PROCALP - AUSSILLON

Informations de l'établissement :

Date de création : 12/10/1998

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 34481487600035 / Siren : 344814876 / NIC : 00035

N° de TVA : FR 71 344814876

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

20 : Industrie chimique

Cette division comprend la transformation de matières premières organiques et inorganiques par un procédé chi- mique et la formation de produits. Elle distingue la production de produits chimiques de base, qui constitue le pre- mier groupe, de la fabrication de produits intermédiaires et finis produits par transformation de produits chimiques de base, qui constituent les autres classes.

20.4 : Fabrication de savons, de produits d'entretien et de parfums

20.41 : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien

20.41Z : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’agents de surface organiques
- la fabrication de papier, d’ouate, de feutre, etc. enduit ou recouvert de savon ou de détergent fabrication de glycérine
- la fabrication de savon, à l’exception du savon cosmétique
- la fabrication de préparations tensioactives : • poudres pour lessives, sous formes solides ou liquides, et détergents • préparations pour la vaisselle • adoucissants pour textiles
- la fabrication de produits d’entretien : • préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux • cires artificielles et cires préparées • cirages et crèmes pour le cuir • cires et encaustiques pour l’entretien du bois • brillants pour les carrosseries, le verre et les métaux • pâtes et poudres à récurer, y compris les articles en papier, ouate, feutre, etc. enduits ou recouverts de celles-ci

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’éléments chimiques distincts ou de composés chimiquement définis (cf. 20.13B, 20.14Z)
- la fabrication de glycérine synthétique obtenue à partir de produits pétroliers (cf. 20.14Z)
- la fabrication de savon cosmétique (cf. 20.42Z) Produits associés : 20.41.10, 20.41.20, 20.41.31, 20.41.32, 20.41.41, 20.41.42, 20.41.43, 20.41.44, 20.41.99

Coordonnées de l'établissement :
PROCALP

Adresse :
Rue DE LA MECANIQUE
81200 AUSSILLON

Historique de l'établissement :

31/12/2009 : activité principale

Activité principale : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien (NAFRev2 : 20.41Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (NAFRev2 : 20.14Z)

25/12/1998 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (NAF1993 : 24.1G)
Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

12/10/1998 : Succession

Prédécesseur : PROCALP
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 05/05/1988

Dénomination : PROCALP

Activité principale : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien (NAFRev2 : 20.41Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

PROCALP - Aussillon (siège)PROCALP - Saint-Jean-de-SoudainPROCALP - Aussillon (fermé)PROCALP - Pont-de-Larn (fermé)

Marques françaises :

01/12/2009 : QUAL'HYGE

N° national/d'enregistrement : 3695277
Date de dépôt : 01/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 01/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; matières tannantes ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière.

Déposant 1 : PROCALP, SAS
Numéro de SIREN : 344814876
Adresse :
ZI de la Rougearié Rue de la mécanique
81200 AUSSILLON
FR

Mandataire 1 : PROCALP
Adresse :
ZI de la Rougearié Rue de la mécanique
81200 AUSSILLON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

01/02/2008 : PROTANOL

N° national/d'enregistrement : 3552914
Date de dépôt : 01/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 01/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; matières tannantes ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04

Déposant 1 : PROCALP, SAS
Numéro de SIREN : 344814876
Adresse :
ZI de la Rougearié, rue de la mécanique
81200 AUSSILLON
FR

Mandataire 1 : PROCALP, SAS, Mme DARMAIS Sophie
Adresse :
ZI de la Rougearié, rue de la mécanique
81200 AUSSILLON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 475720
Date de demande : 16/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-27
Limitations : 00 Produits chimiques destinés à l'indust
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; matières tannantes ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-29
Limitations : 00 Classe 1 : Produits chimiques destinés
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; matières tannantes ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672343
Date de demande : 13/02/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

01/02/2008 : VERT'HYGE

N° national/d'enregistrement : 3552916
Date de dépôt : 01/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 01/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Déposant 1 : PROCALP, SAS
Numéro de SIREN : 344814876
Adresse :
ZI de la Rougearié, rue de la mécanique
81200 AUSSILLON
FR

Mandataire 1 : PROCALP, SAS, Mme DARMAIS Sophie
Adresse :
ZI de la Rougearié, rue de la mécanique
81200 AUSSILLON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672338
Date de demande : 13/02/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

01/02/2008 : CATEXOL

N° national/d'enregistrement : 3552917
Date de dépôt : 01/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 01/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; matières tannantes ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants.

Déposant 1 : PROCALP, SAS
Numéro de SIREN : 344814876
Adresse :
ZI de la Rougearié, rue de la mécanique
81200 AUSSILLON
FR

Mandataire 1 : PROCALP, SAS, Mme DARMAIS Sophie
Adresse :
ZI de la Rougearié, rue de la mécanique
81200 AUSSILLON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672351
Date de demande : 13/02/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

01/02/2008 : NATEXOL

N° national/d'enregistrement : 3552918
Date de dépôt : 01/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 01/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; matières tannantes ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants.

Déposant 1 : PROCALP, SAS
Numéro de SIREN : 344814876
Adresse :
ZI de la Rougearié, rue de la mécanique
81200 AUSSILLON
FR

Mandataire 1 : PROCALP, SAS, Mme DARMAIS Sophie
Adresse :
ZI de la Rougearié, rue de la mécanique
81200 AUSSILLON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672348
Date de demande : 13/02/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

31/10/2001 : AQUARTYL

N° national/d'enregistrement : 3128949
Date de dépôt : 31/10/2001
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour laver les animaux Produits pour la destruction des animaux nuisibles Baume antigel à usage pharmaceutique Produits antimites Produits antiparasitaires Produits pour laver les bestiaux Biocides Lotions pour chiens Produits pour laver les chiens Répulsifs pour chiens Préparations chimiques à usage vétérinaire Ciment pour sabots d'animaux Désherbants Désinfectants pour W.-C. chimiques Désodorisants autres qu'à usage personnel Produits pour la destruction des herbes Détergents détersifs à usage médical Fongicides Germicides Produits pour la destruction des herbes Herbicides Insecticides Insectifuges Produits pour détruire les larves Produits pour laver les animaux Tue-mouches Parasiticides Pesticides Produits pour la destruction des plantes Répulsifs pour chiens Produits stérilisants pour sols Produits pour la destruction des végétaux Produits pour détruire la vermine.

Déposant 1 : PROCALP, sas
Numéro de SIREN : 344814876
Adresse :
rue de la mécanique
81200 aussillon
FR

Mandataire 1 : PROCALP, Mme darmais sophie
Adresse :
rue de la mécanique
81200 aussillon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 417585
Date de demande : 05/09/2005
N° de BOPI : 2005-40

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-49
Date du BOPI : 07/12/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483283
Date de demande : 02/11/2011
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810579
Date de demande : 05/04/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

31/10/2001 : CALCIFORT

N° national/d'enregistrement : 3128951
Date de dépôt : 31/10/2001
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : préparations chimiques pour repousser les agresseurs antigels produits antitartriques apprêts produits pour éviter la buée caustiques à usage industriel produits chimiques pour le nettoyage des cheminées produits chimiques pour l'agriculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides produits chimiques pour l'industrie préparations pour l'imperméabilisation du ciment à l'exception des peintures produits pour la conservation du ciment à l'exception des peintures et des huiles colles apprêts produits corrosifs produits pour le corroyage des cuirs produits pour le corroyage des peaux produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir produits pour l'imprégnation du cuir produits chimiques pour rafraîchir le cuir produits chimiques pour l'habillage des cuirs produits pour le corroyage des cuirs produits pour activer la cuisson à usage industriel produits pour décoller décolorants à usage industriel produits de décreusage produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication produits pour empêcher le démaillage des bacs désincrustants détartrants, autres qu'à usage domestique détergents détersifs utilisés au cours d'opérations de fabrication produits pour adoucir l'eau produits pour la purification de l'eau produits contre l'électricité statique non à usage ménager émulsifiants émulsificateurs produits pour l'encollage produits chimiques pour empêcher la formation de taches sur les étoffes compositions pour le filetage floculants produits de foulage pour l'industrie textile bains de galvanisation produits pour la galvanisation produits pour l'habillage des cuirs huiles pour l'habillage des cuirs huiles pour la tannerie huiles pour le corroyage des cuirs préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles préparations pour l'imperméabilisation du ciment à l'exception des peintures produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir produits chimiques pour l'imprégnation des matières textiles produits chimiques pour l'imprégnation du cuir produits chimiques pour l'industrie produits de mouillage blanchisserie produits de mouillage teinturerie produits de mouillage pour l'industrie textile produits chimiques pour le nettoyage des cheminées produits pour le corroyage des peaux produits contre l'électricité statique non à usage ménager produits chimiques pour empêcher la formation de taches sur les étoffes matières tannantes huiles pour la tannerie agents tensio-actifs préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles produits chimiques pour l'imprégnation des matières textiles produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille assouplisseurs savons d'avivage produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique blanchisserie produits de blanchiment lessive produits pour blanchir le cuir produits de blanchissage produits pour la conservation du cuir cirages produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique blanchisserie produits pour enlever les couleurs préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication produits pour le dérouillement savons désinfectants savons désodorisants détachants détartrants à usage domestique détergents détersifs autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical produits contre l'électricité statique à usage ménager liquides pour lave-glaces huiles de nettoyage produits de lavage liquides pour lave-glaces lessives produits de nettoyage produits pour enlever la peinture produits pour l'enlèvement de la rouille savons savons désinfectants savons désodorisants produits contre l'électricité statique à usage ménager produits pour enlever les teintures préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement produits pour la conservation du cuir huiles et graisses huiles de coupe produits pour la conservation du cuir huiles et graisses huiles de décoffrage huiles d'ensimages huiles de graissage graisses pour le cuir huile de coupe huiles de décoffrage huiles de graissage huiles de mouillage huiles industrielles huiles pour la conservation de la maçonnerie huiles pour la conservation du cuir huiles pour les tissus lubrifiants huiles de mouillage huiles pour les tissus.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04

Déposant 1 : procalp, sas
Numéro de SIREN : 344814876
Adresse :
rue de la mécanique
81200 aussillon
FR

Mandataire 1 : procalp, Mme darmais sophie
Adresse :
rue de la mécanique
81200 aussillon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 417585
Date de demande : 05/09/2005
N° de BOPI : 2005-40

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-49
Date du BOPI : 07/12/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483279
Date de demande : 02/11/2011
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810568
Date de demande : 05/04/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

31/10/2001 : DETERZOIL

N° national/d'enregistrement : 3128958
Date de dépôt : 31/10/2001
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : préparations chimiques pour repousser les agresseurs antigels produits antitartriques apprêts produits pour éviter la buée caustiques à usage industriel produits chimiques pour le nettoyage des cheminées produits chimiques pour l'agriculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides produits chimiques pour l'industrie préparations pour l'imperméabilisation du ciment à l'exception des peintures produits pour la conservation du ciment à l'exception des peintures et des huiles colles apprêts produits corrosifs produits pour le corroyage des cuirs produits pour le corroyage des peaux produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir produits pour l'imprégnation du cuir produits chimiques pour rafraîchir le cuir produits chimiques pour l'habillage des cuirs produits pour le corroyage des cuirs produits pour activer la cuisson à usage industriel produits pour décoller décolorants à usage industriel produits de décreusage produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication produits pour empêcher le démaillage des bacs désincrustants détartrants, autres qu'à usage domestique détergents détersifs utilisés au cours d'opérations de fabrication produits pour adoucir l'eau produits pour la purification de l'eau produits contre l'électricité statique non à usage ménager émulsifiants émulsificateurs produits pour l'encollage produits chimiques pour empêcher la formation de taches sur les étoffes compositions pour le filetage floculants produits de foulage pour l'industrie textile bains de galvanisation produits pour la galvanisation produits pour l'habillage des cuirs huiles pour l'habillage des cuirs huiles pour la tannerie huiles pour le corroyage des cuirs préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles préparations pour l'imperméabilisation du ciment à l'exception des peintures produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir produits chimiques pour l'imprégnation des matières textiles produits chimiques pour l'imprégnation du cuir produits chimiques pour l'industrie produits de mouillage blanchisserie produits de mouillage teinturerie produits de mouillage pour l'industrie textile produits chimiques pour le nettoyage des cheminées produits pour le corroyage des peaux produits contre l'électricité statique non à usage ménager produits chimiques pour empêcher la formation de taches sur les étoffes matières tannantes huiles pour la tannerie agents tensio-actifs préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles produits chimiques pour l'imprégnation des matières textiles produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille assouplisseurs savons d'avivage produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique blanchisserie produits de blanchiment lessive produits pour blanchir le cuir produits de blanchissage produits pour la conservation du cuir cirages produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique blanchisserie produits pour enlever les couleurs préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication produits pour le dérouillement savons désinfectants savons désodorisants détachants détartrants à usage domestique détergents détersifs autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical produits contre l'électricité statique à usage ménager liquides pour lave-glaces huiles de nettoyage produits de lavage liquides pour lave-glaces lessives produits de nettoyage produits pour enlever la peinture produits pour l'enlèvement de la rouille savons savons désinfectants savons désodorisants produits contre l'électricité statique à usage ménager produits pour enlever les teintures préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement produits pour la conservation du cuir huiles et graisses huiles de coupe produits pour la conservation du cuir huiles et graisses huiles de décoffrage huiles d'ensimages huiles de graissage graisses pour le cuir huile de coupe huiles de décoffrage huiles de graissage huiles de mouillage huiles industrielles huiles pour la conservation de la maçonnerie huiles pour la conservation du cuir huiles pour les tissus lubrifiants huiles de mouillage huiles pour les tissus.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04

Déposant 1 : procalp, sas
Numéro de SIREN : 344814876
Adresse :
rue de lamécanique
81200 aussillon
FR

Mandataire 1 : procalp, Mme darmais sophie
Adresse :
rue de lamécanique
81200 aussillon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 417585
Date de demande : 05/09/2005
N° de BOPI : 2005-40

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-49
Date du BOPI : 07/12/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483284
Date de demande : 02/11/2011
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810572
Date de demande : 05/04/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

29/11/1991 : KELAT

N° national/d'enregistrement : 1711109
Date de dépôt : 29/11/1991
Lieu de dépôt : CASTRES
Date d'expiration : 29/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 DECEMBRE 1981 à CASTRES No 1181 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1212711
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : produits chimiques pour l'Industrie fabriqués et vendus par lui
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03

Déposant 1 : procalp, sas
Numéro de SIREN : 344814876
Adresse :
rue de la mécanique
81200 aussillon
FR

Mandataire 1 : procalp, Mme darmais sophie
Adresse :
rue de la mécanique
81200 aussillon
FR

28/11/1991 : EMULTAN

N° national/d'enregistrement : 1743168
Date de dépôt : 28/11/1991
Lieu de dépôt : CASTRES
Date d'expiration : 28/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : produits chimiques pour l'Industrie

Déposant 1 : PROCALP, SAS
Numéro de SIREN : 344814876
Adresse :
rue de lamécanique
81200 AUSSILLON
FR

Mandataire 1 : PROCALP, Mme DARMAIS Sophie
Adresse :
rue de la Mécanique
81200 AUSSILLON
FR

16/01/1991 : SYNTHEXOL

N° national/d'enregistrement : 1701188
Date de dépôt : 16/01/1991
Lieu de dépôt : CASTRES
Date d'expiration : 16/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits chimiques.Produits Auxiliaires Textiles et Cuirs, Ensimages. En général tous produits ayant trait à la lubrification et à la détergence
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04

Déposant 1 : PROCALP, SAS
Numéro de SIREN : 344814876
Adresse :
ZI de la Rougearié Rue de la mécanique
81200 AUSSILLON
FR

Mandataire 1 : PROCALP
Adresse :
ZI de la Rougearié Rue de la Mécanique
81200 AUSSILLON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 336348
Date de demande : 19/09/2001

Bénéficiare 1 : PROCALP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 417585
Date de demande : 05/09/2005
N° de BOPI : 2005-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189235
Date de demande : 04/01/2001
N° de BOPI : 2001-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476735
Date de demande : 27/07/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

16/01/1991 : SYNTHEXOL

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits chimiques.Produits Auxiliaires Textiles et Cuirs, Ensimages. En général tous produits ayant trait à la lubrification et à la détergence
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04

Déposant 1 : PROCALP, SAS
Numéro de SIREN : 344814876
Adresse :
ZI de la Rougearié Rue de la mécanique
81200 AUSSILLON
FR

Mandataire 1 : PROCALP
Adresse :
ZI de la Rougearié Rue de la Mécanique
81200 AUSSILLON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 336348
Date de demande : 19/09/2001

Bénéficiare 1 : PROCALP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 417585
Date de demande : 05/09/2005
N° de BOPI : 2005-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 865297
Date de demande : 17/08/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189235
Date de demande : 04/01/2001
N° de BOPI : 2001-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476735
Date de demande : 27/07/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

18/04/1985 : EMULLOIL

N° national/d'enregistrement : 1306942
Date de dépôt : 18/04/1985
Lieu de dépôt : CASTRES
Date d'expiration : 18/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 avril 1975 A CASTRES SOUS No 924. ET ENREGISTRE SOUS LE No 924990 A L'INPI.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : tous produits chimiques.Produits Auxiliaires Textiles et Cuirs, Ensimages. Tous produits ayant trait à la lubrification et à la détergence.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04

Déposant 1 : PROCALP, SAS
Numéro de SIREN : 344814876
Adresse :
ZI de la Rougearié, Rue de la mécanique
81200 AUSSILLON
FR

Mandataire 1 : PROCALP, Mme DARMAIS Sophie
Adresse :
ZI de la Rougearié, Rue de la mécanique
81200 AUSSILLON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 336348
Date de demande : 19/09/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 417585
Date de demande : 05/09/2005
N° de BOPI : 2005-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 866608
Date de demande : 02/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 866609
Date de demande : 02/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2046675
N° de BOPI : 1995-18

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2284518
Date de demande : 18/03/2005
N° de BOPI : 2005-37

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2575398
Date de demande : 09/01/2015
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

Publications au Bodacc :

03/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14863
NOJO : 8102MYG16062300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Castres 344 814 876
Dénomination : PROCALP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14864
NOJO : 8102MYG16062400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Castres 344 814 876
Dénomination : PROCALP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/09/2021 : Extrait de jugement

Annonce N°2131
NOJO : 000008101116521
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Identifiant client : 8101116521

Extrait de jugement du 2021-09-07
Nature : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
Complément :
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Selarl Ajilink Vigreux 8, rue du Poids de l'Huile - 31000 Toulouse .

Numéro d'identification : RCS Castres 344 814 876
Dénomination : SAS PROCALP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15679
NOJO : 8102MYG14432400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Castres 344 814 876
Dénomination : PROCALP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/04/2021 : Avis de dépôt

Annonce N°2934
NOJO : 000008101116153
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Identifiant client : 8101116153

Avis de dépôt du 2021-03-26
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Castres 344 814 876
Dénomination : SAS PROCALP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°3311
NOJO : 008102MYG141328
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Castres 344 814 876
Dénomination : PROCALP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : DARMAIS Sophie, Anne, Pascale ; Président du conseil de surveillance : DARMAIS Jean-Pierre Jacques Vincent ; Membre du conseil de surveillance : DARMAIS Micheline, Lucette

10/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4056
NOJO : 8102MYG14093100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Castres 344 814 876
Dénomination : PROCALP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/02/2020 : Jugement prononçant

Annonce N°4137
NOJO : 000008101108124
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Identifiant client : 8101108124

Jugement prononçant du 2019-12-16
Nature : Autre jugement prononçant
Complément :
Suivant ordonnance rendue par Mr le Président du Tribunal de Commerce d'Albi, statuant sur saisine du juge commissaire désigné dans la procédure de sauvegarde ouverte à l'égard de la SAS PROCALP, Maître Monique EVERAERE, 1 rue Gustave Sarrat 81200 Mazamet, a été désignée en qualité de mandataire judiciaire en remplacement de la SCP VITANI BRU en la personne de Me BRU. .

Numéro d'identification : RCS Castres 344 814 876
Dénomination : SAS PROCALP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/12/2019 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1775
NOJO : 000008101106788
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Identifiant client : 8101106788

Jugement d'ouverture du 2019-12-10
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur VIGREUX Sébastien 8, rue du Poids de l'Huile - 31000 Toulouse avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour certains actes de gestion, mandataire judiciaire SCP VITANI-BRU en la personne de Me BRU Zac le Causse Espace Entreprises - 81100 Castres . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

Numéro d'identification : RCS Castres 344 814 876
Dénomination : SAS PROCALP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°1928
NOJO : 000008102123286
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Castres 344 814 876
Dénomination : PROCALP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Membre du directoire, Président du directoire : DARMAIS Sophie, Anne, Pascale ; Président du conseil de surveillance : DARMAIS Jean-Pierre, Jacques, Vincent ; Membre du conseil de surveillance : DARMAIS Micheline, Lucette né(e) AMARGIL ; Commissaire aux comptes titulaire : SNEC AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : EXCEA (SARLU)

23/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11511
NOJO : 810211807200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Castres 344 814 876
Dénomination : PROCALP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11557
NOJO : 810210854900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Castres 344 814 876
Dénomination : PROCALP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13371
NOJO : 810292044000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Castres 344 814 876
Dénomination : PROCALP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12897
NOJO : BXC131230110586
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Castres 344 814 876
Dénomination : PROCALP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue de la Mécanique
81200 Aussillon

05/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10910
NOJO : BXC121710043717
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Castres 344 814 876
Dénomination : PROCALP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12214
NOJO : BXC11138002765X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Castres 344 814 876
Dénomination : PROCALP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue de la Mécanique
81200 Aussillon

12/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°2869
NOJO : BXB102170040079
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Castres 344 814 876
Dénomination : PROCALP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du Directoire : DARMAIS Eric-Henri, Pierre Président du Conseil de Surveillance : DARMAIS Jean-Pierre, Jacques, Vincent Membre du Conseil de Surveillance : DARMAIS Micheline, Lucette né(e) AMARGIL Membre du Directoire : BROUARD Sophie, Anne, Pascale né(e) DARMAIS Commissaire aux comptes titulaire : SNEC AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : EXCEA (EURL)

08/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9303
NOJO : BXC10169005611F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Castres 344 814 876
Dénomination : PROCALP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue de la Mécanique
81200 Aussillon

05/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8791
NOJO : BXC08118000573R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Castres 344 814 876
Dénomination : PROCALP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue de la Mécanique
81200 Aussillon

20/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8708
NOJO : BXC081290002683
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Castres 344 814 876
Dénomination : PROCALP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue de la Mécanique
81200 Aussillon

Historique de l'unité légale :

06/01/2021 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2009 : activité principale

Activité principale : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien (NAFRev2 : 20.41Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (NAFRev2 : 20.14Z)

01/01/2005 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/1996 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (NAF1993 : 24.1G)

01/01/1996 : dénomination

Dénomination : PROCALP

Représentants légaux :

16/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Type : Personne Physique

Nom : DARMAIS Eric-Henri, Pierre
Né le 12/05/1967 à Mazamet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du directoire

Adresse :
rue de la Mécanique
81200 Aussillon
FRANCE

16/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Type : Personne Physique

Nom : DARMAIS Jean-Pierre Jacques Vincent
Né le 14/07/1944 à Mazamet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
les Pins route de Vermeils
81660 Pont-de-l'Arn
FRANCE

16/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Type : Personne Physique

Nom : AMARGIL (DARMAIS) Micheline, Lucette
Né le 16/03/1942 à Oran
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
les Pins route de Vermeil
81660 Pont-de-l'Arn
FRANCE

16/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Type : Personne Physique

Nom : DARMAIS Sophie, Anne, Pascale
Né le 26/07/1969 à Mazamet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
1 rue des Tulipiers
81200 Aussillon
FRANCE

16/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Type : Personne Physique

Nom : DARMAIS Sophie, Anne, Pascale
Né le 26/07/1969 à Mazamet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
1 rue des Tulipiers
81200 Aussillon
FRANCE

16/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Type : Personne Morale

Nom : SNEC AUDIT
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
24 boulevard Frédéric Mistral
11100 Narbonne
FRANCE

16/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Type : Personne Morale

Nom : EXCEA
Siren : 443436902
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
24 boulevard Frédéric Mistral
11100 Narbonne
FRANCE

Dépôts des actes :

29/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°1846 déposé le 13/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

29/09/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°1846 déposé le 13/10/2015
Etat : Déposé

26/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°1219 déposé le 28/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

26/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°1219 déposé le 28/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

19/01/2005 : Acte notarié

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°303 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé

30/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°1036 déposé le 09/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°1036 déposé le 09/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

12/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°105 déposé le 21/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège RUE DE LA MECANIQUE 81200 AUSSILLON

27/08/1996 : Acte notarié

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°1178 déposé le 27/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de PROCALP Transfert du siège 171 AV MARECHAL FOCH 81200 AUSSILLON

31/05/1996 : Acte notarié

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°980 déposé le 09/08/1996
Etat : Déposé

31/05/1996 : Acte notarié

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°979 déposé le 09/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

31/05/1996 : Acte notarié

N.C : Divers

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°423 déposé le 06/05/1988
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°871 déposé le 29/09/1988
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°1191 déposé le 09/08/1989
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°862 déposé le 01/07/1996
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION SUR LES VALEURS RELATIVES ATTRIBUEES AUXACTIONS DES STE SA PROCALP ET SA HOLDING DARMAIS

N.C : Divers

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°861 déposé le 01/07/1996
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LA VALEUR DE L'ACTIF NET APPORT PARLA STE PROCALP

N.C : Divers

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°980 déposé le 09/08/1996
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION DE LA SOCIETE CIVILE EN S.A.

N.C : Déclaration de conformité

N.C : Divers

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°1178 déposé le 27/09/1996
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DE L'APPORT A TITRE DE FUSION PAR LA SA PRODUITS CHIMIQUES ALPES LANGUEDOC PYRENEES A LA SA HOLDING DARMAIS Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de PROCALP Transfert du siège 171 AV MARECHAL FOCH 81200 AUSSILLON

N.C : Divers

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°303 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°303 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé

Etablissements :

16/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue de la Mécanique
81200 Aussillon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/05/1988
Activité : La fabrication, le négoce et la représentation de tous produits chimiques, tous produits manufactures et de toutes matières premières ; La prise de participation dans toutes sociétés et l'Exerice des droits attaches aux valeurs mobilières et droits sociaux dont elle sera propriétaire ainsi que la gestion de tous produits y afférents
Origine du fonds : Divers
réation & apport au montant évalué à 1 528 383 - récédent propriétaire exploitan - .A. PRODUITS CHIMIQUES ALPES LANGUEDOC PYRENEES PROCAL
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/04/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2013B00429
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Castres

Adresse :
1293 Route Nationale 6
38110 Saint-Jean-de-Soudain
France
Enseigne : PROCALYS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/03/2013
Activité : Négoce de produits d'entretien et cosmétiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

16/09/2016 : Ajout

Greffe : Castres (8102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 2 015 000.00 FRF nouveau montant : 307 184.77 Eur

Personnes morales :

16/09/2016 : PROCALP

Greffe : Castres (8102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La prise de participation dans toutes sociétés et l'exercice des droits attachés aux valeurs mobilières et droits sociaux dont elle sera propriétaire ainsi que la gestion de tous produits y afférents.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/05/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 310000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

04/04/2013 : PROCALP

Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/04/2013

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°2506 déposé le 16/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°930 déposé le 29/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°780 déposé le 25/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°1314 déposé le 05/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°1129 déposé le 03/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°812 déposé le 02/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°618 déposé le 07/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°653 déposé le 03/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°1362 déposé le 25/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°881 déposé le 30/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°688 déposé le 11/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°613 déposé le 20/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°731 déposé le 29/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°746 déposé le 30/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°609 déposé le 03/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°462 déposé le 14/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°645 déposé le 11/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°369 déposé le 12/03/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 1996B00177
Dépôt : N°636 déposé le 20/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : CASTRES (8102)
Numéro de dépôt : 2685 du 03/08/2021
Numéro de gestion : 1996B00177
Code activité : 2041Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	259 583	25 958	233 625
AF	Concessions, brevets et droits similaires	44 487	38 389	6 098	3 984
AH	Fonds commercial	34 301		34 301	34 301
AJ	Autres immobilisations incorporelles				249 383
AN	Terrains	18 511	18 511
AP	Constructions	8 633	2 424	6 208	7 072
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	421 055	330 284	90 772	166 273
AT	Autres immobilisations corporelles	927 921	714 494	213 428	101 869
AV	Immobilisations en cours	125 070		125 070	142 432
CU	Autres participations	1 563	1 563
BH	Autres immobilisations financières	3 097		3 097	3 097
BJ	TOTAL (I)	1 844 222	1 131 623	712 598	708 411
BL	Matières premières, approvisionnements	721 457		721 457	726 076
BR	Produits intermédiaires et finis	523 842		523 842	525 228
BX	Clients et comptes rattachés	507 044	24 884	482 160	612 402
BZ	Autres créances	215 030	64 214	150 815	162 050
CF	Disponibilités	10 210		10 210	28 718
CH	Charges constatées d’avance	10 261		10 261	21 922
CJ	TOTAL (II)	1 987 844	89 098	1 898 746	2 076 396
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 832 066	1 220 721	2 611 344	2 784 807
CP	Parts à moins d’un an	3 097
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	310 000	310 000
DD	Réserve légale (1)	20 360	19 629
DG	Autres réserves	665 329	651 440
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	32 419	14 621
DJ	Subventions d’investissement	93 308	93 308
DL	TOTAL (I)	1 121 417	1 088 998
DS	Emprunts obligataires convertibles	310	535
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	826 563	874 396
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	55 492	41 599
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	355 483	624 675
DY	Dettes fiscales et sociales	211 759	154 604
EA	Autres dettes	40 321
EC	TOTAL (IV)	1 489 928	1 695 809
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 611 344	2 784 807
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 131 599	1 267 639
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	257 759	190 310
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	144 847	7 607	152 454	229 964
FD	Production vendue biens	1 850 935	620 888	2 471 823	3 314 705
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 995 783	628 495	2 624 278	3 544 670
FM	Production stockée			-1 386	49 946
FN	Production immobilisée			125 070	111 142
FO	Subventions d’exploitation			1 995
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			33 437	42 493
FQ	Autres produits			642	128
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 784 036	3 748 379
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			84 691	155 764
FT	Variation de stock (marchandises)			-2 138	-9 616
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			873 461	1 285 148
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			6 757	-26 592
FW	Autres achats et charges externes			734 357	1 153 097
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			64 610	32 592
FY	Salaires et traitements			601 524	711 991
FZ	Charges sociales			257 101	314 338
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			97 289	50 796
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			6 292	2 458
GE	Autres charges			14 738	439
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 738 682	3 670 415
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			45 354	77 964
GN	Différences positives de change			74	13
GP	Total des produits financiers (V)			74	13
GR	Intérêts et charges assimilées			29 195	43 280
GS	Différences négatives de change				33
GU	Total des charges financières (VI)			29 195	43 313
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-29 121	-43 301
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			16 232	34 663
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	8 900	707
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 900	707
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	13 903	-66
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		20 815
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	13 903	20 749
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-5 003	-20 043
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-21 189
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 793 010	3 749 098
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 760 592	3 734 478
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	32 419	14 621
A1	Renvois : Transfert de charges	33 437	42 493
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		25 958		25 958
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	36 643	1 746		38 389
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 005 007	69 584	8 878	1 065 713
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 041 650	97 288	8 878	1 130 060
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
06	sur immobilisations –autres immobilisations financières	1 563			1 563
6T	Sur comptes clients	18 592	6 292		24 884
6X	Autres provisions pour dépréciation	64 214			64 214
7B	Total Provisions pour dépréciation	84 369	6 292		90 661
7C	TOTAL GENERAL	84 369	6 292		90 661
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		6 292
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	3 097	3 097
VA	Clients douteux ou litigieux	35 949
UX	Autres créances clients	471 095
VM	Impôts sur les bénéfices	37 592
VB	T. V. A.	50 702
VP	Divers	62 386
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	64 349
VS	Charges constatées d’avance	10 261
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	735 431	735 431
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	310	310
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	398 393	398 393
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	428 170	69 841	293 329
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	355 483	355 483
8C	Personnel et comptes rattachés	68 525	68 525
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	44 274	44 274
VW	T.V.A.	86 984	86 984
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	11 977	11 977
VI	Groupe et associés	55 492	55 492
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	40 321	40 321
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 489 928	1 131 599	293 329	65 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	83 248

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : CASTRES (8102)
Numéro de dépôt : 4078 du 13/12/2017
Numéro de gestion : 1996B00177
Code activité : 2041Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 15 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	259 583	25 958	233 625
AF	Concessions, brevets et droits similaires	44 487	38 389	6 098	3 984
AH	Fonds commercial	34 301		34 301	34 301
AJ	Autres immobilisations incorporelles				249 383
AN	Terrains	18 511	18 511
AP	Constructions	8 633	2 424	6 208	7 072
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	421 055	330 284	90 772	166 273
AT	Autres immobilisations corporelles	927 921	714 494	213 428	101 869
AV	Immobilisations en cours	125 070		125 070	142 432
CU	Autres participations	1 563	1 563
BH	Autres immobilisations financières	3 097		3 097	3 097
BJ	TOTAL (I)	1 844 222	1 131 623	712 598	708 411
BL	Matières premières, approvisionnements	721 457		721 457	726 076
BR	Produits intermédiaires et finis	523 842		523 842	525 228
BX	Clients et comptes rattachés	507 044	24 884	482 160	612 402
BZ	Autres créances	215 030	64 214	150 815	162 050
CF	Disponibilités	10 210		10 210	28 718
CH	Charges constatées d’avance	10 261		10 261	21 922
CJ	TOTAL (II)	1 987 844	89 098	1 898 746	2 076 396
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 832 066	1 220 721	2 611 344	2 784 807
CP	Parts à moins d’un an	3 097
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	310 000	310 000
DD	Réserve légale (1)	20 360	19 629
DG	Autres réserves	665 329	651 440
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	32 419	14 621
DJ	Subventions d’investissement	93 308	93 308
DL	TOTAL (I)	1 121 417	1 088 998
DS	Emprunts obligataires convertibles	310	535
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	826 563	874 396
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	55 492	41 599
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	355 483	624 675
DY	Dettes fiscales et sociales	211 759	154 604
EA	Autres dettes	40 321
EC	TOTAL (IV)	1 489 928	1 695 809
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 611 344	2 784 807
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 131 599	1 267 639
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	257 759	190 310
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	144 847	7 607	152 454	229 964
FD	Production vendue biens	1 850 935	620 888	2 471 823	3 314 705
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 995 783	628 495	2 624 278	3 544 670
FM	Production stockée			-1 386	49 946
FN	Production immobilisée			125 070	111 142
FO	Subventions d’exploitation			1 995
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			33 437	42 493
FQ	Autres produits			642	128
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 784 036	3 748 379
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			84 691	155 764
FT	Variation de stock (marchandises)			-2 138	-9 616
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			873 461	1 285 148
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			6 757	-26 592
FW	Autres achats et charges externes			734 357	1 153 097
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			64 610	32 592
FY	Salaires et traitements			601 524	711 991
FZ	Charges sociales			257 101	314 338
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			97 289	50 796
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			6 292	2 458
GE	Autres charges			14 738	439
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 738 682	3 670 415
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			45 354	77 964
GN	Différences positives de change			74	13
GP	Total des produits financiers (V)			74	13
GR	Intérêts et charges assimilées			29 195	43 280
GS	Différences négatives de change				33
GU	Total des charges financières (VI)			29 195	43 313
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-29 121	-43 301
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			16 232	34 663
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	8 900	707
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 900	707
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	13 903	-66
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		20 815
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	13 903	20 749
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-5 003	-20 043
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-21 189
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 793 010	3 749 098
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 760 592	3 734 478
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	32 419	14 621
A1	Renvois : Transfert de charges	33 437	42 493
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche		25 958		25 958
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	36 643	1 746		38 389
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 005 007	69 584	8 878	1 065 713
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 041 650	97 288	8 878	1 130 060
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
06	sur immobilisations –autres immobilisations financières	1 563			1 563
6T	Sur comptes clients	18 592	6 292		24 884
6X	Autres provisions pour dépréciation	64 214			64 214
7B	Total Provisions pour dépréciation	84 369	6 292		90 661
7C	TOTAL GENERAL	84 369	6 292		90 661
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		6 292
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	3 097	3 097
VA	Clients douteux ou litigieux	35 949
UX	Autres créances clients	471 095
VM	Impôts sur les bénéfices	37 592
VB	T. V. A.	50 702
VP	Divers	62 386
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	64 349
VS	Charges constatées d’avance	10 261
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	735 431	735 431
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	310	310
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	398 393	398 393
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	428 170	69 841	293 329
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	355 483	355 483
8C	Personnel et comptes rattachés	68 525	68 525
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	44 274	44 274
VW	T.V.A.	86 984	86 984
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	11 977	11 977
VI	Groupe et associés	55 492	55 492
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	40 321	40 321
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 489 928	1 131 599	293 329	65 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	83 248

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