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NEOTISS SAS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 02/05/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38313202400068 / Siren : 383132024 / NIC : 00068
N° de TVA : FR 16 383132024
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 11/05/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
24 : Métallurgie
Cette division comprend les activités de fonte et de raffinage de métaux ferreux et non ferreux à partir de mine- rais, de fonte brute ou de ferraille, en utilisant des procédés électrométallurgiques et autres techniques métallur- giques. Cette division comprend également la fabrication des alliages et superalliages de métaux en intégrant d’autres éléments chimiques aux métaux purs. Le résultat de la fonte et du raffinage, généralement sous forme de lingots, est utilisé dans les opérations de laminage, d’étirage et d’extrusion pour fabriquer des plaques, des feuilles, des bandes, des barres, des tiges, du fil ou des tubes, tuyaux, profilés creux et, sous forme fondue, pour fabriquer des pièces et autres produits de base en métal.
24.4 : Production de métaux précieux et d'autres métaux non ferreux
Ce groupe comprend à la fois :
- la production par raffinage (ou première fusion) à partir de minerais métal
- la production par affinage (ou seconde fusion) à partir de vieux métaux Ce groupe ne comprend pas :
- le revêtement en métaux non ferreux tel que nickelage, chromage, etc. (cf. 25.61Z)
24.45 : Métallurgie des autres métaux non ferreux
24.45Z : Métallurgie des autres métaux non ferreux
Cette sous-classe comprend :
- la production de chrome, de nickel, de manganèse, etc. (première ou deuxième fusion)
- la production d’alliages, de nickel, de chrome, de manganèse, etc.
- la production de tôles, feuilles minces, barres, fils, profilés, etc., en nickel, chrome, manganèse, etc.
- la production de mattes de nickel
- la production d’autres métaux non ferreux et de cermets Produits associés : 24.45.11, 24.45.12, 24.45.21, 24.45.22, 24.45.23, 24.45.24, 24.45.30, 24.45.99
Coordonnées de l'établissement :
NEOTISS SAS
Adresse :
24 Rue GOUVERNEUR GENERAL FELIX EBOUE
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
Liens de succession de l'établissement :
02/05/2022 : Succession
Prédécesseur : NEOTISS SAS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 27/09/1991
Dénomination : NEOTISS SAS
Activité principale : Métallurgie des autres métaux non ferreux (NAFRev2 : 24.45Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
30/03/2016 : NEOTISS
N° national/d'enregistrement : 4260715
Date de dépôt : 30/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; alliages d'acier ; aciers inoxydables, titane et alliages de titane ; nickel et alliages de nickel ; cuivre et alliages de cuivre ; tuyaux et tubes métalliques en acier ; tuyaux et tubes métalliques en aciers inoxydables ; tuyaux et tubes métalliques en titane et alliages de titane ; tuyaux et tubes métalliques en nickel et alliages de nickel ; tuyaux et tubes métalliques en cuivre et alliages de cuivre ; tuyaux et tubes métalliques à ailettes ; tuyaux et tubes métalliques corrugués ; tuyaux et tubes métalliques à déformation hélicoïdale ; tuyaux et tubes métalliques ronds ; tuyaux et tubes métalliques plats ; tuyaux et tubes métalliques carrés ; tuyaux et tubes métalliques ovales ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes pour séchoirs d'air (parties de machines) ; tubes pour unités de dessalement de l'eau de mer (parties de machines) ; tubes pour purificateurs de l'eau (parties de machines) ; tubes pour évaporateurs (parties de machines) ; tubes pour refroidisseurs de liquides (parties de machines) ; tubes de chaudières (parties de machines) ; tubes pour réacteurs nucléaires (parties de machines) ; tubes pour appareils de distillation (parties de machines) ; aérocondenseurs et tubes pour aérocondenseurs (parties de machines) ; installations de condensation ; condenseurs (parties de machines) et tubes pour condenseurs (parties de machines) ; réchauffeurs d'eau (parties de machines) et tubes pour réchauffeurs d'eau (parties de machines) ; échangeurs thermiques (parties de machines) et tubes pour échangeurs thermiques (parties de machines) ; séparateurs d'eau et tubes pour séparateurs d'eau (parties de machines) ; pots d'échappement pour moteurs ; tubes d'échappement pour moteurs ; tubes pour le recyclage des gaz brûlés ; tubes pour systèmes de refroidissement de moteurs ; systèmes de recirculation des gaz d'échappement (EGR) ; systèmes SCR ; tubes et tuyaux pour systèmes SCR ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes pour installations de conditionnement d'air ; tubes pour installations de séchage ; tubes pour installations de dessalement de l'eau de mer ; tubes pour installations de purification de l'eau ; tubes pour installations d'évaporation de liquides ; tubes pour installations pour le refroidissement de liquides ; tubes pour centrales thermiques et pour centrales nucléaires ; tubes pour installations de distillation ; tubes pour installations de chauffage pour véhicules ; tubes pour installations de climatisation pour véhicules ; tubes pour installations pour chauffer l'eau des piscines ; tubes de chaudières de chauffage ; tubes pour installations de production de vapeur, tubes pour installations de réfrigération, tubes pour installations de ventilation ; tubes pour installations de distribution d'eau ; tubes pour installations sanitaires ; tubes réfractaires ; tubes pour chaudières ; échangeurs thermiques ; condenseurs de gaz ; évaporateurs ; générateurs de gaz ; installations de refroidissement pour liquides ; réchauffeurs d'air ; réchauffeurs d'eau ; appareils et installations de réfrigération ; appareils et installations de séchage ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions ; informations et conseils en construction ; conseils et informations en matière d'installation et d'entretien de tubes et de tuyaux ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation de machines ; informations en matière de réparation.

Déposant 1 : VALLOUREC HEAT EXCHANGER TUBES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 383132024
Adresse :
Zone Industrielle, Rue Marthe Paris
21150 VENAREY-LES-LAUMES
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme. Caroline CASALONGA
Adresse :
5-7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

30/03/2016 : NEOTISS
N° national/d'enregistrement : 4260715
Date de dépôt : 30/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; alliages d'acier ; aciers inoxydables, titane et alliages de titane ; nickel et alliages de nickel ; cuivre et alliages de cuivre ; tuyaux et tubes métalliques en acier ; tuyaux et tubes métalliques en aciers inoxydables ; tuyaux et tubes métalliques en titane et alliages de titane ; tuyaux et tubes métalliques en nickel et alliages de nickel ; tuyaux et tubes métalliques en cuivre et alliages de cuivre ; tuyaux et tubes métalliques à ailettes ; tuyaux et tubes métalliques corrugués ; tuyaux et tubes métalliques à déformation hélicoïdale ; tuyaux et tubes métalliques ronds ; tuyaux et tubes métalliques plats ; tuyaux et tubes métalliques carrés ; tuyaux et tubes métalliques ovales ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes pour séchoirs d'air (parties de machines) ; tubes pour unités de dessalement de l'eau de mer (parties de machines) ; tubes pour purificateurs de l'eau (parties de machines) ; tubes pour évaporateurs (parties de machines) ; tubes pour refroidisseurs de liquides (parties de machines) ; tubes de chaudières (parties de machines) ; tubes pour réacteurs nucléaires (parties de machines) ; tubes pour appareils de distillation (parties de machines) ; aérocondenseurs et tubes pour aérocondenseurs (parties de machines) ; installations de condensation ; condenseurs (parties de machines) et tubes pour condenseurs (parties de machines) ; réchauffeurs d'eau (parties de machines) et tubes pour réchauffeurs d'eau (parties de machines) ; échangeurs thermiques (parties de machines) et tubes pour échangeurs thermiques (parties de machines) ; séparateurs d'eau et tubes pour séparateurs d'eau (parties de machines) ; pots d'échappement pour moteurs ; tubes d'échappement pour moteurs ; tubes pour le recyclage des gaz brûlés ; tubes pour systèmes de refroidissement de moteurs ; systèmes de recirculation des gaz d'échappement (EGR) ; systèmes SCR ; tubes et tuyaux pour systèmes SCR ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes pour installations de conditionnement d'air ; tubes pour installations de séchage ; tubes pour installations de dessalement de l'eau de mer ; tubes pour installations de purification de l'eau ; tubes pour installations d'évaporation de liquides ; tubes pour installations pour le refroidissement de liquides ; tubes pour centrales thermiques et pour centrales nucléaires ; tubes pour installations de distillation ; tubes pour installations de chauffage pour véhicules ; tubes pour installations de climatisation pour véhicules ; tubes pour installations pour chauffer l'eau des piscines ; tubes de chaudières de chauffage ; tubes pour installations de production de vapeur, tubes pour installations de réfrigération, tubes pour installations de ventilation ; tubes pour installations de distribution d'eau ; tubes pour installations sanitaires ; tubes réfractaires ; tubes pour chaudières ; échangeurs thermiques ; condenseurs de gaz ; évaporateurs ; générateurs de gaz ; installations de refroidissement pour liquides ; réchauffeurs d'air ; réchauffeurs d'eau ; appareils et installations de réfrigération ; appareils et installations de séchage ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions ; informations et conseils en construction ; conseils et informations en matière d'installation et d'entretien de tubes et de tuyaux ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation de machines ; informations en matière de réparation.

Déposant 1 : VALLOUREC HEAT EXCHANGER TUBES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 383132024
Adresse :
Zone Industrielle, Rue Marthe Paris
21150 VENAREY-LES-LAUMES
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme. Caroline CASALONGA
Adresse :
5-7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

30/03/2016 : NEOTISS
N° national/d'enregistrement : 4260715
Date de dépôt : 30/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; alliages d'acier ; aciers inoxydables, titane et alliages de titane ; nickel et alliages de nickel ; cuivre et alliages de cuivre ; tuyaux et tubes métalliques en acier ; tuyaux et tubes métalliques en aciers inoxydables ; tuyaux et tubes métalliques en titane et alliages de titane ; tuyaux et tubes métalliques en nickel et alliages de nickel ; tuyaux et tubes métalliques en cuivre et alliages de cuivre ; tuyaux et tubes métalliques à ailettes ; tuyaux et tubes métalliques corrugués ; tuyaux et tubes métalliques à déformation hélicoïdale ; tuyaux et tubes métalliques ronds ; tuyaux et tubes métalliques plats ; tuyaux et tubes métalliques carrés ; tuyaux et tubes métalliques ovales ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes pour séchoirs d'air (parties de machines) ; tubes pour unités de dessalement de l'eau de mer (parties de machines) ; tubes pour purificateurs de l'eau (parties de machines) ; tubes pour évaporateurs (parties de machines) ; tubes pour refroidisseurs de liquides (parties de machines) ; tubes de chaudières (parties de machines) ; tubes pour réacteurs nucléaires (parties de machines) ; tubes pour appareils de distillation (parties de machines) ; aérocondenseurs et tubes pour aérocondenseurs (parties de machines) ; installations de condensation ; condenseurs (parties de machines) et tubes pour condenseurs (parties de machines) ; réchauffeurs d'eau (parties de machines) et tubes pour réchauffeurs d'eau (parties de machines) ; échangeurs thermiques (parties de machines) et tubes pour échangeurs thermiques (parties de machines) ; séparateurs d'eau et tubes pour séparateurs d'eau (parties de machines) ; pots d'échappement pour moteurs ; tubes d'échappement pour moteurs ; tubes pour le recyclage des gaz brûlés ; tubes pour systèmes de refroidissement de moteurs ; systèmes de recirculation des gaz d'échappement (EGR) ; systèmes SCR ; tubes et tuyaux pour systèmes SCR ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes pour installations de conditionnement d'air ; tubes pour installations de séchage ; tubes pour installations de dessalement de l'eau de mer ; tubes pour installations de purification de l'eau ; tubes pour installations d'évaporation de liquides ; tubes pour installations pour le refroidissement de liquides ; tubes pour centrales thermiques et pour centrales nucléaires ; tubes pour installations de distillation ; tubes pour installations de chauffage pour véhicules ; tubes pour installations de climatisation pour véhicules ; tubes pour installations pour chauffer l'eau des piscines ; tubes de chaudières de chauffage ; tubes pour installations de production de vapeur, tubes pour installations de réfrigération, tubes pour installations de ventilation ; tubes pour installations de distribution d'eau ; tubes pour installations sanitaires ; tubes réfractaires ; tubes pour chaudières ; échangeurs thermiques ; condenseurs de gaz ; évaporateurs ; générateurs de gaz ; installations de refroidissement pour liquides ; réchauffeurs d'air ; réchauffeurs d'eau ; appareils et installations de réfrigération ; appareils et installations de séchage ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions ; informations et conseils en construction ; conseils et informations en matière d'installation et d'entretien de tubes et de tuyaux ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation de machines ; informations en matière de réparation.

Déposant 1 : VALLOUREC HEAT EXCHANGER TUBES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 383132024
Adresse :
Zone Industrielle, Rue Marthe Paris
21150 VENAREY-LES-LAUMES
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme. Caroline CASALONGA
Adresse :
5-7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 675789
Date de demande : 29/07/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Bénéficiare 1 : NEOTISS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

02/08/2010 : FINE-FIN
N° national/d'enregistrement : 3758095
Date de dépôt : 02/08/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 02/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes métalliques, tubes en acier réfractaire, tubes soudés ailetés en acier inoxydable, tubes soudés ailetés en titane et ses alliages, tubes soudés ailetés en acier réfractaire, tubes en aciers et métaux spéciaux, tubes à ailettes en particulier tubes à ailettes en acier inoxydable, en acier réfractaire, en titane, en alliages de titane ou en métaux résistant à la corrosion.

Déposant 1 : VALTIMET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 383132024

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

01/08/2008 : VALPACK
N° national/d'enregistrement : 3592204
Date de dépôt : 01/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes et tuyaux métalliques et notamment tubes en aciers inoxydables, tubes en titane et alliages de titane, tubes en alliage de nickel, tubes en alliage de cuivre ; tuyauteries métalliques ; emballages métalliques, caisses en métal, conteneurs métalliques, palettes de transport métalliques.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes et tuyaux pour échangeurs ou condenseurs (parties de machines) ; tubes et tuyaux pour centrales thermiques et pour centrales nucléaires (parties de machines) ; tubes et tuyaux pour installations de dessalement de l'eau de mer (parties de machines) ; tubes et tuyaux pour installations de purification de l'eau (parties de machines) ; tubes et tuyaux pour installations de refroidissement de l'eau (parties de machines) ; tubes et tuyaux pour installations d'évaporation de liquides (parties de machines) ; tubes et tuyaux pour installations de refroidissement de liquides (parties de machines) ; tubes et tuyaux pour installations d'adoucissement de l'eau (parties de machines) ; tubes pour réchauffeurs et sécheurs-surchauffeurs (parties de machines).
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes et tuyaux pour échangeurs ou condenseurs ; tubes et tuyaux pour centrales thermiques et pour centrales nucléaires ; tubes et tuyaux pour installations de dessalement de l'eau de mer ; tubes et tuyaux pour installations de purification de l'eau ; tubes et tuyaux pour installations de refroidissement de l'eau ; tubes et tuyaux pour installations d'évaporation de liquides ; tubes et tuyaux pour installations de refroidissement de liquides ; tubes et tuyaux pour installations d'adoucissement de l'eau ; tubes pour réchauffeurs et sécheurs-surchauffeurs.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affrètement, livraison de marchandises et notamment de tubes et tuyaux métalliques, conditionnement de produits et notamment de tubes et de tuyaux métalliques, dépôt de marchandises et notamment de tubes et tuyaux métalliques, entreposage, services d'expédition, transport de marchandises et notamment de tubes et de tuyaux métalliques ; information et assistance technique en matière de conditionnement, de manutention, de transport, de déchargement et de déballage de marchandises et notamment de tubes et de tuyaux métalliques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle de qualité, contrôle technique de tubes et tuyaux métalliques, études de projets techniques, essai de matériaux, expertises techniques de tubes et tuyaux métalliques (travaux d'ingénieurs).

Déposant 1 : VALTIMET Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 383132024

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 499330
Date de demande : 09/06/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Tubes et tuyaux métalliques et notamment tubes en aciers inoxydables, tubes en titane et alliages de titane, tubes en alliage de nickel, tubes en alliage de cuivre ; tuyauteries métalliques ; emballages métalliques, caisses en métal, conteneurs métalliques, palettes de transport métalliques.Classe 7 : Tubes et tuyaux pour échangeurs ou condenseurs (parties de machines) ; tubes et tuyaux pour centrales thermiques et pour centrales nucléaires (parties de machines) ; tubes et tuyaux pour installations de dessalement de l'eau de mer (parties de machines) ; tubes et tuyaux pour installations de purification de l'eau (parties de machines) ; tubes et tuyaux pour installations de refroidissement de l'eau (parties de machines) ; tubes et tuyaux pour installations d'évaporation de liquides (parties de machines) ; tubes et tuyaux pour installations de refroidissement de liquides (parties de machines) ; tubes et tuyaux pour installations d'adoucissement de l'eau (parties de machines) ; tubes pour réchauffeurs et sécheurs-surchauffeurs (parties de machines).Classe 11 : Tubes et tuyaux pour échangeurs ou condenseurs ; tubes et tuyaux pour centrales thermiques et pour centrales nucléaires ; tubes et tuyaux pour installations de dessalement de l'eau de mer ; tubes et tuyaux pour installations de purification de l'eau ; tubes et tuyaux pour installations de refroidissement de l'eau ; tubes et tuyaux pour installations d'évaporation de liquides ; tubes et tuyaux pour installations de refroidissement de liquides ; tubes et tuyaux pour installations d''adoucissement de l'eau ; tubes pour réchauffeurs et sécheurs-surchauffeurs.Classe 39 : Affrètement, livraison de tubes et tuyaux métalliques, conditionnement de tubes et de tuyaux métalliques, dépôt de tubes et tuyaux métalliques, entreposage, services d'expédition, transport de tubes et de tuyaux métalliques ; information et assistance technique en matière de conditionnement, de manutention, de transport, de déchargement et de déballage de tubes et de tuyaux métalliques.Classe 42 : Contrôle de qualité, contrôle technique de tubes et tuyaux métalliques, études de projets techniques, essai de matériaux, expertises techniques de tubes et tuyaux métalliques (travaux d'ingénieurs).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-36
Date du BOPI : 05/09/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-01

11/10/2007 : ValBrite
N° national/d'enregistrement : 3530404
Date de dépôt : 11/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes en aciers inoxydables ou en aciers spéciaux, notamment tubes recuits brillant et contrôlés par ultrasons, tubes en acier ferritique et/ou super ferritique et/ou austénitique et/ou super auténitique et/ou austéno-ferritique et/ou super austéno-ferritique.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes pour échangeurs ou condenseurs thermiques, notamment tubes recuits brillant et contrôlés par ultrasons et tubes en acier ferritique et/ou super ferritique et/ou austénitique et/ou super auténitique et/ou austéno-ferritique et/ou super austéno-ferritique ; tubes pour centrales thermiques et pour centrales nucléaires, notamment tubes recuits brillant et contrôlés par ultrasons et tubes en acier ferritique et/ou super ferritique et/ou austénitique et/ou super auténitique et/ou austéno-ferritique et/ou super austéno-ferritique ; tubes pour installations de dessalement de l'eau de mer, notamment tubes recuits brillant et contrôlés par ultrasons et tubes en acier ferritique et/ou super ferritique et/ou austénitique et/ou super auténitique et/ou austéno-ferritique et/ou super austéno-ferritique ; tubes pour installations de purification de l'eau, notamment tubes recuits brillant et contrôlés par ultrasons et tubes en acier ferritique et/ou super ferritique et/ou austénitique et/ou super auténitique et/ou austéno-ferritique et/ou super austéno-ferritique ; tubes pour installations de refroidissement de l'eau, notamment tubes recuits brillant et contrôlés par ultrasons et tubes en acier ferritique et/ou super ferritique et/ou austénitique et/ou super auténitique et/ou austéno-ferritique et/ou super austéno-ferritique ; tubes pour installations d'évaporation de liquides, notamment tubes recuits brillant et contrôlés par ultrasons et tubes en acier ferritique et/ou super ferritique et/ou austénitique et/ou super auténitique et/ou austéno-ferritique et/ou super austéno-ferritique ; tubes pour installations pour le refroidissement de liquides, notamment tubes recuits brillant et contrôlés par ultrasons et tubes en acier ferritique et/ou super ferritique et/ou austénitique et/ou super auténitique et/ou austéno-ferritique et/ou super austéno-ferritique ; tubes pour installations pour l'adoucissement de l'eau, notamment tubes recuits brillant et contrôlés par ultrasons et tubes en acier ferritique et/ou super ferritique et/ou austénitique et/ou super auténitique et/ou austéno-ferritique et/ou super austéno-ferritique.

Déposant 1 : VALTIMET Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 383132024

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-46
Date du BOPI : 16/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-11

27/01/2006 : VALINOX
N° national/d'enregistrement : 3406385
Date de dépôt : 27/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes et tuyaux métalliques ; dispositifs métalliques d'assemblage pour tubes et tuyaux métalliques ; manchons métalliques filetés pour assemblage de tubes métalliques ; tiges métalliques de forage ; tuyaux et tubes métalliques de toutes sortes et de toutes nuances d'acier ou d'alliages métalliques, nus ou revêtus, soudés ou sans soudure ; tubes métalliques pour le gaz, tubes métalliques pour le forage pétrolier, cuvelages métalliques, tubes métalliques d'extraction ; tubes métalliques pour l'industrie du pétrole et du gaz ; tubes métalliques pour les industries chimiques et pétrochimiques, tubes métalliques pour oléoducs ; tubes en aciers inoxydables ou en aciers spéciaux, tubes en alliages spéciaux, tubes en titane et alliages de titane, tubes en alliage de nickel, tubes en alliage de cuivre ; tubes métalliques pour l'industrie mécanique ; tubes métalliques pour l'industrie thermique ; tubes métalliques à ailettes ; tubes métalliques pour la construction ; tubes métalliques pour la décoration, courbes et raccords tubulaires métalliques, joints métalliques d'accouplement de tubes métalliques, manchons de raccordement, colliers, brides ; tubes métalliques pour meubles, tubes métalliques (parties constitutives) pour articles de gymnastique et de sport ; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; conduites d'eau métalliques, matériaux de constructions métalliques ; coudes de tuyaux métalliques ; tuyaux de drainage métalliques ; tuyères métalliques ; tuyauterie métalliques ; coffrages métalliques pour puits de pétrole. Tubes pour adoucisseurs d'eau (parties de machines) ; tubes pour conditionneurs d'air (parties de machines) ; tubes pour séchoirs d'air (parties de machines) ; tubes pour unités de dessalement de l'eau de mer (parties de machines) ; tubes pour purificateurs de l'eau (parties de machines) ; tubes pour évaporateurs (parties de machines) ; tubes pour refroidisseurs de liquides (parties de machines) ; tubes de chaudières (parties de machines) ; tubes pour réacteurs nucléaires (parties de machines) ; tubes pour appareils de distillation (parties de machines) ; pour thermoplongeurs (parties de machines) ; aérocondenseurs et tubes pour aérocondenseurs (parties de machines) ; installations de condensation ; condenseurs (parties de machines) et tubes pour condenseurs (parties de machines) ; réchauffeurs d'eau (parties de machines) et tubes pour réchauffeurs d'eau (parties de machines) ; échangeurs thermiques (parties de machines) et tubes pour échangeurs thermiques (parties de machines) ; séparateurs d'eau et tubes pour séparateurs d'eau (parties de machines) ; pots d'échappement pour moteurs ; tubes d'échappement pour moteurs ; tubes pour le recyclage des gaz brûlés ; turbocompresseurs ; tubes pour turbocompresseurs ; injecteurs pour moteurs ; tubes pour injecteurs ; parties constitutives de rampes d'injection pour moteurs ; tubes pour systèmes de refroidissement de moteurs. Tubes pour installations pour l'adoucissement de l'eau ; tubes pour installations de conditionnement d'air ; tubes pour installations de séchage ; tubes pour installations de dessalement de l'eau de mer ; tubes pour installations de purification de l'eau ; tubes pour installations d'évaporation de liquides ; tubes pour installations pour le refroidissement de liquides ; tubes pour centrales thermiques et pour centrales nucléaires ; tubes pour installations de distillation ; tubes pour installations de chauffage pour véhicules ; tubes pour installations de climatisation pour véhicules ; tubes pour installations pour chauffer l'eau des piscines ; tubes de chaudières de chauffage ; tubes pour installations de production de vapeur, tubes pour installations de réfrigération, tubes pour installations de ventilation ; tubes pour installations de distribution d'eau ; tubes pour installations sanitaires ; tubes réfractaires ; tubes pour chaudières ; tubes pour fours ; échangeurs thermiques ; condenseurs de gaz ; conduits (parties d'installations sanitaires) ; évaporateurs ; générateurs de gaz ; installations de refroidissement pour liquides ; réchauffeurs d'air ; réchauffeurs d'eau ; appareils et installations de réfrigération ; appareils et installations de séchage ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules. Tubes et tuyaux pour véhicules et pour moteurs de véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; tubes et tuyaux pour circuits hydrauliques de véhicules ; tubes et tuyaux pour réservoirs à essence de véhicules ; tubes pour la direction de véhicules ; tubes pour suspensions de véhicules ; suspensions de véhicules ; trains de véhicules ; tubes pour trains de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; tubes d'appuie-tête pour sièges de véhicules ; tubes pour fauteuils roulants pour malades ; châssis de véhicules ; tubes pour châssis de véhicules ; cadres de cycles ; tubes pour cadres de cycles ; tubes et tuyaux pour coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles) ; tubes et tuyaux pour freins d'automobiles ; tubes et tuyaux pour circuits de ventilation pour véhicules ; tubes pour organes de véhicules ; turbines pour véhicules terrestres ; tubes et tuyaux pour turbines de véhicules terrestres.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12

Déposant 1 : VALLOUREC HEAT EXCHANGER TUBES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 383132024
Adresse :
Zone Industrielle, Rue Marthe Paris
21150 VENAREY-LES-LAUMES
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
5-7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-09
Date du BOPI : 03/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2600665
Date de demande : 26/10/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

27/01/2006 : VALTIMET
N° national/d'enregistrement : 3406383
Date de dépôt : 27/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes et tuyaux métalliques ; dispositifs métalliques d'assemblage pour tubes et tuyaux métalliques ; manchons métalliques filetés pour assemblage de tubes métalliques ; tiges métalliques de forage ; tuyaux et tubes métalliques de toutes sortes et de toutes nuances d'acier ou d'alliages métalliques, nus ou revêtus, soudés ou sans soudure ; tubes métalliques pour le gaz, tubes métalliques pour le forage pétrolier, cuvelages métalliques, tubes métalliques d'extraction ; tubes métalliques pour l'industrie du pétrole et du gaz ; tubes métalliques pour les industries chimiques et pétrochimiques, tubes métalliques pour oléoducs ; tubes en aciers inoxydables ou en aciers spéciaux, tubes en alliages spéciaux, tubes en titane et alliages de titane, tubes en alliage de nickel, tubes en alliage de cuivre ; tubes métalliques pour l'industrie mécanique ; tubes métalliques pour l'industrie thermique ; tubes métalliques à ailettes ; tubes métalliques pour la construction ; tubes métalliques pour la décoration, courbes et raccords tubulaires métalliques, joints métalliques d'accouplement de tubes métalliques, manchons de raccordement, colliers, brides ; tubes métalliques pour meubles, tubes métalliques (parties constitutives) pour articles de gymnastique et de sport ; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; conduites d'eau métalliques, matériaux de constructions métalliques ; coudes de tuyaux métalliques ; tuyaux de drainage métalliques ; tuyères métalliques ; tuyauterie métalliques ; coffrages métalliques pour puits de pétrole. Tubes pour adoucisseurs d'eau (parties de machines) ; tubes pour conditionneurs d'air (parties de machines) ; tubes pour séchoirs d'air (parties de machines) ; tubes pour unités de dessalement de l'eau de mer (parties de machines) ; tubes pour purificateurs de l'eau (parties de machines) ; tubes pour évaporateurs (parties de machines) ; tubes pour refroidisseurs de liquides (parties de machines) ; tubes de chaudières (parties de machines) ; tubes pour réacteurs nucléaires (parties de machines) ; tubes pour appareils de distillation (parties de machines) ; pour thermoplongeurs (parties de machines) ; aérocondenseurs et tubes pour aérocondenseurs (parties de machines) ; installations de condensation ; condenseurs (parties de machines) et tubes pour condenseurs (parties de machines) ; réchauffeurs d'eau (parties de machines) et tubes pour réchauffeurs d'eau (parties de machines) ; échangeurs thermiques (parties de machines) et tubes pour échangeurs thermiques (parties de machines) ; séparateurs d'eau et tubes pour séparateurs d'eau (parties de machines) ; pots d'échappement pour moteurs ; tubes d'échappement pour moteurs ; tubes pour le recyclage des gaz brûlés ; turbocompresseurs ; tubes pour turbocompresseurs ; injecteurs pour moteurs ; tubes pour injecteurs ; parties constitutives de rampes d'injection pour moteurs ; tubes pour systèmes de refroidissement de moteurs. Tubes pour installations pour l'adoucissement de l'eau ; tubes pour installations de conditionnement d'air ; tubes pour installations de séchage ; tubes pour installations de dessalement de l'eau de mer ; tubes pour installations de purification de l'eau ; tubes pour installations d'évaporation de liquides ; tubes pour installations pour le refroidissement de liquides ; tubes pour centrales thermiques et pour centrales nucléaires ; tubes pour installations de distillation ; tubes pour installations de chauffage pour véhicules ; tubes pour installations de climatisation pour véhicules ; tubes pour installations pour chauffer l'eau des piscines ; tubes de chaudières de chauffage ; tubes pour installations de production de vapeur, tubes pour installations de réfrigération, tubes pour installations de ventilation ; tubes pour installations de distribution d'eau ; tubes pour installations sanitaires ; tubes réfractaires ; tubes pour chaudières ; tubes pour fours ; échangeurs thermiques ; condenseurs de gaz ; conduits (parties d'installations sanitaires) ; évaporateurs ; générateurs de gaz ; installations de refroidissement pour liquides ; réchauffeurs d'air ; réchauffeurs d'eau ; appareils et installations de réfrigération ; appareils et installations de séchage ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules. Tubes et tuyaux pour véhicules et pour moteurs de véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; tubes et tuyaux pour circuits hydrauliques de véhicules ; tubes et tuyaux pour réservoirs à essence de véhicules ; tubes pour la direction de véhicules ; tubes pour suspensions de véhicules ; suspensions de véhicules ; trains de véhicules ; tubes pour trains de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; tubes d'appuie-tête pour sièges de véhicules ; tubes pour fauteuils roulants pour malades ; châssis de véhicules ; tubes pour châssis de véhicules ; cadres de cycles ; tubes pour cadres de cycles ; tubes et tuyaux pour coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles) ; tubes et tuyaux pour freins d'automobiles ; tubes et tuyaux pour circuits de ventilation pour véhicules ; tubes pour organes de véhicules ; turbines pour véhicules terrestres ; tubes et tuyaux pour turbines de véhicules terrestres.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12

Déposant 1 : VALTIMET Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 383132024

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-09
Date du BOPI : 03/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-26

01/03/2002 : VALTIMET
N° national/d'enregistrement : 3151100
Date de dépôt : 01/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes en titane et alliage de titane ; tubes en acier inoxydable ; tubes en alliage de nickel ; tubes en alliage de cuivre ; tubes soudés dans ces matériaux. Tubes pour échangeur thermique (partie de machine) ; tubes pour condenseur (partie de machine) ; tubes pour réchauffeur d'eau (partie de machine) ; tubes pour surchauffeur de vapeur ou pour sécheur-surchauffeur (partie de machine) . Tubes pour échangeur thermique sauf partie de machine ; tubes pour condenseur sauf partie de machine ; tubes pour réchauffeur d'eau sauf partie de machine ; tubes pour surchauffeur de vapeur ou pour sécheur-surchauffeur sauf partie de machine.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : VALTIMET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 383132024
Adresse :
Zone Industrielle, Rue Marthe Paris
21150 VENAREY LES LAUMES
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-14
Date du BOPI : 05/04/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491071
Date de demande : 07/02/2012
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

27/03/1997 : VALFIN
N° national/d'enregistrement : 97670739
Date de dépôt : 27/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : A la suite d'un problème technique d'impression, il convient de prendre en compte l'inscription no 470 564 du 11 Mars 2008 concernant les no d'enregistrements précités ci-dessus.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes en aciers et métaux spéciaux; tubes à ailettes en particulier tubes à ailettes en acier inoxydable, en titane, en alliages de titane ou en métaux résistant à la corrosion

Déposant 1 : VALTIMET Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 383132024

Mandataire 1 : VALLOUREC & MANNESMANN TUBES Division Propriété Industrielle Monsieur Félix PELLICANI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 419309
Date de demande : 04/10/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 470564
Date de demande : 11/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-18
Date du BOPI : 02/05/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334852
Date de demande : 21/02/2007
N° de BOPI : 2008-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2008-15
Texte de l'erratum publié : A la suite d'un problème technique d'impression, il convient de prendre en compte l'inscription no 470 564 du 11 Mars 2008 concernant les no d'enregistrements précités ci-dessus.

27/03/1997 : VALFIN
N° national/d'enregistrement : 97670740
Date de dépôt : 27/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes en aciers et métaux spéciaux; tubes à ailettes en particulier tubes à ailettes en acier inoxydable, en titane, en alliages de titane ou en métaux résistant à la corrosion

Déposant 1 : VALTIMET Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 383132024

Mandataire 1 : VALLOUREC & MANNESMANN TUBES Division Propriété Industrielle Monsieur Félix PELLICANI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 419309
Date de demande : 04/10/2005
N° de BOPI : 2005-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-18
Date du BOPI : 02/05/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334843
Date de demande : 21/02/2007
N° de BOPI : 2008-08

27/03/1997 : VALFIN
N° national/d'enregistrement : 97670739
Date de dépôt : 27/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : A la suite d'un problème technique d'impression, il convient de prendre en compte l'inscription no 470 564 du 11 Mars 2008 concernant les no d'enregistrements précités ci-dessus.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tubes en aciers et métaux spéciaux; tubes à ailettes en particulier tubes à ailettes en acier inoxydable, en titane, en alliages de titane ou en métaux résistant à la corrosion

Déposant 1 : VALTIMET Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 383132024

Mandataire 1 : VALLOUREC & MANNESMANN TUBES Division Propriété Industrielle Monsieur Félix PELLICANI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 419309
Date de demande : 04/10/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 470564
Date de demande : 11/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-18
Date du BOPI : 02/05/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334852
Date de demande : 21/02/2007
N° de BOPI : 2008-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2008-15
Texte de l'erratum publié : A la suite d'un problème technique d'impression, il convient de prendre en compte l'inscription no 470 564 du 11 Mars 2008 concernant les no d'enregistrements précités ci-dessus.

18/03/1988 : VALINOX
N° national/d'enregistrement : 1483746
Date de dépôt : 18/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;Barres et billettes en tous matériaux métalliques;Tubes et tuyaux en tous matériaux métalliques;Tubes et tuyaux en toutes nuances d'aciers inoxydables et d'alliages à base de nickel, cobalt ou chrome et de toutes formes;Accessoires pour tubes et tuyaux métalliques;Profils en tous matériaux métalliques;Profils en toutes nuances d'aciers inoxydables et d'alliages à base de nickel, cobalt ou chrome et de toutes formes;Produits réalisés à partir de barres, tubes ou profils en tous matériaux métalliques. Consultations, travaux d'ingénieurs et assistance technique dans le domaine de la fabrication, utilisation et mise en oeuvre des barres, tubes et profils en tous matériaux métalliques.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : VALTIMET société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 383132024

Mandataire 1 : VALLOUREC & MANNESMANN TUBES Division Propriété Industrielle Monsieur Félix PELLICANI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 248366
Date de demande : 22/01/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 248367
Date de demande : 22/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 419308
Date de demande : 04/10/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 422261
Date de demande : 15/11/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2107215
N° de BOPI : 1998-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-44

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-50

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2360971
Date de demande : 17/01/2008
N° de BOPI : 2008-31

Publications au Bodacc :
08/08/2023 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°7257
NOJO : 9201MYG18238730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nanterre 383 132 024
Dénomination : NEOTISS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/10/2022 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°5049
NOJO : 9201MYG17379940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 383 132 024
Dénomination : NEOTISS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5050
NOJO : 9201MYG17379960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 383 132 024
Dénomination : NEOTISS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°2307
NOJO : 09201MYG1673571
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Date de commencement d'activité : 30/06/1997
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 383 132 024
Dénomination : NEOTISS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°2557
NOJO : 09201MYG1655329
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 383 132 024
Dénomination : NEOTISS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TORTERUE DE SAZILLY Hugues, François-Joseph ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDITS ET PARTENAIRES ; Commissaire aux comptes suppléant : Bernard PUGNIET et Associés ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS SARL
16/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8557
NOJO : 9201MYG15978380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 383 132 024
Dénomination : NEOTISS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/09/2021 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°8558
NOJO : 9201MYG15978420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 383 132 024
Dénomination : NEOTISS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6555
NOJO : 9201MYG14980780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 383 132 024
Dénomination : NEOTISS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/11/2020 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°6556
NOJO : 9201MYG14980790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 383 132 024
Dénomination : NEOTISS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5598
NOJO : 119201456640234
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 383 132 024
Dénomination : NEOTISS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/09/2019 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°5599
NOJO : 119201456640235
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 383 132 024
Dénomination : NEOTISS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°984
NOJO : 920119201440608
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 383 132 024
Dénomination : NEOTISS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/10/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°253
NOJO : 000002104277794
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Avis au Bodacc relatif au projet commun d'apport partiel d'actif soumis au régime des scissions Pour la société bénéficiaire : NEOTISS FRANCE SAS à associé unique au capital de 10 € Siège social : 25 rue Jacquard 78140 VELIZY VILLACOUBLAY 833.977.531 RCS VERSAILLES Pour la société apporteuse : NEOTISS SAS SAS au capital de 21.660.986,25 € Siège social : Zone industrielle - rue Marthe Paris 21150 VENAREY LES LAUMES 383.132.024 RCS DIJON L'évaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société bénéficiaire est prévue : ACTIF 18.922.573,12 Euros PASSIF 11.082.121,63 Euros Actif net transmis 7.840.451,49 Euros Rémunération de l'apport : Il sera attribué à la société apporteuse NEOTISS SAS, en rémunération de l'apport, 7.000.000 actions de 1 € de valeur nominale de la société bénéficiaire NEOTISS FRANCE, à créer par cette dernière à titre d'augmentation de capital de 7.000.000 euros. Le capital social de la société bénéficiaire sera alors porté à 7.000.010 €. Le montant prévu de la prime d'apport : 840.451,49 euros La date du projet commun d'apport partiel d'actif : 4 octobre 2018 Les date et lieu du dépôt au RCS au titre de chaque société participante : Au greffe du Tribunal de Commerce de VERSAILLES le 5 octobre 2018 Au greffe du Tribunal de Commerce de DIJON le 5 octobre 2018

Numéro d'identification : RCS Dijon 383 132 024
Dénomination : NEOTISS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 21660986.25 EUR
25/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1982
NOJO : 210427685600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Dijon 383 132 024
Dénomination : NEOTISS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/09/2018 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°1983
NOJO : 210427685700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Dijon 383 132 024
Dénomination : NEOTISS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/11/2017 : Modifications générales

Annonce N°392
NOJO : 000002104261134
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 383 132 024
Dénomination : NEOTISS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BRUNEAU Albert, Patrick, Bernard, Daniel ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDITS ET PARTENAIRES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS SARL (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : Bernard PUGNIET et Associés (SARLU)
04/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2466
NOJO : 210425948200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Dijon 383 132 024
Dénomination : NEOTISS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/10/2017 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°2465
NOJO : 210425948500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Dijon 383 132 024
Dénomination : NEOTISS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°239
NOJO : 000002104241211
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Dijon 383 132 024
Dénomination : NEOTISS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 21660986.25 EUR
24/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°482
NOJO : BXB16235000437A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 383 132 024
Dénomination : NEOTISS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BRUNEAU Albert, Patrick, Bernard, Daniel Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS SARL (SARL)
27/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°233
NOJO : BXB16146000861Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 383 132 024
Dénomination : NEOTISS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Administrateur, Président : BRUNEAU Albert, Patrick, Bernard, Daniel Administrateur : LEVIE Léonard, Maleson Administrateur : RENARD PAYEN Marc Administrateur : TALABART Bertrand, Christian, Henri Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS SARL (SARL)
10/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°83
NOJO : BXB16127000414Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Dijon 383 132 024
Dénomination : VALLOUREC HEAT EXCHANGER TUBES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 16658987.25 EUR
30/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1461
NOJO : 210421345400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Dijon 383 132 024
Dénomination : VALLOUREC HEAT EXCHANGER TUBES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°348
NOJO : BXB15170000692B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 383 132 024
Dénomination : VALLOUREC HEAT EXCHANGER TUBES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Administrateur, Président : MOREAU Nicolas, Pierre, René, Marie Administrateur : MICHEL Jean-Pierre, Robert, Luc Administrateur : MALLET Olivier, Bruno, Bénédict Administrateur : DELHON-BUGARD Herve, Robert, Jean Administrateur : TERNEYRE Gerard, Michel Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS SARL (SARL)
05/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1822
NOJO : 210419522200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Dijon 383 132 024
Dénomination : VALLOUREC HEAT EXCHANGER TUBES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°355
NOJO : BXB13319000501Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 383 132 024
Dénomination : VALLOUREC HEAT EXCHANGER TUBES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil d'administration : BENOIT DE COIGNAC Nicolas, Emile, Marie Administrateur : MICHEL Jean-Pierre, Robert, Luc Administrateur : MALLET Olivier, Bruno, Bénédict Administrateur : DELHON-BUGARD Herve, Robert, Jean Administrateur : TERNEYRE Gerard, Michel Administrateur : TOULEMONDE Moic, Roger, Floris, Charles Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS SARL (SARL)
27/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3497
NOJO : 210418281200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Dijon 383 132 024
Dénomination : VALTIMET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2647
NOJO : BXC12171000820Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Dijon 383 132 024
Dénomination : VALTIMET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°327
NOJO : BXB12163001077W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 383 132 024
Dénomination : VALTIMET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président et membre du conseil d'administration : BENOIT DE COIGNAC Nicolas, Emile, Marie Membre du conseil d'administration : MICHEL Jean-Pierre, Robert, Luc Membre du conseil d'administration : MALLET Olivier, Bruno, Bénédict Membre du conseil d'administration : DELHON-BUGARD Herve, Robert, Jean Membre du conseil d'administration : TERNEYRE Gerard, Michel Administrateur : TOULEMONDE Moic, Roger, Floris, Charles Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS SARL (SARL)
27/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2853
NOJO : BXC11161001518I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Dijon 383 132 024
Dénomination : VALTIMET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle - rue Marthe Paris
21150 Venarey-les-Laumes
19/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°137
NOJO : BXB102850002315
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 383 132 024
Dénomination : VALTIMET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : RICHARDOT Dominique Membre du conseil d'administration : MICHEL Jean-Pierre, Robert, Luc Membre du conseil d'administration : MALLET Olivier, Bruno, Bénédict Membre du conseil d'administration : DELHON-BUGARD Herve, Robert, Jean Membre du conseil d'administration : TERNEYRE Gerard, Michel Administrateur : TOULEMONDE Moic, Roger, Floris, Charles Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS SARL (SARL)
14/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°316
NOJO : BXC10231001180H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Dijon 383 132 024
Dénomination : VALTIMET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle - rue Marthe Paris
21150 Venarey-les-Laumes
28/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°295
NOJO : BXB101100008714
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 383 132 024
Dénomination : VALTIMET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : RICHARDOT Dominique Membre du conseil d'administration : MICHEL Jean-Pierre, Robert, Luc Membre du conseil d'administration : MALLET Olivier, Bruno, Bénédict Membre du conseil d'administration : DELHON-BUGARD Herve, Robert, Jean Membre du conseil d'administration : TERNEYRE Gerard, Michel Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS SARL (SARL)
31/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1898
NOJO : BXC08203001159F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Dijon 383 132 024
Dénomination : VALTIMET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle - rue Marthe Paris,
21150 Venarey-les-Laumes
05/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°212
NOJO : BXB08181000308C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 383 132 024
Dénomination : VALTIMET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Membre du conseil d'administration : MICHEL Jean-Pierre Robert Luc.
Membre du conseil d'administration : MALLET Olivier Bruno Bénédict.
Directeur général et membre du conseil d'administration : DELHON-BUGARD Herve Robert Jean.
Membre du conseil d'administration : TERNEYRE Gerard Michel.
Président : TOULEMONDE Moic Roger Floris Charles.
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE &amp; ASSOCIES (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS SARL (SARL).

05/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°213
NOJO : BXB08181000309E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 383 132 024
Dénomination : VALTIMET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Membre du conseil d'administration : MICHEL Jean-Pierre Robert Luc.
Membre du conseil d'administration : MALLET Olivier Bruno Bénédict.
Membre du conseil d'administration : DELHON-BUGARD Herve Robert Jean.
Membre du conseil d'administration : TERNEYRE Gerard Michel.
Président : TOULEMONDE Moic Roger Floris Charles.
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE &amp; ASSOCIES (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS SARL (SARL).

08/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2118
NOJO : BXC08304002209N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Dijon 383 132 024
Dénomination : VALTIMET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle - rue Marthe Paris,
21150 Venarey-les-Laumes
21/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°241
NOJO : BXB082880008842
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 383 132 024
Dénomination : VALTIMET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Membre du conseil d'administration : MICHEL Jean-Pierre Robert Luc.
Directeur général et membre du conseil d'administration : DELHON-BUGARD Herve Robert Jean.
Membre du conseil d'administration : CANTEGRIT Bertrand Benoit Jean-Marie.
Membre du conseil d'administration : TERNEYRE Gerard Michel.
Président : TOULEMONDE Moic Roger Floris Charles.
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE &amp; ASSOCIES (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS SARL (SARL).

08/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°594
NOJO : BXB08053006773G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 383 132 024
Dénomination : VALTIMET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MICHEL Jean-Pierre Robert Luc.
Directeur général et membre du conseil d'administration : DELHON-BUGARD Herve Robert Jean.
Membre du conseil d'administration : CANTEGRIT Bertrand Benoit Jean-Marie.
Membre du conseil d'administration : TERNEYRE Gerard Michel.
Membre du conseil d'administration : TOULEMONDE Moic Roger Floris Charles.
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE &amp; ASSOCIES (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS SARL (SARL).

Historique de l'unité légale :
02/05/2022 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00068
Caractère employeur : Non
31/12/2019 : activité principale
Activité principale : Métallurgie des autres métaux non ferreux (NAFRev2 : 24.45Z)
17/06/2019 : activité principale
Activité principale : Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier (NAFRev2 : 24.20Z)
01/01/2019 : activité principale, code NIC, économie sociale et solidaire
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage (NAFRev2 : 46.74B)
Code NIC : 00050
Economie sociale et solidaire : Oui
29/04/2016 : dénomination
Dénomination : NEOTISS SAS
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Métallurgie des autres métaux non ferreux (NAFRev2 : 24.45Z)
01/10/2013 : dénomination
Dénomination : VALLOUREC HEAT EXCHANGER TUBES
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier (NAFRev2 : 24.20Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de tubes en acier (NAFRev1 : 27.2C)
01/01/1997 : dénomination
Dénomination : VALTIMET
Représentants légaux :
09/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Type : Personne Physique

Nom : TORTERUE DE SAZILLY Hugues, François-Joseph
Né le 01/10/1972 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
16 BIS Rue de Maule
78870 Bailly
FRANCE
09/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 Place de la Pyramide
92908 Paris La Défense Cedex
FRANCE
09/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Type : Personne Morale

Nom : AUDITS ET PARTENAIRES
Siren : 384748836
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
65 Boulevard des Alpes
38240 Meylan
FRANCE
09/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Type : Personne Morale

Nom : Bernard PUGNIET et Associés
Siren : 441204229
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
65 Boulevard des Alpes
38240 Meylan
FRANCE
09/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Type : Personne Morale

Nom : BEAS SARL
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
06/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Type : Personne Physique

Nom : BRUNEAU Albert Patrick Bernard Daniel
Né le 24/09/1968 à Tours (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
25 Rue Jacquard
78140 Vélizy-Villacoublay
FRANCE
06/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185 C Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
06/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Type : Personne Morale

Nom : AUDITS ET PARTENAIRES
Siren : 384748836
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
65 Boulevard des Alpes
38240 Meylan
FRANCE
06/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Type : Personne Morale

Nom : BEAS SARL
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
06/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Type : Personne Morale

Nom : Bernard PUGNIET et Associés
Siren : 441204229
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
65 Boulevard des Alpes
38240 Meylan
FRANCE
06/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Type : Personne Physique

Nom : BRUNEAU Albert Patrick Bernard Daniel
Né le 24/09/1968 à Tours (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
25 Rue Jacquard
78140 Vélizy-Villacoublay
FRANCE
06/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185 C Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
06/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Type : Personne Morale

Nom : AUDITS ET PARTENAIRES
Siren : 384748836
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
65 Boulevard des Alpes
38240 Meylan
FRANCE
06/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Type : Personne Morale

Nom : BEAS SARL
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
06/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Type : Personne Morale

Nom : Bernard PUGNIET et Associés
Siren : 441204229
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
65 Boulevard des Alpes
38240 Meylan
FRANCE
10/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Type : Personne Physique

Nom : BRUNEAU Albert Patrick Bernard Daniel
Né le 24/09/1968 à TOURS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
25 rue Jacquard
78140 Velizy Villacoublay
FRANCE
10/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185C avenue CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FRANCE
10/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Type : Personne Morale

Nom : BEAS SARL
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FRANCE
Dépôts des actes :
02/05/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Dépôt : N°19640 déposé le 09/05/2022
Etat : Déposé
11/04/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Dépôt : N°19640 déposé le 09/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
01/02/2022 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Dépôt : N°7366 déposé le 16/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
06/08/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Dépôt : N°39618 déposé le 17/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
06/08/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Dépôt : N°39618 déposé le 17/09/2021
Etat : Déposé
02/12/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Dépôt : N°83816 déposé le 23/12/2019
Etat : Déposé
25/01/2019 : Déclaration de conformité
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Dépôt : N°8549 déposé le 06/02/2019
Etat : Déposé
25/01/2019 : Déclaration de conformité
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Dépôt : N°8549 déposé le 06/02/2019
Etat : Déposé
05/01/2019 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Dépôt : N°8549 déposé le 06/02/2019
Etat : Déposé
05/01/2019 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Dépôt : N°8549 déposé le 06/02/2019
Etat : Déposé
01/01/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Dépôt : N°8549 déposé le 06/02/2019
Etat : Déposé
01/01/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Dépôt : N°8549 déposé le 06/02/2019
Etat : Déposé
28/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Dépôt : N°8549 déposé le 06/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
28/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Dépôt : N°8549 déposé le 06/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
28/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Dépôt : N°8549 déposé le 06/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
28/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Dépôt : N°8549 déposé le 06/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
23/09/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°6480 déposé le 10/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°6480 déposé le 10/10/2016
Etat : Déposé
21/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°6307 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°6307 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Autorisation donnée au président pour la réalisation définitive de l'augmentation de capital
21/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°6307 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°6307 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
21/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°6480 déposé le 10/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/07/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°5280 déposé le 11/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Cessation des fonctions d'administrateurs suite à la suppression du Conseil d'Administration
27/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°5280 déposé le 11/08/2016
Etat : Déposé
29/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°3475 déposé le 23/05/2016
Etat : Déposé
Décision : en celle de NEOTISS SAS
29/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°3475 déposé le 23/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/04/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°3475 déposé le 23/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
05/04/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°3019 déposé le 29/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/04/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°3019 déposé le 29/04/2016
Etat : Déposé
04/04/2016 : Certificat
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°3019 déposé le 29/04/2016
Etat : Déposé
24/03/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°3019 déposé le 29/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
13/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°3510 déposé le 15/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de Président
01/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°5818 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Décision : VALLOUREC HEAT EXCHANGER TUBES
01/10/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°5818 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
02/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°3184 déposé le 06/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
29/04/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°4742 déposé le 05/10/2010
Etat : Déposé
12/03/2010 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°1771 déposé le 09/04/2010
Etat : Déposé
12/12/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°3253 déposé le 24/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
22/04/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°3895 déposé le 08/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
19/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°611 déposé le 14/02/2008
Etat : Déposé
Décision : date de fin de mandat des administrateurs et du Présidentadoption de nouveaux statuts
15/02/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°4813 déposé le 04/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
15/02/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°4813 déposé le 04/12/2007
Etat : Déposé
Décision : désignation d'un directeur général
29/12/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°1515 déposé le 02/04/2007
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT
16/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°4329 déposé le 09/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
16/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°4329 déposé le 09/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
17/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°91 déposé le 07/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Modification de la composition du conseil d'administration
17/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°91 déposé le 07/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Modification de la composition du conseil d'administration
17/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°1327 déposé le 08/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
06/02/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°90 déposé le 07/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
01/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°2019 déposé le 29/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/03/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°88 déposé le 07/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
08/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°86 déposé le 07/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°1721 déposé le 03/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
16/10/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°253 déposé le 26/01/1998
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE : PARIS 17E, 11 RUE LAUGIER A : VENAREY LES LAUMES (21150) ZONE INDUSTRIELLE, RUE MARTHE PARIS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°253 déposé le 26/01/1998
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE : PARIS 17E, 11 RUE LAUGIER A : VENAREY LES LAUMES (21150) ZONE INDUSTRIELLE, RUE MARTHE PARIS
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°253 déposé le 26/01/1998
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE : PARIS 17E, 11 RUE LAUGIER A : VENAREY LES LAUMES (21150) ZONE INDUSTRIELLE, RUE MARTHE PARIS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°1721 déposé le 03/07/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°1721 déposé le 03/07/2000
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°2019 déposé le 29/06/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°2019 déposé le 29/06/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°4329 déposé le 09/11/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°1515 déposé le 02/04/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°4813 déposé le 04/12/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°611 déposé le 14/02/2008
Etat : Déposé
N.C             : Rapport de gestion
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°3254 déposé le 24/06/2009
Etat : Déposé
Décision : à l'A.G.M. du 13 mai 2009 pour démission du directeur général :Mr DELHON-BUGARD Hervé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°4742 déposé le 05/10/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°3475 déposé le 23/05/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
09/05/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
24 Rue du Gouv Général Félix Éboue
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE

Domiciliaire :
Nom : ABSIS
Siren : 433955812
Greffe : Nanterre
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/1997
Activité : Fabrication de tubes soudés en acier inoxydable en titane et autres alliages
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/02/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Type : Siège

Adresse :
696 Rue Yves Kermen
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
06/02/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Type : Etablissement principal

Adresse :
696 Rue Yves Kermen
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/1997
Activité : Fabrication de tubes soudés en acier inoxydable en titane et autres alliages
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/10/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Type : Siège

Adresse :
Zone Industrielle - rue Marthe Paris
21150 Venarey-les-Laumes
FRANCE
10/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Type : Etablissement principal

Adresse :
21150 Venarey-les-Laumes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/1997
Activité : Fabrication de tubes soudés en acier inoxydable en titane et autres alliages
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
CQUIS PAR APPORT PARTIEL D'ACTI - récédent propriétaire exploitan - ALINOX WELDE
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
696 Rue Yves Kermen
5ème étage
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/09/2016
Activité : Fabrication de tubes soudés en acier inoxydable en titane et autres alliages.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
09/05/2022 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 06/02/2019
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
09/05/2022 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 06/02/2019
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif par la société NEOTISS SA au profit de la société NEOTISS FRANCE, SAS, Zone Industrielle - Rue Marthe Paris 21150 VENAREY LES LAUMES - RCS Dijon 833 977 531 à compter du 01/01/2019.
06/02/2019 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 4433
Date d’ajout de l’observation : 06/02/2019
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
06/02/2019 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 4435
Date d’ajout de l’observation : 06/02/2019
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif par la société NEOTISS SA au profit de la société NEOTISS FRANCE, SAS, Zone Industrielle - Rue Marthe Paris 21150 VENAREY LES LAUMES - RCS Dijon 833 977 531 à compter du 01/01/2019.
10/10/2016 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : CONSTITUTION : DEPOT DE L'ACTE LE 27.9.1991 NUMERO 21186 AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE - PUBLICATION : LES PETITES AFFICHES DU 13.9.1991 TRANSFERT DE : BOULOGNE BILLANCOURT (92100) 130 RUE DE SILLY, A : PARIS (75017) 11 RUE LAUGIER : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE DE NANTERRE LE 15.2.1993 NUMERO 3997 - PUBLICATION DE L'ANCIEN SIEGE : LES PETITES AFFICHES DU 12.2.1993 DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE DE PARIS LE 18.2.1993 NUMERO 2626 - PUBLICATION AU GREFFE DU NOUVEAU SIEGE : LES PETITES AFFICHES DU 12.2.1993 TRANSFERT DE : PARIS, 11 RUE LAUGIER A : VENAREY LES LAUMES (21150) RUE MARTHE PARIS : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE DE DIJON LE 26.1.1998 NUMERO A253 PUBLICATION : LE JOURNAL DU PALAIS DU 27.12.1997
Personnes morales :
09/05/2022 : NEOTISS SAS
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication de tubes soudés en acier inoxydable en titane et autres alliages.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/09/2016
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/01/2019

Type de capital : Fixe
Capital : 21660986.25
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 74 années
06/02/2019 : NEOTISS SAS
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication de tubes soudés en acier inoxydable en titane et autres alliages.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/09/2016
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/01/2019

Type de capital : Fixe
Capital : 21660986.25
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 74 années
10/10/2016 : NEOTISS SAS
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/01/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 21660986.25
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 92 années
15/09/2016 : NEOTISS SAS
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication de tubes soudés en acier inoxydable en titane et autres alliages.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/09/2016

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Dépôt : N°50537 déposé le 14/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Dépôt : N°50534 déposé le 14/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Dépôt : N°41899 déposé le 10/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Dépôt : N°41900 déposé le 10/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Dépôt : N°40821 déposé le 19/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2016B07901
Dépôt : N°40820 déposé le 19/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°5010 déposé le 18/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°2994 déposé le 25/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°6818 déposé le 02/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°3508 déposé le 08/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°3688 déposé le 30/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°5066 déposé le 09/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°3891 déposé le 08/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°5517 déposé le 15/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°5254 déposé le 22/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°5044 déposé le 23/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°2568 déposé le 21/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°2461 déposé le 16/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°4526 déposé le 16/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°1791 déposé le 16/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°3804 déposé le 01/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°3892 déposé le 12/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°3190 déposé le 16/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B00014
Dépôt : N°3641 déposé le 09/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel consolidé
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 49221 du 19/10/2022
Numéro de gestion : 2016B07901
Code activité : 2445Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
A4Titres mis en équivalence8 686 0008 923 000
BXClients et comptes rattachés24 357 00024 460 000
CJTOTAL (II)70 064 00066 676 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)99 192 00098 160 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DLTOTAL (I)56 315 00032 949 000
P8Impôts différés87 000259 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 631 00023 368 000
ECTOTAL (IV)35 517 00060 506 000
EETOTAL GENERAL (I à V)99 192 00098 160 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets89 725 00086 071 000
FMProduction stockée-2 521 0003 787 000
FQAutres produits409 0002 481 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 689 0003 524 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés-1 196 000-1 361 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements-4 289 000-4 303 000
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions-1 116 000-1 019 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-5 000-708 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-298 000-648 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-303 000-1 356 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
R4Résultat net des sociétés mises en équivalence656 000-428 000
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)-539 000-1 713 000
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)-179 000-1 320 000
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 49223 du 19/10/2022
Numéro de gestion : 2016B07901
Code activité : 2445Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BXClients et comptes rattachés24 357 00024 460 000
CJTOTAL (II)70 064 00066 676 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)99 192 00098 160 000
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)8 686 0008 923 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DLTOTAL (I)56 315 00032 949 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 631 00023 368 000
ECTOTAL (IV)35 517 00060 506 000
EETOTAL GENERAL (I à V)99 192 00098 160 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets89 725 00086 071 000
FMProduction stockée-2 521 0003 787 000
FQAutres produits409 0002 481 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 689 0003 524 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés-1 196 000-1 361 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements-4 289 000-4 303 000
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions-1 116 000-1 019 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-5 000-708 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-298 000-648 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-303 000-1 356 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2020 : Compte annuel consolidé
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 50537 du 14/09/2021
Numéro de gestion : 2016B07901
Code activité : 2445Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
A4Titres mis en équivalence8 686 0008 923 000
BXClients et comptes rattachés24 357 00024 460 000
CJTOTAL (II)70 064 00066 676 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)99 192 00098 160 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DLTOTAL (I)56 315 00032 949 000
P8Impôts différés87 000259 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 631 00023 368 000
ECTOTAL (IV)35 517 00060 506 000
EETOTAL GENERAL (I à V)99 192 00098 160 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets89 725 00086 071 000
FMProduction stockée-2 521 0003 787 000
FQAutres produits409 0002 481 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 689 0003 524 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés-1 196 000-1 361 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements-4 289 000-4 303 000
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions-1 116 000-1 019 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-5 000-708 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-298 000-648 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-303 000-1 356 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
R4Résultat net des sociétés mises en équivalence656 000-428 000
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)-539 000-1 713 000
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)-179 000-1 320 000
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 50534 du 14/09/2021
Numéro de gestion : 2016B07901
Code activité : 2445Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BXClients et comptes rattachés24 357 00024 460 000
CJTOTAL (II)70 064 00066 676 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)99 192 00098 160 000
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)8 686 0008 923 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DLTOTAL (I)56 315 00032 949 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 631 00023 368 000
ECTOTAL (IV)35 517 00060 506 000
EETOTAL GENERAL (I à V)99 192 00098 160 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets89 725 00086 071 000
FMProduction stockée-2 521 0003 787 000
FQAutres produits409 0002 481 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 689 0003 524 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés-1 196 000-1 361 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements-4 289 000-4 303 000
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions-1 116 000-1 019 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-5 000-708 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-298 000-648 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-303 000-1 356 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 41899 du 10/11/2020
Numéro de gestion : 2016B07901
Code activité : 2420Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BXClients et comptes rattachés24 357 00024 460 000
CJTOTAL (II)70 064 00066 676 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)99 192 00098 160 000
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)8 686 0008 923 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DLTOTAL (I)56 315 00032 949 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 631 00023 368 000
ECTOTAL (IV)35 517 00060 506 000
EETOTAL GENERAL (I à V)99 192 00098 160 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets89 725 00086 071 000
FMProduction stockée-2 521 0003 787 000
FQAutres produits409 0002 481 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 689 0003 524 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés-1 196 000-1 361 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements-4 289 000-4 303 000
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions-1 116 000-1 019 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-5 000-708 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-298 000-648 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-303 000-1 356 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2019 : Compte annuel consolidé
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 41900 du 10/11/2020
Numéro de gestion : 2016B07901
Code activité : 2420Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
A4Titres mis en équivalence8 686 0008 923 000
BXClients et comptes rattachés24 357 00024 460 000
CJTOTAL (II)70 064 00066 676 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)99 192 00098 160 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DLTOTAL (I)56 315 00032 949 000
P8Impôts différés87 000259 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 631 00023 368 000
ECTOTAL (IV)35 517 00060 506 000
EETOTAL GENERAL (I à V)99 192 00098 160 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets89 725 00086 071 000
FMProduction stockée-2 521 0003 787 000
FQAutres produits409 0002 481 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 689 0003 524 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés-1 196 000-1 361 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements-4 289 000-4 303 000
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions-1 116 000-1 019 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-5 000-708 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-298 000-648 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-303 000-1 356 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
R4Résultat net des sociétés mises en équivalence656 000-428 000
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)-539 000-1 713 000
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)-179 000-1 320 000
31/12/2018 : Compte annuel consolidé
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 40821 du 19/09/2019
Numéro de gestion : 2016B07901
Code activité : 2445Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
A4Titres mis en équivalence8 686 0008 923 000
BXClients et comptes rattachés24 357 00024 460 000
CJTOTAL (II)70 064 00066 676 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)99 192 00098 160 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DLTOTAL (I)56 315 00032 949 000
P8Impôts différés87 000259 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 631 00023 368 000
ECTOTAL (IV)35 517 00060 506 000
EETOTAL GENERAL (I à V)99 192 00098 160 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets89 725 00086 071 000
FMProduction stockée-2 521 0003 787 000
FQAutres produits409 0002 481 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 689 0003 524 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés-1 196 000-1 361 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements-4 289 000-4 303 000
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions-1 116 000-1 019 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-5 000-708 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-298 000-648 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-303 000-1 356 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
R4Résultat net des sociétés mises en équivalence656 000-428 000
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)-539 000-1 713 000
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)-179 000-1 320 000
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 40820 du 19/09/2019
Numéro de gestion : 2016B07901
Code activité : 2445Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BXClients et comptes rattachés24 357 00024 460 000
CJTOTAL (II)70 064 00066 676 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)99 192 00098 160 000
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)8 686 0008 923 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DLTOTAL (I)56 315 00032 949 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 631 00023 368 000
ECTOTAL (IV)35 517 00060 506 000
EETOTAL GENERAL (I à V)99 192 00098 160 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets89 725 00086 071 000
FMProduction stockée-2 521 0003 787 000
FQAutres produits409 0002 481 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 689 0003 524 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés-1 196 000-1 361 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements-4 289 000-4 303 000
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions-1 116 000-1 019 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-5 000-708 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-298 000-648 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-303 000-1 356 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2017 : Compte annuel consolidé
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 6551 du 18/09/2018
Numéro de gestion : 1998B00014
Code activité : 2445Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
A4Titres mis en équivalence8 686 0008 923 000
BXClients et comptes rattachés24 357 00024 460 000
CJTOTAL (II)70 064 00066 676 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)99 192 00098 160 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DLTOTAL (I)56 315 00032 949 000
P8Impôts différés87 000259 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 631 00023 368 000
ECTOTAL (IV)35 517 00060 506 000
EETOTAL GENERAL (I à V)99 192 00098 160 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets89 725 00086 071 000
FMProduction stockée-2 521 0003 787 000
FQAutres produits409 0002 481 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 689 0003 524 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés-1 196 000-1 361 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements-4 289 000-4 303 000
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions-1 116 000-1 019 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-5 000-708 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-298 000-648 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-303 000-1 356 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
R4Résultat net des sociétés mises en équivalence656 000-428 000
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)-539 000-1 713 000
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)-179 000-1 320 000
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 6550 du 18/09/2018
Numéro de gestion : 1998B00014
Code activité : 2445Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BXClients et comptes rattachés24 357 00024 460 000
CJTOTAL (II)70 064 00066 676 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)99 192 00098 160 000
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)8 686 0008 923 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DLTOTAL (I)56 315 00032 949 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 631 00023 368 000
ECTOTAL (IV)35 517 00060 506 000
EETOTAL GENERAL (I à V)99 192 00098 160 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets89 725 00086 071 000
FMProduction stockée-2 521 0003 787 000
FQAutres produits409 0002 481 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 689 0003 524 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés-1 196 000-1 361 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements-4 289 000-4 303 000
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions-1 116 000-1 019 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-5 000-708 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-298 000-648 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-303 000-1 356 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 9164 du 28/09/2017
Numéro de gestion : 1998B00014
Code activité : 2445Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BXClients et comptes rattachés24 357 00024 460 000
CJTOTAL (II)70 064 00066 676 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)99 192 00098 160 000
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)8 686 0008 923 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DLTOTAL (I)56 315 00032 949 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 631 00023 368 000
ECTOTAL (IV)35 517 00060 506 000
EETOTAL GENERAL (I à V)99 192 00098 160 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets89 725 00086 071 000
FMProduction stockée-2 521 0003 787 000
FQAutres produits409 0002 481 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 689 0003 524 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés-1 196 000-1 361 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements-4 289 000-4 303 000
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions-1 116 000-1 019 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-5 000-708 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-298 000-648 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-303 000-1 356 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2016 : Compte annuel consolidé
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 9165 du 28/09/2017
Numéro de gestion : 1998B00014
Code activité : 2445Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
A4Titres mis en équivalence8 686 0008 923 000
BXClients et comptes rattachés24 357 00024 460 000
CJTOTAL (II)70 064 00066 676 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)99 192 00098 160 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DLTOTAL (I)56 315 00032 949 000
P8Impôts différés87 000259 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 631 00023 368 000
ECTOTAL (IV)35 517 00060 506 000
EETOTAL GENERAL (I à V)99 192 00098 160 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets89 725 00086 071 000
FMProduction stockée-2 521 0003 787 000
FQAutres produits409 0002 481 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 689 0003 524 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés-1 196 000-1 361 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements-4 289 000-4 303 000
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions-1 116 000-1 019 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-5 000-708 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-298 000-648 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-303 000-1 356 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
R4Résultat net des sociétés mises en équivalence656 000-428 000
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)-539 000-1 713 000
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)-179 000-1 320 000
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