NEXTER SYSTEMS - VERSAILLES

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1993

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 37970634400031 / Siren : 379706344 / NIC : 00031

N° de TVA : FR 29 379706344

Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

25 : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements

La division 25 s’organise autour de deux ensembles d’activités :- la production pour compte propre d’articles mé- talliques (en acier, en fonte, en aluminium, etc.) remplissant une fonction déterminée (éléments pour la construc- tion, réservoirs, chaudronnerie, radiateurs et chaudières, outillage, quincaillerie, ustensiles, etc.)- des services industriels concernant des opérations réalisées en sous-traitance : estampage, emboutissage, frittage, revête- ment des métaux, décolletage, mécanique générale, etc. La fabrication d’armes et de munitions (à l’exception des matériels autotractés) est classée dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- certaines filières «métalliques» spécifiques comme celles des machines (28), de l’automobile (cf. 29), de la bijouterie (cf. 32)
- les activités spécialisées de réparation (cf. 33.1) et d’installation de machines et équipements (cf. 33.2)

25.4 : Fabrication d'armes et de munitions

25.40 : Fabrication d'armes et de munitions

25.40Z : Fabrication d'armes et de munitions

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’armes lourdes : matériel d’artillerie, mitrailleuses, lance-roquettes, torpilles, etc.
- la fabrication d’armes légères, de revolvers et de pistolets quel qu’en soit le calibre
- la fabrication d’armes de chasse, de tir sportif et de défense, même à air comprimé, ainsi que leurs munitions
- la fabrication de munitions de guerre : bombes, mines, roquettes, obus, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de poudres propulsives ou explosives, d’amorces, de fusées éclairantes, etc. (cf. 20.51Z)
- la fabrication d’armes blanches (cf. 25.71Z)
- la fabrication de véhicules blindés pour le transport de fonds (cf. 29.10Z)
- l’implantation des armements sur bâtiments de guerre (cf. 30.11Z) et avions de combat (cf. 30.30Z)
- la fabrication de missiles balistiques (cf. 30.30Z)
- la fabrication de chars et d’autres véhicules blindés de combat (cf. 30.40Z) Produits associés : 25.40.11, 25.40.12, 25.40.13, 25.40.14, 25.40.99

Coordonnées de l'établissement :
NEXTER SYSTEMS

Adresse :
13 Route DE LA MINIERE
78000 VERSAILLES

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'armes et de munitions (NAFRev2 : 25.40Z)

01/12/2006 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

06/02/2006 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'armement (NAFRev1 : 29.6A)

25/12/1997 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

25/12/1993 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)

Liens de succession de l'établissement :

30/11/2006 : Préccession

Successeur : NEXTER SYSTEMS
Transfert du siège
Continuité économique

01/01/1993 : Succession

Prédécesseur : NEXTER SYSTEMS

01/10/2020 : Succession

Prédécesseur : NEXTER SYSTEMS
Transfert du siège
Continuité économique

Accords d'entreprise :

08/12/2022 : AVENANT A L'ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES "INCAPACITE, INVALIDITE, DECES" - AVENANT N°20

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07822012628
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 24/07/2023
Date de dépôt : 12/12/2022
Date du texte : 08/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 31/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : NEXTER SYSTEMS
Siret : 37970634400031
Code APE : 2540Z
Secteur : Fabrication d'armes et de munitions

Thèmes de l'accord :

111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

08/12/2022 : ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 14 OCTOBRE 2008 - AVENANT N°19

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07822012631
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 24/07/2023
Date de dépôt : 12/12/2022
Date du texte : 08/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 31/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : NEXTER SYSTEMS
Siret : 37970634400031
Code APE : 2540Z
Secteur : Fabrication d'armes et de munitions

Thèmes de l'accord :

111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

30/06/2022 : AVENANT n° 13 A L'ACCORD DU 29 JUIN 2010 RELATIF A LA SUBVENTION "ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES" DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES ET A LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DU CSEC DE L'UES NEXTER, - Dotation complémentaire pour l’année 2021 -

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07822012010
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 18/07/2023
Date de dépôt : 19/09/2022
Date du texte : 30/06/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 24/07/2023
Convention collective : Convention collective régionale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne (0054)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : NEXTER SYSTEMS
Siret : 37970634400031
Code APE : 2540Z
Secteur : Fabrication d'armes et de munitions

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 28/09/1990

Dénomination : NEXTER SYSTEMS

Activité principale : Construction de véhicules militaires de combat (NAFRev2 : 30.40Z)

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 2 000 à 4 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

NEXTER SYSTEMS - RoanneNEXTER SYSTEMS - Versailles (siège)NEXTER SYSTEMS - ToulouseNEXTER SYSTEMS - BourgesNEXTER SYSTEMS - RoanneNEXTER SYSTEMS - VersaillesNEXTER SYSTEMS - Saint-Cloud (fermé)

Marques françaises :

22/09/2020 : Nexter Arrowtech

N° national/d'enregistrement : 4684416
Date de dépôt : 22/09/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; canons; mortiers (armes); missiles; mitrailleuses; armes montées sur véhicule; équipements lanceurs d'engins (armes) ou de projectiles; tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse, de missile, de lanceur de missile; système (appareils et commande) disperseur de munitions de masquage ou de leurrage; système (appareils et commandes) de protection d'une plateforme terrestre, aérienne ou navale et comprenant un ou plusieurs tubes de lancement permettant d'assurer le tir de munitions de masquage de la plateforme dans le domaine visible, infra rouge ou millimétrique ou bien le tir de munitions de leurrage; munition de masquage; munition de leurrage; charges propulsives; munitions d'exercice; cartouches à projectiles; flèches d'exercice [munitions]; carabines; revolvers; pistolets; fusils; dispositifs pyrotechniques de déminage ou de destruction de munitions; armes de moyen calibre; affûts canons; affûts canons téléopérés ou télécommandés; tourelles navales à savoir plate-forme pivotante montée sur un navire et équipée d'une arme ou d'un lanceur de missile ou de roquette; affûts canons pour la marine; tourelles navales (armes) téléopérées ou télécommandées; pods (nacelle aéroportée pour un canon) ou tourelles canons pour aéronefs; cartouches; bombes; roquettes; torpilles; grenades; obus d'artillerie; Obus d'artillerie guidé ; Système de tir sans recul de projectiles ou de roquettes (canon) ; Dispositif de sécurité et d'armement pour munition ou engin explosif ; Fusées ; Inflammateurs ; Détonateurs ; Allumeurs [produits pyrotechniques]; Amorces pour explosifs; Relais d'amorçage (pour explosifs) ; Pyromécanismes, à savoir articles pyrotechniques militaires ou civils ; Générateurs de gaz pyrotechniques ; Composants (produits) pyrotechniques ; Actionneurs pyrotechniques ; Vérins pyrotechniques (article pyrotechnique militaire ou civil) ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation, d'entretien et de mise à jour pour les équipements mécaniques et hydrauliques militaires et civils ; Rénovation de machines-outils ; Installation d'équipements pyrotechniques, mécaniques ou hydrauliques pour matériels et systèmes militaires et civils ; installation d'équipements électriques électroniques pour matériels et systèmes militaires et civils ; Services de réparation, d'entretien et de mise à jour d'équipements pyrotechniques, informatiques, électriques et électroniques pour matériels et systèmes militaires et civils ; Services de surveillance, de gestion et de traitement de l'obsolescence des munitions, des composants ou des composés électroniques dans le cadre de la réparation et de l'entretien d'armes et d'équipements pyrotechniques ; Services de surveillance des munitions, à savoir réparation et entretien des munitions ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs; Travaux d'ingénieurs d'étude et conception de munitions, de produits et systèmes pyrotechniques; Travaux d'ingénieurs d'étude et conception de systèmes et d'équipements incorporant des pyromécanismes ; Conception, élaboration, mise au point et mise à jour de logiciels; programmation pour ordinateur; Consultations en matière d'ordinateurs; Elaboration de base de données documentaires techniques et/ou logistiques; Ingénierie informatique; Ingénierie documentaire à savoir service de création et d'élaboration de documentation et de systèmes documentaires; Travaux d'ingénieurs d'étude et conception de systèmes électriques, électroniques ou pyrotechniques; Travaux d'ingénierie d'outillage et de réparation; Travaux d'ingénieurs d'étude et conception de systèmes et d'équipements.

Déposant 1 : NEXTER Systems
Forme juridique : Société anonyme
Adresse :
34, Boulevard de Valmy
42300 Roanne
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Madame Julie Desrois
Adresse :
BP 74
16/20 Avenue de l'Agent Sarre
92703 Colombes cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 807549
Date de demande : 06/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

22/09/2020 : Nexter Arrowtech

N° national/d'enregistrement : 4684416
Date de dépôt : 22/09/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; canons; mortiers; missiles; mitrailleuses; armes montées sur véhicule; équipements lanceurs d'engins ou de projectiles; tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse, de missile, de lanceur de missile; système (appareils et commande) disperseur de munitions de masquage ou de leurrage; système (appareils et commandes) de protection d'une plateforme terrestre, aérienne ou navale et comprenant un ou plusieurs tubes de lancement permettant d'assurer le tir de munitions de masquage de la plateforme dans le domaine visible, infra rouge ou millimétrique ou bien le tir de munitions de leurrage; munition de masquage; munition de leurrage; charges propulsives; munitions d'exercice; cartouches à projectiles; flèches d'exercice; carabines; revolvers; pistolets; fusils; dispositifs pyrotechniques de déminage ou de destruction de munitions; armes de moyen calibre; affûts canons; affûts canons téléopérés ou télécommandés; tourelles navales à savoir plate-forme pivotante montée sur un navire et équipée d'une arme ou d'un lanceur de missile ou de roquette; affûts canons pour la marine; tourelles navales téléopérées ou télécommandées; pods ou tourelles canons pour aéronefs; cartouches; bombes; roquettes; torpilles; grenades; obus d'artillerie; Obus d'artillerie guidé ; Système de tir sans recul de projectiles ou de roquettes; Dispositif de sécurité et d'armement pour munition ou engin explosif ; Fusées ; Inflammateurs ; Détonateurs ; Allumeurs ; Amorces ; Relais d'amorçage ; Pyromécanismes ; Générateurs de gaz ; Composants pyrotechniques ; Actionneurs pyrotechniques ; Vérins pyrotechniques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation, d'entretien et de mise à jour pour les équipements mécaniques et hydrauliques militaires et civils ; Rénovation de machines-outils ; Installation d'équipements pyrotechniques, mécaniques ou hydrauliques pour matériels et systèmes militaires et civils ; installation d'équipements électriques électroniques pour matériels et systèmes militaires et civils ; Services de réparation, d'entretien et de mise à jour d'équipements pyrotechniques, informatiques, électriques et électroniques pour matériels et systèmes militaires et civils ; Services de surveillance, de gestion et de traitement de l'obsolescence des munitions, des composants ou des composés électroniques ; Services de surveillance des stocks de munitions ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs; Travaux d'ingénieurs d'étude et conception de munitions, de produits et systèmes pyrotechniques; Travaux d'ingénieurs d'étude et conception de systèmes et d'équipements incorporant des pyromécanismes ; Conception, élaboration, mise au point et mise à jour de logiciels; programmation pour ordinateur; Consultations en matière d'ordinateurs; Elaboration de base de données documentaires techniques et/ou logistiques; Ingénierie informatique; Ingénierie documentaire à savoir service de création et d'élaboration de documentation et de systèmes documentaires; Travaux d'ingénieurs d'étude et conception de systèmes électriques, électroniques ou pyrotechniques; Travaux d'ingénierie d'outillage et de réparation; Travaux d'ingénieurs d'étude et conception de systèmes et d'équipements.

Déposant 1 : NEXTER Systems
Forme juridique : Société anonyme
Adresse :
34, Boulevard de Valmy
42300 Roanne
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Madame Julie Desrois
Adresse :
BP 74
16/20 Avenue de l'Agent Sarre
92703 Colombes cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

26/06/2020 : SAERI

N° national/d'enregistrement : 4661094
Date de dépôt : 26/06/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/06/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; Programmes enregistrés ; Appareils de communication, en particulier entre véhicules; Appareils de communication et de transmission de signaux par voie hertzienne ; Appareils de communication et de transmission de signaux par satellite ; Appareils de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique ; Appareils d'acquisition de renseignement par imagerie ; Dispositif d'affichage de messages ; Dispositif d'affichage d'alertes ; Dispositif de visualisation de flux vidéo provenant de source externe; Casque équipé de boîtiers électroniques permettant le traitement d'informations tactiques ; Dispositif de visualisation portatif adaptable sur un casque (logiciels et ordinateurs) ; Programmes enregistrés ; appareils de communication ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; Dispositif de visualisation de son itinéraire ; Dispositif d'aide au commandement d'unités de combat à savoir de véhicules (logiciels et ordinateurs) et de combattants à pieds ; Dispositif (logiciels et ordinateurs) pour le suivi et l'échange d'informations tactiques et/ou logistiques entre unités de combat à savoir véhicules; Dispositif (logiciels et ordinateurs) pour le suivi et l'échange d'informations tactiques et/ou logistiques entre opérateurs et véhicule; Dispositif (logiciels et ordinateurs) pour le suivi et l'échange d'informations tactiques et/ou logistiques en cours de vol entre parachutistes; Dispositif de collecte et représentation d'information tactique (logiciels et ordinateurs) ; Dispositif de visualisation de sa position sur le terrain (logiciels et ordinateurs) ; dispositif de visualisation de la position sur le terrain de troupes amies ou ennemies (logiciels et ordinateurs) ; Dispositif de visualisation cartographique en deux ou trois dimensions de zones de combat (logiciels et ordinateurs).

Déposant 1 : Nexter Systems
Forme juridique : Société anonyme
Adresse :
34, Boulevard de Valmy
42300 Roanne
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Madame Julie Desrois
Adresse :
BP 74
16/20 Avenue de l'Agent Sarre
92703 Colombes cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

23/01/2019 : IXOS

N° national/d'enregistrement : 4518181
Date de dépôt : 23/01/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/01/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques ; Détecteurs ; Caméras ; Appareils photographiques numériques ou analogiques ; Caméras thermiques ; Caméras infrarouges ; Logiciels de cartographie ; Appareils pour l'observation ; Appareils pour la reconnaissance ; Appareils pour la cartographie; tous les produits précités étant exclusivement utilisés avec des drones ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicule aérien ; Drones ; Drones civils ; Drones militaires ; Drones de reconnaissance ; Supports pour caméras montées sur drone ; Drones armés ;
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes ; Systèmes d'armes ; Munitions ; Projectiles.

Déposant 1 : NEXTER Systems
Forme juridique : société anonyme à conseil d'administration
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42300 Roanne
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Madame Julie Desrois
Adresse :
BP 74
16/20 avenue de l’Agent Sarre
92703 Colombes cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 761562
Date de demande : 04/07/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments optiques ; détecteurs ; caméras ; appareils photographiques numériques ou analogiques ; caméras thermiques ; caméras infrarouges ; logiciels de cartographie ; appareils pour l'observation ; appareils pour la reconnaissance ; appareils pour la cartographie ; tous les produits précités étant exclusivement utilisés avec des drones ; Classe 12 : Véhicule aérien ; drones ; drones civils ; drones militaires ; drones de reconnaissance ; supports pour caméras montées sur drone ; drones armés ; Classe 13 : Armes ; systèmes d'armes ; munitions ; projectiles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 807549
Date de demande : 06/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

23/01/2019 : SORIX

N° national/d'enregistrement : 4518191
Date de dépôt : 23/01/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/01/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques ; Détecteurs ; Caméras ; Appareils photographiques numériques ou analogiques ; Caméras thermiques ; Caméras infrarouges ; Logiciels de cartographie ; Instruments d'observation ; Appareils de reconnaissance vocale; Appareils de reconnaissance faciale ; Dispositifs de cartographie ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicule aérien ; Drones ; Drones civils ; Drones militaires ; Drones de reconnaissance ; Supports pour caméras montées sur drone ; Drones armés ;
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes ; Systèmes d'armement ; Munitions ; Projectiles.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : société anonyme à conseil d'administration
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42300 Roanne
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Madame Julie Desrois
Adresse :
BP 74
16/20 avenue de l’Agent Sarre
92703 Colombes cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

11/01/2019 : CAMELEON

N° national/d'enregistrement : 4514619
Date de dépôt : 11/01/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/01/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneau d’affichage à diodes électroluminescentes (OLED) ; Panneau d’affichage à cristaux liquides ; Panneau d’affichage électrochromique ; Composant électronique d’affichage à diodes électroluminescentes (OLED) ; Composant électronique d’affichage à cristaux liquides ; Composant électronique d’affichage électrochromique ; écran à cristaux liquides ; écran à diodes électroluminescentes (OLED) ; écran électrochromique ; Circuit électronique de commande d’un écran ou panneau d’affichage ; Dispositifs électroniques de contrôle pour dispositif de camouflage mettant en oeuvre des composants électroniques [dispositif électronique]; Dispositifs électroniques de contrôle pour dispositif de camouflage mettant en oeuvre des diodes électroluminescentes (OLED) [dispositif électronique]; Dispositifs électroniques de contrôle pour dispositif de camouflage mettant en oeuvre des cristaux liquides [dispositif électronique]; Dispositifs électroniques de contrôle pour dispositif de camouflage mettant en oeuvre des composants électrochromiques [dispositif électronique]; Panneau [mécanique] de camouflage pour un véhicule ou une structure fixe; Panneau [électronique] de camouflage pour un véhicule ou une structure fixe ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bâche de camouflage ; Couverture (bâche) de camouflage pour fantassin.

Déposant 1 : NEXTER Systems
Forme juridique : société anonyme à conseil d'administration
Adresse :
34, Boulevard de Valmy
42328 Roanne Cedex
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Madame Julie Desrois
Adresse :
BP 74
16/20 Avenue de l'Agent Sarre
92703 Colombes cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-05
Date du BOPI : 01/02/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

30/05/2018 : OPTIO

N° national/d'enregistrement : 4457167
Date de dépôt : 30/05/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/05/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Robot (machine); Robot terrestre télécommandé (machine); Robot de reconnaissance et d'intervention (machine); Robot terrestre à roues (machine); Robot terrestre à chenilles (machine); Robot de déminage (machine) ; Robot équipé de système d’arme ;
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arme ; Système d’arme monté sur une plateforme télécommandée.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme
Adresse :
34 BOULEVARD DE VALMY
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Madame Julie Desrois
Adresse :
BP 74
16/20 avenue de l'Agent Sarre
92703 Colombes
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

24/07/2017 :

N° national/d'enregistrement : 4378641
Date de dépôt : 24/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Interfaces [informatique] ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciel d'affichage sur un écran d'informations relatives à un système d'arme ; appareils et instruments pour la conception, l'élaboration de documentation, de bases de données documentaires ou de documents ; équipements pour la création et/ou la mise à jour et/ou l'exploitation de base de données de documentation ; logiciels pour bases de données documentaires et/ou logistiques ; logiciels d'élaboration et de réalisation de documentation technique ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; documentation technique et/ou logistique informatisée ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles ; véhicules électriques ; véhicules civils, véhicules blindés à roues ou à chenilles, chars, véhicules équipés d'un système d'arme, tourelles de char ; tourelles pour véhicules blindés ; blindages et éléments de blindages pour véhicules ;
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; armes de moyen calibre ; systèmes d'armes terrestres [armes] ; tourelles terrestres [armes] ; affûts canons ; affûts canons téléopérés ou télécommandés ; tourelles canons de moyen calibre ; systèmes d'armes navals [armes] ; tourelles navales [armes] ; pods ou tourelles canons pour aéronefs ; munitions ; cartouches ; missiles ; bombes ; roquettes ; torpilles ; grenades ; explosifs ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Documentation technique pour utilisateur de système d'arme ; documents techniques pour opérations de maintenance ; manuels d'emploi de matériel d'armement et en particulier d'affût téléopéré ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'affichage électronique (télécommunications) ; messagerie électronique ; fourniture de canaux de télécommunication ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de télécommunication, notamment transmission électronique de données, de messages et d'informations ; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales ; services de diffusion de textes, images et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris téléchargement montant, affichage, marquage, et transmission électronique de données, d'informations, d'images et de vidéos ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques ; fourniture d'information sur un système d'arme ; fourniture de documentation technique et/ou logistique informatisée ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services informatiques, notamment création d'applications permettant pour les utilisateurs enregistrés de gérer les interfaces entre un système d'arme et un utilisateur ; ingénierie informatique, ingénierie documentaire à savoir service de création et d'élaboration de documentation et de systèmes documentaires ; ingénierie documentaire.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 BOULEVARD DE VALMY
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme. Julie Desrois
Adresse :
16/20, avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

24/07/2017 :

N° national/d'enregistrement : 4378641
Date de dépôt : 24/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Interfaces [informatique] ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciel d'affichage sur un écran d'informations relatives à un système d'arme ; appareils et instruments pour la conception, l'élaboration de documentation, de bases de données documentaires ou de documents ; équipements pour la création et/ou la mise à jour et/ou l'exploitation de base de données de documentation ; logiciels pour bases de données documentaires et/ou logistiques ; logiciels d'élaboration et de réalisation de documentation technique ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; documentation technique et/ou logistique informatisée ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles ; véhicules électriques ; véhicules civils, véhicules blindés à roues ou à chenilles, chars, véhicules équipés d'un système d'arme, tourelles de char ; tourelles pour véhicules blindés ; blindages et éléments de blindages pour véhicules ;
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; armes de moyen calibre ; systèmes d'armes terrestres [armes] ; tourelles terrestres [armes] ; affûts canons ; affûts canons téléopérés ou télécommandés ; tourelles canons de moyen calibre ; systèmes d'armes navals [armes] ; tourelles navales [armes] ; pods ou tourelles canons pour aéronefs ; munitions ; cartouches ; missiles ; bombes ; roquettes ; torpilles ; grenades ; explosifs ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Documentation technique pour utilisateur de système d'arme ; documents techniques pour opérations de maintenance ; manuels d'emploi de matériel d'armement et en particulier d'affût téléopéré ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'affichage électronique (télécommunications) ; messagerie électronique ; fourniture de canaux de télécommunication ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de télécommunication, notamment transmission électronique de données, de messages et d'informations ; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales ; services de diffusion de textes, images et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris téléchargement montant, affichage, marquage, et transmission électronique de données, d'informations, d'images et de vidéos ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques ; fourniture d'information sur un système d'arme ; fourniture de documentation technique et/ou logistique informatisée ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services informatiques, notamment création d'applications permettant pour les utilisateurs enregistrés de gérer les interfaces entre un système d'arme et un utilisateur ; ingénierie informatique, ingénierie documentaire à savoir service de création et d'élaboration de documentation et de systèmes documentaires ; ingénierie documentaire.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 BOULEVARD DE VALMY
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme. Julie Desrois
Adresse :
16/20, avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

24/07/2017 :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Interfaces [informatique] ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciel d'affichage sur un écran d'informations relatives à un système d'arme ; appareils et instruments pour la conception, l'élaboration de documentation, de bases de données documentaires ou de documents ; équipements pour la création et/ou la mise à jour et/ou l'exploitation de base de données de documentation ; logiciels pour bases de données documentaires et/ou logistiques ; logiciels d'élaboration et de réalisation de documentation technique ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; documentation technique et/ou logistique informatisée ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles ; véhicules électriques ; véhicules civils, véhicules blindés à roues ou à chenilles, chars, véhicules équipés d'un système d'arme, tourelles de char ; tourelles pour véhicules blindés ; blindages et éléments de blindages pour véhicules ;
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; armes de moyen calibre ; systèmes d'armes terrestres [armes] ; tourelles terrestres [armes] ; affûts canons ; affûts canons téléopérés ou télécommandés ; tourelles canons de moyen calibre ; systèmes d'armes navals [armes] ; tourelles navales [armes] ; pods ou tourelles canons pour aéronefs ; munitions ; cartouches ; missiles ; bombes ; roquettes ; torpilles ; grenades ; explosifs ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Documentation technique pour utilisateur de système d'arme ; documents techniques pour opérations de maintenance ; manuels d'emploi de matériel d'armement et en particulier d'affût téléopéré ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'affichage électronique (télécommunications) ; messagerie électronique ; fourniture de canaux de télécommunication ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de télécommunication, notamment transmission électronique de données, de messages et d'informations ; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales ; services de diffusion de textes, images et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris téléchargement montant, affichage, marquage, et transmission électronique de données, d'informations, d'images et de vidéos ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques ; fourniture d'information sur un système d'arme ; fourniture de documentation technique et/ou logistique informatisée ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services informatiques, notamment création d'applications permettant pour les utilisateurs enregistrés de gérer les interfaces entre un système d'arme et un utilisateur ; ingénierie informatique, ingénierie documentaire à savoir service de création et d'élaboration de documentation et de systèmes documentaires ; ingénierie documentaire.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 BOULEVARD DE VALMY
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme. Julie Desrois
Adresse :
16/20, avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

24/07/2017 :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Interfaces [informatique] ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciel d'affichage sur un écran d'informations relatives à un système d'arme ; appareils et instruments pour la conception, l'élaboration de documentation, de bases de données documentaires ou de documents ; équipements pour la création et/ou la mise à jour et/ou l'exploitation de base de données de documentation ; logiciels pour bases de données documentaires et/ou logistiques ; logiciels d'élaboration et de réalisation de documentation technique ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; documentation technique et/ou logistique informatisée ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles ; véhicules électriques ; véhicules civils, véhicules blindés à roues ou à chenilles, chars, véhicules équipés d'un système d'arme, tourelles de char ; tourelles pour véhicules blindés ; blindages et éléments de blindages pour véhicules ;
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; armes de moyen calibre ; systèmes d'armes terrestres [armes] ; tourelles terrestres [armes] ; affûts canons ; affûts canons téléopérés ou télécommandés ; tourelles canons de moyen calibre ; systèmes d'armes navals [armes] ; tourelles navales [armes] ; pods ou tourelles canons pour aéronefs ; munitions ; cartouches ; missiles ; bombes ; roquettes ; torpilles ; grenades ; explosifs ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Documentation technique pour utilisateur de système d'arme ; documents techniques pour opérations de maintenance ; manuels d'emploi de matériel d'armement et en particulier d'affût téléopéré ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'affichage électronique (télécommunications) ; messagerie électronique ; fourniture de canaux de télécommunication ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de télécommunication, notamment transmission électronique de données, de messages et d'informations ; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales ; services de diffusion de textes, images et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris téléchargement montant, affichage, marquage, et transmission électronique de données, d'informations, d'images et de vidéos ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques ; fourniture d'information sur un système d'arme ; fourniture de documentation technique et/ou logistique informatisée ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services informatiques, notamment création d'applications permettant pour les utilisateurs enregistrés de gérer les interfaces entre un système d'arme et un utilisateur ; ingénierie informatique, ingénierie documentaire à savoir service de création et d'élaboration de documentation et de systèmes documentaires ; ingénierie documentaire.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 BOULEVARD DE VALMY
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme. Julie Desrois
Adresse :
16/20, avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

06/07/2016 : FINDADFI

N° national/d'enregistrement : 4285553
Date de dépôt : 06/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques, à savoir de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique à l'exception des relais à impulsion, des mini-relais pour l'électronique, des relais de puissance, des relais crépusculaires et parties de relais ; appareils et instruments optiques, de mesurage, de contrôle et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; programmes enregistrés ; appareils de communication, en particulier entre véhicules ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; détecteurs de véhicules (logiciels et ordinateurs) ; dispositifs de reconnaissance de véhicules (logiciels et ordinateurs) ; dispositif d'aide au commandement d'unités de combat à savoir de véhicules (logiciels et ordinateurs) ; dispositif (logiciels et ordinateurs), pour le suivi et l'échange d'informations tactiques et/ou logistiques entre unités de combat à savoir véhicules ; dispositif de collecte et représentation d'information tactique (logiciels et ordinateurs) ; dispositif de visualisation cartographique en deux ou trois dimensions de zones de combat (logiciels et ordinateurs) ; dispositif de visualisation de sa position sur le terrain (logiciels et ordinateurs) ; dispositif de visualisation de la position sur le terrain de troupes amies ou ennemies (logiciels et ordinateurs) ; appareils de communication et de transmission de signaux par voie hertzienne ; appareils de communication et de transmission de signaux par satellite ; appareils de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique ; casque équipé de boîtiers électroniques permettant le traitement d'informations tactiques ; dispositif de visualisation portatif adaptable sur un casque (logiciels et ordinateurs) ; gant haptique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmissions de messages par réseaux satellites ; transmissions de positions et de localisations de personnes ou de véhicules ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 BOULEVARD DE VALMY
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

06/07/2016 : FINDART

N° national/d'enregistrement : 4285558
Date de dépôt : 06/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques, à savoir de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique à l'exception des relais à impulsion, des mini-relais pour l'électronique, des relais de puissance, des relais crépusculaires et parties de relais ; appareils et instruments optiques, de mesurage, de contrôle et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; programmes enregistrés ; appareils de communication, en particulier entre véhicules ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; détecteurs de véhicules (logiciels et ordinateurs) ; dispositifs de reconnaissance de véhicules (logiciels et ordinateurs) ; dispositif d'aide au commandement d'unités de combat à savoir de véhicules (logiciels et ordinateurs) ; dispositif (logiciels et ordinateurs), pour le suivi et l'échange d'informations tactiques et/ou logistiques entre unités de combat à savoir véhicules ; dispositif de collecte et représentation d'information tactique (logiciels et ordinateurs) ; dispositif de visualisation cartographique en deux ou trois dimensions de zones de combat (logiciels et ordinateurs) ; dispositif de visualisation de sa position sur le terrain (logiciels et ordinateurs) ; dispositif de visualisation de la position sur le terrain de troupes amies ou ennemies (logiciels et ordinateurs) ; appareils de communication et de transmission de signaux par voie hertzienne ; appareils de communication et de transmission de signaux par satellite ; appareils de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique ; casque équipé de boîtiers électroniques permettant le traitement d'informations tactiques ; dispositif de visualisation portatif adaptable sur un casque (logiciels et ordinateurs) ; gant haptique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmissions de messages par réseaux satellites ; transmissions de positions et de localisations de personnes ou de véhicules ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 BOULEVARD DE VALMY
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

06/07/2016 : FINDCBRN

N° national/d'enregistrement : 4285560
Date de dépôt : 06/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques, à savoir de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique à l'exception des relais à impulsion, des mini-relais pour l'électronique, des relais de puissance, des relais crépusculaires et parties de relais ; appareils et instruments optiques, de mesurage, de contrôle et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; programmes enregistrés ; appareils de communication, en particulier entre véhicules ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; détecteurs de véhicules (logiciels et ordinateurs) ; dispositifs de reconnaissance de véhicules (logiciels et ordinateurs) ; dispositif d'aide au commandement d'unités de combat à savoir de véhicules (logiciels et ordinateurs) ; dispositif (logiciels et ordinateurs), pour le suivi et l'échange d'informations tactiques et/ou logistiques entre unités de combat à savoir véhicules ; dispositif de collecte et représentation d'information tactique (logiciels et ordinateurs) ; dispositif de visualisation cartographique en deux ou trois dimensions de zones de combat (logiciels et ordinateurs) ; dispositif de visualisation de sa position sur le terrain (logiciels et ordinateurs) ; dispositif de visualisation de la position sur le terrain de troupes amies ou ennemies (logiciels et ordinateurs) ; appareils de communication et de transmission de signaux par voie hertzienne ; appareils de communication et de transmission de signaux par satellite ; appareils de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique ; casque équipé de boîtiers électroniques permettant le traitement d'informations tactiques ; dispositif de visualisation portatif adaptable sur un casque (logiciels et ordinateurs) ; gant haptique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmissions de messages par réseaux satellites ; transmissions de positions et de localisations de personnes ou de véhicules ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 BOULEVARD DE VALMY
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

06/07/2016 : FINDINT

N° national/d'enregistrement : 4285561
Date de dépôt : 06/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques, à savoir de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique à l'exception des relais à impulsion, des mini-relais pour l'électronique, des relais de puissance, des relais crépusculaires et parties de relais ; appareils et instruments optiques, de mesurage, de contrôle et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; programmes enregistrés ; appareils de communication, en particulier entre véhicules ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; détecteurs de véhicules (logiciels et ordinateurs) ; dispositifs de reconnaissance de véhicules (logiciels et ordinateurs) ; dispositif d'aide au commandement d'unités de combat à savoir de véhicules (logiciels et ordinateurs) ; dispositif (logiciels et ordinateurs), pour le suivi et l'échange d'informations tactiques et/ou logistiques entre unités de combat à savoir véhicules ; dispositif de collecte et représentation d'information tactique (logiciels et ordinateurs) ; dispositif de visualisation cartographique en deux ou trois dimensions de zones de combat (logiciels et ordinateurs) ; dispositif de visualisation de sa position sur le terrain (logiciels et ordinateurs) ; dispositif de visualisation de la position sur le terrain de troupes amies ou ennemies (logiciels et ordinateurs) ; appareils de communication et de transmission de signaux par voie hertzienne ; appareils de communication et de transmission de signaux par satellite ; appareils de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique ; casque équipé de boîtiers électroniques permettant le traitement d'informations tactiques ; dispositif de visualisation portatif adaptable sur un casque (logiciels et ordinateurs) ; gant haptique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmissions de messages par réseaux satellites ; transmissions de positions et de localisations de personnes ou de véhicules ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 BOULEVARD DE VALMY
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

06/07/2016 : FINDMP

N° national/d'enregistrement : 4285570
Date de dépôt : 06/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques, à savoir de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique à l'exception des relais à impulsion, des mini-relais pour l'électronique, des relais de puissance, des relais crépusculaires et parties de relais ; appareils et instruments optiques, de mesurage, de contrôle et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; programmes enregistrés ; appareils de communication, en particulier entre véhicules ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; détecteurs de véhicules (logiciels et ordinateurs) ; dispositifs de reconnaissance de véhicules (logiciels et ordinateurs) ; dispositif d'aide au commandement d'unités de combat à savoir de véhicules (logiciels et ordinateurs) ; dispositif (logiciels et ordinateurs), pour le suivi et l'échange d'informations tactiques et/ou logistiques entre unités de combat à savoir véhicules ; dispositif de collecte et représentation d'information tactique (logiciels et ordinateurs) ; dispositif de visualisation cartographique en deux ou trois dimensions de zones de combat (logiciels et ordinateurs) ; dispositif de visualisation de sa position sur le terrain (logiciels et ordinateurs) ; dispositif de visualisation de la position sur le terrain de troupes amies ou ennemies (logiciels et ordinateurs) ; appareils de communication et de transmission de signaux par voie hertzienne ; appareils de communication et de transmission de signaux par satellite ; appareils de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique ; casque équipé de boîtiers électroniques permettant le traitement d'informations tactiques ; dispositif de visualisation portatif adaptable sur un casque (logiciels et ordinateurs) ; gant haptique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmissions de messages par réseaux satellites ; transmissions de positions et de localisations de personnes ou de véhicules ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 BOULEVARD DE VALMY
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

06/07/2016 : FINDADFI

N° national/d'enregistrement : 4285553
Date de dépôt : 06/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques, à savoir de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique à l'exception des relais à impulsion, des mini-relais pour l'électronique, des relais de puissance, des relais crépusculaires et parties de relais ; Appareils et instruments optiques, de mesurage, de contrôle et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; programmes enregistrés ; Appareils de communication, en particulier entre véhicules ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; détecteurs de véhicules ; dispositifs de reconnaissance de véhicules ; dispositif d'aide au commandement d'unités de combat à savoir de véhicules ; dispositif, en particulier logiciel, pour le suivi et l'échange d'informations tactiques et/ou logistiques entre unités de combat à savoir véhicules ; Dispositif de collecte et représentation d'information tactique ; Dispositif de visualisation cartographique en deux ou trois dimensions de zones de combat ; Dispositif de visualisation de sa position sur le terrain ; Dispositif de visualisation de la position sur le terrain de troupes amies ou ennemies ; Appareils de communication et de transmission de signaux par voie hertzienne ; Appareils de communication et de transmission de signaux par satellite ; Appareils de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique ; Casque équipé de boîtiers électroniques permettant le traitement d'informations tactiques ; Dispositif de visualisation portatif adaptable sur un casque ; Gant haptique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; Transmissions de messages par réseaux satellites ; Transmissions de positions et de localisations de personnes ou de véhicules ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 BOULEVARD DE VALMY
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

06/07/2016 : FINDART

N° national/d'enregistrement : 4285558
Date de dépôt : 06/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques, à savoir de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique à l'exception des relais à impulsion, des mini-relais pour l'électronique, des relais de puissance, des relais crépusculaires et parties de relais ; Appareils et instruments optiques, de mesurage, de contrôle et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; programmes enregistrés ; Appareils de communication, en particulier entre véhicules ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; détecteurs de véhicules ; dispositifs de reconnaissance de véhicules ; dispositif d'aide au commandement d'unités de combat à savoir de véhicules ; dispositif, en particulier logiciel, pour le suivi et l'échange d'informations tactiques et/ou logistiques entre unités de combat à savoir véhicules ; Systèmes informatisés de commandement d'unités militaires, notamment d'artillerie ; Systèmes de conduite et de contrôle des tirs notamment d'artillerie ; Système de contrôle et visualisation de la quantité de munitions et charges propulsives disponibles ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 BOULEVARD DE VALMY
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

06/07/2016 : FINDCBRN

N° national/d'enregistrement : 4285560
Date de dépôt : 06/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques, à savoir de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique à l'exception des relais à impulsion, des mini-relais pour l'électronique, des relais de puissance, des relais crépusculaires et parties de relais ; Appareils et instruments optiques, de mesurage, de contrôle et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; programmes enregistrés ; Appareils de communication, en particulier entre véhicules ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; détecteurs de véhicules ; dispositifs de reconnaissance de véhicules ; dispositif d'aide au commandement d'unités de combat à savoir de véhicules ; dispositif, en particulier logiciel, pour le suivi et l'échange d'informations tactiques et/ou logistiques entre unités de combat à savoir véhicules ; Appareils et instruments scientifiques permettant le prélèvement d'échantillons d'air ou de terrain ; Capteurs de données météorologiques, telles que température, vitesse du vent, pression atmosphérique et humidité relative de l'air ; Dispositif numérique de contrôle de capteurs de données météorologiques ; Dispositif numérique de contrôle d'appareils et instruments de mesurage de la qualité de l'air, de la présence de particules dans l'air ; Dispositif de visualisation cartographique en deux ou trois dimensions de zones de terrain incorporant une information sur la nature et la localisation de zones polluées ; Dispositif de calcul, visualisation et prédiction de la dispersion d'agents polluants ; Dispositif de calcul d'itinéraires permettant d'éviter des zones polluées ; Dispositif d'échange d'informations tactiques entre unités de combat ; Dispositif de télécommande de robots ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 BOULEVARD DE VALMY
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

06/07/2016 : FINDINT

N° national/d'enregistrement : 4285561
Date de dépôt : 06/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques, à savoir de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique à l'exception des relais à impulsion, des mini-relais pour l'électronique, des relais de puissance, des relais crépusculaires et parties de relais ; Appareils et instruments optiques, de mesurage, de contrôle et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; programmes enregistrés ; Appareils de communication, en particulier entre véhicules ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; détecteurs de véhicules ; dispositifs de reconnaissance de véhicules ; dispositif d'aide au commandement d'unités de combat à savoir de véhicules ; dispositif, en particulier logiciel, pour le suivi et l'échange d'informations tactiques et/ou logistiques entre unités de combat à savoir véhicules ; Base de données informatique, en particulier bases de données permettant le partage et l'échange d'informations tactiques et/ou logistiques entre unités de combat ; Dispositif de collecte et représentation d'information tactique ; Dispositif de visualisation cartographique en deux ou trois dimensions de zones de combat ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 BOULEVARD DE VALMY
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

06/07/2016 : FINDMP

N° national/d'enregistrement : 4285570
Date de dépôt : 06/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques, à savoir de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique à l'exception des relais à impulsion, des mini-relais pour l'électronique, des relais de puissance, des relais crépusculaires et parties de relais ; Appareils et instruments optiques, de mesurage, de contrôle et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; programmes enregistrés ; Appareils de communication, en particulier entre véhicules ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; détecteurs de véhicules ; dispositifs de reconnaissance de véhicules ; dispositif d'aide au commandement d'unités de combat à savoir de véhicules ; dispositif, en particulier logiciel, pour le suivi et l'échange d'informations tactiques et/ou logistiques entre unités de combat à savoir véhicules ; Dispositif d'aide digitale à la préparation de mission ; Dispositif de visualisation cartographique en deux ou trois dimensions de zones de combat ; Dispositif de simulation de situation de combat ; Dispositif de calcul d'itinéraire ; Dispositif d'évaluation de menaces militaires ; Dispositif de calcul de portées de systèmes d'armes ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation à la préparation de missions tactiques ; Formation par outils numériques à la préparation de missions tactiques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 BOULEVARD DE VALMY
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

06/07/2016 : FINDADFI

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques, à savoir de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique à l'exception des relais à impulsion, des mini-relais pour l'électronique, des relais de puissance, des relais crépusculaires et parties de relais ; appareils et instruments optiques, de mesurage, de contrôle et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; programmes enregistrés ; appareils de communication, en particulier entre véhicules ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; détecteurs de véhicules (logiciels et ordinateurs) ; dispositifs de reconnaissance de véhicules (logiciels et ordinateurs) ; dispositif d'aide au commandement d'unités de combat à savoir de véhicules (logiciels et ordinateurs) ; dispositif (logiciels et ordinateurs), pour le suivi et l'échange d'informations tactiques et/ou logistiques entre unités de combat à savoir véhicules ; dispositif de collecte et représentation d'information tactique (logiciels et ordinateurs) ; dispositif de visualisation cartographique en deux ou trois dimensions de zones de combat (logiciels et ordinateurs) ; dispositif de visualisation de sa position sur le terrain (logiciels et ordinateurs) ; dispositif de visualisation de la position sur le terrain de troupes amies ou ennemies (logiciels et ordinateurs) ; appareils de communication et de transmission de signaux par voie hertzienne ; appareils de communication et de transmission de signaux par satellite ; appareils de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique ; casque équipé de boîtiers électroniques permettant le traitement d'informations tactiques ; dispositif de visualisation portatif adaptable sur un casque (logiciels et ordinateurs) ; gant haptique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmissions de messages par réseaux satellites ; transmissions de positions et de localisations de personnes ou de véhicules ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 BOULEVARD DE VALMY
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

06/07/2016 : FINDART

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques, à savoir de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique à l'exception des relais à impulsion, des mini-relais pour l'électronique, des relais de puissance, des relais crépusculaires et parties de relais ; appareils et instruments optiques, de mesurage, de contrôle et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; programmes enregistrés ; appareils de communication, en particulier entre véhicules ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; détecteurs de véhicules (logiciels et ordinateurs) ; dispositifs de reconnaissance de véhicules (logiciels et ordinateurs) ; dispositif d'aide au commandement d'unités de combat à savoir de véhicules (logiciels et ordinateurs) ; dispositif (logiciels et ordinateurs), pour le suivi et l'échange d'informations tactiques et/ou logistiques entre unités de combat à savoir véhicules ; dispositif de collecte et représentation d'information tactique (logiciels et ordinateurs) ; dispositif de visualisation cartographique en deux ou trois dimensions de zones de combat (logiciels et ordinateurs) ; dispositif de visualisation de sa position sur le terrain (logiciels et ordinateurs) ; dispositif de visualisation de la position sur le terrain de troupes amies ou ennemies (logiciels et ordinateurs) ; appareils de communication et de transmission de signaux par voie hertzienne ; appareils de communication et de transmission de signaux par satellite ; appareils de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique ; casque équipé de boîtiers électroniques permettant le traitement d'informations tactiques ; dispositif de visualisation portatif adaptable sur un casque (logiciels et ordinateurs) ; gant haptique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmissions de messages par réseaux satellites ; transmissions de positions et de localisations de personnes ou de véhicules ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 BOULEVARD DE VALMY
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

06/07/2016 : FINDCBRN

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques, à savoir de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique à l'exception des relais à impulsion, des mini-relais pour l'électronique, des relais de puissance, des relais crépusculaires et parties de relais ; appareils et instruments optiques, de mesurage, de contrôle et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; programmes enregistrés ; appareils de communication, en particulier entre véhicules ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; détecteurs de véhicules (logiciels et ordinateurs) ; dispositifs de reconnaissance de véhicules (logiciels et ordinateurs) ; dispositif d'aide au commandement d'unités de combat à savoir de véhicules (logiciels et ordinateurs) ; dispositif (logiciels et ordinateurs), pour le suivi et l'échange d'informations tactiques et/ou logistiques entre unités de combat à savoir véhicules ; dispositif de collecte et représentation d'information tactique (logiciels et ordinateurs) ; dispositif de visualisation cartographique en deux ou trois dimensions de zones de combat (logiciels et ordinateurs) ; dispositif de visualisation de sa position sur le terrain (logiciels et ordinateurs) ; dispositif de visualisation de la position sur le terrain de troupes amies ou ennemies (logiciels et ordinateurs) ; appareils de communication et de transmission de signaux par voie hertzienne ; appareils de communication et de transmission de signaux par satellite ; appareils de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique ; casque équipé de boîtiers électroniques permettant le traitement d'informations tactiques ; dispositif de visualisation portatif adaptable sur un casque (logiciels et ordinateurs) ; gant haptique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmissions de messages par réseaux satellites ; transmissions de positions et de localisations de personnes ou de véhicules ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 BOULEVARD DE VALMY
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

06/07/2016 : FINDINT

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques, à savoir de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique à l'exception des relais à impulsion, des mini-relais pour l'électronique, des relais de puissance, des relais crépusculaires et parties de relais ; appareils et instruments optiques, de mesurage, de contrôle et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; programmes enregistrés ; appareils de communication, en particulier entre véhicules ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; détecteurs de véhicules (logiciels et ordinateurs) ; dispositifs de reconnaissance de véhicules (logiciels et ordinateurs) ; dispositif d'aide au commandement d'unités de combat à savoir de véhicules (logiciels et ordinateurs) ; dispositif (logiciels et ordinateurs), pour le suivi et l'échange d'informations tactiques et/ou logistiques entre unités de combat à savoir véhicules ; dispositif de collecte et représentation d'information tactique (logiciels et ordinateurs) ; dispositif de visualisation cartographique en deux ou trois dimensions de zones de combat (logiciels et ordinateurs) ; dispositif de visualisation de sa position sur le terrain (logiciels et ordinateurs) ; dispositif de visualisation de la position sur le terrain de troupes amies ou ennemies (logiciels et ordinateurs) ; appareils de communication et de transmission de signaux par voie hertzienne ; appareils de communication et de transmission de signaux par satellite ; appareils de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique ; casque équipé de boîtiers électroniques permettant le traitement d'informations tactiques ; dispositif de visualisation portatif adaptable sur un casque (logiciels et ordinateurs) ; gant haptique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmissions de messages par réseaux satellites ; transmissions de positions et de localisations de personnes ou de véhicules ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 BOULEVARD DE VALMY
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

06/07/2016 : FINDMP

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques, à savoir de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique à l'exception des relais à impulsion, des mini-relais pour l'électronique, des relais de puissance, des relais crépusculaires et parties de relais ; appareils et instruments optiques, de mesurage, de contrôle et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; programmes enregistrés ; appareils de communication, en particulier entre véhicules ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; détecteurs de véhicules (logiciels et ordinateurs) ; dispositifs de reconnaissance de véhicules (logiciels et ordinateurs) ; dispositif d'aide au commandement d'unités de combat à savoir de véhicules (logiciels et ordinateurs) ; dispositif (logiciels et ordinateurs), pour le suivi et l'échange d'informations tactiques et/ou logistiques entre unités de combat à savoir véhicules ; dispositif de collecte et représentation d'information tactique (logiciels et ordinateurs) ; dispositif de visualisation cartographique en deux ou trois dimensions de zones de combat (logiciels et ordinateurs) ; dispositif de visualisation de sa position sur le terrain (logiciels et ordinateurs) ; dispositif de visualisation de la position sur le terrain de troupes amies ou ennemies (logiciels et ordinateurs) ; appareils de communication et de transmission de signaux par voie hertzienne ; appareils de communication et de transmission de signaux par satellite ; appareils de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique ; casque équipé de boîtiers électroniques permettant le traitement d'informations tactiques ; dispositif de visualisation portatif adaptable sur un casque (logiciels et ordinateurs) ; gant haptique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmissions de messages par réseaux satellites ; transmissions de positions et de localisations de personnes ou de véhicules ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 BOULEVARD DE VALMY
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

12/12/2014 : SIMACS

N° national/d'enregistrement : 4141636
Date de dépôt : 12/12/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques, à savoir de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique ; Dispositifs de reconnaissance de véhicules ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de données ; Cartes géographiques digitalisées ; Appareils de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique ; Appareils de communication, en particulier entre véhicules ; Equipements pour le traitement de l'information ; Calculateurs et ordinateurs ; Programmes enregistrés ; Dispositif (logiciels et ordinateurs) d'aide au commandement d'unités de combat ou de sécurité (véhicules de combat ou de sécurité) ; Dispositif (logiciels et ordinateurs) pour le suivi et l'échange d'informations tactiques et/ou logistiques entre unités de combat ou de sécurité (véhicules de combat ou de sécurité) ; Instruments de navigation sur terre ; Postes de commandement informatiques militarisés [appareils de commande (électroniques)].

Déposant 1 : Nexter Systems, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme. Julie Desrois
Adresse :
16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP74
92703 Colombes Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-01
Date du BOPI : 02/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

24/10/2014 : BAT-LIFT

N° national/d'enregistrement : 4128644
Date de dépôt : 24/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 24/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armoires métalliques [structures] ; constructions métalliques ; caisses à outillage vides en métal ; caisson métallique de transport ; abri technique mobile métallique ; atelier de campagne mobile (construction métallique) ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ponts roulants ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Toiture gonflable pour atelier de campagne mobile.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 BOULEVARD DE VALMY
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-46
Date du BOPI : 14/11/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-19
Date du BOPI : 07/05/2015

12/06/2014 : CREWSHARE

N° national/d'enregistrement : 4097341
Date de dépôt : 12/06/2014
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 12/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques, à savoir de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; programmes enregistrés ; appareils de communication, en particulier dans un véhicule ou entre véhicules ; dispositif (logiciels et ordinateurs) d'aide au commandement d'unités de combat (véhicules) ; dispositif (logiciels et ordinateurs) pour le suivi et l'échange d'informations tactiques et/ou logistiques entre unités de combat (véhicules) ; dispositif (logiciels et ordinateurs) pour le suivi et l'échange d'informations tactiques et/ou logistiques entre membres de l'équipage d'un véhicule ; appareils et instruments pour la simulation et l'entrainement ; appareils et instruments pour la simulation et l'entrainement mettant en oeuvre une réalité virtuelle ou augmentée ; interfaces homme-machines (appareil intermédiaire permettant à une personne de converser avec une machine, de commander ses diverses fonctions et de pouvoir visualiser ou de percevoir les résultats d'une commande) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et/ou d'images assistée par ordinateur.

Déposant 1 : Nexter Systems, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

05/06/2014 : TOP-lite

N° national/d'enregistrement : 4096118
Date de dépôt : 05/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Calculateurs balistiques ; Logiciels pour calculateurs balistiques ; Logiciels de gestion de données météorologiques ; Tables de tir ; Systèmes (calculateurs ou programmes) informatisés de commandement d'unités militaires, notamment d'artillerie ; Systèmes (calculateurs ou programmes) de conduite et de contrôle des tirs notamment d'artillerie.

Déposant 1 : NEXTER Systems, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

03/06/2014 : H3

N° national/d'enregistrement : 4095432
Date de dépôt : 03/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Batteries ; accumulateurs électriques ; groupes électrogènes ; piles à combustible ; appareil de commande pour groupe électrogène ; appareil de commande pour pile à combustible ; systèmes d'alimentation électrique ; systèmes portatifs de fourniture d'énergie.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09

Déposant 1 : NEXTER ELECTRONICS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13 Route de la Minière
78034 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 762563
Date de demande : 09/07/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

03/06/2014 : HCube Teya

N° national/d'enregistrement : 4095441
Date de dépôt : 03/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Batteries ; accumulateurs électriques ; groupes électrogènes ; piles à combustible ; appareil de commande pour groupe électrogène ; appareil de commande pour pile à combustible ; systèmes d'alimentation électrique ; systèmes portatifs de fourniture d'énergie.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09

Déposant 1 : NEXTER ELECTRONICS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13 Route de la Minière
78034 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

03/06/2014 : HCube Segma

N° national/d'enregistrement : 4095449
Date de dépôt : 03/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Batteries ; accumulateurs électriques ; groupes électrogènes ; piles à combustible ; appareil de commande pour groupe électrogène ; appareil de commande pour pile à combustible ; systèmes d'alimentation électrique ; systèmes portatifs de fourniture d'énergie.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09

Déposant 1 : NEXTER ELECTRONICS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13 Route de la Minière
78034 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

13/05/2013 : CARUS

N° national/d'enregistrement : 4004350
Date de dépôt : 13/05/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules militaires ; Véhicules blindés à roues ou à chenilles ; Véhicules blindés légers ; Véhicules blindés ayant un poids total en charge compris entre 5 tonnes et 19 tonnes ; Véhicules blindés ayant un poids total en charge supérieur à 19 tonnes ; Tourelles pour véhicules blindés ; Véhicules de déminage ; Véhicules du génie ; Véhicules sanitaires ; Véhicules poste de commandement ; Véhicules d'observation ; Véhicules d'assaut ; Véhicules de dépannage ; Véhicules de secours et d'assistance ; Véhicules de protection civile ;
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; Munitions ; Explosifs ; Canons ; Mortiers ; Mitrailleuses ; Armes montées sur véhicule ; Tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse.

Déposant 1 : NEXTER Systems, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-23
Date du BOPI : 07/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

16/04/2013 : TITUS

N° national/d'enregistrement : 3998499
Date de dépôt : 16/04/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/04/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules militaires ; Véhicules blindés à roues ou à chenilles ; Véhicules blindés légers ; Véhicules blindés ayant un poids total en charge compris entre 5 tonnes et 19 tonnes ; Véhicules blindés ayant un poids total en charge supérieur à 19 tonnes ; Tourelles pour véhicules blindés ; Véhicules de déminage ; Véhicules du génie ; Véhicules sanitaires ; Véhicules poste de commandement ; Véhicules d'observation ; Véhicules d'assaut ; Véhicules de dépannage ; Véhicules de secours et d'assistance ; Véhicules de protection civile ;
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; Munitions ; Explosifs ; Canons ; Mortiers ; Mitrailleuses ; Armes montées sur véhicule ; Tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse.

Déposant 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16-20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2827929
Date de demande : 14/11/2022
N° de BOPI : 2023-03
Date du BOPI : 20/01/2023

16/04/2013 : TITUS

N° national/d'enregistrement : 3998499
Date de dépôt : 16/04/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/04/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules militaires ; Véhicules blindés à roues ou à chenilles ; Véhicules blindés légers ; Véhicules blindés ayant un poids total en charge compris entre 5 tonnes et 19 tonnes ; Véhicules blindés ayant un poids total en charge supérieur à 19 tonnes ; Tourelles pour véhicules blindés ; Véhicules de déminage ; Véhicules du génie ; Véhicules sanitaires ; Véhicules poste de commandement ; Véhicules d'observation ; Véhicules d'assaut ; Véhicules de dépannage ; Véhicules de secours et d'assistance ; Véhicules de protection civile ;
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; Munitions ; Explosifs ; Canons ; Mortiers ; Mitrailleuses ; Armes montées sur véhicule ; Tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse.

Déposant 1 : NEXTER Systems, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

13/02/2013 : TARANIS

N° national/d'enregistrement : 3982580
Date de dépôt : 13/02/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/02/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules militaires ; Véhicules blindés à roues ou à chenilles ; Véhicules blindés légers ; Véhicules blindés ayant un poids total en charge compris entre 5 tonnes et 19 tonnes ; Véhicules blindés ayant un poids total en charge supérieur à 19 tonnes ; Tourelles pour véhicules blindés ; Véhicules de déminage ; Véhicules du génie ; Véhicules sanitaires ; Véhicules poste de commandement ; Véhicules d'observation ; Véhicules d'assaut ; Véhicules de dépannage ; Véhicules de secours et d'assistance ; Véhicules de protection civile ;
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; Munitions ; Explosifs ; Canons ; Mortiers ; Mitrailleuses ; Armes montées sur véhicule ; Tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse.

Déposant 1 : NEXTER Systems, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42328 Roanne Cedex
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-23
Date du BOPI : 07/06/2013

13/02/2013 : TARANX

N° national/d'enregistrement : 3982582
Date de dépôt : 13/02/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/02/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules militaires ; Véhicules blindés à roues ou à chenilles ; Véhicules blindés légers ; Véhicules blindés ayant un poids total en charge compris entre 5 tonnes et 19 tonnes ; Véhicules blindés ayant un poids total en charge supérieur à 19 tonnes ; Tourelles pour véhicules blindés ; Véhicules de déminage ; Véhicules du génie ; Véhicules sanitaires ; Véhicules poste de commandement ; Véhicules d'observation ; Véhicules d'assaut ; Véhicules de dépannage ; Véhicules de secours et d'assistance ; Véhicules de protection civile ;
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; Munitions ; Explosifs ; Canons ; Mortiers ; Mitrailleuses ; Armes montées sur véhicule ; Tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse.

Déposant 1 : NEXTER Systems, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42328 Roanne Cedex
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

14/11/2012 : Sea ARX

N° national/d'enregistrement : 3961031
Date de dépôt : 14/11/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; armes de moyen calibre ; systèmes d'armes terrestres [armes] ; affûts canons ; affûts canons téléopérés ou télécommandés ; tourelles canons de moyen calibre ; systèmes d'armes navals [armes] ; tourelles navales [armes] ; affûts canons pour la marine ; tourelles navales téléopérées ou télécommandées [armes] ; pods ou tourelles canons pour aéronefs ; munitions ; cartouches ; missiles ; bombes ; roquettes ; torpilles ; grenades ; explosifs.

Déposant 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16-20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2814207
Date de demande : 18/05/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

14/11/2012 : Sea ARX

N° national/d'enregistrement : 3961031
Date de dépôt : 14/11/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; armes de moyen calibre ; systèmes d'armes terrestres [armes] ; affûts canons ; affûts canons téléopérés ou télécommandés ; tourelles canons de moyen calibre ; systèmes d'armes navals [armes] ; tourelles navales [armes] ; affûts canons pour la marine ; tourelles navales téléopérées ou télécommandées [armes] ; pods ou tourelles canons pour aéronefs ; munitions ; cartouches ; missiles ; bombes ; roquettes ; torpilles ; grenades ; explosifs.

Déposant 1 : NEXTER Systems, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

27/09/2012 : FINDSAT

N° national/d'enregistrement : 3949146
Date de dépôt : 27/09/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de données ; appareils de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique ; appareils de communication, en particulier entre véhicules ; équipements pour le traitement de l'information ; calculateurs et ordinateurs ; programmes enregistrés ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; balises satellites [appareils de transmission de signaux] ; balises satellites militarisées [appareils de transmission de signaux] ; postes de commandement informatiques militarisés [appareils de commande (électroniques)].
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; transmissions de messages et d'images assistées par ordinateur ; transmissions de messages et d'images par réseaux satellites ; transmissions de positions et de localisations de personnes ou de véhicules.

Déposant 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16-20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819432
Date de demande : 19/07/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

27/09/2012 : FINDSAT

N° national/d'enregistrement : 3949146
Date de dépôt : 27/09/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de données ; appareils de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique ; appareils de communication, en particulier entre véhicules ; équipements pour le traitement de l'information ; calculateurs et ordinateurs ; programmes enregistrés ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; balises satellites [appareils de transmission de signaux] ; balises satellites militarisées [appareils de transmission de signaux] ; postes de commandement informatiques militarisés [appareils de commande (électroniques)].
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; transmissions de messages et d'images assistées par ordinateur ; transmissions de messages et d'images par réseaux satellites ; transmissions de positions et de localisations de personnes ou de véhicules.

Déposant 1 : NEXTER Systems, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

15/05/2012 : NEXTRACKS

N° national/d'enregistrement : 3920313
Date de dépôt : 15/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicule chenillé ; véhicule blindé chenillé ; chenille pour véhicule ; chenilles souples en matériau synthétique pour véhicules.

Déposant 1 : NEXTER Systems, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

15/05/2012 : NEXTRACKS

N° national/d'enregistrement : 3920313
Date de dépôt : 15/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicule chenillé ; véhicule blindé chenillé ; chenille pour véhicule ; chenilles souples en matériau synthétique pour véhicules.

Déposant 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16-20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2813334
Date de demande : 09/05/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

04/05/2012 : NERVA

N° national/d'enregistrement : 3917959
Date de dépôt : 04/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Robot (machine) ; robot terrestre télécommandé (machine) ; robot de reconnaissance et d'intervention (machine) ; robot terrestre à roues (machine) ; robot terrestre à chenilles (machine) ; robot de déminage (machine).

Déposant 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16-20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 Colombes cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2806581
Date de demande : 24/02/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

04/05/2012 : NERVA

N° national/d'enregistrement : 3917959
Date de dépôt : 04/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Robot (machine) ; robot terrestre télécommandé (machine) ; robot de reconnaissance et d'intervention (machine) ; robot terrestre à roues (machine) ; robot terrestre à chenilles (machine) ; robot de déminage (machine).

Déposant 1 : NEXTER Systems, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot
Adresse :
16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

08/02/2012 : TRAJAN

N° national/d'enregistrement : 3895330
Date de dépôt : 08/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : • armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; systèmes d'armes terrestres ; affûts canons ; canons ; mitrailleuses ; armes montées sur un véhicule ; canons automoteurs ; artilleries tractées. Mortiers (armes à feu). Tourelles equipées de canon (armes à feu).

Déposant 1 : NEXTER Systems, SA
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie, M. Célanie Christian
Adresse :
5, avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 Versailles Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810050
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801441
Date de demande : 07/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

08/02/2012 : TRAJAN

N° national/d'enregistrement : 3895330
Date de dépôt : 08/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : • armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; systèmes d'armes terrestres ; affûts canons ; canons ; mitrailleuses ; armes montées sur un véhicule ; canons automoteurs ; artilleries tractées. Mortiers (armes à feu). Tourelles equipées de canon (armes à feu).

Déposant 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34, Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

18/01/2012 : Batcube

N° national/d'enregistrement : 3889693
Date de dépôt : 18/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organes électriques ou électroniques pour la commande de moteurs électriques.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de gestion, de contrôle et de distribution d'énergie électrique ; régulateur du voltage pour véhicule ; appareils de contrôle de la fourniture d'énergie électrique ; batteries ; supercapacités ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des batteries ; appareils pour la gestion des supercondensateurs ; appareils de surveillance des batteries ; systèmes d'hybridation de véhicules ; appareils électriques de mesure de la charge des batteries ; testeurs de batteries ; équipements et accessoires pour véhicules à savoir dispositifs d'affichage de la consommation électrique du véhicule.

Déposant 1 : NEXTER ELECTRONICS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13 ROUTE DE LA MINIERE
78000 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768181
Date de demande : 10/09/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810050
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

18/01/2012 : B3

N° national/d'enregistrement : 3889695
Date de dépôt : 18/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organes électriques ou électroniques pour la commande de moteurs électriques.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de gestion, de contrôle et de distribution d'énergie électrique ; régulateur du voltage pour véhicule ; appareils de contrôle de la fourniture d'énergie électrique ; batteries ; supercapacités ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des batteries ; appareils pour la gestion des supercondensateurs ; appareils de surveillance des batteries ; systèmes d'hybridation de véhicules ; appareils électriques de mesure de la charge des batteries ; testeurs de batteries ; équipements et accessoires pour véhicules à savoir dispositifs d'affichage de la consommation électrique du véhicule.

Déposant 1 : NEXTER ELECTRONICS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13 ROUTE DE LA MINIERE
78000 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

18/01/2012 : Batcube

N° national/d'enregistrement : 3889693
Date de dépôt : 18/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organes électriques ou électroniques pour la commande de moteurs électriques.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de gestion, de contrôle et de distribution d'énergie électrique ; régulateur du voltage pour véhicule ; appareils de contrôle de la fourniture d'énergie électrique ; batteries ; supercapacités ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des batteries ; appareils pour la gestion des supercondensateurs ; appareils de surveillance des batteries ; systèmes d'hybridation de véhicules ; appareils électriques de mesure de la charge des batteries ; testeurs de batteries ; équipements et accessoires pour véhicules à savoir dispositifs d'affichage de la consommation électrique du véhicule.

Déposant 1 : NEXTER Systems, SA
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie, M. Célanie Christian
Adresse :
5, avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 Versailles Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801252
Date de demande : 06/01/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

18/01/2012 : B3

N° national/d'enregistrement : 3889695
Date de dépôt : 18/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organes électriques ou électroniques pour la commande de moteurs électriques.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de gestion, de contrôle et de distribution d'énergie électrique ; régulateur du voltage pour véhicule ; appareils de contrôle de la fourniture d'énergie électrique ; batteries ; supercapacités ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des batteries ; appareils pour la gestion des supercondensateurs ; appareils de surveillance des batteries ; systèmes d'hybridation de véhicules ; appareils électriques de mesure de la charge des batteries ; testeurs de batteries ; équipements et accessoires pour véhicules à savoir dispositifs d'affichage de la consommation électrique du véhicule.

Déposant 1 : NEXTER Systems, SA
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie, M. Célanie Christian
Adresse :
5, avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 Versailles Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801253
Date de demande : 06/01/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

23/11/2011 : Scube : System Soft Start

N° national/d'enregistrement : 3876207
Date de dépôt : 23/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organes ou instruments électriques ou électroniques pour la commande de moteurs électriques ; appareils de contrôle du démarrage de moteurs électriques.

Déposant 1 : NEXTER Systems, SA
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie, M. Célanie Christian
Adresse :
5, avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 Versailles Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797365
Date de demande : 18/11/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

23/11/2011 : S3

N° national/d'enregistrement : 3876204
Date de dépôt : 23/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organes ou dispositifs électriques ou électroniques pour la commande de moteurs électriques ; appareils de contrôle du démarrage de moteurs électriques.

Déposant 1 : NEXTER Systems, SA
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie, M. Célanie Christian
Adresse :
5, avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 Versailles Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797367
Date de demande : 18/11/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

23/11/2011 : S3

N° national/d'enregistrement : 3876204
Date de dépôt : 23/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organes ou dispositifs électriques ou électroniques pour la commande de moteurs électriques ; appareils de contrôle du démarrage de moteurs électriques.

Déposant 1 : NEXTER Electronics, société anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13, route de la Minière
78000 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

23/11/2011 : Scube : System Soft Start

N° national/d'enregistrement : 3876207
Date de dépôt : 23/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organes ou instruments électriques ou électroniques pour la commande de moteurs électriques ; appareils de contrôle du démarrage de moteurs électriques.

Déposant 1 : NEXTER Electronics, société anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13, route de la Minière
78000 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

26/10/2011 : TIMS

N° national/d'enregistrement : 3869661
Date de dépôt : 26/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de messagerie graphique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; appareils de communication, en particulier entre véhicules militaires ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; détecteurs de véhicules ; dispositifs (appareils et instruments optiques) de reconnaissance de véhicules amis-ennemis à l'aide de systèmes optiques permettant de les distinguer ; dispositifs (programmes informatiques) d'aide au commandement d'unités de combat à savoir de véhicules regroupant les échanges et les transferts de données ; dispositif à savoir, logiciel, pour le suivi et l'échange d'informations tactiques et/ou logistiques entre unités de combat à savoir véhicules.

Déposant 1 : NEXTER Systems, SA
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie, M. Célanie Christian
Adresse :
5, avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 Versailles Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2793819
Date de demande : 05/10/2021
N° de BOPI : 2021-47
Date du BOPI : 26/11/2021

26/10/2011 : TIMS

N° national/d'enregistrement : 3869661
Date de dépôt : 26/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de messagerie graphique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; appareils de communication, en particulier entre véhicules militaires ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; détecteurs de véhicules ; dispositifs (appareils et instruments optiques) de reconnaissance de véhicules amis-ennemis à l'aide de systèmes optiques permettant de les distinguer ; dispositifs (programmes informatiques) d'aide au commandement d'unités de combat à savoir de véhicules regroupant les échanges et les transferts de données ; dispositif à savoir, logiciel, pour le suivi et l'échange d'informations tactiques et/ou logistiques entre unités de combat à savoir véhicules.

Déposant 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34, Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

05/09/2011 : FORCES OPERATIONS BLOG F.O.B

N° national/d'enregistrement : 3856563
Date de dépôt : 05/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, agences de publicité et de communication par téléphone et par terminaux d'ordinateur ; conseil en promotion des ventes pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; réservations d'espaces publicitaires ; organisation d'expositions à but de publicité ; agences d'informations ; agences de presse. Diffusion d'information sur les matériels de défense et leur utilisation opérationnelle.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications à savoir : communication par voie informatique, communication radiophoniques ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voies téléinformatiques, par réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; messagerie électronique ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; services de fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication par codes d'accès téléinformatiques ; transmissions d'informations par réseaux téléinformatiques ; transmission d'informations par voie téléinformatique permettant d'obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication sur réseaux informatiques ; services d'accès à des banques de données ; service d'accès à des banques de données dans le domaine de la défense et des matériels d'armement.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs à savoir, constitution (conception, élaboration) de bases de données relatives au domaine de l'armement et de ses matériels et services de soutien ; élaboration (conception) de logiciels ; conception et hébergement de sites ou de pages Internet ; conception et hébergement de sites Internet interactifs ou blogs.

Déposant 1 : NEXTER Systems, SA
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie, M. Célanie Christian
Adresse :
5, avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 Versailles Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2789993
Date de demande : 19/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

05/09/2011 : FORCES OPERATIONS BLOG F.O.B

N° national/d'enregistrement : 3856563
Date de dépôt : 05/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/09/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, agences de publicité et de communication par téléphone et par terminaux d'ordinateur ; conseil en promotion des ventes pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; réservations d'espaces publicitaires ; organisation d'expositions à but de publicité ; agences d'informations ; agences de presse. Diffusion d'information sur les matériels de défense et leur utilisation opérationnelle.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications à savoir : communication par voie informatique, communication radiophoniques ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voies téléinformatiques, par réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; messagerie électronique ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; services de fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication par codes d'accès téléinformatiques ; transmissions d'informations par réseaux téléinformatiques ; transmission d'informations par voie téléinformatique permettant d'obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication sur réseaux informatiques ; services d'accès à des banques de données ; service d'accès à des banques de données dans le domaine de la défense et des matériels d'armement.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs à savoir, constitution (conception, élaboration) de bases de données relatives au domaine de l'armement et de ses matériels et services de soutien ; élaboration (conception) de logiciels ; conception et hébergement de sites ou de pages Internet ; conception et hébergement de sites Internet interactifs ou blogs.

Déposant 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34, Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

25/07/2011 : I3

N° national/d'enregistrement : 3848397
Date de dépôt : 25/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de contrôle de la fourniture d'énergie électrique ; contacteur électrique ; disjoncteur ; contacteur disjoncteur statique ; coupe circuits ; relais électriques ; réseaux électriques ; dispositif de coupure du courant électrique.

Déposant 1 : NEXTER Systems, SA
Adresse :
5, avenue de Saint-Cloud, BP 214
78034 Versailles Cedex
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie, M. Célanie Christian
Adresse :
5, avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 Versailles Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2786494
Date de demande : 01/07/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

25/07/2011 : Pcube : Power Pack Plus

N° national/d'enregistrement : 3848399
Date de dépôt : 25/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la distribution du courant électrique ; organes électriques ou électroniques pour la commande de moteurs électriques ; logiciels d'optimisation de la consommation d'électricité ; appareils de gestion, de contrôle et de distribution d'énergie électrique ; appareils de contrôle de la fourniture d'énergie électrique ; contacteurs électriques ; disjoncteurs ; contacteurs disjoncteurs statiques ; coupe circuits ; relais électriques ; réseaux électriques ; dispositifs de coupure du courant électrique ; dispositifs de récupération de l'énergie de freinage ; batteries ; supercapacités ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des batteries ; appareils pour la gestion des supercondensateurs ; appareils de surveillance des batteries ; interrupteurs ; appareils électriques de mesure de la charge des batteries ; régulateurs contre les surtensions ; testeurs de batteries ; convertisseurs de puissance ; convertisseurs multicellulaires réversibles ; boitiers superviseurs de la commande ou de la consommation du courant électrique ; équipements et accessoires pour véhicules à savoir dispositifs d'affichage de la consommation électrique du véhicule.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules électriques ; véhicules civils ; véhicules militaires de transport ; équipements et accessoires pour véhicules automobiles ; chariots élévateurs ; chariots de manutention ; tracteurs ; chariots de nettoyage ; automobiles ; voitures de sport ; freins de véhicules ; bateaux ; avions ; régulateurs de voltage pour véhicules ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail.

Déposant 1 : NEXTER Systems, SA
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie, M. Célanie Christian
Adresse :
5, avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 Versailles Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2786487
Date de demande : 01/07/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

25/07/2011 : P3

N° national/d'enregistrement : 3848400
Date de dépôt : 25/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la distribution du courant électrique ; organes électriques ou électroniques pour la commande de moteurs électriques ; logiciels d'optimisation de la consommation d'électricité ; appareils de gestion, de contrôle et de distribution d'énergie électrique ; appareils de contrôle de la fourniture d'énergie électrique ; contacteurs électriques ; disjoncteurs ; contacteurs disjoncteurs statiques ; coupe circuits ; relais électriques ; réseaux électriques ; dispositifs de coupure du courant électrique ; dispositifs de récupération de l'énergie de freinage ; batteries ; supercapacités ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des batteries ; appareils pour la gestion des supercondensateurs ; appareils de surveillance des batteries ; interrupteurs ; appareils électriques de mesure de la charge des batteries ; régulateurs contre les surtensions ; testeurs de batteries ; convertisseurs de puissance ; convertisseurs multicellulaires réversibles ; boitiers superviseurs de la commande ou de la consommation du courant électrique.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules électriques ; véhicules civils ; véhicules militaires de transport ; équipements et accessoires pour véhicules automobiles ; chariots élévateurs ; chariots de manutention ; tracteurs ; chariots de nettoyage ; automobiles ; voitures de sport ; freins de véhicules ; bateaux ; avions ; équipements et accessoires pour véhicules en particulier dispositifs d'affichage de la consommation électrique du véhicule ; systèmes d'hybridation de véhicules ; régulateurs de voltage pour véhicules ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail.

Déposant 1 : NEXTER Systems, SA
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie, M. Célanie Christian
Adresse :
5, avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 Versailles Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2786491
Date de demande : 01/07/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

25/07/2011 : I3

N° national/d'enregistrement : 3848397
Date de dépôt : 25/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/07/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de contrôle de la fourniture d'énergie électrique ; contacteur électrique ; disjoncteur ; contacteur disjoncteur statique ; coupe circuits ; relais électriques ; réseaux électriques ; dispositif de coupure du courant électrique.

Déposant 1 : Nexter Electronics, société anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13, route de la Minière
78000 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

25/07/2011 : Pcube : Power Pack Plus

N° national/d'enregistrement : 3848399
Date de dépôt : 25/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/07/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la distribution du courant électrique ; organes électriques ou électroniques pour la commande de moteurs électriques ; logiciels d'optimisation de la consommation d'électricité ; appareils de gestion, de contrôle et de distribution d'énergie électrique ; appareils de contrôle de la fourniture d'énergie électrique ; contacteurs électriques ; disjoncteurs ; contacteurs disjoncteurs statiques ; coupe circuits ; relais électriques ; réseaux électriques ; dispositifs de coupure du courant électrique ; dispositifs de récupération de l'énergie de freinage ; batteries ; supercapacités ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des batteries ; appareils pour la gestion des supercondensateurs ; appareils de surveillance des batteries ; interrupteurs ; appareils électriques de mesure de la charge des batteries ; régulateurs contre les surtensions ; testeurs de batteries ; convertisseurs de puissance ; convertisseurs multicellulaires réversibles ; boitiers superviseurs de la commande ou de la consommation du courant électrique ; équipements et accessoires pour véhicules à savoir dispositifs d'affichage de la consommation électrique du véhicule.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules électriques ; véhicules civils ; véhicules militaires de transport ; équipements et accessoires pour véhicules automobiles ; chariots élévateurs ; chariots de manutention ; tracteurs ; chariots de nettoyage ; automobiles ; voitures de sport ; freins de véhicules ; bateaux ; avions ; régulateurs de voltage pour véhicules ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail.

Déposant 1 : NEXTER Electronics, société anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13, route de la Minière
78000 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

25/07/2011 : P3

N° national/d'enregistrement : 3848400
Date de dépôt : 25/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/07/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la distribution du courant électrique ; organes électriques ou électroniques pour la commande de moteurs électriques ; logiciels d'optimisation de la consommation d'électricité ; appareils de gestion, de contrôle et de distribution d'énergie électrique ; appareils de contrôle de la fourniture d'énergie électrique ; contacteurs électriques ; disjoncteurs ; contacteurs disjoncteurs statiques ; coupe circuits ; relais électriques ; réseaux électriques ; dispositifs de coupure du courant électrique ; dispositifs de récupération de l'énergie de freinage ; batteries ; supercapacités ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des batteries ; appareils pour la gestion des supercondensateurs ; appareils de surveillance des batteries ; interrupteurs ; appareils électriques de mesure de la charge des batteries ; régulateurs contre les surtensions ; testeurs de batteries ; convertisseurs de puissance ; convertisseurs multicellulaires réversibles ; boitiers superviseurs de la commande ou de la consommation du courant électrique.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules électriques ; véhicules civils ; véhicules militaires de transport ; équipements et accessoires pour véhicules automobiles ; chariots élévateurs ; chariots de manutention ; tracteurs ; chariots de nettoyage ; automobiles ; voitures de sport ; freins de véhicules ; bateaux ; avions ; équipements et accessoires pour véhicules en particulier dispositifs d'affichage de la consommation électrique du véhicule ; systèmes d'hybridation de véhicules ; régulateurs de voltage pour véhicules ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail.

Déposant 1 : Nexter Electronics, société anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13, route de la Minière
78000 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

16/05/2011 : PG Guard

N° national/d'enregistrement : 3831655
Date de dépôt : 16/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Blindage ; blindage métallique ; blindage pour la protection de véhicule ; blindage pour la protection de structure ou de bâtiment ; blindage pour la protection contre les projectiles ; dispositif de fixation d'un blindage sur un véhicule, une structure ou un bâtiment.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositif de protection d'un véhicule contre un impact de projectile ; dispositif de protection d'un bâtiment ou d'une structure contre un impact de projectile.

Déposant 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34, Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 607309
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810050
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

16/05/2011 : PG Guard

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Blindage ; blindage métallique ; blindage pour la protection de véhicule ; blindage pour la protection de structure ou de bâtiment ; blindage pour la protection contre les projectiles ; dispositif de fixation d'un blindage sur un véhicule, une structure ou un bâtiment.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositif de protection d'un véhicule contre un impact de projectile ; dispositif de protection d'un bâtiment ou d'une structure contre un impact de projectile.

Déposant 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34, Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 607309
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

06/12/2010 : BACARA

N° national/d'enregistrement : 3788061
Date de dépôt : 06/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Calculateurs balistiques ; logiciels pour calculateurs balistiques ; logiciel de gestion de données météorologiques ; tables de tir ; systèmes (programmes) informatisés de commandement d'unités militaires, notamment d'artillerie ; systèmes (programmes) de conduite et de contrôle des tirs notamment d'artillerie.

Déposant 1 : NEXTER Systems, SA

Mandataire 1 : Cabinet Célanie, M. Célanie Christian

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2766113
Date de demande : 02/12/2020
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

09/06/2010 : CEPIA

N° national/d'enregistrement : 3744869
Date de dépôt : 09/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques ; épiscopes ; diascopes ; périscopes ; lunettes de visée ; appareils de visée panoramique ; dispositif de visée électronique ; caméra de surveillance ; dispositif de visée infrarouge ; dispositif d'observation ; dispositif d'observation panoramique pour véhicule militaire terrestre ; dispositif de visée pour arme.
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes ; équipement de visée pour arme ; tourelle pour véhicule militaire ; tourelle pour véhicule équipée de dispositifs d'observation panoramique.

Déposant 1 : NEXTER Systems, SA

Mandataire 1 : Cabinet Célanie, SAS, M. Célanie Christian

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750770
Date de demande : 11/06/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

28/04/2010 : ALNITAK

N° national/d'enregistrement : 3733921
Date de dépôt : 28/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules militaires ; véhicules blindés à roues ou à chenilles ; véhicules blindés médians ; véhicules blindés légers ; tourelles pour véhicules blindés ; véhicules de déminage ; véhicules du génie ; véhicules sanitaires, véhicules poste de commandement ; véhicules de dépannage ; véhicules de secours et d'assistance ; véhicules de protection civile.
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; canons ; mortiers ; mitrailleuses ; armes montées sur véhicule ; tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse.

Déposant 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34, Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

15/12/2008 : GVT

N° national/d'enregistrement : 3617656
Date de dépôt : 15/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la simulation (appareils de reconstitution de réalité virtuelle) ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; machines à reproduire ou à simuler un mouvement ou un déplacement.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; édition de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ; organisation et conduites de colloques ou d'expositions à but éducatif ou de formation ; services de formation proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; production de films.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ingénierie informatique ; conception, élaboration, mise au point et mise à jour de logiciels ; assistance à l'interprétation de données numériques (expertises d'ingénieurs) ; conversion de données numériques. ; programmation d'ordinateurs et de machines de simulation ; conversion de données physiques en données numériques en vue de la simulation numérique et de situations physiques ; contrôle technique de véhicules.

Déposant 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 508982
Date de demande : 29/10/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Bénéficiare 1 : NEXTER TRAINING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-04
Date du BOPI : 23/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700435
Date de demande : 12/12/2018
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

15/12/2008 : GVT

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la simulation (appareils de reconstitution de réalité virtuelle) ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; machines à reproduire ou à simuler un mouvement ou un déplacement.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; édition de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ; organisation et conduites de colloques ou d'expositions à but éducatif ou de formation ; services de formation proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; production de films.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ingénierie informatique ; conception, élaboration, mise au point et mise à jour de logiciels ; assistance à l'interprétation de données numériques (expertises d'ingénieurs) ; conversion de données numériques. ; programmation d'ordinateurs et de machines de simulation ; conversion de données physiques en données numériques en vue de la simulation numérique et de situations physiques ; contrôle technique de véhicules.

Déposant 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER TRAINING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 844542
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : NEXTER Training, SA
Adresse :
13, route de la Minière
78000 Versailles
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-04
Date du BOPI : 23/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700435
Date de demande : 12/12/2018
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

15/12/2008 : GVT

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la simulation (appareils de reconstitution de réalité virtuelle) ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; machines à reproduire ou à simuler un mouvement ou un déplacement.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; édition de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ; organisation et conduites de colloques ou d'expositions à but éducatif ou de formation ; services de formation proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; production de films.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ingénierie informatique ; conception, élaboration, mise au point et mise à jour de logiciels ; assistance à l'interprétation de données numériques (expertises d'ingénieurs) ; conversion de données numériques. ; programmation d'ordinateurs et de machines de simulation ; conversion de données physiques en données numériques en vue de la simulation numérique et de situations physiques ; contrôle technique de véhicules.

Déposant 1 : NEXTER Training, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78000 Versailles
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER TRAINING

Bénéficiare 1 : NEXTER Training, SA
Adresse :
13, route de la Minière
78000 Versailles
FR

17/11/2008 : PROTECSIT

N° national/d'enregistrement : 3611608
Date de dépôt : 17/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques, à savoir de surveillance de zone, de traitement d'image, de détection d'intrusion, de transmission d'alertes ; appareils et instruments optiques, de mesurage, de contrôle et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; interfaces homme-machines (appareil intermédiaire permettant à une personne de converser avec une machine, de commander ses diverses fonctions et de pouvoir visualiser ou de percevoir les résultats d'une commande) ; télémètres laser ; appareils optroniques ; caméras thermiques ; caméras numériques ; détecteurs montés sur véhicule militaire ; capteur acoustique ; capteur sismique ; dispositif de reconnaissance pour véhicule militaire ; appareils de communication, en particulier entre véhicules ou entre véhicules et individus ; équipements (appareils) pour le traitement de l'information ; ordinateur ou appareil doté d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la détection d'intrusion et la gestion des alertes ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; dispositif d'aide au commandement d'unités de combat (par exemple de véhicules) ; dispositif, en particulier logiciel, pour le suivi et l'échange d'informations tactiques entre unités de combat (notamment véhicules) ; ordinateur ou appareil permettant la commande à distance d'un organe électrique, électronique, hydraulique ou mécanique.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'alertes.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, élaboration, mise au point et mise à jour de logiciels notamment pour la surveillance de zone ou la détection d'intrusion ; programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Ingénierie informatique ; travaux d'ingénieurs d'étude et conception de systèmes électriques et électroniques.

Déposant 1 : NEXTER Systems société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344

Mandataire 1 : Cabinet Célanie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-52
Date du BOPI : 26/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-17

02/10/2008 : VERCORS

N° national/d'enregistrement : 3602227
Date de dépôt : 02/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; canons ; mortiers ; mitrailleuses.

Déposant 1 : Nexter Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34, Boulevard de Valmy BP 504
42328 ROANNE Cedex
FR

Mandataire 1 : Cabinet CELANIE
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud BP 214
78002 VERSAILLES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 502283
Date de demande : 20/07/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-45
Date du BOPI : 07/11/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

29/05/2008 : GREPON

N° national/d'enregistrement : 3578630
Date de dépôt : 29/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules militaires ; véhicules blindés à roues ou à chenilles ; véhicules blindés légers ; tourelles pour véhicules blindés ; véhicules de déminage ; véhicules du génie ; véhicules sanitaires, véhicules poste de commandement ; véhicules de dépannage ; véhicules de secours et d'assistance ; véhicules de protection civile.
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; canons ; mortiers ; mitrailleuses ; armes montées sur véhicules ; tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. Célanie Christian
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-27
Date du BOPI : 04/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2682757
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

29/05/2008 : BREVENT

N° national/d'enregistrement : 3578631
Date de dépôt : 29/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules militaires ; véhicules blindés à roues ou à chenilles ; véhicules blindés légers ; tourelles pour véhicules blindés ; véhicules de déminage ; véhicules du génie ; véhicules sanitaires, véhicules poste de commandement ; véhicules de dépannage ; véhicules de secours et d'assistance ; véhicules de protection civile.
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; canons ; mortiers ; mitrailleuses ; armes montées sur véhicule ; tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. Célanie Christian
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-27
Date du BOPI : 04/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2682746
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

29/05/2008 : ARBARON

N° national/d'enregistrement : 3578632
Date de dépôt : 29/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules militaires ; véhicules blindés à roues ou à chenilles ; véhicules blindés légers ; tourelles pour véhicules blindés ; véhicules de déminage ; véhicules du génie ; véhicules sanitaires, véhicules poste de commandement ; véhicules de dépannage ; véhicules de secours et d'assistance ; véhicules de protection civile.
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; canons ; mortiers ; mitrailleuses ; armes montées sur véhicule ; tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. Célanie Christian
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-27
Date du BOPI : 04/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2682750
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

29/05/2008 : AVERNE

N° national/d'enregistrement : 3578633
Date de dépôt : 29/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules militaires ; véhicules blindés à roues ou à chenilles ; véhicules blindés légers ; tourelles pour véhicules blindés ; véhicules de déminage ; véhicules du génie ; véhicules sanitaires, véhicules poste de commandement ; véhicules de dépannage ; véhicules de secours et d'assistance ; véhicules de protection civile.
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; canons ; mortiers ; mitrailleuses ; armes montées sur véhicule ; tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. Célanie Christian
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-27
Date du BOPI : 04/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2682760
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

29/05/2008 : GREPON

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules militaires ; véhicules blindés à roues ou à chenilles ; véhicules blindés légers ; tourelles pour véhicules blindés ; véhicules de déminage ; véhicules du génie ; véhicules sanitaires, véhicules poste de commandement ; véhicules de dépannage ; véhicules de secours et d'assistance ; véhicules de protection civile.
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; canons ; mortiers ; mitrailleuses ; armes montées sur véhicules ; tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. Célanie Christian
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-27
Date du BOPI : 04/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2682757
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

29/05/2008 : BREVENT

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules militaires ; véhicules blindés à roues ou à chenilles ; véhicules blindés légers ; tourelles pour véhicules blindés ; véhicules de déminage ; véhicules du génie ; véhicules sanitaires, véhicules poste de commandement ; véhicules de dépannage ; véhicules de secours et d'assistance ; véhicules de protection civile.
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; canons ; mortiers ; mitrailleuses ; armes montées sur véhicule ; tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. Célanie Christian
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-27
Date du BOPI : 04/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2682746
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

29/05/2008 : ARBARON

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules militaires ; véhicules blindés à roues ou à chenilles ; véhicules blindés légers ; tourelles pour véhicules blindés ; véhicules de déminage ; véhicules du génie ; véhicules sanitaires, véhicules poste de commandement ; véhicules de dépannage ; véhicules de secours et d'assistance ; véhicules de protection civile.
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; canons ; mortiers ; mitrailleuses ; armes montées sur véhicule ; tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. Célanie Christian
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-27
Date du BOPI : 04/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2682750
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

29/05/2008 : AVERNE

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules militaires ; véhicules blindés à roues ou à chenilles ; véhicules blindés légers ; tourelles pour véhicules blindés ; véhicules de déminage ; véhicules du génie ; véhicules sanitaires, véhicules poste de commandement ; véhicules de dépannage ; véhicules de secours et d'assistance ; véhicules de protection civile.
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; canons ; mortiers ; mitrailleuses ; armes montées sur véhicule ; tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. Célanie Christian
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-27
Date du BOPI : 04/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2682760
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

19/05/2008 : SAFEPRO

N° national/d'enregistrement : 3575898
Date de dépôt : 19/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions mécanosoudées pour véhicules ; blindages et éléments de blindages pour véhicules ; dispositifs de protection des parois et planchers des véhicules (blindages) vis-à-vis des mines, des mines à effet de souffle, des mines à charges formées, des projectiles et des effets des explosifs ; blindages et éléments de blindage pour installations fixes.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles ; véhicules électriques ; véhicules civils, véhicules blindés à roues ou a chenilles, chars, véhicules équipés d'un système d'arme, tourelles de char ; tourelles pour véhicules blindés ; véhicules de déminage ; véhicules du génie ; véhicules sanitaire, véhicules poste de commandement ; véhicules de dépannage ; véhicules de secours et d'assistance ; véhicules de protection civile ; véhicules équipés d'un blindage ou d'un système de blindage.
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; canons ; mortiers ; missiles ; mitrailleuses ; armes montées sur véhicule ; équipements lanceurs d'engins ou de projectiles ; tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse, de missile, de lanceur de missile ; système (appareils et commandes) de protection d'un véhicule combinant des moyens assurant la détection d'une menace et commandant automatiquement la projection vers celle ci d'un moyen de défense ; système (appareils et commandes) de protection d'une plate-forme terrestre, aérienne ou navale et comprenant un ou plusieurs tubes de lancement permettant d'assurer le tir de munitions de masquage de la plate-forme dans le domaine visible, infra rouge ou millimétrique ou bien le tir de munitions de leurrage ; blindages réactifs ; munition de masquage ; munition de leurrage ; charges propulsives ; munitions d'exercice ; cartouches à projectiles ; flèches d'exercice ; carabines ; revolvers ; pistolets ; fusils ; dispositifs pyrotechniques de déminage ou de destruction de munitions. Armes de moyen calibre ; affûts canons ; affûts canons téléopérés ou télécommandés ; tourelles navales ; affûts canons pour la marine ; tourelles navales téléopérées ou télécommandées ; pods ou tourelles canons pour aéronefs ; cartouches ; bombes ; roquettes.

Déposant 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian
Adresse :
5 AVENUE de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2681384
Date de demande : 16/05/2018
N° de BOPI : 2018-37
Date du BOPI : 14/09/2018

19/05/2008 : SAFEPRO

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions mécanosoudées pour véhicules ; blindages et éléments de blindages pour véhicules ; dispositifs de protection des parois et planchers des véhicules (blindages) vis-à-vis des mines, des mines à effet de souffle, des mines à charges formées, des projectiles et des effets des explosifs ; blindages et éléments de blindage pour installations fixes.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles ; véhicules électriques ; véhicules civils, véhicules blindés à roues ou a chenilles, chars, véhicules équipés d'un système d'arme, tourelles de char ; tourelles pour véhicules blindés ; véhicules de déminage ; véhicules du génie ; véhicules sanitaire, véhicules poste de commandement ; véhicules de dépannage ; véhicules de secours et d'assistance ; véhicules de protection civile ; véhicules équipés d'un blindage ou d'un système de blindage.
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; canons ; mortiers ; missiles ; mitrailleuses ; armes montées sur véhicule ; équipements lanceurs d'engins ou de projectiles ; tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse, de missile, de lanceur de missile ; système (appareils et commandes) de protection d'un véhicule combinant des moyens assurant la détection d'une menace et commandant automatiquement la projection vers celle ci d'un moyen de défense ; système (appareils et commandes) de protection d'une plate-forme terrestre, aérienne ou navale et comprenant un ou plusieurs tubes de lancement permettant d'assurer le tir de munitions de masquage de la plate-forme dans le domaine visible, infra rouge ou millimétrique ou bien le tir de munitions de leurrage ; blindages réactifs ; munition de masquage ; munition de leurrage ; charges propulsives ; munitions d'exercice ; cartouches à projectiles ; flèches d'exercice ; carabines ; revolvers ; pistolets ; fusils ; dispositifs pyrotechniques de déminage ou de destruction de munitions. Armes de moyen calibre ; affûts canons ; affûts canons téléopérés ou télécommandés ; tourelles navales ; affûts canons pour la marine ; tourelles navales téléopérées ou télécommandées ; pods ou tourelles canons pour aéronefs ; cartouches ; bombes ; roquettes.

Déposant 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian
Adresse :
5 AVENUE de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2681384
Date de demande : 16/05/2018
N° de BOPI : 2018-37
Date du BOPI : 14/09/2018

26/03/2008 : ARAVIS

N° national/d'enregistrement : 3564864
Date de dépôt : 26/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules militaires ; véhicules blindés à roues ou à chenilles ; véhicules blindés légers ; tourelles pour véhicules blindés ; véhicules de déminage ; véhicules du génie ; véhicules sanitaires, véhicules poste de commandement ; véhicules de dépannage ; véhicules de secours et d'assistance ; véhicules de protection civile.
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; canons ; mortiers ; mitrailleuses ; armes montées sur véhicule ; tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse.

Déposant 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian
Adresse :
5 AVENUE de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-18
Date du BOPI : 02/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674502
Date de demande : 05/03/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

26/03/2008 : ARAVIS

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules militaires ; véhicules blindés à roues ou à chenilles ; véhicules blindés légers ; tourelles pour véhicules blindés ; véhicules de déminage ; véhicules du génie ; véhicules sanitaires, véhicules poste de commandement ; véhicules de dépannage ; véhicules de secours et d'assistance ; véhicules de protection civile.
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; canons ; mortiers ; mitrailleuses ; armes montées sur véhicule ; tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse.

Déposant 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian
Adresse :
5 AVENUE de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-18
Date du BOPI : 02/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674502
Date de demande : 05/03/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

26/12/2007 : I3SSPC

N° national/d'enregistrement : 3545960
Date de dépôt : 26/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de contrôle de la fourniture d'énergie électrique ; contacteur électrique ; disjoncteur ; contacteur disjoncteur statique ; coupe circuits ; relais électriques ; réseaux électriques ; dispositif de coupure du courant électrique.

Déposant 1 : NEXTER Electronics, société anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13 route de la Minière
78000 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian
Adresse :
5 AVENUE de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-05
Date du BOPI : 01/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2661369
Date de demande : 09/10/2017
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

14/03/2007 : GVT

N° national/d'enregistrement : 3487968
Date de dépôt : 14/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la simulation (appareils de reconstitution de réalité virtuelle) ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; machines à reproduire ou à simuler un mouvement ou un déplacement.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; édition de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ; organisation et conduites de colloques ou d'expositions à but éducatif ou de formation ; services de formation proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; production de films.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ingénierie informatique ; conception, élaboration, mise au point et mise à jour de logiciels ; assistance à l'interprétation de données numériques (expertises d'ingénieurs) ; conversion de données numériques. ; programmation d'ordinateurs et de machines de simulation ; conversion de données physiques en données numériques en vue de la simulation numérique et de situations physiques ; contrôle technique de véhicules.

Déposant 1 : NEXTER Systems société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344

Mandataire 1 : Cabinet Célanie

Bénéficiare 1 : NEXTER TRAINING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-16
Date du BOPI : 20/04/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-33

20/12/2006 :

N° national/d'enregistrement : 3470704
Date de dépôt : 20/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions mécanosoudées ; blindages et éléments de blindages pour véhicules ; dispositifs de protection des parois et planchers des véhicules vis-à-vis des mines, des mines à effet de souffle, des mines à charges formées, des projectiles et des effets des explosifs à savoir : blindages.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules blindés à roues ou a chenilles ; chars ; véhicules équipés d'un système d'arme ; tourelles de char ; tourelles pour véhicules blindés ; véhicules de déminage ; véhicules du génie ; véhicules sanitaires ; véhicules postes de commandement ; véhicules de dépannage ; véhicules de secours et d'assistance ; véhicules de protection civile ; carrosseries et éléments de carrosserie pour véhicules ; châssis et éléments de châssis de véhicules ; coffres logistiques adaptables à un véhicule.
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; canons ; mortiers ; missiles ; mitrailleuses ; armes montées sur véhicule ; équipements lanceurs d'engins ou de projectiles ; tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse, de missile, de lanceur de missile ; système (appareils et commande) de défense active pour véhicule ; système (appareils et commandes) de protection d'un véhicule combinant des moyens assurant la détection d'une menace et commandant automatiquement la projection vers celle ci d'un moyen de défense ; système (appareils et commande) disperseur de munitions de masquage ou de leurrage ; système (appareil de commande) de protection d'une plate-forme terrestre, aérienne ou navale et comprenant un ou plusieurs tubes de lancement permettant d'assurer le tir de munitions de masquage de la plate-forme dans le domaine visible, infra rouge ou millimétrique ou bien le tir de munitions de leurrage ; munition de masquage ; munition de leurrage ; charges propulsives ; munitions d'exercice ; cartouches à projectiles ; flèches d'exercice ; feux d'artifices ; pistolets à air ; carabines ; revolvers ; pistolets ; fusils ; pistolets sous forme de jouets ; dispositifs pyrotechniques de déminage ou de destruction de munitions. Armes de moyen calibre ; affûts canons ; affûts canons téléopérés ou télécommandés ; tourelles navales ; affûts canons pour la marine ; tourelles navales téléopérées ou télécommandées ; pods ou tourelles canons pour aéronefs ; cartouches ; bombes ; roquettes ; torpilles ; grenades ; systèmes d'armement.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 BOULEVARD DE VALMY
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. Balland-Soulie D'jordan
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-04
Date du BOPI : 26/01/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633859
Date de demande : 02/12/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

20/12/2006 :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions mécanosoudées ; blindages et éléments de blindages pour véhicules ; dispositifs de protection des parois et planchers des véhicules vis-à-vis des mines, des mines à effet de souffle, des mines à charges formées, des projectiles et des effets des explosifs à savoir : blindages.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules blindés à roues ou a chenilles ; chars ; véhicules équipés d'un système d'arme ; tourelles de char ; tourelles pour véhicules blindés ; véhicules de déminage ; véhicules du génie ; véhicules sanitaires ; véhicules postes de commandement ; véhicules de dépannage ; véhicules de secours et d'assistance ; véhicules de protection civile ; carrosseries et éléments de carrosserie pour véhicules ; châssis et éléments de châssis de véhicules ; coffres logistiques adaptables à un véhicule.
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; canons ; mortiers ; missiles ; mitrailleuses ; armes montées sur véhicule ; équipements lanceurs d'engins ou de projectiles ; tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse, de missile, de lanceur de missile ; système (appareils et commande) de défense active pour véhicule ; système (appareils et commandes) de protection d'un véhicule combinant des moyens assurant la détection d'une menace et commandant automatiquement la projection vers celle ci d'un moyen de défense ; système (appareils et commande) disperseur de munitions de masquage ou de leurrage ; système (appareil de commande) de protection d'une plate-forme terrestre, aérienne ou navale et comprenant un ou plusieurs tubes de lancement permettant d'assurer le tir de munitions de masquage de la plate-forme dans le domaine visible, infra rouge ou millimétrique ou bien le tir de munitions de leurrage ; munition de masquage ; munition de leurrage ; charges propulsives ; munitions d'exercice ; cartouches à projectiles ; flèches d'exercice ; feux d'artifices ; pistolets à air ; carabines ; revolvers ; pistolets ; fusils ; pistolets sous forme de jouets ; dispositifs pyrotechniques de déminage ou de destruction de munitions. Armes de moyen calibre ; affûts canons ; affûts canons téléopérés ou télécommandés ; tourelles navales ; affûts canons pour la marine ; tourelles navales téléopérées ou télécommandées ; pods ou tourelles canons pour aéronefs ; cartouches ; bombes ; roquettes ; torpilles ; grenades ; systèmes d'armement.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 BOULEVARD DE VALMY
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. Balland-Soulie D'jordan
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-04
Date du BOPI : 26/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633859
Date de demande : 02/12/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

19/10/2006 : nexter

N° national/d'enregistrement : 3457560
Date de dépôt : 19/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métallique ; constructions métalliques ; constructions mécanosoudées ; blindages et éléments de blindages pour véhicules ; dispositifs de protection des parois et planchers des véhicules vis-à-vis des mines, des mines à effet de souffle, des mines à charges formées, des projectiles et des effets des explosifs à savoir blindages.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils. Moteurs et moteurs électriques (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; générateurs d'électricité ; alternateurs ; dynamos ; groupes électrogènes ; groupe auxiliaires de puissance. Générateur électrique à pile à combustible. Equipements mécaniques et hydrauliques de petite et moyenne dimension, à l'exception des équipements et machines d'emballage et de conditionnement ; moteurs hydrauliques ; vérins hydrauliques ; robinets et corps de robinets ; vannes (parties de machines) ; distributeurs hydrauliques ; freins hydrauliques ; récupérateurs de tir à savoir composant mécanique ou hydro-pneumatique emmagasinant l'énergie de recul du tir d'une arme pour assurer le retour en batterie de l'arme après le tir ; outillages à savoir outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, à savoir montages mécaniques d'outils coupants sur un support pour permettre un usinage à l'aide d'une machine outil et à savoir moyens de positionnement et de maintien de pièces mécaniques avant leur usinage.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'enseignement, de contrôle et d'inspection, de secours et de sauvetage. Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son et des images. Supports d'enregistrements magnétiques ; supports d'enregistrements optiques ; disques acoustiques. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. Caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements (appareils) pour le traitement de l'information. Ordinateurs. Ordinateur ou appareil doté d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la création et/ou la mise à jour et/ou l'exploitation de bases de données de documentation. Ordinateur ou appareil doté d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la création et/ou la mise à jour et/ou la mise en oeuvre de formations. Logiciels (programmes enregistrés). Logiciels pour bases de données documentaires et/ou logistiques. Logiciels de présentation d'informations. Logiciels d'élaboration et de réalisation de documentations techniques. Logiciels d'élaboration et de réalisation de formations multimédias. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Documentation technique et/ou logistique informatisée. Supports de formation informatisés. Logiciel d'aide à la collecte et/ou à la saisie d'informations ; ordinateur ou appareil doté d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la saisie d'informations ; ordinateur ou appareil doté d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la saisie d'informations sur le retour d'expérience ; équipement (ordinateur ou terminal informatique) permettant le dialogue et l'échange d'informations et de données entre opérateurs distants au cours d'opérations de maintenance d'une machine, d'un véhicule, d'un équipement ou d'un système d'arme ; ordinateur ou appareil permettant la commande à distance d'un organe électrique, électronique, hydraulique ou mécanique ou d'un moyen de test ; ordinateur ou appareil doté d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la saisie d'informations structurées sous forme d'un canevas de saisie. Organes électriques ou électroniques pour la commande de moteurs en particulier électriques. Logiciels de gestion de la consommation d'électricité. Piles électriques, batteries électriques. Piles à combustible. Ordinateur ou appareil doté d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la conception, l'élaboration de documentation, de bases de données documentaires ou de documents. Appareils et instruments électriques, électrotechniques et électroniques pour des usages civils et militaires utilisés en infrastructures fixes ou sur systèmes, véhicules ou matériels mobiles, à savoir : interfaces homme-machines (appareil intermédiaire permettant à une personne de converser avec une machine, de commander ses diverses fonctions et de pouvoir visualiser ou de percevoir les résultats d'une commande), appareils de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de messagerie graphique, de représentation graphique d'informations tactiques, pupitres, tableaux de bords, écran de visualisation et de représentations d'informations textuelles, graphiques ; télémètres laser ; appareils optroniques ; caméras thermiques ; caméras couleur ; détecteurs montés sur véhicule militaire ; dispositif de reconnaissance pour véhicule militaire ; dispositif de défense optronique à savoir lasers à usage non médical ou brouilleurs infrarouges ; brouilleur laser ; appareils de communication, en particulier entre véhicules ou entre véhicules et individus ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; détecteurs de véhicules, dispositifs de reconnaissance de véhicules ; appareils de gestion, de contrôle et de distribution d'énergie électrique ; appareils de contrôle-commande ; équipements de test pour boîtiers électriques, électroniques ou pour cartes électroniques ; appareils et dispositifs permettant la validation, l'intégration, la simulation, le diagnostic et les tests d'équipements électriques et électroniques isolés ou assemblés. Appareils de déminage électriques, électroniques ou magnétiques ; appareils permettant le déminage au moyen d'une énergie dirigée, telle que le rayonnement micro-onde, laser ou magnétique ; appareils de détection de mines, de munitions ou d'explosifs. Dispositifs de protection des véhicules vis-à-vis des mines, des mines à effet de souffle, des mines à charges formées, des projectiles et des effets des explosifs, notamment dispositif mettant en œuvre un générateur de champ magnétique ou électromagnétique permettant de diminuer la signature magnétique du véhicule ;.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles ; véhicules électriques ; véhicules civils, véhicules blindés à roues ou a chenilles, chars, véhicules équipés d'un système d'arme, tourelles de char ; tourelles pour véhicules blindé ; véhicules de déminage ; véhicules du génie ; véhicules sanitaire, véhicules poste de commandement ; véhicules de dépannage ; véhicules de secours et d'assistance ; véhicules de protection civile ; carrosseries et éléments de carrosserie pour véhicules ; châssis et éléments de châssis de véhicules ; équipements et accessoires pour véhicules automobiles, à savoir parties constitutives de moteurs, dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, dispositif d'affichage de la consommation électrique ; moteurs pour véhicules terrestres ; équipements pour véhicules militaires à savoir, châssis, pare-chocs, amortisseurs de suspension, carrosserie ; coffres logistiques adaptables à un véhicule.
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; canons ; mortiers ; missiles ; mitrailleuses ; armes montées sur véhicule ; équipements lanceurs d'engins ou de projectiles ; tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse, de missile, de lanceur de missile ; système (appareils et commande) de défense active pour véhicule ; système (appareils et commandes) de protection d'un véhicule combinant des moyens assurant la détection d'une menace et commandant automatiquement la projection vers celle ci d'un moyen de défense ; système (appareils et commande) disperseur de munitions de masquage ou de leurrage ; système (appareils et commandes) de protection d'une plateforme terrestre, aérienne ou navale et comprenant un ou plusieurs tubes de lancement permettant d'assurer le tir de munitions de masquage de la plateforme dans le domaine visible, infra rouge ou millimétrique ou bien le tir de munitions de leurrage ; munition de masquage ; munition de leurrage ; charges propulsives ; munitions d'exercice ; cartouches à projectiles ; flèches d'exercice ; feux d'artifices ; pistolets à air ; carabines ; revolvers ; pistolets ; fusils ; dispositifs pyrotechniques de déminage ou de destruction de munitions. Armes de moyen calibre ; affûts canons ; affûts canons téléopérés ou télécommandés ; tourelles navales ; affûts canons pour la marine ; tourelles navales téléopérées ou télécommandées ; pods ou tourelles canons pour aéronefs ; cartouches ; bombes ; roquettes ; torpilles ; grenades ; systèmes d'armement.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation, d'entretien et de mise à jour pour les équipements mécaniques et hydrauliques militaires et civils ; rénovation de machines outils. Installation d'équipements mécaniques et hydrauliques pour matériels et systèmes militaires et civils ; installation d'équipements électriques et électroniques pour matériels et systèmes militaires et civils. Services de réparation, d'entretien et de mise à jour d'équipements informatiques, électriques et électroniques pour matériels et systèmes militaires et civils ; services de surveillance, de gestion et de traitement de l'obsolescence des composants et des composés électroniques.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages, d'images et de données assistée par ordinateur.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitements des matériaux, à savoir traitements thermiques et traitements de surface des matériaux, découpe et usinage de matériaux.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, élaboration, mise au point et mise à jour de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Elaboration de base de données documentaires techniques et/ou logistiques. Ingénierie informatique ; ingénierie documentaire à savoir service de création et d'élaboration de documentation et de systèmes documentaires. Travaux d'ingénieurs d'étude et conception de systèmes électriques et électroniques ; travaux d'ingénierie d'outillage et de réparation ; travaux d'ingénieurs d'étude et conception de systèmes et d'équipements d'outillage, à l'exception de la conception des machines d'emballage et de conditionnement.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. Balland-Soulie D'jordan
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 576816
Date de demande : 04/06/2012
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629577
Date de demande : 06/10/2016
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

19/10/2006 : nexter

N° national/d'enregistrement : 3457560
Date de dépôt : 19/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métallique ; constructions métalliques ; constructions mécanosoudées ; blindages et éléments de blindages pour véhicules ; dispositifs de protection des parois et planchers des véhicules vis-à-vis des mines, des mines à effet de souffle, des mines à charges formées, des projectiles et des effets des explosifs à savoir blindages.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils. Moteurs et moteurs électriques (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; générateurs d'électricité ; alternateurs ; dynamos ; groupes électrogènes ; groupe auxiliaires de puissance. Générateur électrique à pile à combustible. Equipements mécaniques et hydrauliques de petite et moyenne dimension, à l'exception des équipements et machines d'emballage et de conditionnement ; moteurs hydrauliques ; vérins hydrauliques ; robinets et corps de robinets ; vannes (parties de machines) ; distributeurs hydrauliques ; freins hydrauliques ; récupérateurs de tir à savoir composant mécanique ou hydro-pneumatique emmagasinant l'énergie de recul du tir d'une arme pour assurer le retour en batterie de l'arme après le tir ; outillages à savoir outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, à savoir montages mécaniques d'outils coupants sur un support pour permettre un usinage à l'aide d'une machine outil et à savoir moyens de positionnement et de maintien de pièces mécaniques avant leur usinage.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'enseignement, de contrôle et d'inspection, de secours et de sauvetage. Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son et des images. Supports d'enregistrements magnétiques ; supports d'enregistrements optiques ; disques acoustiques. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. Caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements (appareils) pour le traitement de l'information. Ordinateurs. Ordinateur ou appareil doté d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la création et/ou la mise à jour et/ou l'exploitation de bases de données de documentation. Ordinateur ou appareil doté d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la création et/ou la mise à jour et/ou la mise en oeuvre de formations. Logiciels (programmes enregistrés). Logiciels pour bases de données documentaires et/ou logistiques. Logiciels de présentation d'informations. Logiciels d'élaboration et de réalisation de documentations techniques. Logiciels d'élaboration et de réalisation de formations multimédias. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Documentation technique et/ou logistique informatisée. Supports de formation informatisés. Logiciel d'aide à la collecte et/ou à la saisie d'informations ; ordinateur ou appareil doté d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la saisie d'informations ; ordinateur ou appareil doté d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la saisie d'informations sur le retour d'expérience ; équipement (ordinateur ou terminal informatique) permettant le dialogue et l'échange d'informations et de données entre opérateurs distants au cours d'opérations de maintenance d'une machine, d'un véhicule, d'un équipement ou d'un système d'arme ; ordinateur ou appareil permettant la commande à distance d'un organe électrique, électronique, hydraulique ou mécanique ou d'un moyen de test ; ordinateur ou appareil doté d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la saisie d'informations structurées sous forme d'un canevas de saisie. Organes électriques ou électroniques pour la commande de moteurs en particulier électriques. Logiciels de gestion de la consommation d'électricité. Piles électriques, batteries électriques. Piles à combustible. Ordinateur ou appareil doté d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la conception, l'élaboration de documentation, de bases de données documentaires ou de documents. Appareils et instruments électriques, électrotechniques et électroniques pour des usages civils et militaires utilisés en infrastructures fixes ou sur systèmes, véhicules ou matériels mobiles, à savoir : interfaces homme-machines (appareil intermédiaire permettant à une personne de converser avec une machine, de commander ses diverses fonctions et de pouvoir visualiser ou de percevoir les résultats d'une commande), appareils de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de messagerie graphique, de représentation graphique d'informations tactiques, pupitres, tableaux de bords, écran de visualisation et de représentations d'informations textuelles, graphiques ; télémètres laser ; appareils optroniques ; caméras thermiques ; caméras couleur ; détecteurs montés sur véhicule militaire ; dispositif de reconnaissance pour véhicule militaire ; dispositif de défense optronique à savoir lasers à usage non médical ou brouilleurs infrarouges ; brouilleur laser ; appareils de communication, en particulier entre véhicules ou entre véhicules et individus ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; détecteurs de véhicules, dispositifs de reconnaissance de véhicules ; appareils de gestion, de contrôle et de distribution d'énergie électrique ; appareils de contrôle-commande ; équipements de test pour boîtiers électriques, électroniques ou pour cartes électroniques ; appareils et dispositifs permettant la validation, l'intégration, la simulation, le diagnostic et les tests d'équipements électriques et électroniques isolés ou assemblés. Appareils de déminage électriques, électroniques ou magnétiques ; appareils permettant le déminage au moyen d'une énergie dirigée, telle que le rayonnement micro-onde, laser ou magnétique ; appareils de détection de mines, de munitions ou d'explosifs. Dispositifs de protection des véhicules vis-à-vis des mines, des mines à effet de souffle, des mines à charges formées, des projectiles et des effets des explosifs, notamment dispositif mettant en œuvre un générateur de champ magnétique ou électromagnétique permettant de diminuer la signature magnétique du véhicule ;.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles ; véhicules électriques ; véhicules civils, véhicules blindés à roues ou a chenilles, chars, véhicules équipés d'un système d'arme, tourelles de char ; tourelles pour véhicules blindé ; véhicules de déminage ; véhicules du génie ; véhicules sanitaire, véhicules poste de commandement ; véhicules de dépannage ; véhicules de secours et d'assistance ; véhicules de protection civile ; carrosseries et éléments de carrosserie pour véhicules ; châssis et éléments de châssis de véhicules ; équipements et accessoires pour véhicules automobiles, à savoir parties constitutives de moteurs, dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, dispositif d'affichage de la consommation électrique ; moteurs pour véhicules terrestres ; équipements pour véhicules militaires à savoir, châssis, pare-chocs, amortisseurs de suspension, carrosserie ; coffres logistiques adaptables à un véhicule.
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; canons ; mortiers ; missiles ; mitrailleuses ; armes montées sur véhicule ; équipements lanceurs d'engins ou de projectiles ; tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse, de missile, de lanceur de missile ; système (appareils et commande) de défense active pour véhicule ; système (appareils et commandes) de protection d'un véhicule combinant des moyens assurant la détection d'une menace et commandant automatiquement la projection vers celle ci d'un moyen de défense ; système (appareils et commande) disperseur de munitions de masquage ou de leurrage ; système (appareils et commandes) de protection d'une plateforme terrestre, aérienne ou navale et comprenant un ou plusieurs tubes de lancement permettant d'assurer le tir de munitions de masquage de la plateforme dans le domaine visible, infra rouge ou millimétrique ou bien le tir de munitions de leurrage ; munition de masquage ; munition de leurrage ; charges propulsives ; munitions d'exercice ; cartouches à projectiles ; flèches d'exercice ; feux d'artifices ; pistolets à air ; carabines ; revolvers ; pistolets ; fusils ; dispositifs pyrotechniques de déminage ou de destruction de munitions. Armes de moyen calibre ; affûts canons ; affûts canons téléopérés ou télécommandés ; tourelles navales ; affûts canons pour la marine ; tourelles navales téléopérées ou télécommandées ; pods ou tourelles canons pour aéronefs ; cartouches ; bombes ; roquettes ; torpilles ; grenades ; systèmes d'armement.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation, d'entretien et de mise à jour pour les équipements mécaniques et hydrauliques militaires et civils ; rénovation de machines outils. Installation d'équipements mécaniques et hydrauliques pour matériels et systèmes militaires et civils ; installation d'équipements électriques et électroniques pour matériels et systèmes militaires et civils. Services de réparation, d'entretien et de mise à jour d'équipements informatiques, électriques et électroniques pour matériels et systèmes militaires et civils ; services de surveillance, de gestion et de traitement de l'obsolescence des composants et des composés électroniques.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages, d'images et de données assistée par ordinateur.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitements des matériaux, à savoir traitements thermiques et traitements de surface des matériaux, découpe et usinage de matériaux.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, élaboration, mise au point et mise à jour de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Elaboration de base de données documentaires techniques et/ou logistiques. Ingénierie informatique ; ingénierie documentaire à savoir service de création et d'élaboration de documentation et de systèmes documentaires. Travaux d'ingénieurs d'étude et conception de systèmes électriques et électroniques ; travaux d'ingénierie d'outillage et de réparation ; travaux d'ingénieurs d'étude et conception de systèmes et d'équipements d'outillage, à l'exception de la conception des machines d'emballage et de conditionnement.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. Balland-Soulie D'jordan
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629577
Date de demande : 06/10/2016
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

14/06/2006 : ADEVE

N° national/d'enregistrement : 3434612
Date de dépôt : 14/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil de déminage électrique, électronique ou magnétique, appareil permettant le déminage au moyen d'une énergie dirigée, par exemple par rayonnement micro-onde, laser ou magnétique ; appareil de détection de mines, de munitions ou d'explosifs.
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; dispositifs pyrotechniques de déminage ou de destruction de munitions ; dispositifs de déminage mécanique.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. Balland-Soulie D'jordan
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 457052
Date de demande : 11/07/2007
N° de BOPI : 2007-32

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-29
Date du BOPI : 21/07/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620030
Date de demande : 03/06/2016
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

14/06/2006 : ADEVE

N° national/d'enregistrement : 3434612
Date de dépôt : 14/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil de déminage électrique, électronique ou magnétique, appareil permettant le déminage au moyen d'une énergie dirigée, par exemple par rayonnement micro-onde, laser ou magnétique ; appareil de détection de mines, de munitions ou d'explosifs.
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; dispositifs pyrotechniques de déminage ou de destruction de munitions ; dispositifs de déminage mécanique.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. Balland-Soulie D'jordan
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-29
Date du BOPI : 21/07/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620030
Date de demande : 03/06/2016
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

12/06/2006 : NEXTER

N° national/d'enregistrement : 3434091
Date de dépôt : 12/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Blindages et éléments de blindages pour véhicules ; dispositifs de protection des véhicules vis-à-vis des mines, des mines à effet de souffle, des mines à charges formées, des projectiles et des effets des explosifs, à savoir blindages de parois ou de planchers de véhicules.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils. Moteurs et moteurs électriques (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; générateurs d'électricité ; alternateurs ; dynamos ; groupes électrogènes ; groupe auxiliaires de puissance. Equipements mécaniques et hydrauliques de petite et moyenne dimension, à l'exception des équipements et machines d'emballage et de conditionnement, à savoir moteurs hydrauliques, vérins hydrauliques (machines), robinets (parties de machines ou de moteurs) et corps de robinets, vannes (parties de machines), freins hydrauliques autres que pour véhicules. Groupe électrique (générateur) à pile à combustible.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'enseignement, de contrôle et d'inspection, de secours et de sauvetage. Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son et des images. Supports d'enregistrements magnétiques ; supports d'enregistrements optiques ; disques acoustiques. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement. Caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements (appareils) pour le traitement de l'information. Ordinateurs. Equipements et outils (appareils) pour la création et/ou la mise à jour et/ou l'exploitation de bases de données de documentation, à savoir ordinateurs ou appareils électroniques dotés d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la création et/ou la mise à jour et/ou l'exploitation de bases de données de documentation. Equipements et outils (appareils) pour la création et/ou la mise à jour et/ou la mise en oeuvre de formations, à savoir ordinateurs ou appareils électroniques dotés d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la création et/ou la mise à jour et/ou la mise en oeuvre de formations. Logiciels (programmes enregistrés). Logiciels pour bases de données documentaires et/ou logistiques. Logiciels de présentation d'informations. Logiciels d'élaboration et de réalisation de documentations techniques. Logiciels d'élaboration et de réalisation de formations multimédias. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Documentation technique et/ou logistique informatisée. Supports de formation informatisés. Logiciel d'aide à la collecte et/ou à la saisie d'informations ; outil de saisie d'informations, à savoir ordinateur ou appareil électronique doté d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la saisie d'informations ; outil d'aide au retour d'expérience, à savoir ordinateur ou appareil électronique doté d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la saisie d'informations sur le retour d'expérience ainsi que leur transmission à distance ; outil d'aide à la maintenance d'une machine, d'un véhicule, d'un équipement ou d'un système d'arme, à savoir équipement permettant le dialogue et l'échange d'informations et de données entre opérateurs distants au cours d'opérations de maintenance d'une machine, d'un véhicule, d'un équipement ou d'un système d'arme ; outil d'aide à la saisie d'informations structurées sous forme d'un canevas de saisie, à savoir ordinateur ou appareil électronique doté d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la saisie d'informations structurées sous forme d'un canevas de saisie. Organes électriques ou électroniques pour la commande de moteurs en particulier électriques. Logiciels de gestion de la consommation d'électricité. Piles électriques, batteries électriques. Piles à combustible. Appareils et instruments pour la conception, l'élaboration de documentation, de bases de données documentaires ou de documents, à savoir ordinateurs ou appareils électroniques dotés d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la conception, l'élaboration de documentation, de bases de données documentaires ou de documents. Appareils et instruments électriques, électrotechniques et électroniques pour des usages civils et militaires utilisés en infrastructures fixes ou sur systèmes, véhicules ou matériels mobiles, à savoir : interfaces homme-machines (appareil intermédiaire permettant à une personne de converser avec une machine, de commander ses diverses fonctions et de pouvoir visualiser ou de percevoir les résultats d'une commande), appareils de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de messagerie graphique, de représentation graphique d'informations tactiques, pupitres, tableaux de bords, écran de visualisation et de représentations d'informations textuelles, graphiques ; télémètres laser ; appareils optroniques ; caméras thermiques ; caméras couleur ; détecteurs montés sur véhicule militaire ; dispositif de reconnaissance pour véhicule militaire ; dispositif de défense optronique, à savoir lasers non à usage médical et brouilleurs infrarouges ; brouilleur laser ; appareils de communication, en particulier entre véhicules ou entre véhicules et individus ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; détecteurs de véhicules, dispositifs de reconnaissance de véhicules ; appareils de gestion, de contrôle et de distribution d'énergie électrique ; appareils de contrôle-commande ; appareils et dispositifs permettant la validation, l'intégration, la simulation, le diagnostic et les tests d'équipements électriques et électroniques isolés ou assemblés, à savoir équipements de test pour boîtiers électriques, électroniques, ou pour cartes électroniques. Appareils de déminage électriques, électroniques ou magnétiques ; appareils permettant le déminage au moyen d'une énergie dirigée, telle que le rayonnement micro-onde, laser ou magnétique ; appareils de détection de mines, de munitions ou d'explosifs. Dispositifs de protection des véhicules vis-à-vis des mines, des mines à effet de souffle, des mines à charges formées, des projectiles et des effets des explosifs, à savoir dispositifs de protection des véhicules mettant en œuvre un générateur de champ magnétique ou électromagnétique permettant de diminuer la signature magnétique du véhicule.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles ; véhicules électriques ; véhicules civils, véhicules blindés à roues ou a chenilles, chars, véhicules équipés d'un système d'arme, tourelles de char ; tourelles pour véhicules blindés ; véhicules de déminage ; véhicules du génie ; véhicules sanitaire, véhicules poste de commandement ; véhicules de dépannage ; véhicules de secours et d'assistance ; véhicules de protection civile ; carrosseries et éléments de carrosserie pour véhicules ; châssis et éléments de châssis de véhicules ; équipements et accessoires pour véhicules automobiles, à savoir parties constitutives de moteurs, dispositif d'affichage de la consommation électrique ; moteurs pour véhicules terrestres ; équipements pour véhicules militaires, à savoir châssis, pare-chocs, amortisseurs de suspensions, carrosserie ; coffres logistiques adaptables à un véhicule.
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; canons ; mortiers ; missiles ; mitrailleuses ; armes montées sur véhicule ; équipements lanceurs d'engins ou de projectiles ; tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse, de missile, de lanceur de missile ; système (appareils et commandes) de défense active pour véhicule ; système (appareils et commandes) disperseur de munitions de masquage ou de leurrage ; munition de masquage ; munition de leurrage ; charges propulsives ; munitions d'exercice ; cartouches à projectiles ; flèches d'exercice ; feux d'artifices ; pistolets à air ; carabines ; révolvers ; pistolets ; fusils ; pistolets sous forme de jouets ; dispositifs pyrotechniques de déminage ou de destruction de munitions. Armes de moyen calibre ; affûts canons ; affûts canons téléopérés ou télécommandés ; tourelles navales ; affûts canons pour la marine ; tourelles navales téléopérées ou télécommandées ; pods ou tourelles canons pour aéronefs ; cartouches ; bombes ; roquettes ; torpilles ; grenades ; systèmes d'armement.
N° de la classe : 28
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation, d'entretien et de mise à jour pour les équipements mécaniques et hydrauliques militaires et civils ; rénovation de machines outils. Installation d'équipements mécaniques et hydrauliques pour matériels et systèmes militaires et civils ; installation d'équipements électriques électroniques pour matériels et systèmes militaires et civils. Services de réparation, d'entretien et de mise à jour d'équipements informatiques, électriques et électroniques pour matériels et systèmes militaires et civils ; services de surveillance, de gestion et de traitement de l'obsolescence des composants et des composés électroniques.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages, d'images et de données assistée par ordinateur.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitements des matériaux, à savoir traitements thermiques et traitements de surface des matériaux, découpe et usinage de matériaux.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, élaboration, mise au point et mise à jour de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Elaboration de base de données documentaires techniques et/ou logistiques. Ingéniérie informatique ; ingénierie documentaire à savoir service de création et d'élaboration de documentation et de systèmes documentaires. Bureau d'étude (travaux d'ingénieurs) et conception de systèmes électriques et électroniques ; ingénierie d'outillage et de réparation ; bureau d'étude (travaux d'ingénieurs) et conception de systèmes et d'équipements d'outillage, à l'exception de la conception des machines d'emballage et de conditionnement.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy, BP 504
42328 ROANNE Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. Balland-Soulie D'jordan
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 445160
Date de demande : 04/12/2006
N° de BOPI : 2007-02

Bénéficiare 1 : GIAT INDUSTRIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 576816
Date de demande : 04/06/2012
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-29
Date du BOPI : 21/07/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620029
Date de demande : 03/06/2016
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

12/06/2006 : NEXTER

N° national/d'enregistrement : 3434091
Date de dépôt : 12/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Blindages et éléments de blindages pour véhicules ; dispositifs de protection des véhicules vis-à-vis des mines, des mines à effet de souffle, des mines à charges formées, des projectiles et des effets des explosifs, à savoir blindages de parois ou de planchers de véhicules.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils. Moteurs et moteurs électriques (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; générateurs d'électricité ; alternateurs ; dynamos ; groupes électrogènes ; groupe auxiliaires de puissance. Equipements mécaniques et hydrauliques de petite et moyenne dimension, à l'exception des équipements et machines d'emballage et de conditionnement, à savoir moteurs hydrauliques, vérins hydrauliques (machines), robinets (parties de machines ou de moteurs) et corps de robinets, vannes (parties de machines), freins hydrauliques autres que pour véhicules. Groupe électrique (générateur) à pile à combustible.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'enseignement, de contrôle et d'inspection, de secours et de sauvetage. Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son et des images. Supports d'enregistrements magnétiques ; supports d'enregistrements optiques ; disques acoustiques. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement. Caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements (appareils) pour le traitement de l'information. Ordinateurs. Equipements et outils (appareils) pour la création et/ou la mise à jour et/ou l'exploitation de bases de données de documentation, à savoir ordinateurs ou appareils électroniques dotés d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la création et/ou la mise à jour et/ou l'exploitation de bases de données de documentation. Equipements et outils (appareils) pour la création et/ou la mise à jour et/ou la mise en oeuvre de formations, à savoir ordinateurs ou appareils électroniques dotés d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la création et/ou la mise à jour et/ou la mise en oeuvre de formations. Logiciels (programmes enregistrés). Logiciels pour bases de données documentaires et/ou logistiques. Logiciels de présentation d'informations. Logiciels d'élaboration et de réalisation de documentations techniques. Logiciels d'élaboration et de réalisation de formations multimédias. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Documentation technique et/ou logistique informatisée. Supports de formation informatisés. Logiciel d'aide à la collecte et/ou à la saisie d'informations ; outil de saisie d'informations, à savoir ordinateur ou appareil électronique doté d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la saisie d'informations ; outil d'aide au retour d'expérience, à savoir ordinateur ou appareil électronique doté d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la saisie d'informations sur le retour d'expérience ainsi que leur transmission à distance ; outil d'aide à la maintenance d'une machine, d'un véhicule, d'un équipement ou d'un système d'arme, à savoir équipement permettant le dialogue et l'échange d'informations et de données entre opérateurs distants au cours d'opérations de maintenance d'une machine, d'un véhicule, d'un équipement ou d'un système d'arme ; outil d'aide à la saisie d'informations structurées sous forme d'un canevas de saisie, à savoir ordinateur ou appareil électronique doté d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la saisie d'informations structurées sous forme d'un canevas de saisie. Organes électriques ou électroniques pour la commande de moteurs en particulier électriques. Logiciels de gestion de la consommation d'électricité. Piles électriques, batteries électriques. Piles à combustible. Appareils et instruments pour la conception, l'élaboration de documentation, de bases de données documentaires ou de documents, à savoir ordinateurs ou appareils électroniques dotés d'un logiciel et d'une interface utilisateur permettant la conception, l'élaboration de documentation, de bases de données documentaires ou de documents. Appareils et instruments électriques, électrotechniques et électroniques pour des usages civils et militaires utilisés en infrastructures fixes ou sur systèmes, véhicules ou matériels mobiles, à savoir : interfaces homme-machines (appareil intermédiaire permettant à une personne de converser avec une machine, de commander ses diverses fonctions et de pouvoir visualiser ou de percevoir les résultats d'une commande), appareils de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de messagerie graphique, de représentation graphique d'informations tactiques, pupitres, tableaux de bords, écran de visualisation et de représentations d'informations textuelles, graphiques ; télémètres laser ; appareils optroniques ; caméras thermiques ; caméras couleur ; détecteurs montés sur véhicule militaire ; dispositif de reconnaissance pour véhicule militaire ; dispositif de défense optronique, à savoir lasers non à usage médical et brouilleurs infrarouges ; brouilleur laser ; appareils de communication, en particulier entre véhicules ou entre véhicules et individus ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; détecteurs de véhicules, dispositifs de reconnaissance de véhicules ; appareils de gestion, de contrôle et de distribution d'énergie électrique ; appareils de contrôle-commande ; appareils et dispositifs permettant la validation, l'intégration, la simulation, le diagnostic et les tests d'équipements électriques et électroniques isolés ou assemblés, à savoir équipements de test pour boîtiers électriques, électroniques, ou pour cartes électroniques. Appareils de déminage électriques, électroniques ou magnétiques ; appareils permettant le déminage au moyen d'une énergie dirigée, telle que le rayonnement micro-onde, laser ou magnétique ; appareils de détection de mines, de munitions ou d'explosifs. Dispositifs de protection des véhicules vis-à-vis des mines, des mines à effet de souffle, des mines à charges formées, des projectiles et des effets des explosifs, à savoir dispositifs de protection des véhicules mettant en œuvre un générateur de champ magnétique ou électromagnétique permettant de diminuer la signature magnétique du véhicule.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles ; véhicules électriques ; véhicules civils, véhicules blindés à roues ou a chenilles, chars, véhicules équipés d'un système d'arme, tourelles de char ; tourelles pour véhicules blindés ; véhicules de déminage ; véhicules du génie ; véhicules sanitaire, véhicules poste de commandement ; véhicules de dépannage ; véhicules de secours et d'assistance ; véhicules de protection civile ; carrosseries et éléments de carrosserie pour véhicules ; châssis et éléments de châssis de véhicules ; équipements et accessoires pour véhicules automobiles, à savoir parties constitutives de moteurs, dispositif d'affichage de la consommation électrique ; moteurs pour véhicules terrestres ; équipements pour véhicules militaires, à savoir châssis, pare-chocs, amortisseurs de suspensions, carrosserie ; coffres logistiques adaptables à un véhicule.
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; canons ; mortiers ; missiles ; mitrailleuses ; armes montées sur véhicule ; équipements lanceurs d'engins ou de projectiles ; tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse, de missile, de lanceur de missile ; système (appareils et commandes) de défense active pour véhicule ; système (appareils et commandes) disperseur de munitions de masquage ou de leurrage ; munition de masquage ; munition de leurrage ; charges propulsives ; munitions d'exercice ; cartouches à projectiles ; flèches d'exercice ; feux d'artifices ; pistolets à air ; carabines ; révolvers ; pistolets ; fusils ; pistolets sous forme de jouets ; dispositifs pyrotechniques de déminage ou de destruction de munitions. Armes de moyen calibre ; affûts canons ; affûts canons téléopérés ou télécommandés ; tourelles navales ; affûts canons pour la marine ; tourelles navales téléopérées ou télécommandées ; pods ou tourelles canons pour aéronefs ; cartouches ; bombes ; roquettes ; torpilles ; grenades ; systèmes d'armement.
N° de la classe : 28
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation, d'entretien et de mise à jour pour les équipements mécaniques et hydrauliques militaires et civils ; rénovation de machines outils. Installation d'équipements mécaniques et hydrauliques pour matériels et systèmes militaires et civils ; installation d'équipements électriques électroniques pour matériels et systèmes militaires et civils. Services de réparation, d'entretien et de mise à jour d'équipements informatiques, électriques et électroniques pour matériels et systèmes militaires et civils ; services de surveillance, de gestion et de traitement de l'obsolescence des composants et des composés électroniques.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages, d'images et de données assistée par ordinateur.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitements des matériaux, à savoir traitements thermiques et traitements de surface des matériaux, découpe et usinage de matériaux.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, élaboration, mise au point et mise à jour de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Elaboration de base de données documentaires techniques et/ou logistiques. Ingéniérie informatique ; ingénierie documentaire à savoir service de création et d'élaboration de documentation et de systèmes documentaires. Bureau d'étude (travaux d'ingénieurs) et conception de systèmes électriques et électroniques ; ingénierie d'outillage et de réparation ; bureau d'étude (travaux d'ingénieurs) et conception de systèmes et d'équipements d'outillage, à l'exception de la conception des machines d'emballage et de conditionnement.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy, BP 504
42328 ROANNE Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. Balland-Soulie D'jordan
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : GIAT INDUSTRIES

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810050
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-29
Date du BOPI : 21/07/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620029
Date de demande : 03/06/2016
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

22/05/2006 : TARASK

N° national/d'enregistrement : 3430097
Date de dépôt : 22/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Blindages et éléments de blindages pour véhicules.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules blindés à roues ou à chenilles ; véhicule blindé de combat d'infanterie ; chars ; tourelles de char ; tourelles pour véhicule blindé ; véhicules équipés d'un système d'arme ; châssis et éléments de châssis de véhicules.
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; armes de moyen calibre ; systèmes d'armes terrestres ; affûts canons ; canons ; mortiers ; missiles ; mitrailleuses ; armes montées sur véhicule ; équipements lanceurs d'engins ou de projectiles ; tourelles équipées de canon ; tourelles équipées de canon de moyen calibre ; tourelles équipées de mortier, de mitrailleuse, de missile ou de lanceur de missile ; munitions ; projectiles ; cartouches ; missiles ; bombes ; roquettes ; grenades ; explosifs.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de VALMY
42328 ROANNE Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. Balland-Soulie D'jordan
Adresse :
5 AVENUE de Saint-Cloud, 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-26
Date du BOPI : 30/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616924
Date de demande : 28/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

22/05/2006 : TARASK

N° national/d'enregistrement : 3430097
Date de dépôt : 22/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Blindages et éléments de blindages pour véhicules.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules blindés à roues ou à chenilles ; véhicule blindé de combat d'infanterie ; chars ; tourelles de char ; tourelles pour véhicule blindé ; véhicules équipés d'un système d'arme ; châssis et éléments de châssis de véhicules.
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; armes de moyen calibre ; systèmes d'armes terrestres ; affûts canons ; canons ; mortiers ; missiles ; mitrailleuses ; armes montées sur véhicule ; équipements lanceurs d'engins ou de projectiles ; tourelles équipées de canon ; tourelles équipées de canon de moyen calibre ; tourelles équipées de mortier, de mitrailleuse, de missile ou de lanceur de missile ; munitions ; projectiles ; cartouches ; missiles ; bombes ; roquettes ; grenades ; explosifs.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de VALMY
42328 ROANNE Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. Balland-Soulie D'jordan
Adresse :
5 AVENUE de Saint-Cloud, 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-26
Date du BOPI : 30/06/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616924
Date de demande : 28/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

04/05/2006 : ARX

N° national/d'enregistrement : 3427128
Date de dépôt : 04/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils. Moteurs et moteurs électriques (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; générateurs d'électricité ; alternateurs ; dynamos ; groupes électrogènes ; groupe auxiliaires de puissance. Equipements mécaniques et hydrauliques de petite et moyenne dimension, à l'exception des équipements et machines d'emballage et de conditionnement.Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'enseignement, de contrôle et d'inspection, de secours et de sauvetage. Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son et des images. Supports d'enregistrements magnétiques ; supports d'enregistrements optiques ; disques acoustiques. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement. Caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements (appareils) pour le traitement de l'information. Ordinateurs. Equipements et outils (appareils) pour la création et/ou la mise à jour et/ou l'exploitation de bases de données de documentation. Equipements et outils (appareils) pour la création et/ou la mise à jour et/ou la mise en oeuvre de formations. Logiciels (programmes enregistrés). Logiciels pour bases de données documentaires et/ou logistiques. Logiciels de présentation d'informations. Logiciels d'élaboration et de réalisation de documentations techniques. Logiciels d'élaboration et de réalisation de formations multimédias. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Documentation technique et/ou logistique informatisée. Supports de formation informatisés. Logiciel d'aide à la collecte et/ou à la saisie d'informations. Organes électriques ou électroniques pour la commande de moteurs en particulier électriques. Logiciels de gestion de la consommation d'électricité. Piles électriques, batteries électriques. Piles à combustible. Groupe électrique à pile à combustible. Appareils et instruments pour la conception, l'élaboration de documentation, de bases de données documentaires ou de documents. Appareils et instruments électriques, électrotechniques et électroniques pour des usages civils et militaires utilisés en infrastructures fixes ou sur systèmes, véhicules ou matériels mobiles, à savoir : interfaces homme-machines (appareil intermédiaire permettant à une personne de converser avec une machine, de commander ses diverses fonctions et de pouvoir visualiser ou de percevoir les résultats d'une commande), appareils de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de messagerie graphique, de représentation graphique d'informations tactiques, pupitres, tableaux de bords, écran de visualisation et de représentations d'informations textuelles, graphiques ; télémètres laser ; appareils optroniques ; caméras thermiques ; caméras couleur ; détecteurs montés sur véhicule militaire ; dispositif de reconnaissance pour véhicule militaire ; dispositif de défense optronique ; brouilleur laser ; appareils de communication, en particulier entre véhicules ou entre véhicules et individus ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; détecteurs de véhicules, dispositifs de reconnaissance de véhicules ; appareils de gestion, de contrôle et de distribution d'énergie électrique ; appareils de contrôle-commande ; appareils et dispositifs permettant la validation, l'intégration, la simulation, le diagnostic et les tests d'équipements électriques et électroniques isolés ou assemblés. Appareils de déminage électriques, électroniques ou magnétiques ; appareils permettant le déminage au moyen d'une énergie dirigée, telle que le rayonnement micro-onde, laser ou magnétique ; appareils de détection de mines, de munitions ou d'explosifs. Dispositif de protection pour véhicules civils et militaires. Dispositifs de protection des véhicules vis-à-vis des mines, des mines à effet de souffle, des mines à charges formées, des projectiles et des effets des explosifs.Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles ; véhicules électriques ; véhicules civils, véhicules blindés à roues ou a chenilles, chars, véhicules équipés d'un système d'arme, tourelles de char ; tourelles pour véhicules blindé ; véhicules de déminage ; véhicules du génie ; véhicules sanitaire, véhicules poste de commandement ; véhicules de dépannage ; véhicules de secours et d'assistance ; véhicules de protection civile ; carrosseries et éléments de carrosserie pour véhicules ; blindages et éléments de blindages pour véhicules ; châssis et éléments de châssis de véhicules ; équipements et accessoires pour véhicules automobiles, à savoir parties constitutives de moteurs, dispositif d'affichage de la consommation électrique ; moteurs pour véhicules terrestres ; équipements pour véhicules militaires ; équipements pour l'emploi d'un véhicule militaire en zone urbaine ; coffres logistiques adaptables à un véhicule.Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; canons ; mortiers ; missiles ; mitrailleuses ; armes montées sur véhicule ; équipements lanceurs d'engins ou de projectiles ; tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse, de missile, de lanceur de missile ; système de défense active pour véhicule ; système disperseur de munitions de masquage ou de leurrage ; munition de masquage ; munition de leurrage ; charges propulsives ; munitions d'exercice ; cartouches à projectiles ; flèches d'exercice ; feux d'artifices ; pistolets à air ; carabines ; révolvers ; pistolets ; fusils ; dispositifs pyrotechniques de déminage ou de destruction de munitions. Armes de moyen calibre ; systèmes d'armes terrestres ; affûts canons ; affûts canons téléopérés ou télécommandés ; systèmes d'armes navales ; tourelles navales ; affûts canons pour la marine ; tourelles navales téléopérées ou télécommandées ; pods ou tourelles canons pour aéronefs ; cartouches ; bombes ; roquettes ; torpilles ; grenades ; systèmes d'armement, pièces de rechange et équipements mécaniques et hydrauliques pour les systèmes d'armement.Services de réparation, d'entretien et de mise à jour pour les équipements mécaniques et hydrauliques militaires et civils ; rénovation de machines outils. Installation d'équipements mécaniques et hydrauliques pour matériels et systèmes militaires et civils ; installation d'équipements électriques et électroniques pour matériels et systèmes militaires et civils. Services de réparation, d'entretien et de mise à jour d'équipements informatiques, électriques et électroniques pour matériels et systèmes militaires et civils ; services de surveillance, de gestion et de traitement de l'obsolescence des composants et des composés électroniques.Communication par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages, d'images et de données assistée par ordinateur.Traitements des matériaux, à savoir traitements thermiques et traitements de surface des matériaux, découpe et usinage de matériaux.Conception, élaboration, mise au point et mise à jour de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Elaboration de base de données documentaires techniques et/ou logistiques. Ingénierie informatique ; ingénierie documentaire à savoir service de création et d'élaboration de documentation et de systèmes documentaires. Bureau d'étude et conception de systèmes électriques et électroniques ; ingénierie d'outillage et de réparation ; bureau d'étude et conception de systèmes et d'équipements d'outillage, à l'exception de la conception des machines d'emballage et de conditionnement.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 12
N° de la classe : 13
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société anonyme
Adresse :
34, Boulevard de Valmy
42328 ROANNE Cedex
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74
92703 COLOMBES cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534844
Date de demande : 02/11/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-23
Date du BOPI : 09/06/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2618325
Date de demande : 16/05/2016
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

06/03/2006 : KIT AZUR

N° national/d'enregistrement : 3414261
Date de dépôt : 06/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Blindages et éléments de blindages pour véhicules.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques ; appareil d'aide à la navigation, de messagerie graphique, de représentation graphique d'informations tactiques ; appareils et instruments optiques de mesurage, de contrôle et d'enseignement ; machine à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; programmes enregistrés ; appareils de communication en particulier entre véhicules ou entre véhicules et individus ; télémètre laser ; caméra thermique ; appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareil optronique ; détecteur monté sur véhicule militaire ; dispositif de reconnaissance pour véhicule militaire ; dispositif de défense optronique à savoir laser à usage non médical à savoir brouilleur infrarouge ; brouilleur laser.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules blindés à roues ou à chenilles ; chars ; tourelles de char ; tourelles pour véhicule blindé ; véhicules équipés d'un système d'arme ; véhicule de déminage ; véhicule de secours et d'assistance ; véhicule de protection civile ; carrosseries et éléments de carrosserie pour véhicules ; châssis et éléments de châssis de véhicules ; équipements et accessoires pour véhicules à savoir châssis, pare-chocs, amortisseurs de suspensions, carrosserie ; équipements pour véhicules militaires à savoir châssis, pare-chocs, amortisseurs de suspensions, carrosserie ; coffres logistiques adaptables à un véhicule.
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; canons ; mortiers ; missiles ; mitrailleuses ; armes montées sur véhicule ; équipements lanceurs d'engins ou de projectiles à savoir système mono-tube ou multi-tubes permettant le tir de projectiles ; tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse, de missile, de lanceur de missile ; systèmes (appareils et commandes) de défense active pour véhicule ; systèmes (appareils et commandes) disperseur de munitions de masquage ou de leurrage ; munition de masquage ; munitions de leurrage.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 BOULEVARD DE VALMY
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. Balland-Soulie D'jordan
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-15
Date du BOPI : 14/04/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610514
Date de demande : 18/02/2016
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

06/03/2006 : KIT AZUR

N° national/d'enregistrement : 3414261
Date de dépôt : 06/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Blindages et éléments de blindages pour véhicules.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques ; appareil d'aide à la navigation, de messagerie graphique, de représentation graphique d'informations tactiques ; appareils et instruments optiques de mesurage, de contrôle et d'enseignement ; machine à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; programmes enregistrés ; appareils de communication en particulier entre véhicules ou entre véhicules et individus ; télémètre laser ; caméra thermique ; appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareil optronique ; détecteur monté sur véhicule militaire ; dispositif de reconnaissance pour véhicule militaire ; dispositif de défense optronique à savoir laser à usage non médical à savoir brouilleur infrarouge ; brouilleur laser.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules blindés à roues ou à chenilles ; chars ; tourelles de char ; tourelles pour véhicule blindé ; véhicules équipés d'un système d'arme ; véhicule de déminage ; véhicule de secours et d'assistance ; véhicule de protection civile ; carrosseries et éléments de carrosserie pour véhicules ; châssis et éléments de châssis de véhicules ; équipements et accessoires pour véhicules à savoir châssis, pare-chocs, amortisseurs de suspensions, carrosserie ; équipements pour véhicules militaires à savoir châssis, pare-chocs, amortisseurs de suspensions, carrosserie ; coffres logistiques adaptables à un véhicule.
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; canons ; mortiers ; missiles ; mitrailleuses ; armes montées sur véhicule ; équipements lanceurs d'engins ou de projectiles à savoir système mono-tube ou multi-tubes permettant le tir de projectiles ; tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse, de missile, de lanceur de missile ; systèmes (appareils et commandes) de défense active pour véhicule ; systèmes (appareils et commandes) disperseur de munitions de masquage ou de leurrage ; munition de masquage ; munitions de leurrage.

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 BOULEVARD DE VALMY
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. Balland-Soulie D'jordan
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-15
Date du BOPI : 14/04/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610514
Date de demande : 18/02/2016
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

07/12/2005 : OASIS.rex

N° national/d'enregistrement : 3395938
Date de dépôt : 07/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel d'aide à la collecte et/ou à la saisie d'informations ; outil (logiciel) de saisie d'informations ; outil (logiciel) d'aide au retour d'expérience ; outil (logiciel) d'aide au soutien des matériels des clients ; outil (logiciel) d'aide à la maintenance d'une machine, d'un véhicule, d'un équipement ou d'un système d'arme ; outil (logiciel) d'aide à la saisie d'informations structurées sous forme d'un canevas de saisie.

Déposant 1 : NEXTER Systems, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
75002 VERSAILLES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602885
Date de demande : 25/11/2015
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

07/12/2005 : OASIS.rex

N° national/d'enregistrement : 3395938
Date de dépôt : 07/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel d'aide à la collecte et/ou à la saisie d'informations ; outil (logiciel) de saisie d'informations ; outil (logiciel) d'aide au retour d'expérience ; outil (logiciel) d'aide au soutien des matériels des clients ; outil (logiciel) d'aide à la maintenance d'une machine, d'un véhicule, d'un équipement ou d'un système d'arme ; outil (logiciel) d'aide à la saisie d'informations structurées sous forme d'un canevas de saisie.

Déposant 1 : NEXTER Systems, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
75002 VERSAILLES
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602885
Date de demande : 25/11/2015
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

30/05/2005 : GENAFORM

N° national/d'enregistrement : 3361921
Date de dépôt : 30/05/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (non compris dans d'autres classes) à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'enseignement, de contrôle et d'inspection, de secours et de sauvetage. Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son et des images. Supports d'enregistrements magnétiques. Supports d'enregistrements optiques. Disques acoustiques. Equipements (appareils) pour le traitement de l'information. Equipements et outils (appareils) pour la création et/ou la mise à jour et/ou l'exploitation de bases de données de documentation. Equipements et outils (appareils) pour la création et/ou la mise à jour et/ou la mise en oeuvre de formations. Logiciels pour bases de données documentaires et/ou logistiques. Logiciels de présentation d'informations. Logiciels d'élaboration et de réalisation de documentations techniques. Logiciels d'élaboration et de réalisation de formations multimédias. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Documentation technique et/ou logistique informatisée. Supports de formation informatisés. Communication par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages, d'images et de données assistée par ordinateur. Fourniture de documentation technique et/ou logistique informatisée. Outil de communication permettant la construction à distance d'un support de formation. Outil de communication permettant la conduite à distance d'une formation. Education. Enseignement. Formation. Organisation de cours ou de formations. Services de formation à distance. Services de formation en ligne sur un réseau informatique. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de téléconférence. Service de messagerie électronique. Publication de formations.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Bd de Valmy
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-27
Date du BOPI : 08/07/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2587173
Date de demande : 20/05/2015
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

30/05/2005 : ORAFORM

N° national/d'enregistrement : 3361922
Date de dépôt : 30/05/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (non compris dans d'autres classes) à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'enseignement, de contrôle et d'inspection, de secours et de sauvetage. Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son et des images. Supports d'enregistrements magnétiques. Supports d'enregistrements optiques. Disques acoustiques. Equipements (appareils) pour le traitement de l'information. Equipements et outils (appareils) pour la création et/ou la mise à jour et/ou l'exploitation de bases de données de documentation. Equipements et outils (appareils) pour la création et/ou la mise à jour et/ou la mise en oeuvre de formations. Logiciels pour bases de données documentaires et/ou logistiques. Logiciels de présentation d'informations. Logiciels d'élaboration et de réalisation de documentations techniques. Logiciels d'élaboration et de réalisation de formations multimédias. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Documentation technique et/ou logistique informatisée. Supports de formation informatisés. Communication par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages, d'images et de données assistée par ordinateur. Fourniture de documentation technique et/ou logistique informatisée. Outil de communication permettant la construction à distance d'un support de formation. Outil de communication permettant la conduite à distance d'une formation. Education. Enseignement. Formation. Organisation de cours ou de formations. Services de formation à distance. Services de formation en ligne sur un réseau informatique. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de téléconférence. Service de messagerie électronique. Publication de formations.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Bd de Valmy
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-27
Date du BOPI : 08/07/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2587172
Date de demande : 20/05/2015
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

20/04/2005 : EXPLOR@DOC

N° national/d'enregistrement : 3354377
Date de dépôt : 20/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conception, l'élaboration de documentation, de bases de données documentaires ou de documents. Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son et des images. Supports d'enregistrements magnétiques. Supports d'enregistrements optiques. Disques acoustiques. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de pré paiement. Caisses enregistreuses, machines à calculer. Equipements pour le traitement de l'information. Equipements pour la création et/ou la mise à jour et/ou l'exploitation de base de données de documentation. Logiciels pour bases de données documentaires et/ou logistiques. Logiciels d'élaboration et de réalisation de documentation technique. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Documentation technique et/ou logistique informatisée. Communication par terminaux d'ordinateurs. Transmissions de messages, d'images et de données assistée par ordinateur. Fourniture de documentation technique et/ou logistique informatisée. Ingéniérie informatique, ingéniérie documentaire à savoir service de création et d'élaboration de documentation et de systèmes documentaires. Ingénierie documentaire. Conception, élaboration, mise au point et mise à jour de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Elaboration de base de données documentaires techniques et/ou logistiques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : NEXTER Systems, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-21
Date du BOPI : 27/05/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2583978
Date de demande : 13/04/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

20/04/2005 : SIM@DOC

N° national/d'enregistrement : 3354379
Date de dépôt : 20/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conception, l'élaboration de documentation, de bases de données documentaires ou de documents. Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son et des images. Supports d'enregistrements magnétiques. Supports d'enregistrements optiques. Disques acoustiques. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de pré paiement. Caisses enregistreuses, machines à calculer. Equipements pour le traitement de l'information. Equipements pour la création et/ou la mise à jour et/ou l'exploitation de base de données de documentation. Logiciels pour bases de données documentaires et/ou logistiques. Logiciels d'élaboration et de réalisation de documentation technique. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Documentation technique et/ou logistique informatisée. Communication par terminaux d'ordinateurs. Transmissions de messages, d'images et de données assistée par ordinateur. Fourniture de documentation technique et/ou logistique informatisée. Ingéniérie informatique, ingénierie documentaire à savoir service de création et d'élaboration de documentation et de systèmes documentaires. Ingénierie documentaire. Conception, élaboration, mise au point et mise à jour de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Elaboration de base de données documentaires techniques et/ou logistiques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : NEXTER Systems, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-21
Date du BOPI : 27/05/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2583979
Date de demande : 13/04/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

20/04/2005 : GAPPAC

N° national/d'enregistrement : 3354380
Date de dépôt : 20/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines outils. Moteurs. Moteurs électriques. Accouplements et courroies de transmission. Générateurs d'électricité. Alternateurs. Dynamos. Groupes électrogènes. Groupe auxiliaires de puissance. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courants électriques. Organes électriques ou électroniques pour la commande de moteurs en particulier électriques. Equipements pour le traitement de l'information. Ordinateurs. Logiciels. Logiciels de gestion de la consommation d'électricité. Piles électriques, batteries électriques. Piles à combustible. Groupe électrique à pile à combustible. Véhicules. Véhicules automobiles. Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Véhicules électriques. Accessoires pour véhicules automobiles à savoir parties constitutives de moteurs, dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, dispositif d'affichage de la consommation électrique.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 12

Déposant 1 : NEXTER Systems, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-21
Date du BOPI : 27/05/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2583977
Date de demande : 13/04/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

23/09/2004 : FAMAS

N° national/d'enregistrement : 3314313
Date de dépôt : 23/09/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; pistolets à air ; carabines ; révolvers ; pistolets ; fusils. Jouets ; pistolets à air, fusils, carabine, révolvers, pistolets sous forme de jouets.
N° de la classe : 13
N° de la classe : 28

Déposant 1 : NEXTER Systems, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE
Adresse :
5 AVENUE DE SAINT-CLOUD, BP 214
78002 VERSAILLES CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 613395
Date de demande : 26/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Bénéficiare 1 : CYBERGUN

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-44
Date du BOPI : 29/10/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2568020
Date de demande : 25/09/2014
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

29/04/2004 : NARWHAL

N° national/d'enregistrement : 3288787
Date de dépôt : 29/04/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; armes de moyen calibre ; systèmes d'armes terrestres ; affûts canons ; affûts canons téléopérés ou télécommandés ; tourelles canons de moyen calibre ; systèmes d'armes navals ; tourelles navales ; affûts canons pour la marine ; tourelles navales téléopérées ou télécommandées ; pods ou tourelles canons pour aéronefs ; munitions ; projectiles ; cartouches ; missiles ; bombes ; roquettes ; torpilles ; grenades ; explosifs.

Déposant 1 : Nexter Systems, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE
Adresse :
5 AVENUE DE SAINT-CLOUD, BP 214
78002 VERSAILLES CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-23
Date du BOPI : 04/06/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2557039
Date de demande : 30/04/2014
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

23/12/2003 : ELECSYS

N° national/d'enregistrement : 3264462
Date de dépôt : 23/12/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques, électrotechniques et électroniques pour des usages civils et militaires utilisés en infrastructures fixes ou sur systèmes, véhicules ou matériels mobiles, à savoir : interfaces homme-machines, appareils de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de messagerie graphique, de représentation graphique d'informations tactiques, pupitres, tableaux de bords, écran de visualisation et de représentations d'informations textuelles, graphiques ; appareils et instruments optiques de mesurage, de contrôle et d'enseignement ; télémètre laser ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, notamment appareil optronique, caméra thermique, caméra couleur ; supports d'enregistrement magnétique, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information ; programmes enregistrés appareils de traitement de l'information et d'exécution de logiciels, ordinateurs ; appareils de communication, en particulier entre véhicules ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; détecteurs de véhicules, dispositifs de reconnaissance de véhicules ; appareils de gestion, de contrôle et de distribution d'énergie électrique ; appareils de contrôle-commande ; appareils et dispositifs permettant la validation, l'intégration, la simulation, le diagnostic et les tests d'équipements électriques et électroniques isolés ou assemblés. Services de réparation, d'entretien et de mise à jour d'équipements informatiques, électriques et électroniques pour matériels et systèmes militaires et civils ; services de surveillance, de gestion et de traitement de l'obsolescence des composants et des composés électroniques. Ingénierie informatique ; bureau d'étude, et conception de systèmes électriques et électroniques ; installation d'équipements électriques électroniques pour matériels et systèmes militaires et civils.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : NEXTER ELECTRONICS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 439568700
Adresse :
13 ROUTE DE LA MINIERE
78000 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5 avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 404115
Date de demande : 14/12/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 456310
Date de demande : 29/06/2007

Bénéficiare 1 : NEXTER ELECTRONICS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768181
Date de demande : 10/09/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810050
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-05
Date du BOPI : 30/01/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-02

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-02

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2546600
Date de demande : 19/12/2013
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

08/10/2003 : DEDALE

N° national/d'enregistrement : 3250077
Date de dépôt : 08/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de déminage électrique, électronique ou magnétique ; appareil permettant le déminage au moyen d'une énergie dirigée par exemple par rayonnement micro-onde, laser ou magnétique ; appareils de détection de mines, de munitions ou d'explosifs. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; dispositif pyrotechnique de déminage ou de destruction de munitions.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 13

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42300 ROANNE
FR

Déposant 2 : MBDA FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378168470
Adresse :
37 Boulevard de Montmorency
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5 avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 457053
Date de demande : 11/07/2007
N° de BOPI : 2007-32

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-46
Date du BOPI : 14/11/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2542576
Date de demande : 29/10/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

22/07/2003 : ESCIS

N° national/d'enregistrement : 3237659
Date de dépôt : 22/07/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques, à savoir de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique ; Appareils et instruments optiques de mesurage, de contrôle et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétique, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information ; programmes enregistrés ; appareils de communication, en particulier entre véhicules et individus ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; détecteurs de véhicules, dispositifs de reconnaissance de véhicules. Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Ingénierie informatique ; conception, élaboration, mise au point et mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs en vue de la distribution et l'exploitation de l'information logistique ; assistance technique à l'interprétation de données numériques ; conversion de données numériques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-35
Date du BOPI : 29/08/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2535635
Date de demande : 19/07/2013
N° de BOPI : 2013-39
Date du BOPI : 27/09/2013

09/09/2002 : SYPORA

N° national/d'enregistrement : 3182398
Date de dépôt : 09/09/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques, à savoir de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de messagerie graphique, de représentation graphique d'informations tactiques ; appareils et instruments optiques de mesurage, de contrôle et d'enseignement ; télémètre laser ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, notamment appareil optronique, caméra thermique, caméra couleur ; supports d'enregistrement magnétique, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information ; programmes enregistrés ; appareils de communication, en particulier entre véhicules et individus ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; détecteurs de véhicules, dispositifs de reconnaissance de véhicules. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicule équipé d'un système d'arme ; véhicule militaire. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; armes montées sur un véhicule ; équipements et projectiles anti-missile. Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Ingénierie informatique ; conception, élaboration, mise au point et mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs en vue de la distribution et l'exploitation de l'information logistique ; assistance à l'interprétation de données numériques ; conversion de données numériques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 12
N° de la classe : 13
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34, Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

09/09/2002 : SYPORA

N° national/d'enregistrement : 3182398
Date de dépôt : 09/09/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques, à savoir de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de messagerie graphique, de représentation graphique d'informations tactiques ; appareils et instruments optiques de mesurage, de contrôle et d'enseignement ; télémètre laser ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, notamment appareil optronique, caméra thermique, caméra couleur ; supports d'enregistrement magnétique, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information ; programmes enregistrés ; appareils de communication, en particulier entre véhicules et individus ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; détecteurs de véhicules, dispositifs de reconnaissance de véhicules;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicule équipé d'un système d'arme ; véhicule militaire;
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; armes montées sur un véhicule ; équipements et projectiles anti-missile;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ingénierie informatique ; conception, élaboration, mise au point et mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs en vue de la distribution et l'exploitation de l'information logistique ; assistance à l'interprétation de données numériques ; conversion de données numériques.

Déposant 1 : NEXTER Systems, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13 route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie, M. LERBS Alexander
Adresse :
21 rue Henri Rochefort, Les Bureaux de Rochefort
75017 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-42
Date du BOPI : 18/10/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2509441
Date de demande : 17/09/2012
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2822770
Date de demande : 08/09/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

15/03/2002 : FAST HIT

N° national/d'enregistrement : 3153960
Date de dépôt : 15/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, d'images ou de données analogiques ou numériques ; supports d'enregistrements magnétiques ou optiques ; machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ou calculateurs ; logiciels et programmes pour ordinateur, logiciels pour le commandement de systèmes, notamment de systèmes d'armes ; bases de données de commandement, tables de tir ; systèmes de transmission ou du commandement des unités notamment d'artillerie ; systèmes de conduite et de contrôle des tirs notamment d'artillerie. Armes à feu ; fusils ; pistolets ; lance grenades ; lance roquettes ; canons sans recul ; armes automatiques ; canons de moyen calibre ; canon de défense anti-aérienne ; tourelles canon ; mortiers ; artilleries de campagne ; lance roquettes multiples ; tourelles canon navales ; munitions et projectiles ; cartouches de petit ou moyen calibre ; grenades ; obus d'artillerie ; obus de mortier, projectiles cinétiques ; missiles, roquettes ; bombes, explosifs ; armes montées sur véhicules ; canon monté sur char, canon monté sur camion ; artillerie de campagne montée sur camion, mortier monté sur camion, canon tracté ; mortier tracté ; lance roquette monté sur camion ; tourelle canon. Communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de données par réseaux de communications ; transmission par réseau de communication d'informations permettant le commandement de groupes de combat ou de pelotons d'artillerie.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 13
N° de la classe : 38

Déposant 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34, Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Déposant 2 : EADS Systems & Defence Electronics, Société anonyme
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
37, avenue Louis Breguet
78140 VELIZY VILLACOUBLAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-16
Date du BOPI : 19/04/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495816
Date de demande : 30/03/2012
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

15/03/2002 : FAST HIT

N° national/d'enregistrement : 3153960
Date de dépôt : 15/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, d'images ou de données analogiques ou numériques ; supports d'enregistrements magnétiques ou optiques ; machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ou calculateurs ; logiciels et programmes pour ordinateur, logiciels pour le commandement de systèmes, notamment de systèmes d'armes ; bases de données de commandement, tables de tir ; systèmes de transmission ou du commandement des unités notamment d'artillerie ; systèmes de conduite et de contrôle des tirs notamment d'artillerie. Armes à feu ; fusils ; pistolets ; lance grenades ; lance roquettes ; canons sans recul ; armes automatiques ; canons de moyen calibre ; canon de défense anti-aérienne ; tourelles canon ; mortiers ; artilleries de campagne ; lance roquettes multiples ; tourelles canon navales ; munitions et projectiles ; cartouches de petit ou moyen calibre ; grenades ; obus d'artillerie ; obus de mortier, projectiles cinétiques ; missiles, roquettes ; bombes, explosifs ; armes montées sur véhicules ; canon monté sur char, canon monté sur camion ; artillerie de campagne montée sur camion, mortier monté sur camion, canon tracté ; mortier tracté ; lance roquette monté sur camion ; tourelle canon. Communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de données par réseaux de communications ; transmission par réseau de communication d'informations permettant le commandement de groupes de combat ou de pelotons d'artillerie.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 13
N° de la classe : 38

Déposant 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34, Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Déposant 2 : EADS Systems & Defence Electronics, Société anonyme
Numéro de SIREN : 345076087
Adresse :
37, avenue Louis Breguet
78140 VELIZY VILLACOUBLAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

27/09/1999 : SUPPORTWEB

N° national/d'enregistrement : 99814072
Date de dépôt : 27/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 27/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services logistiques relatifs à l'organisation du transport ; services de conseil en plans et projets de transport ; services d'expédition ; organisation de plans de route ; services de transit ; courtage de transport et de fret ; chargement et déchargement ; acheminement et livraison de conteneurs et marchandises ; conditionnement, emballage et empaquetage de produits et marchandises ; affrètement, dépôt, entreposage, emmagasinage, stockage et gardiennage de conteneurs de transport et d'entreposage. Education, formation ; formation de personnes à l'étude, l'emploi, la réparation de matériels comportant des composants ou compositions pyrotechniques ; formation de personnes au transport, à l'acheminement, au stockage et à la distribution de conteneurs et d'équipements ; formation de personnes au soutien logistique. Etude de matériels ; travaux d'ingénieurs ; conseils et consultations professionnels et établissement de plans, sans rapport avec la conduite des affaires ; ingénierie informatique ; conception (élaboration) mise au point et mise à jour de logiciels, de bases de données, de systèmes d'information et de modèles logistiques ; programmation pour ordinateurs.
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : NEXTER Systems, société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34, Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-45
Date du BOPI : 05/11/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419489
Date de demande : 30/09/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

21/05/1999 : ECIT

N° national/d'enregistrement : 99793295
Date de dépôt : 21/05/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 21/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, tubes en carton Communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique Education ; formation ; édition de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ; organisation et conduites de colloques.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41

Déposant 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534144
Date de demande : 18/10/2010
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-26
Date du BOPI : 25/06/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407892
Date de demande : 20/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714277
Date de demande : 03/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

21/05/1999 : ECIT

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, tubes en carton Communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique Education ; formation ; édition de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ; organisation et conduites de colloques.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41

Déposant 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-26
Date du BOPI : 25/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407892
Date de demande : 20/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714277
Date de demande : 03/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

30/06/1998 : ECOUTE

N° national/d'enregistrement : 98739467
Date de dépôt : 30/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques, à savoir les équipements d'interphonie embarquée par exemple dans des véhicules ; appareils pour la transmission du son tels les interphones, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; modems ; périphériques d'ordinateurs ; transmetteurs téléphoniques.

Déposant 1 : NEXTER Electronics, sa
Adresse :
13 route de ma Minière
78000 VERSAILLES
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian
Adresse :
5 AVENUE de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 456310
Date de demande : 29/06/2007
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768181
Date de demande : 10/09/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-32
Date du BOPI : 07/08/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2382341
Date de demande : 21/08/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683848
Date de demande : 08/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

20/06/1996 : FINDERS

N° national/d'enregistrement : 96630798
Date de dépôt : 20/06/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques, à savoir de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique à l'exception des relais à impulsion, des mini-relais pour l'électronique, des relais de puissance, des relais crépusculaires et parties de relais; Appareils et instruments optiques, de mesurage, de contrôle et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; programmes enregistrés; appareils de communication, en particulier entre véhicules; cartes géographiques digitalisées; instruments de navigation sur terre; détecteurs de véhicules, dispositifs de reconnaissance de véhicules. Communication par terminaux d'ordinateurs; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; Hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; établissement de plans pour la construction; location de constructions transportables
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. Balland-Soulie D'jordan
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 457052
Date de demande : 11/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-30
Date du BOPI : 26/07/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2318843
Date de demande : 05/07/2006
N° de BOPI : 2007-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620034
Date de demande : 03/06/2016
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

20/06/1996 : FINDERS

N° national/d'enregistrement : 96630798
Date de dépôt : 20/06/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques, à savoir de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de situation tactique, de messagerie graphique à l'exception des relais à impulsion, des mini-relais pour l'électronique, des relais de puissance, des relais crépusculaires et parties de relais; Appareils et instruments optiques, de mesurage, de contrôle et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; programmes enregistrés; appareils de communication, en particulier entre véhicules; cartes géographiques digitalisées; instruments de navigation sur terre; détecteurs de véhicules, dispositifs de reconnaissance de véhicules. Communication par terminaux d'ordinateurs; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; Hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; établissement de plans pour la construction; location de constructions transportables
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42328 ROANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. Balland-Soulie D'jordan
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 457052
Date de demande : 11/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810050
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-30
Date du BOPI : 26/07/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2318843
Date de demande : 05/07/2006
N° de BOPI : 2007-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620034
Date de demande : 03/06/2016
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

03/04/1995 : EDIGIAT

N° national/d'enregistrement : 95565721
Date de dépôt : 03/04/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs; logiciel pour base de données logistique; logiciel d'élaboration et réalisation de documentations techniques; programmes d'ordinateurs enregistrés.Communications par terminaux d'ordinateurs; transmissions de messages et d'images assistées par ordinateurs.Programmation pour ordinateurs; consultation en matière d'ordinateur; élaboration et conception de logiciels; mise à jour de logiciels
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : NEXTER Systems, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-19
Date du BOPI : 12/05/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2284127
Date de demande : 14/03/2005
N° de BOPI : 2005-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2583980
Date de demande : 13/04/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

28/06/1994 : CAESAR

N° national/d'enregistrement : 94526616
Date de dépôt : 28/06/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicule équipé d'un système d'arme; Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifices; arme montée sur un véhicule
N° de la classe : 12
N° de la classe : 13

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE
Adresse :
5 AVENUE DE SAINT-CLOUD, BP 214
78002 VERSAILLES CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 789502
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-32
Date du BOPI : 12/08/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2272819
Date de demande : 24/09/2004
N° de BOPI : 2004-53

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2560026
Date de demande : 12/06/2014
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

28/06/1994 : CAESAR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicule équipé d'un système d'arme; Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifices; arme montée sur un véhicule
N° de la classe : 12
N° de la classe : 13

Déposant 1 : NEXTER SYSTEMS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE
Adresse :
5 AVENUE DE SAINT-CLOUD, BP 214
78002 VERSAILLES CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-32
Date du BOPI : 12/08/1994

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2272819
Date de demande : 24/09/2004
N° de BOPI : 2004-53

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2560026
Date de demande : 12/06/2014
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

01/03/1994 : DEMETER

N° national/d'enregistrement : 94508750
Date de dépôt : 01/03/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/03/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil de déminage électrique, électronique ou magnétique; Appareil permettant le déminage au moyen d'une énergie dirigée, par exemple par rayonnement micro-onde, laser ou magnétique; Appareil de détection de mines, de munitions ou d'explosifs.Véhicule de déminage se déplaçant par terre, par air, ou par eau.Véhicule permettant la détection de mines et se déplaçant par terre, par air ou par eau.Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; dispositifs pyrotechniques de déminage ou de destruction de munitions
N° de la classe : 09
N° de la classe : 12
N° de la classe : 13

Déposant 1 : Nexter Systems, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5 avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-15
Date du BOPI : 15/04/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2260215
Date de demande : 03/03/2004
N° de BOPI : 2004-24

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2553586
Date de demande : 20/03/2014
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

26/05/1993 : DRAGAR

N° national/d'enregistrement : 93469685
Date de dépôt : 26/05/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/05/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules blindés à roues ou à chenilles, chars et tourelles de chars, tourelles pour véhicules blindés.Canons, mortiers, missiles, mitrailleuses, tourelles équipées de canon, de mortier, de missile ou de mitrailleuse
N° de la classe : 12
N° de la classe : 13

Déposant 1 : Nexter Systems, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NEXTER SYSTEMS

Bénéficiare 1 : NEXTER Systems, SA
Numéro de SIREN : 379706344
Adresse :
13, route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-27
Date du BOPI : 09/07/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2241139
Date de demande : 23/04/2003
N° de BOPI : 2003-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2528395
Date de demande : 29/04/2013
N° de BOPI : 2013-28
Date du BOPI : 12/07/2013

Publications au Bodacc :

05/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9406
NOJO : 7803MYG92230800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Versailles 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

27/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°2075
NOJO : 007803MYG921112
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Versailles 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : HAUN Frank ; Directeur général, Administrateur : CHAMUSSY Nicolas ; Administrateur : MILLION Nicolas Pierre Jean Marie ; Administrateur : ABADIE Jean Luc Marcelin ; Administrateur : GOBERT Olivier Maurice André ; Administrateur : CHONE Céleste ; Administrateur : KETZEL Ralf, Alexander ; Administrateur : SGOLUPPI Laurence, Regina ; Administrateur : LEQUEUX Olivier ; Administrateur : BALDUCCHI Philippe ; Administrateur : FECHTER Tritsch, Marie ; Administrateur : MILWARD Cécile ; Commissaire aux comptes : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

13/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°3859
NOJO : 007803MYG918713
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Versailles 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : HAUN Frank ; Directeur général, Administrateur : CHAMUSSY Nicolas ; Administrateur : MILLION Nicolas Pierre Jean Marie ; Administrateur : TOURRES Catherine ; Administrateur : ABADIE Jean Luc Marcelin ; Administrateur : GOBERT Olivier Maurice André ; Administrateur : CHONE Céleste ; Administrateur : KETZEL Ralf, Alexander ; Administrateur : SGOLUPPI Laurence, Regina ; Administrateur : LEQUEUX Olivier ; Administrateur : BALDUCCHI Philippe ; Administrateur : FECHTER Tritsch, Marie ; Commissaire aux comptes : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

17/06/2022 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°5693
NOJO : 7803MYG86349600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Versailles 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

05/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8980
NOJO : 7803MYG85713500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Versailles 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

17/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°1990
NOJO : 007803MYG831063
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Versailles 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : HAUN Frank ; Directeur général, Administrateur : CHAMUSSY Nicolas ; Administrateur : MILLION Nicolas Pierre Jean Marie ; Administrateur : TOURRES Catherine ; Administrateur : ABADIE Jean Luc Marcelin ; Administrateur : GOBERT Olivier Maurice André ; Administrateur : CHONE Céleste ; Administrateur : KETZEL Ralf, Alexander ; Administrateur : LECESTRE Aurore ; Administrateur : SGOLUPPI Laurence, Regina ; Administrateur : LEQUEUX Olivier ; Commissaire aux comptes : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

31/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°2558
NOJO : 007803MYG813326
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Versailles 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : HAUN Frank ; Directeur général, Administrateur : CHAMUSSY Nicolas ; Administrateur : MILLION Nicolas Pierre Jean Marie ; Administrateur : TOURRES Catherine ; Administrateur : ABADIE Jean Luc Marcelin ; Administrateur : GOBERT Olivier Maurice André ; Administrateur : CHONE Céleste ; Administrateur : GRISNIGT Marcellinus Adrianus ; Administrateur : KETZEL Ralf, Alexander ; Administrateur : LECESTRE Aurore ; Administrateur : SGOLUPPI Laurence, Regina ; Administrateur : LEQUEUX Olivier ; Commissaire aux comptes : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

02/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2439
NOJO : 7803MYG79491200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Versailles 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

20/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°2062
NOJO : 007803MYG792315
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Versailles 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : HAUN Frank ; Directeur général, Administrateur : MILLION Nicolas Pierre Jean Marie ; Directeur général, Administrateur : CHAMUSSY Nicolas ; Administrateur : CROS Anne-Laure Madeleine Marie ; Administrateur : TOURRES Catherine ; Administrateur : ABADIE Jean Luc Marcelin ; Administrateur : GOBERT Olivier Maurice André ; Administrateur : CHONE Céleste ; Administrateur : GRISNIGT Marcellinus Adrianus ; Administrateur : KETZEL Ralf, Alexander ; Administrateur : DE GRAFF-HILL Margaret, Christine ; Administrateur : LECESTRE Aurore ; Commissaire aux comptes : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

26/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°2251
NOJO : 007803MYG776407
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Versailles 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : HAUN Frank ; Directeur général : MILLION Nicolas Pierre Jean Marie ; Administrateur : CROS Anne-Laure Madeleine Marie ; Administrateur : TOURRES Catherine ; Administrateur : ABADIE Jean Luc Marcelin ; Administrateur : GOBERT Olivier Maurice André ; Administrateur : CHONE Céleste ; Administrateur : GRISNIGT Marcellinus Adrianus ; Administrateur : KETZEL Ralf, Alexander ; Administrateur : DE GRAFF-HILL Margaret, Christine ; Commissaire aux comptes : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

06/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°3401
NOJO : 007803MYG755711
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Date de commencement d'activité : 28/09/1990
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Versailles 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

16/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°1082
NOJO : 004201MYG108283
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : MAYER Stéphane Georges ; Administrateur : CROS Anne-Laure Madeleine Marie ; Administrateur : ROUX Catherine Michelle ; Administrateur : TOURRES Catherine ; Administrateur : ABADIE Jean Luc Marcelin ; Administrateur : MILLION Nicolas Pierre Jean Marie ; Administrateur : GOBERT Olivier Maurice André ; Administrateur : BENETTI Jean-Christophe ; Administrateur : CHONE Céleste ; Administrateur : GRISNIGT Marcellinus Adianus ; Commissaire aux comptes : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

09/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1206
NOJO : 4201MYG10817700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

04/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°1344
NOJO : 004201MYG102465
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : MAYER Stéphane Georges ; Administrateur : CROS Anne-Laure Madeleine Marie ; Administrateur : ROUX Catherine Michelle ; Administrateur : TOURRES Catherine ; Administrateur : ABADIE Jean Luc Marcelin ; Administrateur : MILLION Nicolas Pierre Jean Marie ; Administrateur : GOBERT Olivier Maurice André ; Administrateur : BENETTI Jean-Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID

04/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4376
NOJO : 4201MYG10247000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

24/04/2019 : Modifications générales

Annonce N°1059
NOJO : 004201MYG101890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : MAYER Stéphane Georges ; Administrateur : CROS Anne-Laure Madeleine Marie ; Administrateur : ROUX Catherine Michelle ; Administrateur : TOURRES Catherine ; Administrateur : ABADIE Jean Luc Marcelin ; Administrateur : MILLION Nicolas Pierre Jean Marie ; Administrateur : GOBERT Olivier Maurice André ; Administrateur : BENETTI Jean-Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN Anik ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID

03/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4492
NOJO : 4201MYG97734000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

22/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3372
NOJO : 114201397764407
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

11/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°668
NOJO : 420114201397697
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : GOBERT Olivier Maurice André modification le 17 Avril 2013 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A modification le 23 Décembre 2015 ; Administrateur : BAILLET Jean Patrick Raymond Yves modification le 01 Juin 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 25 Juillet 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN Anik en fonction le 25 Juillet 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID modification le 23 Décembre 2015 ; Président du conseil d'administration Directeur général : MAYER Stéphane Georges en fonction le 15 Janvier 2016 ; Administrateur : ABADIE Jean Luc Marcelin en fonction le 18 Juillet 2016 ; Administrateur : CROS Anne-Laure Madeleine Marie en fonction le 18 Juillet 2016 ; Administrateur : MILLION Nicolas Pierre Jean Marie modification le 30 Septembre 2016 ; Administrateur : PETIOT Catherine Michelle en fonction le 06 Juillet 2017 ; Administrateur : PACTHOD Catherine en fonction le 06 Juillet 2017

07/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°798
NOJO : 420114201395321
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : GOBERT Olivier Maurice André modification le 17 Avril 2013 ; Administrateur : BENETTI Jean-Christophe modification le 17 Avril 2013 ; Administrateur : BOUTY Frédéric Gilbert Raymond modification le 07 Février 2013 ; Administrateur : DUCKWORTH Michael Joseph modification le 17 Avril 2013 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A modification le 23 Décembre 2015 ; Administrateur : BAILLET Jean Patrick Raymond Yves modification le 01 Juin 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 25 Juillet 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN Anik en fonction le 25 Juillet 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID modification le 23 Décembre 2015 ; Président du conseil d'administration Directeur général : MAYER Stéphane Georges en fonction le 15 Janvier 2016 ; Administrateur : ABADIE Jean Luc Marcelin en fonction le 18 Juillet 2016 ; Administrateur : CROS Anne-Laure Madeleine Marie en fonction le 18 Juillet 2016 ; Administrateur : MILLION Nicolas Pierre Jean Marie modification le 30 Septembre 2016

04/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°692
NOJO : BXB162740014456
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : GOBERT Olivier Maurice André modification le 17 Avril 2013 Administrateur : BENETTI Jean-Christophe modification le 17 Avril 2013 Administrateur : BOUTY Frédéric Gilbert Raymond modification le 07 Février 2013 Administrateur : DUCKWORTH Michael Joseph modification le 17 Avril 2013 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A modification le 23 Décembre 2015 Directeur général délégué Administrateur : BAILLET Jean Patrick Raymond Yves modification le 17 Avril 2013 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 25 Juillet 2013 Commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN Anik en fonction le 25 Juillet 2013 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID modification le 23 Décembre 2015 Président du conseil d'administration Directeur général : MAYER Stéphane Georges en fonction le 15 Janvier 2016 Administrateur : ABADIE Jean Luc Marcelin en fonction le 18 Juillet 2016 Administrateur : CROS Anne-Laure Madeleine Marie en fonction le 18 Juillet 2016 Administrateur : MILLION Nicolas Pierre Jean Marie en fonction le 29 Septembre 2016

29/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4232
NOJO : 114201373989645
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

29/07/2016 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°4233
NOJO : 114201373990233
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

21/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°362
NOJO : BXB16201001185R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : GOBERT Olivier Maurice André modification le 17 Avril 2013 Administrateur : BENETTI Jean-Christophe modification le 17 Avril 2013 Administrateur : BOUTY Frédéric Gilbert Raymond modification le 07 Février 2013 Administrateur : DUCKWORTH Michael Joseph modification le 17 Avril 2013 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A modification le 23 Décembre 2015 Directeur général délégué Administrateur : BAILLET Jean Patrick Raymond Yves modification le 17 Avril 2013 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 25 Juillet 2013 Commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN Anik en fonction le 25 Juillet 2013 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID modification le 23 Décembre 2015 Président du conseil d'administration Directeur général : MAYER Stéphane Georges en fonction le 15 Janvier 2016 Administrateur : ABADIE Jean Luc Marcelin en fonction le 18 Juillet 2016 Administrateur : CROS Anne-Laure Madeleine Marie en fonction le 18 Juillet 2016

24/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°933
NOJO : BXB16019001524C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : CHAUSSAT Jean Daniel Antoine modification le 17 Avril 2013 Administrateur : GOBERT Olivier Maurice André modification le 17 Avril 2013 Administrateur : BENETTI Jean-Christophe modification le 17 Avril 2013 Administrateur : BOUTY Frédéric Gilbert Raymond modification le 07 Février 2013 Administrateur : DUCKWORTH Michael Joseph modification le 17 Avril 2013 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A modification le 23 Décembre 2015 Directeur général délégué Administrateur : BAILLET Jean Patrick Raymond Yves modification le 17 Avril 2013 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 25 Juillet 2013 Commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN Anik en fonction le 25 Juillet 2013 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID modification le 23 Décembre 2015 Administrateur : GORTVA Aurélie en fonction le 23 Décembre 2015 Président du conseil d'administration Directeur général : MAYER Stéphane Georges en fonction le 15 Janvier 2016

03/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°265
NOJO : BXB15358000997J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général : BURTIN Philippe Marie Louis Jacques modification le 17 Avril 2013 Administrateur : CHAUSSAT Jean Daniel Antoine modification le 17 Avril 2013 Administrateur : GOBERT Olivier Maurice André modification le 17 Avril 2013 Administrateur : BENETTI Jean-Christophe modification le 17 Avril 2013 Administrateur : MULLIER Nathalie modification le 17 Avril 2013 Administrateur : BOUTY Frédéric Gilbert Raymond modification le 07 Février 2013 Administrateur : DUCKWORTH Michael Joseph modification le 17 Avril 2013 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A modification le 23 Décembre 2015 Directeur général délégué Administrateur : BAILLET Jean Patrick Raymond Yves modification le 17 Avril 2013 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 25 Juillet 2013 Commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN Anik en fonction le 25 Juillet 2013 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID modification le 23 Décembre 2015 Administrateur : GORTVA Aurélie en fonction le 23 Décembre 2015

30/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4770
NOJO : 114201349234998
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

30/07/2015 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°4771
NOJO : 114201349237099
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

05/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°587
NOJO : BXB14210002128B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général : BURTIN Philippe Marie Louis Jacques modification le 17 Avril 2013 Administrateur : CHAUSSAT Jean Daniel Antoine modification le 17 Avril 2013 Administrateur : GOBERT Olivier Maurice André modification le 17 Avril 2013 Administrateur : OSETE Christian Bernard modification le 17 Avril 2013 Administrateur : BENETTI Jean-Christophe modification le 17 Avril 2013 Administrateur : MULLIER Nathalie modification le 17 Avril 2013 Administrateur : BOUTY Frédéric Gilbert Raymond modification le 07 Février 2013 Administrateur : DUCKWORTH Michael Joseph modification le 17 Avril 2013 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA modification le 17 Avril 2013 Directeur général délégué Administrateur : BAILLET Jean Patrick Raymond Yves modification le 17 Avril 2013 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 25 Juillet 2013 Commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN Anik en fonction le 25 Juillet 2013 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 28 Juillet 2014

05/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4648
NOJO : 114201323424190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

05/07/2014 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°4649
NOJO : 114201323425596
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

24/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°923
NOJO : BXB13352000441M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 107772450.00 EUR

04/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°628
NOJO : BXB13210000697Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général : BURTIN Philippe Marie Louis Jacques modification le 17 Avril 2013 Administrateur : CHAUSSAT Jean Daniel Antoine modification le 17 Avril 2013 Administrateur : GOBERT Olivier Maurice André modification le 17 Avril 2013 Administrateur : OSETE Christian Bernard modification le 17 Avril 2013 Administrateur : BENETTI Jean-Christophe modification le 17 Avril 2013 Administrateur : MULLIER Nathalie modification le 17 Avril 2013 Administrateur : BOUTY Frédéric Gilbert Raymond modification le 07 Février 2013 Administrateur : DUCKWORTH Michael Joseph modification le 17 Avril 2013 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA modification le 17 Avril 2013 Commissaire aux comptes suppléant : MARANGE Denis modification le 17 Avril 2013 Directeur général délégué Administrateur : BAILLET Jean Patrick Raymond Yves modification le 17 Avril 2013 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 25 Juillet 2013 Commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN Anik en fonction le 25 Juillet 2013

10/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5481
NOJO : BXC131440051479
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

10/06/2013 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°5482
NOJO : BXC13144005149D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

18/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7931
NOJO : BXC12152007952W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

18/06/2012 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°7932
NOJO : BXC12152007953Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

17/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°524
NOJO : BXB11131001643R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : BURTIN Philippe Marie Louis Jacques Directeur général : BURTIN Philippe Marie Louis Jacques Administrateur : BAILLET Jean Patrick Raymond Yves Administrateur : CHAUSSAT Jean Daniel Antoine Administrateur : GOBERT Olivier Maurice André Administrateur : OSETE Christian Bernard Administrateur : BENETTI Jean-Christophe Administrateur : MULLIER Nathalie Administrateur : BOUTY Frédéric Gilbert Raymond Administrateur : DUCKWORTH Michael Joseph Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean-Louis Commissaire aux comptes suppléant : MARANGE Denis Directeur général délégué : BAILLET Jean Patrick Raymond Yves

11/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5641
NOJO : BXC111170081524
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

11/05/2011 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°5642
NOJO : BXC111170081536
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

22/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°571
NOJO : BXB11105000452K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Date de commencement d'activité : 28/09/1990
Date d'effet : 2011-03-25
Descriptif : Nomination d'administrateurs

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : BURTIN Philippe Marie Louis Jacques Directeur général : BURTIN Philippe Marie Louis Jacques Administrateur : BAILLET Jean Patrick Raymond Yves Administrateur : CHAUSSAT Jean Daniel Antoine Administrateur : GOBERT Olivier Maurice André Administrateur : OSETE Christian Bernard Administrateur : BENETTI Jean-Christophe Administrateur : PILLOT Patrick André René Administrateur : MULLIER Nathalie Administrateur : BOUTY Frédéric Gilbert Raymond Administrateur : DUCKWORTH Michael Joseph Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean-Louis Commissaire aux comptes suppléant : MARANGE Denis Directeur général délégué : BAILLET Jean Patrick Raymond Yves
Montant du capital : 100000005.00 EUR

Siège social :
Adresse :
34 boulevard de Valmy
42300 Roanne

Etablissement principal :
Adresse :
34 boulevard de Valmy
42300 Roanne

03/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3291
NOJO : BXC10138005803P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
34 boulevard de Valmy
42300 Roanne

03/06/2010 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°3292
NOJO : BXC10138005804R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
34 boulevard de Valmy
42300 Roanne

13/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°1207
NOJO : BXB09250000888W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Date de commencement d'activité : 28/09/1990
Date d'effet : 2009-07-24
Descriptif : Changement directeur général

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : BURTIN Philippe Marie Louis Jacques Directeur général : BURTIN Philippe Marie Louis Jacques Administrateur : CHAUSSAT Jean Daniel Antoine Administrateur : GOBERT Olivier Maurice André Administrateur : OSETE Christian Bernard Administrateur : BENETTI Jean-Christophe Administrateur : PILLOT Patrick André René Administrateur : MULLIER Nathalie Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean-Louis Commissaire aux comptes suppléant : MARANGE Denis Directeur général délégué : BAILLET Jean Patrick Raymond Yves
Montant du capital : 100000005.00 EUR

Siège social :
Adresse :
34 boulevard de Valmy
42300 Roanne

Etablissement principal :
Adresse :
34 boulevard de Valmy
42300 Roanne

Siège social :
Adresse :
34 boulevard de Valmy
42300 Roanne

Etablissement principal :
Adresse :
34 boulevard de Valmy
42300 Roanne

01/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5075
NOJO : BXC08174001116Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
34 boulevard de Valmy
42300 Roanne

01/07/2009 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°5076
NOJO : BXC08174001117S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
34 boulevard de Valmy
42300 Roanne

13/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°2587
NOJO : BXB08040003100P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Date de commencement d'activité : 28/09/1990
Date d'effet : 2008-10-24
Descriptif : Changement d'administrateur

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : VIGNERON Luc.
Directeur général : VIGNERON Luc.
Administrateur : BURTIN Philippe.
Administrateur : BAILLET Jean Patrick.
Administrateur : CHAUSSAT Jean Daniel Antoine.
Administrateur : GOBERT Olivier Maurice André.
Administrateur : OSETE Christian Bernard.
Administrateur : BENETTI Jean-Christophe.
Administrateur : PILLOT Patrick André René.
Administrateur : MULLIER Nathalie.
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA.
Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean-Louis.
Commissaire aux comptes suppléant : MARANGE Denis.

Montant du capital : 100000005.00 EUR

Siège social :
Adresse :
34 boulevard de Valmy
42300 Roanne

Etablissement principal :
Adresse :
34 boulevard de Valmy
42300 Roanne

05/02/2009 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1241
NOJO : BXA08030005633M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : La semaine de l'Ile de France, le 14/01/2009
Oppositions : Au siège de l'acquéreur 13, Route de la Minière 78034 VERSAILLES pour la validité et pour la correspondance
Descriptif : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 125759 Euros.

Numéro d'identification : RCS Versailles 501 655 880
Dénomination : NEXTER TRAINING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 600000.00 EUR

Etablissement principal :
Activité : fonds de commerce dénommé Generic Virtual training - formation à l'aide d'un outil intégré centré sur la réalité virtuelle et l'intelligence pédagogique.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce

Adresse :
11 allée des Marronniers
78000 Versailles

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS

05/02/2009 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1242
NOJO : BXA08030005634O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : La semaine de l'Ile de France, le 14/01/2009
Oppositions : Au fonds vendu 13, Route de la Minière 78034 VERSAILLES pour la validité et pour la correspondance
Descriptif : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 154705 Euros.

Numéro d'identification : RCS Versailles 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme

Etablissement principal :
Activité : fonds de commerce de Formaltion dénommé Ecit -formation dans les compétences industrielles et des technologies.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce

Adresse :
13 route de la Minière
78000 Versailles

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Versailles 352 751 143
Dénomination : GIAT INDUSTRIES

18/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°1141
NOJO : BXB08205000629Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Date de commencement d'activité : 28/09/1990
Date d'effet : 2008-04-06
Descriptif : Changement commissaires aux comptes titulaires et suppléants

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : VIGNERON LucDirecteur général : VIGNERON Luc.
Administrateur : BURTIN Philippe.
Administrateur : BAILLET Jean Patrick.
Administrateur : BONNEFIS Michel.
Administrateur : MONIRA François.
Administrateur : CHAUSSAT Jean Daniel Antoine.
Administrateur : GOBERT Olivier Maurice André.
Administrateur : OSETE Christian Bernard.
Administrateur : BENETTI Jean-Christophe.
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA.
Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean-Louis.
Commissaire aux comptes suppléant : MARANGE Denis.

Montant du capital : 100000005.00 EUR

Siège social :
Adresse :
34 boulevard de Valmy
42300 Roanne

Etablissement principal :
Adresse :
34 boulevard de Valmy
42300 Roanne

Siège social :
Adresse :
34 boulevard de Valmy
42300 Roanne

Etablissement principal :
Adresse :
34 boulevard de Valmy
42300 Roanne

18/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°1142
NOJO : BXB08205000630J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Date de commencement d'activité : 28/09/1990
Date d'effet : 2008-03-14
Descriptif : Nomination administrateur, Nomination commissaires aux comptes titulaires et suppléants.

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : VIGNERON LucDirecteur général : VIGNERON Luc.
Administrateur : BURTIN Philippe.
Administrateur : BAILLET Jean Patrick.
Administrateur : BONNEFIS Michel.
Administrateur : MONIRA François.
Administrateur : CHAUSSAT Jean Daniel Antoine.
Administrateur : GOBERT Olivier Maurice André.
Administrateur : OSETE Christian Bernard.
Administrateur : BENETTI Jean-Christophe.
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA.
Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean-Louis.
Commissaire aux comptes suppléant : MARANGE Denis.

Montant du capital : 100000005.00 EUR

Siège social :
Adresse :
34 boulevard de Valmy
42300 Roanne

Etablissement principal :
Adresse :
34 boulevard de Valmy
42300 Roanne

Siège social :
Adresse :
34 boulevard de Valmy
42300 Roanne

Etablissement principal :
Adresse :
34 boulevard de Valmy
42300 Roanne

02/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4043
NOJO : BXC08141002756G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
34 boulevard de Valmy
42300 Roanne

02/06/2008 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°4044
NOJO : BXC08141002757I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Roanne 379 706 344
Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
34 boulevard de Valmy
42300 Roanne

Historique de l'unité légale :

14/03/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/10/2020 : code NIC

Code NIC : 00031

31/12/2019 : activité principale

Activité principale : Construction de véhicules militaires de combat (NAFRev2 : 30.40Z)

01/09/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2016 : activité principale

Activité principale : Réparation d'ouvrages en métaux (NAFRev2 : 33.11Z)

31/12/2009 : activité principale

Activité principale : Construction de véhicules militaires de combat (NAFRev2 : 30.40Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'armes et de munitions (NAFRev2 : 25.40Z)

06/02/2007 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'armement (NAFRev1 : 29.6A)

30/11/2006 : dénomination, code NIC

Dénomination : NEXTER SYSTEMS
Code NIC : 00049

25/12/1992 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)

01/01/1991 : dénomination

Dénomination : EURO IMPACT

Représentants légaux :

15/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Type : Personne Physique

Nom : HAUN Frank
Né le 18/06/1959 à MARBURG (ALLEMAGNE)
Nationalité : Allemande
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
13 Route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FRANCE

15/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Type : Personne Physique

Nom : CHAMUSSY Nicolas
Né le 26/07/1967 à Vouziers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
13 Route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FRANCE

15/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Type : Personne Physique

Nom : CHAMUSSY Nicolas
Né le 26/07/1967 à Vouziers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
13 Route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FRANCE

15/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Type : Personne Physique

Nom : MILLION Nicolas Pierre Jean Marie
Né le 04/07/1967 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
13 Route de la Minière
78000 Versailles
FRANCE

15/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Type : Personne Physique

Nom : PACTHOD (TOURRES) Catherine
Né le 01/09/1971 à BOCHUM (ALLEMAGNE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
13 Route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FRANCE

15/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Type : Personne Physique

Nom : ABADIE Jean Luc Marcelin
Né le 12/10/1967 à Lourdes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
13 Route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FRANCE

15/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Type : Personne Physique

Nom : GOBERT Olivier Maurice André
Né le 07/07/1968 à Versailles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
13 Route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FRANCE

15/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Type : Personne Physique

Nom : CHONE Céleste
Né le 03/02/1980 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
13 Route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FRANCE

15/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Type : Personne Physique

Nom : KETZEL Ralf, Alexander
Né le 24/07/1959 à BERLIN-WILMERSDORF (ALLEMAGNE)
Nationalité : Allemande
Qualité : Administrateur

Adresse :
13 Route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FRANCE

15/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Type : Personne Physique

Nom : DESCLAUX (LECESTRE) Aurore
Né le 22/08/1975 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
13 Route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FRANCE

15/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Type : Personne Physique

Nom : SGOLUPPI Laurence, Regina
Né le 28/01/1966 à Saint-Raphaël (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
13 Route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FRANCE

15/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Type : Personne Physique

Nom : LEQUEUX Olivier
Né le 22/06/1966 à Woippy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
13 Route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FRANCE

15/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Type : Personne Physique

Nom : BALDUCCHI Philippe
Né le 20/04/1964 à Guer (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
13 Route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FRANCE

15/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

25/01/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Type : Personne Physique

Nom : MILLION Nicolas Pierre Jean Marie
Né le 04/07/1967 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
13 Route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FRANCE

25/01/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Type : Personne Physique

Nom : CROS Anne-Laure Madeleine Marie
Né le 22/02/1969 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
13 Route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FRANCE

25/01/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Type : Personne Physique

Nom : GRISNIGT Marcellinus Adrianus
Né le 19/06/1964 à KAMPEN (PAYS-BAS)
Nationalité : Néerlandaise
Qualité : Administrateur

Adresse :
13 Route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FRANCE

25/01/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Type : Personne Physique

Nom : KETZEL Ralf, Alexander
Né le 24/07/1959 à BERLIN-WILMERSDORF (ALLEMAGNE)
Nationalité : Allemande
Qualité : Administrateur

Adresse :
14 Route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FRANCE

25/01/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Type : Personne Physique

Nom : HILL (DE GRAFF-HILL) Margaret, Christine
Né le 12/05/1969 à GRAVENHAGE (PAYS-BAS)
Nationalité : Néerlandaise
Qualité : Administrateur

Adresse :
13 Route de la Miniere
78034 Versailles Cedex
FRANCE

25/01/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Type : Personne Physique

Nom : MILLION Nicolas Pierre Jean Marie
Né le 04/07/1967 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
13 Route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FRANCE

25/01/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Type : Personne Physique

Nom : KETZEL Ralf, Alexander
Né le 24/07/1959 à BERLIN-WILMERSDORF (ALLEMAGNE)
Nationalité : Allemande
Qualité : Administrateur

Adresse :
14 Route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FRANCE

25/01/2021 : Nouveau dirigeant

30/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Type : Personne Physique

Nom : MAYER Stéphane Georges
Né le 10/12/1962 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
13 Route de la Minière
78000 Versailles
FRANCE

30/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Type : Personne Physique

Nom : MAYER Stéphane Georges
Né le 10/12/1962 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
13 Route de la Minière
78000 Versailles
FRANCE

30/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Type : Personne Physique

Nom : BAILLET Jean Patrick Raymond Yves
Né le 30/12/1951 à Versailles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
13 Route de la Minière
78000 Versailles
FRANCE

30/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Type : Personne Physique

Nom : BAILLET Jean Patrick Raymond Yves
Né le 30/12/1951 à Versailles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
13 Route de la Minière
78000 Versailles
FRANCE

30/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Type : Personne Physique

Nom : GOBERT Olivier Maurice André
Né le 07/07/1968 à Versailles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
37 Avenue Maximilien Rosepierre
78340 Les Clayes-sous-Bois
FRANCE

30/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Type : Personne Physique

Nom : BENETTI Jean-Christophe
Né le 24/06/1961 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
13 Route de la Minière
78000 Versailles
FRANCE

30/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Type : Personne Physique

Nom : BOUTY Frédéric Gilbert Raymond
Né le 06/11/1960 à CASABLANCA (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
13 Route de la Minière
78000 Versailles
FRANCE

30/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Type : Personne Physique

Nom : DUCKWORTH Michael Joseph
Né le 22/01/1963 à BERLIN (ALLEMAGNE)
Nationalité : Britannique
Qualité : Administrateur

Adresse :
13 Route de la Minière
78000 Versailles
FRANCE

30/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Type : Personne Physique

Nom : ABADIE Jean Luc Marcelin
Né le 12/10/1967 à Lourdes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
17 Rue Saint Exupéry
65100 Lourdes
FRANCE

30/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Type : Personne Physique

Nom : CROS Anne-Laure Madeleine Marie
Né le 22/02/1969 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 Rue de la Ceinture
78000 Versailles
FRANCE

30/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Type : Personne Physique

Nom : MILLION Nicolas Pierre Jean Marie
Né le 04/07/1967 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
13 Route de la Minière
78000 Versailles
FRANCE

30/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
FRANCE

30/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

30/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Type : Personne Physique

Nom : CHAUMARTIN Anik
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 Rue de Villiers
92208 Neuilly-sur-Seine CEDEX
FRANCE

30/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT ID
Siren : 512802489
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
FRANCE

Dépôts des actes :

19/10/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Dépôt : N°24948 déposé le 15/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

29/06/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Dépôt : N°17273 déposé le 29/07/2021
Etat : Déposé

15/04/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Dépôt : N°10010 déposé le 28/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

01/04/2021 : Acte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Dépôt : N°9033 déposé le 18/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

01/04/2021 : Acte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Dépôt : N°9033 déposé le 18/04/2021
Etat : Déposé

08/01/2021 : Acte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Dépôt : N°1806 déposé le 23/01/2021
Etat : Déposé

08/01/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Dépôt : N°1806 déposé le 23/01/2021
Etat : Déposé

08/01/2021 : Acte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Dépôt : N°1806 déposé le 23/01/2021
Etat : Déposé

08/01/2021 : Acte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Dépôt : N°1806 déposé le 23/01/2021
Etat : Déposé

08/01/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Dépôt : N°1806 déposé le 23/01/2021
Etat : Déposé

08/01/2021 : Acte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Dépôt : N°1806 déposé le 23/01/2021
Etat : Déposé

01/10/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Dépôt : N°21352 déposé le 01/10/2020
Etat : Déposé

01/10/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Dépôt : N°21352 déposé le 01/10/2020
Etat : Déposé

06/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Dépôt : N°21352 déposé le 01/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal

06/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Dépôt : N°21352 déposé le 01/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal

08/04/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Dépôt : N°21352 déposé le 01/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal

08/04/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Dépôt : N°21352 déposé le 01/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

08/04/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Dépôt : N°22316 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

08/04/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Dépôt : N°22316 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé

08/04/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Dépôt : N°21352 déposé le 01/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal

08/04/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Dépôt : N°21352 déposé le 01/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

08/04/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Dépôt : N°22316 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

08/04/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Dépôt : N°22316 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé

14/06/2016 : Procès-verbal

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°1194 déposé le 18/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

22/04/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°1559 déposé le 29/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

14/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°88 déposé le 15/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

14/12/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°88 déposé le 15/01/2016
Etat : Déposé

11/12/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°88 déposé le 15/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

11/12/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°88 déposé le 15/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

01/10/2015 : Lettre de démission

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°2178 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

29/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°1154 déposé le 15/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/06/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°1154 déposé le 15/07/2015
Etat : Déposé

16/05/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°1182 déposé le 28/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

16/05/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°1182 déposé le 28/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

04/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°1821 déposé le 16/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

04/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°1821 déposé le 16/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

04/11/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°1821 déposé le 16/12/2013
Etat : Déposé

22/10/2013 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°1515 déposé le 23/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Rapport du Commissaire aux apports sur la valeur des apports de biens immobiliers sis à Satory Est et Bourges par la société GIAT INDUSTRIES SA (RCS Versailles 352 751 143) à la Société NEXTER SYSTEMS SA (RCS 379 706 344)

15/10/2013 : Projet

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°1516 déposé le 23/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Projet de traité d'apport de biens immobiliers de GIAT INDUSTRIES (RCS Versailles 352 751 143), société apporteuse, à NEXTER SYSTEMS (RCS 379 706 344), société bénéficiaire

18/03/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°1103 déposé le 25/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire

18/03/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°1103 déposé le 25/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

18/03/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°1103 déposé le 25/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant

18/03/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°1103 déposé le 25/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire

10/05/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Dépôt : N°8085 déposé le 04/06/2012
Etat : Déposé

10/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Dépôt : N°8085 déposé le 04/06/2012
Etat : Déposé
Décision : article 10

10/05/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Dépôt : N°8085 déposé le 04/06/2012
Etat : Déposé

10/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Dépôt : N°8085 déposé le 04/06/2012
Etat : Déposé
Décision : article 10

10/05/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Dépôt : N°8085 déposé le 04/06/2012
Etat : Déposé

10/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Dépôt : N°8085 déposé le 04/06/2012
Etat : Déposé
Décision : article 10

25/03/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°3100599 déposé le 12/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

25/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°3100748 déposé le 09/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur

25/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°3100748 déposé le 09/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

30/11/2010 : Projet d'apport

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°3001695 déposé le 07/12/2010
Etat : Déposé
Décision : - Traité d'apport de biens immobiliers de la société NEXTER SYSTEMS (RCS ROANNE 379 706 344) apporteuse à la société NBC SYS (RCS VERSAILLES 439 570 417) bénéficiare

08/11/2010 : Projet d'apport

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°3001696 déposé le 07/12/2010
Etat : Déposé
Décision : - Traité d'apport de biens immobiliers de la société NEXTERS SYSTEMS (RCS ROANNE 379 706 344) apporteuse à la société NEXTER MECHANICS (RCS VERSAILLES 439 551 110) bénéficiare

06/05/2010 : Déclaration de conformité

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°3000843 déposé le 18/06/2010
Etat : Déposé

30/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°3000843 déposé le 18/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

15/03/2010 : Traité de fusion

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°3000442 déposé le 29/03/2010
Etat : Déposé
Décision : - Fusion absorption de la société CGPF (RCS VERSAILLES 422 387 498) par la société NEXTER SYSTEMS (RCS ROANNE 379 706 344)

24/07/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°2901234 déposé le 27/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

24/07/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°2901234 déposé le 27/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

24/11/2008 : Procès-verbal

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°2900126 déposé le 19/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Dissolution sans liquidation de la SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET DE PARTICIPATIONS INDUSTRIELLES (RCS VERSAILLES 422 388 736)

24/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°2900149 déposé le 23/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

06/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°2801065 déposé le 02/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination seconds commissaires aux comptes titulaires et suppléants.

14/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°2801066 déposé le 02/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

14/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°2801066 déposé le 02/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant

14/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°2801066 déposé le 02/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

29/10/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°2701833 déposé le 26/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

29/10/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°2701833 déposé le 26/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

01/12/2006 : Déclaration de conformité

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°2601753 déposé le 18/12/2006
Etat : Déposé

30/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°2601752 déposé le 18/12/2006
Etat : Déposé
Décision : approbation du traité d'apport partiel d'actif changement de dénomination-nomination administra- teur

30/11/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°2601752 déposé le 18/12/2006
Etat : Déposé

30/11/2006 : Traité

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°2601752 déposé le 18/12/2006
Etat : Déposé
Décision : traité d'apport partiel d'actif placé sous le régime des scissions (division systèmes) de la société GIAT INDUSTRIES apporteuse à la société NEXTER SYSTEMS (anciennement EURO IMPACT) bénéficiaire

Etablissements :

15/11/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
13 Route de la Minière
78034 Versailles Cedex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/09/1990
Activité : Toutes opérations (études développement fabrication achat vente échange location entretien réparation modernisation assistance technique prestations de services) concernant la mise en oeuvre des techniques mécaniques électroniques optiques hydrauliques composites chimiques et des techniques dérivées ou associées tous produits fabriqués selon ces techniques et plus généralement toutes activités relatives à ces domaines.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/11/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
11 Allée des Marronniers
78000 Versailles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1993
Activité : toutes opérations études développement, fabrication achat vente échange location entretien réparation modernisation assistance technique prestations de services concernant la mise en oeuvre des techniques mécaniques électroniques optiques hydrauliques composites chimiques et des techniques dérivées ou associées, tous produits fabriques selon Ces techniques et plus généralement toutes activités relatives A Ces domaines
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/01/2021 : Etablissement ouvert

30/09/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Type : Siège

Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42300 Roanne
FRANCE

30/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Type : Etablissement principal

Adresse :
34 Boulevard de Valmy
42300 Roanne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/09/1990
Activité : Toutes opérations (études développement fabrication achat vente échange location entretien réparation modernisation assistance technique prestations de services) concernant la mise en oeuvre des techniques mécaniques électroniques optiques hydrauliques composites chimiques et des techniques dérivées ou associées tous produits fabriqués selon ces techniques et plus généralement toutes activités relatives à ces domaines.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Roanne

Adresse :
11 Allée DES MARRONNIERS
78000 Versailles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1993
Activité : TOUTES OPERATIONS ETUDES DEVELOPPEMENT, FABRICATION ACHAT VENTE ECHANGE LOCATION ENTRETIEN REPARATION MODERNISATION ASSISTANCE TECHNIQUE PRESTATIONS DE SERVICES CONCERNANT LA MISE EN OEUVRE DES TECHNIQUES MECANIQUES ELECTRONIQUES OPTIQUES HYDRAULIQUES COMPOSITES CHIMIQUES ET DES TECHNIQUES DERIVEES OU ASSOCIEES, TOUS PRODUITS FABRIQUES SELON CES TECHNIQUES ET PLUS GENERALEMENT TOUTES ACTIVITES RELATIVES A CES DOMAINES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Roanne

Adresse :
13 Route DE LA MINIERE
78000 Versailles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/11/2006
Activité : BUREAU SERVICES GENERAUX DIRECTION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/01/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2007B00034
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Roanne

Adresse :
7 ROUTE DE GUERRY
18023 BOURGES
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : RECHERCHE DEVELOPPEMENT PRODUCTION SOUTIEN LOGISTIQUE DE SYSTEMS D'ARMES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

30/09/2016 : Ajout

Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 18/12/2006
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif de la société GIAT INDUSTRIES (RCS Versailles 352 751 143) avec effet au 1er Janvier 2006 et changement de dénomination à compter du 30 Novembre 2006, anciennement EURO IMPACT

30/09/2016 : Ajout

Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 19/01/2009
Texte de l'observation : Transmission universelle du patrimoine de la SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET DE PARTICIPATIONS INDUSTRIELLES (RCS VERSAILLES 422 388 736) à compter du 28 Novembre 2008.

30/09/2016 : Ajout

Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 18/06/2010
Texte de l'observation : - Fusion absorption de la société COMPAGNIE DE GESTION DE PATRIMOINE FONCIER (RCS VERSAILLES 422 387 498) à compter du 30 Avril 2010

Personnes morales :

15/11/2021 : NEXTER SYSTEMS

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme
Activité principale : Toutes opérations (études développement fabrication achat vente échange location entretien réparation modernisation assistance technique prestations de services) concernant la mise en oeuvre des techniques mécaniques électroniques optiques hydrauliques composites chimiques et des techniques dérivées ou associées tous produits fabriqués selon ces techniques et plus généralement toutes activités relatives à ces domaines.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/10/2020
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/01/2007
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/10/2020

Type de capital : Fixe
Capital : 107772450.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 82 années

25/01/2021 : NEXTER SYSTEMS

30/09/2016 : NEXTER SYSTEMS

Greffe : Roanne (4201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme
Activité principale : Toutes opérations (études développement fabrication achat vente échange location entretien réparation modernisation assistance technique prestations de services) concernant la mise en oeuvre des techniques mécaniques électroniques optiques hydrauliques composites chimiques et des techniques dérivées ou associées tous produits fabriqués selon ces techniques et plus généralement toutes activités relatives à ces domaines.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/12/2006
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 30/11/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 107772450.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 83 années

01/06/2014 : NEXTER SYSTEMS

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/01/2007

Economie sociale et solidaire : Non

18/01/2007 : NEXTER SYSTEMS

Greffe : Bourges (1801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/01/2007

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B00077
Dépôt : N°11725 déposé le 29/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°1684 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°1588 déposé le 15/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°1118 déposé le 13/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°807 déposé le 03/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°864 déposé le 11/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°546 déposé le 01/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°706 déposé le 28/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°799 déposé le 06/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°685 déposé le 28/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2006B00377
Dépôt : N°1179 déposé le 11/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel consolidé

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 11863 du 14/06/2022
Numéro de gestion : 2007B00077
Code activité : 3040Z : Fabrication d'autres matériels de transport (NAFRev2 : 30)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	18 187 358	15 985 815	2 201 543	2 272 843
AH	Fonds commercial	1 900 043		1 900 043	1 900 043
AJ	Autres immobilisations incorporelles	223 285		223 285	107 126
AN	Terrains	25 999 842	4 862 111	21 137 731	21 629 416
AP	Constructions	79 159 515	38 971 006	40 188 509	42 749 246
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	61 664 899	47 494 723	14 170 177	13 028 545
AT	Autres immobilisations corporelles	23 368 641	20 351 061	3 017 580	3 259 272
AV	Immobilisations en cours	4 448 652		4 448 652	4 617 146
CU	Autres participations	332 288 880	49 682 827	282 606 053	281 186 974
BB	Créances rattachées à des participations	4 522 950		4 522 950	6 007 955
BF	Prêts	75 491 919		75 491 919	362 963
BH	Autres immobilisations financières	141 703		141 703	112 636
BJ	TOTAL (I)	627 397 686	177 347 542	450 050 145	377 234 165
BL	Matières premières, approvisionnements	90 941 036	39 258 824	51 682 212	71 571 599
BN	En cours de production de biens	-117 289 942	66 771	-117 356 713	-158 527 773
BR	Produits intermédiaires et finis	42 303 560	17 966 827	24 336 733	26 035 264
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	30 440 594		30 440 594	14 143 957
BX	Clients et comptes rattachés	256 289 881	3 293 098	252 996 782	280 456 156
BZ	Autres créances	28 468 242	543 810	27 924 432	27 568 059
CD	Valeurs mobilières de placement	408 380 394		408 380 394	464 363 440
CF	Disponibilités	1 816 704		1 816 704	1 669 536
CH	Charges constatées d’avance	2 295 665		2 295 665	1 419 976
CJ	TOTAL (II)	743 646 134	61 129 330	682 516 804	728 700 214
CN	Ecarts de conversion actif (V)	49 311		49 311	23 267
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 371 093 132	238 476 871	1 132 616 260	1 105 957 646
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	107 772 450	107 772 450
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	18 300 924	18 300 924
DD	Réserve légale (1)	10 777 245	10 777 245
DF	Réserves réglementées (1)	244 902	244 902
DG	Autres réserves	1 762 209	1 762 209
DH	Report à nouveau	228 415 118	170 866 585
DJ	Subventions d’investissement	28 085	28 085
DK	Provisions réglementées	3 006 479	3 006 479
DL	TOTAL (I)	337 155 876	370 307 412
DN	Avances conditionnées	12 790 831	12 790 831
DO	TOTAL (II)	12 790 831	12 790 831
DP	Provisions pour risques	41 749 791	38 125 571
DQ	Provisions pour charges	74 962 335	71 346 603
DR	TOTAL (IV)	116 712 126	109 472 174
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	76 859	66 901
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 557 978	1 571 785
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	264 923 667	251 119 650
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	91 847 704	81 317 607
DY	Dettes fiscales et sociales	72 891 563	59 116 908
EA	Autres dettes	234 480 622	220 097 154
EB	Produits constatés d’avance (2)	50 700
EC	TOTAL (IV)	665 829 092	613 290 005
ED	(V)	128 335	97 224
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 132 616 260	1 105 957 646
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	130 462 505	203 482 687	333 945 192	441 729 525
FG	Production vendue services	124 453 896	7 603 211	132 057 107	152 295 476
FJ	Chiffres d’affaires nets	254 916 401	211 085 898	466 002 298	594 025 001
FM	Production stockée			39 703 956	-68 025 004
FN	Production immobilisée			80 091	154 550
FO	Subventions d’exploitation			48 772	55 823
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			16 234 008	37 579 712
FQ	Autres produits			24 748 260	25 577 145
FR	Total des produits d’exploitation (I)			546 817 385	589 367 228
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			94 408 837	152 074 819
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			26 058 653	3 734 234
FW	Autres achats et charges externes			195 305 190	187 004 881
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			10 879 127	10 667 767
FY	Salaires et traitements			102 650 312	101 889 849
FZ	Charges sociales			51 849 157	48 244 392
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			8 190 267	7 929 382
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				96 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 241 628	14 000 696
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			13 623 065	8 743 212
GE	Autres charges			1 420 714	-513 980
GF	Total des charges d’exploitation (II)			507 626 950	533 871 250
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			39 190 435	55 495 979
GJ	Produits financiers de participations			10 247 049	3 078 264
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			219 100	1 259
GL	Autres intérêts et produits assimilés			209 999	433 168
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			2 344 435	1 698 035
GN	Différences positives de change			1 201 976	3 057 899
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			352 372	1 170 406
GP	Total des produits financiers (V)			14 574 931	9 439 031
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			537 272	835 098
GR	Intérêts et charges assimilées			123 156	114 248
GS	Différences négatives de change			1 638 325	2 335 224
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 689
GU	Total des charges financières (VI)			2 300 443	3 284 569
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			12 274 488	6 154 462
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			51 464 923	616 540 440
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		1 594
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 443 291	5 055
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 443 291	6 649
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 176	267
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 650 341	13 402
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	416 342
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 068 859	13 669
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 374 432	-7 020
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 828 864	1 328 427
HK	Impôts sur les bénéfices	5 991 077	2 766 460
Page :
Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 8344 du 03/05/2022
Numéro de gestion : 2007B00077
Code activité : 3040Z : Fabrication d'autres matériels de transport (NAFRev2 : 30)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	18 187 358	15 985 815	2 201 543	2 272 843
AH	Fonds commercial	1 900 043		1 900 043	1 900 043
AJ	Autres immobilisations incorporelles	223 285		223 285	107 126
AN	Terrains	25 999 842	4 862 111	21 137 731	21 629 416
AP	Constructions	79 159 515	38 971 006	40 188 509	42 749 246
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	61 664 899	47 494 723	14 170 177	13 028 545
AT	Autres immobilisations corporelles	23 368 641	20 351 061	3 017 580	3 259 272
AV	Immobilisations en cours	4 448 652		4 448 652	4 617 146
CU	Autres participations	332 288 880	49 682 827	282 606 053	281 186 974
BB	Créances rattachées à des participations	4 522 950		4 522 950	6 007 955
BF	Prêts	75 491 919		75 491 919	362 963
BH	Autres immobilisations financières	141 703		141 703	112 636
BJ	TOTAL (I)	627 397 686	177 347 542	450 050 145	377 234 165
BL	Matières premières, approvisionnements	90 941 036	39 258 824	51 682 212	71 571 599
BN	En cours de production de biens	-117 289 942	66 771	-117 356 713	-158 527 773
BR	Produits intermédiaires et finis	42 303 560	17 966 827	24 336 733	26 035 264
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	30 440 594		30 440 594	14 143 957
BX	Clients et comptes rattachés	256 289 881	3 293 098	252 996 782	280 456 156
BZ	Autres créances	28 468 242	543 810	27 924 432	27 568 059
CD	Valeurs mobilières de placement	408 380 394		408 380 394	464 363 440
CF	Disponibilités	1 816 704		1 816 704	1 669 536
CH	Charges constatées d’avance	2 295 665		2 295 665	1 419 976
CJ	TOTAL (II)	743 646 134	61 129 330	682 516 804	728 700 214
CN	Ecarts de conversion actif (V)	49 311		49 311	23 267
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 371 093 132	238 476 871	1 132 616 260	1 105 957 646
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	107 772 450	107 772 450
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	18 300 924	18 300 924
DD	Réserve légale (1)	10 777 245	10 777 245
DF	Réserves réglementées (1)	244 902	244 902
DG	Autres réserves	1 762 209	1 762 209
DH	Report à nouveau	228 415 118	170 866 585
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	45 019 414	57 548 533
DJ	Subventions d’investissement	28 085	28 085
DK	Provisions réglementées	3 006 479	3 006 479
DL	TOTAL (I)	337 155 876	370 307 412
DN	Avances conditionnées	12 790 831	12 790 831
DO	TOTAL (II)	12 790 831	12 790 831
DP	Provisions pour risques	41 749 791	38 125 571
DQ	Provisions pour charges	74 962 335	71 346 603
DR	TOTAL (III)	116 712 126	109 472 174
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	76 859	66 901
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 557 978	1 571 785
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	264 923 667	251 119 650
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	91 847 704	81 317 607
DY	Dettes fiscales et sociales	72 891 563	59 116 908
EA	Autres dettes	234 480 622	220 097 154
EB	Produits constatés d’avance (2)	50 700
EC	TOTAL (IV)	665 829 092	613 290 005
ED	(V)	128 335	97 224
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 132 616 260	1 105 957 646
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	130 462 505	203 482 687	333 945 192	441 729 525
FG	Production vendue services	124 453 896	7 603 211	132 057 107	152 295 476
FJ	Chiffres d’affaires nets	254 916 401	211 085 898	466 002 298	594 025 001
FM	Production stockée			39 703 956	-68 025 004
FN	Production immobilisée			80 091	154 550
FO	Subventions d’exploitation			48 772	55 823
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			16 234 008	37 579 712
FQ	Autres produits			24 748 260	25 577 145
FR	Total des produits d’exploitation (I)			546 817 385	589 367 228
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			94 408 837	152 074 819
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			26 058 653	3 734 234
FW	Autres achats et charges externes			195 305 190	187 004 881
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			10 879 127	10 667 767
FY	Salaires et traitements			102 650 312	101 889 849
FZ	Charges sociales			51 849 157	48 244 392
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			8 190 267	7 929 382
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				96 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 241 628	14 000 696
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			13 623 065	8 743 212
GE	Autres charges			1 420 714	-513 980
GF	Total des charges d’exploitation (II)			507 626 950	533 871 250
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			39 190 435	55 495 979
GJ	Produits financiers de participations			10 247 049	3 078 264
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			219 100	1 259
GL	Autres intérêts et produits assimilés			209 999	433 168
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			2 344 435	1 698 035
GN	Différences positives de change			1 201 976	3 057 899
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			352 372	1 170 406
GP	Total des produits financiers (V)			14 574 931	9 439 031
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			537 272	835 098
GR	Intérêts et charges assimilées			123 156	114 248
GS	Différences négatives de change			1 638 325	2 335 224
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 689
GU	Total des charges financières (VI)			2 300 443	3 284 569
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			12 274 488	6 154 462
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			51 464 923	616 540 440
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		1 594
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 443 291	5 055
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 443 291	6 649
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 176	267
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 650 341	13 402
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	416 342
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 068 859	13 669
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 374 432	-7 020
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 828 864	1 328 427
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	5 991 077	2 766 460
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	564 835 607	598 812 909
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	519 816 193	541 264 375
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	45 019 414	57 548 533
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	107 779 000	8 217 000	1 500 000	111 468 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	123 385 000	8 607 000	1 500 000	127 454 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				165 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				18 904 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				89 307 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	109 472 000	13 672 000	6 432 000	116 712 000
6N	Sur stocks et en cours	62 873 000	2 748 000	8 329 000	57 292 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	67 089 000	3 706 000	9 456 000	61 340 000
7C	TOTAL GENERAL	176 561 000	17 378 000	15 888 000	178 051 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	4 523 000	4 523 000
UP	Prêts	75 492 000	75 200 000
UT	Autres immobilisations financières	142 000	26 000
VA	Clients douteux ou litigieux	256 290 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	28 468 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	395 355 000	378 807 000	16 548 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 558 000	1 558 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	91 848 000	91 848 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	234 481 000	234 481 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	665 778 000	465 506 000	200 273 000

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 11725 du 29/04/2021
Numéro de gestion : 2007B00077
Code activité : 3040Z : Fabrication d'autres matériels de transport (NAFRev2 : 30)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	18 187 358	15 985 815	2 201 543	2 272 843
AH	Fonds commercial	1 900 043		1 900 043	1 900 043
AJ	Autres immobilisations incorporelles	223 285		223 285	107 126
AN	Terrains	25 999 842	4 862 111	21 137 731	21 629 416
AP	Constructions	79 159 515	38 971 006	40 188 509	42 749 246
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	61 664 899	47 494 723	14 170 177	13 028 545
AT	Autres immobilisations corporelles	23 368 641	20 351 061	3 017 580	3 259 272
AV	Immobilisations en cours	4 448 652		4 448 652	4 617 146
CU	Autres participations	332 288 880	49 682 827	282 606 053	281 186 974
BB	Créances rattachées à des participations	4 522 950		4 522 950	6 007 955
BF	Prêts	75 491 919		75 491 919	362 963
BH	Autres immobilisations financières	141 703		141 703	112 636
BJ	TOTAL (I)	627 397 686	177 347 542	450 050 145	377 234 165
BL	Matières premières, approvisionnements	90 941 036	39 258 824	51 682 212	71 571 599
BN	En cours de production de biens	-117 289 942	66 771	-117 356 713	-158 527 773
BR	Produits intermédiaires et finis	42 303 560	17 966 827	24 336 733	26 035 264
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	30 440 594		30 440 594	14 143 957
BX	Clients et comptes rattachés	256 289 881	3 293 098	252 996 782	280 456 156
BZ	Autres créances	28 468 242	543 810	27 924 432	27 568 059
CD	Valeurs mobilières de placement	408 380 394		408 380 394	464 363 440
CF	Disponibilités	1 816 704		1 816 704	1 669 536
CH	Charges constatées d’avance	2 295 665		2 295 665	1 419 976
CJ	TOTAL (II)	743 646 134	61 129 330	682 516 804	728 700 214
CN	Ecarts de conversion actif (V)	49 311		49 311	23 267
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 371 093 132	238 476 871	1 132 616 260	1 105 957 646
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	107 772 450	107 772 450
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	18 300 924	18 300 924
DD	Réserve légale (1)	10 777 245	10 777 245
DF	Réserves réglementées (1)	244 902	244 902
DG	Autres réserves	1 762 209	1 762 209
DH	Report à nouveau	228 415 118	170 866 585
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	45 019 414	57 548 533
DJ	Subventions d’investissement	28 085	28 085
DK	Provisions réglementées	3 006 479	3 006 479
DL	TOTAL (I)	337 155 876	370 307 412
DN	Avances conditionnées	12 790 831	12 790 831
DO	TOTAL (II)	12 790 831	12 790 831
DP	Provisions pour risques	41 749 791	38 125 571
DQ	Provisions pour charges	74 962 335	71 346 603
DR	TOTAL (III)	116 712 126	109 472 174
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	76 859	66 901
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 557 978	1 571 785
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	264 923 667	251 119 650
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	91 847 704	81 317 607
DY	Dettes fiscales et sociales	72 891 563	59 116 908
EA	Autres dettes	234 480 622	220 097 154
EB	Produits constatés d’avance (2)	50 700
EC	TOTAL (IV)	665 829 092	613 290 005
ED	(V)	128 335	97 224
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 132 616 260	1 105 957 646
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	130 462 505	203 482 687	333 945 192	441 729 525
FG	Production vendue services	124 453 896	7 603 211	132 057 107	152 295 476
FJ	Chiffres d’affaires nets	254 916 401	211 085 898	466 002 298	594 025 001
FM	Production stockée			39 703 956	-68 025 004
FN	Production immobilisée			80 091	154 550
FO	Subventions d’exploitation			48 772	55 823
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			16 234 008	37 579 712
FQ	Autres produits			24 748 260	25 577 145
FR	Total des produits d’exploitation (I)			546 817 385	589 367 228
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			94 408 837	152 074 819
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			26 058 653	3 734 234
FW	Autres achats et charges externes			195 305 190	187 004 881
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			10 879 127	10 667 767
FY	Salaires et traitements			102 650 312	101 889 849
FZ	Charges sociales			51 849 157	48 244 392
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			8 190 267	7 929 382
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				96 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 241 628	14 000 696
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			13 623 065	8 743 212
GE	Autres charges			1 420 714	-513 980
GF	Total des charges d’exploitation (II)			507 626 950	533 871 250
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			39 190 435	55 495 979
GJ	Produits financiers de participations			10 247 049	3 078 264
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			219 100	1 259
GL	Autres intérêts et produits assimilés			209 999	433 168
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			2 344 435	1 698 035
GN	Différences positives de change			1 201 976	3 057 899
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			352 372	1 170 406
GP	Total des produits financiers (V)			14 574 931	9 439 031
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			537 272	835 098
GR	Intérêts et charges assimilées			123 156	114 248
GS	Différences négatives de change			1 638 325	2 335 224
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 689
GU	Total des charges financières (VI)			2 300 443	3 284 569
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			12 274 488	6 154 462
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			51 464 923	616 540 440
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		1 594
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 443 291	5 055
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 443 291	6 649
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 176	267
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 650 341	13 402
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	416 342
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 068 859	13 669
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 374 432	-7 020
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 828 864	1 328 427
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	5 991 077	2 766 460
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	564 835 607	598 812 909
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	519 816 193	541 264 375
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	45 019 414	57 548 533
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	107 779 000	8 217 000	1 500 000	111 468 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	123 385 000	8 607 000	1 500 000	127 454 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				165 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				18 904 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				89 307 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	109 472 000	13 672 000	6 432 000	116 712 000
6N	Sur stocks et en cours	62 873 000	2 748 000	8 329 000	57 292 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	67 089 000	3 706 000	9 456 000	61 340 000
7C	TOTAL GENERAL	176 561 000	17 378 000	15 888 000	178 051 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	4 523 000	4 523 000
UP	Prêts	75 492 000	75 200 000
UT	Autres immobilisations financières	142 000	26 000
VA	Clients douteux ou litigieux	256 290 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	28 468 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	395 355 000	378 807 000	16 548 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 558 000	1 558 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	91 848 000	91 848 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	234 481 000	234 481 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	665 778 000	465 506 000	200 273 000

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 1080 du 05/06/2020
Numéro de gestion : 2006B00377
Code activité : 3311Z : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	18 187 358	15 985 815	2 201 543	2 272 843
AH	Fonds commercial	1 900 043		1 900 043	1 900 043
AJ	Autres immobilisations incorporelles	223 285		223 285	107 126
AN	Terrains	25 999 842	4 862 111	21 137 731	21 629 416
AP	Constructions	79 159 515	38 971 006	40 188 509	42 749 246
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	61 664 899	47 494 723	14 170 177	13 028 545
AT	Autres immobilisations corporelles	23 368 641	20 351 061	3 017 580	3 259 272
AV	Immobilisations en cours	4 448 652		4 448 652	4 617 146
CU	Autres participations	332 288 880	49 682 827	282 606 053	281 186 974
BB	Créances rattachées à des participations	4 522 950		4 522 950	6 007 955
BF	Prêts	75 491 919		75 491 919	362 963
BH	Autres immobilisations financières	141 703		141 703	112 636
BJ	TOTAL (I)	627 397 686	177 347 542	450 050 145	377 234 165
BL	Matières premières, approvisionnements	90 941 036	39 258 824	51 682 212	71 571 599
BN	En cours de production de biens	-117 289 942	66 771	-117 356 713	-158 527 773
BR	Produits intermédiaires et finis	42 303 560	17 966 827	24 336 733	26 035 264
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	30 440 594		30 440 594	14 143 957
BX	Clients et comptes rattachés	256 289 881	3 293 098	252 996 782	280 456 156
BZ	Autres créances	28 468 242	543 810	27 924 432	27 568 059
CD	Valeurs mobilières de placement	408 380 394		408 380 394	464 363 440
CF	Disponibilités	1 816 704		1 816 704	1 669 536
CH	Charges constatées d’avance	2 295 665		2 295 665	1 419 976
CJ	TOTAL (II)	743 646 134	61 129 330	682 516 804	728 700 214
CN	Ecarts de conversion actif (V)	49 311		49 311	23 267
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 371 093 132	238 476 871	1 132 616 260	1 105 957 646
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	107 772 450	107 772 450
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	18 300 924	18 300 924
DD	Réserve légale (1)	10 777 245	10 777 245
DF	Réserves réglementées (1)	244 902	244 902
DG	Autres réserves	1 762 209	1 762 209
DH	Report à nouveau	228 415 118	170 866 585
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	45 019 414	57 548 533
DJ	Subventions d’investissement	28 085	28 085
DK	Provisions réglementées	3 006 479	3 006 479
DL	TOTAL (I)	337 155 876	370 307 412
DN	Avances conditionnées	12 790 831	12 790 831
DO	TOTAL (II)	12 790 831	12 790 831
DP	Provisions pour risques	41 749 791	38 125 571
DQ	Provisions pour charges	74 962 335	71 346 603
DR	TOTAL (III)	116 712 126	109 472 174
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	76 859	66 901
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 557 978	1 571 785
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	264 923 667	251 119 650
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	91 847 704	81 317 607
DY	Dettes fiscales et sociales	72 891 563	59 116 908
EA	Autres dettes	234 480 622	220 097 154
EB	Produits constatés d’avance (2)	50 700
EC	TOTAL (IV)	665 829 092	613 290 005
ED	(V)	128 335	97 224
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 132 616 260	1 105 957 646
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	130 462 505	203 482 687	333 945 192	441 729 525
FG	Production vendue services	124 453 896	7 603 211	132 057 107	152 295 476
FJ	Chiffres d’affaires nets	254 916 401	211 085 898	466 002 298	594 025 001
FM	Production stockée			39 703 956	-68 025 004
FN	Production immobilisée			80 091	154 550
FO	Subventions d’exploitation			48 772	55 823
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			16 234 008	37 579 712
FQ	Autres produits			24 748 260	25 577 145
FR	Total des produits d’exploitation (I)			546 817 385	589 367 228
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			94 408 837	152 074 819
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			26 058 653	3 734 234
FW	Autres achats et charges externes			195 305 190	187 004 881
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			10 879 127	10 667 767
FY	Salaires et traitements			102 650 312	101 889 849
FZ	Charges sociales			51 849 157	48 244 392
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			8 190 267	7 929 382
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				96 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 241 628	14 000 696
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			13 623 065	8 743 212
GE	Autres charges			1 420 714	-513 980
GF	Total des charges d’exploitation (II)			507 626 950	533 871 250
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			39 190 435	55 495 979
GJ	Produits financiers de participations			10 247 049	3 078 264
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			219 100	1 259
GL	Autres intérêts et produits assimilés			209 999	433 168
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			2 344 435	1 698 035
GN	Différences positives de change			1 201 976	3 057 899
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			352 372	1 170 406
GP	Total des produits financiers (V)			14 574 931	9 439 031
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			537 272	835 098
GR	Intérêts et charges assimilées			123 156	114 248
GS	Différences négatives de change			1 638 325	2 335 224
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 689
GU	Total des charges financières (VI)			2 300 443	3 284 569
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			12 274 488	6 154 462
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			51 464 923	616 540 440
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		1 594
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 443 291	5 055
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 443 291	6 649
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 176	267
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 650 341	13 402
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	416 342
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 068 859	13 669
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 374 432	-7 020
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 828 864	1 328 427
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	5 991 077	2 766 460
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	564 835 607	598 812 909
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	519 816 193	541 264 375
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	45 019 414	57 548 533
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	107 779 000	8 217 000	1 500 000	111 468 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	123 385 000	8 607 000	1 500 000	127 454 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				165 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				18 904 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				89 307 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	109 472 000	13 672 000	6 432 000	116 712 000
6N	Sur stocks et en cours	62 873 000	2 748 000	8 329 000	57 292 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	67 089 000	3 706 000	9 456 000	61 340 000
7C	TOTAL GENERAL	176 561 000	17 378 000	15 888 000	178 051 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	4 523 000	4 523 000
UP	Prêts	75 492 000	75 200 000
UT	Autres immobilisations financières	142 000	26 000
VA	Clients douteux ou litigieux	256 290 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	28 468 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	395 355 000	378 807 000	16 548 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 558 000	1 558 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	91 848 000	91 848 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	234 481 000	234 481 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	665 778 000	465 506 000	200 273 000

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 1330 du 29/05/2019
Numéro de gestion : 2006B00377
Code activité : 3311Z : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	18 187 358	15 985 815	2 201 543	2 272 843
AH	Fonds commercial	1 900 043		1 900 043	1 900 043
AJ	Autres immobilisations incorporelles	223 285		223 285	107 126
AN	Terrains	25 999 842	4 862 111	21 137 731	21 629 416
AP	Constructions	79 159 515	38 971 006	40 188 509	42 749 246
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	61 664 899	47 494 723	14 170 177	13 028 545
AT	Autres immobilisations corporelles	23 368 641	20 351 061	3 017 580	3 259 272
AV	Immobilisations en cours	4 448 652		4 448 652	4 617 146
CU	Autres participations	332 288 880	49 682 827	282 606 053	281 186 974
BB	Créances rattachées à des participations	4 522 950		4 522 950	6 007 955
BF	Prêts	75 491 919		75 491 919	362 963
BH	Autres immobilisations financières	141 703		141 703	112 636
BJ	TOTAL (I)	627 397 686	177 347 542	450 050 145	377 234 165
BL	Matières premières, approvisionnements	90 941 036	39 258 824	51 682 212	71 571 599
BN	En cours de production de biens	-117 289 942	66 771	-117 356 713	-158 527 773
BR	Produits intermédiaires et finis	42 303 560	17 966 827	24 336 733	26 035 264
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	30 440 594		30 440 594	14 143 957
BX	Clients et comptes rattachés	256 289 881	3 293 098	252 996 782	280 456 156
BZ	Autres créances	28 468 242	543 810	27 924 432	27 568 059
CD	Valeurs mobilières de placement	408 380 394		408 380 394	464 363 440
CF	Disponibilités	1 816 704		1 816 704	1 669 536
CH	Charges constatées d’avance	2 295 665		2 295 665	1 419 976
CJ	TOTAL (II)	743 646 134	61 129 330	682 516 804	728 700 214
CN	Ecarts de conversion actif (V)	49 311		49 311	23 267
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 371 093 132	238 476 871	1 132 616 260	1 105 957 646
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	107 772 450	107 772 450
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	18 300 924	18 300 924
DD	Réserve légale (1)	10 777 245	10 777 245
DF	Réserves réglementées (1)	244 902	244 902
DG	Autres réserves	1 762 209	1 762 209
DH	Report à nouveau	228 415 118	170 866 585
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	45 019 414	57 548 533
DJ	Subventions d’investissement	28 085	28 085
DK	Provisions réglementées	3 006 479	3 006 479
DL	TOTAL (I)	337 155 876	370 307 412
DN	Avances conditionnées	12 790 831	12 790 831
DO	TOTAL (II)	12 790 831	12 790 831
DP	Provisions pour risques	41 749 791	38 125 571
DQ	Provisions pour charges	74 962 335	71 346 603
DR	TOTAL (III)	116 712 126	109 472 174
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	76 859	66 901
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 557 978	1 571 785
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	264 923 667	251 119 650
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	91 847 704	81 317 607
DY	Dettes fiscales et sociales	72 891 563	59 116 908
EA	Autres dettes	234 480 622	220 097 154
EB	Produits constatés d’avance (2)	50 700
EC	TOTAL (IV)	665 829 092	613 290 005
ED	(V)	128 335	97 224
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 132 616 260	1 105 957 646
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	130 462 505	203 482 687	333 945 192	441 729 525
FG	Production vendue services	124 453 896	7 603 211	132 057 107	152 295 476
FJ	Chiffres d’affaires nets	254 916 401	211 085 898	466 002 298	594 025 001
FM	Production stockée			39 703 956	-68 025 004
FN	Production immobilisée			80 091	154 550
FO	Subventions d’exploitation			48 772	55 823
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			16 234 008	37 579 712
FQ	Autres produits			24 748 260	25 577 145
FR	Total des produits d’exploitation (I)			546 817 385	589 367 228
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			94 408 837	152 074 819
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			26 058 653	3 734 234
FW	Autres achats et charges externes			195 305 190	187 004 881
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			10 879 127	10 667 767
FY	Salaires et traitements			102 650 312	101 889 849
FZ	Charges sociales			51 849 157	48 244 392
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			8 190 267	7 929 382
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				96 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 241 628	14 000 696
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			13 623 065	8 743 212
GE	Autres charges			1 420 714	-513 980
GF	Total des charges d’exploitation (II)			507 626 950	533 871 250
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			39 190 435	55 495 979
GJ	Produits financiers de participations			10 247 049	3 078 264
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			219 100	1 259
GL	Autres intérêts et produits assimilés			209 999	433 168
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			2 344 435	1 698 035
GN	Différences positives de change			1 201 976	3 057 899
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			352 372	1 170 406
GP	Total des produits financiers (V)			14 574 931	9 439 031
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			537 272	835 098
GR	Intérêts et charges assimilées			123 156	114 248
GS	Différences négatives de change			1 638 325	2 335 224
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 689
GU	Total des charges financières (VI)			2 300 443	3 284 569
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			12 274 488	6 154 462
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			51 464 923	616 540 440
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		1 594
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 443 291	5 055
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 443 291	6 649
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 176	267
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 650 341	13 402
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	416 342
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 068 859	13 669
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 374 432	-7 020
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 828 864	1 328 427
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	5 991 077	2 766 460
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	564 835 607	598 812 909
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	519 816 193	541 264 375
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	45 019 414	57 548 533
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	107 779 000	8 217 000	1 500 000	111 468 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	123 385 000	8 607 000	1 500 000	127 454 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				165 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				18 904 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				89 307 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	109 472 000	13 672 000	6 432 000	116 712 000
6N	Sur stocks et en cours	62 873 000	2 748 000	8 329 000	57 292 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	67 089 000	3 706 000	9 456 000	61 340 000
7C	TOTAL GENERAL	176 561 000	17 378 000	15 888 000	178 051 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	4 523 000	4 523 000
UP	Prêts	75 492 000	75 200 000
UT	Autres immobilisations financières	142 000	26 000
VA	Clients douteux ou litigieux	256 290 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	28 468 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	395 355 000	378 807 000	16 548 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 558 000	1 558 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	91 848 000	91 848 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	234 481 000	234 481 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	665 778 000	465 506 000	200 273 000

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 2061 du 01/08/2018
Numéro de gestion : 2006B00377
Code activité : 3311Z : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	18 187 358	15 985 815	2 201 543	2 272 843
AH	Fonds commercial	1 900 043		1 900 043	1 900 043
AJ	Autres immobilisations incorporelles	223 285		223 285	107 126
AN	Terrains	25 999 842	4 862 111	21 137 731	21 629 416
AP	Constructions	79 159 515	38 971 006	40 188 509	42 749 246
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	61 664 899	47 494 723	14 170 177	13 028 545
AT	Autres immobilisations corporelles	23 368 641	20 351 061	3 017 580	3 259 272
AV	Immobilisations en cours	4 448 652		4 448 652	4 617 146
CU	Autres participations	332 288 880	49 682 827	282 606 053	281 186 974
BB	Créances rattachées à des participations	4 522 950		4 522 950	6 007 955
BF	Prêts	75 491 919		75 491 919	362 963
BH	Autres immobilisations financières	141 703		141 703	112 636
BJ	TOTAL (I)	627 397 686	177 347 542	450 050 145	377 234 165
BL	Matières premières, approvisionnements	90 941 036	39 258 824	51 682 212	71 571 599
BN	En cours de production de biens	-117 289 942	66 771	-117 356 713	-158 527 773
BR	Produits intermédiaires et finis	42 303 560	17 966 827	24 336 733	26 035 264
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	30 440 594		30 440 594	14 143 957
BX	Clients et comptes rattachés	256 289 881	3 293 098	252 996 782	280 456 156
BZ	Autres créances	28 468 242	543 810	27 924 432	27 568 059
CD	Valeurs mobilières de placement	408 380 394		408 380 394	464 363 440
CF	Disponibilités	1 816 704		1 816 704	1 669 536
CH	Charges constatées d’avance	2 295 665		2 295 665	1 419 976
CJ	TOTAL (II)	743 646 134	61 129 330	682 516 804	728 700 214
CN	Ecarts de conversion actif (V)	49 311		49 311	23 267
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 371 093 132	238 476 871	1 132 616 260	1 105 957 646
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	107 772 450	107 772 450
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	18 300 924	18 300 924
DD	Réserve légale (1)	10 777 245	10 777 245
DF	Réserves réglementées (1)	244 902	244 902
DG	Autres réserves	1 762 209	1 762 209
DH	Report à nouveau	228 415 118	170 866 585
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	45 019 414	57 548 533
DJ	Subventions d’investissement	28 085	28 085
DK	Provisions réglementées	3 006 479	3 006 479
DL	TOTAL (I)	337 155 876	370 307 412
DN	Avances conditionnées	12 790 831	12 790 831
DO	TOTAL (II)	12 790 831	12 790 831
DP	Provisions pour risques	41 749 791	38 125 571
DQ	Provisions pour charges	74 962 335	71 346 603
DR	TOTAL (III)	116 712 126	109 472 174
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	76 859	66 901
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 557 978	1 571 785
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	264 923 667	251 119 650
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	91 847 704	81 317 607
DY	Dettes fiscales et sociales	72 891 563	59 116 908
EA	Autres dettes	234 480 622	220 097 154
EB	Produits constatés d’avance (2)	50 700
EC	TOTAL (IV)	665 829 092	613 290 005
ED	(V)	128 335	97 224
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 132 616 260	1 105 957 646
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	130 462 505	203 482 687	333 945 192	441 729 525
FG	Production vendue services	124 453 896	7 603 211	132 057 107	152 295 476
FJ	Chiffres d’affaires nets	254 916 401	211 085 898	466 002 298	594 025 001
FM	Production stockée			39 703 956	-68 025 004
FN	Production immobilisée			80 091	154 550
FO	Subventions d’exploitation			48 772	55 823
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			16 234 008	37 579 712
FQ	Autres produits			24 748 260	25 577 145
FR	Total des produits d’exploitation (I)			546 817 385	589 367 228
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			94 408 837	152 074 819
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			26 058 653	3 734 234
FW	Autres achats et charges externes			195 305 190	187 004 881
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			10 879 127	10 667 767
FY	Salaires et traitements			102 650 312	101 889 849
FZ	Charges sociales			51 849 157	48 244 392
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			8 190 267	7 929 382
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				96 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 241 628	14 000 696
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			13 623 065	8 743 212
GE	Autres charges			1 420 714	-513 980
GF	Total des charges d’exploitation (II)			507 626 950	533 871 250
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			39 190 435	55 495 979
GJ	Produits financiers de participations			10 247 049	3 078 264
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			219 100	1 259
GL	Autres intérêts et produits assimilés			209 999	433 168
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			2 344 435	1 698 035
GN	Différences positives de change			1 201 976	3 057 899
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			352 372	1 170 406
GP	Total des produits financiers (V)			14 574 931	9 439 031
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			537 272	835 098
GR	Intérêts et charges assimilées			123 156	114 248
GS	Différences négatives de change			1 638 325	2 335 224
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 689
GU	Total des charges financières (VI)			2 300 443	3 284 569
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			12 274 488	6 154 462
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			51 464 923	616 540 440
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		1 594
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 443 291	5 055
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 443 291	6 649
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 176	267
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 650 341	13 402
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	416 342
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 068 859	13 669
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 374 432	-7 020
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 828 864	1 328 427
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	5 991 077	2 766 460
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	564 835 607	598 812 909
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	519 816 193	541 264 375
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	45 019 414	57 548 533
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	107 779 000	8 217 000	1 500 000	111 468 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	123 385 000	8 607 000	1 500 000	127 454 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				165 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				18 904 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				89 307 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	109 472 000	13 672 000	6 432 000	116 712 000
6N	Sur stocks et en cours	62 873 000	2 748 000	8 329 000	57 292 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	67 089 000	3 706 000	9 456 000	61 340 000
7C	TOTAL GENERAL	176 561 000	17 378 000	15 888 000	178 051 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	4 523 000	4 523 000
UP	Prêts	75 492 000	75 200 000
UT	Autres immobilisations financières	142 000	26 000
VA	Clients douteux ou litigieux	256 290 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	28 468 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	395 355 000	378 807 000	16 548 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 558 000	1 558 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	91 848 000	91 848 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	234 481 000	234 481 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	665 778 000	465 506 000	200 273 000

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 1588 du 06/07/2017
Numéro de gestion : 2006B00377
Code activité : 3311Z : Réparation et installation de machines et d'équipements (NAFRev2 : 33)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	18 187 358	15 985 815	2 201 543	2 272 843
AH	Fonds commercial	1 900 043		1 900 043	1 900 043
AJ	Autres immobilisations incorporelles	223 285		223 285	107 126
AN	Terrains	25 999 842	4 862 111	21 137 731	21 629 416
AP	Constructions	79 159 515	38 971 006	40 188 509	42 749 246
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	61 664 899	47 494 723	14 170 177	13 028 545
AT	Autres immobilisations corporelles	23 368 641	20 351 061	3 017 580	3 259 272
AV	Immobilisations en cours	4 448 652		4 448 652	4 617 146
CU	Autres participations	332 288 880	49 682 827	282 606 053	281 186 974
BB	Créances rattachées à des participations	4 522 950		4 522 950	6 007 955
BF	Prêts	75 491 919		75 491 919	362 963
BH	Autres immobilisations financières	141 703		141 703	112 636
BJ	TOTAL (I)	627 397 686	177 347 542	450 050 145	377 234 165
BL	Matières premières, approvisionnements	90 941 036	39 258 824	51 682 212	71 571 599
BN	En cours de production de biens	-117 289 942	66 771	-117 356 713	-158 527 773
BR	Produits intermédiaires et finis	42 303 560	17 966 827	24 336 733	26 035 264
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	30 440 594		30 440 594	14 143 957
BX	Clients et comptes rattachés	256 289 881	3 293 098	252 996 782	280 456 156
BZ	Autres créances	28 468 242	543 810	27 924 432	27 568 059
CD	Valeurs mobilières de placement	408 380 394		408 380 394	464 363 440
CF	Disponibilités	1 816 704		1 816 704	1 669 536
CH	Charges constatées d’avance	2 295 665		2 295 665	1 419 976
CJ	TOTAL (II)	743 646 134	61 129 330	682 516 804	728 700 214
CN	Ecarts de conversion actif (V)	49 311		49 311	23 267
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 371 093 132	238 476 871	1 132 616 260	1 105 957 646
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	107 772 450	107 772 450
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	18 300 924	18 300 924
DD	Réserve légale (1)	10 777 245	10 777 245
DF	Réserves réglementées (1)	244 902	244 902
DG	Autres réserves	1 762 209	1 762 209
DH	Report à nouveau	228 415 118	170 866 585
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	45 019 414	57 548 533
DJ	Subventions d’investissement	28 085	28 085
DK	Provisions réglementées	3 006 479	3 006 479
DL	TOTAL (I)	337 155 876	370 307 412
DN	Avances conditionnées	12 790 831	12 790 831
DO	TOTAL (II)	12 790 831	12 790 831
DP	Provisions pour risques	41 749 791	38 125 571
DQ	Provisions pour charges	74 962 335	71 346 603
DR	TOTAL (III)	116 712 126	109 472 174
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	76 859	66 901
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 557 978	1 571 785
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	264 923 667	251 119 650
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	91 847 704	81 317 607
DY	Dettes fiscales et sociales	72 891 563	59 116 908
EA	Autres dettes	234 480 622	220 097 154
EB	Produits constatés d’avance (2)	50 700
EC	TOTAL (IV)	665 829 092	613 290 005
ED	(V)	128 335	97 224
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 132 616 260	1 105 957 646
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	130 462 505	203 482 687	333 945 192	441 729 525
FG	Production vendue services	124 453 896	7 603 211	132 057 107	152 295 476
FJ	Chiffres d’affaires nets	254 916 401	211 085 898	466 002 298	594 025 001
FM	Production stockée			39 703 956	-68 025 004
FN	Production immobilisée			80 091	154 550
FO	Subventions d’exploitation			48 772	55 823
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			16 234 008	37 579 712
FQ	Autres produits			24 748 260	25 577 145
FR	Total des produits d’exploitation (I)			546 817 385	589 367 228
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			94 408 837	152 074 819
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			26 058 653	3 734 234
FW	Autres achats et charges externes			195 305 190	187 004 881
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			10 879 127	10 667 767
FY	Salaires et traitements			102 650 312	101 889 849
FZ	Charges sociales			51 849 157	48 244 392
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			8 190 267	7 929 382
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				96 000
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			3 241 628	14 000 696
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			13 623 065	8 743 212
GE	Autres charges			1 420 714	-513 980
GF	Total des charges d’exploitation (II)			507 626 950	533 871 250
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			39 190 435	55 495 979
GJ	Produits financiers de participations			10 247 049	3 078 264
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			219 100	1 259
GL	Autres intérêts et produits assimilés			209 999	433 168
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			2 344 435	1 698 035
GN	Différences positives de change			1 201 976	3 057 899
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			352 372	1 170 406
GP	Total des produits financiers (V)			14 574 931	9 439 031
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			537 272	835 098
GR	Intérêts et charges assimilées			123 156	114 248
GS	Différences négatives de change			1 638 325	2 335 224
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			1 689
GU	Total des charges financières (VI)			2 300 443	3 284 569
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			12 274 488	6 154 462
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			51 464 923	616 540 440
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		1 594
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 443 291	5 055
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 443 291	6 649
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 176	267
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 650 341	13 402
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	416 342
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 068 859	13 669
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 374 432	-7 020
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 828 864	1 328 427
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	5 991 077	2 766 460
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	564 835 607	598 812 909
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	519 816 193	541 264 375
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	45 019 414	57 548 533
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	107 779 000	8 217 000	1 500 000	111 468 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	123 385 000	8 607 000	1 500 000	127 454 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				165 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				18 904 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				89 307 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	109 472 000	13 672 000	6 432 000	116 712 000
6N	Sur stocks et en cours	62 873 000	2 748 000	8 329 000	57 292 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	67 089 000	3 706 000	9 456 000	61 340 000
7C	TOTAL GENERAL	176 561 000	17 378 000	15 888 000	178 051 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	4 523 000	4 523 000
UP	Prêts	75 492 000	75 200 000
UT	Autres immobilisations financières	142 000	26 000
VA	Clients douteux ou litigieux	256 290 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	28 468 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	395 355 000	378 807 000	16 548 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 558 000	1 558 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	91 848 000	91 848 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	234 481 000	234 481 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	665 778 000	465 506 000	200 273 000

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