MENGUY'S

Entreprise

MENGUY'S
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 30/06/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33382169200030 / Siren : 333821692 / NIC : 00030
N° de TVA : FR 34 333821692
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 03/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.38 : Commerce de gros d'autres produits alimentaires, y compris poissons, crustacés et mollusques
46.38B : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros alimentaire spécialisé relativement à certains des produits suivants : • farines, produits pour la boulangerie et la biscuiterie • produits à base de pommes de terre, fruits et légumes secs • miel, pâtes alimentaires, riz, entremets, desserts • plats cuisinés • conserves
- le commerce de gros d’aliments pour animaux de compagnie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de fruits et légumes en conserve (cf. 46.31Z)
- le commerce de gros de conserves à base de viande (cf. 46.32B)
- le commerce de gros de conserves à base de poissons, crustacés et mollusques (cf. 46.38A) Produits associés : 46.38.21, 46.38.29
Coordonnées de l'établissement :
MENGUY'S
Adresse :
PARC ACTIVITES CASSE II
13 Rue JEAN MONNET
BP 14246

31240 SAINT-JEAN
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers (NAFRev2 : 46.38B)
25/12/2004 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Commerces de gros alimentaires spécialisés divers (NAFRev1 : 51.3T)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
30/06/2004 : Succession
Prédécesseur : MENGUY'S
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/08/1985
Dénomination : MENGUY'S
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers (NAFRev2 : 46.38B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
MENGUY'S - Saint-Jean (siège)MENGUY'S - Toulouse (fermé)
Marques françaises :
07/12/2018 : MANDY'S
N° national/d'enregistrement : 4506404
Date de dépôt : 07/12/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Extraits de viande ; fruits et légumes surgelés, conservés, séchés et cuits ; En-cas à base de fruits ; potages ; bouillons ; charcuterie ; plats préparés à base de viande, plats préparés à base de poisson ; lait ; lait en poudre ; lait de riz ; lait de vache ; lait de coco ; lait d’amande ; lait d’avoine ; lait de soja ; yaourt ; yaourts à boire ; fromage blanc ; boissons lactées ; boissons à base de produits laitiers ; desserts lactés ; fromages ; desserts à base de produits laitiers ; pâtes à tartiner à base de produits laitiers ; pâtes à tartiner à base de fruits à coques ; barres à grignoter à base de fruits à coques ; cacahuètes préparées ; beurre de cacahuètes ; gâteaux au beurre de cacahuètes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé , cacao ; Pain ; Biscuits ; biscuiterie ; biscottes ; en-cas à base de céréales ; biscuits salés ; biscuits sucrés ; en-cas à base de riz ; gâteaux ; pâtisserie ; produits de viennoiserie et confiserie ; bonbons ; chocolat ; barres de chocolat ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; barres de céréales ; barres fourrées au chocolat ; sucreries ; barres sucrées ; desserts sans gluten ; crèmes glacées ; desserts glacés ; céréales pour petit-déjeuner ; pâtes à gâteaux ; pâtes à cuire ; pâtes à tartes ; pâtes d'amande pour la préparation de gâteaux ; poudre pour faire lever ; levure ; sucre ; coulis de fruit (sauces) ; sauces (condiments) ; Préparations aromatiques à usage alimentaire ; Sandwichs; Pizzas ; Plats cuisinés à base de pâtes alimentaires ; Plats cuisinés à base de riz ; Farine et préparations faites de céréales ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Apéritifs sans alcool; bières; boissons à base de petit-lait; boissons à base de riz, autres que succédanés de lait; boissons à base de soja, autres que succédanés de lait; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies]; boissons de fruits sans alcool; boissons énergisantes; boissons protéinées pour sportifs; boissons rafraîchissantes sans alcool; boissons sans alcool; cocktails à base de bière; cocktails sans alcool; eaux [boissons]; jus de fruits; jus de tomates [boissons]; limonades; sirops pour boissons; sirops pour limonades; sodas; sorbets [boissons].

Déposant 1 : FOODING COMPANY
Forme juridique : SASU
Adresse :
15 bis rue des Riaux
83000 TOULON
FR

Mandataire 1 : HOFFMAN, Madame Emmanuelle HOFFMAN
Adresse :
26 Avenue Kléber
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité partielle
Référence associée à l'événement : 813206
Date de demande : 19/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 829848
Date de demande : 06/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Fin de procédure sans incidence sur le titre
Référence associée à l'événement : 865267
Date de demande : 17/08/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

Bénéficiare 1 : MENGUY¿S, Société anonyme à conseil d¿administration
Numéro de SIREN : 333821692
Adresse :
Parc d¿activité du Casse II 13-15 RUE JEAN MONNET SAINT JEAN
31240 L'UNION
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

25/09/1992 : LE SUCCES DE VOS APERITIFS
N° national/d'enregistrement : 92435690
Date de dépôt : 25/09/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huile et graisses comestibles. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure; condiments; épices; glace à rafraîchir. - Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : MENGUY'S, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333821692
Adresse :
13-15 RUE JEAN MONNET SAINT JEAN-PARC D ACTIVITES DU CASSE II, BP 14246
31240 L'UNION
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme DAT-BABIN Cécile
Adresse :
66 rue de la Chaussée d'Antin
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 438790
Date de demande : 10/08/2006
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783166
Date de demande : 23/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-40
Date du BOPI : 13/11/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2221743
Date de demande : 31/05/2002
N° de BOPI : 2002-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2507837
Date de demande : 29/08/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2822364
Date de demande : 02/09/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

25/09/1992 : LE SUCCES DE VOS APERITIFS
N° national/d'enregistrement : 92435690
Date de dépôt : 25/09/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huile et graisses comestibles. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure; condiments; épices; glace à rafraîchir. - Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : MENGUY'S, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 333821692
Adresse :
13-15 rue Jean Monnet, Parc d'Activité du Casse II, BP 14246
31240 L'UNION
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 438790
Date de demande : 10/08/2006
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783166
Date de demande : 23/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-40
Date du BOPI : 13/11/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2221743
Date de demande : 31/05/2002
N° de BOPI : 2002-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2507837
Date de demande : 29/08/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

05/06/1992 : MENGUY'S
N° national/d'enregistrement : 92421793
Date de dépôt : 05/06/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pickles, amandes, noisettes, cacahuètes et tous autres fruits ou graines, grillés ou salés

Déposant 1 : MENGUY'S, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333821692
Adresse :
13-15 RUE JEAN MONNET, SAINT JEAN-PARC D ACTIVITES DU CASSE II, BP 14246
31240 L'UNION
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme DAT-BABIN Cécile
Adresse :
9 Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal
31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 438790
Date de demande : 10/08/2006
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783166
Date de demande : 23/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-23
Date du BOPI : 17/07/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2221744
Date de demande : 31/05/2002
N° de BOPI : 2002-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498469
Date de demande : 03/05/2012
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2813627
Date de demande : 11/05/2022
N° de BOPI : 2022-30
Date du BOPI : 29/07/2022

05/06/1992 : MENGUY'S
N° national/d'enregistrement : 92421793
Date de dépôt : 05/06/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pickles, amandes, noisettes, cacahuètes et tous autres fruits ou graines, grillés ou salés

Déposant 1 : MENGUY'S, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 333821692
Adresse :
13-15 rue Jean Monnet, Parc d'Activité du Casse II, BP 14246
31240 L'UNION
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 438790
Date de demande : 10/08/2006
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783166
Date de demande : 23/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-23
Date du BOPI : 17/07/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2221744
Date de demande : 31/05/2002
N° de BOPI : 2002-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498469
Date de demande : 03/05/2012
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

17/10/1989 : MENGUY'S
N° national/d'enregistrement : 1555608
Date de dépôt : 17/10/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Filiation entre plusieurs notices différentes d’une même marque : FR1653691
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits séchés et grillés. Fruits frais
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : MENGUY'S, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 333821692
Adresse :
Parc d'Activité du Casse II, 13/15 rue Jean Monnet, BP 14246
31540 L'UNION
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 438790
Date de demande : 10/08/2006
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783166
Date de demande : 23/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2155461
Date de demande : 15/10/1999
N° de BOPI : 1999-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418936
Date de demande : 24/09/2009
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2726397
Date de demande : 24/09/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

30/05/1986 : MENGUY'S
N° national/d'enregistrement : 1386656
Date de dépôt : 30/05/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacahuètes, arachides, noix de cajou, pistache, amandes.

Déposant 1 : MENGUY'S, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333821692
Adresse :
Parc d'Activité du Casse II, 13/15 rue Jean Monnet
31240 L'UNION
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 23504

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 209566
Date de demande : 02/12/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 209567
Date de demande : 02/12/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 438790
Date de demande : 10/08/2006
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783166
Date de demande : 23/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2069563
N° de BOPI : 1996-27

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2315487
Date de demande : 23/05/2006
N° de BOPI : 2007-21

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2619292
Date de demande : 26/05/2016
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

30/05/1986 : MENGUY'S
N° national/d'enregistrement : 1386656
Date de dépôt : 30/05/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacahuètes, arachides, noix de cajou, pistache, amandes.

Déposant 1 : MENGUY'S, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333821692
Adresse :
Parc d'Activité du Casse II, 13/15 rue Jean Monnet
31240 L'UNION
FR

Mandataire 1 : Cabinet Morelle & Bardou, Mme DAT-BABIN Cécile
Adresse :
Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe
31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 23504

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 209566
Date de demande : 02/12/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 209567
Date de demande : 02/12/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 438790
Date de demande : 10/08/2006
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-23

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2069563
N° de BOPI : 1996-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2315487
Date de demande : 23/05/2006
N° de BOPI : 2007-21

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2619292
Date de demande : 26/05/2016
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

Publications au Bodacc :
08/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°1748
NOJO : 031020000885295
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 333 821 692
Dénomination : MENGUY'S
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CORMOULS-HOULES Nicolas nom d'usage : CORMOULS-HOULES n'est plus directeur général
20/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1351
NOJO : 310200008769180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

Numéro d'identification : RCS Toulouse 333 821 692
Dénomination : MENGUY'S
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2154
NOJO : 310200008082210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

Numéro d'identification : RCS Toulouse 333 821 692
Dénomination : MENGUY'S
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°550
NOJO : 031020000764423
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 333 821 692
Dénomination : MENGUY'S
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
IGON Olivier Alain nom d'usage : IGON n'est plus directeur général
22/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°803
NOJO : 031020000764000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 333 821 692
Dénomination : MENGUY'S
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée SOCIETE FINANCIERE CORMOULS HOULES devient président.
CORMOULS-HOULES Nicolas nom d'usage : CORMOULS-HOULES n'est plus président du conseil d'administration.
CORMOULS-HOULES Nicolas nom d'usage : CORMOULS-HOULES n'est plus administrateur.
IGON Olivier Alain nom d'usage : IGON n'est plus directeur général délégué.
IGON Olivier Alain nom d'usage : IGON devient directeur général.
LAMY Guillaume nom d'usage : LAMY devient directeur général.
CORMOULS HOULES Jacques nom d'usage : CORMOULS HOULES n'est plus administrateur.
Sté par actions simplifiée SOCIETE FINANCIERE CORMOULS HOULES n'est plus administrateur
06/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1370
NOJO : 310200007390330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Toulouse 333 821 692
Dénomination : MENGUY'S
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
18/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2620
NOJO : 310200006786190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Toulouse 333 821 692
Dénomination : MENGUY'S
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
01/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2788
NOJO : 310200006313590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Toulouse 333 821 692
Dénomination : MENGUY'S
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
21/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°539
NOJO : 031020000630393
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 333 821 692
Dénomination : MENGUY'S
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
TUDEL Michel nom d'usage : TUDEL n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée MICHEL TUDEL ET ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire
27/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2600
NOJO : 310200005781250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Toulouse 333 821 692
Dénomination : MENGUY'S
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
22/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1032
NOJO : 310200005427660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Toulouse 333 821 692
Dénomination : MENGUY'S
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
01/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2392
NOJO : 310200005049540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Toulouse 333 821 692
Dénomination : MENGUY'S
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
31/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1313
NOJO : 310200004841100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Toulouse 333 821 692
Dénomination : MENGUY'S
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
16/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°1053
NOJO : BXB160410046270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 333 821 692
Dénomination : MENGUY'S
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
COURONNE Georges nom d'usage : COURONNE n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
MADAR Raphaël nom d'usage : MADAR devient commissaire aux comptes suppléant.

Historique de l'unité légale :
31/12/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
30/11/2020 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
07/03/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers (NAFRev2 : 46.38B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Commerces de gros alimentaires spécialisés divers (NAFRev1 : 51.3T)
30/06/2004 : code NIC
Code NIC : 00030
01/01/1989 : dénomination
Dénomination : MENGUY'S
Représentants légaux :
27/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE FINANCIERE CORMOULS HOULES
Siren : 339602856
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
13-15 Rue Jean Monnet
BP 14246 Parc d'activité du Cassé II
31240 Saint-Jean
France
27/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Personne Physique

Nom : CORMOULS-HOULES Nicolas
Né le 04/06/1961 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
80 Rue du 10 Avril
31500 Toulouse
France
27/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Personne Physique

Nom : LAMY Guillaume
Né le 06/02/1978 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
12 Allée de Peyresourde
31770 Colomiers
France
27/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Personne Morale

Nom : MICHEL TUDEL ET ASSOCIES
Siren : 819733866
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
17-19 Rue Jean Chaptal
31400 Toulouse
France
27/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Personne Physique

Nom : MADAR Raphaël
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
28 Rue Commissaire Phillipe
31000 Toulouse
France
23/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Personne Physique

Nom : CORMOULS-HOULES Nicolas
Né le 04/06/1961 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
80 Rue du 10 Avril
31500 Toulouse
France
23/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Personne Physique

Nom : CORMOULS-HOULES Nicolas
Né le 04/06/1961 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
80 Rue du 10 Avril
31500 Toulouse
France
23/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Personne Physique

Nom : CORMOULS-HOULES Nicolas
Né le 04/06/1961 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
80 Rue du 10 Avril
31500 Toulouse
France
23/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Personne Physique

Nom : IGON Olivier Alain
Né le 12/07/1961 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
34 Cité DU SIX AVRIL
31400 Toulouse
France
23/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Personne Physique

Nom : CORMOULS HOULES Jacques
Né le 15/06/1935 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
5 Rue André Chénier
31500 Toulouse
France
23/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Personne Morale

Nom : SOFICOR SA
Siren : 339602856
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : administrateur

Adresse :
83-85 Rue de Bourrassol
31300 Toulouse
France
Représentant permanent

Nom : CORMOULS-HOULES JACQUES
Né le 15/06/1935 à Toulouse (France)
Nationalité : Française

Adresse :
5 Rue André Chénier
31500 Toulouse
France
23/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Personne Morale

Nom : MICHEL TUDEL ET ASSOCIES
Siren : 819733866
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
17-19 Rue Jean Chaptal
31400 Toulouse
France
23/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Personne Physique

Nom : MADAR Raphaël
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
28 Rue Commissaire Phillipe
31000 Toulouse
France
23/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Personne Physique

Nom : CORMOULS-HOULES Nicolas
Né le 04/06/1961 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
80 Rue du 10 Avril
31500 Toulouse
France
23/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Personne Physique

Nom : CORMOULS-HOULES Nicolas
Né le 04/06/1961 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
80 Rue du 10 Avril
31500 Toulouse
France
23/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Personne Physique

Nom : CORMOULS-HOULES Nicolas
Né le 04/06/1961 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
80 Rue du 10 Avril
31500 Toulouse
France
23/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Personne Physique

Nom : IGON Olivier Alain
Né le 12/07/1961 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
34 Cité DU SIX AVRIL
31400 Toulouse
France
23/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Personne Physique

Nom : CORMOULS HOULES Jacques
Né le 15/06/1935 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
5 Rue André Chénier
31500 Toulouse
France
23/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Personne Morale

Nom : SOFICOR SA
Siren : 339602856
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : administrateur

Adresse :
83-85 Rue de Bourrassol
31300 Toulouse
France
Représentant permanent

Nom : CORMOULS-HOULES JACQUES
Né le 15/06/1935 à Toulouse (France)
Nationalité : Française

Adresse :
5 Rue André Chénier
31500 Toulouse
France
23/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Personne Morale

Nom : MICHEL TUDEL ET ASSOCIES
Siren : 819733866
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
17-19 Rue Jean Chaptal
31400 Toulouse
France
23/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Personne Physique

Nom : MADAR Raphaël
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
28 Rue Commissaire Phillipe
31000 Toulouse
France
17/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Personne Physique

Nom : CORMOULS-HOULES Nicolas
Né le 04/06/1961 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
10 Rue d'Aussargues
31500 Toulouse
France
17/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Personne Physique

Nom : CORMOULS-HOULES Nicolas
Né le 04/06/1961 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
10 Rue d'Aussargues
31500 Toulouse
France
17/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Personne Physique

Nom : CORMOULS-HOULES Nicolas
Né le 04/06/1961 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
10 Rue d'Aussargues
31500 Toulouse
France
17/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Personne Physique

Nom : IGON Olivier Alain
Né le 12/07/1961 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
34 Cité DU SIX AVRIL
31400 Toulouse
France
17/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Personne Physique

Nom : CORMOULS HOULES Jacques
Né le 15/06/1935 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
5 Rue André Chénier
31500 Toulouse
France
17/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Personne Morale

Nom : SOFICOR SA
Siren : 339602856
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : administrateur

Adresse :
83-85 Rue de Bourrassol
31300 Toulouse
France
Représentant permanent

Nom : CORMOULS-HOULES JACQUES
Né le 15/06/1935 à Toulouse (France)
Nationalité : Française

Adresse :
5 Rue André Chénier
31500 Toulouse
France
17/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Personne Physique

Nom : TUDEL Michel
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
17-19 Rue Jean Chaptal
31400 Toulouse
France
17/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Personne Physique

Nom : MADAR Raphaël
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
28 Rue Commissaire Phillipe
31000 Toulouse
France
Dépôts des actes :
19/03/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°018730 déposé le 23/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°018611 déposé le 19/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
05/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°009373 déposé le 15/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
10/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°008883 déposé le 22/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
10/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°008883 déposé le 22/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
23/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°013939 déposé le 18/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°013939 déposé le 18/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°013939 déposé le 18/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°013939 déposé le 18/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
07/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°011112 déposé le 23/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
07/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°011112 déposé le 23/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
14/09/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°015692 déposé le 22/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
14/09/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°015692 déposé le 22/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°002440 déposé le 05/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°002440 déposé le 05/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°002440 déposé le 05/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°012685 déposé le 14/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital
30/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°012685 déposé le 14/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital
30/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°012685 déposé le 14/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital
27/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°006051 déposé le 11/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°006051 déposé le 11/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°006051 déposé le 11/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°001918 déposé le 06/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°001918 déposé le 06/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°001918 déposé le 06/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°005291 déposé le 30/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
20/06/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°005291 déposé le 30/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
20/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°005291 déposé le 30/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
20/06/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°005291 déposé le 30/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
20/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°005291 déposé le 30/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
20/06/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°005291 déposé le 30/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
04/04/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°004822 déposé le 12/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
04/04/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°004822 déposé le 12/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
04/04/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°004822 déposé le 12/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°005291 déposé le 30/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°005291 déposé le 30/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°005291 déposé le 30/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°005291 déposé le 30/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°001918 déposé le 06/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°012685 déposé le 14/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°007229 déposé le 02/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°007229 déposé le 02/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°005291 déposé le 30/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°005291 déposé le 30/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°005291 déposé le 30/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°005291 déposé le 30/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°001918 déposé le 06/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°012685 déposé le 14/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°007229 déposé le 02/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°007229 déposé le 02/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°015692 déposé le 22/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°005291 déposé le 30/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°005291 déposé le 30/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°005291 déposé le 30/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°005291 déposé le 30/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°001918 déposé le 06/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°012685 déposé le 14/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°007229 déposé le 02/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°007229 déposé le 02/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°015692 déposé le 22/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°009373 déposé le 15/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°018611 déposé le 19/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
Etablissements :
27/04/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Siège

Adresse :
13-15 Rue Jean Monnet Saint Jean-Parc D Activites du Casse II
BP 14246
31240 L'Union
France
27/04/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Etablissement principal

Adresse :
13-15 Rue Jean Monnet Saint Jean-Parc D Activites du Casse II
BP 14246
31240 L'Union
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1985
Activité : REPRESENTATION COMMERCIALE DE PRODUITS ALIMENTAIRES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Siège

Adresse :
13-15 Rue Jean Monnet Saint Jean-Parc D Activites du Casse II
BP 14246
31240 L'Union
France
23/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Etablissement principal

Adresse :
13-15 Rue Jean Monnet Saint Jean-Parc D Activites du Casse II
BP 14246
31240 L'Union
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1985
Activité : REPRESENTATION COMMERCIALE DE PRODUITS ALIMENTAIRES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Siège

Adresse :
13-15 Rue Jean Monnet Saint Jean-Parc D Activites du Casse II
BP 14246
31240 L'Union
France
17/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Type : Etablissement principal

Adresse :
13-15 Rue Jean Monnet Saint Jean-Parc D Activites du Casse II
BP 14246
31240 L'Union
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1985
Activité : REPRESENTATION COMMERCIALE DE PRODUITS ALIMENTAIRES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/04/2021 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 11812
Date d’ajout de l’observation : 02/07/2004
Texte de l'observation : Transfert du siège social TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL SIS 83/85 RUE DU BOURRASSOL 31200 TOULOUSE - AU- "PARC D'ACTIVITES DU CASSE II, 13/15 RUE JEAN MONNET, SAINT JEAN, BP 14246, 31242 L'UNION"- LE SIEGE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A CETTE ADRESSE - PV EN DATE DU 30/06/04 Date d'effet: 30/06/2004
23/07/2019 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 11812
Date d’ajout de l’observation : 02/07/2004
Texte de l'observation : Transfert du siège social TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL SIS 83/85 RUE DU BOURRASSOL 31200 TOULOUSE - AU- "PARC D'ACTIVITES DU CASSE II, 13/15 RUE JEAN MONNET, SAINT JEAN, BP 14246, 31242 L'UNION"- LE SIEGE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A CETTE ADRESSE - PV EN DATE DU 30/06/04 Date d'effet: 30/06/2004
17/01/2017 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 11812
Date d’ajout de l’observation : 02/07/2004
Texte de l'observation : Transfert du siège social TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL SIS 83/85 RUE DU BOURRASSOL 31200 TOULOUSE - AU- "PARC D'ACTIVITES DU CASSE II, 13/15 RUE JEAN MONNET, SAINT JEAN, BP 14246, 31242 L'UNION"- LE SIEGE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A CETTE ADRESSE - PV EN DATE DU 30/06/04 Date d'effet: 30/06/2004
Personnes morales :
27/04/2021 : MENGUY'S
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Représentation commerciale de produits alimentaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/11/1985
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/08/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
23/07/2019 : MENGUY'S
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : Représentation commerciale de produits alimentaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/11/1985
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/08/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
17/01/2017 : MENGUY'S
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : Représentation commerciale de produits alimentaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/11/1985
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/08/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°011390 déposé le 27/04/2021
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°009010 déposé le 10/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°017925 déposé le 23/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°017925 déposé le 23/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°025066 déposé le 13/09/2018
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°025066 déposé le 13/09/2018
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°002362 déposé le 12/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°002362 déposé le 12/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°012039 déposé le 20/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°012039 déposé le 20/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°000950 déposé le 17/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°000950 déposé le 17/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°000950 déposé le 17/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°012761 déposé le 26/11/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°012761 déposé le 26/11/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°012761 déposé le 26/11/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°001313 déposé le 01/03/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°001313 déposé le 01/03/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°001313 déposé le 01/03/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°001314 déposé le 01/03/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°001314 déposé le 01/03/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°001314 déposé le 01/03/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°005310 déposé le 12/09/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°005310 déposé le 12/09/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B01090
Dépôt : N°005310 déposé le 12/09/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2023/007349 du 12/04/2023
Numéro de gestion : 1985B01090
Code activité : 4638B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 9821 9821 982
ATAutres immobilisations corporelles46 38911 59734 79237 712
BJTOTAL (I)48 37211 59736 77539 694
BTMarchandises320 330320 330492 652
BXClients et comptes rattachés9 249 9699 249 96910 052 981
BZAutres créances11 574 30111 574 30111 326 010
CFDisponibilités4 0754 0754 224
CHCharges constatées d’avance4 2934 2933 945
CJTOTAL (II)21 152 96721 152 96721 879 812
COTOTAL GENERAL (0 à V)21 201 33911 59721 189 74221 919 506
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves6 262 7466 185 579
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)408 716257 167
DKProvisions réglementées8 3103 810
DLTOTAL (I)6 723 7716 490 555
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 701 3554 339 737
DVEmprunts et dettes financières divers (4)46 43446 434
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 567 9309 864 293
DYDettes fiscales et sociales198 652140 509
EAAutres dettes951 5991 037 977
ECTOTAL (IV)14 465 97015 428 951
EETOTAL GENERAL (I à V)21 189 74221 919 506
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 465 97015 382 517
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 701 3554 339 737
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises43 594 081750 36244 344 44346 000 076
FGProduction vendue services1 125 8881 125 888954 260
FJChiffres d’affaires nets44 719 969750 36245 470 33146 954 336
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 02610 864
FRTotal des produits d’exploitation (I)45 483 35746 965 200
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)36 676 45437 996 271
FTVariation de stock (marchandises)172 32212 464
FWAutres achats et charges externes7 468 1858 095 992
FXImpôts, taxes et versements assimilés89 692115 372
FYSalaires et traitements116 342112 106
FZCharges sociales62 04857 532
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 3056 091
GEAutres charges181 433192 965
GFTotal des charges d’exploitation (II)44 772 78046 588 793
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)710 577376 407
GLAutres intérêts et produits assimilés72 03969 320
GPTotal des produits financiers (V)72 03969 320
GRIntérêts et charges assimilées24 85118 863
GUTotal des charges financières (VI)24 85118 863
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)47 18850 457
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)757 765426 864
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12228
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital11 500
HCReprises sur provisions et transferts de charges12 540
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12224 068
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion144 94248 159
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital14 578
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 5004 331
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)149 44267 067
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-149 320-43 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)199 729126 698
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)45 555 51747 058 588
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)45 146 80246 801 422
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)408 716257 167
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)181 433192 965
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/009669 du 11/04/2022
Numéro de gestion : 1985B01090
Code activité : 4638B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 9 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 9821 9821 982
ATAutres immobilisations corporelles46 38911 59734 79237 712
BJTOTAL (I)48 37211 59736 77539 694
BTMarchandises320 330320 330492 652
BXClients et comptes rattachés9 249 9699 249 96910 052 981
BZAutres créances11 574 30111 574 30111 326 010
CFDisponibilités4 0754 0754 224
CHCharges constatées d’avance4 2934 2933 945
CJTOTAL (II)21 152 96721 152 96721 879 812
COTOTAL GENERAL (0 à V)21 201 33911 59721 189 74221 919 506
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves6 262 7466 185 579
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)408 716257 167
DKProvisions réglementées8 3103 810
DLTOTAL (I)6 723 7716 490 555
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 701 3554 339 737
DVEmprunts et dettes financières divers (4)46 43446 434
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 567 9309 864 293
DYDettes fiscales et sociales198 652140 509
EAAutres dettes951 5991 037 977
ECTOTAL (IV)14 465 97015 428 951
EETOTAL GENERAL (I à V)21 189 74221 919 506
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 465 97015 382 517
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 701 3554 339 737
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises43 594 081750 36244 344 44346 000 076
FGProduction vendue services1 125 8881 125 888954 260
FJChiffres d’affaires nets44 719 969750 36245 470 33146 954 336
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 02610 864
FRTotal des produits d’exploitation (I)45 483 35746 965 200
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)36 676 45437 996 271
FTVariation de stock (marchandises)172 32212 464
FWAutres achats et charges externes7 468 1858 095 992
FXImpôts, taxes et versements assimilés89 692115 372
FYSalaires et traitements116 342112 106
FZCharges sociales62 04857 532
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 3056 091
GEAutres charges181 433192 965
GFTotal des charges d’exploitation (II)44 772 78046 588 793
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)710 577376 407
GLAutres intérêts et produits assimilés72 03969 320
GPTotal des produits financiers (V)72 03969 320
GRIntérêts et charges assimilées24 85118 863
GUTotal des charges financières (VI)24 85118 863
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)47 18850 457
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)757 765426 864
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12228
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital11 500
HCReprises sur provisions et transferts de charges12 540
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12224 068
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion144 94248 159
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital14 578
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 5004 331
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)149 44267 067
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-149 320-43 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)199 729126 698
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)45 555 51747 058 588
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)45 146 80246 801 422
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)408 716257 167
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)181 433192 965
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/011390 du 27/04/2021
Numéro de gestion : 1985B01090
Code activité : 4638B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 9 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 9821 9821 982
ATAutres immobilisations corporelles46 38911 59734 79237 712
BJTOTAL (I)48 37211 59736 77539 694
BTMarchandises320 330320 330492 652
BXClients et comptes rattachés9 249 9699 249 96910 052 981
BZAutres créances11 574 30111 574 30111 326 010
CFDisponibilités4 0754 0754 224
CHCharges constatées d’avance4 2934 2933 945
CJTOTAL (II)21 152 96721 152 96721 879 812
COTOTAL GENERAL (0 à V)21 201 33911 59721 189 74221 919 506
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves6 262 7466 185 579
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)408 716257 167
DKProvisions réglementées8 3103 810
DLTOTAL (I)6 723 7716 490 555
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 701 3554 339 737
DVEmprunts et dettes financières divers (4)46 43446 434
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 567 9309 864 293
DYDettes fiscales et sociales198 652140 509
EAAutres dettes951 5991 037 977
ECTOTAL (IV)14 465 97015 428 951
EETOTAL GENERAL (I à V)21 189 74221 919 506
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 465 97015 382 517
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 701 3554 339 737
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises43 594 081750 36244 344 44346 000 076
FGProduction vendue services1 125 8881 125 888954 260
FJChiffres d’affaires nets44 719 969750 36245 470 33146 954 336
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 02610 864
FRTotal des produits d’exploitation (I)45 483 35746 965 200
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)36 676 45437 996 271
FTVariation de stock (marchandises)172 32212 464
FWAutres achats et charges externes7 468 1858 095 992
FXImpôts, taxes et versements assimilés89 692115 372
FYSalaires et traitements116 342112 106
FZCharges sociales62 04857 532
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 3056 091
GEAutres charges181 433192 965
GFTotal des charges d’exploitation (II)44 772 78046 588 793
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)710 577376 407
GLAutres intérêts et produits assimilés72 03969 320
GPTotal des produits financiers (V)72 03969 320
GRIntérêts et charges assimilées24 85118 863
GUTotal des charges financières (VI)24 85118 863
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)47 18850 457
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)757 765426 864
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12228
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital11 500
HCReprises sur provisions et transferts de charges12 540
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12224 068
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion144 94248 159
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital14 578
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 5004 331
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)149 44267 067
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-149 320-43 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)199 729126 698
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)45 555 51747 058 588
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)45 146 80246 801 422
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)408 716257 167
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)181 433192 965
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/009010 du 10/06/2020
Numéro de gestion : 1985B01090
Code activité : 4638B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 9821 9821 982
ATAutres immobilisations corporelles46 38911 59734 79237 712
BJTOTAL (I)48 37211 59736 77539 694
BTMarchandises320 330320 330492 652
BXClients et comptes rattachés9 249 9699 249 96910 052 981
BZAutres créances11 574 30111 574 30111 326 010
CFDisponibilités4 0754 0754 224
CHCharges constatées d’avance4 2934 2933 945
CJTOTAL (II)21 152 96721 152 96721 879 812
COTOTAL GENERAL (0 à V)21 201 33911 59721 189 74221 919 506
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves6 262 7466 185 579
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)408 716257 167
DKProvisions réglementées8 3103 810
DLTOTAL (I)6 723 7716 490 555
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 701 3554 339 737
DVEmprunts et dettes financières divers (4)46 43446 434
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 567 9309 864 293
DYDettes fiscales et sociales198 652140 509
EAAutres dettes951 5991 037 977
ECTOTAL (IV)14 465 97015 428 951
EETOTAL GENERAL (I à V)21 189 74221 919 506
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 465 97015 382 517
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 701 3554 339 737
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises43 594 081750 36244 344 44346 000 076
FGProduction vendue services1 125 8881 125 888954 260
FJChiffres d’affaires nets44 719 969750 36245 470 33146 954 336
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 02610 864
FRTotal des produits d’exploitation (I)45 483 35746 965 200
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)36 676 45437 996 271
FTVariation de stock (marchandises)172 32212 464
FWAutres achats et charges externes7 468 1858 095 992
FXImpôts, taxes et versements assimilés89 692115 372
FYSalaires et traitements116 342112 106
FZCharges sociales62 04857 532
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 3056 091
GEAutres charges181 433192 965
GFTotal des charges d’exploitation (II)44 772 78046 588 793
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)710 577376 407
GLAutres intérêts et produits assimilés72 03969 320
GPTotal des produits financiers (V)72 03969 320
GRIntérêts et charges assimilées24 85118 863
GUTotal des charges financières (VI)24 85118 863
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)47 18850 457
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)757 765426 864
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12228
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital11 500
HCReprises sur provisions et transferts de charges12 540
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12224 068
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion144 94248 159
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital14 578
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 5004 331
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)149 44267 067
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-149 320-43 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)199 729126 698
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)45 555 51747 058 588
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)45 146 80246 801 422
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)408 716257 167
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)181 433192 965
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/017925 du 23/07/2019
Numéro de gestion : 1985B01090
Code activité : 4638B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 9 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 9821 9821 982
ATAutres immobilisations corporelles46 38911 59734 79237 712
BJTOTAL (I)48 37211 59736 77539 694
BTMarchandises320 330320 330492 652
BXClients et comptes rattachés9 249 9699 249 96910 052 981
BZAutres créances11 574 30111 574 30111 326 010
CFDisponibilités4 0754 0754 224
CHCharges constatées d’avance4 2934 2933 945
CJTOTAL (II)21 152 96721 152 96721 879 812
COTOTAL GENERAL (0 à V)21 201 33911 59721 189 74221 919 506
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves6 262 7466 185 579
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)408 716257 167
DKProvisions réglementées8 3103 810
DLTOTAL (I)6 723 7716 490 555
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 701 3554 339 737
DVEmprunts et dettes financières divers (4)46 43446 434
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 567 9309 864 293
DYDettes fiscales et sociales198 652140 509
EAAutres dettes951 5991 037 977
ECTOTAL (IV)14 465 97015 428 951
EETOTAL GENERAL (I à V)21 189 74221 919 506
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 465 97015 382 517
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 701 3554 339 737
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises43 594 081750 36244 344 44346 000 076
FGProduction vendue services1 125 8881 125 888954 260
FJChiffres d’affaires nets44 719 969750 36245 470 33146 954 336
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 02610 864
FRTotal des produits d’exploitation (I)45 483 35746 965 200
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)36 676 45437 996 271
FTVariation de stock (marchandises)172 32212 464
FWAutres achats et charges externes7 468 1858 095 992
FXImpôts, taxes et versements assimilés89 692115 372
FYSalaires et traitements116 342112 106
FZCharges sociales62 04857 532
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 3056 091
GEAutres charges181 433192 965
GFTotal des charges d’exploitation (II)44 772 78046 588 793
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)710 577376 407
GLAutres intérêts et produits assimilés72 03969 320
GPTotal des produits financiers (V)72 03969 320
GRIntérêts et charges assimilées24 85118 863
GUTotal des charges financières (VI)24 85118 863
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)47 18850 457
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)757 765426 864
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12228
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital11 500
HCReprises sur provisions et transferts de charges12 540
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12224 068
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion144 94248 159
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital14 578
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 5004 331
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)149 44267 067
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-149 320-43 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)199 729126 698
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)45 555 51747 058 588
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)45 146 80246 801 422
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)408 716257 167
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)181 433192 965
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/025066 du 13/09/2018
Numéro de gestion : 1985B01090
Code activité : 4638B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 9 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 9821 9821 982
ATAutres immobilisations corporelles46 38911 59734 79237 712
BJTOTAL (I)48 37211 59736 77539 694
BTMarchandises320 330320 330492 652
BXClients et comptes rattachés9 249 9699 249 96910 052 981
BZAutres créances11 574 30111 574 30111 326 010
CFDisponibilités4 0754 0754 224
CHCharges constatées d’avance4 2934 2933 945
CJTOTAL (II)21 152 96721 152 96721 879 812
COTOTAL GENERAL (0 à V)21 201 33911 59721 189 74221 919 506
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves6 262 7466 185 579
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)408 716257 167
DKProvisions réglementées8 3103 810
DLTOTAL (I)6 723 7716 490 555
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 701 3554 339 737
DVEmprunts et dettes financières divers (4)46 43446 434
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 567 9309 864 293
DYDettes fiscales et sociales198 652140 509
EAAutres dettes951 5991 037 977
ECTOTAL (IV)14 465 97015 428 951
EETOTAL GENERAL (I à V)21 189 74221 919 506
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 465 97015 382 517
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 701 3554 339 737
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises43 594 081750 36244 344 44346 000 076
FGProduction vendue services1 125 8881 125 888954 260
FJChiffres d’affaires nets44 719 969750 36245 470 33146 954 336
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 02610 864
FRTotal des produits d’exploitation (I)45 483 35746 965 200
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)36 676 45437 996 271
FTVariation de stock (marchandises)172 32212 464
FWAutres achats et charges externes7 468 1858 095 992
FXImpôts, taxes et versements assimilés89 692115 372
FYSalaires et traitements116 342112 106
FZCharges sociales62 04857 532
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 3056 091
GEAutres charges181 433192 965
GFTotal des charges d’exploitation (II)44 772 78046 588 793
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)710 577376 407
GLAutres intérêts et produits assimilés72 03969 320
GPTotal des produits financiers (V)72 03969 320
GRIntérêts et charges assimilées24 85118 863
GUTotal des charges financières (VI)24 85118 863
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)47 18850 457
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)757 765426 864
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12228
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital11 500
HCReprises sur provisions et transferts de charges12 540
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12224 068
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion144 94248 159
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital14 578
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 5004 331
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)149 44267 067
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-149 320-43 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)199 729126 698
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)45 555 51747 058 588
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)45 146 80246 801 422
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)408 716257 167
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)181 433192 965
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/002362 du 12/02/2018
Numéro de gestion : 1985B01090
Code activité : 4638B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 9821 9821 982
ATAutres immobilisations corporelles46 38911 59734 79237 712
BJTOTAL (I)48 37211 59736 77539 694
BTMarchandises320 330320 330492 652
BXClients et comptes rattachés9 249 9699 249 96910 052 981
BZAutres créances11 574 30111 574 30111 326 010
CFDisponibilités4 0754 0754 224
CHCharges constatées d’avance4 2934 2933 945
CJTOTAL (II)21 152 96721 152 96721 879 812
COTOTAL GENERAL (0 à V)21 201 33911 59721 189 74221 919 506
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves6 262 7466 185 579
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)408 716257 167
DKProvisions réglementées8 3103 810
DLTOTAL (I)6 723 7716 490 555
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 701 3554 339 737
DVEmprunts et dettes financières divers (4)46 43446 434
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 567 9309 864 293
DYDettes fiscales et sociales198 652140 509
EAAutres dettes951 5991 037 977
ECTOTAL (IV)14 465 97015 428 951
EETOTAL GENERAL (I à V)21 189 74221 919 506
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 465 97015 382 517
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 701 3554 339 737
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises43 594 081750 36244 344 44346 000 076
FGProduction vendue services1 125 8881 125 888954 260
FJChiffres d’affaires nets44 719 969750 36245 470 33146 954 336
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 02610 864
FRTotal des produits d’exploitation (I)45 483 35746 965 200
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)36 676 45437 996 271
FTVariation de stock (marchandises)172 32212 464
FWAutres achats et charges externes7 468 1858 095 992
FXImpôts, taxes et versements assimilés89 692115 372
FYSalaires et traitements116 342112 106
FZCharges sociales62 04857 532
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 3056 091
GEAutres charges181 433192 965
GFTotal des charges d’exploitation (II)44 772 78046 588 793
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)710 577376 407
GLAutres intérêts et produits assimilés72 03969 320
GPTotal des produits financiers (V)72 03969 320
GRIntérêts et charges assimilées24 85118 863
GUTotal des charges financières (VI)24 85118 863
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)47 18850 457
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)757 765426 864
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12228
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital11 500
HCReprises sur provisions et transferts de charges12 540
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12224 068
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion144 94248 159
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital14 578
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 5004 331
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)149 44267 067
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-149 320-43 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)199 729126 698
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)45 555 51747 058 588
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)45 146 80246 801 422
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)408 716257 167
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)181 433192 965
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/012039 du 20/06/2017
Numéro de gestion : 1985B01090
Code activité : 4638B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 9821 9821 982
ATAutres immobilisations corporelles46 38911 59734 79237 712
BJTOTAL (I)48 37211 59736 77539 694
BTMarchandises320 330320 330492 652
BXClients et comptes rattachés9 249 9699 249 96910 052 981
BZAutres créances11 574 30111 574 30111 326 010
CFDisponibilités4 0754 0754 224
CHCharges constatées d’avance4 2934 2933 945
CJTOTAL (II)21 152 96721 152 96721 879 812
COTOTAL GENERAL (0 à V)21 201 33911 59721 189 74221 919 506
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves6 262 7466 185 579
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)408 716257 167
DKProvisions réglementées8 3103 810
DLTOTAL (I)6 723 7716 490 555
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 701 3554 339 737
DVEmprunts et dettes financières divers (4)46 43446 434
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 567 9309 864 293
DYDettes fiscales et sociales198 652140 509
EAAutres dettes951 5991 037 977
ECTOTAL (IV)14 465 97015 428 951
EETOTAL GENERAL (I à V)21 189 74221 919 506
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 465 97015 382 517
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 701 3554 339 737
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises43 594 081750 36244 344 44346 000 076
FGProduction vendue services1 125 8881 125 888954 260
FJChiffres d’affaires nets44 719 969750 36245 470 33146 954 336
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 02610 864
FRTotal des produits d’exploitation (I)45 483 35746 965 200
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)36 676 45437 996 271
FTVariation de stock (marchandises)172 32212 464
FWAutres achats et charges externes7 468 1858 095 992
FXImpôts, taxes et versements assimilés89 692115 372
FYSalaires et traitements116 342112 106
FZCharges sociales62 04857 532
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 3056 091
GEAutres charges181 433192 965
GFTotal des charges d’exploitation (II)44 772 78046 588 793
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)710 577376 407
GLAutres intérêts et produits assimilés72 03969 320
GPTotal des produits financiers (V)72 03969 320
GRIntérêts et charges assimilées24 85118 863
GUTotal des charges financières (VI)24 85118 863
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)47 18850 457
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)757 765426 864
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12228
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital11 500
HCReprises sur provisions et transferts de charges12 540
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12224 068
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion144 94248 159
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital14 578
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 5004 331
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)149 44267 067
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-149 320-43 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)199 729126 698
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)45 555 51747 058 588
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)45 146 80246 801 422
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)408 716257 167
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)181 433192 965
31/12/2014 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/000950 du 17/01/2017
Numéro de gestion : 1985B01090
Code activité : 4638B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 9821 9821 982
ATAutres immobilisations corporelles46 38911 59734 79237 712
BJTOTAL (I)48 37211 59736 77539 694
BTMarchandises320 330320 330492 652
BXClients et comptes rattachés9 249 9699 249 96910 052 981
BZAutres créances11 574 30111 574 30111 326 010
CFDisponibilités4 0754 0754 224
CHCharges constatées d’avance4 2934 2933 945
CJTOTAL (II)21 152 96721 152 96721 879 812
COTOTAL GENERAL (0 à V)21 201 33911 59721 189 74221 919 506
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves6 262 7466 185 579
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)408 716257 167
DKProvisions réglementées8 3103 810
DLTOTAL (I)6 723 7716 490 555
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 701 3554 339 737
DVEmprunts et dettes financières divers (4)46 43446 434
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 567 9309 864 293
DYDettes fiscales et sociales198 652140 509
EAAutres dettes951 5991 037 977
ECTOTAL (IV)14 465 97015 428 951
EETOTAL GENERAL (I à V)21 189 74221 919 506
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 465 97015 382 517
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 701 3554 339 737
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises43 594 081750 36244 344 44346 000 076
FGProduction vendue services1 125 8881 125 888954 260
FJChiffres d’affaires nets44 719 969750 36245 470 33146 954 336
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 02610 864
FRTotal des produits d’exploitation (I)45 483 35746 965 200
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)36 676 45437 996 271
FTVariation de stock (marchandises)172 32212 464
FWAutres achats et charges externes7 468 1858 095 992
FXImpôts, taxes et versements assimilés89 692115 372
FYSalaires et traitements116 342112 106
FZCharges sociales62 04857 532
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 3056 091
GEAutres charges181 433192 965
GFTotal des charges d’exploitation (II)44 772 78046 588 793
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)710 577376 407
GLAutres intérêts et produits assimilés72 03969 320
GPTotal des produits financiers (V)72 03969 320
GRIntérêts et charges assimilées24 85118 863
GUTotal des charges financières (VI)24 85118 863
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)47 18850 457
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)757 765426 864
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12228
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital11 500
HCReprises sur provisions et transferts de charges12 540
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12224 068
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion144 94248 159
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital14 578
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 5004 331
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)149 44267 067
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-149 320-43 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)199 729126 698
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)45 555 51747 058 588
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)45 146 80246 801 422
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)408 716257 167
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)181 433192 965

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