NORDNET, NORNET - VILLENEUVE-D'ASCQ

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/09/2018

Dénomination usuelle : NORDNET, NORNET

Enseigne : NORDNET, NORNET

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 40297448900054 / Siren : 402974489 / NIC : 00054

N° de TVA : FR 63 402974489

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 18/04/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

61 : Télécommunications

Cette division comprend les activités de mise à disposition de services de télécommunications et de services connexes, c’est-à-dire de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plu- sieurs technologies. Les activités classées dans cette division ont pour caractéristique commune de transmettre du contenu, sans avoir participé à sa création. Cette division, est organisée selon le type d’infrastructure mise en œuvre. Dans le cas de la transmission de si- gnaux de télévision, elle comprend l’intégration de programmes complets de chaînes de télévision (produits en 60) en bouquets de programmes (ou bouquets de chaînes) et leur distribution. Cette division ne comprend pas :
- la réalisation de grilles de programme (ou programmes complets) de radio ou de télévision (cf. 60)

61.1 : Télécommunications filaires

61.10 : Télécommunications filaires

61.10Z : Télécommunications filaires

Cette sous-classe comprend :
- les activités d’exploitation, d’entretien et d’accès à des installations de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images en utilisant une infrastructure de télécommunications filaires. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plusieurs technologies. Ces activités comprennent plus précisément :
- l’exploitation et l’entretien des installations de commutation et de transmission permettant les communications de point à point par l’intermédiaire de lignes terrestres, de micro-ondes ou une combinaison de lignes terrestres et de liaisons satellites
- l’exploitation de systèmes de câblodistribution (par exemple pour la transmission des données et des signaux de télévision)
- la fourniture de communications par télégraphe et d’autres communications non vocales utilisant leur propre infrastructure
- l’acquisition de l’accès et de la capacité réseau auprès des propriétaires et opérateurs de réseaux et la fourniture de services de télécommunications s’appuyant sur cette capacité, aux entreprises et aux ménages

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’accès à Internet par l’opérateur de l’infrastructure filaire

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les revendeurs de services de télécommunications (cf. 61.90Z) Produits associés : 61.10.11, 61.10.12, 61.10.13, 61.10.20, 61.10.30, 61.10.41, 61.10.42, 61.10.43, 61.10.49, 61.10.51, 61.10.52, 61.10.53

Coordonnées de l'établissement :
NORDNET, NORNET

Adresse :
20 Rue PAPIN
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ

Marchés publics :

20/12/2021 : Accord-cadre

Objet : FOUR DE SERV DE TELECOMMUNICATIONS LOT6
Classification : 72400000-

Numéro unique d’identification : 200027159000172021B23500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 10/11/2021

Lieu d'exécution : DUNKERQUE
Acheteur : VILLE DE DUNKERQUE - PRINCIPAL

Titulaire :
NORDNET (40297448900054)

20/12/2021 : Accord-cadre

Objet : FOUR DE SERV DE TELECOMMUNICATIONS LOT6
Classification : 72400000-

Numéro unique d’identification : 200027159000172021B23501
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 10/11/2021

Lieu d'exécution : DUNKERQUE
Acheteur : VILLE DE DUNKERQUE - PRINCIPAL

Titulaire :
NORDNET (40297448900054)

23/11/2021 : Accord-cadre

Objet : TECHNIQUES INFORMATION COMMUNICATION SERVICES ACCES INTERNET POUR LES SITES ET SERVICES TIERS LOT 3
Classification : 64210000-

Numéro unique d’identification : 2000537420001720211050700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 400 000 €
Date de notification : 02/09/2021

Lieu d'exécution : HAUTS DE FRANCE
Acheteur : REGION HDF PRINCIPAL

Titulaire :
NORDNET (40297448900054)

23/11/2021 : Accord-cadre

Objet : TECHNIQUES INFORMATION COMMUNICATION SERVICES ACCES INTERNET POUR LES SITES ET SERVICES TIERS LOT 3
Classification : 64210000-

Numéro unique d’identification : 2000537420001720211050701
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 400 000 €
Date de notification : 02/09/2021

Lieu d'exécution : HAUTS DE FRANCE
Acheteur : REGION HDF PRINCIPAL

Titulaire :
NORDNET (40297448900054)

23/11/2021 : Accord-cadre

Objet : TECHNIQUES INFORMATION COMMUNICATION SERVICES ACCES INTERNET POUR LES SITES ET SERVICES TIERS LOT 3
Classification : 64210000-

Numéro unique d’identification : 2000537420001720211050702
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 400 000 €
Date de notification : 02/09/2021

Lieu d'exécution : HAUTS DE FRANCE
Acheteur : REGION HDF PRINCIPAL

Titulaire :
NORDNET (40297448900054)

Historique de l'établissement :

31/12/2018 : enseigne, dénomination usuelle

Enseigne : NORDNET, NORNET
Dénomination usuelle : NORDNET, NORNET

19/11/2018 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

31/12/2018 : Succession

Prédécesseur : NORDNET, NORNET
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 09/11/1995

Dénomination : NORDNET

Dénomination usuelles: SECURITOO RELAIS INTERNET NORDNETDOTPLACE MON ADRESSE NORDNET PRO, NORDNET LE RELAIS INTERNET

Activité principale : Télécommunications filaires (NAFRev2 : 61.10Z)

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

NORDNET, NORNET - Villeneuve-d'Ascq (siège)NORDNET - RouenNORDNET, NORNET - Wasquehal (fermé)NORDNET - Marcq-en-Barœul (fermé)NORDNET - Albert (fermé)NORDNET, NORNET - Hem (fermé)

Marques françaises :

22/05/2017 : LE 7H07

N° national/d'enregistrement : 4363093
Date de dépôt : 22/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité sur réseaux de télécommunications ; location d'espaces publicitaires ; informations commerciales et publicitaires disponibles en ligne ou sur Internet ; gestion des affaires commerciales et administratives ; gestion de fichiers informatiques ; services de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; référencement de sites Internet abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; services de revues de presse ; agences d'informations commerciales ; informations commerciales par le biais de sites web ; reproduction de documents ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications électroniques ; messagerie électronique ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication privés ou publics ; diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; location de temps d'accès et de trafic à des réseaux informatiques mondiaux ; service d'assistance, d'information et de conseil en matière de télécommunications ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; radiodiffusion d'informations et d'autres programmes ; transmission de sons, de vidéos, de films, d'informations et de contenus ; fourniture d'accès à des informations sur Internet ; diffusion de programmes vidéo et audio sur Internet ; services de mise en ligne de vidéogrammes ; services de transmission de vidéos à la demande ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; production d'enregistrements vidéo et/ou sonores ; production d'émissions de radio et de télévision ; programmes d'actualités télévisés ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; mise à disposition d'émissions de télévision, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; rédaction de textes ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de journaux ; publication de bulletins d'information [newsletters] ; services de publication en ligne ; édition multimédia de revues, de revues spécialisées et de journaux ; services d'édition de divertissement multimédia, audio et vidéo numérique ; publications électroniques (non téléchargeables).

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Mme. Clothilde DELBECQ
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

22/05/2017 : LE 7H07

N° national/d'enregistrement : 4363093
Date de dépôt : 22/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité sur réseaux de télécommunications ; location d'espaces publicitaires ; informations commerciales et publicitaires disponibles en ligne ou sur Internet ; gestion des affaires commerciales et administratives ; gestion de fichiers informatiques ; services de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; référencement de sites Internet abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; services de revues de presse ; agences d'informations commerciales ; informations commerciales par le biais de sites web ; reproduction de documents ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications électroniques ; messagerie électronique ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication privés ou publics ; diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; location de temps d'accès et de trafic à des réseaux informatiques mondiaux ; service d'assistance, d'information et de conseil en matière de télécommunications ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; radiodiffusion d'informations et d'autres programmes ; transmission de sons, de vidéos, de films, d'informations et de contenus ; fourniture d'accès à des informations sur Internet ; diffusion de programmes vidéo et audio sur Internet ; services de mise en ligne de vidéogrammes ; services de transmission de vidéos à la demande ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; production d'enregistrements vidéo et/ou sonores ; production d'émissions de radio et de télévision ; programmes d'actualités télévisés ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; mise à disposition d'émissions de télévision, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; rédaction de textes ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de journaux ; publication de bulletins d'information [newsletters] ; services de publication en ligne ; édition multimédia de revues, de revues spécialisées et de journaux ; services d'édition de divertissement multimédia, audio et vidéo numérique ; publications électroniques (non téléchargeables).

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Mme. Clothilde DELBECQ
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

22/05/2017 : LE 7H07

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité sur réseaux de télécommunications ; location d'espaces publicitaires ; informations commerciales et publicitaires disponibles en ligne ou sur Internet ; gestion des affaires commerciales et administratives ; gestion de fichiers informatiques ; services de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; référencement de sites Internet abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; services de revues de presse ; agences d'informations commerciales ; informations commerciales par le biais de sites web ; reproduction de documents ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications électroniques ; messagerie électronique ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication privés ou publics ; diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; location de temps d'accès et de trafic à des réseaux informatiques mondiaux ; service d'assistance, d'information et de conseil en matière de télécommunications ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; radiodiffusion d'informations et d'autres programmes ; transmission de sons, de vidéos, de films, d'informations et de contenus ; fourniture d'accès à des informations sur Internet ; diffusion de programmes vidéo et audio sur Internet ; services de mise en ligne de vidéogrammes ; services de transmission de vidéos à la demande ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; production d'enregistrements vidéo et/ou sonores ; production d'émissions de radio et de télévision ; programmes d'actualités télévisés ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; mise à disposition d'émissions de télévision, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; rédaction de textes ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de journaux ; publication de bulletins d'information [newsletters] ; services de publication en ligne ; édition multimédia de revues, de revues spécialisées et de journaux ; services d'édition de divertissement multimédia, audio et vidéo numérique ; publications électroniques (non téléchargeables).

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Mme. Clothilde DELBECQ
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 749638
Date de demande : 20/02/2019
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

22/05/2017 : LE 7H07

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité sur réseaux de télécommunications ; location d'espaces publicitaires ; informations commerciales et publicitaires disponibles en ligne ou sur Internet ; gestion des affaires commerciales et administratives ; gestion de fichiers informatiques ; services de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; référencement de sites Internet abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; services de revues de presse ; agences d'informations commerciales ; informations commerciales par le biais de sites web ; reproduction de documents ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications électroniques ; messagerie électronique ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication privés ou publics ; diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; location de temps d'accès et de trafic à des réseaux informatiques mondiaux ; service d'assistance, d'information et de conseil en matière de télécommunications ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; radiodiffusion d'informations et d'autres programmes ; transmission de sons, de vidéos, de films, d'informations et de contenus ; fourniture d'accès à des informations sur Internet ; diffusion de programmes vidéo et audio sur Internet ; services de mise en ligne de vidéogrammes ; services de transmission de vidéos à la demande ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; production d'enregistrements vidéo et/ou sonores ; production d'émissions de radio et de télévision ; programmes d'actualités télévisés ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; mise à disposition d'émissions de télévision, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; rédaction de textes ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de journaux ; publication de bulletins d'information [newsletters] ; services de publication en ligne ; édition multimédia de revues, de revues spécialisées et de journaux ; services d'édition de divertissement multimédia, audio et vidéo numérique ; publications électroniques (non téléchargeables).

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Mme. Clothilde DELBECQ
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

26/04/2016 : WIBOX

N° national/d'enregistrement : 4267814
Date de dépôt : 26/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ou réseau sans fil. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Locations d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ; services de messagerie électronique.

Déposant 1 : WIBOX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 509649745
Adresse :
9200 voie des Clouets
27100 VAL DE REUIL
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 778798
Date de demande : 27/01/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
20 Rue Denis Papin
59650 Villeneuve d'Ascq
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

25/04/2016 : e

N° national/d'enregistrement : 4267348
Date de dépôt : 25/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité sur réseaux de télécommunications ; informations commerciales et publicitaires disponibles en ligne ou sur Internet ; gestion des affaires commerciales et administratives ; location de fichiers informatiques ; services de mise à jour d'informations sur bases de données ; gestion administrative et commerciale de noms de domaine ; abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publications électroniques (non téléchargeables) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement de sites informatiques (sites Web et applications) en accès ouvert ou restreint, privé ou public ; conception, création, entretien de site Web pour les tiers ; location et entretien de serveurs informatiques ; location d'espaces de sauvegarde ; services de protection contre les virus et attaques informatiques ; service de sécurité informatique ; services des technologies de l'information destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; service de surveillance de système informatique ; stockage électronique de données ; sécurité et surveillance informatique ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement, gestion et renouvellement de noms de domaine ; enregistrement de noms de domaine pour identifier des utilisateurs sur un réseau informatique.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 691806
Date de demande : 29/12/2016
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 9 : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information et de données) ; appareils de télécommunications et de communications électroniques ; logiciels ; programmes informatiques ; publications électroniques téléchargeables. Classe 35 : Gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour des sites Web. Classe 38 : Services de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine ; location de temps d'accès et de trafic à des réseaux informatiques mondiaux ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données pour les réseaux de communication mondial de type Internet. Classe 41 : Publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique, Internet et aux télécommunications et communications électroniques. Classe 42 : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques. Classe 45 : Concession de licences de logiciels.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 694164
Date de demande : 09/02/2017
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 694165
Date de demande : 09/02/2017
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

25/04/2016 : E

N° national/d'enregistrement : 4267348
Date de dépôt : 25/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information et de données) ; appareils de télécommunications et de communications électroniques ; logiciels ; programmes informatiques ; publications électroniques téléchargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité sur réseaux de télécommunications ; informations commerciales et publicitaires disponibles en ligne ou sur Internet ; gestion des affaires commerciales et administratives ; gestion de fichiers informatiques ; location de fichiers informatiques ; services de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; gestion administrative et commerciale de noms de domaine ; référencement de sites Internet et de noms de domaine ; abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications électroniques ; messagerie électronique ; services de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication privés ou publics ; diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; location de temps d'accès et de trafic à des réseaux informatiques mondiaux ; informations en matière de télécommunication ; service d'assistance, d'information et de conseil en matière de télécommunications ; services d'accès à des informations sur bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données pour les réseaux de communication mondial de type Internet ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique, Internet et aux télécommunications et communications électroniques ; publications électroniques (non téléchargeables) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et optimisation de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web et applications) en accès ouvert ou restreint, privé ou public ; conception, création, entretien de site web pour les tiers ; location et entretien de serveurs informatiques ; location d'espaces de sauvegarde ; services de protection contre les virus et attaques informatiques ; service de sécurité informatique ; services des technologies de l'information destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; service de surveillance de système informatique ; stockage électronique de données ; sécurité et surveillance informatique ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels ; enregistrement, gestion et renouvellement de noms de domaine ; enregistrement de noms de domaine pour identifier des utilisateurs sur un réseau informatique.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Mme. Clothilde DELBECQ
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

25/04/2016 : E

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information et de données) ; appareils de télécommunications et de communications électroniques ; logiciels ; programmes informatiques ; publications électroniques téléchargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité sur réseaux de télécommunications ; informations commerciales et publicitaires disponibles en ligne ou sur Internet ; gestion des affaires commerciales et administratives ; gestion de fichiers informatiques ; location de fichiers informatiques ; services de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; gestion administrative et commerciale de noms de domaine ; référencement de sites Internet et de noms de domaine ; abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications électroniques ; messagerie électronique ; services de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication privés ou publics ; diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; location de temps d'accès et de trafic à des réseaux informatiques mondiaux ; informations en matière de télécommunication ; service d'assistance, d'information et de conseil en matière de télécommunications ; services d'accès à des informations sur bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données pour les réseaux de communication mondial de type Internet ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique, Internet et aux télécommunications et communications électroniques ; publications électroniques (non téléchargeables) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et optimisation de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web et applications) en accès ouvert ou restreint, privé ou public ; conception, création, entretien de site web pour les tiers ; location et entretien de serveurs informatiques ; location d'espaces de sauvegarde ; services de protection contre les virus et attaques informatiques ; service de sécurité informatique ; services des technologies de l'information destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; service de surveillance de système informatique ; stockage électronique de données ; sécurité et surveillance informatique ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels ; enregistrement, gestion et renouvellement de noms de domaine ; enregistrement de noms de domaine pour identifier des utilisateurs sur un réseau informatique.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Mme. Clothilde DELBECQ
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 9 : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information et de données) ; appareils de télécommunications et de communications électroniques ; logiciels ; programmes informatiques ; publications électroniques téléchargeables. Classe 35 : Gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour des sites Web. Classe 38 : Services de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine ; location de temps d'accès et de trafic à des réseaux informatiques mondiaux ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données pour les réseaux de communication mondial de type Internet. Classe 41 : Publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique, Internet et aux télécommunications et communications électroniques. Classe 42 : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques. Classe 45 : Concession de licences de logiciels.

25/04/2016 : e

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité sur réseaux de télécommunications ; informations commerciales et publicitaires disponibles en ligne ou sur Internet ; gestion des affaires commerciales et administratives ; location de fichiers informatiques ; services de mise à jour d'informations sur bases de données ; gestion administrative et commerciale de noms de domaine ; abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publications électroniques (non téléchargeables) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement de sites informatiques (sites Web et applications) en accès ouvert ou restreint, privé ou public ; conception, création, entretien de site Web pour les tiers ; location et entretien de serveurs informatiques ; location d'espaces de sauvegarde ; services de protection contre les virus et attaques informatiques ; service de sécurité informatique ; services des technologies de l'information destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; service de surveillance de système informatique ; stockage électronique de données ; sécurité et surveillance informatique ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement, gestion et renouvellement de noms de domaine ; enregistrement de noms de domaine pour identifier des utilisateurs sur un réseau informatique.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 9 : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information et de données) ; appareils de télécommunications et de communications électroniques ; logiciels ; programmes informatiques ; publications électroniques téléchargeables. Classe 35 : Gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour des sites Web. Classe 38 : Services de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine ; location de temps d'accès et de trafic à des réseaux informatiques mondiaux ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données pour les réseaux de communication mondial de type Internet. Classe 41 : Publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique, Internet et aux télécommunications et communications électroniques. Classe 42 : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques. Classe 45 : Concession de licences de logiciels.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 694164
Date de demande : 09/02/2017
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 694165
Date de demande : 09/02/2017
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 749638
Date de demande : 20/02/2019
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

25/04/2016 : E

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information et de données) ; appareils de télécommunications et de communications électroniques ; logiciels ; programmes informatiques ; publications électroniques téléchargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité sur réseaux de télécommunications ; informations commerciales et publicitaires disponibles en ligne ou sur Internet ; gestion des affaires commerciales et administratives ; gestion de fichiers informatiques ; location de fichiers informatiques ; services de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; gestion administrative et commerciale de noms de domaine ; référencement de sites Internet et de noms de domaine ; abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications électroniques ; messagerie électronique ; services de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication privés ou publics ; diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; location de temps d'accès et de trafic à des réseaux informatiques mondiaux ; informations en matière de télécommunication ; service d'assistance, d'information et de conseil en matière de télécommunications ; services d'accès à des informations sur bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données pour les réseaux de communication mondial de type Internet ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique, Internet et aux télécommunications et communications électroniques ; publications électroniques (non téléchargeables) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et optimisation de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web et applications) en accès ouvert ou restreint, privé ou public ; conception, création, entretien de site web pour les tiers ; location et entretien de serveurs informatiques ; location d'espaces de sauvegarde ; services de protection contre les virus et attaques informatiques ; service de sécurité informatique ; services des technologies de l'information destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; service de surveillance de système informatique ; stockage électronique de données ; sécurité et surveillance informatique ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels ; enregistrement, gestion et renouvellement de noms de domaine ; enregistrement de noms de domaine pour identifier des utilisateurs sur un réseau informatique.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Mme. Clothilde DELBECQ
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

25/04/2016 : E

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information et de données) ; appareils de télécommunications et de communications électroniques ; logiciels ; programmes informatiques ; publications électroniques téléchargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité sur réseaux de télécommunications ; informations commerciales et publicitaires disponibles en ligne ou sur Internet ; gestion des affaires commerciales et administratives ; gestion de fichiers informatiques ; location de fichiers informatiques ; services de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; gestion administrative et commerciale de noms de domaine ; référencement de sites Internet et de noms de domaine ; abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications électroniques ; messagerie électronique ; services de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication privés ou publics ; diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; location de temps d'accès et de trafic à des réseaux informatiques mondiaux ; informations en matière de télécommunication ; service d'assistance, d'information et de conseil en matière de télécommunications ; services d'accès à des informations sur bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données pour les réseaux de communication mondial de type Internet ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique, Internet et aux télécommunications et communications électroniques ; publications électroniques (non téléchargeables) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et optimisation de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web et applications) en accès ouvert ou restreint, privé ou public ; conception, création, entretien de site web pour les tiers ; location et entretien de serveurs informatiques ; location d'espaces de sauvegarde ; services de protection contre les virus et attaques informatiques ; service de sécurité informatique ; services des technologies de l'information destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; service de surveillance de système informatique ; stockage électronique de données ; sécurité et surveillance informatique ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels ; enregistrement, gestion et renouvellement de noms de domaine ; enregistrement de noms de domaine pour identifier des utilisateurs sur un réseau informatique.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Mme. Clothilde DELBECQ
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 9 : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information et de données) ; appareils de télécommunications et de communications électroniques ; logiciels ; programmes informatiques ; publications électroniques téléchargeables. Classe 35 : Gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour des sites Web. Classe 38 : Services de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine ; location de temps d'accès et de trafic à des réseaux informatiques mondiaux ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données pour les réseaux de communication mondial de type Internet. Classe 41 : Publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique, Internet et aux télécommunications et communications électroniques. Classe 42 : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques. Classe 45 : Concession de licences de logiciels.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

21/03/2016 : E

N° national/d'enregistrement : 4258639
Date de dépôt : 21/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information et de données) ; appareils de télécommunications et de communications électroniques ; logiciels ; programmes informatiques ; publications électroniques téléchargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité sur réseaux de télécommunications ; informations commerciales et publicitaires disponibles en ligne ou sur Internet ; gestion des affaires commerciales et administratives ; gestion de fichiers informatiques ; location de fichiers informatiques ; services de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; gestion administrative et commerciale de noms de domaine ; référencement de sites Internet et de noms de domaine ; abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications électroniques ; messagerie électronique ; services de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication privés ou publics ; diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; location de temps d'accès et de trafic à des réseaux informatiques mondiaux ; informations en matière de télécommunication ; service d'assistance, d'information et de conseil en matière de télécommunications ; services d'accès à des informations sur bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données pour les réseaux de communication mondial de type Internet ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique, Internet et aux télécommunications et communications électroniques ; publications électroniques (non téléchargeables) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et optimisation de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web et applications) en accès ouvert ou restreint, privé ou public ; conception, création, entretien de site web pour les tiers ; location et entretien de serveurs informatiques ; location d'espaces de sauvegarde ; services de protection contre les virus et attaques informatiques ; service de sécurité informatique ; services des technologies de l'information destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; service de surveillance de système informatique ; stockage électronique de données ; sécurité et surveillance informatique ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels ; enregistrement, gestion et renouvellement de noms de domaine ; enregistrement de noms de domaine pour identifier des utilisateurs sur un réseau informatique.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Mme. Clothilde DELBECQ
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

21/03/2016 : E

N° national/d'enregistrement : 4258639
Date de dépôt : 21/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information et de données) ; appareils de télécommunications et de communications électroniques ; logiciels ; programmes informatiques ; publications électroniques téléchargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité sur réseaux de télécommunications ; informations commerciales et publicitaires disponibles en ligne ou sur Internet ; gestion des affaires commerciales et administratives ; gestion de fichiers informatiques ; location de fichiers informatiques ; services de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; gestion administrative et commerciale de noms de domaine ; référencement de sites Internet et de noms de domaine ; abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications électroniques ; messagerie électronique ; services de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication privés ou publics ; diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; location de temps d'accès et de trafic à des réseaux informatiques mondiaux ; informations en matière de télécommunication ; service d'assistance, d'information et de conseil en matière de télécommunications ; services d'accès à des informations sur bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données pour les réseaux de communication mondial de type Internet ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique, Internet et aux télécommunications et communications électroniques ; publications électroniques (non téléchargeables) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et optimisation de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web et applications) en accès ouvert ou restreint, privé ou public ; conception, création, entretien de site web pour les tiers ; location et entretien de serveurs informatiques ; location d'espaces de sauvegarde ; services de protection contre les virus et attaques informatiques ; service de sécurité informatique ; services des technologies de l'information destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; service de surveillance de système informatique ; stockage électronique de données ; sécurité et surveillance informatique ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels ; enregistrement, gestion et renouvellement de noms de domaine ; enregistrement de noms de domaine pour identifier des utilisateurs sur un réseau informatique.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Mme. Clothilde DELBECQ
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

21/03/2016 : E

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information et de données) ; appareils de télécommunications et de communications électroniques ; logiciels ; programmes informatiques ; publications électroniques téléchargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité sur réseaux de télécommunications ; informations commerciales et publicitaires disponibles en ligne ou sur Internet ; gestion des affaires commerciales et administratives ; gestion de fichiers informatiques ; location de fichiers informatiques ; services de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; gestion administrative et commerciale de noms de domaine ; référencement de sites Internet et de noms de domaine ; abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications électroniques ; messagerie électronique ; services de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication privés ou publics ; diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; location de temps d'accès et de trafic à des réseaux informatiques mondiaux ; informations en matière de télécommunication ; service d'assistance, d'information et de conseil en matière de télécommunications ; services d'accès à des informations sur bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données pour les réseaux de communication mondial de type Internet ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique, Internet et aux télécommunications et communications électroniques ; publications électroniques (non téléchargeables) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et optimisation de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web et applications) en accès ouvert ou restreint, privé ou public ; conception, création, entretien de site web pour les tiers ; location et entretien de serveurs informatiques ; location d'espaces de sauvegarde ; services de protection contre les virus et attaques informatiques ; service de sécurité informatique ; services des technologies de l'information destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; service de surveillance de système informatique ; stockage électronique de données ; sécurité et surveillance informatique ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels ; enregistrement, gestion et renouvellement de noms de domaine ; enregistrement de noms de domaine pour identifier des utilisateurs sur un réseau informatique.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Mme. Clothilde DELBECQ
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

21/03/2016 : E

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information et de données) ; appareils de télécommunications et de communications électroniques ; logiciels ; programmes informatiques ; publications électroniques téléchargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité sur réseaux de télécommunications ; informations commerciales et publicitaires disponibles en ligne ou sur Internet ; gestion des affaires commerciales et administratives ; gestion de fichiers informatiques ; location de fichiers informatiques ; services de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; gestion administrative et commerciale de noms de domaine ; référencement de sites Internet et de noms de domaine ; abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications électroniques ; messagerie électronique ; services de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication privés ou publics ; diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; location de temps d'accès et de trafic à des réseaux informatiques mondiaux ; informations en matière de télécommunication ; service d'assistance, d'information et de conseil en matière de télécommunications ; services d'accès à des informations sur bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données pour les réseaux de communication mondial de type Internet ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique, Internet et aux télécommunications et communications électroniques ; publications électroniques (non téléchargeables) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et optimisation de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web et applications) en accès ouvert ou restreint, privé ou public ; conception, création, entretien de site web pour les tiers ; location et entretien de serveurs informatiques ; location d'espaces de sauvegarde ; services de protection contre les virus et attaques informatiques ; service de sécurité informatique ; services des technologies de l'information destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; service de surveillance de système informatique ; stockage électronique de données ; sécurité et surveillance informatique ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels ; enregistrement, gestion et renouvellement de noms de domaine ; enregistrement de noms de domaine pour identifier des utilisateurs sur un réseau informatique.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Mme. Clothilde DELBECQ
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

03/07/2015 : SooKidz

N° national/d'enregistrement : 4194293
Date de dépôt : 03/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et materiels informatiques (a savoir appareils et equipements pour le traitement de l'information et de donnees) ; appareils de telecommunications et de communications electroniques ; logiciels, programmes informatiques. Publications electroniques telechargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicite ; publicite sur reseaux de telecommunications. Services en ligne d'informations commerciales et publicitaires. Gestion des affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers informatiques. Location de fichiers informatiques. Services de mise a jour d'informations sur bases de donnees ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Optimisation du trafic pour des sites Web. Gestion administrative et commerciale de noms de domaine. Referencement de sites Internet et de noms de domaine à buts commercial ou publicitaire. Abonnement a des services de telecommunications pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de materiels publicitaires ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Telecommunications ; communications electroniques ; messagerie electronique ; services de redirection de courriers electroniques, de noms de domaine. Fourniture d'acces a des bases de donnees. Fourniture d'acces a des reseaux de telecommunication prives ou publics. Diffusion et relais de signaux de telecommunications et d'information par des reseaux numeriques et/ou analogiques cables ou non. Location d'appareils et d'installations de telecommunication. Location de temps d'acces et de trafic a des reseaux informatiques mondiaux. Informations en matiere de telecommunication. Service d'assistance, d'information et de conseil en matiere de telecommunications. Services d'acces a des informations sur bases de donnees. Location de temps d'acces a un centre serveur de bases de donnees pour les reseaux de communication mondial de type Internet ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conferences ou congres ; publication de livres et de periodiques se rapportant a l'informatique, Internet et aux telecommunications et communications electroniques. Publications electroniques (non telechargeables) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et developpement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des telecommunications ; elaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise a jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; referencement et optimisation de sites Internet sur des moteurs de recherche du reseau de telecommunications Internet ; hebergement de sites informatiques (sites Web et applications) en acces ouvert ou restreint, prive ou public. Conception, creation, entretien de site Web pour les tiers. Location et gestion de serveurs informatiques. Protection contre les virus et attaques informatiques, service de securite informatique, services des technologies de l'information destines a controler et gerer l'acces a Internet. Conversion de donnees et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de donnees ou de documents d'un support physique vers un support electronique. Service de surveillance de systeme informatique. Stockage electronique de donnees. Securite et surveillance informatique ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels. Service de conseil juridique concernant les noms de domaine. Enregistrement, gestion et renouvellement de noms de domaine. Enregistrement de noms de domaine pour identifier des utilisateurs sur un reseau informatique.

Déposant 1 : NORDNET, Societe anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

03/07/2015 : SOOKIDZ

N° national/d'enregistrement : 4194305
Date de dépôt : 03/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et materiels informatiques (a savoir appareils et equipements pour le traitement de l'information et de donnees) ; appareils de telecommunications et de communications electroniques ; logiciels, programmes informatiques. Publications electroniques telechargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicite ; publicite sur reseaux de telecommunications. Services en ligne d'informations commerciales et publicitaires. Gestion des affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers informatiques. Location de fichiers informatiques. Services de mise a jour d'informations sur bases de donnees ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Optimisation du trafic pour des sites Web. Gestion administrative et commerciale de noms de domaine. Referencement de sites Internet et de noms de domaine à buts commercial ou publicitaire. Abonnement a des services de telecommunications pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de materiels publicitaires ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Telecommunications ; communications electroniques ; messagerie electronique ; services de redirection de courriers electroniques, de noms de domaine. Fourniture d'acces a des bases de donnees. Fourniture d'acces a des reseaux de telecommunication prives ou publics. Diffusion et relais de signaux de telecommunications et d'information par des reseaux numeriques et/ou analogiques cables ou non. Location d'appareils et d'installations de telecommunication. Location de temps d'acces et de trafic a des reseaux informatiques mondiaux. Informations en matiere de telecommunication. Service d'assistance, d'information et de conseil en matiere de telecommunications. Services d'acces a des informations sur bases de donnees. Location de temps d'acces a un centre serveur de bases de donnees pour les reseaux de communication mondial de type Internet ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conferences ou congres ; publication de livres et de periodiques se rapportant a l'informatique, Internet et aux telecommunications et communications electroniques. Publications electroniques (non telechargeables) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et developpement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des telecommunications ; elaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise a jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; referencement et optimisation de sites Internet sur des moteurs de recherche du reseau de telecommunications Internet ; hebergement de sites informatiques (sites Web et applications) en acces ouvert ou restreint, prive ou public. Conception, creation, entretien de site Web pour les tiers. Location et gestion de serveurs informatiques. Protection contre les virus et attaques informatiques, service de securite informatique, services des technologies de l'information destines a controler et gerer l'acces a Internet. Conversion de donnees et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de donnees ou de documents d'un support physique vers un support electronique. Service de surveillance de systeme informatique. Stockage electronique de donnees. Securite et surveillance informatique ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels. Service de conseil juridique concernant les noms de domaine. Enregistrement, gestion et renouvellement de noms de domaine. Enregistrement de noms de domaine pour identifier des utilisateurs sur un reseau informatique.

Déposant 1 : NORDNET, Societe anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

10/03/2015 : .NORDNET.

N° national/d'enregistrement : 4163618
Date de dépôt : 10/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information et de données) ; appareils de télécommunications et de communications électroniques ; logiciels, programmes informatiques. Publications électroniques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité sur réseaux de télécommunications. Services en ligne d'informations commerciales et publicitaires. Gestion des affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers informatiques ; stockage de données. Location de fichiers informatiques. Services d'accès et de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Optimisation du trafic pour des sites web. Gestion de noms de domaine. Référencement de sites Internet et de noms de domaine. Abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications électroniques ; messagerie électronique ; services de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine. Fourniture d'accès à des bases de données. Fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication privés ou publics. Diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non. Location d'appareils et d'installations de télécommunication. Location de temps d'accès et de trafic à des réseaux informatiques mondiaux. Informations en matière de télécommunication. Service d'assistance, d'information et de conseil en matière de télécommunications ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formations ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet et aux télécommunications et communications électroniques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et optimisation de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web et applications) en accès ouvert ou restreint, privé ou public ; enregistrement, gestion, renouvellement de noms de domaine. Conception, création, entretien de site web pour les tiers. Location et gestion de serveurs informatiques. Protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique, services destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données pour les réseaux de communication mondial de type Internet. Service de surveillance de système informatique ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels. Service de conseil concernant les noms de domaine. Enregistrement de noms de domaine pour identifier des utilisateurs sur un réseau informatique. Enregistrement et gestion de noms de domaine. Sécurité et surveillance informatique.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Mme. Clothilde DELBECQ
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

10/03/2015 : .NORDNET.

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information et de données) ; appareils de télécommunications et de communications électroniques ; logiciels, programmes informatiques. Publications électroniques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité sur réseaux de télécommunications. Services en ligne d'informations commerciales et publicitaires. Gestion des affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers informatiques ; stockage de données. Location de fichiers informatiques. Services d'accès et de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Optimisation du trafic pour des sites web. Gestion de noms de domaine. Référencement de sites Internet et de noms de domaine. Abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications électroniques ; messagerie électronique ; services de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine. Fourniture d'accès à des bases de données. Fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication privés ou publics. Diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non. Location d'appareils et d'installations de télécommunication. Location de temps d'accès et de trafic à des réseaux informatiques mondiaux. Informations en matière de télécommunication. Service d'assistance, d'information et de conseil en matière de télécommunications ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formations ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet et aux télécommunications et communications électroniques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et optimisation de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web et applications) en accès ouvert ou restreint, privé ou public ; enregistrement, gestion, renouvellement de noms de domaine. Conception, création, entretien de site web pour les tiers. Location et gestion de serveurs informatiques. Protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique, services destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données pour les réseaux de communication mondial de type Internet. Service de surveillance de système informatique ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels. Service de conseil concernant les noms de domaine. Enregistrement de noms de domaine pour identifier des utilisateurs sur un réseau informatique. Enregistrement et gestion de noms de domaine. Sécurité et surveillance informatique.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Mme. Clothilde DELBECQ
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 826225
Date de demande : 24/06/2021
N° de BOPI : 2021-29
Date du BOPI : 23/07/2021

Bénéficiare 1 : NORDSEC LTD, ENTITE REGIE SELON LES LOIS DE L'ETAT BRITANNIQUE
Adresse :
15 BISHOPSGATE 05-111W
EC2N 3AR LONDRES
GB

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

03/10/2014 : COMPOZ

N° national/d'enregistrement : 4122868
Date de dépôt : 03/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; émetteurs de signaux électroniques. Appareils d'intercommunication ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels permettant la connexion à un réseau type Internet par ADSL ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux, de données ; agenda électronique. Logiciels de sécurité informatique, de contrôle d'accès, et pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques à l'exception de ceux pour les plans médias et le channel planning dans le domaine du marketing et des médias. Publications électroniques téléchargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; publicité en ligne sur un serveur informatique. Gestion des affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers informatiques ; stockage de données. Location de fichiers informatiques. Services d'accès et de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Référencement de sites Internet et de noms de domaine en tant que liste de liens en référence. Abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique ; services de transmission et de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet. Transmission d'informations, de données, de messages, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique. Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès et des connexions à des serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision, une console de jeux ou un assistant numérique personnel (PDA). Diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non. Location d'appareils de télécommunication, de routeurs, de modems, d'antennes. Location d'équipements de communication spécifique installés par un opérateur de télécommunications chez un client (Customers Premises Equipment). Location d'appareils pour la transmission de messages. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Informations relatives à l'éligibilité d'une connexion à un réseau de télécommunication de type Internet. Informations en matière de télécommunication. Service d'assistance en matière de panne de télécommunications ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formations ; formations informatiques ; formations relatives aux télécommunications et à l'utilisation d'Internet et à l'installation des équipements permettant la connexion à un réseau de télécommunication de type Internet ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet et aux télécommunications ; services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données, de sons, d'images ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels et programmation pour ordinateurs à l'exception de ceux pour la gestion, le suivi et l'évaluation de la planification et de l'achat média et d'activités marketing ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de pages Web, de blogs ; hébergement de serveurs reliés à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; location de serveurs Web ; création, réservation, enregistrement, mise en service, gestion, renouvellement, référencement et optimisation de noms de domaine et de sites Internet ; création et entretien de sites Web pour les tiers ; mise à disposition d'applications logicielles pour la création, l'entretien et la mise à jour de sites Internet ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet, noms de domaine et en matière de sécurité informatique. Location et gestion de serveurs informatiques. Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet. Protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique, services destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; services destinés à contrôler ou limiter les démarches de tiers vers un poste ou un système informatique (notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental, filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan and repair). Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données pour les réseaux de communication mondial de type Internet ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels. Enregistrement de noms de domaine. Sécurité et surveillance informatique.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Mme. Clothilde DELBECQ
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015

03/10/2014 : COMPOZ

N° national/d'enregistrement : 4122871
Date de dépôt : 03/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; émetteurs de signaux électroniques. Appareils d'intercommunication ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels permettant la connexion à un réseau type Internet par ADSL ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux, de données ; agenda électronique. Logiciels de sécurité informatique, de contrôle d'accès, et pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques à l'exception de ceux pour les plans médias et le channel planning dans le domaine du marketing et des médias. Publications électroniques téléchargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; publicité en ligne sur un serveur informatique. Gestion des affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers informatiques ; stockage de données. Location de fichiers informatiques. Services d'accès et de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Référencement de sites Internet et de noms de domaine en tant que liste de liens en référence. Abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique ; services de transmission et de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet. Transmission d'informations, de données, de messages, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique. Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès et des connexions à des serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision, une console de jeux ou un assistant numérique personnel (PDA). Diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non. Location d'appareils de télécommunication, de routeurs, de modems, d'antennes. Location d'équipements de communication spécifique installés par un opérateur de télécommunications chez un client (Customers Premises Equipment). Location d'appareils pour la transmission de messages. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Informations relatives à l'éligibilité d'une connexion à un réseau de télécommunication de type Internet. Informations en matière de télécommunication. Service d'assistance en matière de panne de télécommunications ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formations ; formations informatiques ; formations relatives aux télécommunications et à l'utilisation d'Internet et à l'installation des équipements permettant la connexion à un réseau de télécommunication de type Internet ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet et aux télécommunications ; services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données, de sons, d'images ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels et programmation pour ordinateurs à l'exception de ceux pour la gestion, le suivi et l'évaluation de la planification et de l'achat média et d'activités marketing ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de pages Web, de blogs ; hébergement de serveurs reliés à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; location de serveurs Web ; création, réservation, enregistrement, mise en service, gestion, renouvellement, référencement et optimisation de noms de domaine et de sites Internet ; création et entretien de sites Web pour les tiers ; mise à disposition d'applications logicielles pour la création, l'entretien et la mise à jour de sites Internet ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet, noms de domaine et en matière de sécurité informatique. Location et gestion de serveurs informatiques. Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet. Protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique, services destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; services destinés à contrôler ou limiter les démarches de tiers vers un poste ou un système informatique (notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental, filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan and repair). Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données pour les réseaux de communication mondial de type Internet ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels. Enregistrement de noms de domaine. Sécurité et surveillance informatique.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Mme. Clothilde DELBECQ
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

29/07/2014 : Connect'Ecoles

N° national/d'enregistrement : 4109001
Date de dépôt : 29/07/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 29/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; émetteurs de signaux électroniques. Appareils d'intercommunication ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels permettant la connexion à un réseau type Internet par ADSL ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux, de données ; logiciels de sécurité informatique, de contrôle d'accès, et pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, agenda électronique. Publications électroniques téléchargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; publicité en ligne sur un serveur informatique. Gestion des affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers informatiques ; stockage de données. Location de fichiers informatiques. Services d'accès et de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Référencement de sites Internet et de noms de domaine en tant que liste de liens en référence. Abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique ; services de transmission et de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet. Transmission d'informations, de données, de messages, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique. Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès et des connexions à des serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision, une console de jeux ou un assistant numérique personnel (PDA). Diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non. Location d'appareils de télécommunication, de routeurs, de modems, d'antennes. Location d'équipements de communication spécifique installés par un opérateur de télécommunications chez un client (Customers Premises Equipment). Location d'appareils pour la transmission de messages. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Informations relatives à l'éligibilité d'une connexion à un réseau de télécommunication de type Internet. Informations en matière de télécommunication. Service d'assistance dans le domaine des télécommunications ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formations informatiques ; formations relatives aux télécommunications et à l'utilisation d'Internet et à l'installation des équipements permettant la connexion à un réseau de télécommunication de type Internet ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique, à l'Internet ou aux télécommunications ; services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données, de sons, d'images ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de pages Web, de blogs ; hébergement de serveurs reliés à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; location de serveurs Web ; création, réservation, enregistrement, mise en service, gestion, renouvellement, référencement et optimisation de noms de domaine et de sites Internet ; création et entretien de sites Web pour les tiers ; mise à disposition d'applications logicielles pour la création, l'entretien et la mise à jour de sites Internet ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet, noms de domaine et en matière de sécurité informatique. Location et gestion de serveurs informatiques. Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet. Protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique, services destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; services destinés à contrôler ou limiter les démarches de tiers vers un poste ou un système informatique (notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental, filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan and repair). Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données pour les réseaux de communication mondial de type Internet ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels. Enregistrement de noms de domaine. Sécurité et surveillance informatique.

Déposant 1 : NORDNET, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde
Adresse :
8 rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

07/07/2014 : SECURITOO FAMILY

N° national/d'enregistrement : 4103597
Date de dépôt : 07/07/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; émetteurs de signaux électroniques. Appareils d'intercommunication ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels permettant la connexion à un réseau type Internet par ADSL ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux, de données ; logiciels de sécurité informatique, de contrôle d'accès, et pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, agenda électronique. Publications électroniques téléchargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; publicité en ligne sur un serveur informatique. Gestion des affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers informatiques ; stockage de données. Location de fichiers informatiques. Services d'accès et de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Référencement de sites Internet et de noms de domaine en tant que liste de liens en référence. Abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique ; services de transmission et de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet. Transmission d'informations, de données, de messages, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique. Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès et des connexions à des serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision, une console de jeux ou un assistant numérique personnel (PDA). Diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non. Location d'appareils de télécommunication, de routeurs, de modems, d'antennes. Location d'équipements de communication spécifique installés par un opérateur de télécommunications chez un client (Customers Premises Equipment). Location d'appareils pour la transmission de messages. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Informations relatives à l'éligibilité d'une connexion à un réseau de télécommunication de type Internet. Informations en matière de télécommunication. Service d'assistance en matière de panne de télécommunications ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formations ; formations informatiques ; formations relatives aux télécommunications et à l'utilisation d'Internet et à l'installation des équipements permettant la connexion à un réseau de télécommunication de type Internet ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet et aux télécommunications ; services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données, de sons, d'images ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de pages Web, de blogs ; hébergement de serveurs reliés à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; location de serveurs Web ; création, réservation, enregistrement, mise en service, gestion, renouvellement, référencement et optimisation de noms de domaine et de sites Internet ; création et entretien de sites Web pour les tiers ; mise à disposition d'applications logicielles pour la création, l'entretien et la mise à jour de sites Internet ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet, noms de domaine et en matière de sécurité informatique. Location et gestion de serveurs informatiques. Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet. Protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique, services destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; services destinés à contrôler ou limiter les démarches de tiers vers un poste ou un système informatique (notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental, filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan and repair). Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données pour les réseaux de communication mondial de type Internet ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels. Enregistrement de noms de domaine. Sécurité et surveillance informatique.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Mme. Clothilde DELBECQ
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

03/07/2014 : SECURITOO FAMILY

N° national/d'enregistrement : 4103018
Date de dépôt : 03/07/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; émetteurs de signaux électroniques. Appareils d'intercommunication ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels permettant la connexion à un réseau type Internet par ADSL ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux, de données ; logiciels de sécurité informatique, de contrôle d'accès, et pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, agenda électronique. Publications électroniques téléchargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; publicité en ligne sur un serveur informatique. Gestion des affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers informatiques ; stockage de données. Location de fichiers informatiques. Services d'accès et de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Référencement de sites Internet et de noms de domaine en tant que liste de liens en référence. Abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique ; services de transmission et de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet. Transmission d'informations, de données, de messages, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique. Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès et des connexions à des serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision, une console de jeux ou un assistant numérique personnel (PDA). Diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non. Location d'appareils de télécommunication, de routeurs, de modems, d'antennes. Location d'équipements de communication spécifique installés par un opérateur de télécommunications chez un client (Customers Premises Equipment). Location d'appareils pour la transmission de messages. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Informations relatives à l'éligibilité d'une connexion à un réseau de télécommunication de type Internet. Informations en matière de télécommunication. Service d'assistance, d'information et de conseil en matière de panne de télécommunications ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formations ; formations informatiques ; formations relatives aux télécommunications et à l'utilisation d'Internet et à l'installation des équipements permettant la connexion à un réseau de télécommunication de type Internet ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet et aux télécommunications ; services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données, de sons, d'images ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de pages Web, de blogs ; hébergement de serveurs reliés à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; location de serveurs Web ; création, réservation, enregistrement, mise en service, gestion, renouvellement, référencement et optimisation de noms de domaine et de sites Internet ; création et entretien de sites Web pour les tiers ; mise à disposition, à savoir : location temporaire d'applications logicielles pour la création, l'entretien et la mise à jour de sites Internet ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet, noms de domaine et en matière de sécurité informatique. Location et gestion de serveurs informatiques. Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet. Protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique, services destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; services destinés à contrôler ou limiter les démarches de tiers vers un poste ou un système informatique (notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental, filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan and repair). Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données pour les réseaux de communication mondial de type Internet ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels. Enregistrement de noms de domaine. Sécurité et surveillance informatique.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-07
Date du BOPI : 13/02/2015

22/01/2014 : Internet Satellite

N° national/d'enregistrement : 4062599
Date de dépôt : 22/01/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 22/01/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; émetteurs de signaux électroniques. Appareils d'intercommunication ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels permettant la connexion à un réseau type Internet par ADSL ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux, de données ; logiciels de sécurité informatique, de contrôle d'accès, et pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, agenda électronique. Publications électroniques téléchargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; publicité en ligne sur un serveur informatique. Gestion des affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers informatiques ; stockage de données. Location de fichiers informatiques. Services d'accès et de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Référencement de sites Internet et de noms de domaine en tant que liste de liens en référence. Abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique ; services de transmission et de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet. Transmission d'informations, de données, de messages, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique. Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès et des connexions à des serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision, une console de jeux ou un assistant numérique personnel (PDA). Diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non. Location d'appareils de télécommunication, de routeurs, de modems, d'antennes. Location d'équipements de communication spécifique installés par un opérateur de télécommunications chez un client (Customers Premises Equipment). Location d'appareils pour la transmission de messages. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Informations relatives à l'éligibilité d'une connexion à un réseau de télécommunication de type Internet. Informations en matière de télécommunication. Service d'assistance, d'information et de conseil en matière de télécommunications ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formations ; formations informatiques ; formations relatives aux télécommunications et à l'utilisation d'Internet et à l'installation des équipements permettant la connexion à un réseau de télécommunication de type Internet ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet et aux télécommunications ; services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données, de sons, d'images ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet (fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de pages Web, de blogs ; hébergement de serveurs reliés à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; location de serveurs Web ; création, réservation, enregistrement, mise en service, gestion, renouvellement, référencement et optimisation de noms de domaine et de sites Internet ; création et entretien de sites Web pour les tiers ; mise à disposition (location) d'applications logicielles pour la création, l'entretien et la mise à jour de sites Internet ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet, noms de domaine et en matière de sécurité informatique. Location et gestion de serveurs informatiques. Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet. Protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique, services destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; services informatiques destinés à contrôler ou limiter les démarches de tiers vers un poste ou un système informatique (notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental, filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan and repair). Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données pour les réseaux de communication mondial de type Internet ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels. Enregistrement de noms de domaine. Sécurité et surveillance informatique.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

08/01/2014 : INTERNET SATELLITE

N° national/d'enregistrement : 4059257
Date de dépôt : 08/01/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; émetteurs de signaux électroniques. Appareils d'intercommunication ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels permettant la connexion à un réseau type Internet par ADSL ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux, de données ; logiciels de sécurité informatique, de contrôle d'accès, et pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, agenda électronique. Publications électroniques téléchargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; publicité en ligne sur un serveur informatique. Gestion des affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers informatiques ; stockage de données. Location de fichiers informatiques. Services d'accès et de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Référencement de sites Internet et de noms de domaine en tant que liste de liens en référence. Abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique ; services de transmission et de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet. Transmission d'informations, de données, de messages, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique. Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès et des connexions à des serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision, une console de jeux ou un assistant numérique personnel (PDA). Diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non. Location d'appareils de télécommunication, de routeurs, de modems, d'antennes. Location d'équipements de communication spécifique installés par un opérateur de télécommunications chez un client (Customers Premises Equipment). Location d'appareils pour la transmission de messages. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Informations relatives à l'éligibilité d'une connexion à un réseau de télécommunication de type Internet. Informations en matière de télécommunication. Service d'assistance en matière de panne de télécommunications ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formations ; formations informatiques ; formations relatives aux télécommunications et à l'utilisation d'Internet et à l'installation des équipements permettant la connexion à un réseau de télécommunication de type Internet ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet et aux télécommunications ; services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données, de sons, d'images ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de pages Web, de blogs ; hébergement de serveurs reliés à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; location de serveurs Web ; création, réservation, enregistrement, mise en service, gestion, renouvellement, référencement et optimisation de noms de domaine et de sites Internet ; création et entretien de sites Web pour les tiers ; mise à disposition d'applications logicielles pour la création, l'entretien et la mise à jour de sites Internet ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet, noms de domaine et en matière de sécurité informatique. Location et gestion de serveurs informatiques. Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet. Protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique, services destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; services destinés à contrôler ou limiter les démarches de tiers vers un poste ou un système informatique (notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental, filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan and repair). Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données pour les réseaux de communication mondial de type Internet ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels. Enregistrement de noms de domaine. Sécurité et surveillance informatique.

Déposant 1 : NORDNET, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 RUE DE HEM
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : CABINET DS AVOCATS, Mme. Clothilde DELBECQ
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 678643
Date de demande : 02/09/2016
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

19/11/2013 : CONNECT' ECOLES

N° national/d'enregistrement : 4048351
Date de dépôt : 19/11/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; publicité en ligne sur un serveur informatique. Gestion des affaires commerciales et administratives. Recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Référencement de sites Internet et de noms de domaine en tant que liste de liens en référence. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet et aux télécommunications.

Déposant 1 : NORDNET, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : CABINET DS AVOCATS, Mme DELBECQ CLOTHILDE
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

19/11/2013 : CONNECT' ECOLES

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; publicité en ligne sur un serveur informatique. Gestion des affaires commerciales et administratives. Recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Référencement de sites Internet et de noms de domaine en tant que liste de liens en référence. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet et aux télécommunications.

Déposant 1 : NORDNET, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : CABINET DS AVOCATS, Mme DELBECQ CLOTHILDE
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 685000
Date de demande : 29/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

19/11/2013 : CONNECT' ECOLES

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; publicité en ligne sur un serveur informatique. Gestion des affaires commerciales et administratives. Recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Référencement de sites Internet et de noms de domaine en tant que liste de liens en référence. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet et aux télécommunications.

Déposant 1 : NORDNET, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : CABINET DS AVOCATS, Mme DELBECQ CLOTHILDE
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 685000
Date de demande : 29/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 749638
Date de demande : 20/02/2019
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

09/04/2010 : PACK INTERNET SATELLITE

N° national/d'enregistrement : 3728754
Date de dépôt : 09/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 09/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; publicité en ligne sur un serveur informatique. Gestion des affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers informatiques ; stockage de données. Location de fichiers informatiques. Services de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Référencement de sites Internet et de noms de domaine en tant que liste de liens en référence. Abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique ; services de transmission et de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet. Transmission d'informations, de données, de messages, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique. Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès et de connexion à des serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision, une console de jeux ou un assistant numérique personnel (PDA). Diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non. Location d'appareils de télécommunication, de routeurs, de modems, d'antennes. Location d'équipements de communication spécifique installés par un opérateur de télécommunications chez un client (Customers Premises Equipment), location d'appareils pour la transmission de messages. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Informations relatives à l'éligibilité d'une connexion à un réseau de télécommunication de type Internet. Informations en matière de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations ; formations informatiques ; formations relatives aux télécommunications et à l'utilisation d'Internet et à l'installation des équipements permettant la connexion à un réseau de télécommunication de type Internet ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet et aux télécommunications.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de pages Web, de blogs ; hébergement de serveurs reliés à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; location de serveurs Web ; création, réservation, enregistrement, mise en service, gestion, renouvellement, référencement et optimisation de noms de domaine et de sites Internet ; création et entretien de sites Web pour les tiers ; mise à disposition d'applications logicielles pour la création, l'entretien et la mise à jour de sites Internet ; conseil informatique (analytique, technique), ingénierie, audit informatique (technique, commercial et technologique) en matière de sites Internet, noms de domaine. Location et gestion de serveurs informatiques. Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet. Protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique, services destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; services destinés à contrôler ou limiter les démarches de tiers vers un poste ou un système informatique (notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental, filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan and repair). Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels. Enregistrement de noms de domaine. Sécurité et surveillance informatique.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
20 Rue Denis Papin
59650 Villeneuve d'Ascq
FR

Mandataire 1 : MONTESQUIEU AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde
Adresse :
14 Rue du Vieux Faubourg, CS 50012
59042 Lille Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 571493
Date de demande : 12/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 749638
Date de demande : 20/02/2019
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736907
Date de demande : 20/01/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

09/04/2010 : PACK INTERNET SATELLITE

N° national/d'enregistrement : 3728754
Date de dépôt : 09/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 09/04/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; publicité en ligne sur un serveur informatique. Gestion des affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers informatiques ; stockage de données. Location de fichiers informatiques. Services de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Référencement de sites Internet et de noms de domaine en tant que liste de liens en référence. Abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique ; services de transmission et de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet. Transmission d'informations, de données, de messages, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique. Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès et de connexion à des serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision, une console de jeux ou un assistant numérique personnel (PDA). Diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non. Location d'appareils de télécommunication, de routeurs, de modems, d'antennes. Location d'équipements de communication spécifique installés par un opérateur de télécommunications chez un client (Customers Premises Equipment), location d'appareils pour la transmission de messages. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Informations relatives à l'éligibilité d'une connexion à un réseau de télécommunication de type Internet. Informations en matière de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations ; formations informatiques ; formations relatives aux télécommunications et à l'utilisation d'Internet et à l'installation des équipements permettant la connexion à un réseau de télécommunication de type Internet ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet et aux télécommunications.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de pages Web, de blogs ; hébergement de serveurs reliés à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; location de serveurs Web ; création, réservation, enregistrement, mise en service, gestion, renouvellement, référencement et optimisation de noms de domaine et de sites Internet ; création et entretien de sites Web pour les tiers ; mise à disposition d'applications logicielles pour la création, l'entretien et la mise à jour de sites Internet ; conseil informatique (analytique, technique), ingénierie, audit informatique (technique, commercial et technologique) en matière de sites Internet, noms de domaine. Location et gestion de serveurs informatiques. Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet. Protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique, services destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; services destinés à contrôler ou limiter les démarches de tiers vers un poste ou un système informatique (notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental, filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan and repair). Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels. Enregistrement de noms de domaine. Sécurité et surveillance informatique.

Déposant 1 : NordNet, société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
Château de la Bonnerie, 111 rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : Maître Nicolas GENTY, Cabinet FIDAL
Adresse :
Immeuble Crystal, ZAC Euralille – Romarin
59777 EURALILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

26/01/2010 : UN MONDE DE SOLUTIONS INTERNET

N° national/d'enregistrement : 3707642
Date de dépôt : 26/01/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/01/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; Emetteurs de signaux électroniques. Appareils d'intercommunication ; Appareils et matériels de télécommunications ; Appareils et matériels permettant la connexion à un réseau type Internet par ADSL ; Appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux, de données ; Logiciels de sécurité informatique, de contrôle d'accès, et pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, matériel informatique. Agenda électronique. Publications électroniques téléchargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications ; Services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; Publicité en ligne sur un serveur informatique. Gestion des affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers informatiques ; Stockage (saisie) de données. Location de fichiers informatiques. Services de mise à jour d'informations sur bases de données ; Recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Référencement de sites internet et de noms de domaine en tant que liste de liens en référence. Abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ; Messagerie électronique ; Service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique ; Services de transmission et de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet. Transmission d'informations, de données, de messages, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique. Fourniture d'accès à des bases de données ; Fourniture d'accès et de connexion à des serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision, une console de jeux ou un assistant numérique personnel (PDA). Diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non. ; Location d'appareils de télécommunication, de routeurs, de modems, d'antennes. Location d'équipements de communication spécifique installés par un opérateur de télécommunications chez un client (Customers Premises Equipment), Location d'appareils pour la transmission de messages. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Informations relatives à l'éligibilité d'une connexion à un réseau de télécommunication de type Internet. Informations en matière de télécommunication. ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations, Formations informatiques ; Formations relatives aux télécommunications et à l'utilisation d'Internet et à l'installation des équipements permettant la connexion à un réseau de télécommunication de type Internet ; Publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet et aux télécommunications ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique ; (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; Elaboration et conception de logiciels ; Programmation pour ordinateurs ; Installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; Référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; Hébergement de sites informatiques (sites web) ; Hébergement de pages web, de blogs ; Hébergement de serveurs reliés à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; Location de serveurs web ; Création, réservation, enregistrement, mise en service, gestion, renouvellement, référencement et optimisation de noms de domaine et de sites Internet ; Création et entretien de sites web pour les tiers ; Mise à disposition d'applications logicielles pour la création, l'entretien et la mise à jour de sites Internet ; Conseil informatique (analytique, technique) ingénierie, audit informatique (technique, commercial et technologique) en matière de sites Internet, noms de domaine. Location et gestion de serveurs informatiques. Fourniture de moteurs de recherche pour l'internet. Protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique, services destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; Services destinés à contrôler ou limiter les démarches de tiers vers un poste ou un système informatique (notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental, filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan and repair ). Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels. Enregistrement de noms de domaine. Sécurité et surveillance informatique.

Déposant 1 : NORDNET, société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489

Mandataire 1 : Nicolas GENTY

Bénéficiare 1 : NORDNET

26/01/2010 : UN MONDE DE SOLUTIONS INTERNET

N° national/d'enregistrement : 3707642
Date de dépôt : 26/01/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; Emetteurs de signaux électroniques. Appareils d'intercommunication ; Appareils et matériels de télécommunications ; Appareils et matériels permettant la connexion à un réseau type Internet par ADSL ; Appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux, de données ; Logiciels de sécurité informatique, de contrôle d'accès, et pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, matériel informatique. Agenda électronique. Publications électroniques téléchargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications ; Services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; Publicité en ligne sur un serveur informatique. Gestion des affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers informatiques ; Stockage (saisie) de données. Location de fichiers informatiques. Services de mise à jour d'informations sur bases de données ; Recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Référencement de sites internet et de noms de domaine en tant que liste de liens en référence. Abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ; Messagerie électronique ; Service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique ; Services de transmission et de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet. Transmission d'informations, de données, de messages, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique. Fourniture d'accès à des bases de données ; Fourniture d'accès et de connexion à des serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision, une console de jeux ou un assistant numérique personnel (PDA). Diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non. ; Location d'appareils de télécommunication, de routeurs, de modems, d'antennes. Location d'équipements de communication spécifique installés par un opérateur de télécommunications chez un client (Customers Premises Equipment), Location d'appareils pour la transmission de messages. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Informations relatives à l'éligibilité d'une connexion à un réseau de télécommunication de type Internet. Informations en matière de télécommunication. ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations, Formations informatiques ; Formations relatives aux télécommunications et à l'utilisation d'Internet et à l'installation des équipements permettant la connexion à un réseau de télécommunication de type Internet ; Publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet et aux télécommunications ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique ; (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; Elaboration et conception de logiciels ; Programmation pour ordinateurs ; Installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; Référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; Hébergement de sites informatiques (sites web) ; Hébergement de pages web, de blogs ; Hébergement de serveurs reliés à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; Location de serveurs web ; Création, réservation, enregistrement, mise en service, gestion, renouvellement, référencement et optimisation de noms de domaine et de sites Internet ; Création et entretien de sites web pour les tiers ; Mise à disposition d'applications logicielles pour la création, l'entretien et la mise à jour de sites Internet ; Conseil informatique (analytique, technique) ingénierie, audit informatique (technique, commercial et technologique) en matière de sites Internet, noms de domaine. Location et gestion de serveurs informatiques. Fourniture de moteurs de recherche pour l'internet. Protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique, services destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; Services destinés à contrôler ou limiter les démarches de tiers vers un poste ou un système informatique (notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental, filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan and repair ). Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels. Enregistrement de noms de domaine. Sécurité et surveillance informatique.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
20 Rue Denis Papin
59650 Villeneuve d'Ascq
FR

Mandataire 1 : MONTESQUIEU AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde
Adresse :
14 Rue du Vieux Faubourg, CS 50012
59042 Lille Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736880
Date de demande : 20/01/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

06/10/2009 : OUESTNET

N° national/d'enregistrement : 3681522
Date de dépôt : 06/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 06/10/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; émetteurs de signaux électroniques. Appareils d'intercommunication ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels permettant la connexion à un réseau type Internet par ADSL ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux, de données ; logiciels de sécurité informatique, de contrôle d'accès, et pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, agenda électronique. Publications électroniques téléchargeables.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; publicité en ligne sur un serveur informatique. Gestion des affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers informatiques ; stockage de données. Location de fichiers informatiques. Services de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Référencement de sites Internet et de noms de domaine en tant que liste de liens en référence. Abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique ; services de transmission et de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet. Transmission d'informations, de données, de messages, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique. Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès et des connexions à des serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision, une console de jeux ou un assistant numérique personnel (PDA). Diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non. Location d'appareils de télécommunication, de routeurs, de modems, d'antennes. Location d'équipements de communication spécifique installés par un opérateur de télécommunications chez un client (Customers Premises Equipment). Location d'appareils pour la transmission de messages. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Informations relatives à l'éligibilité d'une connexion à un réseau de télécommunication de type Internet. Informations en matière de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations ; formations informatiques ; formations relatives aux télécommunications et à l'utilisation d'Internet et à l'installation des équipements permettant la connexion à un réseau de télécommunication de type Internet ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet et aux télécommunications.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de pages Web, de blogs ; hébergement de serveurs reliés à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; location de serveurs Web ; création, réservation, enregistrement, mise en service, gestion, renouvellement, référencement et optimisation de noms de domaine et de sites Internet ; création et entretien de sites Web pour les tiers ; mise à disposition d'applications logicielles pour la création, l'entretien et la mise à jour de sites Internet ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet, noms de domaine et en matière de sécurité informatique. Location et gestion de serveurs informatiques. Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet. Protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique, services destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; services destinés à contrôler ou limiter les démarches de tiers vers un poste ou un système informatique (notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental, filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan and repair). Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels. Enregistrement de noms de domaine. Sécurité et surveillance informatique.

Déposant 1 : NordNet, société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
Château de la Bonnerie 111 rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : Maître Nicolas GENTY, Cabinet FIDAL
Adresse :
Immeuble Crystal ZAC Euralille – Romarin
59777 EURALILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

06/10/2009 : OUESTNET

N° national/d'enregistrement : 3681522
Date de dépôt : 06/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 06/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; émetteurs de signaux électroniques. Appareils d'intercommunication ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels permettant la connexion à un réseau type Internet par ADSL ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux, de données ; logiciels de sécurité informatique, de contrôle d'accès, et pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, agenda électronique. Publications électroniques téléchargeables.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; publicité en ligne sur un serveur informatique. Gestion des affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers informatiques ; stockage de données. Location de fichiers informatiques. Services de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Référencement de sites Internet et de noms de domaine en tant que liste de liens en référence. Abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique ; services de transmission et de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet. Transmission d'informations, de données, de messages, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique. Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès et des connexions à des serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision, une console de jeux ou un assistant numérique personnel (PDA). Diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non. Location d'appareils de télécommunication, de routeurs, de modems, d'antennes. Location d'équipements de communication spécifique installés par un opérateur de télécommunications chez un client (Customers Premises Equipment). Location d'appareils pour la transmission de messages. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Informations relatives à l'éligibilité d'une connexion à un réseau de télécommunication de type Internet. Informations en matière de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations ; formations informatiques ; formations relatives aux télécommunications et à l'utilisation d'Internet et à l'installation des équipements permettant la connexion à un réseau de télécommunication de type Internet ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet et aux télécommunications.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de pages Web, de blogs ; hébergement de serveurs reliés à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; location de serveurs Web ; création, réservation, enregistrement, mise en service, gestion, renouvellement, référencement et optimisation de noms de domaine et de sites Internet ; création et entretien de sites Web pour les tiers ; mise à disposition d'applications logicielles pour la création, l'entretien et la mise à jour de sites Internet ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet, noms de domaine et en matière de sécurité informatique. Location et gestion de serveurs informatiques. Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet. Protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique, services destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; services destinés à contrôler ou limiter les démarches de tiers vers un poste ou un système informatique (notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental, filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan and repair). Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels. Enregistrement de noms de domaine. Sécurité et surveillance informatique.

Déposant 1 : NordNet, société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
Château de la Bonnerie 111 rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : Maître Nicolas GENTY, Cabinet FIDAL
Adresse :
Immeuble Crystal ZAC Euralille – Romarin
59777 EURALILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

11/09/2009 : ESTNET

N° national/d'enregistrement : 3675511
Date de dépôt : 11/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 11/09/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; émetteurs de signaux électroniques. Appareils d'intercommunication ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels permettant la connexion à un réseau type Internet par ADSL ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux, de données ; logiciels de sécurité informatique, de contrôle d'accès, et pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, matériel informatique. Agenda électronique. Publications électroniques téléchargeables.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; publicité en ligne sur un serveur informatique. Gestion des affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers informatiques ; stockage de données. Location de fichiers informatiques. Services de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Référencement de sites Internet et de noms de domaine en tant que liste de liens en référence. Abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique ; services de transmission et de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet. Transmission d'informations, de données, de messages, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique. Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès et de connexion à des serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision, une console de jeux ou un assistant numérique personnel (PDA). Diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non. Location d'appareils de télécommunication, de routeurs, de modems, d'antennes. Location d'équipements de communication spécifique installés par un opérateur de télécommunications chez un client (Customers Premises Equipment), location d'appareils pour la transmission de messages. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Informations relatives à l'éligibilité d'une connexion à un réseau de télécommunication de type Internet. Informations en matière de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations ; formations informatiques ; formations relatives aux télécommunications et à l'utilisation d'Internet et à l'installation des équipements permettant la connexion à un réseau de télécommunication de type Internet ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet et aux télécommunications.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de pages Web, de blogs ; hébergement de serveurs reliés à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; location de serveurs Web ; création, réservation, enregistrement, mise en service, gestion, renouvellement, référencement et optimisation de noms de domaine et de sites Internet ; création et entretien de sites Web pour les tiers ; mise à disposition d'applications logicielles pour la création, l'entretien et la mise à jour de sites Internet ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet, noms de domaine et en matière de sécurité informatique. Location et gestion de serveurs informatiques. Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet. Protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique, services destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; services destinés à contrôler ou limiter les démarches de tiers vers un poste ou un système informatique (notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental, filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan and repair). Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels. Enregistrement de noms de domaine. Sécurité et surveillance informatique.

Déposant 1 : NordNet, société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
Château de la Bonnerie 111 rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : Maître Nicolas GENTY, Cabinet FIDAL
Adresse :
Immeuble Crystal ZAC Euralille Romarin
59777 EURALILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

11/09/2009 : SUDNET

N° national/d'enregistrement : 3675519
Date de dépôt : 11/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 11/09/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; émetteurs de signaux électroniques. Appareils d'intercommunication ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels permettant la connexion à un réseau type Internet par ADSL ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux, de données ; logiciels de sécurité informatique, de contrôle d'accès, et pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, matériel informatique. Agenda électronique. Publications électroniques téléchargeables.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; publicité en ligne sur un serveur informatique. Gestion des affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers informatiques ; stockage de données. Location de fichiers informatiques. Services de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Référencement de sites Internet et de noms de domaine en tant que liste de liens en référence. Abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique ; services de transmission et de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet. Transmission d'informations, de données, de messages, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique. Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès et de connexion à des serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision, une console de jeux ou un assistant numérique personnel (PDA). Diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non. Location d'appareils de télécommunication, de routeurs, de modems, d'antennes. Location d'équipements de communication spécifique installés par un opérateur de télécommunications chez un client (Customers Premises Equipment), location d'appareils pour la transmission de messages. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Informations relatives à l'éligibilité d'une connexion à un réseau de télécommunication de type Internet. Informations en matière de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations ; formations informatiques ; formations relatives aux télécommunications et à l'utilisation d'Internet et à l'installation des équipements permettant la connexion à un réseau de télécommunication de type Internet ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet et aux télécommunications.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de pages Web, de blogs ; hébergement de serveurs reliés à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; location de serveurs Web ; création, réservation, enregistrement, mise en service, gestion, renouvellement, référencement et optimisation de noms de domaine et de sites Internet ; création et entretien de sites Web pour les tiers ; mise à disposition d'applications logicielles pour la création, l'entretien et la mise à jour de sites Internet ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet, noms de domaine et en matière de sécurité informatique. Location et gestion de serveurs informatiques. Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet. Protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique, services destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; services destinés à contrôler ou limiter les démarches de tiers vers un poste ou un système informatique (notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental, filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan and repair). Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels. Enregistrement de noms de domaine. Sécurité et surveillance informatique.

Déposant 1 : NordNet, société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
Château de la Bonnerie 111 rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : Maître Nicolas GENTY, Cabinet FIDAL
Adresse :
Immeuble Crystal ZAC Euralille – Romarin
59777 EURALILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

11/09/2009 : ESTNET

N° national/d'enregistrement : 3675511
Date de dépôt : 11/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 11/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; émetteurs de signaux électroniques. Appareils d'intercommunication ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels permettant la connexion à un réseau type Internet par ADSL ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux, de données ; logiciels de sécurité informatique, de contrôle d'accès, et pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, matériel informatique. Agenda électronique. Publications électroniques téléchargeables.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; publicité en ligne sur un serveur informatique. Gestion des affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers informatiques ; stockage de données. Location de fichiers informatiques. Services de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Référencement de sites Internet et de noms de domaine en tant que liste de liens en référence. Abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique ; services de transmission et de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet. Transmission d'informations, de données, de messages, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique. Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès et de connexion à des serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision, une console de jeux ou un assistant numérique personnel (PDA). Diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non. Location d'appareils de télécommunication, de routeurs, de modems, d'antennes. Location d'équipements de communication spécifique installés par un opérateur de télécommunications chez un client (Customers Premises Equipment), location d'appareils pour la transmission de messages. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Informations relatives à l'éligibilité d'une connexion à un réseau de télécommunication de type Internet. Informations en matière de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations ; formations informatiques ; formations relatives aux télécommunications et à l'utilisation d'Internet et à l'installation des équipements permettant la connexion à un réseau de télécommunication de type Internet ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet et aux télécommunications.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de pages Web, de blogs ; hébergement de serveurs reliés à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; location de serveurs Web ; création, réservation, enregistrement, mise en service, gestion, renouvellement, référencement et optimisation de noms de domaine et de sites Internet ; création et entretien de sites Web pour les tiers ; mise à disposition d'applications logicielles pour la création, l'entretien et la mise à jour de sites Internet ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet, noms de domaine et en matière de sécurité informatique. Location et gestion de serveurs informatiques. Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet. Protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique, services destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; services destinés à contrôler ou limiter les démarches de tiers vers un poste ou un système informatique (notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental, filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan and repair). Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels. Enregistrement de noms de domaine. Sécurité et surveillance informatique.

Déposant 1 : NordNet, société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
Château de la Bonnerie 111 rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : Maître Nicolas GENTY, Cabinet FIDAL
Adresse :
Immeuble Crystal ZAC Euralille Romarin
59777 EURALILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

11/09/2009 : SUDNET

N° national/d'enregistrement : 3675519
Date de dépôt : 11/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 11/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; émetteurs de signaux électroniques. Appareils d'intercommunication ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels permettant la connexion à un réseau type Internet par ADSL ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux, de données ; logiciels de sécurité informatique, de contrôle d'accès, et pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, matériel informatique. Agenda électronique. Publications électroniques téléchargeables.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; publicité en ligne sur un serveur informatique. Gestion des affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers informatiques ; stockage de données. Location de fichiers informatiques. Services de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Référencement de sites Internet et de noms de domaine en tant que liste de liens en référence. Abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique ; services de transmission et de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet. Transmission d'informations, de données, de messages, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique. Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès et de connexion à des serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision, une console de jeux ou un assistant numérique personnel (PDA). Diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non. Location d'appareils de télécommunication, de routeurs, de modems, d'antennes. Location d'équipements de communication spécifique installés par un opérateur de télécommunications chez un client (Customers Premises Equipment), location d'appareils pour la transmission de messages. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Informations relatives à l'éligibilité d'une connexion à un réseau de télécommunication de type Internet. Informations en matière de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations ; formations informatiques ; formations relatives aux télécommunications et à l'utilisation d'Internet et à l'installation des équipements permettant la connexion à un réseau de télécommunication de type Internet ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet et aux télécommunications.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de pages Web, de blogs ; hébergement de serveurs reliés à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; location de serveurs Web ; création, réservation, enregistrement, mise en service, gestion, renouvellement, référencement et optimisation de noms de domaine et de sites Internet ; création et entretien de sites Web pour les tiers ; mise à disposition d'applications logicielles pour la création, l'entretien et la mise à jour de sites Internet ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet, noms de domaine et en matière de sécurité informatique. Location et gestion de serveurs informatiques. Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet. Protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique, services destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; services destinés à contrôler ou limiter les démarches de tiers vers un poste ou un système informatique (notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental, filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan and repair). Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels. Enregistrement de noms de domaine. Sécurité et surveillance informatique.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
20 Rue Denis Papin
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : MONTESQUIEU AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde
Adresse :
14 Rue Du Vieux Faubourg, CS 50012
59042 LILLE Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2711431
Date de demande : 01/04/2019
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

14/05/2009 : URBADSL

N° national/d'enregistrement : 3650598
Date de dépôt : 14/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; émetteurs de signaux électroniques. Appareils d'intercommunication ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels permettant la connexion à un réseau type Internet par ADSL ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux, de données ; logiciels de sécurité informatique, de contrôle d'accès, et pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, matériel informatique. Agenda électronique. Publications électroniques téléchargeables.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; publicité en ligne sur un serveur informatique. Gestion des affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers informatiques ; stockage de données. Location de fichiers informatiques. Services de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Référencement de sites Internet et de noms de domaine en tant que liste de liens en référence. Abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique ; services de transmission et de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet. Transmission d'informations, de données, de messages, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique. Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès et de connexion à des serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision, une console de jeux ou un assistant numérique personnel (PDA). Diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non. Location d'appareils de télécommunication, de routeurs, de modems, d'antennes. Location d'équipements de communication spécifique installés par un opérateur de télécommunications chez un client (Customers Premises Equipment), location d'appareils pour la transmission de messages. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Informations relatives à l'éligibilité d'une connexion à un réseau de télécommunication de type Internet. Informations en matière de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations ; formations informatiques ; formations relatives aux télécommunications et à l'utilisation d'Internet et à l'installation des équipements permettant la connexion à un réseau de télécommunication de type Internet ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet et aux télécommunications.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de pages Web, de blogs ; hébergement de serveurs reliés à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; location de serveurs Web ; création, réservation, enregistrement, mise en service, gestion, renouvellement, référencement et optimisation de noms de domaine et de sites Internet ; création et entretien de sites Web pour les tiers ; mise à disposition d'applications logicielles pour la création, l'entretien et la mise à jour de sites Internet ; conseil informatique (analytique, technique), ingénierie, audit informatique (technique, commercial et technologique) en matière de sites Internet, noms de domaine et en matière de sécurité informatique. Location et gestion de serveurs informatiques. Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet. Protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique, services destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; services destinés à contrôler ou limiter les démarches de tiers vers un poste ou un système informatique (notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental, filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan and repair). Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels. Enregistrement de noms de domaine. Sécurité et surveillance informatique.

Déposant 1 : NordNet, société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
Château de la Bonnerie 111 rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : Maître Nicolas GENTY, Cabinet FIDAL
Adresse :
Immeuble Crystal ZAC Euralille Romarin
59777 EURALILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

14/05/2009 : URBADSL

N° national/d'enregistrement : 3650598
Date de dépôt : 14/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/05/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; émetteurs de signaux électroniques. Appareils d'intercommunication ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels permettant la connexion à un réseau type Internet par ADSL ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux, de données ; logiciels de sécurité informatique, de contrôle d'accès, et pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, matériel informatique. Agenda électronique. Publications électroniques téléchargeables.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; publicité en ligne sur un serveur informatique. Gestion des affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers informatiques ; stockage de données. Location de fichiers informatiques. Services de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Référencement de sites Internet et de noms de domaine en tant que liste de liens en référence. Abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique ; services de transmission et de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet. Transmission d'informations, de données, de messages, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique. Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès et de connexion à des serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision, une console de jeux ou un assistant numérique personnel (PDA). Diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non. Location d'appareils de télécommunication, de routeurs, de modems, d'antennes. Location d'équipements de communication spécifique installés par un opérateur de télécommunications chez un client (Customers Premises Equipment), location d'appareils pour la transmission de messages. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Informations relatives à l'éligibilité d'une connexion à un réseau de télécommunication de type Internet. Informations en matière de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations ; formations informatiques ; formations relatives aux télécommunications et à l'utilisation d'Internet et à l'installation des équipements permettant la connexion à un réseau de télécommunication de type Internet ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet et aux télécommunications.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de pages Web, de blogs ; hébergement de serveurs reliés à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; location de serveurs Web ; création, réservation, enregistrement, mise en service, gestion, renouvellement, référencement et optimisation de noms de domaine et de sites Internet ; création et entretien de sites Web pour les tiers ; mise à disposition d'applications logicielles pour la création, l'entretien et la mise à jour de sites Internet ; conseil informatique (analytique, technique), ingénierie, audit informatique (technique, commercial et technologique) en matière de sites Internet, noms de domaine et en matière de sécurité informatique. Location et gestion de serveurs informatiques. Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet. Protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique, services destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; services destinés à contrôler ou limiter les démarches de tiers vers un poste ou un système informatique (notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental, filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan and repair). Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels. Enregistrement de noms de domaine. Sécurité et surveillance informatique.

Déposant 1 : NordNet, société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
Château de la Bonnerie 111 rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : Maître Nicolas GENTY, Cabinet FIDAL
Adresse :
Immeuble Crystal ZAC Euralille Romarin
59777 EURALILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

25/11/2008 : MES DOCUMENTS PARTAGES

N° national/d'enregistrement : 3613565
Date de dépôt : 25/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 25/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; émetteurs de signaux électroniques. Appareils d'intercommunication ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels permettant la connexion à un réseau type Internet par ADSL ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux, de données ; logiciels de sécurité informatique, de contrôle d'accès, et pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, matériel informatique. Agenda électronique. Publications électroniques téléchargeables.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; publicité en ligne sur un serveur informatique. Gestion des affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers informatiques ; stockage de données. Location de fichiers informatiques. Services de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Référencement de sites Internet et de noms de domaine en tant que liste de liens en référence. Abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique ; services de transmission et de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet. Transmission d'informations, de données, de messages, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique. Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès et de connexion à des serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision, une console de jeux ou un assistant numérique personnel (PDA). Diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non. Location d'appareils de télécommunication, de routeurs, de modems, d'antennes. Location d'équipements de communication spécifique installés par un opérateur de télécommunications chez un client (Customers Premises Equipment), location d'appareils pour la transmission de messages. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Informations relatives à l'éligibilité d'une connexion à un réseau de télécommunication de type Internet. Informations en matière de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations ; formations informatiques ; formations relatives aux télécommunications et à l'utilisation d'Internet et à l'installation des équipements permettant la connexion à un réseau de télécommunication de type Internet ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet et aux télécommunications.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de pages Web, de blogs ; hébergement de serveurs reliés à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; location de serveurs Web ; création, réservation, enregistrement, mise en service, gestion, renouvellement, référencement et optimisation de noms de domaine et de sites Internet ; création et entretien de sites Web pour les tiers ; mise à disposition d'applications logicielles pour la création, l'entretien et la mise à jour de sites Internet ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet, noms de domaine et en matière de sécurité informatique. Location et gestion de serveurs informatiques. Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet. Protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique, services destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; services destinés à contrôler ou limiter les démarches de tiers vers un poste ou un système informatique (notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental, filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan and repair). Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels. Enregistrement de noms de domaine. Sécurité et surveillance informatique.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : MONTESQUIEU AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde
Adresse :
14 Rue Du Vieux Faubourg, CS 50012
59042 LILLE Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-01
Date du BOPI : 02/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697202
Date de demande : 30/10/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

25/11/2008 : MES DOCUMENTS SAUVEGARDES

N° national/d'enregistrement : 3613570
Date de dépôt : 25/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 25/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; émetteurs de signaux électroniques. Appareils d'intercommunication ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels permettant la connexion à un réseau type Internet par ADSL ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux, de données ; logiciels de sécurité informatique, de contrôle d'accès, et pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, matériel informatique. Agenda électronique. Publications électroniques téléchargeables.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; publicité en ligne sur un serveur informatique. Gestion des affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers informatiques ; stockage de données. Location de fichiers informatiques. Services de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Référencement de sites Internet et de noms de domaine en tant que liste de liens en référence. Abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique ; services de transmission et de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet. Transmission d'informations, de données, de messages, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique. Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès et de connexion à des serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision, une console de jeux ou un assistant numérique personnel (PDA). Diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non. Location d'appareils de télécommunication, de routeurs, de modems, d'antennes. Location d'équipements de communication spécifique installés par un opérateur de télécommunications chez un client (Customers Premises Equipment), location d'appareils pour la transmission de messages. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Informations relatives à l'éligibilité d'une connexion à un réseau de télécommunication de type Internet. Informations en matière de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations ; formations informatiques ; formations relatives aux télécommunications et à l'utilisation d'Internet et à l'installation des équipements permettant la connexion à un réseau de télécommunication de type Internet ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet et aux télécommunications.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de pages Web, de blogs ; hébergement de serveurs reliés à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; location de serveurs Web ; création, réservation, enregistrement, mise en service, gestion, renouvellement, référencement et optimisation de noms de domaine et de sites Internet ; création et entretien de sites Web pour les tiers ; mise à disposition d'applications logicielles pour la création, l'entretien et la mise à jour de sites Internet ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet, noms de domaine et en matière de sécurité informatique. Location et gestion de serveurs informatiques. Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet. Protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique, services destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; services destinés à contrôler ou limiter les démarches de tiers vers un poste ou un système informatique (notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental, filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan and repair). Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels. Enregistrement de noms de domaine. Sécurité et surveillance informatique.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : MONTESQUIEU AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde
Adresse :
14 Rue Du Vieux Faubourg, CS 50012
59042 LILLE Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-01
Date du BOPI : 02/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697207
Date de demande : 30/10/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

25/11/2008 : MES DOCUMENTS PARTAGES

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; émetteurs de signaux électroniques. Appareils d'intercommunication ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels permettant la connexion à un réseau type Internet par ADSL ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux, de données ; logiciels de sécurité informatique, de contrôle d'accès, et pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, matériel informatique. Agenda électronique. Publications électroniques téléchargeables.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; publicité en ligne sur un serveur informatique. Gestion des affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers informatiques ; stockage de données. Location de fichiers informatiques. Services de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Référencement de sites Internet et de noms de domaine en tant que liste de liens en référence. Abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique ; services de transmission et de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet. Transmission d'informations, de données, de messages, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique. Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès et de connexion à des serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision, une console de jeux ou un assistant numérique personnel (PDA). Diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non. Location d'appareils de télécommunication, de routeurs, de modems, d'antennes. Location d'équipements de communication spécifique installés par un opérateur de télécommunications chez un client (Customers Premises Equipment), location d'appareils pour la transmission de messages. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Informations relatives à l'éligibilité d'une connexion à un réseau de télécommunication de type Internet. Informations en matière de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations ; formations informatiques ; formations relatives aux télécommunications et à l'utilisation d'Internet et à l'installation des équipements permettant la connexion à un réseau de télécommunication de type Internet ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet et aux télécommunications.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de pages Web, de blogs ; hébergement de serveurs reliés à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; location de serveurs Web ; création, réservation, enregistrement, mise en service, gestion, renouvellement, référencement et optimisation de noms de domaine et de sites Internet ; création et entretien de sites Web pour les tiers ; mise à disposition d'applications logicielles pour la création, l'entretien et la mise à jour de sites Internet ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet, noms de domaine et en matière de sécurité informatique. Location et gestion de serveurs informatiques. Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet. Protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique, services destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; services destinés à contrôler ou limiter les démarches de tiers vers un poste ou un système informatique (notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental, filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan and repair). Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels. Enregistrement de noms de domaine. Sécurité et surveillance informatique.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : MONTESQUIEU AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde
Adresse :
14 Rue Du Vieux Faubourg, CS 50012
59042 LILLE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-01
Date du BOPI : 02/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697202
Date de demande : 30/10/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

25/11/2008 : MES DOCUMENTS SAUVEGARDES

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; émetteurs de signaux électroniques. Appareils d'intercommunication ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels permettant la connexion à un réseau type Internet par ADSL ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux, de données ; logiciels de sécurité informatique, de contrôle d'accès, et pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, matériel informatique. Agenda électronique. Publications électroniques téléchargeables.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; publicité en ligne sur un serveur informatique. Gestion des affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers informatiques ; stockage de données. Location de fichiers informatiques. Services de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Référencement de sites Internet et de noms de domaine en tant que liste de liens en référence. Abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique ; services de transmission et de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet. Transmission d'informations, de données, de messages, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique. Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès et de connexion à des serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision, une console de jeux ou un assistant numérique personnel (PDA). Diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non. Location d'appareils de télécommunication, de routeurs, de modems, d'antennes. Location d'équipements de communication spécifique installés par un opérateur de télécommunications chez un client (Customers Premises Equipment), location d'appareils pour la transmission de messages. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Informations relatives à l'éligibilité d'une connexion à un réseau de télécommunication de type Internet. Informations en matière de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations ; formations informatiques ; formations relatives aux télécommunications et à l'utilisation d'Internet et à l'installation des équipements permettant la connexion à un réseau de télécommunication de type Internet ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet et aux télécommunications.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de pages Web, de blogs ; hébergement de serveurs reliés à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; location de serveurs Web ; création, réservation, enregistrement, mise en service, gestion, renouvellement, référencement et optimisation de noms de domaine et de sites Internet ; création et entretien de sites Web pour les tiers ; mise à disposition d'applications logicielles pour la création, l'entretien et la mise à jour de sites Internet ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet, noms de domaine et en matière de sécurité informatique. Location et gestion de serveurs informatiques. Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet. Protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique, services destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; services destinés à contrôler ou limiter les démarches de tiers vers un poste ou un système informatique (notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental, filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan and repair). Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels. Enregistrement de noms de domaine. Sécurité et surveillance informatique.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : MONTESQUIEU AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde
Adresse :
14 Rue Du Vieux Faubourg, CS 50012
59042 LILLE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-01
Date du BOPI : 02/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697207
Date de demande : 30/10/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

04/07/2008 : [InternetBis.com Enfin, le haut débit partout]

N° national/d'enregistrement : 3586425
Date de dépôt : 04/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 04/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; émetteurs de signaux électroniques. Appareils d'intercommunication ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels permettant la connexion à un réseau type Internet par ADSL ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux, de données ; logiciels de sécurité informatique, de contrôle d'accès, et pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, matériel informatique. Agenda électronique. Publications électroniques téléchargeables.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; publicité en ligne sur un serveur informatique. Gestion des affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers informatiques ; stockage de données. Location de fichiers informatiques. Services de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Référencement de sites Internet et de noms de domaine en tant que liste de liens en référence. Abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique ; services de transmission et de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet. Transmission d'informations, de données, de messages, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique. Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès et de connexion à des serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision, une console de jeux ou un assistant numérique personnel (PDA). Diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non. Location d'appareils de télécommunication, de routeurs, de modems, d'antennes. Location d'équipements de communication spécifique installés par un opérateur de télécommunications chez un client (Customers Premises Equipment), location d'appareils pour la transmission de messages. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Informations relatives à l'éligibilité d'une connexion à un réseau de télécommunication de type Internet. Informations en matière de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations ; formations informatiques ; formations relatives aux télécommunications et à l'utilisation d'Internet et à l'installation des équipements permettant la connexion à un réseau de télécommunication de type Internet ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet et aux télécommunications.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de pages Web, de blogs ; hébergement de serveurs reliés à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; location de serveurs Web ; création, réservation, enregistrement, mise en service, gestion, renouvellement, référencement et optimisation de noms de domaine et de sites Internet ; création et entretien de sites Web pour les tiers ; mise à disposition d'applications logicielles pour la création, l'entretien et la mise à jour de sites Internet ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet, noms de domaine et en matière de sécurité informatique. Location et gestion de serveurs informatiques. Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet. Protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique, services destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; services destinés à contrôler ou limiter les démarches de tiers vers un poste ou un système informatique (notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental, filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan and repair). Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels. Enregistrement de noms de domaine. Sécurité et surveillance informatique.

Déposant 1 : NordNet société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489

Mandataire 1 : Maître Nicolas GENTY Cabinet FIDAL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-32
Date du BOPI : 08/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

04/07/2008 : Internet Bis

N° national/d'enregistrement : 3586428
Date de dépôt : 04/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 04/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; émetteurs de signaux électroniques. Appareils d'intercommunication ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels permettant la connexion à un réseau type Internet par ADSL ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux, de données ; logiciels de sécurité informatique, de contrôle d'accès, et pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, matériel informatique. Agenda électronique. Publications électroniques téléchargeables.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; publicité en ligne sur un serveur informatique. Gestion des affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers informatiques ; stockage de données. Location de fichiers informatiques. Services de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Référencement de sites Internet et de noms de domaine en tant que liste de liens en référence. Abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique ; services de transmission et de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet. Transmission d'informations, de données, de messages, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique. Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès et de connexion à des serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision, une console de jeux ou un assistant numérique personnel (PDA). Diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non. Location d'appareils de télécommunication, de routeurs, de modems, d'antennes. Location d'équipements de communication spécifique installés par un opérateur de télécommunications chez un client (Customers Premises Equipment), location d'appareils pour la transmission de messages. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Informations relatives à l'éligibilité d'une connexion à un réseau de télécommunication de type Internet. Informations en matière de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations ; formations informatiques ; formations relatives aux télécommunications et à l'utilisation d'Internet et à l'installation des équipements permettant la connexion à un réseau de télécommunication de type Internet ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet et aux télécommunications.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de pages Web, de blogs ; hébergement de serveurs reliés à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; location de serveurs Web ; création, réservation, enregistrement, mise en service, gestion, renouvellement, référencement et optimisation de noms de domaine et de sites Internet ; création et entretien de sites Web pour les tiers ; mise à disposition d'applications logicielles pour la création, l'entretien et la mise à jour de sites Internet ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet, noms de domaine et en matière de sécurité informatique. Location et gestion de serveurs informatiques. Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet. Protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique, services destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; services destinés à contrôler ou limiter les démarches de tiers vers un poste ou un système informatique (notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental, filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan and repair). Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels. Enregistrement de noms de domaine. Sécurité et surveillance informatique.

Déposant 1 : NordNet société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489

Mandataire 1 : Maître Nicolas GENTY Cabinet FIDAL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-32
Date du BOPI : 08/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

04/07/2008 : InternetBis

N° national/d'enregistrement : 3586431
Date de dépôt : 04/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 04/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; émetteurs de signaux électroniques. Appareils d'intercommunication ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels permettant la connexion à un réseau type Internet par ADSL ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux, de données ; logiciels de sécurité informatique, de contrôle d'accès, et pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, matériel informatique. Agenda électronique. Publications électroniques téléchargeables.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; publicité en ligne sur un serveur informatique. Gestion des affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers informatiques ; stockage de données. Location de fichiers informatiques. Services de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Référencement de sites Internet et de noms de domaine en tant que liste de liens en référence. Abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique ; services de transmission et de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet. Transmission d'informations, de données, de messages, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique. Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès et de connexion à des serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision, une console de jeux ou un assistant numérique personnel (PDA). Diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non. Location d'appareils de télécommunication, de routeurs, de modems, d'antennes. Location d'équipements de communication spécifique installés par un opérateur de télécommunications chez un client (Customers Premises Equipment), location d'appareils pour la transmission de messages. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Informations relatives à l'éligibilité d'une connexion à un réseau de télécommunication de type Internet. Informations en matière de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations ; formations informatiques ; formations relatives aux télécommunications et à l'utilisation d'Internet et à l'installation des équipements permettant la connexion à un réseau de télécommunication de type Internet ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet et aux télécommunications.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de pages Web, de blogs ; hébergement de serveurs reliés à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; location de serveurs Web ; création, réservation, enregistrement, mise en service, gestion, renouvellement, référencement et optimisation de noms de domaine et de sites Internet ; création et entretien de sites Web pour les tiers ; mise à disposition d'applications logicielles pour la création, l'entretien et la mise à jour de sites Internet ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet, noms de domaine et en matière de sécurité informatique. Location et gestion de serveurs informatiques. Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet. Protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique, services destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; services destinés à contrôler ou limiter les démarches de tiers vers un poste ou un système informatique (notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental, filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan and repair). Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels. Enregistrement de noms de domaine. Sécurité et surveillance informatique.

Déposant 1 : NordNet société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489

Mandataire 1 : Maître Nicolas GENTY Cabinet FIDAL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-32
Date du BOPI : 08/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

04/07/2008 : Pack NordNet ADSL

N° national/d'enregistrement : 3586433
Date de dépôt : 04/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 04/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; émetteurs de signaux électroniques. Appareils d'intercommunication ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels permettant la connexion à un réseau type Internet par ADSL ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux, de données ; logiciels de sécurité informatique, de contrôle d'accès, et pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, matériel informatique. Agenda électronique. Publications électroniques téléchargeables.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; publicité en ligne sur un serveur informatique. Gestion des affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers informatiques ; stockage de données. Location de fichiers informatiques. Services de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Référencement de sites Internet et de noms de domaine en tant que liste de liens en référence. Abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique ; services de transmission et de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet. Transmission d'informations, de données, de messages, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique. Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès et de connexion à des serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision, une console de jeux ou un assistant numérique personnel (PDA). Diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non. Location d'appareils de télécommunication, de routeurs, de modems, d'antennes. Location d'équipements de communication spécifique installés par un opérateur de télécommunications chez un client (Customers Premises Equipment), location d'appareils pour la transmission de messages. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Informations relatives à l'éligibilité d'une connexion à un réseau de télécommunication de type Internet. Informations en matière de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations ; formations informatiques ; formations relatives aux télécommunications et à l'utilisation d'Internet et à l'installation des équipements permettant la connexion à un réseau de télécommunication de type Internet ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet et aux télécommunications.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de pages Web, de blogs ; hébergement de serveurs reliés à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; location de serveurs Web ; création, réservation, enregistrement, mise en service, gestion, renouvellement, référencement et optimisation de noms de domaine et de sites Internet ; création et entretien de sites Web pour les tiers ; mise à disposition d'applications logicielles pour la création, l'entretien et la mise à jour de sites Internet ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet, noms de domaine et en matière de sécurité informatique. Location et gestion de serveurs informatiques. Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet. Protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique, services destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; services destinés à contrôler ou limiter les démarches de tiers vers un poste ou un système informatique (notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental, filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan and repair). Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels. Enregistrement de noms de domaine. Sécurité et surveillance informatique.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : MONTESQUIEU AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde
Adresse :
14 Rue Du Vieux Faubourg, CS 50012
59042 LILLE Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-32
Date du BOPI : 08/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2682975
Date de demande : 31/05/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

04/07/2008 : SECURITOOPRO

N° national/d'enregistrement : 3586436
Date de dépôt : 04/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 04/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; émetteurs de signaux électroniques. Appareils d'intercommunication ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels permettant la connexion à un réseau type Internet par ADSL ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux, de données ; logiciels de sécurité informatique, de contrôle d'accès, et pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, matériel informatique. Agenda électronique. Publications électroniques téléchargeables.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; publicité en ligne sur un serveur informatique. Gestion des affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers informatiques ; stockage de données. Location de fichiers informatiques. Services de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Référencement de sites Internet et de noms de domaine en tant que liste de liens en référence. Abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique ; services de transmission et de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet. Transmission d'informations, de données, de messages, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique. Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès et de connexion à des serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision, une console de jeux ou un assistant numérique personnel (PDA). Diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non. Location d'appareils de télécommunication, de routeurs, de modems, d'antennes. Location d'équipements de communication spécifique installés par un opérateur de télécommunications chez un client (Customers Premises Equipment), location d'appareils pour la transmission de messages. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Informations relatives à l'éligibilité d'une connexion à un réseau de télécommunication de type Internet. Informations en matière de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations ; formations informatiques ; formations relatives aux télécommunications et à l'utilisation d'Internet et à l'installation des équipements permettant la connexion à un réseau de télécommunication de type Internet ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet et aux télécommunications.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de pages Web, de blogs ; hébergement de serveurs reliés à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; location de serveurs Web ; création, réservation, enregistrement, mise en service, gestion, renouvellement, référencement et optimisation de noms de domaine et de sites Internet ; création et entretien de sites Web pour les tiers ; mise à disposition d'applications logicielles pour la création, l'entretien et la mise à jour de sites Internet ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet, noms de domaine et en matière de sécurité informatique. Location et gestion de serveurs informatiques. Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet. Protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique, services destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; services destinés à contrôler ou limiter les démarches de tiers vers un poste ou un système informatique (notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental, filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan and repair). Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels. Enregistrement de noms de domaine. Sécurité et surveillance informatique.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : MONTESQUIEU AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde
Adresse :
14 Rue Du Vieux Faubourg, CS 50012
59042 LILLE Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-32
Date du BOPI : 08/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2682986
Date de demande : 31/05/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

04/07/2008 : Pack NordNet ADSL

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; émetteurs de signaux électroniques. Appareils d'intercommunication ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels permettant la connexion à un réseau type Internet par ADSL ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux, de données ; logiciels de sécurité informatique, de contrôle d'accès, et pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, matériel informatique. Agenda électronique. Publications électroniques téléchargeables.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; publicité en ligne sur un serveur informatique. Gestion des affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers informatiques ; stockage de données. Location de fichiers informatiques. Services de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Référencement de sites Internet et de noms de domaine en tant que liste de liens en référence. Abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique ; services de transmission et de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet. Transmission d'informations, de données, de messages, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique. Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès et de connexion à des serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision, une console de jeux ou un assistant numérique personnel (PDA). Diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non. Location d'appareils de télécommunication, de routeurs, de modems, d'antennes. Location d'équipements de communication spécifique installés par un opérateur de télécommunications chez un client (Customers Premises Equipment), location d'appareils pour la transmission de messages. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Informations relatives à l'éligibilité d'une connexion à un réseau de télécommunication de type Internet. Informations en matière de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations ; formations informatiques ; formations relatives aux télécommunications et à l'utilisation d'Internet et à l'installation des équipements permettant la connexion à un réseau de télécommunication de type Internet ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet et aux télécommunications.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de pages Web, de blogs ; hébergement de serveurs reliés à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; location de serveurs Web ; création, réservation, enregistrement, mise en service, gestion, renouvellement, référencement et optimisation de noms de domaine et de sites Internet ; création et entretien de sites Web pour les tiers ; mise à disposition d'applications logicielles pour la création, l'entretien et la mise à jour de sites Internet ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet, noms de domaine et en matière de sécurité informatique. Location et gestion de serveurs informatiques. Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet. Protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique, services destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; services destinés à contrôler ou limiter les démarches de tiers vers un poste ou un système informatique (notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental, filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan and repair). Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels. Enregistrement de noms de domaine. Sécurité et surveillance informatique.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : MONTESQUIEU AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde
Adresse :
14 Rue Du Vieux Faubourg, CS 50012
59042 LILLE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-32
Date du BOPI : 08/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2682975
Date de demande : 31/05/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

04/07/2008 : SECURITOOPRO

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; émetteurs de signaux électroniques. Appareils d'intercommunication ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels permettant la connexion à un réseau type Internet par ADSL ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux, de données ; logiciels de sécurité informatique, de contrôle d'accès, et pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, matériel informatique. Agenda électronique. Publications électroniques téléchargeables.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; publicité en ligne sur un serveur informatique. Gestion des affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers informatiques ; stockage de données. Location de fichiers informatiques. Services de mise à jour d'informations sur bases de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Référencement de sites Internet et de noms de domaine en tant que liste de liens en référence. Abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériels publicitaires.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique ; services de transmission et de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet. Transmission d'informations, de données, de messages, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique. Fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès et de connexion à des serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision, une console de jeux ou un assistant numérique personnel (PDA). Diffusion et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non. Location d'appareils de télécommunication, de routeurs, de modems, d'antennes. Location d'équipements de communication spécifique installés par un opérateur de télécommunications chez un client (Customers Premises Equipment), location d'appareils pour la transmission de messages. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Informations relatives à l'éligibilité d'une connexion à un réseau de télécommunication de type Internet. Informations en matière de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations ; formations informatiques ; formations relatives aux télécommunications et à l'utilisation d'Internet et à l'installation des équipements permettant la connexion à un réseau de télécommunication de type Internet ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet et aux télécommunications.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; élaboration et conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques ; référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de pages Web, de blogs ; hébergement de serveurs reliés à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; location de serveurs Web ; création, réservation, enregistrement, mise en service, gestion, renouvellement, référencement et optimisation de noms de domaine et de sites Internet ; création et entretien de sites Web pour les tiers ; mise à disposition d'applications logicielles pour la création, l'entretien et la mise à jour de sites Internet ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet, noms de domaine et en matière de sécurité informatique. Location et gestion de serveurs informatiques. Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet. Protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique, services destinés à contrôler et gérer l'accès à Internet ; services destinés à contrôler ou limiter les démarches de tiers vers un poste ou un système informatique (notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental, filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan and repair). Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences de logiciels. Enregistrement de noms de domaine. Sécurité et surveillance informatique.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : MONTESQUIEU AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde
Adresse :
14 Rue Du Vieux Faubourg, CS 50012
59042 LILLE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-32
Date du BOPI : 08/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2682986
Date de demande : 31/05/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

13/11/2007 : NordNet Pack ADSL

N° national/d'enregistrement : 3537151
Date de dépôt : 13/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 13/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données, notamment modems ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; logiciels de sécurité informatique, logiciels de contrôle d'accès, logiciels pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, logiciel ou matériel informatique.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications, gestion des affaires commerciales et administratives, gestion commerciale et technique de fichiers informatiques ; stockage de données ; location de fichiers informatiques ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; services de mise à jour d'informations sur bases de données ; référencement de sites Internet en tant que liste de liens en référence.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique notamment service de transmission de courrier électronique ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision ou un assistant numérique personnel (PDA) ; services de fournitures d'accès (en ligne) ; services de transmission de données entre systèmes informatiques en réseau, en particulier dans le cadre de la transmission technique de services Internet ; diffusion, distribution et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non ; service de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunication entre utilisateurs et/ou fournisseurs d'accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet ou Intranet. Location de modems. Service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; service de fourniture d'accès à un réseau de télécommunication notamment au moyen d'une télévision ou d'un micro-ordinateur ; service de fourniture d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; service de fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations informatiques ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; services d'élaboration et de conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; service d'hébergement de serveur relié à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; services de création, de réservation, de mise en service, de gestion, de renouvellement, de référencement et d'optimisation de noms de domaine ; conseil en informatique ; conseil, ingénierie, audit relatifs aux noms de domaine ; création et gestion de noms de domaine ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet. Conseil, ingénierie, audit en matière de sécurité informatique. Gestion de serveurs informatiques.

Déposant 1 : NORDNET société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489

Mandataire 1 : Maître Nicolas GENTY Cabinet FIDAL Avocats

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 472484
Date de demande : 16/04/2008
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-51
Date du BOPI : 21/12/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-18

13/11/2007 : Pack site e-commerce

N° national/d'enregistrement : 3537141
Date de dépôt : 13/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 13/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données, notamment modems ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; logiciels de sécurité informatique, logiciels de contrôle d'accès, logiciels pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, logiciel ou matériel informatique.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications, gestion des affaires commerciales et administratives, gestion commerciale et technique de fichiers informatiques ; stockage de données ; location de fichiers informatiques ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; services de mise à jour d'informations sur bases de données ; référencement de sites Internet en tant que liste de liens en référence.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique notamment service de transmission de courrier électronique ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision ou un assistant numérique personnel (PDA) ; services de fournitures d'accès (en ligne) ; services de transmission de données entre systèmes informatiques en réseau, en particulier dans le cadre de la transmission technique de services Internet ; diffusion, distribution et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non ; service de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunication entre utilisateurs et/ou fournisseurs d'accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet ou Intranet. Location de modems. Service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; service de fourniture d'accès à un réseau de télécommunication notamment au moyen d'une télévision ou d'un micro-ordinateur ; service de fourniture d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; service de fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations informatiques ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; services d'élaboration et de conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; service d'hébergement de serveur relié à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; services de création, de réservation, de mise en service, de gestion, de renouvellement, de référencement et d'optimisation de noms de domaine ; conseil en informatique ; conseil, ingénierie, audit relatifs aux noms de domaine ; création et gestion de noms de domaine ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet. Conseil, ingénierie, audit en matière de sécurité informatique. Gestion de serveurs informatiques.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de concession de licences de logiciels.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : MONTESQUIEU AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde
Adresse :
14 Rue Du Vieux Faubourg, CS 50012
59042 LILLE Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-51
Date du BOPI : 21/12/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2664157
Date de demande : 15/11/2017
N° de BOPI : 2018-14
Date du BOPI : 06/04/2018

13/11/2007 : [securitoo.com] [l'ange gardien de votre PC]

N° national/d'enregistrement : 3537146
Date de dépôt : 13/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 13/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données, notamment modems ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; logiciels de sécurité informatique, logiciels de contrôle d'accès, logiciels pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, logiciel ou matériel informatique.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications, gestion des affaires commerciales et administratives, gestion commerciale et technique de fichiers informatiques ; stockage de données ; location de fichiers informatiques ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; services de mise à jour d'informations sur bases de données ; référencement de sites Internet en tant que liste de liens en référence.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique notamment service de transmission de courrier électronique ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision ou un assistant numérique personnel (PDA) ; services de fournitures d'accès (en ligne) ; services de transmission de données entre systèmes informatiques en réseau, en particulier dans le cadre de la transmission technique de services Internet ; diffusion, distribution et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non ; service de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunication entre utilisateurs et/ou fournisseurs d'accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet ou Intranet. Location de modems. Service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; service de fourniture d'accès à un réseau de télécommunication notamment au moyen d'une télévision ou d'un micro-ordinateur ; service de fourniture d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; service de fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations informatiques ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; services d'élaboration et de conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; service d'hébergement de serveur relié à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; services de création, de réservation, de mise en service, de gestion, de renouvellement, de référencement et d'optimisation de noms de domaine ; conseil en informatique ; conseil, ingénierie, audit relatifs aux noms de domaine ; création et gestion de noms de domaine ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet. Conseil, ingénierie, audit en matière de sécurité informatique. Gestion de serveurs informatiques.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de concession de licences de logiciels.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : MONTESQUIEU AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde
Adresse :
14 Rue Du Vieux Faubourg, CS 50012
59042 LILLE Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-51
Date du BOPI : 21/12/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2664155
Date de demande : 15/11/2017
N° de BOPI : 2018-14
Date du BOPI : 06/04/2018

13/11/2007 : [lerelaisinternet.com favorise la croissance de votre entreprise]

N° national/d'enregistrement : 3537152
Date de dépôt : 13/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 13/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données, notamment modems ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; logiciels de sécurité informatique, logiciels de contrôle d'accès, logiciels pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, logiciel ou matériel informatique.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications, gestion des affaires commerciales et administratives, gestion commerciale et technique de fichiers informatiques ; stockage de données ; location de fichiers informatiques ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; services de mise à jour d'informations sur bases de données ; référencement de sites Internet en tant que liste de liens en référence.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique notamment service de transmission de courrier électronique ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision ou un assistant numérique personnel (PDA) ; services de fournitures d'accès (en ligne) ; services de transmission de données entre systèmes informatiques en réseau, en particulier dans le cadre de la transmission technique de services Internet ; diffusion, distribution et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non ; service de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunication entre utilisateurs et/ou fournisseurs d'accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet ou Intranet. Location de modems. Service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; service de fourniture d'accès à un réseau de télécommunication notamment au moyen d'une télévision ou d'un micro-ordinateur ; service de fourniture d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; service de fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations informatiques ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; services d'élaboration et de conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; service d'hébergement de serveur relié à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; services de création, de réservation, de mise en service, de gestion, de renouvellement, de référencement et d'optimisation de noms de domaine ; conseil en informatique ; conseil, ingénierie, audit relatifs aux noms de domaine ; création et gestion de noms de domaine ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet. Conseil, ingénierie, audit en matière de sécurité informatique. Gestion de serveurs informatiques.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de concession de licences de logiciels.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : MONTESQUIEU AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde
Adresse :
14 Rue Du Vieux Faubourg, CS 50012
59042 LILLE Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-51
Date du BOPI : 21/12/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2664147
Date de demande : 15/11/2017
N° de BOPI : 2018-14
Date du BOPI : 06/04/2018

13/11/2007 : Pack site e-commerce

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données, notamment modems ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; logiciels de sécurité informatique, logiciels de contrôle d'accès, logiciels pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, logiciel ou matériel informatique.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications, gestion des affaires commerciales et administratives, gestion commerciale et technique de fichiers informatiques ; stockage de données ; location de fichiers informatiques ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; services de mise à jour d'informations sur bases de données ; référencement de sites Internet en tant que liste de liens en référence.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique notamment service de transmission de courrier électronique ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision ou un assistant numérique personnel (PDA) ; services de fournitures d'accès (en ligne) ; services de transmission de données entre systèmes informatiques en réseau, en particulier dans le cadre de la transmission technique de services Internet ; diffusion, distribution et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non ; service de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunication entre utilisateurs et/ou fournisseurs d'accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet ou Intranet. Location de modems. Service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; service de fourniture d'accès à un réseau de télécommunication notamment au moyen d'une télévision ou d'un micro-ordinateur ; service de fourniture d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; service de fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations informatiques ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; services d'élaboration et de conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; service d'hébergement de serveur relié à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; services de création, de réservation, de mise en service, de gestion, de renouvellement, de référencement et d'optimisation de noms de domaine ; conseil en informatique ; conseil, ingénierie, audit relatifs aux noms de domaine ; création et gestion de noms de domaine ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet. Conseil, ingénierie, audit en matière de sécurité informatique. Gestion de serveurs informatiques.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de concession de licences de logiciels.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : MONTESQUIEU AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde
Adresse :
14 Rue Du Vieux Faubourg, CS 50012
59042 LILLE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-51
Date du BOPI : 21/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2664157
Date de demande : 15/11/2017
N° de BOPI : 2018-14
Date du BOPI : 06/04/2018

13/11/2007 : [securitoo.com] [l'ange gardien de votre PC]

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données, notamment modems ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; logiciels de sécurité informatique, logiciels de contrôle d'accès, logiciels pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, logiciel ou matériel informatique.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications, gestion des affaires commerciales et administratives, gestion commerciale et technique de fichiers informatiques ; stockage de données ; location de fichiers informatiques ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; services de mise à jour d'informations sur bases de données ; référencement de sites Internet en tant que liste de liens en référence.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique notamment service de transmission de courrier électronique ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision ou un assistant numérique personnel (PDA) ; services de fournitures d'accès (en ligne) ; services de transmission de données entre systèmes informatiques en réseau, en particulier dans le cadre de la transmission technique de services Internet ; diffusion, distribution et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non ; service de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunication entre utilisateurs et/ou fournisseurs d'accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet ou Intranet. Location de modems. Service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; service de fourniture d'accès à un réseau de télécommunication notamment au moyen d'une télévision ou d'un micro-ordinateur ; service de fourniture d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; service de fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations informatiques ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; services d'élaboration et de conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; service d'hébergement de serveur relié à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; services de création, de réservation, de mise en service, de gestion, de renouvellement, de référencement et d'optimisation de noms de domaine ; conseil en informatique ; conseil, ingénierie, audit relatifs aux noms de domaine ; création et gestion de noms de domaine ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet. Conseil, ingénierie, audit en matière de sécurité informatique. Gestion de serveurs informatiques.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de concession de licences de logiciels.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : MONTESQUIEU AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde
Adresse :
14 Rue Du Vieux Faubourg, CS 50012
59042 LILLE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-51
Date du BOPI : 21/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2664155
Date de demande : 15/11/2017
N° de BOPI : 2018-14
Date du BOPI : 06/04/2018

13/11/2007 : [lerelaisinternet.com favorise la croissance de votre entreprise]

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données, notamment modems ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; logiciels de sécurité informatique, logiciels de contrôle d'accès, logiciels pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, logiciel ou matériel informatique.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications, gestion des affaires commerciales et administratives, gestion commerciale et technique de fichiers informatiques ; stockage de données ; location de fichiers informatiques ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; services de mise à jour d'informations sur bases de données ; référencement de sites Internet en tant que liste de liens en référence.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique notamment service de transmission de courrier électronique ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision ou un assistant numérique personnel (PDA) ; services de fournitures d'accès (en ligne) ; services de transmission de données entre systèmes informatiques en réseau, en particulier dans le cadre de la transmission technique de services Internet ; diffusion, distribution et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non ; service de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunication entre utilisateurs et/ou fournisseurs d'accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet ou Intranet. Location de modems. Service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; service de fourniture d'accès à un réseau de télécommunication notamment au moyen d'une télévision ou d'un micro-ordinateur ; service de fourniture d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; service de fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations informatiques ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; services d'élaboration et de conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; service d'hébergement de serveur relié à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; services de création, de réservation, de mise en service, de gestion, de renouvellement, de référencement et d'optimisation de noms de domaine ; conseil en informatique ; conseil, ingénierie, audit relatifs aux noms de domaine ; création et gestion de noms de domaine ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet. Conseil, ingénierie, audit en matière de sécurité informatique. Gestion de serveurs informatiques.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de concession de licences de logiciels.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : MONTESQUIEU AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde
Adresse :
14 Rue Du Vieux Faubourg, CS 50012
59042 LILLE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-51
Date du BOPI : 21/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2664147
Date de demande : 15/11/2017
N° de BOPI : 2018-14
Date du BOPI : 06/04/2018

02/08/2007 : Pack Zen

N° national/d'enregistrement : 3517902
Date de dépôt : 02/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 02/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données, notamment modems ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; logiciels de sécurité informatique, logiciels de contrôle d'accès, logiciels pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, logiciel ou matériel informatique.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications, gestion des affaires commerciales et administratives, gestion commerciale et technique de fichiers informatiques ; gestion (mise à jour) de serveurs informatiques ; stockage (saisie) de données ; location de fichiers informatiques ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; services de mise à jour d'informations sur bases de données ; référencement de sites Internet en tant que liste de liens en référence.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique notamment service de transmission de courrier électronique ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision ou un assistant numérique personnel (PDA) ; services de fournitures d'accès (en ligne) ; services de transmission de données entre systèmes informatiques en réseau, en particulier dans le cadre de la transmission technique de services Internet ; diffusion, distribution et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non ; service de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunication entre utilisateurs et/ou fournisseurs d'accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet ou Intranet. Location de modems. Service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; service de fourniture d'accès à un réseau de télécommunication notamment au moyen d'une télévision ou d'un micro-ordinateur ; service de fourniture d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; service de fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations informatiques ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; services d'élaboration et de conception de logiciels ; services de concession de licences de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; service d'hébergement de serveur relié à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; services de création, de réservation, de mise en service, de gestion, de renouvellement, de référencement et d'optimisation de noms de domaine ; conseil en informatique ; conseil, ingénierie, audit relatifs aux noms de domaine ; création et gestion de noms de domaine ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet. Conseil, ingénierie, audit en matière de sécurité informatique.

Déposant 1 : NORDNET société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489

Mandataire 1 : Maître Nicolas GENTY Cabinet FIDAL Avocats

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-10

03/11/2006 : L'accueillir c'est lui donner la chance d'exister

N° national/d'enregistrement : 3460536
Date de dépôt : 03/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 03/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données, notamment modems ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; logiciels de sécurité informatique, logiciels de contrôle d'accès, logiciels pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, logiciel ou matériel informatique.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications, gestion des affaires commerciales et administratives, gestion commerciale et technique de fichiers informatiques ; stockage de données ; location de fichiers informatiques ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; services de mise à jour d'informations sur bases de données ; référencement de sites Internet en tant que liste de liens en référence.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique notamment service de transmission de courrier électronique ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision ou un assistant numérique personnel (PDA) ; services de fournitures d'accès (en ligne) ; services de transmission de données entre systèmes informatiques en réseau, en particulier dans le cadre de la transmission technique de services Internet ; diffusion, distribution et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non ; service de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunication entre utilisateurs et/ou fournisseurs d'accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet ou Intranet. Location de modems. Service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; service de fourniture d'accès à un réseau de télécommunication notamment au moyen d'une télévision ou d'un micro-ordinateur ; service de fourniture d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; service de fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations informatiques ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; services d'élaboration et de conception de logiciels ; services de concession de licences de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; service d'hébergement de serveur relié à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; services de création, de réservation, de mise en service, de gestion, de renouvellement, de référencement et d'optimisation de noms de domaine ; conseil en informatique ; conseil, ingénierie, audit relatifs aux noms de domaine ; création et gestion de noms de domaine ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet. Conseil, ingénierie, audit en matière de sécurité informatique. Gestion de serveurs informatiques.

Déposant 1 : NordNet société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489

Mandataire 1 : Maître Nicolas GENTY Cabinet FIDAL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-49
Date du BOPI : 08/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-14

03/11/2006 : Lui donner le meilleur c'est garantir son succès futur

N° national/d'enregistrement : 3460538
Date de dépôt : 03/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 03/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données, notamment modems ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; logiciels de sécurité informatique, logiciels de contrôle d'accès, logiciels pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, logiciel ou matériel informatique.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications, gestion des affaires commerciales et administratives, gestion commerciale et technique de fichiers informatiques ; stockage de données ; location de fichiers informatiques ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; services de mise à jour d'informations sur bases de données ; référencement de sites Internet en tant que liste de liens en référence.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique notamment service de transmission de courrier électronique ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision ou un assistant numérique personnel (PDA) ; services de fournitures d'accès (en ligne) ; services de transmission de données entre systèmes informatiques en réseau, en particulier dans le cadre de la transmission technique de services Internet ; diffusion, distribution et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non ; service de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunication entre utilisateurs et/ou fournisseurs d'accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet ou Intranet. Location de modems. Service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; service de fourniture d'accès à un réseau de télécommunication notamment au moyen d'une télévision ou d'un micro-ordinateur ; service de fourniture d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; service de fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations informatiques ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; services d'élaboration et de conception de logiciels ; services de concession de licences de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; service d'hébergement de serveur relié à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; services de création, de réservation, de mise en service, de gestion, de renouvellement, de référencement et d'optimisation de noms de domaine ; conseil en informatique ; conseil, ingénierie, audit relatifs aux noms de domaine ; création et gestion de noms de domaine ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet. Conseil, ingénierie, audit en matière de sécurité informatique. Gestion de serveurs informatiques.

Déposant 1 : NordNet société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489

Mandataire 1 : Maître Nicolas GENTY Cabinet FIDAL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-49
Date du BOPI : 08/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-14

03/11/2006 : Lui donner un nom c'est le rendre unique

N° national/d'enregistrement : 3460539
Date de dépôt : 03/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 03/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données, notamment modems ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; logiciels de sécurité informatique, logiciels de contrôle d'accès, logiciels pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, logiciel ou matériel informatique.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications, gestion des affaires commerciales et administratives, gestion commerciale et technique de fichiers informatiques ; stockage de données ; location de fichiers informatiques ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; services de mise à jour d'informations sur bases de données ; référencement de sites Internet en tant que liste de liens en référence.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique notamment service de transmission de courrier électronique ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision ou un assistant numérique personnel (PDA) ; services de fournitures d'accès (en ligne) ; services de transmission de données entre systèmes informatiques en réseau, en particulier dans le cadre de la transmission technique de services Internet ; diffusion, distribution et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non ; service de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunication entre utilisateurs et/ou fournisseurs d'accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet ou Intranet. Location de modems. Service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; service de fourniture d'accès à un réseau de télécommunication notamment au moyen d'une télévision ou d'un micro-ordinateur ; service de fourniture d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; service de fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations informatiques ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; services d'élaboration et de conception de logiciels ; services de concession de licences de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; service d'hébergement de serveur relié à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; services de création, de réservation, de mise en service, de gestion, de renouvellement, de référencement et d'optimisation de noms de domaine ; conseil en informatique ; conseil, ingénierie, audit relatifs aux noms de domaine ; création et gestion de noms de domaine ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet. Conseil, ingénierie, audit en matière de sécurité informatique. Gestion de serveurs informatiques.

Déposant 1 : NordNet société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489

Mandataire 1 : Maître Nicolas GENTY Cabinet FIDAL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-49
Date du BOPI : 08/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-14

25/07/2006 : AntiVirus Firewall securitoo.com

N° national/d'enregistrement : 3442389
Date de dépôt : 25/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 25/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données, notamment modems ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; logiciels de sécurité informatique, logiciels de contrôle d'accès, logiciels pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, logiciel.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications, gestion des affaires commerciales et administratives, gestion commerciale et technique de fichiers informatiques ; stockage de données ; location de fichiers informatiques ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; services de mise à jour d'informations sur bases de données ; référencement de sites Internet en tant que liste de liens en référence.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique notamment service de transmission de courrier électronique ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision ou un assistant numérique personnel (PDA) ; services de fournitures d'accès (en ligne) ; services de transmission de données entre systèmes informatiques en réseau, en particulier dans le cadre de la transmission technique de services Internet ; diffusion, distribution et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non ; service de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunication entre utilisateurs et/ou fournisseurs d'accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet ou Intranet. Location de modems. Service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; service de fourniture d'accès à un réseau de télécommunication notamment au moyen d'une télévision ou d'un micro-ordinateur ; service de fourniture d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; service de fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations informatiques ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; services d'élaboration et de conception de logiciels ; services de concession de licences de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; service d'hébergement de serveur relié à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; services de création, de réservation, de mise en service, de gestion, de renouvellement, de référencement et d'optimisation de noms de domaine ; conseil en informatique ; conseil, ingénierie, audit relatifs aux noms de domaine ; création et gestion de noms de domaine ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet. Conseil, ingénierie, audit en matière de sécurité informatique. Gestion de serveurs informatiques.

Déposant 1 : NORDNET Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489

Mandataire 1 : GENTY Nicolas Cabinet FIDAL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-35
Date du BOPI : 01/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-07

25/07/2006 : Pack Site

N° national/d'enregistrement : 3442388
Date de dépôt : 25/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 25/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données, notamment modems ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; logiciels de sécurité informatique, logiciels de contrôle d'accès, logiciels pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, logiciel.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications, gestion des affaires commerciales et administratives, gestion commerciale et technique de fichiers informatiques ; stockage de données ; location de fichiers informatiques ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; services de mise à jour d'informations sur bases de données ; référencement de sites Internet en tant que liste de liens en référence.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique notamment service de transmission de courrier électronique ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision ou un assistant numérique personnel (PDA) ; services de fournitures d'accès (en ligne) ; services de transmission de données entre systèmes informatiques en réseau, en particulier dans le cadre de la transmission technique de services Internet ; diffusion, distribution et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non ; service de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunication entre utilisateurs et/ou fournisseurs d'accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet ou Intranet. Location de modems. Service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; service de fourniture d'accès à un réseau de télécommunication notamment au moyen d'une télévision ou d'un micro-ordinateur ; service de fourniture d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; service de fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations informatiques ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; services d'élaboration et de conception de logiciels ; services de concession de licences de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; service d'hébergement de serveur relié à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; services de création, de réservation, de mise en service, de gestion, de renouvellement, de référencement et d'optimisation de noms de domaine ; conseil en informatique ; conseil, ingénierie, audit relatifs aux noms de domaine ; création et gestion de noms de domaine ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet. Conseil, ingénierie, audit en matière de sécurité informatique. Gestion de serveurs informatiques.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-35
Date du BOPI : 01/09/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614209
Date de demande : 29/03/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

25/07/2006 : Pack Site

N° national/d'enregistrement : 3442388
Date de dépôt : 25/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 25/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données, notamment modems ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; logiciels de sécurité informatique, logiciels de contrôle d'accès, logiciels pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, logiciel.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité sur réseaux de télécommunications, gestion des affaires commerciales et administratives, gestion commerciale et technique de fichiers informatiques ; stockage de données ; location de fichiers informatiques ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; services de mise à jour d'informations sur bases de données ; référencement de sites Internet en tant que liste de liens en référence.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique notamment service de transmission de courrier électronique ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision ou un assistant numérique personnel (PDA) ; services de fournitures d'accès (en ligne) ; services de transmission de données entre systèmes informatiques en réseau, en particulier dans le cadre de la transmission technique de services Internet ; diffusion, distribution et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non ; service de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunication entre utilisateurs et/ou fournisseurs d'accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet ou Intranet. Location de modems. Service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; service de fourniture d'accès à un réseau de télécommunication notamment au moyen d'une télévision ou d'un micro-ordinateur ; service de fourniture d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; service de fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formations informatiques ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique et à l'Internet.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; services d'élaboration et de conception de logiciels ; services de concession de licences de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; service d'hébergement de serveur relié à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; services de création, de réservation, de mise en service, de gestion, de renouvellement, de référencement et d'optimisation de noms de domaine ; conseil en informatique ; conseil, ingénierie, audit relatifs aux noms de domaine ; création et gestion de noms de domaine ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet. Conseil, ingénierie, audit en matière de sécurité informatique. Gestion de serveurs informatiques.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-35
Date du BOPI : 01/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614209
Date de demande : 29/03/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

21/02/2005 : NORDNET

N° national/d'enregistrement : 3342374
Date de dépôt : 21/02/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 21/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données, notamment modems ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; logiciels, logiciels d'anti-virus, logiciels d'anti-spam, logiciels de contrôle d'accès, logiciels pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, logiciel ou matériel informatique pare-feu (firewall). Imprimés, revues, livres, manuels se rapportant à la connexion sur réseaux, à l'informatique et à la communication par terminaux d'ordinateurs ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) se rapportant à la connexion sur réseaux, à l'informatique et à la communication par terminaux d'ordinateur. Assistance concernant la création, l'enregistrement, la mise en service, la gestion, le renouvellement et l'optimisation de noms de domaine et de sites Internet ; location de modems ; service en ligne d'informations commerciales et publicitaires. Services de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique notamment service de transmission de courrier électronique ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision ou un assistant numérique personnel (PDA) ; services de fournitures d'accès (en ligne) ; services de transmission de donnees entre systemes informatiques en réseau, en particulier dans le cadre de la transmission technique de services Internet ; diffusion, distribution et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non ; service de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunication entre utilisateurs et/ou fournisseurs d'accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet ou Intranet. Formations informatiques ; organisation de colloques, conférences, congrès, stages ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique. Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; services d'élaboration (conception) de logiciels ; services de concession de licences de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; service d'hébergement de serveur relié à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; services de création, de réservation, de mise en service, de gestion, de renouvellement et d'optimisation de noms de domaine ; service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique. Conseil en informatique ; conseil, ingénierie, audit relatifs à la création, l'enregistrement, la mise en service, la gestion, le renouvellement et l'optimisation de noms de domaine ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet ; conseil, ingénierie, audit en matière de sécurité informatique.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 826224
Date de demande : 24/06/2021
N° de BOPI : 2021-29
Date du BOPI : 23/07/2021

Bénéficiare 1 : NORDSEC LTD, ENTITE REGIE SELON LES LOIS DE L'ETAT BRITANNIQUE
Adresse :
15 BISHOPSGATE 05-111W
EC2N 3AR LONDRES
GB

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-13
Date du BOPI : 01/04/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2579400
Date de demande : 20/02/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

21/02/2005 : NORDNET

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données, notamment modems ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; logiciels, logiciels d'anti-virus, logiciels d'anti-spam, logiciels de contrôle d'accès, logiciels pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, logiciel ou matériel informatique pare-feu (firewall). Imprimés, revues, livres, manuels se rapportant à la connexion sur réseaux, à l'informatique et à la communication par terminaux d'ordinateurs ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) se rapportant à la connexion sur réseaux, à l'informatique et à la communication par terminaux d'ordinateur. Assistance concernant la création, l'enregistrement, la mise en service, la gestion, le renouvellement et l'optimisation de noms de domaine et de sites Internet ; location de modems ; service en ligne d'informations commerciales et publicitaires. Services de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique notamment service de transmission de courrier électronique ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision ou un assistant numérique personnel (PDA) ; services de fournitures d'accès (en ligne) ; services de transmission de donnees entre systemes informatiques en réseau, en particulier dans le cadre de la transmission technique de services Internet ; diffusion, distribution et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non ; service de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunication entre utilisateurs et/ou fournisseurs d'accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet ou Intranet. Formations informatiques ; organisation de colloques, conférences, congrès, stages ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique. Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; services d'élaboration (conception) de logiciels ; services de concession de licences de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; service d'hébergement de serveur relié à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; services de création, de réservation, de mise en service, de gestion, de renouvellement et d'optimisation de noms de domaine ; service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique. Conseil en informatique ; conseil, ingénierie, audit relatifs à la création, l'enregistrement, la mise en service, la gestion, le renouvellement et l'optimisation de noms de domaine ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet ; conseil, ingénierie, audit en matière de sécurité informatique.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-13
Date du BOPI : 01/04/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2579400
Date de demande : 20/02/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

21/02/2005 : LE RELAIS INTERNET

N° national/d'enregistrement : 3342377
Date de dépôt : 21/02/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 21/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données, notamment modems ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; logiciels, logiciels d'anti-virus, logiciels d'anti-spam, logiciels de contrôle d'accès, logiciels pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, logiciel ou matériel informatique pare-feu (firewall). Imprimés, revues, livres, manuels se rapportant à la connexion sur réseaux, à l'informatique et à la communication par terminaux d'ordinateurs ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) se rapportant à la connexion sur réseaux, à l'informatique et à la communication par terminaux d'ordinateur. Assistance concernant la création, l'enregistrement, la mise en service, la gestion, le renouvellement et l'optimisation de noms de domaine et de sites Internet ; location de modems ; service en ligne d'informations commerciales et publicitaires. Services de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique notamment service de transmission de courrier électronique ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision ou un assistant numérique personnel (PDA) ; services de fournitures d'accès (en ligne). Services de transmission de données entre systèmes informatiques en réseau, en particulier dans le cadre de la transmission technique de services Internet ; diffusion, distribution et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non ; service de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunication entre utilisateurs et/ou fournisseurs d'accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet ou Intranet. Formations informatiques ; organisation de colloques, conférences, congrès, stages ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique. Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; services d'élaboration (conception) de logiciels ; services de concession de licences de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; service d'hébergement de serveur relié à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; services de création, de réservation, de mise en service, de gestion, de renouvellement et d'optimisation de noms de domaine ; service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique. Conseil en informatique ; conseil, ingénierie, audit relatifs à la création, l'enregistrement, la mise en service, la gestion, le renouvellement et l'optimisation de noms de domaine ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet ; conseil, ingénierie, audit en matière de sécurité informatique.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-13
Date du BOPI : 01/04/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2579403
Date de demande : 20/02/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

10/12/2004 : LeRelaisInternet.com favorise la croissance de votre entreprise

N° national/d'enregistrement : 3329260
Date de dépôt : 10/12/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 10/12/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données, notamment modems ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; logiciels, logiciels d'anti-virus, logiciels d'anti-spam, logiciels de contre d'accès, logiciels pour la redirection d'un nom de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, logiciel ou matériel informatique pare-feu (firewall).Assistance technique, administrative et commerciale couvrant la création, l'enregistrement, la mise en service, la gestion, le renouvellement et l'optimisation de noms de domaine et de sites Internet ; location de modems ; service en ligne d'informations commerciales et publicitaires.Services de redirection de courriers électroniques, de noms de domaine et de sites Internet ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie électronique ou télématique notamment service de transmission de courrier électronique ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et notamment d'un ordinateur, un téléphone, une télévision ou un assistant numérique personnel (PDA) ; services de fourniture d'accès (en ligne) ; services de transmission de données entre systèmes informatiques en réseau, en particulier dans le cadre de la transmission technique de services Internet ; diffusion, distribution et relais de signaux de télécommunications et d'information par des réseaux numériques et/ou analogiques câblés ou non ; service de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunication entre utilisateurs et/ou fournisseurs d'accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet ou Intranet.Formations informatiques ; organisation de colloques, conférences, congrès, stages ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique.Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; services d'élaboration et de conception de logiciels ; services de concession de licences de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de référencement et suivi de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; service d'hébergement de serveur relié à un réseau de télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé type Intranet ; services de création, de réservation, de mise en service, de gestion, de renouvellement de noms de domaine ; services d'optimisation de noms de domaine à savoir conseil, ingénierie, audit pour la création de noms de domaine, pour l'hergement de sites Internet et pour un référencement optimum de noms de domaine et de sites Internet correspondants ; service de création et de gestion de boîtes de courrier électronique. Conseil en informatique ; conseil, ingénierie, audit relatifs à la création, l'enregistrement, la mise en service, la gestion, le renouvellement et l'optimisation de noms de domaine ; conseil, ingénierie, audit en matière de sites Internet. Conseil, ingénierie, audit en matière de sécurité informatique.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-03
Date du BOPI : 21/01/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2562262
Date de demande : 04/07/2014
N° de BOPI : 2014-36
Date du BOPI : 05/09/2014

26/03/2004 : Pack Trafic

N° national/d'enregistrement : 3282374
Date de dépôt : 26/03/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 26/03/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données, notamment modems ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; logiciels, progiciels, programmes informatiques. Location de modems ; informations commerciales et publicitaires en ligne. Télécommunications ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes (notamment de courriers électroniques), d'images, de sons, par voie électronique ; services de fournitures d'accès à un réseau de télécommunications, à savoir Internet ; transmission en ligne d'informations commerciales et publicitaires. Formations informatiques ; organisation de colloques, conférences, congrès, stages ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique. Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; services d'élaboration et de conception de logiciels ; services de concession de licences de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; services de réservation, de mise en service de noms de domaine et de boîtes à courrier électronique. Consultation en matière de sécurité informatique.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : NORDNET, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : CABINET DS AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-18
Date du BOPI : 30/04/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2550782
Date de demande : 12/02/2014
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

02/09/2003 : PACK EXPERT

N° national/d'enregistrement : 3243569
Date de dépôt : 02/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 02/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques pour la transmission de données, notamment modems. Location de modems ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires. Télécommunications ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes (notamment de courriers électroniques), d'images, de sons, par voie électronique ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications, à savoir Internet. Formations informatiques liées à l'environnement Internet. Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; services de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; services de réservation et de mise en service de noms de domaine et de boîtes à courriers électroniques. Services de sécurité informatique pour la protection de messagé électroniques et de transferts de données par réseau.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : Maître Clothilde DELBECQ, DS AVOCATS
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 397168
Date de demande : 05/08/2004
N° de BOPI : 2004-36
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : En ce qui concerne les produits et services suivants : Appareils et matériels informatiques pour la transmission de données, notamment modems (Classe 9).Location de modems ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires (Classe 35).Télécommunications ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes (notamment de courriers électroniques), d'images, de sons, par voie électronique ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications, à savoir Internet (Classe 38).Formations informatiques liées à l'environnement Internet (Classe 41).Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; services de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; service d'hébergement de sites, Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; services de réservation et de mise en service de noms de domaine et de boîtes à courriers électroniques (Classe 42)Services de sécurité informatique pour la protection de messages électroniques et de transferts de données par réseau (Classe 45).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 749638
Date de demande : 20/02/2019
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-41
Date du BOPI : 10/10/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536617
Date de demande : 01/08/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

13/01/2003 : Formule Exploration

N° national/d'enregistrement : 3203673
Date de dépôt : 13/01/2003
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 13/01/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données, notamment modems ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; logiciels, progiciels, programmes informatiques. Location de modems ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires. Télécommunications ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes (notamment de courriers électroniques) , d'images, de sons, par voie électronique ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications, à savoir Internet. Formations informatiques ; organisation de colloques, conférences, congrès, stages ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique. Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; services d'élaboration et de conception de logiciels ; services de concession de licences de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; services de réservation, de mise en service de noms de domaine et de boîtes à courriers électroniques. Consultations en matière de sécurité informatique.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : NORDNET, SA
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
Château de la Bonnerie, 111 rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : Nicolas GENTY, Cabinet FIDAL
Adresse :
Immeuble Crystal, ZAC Euralille Romarin
59777 EURALILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-08
Date du BOPI : 21/02/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2517387
Date de demande : 27/12/2012
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

13/01/2003 : Formule Exigence

N° national/d'enregistrement : 3203674
Date de dépôt : 13/01/2003
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 13/01/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données, notamment modems ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; logiciels, progiciels, programmes informatiques. Location de modems ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires. Télécommunications ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes (notamment de courriers électroniques), d'images, de sons, par voie électronique ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications, à savoir Internet. Formations informatiques ; organisation de colloques, conférences, congrès, stages ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique. Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; services d'élaboration et de conception de logiciels ; services de concession de licences de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; services de réservation, de mise en service de noms de domaine et de boîtes à courriers électroniques. Consultations en matière de sécurité informatique.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : NORDNET, SA
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
Château de la Bonnerie, 111 rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : Nicolas GENTY, Cabinet FIDAL
Adresse :
Immeuble Crystal, ZAC Euralille Romarin
59777 EURALILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-08
Date du BOPI : 21/02/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2517490
Date de demande : 27/12/2012
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

31/12/2002 : NordNet

N° national/d'enregistrement : 3202288
Date de dépôt : 31/12/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 31/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données, notamment modems ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; logiciels, progiciels, programmes informatiques. Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils aux entreprises en matière d'informatique et de télécommunications ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location de machines et d'appareils de bureau ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; services de mise à jour d'informations sur bases de données. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; Traitement d'informations ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes (notamment de courriers électroniques), d'images, de sons, par voie électronique ; service de messagerie électronique ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications notamment Internet, services de télécommunications permettant la mise en service de noms de domaine et de boîtes à courriers électroniques. Formations informatiques ; organisation de colloques, conférences, congrès, stages ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique. Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique, notamment de programmes informatiques, et des télécommunications ; services d'élaboration et de conception de logiciels ; services de concession de licences de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunications ; création et entretien de sites informatiques (sites Web) pour des tiers ; services d'hébergement de sites informatiques (sites Web), d'ordinateurs ou de serveurs reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; services de référencement de site Internet sur des outils de recherche d'un réseau de communication notamment Internet ; consultations en matière d'informatique ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services en matière de sécurité informatique. Service de réservation de noms de domaine.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : NORDNET, SA
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
Château de la Bonnerie, 111 rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : Nicolas GENTY, Cabinet FIDAL
Adresse :
Immeuble Crystal, ZAC Euralille Romarin
59777 EURALILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 826221
Date de demande : 24/06/2021
N° de BOPI : 2021-29
Date du BOPI : 23/07/2021

Bénéficiare 1 : NORDSEC LTD, ENTITE REGIE SELON LES LOIS DE L'ETAT BRITANNIQUE
Adresse :
15 BISHOPSGATE 05-111W
EC2N 3AR LONDRES
GB

31/12/2002 : NordNet

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données, notamment modems ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; logiciels, progiciels, programmes informatiques. Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils aux entreprises en matière d'informatique et de télécommunications ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location de machines et d'appareils de bureau ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; services de mise à jour d'informations sur bases de données. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; Traitement d'informations ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes (notamment de courriers électroniques), d'images, de sons, par voie électronique ; service de messagerie électronique ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications notamment Internet, services de télécommunications permettant la mise en service de noms de domaine et de boîtes à courriers électroniques. Formations informatiques ; organisation de colloques, conférences, congrès, stages ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique. Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique, notamment de programmes informatiques, et des télécommunications ; services d'élaboration et de conception de logiciels ; services de concession de licences de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunications ; création et entretien de sites informatiques (sites Web) pour des tiers ; services d'hébergement de sites informatiques (sites Web), d'ordinateurs ou de serveurs reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; services de référencement de site Internet sur des outils de recherche d'un réseau de communication notamment Internet ; consultations en matière d'informatique ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services en matière de sécurité informatique. Service de réservation de noms de domaine.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : NORDNET, SA
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
Château de la Bonnerie, 111 rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : Nicolas GENTY, Cabinet FIDAL
Adresse :
Immeuble Crystal, ZAC Euralille Romarin
59777 EURALILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-06
Date du BOPI : 07/02/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2517491
Date de demande : 27/12/2012
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

31/12/2002 : NordNet

N° national/d'enregistrement : 3202288
Date de dépôt : 31/12/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 31/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données, notamment modems ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; logiciels, progiciels, programmes informatiques. Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils aux entreprises en matière d'informatique et de télécommunications ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location de machines et d'appareils de bureau ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; services de mise à jour d'informations sur bases de données. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; Traitement d'informations ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes (notamment de courriers électroniques), d'images, de sons, par voie électronique ; service de messagerie électronique ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications notamment Internet, services de télécommunications permettant la mise en service de noms de domaine et de boîtes à courriers électroniques. Formations informatiques ; organisation de colloques, conférences, congrès, stages ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique. Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique, notamment de programmes informatiques, et des télécommunications ; services d'élaboration et de conception de logiciels ; services de concession de licences de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunications ; création et entretien de sites informatiques (sites Web) pour des tiers ; services d'hébergement de sites informatiques (sites Web), d'ordinateurs ou de serveurs reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; services de référencement de site Internet sur des outils de recherche d'un réseau de communication notamment Internet ; consultations en matière d'informatique ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services en matière de sécurité informatique. Service de réservation de noms de domaine.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : NORDNET, SA
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
20 Rue Denis Papin
59650 Villeneuve d'Ascq
FR

Mandataire 1 : Montesquieu Avocats, Mme Delbecq Clothilde
Adresse :
14 Rue du Vieux Faubourg
59042 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Bénéficiare 1 : NORDSEC LTD, ENTITE REGIE SELON LES LOIS DE L'ETAT BRITANNIQUE
Adresse :
15 BISHOPSGATE 05-111W
EC2N 3AR LONDRES
GB

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-06
Date du BOPI : 07/02/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2517491
Date de demande : 27/12/2012
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819032
Date de demande : 13/07/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

14/10/2002 : la formule exacte

N° national/d'enregistrement : 3188665
Date de dépôt : 14/10/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 14/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données, notamment modems ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; logiciels, progiciels, programmes informatiques. Location de modems ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires. Télécommunications ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes (notamment de courriers électroniques) , d'images, de sons, par voie électronique ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications, à savoir Internet. Formations informatiques ; organisation de colloques, conférences, congrès, stages ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique. Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; services d'élaboration et de conception de logiciels ; services de concession de licences de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; services de réservation, de mise en service de noms de domaine et de boîtes à courriers électroniques. Consultations en matière de sécurité informatique.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : NORDNET, SA
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
Château de la Bonnerie, 111 rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : Nicolas GENTY, Cabinet FIDAL
Adresse :
Immeuble Crystal, ZAC Euralille Romarin
59777 EURALILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

14/10/2002 : le Pack Extrême

N° national/d'enregistrement : 3188670
Date de dépôt : 14/10/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 14/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données, notamment modems ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; logiciels, progiciels, programmes informatiques. Location de modems ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires. Télécommunications ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes (notamment de courriers électroniques) , d'images, de sons, par voie électronique ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications, à savoir Internet. Formations informatiques ; organisation de colloques, conférences, congrès, stages ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique. Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; services d'élaboration et de conception de logiciels ; services de concession de licences de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; services de réservation, de mise en service de noms de domaine et de boîtes à courriers électroniques. Consultations en matière de sécurité informatique.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : NORDNET, SA
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
Château de la Bonnerie, 111 rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : Nicolas GENTY, Cabinet FIDAL
Adresse :
Immeuble Crystal, ZAC Euralille Romarin
59777 EURALILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

14/10/2002 : la formule exacte

N° national/d'enregistrement : 3188665
Date de dépôt : 14/10/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 14/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données, notamment modems ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; logiciels, progiciels, programmes informatiques. Location de modems ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires. Télécommunications ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes (notamment de courriers électroniques) , d'images, de sons, par voie électronique ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications, à savoir Internet. Formations informatiques ; organisation de colloques, conférences, congrès, stages ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique. Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; services d'élaboration et de conception de logiciels ; services de concession de licences de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; services de réservation, de mise en service de noms de domaine et de boîtes à courriers électroniques. Consultations en matière de sécurité informatique.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : NORDNET, SA
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
20 Rue Denis Papin
59650 Villeneuve d'Ascq
FR

Mandataire 1 : Montesquieu Avocats, Mme Delbecq Clothilde
Adresse :
14 Rue Vieux Faubourg
59800 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-47
Date du BOPI : 22/11/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2510841
Date de demande : 02/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811533
Date de demande : 15/04/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

14/10/2002 : le Pack Extrême

N° national/d'enregistrement : 3188670
Date de dépôt : 14/10/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 14/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données, notamment modems ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; logiciels, progiciels, programmes informatiques. Location de modems ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires. Télécommunications ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes (notamment de courriers électroniques) , d'images, de sons, par voie électronique ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications, à savoir Internet. Formations informatiques ; organisation de colloques, conférences, congrès, stages ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique. Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; services d'élaboration et de conception de logiciels ; services de concession de licences de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; services de réservation, de mise en service de noms de domaine et de boîtes à courriers électroniques. Consultations en matière de sécurité informatique.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : NORDNET, SA
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
20 Rue Denis Papin
59650 Villeneuve d'Ascq
FR

Mandataire 1 : Montesquieu Avocats, Mme Delbecq Clothilde
Adresse :
14 Rue Vieux Faubourg
59800 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-47
Date du BOPI : 22/11/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2510842
Date de demande : 02/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811523
Date de demande : 15/04/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

12/09/2002 : Pack extrême

N° national/d'enregistrement : 3183127
Date de dépôt : 12/09/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 12/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données, notamment modems ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; logiciels, progiciels, programmes informatiques. Location de modems ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires. Télécommunications ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes (notamment de courriers électroniques) , d'images, de sons, par voie électronique ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications, à savoir Internet. Formations informatiques ; organisation de colloques, conférences, congrès, stages ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique. Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; services d'élaboration et de conception de logiciels ; services de concession de licences de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; services de création, de mise en service de noms de domaine et de boîtes à courriers électroniques. Sécurisation de messageries électroniques et de transfert de données par réseau.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : NORDNET, SA
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
Château de la Bonnerie, 111 rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : Nicolas GENTY, Cabinet FIDAL
Adresse :
Immeuble Crystal, ZAC Euralille Romarin
59777 EURALILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

12/09/2002 : Formule exacte

N° national/d'enregistrement : 3183128
Date de dépôt : 12/09/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 12/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données, notamment modems ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; logiciels, progiciels, programmes informatiques. Location de modems ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires. Télécommunications ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes (notamment de courriers électroniques) , d'images, de sons, par voie électronique ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications, à savoir Internet. Formations informatiques ; organisation de colloques, conférences, congrès, stages ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique. Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; services d'élaboration et de conception de logiciels ; services de concession de licences de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; services de création, de mise en service de noms de domaine et de boîtes à courriers électroniques. Sécurisation de messageries électroniques et de transfert de données par réseau.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : NORDNET, SA
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
Château de la Bonnerie, 111 rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : Nicolas GENTY, Cabinet FIDAL
Adresse :
Immeuble Crystal, ZAC Euralille Romarin
59777 EURALILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

12/09/2002 : Pack extrême

N° national/d'enregistrement : 3183127
Date de dépôt : 12/09/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 12/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données, notamment modems ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; logiciels, progiciels, programmes informatiques. Location de modems ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires. Télécommunications ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes (notamment de courriers électroniques) , d'images, de sons, par voie électronique ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications, à savoir Internet. Formations informatiques ; organisation de colloques, conférences, congrès, stages ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique. Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; services d'élaboration et de conception de logiciels ; services de concession de licences de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; services de création, de mise en service de noms de domaine et de boîtes à courriers électroniques. Sécurisation de messageries électroniques et de transfert de données par réseau.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : NORDNET, SA
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
20 Rue Denis Papin
59650 Villeneuve d'Ascq
FR

Mandataire 1 : Montesquieu Avocats, Mme Delbecq Clothilde
Adresse :
14 Rue Vieux Faubourg
59800 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-42
Date du BOPI : 18/10/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502522
Date de demande : 21/06/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811520
Date de demande : 15/04/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

12/09/2002 : Formule exacte

N° national/d'enregistrement : 3183128
Date de dépôt : 12/09/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 12/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données, notamment modems ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; logiciels, progiciels, programmes informatiques. Location de modems ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires. Télécommunications ; services de messageries électroniques ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes (notamment de courriers électroniques) , d'images, de sons, par voie électronique ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications, à savoir Internet. Formations informatiques ; organisation de colloques, conférences, congrès, stages ; publication de livres et de périodiques se rapportant à l'informatique. Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique (notamment de programmes informatiques) et des télécommunications ; services d'élaboration et de conception de logiciels ; services de concession de licences de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; services de création, de mise en service de noms de domaine et de boîtes à courriers électroniques. Sécurisation de messageries électroniques et de transfert de données par réseau.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : NORDNET, SA
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
20 Rue Denis Papin
59650 Villeneuve d'Ascq
FR

Mandataire 1 : Montesquieu Avocats, Mme Delbecq Clothilde
Adresse :
14 Rue Vieux Faubourg
59800 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-42
Date du BOPI : 18/10/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502524
Date de demande : 21/06/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811517
Date de demande : 15/04/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

29/07/2002 : Pack Référencement

N° national/d'enregistrement : 3177095
Date de dépôt : 29/07/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 29/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; programmes informatiques ; dispositifs électroniques pour la transmission et la réception de programmes via un réseau de télécommunications, notamment via Internet. Gestion commerciale, administrative et technique de services de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services d'enregistrement, de transcription, de compilation et de systématisation d'enregistrements ; compilation et exploitation de données ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires. Télécommunications. Formations, notamment au référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; organisation de colloques, conférences, congrès, stages. Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique, notamment de programmes informatiques, et des télécommunications ; services de concession de licences de logiciels ; services de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services de location de temps d'accès à des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : NORDNET, SA
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
Château de la Bonnerie, 111 rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : Nicolas GENTY, Cabinet FIDAL
Adresse :
Immeuble Crystal, ZAC Euralille Romarin
59777 EURALILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

29/07/2002 : Pack Relais

N° national/d'enregistrement : 3177099
Date de dépôt : 29/07/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 29/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; programmes informatiques permettant notamment la création, l'enregistrement, la mise en service, la protection et la gestion de noms de domaine ; dispositifs électroniques pour la transmission et la réception de programmes via un réseau de télécommunications, notamment via Internet. Gestion administrative et technique de noms de domaine, notamment sur serveurs informatiques, à savoir prise en charge de la procédure d'enregistrement et/ou de renouvellement en tant qu'unité d'enregistrement accréditée par l'ICANN (the Internet Corporation for Assigned Names and Numbers) ; services d'enregistrement, de transcription, de compilation et de systématisation de communications écrites, à savoir de courriers électroniques ; compilation et exploitation de données, à savoir : service de compilation de données et services en ligne d'informations commerciales ou publicitaires. Télécommunications ; services de messageries électroniques ; transmission de courriers électroniques. Formations, notamment à la gestion commerciale de noms de domaine ; organisation de colloques, conférences, congrès, stages. Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique, notamment de programmes informatiques, et des télécommunications ; services de concession de licences de logiciels ; services de création, d'enregistrement et/ou de renouvellement de noms de domaine en tant qu'unité d'enregistrement accréditée par l'ICANN (the Internet Corporation for Assigned Names and Numbers) pour le compte de tiers. Sécurisation de messageries électroniques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : NORDNET, SA
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
Château de la Bonnerie, 111 rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : Nicolas GENTY, Cabinet FIDAL
Adresse :
Immeuble Crystal, ZAC Euralille Romarin
59777 EURALILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

29/07/2002 : Pack Site Perso

N° national/d'enregistrement : 3177104
Date de dépôt : 29/07/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 29/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; programmes informatiques permettant notamment l'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; dispositifs électroniques pour la transmission et la réception de programmes via un réseau de télécommunications, notamment via Internet. Gestion administrative et technique, notamment en ligne, de services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; services d'enregistrement, de transcription, de compilation et de systématisation d'enregistrements ; compilation et exploitation de données, notamment mathématiques et statistiques ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; services de gestion de bases de données ; services de mise à jour d'informations sur bases de données. Télécommunications ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie télématique. Formations, notamment à l'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques ; organisation de colloques, conférences, congrès, stages. Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique, notamment de programmes informatiques, et des télécommunications ; services de concession de licences de logiciels ; services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; location de temps d'accès à un serveur informatique. Services de cryptage et de sécurisation de données.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : NORDNET, SA
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
Château de la Bonnerie, 111 rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : Nicolas GENTY, Cabinet FIDAL
Adresse :
Immeuble Crystal, ZAC Euralille Romarin
59777 EURALILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

29/07/2002 : Pack Référencement

N° national/d'enregistrement : 3177095
Date de dépôt : 29/07/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 29/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; programmes informatiques ; dispositifs électroniques pour la transmission et la réception de programmes via un réseau de télécommunications, notamment via Internet. Gestion commerciale, administrative et technique de services de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services d'enregistrement, de transcription, de compilation et de systématisation d'enregistrements ; compilation et exploitation de données ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires. Télécommunications. Formations, notamment au référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; organisation de colloques, conférences, congrès, stages. Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique, notamment de programmes informatiques, et des télécommunications ; services de concession de licences de logiciels ; services de référencement de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet ; services de location de temps d'accès à des moteurs de recherche du réseau de télécommunications Internet
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : NORDNET, SA
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
20 Rue Denis Papin
59650 Villeneuve d'Ascq
FR

Mandataire 1 : Montesquieu Avocats, Mme Delbecq Clothilde
Adresse :
14 Rue du Vieux Faubourg
59800 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-36
Date du BOPI : 06/09/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502526
Date de demande : 21/06/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811512
Date de demande : 15/04/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

29/07/2002 : Pack Relais

N° national/d'enregistrement : 3177099
Date de dépôt : 29/07/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 29/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; programmes informatiques permettant notamment la création, l'enregistrement, la mise en service, la protection et la gestion de noms de domaine ; dispositifs électroniques pour la transmission et la réception de programmes via un réseau de télécommunications, notamment via Internet. Gestion administrative et technique de noms de domaine, notamment sur serveurs informatiques, à savoir prise en charge de la procédure d'enregistrement et/ou de renouvellement en tant qu'unité d'enregistrement accréditée par l'ICANN (the Internet Corporation for Assigned Names and Numbers) ; services d'enregistrement, de transcription, de compilation et de systématisation de communications écrites, à savoir de courriers électroniques ; compilation et exploitation de données, à savoir : service de compilation de données et services en ligne d'informations commerciales ou publicitaires. Télécommunications ; services de messageries électroniques ; transmission de courriers électroniques. Formations, notamment à la gestion commerciale de noms de domaine ; organisation de colloques, conférences, congrès, stages. Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique, notamment de programmes informatiques, et des télécommunications ; services de concession de licences de logiciels ; services de création, d'enregistrement et/ou de renouvellement de noms de domaine en tant qu'unité d'enregistrement accréditée par l'ICANN (the Internet Corporation for Assigned Names and Numbers) pour le compte de tiers. Sécurisation de messageries électroniques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : NORDNET, SA
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
20 Rue Denis Papin
59650 Villeneuve d'Ascq
FR

Mandataire 1 : Montesquieu Avocats, Mme Delbecq Clothilde
Adresse :
14 Rue du Vieux Faubourg
59800 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-36
Date du BOPI : 06/09/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502525
Date de demande : 21/06/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811508
Date de demande : 15/04/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

29/07/2002 : Pack Site Perso

N° national/d'enregistrement : 3177104
Date de dépôt : 29/07/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 29/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques (à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information) ; appareils et matériels de télécommunications ; appareils et matériels pour le stockage, l'enregistrement, la reproduction, la saisie, la lecture, l'affichage, l'impression, le traitement, la transmission de données ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, des signaux ; programmes informatiques permettant notamment l'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; dispositifs électroniques pour la transmission et la réception de programmes via un réseau de télécommunications, notamment via Internet. Gestion administrative et technique, notamment en ligne, de services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; services d'enregistrement, de transcription, de compilation et de systématisation d'enregistrements ; compilation et exploitation de données, notamment mathématiques et statistiques ; services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; services de gestion de bases de données ; services de mise à jour d'informations sur bases de données. Télécommunications ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie télématique. Formations, notamment à l'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques ; organisation de colloques, conférences, congrès, stages. Conception et développement d'applications dans le domaine de l'informatique, notamment de programmes informatiques, et des télécommunications ; services de concession de licences de logiciels ; services d'hébergement de sites Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de télécommunications, notamment Internet ; location de temps d'accès à un serveur informatique. Services de cryptage et de sécurisation de données.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : NORDNET, SA
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
20 Rue Denis Papin
59650 Villeneuve d''Ascq
FR

Mandataire 1 : Montesquieu Avocats, Mme Delbecq Clothilde
Adresse :
14 Rue Vieux Faubourg
59800 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-36
Date du BOPI : 06/09/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2502523
Date de demande : 21/06/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811515
Date de demande : 15/04/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

31/05/2002 : SECURITOO

N° national/d'enregistrement : 3166908
Date de dépôt : 31/05/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 31/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; composants d'ordinateurs ; tous types de périphériques utilisés par et pour des systèmes de traitement de l'information ; processeurs, microprocesseurs ; processeurs pour programmes d'ordinateurs, mémoires d'ordinateurs ; logiciels, progiciels ; programmes informatiques ; langage de programmation sur supports magnétiques ; instruments et matériels de télécommunication et de transmission de données ; appareils et matériels pour le stockage, la reproduction, l'enregistrement, la saisie, la lecture, l'impression, le traitement, l'affichage, la transmission de données ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, de signaux ; installations d'émissions, de réceptions, de transmissions, par câbles, ondes hertziennes, satellites, réseaux notamment réseau Internet ; dispositifs électroniques pour la réception de programmes transmis via un réseau de télécommunications notamment via Internet et leur transmission sur un dispositif d'affichage. Imprimés, revues, livres, manuels se rapportant à l'informatique ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) se rapportant à l'informatique. Publicité, publicité sur réseaux de télécommunications ; gestion des affaires commerciales administratives ; administration commerciale, gestion commerciale et technique de fichiers informatiques ; gestion de fichiers informatiques, de réseaux de télécommunications et de services télématiques ; informations commerciales et publicitaires en ligne ; services de mise à jour d'informations sur bases de données. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs analogiques et numériques ; transmissions électroniques analogiques et numériques ; traitement d'informations, de données, de signaux ; transmission par satellites, câbles, réseaux, de sons, d'images, de signaux, de données ; télécommunication par le biais de modems, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie télématique ; services de messagerie électronique par voie télématique et messagerie en ligne. Formation, formation assistée par ordinateur ; organisation d'expositions à buts éducatifs, de colloques, conférences, congrès, stages ; édition électronique, publication assistée par ordinateur. Elaboration, conception de programmes d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, à un ordinateur pour la manipulation de données ; service de location de temps d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication, balayage et transfert de données, d'images, de sons, de signaux ; services en matière de conception, réalisation, mise en œuvre d'applications dans le domaine des technologies de l'informatique, de l'information, de la communication, des télécommunications ; service de concession de licence de logiciels de sécurité ; hébergement de site Internet, d'ordinateur ou de serveur relié à un réseau de télécommunication notamment Internet. Consultations en matière de sécurité informatique.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : NORDNET, SA
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
Château de la Bonnerie, 111 rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : Nicolas GENTY, Cabinet FIDAL
Adresse :
Immeuble Crystal, ZAC Euralille Romarin
59777 EURALILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

31/05/2002 : SECURITOO

N° national/d'enregistrement : 3166908
Date de dépôt : 31/05/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 31/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et matériels informatiques à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; composants d'ordinateurs ; tous types de périphériques utilisés par et pour des systèmes de traitement de l'information ; processeurs, microprocesseurs ; processeurs pour programmes d'ordinateurs, mémoires d'ordinateurs ; logiciels, progiciels ; programmes informatiques ; langage de programmation sur supports magnétiques ; instruments et matériels de télécommunication et de transmission de données ; appareils et matériels pour le stockage, la reproduction, l'enregistrement, la saisie, la lecture, l'impression, le traitement, l'affichage, la transmission de données ; appareils et matériels pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, de signaux ; installations d'émissions, de réceptions, de transmissions, par câbles, ondes hertziennes, satellites, réseaux notamment réseau Internet ; dispositifs électroniques pour la réception de programmes transmis via un réseau de télécommunications notamment via Internet et leur transmission sur un dispositif d'affichage. Imprimés, revues, livres, manuels se rapportant à l'informatique ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) se rapportant à l'informatique. Publicité, publicité sur réseaux de télécommunications ; gestion des affaires commerciales administratives ; administration commerciale, gestion commerciale et technique de fichiers informatiques ; gestion de fichiers informatiques, de réseaux de télécommunications et de services télématiques ; informations commerciales et publicitaires en ligne ; services de mise à jour d'informations sur bases de données. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs analogiques et numériques ; transmissions électroniques analogiques et numériques ; traitement d'informations, de données, de signaux ; transmission par satellites, câbles, réseaux, de sons, d'images, de signaux, de données ; télécommunication par le biais de modems, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie télématique ; services de messagerie électronique par voie télématique et messagerie en ligne. Formation, formation assistée par ordinateur ; organisation d'expositions à buts éducatifs, de colloques, conférences, congrès, stages ; édition électronique, publication assistée par ordinateur. Elaboration, conception de programmes d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, à un ordinateur pour la manipulation de données ; service de location de temps d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication, balayage et transfert de données, d'images, de sons, de signaux ; services en matière de conception, réalisation, mise en œuvre d'applications dans le domaine des technologies de l'informatique, de l'information, de la communication, des télécommunications ; service de concession de licence de logiciels de sécurité ; hébergement de site Internet, d'ordinateur ou de serveur relié à un réseau de télécommunication notamment Internet. Consultations en matière de sécurité informatique.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : NORDNET, SA
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
20 Rue Denis Papin
59650 Villeneuve d'Ascq
FR

Mandataire 1 : Montesquieu Avocats, Mme Delbecq Clothilde
Adresse :
14 Rue du Vieux Faubourg
59800 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-27
Date du BOPI : 05/07/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498398
Date de demande : 02/05/2012
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800167
Date de demande : 23/12/2021
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

06/03/2001 : ALA CONQUETE DU WEB

N° national/d'enregistrement : 3086759
Date de dépôt : 06/03/2001
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électroniques à savoir appareils et équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; appareils, instruments et installations télématiques ; télévision, émetteur récepteur ; appareils périphériques pour ordinateurs y compris interfaces et mémoires, modems ; instruments et appareils de télécommunication et de transmission de données ; processeurs, microprocesseurs ; processeurs pour programmes d'ordinateurs, mémoires d'ordinateurs ; composants d'ordinateurs, appareils pour le stockage, la reproduction, l'enregistrement, la saisie, la lecture, l'impression, le traitement, l'affichage, la transmission de données ; appareils et instruments de lecture optique d'informations, de sons, d'images ; installations d'émissions, de réceptions, de transmissions, par câbles, ondes hertziennes, satellites, réseaux notamment réseau Internet ; commandes à distance d'opérations industrielles ; disques compacts, disques compacts interactifs, disques compacts à mémoire morte, lecteurs de disques optiques et leurs programmes informatiques ; dispositifs électroniques pour la réception de programmes transmis via un réseau de télécommunications notamment via Internet et leur transmission sur un dispositif d'affichage ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, de signaux ; logiciels, progiciels ; supports d'enregistrements magnétiques, analogiques et numériques, disques optiques numériques ; programmes d'ordinateurs et programmes d'ordinateurs pré-enregistrés sur bandes, disques, disquettes, cartouches, cassettes et autres supports ; Langage de programmation sur supports magnétiques ; matériels informatiques à savoir ordinateurs et matériels périphériques, matériels de connexion d'équipements informatiques ; claviers d'ordinateurs ; téléphones et programmes informatiques pour le contrôle de leur fonctionnement ; téléphones destinés à des télécommunications sur des réseaux de télécommunications et programmes informatiques pour le contrôle de leur fonctionnement ; programmes informatiques, autres données et informations fournies sur les réseaux de télécommunications notamment Internet. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes ou cartons, marques pour livres, signets ; produits de l'imprimerie, imprimés, revues, livres, manuels se rapportant à la connexion sur réseaux, à l'informatique et à la communication par terminaux d'ordinateurs ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) se rapportant à la connexion sur réseaux, à l'informatique et à la communication par terminaux d'ordinateur. Publicité, publicité sur réseaux de télécommunications ; promotion de biens et services ; gestion des affaires commerciales administratives ; administration commerciale, gestion commerciale et technique de fichiers informatiques ; saisie de données ; location de fichiers informatiques ; gestion de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de réseaux de télécommunications et de services télématiques. informations commerciales et publicitaires par le biais du réseau Internet Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs analogiques et numériques ; transmissions électroniques analogiques et numériques ; stockage, traitement d'informations, de données, de signaux ; transmission par satellites, câbles, réseaux, de sons, d'images, de signaux, de données ; télécommunication par le biais de modems, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie télématique ; services de messagerie électronique par voie télématique et messagerie en ligne, hébergement de site Internet, d'ordinateur ou de serveur relié à un réseau de télécommunication notamment Internet ; service d'accès à un réseau de télécommunication notamment Internet ; référencement de site Internet ; service d'enregistrement de nom de domaine. Formation, formation assistée par ordinateur, divertissement, éducation, activités culturelles, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de colloques, conférences, congrès, stages, réservation de places de spectacles ; édition de livres, revues, édition électronique, publication assistée par ordinateur ; édition de logiciels et de progiciels.Elaboration, conception de programmes d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, à un ordinateur pour la manipulation de données ; service d'accès à un réseau de télécommunication notamment au moyen d'une télévision ou d'un micro-ordinateur ; service d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; service d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication, balayage et transfert de données, d'images, de sons, de signaux ; ingénierie et services en matière de conception, réalisation, mise en oeuvre d'applications dans le domaine des technologies de l'informatique, de l'information, de la communication, des télécommunications ; élaboration, conception de logiciels.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : NORDNET, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
Château de la Bonnerie 111 rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDAL, Maître Nicolas GENTY, Avocat
Adresse :
Immeuble Crystal ZAC Euralille Romarin
59777 EURALILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-15
Date du BOPI : 13/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461412
Date de demande : 28/01/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

06/03/2001 : ALA CONQUETE DU WEB

N° national/d'enregistrement : 3086759
Date de dépôt : 06/03/2001
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/03/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électroniques à savoir appareils et équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; appareils, instruments et installations télématiques ; télévision, émetteur récepteur ; appareils périphériques pour ordinateurs y compris interfaces et mémoires, modems ; instruments et appareils de télécommunication et de transmission de données ; processeurs, microprocesseurs ; processeurs pour programmes d'ordinateurs, mémoires d'ordinateurs ; composants d'ordinateurs, appareils pour le stockage, la reproduction, l'enregistrement, la saisie, la lecture, l'impression, le traitement, l'affichage, la transmission de données ; appareils et instruments de lecture optique d'informations, de sons, d'images ; installations d'émissions, de réceptions, de transmissions, par câbles, ondes hertziennes, satellites, réseaux notamment réseau Internet ; commandes à distance d'opérations industrielles ; disques compacts, disques compacts interactifs, disques compacts à mémoire morte, lecteurs de disques optiques et leurs programmes informatiques ; dispositifs électroniques pour la réception de programmes transmis via un réseau de télécommunications notamment via Internet et leur transmission sur un dispositif d'affichage ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, de signaux ; logiciels, progiciels ; supports d'enregistrements magnétiques, analogiques et numériques, disques optiques numériques ; programmes d'ordinateurs et programmes d'ordinateurs pré-enregistrés sur bandes, disques, disquettes, cartouches, cassettes et autres supports ; Langage de programmation sur supports magnétiques ; matériels informatiques à savoir ordinateurs et matériels périphériques, matériels de connexion d'équipements informatiques ; claviers d'ordinateurs ; téléphones et programmes informatiques pour le contrôle de leur fonctionnement ; téléphones destinés à des télécommunications sur des réseaux de télécommunications et programmes informatiques pour le contrôle de leur fonctionnement ; programmes informatiques, autres données et informations fournies sur les réseaux de télécommunications notamment Internet. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes ou cartons, marques pour livres, signets ; produits de l'imprimerie, imprimés, revues, livres, manuels se rapportant à la connexion sur réseaux, à l'informatique et à la communication par terminaux d'ordinateurs ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) se rapportant à la connexion sur réseaux, à l'informatique et à la communication par terminaux d'ordinateur. Publicité, publicité sur réseaux de télécommunications ; promotion de biens et services ; gestion des affaires commerciales administratives ; administration commerciale, gestion commerciale et technique de fichiers informatiques ; saisie de données ; location de fichiers informatiques ; gestion de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de réseaux de télécommunications et de services télématiques. informations commerciales et publicitaires par le biais du réseau Internet Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs analogiques et numériques ; transmissions électroniques analogiques et numériques ; stockage, traitement d'informations, de données, de signaux ; transmission par satellites, câbles, réseaux, de sons, d'images, de signaux, de données ; télécommunication par le biais de modems, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie télématique ; services de messagerie électronique par voie télématique et messagerie en ligne, hébergement de site Internet, d'ordinateur ou de serveur relié à un réseau de télécommunication notamment Internet ; service d'accès à un réseau de télécommunication notamment Internet ; référencement de site Internet ; service d'enregistrement de nom de domaine. Formation, formation assistée par ordinateur, divertissement, éducation, activités culturelles, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de colloques, conférences, congrès, stages, réservation de places de spectacles ; édition de livres, revues, édition électronique, publication assistée par ordinateur ; édition de logiciels et de progiciels.Elaboration, conception de programmes d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, à un ordinateur pour la manipulation de données ; service d'accès à un réseau de télécommunication notamment au moyen d'une télévision ou d'un micro-ordinateur ; service d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; service d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication, balayage et transfert de données, d'images, de sons, de signaux ; ingénierie et services en matière de conception, réalisation, mise en oeuvre d'applications dans le domaine des technologies de l'informatique, de l'information, de la communication, des télécommunications ; élaboration, conception de logiciels.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : NORDNET, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
Château de la Bonnerie 111 rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDAL, Maître Nicolas GENTY, Avocat
Adresse :
Immeuble Crystal ZAC Euralille Romarin
59777 EURALILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

26/02/2001 : SECURITOO

N° national/d'enregistrement : 3085251
Date de dépôt : 26/02/2001
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électroniques à savoir appareils et équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; appareils, instruments et installations télématiques ; télévision, émetteur récepteur ; appareils périphériques pour ordinateurs y compris interfaces et mémoires, modems ; instruments et appareils de télécommunication et de transmission de données ; processeurs, microprocesseurs ; processeurs pour programmes d'ordinateurs, mémoires d'ordinateurs ; composants d'ordinateurs, appareils pour le stockage, la reproduction, l'enregistrement, la saisie, la lecture, l'impression, le traitement, l'affichage, la transmission de données ; appareils et instruments de lecture optique d'informations, de sons, d'images ; installations d'émissions, de réceptions, de transmissions, par câbles, ondes hertziennes, satellites, réseaux notamment réseau Internet ; commandes à distance d'opérations industrielles ; disques compacts, disques compacts interactifs, disques compacts à mémoire morte, lecteurs de disques optiques et leurs programmes informatiques ; dispositifs électroniques pour la réception de programmes transmis via un réseau de télécommunications notamment via Internet et leur transmission sur un dispositif d'affichage ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, de signaux ; logiciels, progiciels ; supports d'enregistrements magnétiques, analogiques et numériques, disques optiques numériques ; programmes d'ordinateurs notamment anti-virus, firewalls ; programmes d'ordinateurs pré-enregistrés sur bandes, disques, disquettes, cartouches, cassettes et autres supports ; langage de programmation sur supports magnétiques ; matériels informatiques, matériels de connexion d'équipements informatiques ; claviers d'ordinateurs ; téléphones et programmes informatiques pour le contrôle de leur fonctionnement ; téléphones destinés à des télécommunications sur des réseaux de télécommunications et programmes informatiques pour le contrôle de leur fonctionnement ; programmes informatiques, autres données et informations fournies sur les réseaux de télécommunications notamment Internet. Imprimés, revues, livres, manuels se rapportant à la connexion sur réseaux, à l'informatique et à la communication par terminaux d'ordinateurs ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) se rapportant à la connexion sur réseaux, à l'informatique et à la communication par terminaux d'ordinateur. Publicité, publicité sur réseaux de télécommunications ; gestion des affaires commerciales administratives ; administration commerciale, gestion commerciale et technique de fichiers informatiques ; stockage de données ; location de fichiers informatiques ; gestion de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de réseaux de télécommunications et de services télématiques. Services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; services de mise à jour d'informations sur bases de données. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs analogiques et numériques ; transmissions électroniques analogiques et numériques ; stockage, traitement d'informations, de données, de signaux ; transmission par satellites, câbles, réseaux, de sons, d'images, de signaux, de données ; mise à disposition d'infrastructures de télécommunication ; télécommunication par le biais de modems, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie télématique ; services de messagerie électronique par voie télématique et messagerie en ligne, hébergement de site internet, d'ordinateur ou de serveur relié à un réseau de télécommunication notamment internet ; service d'accès à un réseau de télécommunication notamment internet ; référencement de site internet ; service d'enregistrement de nom de domaine. Formation, formation assistée par ordinateur, divertissement, éducation, activités culturelles, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de colloques, conférences, congrès, stages, réservation de places de spectacles ; édition électronique, publication assistée par ordinateur ; édition de logiciels et de progiciels. Elaboration, conception de programmes d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, à un ordinateur pour la manipulation de données ; service d'accès à un réseau de télécommunication notamment au moyen d'une télévision ou d'un micro-ordinateur ; service d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; service d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication, balayage et transfert de données, d'images, de sons, de signaux ; ingénierie et services en matière de conception, réalisation, mise en oeuvre d'applications dans le domaine des technologies de l'informatique, de l'information, de la communication, des télécommunications ; licence de logiciels notamment anti-virus ; firewalls.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
20 Rue Denis Papin
59650 Villeneuve d'Ascq
FR

Mandataire 1 : Clothilde Delbecq, Mme Delbecq Clothilde
Adresse :
14 Rue Vieux Faubourg
59800 Lille
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-14
Date du BOPI : 06/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461163
Date de demande : 28/01/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2776606
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-18
Date du BOPI : 07/05/2021

26/02/2001 : DOT PLACE

N° national/d'enregistrement : 3085257
Date de dépôt : 26/02/2001
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électroniques à savoir appareils et équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; appareils, instruments et installations télématiques ; télévision, émetteur récepteur ; appareils périphériques pour ordinateurs y compris interfaces et mémoires, modems ; instruments et appareils de télécommunication et de transmission de données ; processeurs, microprocesseurs ; processeurs pour programmes d'ordinateurs, mémoires d'ordinateurs ; composants d'ordinateurs, appareils pour le stockage, la reproduction, l'enregistrement, la saisie, la lecture, l'impression, le traitement, l'affichage, la transmission de données ; appareils et instruments de lecture optique d'informations, de sons, d'images ; installations d'émissions, de réceptions, de transmissions, par câbles, ondes hertziennes, satellites, réseaux notamment réseau Internet ; commandes à distance d'opérations industrielles ; disques compacts, disques compacts interactifs, disques compacts à mémoire morte, lecteurs de disques optiques et leurs programmes informatiques ; dispositifs électroniques pour la réception de programmes transmis via un réseau de télécommunications notamment via Internet et leur transmission sur un dispositif d'affichage ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, de signaux ; logiciels, progiciels ; supports d'enregistrements magnétiques, analogiques et numériques, disques optiques numériques ; programmes d'ordinateurs et programmes d'ordinateurs pré-enregistrés sur bandes, disques, disquettes, cartouches, cassettes et autres supports ; langage de programmation sur supports magnétiques ; matériels informatiques, matériels de connexion d'équipements informatiques ; claviers d'ordinateurs ; téléphones et programmes informatiques pour le contrôle de leur fonctionnement ; téléphones destinés à des télécommunications sur des réseaux de télécommunications et programmes informatiques pour le contrôle de leur fonctionnement ; programmes informatiques, autres données et informations fournies sur les réseaux de télécommunications notamment Internet. Imprimés, revues, livres, manuels se rapportant à la connexion sur réseaux, à l'informatique et à la communication par terminaux d'ordinateurs ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) se rapportant à la connexion sur réseaux, à l'informatique et à la communication par terminaux d'ordinateur. Publicité, publicité sur réseaux de télécommunications ; gestion des affaires commerciales administratives ; administration commerciale, gestion commerciale et technique de fichiers informatiques ; stockage de données ; location de fichiers informatiques ; gestion de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de réseaux de télécommunications et de services télématiques. Services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; services de mise à jour d'informations sur bases de données. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs analogiques et numériques ; transmissions électroniques analogiques et numériques ; stockage, traitement d'informations, de données, de signaux ; transmission par satellites, câbles, réseaux, de sons, d'images, de signaux, de données ; mise à disposition d'infrastructures de télécommunication ; télécommunication par le biais de modems, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie télématique ; services de messagerie électronique par voie télématique et messagerie en ligne, hébergement de site internet, d'ordinateur ou de serveur relié à un réseau de télécommunication notamment internet ; service d'accès à un réseau de télécommunication notamment internet ; référencement de site internet ; service d'enregistrement de nom de domaine. Formation, formation assistée par ordinateur, divertissement, éducation, activités culturelles, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de colloques, conférences, congrès, stages, réservation de places de spectacles ; édition électronique, publication assistée par ordinateur ; édition de logiciels et de progiciels. Elaboration, conception de programmes d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, à un ordinateur pour la manipulation de données ; service d'accès à un réseau de télécommunication notamment au moyen d'une télévision ou d'un micro-ordinateur ; service d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; service d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication, balayage et transfert de données, d'images, de sons, de signaux ; ingénierie et services en matière de conception, réalisation, mise en oeuvre d'applications dans le domaine des technologies de l'informatique, de l'information, de la communication, des télécommunications ; licence de logiciels.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : NORDNET, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
20 Rue Denis Papin
59650 Villeneuve d'Ascq
FR

Mandataire 1 : Montesquieu Avocats, Mme Delbecq Clothilde
Adresse :
14 Rue Vieux Faubourg
59800 Lille
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-14
Date du BOPI : 06/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461413
Date de demande : 28/01/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2776607
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-18
Date du BOPI : 07/05/2021

26/02/2001 : SECURITOO

N° national/d'enregistrement : 3085251
Date de dépôt : 26/02/2001
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/02/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électroniques à savoir appareils et équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; appareils, instruments et installations télématiques ; télévision, émetteur récepteur ; appareils périphériques pour ordinateurs y compris interfaces et mémoires, modems ; instruments et appareils de télécommunication et de transmission de données ; processeurs, microprocesseurs ; processeurs pour programmes d'ordinateurs, mémoires d'ordinateurs ; composants d'ordinateurs, appareils pour le stockage, la reproduction, l'enregistrement, la saisie, la lecture, l'impression, le traitement, l'affichage, la transmission de données ; appareils et instruments de lecture optique d'informations, de sons, d'images ; installations d'émissions, de réceptions, de transmissions, par câbles, ondes hertziennes, satellites, réseaux notamment réseau Internet ; commandes à distance d'opérations industrielles ; disques compacts, disques compacts interactifs, disques compacts à mémoire morte, lecteurs de disques optiques et leurs programmes informatiques ; dispositifs électroniques pour la réception de programmes transmis via un réseau de télécommunications notamment via Internet et leur transmission sur un dispositif d'affichage ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, de signaux ; logiciels, progiciels ; supports d'enregistrements magnétiques, analogiques et numériques, disques optiques numériques ; programmes d'ordinateurs notamment anti-virus, firewalls ; programmes d'ordinateurs pré-enregistrés sur bandes, disques, disquettes, cartouches, cassettes et autres supports ; langage de programmation sur supports magnétiques ; matériels informatiques, matériels de connexion d'équipements informatiques ; claviers d'ordinateurs ; téléphones et programmes informatiques pour le contrôle de leur fonctionnement ; téléphones destinés à des télécommunications sur des réseaux de télécommunications et programmes informatiques pour le contrôle de leur fonctionnement ; programmes informatiques, autres données et informations fournies sur les réseaux de télécommunications notamment Internet. Imprimés, revues, livres, manuels se rapportant à la connexion sur réseaux, à l'informatique et à la communication par terminaux d'ordinateurs ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) se rapportant à la connexion sur réseaux, à l'informatique et à la communication par terminaux d'ordinateur. Publicité, publicité sur réseaux de télécommunications ; gestion des affaires commerciales administratives ; administration commerciale, gestion commerciale et technique de fichiers informatiques ; stockage de données ; location de fichiers informatiques ; gestion de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de réseaux de télécommunications et de services télématiques. Services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; services de mise à jour d'informations sur bases de données. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs analogiques et numériques ; transmissions électroniques analogiques et numériques ; stockage, traitement d'informations, de données, de signaux ; transmission par satellites, câbles, réseaux, de sons, d'images, de signaux, de données ; mise à disposition d'infrastructures de télécommunication ; télécommunication par le biais de modems, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie télématique ; services de messagerie électronique par voie télématique et messagerie en ligne, hébergement de site internet, d'ordinateur ou de serveur relié à un réseau de télécommunication notamment internet ; service d'accès à un réseau de télécommunication notamment internet ; référencement de site internet ; service d'enregistrement de nom de domaine. Formation, formation assistée par ordinateur, divertissement, éducation, activités culturelles, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de colloques, conférences, congrès, stages, réservation de places de spectacles ; édition électronique, publication assistée par ordinateur ; édition de logiciels et de progiciels. Elaboration, conception de programmes d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, à un ordinateur pour la manipulation de données ; service d'accès à un réseau de télécommunication notamment au moyen d'une télévision ou d'un micro-ordinateur ; service d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; service d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication, balayage et transfert de données, d'images, de sons, de signaux ; ingénierie et services en matière de conception, réalisation, mise en oeuvre d'applications dans le domaine des technologies de l'informatique, de l'information, de la communication, des télécommunications ; licence de logiciels notamment anti-virus ; firewalls.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : NORDNET, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
Château de la Bonnerie 111 rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDAL, Maître Nicolas GENTY, Avocat
Adresse :
Immeuble Crystal ZAC Euralille Romarin
59777 EURALILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

26/02/2001 : DOT PLACE

N° national/d'enregistrement : 3085257
Date de dépôt : 26/02/2001
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/02/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électroniques à savoir appareils et équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; appareils, instruments et installations télématiques ; télévision, émetteur récepteur ; appareils périphériques pour ordinateurs y compris interfaces et mémoires, modems ; instruments et appareils de télécommunication et de transmission de données ; processeurs, microprocesseurs ; processeurs pour programmes d'ordinateurs, mémoires d'ordinateurs ; composants d'ordinateurs, appareils pour le stockage, la reproduction, l'enregistrement, la saisie, la lecture, l'impression, le traitement, l'affichage, la transmission de données ; appareils et instruments de lecture optique d'informations, de sons, d'images ; installations d'émissions, de réceptions, de transmissions, par câbles, ondes hertziennes, satellites, réseaux notamment réseau Internet ; commandes à distance d'opérations industrielles ; disques compacts, disques compacts interactifs, disques compacts à mémoire morte, lecteurs de disques optiques et leurs programmes informatiques ; dispositifs électroniques pour la réception de programmes transmis via un réseau de télécommunications notamment via Internet et leur transmission sur un dispositif d'affichage ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, de signaux ; logiciels, progiciels ; supports d'enregistrements magnétiques, analogiques et numériques, disques optiques numériques ; programmes d'ordinateurs et programmes d'ordinateurs pré-enregistrés sur bandes, disques, disquettes, cartouches, cassettes et autres supports ; langage de programmation sur supports magnétiques ; matériels informatiques, matériels de connexion d'équipements informatiques ; claviers d'ordinateurs ; téléphones et programmes informatiques pour le contrôle de leur fonctionnement ; téléphones destinés à des télécommunications sur des réseaux de télécommunications et programmes informatiques pour le contrôle de leur fonctionnement ; programmes informatiques, autres données et informations fournies sur les réseaux de télécommunications notamment Internet. Imprimés, revues, livres, manuels se rapportant à la connexion sur réseaux, à l'informatique et à la communication par terminaux d'ordinateurs ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) se rapportant à la connexion sur réseaux, à l'informatique et à la communication par terminaux d'ordinateur. Publicité, publicité sur réseaux de télécommunications ; gestion des affaires commerciales administratives ; administration commerciale, gestion commerciale et technique de fichiers informatiques ; stockage de données ; location de fichiers informatiques ; gestion de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de réseaux de télécommunications et de services télématiques. Services en ligne d'informations commerciales et publicitaires ; services de mise à jour d'informations sur bases de données. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs analogiques et numériques ; transmissions électroniques analogiques et numériques ; stockage, traitement d'informations, de données, de signaux ; transmission par satellites, câbles, réseaux, de sons, d'images, de signaux, de données ; mise à disposition d'infrastructures de télécommunication ; télécommunication par le biais de modems, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie télématique ; services de messagerie électronique par voie télématique et messagerie en ligne, hébergement de site internet, d'ordinateur ou de serveur relié à un réseau de télécommunication notamment internet ; service d'accès à un réseau de télécommunication notamment internet ; référencement de site internet ; service d'enregistrement de nom de domaine. Formation, formation assistée par ordinateur, divertissement, éducation, activités culturelles, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de colloques, conférences, congrès, stages, réservation de places de spectacles ; édition électronique, publication assistée par ordinateur ; édition de logiciels et de progiciels. Elaboration, conception de programmes d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, à un ordinateur pour la manipulation de données ; service d'accès à un réseau de télécommunication notamment au moyen d'une télévision ou d'un micro-ordinateur ; service d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; service d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication, balayage et transfert de données, d'images, de sons, de signaux ; ingénierie et services en matière de conception, réalisation, mise en oeuvre d'applications dans le domaine des technologies de l'informatique, de l'information, de la communication, des télécommunications ; licence de logiciels.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : NORDNET, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
Château de la Bonnerie 111 rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDAL, Maître Nicolas GENTY, Avocat
Adresse :
Immeuble Crystal ZAC Euralille Romarin
59777 EURALILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

09/02/2001 : MON ADRESSE

N° national/d'enregistrement : 3081892
Date de dépôt : 09/02/2001
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/02/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électroniques à savoir appareils et équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; appareils, instruments et installations télématiques ; télévision, émetteur récepteur ; appareils périphériques pour ordinateurs y compris interfaces et mémoires, modems ; instruments et appareils de télécommunication et de transmission de données ; processeurs, microprocesseurs ; processeurs pour programmes d'ordinateurs, mémoires d'ordinateurs ; composants d'ordinateurs, appareils pour le stockage, la reproduction, l'enregistrement, la saisie, la lecture, l'impression, le traitement, l'affichage, la transmission de données ; appareils et instruments de lecture optique d'informations, de sons, d'images ; installations d'émissions, de réceptions, de transmissions, par câbles, ondes hertziennes, satellites, réseaux notamment réseau Internet ; commandes à distance d'opérations industrielles ; disques compacts, disques compacts interactifs, disques compacts à mémoire morte, lecteurs de disques optiques et leurs programmes informatiques ; dispositifs électroniques pour la réception de programmes transmis via un réseau de télécommunications notamment via Internet et leur transmission sur un dispositif d'affichage ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, de signaux ; logiciels, progiciels ; supports d'enregistrements magnétiques, analogiques et numériques, disques optiques numériques ; programmes d'ordinateurs et programmes d'ordinateurs pré-enregistrés sur bandes, disques, disquettes, cartouches, cassettes et autres supports ; langage de programmation sur supports magnétiques ; matériels informatiques (à l'exception des meubles) , à savoir ordinateurs et matériels périphériques, matériels de connexion d'équipements informatiques ; claviers d'ordinateurs ; téléphones et programmes informatiques pour le contrôle de leur fonctionnement ; téléphones destinés à des télécommunications sur des réseaux de télécommunications et programmes informatiques pour le contrôle de leur fonctionnement ; programmes informatiques. Imprimés, revues, livres, manuels se rapportant à la connexion sur réseaux, à l'informatique et à la communication par terminaux d'ordinateurs ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) se rapportant à la connexion sur réseaux, à l'informatique et à la communication par terminaux d'ordinateur. Publicité, publicité sur réseaux de télécommunications ; gestion des affaires commerciales administratives ; administration commerciale, gestion commerciale et technique de fichiers informatiques ; stockage de données ; location de fichiers informatiques ; gestion de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de réseaux de télécommunications et de services télématiques. Services en ligne d'information commerciale et publicitaire ; services de mise à jour d'informations sur bases de données. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs analogiques et numériques ; transmissions électroniques analogiques et numériques ; stockage, traitement d'informations, de données, de signaux ; transmission par satellites, câbles, réseaux, de sons, d'images, de signaux, de données ; mise à disposition d'infrastructures de télécommunication ; télécommunication par le biais de modems, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie télématique ; services de messagerie électronique par voie télématique et messagerie en ligne, hébergement de site internet, d'ordinateur ou de serveur relié à un réseau de télécommunication notamment internet ; service d'accès à un réseau de télécommunication notamment internet ; référencement de site internet ; service d'enregistrement de nom de domaine ; établissement (conception, élaboration) de tous réseaux de télécommunications et sites de télécommunications pour le commerce électronique. Formation, formation assistée par ordinateur, divertissement, éducation, activités culturelles, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de colloques, conférences, congrès, stages, réservation de places de spectacles ; édition électronique, publication assistée par ordinateur ; édition de logiciels et de progiciels. Elaboration, conception de programmes d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, à un ordinateur pour la manipulation de données ; service d'accès à un réseau de télécommunication notamment au moyen d'une télévision ou d'un micro-ordinateur ; service d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; service d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication, balayage et transfert de données, d'images, de sons, de signaux ; ingénierie et services en matière de conception, réalisation, mise en oeuvre d'applications dans le domaine des technologies de l'informatique, de l'information, de la communication, des télécommunications ; concession de licence de logiciels.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : NORDNET, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
Château de la Bonnerie 111 rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDAL, Maître Nicolas GENTY, Avocat
Adresse :
Immeuble Crystal ZAC Euralille Romarin
59777 EURALILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

09/02/2001 : MON ADRESSE

N° national/d'enregistrement : 3081892
Date de dépôt : 09/02/2001
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électroniques à savoir appareils et équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; appareils, instruments et installations télématiques ; télévision, émetteur récepteur ; appareils périphériques pour ordinateurs y compris interfaces et mémoires, modems ; instruments et appareils de télécommunication et de transmission de données ; processeurs, microprocesseurs ; processeurs pour programmes d'ordinateurs, mémoires d'ordinateurs ; composants d'ordinateurs, appareils pour le stockage, la reproduction, l'enregistrement, la saisie, la lecture, l'impression, le traitement, l'affichage, la transmission de données ; appareils et instruments de lecture optique d'informations, de sons, d'images ; installations d'émissions, de réceptions, de transmissions, par câbles, ondes hertziennes, satellites, réseaux notamment réseau Internet ; commandes à distance d'opérations industrielles ; disques compacts, disques compacts interactifs, disques compacts à mémoire morte, lecteurs de disques optiques et leurs programmes informatiques ; dispositifs électroniques pour la réception de programmes transmis via un réseau de télécommunications notamment via Internet et leur transmission sur un dispositif d'affichage ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la production, l'émission, la reproduction, la projection du son, des images, de signaux ; logiciels, progiciels ; supports d'enregistrements magnétiques, analogiques et numériques, disques optiques numériques ; programmes d'ordinateurs et programmes d'ordinateurs pré-enregistrés sur bandes, disques, disquettes, cartouches, cassettes et autres supports ; langage de programmation sur supports magnétiques ; matériels informatiques (à l'exception des meubles) , à savoir ordinateurs et matériels périphériques, matériels de connexion d'équipements informatiques ; claviers d'ordinateurs ; téléphones et programmes informatiques pour le contrôle de leur fonctionnement ; téléphones destinés à des télécommunications sur des réseaux de télécommunications et programmes informatiques pour le contrôle de leur fonctionnement ; programmes informatiques. Imprimés, revues, livres, manuels se rapportant à la connexion sur réseaux, à l'informatique et à la communication par terminaux d'ordinateurs ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) se rapportant à la connexion sur réseaux, à l'informatique et à la communication par terminaux d'ordinateur. Publicité, publicité sur réseaux de télécommunications ; gestion des affaires commerciales administratives ; administration commerciale, gestion commerciale et technique de fichiers informatiques ; stockage de données ; location de fichiers informatiques ; gestion de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de réseaux de télécommunications et de services télématiques. Services en ligne d'information commerciale et publicitaire ; services de mise à jour d'informations sur bases de données. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs analogiques et numériques ; transmissions électroniques analogiques et numériques ; stockage, traitement d'informations, de données, de signaux ; transmission par satellites, câbles, réseaux, de sons, d'images, de signaux, de données ; mise à disposition d'infrastructures de télécommunication ; télécommunication par le biais de modems, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; services de transmission d'informations, de signaux, de textes, d'images, de sons, par voie télématique ; services de messagerie électronique par voie télématique et messagerie en ligne, hébergement de site internet, d'ordinateur ou de serveur relié à un réseau de télécommunication notamment internet ; service d'accès à un réseau de télécommunication notamment internet ; référencement de site internet ; service d'enregistrement de nom de domaine ; établissement (conception, élaboration) de tous réseaux de télécommunications et sites de télécommunications pour le commerce électronique. Formation, formation assistée par ordinateur, divertissement, éducation, activités culturelles, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de colloques, conférences, congrès, stages, réservation de places de spectacles ; édition électronique, publication assistée par ordinateur ; édition de logiciels et de progiciels. Elaboration, conception de programmes d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, à un ordinateur pour la manipulation de données ; service d'accès à un réseau de télécommunication notamment au moyen d'une télévision ou d'un micro-ordinateur ; service d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; service d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication, balayage et transfert de données, d'images, de sons, de signaux ; ingénierie et services en matière de conception, réalisation, mise en oeuvre d'applications dans le domaine des technologies de l'informatique, de l'information, de la communication, des télécommunications ; concession de licence de logiciels.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : Nordnet, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
20 Rue Denis Papin
59650 Villeneuve d'Ascq
FR

Mandataire 1 : Montesquieu Avocats, Mme Delbecq Clothilde
Adresse :
14 Rue Vieux Faubourg
59800 Lille
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-11
Date du BOPI : 16/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461411
Date de demande : 28/01/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2776604
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

27/11/2000 : TURBO CONTACT

N° national/d'enregistrement : 3066835
Date de dépôt : 27/11/2000
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eaux. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; toutes formes de publicité par affichage fixe ou mobile ; distribution de prospectus, d'échantillons ; agence de publicité ; reproduction de documents ; études de marché ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; démonstrations de produits. Agences de presse et d'informations ; toutes formes de communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques et transmissions de messages. Distribution de journaux ; transport de personnes ou de marchandises ; emballage, stockage, entreposage de marchandises ; location de véhicules de transport ; réservations de places de voyage.
N° de la classe : 12
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39

Déposant 1 : NORDNET, société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489

Mandataire 1 : MONTESQUIEU AVOCATS, Mme Delbecq Clothilde

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 383489
Date de demande : 15/12/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 413375
Date de demande : 07/06/2005

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 749638
Date de demande : 20/02/2019
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-01
Date du BOPI : 05/01/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-27

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455268
Date de demande : 15/11/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2756201
Date de demande : 03/08/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

27/11/2000 : TURBO CONTACT

N° national/d'enregistrement : 3066835
Date de dépôt : 27/11/2000
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/11/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eaux. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; toutes formes de publicité par affichage fixe ou mobile ; distribution de prospectus, d'échantillons ; agence de publicité ; reproduction de documents ; études de marché ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; démonstrations de produits. Agences de presse et d'informations ; toutes formes de communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques et transmissions de messages. Distribution de journaux ; transport de personnes ou de marchandises ; emballage, stockage, entreposage de marchandises ; location de véhicules de transport ; réservations de places de voyage.
N° de la classe : 12
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39

Déposant 1 : NORDNET, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
Château de la Bonnerie 111 rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDAL, Maître Nicolas GENTY, Avocat
Adresse :
Immeuble Crystal ZAC Euralille Romarin
59777 EURALILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

22/02/2000 : TURBOCONTACT

N° national/d'enregistrement : 3009212
Date de dépôt : 22/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques compacts interactifs, disques compacts à mémoire morte ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils de télévision, radiophonie et téléphonie, récepteurs mobiles, appareils de communication multimédia ; publications électroniques, notamment de petites annonces (téléchargeables);
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques et de banques de données interactives ; services de saisie, de traitement et d'exploitation de données interactives dans le domaine de la publicité et des affaires commerciales ; information et conseils d'affaires dans le domaine du multimédia et de la télématique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; vente aux enchères ; vente aux enchères en ligne, vente aux enchères par le biais du réseau informatique et de télécommunication mondial;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; télécommunications multimédias ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; visualisation d'informations d'une banque de données ; services de messageries en ligne ; services de transmission, services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; service d'échange électronique de données ; services interactifs de communication nationaux et internationaux par Internet ; services de transmission et communication de données accessibles par les réseaux nationaux et transnationaux, par Internet, destinés au commerce électronique notamment entre particuliers, à la vente de produits aux enchères ; services de transmission et de communication de données, accessibles par réseaux nationaux et transnationaux, relatives au référencement de sites Internet classés dans un annuaire ou un moteur de recherche ; services télématiques (transmission d'informations) accessibles par code d'accès;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition, éducation, formation, édition électronique, notamment édition d'annonces téléchargeables ou non ; exploitation de publication en ligne;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels et de banques de données interactives ; téléchargement d'informations ; services d'échange de correspondance ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; création de sites informatiques sur le réseau des réseaux proposant le référencement de sites Internet en classant un site donné, identifié par son nom, dans un annuaire ou un moteur de recherche ; création et hébergement de sites, conception de réseaux informatiques.

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
20 Rue Denis Papin
59650 Villeneuve d'Ascq
FR

Mandataire 1 : MONTESQUIEU AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde
Adresse :
14 Rue du Vieux Faubourg, CS 50012
59042 Lille Cedex
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-13
Date du BOPI : 31/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2430549
Date de demande : 09/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736898
Date de demande : 20/01/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

22/02/2000 : TURBOCONTACT

N° national/d'enregistrement : 3009212
Date de dépôt : 22/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques compacts interactifs, disques compacts à mémoire morte ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils de télévision, radiophonie et téléphonie récepteurs mobiles, appareils de communication multimédia ; publications électroniques, notamment de petites annonces (téléchargeables) . Gestion de fichiers informatiques et de banques de données interactives ; services de saisie, de traitement et d'exploitation de données interactives dans le domaine de la publicité et des affaires commerciales ; information et conseils d'affaires dans le domaine du multimédia et de la télématique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; vente aux enchères ; vente aux enchères en ligne, vente aux enchères par le biais du réseau informatique et de télécommunication mondial. Télécommunications ; télécommunications multimédias ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; visualisation d'informations d'une banque de données ; services de messageries en ligne ; services de transmission, services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; service d'échange électronique de données ; services interactifs de communication nationaux et internationaux par Internet ; services de transmission et communication de données accessibles par les réseaux nationaux et transnationaux, par Internet, destinés au commerce électronique notamment entre particuliers, à la vente de produits aux enchères ; services de transmission et de communication de données, accessibles par réseaux nationaux et transnationaux, relatives au référencement de sites Internet classés dans un annuaire ou un moteur de recherche ; services télématiques (transmission d'informations) accessibles par code d'accès. Edition, éducation, formation, édition électronique, notamment édition d'annonces téléchargeables ou non ; exploitation de publication en ligne. Services de programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels et de banques de données interactives ; téléchargement d'informations ; services d'échange de correspondance ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; création de sites informatiques sur le réseau des réseaux proposant le référencement de sites Internet en classant un site donné, identifié par son nom, dans un annuaire ou un moteur de recherche ; création et hébergement de sites, conception de réseaux informatiques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : NORDNET, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
Château de la Bonnerie 111 rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDAL, Maître Nicolas GENTY, Avocat
Adresse :
Immeuble Crystal ZAC Euralille Romarin
59777 EURALILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

15/12/1997 : RELAIS INTERNET

N° national/d'enregistrement : 97708921
Date de dépôt : 15/12/1997
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 15/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de connexion au réseau INTERNET Bornes ou cabines de connexion incluant un système de paiment automatisé Borne publique INTERNET Cabine publique INTERNET Table publique INTERNET Publicité Création de sites sur INTERNET Gestion fichiers informatiques Communication par terminaux d'ordinateurs Télécommunication par réseaux nationaux ou internationaux (INTERNET) Location de temps d'accès à des centres serveurs Location d'appareils distributeurs de temps d'accès au réseau INTERNET.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : NordNet SA
Numéro de SIREN : 402974489

Mandataire 1 : GENTY Nicolas Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 389172
Date de demande : 16/03/2004
N° de BOPI : 2004-17

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-04
Date du BOPI : 23/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2347345
Date de demande : 20/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

27/10/1995 : NORD NET

N° national/d'enregistrement : 95594760
Date de dépôt : 27/10/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Composants électroniques; appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils et instruments d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques; disques compacts, disques compacts interactifs, disques compacts à mémoire morte; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; appareils de télévision, radiophonie et téléphonie; récepteurs mobiles.Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie, journaux, périodiques, articles pour reliures, photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs,sachets, pochettes, feuilles d'emballage en matières plastiques; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services d'abonnement à des journaux; conseils et organisation dans la direction des affaires; conseils aux entreprises en matière d'informatique et de télécommunication; consultation pour la direction des affaires; affichage; agences d'informations commerciales; location de machines et d'appareils de bureau; étude de marché; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; gestion de fichiers informatiques; achat et location d'espaces publicitaires; sondage d'opinion; relations publiques; recrutement de personnel; services de saisie, de traitement et d'exploitation de données; gestion de fichiers informatiques; promotion des ventes pour des tiers.Télécommunications; télécommunications multimédias; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, télévisées; messagerie électronique; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs;transmission d'informations par codes télématiques; transmission d'informations contenues dans des banques de données; visualisation d'informations d'une banque de données; services de messagerie en ligne; services de transmission, services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur; services de communication électronique et par ordinateur; services d'échange électronique de données.Services d'éducation, de formation et de divertissement; publication de livres et de revues; prêt de livres; édition, édition éléctronique; publication de textes, publication assistée par ordinateur; production de spectacles; agences pour les artistes; organisation de colloques, séminaires, congrès; organisation d'événements sportifs et culturels.Services de programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; imprimerie; conception et élaboration de logiciels, mise à jour de logiciels; téléchargement; services de base de données; reportages photographique
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 348810
Date de demande : 18/06/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 363500
Date de demande : 20/01/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 363501
Date de demande : 20/01/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 385945
Date de demande : 22/01/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 749638
Date de demande : 20/02/2019
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-48
Date du BOPI : 01/12/1995

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-29

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-08

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-10

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2291117
Date de demande : 16/06/2005
N° de BOPI : 2006-11

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2586470
Date de demande : 11/05/2015
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

27/10/1995 : NORD NET

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Composants électroniques; appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils et instruments d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques; disques compacts, disques compacts interactifs, disques compacts à mémoire morte; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; appareils de télévision, radiophonie et téléphonie; récepteurs mobiles.Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie, journaux, périodiques, articles pour reliures, photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs,sachets, pochettes, feuilles d'emballage en matières plastiques; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services d'abonnement à des journaux; conseils et organisation dans la direction des affaires; conseils aux entreprises en matière d'informatique et de télécommunication; consultation pour la direction des affaires; affichage; agences d'informations commerciales; location de machines et d'appareils de bureau; étude de marché; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; gestion de fichiers informatiques; achat et location d'espaces publicitaires; sondage d'opinion; relations publiques; recrutement de personnel; services de saisie, de traitement et d'exploitation de données; gestion de fichiers informatiques; promotion des ventes pour des tiers.Télécommunications; télécommunications multimédias; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, télévisées; messagerie électronique; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs;transmission d'informations par codes télématiques; transmission d'informations contenues dans des banques de données; visualisation d'informations d'une banque de données; services de messagerie en ligne; services de transmission, services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur; services de communication électronique et par ordinateur; services d'échange électronique de données.Services d'éducation, de formation et de divertissement; publication de livres et de revues; prêt de livres; édition, édition éléctronique; publication de textes, publication assistée par ordinateur; production de spectacles; agences pour les artistes; organisation de colloques, séminaires, congrès; organisation d'événements sportifs et culturels.Services de programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; imprimerie; conception et élaboration de logiciels, mise à jour de logiciels; téléchargement; services de base de données; reportages photographique
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : NORDNET, Société anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
111 Rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : DS AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde
Adresse :
8 Rue Anatole France
59000 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 826229
Date de demande : 24/06/2021
N° de BOPI : 2021-29
Date du BOPI : 23/07/2021

Bénéficiare 1 : NORDSEC LTD, ENTITE REGI SELON LES LOIS DE L'ETAT BRITANNIQUE
Adresse :
15 BISHOPSGATE 05-111W
EC2N 3AR LONDRES
GB

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-48
Date du BOPI : 01/12/1995

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-19

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-29

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-08

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-10

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2291117
Date de demande : 16/06/2005
N° de BOPI : 2006-11

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2586470
Date de demande : 11/05/2015
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

29/01/1991 : TURBO CONTACT TC

N° national/d'enregistrement : 1642366
Date de dépôt : 29/01/1991
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/11/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air et par eau. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Agences de presse et d'information ; Toutes formes de communication et transmission de messages.
N° de la classe : 12
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38

Déposant 1 : NORDNET, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
Château de la Bonnerie 111 rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDAL, Maître Nicolas GENTY, Avocat
Adresse :
Immeuble Crystal ZAC Euralille Romarin
59777 EURALILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2186729
Date de demande : 27/11/2000
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-27

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455267
Date de demande : 15/11/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

29/01/1991 : TURBO CONTACT TC

N° national/d'enregistrement : 1642366
Date de dépôt : 29/01/1991
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air et par eau. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Agences de presse et d'information ; Toutes formes de communication et transmission de messages.
N° de la classe : 12
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38

Déposant 1 : NORDNET, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 402974489
Adresse :
Château de la Bonnerie 111 rue de Croix
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : CABINET FIDAL, Maître Nicolas GENTY, Avocat
Adresse :
Immeuble Crystal ZAC Euralille Romarin
59777 EURALILLE
FR

Bénéficiare 1 : NORDNET

Publications au Bodacc :

12/09/2023 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°553
NOJO : 031020000907632
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/10/2023
Publication légale : Leparisien.fr, le 01/09/2023
Oppositions : Pour la validité à ALSATIS 11 Rue Michel Labrousse 31100 Toulouse et pour la correspondance à MONTESQUIEU AVOCATS à Me Clotilde DELBECQ 14 Rue du Vieux Faubourg 59042 Lille cedex.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 28/08/2023 enregistré au Service de l'Enregistrement de TOULOUSE SDE le 30/08/2023, Dossier 202300026327 référence n°3104P612023A03976. Adresse de l'ancien propriétaire : 11 Rue Michel Labrousse ZAC Parc d'Activité de Basso Cambo 31100 TOULOUSE. Adresse du nouveau propriétaire : 20 Rue Denis Papin 59650 VILLENEUVE D'ASCQ. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 225000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 479 858 235
Dénomination : ALSATIS

02/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2165
NOJO : 59102023S008261
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Forme juridique : Société anonyme

27/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3539
NOJO : 59102022S011053
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Forme juridique : Société anonyme

22/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°1266
NOJO : 5910BP1995B2087
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration partant : Piet, Francis ; modification du Président du conseil d'administration Braems, Jean-François ; Directeur général administrateur partant : Piet, Francis ; nomination du Directeur général administrateur : Braem, Jean-François ; Directeur général délégué partant : Uzun, Dominique ; nomination du Directeur général délégué : Carrette, Bertrand ; nomination du Directeur général délégué : Outier, Christophe
Montant du capital : 225000 EUR

23/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3088
NOJO : 59102021S012346
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Forme juridique : Société anonyme

16/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2439
NOJO : 59102020S007769
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Forme juridique : Société anonyme

06/12/2019 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°152
NOJO : 002702MYG201182
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/01/2020
Publication légale : Paris Normandie, le 30/11/2019
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu et pour la correspondance : Maitre Clothilde DELBECQ,Montesquieu,Avocats 14 Rue du Vieux Faubourg Cs 50012 59042 Lille CedexOpposition 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Descriptif : Cession sous acte au thentique en date du 15/11/2019 Adresse de l'ancien propriétaire 9200 Voie des Clouets 27100 Val-de-Reuil

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 225000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Evreux 509 649 745
Dénomination : WIBOX

16/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2058
NOJO : 59102019S006982
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Forme juridique : Société anonyme

16/01/2019 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°670
NOJO : 000005002153456
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES (50)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : la Gazette de la Manche, le 09/01/2019
Oppositions : 53 avenue de la Pierre Vallée - ZA de l'Estuaire - 50200 POILLEY. - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte en date du 13/12/2018, enregistré à Coutances, le 20/12/2018 dossier 2018 00031737, référence 5004P04 2018 A 04259 Domicile du précédent propriétaire : 53 avenue de la Pierre Vallée - ZA de l'Estuaire - 50200 POILLEY.

Numéro d'identification : RCS Lille métropole 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 225000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Coutances 448 159 111
Dénomination : OZONE

23/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1697
NOJO : 59102018S005978
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Forme juridique : Société anonyme

04/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4474
NOJO : 59102017S005011
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Forme juridique : Société anonyme

09/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°1261
NOJO : BXB16281000760U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur partant : Martin, Yves, nomination de l'Administrateur : Orsini, nom d'usage : Sharps, Laëtitia
Montant du capital : 225000 EUR

06/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4771
NOJO : 59102016S003874
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Forme juridique : Société anonyme

27/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°715
NOJO : BXB16113000369F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur partant : Jego Laveissiere, Marie-Noelle, Administrateur partant : Luyt, Aldric, nomination de l'Administrateur : Trabbia, Michael, nomination de l'Administrateur : Adlouni, Faycal
Montant du capital : 225000 EUR

10/03/2016 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°204
NOJO : BXA16064005134L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 05/11/2015
Oppositions : Au fonds vendu chez Alsatis 11 Rue Michel Labrousse 31100 Toulouse
Descriptif : Avenant du 22.02.2016 à l'acte de cession de fonds de commerce du 05.11.2015 enregistré au SIE de Toulouse Sud Est le 03.03.2016 Bordereau n°2016/340 Case n°2 Ext 1798. Vendeur : ALSATIS 11 Rue Michel Labrousse 31100 Toulouse. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 225000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 479 858 235
Dénomination : ALSATIS

20/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°1053
NOJO : BXB16014000908L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Nom commercial : Nordnet, Nornet
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 225000 EUR

26/11/2015 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°243
NOJO : BXA15324001542T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 05/11/2015
Oppositions : Maître Christelle Lapierre 1 Rue Bouquières 31000 Toulouse
Descriptif : Acte d'achat en date du 05.11.2015 enregistré au SIE de Toulouse Sud Est le 09.11.2015 bordereau n°2015/1 553 case numéro 1 ext 9480. Les oppositions seront reçues dans les 10 jours suivant la publication prévue à l'article L141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 225000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 479 858 235
Dénomination : ALSATIS

09/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°895
NOJO : BXB15183000976M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : DELOITTE & ASSOCIES, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : KPMG, Commissaire aux comptes suppléant partant : BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES ET COMPTABLES - BEAS, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
Montant du capital : 225000 EUR

25/06/2015 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°464
NOJO : BXA15169002318L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/09/2015
Publication légale : Le Petit Journal, le 17/06/2015
Oppositions : Cabinet d'avocats Fidal 9 Avenue Parmentier 31086 Toulouse cedex 2

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 225000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 450 106 000
Dénomination : AUVEA INGENIERIE

22/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2969
NOJO : 59102015S005115
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Forme juridique : Société anonyme

17/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°568
NOJO : BXB14283001047L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination du Directeur général délégué : Braems, Jean-François, nomination du Directeur général délégué : Uzun, Dominique, Administrateur partant : Poeuf, Aurélie, nomination de l'Administrateur : Martin, Yves
Montant du capital : 225000 EUR

27/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4383
NOJO : 59102014S005574
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Forme juridique : Société anonyme

04/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°648
NOJO : BXB14115000580H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification de l'Administrateur Labroue, Charlotte
Montant du capital : 225000 EUR

02/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°1181
NOJO : BXB14114001479P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination de l'Administrateur : Luyt, Aldric
Montant du capital : 225000 EUR

24/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°542
NOJO : BXB13322000777S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination de l'Administrateur : Poeuf, Aurélie
Montant du capital : 225000 EUR

27/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9213
NOJO : BXC13133003988S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Forme juridique : Société anonyme

05/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6491
NOJO : BXC12171006827Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Roubaix / Tourcoing 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

23/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6687
NOJO : BXC11154004492K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
111 rue de Croix
59510 Hem

19/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°880
NOJO : BXB10285001071E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Date de commencement d'activité : 09/11/1995
Date d'effet : 2010-09-20
Descriptif : Changement d'administrateur

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Nom commercial : Securitoo, Relais Internet, Nord Net, Dotplace
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : PIET Francis Directeur général administrateur : PIET Francis Administrateur : JEANDON Jean-Paul Administrateur : JEGO Marie-Noelle Administrateur : LABROUE Charlotte Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
Montant du capital : 225000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
111 rue de Croix
59510 Hem

Etablissement principal :
Adresse :
111 rue de Croix
59510 Hem

20/05/2010 : Modifications générales

Annonce N°1268
NOJO : BXB101310016888
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Date de commencement d'activité : 09/11/1995
Date d'effet : 2010-03-22
Descriptif : Départ d'un administrateur

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Nom commercial : Securitoo, Relais Internet, Nord Net, Dotplace
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : PIET Francis Directeur général administrateur : PIET Francis Administrateur : JEANDON Jean-Paul Administrateur : GRIMALDI Marc Administrateur : JEGO Marie-Noelle Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
Montant du capital : 225000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
111 rue de Croix
59510 Hem

Etablissement principal :
Adresse :
111 rue de Croix
59510 Hem

19/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5989
NOJO : BXC101260178731
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
111 rue de Croix
59510 Hem

20/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°886
NOJO : BXB10102001214G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Date de commencement d'activité : 09/11/1995
Date d'effet : 2010-03-22
Descriptif : Changement d'administrateur

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Nom commercial : Securitoo, Relais Internet, Nord Net, Dotplace
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : PIET Francis Directeur général administrateur : PIET Francis Administrateur : LE REST Daniel Administrateur : JEANDON Jean-Paul Administrateur : GRIMALDI Marc Administrateur : JEGO Marie-Noelle Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
Montant du capital : 225000.00 EUR

13/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°1739
NOJO : BXB09310000938R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Date de commencement d'activité : 09/11/1995
Date d'effet : 2009-10-05
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Nom commercial : Securitoo, Relais Internet, Nord Net, Dotplace
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : PIET Francis Directeur général administrateur : PIET Francis Administrateur : LE REST Daniel Administrateur : STEFFANN Jean-Marc Administrateur : JEANDON Jean-Paul Administrateur : GRIMALDI Marc Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
Montant du capital : 225000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
111 rue de Croix
59510 Hem

Etablissement principal :
Adresse :
111 rue de Croix
59510 Hem

05/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4391
NOJO : BXC08118002155J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Roubaix 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
111 rue de Croix
59510 Hem

30/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°1319
NOJO : BXB08114004752C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Date de commencement d'activité : 09/11/1995
Date d'effet : 2009-04-09
Descriptif : Départ d'un administrateur Changement de nom ou domicile du dirigeant

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Nom commercial : Securitoo, Relais Internet, Nord Net, Dotplace
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : PIET Francis.
Directeur général administrateur : PIET Francis.
Administrateur : LE REST Daniel.
Administrateur : STEFFANN Jean-Marc.
Administrateur : JEANDON Jean-Paul.
Administrateur : GRIMALDI Marc.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT SA.
Commissaire aux comptes suppléant : OLIVIER Christian.

Montant du capital : 225000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
111 rue de Croix
59510 Hem

Etablissement principal :
Adresse :
111 rue de Croix
59510 Hem

08/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3744
NOJO : BXC08155003749T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Roubaix 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
111 rue de Croix
59510 Hem

21/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°347
NOJO : BXB08136000545L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Date de commencement d'activité : 09/11/1995
Date d'effet : 2008-03-21
Descriptif : Nomination d'un administrateur

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 402 974 489
Dénomination : NORDNET
Nom commercial : Securitoo, Relais Internet, Nord Net, Dotplace
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : PIET FrancisDirecteur général administrateur : PIET Francis.
Administrateur : LE REST Daniel.
Administrateur : STEFFANN Jean-Marc.
Administrateur : JEANDON Jean-Paul.
Administrateur : DE COOLS Constance.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT SA.
Commissaire aux comptes suppléant : OLIVIER Christian.

Montant du capital : 225000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
111 rue de Croix
59510 Hem

Etablissement principal :
Adresse :
111 rue de Croix
59510 Hem

Historique de l'unité légale :

31/12/2018 : code NIC

Code NIC : 00054

01/09/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/03/2009 : dénomination usuelle

Dénomination usuelles : SECURITOO RELAIS INTERNET NORDNETDOTPLACE MON ADRESSE NORDNET PRO, NORDNET LE RELAIS INTERNET

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Télécommunications filaires (NAFRev2 : 61.10Z)

01/01/2004 : dénomination

Dénomination : NORDNET

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Télécommunications (hors transmissions audiovisuelles) (NAFRev1 : 64.2C)

25/12/2001 : activité principale

Activité principale : Conseil en systèmes informatiques (NAF1993 : 72.1Z)

Représentants légaux :

06/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Type : Personne Physique

Nom : PIET Francis
Né le 22/12/1958 à PORT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
57 avenue du Beguinage
59910 Bondues
France

06/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Type : Personne Physique

Nom : PIET Francis
Né le 22/12/1958 à PORT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
57 avenue du Beguinage
59910 Bondues
France

06/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Type : Personne Physique

Nom : PIET Francis
Né le 22/12/1958 à PORT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
57 avenue du Beguinage
59910 Bondues
France

06/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Type : Personne Physique

Nom : BRAEMS Jean-François
Né le 16/05/1972 à Haubourdin (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
104 clos de la Chantraine
59710 Merignies
France

06/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Type : Personne Physique

Nom : UZUN Dominique
Né le 17/11/1964 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
30 Résidence le Trinquet
62840 Fleurbaix
France

06/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Type : Personne Physique

Nom : JEANDON Jean-Paul
Né le 05/12/1958 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 rue de la Pastorale
95800 Cergy
France

06/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Type : Personne Physique

Nom : TRABBIA Michael
Né le 31/01/1976 à Martigues (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
7 avenue de Villars
75007 Paris
France

06/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Type : Personne Physique

Nom : ADLOUNI Faycal
Né le 03/09/1982 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
21 rue Rouget de L'Isle
92130 Issy-les-Moulineaux
France

06/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Type : Personne Physique

Nom : ORSINI (SHARPS) Laëtitia
Né le 26/01/1970 à Albi (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
34 rue Jasmin
75016 Paris
France

06/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Type : Personne Morale

Nom : KPMG
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 cours du Triangle Immeuble le Palatin
92939 Paris la Defense CEDEX
France

06/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 cours du Triangle Immeuble le Palatin
92939 Paris la Defense CEDEX
France

Dépôts des actes :

13/09/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°14904 déposé le 27/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

16/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°5827 déposé le 04/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

16/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°5827 déposé le 04/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

16/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°5827 déposé le 04/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

16/03/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°5827 déposé le 04/04/2016
Etat : Déposé

25/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°10436 déposé le 24/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

09/09/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°14620 déposé le 23/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

09/09/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°14620 déposé le 23/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

25/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°6789 déposé le 14/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

23/01/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°6902 déposé le 16/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

16/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°14744 déposé le 29/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

20/09/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°3025330 déposé le 06/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

22/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°3021790 déposé le 02/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

22/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°3021790 déposé le 02/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

22/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°3021790 déposé le 02/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes

22/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°3022389 déposé le 05/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

05/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°2925615 déposé le 30/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

09/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°2921846 déposé le 20/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

21/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°2822584 déposé le 07/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

21/03/2007 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°2820141 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

21/03/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°2820141 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé

16/10/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°2627434 déposé le 12/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

18/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°2522806 déposé le 15/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

18/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°2522806 déposé le 15/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

18/03/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°2522806 déposé le 15/06/2005
Etat : Déposé

01/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°2423806 déposé le 06/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

01/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°2423806 déposé le 06/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

01/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°2423806 déposé le 06/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

01/06/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°2423806 déposé le 06/08/2004
Etat : Déposé

14/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°2321216 déposé le 13/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

14/03/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°2321216 déposé le 13/03/2003
Etat : Déposé

14/03/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°2321216 déposé le 13/03/2003
Etat : Déposé

09/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°2125530 déposé le 23/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

09/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°2125530 déposé le 23/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

09/03/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°2125530 déposé le 23/11/2001
Etat : Déposé

21/06/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°2125949 déposé le 10/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

21/06/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°2125949 déposé le 10/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

21/06/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°2125949 déposé le 10/12/2001
Etat : Déposé

03/06/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°2021877 déposé le 02/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

03/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°2021877 déposé le 02/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

03/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°2021877 déposé le 02/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

25/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°1002131 déposé le 02/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

30/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°990885 déposé le 10/03/1997
Etat : Déposé

30/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°990885 déposé le 10/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/12/1996 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°990885 déposé le 10/03/1997
Etat : Déposé

15/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°983681 déposé le 30/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

09/11/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°974176 déposé le 28/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général

09/11/1995 : Statuts constitutifs

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°974176 déposé le 28/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale

03/11/1995 : Attestation bancaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°974176 déposé le 28/11/1995
Etat : Déposé

Etablissements :

06/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
111 rue de Croix
59510 Hem
France
Nom commercial : Nordnet, Nornet
Enseigne : Nordnet, Nornet
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/11/1995
Activité : Etude, conception, réalisation commercialisation de systhèmes services et produits, électroniques, informatiques de réseaux et de télécommunication, création d'espaces publicitaires et de ventes pour la location ou la vente d'espaces virtuels en particulier, mise à disposition d'accès
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
5&7&9
allée du Château Blanc Parc du Chateau Blanc
59290 Wasquehal
France
Enseigne : Nordnet, Nornet
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2015
Activité : Etude, conception et réalisation de systèmes et produits informatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

06/04/2017 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 28/11/1995
Texte de l'observation : Historique : PUBLICATION LEGALE : AGRICULTURE HORI ZON DU 17/11/1995

Personnes morales :

06/04/2017 : NORDNET

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/11/1995
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/11/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 225000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°5011 déposé le 06/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°3874 déposé le 07/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°5115 déposé le 21/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°5574 déposé le 15/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°2493 déposé le 09/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°21632 déposé le 21/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°21465 déposé le 18/05/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°21029 déposé le 14/04/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°21666 déposé le 15/04/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°21260 déposé le 28/04/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°22201 déposé le 18/06/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°22228 déposé le 23/06/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°21916 déposé le 16/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°23386 déposé le 25/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°22910 déposé le 28/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°24085 déposé le 03/10/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°21187 déposé le 24/04/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°21186 déposé le 24/04/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°21185 déposé le 24/04/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°101117 déposé le 27/05/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°91429 déposé le 23/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B20872
Dépôt : N°83542 déposé le 26/09/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2022 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 8261 du 17/04/2023
Numéro de gestion : 1995B20872
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 131 722	914 204	217 519	359 381
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 668 347	379 483	1 288 864	1 658 883
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	442 999		442 999	573 768
AT	Autres immobilisations corporelles	10 315 186	7 445 923	2 869 263	3 679 352
BF	Prêts	144 191		144 191	126 716
BH	Autres immobilisations financières	116 220		116 220	133 869
BJ	TOTAL (I)	13 375 666	8 739 609	4 636 056	5 958 200
BL	Matières premières, approvisionnements	2 349 294	249 853	2 099 441	2 851 034
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	442 999		442 999	573 768
BX	Clients et comptes rattachés	14 417 187	346 809	14 070 378	11 651 638
BZ	Autres créances	16 023 624		16 023 624	18 603 271
CF	Disponibilités	452 757		452 757	1 280 374
CH	Charges constatées d’avance	601 490		601 490	516 281
CJ	TOTAL (II)	34 287 350	596 662	33 690 688	35 476 366
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	47 663 016	9 336 272	38 326 744	41 434 566
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	225 000	225 000
DD	Réserve légale (1)	22 500	22 500
DF	Réserves réglementées (1)	3 674	3 674
DH	Report à nouveau	7 476 331	7 464 550
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	10 807 732	11 246 781
DK	Provisions réglementées		8 419
DL	TOTAL (I)	18 535 236	18 970 923
DQ	Provisions pour charges	804 461	692 213
DR	TOTAL (III)	804 461	692 213
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	392 475	288 555
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	8 561 987	11 355 543
DY	Dettes fiscales et sociales	3 339 233	3 163 114
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	180 736	326 289
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 512 616	6 637 930
EC	TOTAL (IV)	18 987 047	21 771 430
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	38 326 744	41 434 566
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 648 548		1 648 548	2 100 386
FG	Production vendue services	66 573 917	159 939	66 733 856	68 950 185
FJ	Chiffres d’affaires nets	68 222 465	159 939	68 382 404	71 050 572
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			326 109	396 739
FQ	Autres produits			1 616 189	149 214
FR	Total des produits d’exploitation (I)			70 324 702	71 596 525
FT	Variation de stock (marchandises)			789 870	-997 067
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 767 792	4 291 120
FW	Autres achats et charges externes			40 166 486	40 390 553
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 000 068	1 095 725
FY	Salaires et traitements			4 437 116	4 052 436
FZ	Charges sociales			2 256 771	2 092 278
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 672 213	1 522 302
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			630 148	346 762
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			144 148	97 712
GE	Autres charges			401 160	973 055
GF	Total des charges d’exploitation (II)			53 265 773	53 864 876
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			17 058 929	17 731 650
GL	Autres intérêts et produits assimilés			20 361	16 064
GN	Différences positives de change			9 721	28 459
GP	Total des produits financiers (V)			30 082	44 523
GR	Intérêts et charges assimilées			66 842	14 107
GS	Différences négatives de change			14 165	16 906
GU	Total des charges financières (VI)			81 007	31 012
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-50 925	13 511
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			17 008 004	17 745 160
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	228 184	274 900
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	56 477	73 138
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	284 660	348 038
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	162 868	154 066
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	462 283	449 049
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	48 052	48 058
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	673 202	651 173
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-388 542	-303 135
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	324 801	324 195
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	5 486 929	5 871 049
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	70 639 444	71 989 086
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	59 831 712	60 742 305
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	10 807 732	11 246 781
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	749 124	544 563		1 293 687
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	6 656 933	1 497 638	708 648	7 445 923
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 406 056	2 042 201	708 648	8 739 609
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	8 419		8 419
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				804 461
5Z	Total Provisions pour risques et charges	692 213	112 248		804 461
6N	Sur stocks et en cours	288 130		38 278	249 853
6T	Sur comptes clients	374 166	346 809	374 166	346 809
7B	Total Provisions pour dépréciation	662 297	346 809	412 444	596 662
7C	TOTAL GENERAL	1 362 929	459 057	420 863	1 401 123
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		411 005	364 386
UG	- Financières		48 052	56 477
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	144 191
UT	Autres immobilisations financières	116 220
UX	Autres créances clients	14 417 187
UY	Personnel et comptes rattachés	1 602
VB	T. V. A.	1 098 596
VC	Groupe et associés	14 923 426
VS	Charges constatées d’avance	601 490
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	31 302 712	31 042 301	260 411
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	8 561 987	8 561 987
8C	Personnel et comptes rattachés	1 095 575	1 095 575
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	644 749	644 749
VW	T.V.A.	1 309 367	1 309 367
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	289 543	289 543
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	180 736	180 736
8L	Produits constatés d’avance	6 512 616	5 994 641	450 738
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	18 594 572	18 076 597	450 738	67 237

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 11053 du 11/04/2022
Numéro de gestion : 1995B20872
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 131 722	914 204	217 519	359 381
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 668 347	379 483	1 288 864	1 658 883
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	442 999		442 999	573 768
AT	Autres immobilisations corporelles	10 315 186	7 445 923	2 869 263	3 679 352
BF	Prêts	144 191		144 191	126 716
BH	Autres immobilisations financières	116 220		116 220	133 869
BJ	TOTAL (I)	13 375 666	8 739 609	4 636 056	5 958 200
BL	Matières premières, approvisionnements	2 349 294	249 853	2 099 441	2 851 034
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	442 999		442 999	573 768
BX	Clients et comptes rattachés	14 417 187	346 809	14 070 378	11 651 638
BZ	Autres créances	16 023 624		16 023 624	18 603 271
CF	Disponibilités	452 757		452 757	1 280 374
CH	Charges constatées d’avance	601 490		601 490	516 281
CJ	TOTAL (II)	34 287 350	596 662	33 690 688	35 476 366
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	47 663 016	9 336 272	38 326 744	41 434 566
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	225 000	225 000
DD	Réserve légale (1)	22 500	22 500
DF	Réserves réglementées (1)	3 674	3 674
DH	Report à nouveau	7 476 331	7 464 550
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	10 807 732	11 246 781
DK	Provisions réglementées		8 419
DL	TOTAL (I)	18 535 236	18 970 923
DQ	Provisions pour charges	804 461	692 213
DR	TOTAL (III)	804 461	692 213
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	392 475	288 555
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	8 561 987	11 355 543
DY	Dettes fiscales et sociales	3 339 233	3 163 114
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	180 736	326 289
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 512 616	6 637 930
EC	TOTAL (IV)	18 987 047	21 771 430
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	38 326 744	41 434 566
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 648 548		1 648 548	2 100 386
FG	Production vendue services	66 573 917	159 939	66 733 856	68 950 185
FJ	Chiffres d’affaires nets	68 222 465	159 939	68 382 404	71 050 572
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			326 109	396 739
FQ	Autres produits			1 616 189	149 214
FR	Total des produits d’exploitation (I)			70 324 702	71 596 525
FT	Variation de stock (marchandises)			789 870	-997 067
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 767 792	4 291 120
FW	Autres achats et charges externes			40 166 486	40 390 553
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 000 068	1 095 725
FY	Salaires et traitements			4 437 116	4 052 436
FZ	Charges sociales			2 256 771	2 092 278
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 672 213	1 522 302
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			630 148	346 762
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			144 148	97 712
GE	Autres charges			401 160	973 055
GF	Total des charges d’exploitation (II)			53 265 773	53 864 876
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			17 058 929	17 731 650
GL	Autres intérêts et produits assimilés			20 361	16 064
GN	Différences positives de change			9 721	28 459
GP	Total des produits financiers (V)			30 082	44 523
GR	Intérêts et charges assimilées			66 842	14 107
GS	Différences négatives de change			14 165	16 906
GU	Total des charges financières (VI)			81 007	31 012
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-50 925	13 511
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			17 008 004	17 745 160
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	228 184	274 900
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	56 477	73 138
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	284 660	348 038
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	162 868	154 066
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	462 283	449 049
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	48 052	48 058
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	673 202	651 173
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-388 542	-303 135
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	324 801	324 195
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	5 486 929	5 871 049
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	70 639 444	71 989 086
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	59 831 712	60 742 305
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	10 807 732	11 246 781
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	749 124	544 563		1 293 687
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	6 656 933	1 497 638	708 648	7 445 923
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 406 056	2 042 201	708 648	8 739 609
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	8 419		8 419
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				804 461
5Z	Total Provisions pour risques et charges	692 213	112 248		804 461
6N	Sur stocks et en cours	288 130		38 278	249 853
6T	Sur comptes clients	374 166	346 809	374 166	346 809
7B	Total Provisions pour dépréciation	662 297	346 809	412 444	596 662
7C	TOTAL GENERAL	1 362 929	459 057	420 863	1 401 123
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		411 005	364 386
UG	- Financières		48 052	56 477
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	144 191
UT	Autres immobilisations financières	116 220
UX	Autres créances clients	14 417 187
UY	Personnel et comptes rattachés	1 602
VB	T. V. A.	1 098 596
VC	Groupe et associés	14 923 426
VS	Charges constatées d’avance	601 490
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	31 302 712	31 042 301	260 411
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	8 561 987	8 561 987
8C	Personnel et comptes rattachés	1 095 575	1 095 575
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	644 749	644 749
VW	T.V.A.	1 309 367	1 309 367
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	289 543	289 543
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	180 736	180 736
8L	Produits constatés d’avance	6 512 616	5 994 641	450 738
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	18 594 572	18 076 597	450 738	67 237

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 12346 du 07/06/2021
Numéro de gestion : 1995B20872
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 131 722	914 204	217 519	359 381
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 668 347	379 483	1 288 864	1 658 883
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	442 999		442 999	573 768
AT	Autres immobilisations corporelles	10 315 186	7 445 923	2 869 263	3 679 352
BF	Prêts	144 191		144 191	126 716
BH	Autres immobilisations financières	116 220		116 220	133 869
BJ	TOTAL (I)	13 375 666	8 739 609	4 636 056	5 958 200
BL	Matières premières, approvisionnements	2 349 294	249 853	2 099 441	2 851 034
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	442 999		442 999	573 768
BX	Clients et comptes rattachés	14 417 187	346 809	14 070 378	11 651 638
BZ	Autres créances	16 023 624		16 023 624	18 603 271
CF	Disponibilités	452 757		452 757	1 280 374
CH	Charges constatées d’avance	601 490		601 490	516 281
CJ	TOTAL (II)	34 287 350	596 662	33 690 688	35 476 366
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	47 663 016	9 336 272	38 326 744	41 434 566
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	225 000	225 000
DD	Réserve légale (1)	22 500	22 500
DF	Réserves réglementées (1)	3 674	3 674
DH	Report à nouveau	7 476 331	7 464 550
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	10 807 732	11 246 781
DK	Provisions réglementées		8 419
DL	TOTAL (I)	18 535 236	18 970 923
DQ	Provisions pour charges	804 461	692 213
DR	TOTAL (III)	804 461	692 213
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	392 475	288 555
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	8 561 987	11 355 543
DY	Dettes fiscales et sociales	3 339 233	3 163 114
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	180 736	326 289
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 512 616	6 637 930
EC	TOTAL (IV)	18 987 047	21 771 430
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	38 326 744	41 434 566
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 648 548		1 648 548	2 100 386
FG	Production vendue services	66 573 917	159 939	66 733 856	68 950 185
FJ	Chiffres d’affaires nets	68 222 465	159 939	68 382 404	71 050 572
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			326 109	396 739
FQ	Autres produits			1 616 189	149 214
FR	Total des produits d’exploitation (I)			70 324 702	71 596 525
FT	Variation de stock (marchandises)			789 870	-997 067
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 767 792	4 291 120
FW	Autres achats et charges externes			40 166 486	40 390 553
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 000 068	1 095 725
FY	Salaires et traitements			4 437 116	4 052 436
FZ	Charges sociales			2 256 771	2 092 278
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 672 213	1 522 302
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			630 148	346 762
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			144 148	97 712
GE	Autres charges			401 160	973 055
GF	Total des charges d’exploitation (II)			53 265 773	53 864 876
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			17 058 929	17 731 650
GL	Autres intérêts et produits assimilés			20 361	16 064
GN	Différences positives de change			9 721	28 459
GP	Total des produits financiers (V)			30 082	44 523
GR	Intérêts et charges assimilées			66 842	14 107
GS	Différences négatives de change			14 165	16 906
GU	Total des charges financières (VI)			81 007	31 012
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-50 925	13 511
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			17 008 004	17 745 160
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	228 184	274 900
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	56 477	73 138
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	284 660	348 038
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	162 868	154 066
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	462 283	449 049
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	48 052	48 058
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	673 202	651 173
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-388 542	-303 135
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	324 801	324 195
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	5 486 929	5 871 049
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	70 639 444	71 989 086
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	59 831 712	60 742 305
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	10 807 732	11 246 781
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	749 124	544 563		1 293 687
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	6 656 933	1 497 638	708 648	7 445 923
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 406 056	2 042 201	708 648	8 739 609
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	8 419		8 419
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				804 461
5Z	Total Provisions pour risques et charges	692 213	112 248		804 461
6N	Sur stocks et en cours	288 130		38 278	249 853
6T	Sur comptes clients	374 166	346 809	374 166	346 809
7B	Total Provisions pour dépréciation	662 297	346 809	412 444	596 662
7C	TOTAL GENERAL	1 362 929	459 057	420 863	1 401 123
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		411 005	364 386
UG	- Financières		48 052	56 477
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	144 191
UT	Autres immobilisations financières	116 220
UX	Autres créances clients	14 417 187
UY	Personnel et comptes rattachés	1 602
VB	T. V. A.	1 098 596
VC	Groupe et associés	14 923 426
VS	Charges constatées d’avance	601 490
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	31 302 712	31 042 301	260 411
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	8 561 987	8 561 987
8C	Personnel et comptes rattachés	1 095 575	1 095 575
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	644 749	644 749
VW	T.V.A.	1 309 367	1 309 367
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	289 543	289 543
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	180 736	180 736
8L	Produits constatés d’avance	6 512 616	5 994 641	450 738
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	18 594 572	18 076 597	450 738	67 237

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 7769 du 30/07/2020
Numéro de gestion : 1995B20872
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 131 722	914 204	217 519	359 381
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 668 347	379 483	1 288 864	1 658 883
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	442 999		442 999	573 768
AT	Autres immobilisations corporelles	10 315 186	7 445 923	2 869 263	3 679 352
BF	Prêts	144 191		144 191	126 716
BH	Autres immobilisations financières	116 220		116 220	133 869
BJ	TOTAL (I)	13 375 666	8 739 609	4 636 056	5 958 200
BL	Matières premières, approvisionnements	2 349 294	249 853	2 099 441	2 851 034
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	442 999		442 999	573 768
BX	Clients et comptes rattachés	14 417 187	346 809	14 070 378	11 651 638
BZ	Autres créances	16 023 624		16 023 624	18 603 271
CF	Disponibilités	452 757		452 757	1 280 374
CH	Charges constatées d’avance	601 490		601 490	516 281
CJ	TOTAL (II)	34 287 350	596 662	33 690 688	35 476 366
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	47 663 016	9 336 272	38 326 744	41 434 566
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	225 000	225 000
DD	Réserve légale (1)	22 500	22 500
DF	Réserves réglementées (1)	3 674	3 674
DH	Report à nouveau	7 476 331	7 464 550
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	10 807 732	11 246 781
DK	Provisions réglementées		8 419
DL	TOTAL (I)	18 535 236	18 970 923
DQ	Provisions pour charges	804 461	692 213
DR	TOTAL (III)	804 461	692 213
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	392 475	288 555
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	8 561 987	11 355 543
DY	Dettes fiscales et sociales	3 339 233	3 163 114
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	180 736	326 289
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 512 616	6 637 930
EC	TOTAL (IV)	18 987 047	21 771 430
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	38 326 744	41 434 566
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 648 548		1 648 548	2 100 386
FG	Production vendue services	66 573 917	159 939	66 733 856	68 950 185
FJ	Chiffres d’affaires nets	68 222 465	159 939	68 382 404	71 050 572
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			326 109	396 739
FQ	Autres produits			1 616 189	149 214
FR	Total des produits d’exploitation (I)			70 324 702	71 596 525
FT	Variation de stock (marchandises)			789 870	-997 067
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 767 792	4 291 120
FW	Autres achats et charges externes			40 166 486	40 390 553
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 000 068	1 095 725
FY	Salaires et traitements			4 437 116	4 052 436
FZ	Charges sociales			2 256 771	2 092 278
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 672 213	1 522 302
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			630 148	346 762
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			144 148	97 712
GE	Autres charges			401 160	973 055
GF	Total des charges d’exploitation (II)			53 265 773	53 864 876
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			17 058 929	17 731 650
GL	Autres intérêts et produits assimilés			20 361	16 064
GN	Différences positives de change			9 721	28 459
GP	Total des produits financiers (V)			30 082	44 523
GR	Intérêts et charges assimilées			66 842	14 107
GS	Différences négatives de change			14 165	16 906
GU	Total des charges financières (VI)			81 007	31 012
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-50 925	13 511
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			17 008 004	17 745 160
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	228 184	274 900
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	56 477	73 138
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	284 660	348 038
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	162 868	154 066
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	462 283	449 049
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	48 052	48 058
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	673 202	651 173
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-388 542	-303 135
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	324 801	324 195
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	5 486 929	5 871 049
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	70 639 444	71 989 086
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	59 831 712	60 742 305
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	10 807 732	11 246 781
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	749 124	544 563		1 293 687
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	6 656 933	1 497 638	708 648	7 445 923
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 406 056	2 042 201	708 648	8 739 609
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	8 419		8 419
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				804 461
5Z	Total Provisions pour risques et charges	692 213	112 248		804 461
6N	Sur stocks et en cours	288 130		38 278	249 853
6T	Sur comptes clients	374 166	346 809	374 166	346 809
7B	Total Provisions pour dépréciation	662 297	346 809	412 444	596 662
7C	TOTAL GENERAL	1 362 929	459 057	420 863	1 401 123
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		411 005	364 386
UG	- Financières		48 052	56 477
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	144 191
UT	Autres immobilisations financières	116 220
UX	Autres créances clients	14 417 187
UY	Personnel et comptes rattachés	1 602
VB	T. V. A.	1 098 596
VC	Groupe et associés	14 923 426
VS	Charges constatées d’avance	601 490
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	31 302 712	31 042 301	260 411
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	8 561 987	8 561 987
8C	Personnel et comptes rattachés	1 095 575	1 095 575
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	644 749	644 749
VW	T.V.A.	1 309 367	1 309 367
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	289 543	289 543
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	180 736	180 736
8L	Produits constatés d’avance	6 512 616	5 994 641	450 738
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	18 594 572	18 076 597	450 738	67 237

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 6982 du 16/04/2019
Numéro de gestion : 1995B20872
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 131 722	914 204	217 519	359 381
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 668 347	379 483	1 288 864	1 658 883
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	442 999		442 999	573 768
AT	Autres immobilisations corporelles	10 315 186	7 445 923	2 869 263	3 679 352
BF	Prêts	144 191		144 191	126 716
BH	Autres immobilisations financières	116 220		116 220	133 869
BJ	TOTAL (I)	13 375 666	8 739 609	4 636 056	5 958 200
BL	Matières premières, approvisionnements	2 349 294	249 853	2 099 441	2 851 034
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	442 999		442 999	573 768
BX	Clients et comptes rattachés	14 417 187	346 809	14 070 378	11 651 638
BZ	Autres créances	16 023 624		16 023 624	18 603 271
CF	Disponibilités	452 757		452 757	1 280 374
CH	Charges constatées d’avance	601 490		601 490	516 281
CJ	TOTAL (II)	34 287 350	596 662	33 690 688	35 476 366
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	47 663 016	9 336 272	38 326 744	41 434 566
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	225 000	225 000
DD	Réserve légale (1)	22 500	22 500
DF	Réserves réglementées (1)	3 674	3 674
DH	Report à nouveau	7 476 331	7 464 550
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	10 807 732	11 246 781
DK	Provisions réglementées		8 419
DL	TOTAL (I)	18 535 236	18 970 923
DQ	Provisions pour charges	804 461	692 213
DR	TOTAL (III)	804 461	692 213
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	392 475	288 555
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	8 561 987	11 355 543
DY	Dettes fiscales et sociales	3 339 233	3 163 114
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	180 736	326 289
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 512 616	6 637 930
EC	TOTAL (IV)	18 987 047	21 771 430
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	38 326 744	41 434 566
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 648 548		1 648 548	2 100 386
FG	Production vendue services	66 573 917	159 939	66 733 856	68 950 185
FJ	Chiffres d’affaires nets	68 222 465	159 939	68 382 404	71 050 572
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			326 109	396 739
FQ	Autres produits			1 616 189	149 214
FR	Total des produits d’exploitation (I)			70 324 702	71 596 525
FT	Variation de stock (marchandises)			789 870	-997 067
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 767 792	4 291 120
FW	Autres achats et charges externes			40 166 486	40 390 553
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 000 068	1 095 725
FY	Salaires et traitements			4 437 116	4 052 436
FZ	Charges sociales			2 256 771	2 092 278
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 672 213	1 522 302
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			630 148	346 762
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			144 148	97 712
GE	Autres charges			401 160	973 055
GF	Total des charges d’exploitation (II)			53 265 773	53 864 876
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			17 058 929	17 731 650
GL	Autres intérêts et produits assimilés			20 361	16 064
GN	Différences positives de change			9 721	28 459
GP	Total des produits financiers (V)			30 082	44 523
GR	Intérêts et charges assimilées			66 842	14 107
GS	Différences négatives de change			14 165	16 906
GU	Total des charges financières (VI)			81 007	31 012
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-50 925	13 511
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			17 008 004	17 745 160
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	228 184	274 900
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	56 477	73 138
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	284 660	348 038
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	162 868	154 066
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	462 283	449 049
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	48 052	48 058
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	673 202	651 173
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-388 542	-303 135
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	324 801	324 195
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	5 486 929	5 871 049
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	70 639 444	71 989 086
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	59 831 712	60 742 305
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	10 807 732	11 246 781
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	749 124	544 563		1 293 687
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	6 656 933	1 497 638	708 648	7 445 923
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 406 056	2 042 201	708 648	8 739 609
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	8 419		8 419
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				804 461
5Z	Total Provisions pour risques et charges	692 213	112 248		804 461
6N	Sur stocks et en cours	288 130		38 278	249 853
6T	Sur comptes clients	374 166	346 809	374 166	346 809
7B	Total Provisions pour dépréciation	662 297	346 809	412 444	596 662
7C	TOTAL GENERAL	1 362 929	459 057	420 863	1 401 123
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		411 005	364 386
UG	- Financières		48 052	56 477
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	144 191
UT	Autres immobilisations financières	116 220
UX	Autres créances clients	14 417 187
UY	Personnel et comptes rattachés	1 602
VB	T. V. A.	1 098 596
VC	Groupe et associés	14 923 426
VS	Charges constatées d’avance	601 490
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	31 302 712	31 042 301	260 411
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	8 561 987	8 561 987
8C	Personnel et comptes rattachés	1 095 575	1 095 575
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	644 749	644 749
VW	T.V.A.	1 309 367	1 309 367
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	289 543	289 543
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	180 736	180 736
8L	Produits constatés d’avance	6 512 616	5 994 641	450 738
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	18 594 572	18 076 597	450 738	67 237

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 5978 du 26/04/2018
Numéro de gestion : 1995B20872
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 131 722	914 204	217 519	359 381
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 668 347	379 483	1 288 864	1 658 883
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	442 999		442 999	573 768
AT	Autres immobilisations corporelles	10 315 186	7 445 923	2 869 263	3 679 352
BF	Prêts	144 191		144 191	126 716
BH	Autres immobilisations financières	116 220		116 220	133 869
BJ	TOTAL (I)	13 375 666	8 739 609	4 636 056	5 958 200
BL	Matières premières, approvisionnements	2 349 294	249 853	2 099 441	2 851 034
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	442 999		442 999	573 768
BX	Clients et comptes rattachés	14 417 187	346 809	14 070 378	11 651 638
BZ	Autres créances	16 023 624		16 023 624	18 603 271
CF	Disponibilités	452 757		452 757	1 280 374
CH	Charges constatées d’avance	601 490		601 490	516 281
CJ	TOTAL (II)	34 287 350	596 662	33 690 688	35 476 366
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	47 663 016	9 336 272	38 326 744	41 434 566
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	225 000	225 000
DD	Réserve légale (1)	22 500	22 500
DF	Réserves réglementées (1)	3 674	3 674
DH	Report à nouveau	7 476 331	7 464 550
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	10 807 732	11 246 781
DK	Provisions réglementées		8 419
DL	TOTAL (I)	18 535 236	18 970 923
DQ	Provisions pour charges	804 461	692 213
DR	TOTAL (III)	804 461	692 213
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	392 475	288 555
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	8 561 987	11 355 543
DY	Dettes fiscales et sociales	3 339 233	3 163 114
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	180 736	326 289
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 512 616	6 637 930
EC	TOTAL (IV)	18 987 047	21 771 430
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	38 326 744	41 434 566
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 648 548		1 648 548	2 100 386
FG	Production vendue services	66 573 917	159 939	66 733 856	68 950 185
FJ	Chiffres d’affaires nets	68 222 465	159 939	68 382 404	71 050 572
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			326 109	396 739
FQ	Autres produits			1 616 189	149 214
FR	Total des produits d’exploitation (I)			70 324 702	71 596 525
FT	Variation de stock (marchandises)			789 870	-997 067
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 767 792	4 291 120
FW	Autres achats et charges externes			40 166 486	40 390 553
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 000 068	1 095 725
FY	Salaires et traitements			4 437 116	4 052 436
FZ	Charges sociales			2 256 771	2 092 278
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 672 213	1 522 302
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			630 148	346 762
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			144 148	97 712
GE	Autres charges			401 160	973 055
GF	Total des charges d’exploitation (II)			53 265 773	53 864 876
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			17 058 929	17 731 650
GL	Autres intérêts et produits assimilés			20 361	16 064
GN	Différences positives de change			9 721	28 459
GP	Total des produits financiers (V)			30 082	44 523
GR	Intérêts et charges assimilées			66 842	14 107
GS	Différences négatives de change			14 165	16 906
GU	Total des charges financières (VI)			81 007	31 012
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-50 925	13 511
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			17 008 004	17 745 160
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	228 184	274 900
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	56 477	73 138
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	284 660	348 038
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	162 868	154 066
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	462 283	449 049
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	48 052	48 058
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	673 202	651 173
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-388 542	-303 135
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	324 801	324 195
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	5 486 929	5 871 049
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	70 639 444	71 989 086
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	59 831 712	60 742 305
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	10 807 732	11 246 781
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	749 124	544 563		1 293 687
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	6 656 933	1 497 638	708 648	7 445 923
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 406 056	2 042 201	708 648	8 739 609
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	8 419		8 419
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				804 461
5Z	Total Provisions pour risques et charges	692 213	112 248		804 461
6N	Sur stocks et en cours	288 130		38 278	249 853
6T	Sur comptes clients	374 166	346 809	374 166	346 809
7B	Total Provisions pour dépréciation	662 297	346 809	412 444	596 662
7C	TOTAL GENERAL	1 362 929	459 057	420 863	1 401 123
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		411 005	364 386
UG	- Financières		48 052	56 477
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	144 191
UT	Autres immobilisations financières	116 220
UX	Autres créances clients	14 417 187
UY	Personnel et comptes rattachés	1 602
VB	T. V. A.	1 098 596
VC	Groupe et associés	14 923 426
VS	Charges constatées d’avance	601 490
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	31 302 712	31 042 301	260 411
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	8 561 987	8 561 987
8C	Personnel et comptes rattachés	1 095 575	1 095 575
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	644 749	644 749
VW	T.V.A.	1 309 367	1 309 367
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	289 543	289 543
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	180 736	180 736
8L	Produits constatés d’avance	6 512 616	5 994 641	450 738
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	18 594 572	18 076 597	450 738	67 237

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 5011 du 06/04/2017
Numéro de gestion : 1995B20872
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 131 722	914 204	217 519	359 381
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 668 347	379 483	1 288 864	1 658 883
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	442 999		442 999	573 768
AT	Autres immobilisations corporelles	10 315 186	7 445 923	2 869 263	3 679 352
BF	Prêts	144 191		144 191	126 716
BH	Autres immobilisations financières	116 220		116 220	133 869
BJ	TOTAL (I)	13 375 666	8 739 609	4 636 056	5 958 200
BL	Matières premières, approvisionnements	2 349 294	249 853	2 099 441	2 851 034
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	442 999		442 999	573 768
BX	Clients et comptes rattachés	14 417 187	346 809	14 070 378	11 651 638
BZ	Autres créances	16 023 624		16 023 624	18 603 271
CF	Disponibilités	452 757		452 757	1 280 374
CH	Charges constatées d’avance	601 490		601 490	516 281
CJ	TOTAL (II)	34 287 350	596 662	33 690 688	35 476 366
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	47 663 016	9 336 272	38 326 744	41 434 566
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	225 000	225 000
DD	Réserve légale (1)	22 500	22 500
DF	Réserves réglementées (1)	3 674	3 674
DH	Report à nouveau	7 476 331	7 464 550
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	10 807 732	11 246 781
DK	Provisions réglementées		8 419
DL	TOTAL (I)	18 535 236	18 970 923
DQ	Provisions pour charges	804 461	692 213
DR	TOTAL (III)	804 461	692 213
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	392 475	288 555
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	8 561 987	11 355 543
DY	Dettes fiscales et sociales	3 339 233	3 163 114
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	180 736	326 289
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 512 616	6 637 930
EC	TOTAL (IV)	18 987 047	21 771 430
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	38 326 744	41 434 566
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 648 548		1 648 548	2 100 386
FG	Production vendue services	66 573 917	159 939	66 733 856	68 950 185
FJ	Chiffres d’affaires nets	68 222 465	159 939	68 382 404	71 050 572
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			326 109	396 739
FQ	Autres produits			1 616 189	149 214
FR	Total des produits d’exploitation (I)			70 324 702	71 596 525
FT	Variation de stock (marchandises)			789 870	-997 067
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 767 792	4 291 120
FW	Autres achats et charges externes			40 166 486	40 390 553
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 000 068	1 095 725
FY	Salaires et traitements			4 437 116	4 052 436
FZ	Charges sociales			2 256 771	2 092 278
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 672 213	1 522 302
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			630 148	346 762
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			144 148	97 712
GE	Autres charges			401 160	973 055
GF	Total des charges d’exploitation (II)			53 265 773	53 864 876
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			17 058 929	17 731 650
GL	Autres intérêts et produits assimilés			20 361	16 064
GN	Différences positives de change			9 721	28 459
GP	Total des produits financiers (V)			30 082	44 523
GR	Intérêts et charges assimilées			66 842	14 107
GS	Différences négatives de change			14 165	16 906
GU	Total des charges financières (VI)			81 007	31 012
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-50 925	13 511
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			17 008 004	17 745 160
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	228 184	274 900
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	56 477	73 138
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	284 660	348 038
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	162 868	154 066
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	462 283	449 049
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	48 052	48 058
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	673 202	651 173
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-388 542	-303 135
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	324 801	324 195
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	5 486 929	5 871 049
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	70 639 444	71 989 086
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	59 831 712	60 742 305
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	10 807 732	11 246 781
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	749 124	544 563		1 293 687
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	6 656 933	1 497 638	708 648	7 445 923
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	7 406 056	2 042 201	708 648	8 739 609
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	8 419		8 419
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				804 461
5Z	Total Provisions pour risques et charges	692 213	112 248		804 461
6N	Sur stocks et en cours	288 130		38 278	249 853
6T	Sur comptes clients	374 166	346 809	374 166	346 809
7B	Total Provisions pour dépréciation	662 297	346 809	412 444	596 662
7C	TOTAL GENERAL	1 362 929	459 057	420 863	1 401 123
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		411 005	364 386
UG	- Financières		48 052	56 477
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	144 191
UT	Autres immobilisations financières	116 220
UX	Autres créances clients	14 417 187
UY	Personnel et comptes rattachés	1 602
VB	T. V. A.	1 098 596
VC	Groupe et associés	14 923 426
VS	Charges constatées d’avance	601 490
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	31 302 712	31 042 301	260 411
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	8 561 987	8 561 987
8C	Personnel et comptes rattachés	1 095 575	1 095 575
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	644 749	644 749
VW	T.V.A.	1 309 367	1 309 367
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	289 543	289 543
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	180 736	180 736
8L	Produits constatés d’avance	6 512 616	5 994 641	450 738
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	18 594 572	18 076 597	450 738	67 237

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Les comptes annuels au 31 décembre 2007 approuvés par l’assemblée générale ordinaire du 21 mars 2008 ont été publiés dans le journal d'annonces légales « Le Publicateur Légal » du 20 juin 2008.

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Numéro d'affaire : 11703
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