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d'Empeaux

MECANO I.D.

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/2006
Enseigne : MECANO ID
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39943537900041 / Siren : 399435379 / NIC : 00041
N° de TVA : FR 62 399435379
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 03/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
MECANO I.D.
Adresse :
9 Rue PAUL CHARRIER
31100 TOULOUSE
Marchés publics :
26/06/2019 : Accord-cadre

Objet : L’accord-cadre a pour objet une prestation d’analyse thermique CDR du sous-système DPIX de l’instrument ECLAIRs pour le compte de l’IRAP-CNRS. Le montant est estimatif (nature du marché : accord-cadre partie globale et forfaitaire et à bons de commande).
Classification : Services d'ingénierie mécanique (71333000)

Numéro unique d’identification : 1800890130799420192019S1593000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 30 000 €
Date de notification : 26/06/2019

Lieu d'exécution : (31) Haute-Garonne
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - CN...

Titulaire :
MECANO I.D. (39943537900041)
19/03/2019 : Accord-cadre

Objet : La consultation s'inscrit dans le projet ECLAIRs et a pour objet la réalisation de prestations techniques spécialisées : Développement mécanique et assemblage des moyens de sols et de sous-systèmes pour tester des équipements embarqués.
Classification : Services d'ingénierie mécanique (71333000)

Numéro unique d’identification : 1800890130799420192019S1590700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 56 064 €
Date de notification : 19/03/2019

Lieu d'exécution : (31) Haute-Garonne
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - CN...

Titulaire :
MECANO I.D. (39943537900041)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Liens de succession de l'établissement :
01/08/2006 : Succession
Prédécesseur : MECANO I.D.
Continuité économique
Accords d'entreprise :
18/01/2022 : Accord Congés Payés
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03122010380
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 07/11/2022
Date de dépôt : 19/01/2022
Date du texte : 18/01/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 14/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MECANO ID
Siret : 39943537900041
Code APE : 7112B
Secteur : Ingénierie, études techniques

Thèmes de l'accord :
  • 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 27/12/1994
Dénomination : MECANO I.D.
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
14/03/2012 : ELEMENTS
N° national/d'enregistrement : 3904839
Date de dépôt : 14/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 14/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie et de développement de produits dans le domaine nucléaire.

Déposant 1 : SARL TRAD, Société à Responsabilité Limitée
Adresse :
907 Voie L'Occitane, Bâtiment Gallium
31670 LABEGE CEDEX
FR

Déposant 2 : SOCIETE ETUDES ET REALISATIONS ELECTRONIQUES ET MICRO-SYSTEMES PAR ABEVIATION : “ E.R.E.M.S. ”
Numéro de SIREN : 317426294
Adresse :
13 chemin de la Madeleine, Zone Industrielle de Flourens, Société par Actions Simplifiée
31130 FLOURENS
FR

Déposant 3 : MECANO I.D.
Numéro de SIREN : 399435379
Adresse :
33 rue Devic, Société à Responsabilité Limitée
31400 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : ELEMENTS, SAS
Numéro de SIREN : 800106999
Adresse :
9 Rue Paul Charrier
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643471
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ELEMENTS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 819701
Date de demande : 21/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Bénéficiare 1 : ELEMENTS, SAS
Numéro de SIREN : 800106999
Adresse :
9 Rue Paul Charrier
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Publications au Bodacc :
28/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°621
NOJO : 031020000930915
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration. Nouveau siège. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 399 435 379
Dénomination : MECANO I.D.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société civile XMR devient président.
MIR-MESNIER Adrien nom d'usage : MIR-MESNIER devient directeur général.
MESNIER Didier nom d'usage : MESNIER n'est plus gérant
10/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2897
NOJO : 310200008998130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Toulouse 399 435 379
Dénomination : MECANO I.D.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3110
NOJO : 310200008280520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Toulouse 399 435 379
Dénomination : MECANO I.D.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2542
NOJO : 310200007600270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Toulouse 399 435 379
Dénomination : MECANO I.D.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1494
NOJO : 310200006913610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Toulouse 399 435 379
Dénomination : MECANO I.D.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1121
NOJO : 310200006387130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Toulouse 399 435 379
Dénomination : MECANO I.D.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2241
NOJO : 310200005726470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Toulouse 399 435 379
Dénomination : MECANO I.D.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3037
NOJO : 310200005124850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Toulouse 399 435 379
Dénomination : MECANO I.D.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2604
NOJO : 310200004618460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Toulouse 399 435 379
Dénomination : MECANO I.D.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1451
NOJO : 310200004027300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Toulouse 399 435 379
Dénomination : MECANO I.D.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3309
NOJO : 310200003531560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 399 435 379
Dénomination : MECANO I.D.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2733
NOJO : 310200003124880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Toulouse 399 435 379
Dénomination : MECANO I.D.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2229
NOJO : BXC12234012126K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Toulouse 399 435 379
Dénomination : MECANO I.D.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2743
NOJO : BXC11213012029R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Toulouse 399 435 379
Dénomination : MECANO I.D.
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°319
NOJO : BXB11124000437Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 399 435 379
Dénomination : MECANO I.D.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
CARRENO Louis nom d'usage : CARRENO n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
AUZON Jean-marc nom d'usage : AUZON devient commissaire aux comptes suppléant.

21/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3091
NOJO : BXC102420106891
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Toulouse 399 435 379
Dénomination : MECANO I.D.
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
33 rue Devic
31400 Toulouse
27/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5602
NOJO : BXC092520123788
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Toulouse 399 435 379
Dénomination : MECANO I.D.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
33 rue Devic
31400 Toulouse
24/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2589
NOJO : BXC08248006725F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Toulouse 399 435 379
Dénomination : MECANO I.D.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
33 rue Devic
31400 Toulouse
14/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°176
NOJO : BXB082520008863
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 399 435 379
Dénomination : MECANO I.D.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
Société à responsabilité limitée CSA AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire.
.
CARRENO Louis nom d'usage : CARRENO Louis devient commissaire aux comptes suppléant.
.

Historique de l'unité légale :
01/12/2023 : catégorie juridique, code NIC, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00041
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
27/12/1994 : état administratif, dénomination, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination : MECANO I.D.
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00017
Représentants légaux :
05/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B02415
Type : Personne Physique

Nom : MESNIER Didier
Né le 01/11/1961 à Soyaux (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
31 Rue Devic
31400 Toulouse
France
05/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B02415
Type : Personne Morale

Nom : CSA AUDIT
Siren : 393990197
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
23 Boulevard Du Lapacca
65100 Lourdes
France
05/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B02415
Type : Personne Physique

Nom : AUZON Jean-marc
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
23 Boulevard Du Lapacca
65100 Lourdes
France
Dépôts des actes :
23/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B02415
Dépôt : N°006782 déposé le 02/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature Modification des commissaires aux comptes
30/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B02415
Dépôt : N°011353 déposé le 04/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/12/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B02415
Dépôt : N°009000 déposé le 30/12/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B02415
Dépôt : N°014142 déposé le 27/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B02415
Dépôt : N°014142 déposé le 27/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B02415
Dépôt : N°006782 déposé le 02/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature Modification des commissaires aux comptes
Etablissements :
05/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B02415
Type : Siège

Adresse :
33 Rue Devic
31400 Toulouse
France
05/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B02415
Type : Etablissement principal

Adresse :
9 Rue Paul Charrier
31100 Toulouse
France
Enseigne : MECANO ID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/12/1994
Activité : Etudes d'avant projet, conception, développement, fabrication, intégration et essais de maquettes prototypes équipements. Mise en oeuvre des analyses et calculs nécessaires à ces activités. Conception réalisation test exploitation équipement ou systèmes industriels.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
05/08/2016 : MECANO I.D.
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Etudes d'avant projet, conception, développement, fabrication, intégration et essais de maquettes prototypes équipements. Mise en oeuvre des analyses et calculs nécessaires à ces activités. Conception réalisation test exploitation équipement ou systèmes industriels.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/12/1994
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 27/12/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B02415
Dépôt : N°019079 déposé le 05/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B02415
Dépôt : N°012827 déposé le 13/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B02415
Dépôt : N°010618 déposé le 04/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B02415
Dépôt : N°014959 déposé le 31/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B02415
Dépôt : N°018829 déposé le 09/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B02415
Dépôt : N°011604 déposé le 18/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B02415
Dépôt : N°017200 déposé le 20/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B02415
Dépôt : N°013127 déposé le 03/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B02415
Dépôt : N°012459 déposé le 21/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B02415
Dépôt : N°012142 déposé le 12/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B02415
Dépôt : N°009588 déposé le 24/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B02415
Dépôt : N°008086 déposé le 27/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B02415
Dépôt : N°007140 déposé le 23/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B02415
Dépôt : N°007679 déposé le 30/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B02415
Dépôt : N°007180 déposé le 24/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B02415
Dépôt : N°006965 déposé le 26/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B02415
Dépôt : N°003715 déposé le 23/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B02415
Dépôt : N°006725 déposé le 27/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B02415
Dépôt : N°006994 déposé le 03/08/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B02415
Dépôt : N°006574 déposé le 30/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994B02415
Dépôt : N°005049 déposé le 18/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/022092 du 22/07/2022
Numéro de gestion : 1994B02415
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires937 190804 764132 426
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels903 994846 97657 018
ATAutres immobilisations corporelles1 155 2071 041 779113 428
BHAutres immobilisations financières41 68741 687
BJTOTAL (I)3 038 0782 693 519344 559
BLMatières premières, approvisionnements110 093110 093
BNEn cours de production de biens652 832652 832
BXClients et comptes rattachés1 755 7751 755 775
BZAutres créances581 487581 487
CDValeurs mobilières de placement2 070 0002 070 000
CFDisponibilités1 075 7421 075 742
CHCharges constatées d’avance167 822167 822
CJTOTAL (II)6 413 7506 413 750
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 451 8282 693 5196 758 309
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves4 177 322
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)620 597
DLTOTAL (I)4 907 919
DVEmprunts et dettes financières divers (4)47 282
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés491 598
DYDettes fiscales et sociales991 576
EAAutres dettes1 410
EBProduits constatés d’avance (2)318 524
ECTOTAL (IV)1 850 390
EETOTAL GENERAL (I à V)6 758 309
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 850 390
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens632 922632 922
FGProduction vendue services3 990 3383 990 338
FJChiffres d’affaires nets4 623 2594 623 259
FMProduction stockée521 953
FOSubventions d’exploitation140 067
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 675
FQAutres produits547
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 300 502
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements55 819
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 396
FWAutres achats et charges externes1 441 224
FXImpôts, taxes et versements assimilés106 615
FYSalaires et traitements2 227 116
FZCharges sociales1 090 793
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements115 134
GEAutres charges811
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 041 908
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)258 594
GLAutres intérêts et produits assimilés61 035
GPTotal des produits financiers (V)61 035
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)61 035
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)319 629
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion11 282
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 282
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion26 896
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)26 896
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-15 615
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise53 874
HKImpôts sur les bénéfices (X)-370 457
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 372 819
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 752 221
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)620 597
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 576
A1Renvois : Transfert de charges14 323
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant42 250
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)450
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/024328 du 02/08/2021
Numéro de gestion : 1994B02415
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires937 190804 764132 426
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels903 994846 97657 018
ATAutres immobilisations corporelles1 155 2071 041 779113 428
BHAutres immobilisations financières41 68741 687
BJTOTAL (I)3 038 0782 693 519344 559
BLMatières premières, approvisionnements110 093110 093
BNEn cours de production de biens652 832652 832
BXClients et comptes rattachés1 755 7751 755 775
BZAutres créances581 487581 487
CDValeurs mobilières de placement2 070 0002 070 000
CFDisponibilités1 075 7421 075 742
CHCharges constatées d’avance167 822167 822
CJTOTAL (II)6 413 7506 413 750
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 451 8282 693 5196 758 309
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves4 177 322
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)620 597
DLTOTAL (I)4 907 919
DVEmprunts et dettes financières divers (4)47 282
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés491 598
DYDettes fiscales et sociales991 576
EAAutres dettes1 410
EBProduits constatés d’avance (2)318 524
ECTOTAL (IV)1 850 390
EETOTAL GENERAL (I à V)6 758 309
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 850 390
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens632 922632 922
FGProduction vendue services3 990 3383 990 338
FJChiffres d’affaires nets4 623 2594 623 259
FMProduction stockée521 953
FOSubventions d’exploitation140 067
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 675
FQAutres produits547
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 300 502
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements55 819
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 396
FWAutres achats et charges externes1 441 224
FXImpôts, taxes et versements assimilés106 615
FYSalaires et traitements2 227 116
FZCharges sociales1 090 793
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements115 134
GEAutres charges811
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 041 908
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)258 594
GLAutres intérêts et produits assimilés61 035
GPTotal des produits financiers (V)61 035
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)61 035
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)319 629
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion11 282
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 282
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion26 896
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)26 896
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-15 615
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise53 874
HKImpôts sur les bénéfices (X)-370 457
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 372 819
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 752 221
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)620 597
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 576
A1Renvois : Transfert de charges14 323
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant42 250
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)450
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/017274 du 12/08/2020
Numéro de gestion : 1994B02415
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires937 190804 764132 426
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels903 994846 97657 018
ATAutres immobilisations corporelles1 155 2071 041 779113 428
BHAutres immobilisations financières41 68741 687
BJTOTAL (I)3 038 0782 693 519344 559
BLMatières premières, approvisionnements110 093110 093
BNEn cours de production de biens652 832652 832
BXClients et comptes rattachés1 755 7751 755 775
BZAutres créances581 487581 487
CDValeurs mobilières de placement2 070 0002 070 000
CFDisponibilités1 075 7421 075 742
CHCharges constatées d’avance167 822167 822
CJTOTAL (II)6 413 7506 413 750
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 451 8282 693 5196 758 309
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves4 177 322
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)620 597
DLTOTAL (I)4 907 919
DVEmprunts et dettes financières divers (4)47 282
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés491 598
DYDettes fiscales et sociales991 576
EAAutres dettes1 410
EBProduits constatés d’avance (2)318 524
ECTOTAL (IV)1 850 390
EETOTAL GENERAL (I à V)6 758 309
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 850 390
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens632 922632 922
FGProduction vendue services3 990 3383 990 338
FJChiffres d’affaires nets4 623 2594 623 259
FMProduction stockée521 953
FOSubventions d’exploitation140 067
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 675
FQAutres produits547
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 300 502
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements55 819
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 396
FWAutres achats et charges externes1 441 224
FXImpôts, taxes et versements assimilés106 615
FYSalaires et traitements2 227 116
FZCharges sociales1 090 793
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements115 134
GEAutres charges811
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 041 908
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)258 594
GLAutres intérêts et produits assimilés61 035
GPTotal des produits financiers (V)61 035
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)61 035
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)319 629
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion11 282
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 282
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion26 896
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)26 896
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-15 615
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise53 874
HKImpôts sur les bénéfices (X)-370 457
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 372 819
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 752 221
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)620 597
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 576
A1Renvois : Transfert de charges14 323
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant42 250
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)450
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/023326 du 23/08/2019
Numéro de gestion : 1994B02415
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires937 190804 764132 426
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels903 994846 97657 018
ATAutres immobilisations corporelles1 155 2071 041 779113 428
BHAutres immobilisations financières41 68741 687
BJTOTAL (I)3 038 0782 693 519344 559
BLMatières premières, approvisionnements110 093110 093
BNEn cours de production de biens652 832652 832
BXClients et comptes rattachés1 755 7751 755 775
BZAutres créances581 487581 487
CDValeurs mobilières de placement2 070 0002 070 000
CFDisponibilités1 075 7421 075 742
CHCharges constatées d’avance167 822167 822
CJTOTAL (II)6 413 7506 413 750
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 451 8282 693 5196 758 309
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves4 177 322
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)620 597
DLTOTAL (I)4 907 919
DVEmprunts et dettes financières divers (4)47 282
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés491 598
DYDettes fiscales et sociales991 576
EAAutres dettes1 410
EBProduits constatés d’avance (2)318 524
ECTOTAL (IV)1 850 390
EETOTAL GENERAL (I à V)6 758 309
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 850 390
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens632 922632 922
FGProduction vendue services3 990 3383 990 338
FJChiffres d’affaires nets4 623 2594 623 259
FMProduction stockée521 953
FOSubventions d’exploitation140 067
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 675
FQAutres produits547
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 300 502
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements55 819
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 396
FWAutres achats et charges externes1 441 224
FXImpôts, taxes et versements assimilés106 615
FYSalaires et traitements2 227 116
FZCharges sociales1 090 793
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements115 134
GEAutres charges811
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 041 908
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)258 594
GLAutres intérêts et produits assimilés61 035
GPTotal des produits financiers (V)61 035
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)61 035
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)319 629
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion11 282
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 282
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion26 896
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)26 896
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-15 615
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise53 874
HKImpôts sur les bénéfices (X)-370 457
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 372 819
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 752 221
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)620 597
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 576
A1Renvois : Transfert de charges14 323
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant42 250
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)450
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/021416 du 10/08/2018
Numéro de gestion : 1994B02415
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires937 190804 764132 426
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels903 994846 97657 018
ATAutres immobilisations corporelles1 155 2071 041 779113 428
BHAutres immobilisations financières41 68741 687
BJTOTAL (I)3 038 0782 693 519344 559
BLMatières premières, approvisionnements110 093110 093
BNEn cours de production de biens652 832652 832
BXClients et comptes rattachés1 755 7751 755 775
BZAutres créances581 487581 487
CDValeurs mobilières de placement2 070 0002 070 000
CFDisponibilités1 075 7421 075 742
CHCharges constatées d’avance167 822167 822
CJTOTAL (II)6 413 7506 413 750
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 451 8282 693 5196 758 309
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves4 177 322
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)620 597
DLTOTAL (I)4 907 919
DVEmprunts et dettes financières divers (4)47 282
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés491 598
DYDettes fiscales et sociales991 576
EAAutres dettes1 410
EBProduits constatés d’avance (2)318 524
ECTOTAL (IV)1 850 390
EETOTAL GENERAL (I à V)6 758 309
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 850 390
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens632 922632 922
FGProduction vendue services3 990 3383 990 338
FJChiffres d’affaires nets4 623 2594 623 259
FMProduction stockée521 953
FOSubventions d’exploitation140 067
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 675
FQAutres produits547
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 300 502
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements55 819
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 396
FWAutres achats et charges externes1 441 224
FXImpôts, taxes et versements assimilés106 615
FYSalaires et traitements2 227 116
FZCharges sociales1 090 793
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements115 134
GEAutres charges811
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 041 908
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)258 594
GLAutres intérêts et produits assimilés61 035
GPTotal des produits financiers (V)61 035
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)61 035
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)319 629
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion11 282
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 282
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion26 896
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)26 896
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-15 615
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise53 874
HKImpôts sur les bénéfices (X)-370 457
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 372 819
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 752 221
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)620 597
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 576
A1Renvois : Transfert de charges14 323
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant42 250
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)450
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/017353 du 21/07/2017
Numéro de gestion : 1994B02415
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires937 190804 764132 426
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels903 994846 97657 018
ATAutres immobilisations corporelles1 155 2071 041 779113 428
BHAutres immobilisations financières41 68741 687
BJTOTAL (I)3 038 0782 693 519344 559
BLMatières premières, approvisionnements110 093110 093
BNEn cours de production de biens652 832652 832
BXClients et comptes rattachés1 755 7751 755 775
BZAutres créances581 487581 487
CDValeurs mobilières de placement2 070 0002 070 000
CFDisponibilités1 075 7421 075 742
CHCharges constatées d’avance167 822167 822
CJTOTAL (II)6 413 7506 413 750
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 451 8282 693 5196 758 309
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves4 177 322
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)620 597
DLTOTAL (I)4 907 919
DVEmprunts et dettes financières divers (4)47 282
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés491 598
DYDettes fiscales et sociales991 576
EAAutres dettes1 410
EBProduits constatés d’avance (2)318 524
ECTOTAL (IV)1 850 390
EETOTAL GENERAL (I à V)6 758 309
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 850 390
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens632 922632 922
FGProduction vendue services3 990 3383 990 338
FJChiffres d’affaires nets4 623 2594 623 259
FMProduction stockée521 953
FOSubventions d’exploitation140 067
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 675
FQAutres produits547
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 300 502
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements55 819
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 396
FWAutres achats et charges externes1 441 224
FXImpôts, taxes et versements assimilés106 615
FYSalaires et traitements2 227 116
FZCharges sociales1 090 793
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements115 134
GEAutres charges811
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 041 908
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)258 594
GLAutres intérêts et produits assimilés61 035
GPTotal des produits financiers (V)61 035
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)61 035
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)319 629
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion11 282
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 282
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion26 896
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)26 896
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-15 615
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise53 874
HKImpôts sur les bénéfices (X)-370 457
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 372 819
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 752 221
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)620 597
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 576
A1Renvois : Transfert de charges14 323
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant42 250
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)450

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