MARTIN BELAYSOUD EXPANSION

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)

Caractère employeur : Oui

N° national/d'enregistrement : 4314313
Date de dépôt : 14/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 02
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; couleurs, peintures et colorants pour la céramique ; émaux céramiques ; revêtements acryliques de protection sous forme de peintures autres qu'à des fins d'isolation ; enduits décoratifs acryliques [sous forme de peinture] ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur des bâtiments ; enduits de surface colorés (peintures) non métalliques pour la fabrication de piscines et de bains à remous en fibres de verre ; peintures acryliques ; peintures d'enduit pour la rénovation ; produits anti corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; structures métalliques et constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; tuyaux métalliques de plomberie ; cabines de bain métalliques ; carreaux métalliques pour salles de bain ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; appareils et équipements électroniques, informatiques et de télécommunication pour la domotique ; systèmes de télécommande pour la maison ; commandes électriques ; commandes thermiques ; commandes à distance ; thermostats d'ambiance ; détecteurs ; appareils, dispositifs et instruments électriques, électroniques et optiques pour la mesure, l'analyse, la surveillance, la régulation et le contrôle dans le domaine de la domotique et des techniques du bâtiment ; systèmes (logiciels) de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; équipements de protection individuelle à savoir sangles et harnais de sécurité, longes de maintien, mousquetons, anneaux de sécurité ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements, casques et masques de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; équipement d'alimentation en eau et d'assainissement ; installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie ; lampes d'éclairage ; appareils pour bains ; baignoires, habillages et tabliers de baignoire, garnitures de baignoires ; pare-baignoires ; baignoires-douches ; jets de baignoire ; becs de baignoire ; pare-douche pour baignoires ; robinets de baignoires d'hydro-massage ; bouchons en métal pour baignoires ; bondes de vidage pour baignoires ; tuyaux d'évacuation pour baignoires ; tuyaux flexibles en tant que pièces d'installations de plomberie pour baignoires ; cabines de douche, installations de douche, panneaux de douche, parois de douche, receveurs de douches, barres de douche, douchettes, flexibles de douche, pommeaux de douche ; bouchons pour éviers, baignoires et bacs de douche ; vidages et siphons pour éviers, baignoires et bacs de douche ; bondes de douche ; robinets ; articles de robinetterie ; meubles pour éviers ; vasques, lavabos, éviers, bidets, cuvettes, toilettes, sièges de toilettes, chasses d'eau et mécanismes de chasses d'eau ; sièges de douche ou de bains ; réhausseurs pour toilettes ; cuves de laboratoire, vidoirs, urinoirs ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; sèche-serviettes et sèche-serviettes électriques ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; boîtes de rangement et d'emballage en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, pinceaux pour peintres décorateurs, pinceaux pour l'application de peinture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; housses de protection non ajustées en papier pour meubles de salle de bain ; housses de protection non ajustées en papier pour meubles de salles de bain ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, tuyaux rigides en matières plastiques pour la plomberie ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; cabines de bain non métalliques ; carreaux non métalliques pour salles de bain ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, mobilier de salles de bains, meubles sous évier, plan de travail à utiliser avec des éviers ; armoires de toilette, armoires à pharmacie, glaces [miroirs], distributeurs de savon, distributeurs fixes de papier toilette, porte-serviettes [meubles], porte peignoirs [meubles], supports muraux pour sèche-cheveux [meubles], étagères ; meubles de cuisine ; plans de travail ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bains ; lavabos de salle de bains [réservoirs] ; porte-verres pour salles de bain ; anneaux porte-serviettes [accessoires de salle de bains] ; porte-savons, boîtes à savon, récipients à savons, porte brosse à dents, porte-balayettes, crochets porte-gants, paniers à linge ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de marketing et de promotion ; services de présentation et de démonstration de produits ; promotion commerciale ; marketing promotionnel ; services d'expositions d'installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie à des fins de promotion des ventes ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achat ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de fournisseurs [recherche de marchés] ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux affiliés d'une centrale d'achat ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; organisation et négociation de transactions commerciales pour des tiers ; négociation de contrats pour des tiers en matière d'achat et de vente de produits et services [gestion des affaires commerciales et aide à la direction des affaires] ; courtage, pour des tiers de contrats d'achat et de vente de produits et services ; recherche et suivi informatisé de marchandises en transit [assistance commerciale] ; services de saisie de commandes, de gestion de stocks, de recherche et de suivi de marchandises [gestion des affaires commerciales et administration commerciale] ; rassemblement, regroupement et référencement, pour le compte de tiers, d'installations sanitaires et de salles de bain, installations de plomberie pour salles de bain, accessoires de plomberie, meubles et luminaires de salles de bain, ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bains, à des fins de présentation et de vente ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de salles de bain sur commande ; réparation d'appareils sanitaires ; services d'installation de plomberie ; installation d'appareils sanitaires, travaux de plomberie ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Décoration intérieure ; études de projets techniques ; étalonnage [mesurage] ; essai de matériaux ; établissement de plans de salles de bain [construction].
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 836858
Date de demande : 20/10/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

Bénéficiare 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

N° national/d'enregistrement : 4314317
Date de dépôt : 14/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 02
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; couleurs, peintures et colorants pour la céramique ; émaux céramiques ; revêtements acryliques de protection sous forme de peintures autres qu'à des fins d'isolation ; enduits décoratifs acryliques [sous forme de peinture] ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur des bâtiments ; enduits de surface colorés (peintures) non métalliques pour la fabrication de piscines et de bains à remous en fibres de verre ; peintures acryliques ; peintures d'enduit pour la rénovation ; produits anti corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; structures métalliques et constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; tuyaux métalliques de plomberie ; cabines de bain métalliques ; carreaux métalliques pour salles de bain ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; appareils et équipements électroniques, informatiques et de télécommunication pour la domotique ; systèmes de télécommande pour la maison ; commandes électriques ; commandes thermiques ; commandes à distance ; thermostats d'ambiance ; détecteurs ; appareils, dispositifs et instruments électriques, électroniques et optiques pour la mesure, l'analyse, la surveillance, la régulation et le contrôle dans le domaine de la domotique et des techniques du bâtiment ; systèmes (logiciels) de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; équipements de protection individuelle à savoir sangles et harnais de sécurité, longes de maintien, mousquetons, anneaux de sécurité ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements, casques et masques de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; équipement d'alimentation en eau et d'assainissement ; installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie ; lampes d'éclairage ; appareils pour bains ; baignoires, habillages et tabliers de baignoire, garnitures de baignoires ; pare-baignoires ; baignoires-douches ; jets de baignoire ; becs de baignoire ; pare-douche pour baignoires ; robinets de baignoires d'hydro-massage ; bouchons en métal pour baignoires ; bondes de vidage pour baignoires ; tuyaux d'évacuation pour baignoires ; tuyaux flexibles en tant que pièces d'installations de plomberie pour baignoires ; cabines de douche, installations de douche, panneaux de douche, parois de douche, receveurs de douches, barres de douche, douchettes, flexibles de douche, pommeaux de douche ; bouchons pour éviers, baignoires et bacs de douche ; vidages et siphons pour éviers, baignoires et bacs de douche ; bondes de douche ; robinets ; articles de robinetterie ; meubles pour éviers ; vasques, lavabos, éviers, bidets, cuvettes, toilettes, sièges de toilettes, chasses d'eau et mécanismes de chasses d'eau ; sièges de douche ou de bains ; réhausseurs pour toilettes ; cuves de laboratoire, vidoirs, urinoirs ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; sèche-serviettes et sèche-serviettes électriques ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; boîtes de rangement et d'emballage en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, pinceaux pour peintres décorateurs, pinceaux pour l'application de peinture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; housses de protection non ajustées en papier pour meubles de salle de bain ; housses de protection non ajustées en papier pour meubles de salles de bain ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, tuyaux rigides en matières plastiques pour la plomberie ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; cabines de bain non métalliques ; carreaux non métalliques pour salles de bain ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, mobilier de salles de bains, meubles sous évier, plan de travail à utiliser avec des éviers ; armoires de toilette, armoires à pharmacie, glaces [miroirs], distributeurs de savon, distributeurs fixes de papier toilette, porte-serviettes [meubles], porte peignoirs [meubles], supports muraux pour sèche-cheveux [meubles], étagères ; meubles de cuisine ; plans de travail ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bains ; lavabos de salle de bains [réservoirs] ; porte-verres pour salles de bain ; anneaux porte-serviettes [accessoires de salle de bains] ; porte-savons, boîtes à savon, récipients à savons, porte brosse à dents, porte-balayettes, crochets porte-gants, paniers à linge ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de marketing et de promotion ; services de présentation et de démonstration de produits ; promotion commerciale ; marketing promotionnel ; services d'expositions d'installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie à des fins de promotion des ventes ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achat ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de fournisseurs [recherche de marchés] ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux affiliés d'une centrale d'achat ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; organisation et négociation de transactions commerciales pour des tiers ; négociation de contrats pour des tiers en matière d'achat et de vente de produits et services [gestion des affaires commerciales et aide à la direction des affaires] ; courtage, pour des tiers de contrats d'achat et de vente de produits et services ; recherche et suivi informatisé de marchandises en transit [assistance commerciale] ; services de saisie de commandes, de gestion de stocks, de recherche et de suivi de marchandises [gestion des affaires commerciales et administration commerciale] ; rassemblement, regroupement et référencement, pour le compte de tiers, d'installations sanitaires et de salles de bain, installations de plomberie pour salles de bain, accessoires de plomberie, meubles et luminaires de salles de bain, ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bains, à des fins de présentation et de vente ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de salles de bain sur commande ; réparation d'appareils sanitaires ; services d'installation de plomberie ; installation d'appareils sanitaires, travaux de plomberie ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Décoration intérieure ; études de projets techniques ; étalonnage [mesurage] ; essai de matériaux ; établissement de plans de salles de bain [construction].
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 836858
Date de demande : 20/10/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

Bénéficiare 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

N° national/d'enregistrement : 4314313
Date de dépôt : 14/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 02
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; couleurs, peintures et colorants pour la céramique ; émaux céramiques ; revêtements acryliques de protection sous forme de peintures autres qu'à des fins d'isolation ; enduits décoratifs acryliques [sous forme de peinture] ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur des bâtiments ; enduits de surface colorés (peintures) non métalliques pour la fabrication de piscines et de bains à remous en fibres de verre ; peintures acryliques ; peintures d'enduit pour la rénovation ; produits anti corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; structures métalliques et constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; tuyaux métalliques de plomberie ; cabines de bain métalliques ; carreaux métalliques pour salles de bain ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; appareils et équipements électroniques, informatiques et de télécommunication pour la domotique ; systèmes de télécommande pour la maison ; commandes électriques ; commandes thermiques ; commandes à distance ; thermostats d'ambiance ; détecteurs ; appareils, dispositifs et instruments électriques, électroniques et optiques pour la mesure, l'analyse, la surveillance, la régulation et le contrôle dans le domaine de la domotique et des techniques du bâtiment ; systèmes (logiciels) de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; équipements de protection individuelle à savoir sangles et harnais de sécurité, longes de maintien, mousquetons, anneaux de sécurité ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements, casques et masques de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; équipement d'alimentation en eau et d'assainissement ; installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie ; lampes d'éclairage ; appareils pour bains ; baignoires, habillages et tabliers de baignoire, garnitures de baignoires ; pare-baignoires ; baignoires-douches ; jets de baignoire ; becs de baignoire ; pare-douche pour baignoires ; robinets de baignoires d'hydro-massage ; bouchons en métal pour baignoires ; bondes de vidage pour baignoires ; tuyaux d'évacuation pour baignoires ; tuyaux flexibles en tant que pièces d'installations de plomberie pour baignoires ; cabines de douche, installations de douche, panneaux de douche, parois de douche, receveurs de douches, barres de douche, douchettes, flexibles de douche, pommeaux de douche ; bouchons pour éviers, baignoires et bacs de douche ; vidages et siphons pour éviers, baignoires et bacs de douche ; bondes de douche ; robinets ; articles de robinetterie ; meubles pour éviers ; vasques, lavabos, éviers, bidets, cuvettes, toilettes, sièges de toilettes, chasses d'eau et mécanismes de chasses d'eau ; sièges de douche ou de bains ; réhausseurs pour toilettes ; cuves de laboratoire, vidoirs, urinoirs ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; sèche-serviettes et sèche-serviettes électriques ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; boîtes de rangement et d'emballage en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, pinceaux pour peintres décorateurs, pinceaux pour l'application de peinture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; housses de protection non ajustées en papier pour meubles de salle de bain ; housses de protection non ajustées en papier pour meubles de salles de bain ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, tuyaux rigides en matières plastiques pour la plomberie ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; cabines de bain non métalliques ; carreaux non métalliques pour salles de bain ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, mobilier de salles de bains, meubles sous évier, plan de travail à utiliser avec des éviers ; armoires de toilette, armoires à pharmacie, glaces [miroirs], distributeurs de savon, distributeurs fixes de papier toilette, porte-serviettes [meubles], porte peignoirs [meubles], supports muraux pour sèche-cheveux [meubles], étagères ; meubles de cuisine ; plans de travail ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bains ; lavabos de salle de bains [réservoirs] ; porte-verres pour salles de bain ; anneaux porte-serviettes [accessoires de salle de bains] ; porte-savons, boîtes à savon, récipients à savons, porte brosse à dents, porte-balayettes, crochets porte-gants, paniers à linge ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de marketing et de promotion ; services de présentation et de démonstration de produits ; promotion commerciale ; marketing promotionnel ; services d'expositions d'installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie à des fins de promotion des ventes ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achat ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de fournisseurs [recherche de marchés] ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux affiliés d'une centrale d'achat ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; organisation et négociation de transactions commerciales pour des tiers ; négociation de contrats pour des tiers en matière d'achat et de vente de produits et services [gestion des affaires commerciales et aide à la direction des affaires] ; courtage, pour des tiers de contrats d'achat et de vente de produits et services ; recherche et suivi informatisé de marchandises en transit [assistance commerciale] ; services de saisie de commandes, de gestion de stocks, de recherche et de suivi de marchandises [gestion des affaires commerciales et administration commerciale] ; rassemblement, regroupement et référencement, pour le compte de tiers, d'installations sanitaires et de salles de bain, installations de plomberie pour salles de bain, accessoires de plomberie, meubles et luminaires de salles de bain, ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bains, à des fins de présentation et de vente ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de salles de bain sur commande ; réparation d'appareils sanitaires ; services d'installation de plomberie ; installation d'appareils sanitaires, travaux de plomberie ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Décoration intérieure ; études de projets techniques ; étalonnage [mesurage] ; essai de matériaux ; établissement de plans de salles de bain [construction].
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

N° national/d'enregistrement : 4314317
Date de dépôt : 14/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 02
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; couleurs, peintures et colorants pour la céramique ; émaux céramiques ; revêtements acryliques de protection sous forme de peintures autres qu'à des fins d'isolation ; enduits décoratifs acryliques [sous forme de peinture] ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur des bâtiments ; enduits de surface colorés (peintures) non métalliques pour la fabrication de piscines et de bains à remous en fibres de verre ; peintures acryliques ; peintures d'enduit pour la rénovation ; produits anti corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; structures métalliques et constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; tuyaux métalliques de plomberie ; cabines de bain métalliques ; carreaux métalliques pour salles de bain ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; appareils et équipements électroniques, informatiques et de télécommunication pour la domotique ; systèmes de télécommande pour la maison ; commandes électriques ; commandes thermiques ; commandes à distance ; thermostats d'ambiance ; détecteurs ; appareils, dispositifs et instruments électriques, électroniques et optiques pour la mesure, l'analyse, la surveillance, la régulation et le contrôle dans le domaine de la domotique et des techniques du bâtiment ; systèmes (logiciels) de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; équipements de protection individuelle à savoir sangles et harnais de sécurité, longes de maintien, mousquetons, anneaux de sécurité ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements, casques et masques de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; équipement d'alimentation en eau et d'assainissement ; installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie ; lampes d'éclairage ; appareils pour bains ; baignoires, habillages et tabliers de baignoire, garnitures de baignoires ; pare-baignoires ; baignoires-douches ; jets de baignoire ; becs de baignoire ; pare-douche pour baignoires ; robinets de baignoires d'hydro-massage ; bouchons en métal pour baignoires ; bondes de vidage pour baignoires ; tuyaux d'évacuation pour baignoires ; tuyaux flexibles en tant que pièces d'installations de plomberie pour baignoires ; cabines de douche, installations de douche, panneaux de douche, parois de douche, receveurs de douches, barres de douche, douchettes, flexibles de douche, pommeaux de douche ; bouchons pour éviers, baignoires et bacs de douche ; vidages et siphons pour éviers, baignoires et bacs de douche ; bondes de douche ; robinets ; articles de robinetterie ; meubles pour éviers ; vasques, lavabos, éviers, bidets, cuvettes, toilettes, sièges de toilettes, chasses d'eau et mécanismes de chasses d'eau ; sièges de douche ou de bains ; réhausseurs pour toilettes ; cuves de laboratoire, vidoirs, urinoirs ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; sèche-serviettes et sèche-serviettes électriques ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; boîtes de rangement et d'emballage en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, pinceaux pour peintres décorateurs, pinceaux pour l'application de peinture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; housses de protection non ajustées en papier pour meubles de salle de bain ; housses de protection non ajustées en papier pour meubles de salles de bain ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, tuyaux rigides en matières plastiques pour la plomberie ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; cabines de bain non métalliques ; carreaux non métalliques pour salles de bain ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, mobilier de salles de bains, meubles sous évier, plan de travail à utiliser avec des éviers ; armoires de toilette, armoires à pharmacie, glaces [miroirs], distributeurs de savon, distributeurs fixes de papier toilette, porte-serviettes [meubles], porte peignoirs [meubles], supports muraux pour sèche-cheveux [meubles], étagères ; meubles de cuisine ; plans de travail ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bains ; lavabos de salle de bains [réservoirs] ; porte-verres pour salles de bain ; anneaux porte-serviettes [accessoires de salle de bains] ; porte-savons, boîtes à savon, récipients à savons, porte brosse à dents, porte-balayettes, crochets porte-gants, paniers à linge ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de marketing et de promotion ; services de présentation et de démonstration de produits ; promotion commerciale ; marketing promotionnel ; services d'expositions d'installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie à des fins de promotion des ventes ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achat ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de fournisseurs [recherche de marchés] ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux affiliés d'une centrale d'achat ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; organisation et négociation de transactions commerciales pour des tiers ; négociation de contrats pour des tiers en matière d'achat et de vente de produits et services [gestion des affaires commerciales et aide à la direction des affaires] ; courtage, pour des tiers de contrats d'achat et de vente de produits et services ; recherche et suivi informatisé de marchandises en transit [assistance commerciale] ; services de saisie de commandes, de gestion de stocks, de recherche et de suivi de marchandises [gestion des affaires commerciales et administration commerciale] ; rassemblement, regroupement et référencement, pour le compte de tiers, d'installations sanitaires et de salles de bain, installations de plomberie pour salles de bain, accessoires de plomberie, meubles et luminaires de salles de bain, ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bains, à des fins de présentation et de vente ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de salles de bain sur commande ; réparation d'appareils sanitaires ; services d'installation de plomberie ; installation d'appareils sanitaires, travaux de plomberie ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Décoration intérieure ; études de projets techniques ; étalonnage [mesurage] ; essai de matériaux ; établissement de plans de salles de bain [construction].
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

N° national/d'enregistrement : 4314313
Date de dépôt : 14/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 02
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; couleurs, peintures et colorants pour la céramique ; émaux céramiques ; revêtements acryliques de protection sous forme de peintures autres qu'à des fins d'isolation ; enduits décoratifs acryliques [sous forme de peinture] ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur des bâtiments ; enduits de surface colorés (peintures) non métalliques pour la fabrication de piscines et de bains à remous en fibres de verre ; peintures acryliques ; peintures d'enduit pour la rénovation ; produits anti corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; structures métalliques et constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; tuyaux métalliques de plomberie ; cabines de bain métalliques ; carreaux métalliques pour salles de bain ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; appareils et équipements électroniques, informatiques et de télécommunication pour la domotique ; systèmes de télécommande pour la maison ; commandes électriques ; commandes thermiques ; commandes à distance ; thermostats d'ambiance ; détecteurs ; appareils, dispositifs et instruments électriques, électroniques et optiques pour la mesure, l'analyse, la surveillance, la régulation et le contrôle dans le domaine de la domotique et des techniques du bâtiment ; systèmes (logiciels) de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; équipements de protection individuelle à savoir sangles et harnais de sécurité, longes de maintien, mousquetons, anneaux de sécurité ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements, casques et masques de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; équipement d'alimentation en eau et d'assainissement ; installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie ; lampes d'éclairage ; appareils pour bains ; baignoires, habillages et tabliers de baignoire, garnitures de baignoires ; pare-baignoires ; baignoires-douches ; jets de baignoire ; becs de baignoire ; pare-douche pour baignoires ; robinets de baignoires d'hydro-massage ; bouchons en métal pour baignoires ; bondes de vidage pour baignoires ; tuyaux d'évacuation pour baignoires ; tuyaux flexibles en tant que pièces d'installations de plomberie pour baignoires ; cabines de douche, installations de douche, panneaux de douche, parois de douche, receveurs de douches, barres de douche, douchettes, flexibles de douche, pommeaux de douche ; bouchons pour éviers, baignoires et bacs de douche ; vidages et siphons pour éviers, baignoires et bacs de douche ; bondes de douche ; robinets ; articles de robinetterie ; meubles pour éviers ; vasques, lavabos, éviers, bidets, cuvettes, toilettes, sièges de toilettes, chasses d'eau et mécanismes de chasses d'eau ; sièges de douche ou de bains ; réhausseurs pour toilettes ; cuves de laboratoire, vidoirs, urinoirs ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; sèche-serviettes et sèche-serviettes électriques ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; boîtes de rangement et d'emballage en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, pinceaux pour peintres décorateurs, pinceaux pour l'application de peinture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; housses de protection non ajustées en papier pour meubles de salle de bain ; housses de protection non ajustées en papier pour meubles de salles de bain ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, tuyaux rigides en matières plastiques pour la plomberie ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; cabines de bain non métalliques ; carreaux non métalliques pour salles de bain ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, mobilier de salles de bains, meubles sous évier, plan de travail à utiliser avec des éviers ; armoires de toilette, armoires à pharmacie, glaces [miroirs], distributeurs de savon, distributeurs fixes de papier toilette, porte-serviettes [meubles], porte peignoirs [meubles], supports muraux pour sèche-cheveux [meubles], étagères ; meubles de cuisine ; plans de travail ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bains ; lavabos de salle de bains [réservoirs] ; porte-verres pour salles de bain ; anneaux porte-serviettes [accessoires de salle de bains] ; porte-savons, boîtes à savon, récipients à savons, porte brosse à dents, porte-balayettes, crochets porte-gants, paniers à linge ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de marketing et de promotion ; services de présentation et de démonstration de produits ; promotion commerciale ; marketing promotionnel ; services d'expositions d'installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie à des fins de promotion des ventes ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achat ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de fournisseurs [recherche de marchés] ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux affiliés d'une centrale d'achat ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; organisation et négociation de transactions commerciales pour des tiers ; négociation de contrats pour des tiers en matière d'achat et de vente de produits et services [gestion des affaires commerciales et aide à la direction des affaires] ; courtage, pour des tiers de contrats d'achat et de vente de produits et services ; recherche et suivi informatisé de marchandises en transit [assistance commerciale] ; services de saisie de commandes, de gestion de stocks, de recherche et de suivi de marchandises [gestion des affaires commerciales et administration commerciale] ; rassemblement, regroupement et référencement, pour le compte de tiers, d'installations sanitaires et de salles de bain, installations de plomberie pour salles de bain, accessoires de plomberie, meubles et luminaires de salles de bain, ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bains, à des fins de présentation et de vente ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de salles de bain sur commande ; réparation d'appareils sanitaires ; services d'installation de plomberie ; installation d'appareils sanitaires, travaux de plomberie ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Décoration intérieure ; études de projets techniques ; étalonnage [mesurage] ; essai de matériaux ; établissement de plans de salles de bain [construction].
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

N° national/d'enregistrement : 4314317
Date de dépôt : 14/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 02
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; couleurs, peintures et colorants pour la céramique ; émaux céramiques ; revêtements acryliques de protection sous forme de peintures autres qu'à des fins d'isolation ; enduits décoratifs acryliques [sous forme de peinture] ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur des bâtiments ; enduits de surface colorés (peintures) non métalliques pour la fabrication de piscines et de bains à remous en fibres de verre ; peintures acryliques ; peintures d'enduit pour la rénovation ; produits anti corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; structures métalliques et constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; tuyaux métalliques de plomberie ; cabines de bain métalliques ; carreaux métalliques pour salles de bain ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; appareils et équipements électroniques, informatiques et de télécommunication pour la domotique ; systèmes de télécommande pour la maison ; commandes électriques ; commandes thermiques ; commandes à distance ; thermostats d'ambiance ; détecteurs ; appareils, dispositifs et instruments électriques, électroniques et optiques pour la mesure, l'analyse, la surveillance, la régulation et le contrôle dans le domaine de la domotique et des techniques du bâtiment ; systèmes (logiciels) de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; équipements de protection individuelle à savoir sangles et harnais de sécurité, longes de maintien, mousquetons, anneaux de sécurité ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements, casques et masques de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; équipement d'alimentation en eau et d'assainissement ; installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie ; lampes d'éclairage ; appareils pour bains ; baignoires, habillages et tabliers de baignoire, garnitures de baignoires ; pare-baignoires ; baignoires-douches ; jets de baignoire ; becs de baignoire ; pare-douche pour baignoires ; robinets de baignoires d'hydro-massage ; bouchons en métal pour baignoires ; bondes de vidage pour baignoires ; tuyaux d'évacuation pour baignoires ; tuyaux flexibles en tant que pièces d'installations de plomberie pour baignoires ; cabines de douche, installations de douche, panneaux de douche, parois de douche, receveurs de douches, barres de douche, douchettes, flexibles de douche, pommeaux de douche ; bouchons pour éviers, baignoires et bacs de douche ; vidages et siphons pour éviers, baignoires et bacs de douche ; bondes de douche ; robinets ; articles de robinetterie ; meubles pour éviers ; vasques, lavabos, éviers, bidets, cuvettes, toilettes, sièges de toilettes, chasses d'eau et mécanismes de chasses d'eau ; sièges de douche ou de bains ; réhausseurs pour toilettes ; cuves de laboratoire, vidoirs, urinoirs ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; sèche-serviettes et sèche-serviettes électriques ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; boîtes de rangement et d'emballage en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, pinceaux pour peintres décorateurs, pinceaux pour l'application de peinture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; housses de protection non ajustées en papier pour meubles de salle de bain ; housses de protection non ajustées en papier pour meubles de salles de bain ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, tuyaux rigides en matières plastiques pour la plomberie ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; cabines de bain non métalliques ; carreaux non métalliques pour salles de bain ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, mobilier de salles de bains, meubles sous évier, plan de travail à utiliser avec des éviers ; armoires de toilette, armoires à pharmacie, glaces [miroirs], distributeurs de savon, distributeurs fixes de papier toilette, porte-serviettes [meubles], porte peignoirs [meubles], supports muraux pour sèche-cheveux [meubles], étagères ; meubles de cuisine ; plans de travail ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bains ; lavabos de salle de bains [réservoirs] ; porte-verres pour salles de bain ; anneaux porte-serviettes [accessoires de salle de bains] ; porte-savons, boîtes à savon, récipients à savons, porte brosse à dents, porte-balayettes, crochets porte-gants, paniers à linge ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de marketing et de promotion ; services de présentation et de démonstration de produits ; promotion commerciale ; marketing promotionnel ; services d'expositions d'installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie à des fins de promotion des ventes ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achat ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de fournisseurs [recherche de marchés] ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux affiliés d'une centrale d'achat ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; organisation et négociation de transactions commerciales pour des tiers ; négociation de contrats pour des tiers en matière d'achat et de vente de produits et services [gestion des affaires commerciales et aide à la direction des affaires] ; courtage, pour des tiers de contrats d'achat et de vente de produits et services ; recherche et suivi informatisé de marchandises en transit [assistance commerciale] ; services de saisie de commandes, de gestion de stocks, de recherche et de suivi de marchandises [gestion des affaires commerciales et administration commerciale] ; rassemblement, regroupement et référencement, pour le compte de tiers, d'installations sanitaires et de salles de bain, installations de plomberie pour salles de bain, accessoires de plomberie, meubles et luminaires de salles de bain, ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bains, à des fins de présentation et de vente ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de salles de bain sur commande ; réparation d'appareils sanitaires ; services d'installation de plomberie ; installation d'appareils sanitaires, travaux de plomberie ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Décoration intérieure ; études de projets techniques ; étalonnage [mesurage] ; essai de matériaux ; établissement de plans de salles de bain [construction].
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

N° national/d'enregistrement : 4314313
Date de dépôt : 14/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 02
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; couleurs, peintures et colorants pour la céramique ; émaux céramiques ; revêtements acryliques de protection sous forme de peintures autres qu'à des fins d'isolation ; enduits décoratifs acryliques [sous forme de peinture] ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur des bâtiments ; enduits de surface colorés (peintures) non métalliques pour la fabrication de piscines et de bains à remous en fibres de verre ; peintures acryliques ; peintures d'enduit pour la rénovation ; produits anti corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; structures métalliques et constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; tuyaux métalliques de plomberie ; cabines de bain métalliques ; carreaux métalliques pour salles de bain ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; appareils et équipements électroniques, informatiques et de télécommunication pour la domotique ; systèmes de télécommande pour la maison ; commandes électriques ; commandes thermiques ; commandes à distance ; thermostats d'ambiance ; détecteurs ; appareils, dispositifs et instruments électriques, électroniques et optiques pour la mesure, l'analyse, la surveillance, la régulation et le contrôle dans le domaine de la domotique et des techniques du bâtiment ; systèmes (logiciels) de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; équipements de protection individuelle à savoir sangles et harnais de sécurité, longes de maintien, mousquetons, anneaux de sécurité ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements, casques et masques de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; équipement d'alimentation en eau et d'assainissement ; installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie ; lampes d'éclairage ; appareils pour bains ; baignoires, habillages et tabliers de baignoire, garnitures de baignoires ; pare-baignoires ; baignoires-douches ; jets de baignoire ; becs de baignoire ; pare-douche pour baignoires ; robinets de baignoires d'hydro-massage ; bouchons en métal pour baignoires ; bondes de vidage pour baignoires ; tuyaux d'évacuation pour baignoires ; tuyaux flexibles en tant que pièces d'installations de plomberie pour baignoires ; cabines de douche, installations de douche, panneaux de douche, parois de douche, receveurs de douches, barres de douche, douchettes, flexibles de douche, pommeaux de douche ; bouchons pour éviers, baignoires et bacs de douche ; vidages et siphons pour éviers, baignoires et bacs de douche ; bondes de douche ; robinets ; articles de robinetterie ; meubles pour éviers ; vasques, lavabos, éviers, bidets, cuvettes, toilettes, sièges de toilettes, chasses d'eau et mécanismes de chasses d'eau ; sièges de douche ou de bains ; réhausseurs pour toilettes ; cuves de laboratoire, vidoirs, urinoirs ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; sèche-serviettes et sèche-serviettes électriques ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; boîtes de rangement et d'emballage en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, pinceaux pour peintres décorateurs, pinceaux pour l'application de peinture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; housses de protection non ajustées en papier pour meubles de salle de bain ; housses de protection non ajustées en papier pour meubles de salles de bain ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, tuyaux rigides en matières plastiques pour la plomberie ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; cabines de bain non métalliques ; carreaux non métalliques pour salles de bain ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, mobilier de salles de bains, meubles sous évier, plan de travail à utiliser avec des éviers ; armoires de toilette, armoires à pharmacie, glaces [miroirs], distributeurs de savon, distributeurs fixes de papier toilette, porte-serviettes [meubles], porte peignoirs [meubles], supports muraux pour sèche-cheveux [meubles], étagères ; meubles de cuisine ; plans de travail ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bains ; lavabos de salle de bains [réservoirs] ; porte-verres pour salles de bain ; anneaux porte-serviettes [accessoires de salle de bains] ; porte-savons, boîtes à savon, récipients à savons, porte brosse à dents, porte-balayettes, crochets porte-gants, paniers à linge ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de marketing et de promotion ; services de présentation et de démonstration de produits ; promotion commerciale ; marketing promotionnel ; services d'expositions d'installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie à des fins de promotion des ventes ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achat ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de fournisseurs [recherche de marchés] ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux affiliés d'une centrale d'achat ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; organisation et négociation de transactions commerciales pour des tiers ; négociation de contrats pour des tiers en matière d'achat et de vente de produits et services [gestion des affaires commerciales et aide à la direction des affaires] ; courtage, pour des tiers de contrats d'achat et de vente de produits et services ; recherche et suivi informatisé de marchandises en transit [assistance commerciale] ; services de saisie de commandes, de gestion de stocks, de recherche et de suivi de marchandises [gestion des affaires commerciales et administration commerciale] ; rassemblement, regroupement et référencement, pour le compte de tiers, d'installations sanitaires et de salles de bain, installations de plomberie pour salles de bain, accessoires de plomberie, meubles et luminaires de salles de bain, ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bains, à des fins de présentation et de vente ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de salles de bain sur commande ; réparation d'appareils sanitaires ; services d'installation de plomberie ; installation d'appareils sanitaires, travaux de plomberie ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Décoration intérieure ; études de projets techniques ; étalonnage [mesurage] ; essai de matériaux ; établissement de plans de salles de bain [construction].
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

N° national/d'enregistrement : 4314317
Date de dépôt : 14/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 02
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; couleurs, peintures et colorants pour la céramique ; émaux céramiques ; revêtements acryliques de protection sous forme de peintures autres qu'à des fins d'isolation ; enduits décoratifs acryliques [sous forme de peinture] ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur des bâtiments ; enduits de surface colorés (peintures) non métalliques pour la fabrication de piscines et de bains à remous en fibres de verre ; peintures acryliques ; peintures d'enduit pour la rénovation ; produits anti corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; structures métalliques et constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; tuyaux métalliques de plomberie ; cabines de bain métalliques ; carreaux métalliques pour salles de bain ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; appareils et équipements électroniques, informatiques et de télécommunication pour la domotique ; systèmes de télécommande pour la maison ; commandes électriques ; commandes thermiques ; commandes à distance ; thermostats d'ambiance ; détecteurs ; appareils, dispositifs et instruments électriques, électroniques et optiques pour la mesure, l'analyse, la surveillance, la régulation et le contrôle dans le domaine de la domotique et des techniques du bâtiment ; systèmes (logiciels) de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; équipements de protection individuelle à savoir sangles et harnais de sécurité, longes de maintien, mousquetons, anneaux de sécurité ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements, casques et masques de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; équipement d'alimentation en eau et d'assainissement ; installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie ; lampes d'éclairage ; appareils pour bains ; baignoires, habillages et tabliers de baignoire, garnitures de baignoires ; pare-baignoires ; baignoires-douches ; jets de baignoire ; becs de baignoire ; pare-douche pour baignoires ; robinets de baignoires d'hydro-massage ; bouchons en métal pour baignoires ; bondes de vidage pour baignoires ; tuyaux d'évacuation pour baignoires ; tuyaux flexibles en tant que pièces d'installations de plomberie pour baignoires ; cabines de douche, installations de douche, panneaux de douche, parois de douche, receveurs de douches, barres de douche, douchettes, flexibles de douche, pommeaux de douche ; bouchons pour éviers, baignoires et bacs de douche ; vidages et siphons pour éviers, baignoires et bacs de douche ; bondes de douche ; robinets ; articles de robinetterie ; meubles pour éviers ; vasques, lavabos, éviers, bidets, cuvettes, toilettes, sièges de toilettes, chasses d'eau et mécanismes de chasses d'eau ; sièges de douche ou de bains ; réhausseurs pour toilettes ; cuves de laboratoire, vidoirs, urinoirs ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; sèche-serviettes et sèche-serviettes électriques ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; boîtes de rangement et d'emballage en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, pinceaux pour peintres décorateurs, pinceaux pour l'application de peinture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; housses de protection non ajustées en papier pour meubles de salle de bain ; housses de protection non ajustées en papier pour meubles de salles de bain ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, tuyaux rigides en matières plastiques pour la plomberie ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; cabines de bain non métalliques ; carreaux non métalliques pour salles de bain ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, mobilier de salles de bains, meubles sous évier, plan de travail à utiliser avec des éviers ; armoires de toilette, armoires à pharmacie, glaces [miroirs], distributeurs de savon, distributeurs fixes de papier toilette, porte-serviettes [meubles], porte peignoirs [meubles], supports muraux pour sèche-cheveux [meubles], étagères ; meubles de cuisine ; plans de travail ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bains ; lavabos de salle de bains [réservoirs] ; porte-verres pour salles de bain ; anneaux porte-serviettes [accessoires de salle de bains] ; porte-savons, boîtes à savon, récipients à savons, porte brosse à dents, porte-balayettes, crochets porte-gants, paniers à linge ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de marketing et de promotion ; services de présentation et de démonstration de produits ; promotion commerciale ; marketing promotionnel ; services d'expositions d'installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie à des fins de promotion des ventes ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achat ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de fournisseurs [recherche de marchés] ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux affiliés d'une centrale d'achat ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; organisation et négociation de transactions commerciales pour des tiers ; négociation de contrats pour des tiers en matière d'achat et de vente de produits et services [gestion des affaires commerciales et aide à la direction des affaires] ; courtage, pour des tiers de contrats d'achat et de vente de produits et services ; recherche et suivi informatisé de marchandises en transit [assistance commerciale] ; services de saisie de commandes, de gestion de stocks, de recherche et de suivi de marchandises [gestion des affaires commerciales et administration commerciale] ; rassemblement, regroupement et référencement, pour le compte de tiers, d'installations sanitaires et de salles de bain, installations de plomberie pour salles de bain, accessoires de plomberie, meubles et luminaires de salles de bain, ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bains, à des fins de présentation et de vente ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de salles de bain sur commande ; réparation d'appareils sanitaires ; services d'installation de plomberie ; installation d'appareils sanitaires, travaux de plomberie ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Décoration intérieure ; études de projets techniques ; étalonnage [mesurage] ; essai de matériaux ; établissement de plans de salles de bain [construction].
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

N° national/d'enregistrement : 4312940
Date de dépôt : 08/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 02
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; couleurs, peintures et colorants pour la céramique ; émaux céramiques ; revêtements acryliques de protection sous forme de peintures autres qu'à des fins d'isolation ; enduits décoratifs acryliques [sous forme de peinture] ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur des bâtiments ; enduits de surface colorés (peintures) non métalliques pour la fabrication de piscines et de bains à remous en fibres de verre ; peintures acryliques ; peintures d'enduit pour la rénovation ; produits anti corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; boîtes de rangement et d'emballage en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, pinceaux pour peintres décorateurs, pinceaux pour l'application de peinture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; housses de protection non ajustées en papier pour meubles de salle de bain ; housses de protection non ajustées en papier pour meubles de salles de bain.
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, tuyaux rigides en matières plastiques pour la plomberie ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; cabines de bain non métalliques ; carreaux non métalliques pour salles de bain.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de marketing et de promotion ; services de présentation et de démonstration de produits ; promotion commerciale ; marketing promotionnel ; services d'expositions d'installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie à des fins de promotion des ventes ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achat ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de fournisseurs [recherche de marchés] ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux affiliés d'une centrale d'achat ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; organisation et négociation de transactions commerciales pour des tiers ; négociation de contrats pour des tiers en matière d'achat et de vente de produits et services [gestion des affaires commerciales et aide à la direction des affaires] ; courtage pour des tiers de contrats d'achat et de vente de produits et services [intermédiation commerciale] ; recherche et suivi informatisé de marchandises en transit [assistance commerciale] ; services de saisie de commandes, de gestion de stocks, de recherche et de suivi de marchandises [gestion des affaires commerciales et administration commerciale] ; regroupement pour le compte de tiers, à l'exception de leur transport, d'installations sanitaires et de salles de bain, installations de plomberie pour salles de bain, accessoires de plomberie, meubles et luminaires de salles de bain, ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bains, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Décoration intérieure ; études de projets techniques ; étalonnage [mesurage] ; essai de matériaux ; établissement de plans de salles de bain [construction].
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 836858
Date de demande : 20/10/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

Bénéficiare 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

N° national/d'enregistrement : 4312942
Date de dépôt : 08/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; structures métalliques et constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; tuyaux métalliques de plomberie ; cabines de bain métalliques ; carreaux métalliques pour salles de bain.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; équipement d'alimentation en eau et d'assainissement ; installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie ; lampes d'éclairage ; appareils pour bains ; baignoires, habillages et tabliers de baignoire, garnitures de baignoires ; pare-baignoires ; baignoires-douches ; jets de baignoire ; becs de baignoire ; pare-douche pour baignoires ; robinets de baignoires d'hydro-massage ; bouchons en métal pour baignoires ; bondes de vidage pour baignoires ; tuyaux d'évacuation pour baignoires ; tuyaux flexibles en tant que pièces d'installations de plomberie pour baignoires ; cabines de douche, installations de douche, panneaux de douche, parois de douche, receveurs de douches, barres de douche, douchettes, flexibles de douche, pommeaux de douche ; bouchons pour éviers, baignoires et bacs de douche ; vidages et siphons pour éviers, baignoires et bacs de douche ; bondes de douche ; robinets ; articles de robinetterie ; meubles pour éviers ; vasques, lavabos, éviers, bidets, cuvettes, toilettes, sièges de toilettes, chasses d'eau et mécanismes de chasses d'eau ; sièges de douche ou de bains ; réhausseurs pour toilettes ; cuves de laboratoire, vidoirs, urinoirs ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; sèche-serviettes et sèche-serviettes électriques.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, mobilier de salles de bains, meubles sous évier, plan de travail à utiliser avec des éviers ; armoires de toilette, armoires à pharmacie, glaces [miroirs], distributeurs fixes de papier toilette, porte-serviettes [meubles], porte peignoirs [meubles], supports muraux pour sèche-cheveux [meubles], étagères ; meubles de cuisine ; plans de travail.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs de savon.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de marketing et de promotion ; services de présentation et de démonstration de produits ; promotion commerciale ; marketing promotionnel ; services d'expositions d'installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie à des fins de promotion des ventes ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achat ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de fournisseurs [recherche de marchés] ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux affiliés d'une centrale d'achat ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; organisation et négociation de transactions commerciales pour des tiers ; négociation de contrats pour des tiers en matière d'achat et de vente de produits et services [gestion des affaires commerciales et aide à la direction des affaires] ; courtage, pour des tiers de contrats d'achat et de vente de produits et services [intermédiation commerciale] ; recherche et suivi informatisé de marchandises en transit [assistance commerciale] ; services de saisie de commandes, de gestion de stocks, de recherche et de suivi de marchandises [gestion des affaires commerciales et administration commerciale] ; regroupement pour le compte de tiers, à l'exception de leur transport, d'installations sanitaires et de salles de bain, installations de plomberie pour salles de bain, accessoires de plomberie, meubles et luminaires de salles de bain, ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bains, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 836858
Date de demande : 20/10/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

Bénéficiare 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

N° national/d'enregistrement : 4312940
Date de dépôt : 08/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 02
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; couleurs, peintures et colorants pour la céramique ; émaux céramiques ; revêtements acryliques de protection sous forme de peintures autres qu'à des fins d'isolation ; enduits décoratifs acryliques [sous forme de peinture] ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur des bâtiments ; enduits de surface colorés (peintures) non métalliques pour la fabrication de piscines et de bains à remous en fibres de verre ; peintures acryliques ; peintures d'enduit pour la rénovation ; produits anti corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; boîtes de rangement et d'emballage en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, pinceaux pour peintres décorateurs, pinceaux pour l'application de peinture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; housses de protection non ajustées en papier pour meubles de salle de bain ; housses de protection non ajustées en papier pour meubles de salles de bain.
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, tuyaux rigides en matières plastiques pour la plomberie ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; cabines de bain non métalliques ; carreaux non métalliques pour salles de bain.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de marketing et de promotion ; services de présentation et de démonstration de produits ; promotion commerciale ; marketing promotionnel ; services d'expositions d'installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie à des fins de promotion des ventes ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achat ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de fournisseurs [recherche de marchés] ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux affiliés d'une centrale d'achat ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; organisation et négociation de transactions commerciales pour des tiers ; négociation de contrats pour des tiers en matière d'achat et de vente de produits et services [gestion des affaires commerciales et aide à la direction des affaires] ; courtage pour des tiers de contrats d'achat et de vente de produits et services [intermédiation commerciale] ; recherche et suivi informatisé de marchandises en transit [assistance commerciale] ; services de saisie de commandes, de gestion de stocks, de recherche et de suivi de marchandises [gestion des affaires commerciales et administration commerciale] ; regroupement pour le compte de tiers, à l'exception de leur transport, d'installations sanitaires et de salles de bain, installations de plomberie pour salles de bain, accessoires de plomberie, meubles et luminaires de salles de bain, ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bains, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Décoration intérieure ; études de projets techniques ; étalonnage [mesurage] ; essai de matériaux ; établissement de plans de salles de bain [construction].
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

N° national/d'enregistrement : 4312942
Date de dépôt : 08/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; structures métalliques et constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; tuyaux métalliques de plomberie ; cabines de bain métalliques ; carreaux métalliques pour salles de bain.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; équipement d'alimentation en eau et d'assainissement ; installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie ; lampes d'éclairage ; appareils pour bains ; baignoires, habillages et tabliers de baignoire, garnitures de baignoires ; pare-baignoires ; baignoires-douches ; jets de baignoire ; becs de baignoire ; pare-douche pour baignoires ; robinets de baignoires d'hydro-massage ; bouchons en métal pour baignoires ; bondes de vidage pour baignoires ; tuyaux d'évacuation pour baignoires ; tuyaux flexibles en tant que pièces d'installations de plomberie pour baignoires ; cabines de douche, installations de douche, panneaux de douche, parois de douche, receveurs de douches, barres de douche, douchettes, flexibles de douche, pommeaux de douche ; bouchons pour éviers, baignoires et bacs de douche ; vidages et siphons pour éviers, baignoires et bacs de douche ; bondes de douche ; robinets ; articles de robinetterie ; meubles pour éviers ; vasques, lavabos, éviers, bidets, cuvettes, toilettes, sièges de toilettes, chasses d'eau et mécanismes de chasses d'eau ; sièges de douche ou de bains ; réhausseurs pour toilettes ; cuves de laboratoire, vidoirs, urinoirs ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; sèche-serviettes et sèche-serviettes électriques.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, mobilier de salles de bains, meubles sous évier, plan de travail à utiliser avec des éviers ; armoires de toilette, armoires à pharmacie, glaces [miroirs], distributeurs fixes de papier toilette, porte-serviettes [meubles], porte peignoirs [meubles], supports muraux pour sèche-cheveux [meubles], étagères ; meubles de cuisine ; plans de travail.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs de savon.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de marketing et de promotion ; services de présentation et de démonstration de produits ; promotion commerciale ; marketing promotionnel ; services d'expositions d'installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie à des fins de promotion des ventes ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achat ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de fournisseurs [recherche de marchés] ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux affiliés d'une centrale d'achat ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; organisation et négociation de transactions commerciales pour des tiers ; négociation de contrats pour des tiers en matière d'achat et de vente de produits et services [gestion des affaires commerciales et aide à la direction des affaires] ; courtage, pour des tiers de contrats d'achat et de vente de produits et services [intermédiation commerciale] ; recherche et suivi informatisé de marchandises en transit [assistance commerciale] ; services de saisie de commandes, de gestion de stocks, de recherche et de suivi de marchandises [gestion des affaires commerciales et administration commerciale] ; regroupement pour le compte de tiers, à l'exception de leur transport, d'installations sanitaires et de salles de bain, installations de plomberie pour salles de bain, accessoires de plomberie, meubles et luminaires de salles de bain, ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bains, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.
  

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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

N° national/d'enregistrement : 4312940
Date de dépôt : 08/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 02
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; couleurs, peintures et colorants pour la céramique ; émaux céramiques ; revêtements acryliques de protection sous forme de peintures autres qu'à des fins d'isolation ; enduits décoratifs acryliques [sous forme de peinture] ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur des bâtiments ; enduits de surface colorés (peintures) non métalliques pour la fabrication de piscines et de bains à remous en fibres de verre ; peintures acryliques ; peintures d'enduit pour la rénovation ; produits anti corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; boîtes de rangement et d'emballage en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, pinceaux pour peintres décorateurs, pinceaux pour l'application de peinture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; housses de protection non ajustées en papier pour meubles de salle de bain ; housses de protection non ajustées en papier pour meubles de salles de bain ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, tuyaux rigides en matières plastiques pour la plomberie ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; cabines de bain non métalliques ; carreaux non métalliques pour salles de bain ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de marketing et de promotion ; services de présentation et de démonstration de produits ; promotion commerciale ; marketing promotionnel ; services d'expositions d'installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie à des fins de promotion des ventes ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achat ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de fournisseurs [recherche de marchés] ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux affiliés d'une centrale d'achat ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; organisation et négociation de transactions commerciales pour des tiers ; négociation de contrats pour des tiers en matière d'achat et de vente de produits et services [gestion des affaires commerciales et aide à la direction des affaires] ; courtage, pour des tiers de contrats d'achat et de vente de produits et services ; recherche et suivi informatisé de marchandises en transit [assistance commerciale] ; services de saisie de commandes, de gestion de stocks, de recherche et de suivi de marchandises [gestion des affaires commerciales et administration commerciale] ; rassemblement, regroupement et référencement, pour le compte de tiers, d'installations sanitaires et de salles de bain, installations de plomberie pour salles de bain, accessoires de plomberie, meubles et luminaires de salles de bain, ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bains, à des fins de présentation et de vente ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Décoration intérieure ; études de projets techniques ; étalonnage [mesurage] ; essai de matériaux ; établissement de plans de salles de bain [construction].
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

N° national/d'enregistrement : 4312942
Date de dépôt : 08/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; structures métalliques et constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; tuyaux métalliques de plomberie ; cabines de bain métalliques ; carreaux métalliques pour salles de bain ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; équipement d'alimentation en eau et d'assainissement ; installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie ; lampes d'éclairage ; appareils pour bains ; baignoires, habillages et tabliers de baignoire, garnitures de baignoires ; pare-baignoires ; baignoires-douches ; jets de baignoire ; becs de baignoire ; pare-douche pour baignoires ; robinets de baignoires d'hydro-massage ; bouchons en métal pour baignoires ; bondes de vidage pour baignoires ; tuyaux d'évacuation pour baignoires ; tuyaux flexibles en tant que pièces d'installations de plomberie pour baignoires ; cabines de douche, installations de douche, panneaux de douche, parois de douche, receveurs de douches, barres de douche, douchettes, flexibles de douche, pommeaux de douche ; bouchons pour éviers, baignoires et bacs de douche ; vidages et siphons pour éviers, baignoires et bacs de douche ; bondes de douche ; robinets ; articles de robinetterie ; meubles pour éviers ; vasques, lavabos, éviers, bidets, cuvettes, toilettes, sièges de toilettes, chasses d'eau et mécanismes de chasses d'eau ; sièges de douche ou de bains ; réhausseurs pour toilettes ; cuves de laboratoire, vidoirs, urinoirs ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; sèche-serviettes et sèche-serviettes électriques ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, mobilier de salles de bains, meubles sous évier, plan de travail à utiliser avec des éviers ; armoires de toilette, armoires à pharmacie, glaces [miroirs], distributeurs de savon, distributeurs fixes de papier toilette, porte-serviettes [meubles], porte peignoirs [meubles], supports muraux pour sèche-cheveux [meubles], étagères ; meubles de cuisine ; plans de travail ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de marketing et de promotion ; services de présentation et de démonstration de produits ; promotion commerciale ; marketing promotionnel ; services d'expositions d'installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie à des fins de promotion des ventes ; Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achat ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de fournisseurs [recherche de marchés] ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux affiliés d'une centrale d'achat ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; organisation et négociation de transactions commerciales pour des tiers ; négociation de contrats pour des tiers en matière d'achat et de vente de produits et services [gestion des affaires commerciales et aide à la direction des affaires] ; courtage, pour des tiers de contrats d'achat et de vente de produits et services ; recherche et suivi informatisé de marchandises en transit [assistance commerciale] ; services de saisie de commandes, de gestion de stocks, de recherche et de suivi de marchandises [gestion des affaires commerciales et administration commerciale] ; rassemblement, regroupement et référencement, pour le compte de tiers, d'installations sanitaires et de salles de bain, installations de plomberie pour salles de bain, accessoires de plomberie, meubles et luminaires de salles de bain, ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bains, à des fins de présentation et de vente.
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
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12 rue Boileau
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

N° national/d'enregistrement : 4159847
Date de dépôt : 24/02/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achat ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de fournisseurs [recherche de marchés] ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux affiliés d'une centrale d'achat ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; organisation et négociation de transactions commerciales pour des tiers ; négociation de contrats pour des tiers en matière d'achat et de vente de produits et services [gestion des affaires commerciales et aide à la direction des affaires] ; courtage, pour des tiers de contrats d'achat et de vente de produits et services ; recherche et suivi informatisé de marchandises en transit [assistance commerciale] ; services de saisie de commandes, de gestion de stocks, de recherche et de suivi de marchandises [gestion des affaires commerciales et administration commerciale] ; rassemblement, regroupement et référencement, pour le compte de tiers, de produits et de services à des fins de présentation et de vente [à savoir : métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; machines et machines-outils ; appareils de manutention [chargement et déchargement] ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; équipements de protection individuelle à savoir sangles et harnais de sécurité, longes de maintien, mousquetons, anneaux de sécurité ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements, casques et masque de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; baignoires, habillages et tabliers de baignoire, garnitures de baignoires ; pare-baignoires ; installations de bains, appareils pour bains, meubles de salle de bains, vasques, lavabos, colonnes de salles de bain, bidets ; armoires de toilette, armoires à pharmacie, glaces [miroirs], distributeurs de savon, distributeurs fixes de papier toilette, porte-serviettes [meubles], porte peignoirs [meubles], porte-savons, porte brosse à dents, supports muraux pour sèche-cheveux [meubles], porte-balayettes, crochets porte-gants, paniers à linge, étagères ; éviers, cabines de douche, installations de douche, panneaux de douche, parois de douche, receveurs de douches, barres de douche, douchettes, flexibles de douche, pommeaux de douche, cuvettes, toilettes, sièges de toilettes, chasses d'eau et mécanismes de chasses d'eau ; bouchons pour éviers, baignoires et bacs de douche ; vidages et siphons pour éviers, baignoires et bacs de douche ; bondes de douche ; robinets ; articles de robinetterie ; meubles de cuisine ; plans de travail ; étagères ; sièges de douche ou de bains ; réhausseurs pour toilettes ; cuves de laboratoire, cuvettes, vidoirs, urinoirs ; barres d'appui murales ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; affaires monétaires ; transport ; affranchissement du courrier] ; tous les services précités étant exclusivement fournis et rendus par une centrale d'achat pour le compte de ses affiliés.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; livraison de colis ; conditionnement de produits ; distribution [livraison] de produits ; emmagasinage ; empaquetage de marchandises ; services d'expédition ; fret [transport de marchandises] et courtage de fret ; services de logistique en matière de transport ; entreposage de catalogues de produits et services, de référentiels d'informations de produits et services et de listes de prix [supports de données ou documents] stockés électroniquement.
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

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Numéro de SIREN : 352463574
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18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 836858
Date de demande : 20/10/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

Bénéficiare 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

N° national/d'enregistrement : 3876008
Date de dépôt : 22/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 22/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie (détartrant, dégraissant, déboucheur, désemboueur, décapant) ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; mastics et rubans adhésifs destinés à l'industrie ; réactifs chimiques (scellement chimique) autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; fluides frigorigènes ; produits absorbants pour l'entretien et l'outillage ; colles et matières collantes pour l'industrie ;
  
• N° de la classe : 02
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peinture) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peinture) ;
  
• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; crème pour le cuir ; produits de toilette ; abrasifs agglomérés ; abrasifs appliqués ; gels nettoyants ; lingettes imprégnées de lotions cosmétiques ;
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; gaz combustibles ; gaz d'éclairage ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; raccords métal et fixations ; serrurerie ; quincaillerie métallique ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission notamment roulements, chaines, courroies (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; appareils et équipements de levage ; machines d'aspiration à usage industriel (dont motopompe) ; groupes électrogènes ; foreuses ; machines de lavage (dont autolaveuses, laveuses de pièces, nettoyeurs haute pression etc.) ; appareils à souder à gaz ; pompes et compresseurs (machines) ; outillage électrique et pneumatique à savoir : perceuses, visseuses, meuleuses, scies, ponceuses, aspirateurs ; motoculteurs et machines pour le jardinage ; forêts, tarauds, fraises et autres outils d'usinage ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Forêt (outils), tarauds (outils), fraises (outils), et autres outils d'usinage entrainés manuellement ; outils de coupe entrainés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; limes et scies ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs et fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements et équipements de protection et de sécurité (casque, lunette, masque, protection antibruit, gant, chaussure, pantalon, etc.) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils de soudage électriques ; appareils de pesage, de mesurage ; appareillages de sécurité ; extincteurs ; câbles électriques ; matériel d'installation électrique, à savoir : fusibles, disjoncteurs, contacteurs ; équipement d'éclairage, à savoir : ampoules, douilles, néons ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; robinetterie de chauffage, groupe de sécurité, réducteur de pression ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau (filtre, cartouche, adoucisseur, osmoseur) ; matériel d'installations sanitaires, de salle de bain, à savoir : flexible de douche, douchette, barre de douche, lavabo, vasque, bidet, mécanisme et support pour WC suspendus, vidage sanitaire, baignoires, receveurs, éviers, parois et cabines de douche ; toilettes (WC) ; appareils de sanitaire adaptés ; robinetterie sanitaire et industrielle ; baladeuse, spot, réglette ; matériel d'installation électrique à savoir : fusible, disjoncteur, contacteur ; chaudières au sol ; chaudières murales ; brûleurs ; radiateurs ; aérothermes, ventilo-convecteurs ; générateurs divers de chauffage et d'eau chaude ; appareils et installations de chauffage par le sol ; appareils et installations de ventilation et de climatisation ; matériel parathermique (citernes, fumisterie, vases d'expansion) ; appareils électroménager, à savoir : machines à laver et à sécher, appareils de réfrigération et de cuisson ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Chariots de manutention ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Pinceaux ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matière plastique ; essuie-main en papier ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées (cheville) ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et raccords flexibles non métalliques ; tuyaux en PVC et dérivés, flexibles ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; matières isolantes ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; poubelles ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classe, à savoir : appareils en porcelaine et en grès fin pour la toilette, porte-savon, porte-serviette en métaux non précieux ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, l'emmagasinage et le transport ; bâches ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants (habillement) ; vêtements de sécurité ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Approvisionnement pour des tiers (services d') ; achat de produits et de services pour d'autres entreprises dans le domaine du négoce de gros de fournitures industrielles, sanitaires, pour la plomberie et le chauffage, de l'équipement de protection individuelle, des métaux et produits sidérurgiques ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; vente en gros et demi-gros de fournitures industrielles, sanitaires, pour la plomberie et le chauffage ; vente en gros et demi-gros d'équipements de protection ; import-export de fournitures industrielles, sanitaires, pour la plomberie et le chauffage ; import-export d'équipements de protection ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; location de machines de chantier ; installation, entretien, maintenance de machines ; maintenance après-vente des produits de la marque ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; meulage ; purification de l'air ; production d'énergie ; service de thermocollage ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations dans le domaine de l'industrie.
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 Avenue Arsène d'Arsonval
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. NOVAK Alexandre
Adresse :
18 rue Félix Mangini, CS 99172
69263 Lyon Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787631
Date de demande : 13/07/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

N° national/d'enregistrement : 3876011
Date de dépôt : 22/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 22/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie (détartrant, dégraissant, déboucheur, désemboueur, décapant) ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; mastics et rubans adhésifs destinés à l'industrie ; réactifs chimiques (scellement chimique) autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; fluides frigorigènes ; produits absorbants pour l'entretien et l'outillage ; colles et matières collantes pour l'industrie ;
  
• N° de la classe : 02
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peinture) ;
  
• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; crème pour le cuir ; produits de toilette ; abrasifs agglomérés ; abrasifs appliqués ; gels nettoyants ; lingettes imprégnées de lotions cosmétiques ;
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; gaz combustibles ; gaz d'éclairage ; huiles et graisses industrielles ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; raccords métal et fixations ; serrurerie ; quincaillerie métallique ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission notamment roulements, chaines, courroies (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; appareils et équipements de levage ; machines d'aspiration à usage industriel (dont motopompe) ; groupes électrogènes ; machines de lavage (dont autolaveuses, laveuses de pièces, nettoyeurs haute pression etc.) ; appareils à souder à gaz ; pompes et compresseurs (machines) ; outillage électrique et pneumatique à savoir : perceuses, visseuses, meuleuses, scies, ponceuses, aspirateurs ; motoculteurs et machines pour le jardinage ; forêts, tarauds, fraises et autres outils d'usinage ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Forêt (outils), tarauds (outils), fraises (outils), et autres outils d'usinage entrainés manuellement ; outils de coupe entrainés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; limes et scies ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; appareil de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs et fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements et équipements de protection et de sécurité (casque, lunette, masque, protection antibruit, gant, chaussure, pantalon, etc.) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils de soudage électriques ; appareils de pesage, de mesurage ; appareillages de sécurité ; extincteurs ; câbles électriques ; matériel d'installation électrique, à savoir : fusibles, disjoncteurs, contacteurs ; équipement d'éclairage, à savoir : ampoules, douilles, néons ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; robinetterie de chauffage, groupe de sécurité, réducteur de pression ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau (filtre, cartouche, adoucisseur, osmoseur) ; matériel d'installations sanitaires, de salle de bain, à savoir : flexible de douche, douchette, barre de douche, lavabo, vasque, bidet, mécanisme et support pour WC suspendus, vidage sanitaire, baignoires, receveurs, éviers, parois et cabines de douche ; toilettes (WC) ; appareils de sanitaire adaptés ; robinetterie sanitaire et industrielle ; baladeuse, spot, réglette ; matériel d'installation électrique à savoir : fusible, disjoncteur, contacteur ; chaudières au sol ; chaudières murales ; brûleurs ; radiateurs ; aérothermes, ventilo-convecteurs ; générateurs divers de chauffage et d'eau chaude ; appareils et installations de ventilation ; matériel parathermique (citernes, fumisterie, vases d'expansion) ; appareils électroménager, à savoir : machines à laver et à sécher, appareils de réfrigération et de cuisson ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Chariots de manutention ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Pinceaux ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matière plastique ; essuie-main en papier ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc ; produits en matières plastiques mi-ouvrées (cheville) ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et raccords flexibles non métalliques ; tuyaux en PVC et dérivés, flexibles ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; matières isolantes ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles de salle de bain, glaces (miroirs), cadres ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; poubelles ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classe, à savoir : appareils en porcelaine et en grès fin pour la toilette, porte-savon, porte-serviette en métaux non précieux ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; cordes, ficelles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, l'emmagasinage et le transport ; bâches ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, gants (habillement) ; vêtements de sécurité ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Approvisionnement pour des tiers (services d') ; achat de produits et de services pour d'autres entreprises dans le domaine du négoce de gros de fournitures industrielles, sanitaires, pour la plomberie et le chauffage, de l'équipement de protection individuelle, des métaux et produits sidérurgiques ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; vente en gros et demi-gros de fournitures industrielles, sanitaires, pour la plomberie et le chauffage ; vente en gros et demi-gros d'équipements de protection ; import-export de fournitures industrielles, sanitaires, pour la plomberie et le chauffage ; import-export d'équipements de protection ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; location de machines de chantier ; installation, entretien, maintenance et réparation de machines ; maintenance après-vente des produits de la marque ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; meulage ; purification de l'air ; production d'énergie ; service de thermocollage ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations dans le domaine de l'industrie.
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 Avenue Arsène d'Arsonval
01000 BOURG-EN-BRESSE
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. NOVAK Alexandre
Adresse :
18 rue Felix Mangini, CS 99172
69263 LYON Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787600
Date de demande : 13/07/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

N° national/d'enregistrement : 3869229
Date de dépôt : 24/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'approvisionnement en gros et demi-gros pour les produits de plomberie, sanitaire, chauffage, électricité, outillage, équipement de protection individuelle, climatisation.
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 AVENUE ARSENE D'ARSONVAL, ZONE INDUSTRIELLE NORD
01000 BOURG-EN-BRESSE
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. NOVAK Alexandre
Adresse :
18 Rue Félix Mangini, CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784655
Date de demande : 10/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

N° national/d'enregistrement : 3704332
Date de dépôt : 12/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/01/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Il convient de lire « Dépôt effectué en même temps que la déclaration de renouvellement de la marque 06/3 440 658 ».

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie (détartrant, dégraissant, déboucheur, désemboueur, décapant) ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes, mastic, colle, rubans adhésifs) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques (scellement chimique) autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; fluides frigorigènes ; produits absorbants pour l'entretien et l'outillage, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;
  
• N° de la classe : 02
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peinture) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peinture) ;
  
• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; abrasifs ; crème pour le cuir ; produits de toilette ; abrasifs agglomérés ; abrasifs appliqués ; gels nettoyants ;
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; gaz combustibles ; gaz d'éclairage, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fournitures métalliques de l'industrie et de la plomberie à savoir : quincaillerie métallique, tuyaux, raccords métal et fixations, tuyaux et raccords non ferreux (plomb, cuivre) ; constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Forêts, tarauds, fraises et autres outils d'usinage ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission, notamment roulements, chaines, courroies (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; appareils et équipement de levage ; machines d'aspiration à usage industriel (dont motopompe) ; groupe électrogène pompes et compresseurs (machines) ; outillage électrique et pneumatique à savoir notamment : perceuses, scies, visseuses, meuleuses, ponceuses, aspirateurs ; foreuses ; motoculteur et machines pour le jardinage ; machines de lavage (dont autolaveuses, laveuses de pièces, nettoyeurs haute pression etc.) à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Forêt (outils), tarauds (outils), fraises (outils), et autres outils d'usinage entrainés manuellement ; outils de coupe entrainés manuellement ; outils de jardin à mains actionnés manuellement ; outillage à mains ; limes et scies (outils) ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; appareils de pesage et de mesure ; appareil de signalisation, de contrôle (inspection) ; batteries électriques ; détecteurs et fils électriques ; relais électriques ; appareillages de sécurité, à savoir harnais autre que pour sièges de véhicules ou équipement de sport ; extincteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements et équipements de protection et de sécurité (casque, lunette, masque, protection antibruit, gant, chaussure, pantalon) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils de soudage, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de production d'eau chaude (chauffe-eau), de régulation d'eau (robinetterie de chauffage, groupe de sécurité, réducteur de pression) ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau (filtre, cartouche, adoucisseur, osmoseur) ; matériel d'installations sanitaires, baignoires, receveurs, éviers, meubles de salle de bain, parois et cabines de douche, robinetterie sanitaire, flexible, douchette, barre de douche, lavabo, vasque, WC – toilettes –, bidet, bâti-support, vidage sanitaire) ; appareils de sanitaire adaptés ; robinetterie industrielle ; matériel parathermique (citerne, fumisterie, vase d'expansion) ; équipements d'éclairage, à savoir : ampoules, douilles, néons, baladeuse, spot, réglette ; appareils électroménager, à savoir : machines à laver et à sécher, appareil de réfrigération et de cuisson, fils et câbles électriques, matériel d'installations électriques, à savoir : fusible, disjoncteurs, contacteur, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Chariots de manutentions ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Pinceaux ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matière plastique ; lingettes imprégnées de lotion cosmétique ; essuie-main en papier ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc ; produits en matières plastiques mi-ouvrées (cheville) ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; tuyaux et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) et dérivés flexibles ; isolants, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; tuyaux et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) et dérivés, rigides, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de nettoyage actionnés manuellement ; brosserie ; ; poubelles ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : appareils en porcelaine et en grès fin pour la toilette, à savoir : porte savon, porte serviette en métaux non précieux ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; câbles non métalliques ; cordages et liens non métalliques ; bâches ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emmagasinage et le transport ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, gants (habillement) ; vêtements de sécurité ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises), regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, vente en gros et demi-gros, import-export, l'ensemble de ces services étant proposés pour les produits chimiques destinés à l'industrie (détartrant, dégraissant, déboucheur, désemboueur, décapant) ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes, mastic, colle, rubans adhésifs) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques (scellement chimique) autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; fluides frigorigènes ; produits absorbants pour l'entretien et l'outillage ; couleurs, vernis, laques (peinture) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peinture) ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; abrasifs ; crème pour le cuir ; produits de toilette ; abrasifs agglomérés ; abrasifs appliqués ; gels nettoyants ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; gaz combustibles ; gaz d'éclairage ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerai ; fournitures métalliques de l'industrie et de la plomberie à savoir : quincaillerie métallique, tuyaux, raccords métal et fixations, tuyaux et raccords non ferreux (plomb, cuivre) ; constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; forêts, tarauds, fraises et autres outils d'usinage ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission, notamment roulements, chaines, courroies (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; appareils et équipement de levage ; machines d'aspiration à usage industriel (dont motopompe) ; groupe électrogène pompes et compresseurs (machines) ; outillage électrique et pneumatique à savoir notamment : perceuses, scies, visseuses, meuleuses, ponceuses, aspirateurs ; foreuses ; motoculteur et machines pour le jardinage ; machines de lavage (dont autolaveuses, laveuses de pièces, nettoyeurs haute pression etc.) ; forêt (outils), tarauds (outils), fraises (outils), et autres outils d'usinage entrainés manuellement ; outils de coupe entrainés manuellement ; outils de jardin à mains actionnés manuellement ; outillage à mains ; limes et scies (outils) ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; appareils de pesage et de mesure ; appareil de signalisation, de contrôle (inspection) ; batteries électriques ; détecteurs et fils électriques ; relais électriques ; appareillages de sécurité, à savoir harnais autre que pour sièges de véhicules ou équipement de sport ; extincteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements et équipements de protection et de sécurité (casque, lunette, masque, protection antibruit, gant, chaussure, pantalon) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils de soudage ; programmateurs électriques ou les autres dispositifs et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, réglage ou commande du courant électrique ; appareils de production d'eau chaude (chauffe-eau), de régulation d'eau (robinetterie de chauffage, groupe de sécurité, réducteur de pression) ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau (filtre, cartouche, adoucisseur, osmoseur) ; matériel d'installations sanitaires (baignoires, receveurs, éviers, meubles de salle de bain, parois et cabines de douche, robinetterie sanitaire, flexible, douchette, barre de douche, lavabo, vasque, WC – toilettes –, bidet, bâti-support, vidage sanitaire) ; appareils de sanitaire adaptés ; robinetterie industrielle ; matériel parathermique (citerne, fumisterie, vase d'expansion) ; équipements d'éclairage, à savoir : ampoules, douilles, néons, baladeuse, spot, réglette ; appareils électroménager, à savoir : machines à laver et à sécher, appareil de réfrigération et de cuisson, fils et câbles électriques, matériel d'installations électriques, à savoir : fusible, disjoncteurs, contacteur ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; chariots de manutentions ; pinceaux ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matière plastique ; lingettes imprégnées de lotion cosmétique ; essuie-main en papier ; caoutchouc ; produits en matières plastiques mi-ouvrées (cheville) ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; tuyaux et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) et dérivés flexibles ; isolants ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; tuyaux et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) et dérivés, rigides ; meubles et mobiliers pour salles de bains et cuisines ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; brosserie ; poubelles ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : appareils en porcelaine et en grès fin pour la toilette, à savoir : porte savon, porte serviette en métaux non précieux ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; câbles non métalliques ; cordages et liens non métalliques ; bâches ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emmagasinage et le transport ; vêtements, chaussures, gants (habillement) ; vêtements de sécurité ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction) ; location de machines de chantier ; installation, entretien, maintenance et réparation de machines ; maintenance après vente des produits de la marque ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; meulage ; purification de l'air ; production d'énergie ; service de thermocollage ; ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations dans le domaine de l'industrie.
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, SA
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18, avenue d'Arsonval Z.I. Nord
01000 BOURG-EN-BRESSE
FR

Mandataire 1 : MONIN Jean-Guillaume, CMS Bureau Francis Lefebvre Lyon
Adresse :
174 rue de Créqui
69003 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 27/08/2010
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2010-34
Texte de l'erratum publié : Il convient de lire « Dépôt effectué en même temps que la déclaration de renouvellement de la marque 06/3 440 658 ».

N° national/d'enregistrement : 3704332
Date de dépôt : 12/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/01/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie (détartrant, dégraissant, déboucheur, désemboueur, décapant) ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes, mastic, colle, rubans adhésifs) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques (scellement chimique) autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; fluides frigorigènes ; produits absorbants pour l'entretien et l'outillage, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;
  
• N° de la classe : 02
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peinture) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peinture) ;
  
• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; abrasifs ; crème pour le cuir ; produits de toilette ; abrasifs agglomérés ; abrasifs appliqués ; gels nettoyants ;
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; gaz combustibles ; gaz d'éclairage, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fournitures métalliques de l'industrie et de la plomberie à savoir : quincaillerie métallique, tuyaux, raccords métal et fixations, tuyaux et raccords non ferreux (plomb, cuivre) ; constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Forêts, tarauds, fraises et autres outils d'usinage ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission, notamment roulements, chaines, courroies (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; appareils et équipement de levage ; machines d'aspiration à usage industriel (dont motopompe) ; groupe électrogène pompes et compresseurs (machines) ; outillage électrique et pneumatique à savoir notamment : perceuses, scies, visseuses, meuleuses, ponceuses, aspirateurs ; foreuses ; motoculteur et machines pour le jardinage ; machines de lavage (dont autolaveuses, laveuses de pièces, nettoyeurs haute pression etc.) à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Forêt (outils), tarauds (outils), fraises (outils), et autres outils d'usinage entrainés manuellement ; outils de coupe entrainés manuellement ; outils de jardin à mains actionnés manuellement ; outillage à mains ; limes et scies (outils) ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; appareils de pesage et de mesure ; appareil de signalisation, de contrôle (inspection) ; batteries électriques ; détecteurs et fils électriques ; relais électriques ; appareillages de sécurité, à savoir harnais autre que pour sièges de véhicules ou équipement de sport ; extincteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements et équipements de protection et de sécurité (casque, lunette, masque, protection antibruit, gant, chaussure, pantalon) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils de soudage, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de production d'eau chaude (chauffe-eau), de régulation d'eau (robinetterie de chauffage, groupe de sécurité, réducteur de pression) ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau (filtre, cartouche, adoucisseur, osmoseur) ; matériel d'installations sanitaires, baignoires, receveurs, éviers, meubles de salle de bain, parois et cabines de douche, robinetterie sanitaire, flexible, douchette, barre de douche, lavabo, vasque, WC – toilettes –, bidet, bâti-support, vidage sanitaire) ; appareils de sanitaire adaptés ; robinetterie industrielle ; matériel parathermique (citerne, fumisterie, vase d'expansion) ; équipements d'éclairage, à savoir : ampoules, douilles, néons, baladeuse, spot, réglette ; appareils électroménager, à savoir : machines à laver et à sécher, appareil de réfrigération et de cuisson, fils et câbles électriques, matériel d'installations électriques, à savoir : fusible, disjoncteurs, contacteur, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Chariots de manutentions ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Pinceaux ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matière plastique ; lingettes imprégnées de lotion cosmétique ; essuie-main en papier ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc ; produits en matières plastiques mi-ouvrées (cheville) ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; tuyaux et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) et dérivés flexibles ; isolants, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; tuyaux et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) et dérivés, rigides, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de nettoyage actionnés manuellement ; brosserie ; ; poubelles ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : appareils en porcelaine et en grès fin pour la toilette, à savoir : porte savon, porte serviette en métaux non précieux ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; câbles non métalliques ; cordages et liens non métalliques ; bâches ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emmagasinage et le transport ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, gants (habillement) ; vêtements de sécurité ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises), regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, vente en gros et demi-gros, import-export, l'ensemble de ces services étant proposés pour les produits chimiques destinés à l'industrie (détartrant, dégraissant, déboucheur, désemboueur, décapant) ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes, mastic, colle, rubans adhésifs) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques (scellement chimique) autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; fluides frigorigènes ; produits absorbants pour l'entretien et l'outillage ; couleurs, vernis, laques (peinture) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peinture) ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; abrasifs ; crème pour le cuir ; produits de toilette ; abrasifs agglomérés ; abrasifs appliqués ; gels nettoyants ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; gaz combustibles ; gaz d'éclairage ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerai ; fournitures métalliques de l'industrie et de la plomberie à savoir : quincaillerie métallique, tuyaux, raccords métal et fixations, tuyaux et raccords non ferreux (plomb, cuivre) ; constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; forêts, tarauds, fraises et autres outils d'usinage ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission, notamment roulements, chaines, courroies (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; appareils et équipement de levage ; machines d'aspiration à usage industriel (dont motopompe) ; groupe électrogène pompes et compresseurs (machines) ; outillage électrique et pneumatique à savoir notamment : perceuses, scies, visseuses, meuleuses, ponceuses, aspirateurs ; foreuses ; motoculteur et machines pour le jardinage ; machines de lavage (dont autolaveuses, laveuses de pièces, nettoyeurs haute pression etc.) ; forêt (outils), tarauds (outils), fraises (outils), et autres outils d'usinage entrainés manuellement ; outils de coupe entrainés manuellement ; outils de jardin à mains actionnés manuellement ; outillage à mains ; limes et scies (outils) ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; appareils de pesage et de mesure ; appareil de signalisation, de contrôle (inspection) ; batteries électriques ; détecteurs et fils électriques ; relais électriques ; appareillages de sécurité, à savoir harnais autre que pour sièges de véhicules ou équipement de sport ; extincteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements et équipements de protection et de sécurité (casque, lunette, masque, protection antibruit, gant, chaussure, pantalon) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils de soudage ; programmateurs électriques ou les autres dispositifs et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, réglage ou commande du courant électrique ; appareils de production d'eau chaude (chauffe-eau), de régulation d'eau (robinetterie de chauffage, groupe de sécurité, réducteur de pression) ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau (filtre, cartouche, adoucisseur, osmoseur) ; matériel d'installations sanitaires (baignoires, receveurs, éviers, meubles de salle de bain, parois et cabines de douche, robinetterie sanitaire, flexible, douchette, barre de douche, lavabo, vasque, WC – toilettes –, bidet, bâti-support, vidage sanitaire) ; appareils de sanitaire adaptés ; robinetterie industrielle ; matériel parathermique (citerne, fumisterie, vase d'expansion) ; équipements d'éclairage, à savoir : ampoules, douilles, néons, baladeuse, spot, réglette ; appareils électroménager, à savoir : machines à laver et à sécher, appareil de réfrigération et de cuisson, fils et câbles électriques, matériel d'installations électriques, à savoir : fusible, disjoncteurs, contacteur ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; chariots de manutentions ; pinceaux ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matière plastique ; lingettes imprégnées de lotion cosmétique ; essuie-main en papier ; caoutchouc ; produits en matières plastiques mi-ouvrées (cheville) ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; tuyaux et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) et dérivés flexibles ; isolants ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; tuyaux et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) et dérivés, rigides ; meubles et mobiliers pour salles de bains et cuisines ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; brosserie ; poubelles ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : appareils en porcelaine et en grès fin pour la toilette, à savoir : porte savon, porte serviette en métaux non précieux ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; câbles non métalliques ; cordages et liens non métalliques ; bâches ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emmagasinage et le transport ; vêtements, chaussures, gants (habillement) ; vêtements de sécurité ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction) ; location de machines de chantier ; installation, entretien, maintenance et réparation de machines ; maintenance après vente des produits de la marque ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; meulage ; purification de l'air ; production d'énergie ; service de thermocollage ; ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations dans le domaine de l'industrie.
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, SA
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18, avenue d'Arsonval Z.I. Nord
01000 BOURG-EN-BRESSE
FR

Mandataire 1 : MONIN Jean-Guillaume, CMS Bureau Francis Lefebvre Lyon
Adresse :
174 rue de Créqui
69003 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

N° national/d'enregistrement : 3704332
Date de dépôt : 12/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie (détartrant, dégraissant, déboucheur, désemboueur, décapant) ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes, mastic, colle, rubans adhésifs) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques (scellement chimique) autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; fluides frigorigènes ; produits absorbants pour l'entretien et l'outillage, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;
  
• N° de la classe : 02
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peinture) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peinture) ;
  
• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; abrasifs ; crème pour le cuir ; produits de toilette ; abrasifs agglomérés ; abrasifs appliqués ; gels nettoyants ;
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; gaz combustibles ; gaz d'éclairage, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fournitures métalliques de l'industrie et de la plomberie à savoir : quincaillerie métallique, tuyaux, raccords métal et fixations, tuyaux et raccords non ferreux (plomb, cuivre) ; constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Forêts, tarauds, fraises et autres outils d'usinage ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission, notamment roulements, chaines, courroies (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; appareils et équipement de levage ; machines d'aspiration à usage industriel (dont motopompe) ; groupe électrogène pompes et compresseurs (machines) ; outillage électrique et pneumatique à savoir notamment : perceuses, scies, visseuses, meuleuses, ponceuses, aspirateurs ; foreuses ; motoculteur et machines pour le jardinage ; machines de lavage (dont autolaveuses, laveuses de pièces, nettoyeurs haute pression etc.) à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Forêt (outils), tarauds (outils), fraises (outils), et autres outils d'usinage entrainés manuellement ; outils de coupe entrainés manuellement ; outils de jardin à mains actionnés manuellement ; outillage à mains ; limes et scies (outils) ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; appareils de pesage et de mesure ; appareil de signalisation, de contrôle (inspection) ; batteries électriques ; détecteurs et fils électriques ; relais électriques ; appareillages de sécurité, à savoir harnais autre que pour sièges de véhicules ou équipement de sport ; extincteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements et équipements de protection et de sécurité (casque, lunette, masque, protection antibruit, gant, chaussure, pantalon) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils de soudage, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de production d'eau chaude (chauffe-eau), de régulation d'eau (robinetterie de chauffage, groupe de sécurité, réducteur de pression) ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau (filtre, cartouche, adoucisseur, osmoseur) ; matériel d'installations sanitaires, baignoires, receveurs, éviers, meubles de salle de bain, parois et cabines de douche, robinetterie sanitaire, flexible, douchette, barre de douche, lavabo, vasque, WC – toilettes –, bidet, bâti-support, vidage sanitaire) ; appareils de sanitaire adaptés ; robinetterie industrielle ; matériel parathermique (citerne, fumisterie, vase d'expansion) ; équipements d'éclairage, à savoir : ampoules, douilles, néons, baladeuse, spot, réglette ; appareils électroménager, à savoir : machines à laver et à sécher, appareil de réfrigération et de cuisson, fils et câbles électriques, matériel d'installations électriques, à savoir : fusible, disjoncteurs, contacteur, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Chariots de manutentions ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Pinceaux ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matière plastique ; lingettes imprégnées de lotion cosmétique ; essuie-main en papier ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc ; produits en matières plastiques mi-ouvrées (cheville) ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; tuyaux et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) et dérivés flexibles ; isolants, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; tuyaux et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) et dérivés, rigides, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de nettoyage actionnés manuellement ; brosserie ; ; poubelles ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : appareils en porcelaine et en grès fin pour la toilette, à savoir : porte savon, porte serviette en métaux non précieux ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; câbles non métalliques ; cordages et liens non métalliques ; bâches ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emmagasinage et le transport ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, gants (habillement) ; vêtements de sécurité ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises), regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, vente en gros et demi-gros, import-export, l'ensemble de ces services étant proposés pour les produits chimiques destinés à l'industrie (détartrant, dégraissant, déboucheur, désemboueur, décapant) ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes, mastic, colle, rubans adhésifs) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques (scellement chimique) autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; fluides frigorigènes ; produits absorbants pour l'entretien et l'outillage ; couleurs, vernis, laques (peinture) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peinture) ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; abrasifs ; crème pour le cuir ; produits de toilette ; abrasifs agglomérés ; abrasifs appliqués ; gels nettoyants ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; gaz combustibles ; gaz d'éclairage ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerai ; fournitures métalliques de l'industrie et de la plomberie à savoir : quincaillerie métallique, tuyaux, raccords métal et fixations, tuyaux et raccords non ferreux (plomb, cuivre) ; constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; forêts, tarauds, fraises et autres outils d'usinage ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission, notamment roulements, chaines, courroies (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; appareils et équipement de levage ; machines d'aspiration à usage industriel (dont motopompe) ; groupe électrogène pompes et compresseurs (machines) ; outillage électrique et pneumatique à savoir notamment : perceuses, scies, visseuses, meuleuses, ponceuses, aspirateurs ; foreuses ; motoculteur et machines pour le jardinage ; machines de lavage (dont autolaveuses, laveuses de pièces, nettoyeurs haute pression etc.) ; forêt (outils), tarauds (outils), fraises (outils), et autres outils d'usinage entrainés manuellement ; outils de coupe entrainés manuellement ; outils de jardin à mains actionnés manuellement ; outillage à mains ; limes et scies (outils) ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; appareils de pesage et de mesure ; appareil de signalisation, de contrôle (inspection) ; batteries électriques ; détecteurs et fils électriques ; relais électriques ; appareillages de sécurité, à savoir harnais autre que pour sièges de véhicules ou équipement de sport ; extincteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements et équipements de protection et de sécurité (casque, lunette, masque, protection antibruit, gant, chaussure, pantalon) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils de soudage ; programmateurs électriques ou les autres dispositifs et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, réglage ou commande du courant électrique ; appareils de production d'eau chaude (chauffe-eau), de régulation d'eau (robinetterie de chauffage, groupe de sécurité, réducteur de pression) ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau (filtre, cartouche, adoucisseur, osmoseur) ; matériel d'installations sanitaires (baignoires, receveurs, éviers, meubles de salle de bain, parois et cabines de douche, robinetterie sanitaire, flexible, douchette, barre de douche, lavabo, vasque, WC – toilettes –, bidet, bâti-support, vidage sanitaire) ; appareils de sanitaire adaptés ; robinetterie industrielle ; matériel parathermique (citerne, fumisterie, vase d'expansion) ; équipements d'éclairage, à savoir : ampoules, douilles, néons, baladeuse, spot, réglette ; appareils électroménager, à savoir : machines à laver et à sécher, appareil de réfrigération et de cuisson, fils et câbles électriques, matériel d'installations électriques, à savoir : fusible, disjoncteurs, contacteur ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; chariots de manutentions ; pinceaux ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matière plastique ; lingettes imprégnées de lotion cosmétique ; essuie-main en papier ; caoutchouc ; produits en matières plastiques mi-ouvrées (cheville) ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; tuyaux et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) et dérivés flexibles ; isolants ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; tuyaux et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) et dérivés, rigides ; meubles et mobiliers pour salles de bains et cuisines ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; brosserie ; poubelles ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : appareils en porcelaine et en grès fin pour la toilette, à savoir : porte savon, porte serviette en métaux non précieux ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; câbles non métalliques ; cordages et liens non métalliques ; bâches ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emmagasinage et le transport ; vêtements, chaussures, gants (habillement) ; vêtements de sécurité ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction) ; location de machines de chantier ; installation, entretien, maintenance et réparation de machines ; maintenance après vente des produits de la marque ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; meulage ; purification de l'air ; production d'énergie ; service de thermocollage ; ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations dans le domaine de l'industrie.
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 Bourg-en-Bresse
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme ETIENNE Karine
Adresse :
18 rue Félix Mangini, CS99172
69263 Lyon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735123
Date de demande : 02/01/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

N° national/d'enregistrement : 3679620
Date de dépôt : 25/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie (détartrant, dégraissant, déboucheur, désemboueur, décapant) ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes, mastic, colle, rubans adhésifs) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques (scellement chimique) autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; fluides frigorigènes ; produits absorbants pour l'entretien et l'outillage ;
  
• N° de la classe : 02
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peinture) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peinture) ;
  
• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; abrasifs dont abrasifs agglomérés ; abrasifs appliqués ; crème pour le cuir ; produits de toilette ; gels nettoyants ; lingettes imprégnées de lotions cosmétiques ;
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; gaz combustibles ; gaz d'éclairage ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; fournitures métalliques de l'industrie, de la fumisterie et de la plomberie à savoir : tuyaux, raccords et fixations métalliques ; tuyaux et raccords non ferreux (plomb, cuivre) ; constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; coffres-forts ; récipients d'emballage en métal ; serrurerie métallique non électrique ; électrodes de soudure ; joints métalliques ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission, notamment roulements, chaines, courroies (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; pompes et compresseurs (machines) ; machines soufflantes ; groupe électrogène ; outillage électrique et pneumatique à savoir notamment : perceuses, scies, visseuses, meuleuses, ponceuses, aspirateurs ; foreuses ; motoculteur et machines pour le jardinage ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; élévateurs ; couteaux électriques ; appareils de soudure ; appareils et équipements de levage et de manutention ; roulements à billes ; roulements à rouleaux ; commandes hydrauliques et commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; régulateurs de pression ; vérins ; appareils à souder à gaz ; machines à laver et à sécher ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Forêt (outils), tarauds (outils), fraises (outils), et autres outils d'usinage entrainés manuellement ; outils de coupe entrainés manuellement ; outillage à mains ; coutellerie ; outils de jardin entrainés manuellement ; limes et scies (outils) ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; appareils de pesage et de mesure ; appareil de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs électriques, fils, câbles électriques ; relais électriques ; matériel d'installation électriques, à savoir : fusibles, disjoncteurs, contacteurs ; appareillages de sécurité ; extincteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements et équipements de protection et de sécurité (casque, lunette, masque, protection antibruit, gant, chaussure, pantalon) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils de soudage électriques ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Composants et appareils d'éclairage, de chauffage (chaudières ; brûleurs, radiateur), de production d'eau chaude (chauffe-eau, citerne, réservoir, ballon, vases d'expansion), de production de vapeur, de ventilation et de climatisation, de distribution et régulation d'eau (robinetterie de chauffage, groupe de sécurité, réducteur de pression) ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau (filtre, cartouche, adoucisseur, osmoseur) ; matériel d'installations sanitaires, à savoir : baignoires, receveurs, éviers, meubles de salle de bain, parois et cabines de douche, robinetterie sanitaire, flexible, douchette, barre de douche, lavabo, vasque, WC -toilettes-, bidet, mécanisme et support pour WC suspendu, vidage sanitaire) ; appareils de sanitaire adaptés ; robinetterie industrielle ; équipements d'éclairage, à savoir : ampoules, douilles, néons, baladeuse, spot, réglette ; appareils électroménager, à savoir : appareil de réfrigération et de cuisson ; matériel d'installations électriques, à savoir : fusible, disjoncteurs, contacteur ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Chariots de manutention ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Pinceaux ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; ; essuie-main en papier ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc ; produits en matières plastiques mi-ouvrées (cheville) ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; filtres (parties d'installations domestiques et industrielles) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; tuyaux et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) et dérivés flexibles ; isolants (pare-flamme) ; joints ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois ; tuyaux et raccords rigides en polychlorure de vinyle (PVC) et dérivés ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles de salles de bains et de cuisine, glaces (miroirs), cadres ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; poubelles ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : appareils en porcelaine et en grès fin pour la toilette, porte-savon, porte-serviette en métaux non précieux ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; câbles non métalliques ; cordages et liens ; bâches ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, l'emmagasinage et le transport ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, gants (habillement) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Approvisionnement pour des tiers (services d'–) et achat de produits et de services pour d'autres entreprises dans le domaine du négoce de gros de fournitures industrielles, sanitaires, pour la plomberie et le chauffage, de l'équipement de la protection individuelle, des métaux et produits sidérurgiques ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; vente en gros et demi-gros de fournitures : industrielles, sanitaires, pour la plomberie et le chauffage ; vente en gros et demi-gros d'équipements de protection ; vente en gros et demi-gros de métaux et de produits sidérurgiques ; import-export de fournitures industrielles, sanitaires : import-export pour la plomberie et le chauffage ; import-export d'équipements de protection ; import-export de métaux et de produits sidérurgiques ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; location de machines de chantier ; installation, entretien, maintenance et réparation de machines, d'appareils électriques et d'ordinateurs ; conseil en matière de réparation ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; meulage ; purification de l'air ; production d'énergie ; service de thermocollage ; découpe de plastique et de métaux non ferreux ; jonctionnement de bande transporteuse de courroies ; transformation de l'acier pour la fabrication de rond de béton et d'armature ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation dans le domaine de l'industrie ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, recherche et développement de produits à destination des tiers dans le domaine de l'industrie ; décoration intérieure.
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 AVENUE ARSENE D'ARSONVAL, Z.I. NORD
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme ETIENNE Karine
Adresse :
18 rue Félix Mangini
69263 LYON CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2711888
Date de demande : 05/04/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

N° national/d'enregistrement : 3679621
Date de dépôt : 25/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie (détartrant, dégraissant, déboucheur, désemboueur, décapant) ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; mastics et rubans adhésifs destinés à l'industrie ; réactifs chimiques (scellement chimique) autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; fluides frigorigènes ; produits absorbants pour l'entretien et l'outillage ;
  
• N° de la classe : 02
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peinture) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peinture) ;
  
• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; crème pour le cuir ; produits de toilette ; abrasifs agglomérés ; abrasifs appliqués ; gels nettoyants ; lingettes imprégnées de lotions cosmétiques ;
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; gaz combustibles ; gaz d'éclairage ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission notamment roulements, chaines, courroies (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; appareils et équipements de levage ; machines d'aspiration à usage industriel (dont motopompe) ; groupes éléctrogènes ; foreuses ; machines de lavage (dont autolaveuses, laveuses de pièces, nettoyeurs haute pression etc.) ; appareils à souder à gaz ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Forêt (outils), tarauds (outils), fraises (outils), et autres outils d'usinage entrainés manuellement ; outils de coupe entrainés manuellement ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; appareil de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs et fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements et équipements de protection et de sécurité (casque, lunette, masque, protection antibruit, gant, chaussure, pantalon, etc.) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils de soudage électriques ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; robinetterie de chauffage, groupe de sécurité, réducteur de pression ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau (filtre, cartouche, adoucisseur, osmoseur) ; matériel d'installations sanitaires, de salle de bain, à savoir : flexible de douche, douchette, barre de douche, lavabo, vasque, bidet, mécanisme et support pour WC suspendus, vidage sanitaire ; baladeuse, spot, réglette ; matériel d'installation électrique à savoir : fusible, disjoncteur, contacteur ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Chariots de manutention ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Pinceaux ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matière plastique ; essuie-main en papier ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc ; produits en matières plastiques mi-ouvrées (cheville) ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et raccords flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces (miroirs), cadres ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; poubelles ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classe, à savoir : appareils en porcelaine et en grès fin pour la toilette, porte-savon, porte-serviette en métaux non précieux ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, l'emmagasinage et le transport ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, gants (habillement) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Approvisionnement pour des tiers (services d'–) ; achat de produits et de services pour d'autres entreprises dans le domaine du négoce de gros de fournitures industrielles, sanitaires, pour la plomberie et le chauffage, de l'équipement de protection individuelle, des métaux et produits sidérurgiques ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; vente en gros et demi-gros de fournitures ; industrielles, sanitaires, pour la plomberie et le chauffage ; vente en gros et demi-gros d'équipements de protection ; import-export de fournitures ; industrielles, sanitaires, pour la plomberie et le chauffage ; import-export d'équipements de protection ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; location de machines de chantier ; installation, entretien, maintenance et réparation de machines ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; meulage ; purification de l'air ; production d'énergie ; service de thermocollage ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations dans le domaine de l'industrie.
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 AVENUE ARSENE D'ARSONVAL, Z.I. NORD
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme ETIENNE Karine
Adresse :
18 rue Félix Mangini
69263 LYON CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2711884
Date de demande : 05/04/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

N° national/d'enregistrement : 3476971
Date de dépôt : 23/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 AVENUE D'ARSONVAL
01000 BOURG-EN-BRESSE
FR

Mandataire 1 : Mme ETIENNE Karine
Adresse :
18 RUE Félix Mangini, CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-09
Date du BOPI : 02/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652416
Date de demande : 21/06/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

N° national/d'enregistrement : 3451270
Date de dépôt : 19/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 19/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir constructions et matériaux de constructions métalliques, tuyauteries métalliques, câbles et fils, récipients métalliques ; minerai, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmateurs électriques ou les autres dispositifs et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, réglage ou commande du courant électrique, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles et mobiliers pour salles de bains et cuisines ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir porte-savon, porte serviettes non en métaux précieux.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction.
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PHILIPPOT Sonia
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-43
Date du BOPI : 27/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621921
Date de demande : 24/06/2016
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

N° national/d'enregistrement : 3451270
Date de dépôt : 19/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 19/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir constructions et matériaux de constructions métalliques, tuyauteries métalliques, câbles et fils, récipients métalliques ; minerai, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmateurs électriques ou les autres dispositifs et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, réglage ou commande du courant électrique, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles et mobiliers pour salles de bains et cuisines ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir porte-savon, porte serviettes non en métaux précieux.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction.
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 836858
Date de demande : 20/10/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

Bénéficiare 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-43
Date du BOPI : 27/10/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621921
Date de demande : 24/06/2016
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

N° national/d'enregistrement : 3442505
Date de dépôt : 25/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 25/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir constructions et matériaux de constructions métalliques, tuyauteries métalliques, câbles et fils, récipients métalliques.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmateurs électriques ou les autres dispositifs et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, réglage ou commande du courant électrique, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles et mobiliers pour salles de bains et cuisines à savoir plan vasques, parois et cabines de douche.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir appareils en porcelaine et grès fin pour la toilette, porte-savon, porte serviettes non en métaux précieux.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction.
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PHILIPPOT Sonia
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-35
Date du BOPI : 01/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621933
Date de demande : 24/06/2016
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

N° national/d'enregistrement : 3442505
Date de dépôt : 25/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 25/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir constructions et matériaux de constructions métalliques, tuyauteries métalliques, câbles et fils, récipients métalliques.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmateurs électriques ou les autres dispositifs et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, réglage ou commande du courant électrique, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles et mobiliers pour salles de bains et cuisines à savoir plan vasques, parois et cabines de douche.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir appareils en porcelaine et grès fin pour la toilette, porte-savon, porte serviettes non en métaux précieux.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction.
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 836858
Date de demande : 20/10/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

Bénéficiare 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-35
Date du BOPI : 01/09/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621933
Date de demande : 24/06/2016
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

N° national/d'enregistrement : 3440658
Date de dépôt : 13/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 12/01/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerai, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmateurs électriques ou les autres dispositifs et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, réglage ou commande du courant électrique, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles et mobiliers pour salles de bains et cuisines.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction.
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, SA
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18, avenue d'Arsonval Z.I. Nord
01000 BOURG-EN-BRESSE
FR

Mandataire 1 : MONIN Jean-Guillaume, CMS Bureau Francis Lefebvre Lyon
Adresse :
174 rue de Créqui
69003 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 453650
Date de demande : 09/05/2007
N° de BOPI : 2007-23

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 708062
Date de demande : 14/09/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-33
Date du BOPI : 18/08/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427528
Date de demande : 12/01/2010
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

N° national/d'enregistrement : 3440657
Date de dépôt : 13/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 13/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir constructions et matériaux de constructions métalliques, tuyauteries métalliques, câbles et fils, récipients métalliques.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmateurs électriques ou les autres dispositifs et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, réglage ou commande du courant électrique.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir porte-savon, porte serviettes non en métaux précieux.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; coffres-forts ; minerai.
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PHILIPPOT Sonia
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-33
Date du BOPI : 18/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621925
Date de demande : 24/06/2016
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

N° national/d'enregistrement : 3440657
Date de dépôt : 13/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 13/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir constructions et matériaux de constructions métalliques, tuyauteries métalliques, câbles et fils, récipients métalliques.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmateurs électriques ou les autres dispositifs et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, réglage ou commande du courant électrique.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir porte-savon, porte serviettes non en métaux précieux.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; coffres-forts ; minerai.
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 836858
Date de demande : 20/10/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

Bénéficiare 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-33
Date du BOPI : 18/08/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621925
Date de demande : 24/06/2016
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

N° national/d'enregistrement : 3408653
Date de dépôt : 02/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PHILIPPOT Sonia
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-11
Date du BOPI : 17/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2606163
Date de demande : 06/01/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

N° national/d'enregistrement : 3408653
Date de dépôt : 02/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 836858
Date de demande : 20/10/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

Bénéficiare 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 avenue d'Arsonval, ZI Nord
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-11
Date du BOPI : 17/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2606163
Date de demande : 06/01/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

N° national/d'enregistrement : 3198953
Date de dépôt : 12/12/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 12/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles de salles de bains.
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 Avenue Arsène d'Arsonval
01000 BOURG-EN-BRESSE
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. NOVAK Alexandre
Adresse :
18 rue Félix Mangini, CS 99172
69263 LYON Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-03
Date du BOPI : 17/01/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2508607
Date de demande : 06/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811870
Date de demande : 21/04/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

N° national/d'enregistrement : 3189478
Date de dépôt : 18/10/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 18/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises.
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 Avenue Arsène d'Arsonval, ZI NORD
01000 BOURG-EN-BRESSE
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. NOVAK Alexandre
Adresse :
18 rue Félix Mangini, CS 99172
69263 LYON Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-47
Date du BOPI : 22/11/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2508606
Date de demande : 06/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811866
Date de demande : 21/04/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

N° national/d'enregistrement : 3132812
Date de dépôt : 22/11/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel de chauffage et climatisation
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18, avenue Arsène d'Arsonval
01000 BOURG-EN-BRESSE
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. NOVAK Alexandre
Adresse :
18 rue Felix Mangini, CS 99172
69263 LYON Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-52
Date du BOPI : 28/12/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484819
Date de demande : 22/11/2011
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787613
Date de demande : 13/07/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

N° national/d'enregistrement : 3132814
Date de dépôt : 22/11/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques Préparations pour blanchir et autres substances Huiles et graisses Métaux communs et leurs alliages Outils et instruments à main entraînés manuellement Appareils et instruments scientifiques Appareils d'éclairage Caoutchouc... Matériaux de construction Meubles, glaces... Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) Cordes, ficelles... Vêtements, chaussures Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; Travaux de bureau Constructions, réparations Machines-outils
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 04
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 17
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 22
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 37
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 rue Felix Mangini, CS 99172
69263 LYON Cedex 09
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. NOVAK Alexandre
Adresse :
18 rue Felix Mangini, CS 99172
69263 LYON Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-52
Date du BOPI : 28/12/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484780
Date de demande : 22/11/2011
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787633
Date de demande : 13/07/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

N° national/d'enregistrement : 3132817
Date de dépôt : 22/11/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques Huiles et graisses Métaux communs Caoutchouc Matériaux de construction Meubles, glaces. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) Cordes, ficelles Vêtements, chaussures Constructions
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 04
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 17
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 22
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 37
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18, avenue Arsène d'Arsonval
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. NOVAK Alexandre
Adresse :
18 rue Felix Mangini, CS 99172
69263 LYON Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 356510
Date de demande : 07/10/2002
N° de BOPI : 2002-45

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-52
Date du BOPI : 28/12/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484781
Date de demande : 22/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787627
Date de demande : 13/07/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

N° national/d'enregistrement : 99813326
Date de dépôt : 13/09/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : - adhésifs, colles et matières collantes pour l'industrie - gaz - préparations pour la soudure - abrasifs - huiles et graisses industrielles - fournitures métalliques de l'industrie et de la plomberie à savoir : - tuyaux, raccords métal et fixations - tuyaux et raccords non ferreux (plomb, cuivre) - serrurerie - quincaillerie métallique - forêts, tarauds, fraises et autres outils d'usinage - pompes et compresseurs (machines) - outillage électrique et pneumatique à savoir : perceuses, visseuses, meuleuses, scies, ponçeuses, aspirateurs. - motoculteurs et machines pour le jardinage - outils de jardin - outillage à mains - limes et scies - appareils de pesage et de mesure - appareillages de sécurité - extincteurs - chaudières au sol - chaudières murales - brûleurs - radiateurs - aérothermes, ventilo-convecteurs - générateurs divers de chauffage et d'eau chaude - appareils et installations de chauffage par le sol - appareils et installations de ventilation et de climatisation - matériel parathermique (citernes, fumisterie, vases d'expansion) - appareils électroménager, à savoir : - machines à laver et à sécher, appareils de réfrigération et de cuisson - fils et câbles électriques - matériel d'installation électriques, à savoir : - fusibles, disjoncteurs, contacteurs. - équipements d'éclairage, à savoir : ampoules, douilles, néons. - baignoires, receveurs, éviers - meubles, parois et cabines de douche - robinetterie sanitaire et industrielle - toilettes - appareils de sanitaire adaptés - tuyaux et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) et dérivés, flexibles - isolants - tuyaux et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) et dérivés, rigides - meubles de salles de bains - brosserie - quincaillerie d'intérieur - cordages et liens - bâches - vêtements de sécurité - maintenance après vente des produits de la marque.
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 04
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 17
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 22
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 37
  

Déposant 1 : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 352463574
Adresse :
18 AVENUE ARSENE D'ARSONVAL, Z.I. NORD
01000 BOURG EN BRESSE
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme ETIENNE Karine
Adresse :
18 rue Félix Mangini
69263 LYON CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-44
Date du BOPI : 29/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419066
Date de demande : 25/09/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2711877
Date de demande : 05/04/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

Annonce N°31
NOJO : 000101MYG392331
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Président du directoire : MARTIN Patrick Francois Michel ; Directeur général : BRUEL Franck, Jean-Jacques ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : BRADLEY Andrew Timothy ; Membre du conseil de surveillance : BERTRAND Patrick ; Membre du conseil de surveillance : RECHER Antoine ; Membre du conseil de surveillance : GUARNERI Jean-Michel ; Membre du directoire : BUTHOD Bernard, François ; Membre du directoire : FLAVENOT Didier ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : DE LA ROCHEFOUCAULD Xavier Jacques Jean-Paul ; Membre du directoire : CAO Huu Phung-Xuan Stéphane ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES ; Commissaire aux comptes titulaire : VISALYS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX ; Commissaire aux comptes suppléant : CHAMBON Bernard

Annonce N°11
NOJO : 0101MYG38557500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°16
NOJO : 0101MYG35559500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°17
NOJO : 0101MYG35559600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°14
NOJO : 000101MYG340630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Président du directoire : MARTIN Patrick Francois Michel ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : BRADLEY Andrew Timothy ; Membre du conseil de surveillance : BERTRAND Patrick ; Membre du conseil de surveillance : RECHER Antoine ; Membre du conseil de surveillance : GUARNERI Jean-Michel ; Membre du directoire : BUTHOD Bernard, François ; Membre du directoire : FLAVENOT Didier ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : DE LA ROCHEFOUCAULD Xavier Jacques Jean-Paul ; Membre du directoire : CAO Huu Phung-Xuan Stéphane ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES ; Commissaire aux comptes titulaire : VISALYS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX ; Commissaire aux comptes suppléant : CHAMBON Bernard

Annonce N°9
NOJO : 000101MYG326550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Président du directoire : MARTIN Patrick Francois Michel ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : BRADLEY Andrew Timothy ; Membre du conseil de surveillance : BERTRAND Patrick ; Membre du conseil de surveillance : RECHER Antoine ; Membre du conseil de surveillance : GUARNERI Jean-Michel ; Membre du directoire : BUTHOD Bernard, François ; Membre du directoire : FLAVENOT Didier ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : DE LA ROCHEFOUCAULD Xavier Jacques Jean-Paul ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES ; Commissaire aux comptes titulaire : VISALYS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX ; Commissaire aux comptes suppléant : CHAMBON Bernard

Annonce N°2
NOJO : 0101MYG32653900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°3
NOJO : 0101MYG32654000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°42
NOJO : 000101MYG302363
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Président du directoire : MARTIN Patrick Francois Michel ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : BRADLEY Andrew Timothy ; Membre du conseil de surveillance : BERTRAND Patrick ; Membre du conseil de surveillance : RECHER Antoine ; Membre du conseil de surveillance : GUARNERI Jean-Michel ; Membre du directoire : BUTHOD Bernard, François ; Membre du directoire : MARCHAND Marie-Pierre, Denise, Suzanne ; Membre du directoire : FLAVENOT Didier ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : DE LA ROCHEFOUCAULD Xavier Jacques Jean-Paul ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES ; Commissaire aux comptes titulaire : VISALYS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX ; Commissaire aux comptes suppléant : CHAMBON Bernard

Annonce N°13
NOJO : 0101MYG29676600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°14
NOJO : 0101MYG29680200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°15
NOJO : 0101MYG27659100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°16
NOJO : 0101MYG27659200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°18
NOJO : 0101MYG25206500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°19
NOJO : 0101MYG25206600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°8
NOJO : 000000102282929
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Président du directoire : MARTIN PATRICK, FRANCOIS, MICHEL ; Membre du directoire : BUTHOD Bernard, François ; Membre du directoire : MARCHAND Marie-Pierre, Denise, Suzanne né(e) CARTON ; Membre du directoire : FLAVENOT Didier ; Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : BRADLEY ANDREW, TIMOTHY ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : DE LA ROCHEFOUCAULD XAVIER, JACQUES, JEAN-PAUL ; Membre du conseil de surveillance : BERTRAND Patrick ; Membre du conseil de surveillance : RECHER Antoine ; Membre du conseil de surveillance : GUARNERI Jean-Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT EUROPE COMMISSARIAT (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : CHAMBON Bernard

Annonce N°19
NOJO : 010228112800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°20
NOJO : 010228112900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°24
NOJO : 000000102272339
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Président du directoire : MARTIN PATRICK, FRANCOIS, MICHEL ; Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : BRADLEY ANDREW, TIMOTHY ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : DE LA ROCHEFOUCAULD XAVIER, JACQUES, JEAN-PAUL ; Membre du conseil de surveillance : BERTRAND Patrick ; Membre du conseil de surveillance : RECHER Antoine ; Membre du conseil de surveillance : GUARNERI Jean-Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT EUROPE COMMISSARIAT (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : CHAMBON Bernard

Annonce N°15
NOJO : 010225953400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Annonce N°16
NOJO : 010225954400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Annonce N°14
NOJO : BXB15281000455K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : BRADLEY ANDREW, TIMOTHY Président du directoire : MARTIN PATRICK, FRANCOIS, MICHEL Membre du directoire : BUTHOD Bernard Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : DE LA ROCHEFOUCAULD XAVIER, JACQUES, JEAN-PAUL Membre du conseil de surveillance : BERTRAND Patrick Membre du conseil de surveillance : RECHER Antoine Membre du conseil de surveillance : GUARNERI Jean-Michel Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT EUROPE COMMISSARIAT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : CHAMBON Bernard

Annonce N°114
NOJO : 010223761900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Annonce N°25
NOJO : 010223740900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Annonce N°17
NOJO : 010221556200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Annonce N°16
NOJO : 010221557300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Annonce N°62
NOJO : BXB13248002504R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : BRADLEY ANDREW, TIMOTHY Président du directoire : MARTIN PATRICK, FRANCOIS, MICHEL Membre du directoire : BUTHOD Bernard Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : DE LA ROCHEFOUCAULD XAVIER, JACQUES, JEAN-PAUL Membre du conseil de surveillance : BERTRAND Patrick Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT EUROPE COMMISSARIAT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : CHAMBON Bernard

Annonce N°19
NOJO : 010219819200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Annonce N°20
NOJO : 010219819400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Annonce N°61
NOJO : BXB12227000495B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du Directoire : MARTIN PATRICK, FRANCOIS, MICHEL Président et membre du conseil de surveillance : BRADLEY ANDREW, TIMOTHY Membre et vice-président du conseil de surveillance : DE LA ROCHEFOUCAULD XAVIER, JACQUES, JEAN-PAUL Membre du Conseil de Surveillance : DOMENGET Alain Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT EUROPE COMMISSARIAT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS) Co-commissaire aux comptes suppléant : CHAMBON Bernard

Annonce N°62
NOJO : BXB12227000496D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président et membre du conseil de surveillance : BRADLEY ANDREW, TIMOTHY Président du Directoire : MARTIN PATRICK, FRANCOIS, MICHEL Membre du Directoire : BUTHOD Bernard Membre et vice-président du conseil de surveillance : DE LA ROCHEFOUCAULD XAVIER, JACQUES, JEAN-PAUL Membre du Conseil de Surveillance : DOMENGET Alain Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT EUROPE COMMISSARIAT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS) Co-commissaire aux comptes suppléant : CHAMBON Bernard

Annonce N°31
NOJO : BXC12192001122X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Annonce N°32
NOJO : BXC12192001179Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Annonce N°22
NOJO : BXB102170001360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
Président du Directoire : MARTIN PATRICK, FRANCOIS, MICHEL Membre du Directoire : DARNAND Guy Président et membre du conseil de surveillance : BRADLEY ANDREW, TIMOTHY Membre et vice-président du conseil de surveillance : DE LA ROCHEFOUCAULD XAVIER, JACQUES, JEAN-PAUL Membre du Conseil de Surveillance : DOMENGET Alain Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT EUROPE COMMISSARIAT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS) Co-commissaire aux comptes suppléant : CHAMBON Bernard

Annonce N°61
NOJO : BXC092520060936
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Adresse :
18 avenue d'Arsonval-Zone Industrielle Nord
01000 Bourg-en-Bresse

Annonce N°62
NOJO : BXC092520060948
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Adresse :
18 avenue d'Arsonval-Zone Industrielle Nord
01000 Bourg-en-Bresse

Annonce N°27
NOJO : BXC08273000052J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Adresse :
18 avenue d'Arsonval-Zone Industrielle Nord
01000 Bourg-en-Bresse

Annonce N°62
NOJO : BXB08255001300C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
Président du Directoire : MARTIN PATRICK FRANCOIS MICHEL.
Membre du Directoire : DARNAND Guy.
Président du Conseil de Surveillance : MARTIN JEAN-YVES FRANCOIS.
Membre du Conseil de Surveillance : BRADLEY ANDREW TIMOTHY.
Membre du Conseil de Surveillance : DE LA ROCHEFOUCAULD XAVIER JACQUES JEAN-PAUL.
Co-commissaire aux comptes titulaire : CABINET ERNST AND YOUNG AUDIT.
Co-commissaire aux comptes titulaire : HLB BOURG EN BRESSE.
Co-commissaire aux comptes suppléant : BONHOMME MARC.
Co-commissaire aux comptes suppléant : AUDIT EUROPE COMMISSARIAT (SARL).

Annonce N°63
NOJO : BXB08255001301E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
Président du Directoire : MARTIN PATRICK FRANCOIS MICHEL.
Membre du Directoire : DARNAND Guy.
Président du Conseil de Surveillance : MARTIN JEAN-YVES FRANCOIS.
Membre du Conseil de Surveillance : BRADLEY ANDREW TIMOTHY.
Membre du Conseil de Surveillance : DE LA ROCHEFOUCAULD XAVIER JACQUES JEAN-PAUL.
Membre du Conseil de Surveillance : DOMENGET Alain.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS).
Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT EUROPE COMMISSARIAT (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS).
Co-commissaire aux comptes suppléant : CHAMBON Bernard.

Annonce N°69
NOJO : BXB08067003360H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 352 463 574
Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
Président du Directoire : MARTIN PATRICK FRANCOIS MICHEL.
Président du Conseil de Surveillance : MARTIN JEAN-YVES FRANCOIS.
Membre du Conseil de Surveillance : BRADLEY ANDREW TIMOTHY.
Membre du Conseil de Surveillance : DE LA ROCHEFOUCAULD XAVIER JACQUES JEAN-PAUL.
Co-commissaire aux comptes titulaire : CABINET ERNST AND YOUNG AUDIT ().
Co-commissaire aux comptes titulaire : HLB BOURG EN BRESSE ().
Co-commissaire aux comptes suppléant : BONHOMME MARC.
Co-commissaire aux comptes suppléant : AUDIT EUROPE COMMISSARIAT (SARL).

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)

Dénomination : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Type : Personne Physique

Nom : MARTIN Patrick Francois Michel
Né le 03/03/1960 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
75 rue Chaziere
69004 Lyon
FRANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Type : Personne Physique

Nom : MARTIN Patrick Francois Michel
Né le 03/03/1960 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du directoire

Adresse :
75 rue Chaziere
69004 Lyon
FRANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Type : Personne Physique

Nom : BRADLEY Andrew Timothy
Né le 08/01/1958 à Paddock (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
8 route de Limonest
69450 Saint-Cyr-au-mont d'or
FRANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Type : Personne Physique

Nom : BRADLEY Andrew Timothy
Né le 08/01/1958 à Paddock (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
8 route de Limonest
69450 Saint-Cyr-au-mont d'or
FRANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Type : Personne Physique

Nom : DE LA ROCHEFOUCAULD Xavier Jacques Jean-Paul
Né le 04/01/1959 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Gloucester Road
9 SAINT-GEORGE'S Court
Sw7 Londres 4quz
ROYAUME-UNI

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Type : Personne Physique

Nom : DE LA ROCHEFOUCAULD Xavier Jacques Jean-Paul
Né le 04/01/1959 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du conseil de surveillance

Adresse :
Gloucester Road
9 SAINT-GEORGE'S Court
Sw7 Londres 4quz
ROYAUME-UNI

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Type : Personne Physique

Nom : BERTRAND Patrick
Né le 30/08/1954 à LYON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
15 rue Cassette
75006 Paris 06
FRANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Type : Personne Physique

Nom : RECHER Antoine
Né le 16/09/1960 à Suresnes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
11 rue Beffroy
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Type : Personne Physique

Nom : GUARNERI Jean-Michel
Né le 17/04/1961 à Saint-Etienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
19 rue le Marois
75016 Paris
FRANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG ET AUTRES
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
129 rue Servient
Tour Crédit Lyonnais
69003 Lyon
FRANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT EUROPE COMMISSARIAT
Siren : 435191168
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
111bis avenue de San Severo
zac de NORELAN BP 71005
01000 Bourg-en-Bresse
FRANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
129 rue Servient
Tour Crédit Lyonnais
69003 Lyon
FRANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Type : Personne Physique

Nom : CHAMBON Bernard
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
109 rue de la République
BP 205
69823 Belleville
FRANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°1876 déposé le 15/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°1876 déposé le 15/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°1876 déposé le 15/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°1876 déposé le 15/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°1876 déposé le 15/03/2017
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°5803 déposé le 05/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°4513 déposé le 23/08/2013
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°4513 déposé le 23/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°4252 déposé le 10/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°4251 déposé le 10/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au directoire

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°3468 déposé le 27/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°75 déposé le 15/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°3633 déposé le 03/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°3632 déposé le 02/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°735 déposé le 12/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°2141 déposé le 21/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°250 déposé le 17/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°250 déposé le 17/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de Directeur Général

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°3265 déposé le 17/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°2986 déposé le 04/08/2005
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°18 déposé le 05/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°2837 déposé le 29/07/2003
Etat : Déposé
Décision : MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LA LOI N 2001-420 DU 15 MAI 2001

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°125 déposé le 13/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°2816 déposé le 10/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°5236 déposé le 29/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital FUSION ABSORPTION DES STES GSE DEVELOPPEMENT ET MEGNIN BERNARD APPORT PARTIEL D ACTIF AU PROFIT DE LA STE MEGNIN BERNARD SAS

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°1712 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DANS LE CADRE DE L'APPORT PARTIEL D'ACTIF ENTRE LA SOCIETEMARTIN BELAYSOUD EXPANSION ET LA SOCIETE FINANCIERE MB 1

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°1710 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°1710 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION DANS LE CADRE DE L'ABSORPTION DE LA SOCIETEMEGNIN BERNARD PAR LA SOCIETE MARTIN BELAYSOUD EXPANSION

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°1709 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°1709 déposé le 18/05/2001
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION DANS LE CADRE DE L'ABSORPTION DE LA SOCIETEGSE DEVELOPPEMENT PAR LA SOCIETE MARTIN BELAYSOUD EXPANSION

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°5236 déposé le 29/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital FUSION ABSORPTION DES STES GSE DEVELOPPEMENT ET MEGNIN BERNARD APPORT PARTIEL D ACTIF AU PROFIT DE LA STE MEGNIN BERNARD SAS

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°5236 déposé le 29/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital FUSION ABSORPTION DES STES GSE DEVELOPPEMENT ET MEGNIN BERNARD APPORT PARTIEL D ACTIF AU PROFIT DE LA STE MEGNIN BERNARD SAS

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°5236 déposé le 29/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital FUSION ABSORPTION DES STES GSE DEVELOPPEMENT ET MEGNIN BERNARD APPORT PARTIEL D ACTIF AU PROFIT DE LA STE MEGNIN BERNARD SAS

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°1377 déposé le 18/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°1377 déposé le 18/04/2001
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT DU DIRECTOIRE ET DE DIRECTEUR GENERAL

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°3220 déposé le 29/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°110 déposé le 13/01/1999
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL ET DE PRESIDENT DU DIRECTOIRE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°1978 déposé le 17/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°2198 déposé le 04/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de MARTIN BELAYSOUD EXPANSION

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°2198 déposé le 04/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°2198 déposé le 04/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°589 déposé le 27/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°589 déposé le 27/02/1998
Etat : Déposé
Décision : DE LA SOCIETE MARTIN BELAYSOUD SA RCS BOURG B 755 200 417 DONT LE SIEGE EST18 AVENUE D'ARSONVAL-ZI NORD 01000 BOURG EN BRESSE PAR LA SOCIETE MB EXPANSION

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°365 déposé le 04/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification du directoire - conseil de surveillance Réduction du capital Augmentation de capital

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°365 déposé le 04/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification du directoire - conseil de surveillance Réduction du capital Augmentation de capital

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°2160 déposé le 01/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°818 déposé le 17/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°1339 déposé le 17/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°1838 déposé le 03/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°1358 déposé le 14/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°3217 déposé le 17/11/1989
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°3569 déposé le 20/12/1989
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°1841 déposé le 02/07/1990
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°1358 déposé le 14/05/1991
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°1358 déposé le 14/05/1991
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°1358 déposé le 14/05/1991
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°1339 déposé le 17/05/1993
Etat : Déposé
Décision : PV DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 15.12.92

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°1339 déposé le 17/05/1993
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°1339 déposé le 17/05/1993
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°365 déposé le 04/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification du directoire - conseil de surveillance Réduction du capital Augmentation de capital

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°856 déposé le 23/03/1998
Etat : Déposé
Décision : SUR LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE MARTIN BELAYSOUD S.A.PAR LA SOCIETE MB EXPANSION S.A., EN DATE DU 16.3.1998

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°2198 déposé le 04/08/1998
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°2198 déposé le 04/08/1998
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°2198 déposé le 04/08/1998
Etat : Déposé
Décision : DE LA SA MARTIN BELAYSOUD SA AU CAPITAL DE 102 221 000 FRS DONT LE SIEGE ESTA BOURG EN BRESSE, 18 AVENUE D ARSONVAL ZIN

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°39 déposé le 14/05/2001
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE RENDUE PAR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG EN BRESSE LE 14.5.01 DESIGNANT UN COMMISSAIRE A LA FUSION DANS LE CADRE DE L ABSORPTION DE LA SA GSE DEVELOPPEMENT AU CAPITAL DE 14 666 000 FRS DONT LE SIEGE EST A BOURG EN BRESSE, ZIN 18 AVENUE ARSENE D ARSONVAL RCS BOURG 393 411 608

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°38 déposé le 14/05/2001
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE RENDUE PAR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG EN BRESSE LE 14.5.01 DESIGNANT UN COMMISSAIRE A LA FUSION DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SA MEGNIN BERNARD AU CAPITAL DE 20 141 484 FRS DONT LE SIEGE EST A MONTBELIARD (25200) 38 RUE D HERICOURT RCS MONTBELIARD 875 750 119

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°37 déposé le 14/05/2001
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE RENDUE PAR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG EN BRESSE LE 14.5.01 DESIGNANT UN COMMISSAIRE A LA SCISSION DANS LE CADRE D UN APPORT PARTIEL D ACTIF A LA SAS FINANCIERE MB1, AU CAPITAL DE 38 200 EUROS DONT LE SIEGE EST A BOURG EN BRESSE, 18 AE D ARSONVAL ZIN RCS 434 004 198

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°2018 déposé le 08/06/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION SUR LA VALEUR DES APPORTS

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°2016 déposé le 08/06/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMIMISSAIRE A LA FUSION SUR LA VALEUR DES APPORTS

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°5236 déposé le 29/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital FUSION ABSORPTION DES STES GSE DEVELOPPEMENT ET MEGNIN BERNARD APPORT PARTIEL D ACTIF AU PROFIT DE LA STE MEGNIN BERNARD SAS

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°5236 déposé le 29/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital FUSION ABSORPTION DES STES GSE DEVELOPPEMENT ET MEGNIN BERNARD APPORT PARTIEL D ACTIF AU PROFIT DE LA STE MEGNIN BERNARD SAS

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°5236 déposé le 29/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital FUSION ABSORPTION DES STES GSE DEVELOPPEMENT ET MEGNIN BERNARD APPORT PARTIEL D ACTIF AU PROFIT DE LA STE MEGNIN BERNARD SAS

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°5236 déposé le 29/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital FUSION ABSORPTION DES STES GSE DEVELOPPEMENT ET MEGNIN BERNARD APPORT PARTIEL D ACTIF AU PROFIT DE LA STE MEGNIN BERNARD SAS

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°5236 déposé le 29/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital FUSION ABSORPTION DES STES GSE DEVELOPPEMENT ET MEGNIN BERNARD APPORT PARTIEL D ACTIF AU PROFIT DE LA STE MEGNIN BERNARD SAS

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°5236 déposé le 29/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital FUSION ABSORPTION DES STES GSE DEVELOPPEMENT ET MEGNIN BERNARD APPORT PARTIEL D ACTIF AU PROFIT DE LA STE MEGNIN BERNARD SAS

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°1702 déposé le 05/05/2003
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT DU 23.4.03 DESIGNATION D UN COMMISSAIRE AUX APPORTS

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°2837 déposé le 29/07/2003
Etat : Déposé
Décision : MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LA LOI N 2001-420 DU 15 MAI 2001

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°2986 déposé le 04/08/2005
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L ARTICLE 15 DES STATUTS

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°2986 déposé le 04/08/2005
Etat : Déposé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°3633 déposé le 03/09/2008
Etat : Déposé

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
18 avenue d'Arsonval-Zi Nord
01000 Bourg-en-Bresse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/11/1989
Activité : Acquisition, administration et gestion de toutes valeurs mobilières, à titre de placement ou de participation, de toutes sociétés ou groupements français ou étrangers ; Toutes participations de services généraux d'animation au bénéfice de ses filiales et participations.
Origine du fonds : Divers
réation puis fusion absorption de la Ste Martin Belaysoud s - récédent propriétaire exploitan - ARTIN BELAYSOUD S
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 27
Numéro unique d’observation : 8034
Date d’ajout de l’observation : 29/11/2002
Texte de l'observation : Fusion absorption de la sa "Gse développement" au capital de 2 235 817.29 euros dont le siège est à bourg-en-Bresse 18 avenue D Arsonval Zin Rcs bourg 393-411-608 rayé le 9.8.01 et de la sa "Megnin Bernard" au capital de 20 141 484 F dont le siège est à Montbéliard 38 route D Héricourt Rcs Montbéliard 875-750-119 apport partiel D actif au profit de la Ste Megnin Bernard sas à Montbéliard 25200-38 route D Héricourt Rcs Montbéliard 434-004-198 Date d'effet : 18/06/2002

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : 8729
Date d’ajout de l’observation : 31/12/2002
Texte de l'observation : Établissement secondaire exploité hors ressort : ZA sud 70100 Gray Rcs Vesoul Gray 2002 B 175 - immatriculation du 26.12.02 Date d'effet : 18/06/2001

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 36
Numéro unique d’observation : 8730
Date d’ajout de l’observation : 31/12/2002
Texte de l'observation : Concerné l immatriculation secondaire Rcs Vesoul : Radiation Du27.12.02 Date d'effet : 18/06/2001

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/11/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 30984218.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°7178 déposé le 29/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°7324 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°5355 déposé le 11/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°5828 déposé le 02/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°4390 déposé le 04/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°6244 déposé le 25/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°5650 déposé le 12/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°2939 déposé le 04/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°3007 déposé le 07/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°3319 déposé le 19/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°3018 déposé le 15/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°2491 déposé le 01/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°2070 déposé le 21/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°2013 déposé le 25/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°2207 déposé le 27/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°2388 déposé le 07/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°1157 déposé le 20/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°2517 déposé le 16/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°2102 déposé le 04/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°2299 déposé le 17/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00743
Dépôt : N°3172 déposé le 30/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 9797 du 02/08/2022
Numéro de gestion : 1989B00743
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	12 341 000	2 499 000	9 842 000	19 310 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	9 949 000	8 526 000	1 423 000	1 923 000
AN	Terrains	5 568 000	1 184 000	4 384 000	4 897 000
AP	Constructions	27 377 000	19 157 000	8 220 000	7 309 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	14 980 000	12 655 000	2 325 000	1 923 000
AT	Autres immobilisations corporelles	29 085 000	22 347 000	6 738 000	6 558 000
CS	Participations évaluées - mise en équivalence	63 000	4 000	59 000	59 000
BF	Prêts	52 000		52 000	214 000
BH	Autres immobilisations financières	1 279 000		1 279 000	1 353 000
BJ	TOTAL (I)	155 038 000	95 260 000	59 778 000	61 719 000
BL	Matières premières, approvisionnements				79 000
BN	En cours de production de biens	156 000		156 000	119 000
BT	Marchandises	81 957 000	3 644 000	78 313 000	79 221 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	483 000		483 000	504 000
BX	Clients et comptes rattachés	67 790 000	2 074 000	65 716 000	68 936 000
BZ	Autres créances	1 546 000		1 546 000	361 000
CF	Disponibilités	5 443 000		5 443 000	1 555 000
CH	Charges constatées d’avance	1 000		1 000	16 000
CJ	TOTAL (II)	204 944 000	5 718 000	199 226 000	196 563 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	359 982 000	100 978 000	259 004 000	258 282 000
A1	Renvois : Transfert de charges	41 464 000	28 888 000	12 576 000	3 968 000
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	12 875 000		12 875 000	12 845 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	30 284 000	30 984 000
DL	TOTAL (I)	-73 636 000	70 418 000
DR	TOTAL (III)	4 522 000	4 783 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	42 335 000	44 101 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 482 000	2 374 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	633 000	1 774 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	101 307 000	101 763 000
DY	Dettes fiscales et sociales	22 889 000	24 912 000
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	974 000	1 095 000
EA	Autres dettes	8 132 000	5 837 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	946 000	1 086 000
EC	TOTAL (IV)	180 698 000	182 942 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	259 004 000	258 282 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			490 022 000	494 951 000
FD	Production vendue biens			789 000	1 126 000
FG	Production vendue services			22 037 000	17 157 000
FJ	Chiffres d’affaires nets			512 848 000	513 234 000
FM	Production stockée			34 000	-41 000
FN	Production immobilisée			286 000	254 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6 878 000	5 270 000
FQ	Autres produits			459 000	117 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			520 505 000	518 834 000
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			364 114 000	366 931 000
FT	Variation de stock (marchandises)			1 883 000	-4 390 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 247 000	1 346 000
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			79 000	7 000
FW	Autres achats et charges externes			53 396 000	52 157 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			5 999 000	6 119 000
FY	Salaires et traitements			60 294 000	60 438 000
FZ	Charges sociales			21 649 000	21 976 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 377 000	4 476 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			866 000	1 481 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			151 000	329 000
GE	Autres charges			583 000	1 456 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			514 960 000	512 536 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			5 545 000	6 298 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			156 000	173 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			16 000	20 000
GN	Différences positives de change			37 000	133 000
GP	Total des produits financiers (V)			209 000	326 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 000	16 000
GR	Intérêts et charges assimilées			958 000	682 000
GS	Différences négatives de change			133 000	50 000
GU	Total des charges financières (VI)			1 092 000	748 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-883 000	-422 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 662 000	5 876 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	733 000	560 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 716 000	82 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 672 000	1 005 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	7 121 000	1 647 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 523 000	2 822 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 025 000	61 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 731 000	1 309 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	7 279 000	4 192 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-158 000	-2 545 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	530 000	983 000