N° national/d'enregistrement : 97671372
Date de dépôt : 02/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations et substances vétérinaires; additifs vétérinaires et hygièniques pour aliments pour animaux y compris oiseaux et poissons; désinfectants pharmaceutiques, vétérinaires ou à usage hygiènique; pesticides; poudres, produits à pulvériser et colliers tous pour tuer les puces et tous destinés à être utilisés sur les animaux; shampooings et détergents médicamenteux tous destinés à être utilisés sur les animaux. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); céréales en graines non travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine); animaux, oiseaux et poissons vivants; aliments pour animaux, oiseaux et poissons; os de seiches, os pour chiens; produits de litières pour animaux; fruits frais et légumes frais; additifs pour I'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-19
Date du BOPI : 09/05/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339657
Date de demande : 20/04/2007
N° de BOPI : 2008-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2644178
Date de demande : 22/03/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

02/04/1997 : POCKETS

N° national/d'enregistrement : 97671375
Date de dépôt : 02/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations et substances vétérinaires; additifs vétérinaires et hygièniques pour aliments pour animaux y compris oiseaux et poissons; désinfectants pharmaceutiques, vétérinaires ou à usage hygiènique; pesticides; poudres, produits à pulvériser et colliers tous pour tuer les puces et tous destinés à être utilisés sur les animaux; shampooings et détergents médicamenteux tous destinés à être utilisés sur les animaux. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); céréales en graines non travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine); animaux, oiseaux et poissons vivants; aliments pour animaux, oiseaux et poissons; os de seiches, os pour chiens; produits de litières pour animaux; fruits frais et légumes frais; additifs pour I'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-19
Date du BOPI : 09/05/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339658
Date de demande : 20/04/2007
N° de BOPI : 2008-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2644187
Date de demande : 22/03/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

22/01/1997 : OCEAN

N° national/d'enregistrement : 97660101
Date de dépôt : 22/01/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations et substances vétérinaires ; désinfectants pharmaceutiques, vétérinaires ou à usage hygiènique ; pesticides ; poudres, produits à pulvériser et colliers tous pour tuer les puces et tous destinés à être utilisés sur les animaux ; shampooings et détergents médicamenteux tous destinés à être utilisés sur les animaux. Produits de l'agriculture (à l'exception du maïs, du colza, du soja, du lin, de l'ail, de l'oignon), de l'horticulture (à l'exception du soja, de l'ail, de l'oignon) et de la sylviculture pour l'alimentation des animaux, céréales en graines non travaillées (à l'exception du maïs), graines et semences (à l'exception des graines et semences de maïs, du colza, du soja, du lin, de l'ail, de l'oignon et de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine) ; animaux, oiseaux et poissons vivants ; aliments pour animaux, oiseaux et poissons, os de seiches, os pour chiens ; produits de litière pour animaux, fruits frais et légumes frais (à l'exception du soja, de l'ail, de l'oignon), additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-09
Date du BOPI : 28/02/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2330964
Date de demande : 09/01/2007
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638061
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

07/11/1996 : PEDIGREE PAL MARKIES SAVOUREUX BISCUITS A L'OS A MOELLE

N° national/d'enregistrement : 96649679
Date de dépôt : 07/11/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-50
Date du BOPI : 13/12/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2316700
Date de demande : 09/06/2006
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2626271
Date de demande : 23/08/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

06/08/1996 : DEVELOPPE PAR NOS VETERINAIRES, RECOMMANDE PAR DES ELEVEURS DE CHAMPIONS

N° national/d'enregistrement : 96637616
Date de dépôt : 06/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture pour l'alimentation des animaux, céréales en graines non travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine); animaux, oiseaux et poissons vivants; aliments pour animaux, oiseaux et poissons; os de seiches, os pour chiens; produits de litière pour animaux; fruits frais et légumes frais; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-37
Date du BOPI : 13/09/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311834
Date de demande : 04/04/2006
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623854
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

05/06/1996 : CATMILK

N° national/d'enregistrement : 96628521
Date de dépôt : 05/06/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boisson lactée pour chats

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-28
Date du BOPI : 12/07/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311838
Date de demande : 04/04/2006
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613773
Date de demande : 24/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

07/05/1996 : MENU BIEN-ETRE MULTICROQUETTES DEVELOPPE POUR NOS VETERINAIRES RECOMMANDE PAR DES ELEVEURS DE CHAPIONS

N° national/d'enregistrement : 96624438
Date de dépôt : 07/05/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-24
Date du BOPI : 14/06/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2314254
Date de demande : 05/05/2006
N° de BOPI : 2007-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612918
Date de demande : 15/03/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

19/04/1996 : CINQ PREUVES DE VITALITE

N° national/d'enregistrement : 96621948
Date de dépôt : 19/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture pour l'alimentation des animaux, céréales en graines non travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine); animaux, oiseaux et poissons vivants; aliments pour animaux, oiseaux et poissons; os de seiches, os pour chiens; produits de litière pour animaux; fruits frais et légumes frais; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-21
Date du BOPI : 24/05/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2313786
Date de demande : 28/04/2006
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612905
Date de demande : 15/03/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

03/04/1996 : KITEKAT BOUCHEES GOURMANDES AU LAPIN AVEC PETITS LEGUMES

N° national/d'enregistrement : 96619379
Date de dépôt : 03/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour chats

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-19
Date du BOPI : 10/05/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319923
Date de demande : 21/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612896
Date de demande : 15/03/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

06/03/1996 : MENU GRAND CROQ

N° national/d'enregistrement : 96614539
Date de dépôt : 06/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture pour l'alimentation des animaux, céréales en graines non travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine); animaux, oiseaux et poissons vivants; aliments pour animaux, oiseaux et poissons; os de seiches, os pour chiens; produits de litière pour animaux; fruits frais et légumes frais; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-15
Date du BOPI : 12/04/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310076
Date de demande : 14/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612385
Date de demande : 09/03/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

15/02/1996 : CATISFACTION

N° national/d'enregistrement : 96610927
Date de dépôt : 15/02/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations et substances vétérinaires; additifs vétérinaires et hygièniques pour aliments pour animaux y compris oiseaux et poissons; désinfectants pharmaceutiques, vétérinaires ou à usage hygiènique; pesticides; poudres, produits à pulvériser et colliers tous pour tuer les puces et tous destinés à être utilisés sur les animaux; shampooings et détergents médicamenteux tous destinés à être utilisés sur les animaux.Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture pour l'alimentation des animaux, céréales en graines non travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine); animaux, oiseaux et poissons vivants; aliments pour animaux, oiseaux et poissons; os de seiches, os pour chiens; produits de litière pour animaux; fruits frais et légumes frais; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-12
Date du BOPI : 22/03/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306904
Date de demande : 01/02/2006
N° de BOPI : 2007-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608197
Date de demande : 27/01/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

16/01/1996 : WHISKAS CRUNCH !

N° national/d'enregistrement : 96605898
Date de dépôt : 16/01/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture pour l'alimentation des animaux, céréales en graines non travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine); animaux, oiseaux et poissons vivants; aliments pour animaux, oiseaux et poissons; os de seiches, os pour chiens; produits de litière pour animaux; fruits frais et légumes frais; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-08
Date du BOPI : 23/02/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305423
Date de demande : 17/01/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608014
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

15/04/1992 : RON-RON

N° national/d'enregistrement : 92415146
Date de dépôt : 15/04/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture, céréales en graines travaillées, graines et semences ( l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine) ; animaux, oiseaux et poissons vivants; aliments pour animaux, oiseaux et poissons; malt; os de seiches, os pour chiens; produits de litière pour animaux; fruits frais et légumes frais et préparations à base de l'un ou plusieurs des produits précités pour addition aux produits alimentaires précités

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par action simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : Nomos, Société d'Avocats
Adresse :
13, rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-16
Date du BOPI : 29/05/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2218637
Date de demande : 29/03/2002
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492451
Date de demande : 23/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

19/02/1992 : PEDIGREE PAL

N° national/d'enregistrement : 92406376
Date de dépôt : 19/02/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations et substances vétérinaires; additifs vétérinaires et hygièniques pour aliments pour animaux y compris oiseaux et poissons; désinfectants pharmaceutiques, vétérinaires ou à usage hygiènique; pesticides; poudres, produits à pulvériser et colliers tous pour tuer les puces et tous destinés à être utilisés sur les animaux; shampooings et détergents médicamenteux tous destinés à être utilisés sur les animaux.Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture, céréales en graines travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine); animaux, oiseaux et poissons vivants; aliments pour animaux, oiseaux et poissons; malt; os de seiches, os pour chiens; produits de litière pour animaux; fruits frais et légumes frais et préparations à base de l'un ou plusieurs des produits précités pour addition aux produits alimentaires précités
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13 rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-08
Date du BOPI : 03/04/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214732
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489395
Date de demande : 19/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

10/02/1992 : WHISKAS CAT MILK

N° national/d'enregistrement : 92404946
Date de dépôt : 10/02/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments diététiques.Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture, céréales et graines travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine); animaux, oiseaux et poissons vivants; aliments pour animaux, oiseaux et poissons; malt; os de seiches, os pour chiens; produits de litière pour animaux; fruits frais et légumes frais et préparations à base de l'un ou plusieurs des produits précités pour addition aux produits alimentaires précités
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13 rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-07
Date du BOPI : 27/03/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214725
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489399
Date de demande : 19/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

06/02/1992 : WHISKAS COCKTAIL

N° national/d'enregistrement : 92404485
Date de dépôt : 06/02/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers destinés à l'alimentation animaux vivants, graines et semences; animale, oiseaux et poissons; malt, os de seiche, os pour chiens; litières pour animaux; fruits et légumes frais et préparations alimentaires pour les animaux

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13 rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-06
Date du BOPI : 20/03/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1993-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214719
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489396
Date de demande : 19/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

20/12/1991 : MARKIS

N° national/d'enregistrement : 1713565
Date de dépôt : 20/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 DECEMBRE 1981 à l'INPI No 616246 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1190762
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances alimentaires pour animaux

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13 rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2210285
Date de demande : 16/11/2001
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484363
Date de demande : 16/11/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

14/11/1991 : CROQ'EQUILIBRE

N° national/d'enregistrement : 1705293
Date de dépôt : 14/11/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture, céréales en graines travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine);animaux, oiseaux et poissons vivants;aliments pour animaux, oiseaux et poissons;malt;os de seiches, os pour chiens;produits de litières pour anilaux; fruits frais et légumes frais et préparations à base de l'un ou plusieurs des produits précités pour addition aux produits alimentaires précités

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13 rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209096
Date de demande : 02/11/2001
N° de BOPI : 2002-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484365
Date de demande : 16/11/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

12/11/1991 : WINERGY

N° national/d'enregistrement : 1704936
Date de dépôt : 12/11/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations et substances vétérinaires: additifs vétrinaires et hygièniques pour aliments pour animaux, oiseaux et poissons;désinfectants pharmaceutiques.vétérinaires ou à usage hygièniques;pesticides;poudres.produits à pulvériser et colliers pour tuer les puces et destinés à être utilisés avec les animaux;shampooings et détergents médicamenteux destinés à être utilisés avec les animaux.Colliers et harnais en cuir pour animaux;mors, laisses, muselières.couvertures.articles d'habillement et produits à mâcher (non alimentaires), le tout pour animaux.Brosses.peignes. récipients pour aliments et eau pour les animaux
N° de la classe : 05
N° de la classe : 18
N° de la classe : 21

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13 rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209097
Date de demande : 02/11/2001
N° de BOPI : 2002-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484364
Date de demande : 16/11/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

10/09/1991 : PLAISIR ET FORME

N° national/d'enregistrement : 1692632
Date de dépôt : 10/09/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture, céréales en graines travaillées, graines et semences à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine);animaux, oiseaux et poissons vivants;aliments pour animaux, oiseaux et poissons;os de seiches, os pour chiens;produits de litière pour animaux; fruits frais et légumes frais et préparations à base de l'un ou plusieurs des produits précités pour addition aux produits alimentaires précités

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13 rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2204736
Date de demande : 17/08/2001
N° de BOPI : 2001-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479058
Date de demande : 01/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

06/09/1991 : TENDRES MATINS

N° national/d'enregistrement : 1691553
Date de dépôt : 06/09/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture, céréales en graines travaillées, graines et sememces à (l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine);animaux, oiseaux et poissons vivants;aliments pour animaux, oiseaux et poissons;os de seiches, os pour chiens;produits de litière pour animaux; fruits frais et légumes frais et préparations à base de l'un ou plusieurs des produits précités pour addition aux produits alimentaires précités

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13 rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2204735
Date de demande : 17/08/2001
N° de BOPI : 2001-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479055
Date de demande : 01/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

13/08/1991 : WALTHAM CENTRE FOR EQUINE NUTRITION AND CARE

N° national/d'enregistrement : 1687032
Date de dépôt : 13/08/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture, céréales en graines travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutiques et pour l'alimentation humaine);animaux, oiseaux et poissons vivants;aliments pour animaux, oiseaux et poissons;malt;os de seiches, os pour chiens;produits de litière pour animaux; fruits frais et préparations à base de l'un ou plusieurs des produits précités pour addition aux produits alimentaires précités

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13 rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202818
Date de demande : 20/07/2001
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476960
Date de demande : 28/07/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

25/07/1991 : CESAR MENU TRADITION

N° national/d'enregistrement : 1682839
Date de dépôt : 25/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture, céréales en graines travaillées, graines et semences (à l'exception des celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine);animaux, oiseaux et poissons vivants;aliments pour animaux, oiseaux et poissons;malt;os de seiches, os pour chiens;produits de litières pour animaux; fruits frais et légumes frais et préparations à base de l'un ou plusieurs des produits précités pour addition aux produits alimentaires précités

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13 rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202029
Date de demande : 03/07/2001
N° de BOPI : 2001-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2473590
Date de demande : 21/06/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

25/07/1991 : CESAR MENU LIGHT

N° national/d'enregistrement : 1726651
Date de dépôt : 25/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture, céréales en graines travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine);animaux, oiseaux et poissons vivants;aliments allégés pour animaux, oiseaux et poissons;malt;os de seiches, os pour chiens, produits de litières pour animaux; fruits frais et légumes frais et préparations allégées à base de l'un ou plusieurs des produits précités pour addition aux produits alimentaires précités

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13 rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202055
Date de demande : 03/07/2001
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2473589
Date de demande : 21/06/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

12/03/1991 : WALTHAM

N° national/d'enregistrement : 1649599
Date de dépôt : 12/03/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, détergents, shampooings et désinfectants, tous pour animaux.Papier de verre pour utilisation dans les cages d'animaux ou les cages d'oiseaux.Préparations et substances vétérinaires;additifs vétérinaires et hygièniques pour aliments pour animaux, oiseaux et poissons;désinfectant pharmaceutiques, vétérinaires ou à usage hygiènique;pesticides;poudres, produits à pulvériser et colliers pour tuer les puces et destinés à être utilisés avec les animaux;shampooings et détergents médicamenteux destinés à être utilisés avec les animaux.Produits de l'imprimerie;aquariums, leurs pièces détachées et parties constitutives à l'exception des pompes d'aération;boîtes et conteneurs en papier et/ou carton pour le transport d'animaux domestiques ou de poissons.Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture, céréales en grains travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine);animaux, oiseaux et poissons vivants;aliments pour animaux, oiseaux et poissons;malt;os de seiches, os pour chiens;produits de litières pour animaux; fruits frais et légumes frais et préparations à base de l'un ou plusieurs des produits précités pour addition aux produits alimentaires précités
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 31

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13, rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2193307
Date de demande : 02/03/2001
N° de BOPI : 2001-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2465537
Date de demande : 11/03/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

20/12/1990 : PEDIGREE PAL RECOMMANDE PAR DES ELEVEURS

N° national/d'enregistrement : 1634562
Date de dépôt : 20/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13, rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2187743
Date de demande : 15/12/2000
N° de BOPI : 2001-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454214
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

15/10/1990 : EXELPET

N° national/d'enregistrement : 1743709
Date de dépôt : 15/10/1990
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie concernant les animaux familiers, les oiseaux et les poissons, papier de verre pour utilisation dans les cages d'animaux ou les cages d'oiseaux;aquariums et parties constitutives;boîtes et conteneurs en papier et/ou carton pour le transport d'animaux. domestiques ou de poissons
N° de la classe : 03
N° de la classe : 16
N° de la classe : 20

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13, rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1995-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2183573
Date de demande : 06/10/2000
N° de BOPI : 2000-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452032
Date de demande : 29/09/2010
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

03/05/1990 : EXELPET

N° national/d'enregistrement : 1718330
Date de dépôt : 03/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations et substances vétérinaires, produits repoussant les animaux, vermifuges, shampooings traitants pour les animaux.Laisses métalliques.Harnais de voiture pour chiens.Colliers, harnais et laisses pour animaux domestiques, y compris les colliers, harnais et laisses en toile, cuir, et imitation du cuir, les colliers étrangleurs et les colliers coulissants.Chatières.Plaques d'identité et supports d'adresse.Lits pour animaux domestiques, paniers (non métalliques) pour le transport des animaux domestiques.Bacs à litière pour animaux domestiques, gamelles, balayettes, outils de toilettage y compris les brosses et les peignes.Literie pour les animaux domestiques y compris les couvertures. Jouets pour animaux domestiques
N° de la classe : 05
N° de la classe : 06
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 28

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13, rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2170693
Date de demande : 18/04/2000
N° de BOPI : 2000-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2439567
Date de demande : 05/05/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

18/04/1990 : SHEBA PREPAREE AVEC AMOUR

N° national/d'enregistrement : 1587153
Date de dépôt : 18/04/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13, rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2169340
Date de demande : 31/03/2000
N° de BOPI : 2000-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2433465
Date de demande : 04/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

10/04/1990 : SHEBA POUR DIRE JE T'AIME

N° national/d'enregistrement : 1585833
Date de dépôt : 10/04/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : NOMOS, Société d'Avocats, Madame Claire de CHASSEY
Adresse :
13, rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2169339
Date de demande : 31/03/2000
N° de BOPI : 2000-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2433464
Date de demande : 04/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

30/03/1990 : GUSTO

N° national/d'enregistrement : 1621955
Date de dépôt : 30/03/1990
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) (PT)

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 NOVEMBRE 1979 au TRIBUNAL DE MARSEILLE No 53569 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1115035
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques. Viande, poissons, volailles et gibiers, extraits de viande ; fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelée confitures ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; conserves ; pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et autres préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestible miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces ; épices, glace. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt. Bières, ale et porter ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.
N° de la classe : 29

Déposant 1 : COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 780876421
Adresse :
-
50890 CONDE-SUR-VIRE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme GOUBE Maude
Adresse :
42 rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 245173
Date de demande : 04/11/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 365694
Date de demande : 17/02/2003
N° de BOPI : 2003-12

Bénéficiare 1 : SB ALLIANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 365695
Date de demande : 17/02/2003
N° de BOPI : 2003-12

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s);Erratum
Référence associée à l'événement : 780765
Date de demande : 20/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : Mars PF FRance, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
FR

Bénéficiare 2 : COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 780876421
Adresse :
2 route Neuve
50890 CONDE SUR VIRE
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2155924
Date de demande : 26/10/1999
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2416572
Date de demande : 28/08/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2433702
Date de demande : 08/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2730875
Date de demande : 18/11/2019
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Evènement 12 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2008-13
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) (PT)

30/03/1990 : GUSTO

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques. Viande, poissons, volailles et gibiers, extraits de viande ; fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelée confitures ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; conserves ; pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et autres préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestible miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces ; épices, glace. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt. Bières, ale et porter ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : Mars PF France, société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : Dennemeyer & Associates S.A., Société Anonyme, M. Lombardo Olivier
Adresse :
55 Rue des Bruyeres
1274 Howald
LU

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Bénéficiare 1 : SB ALLIANCE

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Bénéficiare 1 : Mars PF FRance, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
FR

Bénéficiare 2 : COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 780876421
Adresse :
2 route Neuve
50890 CONDE SUR VIRE
FR

07/12/1989 : WHISKAS PETITS REGALS DE WHISKAS

N° national/d'enregistrement : 1564043
Date de dépôt : 07/12/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires pour animaux

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, SASU (Société par Actions Simplifiée à associé Unique)
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : Me Héléna DELABARRE, Nomos, Société d'Avocats
Adresse :
13 rue Alphonse de Neuville
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2157268
Date de demande : 17/11/1999
N° de BOPI : 1999-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425894
Date de demande : 22/12/2009
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

04/08/1989 : PEDIGREE PAL

N° national/d'enregistrement : 1544823
Date de dépôt : 04/08/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux

Déposant 1 : Mars PF France, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2150424
Date de demande : 04/08/1999
N° de BOPI : 1999-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2416329
Date de demande : 25/08/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

12/07/1989 : SERAMIS

N° national/d'enregistrement : 1547820
Date de dépôt : 12/07/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/07/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Priorite de depot effectue:en ALLEMAGNE LE 22 AVRIL 1989 SOUS LE No E 28554/31 Wz

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais ; substrata cultivé d'argile traité, substrata de plante ; produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture notamment engrais de tourbe, tourbe de déchets, terre fine et de jardin ; argile ; indicateur d'arrosage pour plantes en pot ; plantes vivantes, pesticides.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 09
N° de la classe : 31

Déposant 1 : Mars PF France, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 55337
Date de demande : 07/08/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 659219
Date de demande : 14/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Bénéficiare 1 : Seramis GmbH

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2146889
Date de demande : 16/06/1999
N° de BOPI : 1999-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2414259
Date de demande : 28/07/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

25/04/1989 : RECETTES DU MONDE

N° national/d'enregistrement : 1526074
Date de dépôt : 25/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Déposant 1 : Mars PF France, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 285065
Date de demande : 22/09/1999

Bénéficiare 1 : UNISABI SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2140572
Date de demande : 23/03/1999
N° de BOPI : 1999-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403930
Date de demande : 07/04/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

25/04/1989 : RECETTES DECOUVERTES

N° national/d'enregistrement : 1526075
Date de dépôt : 25/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Déposant 1 : Mars PF France, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 285065
Date de demande : 22/09/1999

Bénéficiare 1 : UNISABI SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2140573
Date de demande : 23/03/1999
N° de BOPI : 1999-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403932
Date de demande : 07/04/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

25/04/1989 : RECETTES VOYAGEURS

N° national/d'enregistrement : 1526076
Date de dépôt : 25/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Déposant 1 : Mars PF France, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 285065
Date de demande : 22/09/1999

Bénéficiare 1 : UNISABI SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2140574
Date de demande : 23/03/1999
N° de BOPI : 1999-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403929
Date de demande : 07/04/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

25/04/1989 : RECETTES LOINTAINES

N° national/d'enregistrement : 1526077
Date de dépôt : 25/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Déposant 1 : Mars PF France, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 285065
Date de demande : 22/09/1999

Bénéficiare 1 : UNISABI SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2140575
Date de demande : 23/03/1999
N° de BOPI : 1999-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403925
Date de demande : 07/04/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

25/04/1989 : LES RIZ SAVEURS

N° national/d'enregistrement : 1526078
Date de dépôt : 25/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Riz, riz préparé et préparations à base de riz ou contenant du riz

Déposant 1 : Mars PF France, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 285065
Date de demande : 22/09/1999

Bénéficiare 1 : UNISABI SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2140576
Date de demande : 23/03/1999
N° de BOPI : 1999-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403926
Date de demande : 07/04/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

15/03/1989 : EXELDOG

N° national/d'enregistrement : 1519437
Date de dépôt : 15/03/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16MARS 1979 L'I.N.P.I. No 509464 ET ENREGISTRE SOUS LE No1090140
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances alimentaires pour les animaux

Déposant 1 : Mars PF France, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 503283
Date de demande : 20/03/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS GMBH

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 503284
Date de demande : 20/03/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Bénéficiare 1 : MARS GMBH

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 503285
Date de demande : 20/03/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2138367
Date de demande : 20/03/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2138367
N° de BOPI : 1999-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2402044
Date de demande : 20/03/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

07/03/1989 : DOGSTIX

N° national/d'enregistrement : 1517907
Date de dépôt : 07/03/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture, céréales en grains, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine);animaux, oiseaux et poissons vivants;aliments pour animaux, oiseaux et poissons;malt, os de seiches, os pour chiens;produits de litière pour animaux; fruits frais et légumes frais et préparations à base de l'un ou plusieurs des produits précités pour addition aux produits alimentaires précités.

Déposant 1 : Mars PF France, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2138361
Date de demande : 05/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Bénéficiare 1 : MASTERFOODS

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2138361
N° de BOPI : 1999-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400483
Date de demande : 05/03/2009
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

27/01/1989 : CIRCUIT

N° national/d'enregistrement : 1511519
Date de dépôt : 27/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux, produits de litière pour animaux.

Déposant 1 : Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

19/01/1989 : BRUNCH DE CANIGOU

N° national/d'enregistrement : 1509430
Date de dépôt : 19/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture, céréales en grains, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine);animaux, oiseaux et poissons vivants;aliments pour animaux, oiseaux et poissons;malt;os de seiches, os pour chiens;produits de litière pour animaux; fruits frais et légumes frais et préparations à base de l'un ou plusieurs des produits précités pour addition aux produits alimentaires précités.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2131882
N° de BOPI : 1999-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394195
Date de demande : 09/01/2009
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692051
Date de demande : 04/09/2018
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018

12/01/1989 : KITEKAT

N° national/d'enregistrement : 1508354
Date de dépôt : 12/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières pour l'étiquettage, l'emballage, la distribution, l'édition, le bureau, la publicité, l'instruction, l'hygiène, le ménage;produits de l'imprimerie;journaux, périodiques, livres, dépliants, manuels, magazines, calendriers, agendas, décalcomanies, images auto-collantes, auto-adhésifs pour la papeterie et le ménage, articles pour reliures;photographies;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques en feuille pour l'emballage et le conditionnement;cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2131884
N° de BOPI : 1999-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394194
Date de demande : 09/01/2009
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692049
Date de demande : 04/09/2018
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018

11/01/1989 : RASK

N° national/d'enregistrement : 1508107
Date de dépôt : 11/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12/01/1979 A L'I.N.P.I. No 501231 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1082487.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances alimentaires pour les animaux.

Déposant 1 : Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 165145
Date de demande : 15/11/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2131885
N° de BOPI : 1999-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394191
Date de demande : 09/01/2009
N° de BOPI : 2009-11

20/12/1988 : SUZI-WAN

N° national/d'enregistrement : 1583151
Date de dépôt : 20/12/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières pour l'emballage, l'édition, la papeterie, le bureau, l'impression, l'instruction, la publicité, l'hygiène et le ménage;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques en feuilles pour l'emballage ou le conditionnement;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Calendriers, guides, albums, livres, journaux, périodiques, autocollants, décalcomanies.Fiches de recettes.Viande, poisson, volaille et gibier non vivants;fruits de mer;fruits et légumes conservés, séchés et cuits ou traités;préparations alimentaires faites avec les produits précités;lait, produits laitiers et gelées pour l'alimentation humaine;confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, pickles, soupes, huiles alimentaires, graisses alimentaires;matières de remplissage pour produits alimentaires, plats et constituants pour faire des plats avec les produits précités et substances protéinées;boissons lactées ou le lait prédomine,jus de viande et de poisson;jus de végétaux pour la cuisine.Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, mélanges de café et de chicorée;chicorée et mélanges de chicorée pour utilisation comme succédanés du café;cacao, boissons à base de thé, café ou cacao;chocolat à boire;farine, biscuits (autres que les biscuits pour animaux), céréales et préparations de céréales, destinées à l'alimentation humaine;riz, pâtes;épices (autres que les épices pour volailles);sirops pour l'alimentation (non médicamenteux et non destinés à faire des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces;glaces comestibles, pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolats, matières de remplissage pour produits alimentaire, petites bouchées alimentaires préparées, repas préparés et constituants pour faire des repas avec les produits précités.Pizzas.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques.Services d'hôtellerie, restauration, cafés, bars, brasseries, pizzerias, services d'imprimerie
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33
N° de la classe : 40
N° de la classe : 43

Déposant 1 : Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 285065
Date de demande : 22/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2130773
N° de BOPI : 1998-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391417
Date de demande : 05/12/2008
N° de BOPI : 2009-11

14/12/1988 : "Chaque chat est unique, Whiskas le sait"

N° national/d'enregistrement : 1503281
Date de dépôt : 14/12/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine);animaux, oiseaux et poissons vivants;aliments pour animaux, oiseaux et poissons;malt;os de seiches, os pour chiens;produits de litières pour animaux; fruits frais et légumes frais et préparations à base de l'un ou plusieurs des produits précités pour addition aux produits alimentaires précités.

Déposant 1 : Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

13/12/1988 : SUZI-WAN

N° national/d'enregistrement : 1503077
Date de dépôt : 13/12/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières pour l'emballage, l'édition, la papeterie, le bureau, l'impression, l'instruction, la publicité, l'hygiène et le ménage;produit de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques en feuilles pour l'emballage ou le conditionnement;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Calendriers, guides, albums, livres, journaux, périodiques, autocollants, décalcomanies.Fiches de recettes.Viande, poisson, volaille et gibier non vivants;fruits de mer;fruits et légumes conservés, séchés et cuits ou traités;préparations alimentaires faites avec les produits précités;lait, produits laitiers et gelées pour l'alimentation humaine;confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, pickles, soupes, huiles alimentaires, graisses alimentaires;matières de remplissage pour produits alimentaires, plats et constituants pour faire des plats avec les produits précités et substances protéinées;boissons lactées ou le lait prédomine, jus de viande et de poisson;jus de végétaux pour la cusine.Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, mélanges de café et de chicorée;chicorée et mélanges de chicorée pour utilisation comme succédanés du café;cacao, boissons à base de thé, café ou cacao;chocolat à boire;farine, biscuits (autres que les biscuits pour animaux), céréales et préparations de céréales, destinées à l'alimentation humaine;riz, pâtes;épices (autres que les épices pour volailles);sirops pour l'alimentation (non médicamenteux et non destinés à faire des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces glaces comestibles, pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats, matières de remplissage pour produits alimentaires, petites bouchées alimentaires préparées, repas préparés et constituants pour faire des repas avec les produits précités.Pizzas.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques. Services d'hôtellerie, restauration, cafés, bars, brasseries, pizzerias, services d'imprimerie.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33
N° de la classe : 40
N° de la classe : 43

Déposant 1 : Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 285065
Date de demande : 22/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 314601
Date de demande : 23/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2130772
N° de BOPI : 1998-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391416
Date de demande : 05/12/2008
N° de BOPI : 2009-11

28/11/1988 :

N° national/d'enregistrement : 1500567
Date de dépôt : 28/11/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 NOVEMBRE 1978 A L'INPI No 303836 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1077588
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits pour chiens, aliments pour animaux à l'exception des os naturels.

Déposant 1 : Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

25/11/1988 : SUZIWAN

N° national/d'enregistrement : 1500395
Date de dépôt : 25/11/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières pour l'emballage, l'édition, la papeterie, le bureau, l'impression, l'instruction, la publicité, l'hygiène et le ménage;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques en feuille pour l'emballage ou le conditionnement);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Calendriers, guides, albums, livres, journaux, périodiques, autocollants, décalcomanies. Fiches de recettes.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28

Déposant 1 : Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 285065
Date de demande : 22/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2128918
N° de BOPI : 1998-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390314
Date de demande : 21/11/2008
N° de BOPI : 2009-13

18/11/1988 : LOYAL PLUS

N° national/d'enregistrement : 1499028
Date de dépôt : 18/11/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutiques et pour l'alimentation humaine);animaux, oiseaux et poissons vivants;aliments pour animaux, oiseaux et poissons;malt;os de seiches, os pour chiens;produits de litière pour animaux; fruits frais et légumes frais et préparations à base de l'un ou plusieurs des produits précités pour addition aux produits alimentaires précités.

Déposant 1 : Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

08/11/1988 : DOLMIO

N° national/d'enregistrement : 1497246
Date de dépôt : 08/11/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières pour l'étiquettage, l'emballage, la distribution, l'édition, le bureau, la publicité, l'instruction, l'hygiène, le ménage;produits de l'imprimerie;journaux, périodiques, livres, dépliants, manuels, livres et cartes de recettes, magazines, calendriers, guides, agendas, cartes postales, décalcomanies, images auto-collantes, auto-adhésifs pour la papeterie et le ménage, articles pour reliures, photographies, cartes routières, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques en feuille pour l'emballage et le conditionnement, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28

Déposant 1 : Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 285065
Date de demande : 22/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2128917
N° de BOPI : 1998-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2389599
Date de demande : 13/11/2008
N° de BOPI : 2009-01

02/11/1988 : UNISABI

N° national/d'enregistrement : 1496542
Date de dépôt : 02/11/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:03/11/1978 A L'I.N.P.I. No 301415 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1074296.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques pour l'alimentation humaine et animale;journaux, périodiques, livres et en particulier, éditions traitan de l'alimentation animale, aquariums;articles de bourrellerie, sellerie, harnachements et colliers pour animaux;cages pour animaux, volières et leurs accessoires;paniers, sacs et caisses pour le transport d'animaux;filets et articles de pêche y compris les produits d'amorÇage;vêtements et en particulier, vêtements pour animaux, jouets et notamment jouets pour animaux; viandes, poissons, volailles et gibiers, fruits, légumes (frais, cuits, séchés, déshydratés, conservés, gelés, surgelés ou en extraits), tous produits laitiers, farines et préparations faites de farine, confiserie, substances ou préparations alimentaires pour les animaux et en particulier, graines, conserves, appâts, biscuits.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 06
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

21/10/1988 : LE TEMPS DU PLAISIR EST VENU

N° national/d'enregistrement : 1494919
Date de dépôt : 21/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir. Riz et plats préparés à base de riz.

Déposant 1 : Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 285065
Date de demande : 22/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2126351
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387365
Date de demande : 14/10/2008
N° de BOPI : 2008-49

19/10/1988 : KAN-TONG

N° national/d'enregistrement : 1494644
Date de dépôt : 19/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20/10/1978 A L'I.N.P.I. No 299679 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1072357.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 285065
Date de demande : 22/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2126337
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387364
Date de demande : 14/10/2008
N° de BOPI : 2008-49

29/09/1988 : WHISKAS

N° national/d'enregistrement : 1494072
Date de dépôt : 29/09/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'édition, d'éducation, d'information, de formation et d'enseignement;divertissements, production de films.Spectacles.Services de compétitions;organisation de concours et manifestations concernant notamment les animaux, dressage et entrainement d'animaux. Organisation d'expositions, salons de soins pour animaux, toilettage d'animaux, services de soins vétérinaires aux animaux, services de conseils et avis aux vétérinaires et aux chirurgiens vétérinaires, élevage d'animaux.
N° de la classe : 41
N° de la classe : 44

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2124294
N° de BOPI : 1998-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2384685
Date de demande : 18/09/2008
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2681169
Date de demande : 14/05/2018
N° de BOPI : 2018-37
Date du BOPI : 14/09/2018

02/09/1988 : LOYAL PRO

N° national/d'enregistrement : 1477622
Date de dépôt : 02/09/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine), animaux, oiseaux et poissons vivants;aliments pour animaux, oiseaux et poissons;malt;os de seiches, os pour chiens;produits de litières pour animaux; fruits et légumes frais et préparations à base de l'un ou plusieurs des produits précités pour addition aux produits alimentaires précités.

Déposant 1 : Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

02/09/1988 : LOYAL SPECIAL PRO

N° national/d'enregistrement : 1477623
Date de dépôt : 02/09/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine), animaux, oiseaux et poissons vivants;aliments pour animaux, oiseaux et poissons;malt;os de seiches, os pour chiens;produits de litières pour animaux; fruits et légumes frais et préparations à base de l'un ou plusieurs des produits précités pour addition aux produits alimentaires précités.

Déposant 1 : Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

05/08/1988 : WINERGY

N° national/d'enregistrement : 1481893
Date de dépôt : 05/08/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine), animaux, oiseaux et poissons vivants;aliments pour animaux, oiseaux et poissons et notamment pour les chevaux;malt;os de seiches;os pour chiens;produits de litière pour animaux; fruits frais, légumes frais et préparations à base de l'un ou plusieurs de ces produits précités pour addition aux produits alimentaires précités.

Déposant 1 : Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

12/07/1988 : WHISKAS

N° national/d'enregistrement : 1477101
Date de dépôt : 12/07/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières pour l'étiquettage, l'emballage, la distribution, l'édition, le bureau, la publicité, l'instruction, l'hygiène, le ménage;produits de l'imprimerie;journaux périodiques, livres, dépliants, manuels, magazines, calendriers, agendas, décalcomanies, images auto-collantes, auto-adhésifs pour la papeterie et le ménage, articles pour relieurs, photographies, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques en feuille pour l'emballage et le conditionnement, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-53

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2118053
N° de BOPI : 1998-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379261
Date de demande : 11/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2681157
Date de demande : 14/05/2018
N° de BOPI : 2018-37
Date du BOPI : 14/09/2018

12/01/1988 : CESAR

N° national/d'enregistrement : 1444611
Date de dépôt : 12/01/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances alimentaires pour animaux.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 475762
Date de demande : 24/01/2008
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2104579
N° de BOPI : 1998-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2361751
Date de demande : 24/01/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2667240
Date de demande : 21/12/2017
N° de BOPI : 2018-18
Date du BOPI : 04/05/2018

16/12/1987 : La plus tendre des déclarations

N° national/d'enregistrement : 1440396
Date de dépôt : 16/12/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux; produits de litières pour animaux.

Déposant 1 : Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

04/12/1987 : EXELPET

N° national/d'enregistrement : 1456130
Date de dépôt : 04/12/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations et substances vétérinaires;additifs pour aliments pour animaux;désinfectants, pesticides;poudres, bombes vaporisantes et colliers pour la destruction des puces et autres parasites ainsi que pour tout usage sur les animaux;shampooings et détergents pour utilisation sur les animaux.Produits agricoles, horticoles, forestiers, graines et semences;animaux vivants, oiseaux et poissons vivants, aliments pour les animaux, pour les oiseaux et les poissons;malt;os de seiche, os pour chiens;produits pour litières pour animaux; fruits frais et légumes frais et préparations pour utilisation comme additifs pour ces aliments.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 468958
Date de demande : 20/12/2007
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2102083
N° de BOPI : 1998-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2358718
Date de demande : 20/12/2007
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654085
Date de demande : 07/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

22/10/1987 : CONNOISSEUR

N° national/d'enregistrement : 1431684
Date de dépôt : 22/10/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers, graines et semences;animaux vivants, oiseaux et poissons vivants, aliments pour les animaux, pour les oiseaux et les poissons;malt;os de seiche, os pour chiens;produits de litières pour animaux; fruits frais et légumes frais et préparations pour utilisation comme additifs pour ces aliments.

Déposant 1 : Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

24/07/1987 : COUNTRY

N° national/d'enregistrement : 1419666
Date de dépôt : 24/07/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Déposant 1 : Mars PF France société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 239742
Date de demande : 04/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 248293
Date de demande : 21/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 250027
Date de demande : 17/02/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 463685
Date de demande : 12/11/2007
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2092733
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2347756
Date de demande : 26/07/2007
N° de BOPI : 2009-02

02/06/1987 : RANCHO

N° national/d'enregistrement : 1510525
Date de dépôt : 02/06/1987
Lieu de dépôt : GRASSE
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 JUIN 1977 à GRASSE No 2526 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1022739.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 253601
Date de demande : 27/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 366802
Date de demande : 12/03/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 460999
Date de demande : 28/06/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2090604
N° de BOPI : 1997-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2345213
Date de demande : 28/06/2007
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2644199
Date de demande : 22/03/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

16/04/1987 : WALTHAM

N° national/d'enregistrement : 1403875
Date de dépôt : 16/04/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services philantropiques concernant les animaux, élevage d'animaux, services vétérinaires;préparation de salons et de chenils, tous ces services pour animaux familiers;agences pour l'adoption d'animaux familiers;hôpitaux pour animaux malades;recherche concernant la nutrition des animaux familiers et des poissons; conseils et services en matière de soins et d'hébergement d'animaux familiers et de poissons.
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2087952
N° de BOPI : 1997-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339678
Date de demande : 20/04/2007
N° de BOPI : 2008-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2644190
Date de demande : 22/03/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

07/04/1987 : FROLIC

N° national/d'enregistrement : 1402291
Date de dépôt : 07/04/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 AVRIL 1977 A INPI No 244581 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1013771
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux et oiseaux.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme Annick PAIRAULT
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 169224
Date de demande : 10/02/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 256054
Date de demande : 11/06/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 703765
Date de demande : 22/02/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2087689
N° de BOPI : 1997-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339656
Date de demande : 20/04/2007
N° de BOPI : 2008-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2642455
Date de demande : 02/03/2017
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

18/02/1987 :

N° national/d'enregistrement : 1394664
Date de dépôt : 18/02/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances alimentaires pour animaux.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matielle
Référence associée à l'événement : 256054
Date de demande : 11/06/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2083667
N° de BOPI : 1997-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334200
Date de demande : 13/02/2007
N° de BOPI : 2008-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640505
Date de demande : 14/02/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

29/10/1986 : RODEO

N° national/d'enregistrement : 1384346
Date de dépôt : 29/10/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Colliers et harnais pour animaux, mors, laisses, muselières, tous ces produits destinés aux animaux. Couvertures, tous ces produits destinés aux animaux. Articles à mâcher non alimentaire, tous ces produits destinés aux animaux. Produits agricoles, horticoles, forestiers, graines et semences ; animaux vivants, oiseaux et poissons vivants, aliments pour les animaux, pour les oiseaux et les poissons ; malt, os de seiche, os pour chiens ; produits de litière pour animaux ; fruits frais et légumes frais et préparations pour utilisation comme additifs pour ces aliments, tous ces produits destinés aux animaux.
N° de la classe : 18
N° de la classe : 24
N° de la classe : 28
N° de la classe : 31

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 47705
Date de demande : 31/08/1990

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 256054
Date de demande : 11/06/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2076795
N° de BOPI : 1996-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2316650
Date de demande : 09/06/2006
N° de BOPI : 2007-37

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623876
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

09/10/1986 : MY DOG

N° national/d'enregistrement : 1380119
Date de dépôt : 09/10/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers, graines et semences;animaux vivants, oiseaux et poissons vivants, aliments pour les animaux, pour les oiseaux et les poissons;malt;os de seiche, os pour chiens;produits de litières pour animaux; fruits frais et légumes frais et préparations pour utilisation comme additifs pour ces aliments.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2075740
N° de BOPI : 1996-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2316637
Date de demande : 09/06/2006
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623874
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

12/09/1986 : PEDIGREE

N° national/d'enregistrement : 1370329
Date de dépôt : 12/09/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 SEPTEMBRE 1976 A L'INPI No 227744 ET ENREGISTRE SOUS LE No 967274.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jouets, jeux, poupées.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 251448
Date de demande : 09/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 705343
Date de demande : 31/07/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2074682
N° de BOPI : 1996-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311835
Date de demande : 04/04/2006
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623862
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

12/09/1986 : PEDIGREE

N° national/d'enregistrement : 1370329
Date de dépôt : 12/09/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 SEPTEMBRE 1976 A L'INPI No 227744 ET ENREGISTRE SOUS LE No 967274.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jouets, jeux, poupées.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2074682
N° de BOPI : 1996-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311835
Date de demande : 04/04/2006
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623862
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

08/09/1986 : PEDIGREE

N° national/d'enregistrement : 1369724
Date de dépôt : 08/09/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 SEPTEMBRE 1976 A L'INPI No 227190 ET ENREGISTRE SOUS LE No 966746.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures et véhicules d'enfants, malades et invalides.
N° de la classe : 12
N° de la classe : 28

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 163997
Date de demande : 11/10/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 207936
Date de demande : 21/10/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 251448
Date de demande : 09/03/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 705342
Date de demande : 31/07/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2074601
N° de BOPI : 1996-41

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311833
Date de demande : 04/04/2006
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623858
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

08/09/1986 : PEDIGREE

N° national/d'enregistrement : 1369724
Date de dépôt : 08/09/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 SEPTEMBRE 1976 A L'INPI No 227190 ET ENREGISTRE SOUS LE No 966746.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Voitures et véhicules d'enfants, malades et invalides.
N° de la classe : 12
N° de la classe : 28

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2074601
N° de BOPI : 1996-41

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311833
Date de demande : 04/04/2006
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623858
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

08/07/1986 : MASTER FOODS

N° national/d'enregistrement : 1362787
Date de dépôt : 08/07/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 JUILLET 1976 A L'INPI No 222888 ET ENREGISTRE SOUS LE No 961589
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 230777
Date de demande : 06/01/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 285065
Date de demande : 22/09/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324884
Date de demande : 06/03/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469735
Date de demande : 28/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2071331
N° de BOPI : 1996-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311836
Date de demande : 04/04/2006
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2622001
Date de demande : 24/06/2016
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

12/06/1986 : WALTHAM

N° national/d'enregistrement : 1358749
Date de dépôt : 12/06/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations et substances vétérinaires;additifs pour aliments pour animaux;désinfectants, pesticides;poudres, bombes vaporisantes et colliers pour la destruction des puces et autres parasites ainsi que pour tout usage sur les animaux;shampooings et détergents pour utilisation sur les animaux.Produits agricoles, horticoles, forestiers, graines et semences;animaux vivants, oiseaux et poissons vivants, aliments pour les animaux, pour les oiseaux et les poissons;malt;os de seiche, os pour chiens;produits pour litières pour animaux; fruits frais et légumes frais et préparations pour utilisation comme additifs pour ces aliments.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2069854
N° de BOPI : 1996-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2307887
Date de demande : 14/02/2006
N° de BOPI : 2007-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613781
Date de demande : 24/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

21/05/1986 : DOLMIO

N° national/d'enregistrement : 1355610
Date de dépôt : 21/05/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, extraits de café, essences de café, mélanges de café et de chicorée;chicorée et mélange de chicorée pour utilisation comme succédanés du café;cacao, chocolat à boire, farine, biscuits (autres que les biscuits pour animaux);céréales et préparations de céréales destinées à l'alimentation humaine, riz, pâtes;épices (autres que les épices pour volailles);sirops pour l'alimentation (non médicamenteux et non destinés à faire des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, glaces comestibles, crèmes glacées et sorbets, pain, gâteaux, pâtisserie; confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats, matières de remplissage de produits alimentaires, petites bouchées alimentaires préparées, repas préparés et constituants pour faire des repas, avec les produits précités.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2068707
N° de BOPI : 1996-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2307618
Date de demande : 10/02/2006
N° de BOPI : 2007-03

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612924
Date de demande : 15/03/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

20/02/1986 : UNE MARQUE DE TENDRESSE

N° national/d'enregistrement : 1343521
Date de dépôt : 20/02/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux, produits de litières pour animaux.

Déposant 1 : MARS PF FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 494887631
Adresse :
Boulevard des Chenats
45550 SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MARS PF FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2062863
N° de BOPI : 1996-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308861
Date de demande : 24/02/2006
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608200
Date de demande : 27/01/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Publications au Bodacc :

20/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3211
NOJO : 45022023S006085
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Orléans 494 887 631
Dénomination : MARS PF FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique (à associé unique)

21/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°857
NOJO : 4502BP2007B0030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Orléans 494 887 631
Dénomination : MARS PF FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique (à associé unique)

Administration :
Directeur général partant : Baudry, Jérôme Gérard Vincent ; nomination du Directeur général : Mahe, Laure Hélène Marie
Montant du capital : 403512580 EUR

17/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3038
NOJO : 45022022S006879
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Orléans 494 887 631
Dénomination : MARS PF FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique (à associé unique)

29/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7673
NOJO : 45022021S006962
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Orléans 494 887 631
Dénomination : MARS PF FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique (à associé unique)

09/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6877
NOJO : 45022020S005261
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Orléans 494 887 631
Dénomination : MARS PF FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique (à associé unique)

07/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°786
NOJO : 45022019S006938
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Orléans 494 887 631
Dénomination : MARS PF FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique (à associé unique)

02/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7803
NOJO : 45022018S005857
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Orléans 494 887 631
Dénomination : MARS PF FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique (à associé unique)

31/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2517
NOJO : 45022017S009579
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Orléans 494 887 631
Dénomination : MARS PF FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique (à associé unique)

10/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7762
NOJO : 45022016S008421
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Orléans 494 887 631
Dénomination : MARS PF FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique (à associé unique)

10/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7763
NOJO : 45022016S008422
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Orléans 494 887 631
Dénomination : MARS PF FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique (à associé unique)

19/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7675
NOJO : 45022014S008710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Orléans 494 887 631
Dénomination : MARS PF FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique (à associé unique)

09/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4402
NOJO : 450220541800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Orléans 494 887 631
Dénomination : MARS PF FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

09/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°858
NOJO : BXB13092001547P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Orléans 494 887 631
Dénomination : MARS PF FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : COHEN-WELGRYN Myriam né(e) COHEN Commissaire aux comptes titulaire : S & W ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : LE GOFF Maryse

30/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7041
NOJO : BXC122920229830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Orléans 494 887 631
Dénomination : MARS PF FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

25/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6477
NOJO : BXC11284021024H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Orléans 494 887 631
Dénomination : MARS PF FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
boulevard des Chenats
45550 Saint-Denis-de-l'Hôtel

15/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6794
NOJO : BXC10230006463A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Orléans 494 887 631
Dénomination : MARS PF FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

25/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5547
NOJO : BXC09302007677Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

22/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°760
NOJO : BXB08197002906R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Orléans 494 887 631
Dénomination : MARS PF FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Président : KLERSY Michel.
Commissaire aux comptes titulaire : S & W ASSOCIES.
Commissaire aux comptes suppléant : LE GOFF Maryse.

Historique de l'unité légale :

23/06/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

19/06/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie (NAFRev2 : 10.92Z)

30/04/2007 : dénomination usuelle, activité principale, code NIC

Dénomination usuelles : MARS- MOUSTACHE- CHIEN MON AMI- CHAT MON AMI- MYPETSTOP- MARS PETCARE, ET FOOD FRANCE- MARS PETCARE FRANCE- MARS FOOD FRANCE- ( VOIR OBSERVAT
Activité principale : Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie (NAFRev1 : 15.7C)
Code NIC : 00021

Représentants légaux :

13/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2007B00305
Type : Personne Physique

Nom : PECHEREAU Olivier Philippe
Né le 19/11/1976 à Pau (France)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
boulevard des Chenâts
45550 Saint-Denis-de-l'Hôtel
France

13/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2007B00305
Type : Personne Morale

Nom : S & W ASSOCIES
Siren : 414818930
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 avenue du Président Wilson
75116 Paris
France

13/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2007B00305
Type : Personne Physique

Nom : LE GOFF Maryse
Né le 24/07/1968 à BEZONS (France)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 avenue du Président Wilson
75116 Paris
France

Dépôts des actes :

01/02/2017 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2007B00305
Dépôt : N°1080 déposé le 10/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

28/05/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2007B00305
Dépôt : N°3938 déposé le 01/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/05/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2007B00305
Dépôt : N°3938 déposé le 01/07/2015
Etat : Déposé

21/02/2013 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2007B00305
Dépôt : N°2022 déposé le 27/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

08/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2007B00305
Dépôt : N°4555 déposé le 06/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

16/06/2009 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2007B00305
Dépôt : N°3423 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

30/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2007B00305
Dépôt : N°2099 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2007B00305
Dépôt : N°2099 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social Transfert du siège BOULEVARD DES CHENATS 45550 ST DENIS DE L HOTEL

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2007B00305
Dépôt : N°2099 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2007B00305
Dépôt : N°2099 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2007B00305
Dépôt : N°2099 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé

N.C : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2007B00305
Dépôt : N°2099 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport Apport de la (des) sociétés MASTERFOODS EN DATE DU 26.03.2007

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2007B00305
Dépôt : N°4555 déposé le 06/08/2012
Etat : Déposé

Etablissements :

14/11/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2007B00153
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
AVENUE DE LA CONCORDE
67120 ERNOLSHEIM BRUCHE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/03/2007
Activité : PRODUITS ALIMENTAIRES POUR ANIMAUX DE COMPAGNIE ACCESSOIRES POUR ANIMAUX DE COMPAGNIE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2007B00305
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
boulevard des Chenats
45550 Saint-Denis-de-l'Hôtel
France
Nom commercial : MARS - MOUSTACHE - CHIEN MON AMI - CHAT MON AMI - MYPETSTOP - MARS PETCARE & FOOD FRANCE - MARS PETCARE FRANCE - MARS FOOD FRANCE - MARS FOODSERVICE FRANCE - GREENIES - MASTERFOODS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/03/2007
Activité : Produits alimentaires pour animaux de compagnie, accessoires pour animaux de compagnie, distribution et commercialisation de tous produits alimentaires pour humains
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

14/11/2019 : Ajout

Greffe : Saverne (6751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 1912
Date d’ajout de l’observation : 07/09/2007
Texte de l'observation : APPORT PAR LA STE MASTERFOODS A LA STE MARS PF FRANCE DE SA BRANCHE D'ACTIVITE DE PRODUITS ALIMENTAIRES POUR ANIMAUX DE COMPAGNIE ACCESSOIRES POUR ANIMAUX DE COMPAGNIE EXPLOITEE AVENUE DE LA CONCORDE 67120 ERNOLSHEIM SUR BRUCHE Date d'effet : 30/04/2007

13/02/2017 : Ajout

Greffe : Orléans (4502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : Suite des noms commerciaux : THE positive petfood Company

Personnes morales :

14/11/2019 : MARS PF FRANCE

Greffe : Saverne (6751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/04/2007

Economie sociale et solidaire : Non

13/02/2017 : MARS PF FRANCE

Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/03/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/03/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 403512580.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2007B00305
Dépôt : N°8422 déposé le 27/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2007B00305
Dépôt : N°8421 déposé le 27/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2007B00305
Dépôt : N°8710 déposé le 02/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2007B00305
Dépôt : N°8683 déposé le 24/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2007B00305
Dépôt : N°8281 déposé le 03/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2007B00305
Dépôt : N°8465 déposé le 26/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2007B00305
Dépôt : N°5443 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2007B00305
Dépôt : N°7340 déposé le 28/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2022 : Compte annuel complet

Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 6085 du 11/07/2023
Numéro de gestion : 2007B00305
Code activité : 1092Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 878 647	6 768 796	109 851	359 612
AH	Fonds commercial	447 443 602		447 443 602	447 443 602
AN	Terrains	2 596 970	1 032 854	1 564 116	1 606 022
AP	Constructions	31 460 995	21 750 744	9 710 251	9 991 569
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	123 500 909	92 125 752	31 375 156	32 911 334
AT	Autres immobilisations corporelles	6 125 212	5 099 533	1 025 679	1 089 975
AV	Immobilisations en cours	3 630 304		3 630 304	2 002 212
BD	Autres titres immobilisés	7 622		7 622	7 622
BF	Prêts	378 653 086		378 653 086	335 868 375
BH	Autres immobilisations financières	1 175 361		1 175 361	815 815
BJ	TOTAL (I)	1 001 472 708	126 777 680	874 695 028	832 096 140
BL	Matières premières, approvisionnements	10 266 070	150 353	10 115 717	9 022 115
BR	Produits intermédiaires et finis	6 497 591	210 458	6 287 133	6 656 365
BT	Marchandises	20 334 298	176 940	20 157 358	19 473 839
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 484 783		2 484 783	1 340 486
BX	Clients et comptes rattachés	32 032 285	882 226	31 150 059	28 369 612
BZ	Autres créances	10 832 640		10 832 640	13 931 952
CF	Disponibilités	35 411 076		35 411 076	25 653 058
CH	Charges constatées d’avance	22 520		22 520	9 189
CJ	TOTAL (II)	117 881 264	1 419 977	116 461 287	104 456 616
CN	Ecarts de conversion actif (V)	375 255		375 255	20 298
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 119 729 227	128 197 657	991 531 570	936 573 054
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	403 512 580	403 512 580
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 224 993	5 224 993
DD	Réserve légale (1)	15 470 726	13 108 297
DG	Autres réserves	293 943 806	249 057 654
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	50 867 795	47 248 582
DJ	Subventions d’investissement	10 796	46 147
DK	Provisions réglementées	21 593 220	21 209 694
DL	TOTAL (I)	790 623 916	739 407 946
DP	Provisions pour risques	6 615 183	1 166 831
DQ	Provisions pour charges	22 828 529	21 498 940
DR	TOTAL (III)	29 443 712	22 665 771
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	8 051 386	5 384 514
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	13 122 607	7 784 742
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	107 142 615	121 014 836
DY	Dettes fiscales et sociales	40 474 462	38 230 628
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 663 505	919 195
EA	Autres dettes	998 416	833 879
EC	TOTAL (IV)	171 452 990	174 167 795
ED	(V)	10 952	331 543
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	991 531 570	936 573 055
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	476 497 936		476 497 936	467 577 153
FD	Production vendue biens	131 229 144	133 936 565	265 165 708	257 130 864
FG	Production vendue services	12 879 845	14 895 941	27 775 786	26 891 640
FJ	Chiffres d’affaires nets	620 606 925	148 832 506	769 439 430	751 599 657
FM	Production stockée			135 886	-204 294
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 161 948	1 970 323
FQ	Autres produits			20 438	365
FR	Total des produits d’exploitation (I)			771 757 702	753 366 052
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			208 715 124	201 270 153
FT	Variation de stock (marchandises)			395 441	-3 078 108
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			120 061 713	116 098 549
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 487 724	389 073
FW	Autres achats et charges externes			245 264 237	245 898 527
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			7 200 253	7 011 415
FY	Salaires et traitements			54 225 753	54 754 594
FZ	Charges sociales			23 104 818	23 391 308
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			8 827 177	8 480 156
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			7 415 712	2 336 640
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			595 414	998 926
GE	Autres charges			8 268 353	8 504 966
GF	Total des charges d’exploitation (II)			682 586 272	666 056 199
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			89 171 430	87 309 853
GJ	Produits financiers de participations			20 298	39 391
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			20 298	39 391
GN	Différences positives de change			1 787 550	1 133 640
GP	Total des produits financiers (V)			4 713 494	4 161 894
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			375 255	20 298
GR	Intérêts et charges assimilées			12 608 502	12 339 734
GS	Différences négatives de change			969 721	374 177
GU	Total des charges financières (VI)			13 953 477	12 734 209
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-9 239 983	-8 572 315
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			79 931 447	78 737 538
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 284	9 375
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	36 398	38 967
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	3 828 947	3 919 178
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 869 629	3 967 519
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	11 897	7 178
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	356 592	315 689
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	4 208 822	4 237 794
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 577 311	4 560 661
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-707 682	-593 142
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 749 973	1 967 564
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	26 605 998	28 928 249
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	780 340 826	761 495 465
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	729 473 031	714 246 883
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	50 867 795	47 248 582
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 435 062	473 937	140 202	6 768 796
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	114 559 955	8 353 240	2 905 904	120 007 292
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	120 995 017	8 827 177	3 046 106	126 776 088
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				19 612 583
3Z	Total Provisions réglementées	21 209 694	4 208 822	3 825 296	21 593 220
4A	Provisions pour litiges				6 239 928
4T	Provisions pour perte de change				375 255
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				22 828 529
5Z	Total Provisions pour risques et charges	22 665 771	7 790 967	1 013 026	29 443 712
6E	sur immobilisations – corporelles	5 243		3 651	1 592
6N	Sur stocks et en cours	717 472	537 751	717 472	537 751
6T	Sur comptes clients	885 589	57 662	61 025	882 226
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 608 304	595 414	782 149	1 421 569
7C	TOTAL GENERAL	45 483 769	12 595 203	5 620 471	52 458 501
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		8 011 126	1 771 226
UG	- Financières		375 255	20 298
UJ	- Exceptionnelles		4 208 822	3 828 947
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	378 653 086	378 653 086
UT	Autres immobilisations financières	1 175 361
VA	Clients douteux ou litigieux	989 465
UX	Autres créances clients	31 042 820
UY	Personnel et comptes rattachés	9 620
VB	T. V. A.	9 170 999
VC	Groupe et associés	1 100 731
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	551 291
VS	Charges constatées d’avance	22 520
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	422 715 893	421 540 532	1 175 361
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	8 051 386	8 051 386
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	107 142 615	107 142 615
8C	Personnel et comptes rattachés	18 528 245	18 528 245
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	12 271 609	12 271 609
VW	T.V.A.	6 984 518	6 984 518
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 690 089	2 690 089
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 663 505	1 663 505
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	998 416	998 416
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	158 330 383	158 330 383

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 6879 du 06/07/2022
Numéro de gestion : 2007B00305
Code activité : 1092Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 878 647	6 768 796	109 851	359 612
AH	Fonds commercial	447 443 602		447 443 602	447 443 602
AN	Terrains	2 596 970	1 032 854	1 564 116	1 606 022
AP	Constructions	31 460 995	21 750 744	9 710 251	9 991 569
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	123 500 909	92 125 752	31 375 156	32 911 334
AT	Autres immobilisations corporelles	6 125 212	5 099 533	1 025 679	1 089 975
AV	Immobilisations en cours	3 630 304		3 630 304	2 002 212
BD	Autres titres immobilisés	7 622		7 622	7 622
BF	Prêts	378 653 086		378 653 086	335 868 375
BH	Autres immobilisations financières	1 175 361		1 175 361	815 815
BJ	TOTAL (I)	1 001 472 708	126 777 680	874 695 028	832 096 140
BL	Matières premières, approvisionnements	10 266 070	150 353	10 115 717	9 022 115
BR	Produits intermédiaires et finis	6 497 591	210 458	6 287 133	6 656 365
BT	Marchandises	20 334 298	176 940	20 157 358	19 473 839
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 484 783		2 484 783	1 340 486
BX	Clients et comptes rattachés	32 032 285	882 226	31 150 059	28 369 612
BZ	Autres créances	10 832 640		10 832 640	13 931 952
CF	Disponibilités	35 411 076		35 411 076	25 653 058
CH	Charges constatées d’avance	22 520		22 520	9 189
CJ	TOTAL (II)	117 881 264	1 419 977	116 461 287	104 456 616
CN	Ecarts de conversion actif (V)	375 255		375 255	20 298
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 119 729 227	128 197 657	991 531 570	936 573 054
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	403 512 580	403 512 580
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 224 993	5 224 993
DD	Réserve légale (1)	15 470 726	13 108 297
DG	Autres réserves	293 943 806	249 057 654
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	50 867 795	47 248 582
DJ	Subventions d’investissement	10 796	46 147
DK	Provisions réglementées	21 593 220	21 209 694
DL	TOTAL (I)	790 623 916	739 407 946
DP	Provisions pour risques	6 615 183	1 166 831
DQ	Provisions pour charges	22 828 529	21 498 940
DR	TOTAL (III)	29 443 712	22 665 771
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	8 051 386	5 384 514
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	13 122 607	7 784 742
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	107 142 615	121 014 836
DY	Dettes fiscales et sociales	40 474 462	38 230 628
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 663 505	919 195
EA	Autres dettes	998 416	833 879
EC	TOTAL (IV)	171 452 990	174 167 795
ED	(V)	10 952	331 543
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	991 531 570	936 573 055
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	476 497 936		476 497 936	467 577 153
FD	Production vendue biens	131 229 144	133 936 565	265 165 708	257 130 864
FG	Production vendue services	12 879 845	14 895 941	27 775 786	26 891 640
FJ	Chiffres d’affaires nets	620 606 925	148 832 506	769 439 430	751 599 657
FM	Production stockée			135 886	-204 294
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 161 948	1 970 323
FQ	Autres produits			20 438	365
FR	Total des produits d’exploitation (I)			771 757 702	753 366 052
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			208 715 124	201 270 153
FT	Variation de stock (marchandises)			395 441	-3 078 108
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			120 061 713	116 098 549
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 487 724	389 073
FW	Autres achats et charges externes			245 264 237	245 898 527
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			7 200 253	7 011 415
FY	Salaires et traitements			54 225 753	54 754 594
FZ	Charges sociales			23 104 818	23 391 308
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			8 827 177	8 480 156
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			7 415 712	2 336 640
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			595 414	998 926
GE	Autres charges			8 268 353	8 504 966
GF	Total des charges d’exploitation (II)			682 586 272	666 056 199
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			89 171 430	87 309 853
GJ	Produits financiers de participations			20 298	39 391
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			20 298	39 391
GN	Différences positives de change			1 787 550	1 133 640
GP	Total des produits financiers (V)			4 713 494	4 161 894
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			375 255	20 298
GR	Intérêts et charges assimilées			12 608 502	12 339 734
GS	Différences négatives de change			969 721	374 177
GU	Total des charges financières (VI)			13 953 477	12 734 209
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-9 239 983	-8 572 315
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			79 931 447	78 737 538
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 284	9 375
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	36 398	38 967
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	3 828 947	3 919 178
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 869 629	3 967 519
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	11 897	7 178
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	356 592	315 689
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	4 208 822	4 237 794
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 577 311	4 560 661
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-707 682	-593 142
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 749 973	1 967 564
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	26 605 998	28 928 249
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	780 340 826	761 495 465
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	729 473 031	714 246 883
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	50 867 795	47 248 582
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 435 062	473 937	140 202	6 768 796
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	114 559 955	8 353 240	2 905 904	120 007 292
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	120 995 017	8 827 177	3 046 106	126 776 088
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				19 612 583
3Z	Total Provisions réglementées	21 209 694	4 208 822	3 825 296	21 593 220
4A	Provisions pour litiges				6 239 928
4T	Provisions pour perte de change				375 255
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				22 828 529
5Z	Total Provisions pour risques et charges	22 665 771	7 790 967	1 013 026	29 443 712
6E	sur immobilisations – corporelles	5 243		3 651	1 592
6N	Sur stocks et en cours	717 472	537 751	717 472	537 751
6T	Sur comptes clients	885 589	57 662	61 025	882 226
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 608 304	595 414	782 149	1 421 569
7C	TOTAL GENERAL	45 483 769	12 595 203	5 620 471	52 458 501
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		8 011 126	1 771 226
UG	- Financières		375 255	20 298
UJ	- Exceptionnelles		4 208 822	3 828 947
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	378 653 086	378 653 086
UT	Autres immobilisations financières	1 175 361
VA	Clients douteux ou litigieux	989 465
UX	Autres créances clients	31 042 820
UY	Personnel et comptes rattachés	9 620
VB	T. V. A.	9 170 999
VC	Groupe et associés	1 100 731
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	551 291
VS	Charges constatées d’avance	22 520
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	422 715 893	421 540 532	1 175 361
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	8 051 386	8 051 386
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	107 142 615	107 142 615
8C	Personnel et comptes rattachés	18 528 245	18 528 245
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	12 271 609	12 271 609
VW	T.V.A.	6 984 518	6 984 518
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 690 089	2 690 089
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 663 505	1 663 505
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	998 416	998 416
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	158 330 383	158 330 383

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 6962 du 20/07/2021
Numéro de gestion : 2007B00305
Code activité : 1092Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 878 647	6 768 796	109 851	359 612
AH	Fonds commercial	447 443 602		447 443 602	447 443 602
AN	Terrains	2 596 970	1 032 854	1 564 116	1 606 022
AP	Constructions	31 460 995	21 750 744	9 710 251	9 991 569
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	123 500 909	92 125 752	31 375 156	32 911 334
AT	Autres immobilisations corporelles	6 125 212	5 099 533	1 025 679	1 089 975
AV	Immobilisations en cours	3 630 304		3 630 304	2 002 212
BD	Autres titres immobilisés	7 622		7 622	7 622
BF	Prêts	378 653 086		378 653 086	335 868 375
BH	Autres immobilisations financières	1 175 361		1 175 361	815 815
BJ	TOTAL (I)	1 001 472 708	126 777 680	874 695 028	832 096 140
BL	Matières premières, approvisionnements	10 266 070	150 353	10 115 717	9 022 115
BR	Produits intermédiaires et finis	6 497 591	210 458	6 287 133	6 656 365
BT	Marchandises	20 334 298	176 940	20 157 358	19 473 839
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 484 783		2 484 783	1 340 486
BX	Clients et comptes rattachés	32 032 285	882 226	31 150 059	28 369 612
BZ	Autres créances	10 832 640		10 832 640	13 931 952
CF	Disponibilités	35 411 076		35 411 076	25 653 058
CH	Charges constatées d’avance	22 520		22 520	9 189
CJ	TOTAL (II)	117 881 264	1 419 977	116 461 287	104 456 616
CN	Ecarts de conversion actif (V)	375 255		375 255	20 298
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 119 729 227	128 197 657	991 531 570	936 573 054
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	403 512 580	403 512 580
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 224 993	5 224 993
DD	Réserve légale (1)	15 470 726	13 108 297
DG	Autres réserves	293 943 806	249 057 654
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	50 867 795	47 248 582
DJ	Subventions d’investissement	10 796	46 147
DK	Provisions réglementées	21 593 220	21 209 694
DL	TOTAL (I)	790 623 916	739 407 946
DP	Provisions pour risques	6 615 183	1 166 831
DQ	Provisions pour charges	22 828 529	21 498 940
DR	TOTAL (III)	29 443 712	22 665 771
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	8 051 386	5 384 514
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	13 122 607	7 784 742
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	107 142 615	121 014 836
DY	Dettes fiscales et sociales	40 474 462	38 230 628
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 663 505	919 195
EA	Autres dettes	998 416	833 879
EC	TOTAL (IV)	171 452 990	174 167 795
ED	(V)	10 952	331 543
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	991 531 570	936 573 055
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	476 497 936		476 497 936	467 577 153
FD	Production vendue biens	131 229 144	133 936 565	265 165 708	257 130 864
FG	Production vendue services	12 879 845	14 895 941	27 775 786	26 891 640
FJ	Chiffres d’affaires nets	620 606 925	148 832 506	769 439 430	751 599 657
FM	Production stockée			135 886	-204 294
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 161 948	1 970 323
FQ	Autres produits			20 438	365
FR	Total des produits d’exploitation (I)			771 757 702	753 366 052
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			208 715 124	201 270 153
FT	Variation de stock (marchandises)			395 441	-3 078 108
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			120 061 713	116 098 549
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 487 724	389 073
FW	Autres achats et charges externes			245 264 237	245 898 527
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			7 200 253	7 011 415
FY	Salaires et traitements			54 225 753	54 754 594
FZ	Charges sociales			23 104 818	23 391 308
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			8 827 177	8 480 156
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			7 415 712	2 336 640
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			595 414	998 926
GE	Autres charges			8 268 353	8 504 966
GF	Total des charges d’exploitation (II)			682 586 272	666 056 199
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			89 171 430	87 309 853
GJ	Produits financiers de participations			20 298	39 391
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			20 298	39 391
GN	Différences positives de change			1 787 550	1 133 640
GP	Total des produits financiers (V)			4 713 494	4 161 894
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			375 255	20 298
GR	Intérêts et charges assimilées			12 608 502	12 339 734
GS	Différences négatives de change			969 721	374 177
GU	Total des charges financières (VI)			13 953 477	12 734 209
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-9 239 983	-8 572 315
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			79 931 447	78 737 538
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 284	9 375
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	36 398	38 967
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	3 828 947	3 919 178
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 869 629	3 967 519
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	11 897	7 178
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	356 592	315 689
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	4 208 822	4 237 794
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 577 311	4 560 661
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-707 682	-593 142
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 749 973	1 967 564
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	26 605 998	28 928 249
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	780 340 826	761 495 465
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	729 473 031	714 246 883
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	50 867 795	47 248 582
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 435 062	473 937	140 202	6 768 796
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	114 559 955	8 353 240	2 905 904	120 007 292
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	120 995 017	8 827 177	3 046 106	126 776 088
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				19 612 583
3Z	Total Provisions réglementées	21 209 694	4 208 822	3 825 296	21 593 220
4A	Provisions pour litiges				6 239 928
4T	Provisions pour perte de change				375 255
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				22 828 529
5Z	Total Provisions pour risques et charges	22 665 771	7 790 967	1 013 026	29 443 712
6E	sur immobilisations – corporelles	5 243		3 651	1 592
6N	Sur stocks et en cours	717 472	537 751	717 472	537 751
6T	Sur comptes clients	885 589	57 662	61 025	882 226
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 608 304	595 414	782 149	1 421 569
7C	TOTAL GENERAL	45 483 769	12 595 203	5 620 471	52 458 501
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		8 011 126	1 771 226
UG	- Financières		375 255	20 298
UJ	- Exceptionnelles		4 208 822	3 828 947
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	378 653 086	378 653 086
UT	Autres immobilisations financières	1 175 361
VA	Clients douteux ou litigieux	989 465
UX	Autres créances clients	31 042 820
UY	Personnel et comptes rattachés	9 620
VB	T. V. A.	9 170 999
VC	Groupe et associés	1 100 731
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	551 291
VS	Charges constatées d’avance	22 520
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	422 715 893	421 540 532	1 175 361
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	8 051 386	8 051 386
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	107 142 615	107 142 615
8C	Personnel et comptes rattachés	18 528 245	18 528 245
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	12 271 609	12 271 609
VW	T.V.A.	6 984 518	6 984 518
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 690 089	2 690 089
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 663 505	1 663 505
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	998 416	998 416
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	158 330 383	158 330 383

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 5261 du 30/07/2020
Numéro de gestion : 2007B00305
Code activité : 1092Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 878 647	6 768 796	109 851	359 612
AH	Fonds commercial	447 443 602		447 443 602	447 443 602
AN	Terrains	2 596 970	1 032 854	1 564 116	1 606 022
AP	Constructions	31 460 995	21 750 744	9 710 251	9 991 569
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	123 500 909	92 125 752	31 375 156	32 911 334
AT	Autres immobilisations corporelles	6 125 212	5 099 533	1 025 679	1 089 975
AV	Immobilisations en cours	3 630 304		3 630 304	2 002 212
BD	Autres titres immobilisés	7 622		7 622	7 622
BF	Prêts	378 653 086		378 653 086	335 868 375
BH	Autres immobilisations financières	1 175 361		1 175 361	815 815
BJ	TOTAL (I)	1 001 472 708	126 777 680	874 695 028	832 096 140
BL	Matières premières, approvisionnements	10 266 070	150 353	10 115 717	9 022 115
BR	Produits intermédiaires et finis	6 497 591	210 458	6 287 133	6 656 365
BT	Marchandises	20 334 298	176 940	20 157 358	19 473 839
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 484 783		2 484 783	1 340 486
BX	Clients et comptes rattachés	32 032 285	882 226	31 150 059	28 369 612
BZ	Autres créances	10 832 640		10 832 640	13 931 952
CF	Disponibilités	35 411 076		35 411 076	25 653 058
CH	Charges constatées d’avance	22 520		22 520	9 189
CJ	TOTAL (II)	117 881 264	1 419 977	116 461 287	104 456 616
CN	Ecarts de conversion actif (V)	375 255		375 255	20 298
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 119 729 227	128 197 657	991 531 570	936 573 054
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	403 512 580	403 512 580
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 224 993	5 224 993
DD	Réserve légale (1)	15 470 726	13 108 297
DG	Autres réserves	293 943 806	249 057 654
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	50 867 795	47 248 582
DJ	Subventions d’investissement	10 796	46 147
DK	Provisions réglementées	21 593 220	21 209 694
DL	TOTAL (I)	790 623 916	739 407 946
DP	Provisions pour risques	6 615 183	1 166 831
DQ	Provisions pour charges	22 828 529	21 498 940
DR	TOTAL (III)	29 443 712	22 665 771
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	8 051 386	5 384 514
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	13 122 607	7 784 742
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	107 142 615	121 014 836
DY	Dettes fiscales et sociales	40 474 462	38 230 628
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 663 505	919 195
EA	Autres dettes	998 416	833 879
EC	TOTAL (IV)	171 452 990	174 167 795
ED	(V)	10 952	331 543
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	991 531 570	936 573 055
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	476 497 936		476 497 936	467 577 153
FD	Production vendue biens	131 229 144	133 936 565	265 165 708	257 130 864
FG	Production vendue services	12 879 845	14 895 941	27 775 786	26 891 640
FJ	Chiffres d’affaires nets	620 606 925	148 832 506	769 439 430	751 599 657
FM	Production stockée			135 886	-204 294
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 161 948	1 970 323
FQ	Autres produits			20 438	365
FR	Total des produits d’exploitation (I)			771 757 702	753 366 052
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			208 715 124	201 270 153
FT	Variation de stock (marchandises)			395 441	-3 078 108
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			120 061 713	116 098 549
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 487 724	389 073
FW	Autres achats et charges externes			245 264 237	245 898 527
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			7 200 253	7 011 415
FY	Salaires et traitements			54 225 753	54 754 594
FZ	Charges sociales			23 104 818	23 391 308
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			8 827 177	8 480 156
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			7 415 712	2 336 640
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			595 414	998 926
GE	Autres charges			8 268 353	8 504 966
GF	Total des charges d’exploitation (II)			682 586 272	666 056 199
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			89 171 430	87 309 853
GJ	Produits financiers de participations			20 298	39 391
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			20 298	39 391
GN	Différences positives de change			1 787 550	1 133 640
GP	Total des produits financiers (V)			4 713 494	4 161 894
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			375 255	20 298
GR	Intérêts et charges assimilées			12 608 502	12 339 734
GS	Différences négatives de change			969 721	374 177
GU	Total des charges financières (VI)			13 953 477	12 734 209
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-9 239 983	-8 572 315
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			79 931 447	78 737 538
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 284	9 375
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	36 398	38 967
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	3 828 947	3 919 178
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 869 629	3 967 519
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	11 897	7 178
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	356 592	315 689
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	4 208 822	4 237 794
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 577 311	4 560 661
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-707 682	-593 142
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 749 973	1 967 564
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	26 605 998	28 928 249
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	780 340 826	761 495 465
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	729 473 031	714 246 883
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	50 867 795	47 248 582
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 435 062	473 937	140 202	6 768 796
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	114 559 955	8 353 240	2 905 904	120 007 292
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	120 995 017	8 827 177	3 046 106	126 776 088
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				19 612 583
3Z	Total Provisions réglementées	21 209 694	4 208 822	3 825 296	21 593 220
4A	Provisions pour litiges				6 239 928
4T	Provisions pour perte de change				375 255
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				22 828 529
5Z	Total Provisions pour risques et charges	22 665 771	7 790 967	1 013 026	29 443 712
6E	sur immobilisations – corporelles	5 243		3 651	1 592
6N	Sur stocks et en cours	717 472	537 751	717 472	537 751
6T	Sur comptes clients	885 589	57 662	61 025	882 226
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 608 304	595 414	782 149	1 421 569
7C	TOTAL GENERAL	45 483 769	12 595 203	5 620 471	52 458 501
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		8 011 126	1 771 226
UG	- Financières		375 255	20 298
UJ	- Exceptionnelles		4 208 822	3 828 947
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	378 653 086	378 653 086
UT	Autres immobilisations financières	1 175 361
VA	Clients douteux ou litigieux	989 465
UX	Autres créances clients	31 042 820
UY	Personnel et comptes rattachés	9 620
VB	T. V. A.	9 170 999
VC	Groupe et associés	1 100 731
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	551 291
VS	Charges constatées d’avance	22 520
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	422 715 893	421 540 532	1 175 361
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	8 051 386	8 051 386
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	107 142 615	107 142 615
8C	Personnel et comptes rattachés	18 528 245	18 528 245
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	12 271 609	12 271 609
VW	T.V.A.	6 984 518	6 984 518
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 690 089	2 690 089
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 663 505	1 663 505
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	998 416	998 416
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	158 330 383	158 330 383

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 6938 du 29/07/2019
Numéro de gestion : 2007B00305
Code activité : 1092Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 878 647	6 768 796	109 851	359 612
AH	Fonds commercial	447 443 602		447 443 602	447 443 602
AN	Terrains	2 596 970	1 032 854	1 564 116	1 606 022
AP	Constructions	31 460 995	21 750 744	9 710 251	9 991 569
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	123 500 909	92 125 752	31 375 156	32 911 334
AT	Autres immobilisations corporelles	6 125 212	5 099 533	1 025 679	1 089 975
AV	Immobilisations en cours	3 630 304		3 630 304	2 002 212
BD	Autres titres immobilisés	7 622		7 622	7 622
BF	Prêts	378 653 086		378 653 086	335 868 375
BH	Autres immobilisations financières	1 175 361		1 175 361	815 815
BJ	TOTAL (I)	1 001 472 708	126 777 680	874 695 028	832 096 140
BL	Matières premières, approvisionnements	10 266 070	150 353	10 115 717	9 022 115
BR	Produits intermédiaires et finis	6 497 591	210 458	6 287 133	6 656 365
BT	Marchandises	20 334 298	176 940	20 157 358	19 473 839
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 484 783		2 484 783	1 340 486
BX	Clients et comptes rattachés	32 032 285	882 226	31 150 059	28 369 612
BZ	Autres créances	10 832 640		10 832 640	13 931 952
CF	Disponibilités	35 411 076		35 411 076	25 653 058
CH	Charges constatées d’avance	22 520		22 520	9 189
CJ	TOTAL (II)	117 881 264	1 419 977	116 461 287	104 456 616
CN	Ecarts de conversion actif (V)	375 255		375 255	20 298
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 119 729 227	128 197 657	991 531 570	936 573 054
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	403 512 580	403 512 580
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 224 993	5 224 993
DD	Réserve légale (1)	15 470 726	13 108 297
DG	Autres réserves	293 943 806	249 057 654
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	50 867 795	47 248 582
DJ	Subventions d’investissement	10 796	46 147
DK	Provisions réglementées	21 593 220	21 209 694
DL	TOTAL (I)	790 623 916	739 407 946
DP	Provisions pour risques	6 615 183	1 166 831
DQ	Provisions pour charges	22 828 529	21 498 940
DR	TOTAL (III)	29 443 712	22 665 771
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	8 051 386	5 384 514
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	13 122 607	7 784 742
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	107 142 615	121 014 836
DY	Dettes fiscales et sociales	40 474 462	38 230 628
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 663 505	919 195
EA	Autres dettes	998 416	833 879
EC	TOTAL (IV)	171 452 990	174 167 795
ED	(V)	10 952	331 543
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	991 531 570	936 573 055
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	476 497 936		476 497 936	467 577 153
FD	Production vendue biens	131 229 144	133 936 565	265 165 708	257 130 864
FG	Production vendue services	12 879 845	14 895 941	27 775 786	26 891 640
FJ	Chiffres d’affaires nets	620 606 925	148 832 506	769 439 430	751 599 657
FM	Production stockée			135 886	-204 294
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 161 948	1 970 323
FQ	Autres produits			20 438	365
FR	Total des produits d’exploitation (I)			771 757 702	753 366 052
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			208 715 124	201 270 153
FT	Variation de stock (marchandises)			395 441	-3 078 108
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			120 061 713	116 098 549
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 487 724	389 073
FW	Autres achats et charges externes			245 264 237	245 898 527
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			7 200 253	7 011 415
FY	Salaires et traitements			54 225 753	54 754 594
FZ	Charges sociales			23 104 818	23 391 308
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			8 827 177	8 480 156
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			7 415 712	2 336 640
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			595 414	998 926
GE	Autres charges			8 268 353	8 504 966
GF	Total des charges d’exploitation (II)			682 586 272	666 056 199
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			89 171 430	87 309 853
GJ	Produits financiers de participations			20 298	39 391
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			20 298	39 391
GN	Différences positives de change			1 787 550	1 133 640
GP	Total des produits financiers (V)			4 713 494	4 161 894
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			375 255	20 298
GR	Intérêts et charges assimilées			12 608 502	12 339 734
GS	Différences négatives de change			969 721	374 177
GU	Total des charges financières (VI)			13 953 477	12 734 209
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-9 239 983	-8 572 315
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			79 931 447	78 737 538
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 284	9 375
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	36 398	38 967
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	3 828 947	3 919 178
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 869 629	3 967 519
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	11 897	7 178
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	356 592	315 689
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	4 208 822	4 237 794
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 577 311	4 560 661
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-707 682	-593 142
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 749 973	1 967 564
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	26 605 998	28 928 249
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	780 340 826	761 495 465
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	729 473 031	714 246 883
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	50 867 795	47 248 582
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 435 062	473 937	140 202	6 768 796
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	114 559 955	8 353 240	2 905 904	120 007 292
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	120 995 017	8 827 177	3 046 106	126 776 088
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				19 612 583
3Z	Total Provisions réglementées	21 209 694	4 208 822	3 825 296	21 593 220
4A	Provisions pour litiges				6 239 928
4T	Provisions pour perte de change				375 255
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				22 828 529
5Z	Total Provisions pour risques et charges	22 665 771	7 790 967	1 013 026	29 443 712
6E	sur immobilisations – corporelles	5 243		3 651	1 592
6N	Sur stocks et en cours	717 472	537 751	717 472	537 751
6T	Sur comptes clients	885 589	57 662	61 025	882 226
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 608 304	595 414	782 149	1 421 569
7C	TOTAL GENERAL	45 483 769	12 595 203	5 620 471	52 458 501
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		8 011 126	1 771 226
UG	- Financières		375 255	20 298
UJ	- Exceptionnelles		4 208 822	3 828 947
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	378 653 086	378 653 086
UT	Autres immobilisations financières	1 175 361
VA	Clients douteux ou litigieux	989 465
UX	Autres créances clients	31 042 820
UY	Personnel et comptes rattachés	9 620
VB	T. V. A.	9 170 999
VC	Groupe et associés	1 100 731
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	551 291
VS	Charges constatées d’avance	22 520
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	422 715 893	421 540 532	1 175 361
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	8 051 386	8 051 386
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	107 142 615	107 142 615
8C	Personnel et comptes rattachés	18 528 245	18 528 245
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	12 271 609	12 271 609
VW	T.V.A.	6 984 518	6 984 518
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 690 089	2 690 089
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 663 505	1 663 505
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	998 416	998 416
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	158 330 383	158 330 383

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 5857 du 24/07/2018
Numéro de gestion : 2007B00305
Code activité : 1092Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 878 647	6 768 796	109 851	359 612
AH	Fonds commercial	447 443 602		447 443 602	447 443 602
AN	Terrains	2 596 970	1 032 854	1 564 116	1 606 022
AP	Constructions	31 460 995	21 750 744	9 710 251	9 991 569
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	123 500 909	92 125 752	31 375 156	32 911 334
AT	Autres immobilisations corporelles	6 125 212	5 099 533	1 025 679	1 089 975
AV	Immobilisations en cours	3 630 304		3 630 304	2 002 212
BD	Autres titres immobilisés	7 622		7 622	7 622
BF	Prêts	378 653 086		378 653 086	335 868 375
BH	Autres immobilisations financières	1 175 361		1 175 361	815 815
BJ	TOTAL (I)	1 001 472 708	126 777 680	874 695 028	832 096 140
BL	Matières premières, approvisionnements	10 266 070	150 353	10 115 717	9 022 115
BR	Produits intermédiaires et finis	6 497 591	210 458	6 287 133	6 656 365
BT	Marchandises	20 334 298	176 940	20 157 358	19 473 839
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 484 783		2 484 783	1 340 486
BX	Clients et comptes rattachés	32 032 285	882 226	31 150 059	28 369 612
BZ	Autres créances	10 832 640		10 832 640	13 931 952
CF	Disponibilités	35 411 076		35 411 076	25 653 058
CH	Charges constatées d’avance	22 520		22 520	9 189
CJ	TOTAL (II)	117 881 264	1 419 977	116 461 287	104 456 616
CN	Ecarts de conversion actif (V)	375 255		375 255	20 298
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 119 729 227	128 197 657	991 531 570	936 573 054
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	403 512 580	403 512 580
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 224 993	5 224 993
DD	Réserve légale (1)	15 470 726	13 108 297
DG	Autres réserves	293 943 806	249 057 654
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	50 867 795	47 248 582
DJ	Subventions d’investissement	10 796	46 147
DK	Provisions réglementées	21 593 220	21 209 694
DL	TOTAL (I)	790 623 916	739 407 946
DP	Provisions pour risques	6 615 183	1 166 831
DQ	Provisions pour charges	22 828 529	21 498 940
DR	TOTAL (III)	29 443 712	22 665 771
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	8 051 386	5 384 514
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	13 122 607	7 784 742
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	107 142 615	121 014 836
DY	Dettes fiscales et sociales	40 474 462	38 230 628
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 663 505	919 195
EA	Autres dettes	998 416	833 879
EC	TOTAL (IV)	171 452 990	174 167 795
ED	(V)	10 952	331 543
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	991 531 570	936 573 055
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	476 497 936		476 497 936	467 577 153
FD	Production vendue biens	131 229 144	133 936 565	265 165 708	257 130 864
FG	Production vendue services	12 879 845	14 895 941	27 775 786	26 891 640
FJ	Chiffres d’affaires nets	620 606 925	148 832 506	769 439 430	751 599 657
FM	Production stockée			135 886	-204 294
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 161 948	1 970 323
FQ	Autres produits			20 438	365
FR	Total des produits d’exploitation (I)			771 757 702	753 366 052
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			208 715 124	201 270 153
FT	Variation de stock (marchandises)			395 441	-3 078 108
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			120 061 713	116 098 549
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 487 724	389 073
FW	Autres achats et charges externes			245 264 237	245 898 527
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			7 200 253	7 011 415
FY	Salaires et traitements			54 225 753	54 754 594
FZ	Charges sociales			23 104 818	23 391 308
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			8 827 177	8 480 156
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			7 415 712	2 336 640
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			595 414	998 926
GE	Autres charges			8 268 353	8 504 966
GF	Total des charges d’exploitation (II)			682 586 272	666 056 199
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			89 171 430	87 309 853
GJ	Produits financiers de participations			20 298	39 391
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			20 298	39 391
GN	Différences positives de change			1 787 550	1 133 640
GP	Total des produits financiers (V)			4 713 494	4 161 894
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			375 255	20 298
GR	Intérêts et charges assimilées			12 608 502	12 339 734
GS	Différences négatives de change			969 721	374 177
GU	Total des charges financières (VI)			13 953 477	12 734 209
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-9 239 983	-8 572 315
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			79 931 447	78 737 538
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 284	9 375
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	36 398	38 967
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	3 828 947	3 919 178
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 869 629	3 967 519
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	11 897	7 178
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	356 592	315 689
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	4 208 822	4 237 794
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 577 311	4 560 661
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-707 682	-593 142
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 749 973	1 967 564
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	26 605 998	28 928 249
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	780 340 826	761 495 465
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	729 473 031	714 246 883
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	50 867 795	47 248 582
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 435 062	473 937	140 202	6 768 796
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	114 559 955	8 353 240	2 905 904	120 007 292
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	120 995 017	8 827 177	3 046 106	126 776 088
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				19 612 583
3Z	Total Provisions réglementées	21 209 694	4 208 822	3 825 296	21 593 220
4A	Provisions pour litiges				6 239 928
4T	Provisions pour perte de change				375 255
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				22 828 529
5Z	Total Provisions pour risques et charges	22 665 771	7 790 967	1 013 026	29 443 712
6E	sur immobilisations – corporelles	5 243		3 651	1 592
6N	Sur stocks et en cours	717 472	537 751	717 472	537 751
6T	Sur comptes clients	885 589	57 662	61 025	882 226
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 608 304	595 414	782 149	1 421 569
7C	TOTAL GENERAL	45 483 769	12 595 203	5 620 471	52 458 501
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		8 011 126	1 771 226
UG	- Financières		375 255	20 298
UJ	- Exceptionnelles		4 208 822	3 828 947
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	378 653 086	378 653 086
UT	Autres immobilisations financières	1 175 361
VA	Clients douteux ou litigieux	989 465
UX	Autres créances clients	31 042 820
UY	Personnel et comptes rattachés	9 620
VB	T. V. A.	9 170 999
VC	Groupe et associés	1 100 731
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	551 291
VS	Charges constatées d’avance	22 520
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	422 715 893	421 540 532	1 175 361
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	8 051 386	8 051 386
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	107 142 615	107 142 615
8C	Personnel et comptes rattachés	18 528 245	18 528 245
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	12 271 609	12 271 609
VW	T.V.A.	6 984 518	6 984 518
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 690 089	2 690 089
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 663 505	1 663 505
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	998 416	998 416
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	158 330 383	158 330 383

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 9579 du 16/10/2017
Numéro de gestion : 2007B00305
Code activité : 1092Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 878 647	6 768 796	109 851	359 612
AH	Fonds commercial	447 443 602		447 443 602	447 443 602
AN	Terrains	2 596 970	1 032 854	1 564 116	1 606 022
AP	Constructions	31 460 995	21 750 744	9 710 251	9 991 569
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	123 500 909	92 125 752	31 375 156	32 911 334
AT	Autres immobilisations corporelles	6 125 212	5 099 533	1 025 679	1 089 975
AV	Immobilisations en cours	3 630 304		3 630 304	2 002 212
BD	Autres titres immobilisés	7 622		7 622	7 622
BF	Prêts	378 653 086		378 653 086	335 868 375
BH	Autres immobilisations financières	1 175 361		1 175 361	815 815
BJ	TOTAL (I)	1 001 472 708	126 777 680	874 695 028	832 096 140
BL	Matières premières, approvisionnements	10 266 070	150 353	10 115 717	9 022 115
BR	Produits intermédiaires et finis	6 497 591	210 458	6 287 133	6 656 365
BT	Marchandises	20 334 298	176 940	20 157 358	19 473 839
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 484 783		2 484 783	1 340 486
BX	Clients et comptes rattachés	32 032 285	882 226	31 150 059	28 369 612
BZ	Autres créances	10 832 640		10 832 640	13 931 952
CF	Disponibilités	35 411 076		35 411 076	25 653 058
CH	Charges constatées d’avance	22 520		22 520	9 189
CJ	TOTAL (II)	117 881 264	1 419 977	116 461 287	104 456 616
CN	Ecarts de conversion actif (V)	375 255		375 255	20 298
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 119 729 227	128 197 657	991 531 570	936 573 054
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	403 512 580	403 512 580
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 224 993	5 224 993
DD	Réserve légale (1)	15 470 726	13 108 297
DG	Autres réserves	293 943 806	249 057 654
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	50 867 795	47 248 582
DJ	Subventions d’investissement	10 796	46 147
DK	Provisions réglementées	21 593 220	21 209 694
DL	TOTAL (I)	790 623 916	739 407 946
DP	Provisions pour risques	6 615 183	1 166 831
DQ	Provisions pour charges	22 828 529	21 498 940
DR	TOTAL (III)	29 443 712	22 665 771
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	8 051 386	5 384 514
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	13 122 607	7 784 742
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	107 142 615	121 014 836
DY	Dettes fiscales et sociales	40 474 462	38 230 628
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 663 505	919 195
EA	Autres dettes	998 416	833 879
EC	TOTAL (IV)	171 452 990	174 167 795
ED	(V)	10 952	331 543
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	991 531 570	936 573 055
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	476 497 936		476 497 936	467 577 153
FD	Production vendue biens	131 229 144	133 936 565	265 165 708	257 130 864
FG	Production vendue services	12 879 845	14 895 941	27 775 786	26 891 640
FJ	Chiffres d’affaires nets	620 606 925	148 832 506	769 439 430	751 599 657
FM	Production stockée			135 886	-204 294
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 161 948	1 970 323
FQ	Autres produits			20 438	365
FR	Total des produits d’exploitation (I)			771 757 702	753 366 052
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			208 715 124	201 270 153
FT	Variation de stock (marchandises)			395 441	-3 078 108
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			120 061 713	116 098 549
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 487 724	389 073
FW	Autres achats et charges externes			245 264 237	245 898 527
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			7 200 253	7 011 415
FY	Salaires et traitements			54 225 753	54 754 594
FZ	Charges sociales			23 104 818	23 391 308
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			8 827 177	8 480 156
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			7 415 712	2 336 640
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			595 414	998 926
GE	Autres charges			8 268 353	8 504 966
GF	Total des charges d’exploitation (II)			682 586 272	666 056 199
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			89 171 430	87 309 853
GJ	Produits financiers de participations			20 298	39 391
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			20 298	39 391
GN	Différences positives de change			1 787 550	1 133 640
GP	Total des produits financiers (V)			4 713 494	4 161 894
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			375 255	20 298
GR	Intérêts et charges assimilées			12 608 502	12 339 734
GS	Différences négatives de change			969 721	374 177
GU	Total des charges financières (VI)			13 953 477	12 734 209
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-9 239 983	-8 572 315
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			79 931 447	78 737 538
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 284	9 375
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	36 398	38 967
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	3 828 947	3 919 178
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 869 629	3 967 519
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	11 897	7 178
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	356 592	315 689
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	4 208 822	4 237 794
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 577 311	4 560 661
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-707 682	-593 142
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 749 973	1 967 564
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	26 605 998	28 928 249
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	780 340 826	761 495 465
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	729 473 031	714 246 883
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	50 867 795	47 248 582
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 435 062	473 937	140 202	6 768 796
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	114 559 955	8 353 240	2 905 904	120 007 292
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	120 995 017	8 827 177	3 046 106	126 776 088
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				19 612 583
3Z	Total Provisions réglementées	21 209 694	4 208 822	3 825 296	21 593 220
4A	Provisions pour litiges				6 239 928
4T	Provisions pour perte de change				375 255
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				22 828 529
5Z	Total Provisions pour risques et charges	22 665 771	7 790 967	1 013 026	29 443 712
6E	sur immobilisations – corporelles	5 243		3 651	1 592
6N	Sur stocks et en cours	717 472	537 751	717 472	537 751
6T	Sur comptes clients	885 589	57 662	61 025	882 226
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 608 304	595 414	782 149	1 421 569
7C	TOTAL GENERAL	45 483 769	12 595 203	5 620 471	52 458 501
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		8 011 126	1 771 226
UG	- Financières		375 255	20 298
UJ	- Exceptionnelles		4 208 822	3 828 947
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	378 653 086	378 653 086
UT	Autres immobilisations financières	1 175 361
VA	Clients douteux ou litigieux	989 465
UX	Autres créances clients	31 042 820
UY	Personnel et comptes rattachés	9 620
VB	T. V. A.	9 170 999
VC	Groupe et associés	1 100 731
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	551 291
VS	Charges constatées d’avance	22 520
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	422 715 893	421 540 532	1 175 361
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	8 051 386	8 051 386
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	107 142 615	107 142 615
8C	Personnel et comptes rattachés	18 528 245	18 528 245
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	12 271 609	12 271 609
VW	T.V.A.	6 984 518	6 984 518
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 690 089	2 690 089
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 663 505	1 663 505
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	998 416	998 416
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	158 330 383	158 330 383

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