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de Bermesnil

NEXTMUNE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 16/06/2006
Enseignes : L.D.C.A., NEW3VET
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44858293200027 / Siren : 448582932 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 5 448582932
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 15/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
20 : Industrie chimique
Cette division comprend la transformation de matières premières organiques et inorganiques par un procédé chi- mique et la formation de produits. Elle distingue la production de produits chimiques de base, qui constitue le pre- mier groupe, de la fabrication de produits intermédiaires et finis produits par transformation de produits chimiques de base, qui constituent les autres classes.
20.4 : Fabrication de savons, de produits d'entretien et de parfums
20.42 : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
20.42Z : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de parfums et de produits pour la toilette : • parfums et eaux de toilette • produits de beauté ou de maquillage • préparations de protection solaire et pour le bronzage • préparations pour manucures et pédicures • shampooings, laques pour cheveux, préparations pour l’ondulation ou le défrisage des cheveux • dentifrices et produits pour l’hygiène buccale, y compris les préparations destinées à faciliter l’adhérence des dentiers • préparations pour le rasage, y compris les préparations pour le prérasage et l’après-rasage • désodorisants et sels pour le bain • dépilatoires
- la fabrication de savon cosmétique fabrication de produits d’entretien : 67 68

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’extraction et le raffinage des huiles essentielles naturelles (cf. 20.53Z)
- la fabrication de préparations pharmaceutiques (cf. 21.20Z) Produits associés : 20.42.11, 20.42.12, 20.42.13, 20.42.14, 20.42.15, 20.42.16, 20.42.17, 20.42.18, 20.42.19, 20.42.99
20.42Z-Z : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
Cette classe comprend :
-la fabrication de parfums et de produits pour la toilette : parfums et eaux de toilette ; produits de beauté ou de maquillage ; préparations de protection solaire et pour le bronzage ; préparations pour manucures et pédicures ; shampooings, laques pour cheveux, préparations pour l’ondulation ou le défrisage des cheveux ; dentifrices et produits pour l’hygiène buccale, y compris les préparations destinées à faciliter l’adhérence des dentiers ; préparations pour le rasage, y compris les préparations pour le prérasage et l’après-rasage ; désodorisants et sels pour le bain ; dépilatoires ;
-la fabrication de savon cosmétique Cette classe ne comprend pas :
-l’extraction et le raffinage des huiles essentielles naturelles (cf. 20.53Z) 20.5 FABRICATION D'AUTRES PRODUITS CHIMIQUES
Ce groupe comprend la fabrication d'explosifs et d'articles de pyrotechnie, de colles, d'huiles essentielles et de produits chimiques non classés ailleurs, comme les produits chimiques pour la photographie (y compris les films photographiques et les papiers sensibilisés), les réactifs composés de diagnostic, etc.
Coordonnées de l'établissement :
NEXTMUNE
Adresse :
ZA ESP INITIATIVES/ESP ENTREPRISES
CAUSSE
81100 CASTRES
Historique de l'établissement :
01/12/2010 : enseigne
Enseignes : L.D.C.A., NEW3VET
21/12/2008 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAFRev2 : 20.42Z)
Liens de succession de l'établissement :
16/06/2006 : Succession
Prédécesseur : NEXTMUNE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 09/05/2003
Dénomination : NEXTMUNE
Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAFRev2 : 20.42Z)
Sigle : LDCA
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
NEXTMUNE - Castres (siège)NEXTMUNE - Castres (fermé)
Marques françaises :
06/02/2015 : SHAMPOO BOX
N° national/d'enregistrement : 4154757
Date de dépôt : 06/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 448582932
Adresse :
ZA DU CAUSSE, ESPACE INITIATIVES/ESPACE D'ENTREPRISE
81100 CASTRES
FR

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme. STEPHANIE DEVYVER
Adresse :
6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 733546
Date de demande : 14/09/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

19/12/2014 : LACRYNAT
N° national/d'enregistrement : 4143377
Date de dépôt : 19/12/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons à usage personnel, savons pour la toilette des animaux ; lotions et gels nettoyants pour le visage et le corps ; parfumerie. Cosmétiques, huiles essentielles à usage cosmétique, lotions non-médicales et non pharmaceutiques pour les poils des animaux, shampoings à savoir shampoings pour animaux de compagnie, dentifrices, lotions à savoir lotions non-médicales pour la peau des animaux, mousses à savoir mousses non-médicales pour poils d'animaux, sprays à savoir vaporisateurs non-médicaux pour la peau des animaux, émulsions à savoir préparations émulsifiantes non-médicales pour hydrater, purifier et apaiser la peau des animaux, crèmes à savoir crèmes antibactériennes pour les animaux, crèmes non-médicales pour hydrater la peau des animaux, crèmes réparatrices non-médicales pour la peau des animaux, crèmes cicatrisantes pour la peau des animaux, crèmes cosmétiques solaires pour la peau des animaux. Lingettes imprégnées de lotions cosmétiques. Huiles cosmétiques, huiles de massage, huiles sèches à usage cosmétique ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; Produits vétérinaires pour la toilette des animaux à savoir spot-on, crèmes, gels et lotions nettoyants pour la peau, les yeux, les dents, et la bouche, le nez, les oreilles, le corps et les poils des animaux. Lingettes blanchissantes et collyres hydratants pour le soin des yeux des animaux. Substances alimentaires à usage médical contenues dans les aliments, comprimés et boissons diététiques à usage médical, à savoir vitamines, minéraux, oligo-éléments, acides aminés, acides gras, protéines, extraits végétaux et huiles essentielles pour protéger, renforcer, nourrir et embellir le pelage des animaux, compléments alimentaires à usage médical ; aliments complémentaires à destination des animaux ; compléments nutritionnels et compléments alimentaires à usage médical pour protéger, renforcer, nourrir et embellir le pelage des animaux. Colliers antiparasitaires pour animaux de compagnie et chevaux.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 448582932
Adresse :
ZA DU CAUSSE, ESPACE INITIATIVES/ESPACE D'ENTREPRISE
81100 CASTRES
FR

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme. STEPHANIE DEVYVER
Adresse :
4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO - WEST PARK
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732019
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

20/10/2014 : ESSENTIAL MOUSSE
N° national/d'enregistrement : 4127366
Date de dépôt : 20/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons à usage personnel, savons pour la toilette des animaux ; parfumerie. Cosmétiques, huiles essentielles à usage cosmétique, lotions non-médicales et non pharmaceutiques pour les poils et la peau des animaux, shampooings à savoir shampoings pour animaux de compagnie, dentifrices, crèmes à savoir crèmes antibactériennes pour les animaux, crèmes non-médicales pour hydrater la peau des animaux, crèmes réparatrices non-médicales pour la peau des animaux, crèmes cicatrisantes pour la peau des animaux, crèmes cosmétiques solaires pour la peau des animaux. Huiles cosmétiques, huiles de massage, huiles sèches à usage cosmétique ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; Produits vétérinaires pour la toilette des animaux à savoir spot-on, crèmes, gels et lotions nettoyants pour la peau, les yeux, les dents, et la bouche, le nez, les oreilles, le corps et les poils des animaux. Substances alimentaires à usage médical contenues dans les aliments, comprimés et boissons diététiques à usage médical, à savoir vitamines, minéraux, oligo-éléments, acides aminés, acides gras, protéines, extraits végétaux et huiles essentielles pour protéger, renforcer, nourrir et embellir le pelage des animaux, compléments alimentaires à usage médical ; aliments complémentaires à destination des animaux ; compléments nutritionnels et compléments alimentaires à usage médical pour protéger, renforcer, nourrir et embellir le pelage des animaux. Colliers antiparasitaires pour animaux de compagnie et chevaux.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 448582932
Adresse :
ZA du Causse, Espace Initiatives / Espace d'Entreprise
81100 CASTRES
FR

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme. STEPHANIE DEVYVER
Adresse :
4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO WEST PARK
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732019
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-46
Date du BOPI : 14/11/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-07
Date du BOPI : 13/02/2015

07/01/2013 : KERAVITA
N° national/d'enregistrement : 3972712
Date de dépôt : 07/01/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/01/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons à usage personnel, savons pour la toilette des animaux ; lotions et gels nettoyants pour le visage et le corps ; parfumerie. Cosmétiques, huiles essentielles à usage cosmétique, lotions non-médicales et non pharmaceutiques pour les poils des animaux, shampooings à savoir shampoings pour animaux de compagnie, dentifrices, lotions à savoir lotions non-médicales pour la peau des animaux, mousses à savoir mousses non-médicales pour poils d'animaux, sprays à savoir vaporisateurs non-médicaux pour la peau des animaux, émulsions à savoir préparations émulsifiantes non-médicales pour hydrater, purifier et apaiser la peau des animaux, crèmes à savoir crèmes antibactériennes pour les animaux, crèmes non-médicales pour hydrater la peau des animaux, crèmes réparatrices non-médicales pour la peau des animaux, crèmes cicatrisantes pour la peau des animaux, crèmes cosmétiques solaires pour la peau des animaux. Lingettes imprégnées de lotions cosmétiques. Huiles cosmétiques, huiles de massage, huiles sèches à usage cosmétique ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; Produits vétérinaires pour la toilette des animaux à savoir spot-on, crèmes, gels et lotions nettoyants pour la peau, les yeux, les dents, et la bouche, le nez, les oreilles, le corps et les poils des animaux. Substances alimentaires à usage médical contenues dans les aliments, comprimés et boissons diététiques à usage médical, à savoir vitamines, minéraux, oligo-éléments, acides aminés, acides gras, protéines, extraits végétaux et huiles essentielles pour protéger, renforcer, nourrir et embellir le pelage des animaux, compléments alimentaires à usage médical ; aliments complémentaires à destination des animaux ; compléments nutritionnels et compléments alimentaires à usage médical pour protéger, renforcer, nourrir et embellir le pelage des animaux. Colliers antiparasitaires pour animaux de compagnie et chevaux ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Colliers pour animaux et animaux de compagnie, laisses, muselières. Habits pour animaux.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO COSMETIQUE ANIMALE, SASU Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 448582932
Adresse :
3 Rue Pierre-Gilles de Gennes - espace entreprise ZA le Causse
81100 CASTRES
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme DEVYVER STEPHANIE
Adresse :
6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732019
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2830034
Date de demande : 13/12/2022
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

07/01/2013 : KERAVITA
N° national/d'enregistrement : 3972712
Date de dépôt : 07/01/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons à usage personnel, savons pour la toilette des animaux ; lotions et gels nettoyants pour le visage et le corps ; parfumerie. Cosmétiques, huiles essentielles à usage cosmétique, lotions non-médicales et non pharmaceutiques pour les poils des animaux, shampooings à savoir shampoings pour animaux de compagnie, dentifrices, lotions à savoir lotions non-médicales pour la peau des animaux, mousses à savoir mousses non-médicales pour poils d'animaux, sprays à savoir vaporisateurs non-médicaux pour la peau des animaux, émulsions à savoir préparations émulsifiantes non-médicales pour hydrater, purifier et apaiser la peau des animaux, crèmes à savoir crèmes antibactériennes pour les animaux, crèmes non-médicales pour hydrater la peau des animaux, crèmes réparatrices non-médicales pour la peau des animaux, crèmes cicatrisantes pour la peau des animaux, crèmes cosmétiques solaires pour la peau des animaux. Lingettes imprégnées de lotions cosmétiques. Huiles cosmétiques, huiles de massage, huiles sèches à usage cosmétique ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; Produits vétérinaires pour la toilette des animaux à savoir spot-on, crèmes, gels et lotions nettoyants pour la peau, les yeux, les dents, et la bouche, le nez, les oreilles, le corps et les poils des animaux. Substances alimentaires à usage médical contenues dans les aliments, comprimés et boissons diététiques à usage médical, à savoir vitamines, minéraux, oligo-éléments, acides aminés, acides gras, protéines, extraits végétaux et huiles essentielles pour protéger, renforcer, nourrir et embellir le pelage des animaux, compléments alimentaires à usage médical ; aliments complémentaires à destination des animaux ; compléments nutritionnels et compléments alimentaires à usage médical pour protéger, renforcer, nourrir et embellir le pelage des animaux. Colliers antiparasitaires pour animaux de compagnie et chevaux ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Colliers pour animaux et animaux de compagnie, laisses, muselières. Habits pour animaux.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 448582932
Adresse :
ZA DU CAUSSE, ESPACE INITIATIVES / ESPACE D'ENTREPRISE
81100 CASTRES
FR

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme. STEPHANIE DEVYVER
Adresse :
4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO - WEST PARK
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732019
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

11/12/2012 : HAIR FORCE ONE
N° national/d'enregistrement : 3967630
Date de dépôt : 11/12/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/12/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; Produits vétérinaires pour la toilette des animaux à savoir spot-on, crèmes, gels et lotions nettoyants pour la peau, les yeux, les dents, et la bouche, le nez, les oreilles, le corps et les poils des animaux. Substances alimentaires à usage médical contenues dans les aliments, comprimés et boissons diététiques à usage médical, à savoir vitamines, minéraux, oligo-éléments, acides aminés, acides gras, protéines, extraits végétaux et huiles essentielles pour calmer les irritations cutanées des animaux, pour protéger le pelage des animaux, nourrir le pelage des animaux et embellir le pelage des animaux, compléments alimentaires à usage médical ; aliments complémentaires à destination des animaux ; compléments nutritionnels et compléments alimentaires à usage médical pour calmer les irritations cutanées des animaux, pour protéger le pelage des animaux, nourrir le pelage des animaux et embellir le pelage des animaux. Colliers antiparasitaires pour animaux de compagnie et chevaux ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Colliers pour animaux et animaux de compagnie, laisses, muselières. Habits pour animaux.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 448582932
Adresse :
ZA DU CAUSSE, ESPACE INITIATIVES / ESPACE D'ENREPRISE
81100 CASTRES
FR

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN SAS, Mme. STEPHANIE DEVYVER
Adresse :
4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO - WEST PARK
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732019
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-23
Date du BOPI : 07/06/2013

17/04/2012 : ACTIFS 100% NATURELS
N° national/d'enregistrement : 3913827
Date de dépôt : 17/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 17/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons à usage personnel, savons pour la toilette des animaux ; lotions et gels nettoyants pour le visage et le corps ; parfumerie. Cosmétiques, huiles essentielles à usage cosmétique, lotions non-médicales et non pharmaceutiques pour les poils des animaux, shampoings à savoir shampoings pour animaux de compagnie, dentifrices, lotions à savoir lotions non-médicales pour la peau des animaux, mousses à savoir mousses non-médicales pour poils d'animaux, sprays à savoir vaporisateurs non-médicaux pour la peau des animaux, émulsions à savoir préparations émulsifiantes non-médicales pour hydrater, purifier et apaiser la peau des animaux, crèmes à savoir crèmes antibactériennes pour les animaux, crèmes non-médicales pour hydrater la peau des animaux, crèmes réparatrices non-médicales pour la peau des animaux, crèmes cicatrisantes pour la peau des animaux, crèmes cosmétiques solaires pour la peau des animaux. Lingettes imprégnées de lotions cosmétiques. Huiles cosmétiques, huiles de massage, huiles sèches à usage cosmétique ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires pour la toilette des animaux à savoir crèmes, gels et lotions nettoyants pour les yeux, les dents et la bouche, le nez, les oreilles, le corps et les poils des animaux ; Produits vétérinaires à savoir lotions nettoyantes et désinfectantes pour laver les animaux de compagnie. Substances alimentaires à usage médical contenues dans les aliments et boissons diététiques à usage médical, à savoir vitamines, minéraux, oligo-éléments, acides aminés, acides gras, protéines, extraits végétaux et huiles essentielles pour calmer les irritations cutanées des animaux et pour protéger le pelage des animaux, compléments nutritionnels à usage médical pour calmer les irritations cutanées des animaux et pour protéger le pelage des animaux. Colliers antiparasitaires pour animaux de compagnie ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Colliers d'animaux de compagnie, laisses, muselières. Habits pour animaux.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE, Société par actions simpifiée
Numéro de SIREN : 448582932
Adresse :
3 rue Pierre-Gilles de Gennes, Espace Entreprises ZA Le Causse
81100 CASTRES
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme DEVYVER STEPHANIE
Adresse :
6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732019
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2805527
Date de demande : 14/02/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

17/04/2012 : ACTIFS 100% NATURELS
N° national/d'enregistrement : 3913827
Date de dépôt : 17/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 17/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons à usage personnel, savons pour la toilette des animaux ; lotions et gels nettoyants pour le visage et le corps ; parfumerie. Cosmétiques, huiles essentielles à usage cosmétique, lotions non-médicales et non pharmaceutiques pour les poils des animaux, shampoings à savoir shampoings pour animaux de compagnie, dentifrices, lotions à savoir lotions non-médicales pour la peau des animaux, mousses à savoir mousses non-médicales pour poils d'animaux, sprays à savoir vaporisateurs non-médicaux pour la peau des animaux, émulsions à savoir préparations émulsifiantes non-médicales pour hydrater, purifier et apaiser la peau des animaux, crèmes à savoir crèmes antibactériennes pour les animaux, crèmes non-médicales pour hydrater la peau des animaux, crèmes réparatrices non-médicales pour la peau des animaux, crèmes cicatrisantes pour la peau des animaux, crèmes cosmétiques solaires pour la peau des animaux. Lingettes imprégnées de lotions cosmétiques. Huiles cosmétiques, huiles de massage, huiles sèches à usage cosmétique ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires pour la toilette des animaux à savoir crèmes, gels et lotions nettoyants pour les yeux, les dents et la bouche, le nez, les oreilles, le corps et les poils des animaux ; Produits vétérinaires à savoir lotions nettoyantes et désinfectantes pour laver les animaux de compagnie. Substances alimentaires à usage médical contenues dans les aliments et boissons diététiques à usage médical, à savoir vitamines, minéraux, oligo-éléments, acides aminés, acides gras, protéines, extraits végétaux et huiles essentielles pour calmer les irritations cutanées des animaux et pour protéger le pelage des animaux, compléments nutritionnels à usage médical pour calmer les irritations cutanées des animaux et pour protéger le pelage des animaux. Colliers antiparasitaires pour animaux de compagnie ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Colliers d'animaux de compagnie, laisses, muselières. Habits pour animaux.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448582932
Adresse :
ZA DU CAUSSE, ESPACE INITIATIVES/ESPACE D'ENTREPRISE
81100 CASTRES
FR

Mandataire 1 : CABINET SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Stéphanie DEVYVER
Adresse :
Parc de Basso-Cambo-West Park, 4 rue Paul Mesplé
31100 Toulouse
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732019
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

26/04/2011 : PhytoC-2
N° national/d'enregistrement : 3826357
Date de dépôt : 26/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; ces produits étant exclusivement à destination des animaux;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; ces produits étant exclusivement à destination des animaux;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; colliers ou habits pour animaux ; ces produits étant exclusivement à destination des animaux.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448582932
Adresse :
3 rue Pierre-Gilles de Gennes, Espace Entreprises ZA Le Causse
81100 CASTRES
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme DEVYVER STEPHANIE
Adresse :
6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 656977
Date de demande : 22/10/2015
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; ces produits étant exclusivement à destination des animaux. Classe 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; ces produits étant exclusivement à destination des animaux. Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; colliers ou habits pour animaux ; ces produits étant exclusivement à destination des animaux.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732019
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2772479
Date de demande : 08/02/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

03/01/2011 : PYOspot
N° national/d'enregistrement : 3794447
Date de dépôt : 03/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons à usage personnel, savons pour la toilette des animaux ; lotions et gels nettoyants pour le visage et le corps ; parfumerie. Cosmétiques, huiles essentielles à usage cosmétique, lotions pour les poils des animaux, shampoings à savoir shampoings pour animaux de compagnie, dentifrices, lotions à savoir lotions pour la peau des animaux, mousses à savoir mousses pour poils d'animaux, sprays à savoir vaporisateurs pour la peau des animaux, émulsions à savoir préparations émulsifiantes pour hydrater, purifier et apaiser la peau des animaux, crèmes à savoir crèmes antibactériennes pour les animaux, crèmes pour hydrater la peau des animaux, crèmes réparatrices pour la peau des animaux, crèmes cicatrisantes pour la peau des animaux, crèmes cosmétiques solaires pour la peau des animaux. Lingettes imprégnées de lotions cosmétiques. Huiles cosmétiques, huiles de massage, huiles sèches (cosmétiques).
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires pour la toilette des animaux à savoir crèmes, gels et lotions nettoyants pour les yeux, les dents et la bouche, le nez, les oreilles, le corps et les poils des animaux ; produits vétérinaires à savoir lotions nettoyantes et désinfectantes pour laver les animaux de compagnie. Substances alimentaires à usage médical contenues dans les aliments et boissons diététiques à usage médical, à savoir vitamines, minéraux, oligo-éléments, acides aminés, acides gras, protéines, extraits végétaux et huiles essentielles pour calmer les irritations cutanées des animaux et pour protéger le pelage des animaux, compléments nutritionnels à usage médical pour calmer les irritations cutanées des animaux et pour protéger le pelage des animaux. Colliers antiparasitaires pour animaux de compagnie. ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Colliers pour animaux de compagnie, laisses, muselières. Habits pour animaux.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448582932
Adresse :
ZA du Causse Espace initiatives / Espace d'entreprise
81100 CASTRES
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN, SAS
Adresse :
PARC DE BASSO CAMBO – WEST PARK 4 rue Paul Mesplé
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732019
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

03/01/2011 : PYOclean
N° national/d'enregistrement : 3794462
Date de dépôt : 03/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons à usage personnel, savons pour la toilette des animaux ; lotions et gels nettoyants pour le visage et le corps ; parfumerie. Cosmétiques, huiles essentielles à usage cosmétique, lotions pour les poils des animaux, shampoings à savoir shampoings pour animaux de compagnie, dentifrices, lotions à savoir lotions pour la peau des animaux, mousses à savoir mousses pour poils d'animaux, sprays à savoir vaporisateurs pour la peau des animaux, émulsions à savoir préparations émulsifiantes pour hydrater, purifier et apaiser la peau des animaux, crèmes à savoir crèmes antibactériennes pour les animaux, crèmes pour hydrater la peau des animaux, crèmes réparatrices pour la peau des animaux, crèmes cicatrisantes pour la peau des animaux, crèmes cosmétiques solaires pour la peau des animaux. Lingettes imprégnées de lotions cosmétiques. Huiles cosmétiques, huiles de massage, huiles sèches (cosmétiques).
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires pour la toilette des animaux à savoir crèmes, gels et lotions nettoyants pour les yeux, les dents et la bouche, le nez, les oreilles, le corps et les poils des animaux ; produits vétérinaires à savoir lotions nettoyantes et désinfectantes pour laver les animaux de compagnie. Substances alimentaires à usage médical contenues dans les aliments et boissons diététiques à usage médical, à savoir vitamines, minéraux, oligo-éléments, acides aminés, acides gras, protéines, extraits végétaux et huiles essentielles pour calmer les irritations cutanées des animaux et pour protéger le pelage des animaux, compléments nutritionnels à usage médical pour calmer les irritations cutanées des animaux et pour protéger le pelage des animaux. Colliers antiparasitaires pour animaux de compagnie. ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Colliers pour animaux de compagnie, laisses, muselières. Habits pour animaux.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448582932
Adresse :
ZA du Causse Espace initiatives/Espace d'entreprise
81100 CASTRES
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN, SAS
Adresse :
PARC DE BASSO CAMBO – WEST PARK 4 rue Paul Mesplé
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732019
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

03/01/2011 : PYOspot
N° national/d'enregistrement : 3794447
Date de dépôt : 03/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons à usage personnel, savons pour la toilette des animaux ; lotions et gels nettoyants pour le visage et le corps ; parfumerie. Cosmétiques, huiles essentielles à usage cosmétique, lotions pour les poils des animaux, shampoings à savoir shampoings pour animaux de compagnie, dentifrices, lotions à savoir lotions pour la peau des animaux, mousses à savoir mousses pour poils d'animaux, sprays à savoir vaporisateurs pour la peau des animaux, émulsions à savoir préparations émulsifiantes pour hydrater, purifier et apaiser la peau des animaux, crèmes à savoir crèmes antibactériennes pour les animaux, crèmes pour hydrater la peau des animaux, crèmes réparatrices pour la peau des animaux, crèmes cicatrisantes pour la peau des animaux, crèmes cosmétiques solaires pour la peau des animaux. Lingettes imprégnées de lotions cosmétiques. Huiles cosmétiques, huiles de massage, huiles sèches (cosmétiques).
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires pour la toilette des animaux à savoir crèmes, gels et lotions nettoyants pour les yeux, les dents et la bouche, le nez, les oreilles, le corps et les poils des animaux ; produits vétérinaires à savoir lotions nettoyantes et désinfectantes pour laver les animaux de compagnie. Substances alimentaires à usage médical contenues dans les aliments et boissons diététiques à usage médical, à savoir vitamines, minéraux, oligo-éléments, acides aminés, acides gras, protéines, extraits végétaux et huiles essentielles pour calmer les irritations cutanées des animaux et pour protéger le pelage des animaux, compléments nutritionnels à usage médical pour calmer les irritations cutanées des animaux et pour protéger le pelage des animaux. Colliers antiparasitaires pour animaux de compagnie. ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Colliers pour animaux de compagnie, laisses, muselières. Habits pour animaux.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448582932

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme DEVYVER STEPHANIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732019
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2766767
Date de demande : 10/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

03/01/2011 : PYOclean
N° national/d'enregistrement : 3794462
Date de dépôt : 03/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons à usage personnel, savons pour la toilette des animaux ; lotions et gels nettoyants pour le visage et le corps ; parfumerie. Cosmétiques, huiles essentielles à usage cosmétique, lotions pour les poils des animaux, shampoings à savoir shampoings pour animaux de compagnie, dentifrices, lotions à savoir lotions pour la peau des animaux, mousses à savoir mousses pour poils d'animaux, sprays à savoir vaporisateurs pour la peau des animaux, émulsions à savoir préparations émulsifiantes pour hydrater, purifier et apaiser la peau des animaux, crèmes à savoir crèmes antibactériennes pour les animaux, crèmes pour hydrater la peau des animaux, crèmes réparatrices pour la peau des animaux, crèmes cicatrisantes pour la peau des animaux, crèmes cosmétiques solaires pour la peau des animaux. Lingettes imprégnées de lotions cosmétiques. Huiles cosmétiques, huiles de massage, huiles sèches (cosmétiques).
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires pour la toilette des animaux à savoir crèmes, gels et lotions nettoyants pour les yeux, les dents et la bouche, le nez, les oreilles, le corps et les poils des animaux ; produits vétérinaires à savoir lotions nettoyantes et désinfectantes pour laver les animaux de compagnie. Substances alimentaires à usage médical contenues dans les aliments et boissons diététiques à usage médical, à savoir vitamines, minéraux, oligo-éléments, acides aminés, acides gras, protéines, extraits végétaux et huiles essentielles pour calmer les irritations cutanées des animaux et pour protéger le pelage des animaux, compléments nutritionnels à usage médical pour calmer les irritations cutanées des animaux et pour protéger le pelage des animaux. Colliers antiparasitaires pour animaux de compagnie. ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Colliers pour animaux de compagnie, laisses, muselières. Habits pour animaux.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448582932

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme DEVYVER STEPHANIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732019
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2766768
Date de demande : 10/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

15/07/2010 : OTODERM
N° national/d'enregistrement : 3753905
Date de dépôt : 15/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/07/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, à savoir mousses nettoyantes et désinfectantes pour laver les animaux de compagnie, crèmes nettoyantes et désinfectantes pour laver les animaux de compagnie, et lotions nettoyantes et désinfectantes pour laver les animaux de compagnie. Substances diététiques à usage médical contenues dans les aliments et boissons diététiques à usage médical, à savoir vitamines, minéraux, oligo-éléments, acides aminés, acides gras, protéines, extraits végétaux et huiles essentielles pour calmer les irritations cutanées des animaux et traiter les oreilles des animaux ; compléments nutritionnels à usage médical pour calmer les irritations cutanées des animaux et pour traiter les oreilles des animaux. ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments vétérinaires, appareils pour le diagnostic à usage médical.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 448582932
Adresse :
ZA du Causse Espace Initiatives / Espace d'entreprise
81100 CASTRES
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN
Adresse :
Parc de Basso Cambo – West Park 4 rue Paul Mesplé
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 549857
Date de demande : 30/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732019
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

15/07/2010 : SPOTDERM
N° national/d'enregistrement : 3753906
Date de dépôt : 15/07/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 15/07/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons à usage personnel, savons pour la toilette, à savoir savons pour la peau des animaux ; lotions et gels nettoyants pour le visage et le corps ; parfumerie. Cosmétiques, à savoir préparations de soins de la peau pour les animaux ; huiles essentielles à usage cosmétique ; lotions pour les poils des animaux ; shampoings pour animaux de compagnie ; lotions pour la peau des animaux ; mousses pour poils d'animaux ; émulsions pour hydrater la peau des animaux ; crèmes pour hydrater la peau des animaux ; produits cosmétiques nettoyants sous forme de crèmes, lotions et émulsions pour animaux. ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, à savoir mousses nettoyantes et désinfectantes pour laver les animaux de compagnie, crèmes nettoyantes et désinfectantes pour laver les animaux de compagnie, et lotions nettoyantes et désinfectantes pour laver les animaux de compagnie. Substances diététiques à usage médical contenues dans les aliments et boissons diététiques à usage médical, à savoir vitamines, minéraux, oligo-éléments, acides aminés, acides gras, protéines, extraits végétaux et huiles essentielles pour calmer les irritations cutanées des animaux ; compléments nutritionnels à usage médical pour calmer les irritations cutanées des animaux. ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Colliers d'animaux de compagnie, laisses, muselières. Habits pour animaux.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 448582932

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732019
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

15/07/2010 : OTODERM
N° national/d'enregistrement : 3753905
Date de dépôt : 15/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, à savoir mousses nettoyantes et désinfectantes pour laver les animaux de compagnie, crèmes nettoyantes et désinfectantes pour laver les animaux de compagnie, et lotions nettoyantes et désinfectantes pour laver les animaux de compagnie. Substances diététiques à usage médical contenues dans les aliments et boissons diététiques à usage médical, à savoir vitamines, minéraux, oligo-éléments, acides aminés, acides gras, protéines, extraits végétaux et huiles essentielles pour calmer les irritations cutanées des animaux et traiter les oreilles des animaux ; compléments nutritionnels à usage médical pour calmer les irritations cutanées des animaux et pour traiter les oreilles des animaux. ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments vétérinaires, appareils pour le diagnostic à usage médical.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 448582932
Adresse :
ZA du Causse Espace Initiatives / Espace d'entreprise
81100 CASTRES
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN
Adresse :
Parc de Basso Cambo – West Park 4 rue Paul Mesplé
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 549857
Date de demande : 30/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732019
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

15/07/2010 : SPOTDERM
N° national/d'enregistrement : 3753906
Date de dépôt : 15/07/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 15/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons à usage personnel, savons pour la toilette, à savoir savons pour la peau des animaux ; lotions et gels nettoyants pour le visage et le corps ; parfumerie. Cosmétiques, à savoir préparations de soins de la peau pour les animaux ; huiles essentielles à usage cosmétique ; lotions pour les poils des animaux ; shampoings pour animaux de compagnie ; lotions pour la peau des animaux ; mousses pour poils d'animaux ; émulsions pour hydrater la peau des animaux ; crèmes pour hydrater la peau des animaux ; produits cosmétiques nettoyants sous forme de crèmes, lotions et émulsions pour animaux. ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, à savoir mousses nettoyantes et désinfectantes pour laver les animaux de compagnie, crèmes nettoyantes et désinfectantes pour laver les animaux de compagnie, et lotions nettoyantes et désinfectantes pour laver les animaux de compagnie. Substances diététiques à usage médical contenues dans les aliments et boissons diététiques à usage médical, à savoir vitamines, minéraux, oligo-éléments, acides aminés, acides gras, protéines, extraits végétaux et huiles essentielles pour calmer les irritations cutanées des animaux ; compléments nutritionnels à usage médical pour calmer les irritations cutanées des animaux. ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Colliers d'animaux de compagnie, laisses, muselières. Habits pour animaux.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 448582932

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732019
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

29/03/2010 : AROMACALM
N° national/d'enregistrement : 3725373
Date de dépôt : 29/03/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 29/03/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires à savoir lotions nettoyantes et désinfectantes pour laver les animaux de compagnie, produits vétérinaires pour la toilette des animaux. substances alimentaires à usage médical contenues dans les aliments et boissons diététiques à usage médical, à savoir vitamines, minéraux, oligo-éléments, acides aminés, acides gras, protéines, extraits végétaux et huiles essentielles pour le traitement du stress des animaux. Compléments nutritionnels à usage médical pour le traitement du stress des animaux sous forme de gélules, tablettes, croquettes, ou comprimés. Bracelets et colliers pour les animaux à usage paramédical. Colliers antiparasitaires pour animaux. ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de bijouterie ; colliers, médaillons, pendentifs, bracelets. ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Colliers pour animaux, harnachements pour animaux.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 448582932

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732019
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

29/03/2010 : AROMACALM
N° national/d'enregistrement : 3725373
Date de dépôt : 29/03/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 29/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires à savoir lotions nettoyantes et désinfectantes pour laver les animaux de compagnie, produits vétérinaires pour la toilette des animaux. substances alimentaires à usage médical contenues dans les aliments et boissons diététiques à usage médical, à savoir vitamines, minéraux, oligo-éléments, acides aminés, acides gras, protéines, extraits végétaux et huiles essentielles pour le traitement du stress des animaux. Compléments nutritionnels à usage médical pour le traitement du stress des animaux sous forme de gélules, tablettes, croquettes, ou comprimés. Bracelets et colliers pour les animaux à usage paramédical. Colliers antiparasitaires pour animaux;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Colliers pour animaux, harnachements pour animaux.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448582932
Adresse :
3 rue Pierre-Gilles de Gennes, Espace Entreprises ZA Le Causse
81100 CASTRES
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, SAS, Mme DEVYVER STEPHANIE
Adresse :
6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732019
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2736659
Date de demande : 16/01/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

30/06/2009 :
N° national/d'enregistrement : 3660913
Date de dépôt : 30/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 30/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons à usage personnel, savons pour la toilette ; lotions et gels nettoyants pour le visage et le corps ; parfumerie. Cosmétiques, huiles essentielles à usage cosmétique, lotions pour les poils des animaux, shampooings, shampooings pour animaux de compagnie, dentifrices, lotions, mousses, sprays, émulsions, crèmes, huiles cosmétiques, huiles de massage, huiles sèches, poudres ; tous ces produits étant des produits à destination des animaux.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; produits vétérinaires pour la toilette des animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits antiparasitaires pour animaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; lotions pour chiens et animaux de compagnie ; produits pour laver les chiens et les animaux de compagnie ; pastilles, gélules, tablettes, comprimés à usage pharmaceutique. Substances diététiques à usage médical (aliments, sucres et boissons diététiques à usage médical), compléments nutritionnels à usage médical ; boissons à usage pharmaceutique. Compléments alimentaires sous forme de vitamines, de minéraux et d'oligo-éléments.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à usage autre que médical sous forme de liquides, poudres, comprimés, capsules (compléments alimentaires pour animaux).

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448582932
Adresse :
3 rue Pierre-Gilles de Genne, Espace Entreprise, ZA Le Causse
81100 CASTRES
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, M. DEVYVER STEPHANIE
Adresse :
6 IMP MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732019
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710125
Date de demande : 21/03/2019
N° de BOPI : 2019-29
Date du BOPI : 19/07/2019

30/06/2009 :
N° national/d'enregistrement : 3660912
Date de dépôt : 30/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 30/06/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons à usage personnel, savons pour la toilette ; lotions et gels nettoyants pour le visage et le corps ; parfumerie. Cosmétiques, huiles essentielles à usage cosmétique, lotions pour les poils des animaux, shampooings, shampooings pour animaux de compagnie, dentifrices, lotions, mousses, sprays, émulsions, crèmes, huiles cosmétiques, huiles de massage, huiles sèches, poudres ; tous ces produits étant des produits à destination des animaux.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; produits vétérinaires pour la toilette des animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits antiparasitaires pour animaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; lotions pour chiens et animaux de compagnie ; produits pour laver les chiens et les animaux de compagnie ; pastilles, gélules, tablettes, comprimés à usage pharmaceutique. Substances diététiques à usage médical (aliments, sucres et boissons diététiques à usage médical), compléments nutritionnels à usage médical ; boissons à usage pharmaceutique. Compléments alimentaires sous forme de vitamines, de minéraux et d'oligo-éléments.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à usage autre que médical sous forme de liquides, poudres, comprimés, capsules (compléments alimentaires pour animaux).

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 448582932
Adresse :
ZA du Causse Espace Initiatives / Espace d'entreprise
81100 CASTRES
FR

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN, SNC
Adresse :
Parc de Basso Cambo West Park 4 rue Paul Mesplé
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732019
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

30/06/2009 :
N° national/d'enregistrement : 3660913
Date de dépôt : 30/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 30/06/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons à usage personnel, savons pour la toilette ; lotions et gels nettoyants pour le visage et le corps ; parfumerie. Cosmétiques, huiles essentielles à usage cosmétique, lotions pour les poils des animaux, shampooings, shampooings pour animaux de compagnie, dentifrices, lotions, mousses, sprays, émulsions, crèmes, huiles cosmétiques, huiles de massage, huiles sèches, poudres ; tous ces produits étant des produits à destination des animaux.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; produits vétérinaires pour la toilette des animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits antiparasitaires pour animaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; lotions pour chiens et animaux de compagnie ; produits pour laver les chiens et les animaux de compagnie ; pastilles, gélules, tablettes, comprimés à usage pharmaceutique. Substances diététiques à usage médical (aliments, sucres et boissons diététiques à usage médical), compléments nutritionnels à usage médical ; boissons à usage pharmaceutique. Compléments alimentaires sous forme de vitamines, de minéraux et d'oligo-éléments.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à usage autre que médical sous forme de liquides, poudres, comprimés, capsules (compléments alimentaires pour animaux).

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 448582932
Adresse :
ZA du Causse Espace Initiatives / Espace d'entreprise
81100 CASTRES
FR

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN, SNC
Adresse :
Parc de Basso Cambo West Park 4 rue Paul Mesplé
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732019
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

30/06/2009 :
N° national/d'enregistrement : 3660917
Date de dépôt : 30/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 30/06/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons à usage personnel, savons pour la toilette ; lotions et gels nettoyants pour le visage et le corps ; parfumerie. Cosmétiques, huiles essentielles à usage cosmétique, lotions pour les poils des animaux, shampooings, shampooings pour animaux de compagnie, dentifrices, lotions, mousses, sprays, émulsions, crèmes, huiles cosmétiques, huiles de massage, huiles sèches, poudres ; tous ces produits étant des produits à destination des animaux.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; produits vétérinaires pour la toilette des animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits antiparasitaires pour animaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; lotions pour chiens et animaux de compagnie ; produits pour laver les chiens et les animaux de compagnie ; pastilles, gélules, tablettes, comprimés à usage pharmaceutique. Substances diététiques à usage médical (aliments, sucres et boissons diététiques à usage médical), compléments nutritionnels à usage médical ; boissons à usage pharmaceutique. Compléments alimentaires sous forme de vitamines, de minéraux et d'oligo-éléments.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à usage autre que médical sous forme de liquides, poudres, comprimés, capsules (compléments alimentaire pour animaux).

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 448582932
Adresse :
ZA du Causse Espace Initiatives / Espace d'entreprise
81100 CASTRES
FR

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN, SNC
Adresse :
Parc de Basso Cambo West Park 4 rue Paul Mesplé
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732019
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

30/06/2009 :
N° national/d'enregistrement : 3660912
Date de dépôt : 30/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 30/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons à usage personnel, savons pour la toilette ; lotions et gels nettoyants pour le visage et le corps ; parfumerie. Cosmétiques, huiles essentielles à usage cosmétique, lotions pour les poils des animaux, shampooings, shampooings pour animaux de compagnie, dentifrices, lotions, mousses, sprays, émulsions, crèmes, huiles cosmétiques, huiles de massage, huiles sèches, poudres ; tous ces produits étant des produits à destination des animaux.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; produits vétérinaires pour la toilette des animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits antiparasitaires pour animaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; lotions pour chiens et animaux de compagnie ; produits pour laver les chiens et les animaux de compagnie ; pastilles, gélules, tablettes, comprimés à usage pharmaceutique. Substances diététiques à usage médical (aliments, sucres et boissons diététiques à usage médical), compléments nutritionnels à usage médical ; boissons à usage pharmaceutique. Compléments alimentaires sous forme de vitamines, de minéraux et d'oligo-éléments.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à usage autre que médical sous forme de liquides, poudres, comprimés, capsules (compléments alimentaires pour animaux).

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448582932
Adresse :
3 rue Pierre-Gilles de Genne, Espace Entreprise, ZA Le Causse
81100 CASTRES
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, M. DEVYVER STEPHANIE
Adresse :
6 IMP MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732019
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710119
Date de demande : 21/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

30/06/2009 :
N° national/d'enregistrement : 3660917
Date de dépôt : 30/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 30/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons à usage personnel, savons pour la toilette ; lotions et gels nettoyants pour le visage et le corps ; parfumerie. Cosmétiques, huiles essentielles à usage cosmétique, lotions pour les poils des animaux, shampooings, shampooings pour animaux de compagnie, dentifrices, lotions, mousses, sprays, émulsions, crèmes, huiles cosmétiques, huiles de massage, huiles sèches, poudres ; tous ces produits étant des produits à destination des animaux.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; produits vétérinaires pour la toilette des animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits antiparasitaires pour animaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; lotions pour chiens et animaux de compagnie ; produits pour laver les chiens et les animaux de compagnie ; pastilles, gélules, tablettes, comprimés à usage pharmaceutique. Substances diététiques à usage médical (aliments, sucres et boissons diététiques à usage médical), compléments nutritionnels à usage médical ; boissons à usage pharmaceutique. Compléments alimentaires sous forme de vitamines, de minéraux et d'oligo-éléments.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à usage autre que médical sous forme de liquides, poudres, comprimés, capsules (compléments alimentaire pour animaux).

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448582932
Adresse :
3 rue Pierre-Gilles de Genne, Espace Entreprise, ZA Le Causse
81100 CASTRES
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, M. DEVYVER STEPHANIE
Adresse :
6 IMP MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732019
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710123
Date de demande : 21/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

26/01/2009 : UTI-Zen
N° national/d'enregistrement : 3624917
Date de dépôt : 26/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 26/01/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons à usage personnel, savons pour la toilette ; lotions et gels nettoyants pour le visage et le corps ; parfumerie. Cosmétiques, huiles essentielles à usage cosmétique, lotions pour les poils des animaux, shampooings, shampooings pour animaux de compagnie, dentifrices, lotions, mousses, sprays, émulsions, crèmes, huiles cosmétiques, huiles de massage, huiles sèches, poudres ; tous ces produits étant des produits à destination des animaux.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; produits vétérinaires pour la toilette des animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits antiparasitaires pour animaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; lotions pour chiens et animaux de compagnie ; produits pour laver les chiens et les animaux de compagnie ; pastilles, gélules, tablettes, comprimés à usage pharmaceutique. Substances diététiques à usage médical (aliments, sucres et boissons diététiques à usage médical), compléments nutritionnels à usage médical ; boissons à usage pharmaceutique. Compléments alimentaires sous forme de vitamines, de minéraux et d'oligo-éléments.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à usage autre que médical sous forme de liquides, poudres, comprimés, capsules.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 448582932
Adresse :
ZA du Causse Espace Initiatives / Espace d'entreprise
81100 CASTRES
FR

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN, SNC
Adresse :
Parc de Basso Cambo West Park 4 rue Paul Mesplé
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732019
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

26/01/2009 : CICAFOLIA
N° national/d'enregistrement : 3624918
Date de dépôt : 26/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 26/01/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons à usage personnel, savons pour la toilette ; lotions et gels nettoyants pour le visage et le corps ; parfumerie. Cosmétiques, huiles essentielles à usage cosmétique, lotions pour les poils des animaux, shampooings, shampooings pour animaux de compagnie, dentifrices, lotions, mousses, sprays, émulsions, crèmes, huiles cosmétiques, huiles de massage, huiles sèches, poudres ; tous ces produits étant des produits à destination des animaux.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; produits vétérinaires pour la toilette des animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits antiparasitaires pour animaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; lotions pour chiens et animaux de compagnie ; produits pour laver les chiens et les animaux de compagnie ; pastilles, gélules, tablettes, comprimés à usage pharmaceutique. Substances diététiques à usage médical (aliments, sucres et boissons diététiques à usage médical), compléments nutritionnels à usage médical ; boissons à usage pharmaceutique. Compléments alimentaires sous forme de vitamines, de minéraux et d'oligo-éléments.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 448582932

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN SNC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732019
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

26/01/2009 : UTI-Zen
N° national/d'enregistrement : 3624917
Date de dépôt : 26/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 26/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons à usage personnel, savons pour la toilette ; lotions et gels nettoyants pour le visage et le corps ; parfumerie. Cosmétiques, huiles essentielles à usage cosmétique, lotions pour les poils des animaux, shampooings, shampooings pour animaux de compagnie, dentifrices, lotions, mousses, sprays, émulsions, crèmes, huiles cosmétiques, huiles de massage, huiles sèches, poudres ; tous ces produits étant des produits à destination des animaux.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; produits vétérinaires pour la toilette des animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits antiparasitaires pour animaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; lotions pour chiens et animaux de compagnie ; produits pour laver les chiens et les animaux de compagnie ; pastilles, gélules, tablettes, comprimés à usage pharmaceutique. Substances diététiques à usage médical (aliments, sucres et boissons diététiques à usage médical), compléments nutritionnels à usage médical ; boissons à usage pharmaceutique. Compléments alimentaires sous forme de vitamines, de minéraux et d'oligo-éléments.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à usage autre que médical sous forme de liquides, poudres, comprimés, capsules.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448582932
Adresse :
3 rue Pierre-Gilles de Gennes, Espace Entreprises, ZA Le Causse
81100 CASTRES
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme DEVYVER STEPHANIE
Adresse :
6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732019
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693238
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

26/01/2009 : CICAFOLIA
N° national/d'enregistrement : 3624918
Date de dépôt : 26/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 26/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons à usage personnel, savons pour la toilette ; lotions et gels nettoyants pour le visage et le corps ; parfumerie. Cosmétiques, huiles essentielles à usage cosmétique, lotions pour les poils des animaux, shampooings, shampooings pour animaux de compagnie, dentifrices, lotions, mousses, sprays, émulsions, crèmes, huiles cosmétiques, huiles de massage, huiles sèches, poudres ; tous ces produits étant des produits à destination des animaux.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; produits vétérinaires pour la toilette des animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits antiparasitaires pour animaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; lotions pour chiens et animaux de compagnie ; produits pour laver les chiens et les animaux de compagnie ; pastilles, gélules, tablettes, comprimés à usage pharmaceutique. Substances diététiques à usage médical (aliments, sucres et boissons diététiques à usage médical), compléments nutritionnels à usage médical ; boissons à usage pharmaceutique. Compléments alimentaires sous forme de vitamines, de minéraux et d'oligo-éléments.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448582932
Adresse :
3 rue Pierre-Gilles de Gennes, Espace Entreprises, ZA Le Causse
81100 CASTRES
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme DEVYVER STEPHANIE
Adresse :
6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732019
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693239
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

17/09/2008 : BIO BALM
N° national/d'enregistrement : 3599104
Date de dépôt : 17/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 17/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons à usage personnel, savons pour la toilette ; lotions et gels nettoyants pour le visage et le corps ; parfumerie. Cosmétiques, huiles essentielles à usage cosmétique, lotions pour les poils des animaux, shampooings, shampooings pour animaux de compagnie, dentifrices, lotions, mousses, sprays, émulsions, crèmes, huiles cosmétiques, huiles de massage, huiles sèches, poudres ; tous ces produits étant des produits à destination des animaux.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; produits vétérinaires pour la toilette des animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits antiparasitaires pour animaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; lotions pour chiens et animaux de compagnie ; produits pour laver les chiens et les animaux de compagnie ; pastilles, gélules, tablettes, comprimés à usage pharmaceutique. Substances diététiques à usage médical (aliments, sucres et boissons diététiques à usage médical), compléments nutritionnels à usage médical ; croquettes alimentaires ; boissons à usage pharmaceutique. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Croquettes alimentaires.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448582932
Adresse :
3 rue Pierre-Gilles de Gennes, Espace Entreprises, ZA Le Causse
81100 CASTRES
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme DEVYVER STEPHANIE
Adresse :
6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732019
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683979
Date de demande : 11/06/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

17/09/2008 : ATOP 7
N° national/d'enregistrement : 3599105
Date de dépôt : 17/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 17/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons à usage personnel, savons pour la toilette ; lotions et gels nettoyants pour le visage et le corps ; parfumerie. Cosmétiques, huiles essentielles à usage cosmétique, lotions pour les poils des animaux, shampooings, shampooings pour animaux de compagnie, dentifrices, lotions, mousses, sprays, émulsions, crèmes, huiles cosmétiques, huiles de massage, huiles sèches, poudres ; tous ces produits étant des produits à destination des animaux.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; produits vétérinaires pour la toilette des animaux ; substances diététiques à usage médical (aliments, sucres et boissons diététiques à usage médical), compléments nutritionnels à usage médical ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits antiparasitaires pour animaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; lotions pour chiens et animaux de compagnie ; produits pour laver les chiens et les animaux de compagnie ; pastilles, gélules, croquettes, tablettes, comprimés, boissons à usage pharmaceutique.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448582932
Adresse :
3 rue Pierre-Gilles de Gennes, Espace Entreprises, ZA Le Causse
81100 CASTRES
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme DEVYVER STEPHANIE
Adresse :
6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732019
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683976
Date de demande : 11/06/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

17/09/2008 : ESSENTIAL 6
N° national/d'enregistrement : 3599106
Date de dépôt : 17/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 17/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons à usage personnel, savons pour la toilette ; lotions et gels nettoyants pour le visage et le corps ; parfumerie. Cosmétiques, huiles essentielles à usage cosmétique, lotions pour les poils des animaux, shampooings, shampooings pour animaux de compagnie, dentifrices, lotions, mousses, sprays, émulsions, crèmes, huiles cosmétiques, huiles de massage, huiles sèches, poudres ; tous ces produits étant des produits à destination des animaux.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; produits vétérinaires pour la toilette des animaux ; substances diététiques à usage médical (aliments, sucres et boissons diététiques à usage médical), compléments nutritionnels à usage médical ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits antiparasitaires pour animaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; lotions pour chiens et animaux de compagnie ; produits pour laver les chiens et les animaux de compagnie ; pastilles, gélules, croquettes, tablettes, comprimés, boissons à usage pharmaceutique.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 448582932
Adresse :
3 rue Pierre-Gilles de Gennes, Espace Entreprises, ZA Le Causse
81100 CASTRES
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme DEVYVER STEPHANIE
Adresse :
6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732019
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683978
Date de demande : 11/06/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

17/09/2008 : BIO BALM
N° national/d'enregistrement : 3599104
Date de dépôt : 17/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 17/09/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons à usage personnel, savons pour la toilette ; lotions et gels nettoyants pour le visage et le corps ; parfumerie. Cosmétiques, huiles essentielles à usage cosmétique, lotions pour les poils des animaux, shampooings, shampooings pour animaux de compagnie, dentifrices, lotions, mousses, sprays, émulsions, crèmes, huiles cosmétiques, huiles de massage, huiles sèches, poudres ; tous ces produits étant des produits à destination des animaux.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; produits vétérinaires pour la toilette des animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits antiparasitaires pour animaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; lotions pour chiens et animaux de compagnie ; produits pour laver les chiens et les animaux de compagnie ; pastilles, gélules, tablettes, comprimés à usage pharmaceutique. Substances diététiques à usage médical (aliments, sucres et boissons diététiques à usage médical), compléments nutritionnels à usage médical ; croquettes alimentaires ; boissons à usage pharmaceutique. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Croquettes alimentaires.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 448582932

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN SNC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732019
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-08

17/09/2008 : ATOP 7
N° national/d'enregistrement : 3599105
Date de dépôt : 17/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 17/09/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons à usage personnel, savons pour la toilette ; lotions et gels nettoyants pour le visage et le corps ; parfumerie. Cosmétiques, huiles essentielles à usage cosmétique, lotions pour les poils des animaux, shampooings, shampooings pour animaux de compagnie, dentifrices, lotions, mousses, sprays, émulsions, crèmes, huiles cosmétiques, huiles de massage, huiles sèches, poudres ; tous ces produits étant des produits à destination des animaux.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; produits vétérinaires pour la toilette des animaux ; substances diététiques à usage médical (aliments, sucres et boissons diététiques à usage médical), compléments nutritionnels à usage médical ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits antiparasitaires pour animaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; lotions pour chiens et animaux de compagnie ; produits pour laver les chiens et les animaux de compagnie ; pastilles, gélules, croquettes, tablettes, comprimés, boissons à usage pharmaceutique.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 448582932

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN SNC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732019
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-08

17/09/2008 : ESSENTIAL 6
N° national/d'enregistrement : 3599106
Date de dépôt : 17/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 17/09/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons à usage personnel, savons pour la toilette ; lotions et gels nettoyants pour le visage et le corps ; parfumerie. Cosmétiques, huiles essentielles à usage cosmétique, lotions pour les poils des animaux, shampooings, shampooings pour animaux de compagnie, dentifrices, lotions, mousses, sprays, émulsions, crèmes, huiles cosmétiques, huiles de massage, huiles sèches, poudres ; tous ces produits étant des produits à destination des animaux.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; produits vétérinaires pour la toilette des animaux ; substances diététiques à usage médical (aliments, sucres et boissons diététiques à usage médical), compléments nutritionnels à usage médical ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits antiparasitaires pour animaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; lotions pour chiens et animaux de compagnie ; produits pour laver les chiens et les animaux de compagnie ; pastilles, gélules, croquettes, tablettes, comprimés, boissons à usage pharmaceutique.

Déposant 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 448582932

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN SNC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 732019
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-08

Publications au Bodacc :
20/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6588
NOJO : 8102MYG16104000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Castres 448 582 932
Dénomination : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE
Sigle : L.D.C.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°1730
NOJO : 008102MYG160318
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.
Numéro d'identification : RCS Castres 448 582 932
Dénomination : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8986
NOJO : 8102MYG15137400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Castres 448 582 932
Dénomination : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE
Sigle : L.D.C.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°1740
NOJO : 008102MYG151365
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Castres 448 582 932
Dénomination : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : KJELLBERG Sven, Johan, Magnus, Göte ; Directeur général : MARTIN Stéphan, Ludovic ; Commissaire aux comptes titulaire : BESSE Jean-Charles ; Commissaire aux comptes suppléant : BONNEFOY & ASSOCIES
19/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°3683
NOJO : 008102MYG144832
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Castres 448 582 932
Dénomination : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FABRIES Lionel René Gabriel Henri ; Directeur général : BICHARD-BREAUD Michel, Jacques ; Directeur général : FABRIES Pauline
21/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6815
NOJO : 8102MYG14369000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Castres 448 582 932
Dénomination : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE
Sigle : L.D.C.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6807
NOJO : 8102MYG14061200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Castres 448 582 932
Dénomination : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE
Sigle : L.D.C.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7021
NOJO : 810212935900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Castres 448 582 932
Dénomination : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE
Sigle : L.D.C.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7654
NOJO : 810212177600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Castres 448 582 932
Dénomination : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE
Sigle : L.D.C.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°2874
NOJO : 000008102116995
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Numéro d'identification : RCS Castres 448 582 932
Dénomination : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11436
NOJO : 810211477300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Castres 448 582 932
Dénomination : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE
Sigle : L.D.C.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°1208
NOJO : 000008102113603
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Castres 448 582 932
Dénomination : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FABRIES Lionel, René, Gabriel, Henri ; Directeur général : FABRIES Pauline né(e) CHAN ; Directeur général : BICHARD-BREAUD Michel, Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : D.
B.
CONSULTANT (SELARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : BONNEFOY & ASSOCIES (SAS)
14/05/2017 : Modifications générales

Annonce N°2230
NOJO : 000008102113104
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Castres 448 582 932
Dénomination : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FABRIES Lionel, René, Gabriel, Henri ; Directeur général : FABRIES Pauline né(e) CHAN ; Commissaire aux comptes titulaire : D.
B.
CONSULTANT (SELARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : BONNEFOY & ASSOCIES (SAS)
23/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10023
NOJO : 810210665200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Castres 448 582 932
Dénomination : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE
Sigle : L.D.C.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°2814
NOJO : BXB16141000838Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Castres 448 582 932
Dénomination : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FABRIES Lionel, René, Gabriel, Henri Directeur général : FABRIES Pauline né(e) CHAN Directeur général : BICHARD-BREAUD Michel, Jacques Commissaire aux comptes titulaire : D.
B.
CONSULTANT (SELARL) Commissaire aux comptes suppléant : BONNEFOY & ASSOCIES (SAS)
08/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14516
NOJO : 810299784000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Castres 448 582 932
Dénomination : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE
Sigle : L.D.C.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8496
NOJO : 810293121000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Castres 448 582 932
Dénomination : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE
Sigle : L.D.C.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11638
NOJO : 810287306000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Castres 448 582 932
Dénomination : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE
Sigle : L.D.C.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°1201
NOJO : BXB13031000228E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Castres 448 582 932
Dénomination : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FABRIES Lionel, René, Gabriel, Henri Directeur général : FABRIES Pauline né(e) CHAN Directeur général : BICHARD-BREAUD Michel, Jacques
31/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12641
NOJO : BXC12202013977V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Castres 448 582 932
Dénomination : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE
Sigle : L.D.C.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°1951
NOJO : BXB12193000192I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Castres 448 582 932
Dénomination : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 210000 EUR
20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13471
NOJO : BXC11213024696A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Castres 448 582 932
Dénomination : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE
Sigle : L.D.C.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9710
NOJO : BXC10260002746T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Castres 448 582 932
Dénomination : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE
Sigle : L.D.C.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Artisanale du Causse Espace Initiatives/espace d'Entreprise
81100 Castres
08/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°1340
NOJO : BXB102450005969
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Castres 448 582 932
Dénomination : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FABRIES Lionel, René, Gabriel, Henri Directeur général : FABRIES Pauline né(e) CHAN
03/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8938
NOJO : BXC08240012287B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Castres 448 582 932
Dénomination : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE
Sigle : L.D.C.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Artisanale du Causse Espace Initiatives/espace d'Entreprise
81100 Castres
12/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°2981
NOJO : BXB082190023928
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Castres 448 582 932
Dénomination : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FABRIES Lionel René Gabriel HenriDirecteur général : FABRIES Pauline né(e) CHAN.
Commissaire aux comptes titulaire : DB CONSULTANT (SELARL).
Commissaire aux comptes suppléant : GARRIGUES Didier.

06/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10500
NOJO : BXC08183006745B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Castres 448 582 932
Dénomination : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE
Sigle : L.D.C.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Artisanale du Causse Espace Initiatives/espace d'Entreprise,
81100 Castres
Historique de l'unité légale :
11/01/2024 : dénomination
Dénomination : NEXTMUNE
01/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
24/06/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAFRev2 : 20.42Z)
16/06/2006 : code NIC
Code NIC : 00027
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAFRev1 : 24.5C)
Représentants légaux :
16/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Type : Personne Physique

Nom : FABRIES Lionel René Gabriel Henri
Né le 04/03/1958 à CASTRES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
15 rue de Metz
81100 Castres
FRANCE
16/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Type : Personne Physique

Nom : CHAN (FABRIES) Pauline
Né le 05/12/1957 à Taiwan (CHINE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
15 rue de Metz
81100 Castres
FRANCE
16/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Type : Personne Physique

Nom : BICHARD-BREAUD Michel, Jacques
Né le 05/09/1952 à Sainte-Adresse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
11 avenue Albert 1er
81100 Castres
FRANCE
16/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Type : Personne Morale

Nom : D.B. CONSULTANT
Siren : 394568299
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
39 avenue Augustin Malroux
81100 Castres
FRANCE
16/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Type : Personne Morale

Nom : BONNEFOY & ASSOCIES
Siren : 798286498
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Rond Point de Flotis
Bat. II
31240 Saint-Jean
FRANCE
16/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Type : Personne Physique

Nom : FABRIES Lionel René Gabriel Henri
Né le 04/03/1958 à CASTRES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
15 rue de Metz
81100 Castres
FRANCE
16/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Type : Personne Physique

Nom : CHAN (FABRIES) Pauline
Né le 05/12/1957 à Taiwan (CHINE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
15 rue de Metz
81100 Castres
FRANCE
16/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Type : Personne Physique

Nom : BICHARD-BREAUD Michel, Jacques
Né le 05/09/1952 à Sainte-Adresse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
11 avenue Albert 1er
81100 Castres
FRANCE
16/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Type : Personne Morale

Nom : D.B. CONSULTANT
Siren : 394568299
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
39 avenue Augustin Malroux
81100 Castres
FRANCE
16/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Type : Personne Morale

Nom : BONNEFOY & ASSOCIES
Siren : 798286498
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Rond Point de Flotis
Bat. II
31240 Saint-Jean
FRANCE
03/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Type : Personne Physique

Nom : FABRIES Lionel René Gabriel Henri
Né le 04/03/1958 à CASTRES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
15 rue de Metz
81100 Castres
FRANCE
03/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Type : Personne Physique

Nom : CHAN (FABRIES) Pauline
Né le 05/12/1957 à Taiwan (CHINE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
15 rue de Metz
81100 Castres
FRANCE
03/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Type : Personne Morale

Nom : D.B. CONSULTANT
Siren : 394568299
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
39 avenue Augustin Malroux
81100 Castres
FRANCE
03/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Type : Personne Morale

Nom : BONNEFOY & ASSOCIES
Siren : 798286498
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Rond Point de Flotis
Bat. II
31240 Saint-Jean
FRANCE
Dépôts des actes :
05/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°3864 déposé le 14/05/2018
Etat : Déposé
01/09/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°2096 déposé le 19/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
01/09/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°2096 déposé le 19/10/2017
Etat : Déposé
22/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1550 déposé le 01/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1550 déposé le 01/08/2017
Etat : Déposé
31/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°904 déposé le 03/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
31/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°904 déposé le 03/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
31/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1070 déposé le 29/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
29/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°939 déposé le 17/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
29/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°939 déposé le 17/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
13/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°190 déposé le 28/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
13/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°190 déposé le 28/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°190 déposé le 28/01/2013
Etat : Déposé
13/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°190 déposé le 28/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
13/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°190 déposé le 28/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°190 déposé le 28/01/2013
Etat : Déposé
31/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1340 déposé le 02/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1340 déposé le 02/07/2012
Etat : Déposé
31/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1340 déposé le 02/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1340 déposé le 02/07/2012
Etat : Déposé
21/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1304 déposé le 23/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Suppression du mandat des commissaires aux comptes
21/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1304 déposé le 23/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Suppression du mandat des commissaires aux comptes
16/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1364 déposé le 05/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A CASTRES Z A DU CAUSSE - ESPACE INITIATIVES ESPACE D ENTREPRISES
16/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1364 déposé le 05/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A CASTRES Z A DU CAUSSE - ESPACE INITIATIVES ESPACE D ENTREPRISES
21/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1632 déposé le 25/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1632 déposé le 25/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
09/05/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°763 déposé le 22/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution
09/05/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°763 déposé le 22/05/2003
Etat : Déposé
09/05/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°763 déposé le 22/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution
09/05/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°763 déposé le 22/05/2003
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°763 déposé le 22/05/2003
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1632 déposé le 25/11/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1364 déposé le 05/09/2006
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°763 déposé le 22/05/2003
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1632 déposé le 25/11/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1364 déposé le 05/09/2006
Etat : Déposé
Etablissements :
16/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
ZA le Causse - Espace Entreprises
81100 Castres
FRANCE
Enseigne : L.D.C.A.- New3vet
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/05/2003
Activité : Développement, production, commercialisation, import-export de produits para pharmaceutiques, de cosmétologie, de matériel pour la gent animale.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/05/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Type : Siège

Adresse :
ZA du Causse
Espace Initiatives/espace d'Entreprise
81100 Castres
FRANCE
03/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZA du Causse
Espace Initiatives/espace Entreprises
81100 Castres
FRANCE
Enseigne : L.D.C.A.- New3vet
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/05/2003
Activité : Développement, production, commercialisation, import-export de produits para pharmaceutiques, de cosmétologie, de matériel pour la gent animale.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
16/07/2018 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE
Greffe : Castres (8102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : L.D.C.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/05/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 210000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/05/2017 : LABORATOIRE DE DERMO-COSMETIQUE ANIMALE
Greffe : Castres (8102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : L.D.C.A.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/05/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 210000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1867 déposé le 16/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1875 déposé le 01/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1259 déposé le 14/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1259 déposé le 14/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1765 déposé le 26/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1765 déposé le 26/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1419 déposé le 22/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1419 déposé le 22/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°2094 déposé le 31/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°2094 déposé le 31/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1891 déposé le 11/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1891 déposé le 11/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1679 déposé le 11/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1679 déposé le 11/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°2072 déposé le 07/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°2072 déposé le 07/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1541 déposé le 03/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1541 déposé le 03/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°917 déposé le 19/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°917 déposé le 19/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°2044 déposé le 31/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°2044 déposé le 31/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1148 déposé le 29/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1148 déposé le 29/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1835 déposé le 28/07/2005
Durée de l'exercice : 20
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00146
Dépôt : N°1835 déposé le 28/07/2005
Durée de l'exercice : 20
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CASTRES (8102)
Numéro de dépôt : 2171 du 20/06/2022
Numéro de gestion : 2003B00146
Code activité : 2042Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires72 39557 84014 55419 817
ANTerrains142 600142 600
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels51 20439 94211 26218 275
ATAutres immobilisations corporelles6 5776 5775 867
AVImmobilisations en cours406 799406 799
AXAvances et acomptes7 300
BJTOTAL (I)679 57597 782581 79351 259
BLMatières premières, approvisionnements166 922166 922112 910
BRProduits intermédiaires et finis205 721205 721260 955
BVAvances et acomptes versés sur commandes826826
BXClients et comptes rattachés268 467268 467188 571
BZAutres créances291 906291 906183 296
CDValeurs mobilières de placement687 541687 541545 000
CFDisponibilités524 664524 664289 931
CHCharges constatées d’avance30 08430 08437 980
CJTOTAL (II)2 176 1302 176 1301 618 643
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 855 70597 7822 757 9231 669 902
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel210 000210 000
DDRéserve légale (1)21 00021 000
DERéserves statutaires ou contractuelles3 0283 028
DGAutres réserves2 7031 530
DHReport à nouveau1 144 233917 291
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)105 410228 115
DJSubventions d’investissement92 440182
DLTOTAL (I)1 578 8141 381 146
DNAvances conditionnées14 40014 400
DOTOTAL (II)14 40014 400
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)518 284
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 2554 183
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés359 007147 638
DYDettes fiscales et sociales131 134113 036
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 835
EAAutres dettes151 0296 663
ECTOTAL (IV)1 164 709274 355
EETOTAL GENERAL (I à V)2 757 9231 669 902
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens340 0501 933 8572 273 9072 368 404
FGProduction vendue services3106 9927 3028 889
FJChiffres d’affaires nets340 3601 940 8492 281 2092 377 293
FMProduction stockée-55 234-39 210
FOSubventions d’exploitation1 546
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 71248 957
FQAutres produits1 0543 031
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 228 7412 391 616
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements367 751284 689
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-54 0124 676
FWAutres achats et charges externes1 154 7751 178 191
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 57210 529
FYSalaires et traitements412 546404 477
FZCharges sociales318 298307 577
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements12 87513 626
GEAutres charges10040 257
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 227 9062 244 023
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)835147 593
GLAutres intérêts et produits assimilés16 74414 695
GNDifférences positives de change592 450
GPTotal des produits financiers (V)16 80317 145
GRIntérêts et charges assimilées3 228535
GSDifférences négatives de change763424
GUTotal des charges financières (VI)3 991960
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)12 81316 185
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 648163 779
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9 84949 323
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 319790
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 16850 113
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion20 341
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 341
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)12 16829 772
HKImpôts sur les bénéfices (X)-79 594-34 564
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 257 7132 458 875
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 152 3022 230 760
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)105 410228 115
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles51 9785 86257 840
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles32 9297 01339 942
0NAMORTISSEMENTS Total Général84 90712 87597 782
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CASTRES (8102)
Numéro de dépôt : 2219 du 16/07/2021
Numéro de gestion : 2003B00146
Code activité : 2042Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires72 39557 84014 55419 817
ANTerrains142 600142 600
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels51 20439 94211 26218 275
ATAutres immobilisations corporelles6 5776 5775 867
AVImmobilisations en cours406 799406 799
AXAvances et acomptes7 300
BJTOTAL (I)679 57597 782581 79351 259
BLMatières premières, approvisionnements166 922166 922112 910
BRProduits intermédiaires et finis205 721205 721260 955
BVAvances et acomptes versés sur commandes826826
BXClients et comptes rattachés268 467268 467188 571
BZAutres créances291 906291 906183 296
CDValeurs mobilières de placement687 541687 541545 000
CFDisponibilités524 664524 664289 931
CHCharges constatées d’avance30 08430 08437 980
CJTOTAL (II)2 176 1302 176 1301 618 643
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 855 70597 7822 757 9231 669 902
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel210 000210 000
DDRéserve légale (1)21 00021 000
DERéserves statutaires ou contractuelles3 0283 028
DGAutres réserves2 7031 530
DHReport à nouveau1 144 233917 291
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)105 410228 115
DJSubventions d’investissement92 440182
DLTOTAL (I)1 578 8141 381 146
DNAvances conditionnées14 40014 400
DOTOTAL (II)14 40014 400
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)518 284
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 2554 183
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés359 007147 638
DYDettes fiscales et sociales131 134113 036
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 835
EAAutres dettes151 0296 663
ECTOTAL (IV)1 164 709274 355
EETOTAL GENERAL (I à V)2 757 9231 669 902
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens340 0501 933 8572 273 9072 368 404
FGProduction vendue services3106 9927 3028 889
FJChiffres d’affaires nets340 3601 940 8492 281 2092 377 293
FMProduction stockée-55 234-39 210
FOSubventions d’exploitation1 546
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 71248 957
FQAutres produits1 0543 031
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 228 7412 391 616
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements367 751284 689
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-54 0124 676
FWAutres achats et charges externes1 154 7751 178 191
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 57210 529
FYSalaires et traitements412 546404 477
FZCharges sociales318 298307 577
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements12 87513 626
GEAutres charges10040 257
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 227 9062 244 023
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)835147 593
GLAutres intérêts et produits assimilés16 74414 695
GNDifférences positives de change592 450
GPTotal des produits financiers (V)16 80317 145
GRIntérêts et charges assimilées3 228535
GSDifférences négatives de change763424
GUTotal des charges financières (VI)3 991960
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)12 81316 185
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 648163 779
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9 84949 323
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 319790
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 16850 113
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion20 341
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 341
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)12 16829 772
HKImpôts sur les bénéfices (X)-79 594-34 564
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 257 7132 458 875
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 152 3022 230 760
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)105 410228 115
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles51 9785 86257 840
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles32 9297 01339 942
0NAMORTISSEMENTS Total Général84 90712 87597 782
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CASTRES (8102)
Numéro de dépôt : 2011 du 15/07/2019
Numéro de gestion : 2003B00146
Code activité : 2042Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires72 39557 84014 55419 817
ANTerrains142 600142 600
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels51 20439 94211 26218 275
ATAutres immobilisations corporelles6 5776 5775 867
AVImmobilisations en cours406 799406 799
AXAvances et acomptes7 300
BJTOTAL (I)679 57597 782581 79351 259
BLMatières premières, approvisionnements166 922166 922112 910
BRProduits intermédiaires et finis205 721205 721260 955
BVAvances et acomptes versés sur commandes826826
BXClients et comptes rattachés268 467268 467188 571
BZAutres créances291 906291 906183 296
CDValeurs mobilières de placement687 541687 541545 000
CFDisponibilités524 664524 664289 931
CHCharges constatées d’avance30 08430 08437 980
CJTOTAL (II)2 176 1302 176 1301 618 643
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 855 70597 7822 757 9231 669 902
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel210 000210 000
DDRéserve légale (1)21 00021 000
DERéserves statutaires ou contractuelles3 0283 028
DGAutres réserves2 7031 530
DHReport à nouveau1 144 233917 291
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)105 410228 115
DJSubventions d’investissement92 440182
DLTOTAL (I)1 578 8141 381 146
DNAvances conditionnées14 40014 400
DOTOTAL (II)14 40014 400
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)518 284
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 2554 183
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés359 007147 638
DYDettes fiscales et sociales131 134113 036
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 835
EAAutres dettes151 0296 663
ECTOTAL (IV)1 164 709274 355
EETOTAL GENERAL (I à V)2 757 9231 669 902
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens340 0501 933 8572 273 9072 368 404
FGProduction vendue services3106 9927 3028 889
FJChiffres d’affaires nets340 3601 940 8492 281 2092 377 293
FMProduction stockée-55 234-39 210
FOSubventions d’exploitation1 546
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 71248 957
FQAutres produits1 0543 031
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 228 7412 391 616
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements367 751284 689
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-54 0124 676
FWAutres achats et charges externes1 154 7751 178 191
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 57210 529
FYSalaires et traitements412 546404 477
FZCharges sociales318 298307 577
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements12 87513 626
GEAutres charges10040 257
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 227 9062 244 023
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)835147 593
GLAutres intérêts et produits assimilés16 74414 695
GNDifférences positives de change592 450
GPTotal des produits financiers (V)16 80317 145
GRIntérêts et charges assimilées3 228535
GSDifférences négatives de change763424
GUTotal des charges financières (VI)3 991960
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)12 81316 185
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 648163 779
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9 84949 323
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 319790
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 16850 113
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion20 341
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 341
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)12 16829 772
HKImpôts sur les bénéfices (X)-79 594-34 564
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 257 7132 458 875
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 152 3022 230 760
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)105 410228 115
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles51 9785 86257 840
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles32 9297 01339 942
0NAMORTISSEMENTS Total Général84 90712 87597 782
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CASTRES (8102)
Numéro de dépôt : 1867 du 16/07/2018
Numéro de gestion : 2003B00146
Code activité : 2042Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires72 39557 84014 55419 817
ANTerrains142 600142 600
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels51 20439 94211 26218 275
ATAutres immobilisations corporelles6 5776 5775 867
AVImmobilisations en cours406 799406 799
AXAvances et acomptes7 300
BJTOTAL (I)679 57597 782581 79351 259
BLMatières premières, approvisionnements166 922166 922112 910
BRProduits intermédiaires et finis205 721205 721260 955
BVAvances et acomptes versés sur commandes826826
BXClients et comptes rattachés268 467268 467188 571
BZAutres créances291 906291 906183 296
CDValeurs mobilières de placement687 541687 541545 000
CFDisponibilités524 664524 664289 931
CHCharges constatées d’avance30 08430 08437 980
CJTOTAL (II)2 176 1302 176 1301 618 643
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 855 70597 7822 757 9231 669 902
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel210 000210 000
DDRéserve légale (1)21 00021 000
DERéserves statutaires ou contractuelles3 0283 028
DGAutres réserves2 7031 530
DHReport à nouveau1 144 233917 291
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)105 410228 115
DJSubventions d’investissement92 440182
DLTOTAL (I)1 578 8141 381 146
DNAvances conditionnées14 40014 400
DOTOTAL (II)14 40014 400
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)518 284
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 2554 183
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés359 007147 638
DYDettes fiscales et sociales131 134113 036
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 835
EAAutres dettes151 0296 663
ECTOTAL (IV)1 164 709274 355
EETOTAL GENERAL (I à V)2 757 9231 669 902
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens340 0501 933 8572 273 9072 368 404
FGProduction vendue services3106 9927 3028 889
FJChiffres d’affaires nets340 3601 940 8492 281 2092 377 293
FMProduction stockée-55 234-39 210
FOSubventions d’exploitation1 546
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 71248 957
FQAutres produits1 0543 031
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 228 7412 391 616
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements367 751284 689
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-54 0124 676
FWAutres achats et charges externes1 154 7751 178 191
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 57210 529
FYSalaires et traitements412 546404 477
FZCharges sociales318 298307 577
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements12 87513 626
GEAutres charges10040 257
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 227 9062 244 023
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)835147 593
GLAutres intérêts et produits assimilés16 74414 695
GNDifférences positives de change592 450
GPTotal des produits financiers (V)16 80317 145
GRIntérêts et charges assimilées3 228535
GSDifférences négatives de change763424
GUTotal des charges financières (VI)3 991960
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)12 81316 185
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 648163 779
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9 84949 323
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 319790
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 16850 113
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion20 341
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 341
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)12 16829 772
HKImpôts sur les bénéfices (X)-79 594-34 564
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 257 7132 458 875
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 152 3022 230 760
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)105 410228 115
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles51 9785 86257 840
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles32 9297 01339 942
0NAMORTISSEMENTS Total Général84 90712 87597 782
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CASTRES (8102)
Numéro de dépôt : 1875 du 01/08/2017
Numéro de gestion : 2003B00146
Code activité : 2042Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires72 39557 84014 55419 817
ANTerrains142 600142 600
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels51 20439 94211 26218 275
ATAutres immobilisations corporelles6 5776 5775 867
AVImmobilisations en cours406 799406 799
AXAvances et acomptes7 300
BJTOTAL (I)679 57597 782581 79351 259
BLMatières premières, approvisionnements166 922166 922112 910
BRProduits intermédiaires et finis205 721205 721260 955
BVAvances et acomptes versés sur commandes826826
BXClients et comptes rattachés268 467268 467188 571
BZAutres créances291 906291 906183 296
CDValeurs mobilières de placement687 541687 541545 000
CFDisponibilités524 664524 664289 931
CHCharges constatées d’avance30 08430 08437 980
CJTOTAL (II)2 176 1302 176 1301 618 643
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 855 70597 7822 757 9231 669 902
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel210 000210 000
DDRéserve légale (1)21 00021 000
DERéserves statutaires ou contractuelles3 0283 028
DGAutres réserves2 7031 530
DHReport à nouveau1 144 233917 291
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)105 410228 115
DJSubventions d’investissement92 440182
DLTOTAL (I)1 578 8141 381 146
DNAvances conditionnées14 40014 400
DOTOTAL (II)14 40014 400
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)518 284
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 2554 183
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés359 007147 638
DYDettes fiscales et sociales131 134113 036
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 835
EAAutres dettes151 0296 663
ECTOTAL (IV)1 164 709274 355
EETOTAL GENERAL (I à V)2 757 9231 669 902
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens340 0501 933 8572 273 9072 368 404
FGProduction vendue services3106 9927 3028 889
FJChiffres d’affaires nets340 3601 940 8492 281 2092 377 293
FMProduction stockée-55 234-39 210
FOSubventions d’exploitation1 546
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 71248 957
FQAutres produits1 0543 031
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 228 7412 391 616
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements367 751284 689
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-54 0124 676
FWAutres achats et charges externes1 154 7751 178 191
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 57210 529
FYSalaires et traitements412 546404 477
FZCharges sociales318 298307 577
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements12 87513 626
GEAutres charges10040 257
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 227 9062 244 023
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)835147 593
GLAutres intérêts et produits assimilés16 74414 695
GNDifférences positives de change592 450
GPTotal des produits financiers (V)16 80317 145
GRIntérêts et charges assimilées3 228535
GSDifférences négatives de change763424
GUTotal des charges financières (VI)3 991960
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)12 81316 185
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 648163 779
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9 84949 323
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 319790
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 16850 113
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion20 341
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 341
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)12 16829 772
HKImpôts sur les bénéfices (X)-79 594-34 564
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 257 7132 458 875
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 152 3022 230 760
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)105 410228 115
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles51 9785 86257 840
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles32 9297 01339 942
0NAMORTISSEMENTS Total Général84 90712 87597 782
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