MODULE 6 (fermée)

Entreprise

MODULE 6
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 03/04/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32669823000074 / Siren : 326698230 / NIC : 00074
N° de TVA : FR 9 326698230
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/08/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
MODULE 6
Adresse :
62 Rue DES PENITENTS BLEUS
46130 BRETENOUX
Historique de l'établissement :
30/12/2020 : état administratif
Etat administratif : Fermé
29/02/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
03/04/2017 : Succession
Prédécesseur : MODULE 6
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/1983
Dénomination : MODULE 6
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SARL coopérative ouvrière de production (SCOP)
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Oui
Liste des établissements :
MODULE 6 - Bretenoux (fermé)MODULE 6 - Avignon (fermé)MODULE 6 - Bretenoux (fermé)MODULE 6 - Nîmes (fermé)MODULE 6 - Beaucaire (fermé)MODULE 6 - Avignon (fermé)MODULE 6 - Flaux (fermé)
Publications au Bodacc :
11/06/2021 : Radiation

Annonce N°1922
NOJO : 0004601MYG76819
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Cahors 326 698 230
Dénomination : MODULE 6
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
Montant du capital : 21860.00 EUR (capital variable minimum : 21860.00EUR)
19/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°359
NOJO : 460111106200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Cahors 326 698 230
Dénomination : MODULE 6
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
15/04/2020 : Modifications générales

Annonce N°690
NOJO : 000004601109242
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Dissolution de la société

Numéro d'identification : RCS Cahors 326 698 230
Dénomination : MODULE 6
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable

Administration :
Liquidateur : DENIAU Philippe, André, Maurice
04/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1653
NOJO : 460110562400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Cahors 326 698 230
Dénomination : MODULE 6
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
10/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°987
NOJO : 460198842000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Cahors 326 698 230
Dénomination : MODULE 6
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
04/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2295
NOJO : 300300002767030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nîmes 326 698 230
Dénomination : MODULE 6
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
18/05/2017 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1198
NOJO : 000000460190928
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 09/05/2017
Date de commencement d'activité : 03/04/2017
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cahors 326 698 230
Dénomination : MODULE 6
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable

Administration :
Gérant : BRISSON Thierry
Montant du capital : 21860 EUR (capital variable minimum : 21860 EUR)
19/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1325
NOJO : 300300002516790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nîmes 326 698 230
Dénomination : MODULE 6
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
26/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°939
NOJO : 300300002275710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nîmes 326 698 230
Dénomination : MODULE 6
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
17/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1474
NOJO : 300300002011460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nîmes 326 698 230
Dénomination : MODULE 6
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
20/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°798
NOJO : 300300001783740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nîmes 326 698 230
Dénomination : MODULE 6
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
17/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3008
NOJO : BXC122500106010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nîmes 326 698 230
Dénomination : MODULE 6
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
30/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°497
NOJO : BXC11222016516N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nîmes 326 698 230
Dénomination : MODULE 6
Sigle : RL_OPV
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée et capital variable

Adresse :
13 bis boulevard Talabot Base 30
30020 Nîmes
28/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3850
NOJO : BXC10252004401C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nîmes 326 698 230
Dénomination : MODULE 6
Sigle : RL_OPV
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée Ouvrière de Production à Capital Variable

Adresse :
13 BIS boulevard Talabot Base 30
30020 Nîmes
19/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°834
NOJO : BXB10224002233T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 326 698 230
Dénomination : MODULE 6
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée Ouvrière de Production à Capital Variable

Siège social :
Adresse :
13 BIS boulevard Talabot
Base 30
30020 Nîmes
17/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1147
NOJO : BXC082450250608
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nîmes 326 698 230
Dénomination : MODULE 6
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée Ouvrière de Production à Capital Variable

Adresse :
21 rue de la République
30300 Beaucaire
24/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1367
NOJO : BXC082480003310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nîmes 326 698 230
Dénomination : MODULE 6
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée Ouvrière de Production à Capital Variable

Adresse :
21 rue de la République
30300 Beaucaire
Historique de l'unité légale :
30/12/2020 : état administratif
Etat administratif : Cessée
03/04/2017 : code NIC
Code NIC : 00074
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/06/2010 : code NIC
Code NIC : 00066
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
15/06/2006 : code NIC
Code NIC : 00058
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
01/08/1984 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SARL coopérative ouvrière de production (SCOP)
Code NIC : 00025
Représentants légaux :
08/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Type : Personne Physique

Nom : BRISSON Thierry
Né le 02/07/1962 à Neuilly-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
15 Place Des Études
84000 Avignon
France
Dépôts des actes :
17/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°005444 déposé le 03/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
17/05/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°005444 déposé le 03/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
10/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°004212 déposé le 06/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
10/06/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°004212 déposé le 06/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
03/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°003899 déposé le 05/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
19/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°003017 déposé le 16/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
19/05/2002 : Statuts constitutifs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°003017 déposé le 16/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
08/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°004266 déposé le 25/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/05/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°001980 déposé le 21/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Mise en harmonie des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°001980 déposé le 21/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Mise en harmonie des statuts
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°001980 déposé le 21/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Mise en harmonie des statuts
N.C             : Rapport de la gérance
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°003017 déposé le 16/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°003899 déposé le 05/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
Etablissements :
08/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Type : Siège

Adresse :
13 BIS Boulevard Talabot
Base 30
30020 Nîmes
France
08/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Type : Etablissement principal

Adresse :
13 BIS Boulevard Talabot
Base 30
30020 Nîmes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2010
Activité : ETABLISSEMENT DES PROJETS ARCHITECTURAUX FAISANT OU NON L'OBJET DE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE TOUT PLAN ETUDE, DEVIS, DIRECTION, DE TRAVAUX ET PLUS GENERALEMENT TOUTES ACTIVITES ANNEXES OU CONNEXES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/08/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1984B00410
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nimes

Adresse :
19 rue Galante
84000 Avignon
FRANCE
Nom commercial : MODUL 6
Enseigne : MODUL 6
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1984
Activité : Architecture, urbanisme et programmation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
08/09/2016 : MODULE 6
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
Activité principale : ETABLISSEMENT DES PROJETS ARCHITECTURAUX FAISANT OU NON L'OBJET DE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE TOUT PLAN ETUDE, DEVIS, DIRECTION, DE TRAVAUX ET PLUS GENERALEMENT TOUTES ACTIVITES ANNEXES OU CONNEXES

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/03/1983
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/03/1983

Type de capital : Variable
Capital minimum : 21860.0
Capital maximum : 21860.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
24/08/2010 : SCOP D'ARCHITECTURE ET D'URBANISME MODULE 6
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/12/1984

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°008543 déposé le 08/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°008927 déposé le 25/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°007038 déposé le 05/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°006303 déposé le 26/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°008507 déposé le 20/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°007281 déposé le 26/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°005066 déposé le 19/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°005322 déposé le 28/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°004491 déposé le 22/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°008108 déposé le 21/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°002709 déposé le 27/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°001987 déposé le 07/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°001872 déposé le 29/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°001504 déposé le 17/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°001447 déposé le 01/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°002960 déposé le 21/08/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°001254 déposé le 18/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°001301 déposé le 22/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°001409 déposé le 24/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°000981 déposé le 12/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°001119 déposé le 26/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°000931 déposé le 17/06/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°000988 déposé le 29/06/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°003256 déposé le 30/12/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°003255 déposé le 30/12/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1983B00091
Dépôt : N°003254 déposé le 30/12/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1617 du 10/08/2020
Numéro de gestion : 2017B00135
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé360360340
ATAutres immobilisations corporelles9 3535 6593 694
BDAutres titres immobilisés2 8892 8892 889
BHAutres immobilisations financières281281281
BJTOTAL (I)12 5245 6596 8643 170
BXClients et comptes rattachés23 16523 16545 835
BZAutres créances6 4406 44013 001
CDValeurs mobilières de placement104 203104 203102 419
CFDisponibilités177 047177 047185 694
CHCharges constatées d’avance4334331 020
CJTOTAL (II)311 287311 287347 969
COTOTAL GENERAL (0 à V)324 1715 659318 512351 479
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 78016 420
DDRéserve légale (1)57 90057 900
DERéserves statutaires ou contractuelles177 639176 835
DHReport à nouveau-222
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 97610 213
DLTOTAL (I)247 343261 147
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 6739 872
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 4332 673
DYDettes fiscales et sociales56 82870 655
EAAutres dettes2 2347 133
ECTOTAL (IV)71 16990 333
EETOTAL GENERAL (I à V)318 512351 479
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services95 33995 33981 209
FJChiffres d’affaires nets95 33995 33981 209
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 379359
FQAutres produits41
FRTotal des produits d’exploitation (I)108 72281 569
FWAutres achats et charges externes24 05214 332
FXImpôts, taxes et versements assimilés778450
FYSalaires et traitements58 06835 191
FZCharges sociales19 84415 941
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 174
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 140
GEAutres charges12 6492 135
GFTotal des charges d’exploitation (II)116 56571 189
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-7 84410 381
GLAutres intérêts et produits assimilés4 063
GPTotal des produits financiers (V)4 063
GRIntérêts et charges assimilées698908
GUTotal des charges financières (VI)698908
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 364-908
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 4799 473
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion740
HDTotal des produits exceptionnels (VII)740
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion497
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)497
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-497740
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)112 78482 310
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)117 76172 096
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-4 97610 213
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 2011 du 12/08/2019
Numéro de gestion : 2017B00135
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé360360340
ATAutres immobilisations corporelles9 3535 6593 694
BDAutres titres immobilisés2 8892 8892 889
BHAutres immobilisations financières281281281
BJTOTAL (I)12 5245 6596 8643 170
BXClients et comptes rattachés23 16523 16545 835
BZAutres créances6 4406 44013 001
CDValeurs mobilières de placement104 203104 203102 419
CFDisponibilités177 047177 047185 694
CHCharges constatées d’avance4334331 020
CJTOTAL (II)311 287311 287347 969
COTOTAL GENERAL (0 à V)324 1715 659318 512351 479
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 78016 420
DDRéserve légale (1)57 90057 900
DERéserves statutaires ou contractuelles177 639176 835
DHReport à nouveau-222
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 97610 213
DLTOTAL (I)247 343261 147
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 6739 872
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 4332 673
DYDettes fiscales et sociales56 82870 655
EAAutres dettes2 2347 133
ECTOTAL (IV)71 16990 333
EETOTAL GENERAL (I à V)318 512351 479
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services95 33995 33981 209
FJChiffres d’affaires nets95 33995 33981 209
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 379359
FQAutres produits41
FRTotal des produits d’exploitation (I)108 72281 569
FWAutres achats et charges externes24 05214 332
FXImpôts, taxes et versements assimilés778450
FYSalaires et traitements58 06835 191
FZCharges sociales19 84415 941
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 174
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 140
GEAutres charges12 6492 135
GFTotal des charges d’exploitation (II)116 56571 189
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-7 84410 381
GLAutres intérêts et produits assimilés4 063
GPTotal des produits financiers (V)4 063
GRIntérêts et charges assimilées698908
GUTotal des charges financières (VI)698908
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 364-908
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 4799 473
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion740
HDTotal des produits exceptionnels (VII)740
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion497
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)497
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-497740
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)112 78482 310
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)117 76172 096
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-4 97610 213
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1801 du 01/08/2018
Numéro de gestion : 2017B00135
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé360360340
ATAutres immobilisations corporelles9 3535 6593 694
BDAutres titres immobilisés2 8892 8892 889
BHAutres immobilisations financières281281281
BJTOTAL (I)12 5245 6596 8643 170
BXClients et comptes rattachés23 16523 16545 835
BZAutres créances6 4406 44013 001
CDValeurs mobilières de placement104 203104 203102 419
CFDisponibilités177 047177 047185 694
CHCharges constatées d’avance4334331 020
CJTOTAL (II)311 287311 287347 969
COTOTAL GENERAL (0 à V)324 1715 659318 512351 479
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 78016 420
DDRéserve légale (1)57 90057 900
DERéserves statutaires ou contractuelles177 639176 835
DHReport à nouveau-222
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 97610 213
DLTOTAL (I)247 343261 147
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 6739 872
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 4332 673
DYDettes fiscales et sociales56 82870 655
EAAutres dettes2 2347 133
ECTOTAL (IV)71 16990 333
EETOTAL GENERAL (I à V)318 512351 479
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services95 33995 33981 209
FJChiffres d’affaires nets95 33995 33981 209
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 379359
FQAutres produits41
FRTotal des produits d’exploitation (I)108 72281 569
FWAutres achats et charges externes24 05214 332
FXImpôts, taxes et versements assimilés778450
FYSalaires et traitements58 06835 191
FZCharges sociales19 84415 941
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 174
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 140
GEAutres charges12 6492 135
GFTotal des charges d’exploitation (II)116 56571 189
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-7 84410 381
GLAutres intérêts et produits assimilés4 063
GPTotal des produits financiers (V)4 063
GRIntérêts et charges assimilées698908
GUTotal des charges financières (VI)698908
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 364-908
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 4799 473
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion740
HDTotal des produits exceptionnels (VII)740
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion497
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)497
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-497740
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)112 78482 310
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)117 76172 096
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-4 97610 213
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2017/009900 du 20/07/2017
Numéro de gestion : 1983B00091
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé360360340
ATAutres immobilisations corporelles9 3535 6593 694
BDAutres titres immobilisés2 8892 8892 889
BHAutres immobilisations financières281281281
BJTOTAL (I)12 5245 6596 8643 170
BXClients et comptes rattachés23 16523 16545 835
BZAutres créances6 4406 44013 001
CDValeurs mobilières de placement104 203104 203102 419
CFDisponibilités177 047177 047185 694
CHCharges constatées d’avance4334331 020
CJTOTAL (II)311 287311 287347 969
COTOTAL GENERAL (0 à V)324 1715 659318 512351 479
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 78016 420
DDRéserve légale (1)57 90057 900
DERéserves statutaires ou contractuelles177 639176 835
DHReport à nouveau-222
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 97610 213
DLTOTAL (I)247 343261 147
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 6739 872
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 4332 673
DYDettes fiscales et sociales56 82870 655
EAAutres dettes2 2347 133
ECTOTAL (IV)71 16990 333
EETOTAL GENERAL (I à V)318 512351 479
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services95 33995 33981 209
FJChiffres d’affaires nets95 33995 33981 209
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 379359
FQAutres produits41
FRTotal des produits d’exploitation (I)108 72281 569
FWAutres achats et charges externes24 05214 332
FXImpôts, taxes et versements assimilés778450
FYSalaires et traitements58 06835 191
FZCharges sociales19 84415 941
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 174
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 140
GEAutres charges12 6492 135
GFTotal des charges d’exploitation (II)116 56571 189
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-7 84410 381
GLAutres intérêts et produits assimilés4 063
GPTotal des produits financiers (V)4 063
GRIntérêts et charges assimilées698908
GUTotal des charges financières (VI)698908
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 364-908
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 4799 473
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion740
HDTotal des produits exceptionnels (VII)740
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion497
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)497
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-497740
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)112 78482 310
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)117 76172 096
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-4 97610 213

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